OSE GROUP, OSE INDUSTRIE, ATELEC, EUROTEP

Informations de l'établissement :

Date de création : 01/08/2015

Dénomination usuelle : OSE GROUP, OSE INDUSTRIE, ATELEC, EUROTEP

Siège de l'unité légale : oui

Siret : 33813108900066 / Siren : 338131089 / NIC : 00066

N° de TVA : FR 65 338131089

Effectif en 2021 : 50 à 99 salariés

Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023

Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)

Section C : INDUSTRIE MANUFACTURIÈRE

Cette section comprend la transformation physique ou chimique de matériaux, substances ou composants en nouveaux produits. Les matériaux, substances ou composants transformés sont des matières premières produi- tes par l’agriculture, la sylviculture, la pêche ou les industries extractives, des matières premières secondaires is- sues de la récupération des déchets ainsi que des produits issus d’autres activités manufacturières. L’altération substantielle, la rénovation et la reconstruction de biens sont généralement considérées comme activités manufacturières.
Les unités manufacturières peuvent :
- transformer leurs propres matériaux
- sous-traiter une partie de la transformation de leurs propres matériaux
- sous-traiter la totalité de la transformation des matériaux, à condition qu’elles en soient
propriétaires
- effectuer les opérations de transformation sous-traitées évoquées ci-dessus.
Le produit résultant d’une opération de transformation peut être fini, c’est-à-dire qu’il est prêt à être utilisé ou consom- mé ou il peut être semi-fini, c’est-à-dire qu’il entre dans la composition d’une autre fabrication. Par exemple, le produit du raffinage de l’alumine est la matière de base utilisée dans la production primaire d’aluminium ; l’aluminium primaire est la matière de base pour la fabrication du fil d’aluminium et le fil d’aluminium est la matière de base utilisée pour la fabrication de produits manufacturés à partir de ce fil.
La fabrication de composants spécialisés et de pièces, accessoires et fixations de machines et équipements relève, en règle générale, de la même classe que la fabrication des machines et équipements auxquels les pièces et acces- soires sont destinés. La fabrication de composants et pièces non spécialisés de machines et équipements, tels que moteurs, pistons, générateurs, assemblages électriques, valves, engrenages, roulements, relève de la classe d’activi- té manufacturière appropriée, sans tenir compte des machines et équipements auxquels ces éléments pourraient être intégrés. Toutefois, la fabrication de composants spécialisés et d’accessoires par moulage ou extrusion de matières plastiques est comprise dans le groupe 22.2.
L’assemblage des composants de produits manufacturés est considéré comme une activité manufacturière. Celle-ci comprend l’assemblage des produits manufacturés à partir de composants fabriqués par l’unité qui l’exécute ou de composants achetés ou fournis.
La récupération des déchets, c’est-à-dire la transformation de déchets en matières premières secondaires est classée en section E «Production et distribution d’eau ; assainissement, gestion des déchets et dépollution» dans le groupe 38.3 car l’objectif premier de ces activités est le traitement des déchets. Toutefois, la fabrication de nouveaux produits finals, par opposition aux matières premières secondaires, relève de la section C «Industrie manufacturière», même si ces pro- cédés utilisent des déchets comme matière de base. À titre d’exemple, la production d’argent à partir de déchets de films est considérée comme une opération de transformation.
L’entretien et la réparation spécialisés de machines et équipements industriels, commerciaux et similaires sont, en géné- ral, classés en section C, dans la division 33. Toutefois, la réparation d’ordinateurs et de biens personnels et domesti- ques relève de la section S «Autres activités de service», en division 95, tandis que la réparation de véhicules automobiles relève de la section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles», en division 45. Exécutée en tant qu’activité spécialisée, l’installation de machines et d’équipements est classée en section C, en 33.20.
Remarque : Les limites entre le secteur manufacturier et les autres secteurs peuvent parfois être floues. De ma- nière générale, l’activité manufacturière consiste en la transformation de matériaux en nouveaux produits. Ce- pendant, la définition de ce qui constitue un nouveau produit peut être assez subjective. D’autre part, les activités partielles sous-traitées d’un processus de production industriel sont également considérées comme des activités manufacturières.
Pour clarifier, les activités suivantes sont considérées comme activités manufacturières dans la NAF :
- la transformation de poissons frais (écaillage des huîtres, découpe de filets de poisson) qui n’est
pas effectuée à bord des bateaux de pêche (cf. 10.20Z)
- la pasteurisation et la mise en bouteille du lait (cf. 10.51A)
- le travail du cuir (cf. 15.11Z)
- la conservation du bois (cf. 16.10)
- l’imprimerie et les activités connexes (cf. 18.1)
- le rechapage de pneus (cf. 22.11Z)
- la production de béton prêt à l’emploi (cf. 23.63Z)
- le traitement électrolytique, le placage et le traitement à chaud de métaux (cf. 25.61Z)
- la reconstruction ou le réusinage de machines (par exemple les moteurs d’automobile, cf. 29.10Z).
Inversement, il existe des activités qui, même si elles comportent des processus de transformation, sont classées dans une autre section de la NACE et ne sont donc pas considérées comme manufacturières. Par exemple :
- l’exploitation forestière, classée dans la section A «Agriculture, sylviculture et pêche»
- les activités visant à l’amélioration des produits agricoles pour les marchés primaires, classée dans
la section A
- les activités de préparation de produits alimentaires destinés à la consommation immédiate, sur
place ou à emporter, classées dans la section I «Hébergement et restauration», en division 56
- l’enrichissement de minerais et autres matières minérales, classé dans la section B «Industries
extractives»
- la construction de structures et les opérations de fabrication effectuées sur le site de construction,
classées dans la section F «Construction»
- les activités de fractionnement et de redistribution en lots plus petits, y compris le conditionnement,
le reconditionnement ou l’embouteillage de produits tels que les alcools ou les produits chimiques, le tri de résidus, lorsque ces activités sont associées à la vente du produit ; le mélange de peintures sur commande du client et la découpe de métaux sur commande du client ; toute activité réalisée pour compte propre ne résultant pas en un produit différent, classée dans la section G.

28 : Fabrication de machines et équipements n.c.a.

Cette division couvre la fabrication de machines et d’équipements qui exercent, de manière autonome, une action mécanique ou thermique sur des matières ou qui exécutent des opérations sur des matières (par exemple manu- tention, pulvérisation, pesage ou emballage), y compris leurs organes mécaniques de production et de transmis- sion de l’énergie et les pièces détachées spécialement fabriquées. Les machines et équipements comprennent également les appareils fixes, mobiles ou portatifs, qu’ils soient utilisés dans l’industrie, l’agriculture ou la cons- truction ou qu’ils soient destinés à un usage militaire ou privé. La fabrication d’équipements spécifiques pour le transport de marchandises ou de passagers au sein d’installations délimitées appartient également à cette division. La structure de cette division distingue la fabrication de machines d’usage spécifique, c’est-à-dire des machines destinées exclusivement à être utilisées par une branche de la NAF ou un petit groupe de branches de la NAF des machines d’usage général, c’est-à-dire les machines utilisées dans un grand nombre de branches de la NAF. Cette division comprend également la fabrication de machines diverses d’usage spécifique, non classées ail- leurs, utilisées ou non dans le cadre d’une opération de transformation, comme les manèges et attractions forai- nes, les installations de bowling, etc. Cette division ne comprend pas :
- le travail des métaux d’usage général (cf. 25)
- la fabrication d’appareils de contrôle, de matériel informatique, d’instruments de mesure et de contrôle, d’installations électriques (cf. 26 et 27)
- la fabrication de matériels de transport d’usage général (cf. 29 et 30)

28.9 : Fabrication d'autres machines d'usage spécifique

Ce groupe comprend la fabrication de machines d’usage spécifique, c’est-à-dire des machines destinées à être exclusivement utilisées par une branche de la NAF ou un petit groupe de branches de la NAF.

28.99 : Fabrication d'autres machines d'usage spécifique n.c.a.

Cette classe comprend la fabrication de machines d’usage spécifique non classées ailleurs.

28.99B : Fabrication d'autres machines spécialisées

Cette sous-classe comprend la fabrication de machines d’usage spécifique non classées ailleurs.

Cette sous-classe comprend :
- la fabrication de séchoirs pour le bois, les pâtes à papier, les papiers ou les cartons et d’autres matières (à l’exception des produits agricoles et textiles)
- la fabrication d’essoreuses industrielles
- la fabrication de machines et appareils pour la fabrication de tuiles, de briques, de pâtes céramiques formées, de tuyaux, d’électrodes de graphite, de craies à écrire et à dessiner, etc.
- la fabrication de machines à fabriquer les semi-conducteurs
- la fabrication de robots industriels multi-tâches à usage spécifique
- la fabrication d’autres machines et appareils à usage spécifique : • machines pour l’assemblage de lampes, de tubes, de valves électriques ou électroniques ou d’ampoules • machines pour la fabrication ou le travail à chaud du verre ou des ouvrages en verre, des fibres et des fils de verre • machines et appareils pour la séparation isotopique
- la fabrication de matériel d’équilibrage des pneumatiques et de réglage de géométrie, de matériel d’équilibrage (sauf équilibrage des roues)
- la fabrication d’appareillages dits de «graissage centralisé»
- la fabrication d’appareils et de dispositifs pour le lancement de véhicules aériens, de catapultes destinées à équiper des porte-avions et de matériel similaire
- la fabrication d’installations de bowling automatiques (par exemple machines à requiller)
- la fabrication de manèges, de balançoires, de stands de tir et d’autres attractions foraines

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la fabrication des appareils ménagers (cf. 27.5)
- la fabrication de photocopieuses (cf. 28.23Z)
- la fabrication de machines ou de matériel pour le travail du caoutchouc durci, des matières plastiques dures ou du verre (travail à froid) (cf. 28.49Z)
- la fabrication des lingotières (cf. 28.91Z)
- la fabrication de bancs solaires et appareils similaires pour le bronzage (cf. 27.90Z) Produits associés : 28.99.20, 28.99.31, 28.99.32, 28.99.39, 28.99.40p, 28.99.51, 28.99.52, 28.99.99p

Coordonnées de l'établissement :
OSE GROUP, OSE INDUSTRIE, ATELEC, EUROTEP

Adresse :
ZAC DE SORGES
2 Chemin DU PELLOUARD
49130 LES PONTS-DE-CE

Historique de l'établissement :

01/02/2021 : dénomination usuelle

Dénomination usuelle : OSE GROUP, OSE INDUSTRIE, ATELEC, EUROTEP

31/07/2018 : dénomination usuelle

Dénomination usuelle : OSE INDUSTRIE - EUROTEP - ATELEC

Liens de succession de l'établissement :

01/08/2015 : Succession

Prédécesseur : SMIAS INDUSTRIE, SMIAS, OSE INDUSTRIE
Continuité économique

Accords d'entreprise :

31/08/2022 : Accord collectif d'entreprise sur la modification de la règle des jours de fractionnement

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T04922008445
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 09/09/2022
Date de dépôt : 31/08/2022
Date du texte : 31/08/2022
Date d'effet : 01/09/2022
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 12/09/2022
Convention collective : Convention collective nationale des ingénieurs et cadres de la métallurgie (0650)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : OSE
Siret : 33813108900066
Code APE : 2899B
Secteur : Fabrication d'autres machines spécialisées

Thèmes de l'accord :

069 - Dispositifs don de jour et jour de solidarité

Signataires :

Informations de l'unité légale :

Date de création : 01/06/1986

Dénomination : OSE

Activité principale : Fabrication d'autres machines spécialisées (NAFRev2 : 28.99B)

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée

Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise

Caractère employeur : Non

Effectif en 2021 : 100 à 199 salariés

Economie sociale et solidaire : Non

Liste des établissements :

OSE GROUP, OSE INDUSTRIE, ATELEC, EUROTEP - Les Ponts-de-Cé (siège)OSE - Saint-Étienne-du-RouvrayOSE - AvrilléOSE INDUSTRIE - Gournay-en-Bray (fermé)EUROTEP - Nogent-le-Rotrou (fermé)OSE INDUSTRIE - Gournay-en-Bray (fermé)OSE - Saint-Barthélemy-d'Anjou (fermé)OSE - Angers (fermé)SMIAS INDUSTRIE, SMIAS, OSE INDUSTRIE - Écouflant (fermé)

Publications au Bodacc :

19/05/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2808
NOJO : 4901MYG37704500
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2020

Numéro d'identification : RCS Angers 338 131 089
Dénomination : OSE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

18/08/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2597
NOJO : 4901MYG35176300
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2019

Numéro d'identification : RCS Angers 338 131 089
Dénomination : OSE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

04/07/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7373
NOJO : 490140611500000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2018

Numéro d'identification : RCS Angers 338 131 089
Dénomination : OSE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

09/10/2018 : Modifications générales

Annonce N°1057
NOJO : 000004901384557
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Descriptif : Modification survenue sur le nom commercial

Numéro d'identification : RCS Angers 338 131 089
Dénomination : OSE
Nom commercial : OSE INDUSTRIE - EUROTEP - ATELEC
Forme juridique : Société par actions simplifiée

30/05/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2113
NOJO : 490137463900000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2017

Numéro d'identification : RCS Angers 338 131 089
Dénomination : OSE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

17/04/2018 : Modifications générales

Annonce N°490
NOJO : 000004901372131
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Angers 338 131 089
Dénomination : OSE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : SEYEUX Olivier ; Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG ET AUTRES (SAS)

15/04/2018 : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

Annonce N°687
NOJO : 000004901372160
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
Date de commencement d'activité : 30/03/2018
Oppositions : Art.L.236-14 du code de commerce
Descriptif : Avis de projet de fusion OSE Société par actions simplifiée au capital de 99.000 euros Siège social : 2 chemin du Pellouard, ZAC de Sorges, 49130 Les Ponts de Cé 338 131 089 RCS Angers -------- APPLICATIONS TECHNIQUES DE L'ELECTRICITE ATELEC (" ATELEC ") Société par actions simplifiée au capital de 769.000 euros Siège social : Parc d'Activités Technologiques, chemin de la Beurrière, 49240 Avrillé 318 845 054 RCS Angers -------- FUSION Aux termes d'un acte sous seing privé fait à Les Ponts de Cé en date du 30 mars 2018, les sociétés susvisées ont établi le projet de fusion par absorption de la société ATELEC par la société OSE. L'actif apporté par la société ATELEC est égal à 3.094.063 € et le passif transmis à OSE s'élève à 1.403.707 €. L'actif net apporté par la société ATELEC s'établit donc à 1.690.353 €. Le montant du mali de fusion s'élève à 5.108.524€. Il est précisé que le mali de fusion est composé d'un mali technique et d'un vrai mali d'un montant de 58.877 €. En raison de la détention par OSE de la totalité des actions de la société ATELEC, il ne sera procédé à aucune augmentation de capital de la société. Les apports effectués par la société absorbée n'étant pas rémunérés par l'attribution de titres de la société absorbante, il n'a été établi aucun rapport d'échange. Toutes les opérations effectuées par la société ATELEC depuis le 1er janvier 2018 jusqu'à la date de réalisation définitive de la fusion seront prises en charge par la société OSE. La société ATELEC sera dissoute de plein droit, sans liquidation au jour de la réalisation définitive de la fusion. Le projet de fusion a été déposé au nom des sociétés OSE et ATELEC au greffe du Tribunal de Commerce d'Angers le 10 avril 2018. Les créanciers des sociétés ATELEC et OSE disposent d'un délai de 30 jours à compter de la présente publication pour exercer leur droit d'opposition. Pour avis

Numéro d'identification : RCS Angers 338 131 089
Dénomination : OSE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 99000 EUR

20/07/2017 : Modifications générales

Annonce N°457
NOJO : 000004901352571
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Descriptif : Modification survenue sur le capital

Numéro d'identification : RCS Angers 338 131 089
Dénomination : OSE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 99000 EUR

14/06/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2656
NOJO : 490134873500000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2016

Numéro d'identification : RCS Angers 338 131 089
Dénomination : OSE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

05/01/2017 : Modifications générales

Annonce N°1284
NOJO : 000004901338874
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Descriptif : Modification survenue sur l'activité, la forme juridique, l'administration

22/08/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5040
NOJO : 490132676100000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2015

Numéro d'identification : RCS Angers 338 131 089
Dénomination : OSE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

20/11/2015 : Modifications générales

Annonce N°636
NOJO : BXB15320000140B
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Descriptif : Modification survenue sur le nom commercial, la dénomination et transfert du siège social, transfert de l'établissement principal

Numéro d'identification : RCS Angers 338 131 089
Dénomination : OSE
Nom commercial : OSE INDUSTRIE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

25/08/2015 : Autre achat, apport, attribution

Annonce N°998
NOJO : BXA15229001270K
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIEPPE (76)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution
Date de commencement d'activité : 11/03/2015
Oppositions : pas d'oppositions

Numéro d'identification : RCS Angers 338 131 089
Dénomination : OSE INDUSTRIE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Le Mans 775 651 821
Dénomination : SOCIETE MECANIQUE DES BATIGNOLLES

23/06/2015 : Modifications générales

Annonce N°631
NOJO : BXB15167001041M
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Descriptif : Modification survenue sur l'activité, le capital et Fusion - L236-1 à compter du 29/05/2015 : Personne(s) morale(s) ayant participé à l'opération : OSE INGENIERIE, Société à responsabilité limitée (SARL), d'Ecouflant - 6 boulevard de l'I 49000 Ecouflant (RCS ANGERS (4901) 519 050 165)

Numéro d'identification : RCS Angers 338 131 089
Dénomination : OSE INDUSTRIE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Montant du capital : 58200 EUR

19/04/2015 : Autre achat, apport, attribution

Annonce N°560
NOJO : BXA15103000914X
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution
Oppositions : Art.L.236-14 du code de commerce
Descriptif : Avis de projet de fusion OSE INDUSTRIE Société à Responsabilité Limitée au capital de 50.000 Euros Siège social : ZI d'Ecouflant - 6 Boulevard de l'Industrie 49000 ECOUFLANT R.C.S. ANGERS 338 131 089 AVIS DE PROJET DE FUSION Par acte sous seing privé en date à ANGERS (49), du 31 Mars 2015, les Sociétés OSE INDUSTRIE et OSE INGENIERIE ont signé un projet de traité de fusion : Société absorbante : Société OSE INDUSTRIE, SARL au capital de 50.000 euros dont le siège social est à ECOUFLANT (49000) - ZI d'Ecouflant - 6 Boulevard de l'Industrie, RCS ANGERS 338 131 089, Société absorbée : Société OSE INGENIERIE, SARL unipersonnelle au capital de 2.000 euros, dont le siège social est à BEAUCOUZE (49.70) - 8 rue Joseph Fourrier, RCS ANGERS 519 050 165, Evaluation de l'actif et du passif transmis : l'actif apporté s'élève à 772.700,60 euros, le passif pris en charge s'élève à 284.817,83 euros, doit être pris en compte en sus une distribution de dividendes de 200.000 euros, soit un actif net apporté à la Société OSE INDUSTRIE de 287.882,77 euros. Modifications du capital de la Société Absorbante : la Société OSE INDUSTRIE procèderait à une augmentation de son capital de 1779,36 euros ; le montant du capital à l'issue de l'opération de fusion s'élèverait à 51.779,36 euros Rapport d'échange des droits sociaux : 200 parts sociales de la Société OSE INGENIERIE pour 100 parts sociales de la Société OSE INDUSTRIE. Montant prévu de la prime de fusion à l'issue de l'opération : 286 103,41 euros Dépôts prescrits par l'Article L.236-6 alinéa 1er du Code de commerce : Deux exemplaires du projet de traité de fusion ont été déposés au Greffe du Tribunal de Commerce d'ANGERS, un pour la société OSE INDUSTRIE, et un pour la Société OSE INGENIERIE, le 7 Avril 2015. Opposition : Art. L 236-14 du Code de Commerce.

Numéro d'identification : RCS Angers 338 131 089
Dénomination : OSE INDUSTRIE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Montant du capital : 50000 EUR

09/02/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5199
NOJO : 490128716800000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2014

Numéro d'identification : RCS Angers 338 131 089
Dénomination : OSE INDUSTRIE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

05/04/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6711
NOJO : 490126542800000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2013

Numéro d'identification : RCS Angers 338 131 089
Dénomination : OSE INDUSTRIE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

21/05/2013 : Modifications générales

Annonce N°813
NOJO : BXB131340003335
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Descriptif : Modification survenue sur le nom commercial, la dénomination

Numéro d'identification : RCS Angers 338 131 089
Dénomination : OSE INDUSTRIE
Nom commercial : SMIAS INDUSTRIE, SMIAS, OSE INDUSTRIE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

21/05/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5493
NOJO : BXC13123000395D
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2012

Numéro d'identification : RCS Angers 338 131 089
Dénomination : SMIAS INDUSTRIE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
6 boulevard de l'industrie zi d'ecouflant
49000 Ecouflant

18/06/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8892
NOJO : BXC12152001334C
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2011

Numéro d'identification : RCS Angers 338 131 089
Dénomination : SMIAS INDUSTRIE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

16/05/2012 : Modifications générales

Annonce N°876
NOJO : BXB121300005033
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Angers 338 131 089
Dénomination : SMIAS INDUSTRIE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant(e) : SEYEUX Olivier Commissaire aux comptes titulaire : CABINET STREGO (SAS) Commissaire aux comptes suppléant : MACE Jean-Pierre

28/02/2011 : Modifications générales

Annonce N°952
NOJO : BXB11053000135V
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Descriptif : Modification survenue sur le capital

Numéro d'identification : RCS Angers 338 131 089
Dénomination : SMIAS INDUSTRIE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Montant du capital : 50000 EUR

04/08/2009 : Modifications générales

Annonce N°684
NOJO : BXB082100015531
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Angers 338 131 089
Dénomination : SMIAS INDUSTRIE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant(e) : SEYEUX Olivier Commissaire aux comptes titulaire : CABINET ROUXEL BRIERE AGEFEX représenté par BRIERE François Commissaire aux comptes suppléant : ROUXEL Etienne

15/05/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5207
NOJO : BXC08121000665L
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2008

Numéro d'identification : RCS Angers 338 131 089
Dénomination : SMIAS INDUSTRIE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
zi d'Ecouflant - 6 boulevard de l'Industrie
49000 Ecouflant

24/04/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4371
NOJO : BXC08107002782T
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2007

Historique de l'unité légale :

30/09/2022 : caractère employeur

Caractère employeur : Non

31/07/2018 : économie sociale et solidaire

Economie sociale et solidaire : Oui

31/12/2016 : catégorie juridique

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée

01/08/2015 : dénomination, code NIC

Dénomination : OSE
Code NIC : 00066

17/04/2013 : dénomination

Dénomination : OSE INDUSTRIE

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Fabrication d'autres machines spécialisées (NAFRev2 : 28.99B)

25/12/2004 : activité principale

Activité principale : Fabrication machines spécialisées diverses (NAFRev1 : 29.5R)

25/12/2000 : activité principale

Activité principale : Fabrication d'équipements de contrôle des processus industriels (NAF1993 : 33.3Z)

25/12/1999 : activité principale

Activité principale : Fabrication d'autres machines spécialisées (NAF1993 : 29.5P)

Représentants légaux :

30/12/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1986B00247
Type : Personne Physique

Nom : SEYEUX Olivier
Né le 20/05/1971 à Château-Gontier (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
30 rue Rouget de l'Isle
49130 Les Ponts de Cé
FRANCE

30/12/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1986B00247
Type : Personne Morale

Nom : CABINET STREGO
Siren : 063200885
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
4 rue Papiau de la Verrie
49009 Angers
FRANCE

30/12/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1986B00247
Type : Personne Physique

Nom : MACE Jean-Pierre
Né le 09/02/1962 à Angers (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
4 rue de Landemaure
49000 Angers
FRANCE

Dépôts des actes :

21/12/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire

Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1986B00247
Dépôt : N°10477 déposé le 30/12/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social

21/12/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire

Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1986B00247
Dépôt : N°10477 déposé le 30/12/2016
Etat : Déposé
Décision : EN SAS à compter du 31/12/2016

21/12/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire

Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1986B00247
Dépôt : N°10477 déposé le 30/12/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

21/12/2016 : Statuts mis à jour

Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1986B00247
Dépôt : N°10477 déposé le 30/12/2016
Etat : Déposé

01/12/2016 : Rapport du commissaire à la transformation

Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1986B00247
Dépôt : N°10140 déposé le 12/12/2016
Etat : Déposé
Décision : EN SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE

31/07/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1986B00247
Dépôt : N°8612 déposé le 03/11/2015
Etat : Déposé
Décision : Ancienne dénomination : OSE INDUSTRIE / nouvelle dénomination : OSE

31/07/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1986B00247
Dépôt : N°8612 déposé le 03/11/2015
Etat : Déposé
Décision : Ancien siège et principal : ZI d'Ecouflant, 6 bd de l'Industrie 49000 ECOUFLANT / nouveau siège et principal : 2 chemin du Pellouard - ZAC de Sorges 49130 LES PONTS DE CE

31/07/2015 : Statuts mis à jour

Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1986B00247
Dépôt : N°8612 déposé le 03/11/2015
Etat : Déposé

05/06/2015 : Déclaration de conformité

Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1986B00247
Dépôt : N°4432 déposé le 09/06/2015
Etat : Déposé

29/05/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1986B00247
Dépôt : N°4432 déposé le 09/06/2015
Etat : Déposé
Décision : approbation de la fusion par voie d'absorption de la société OSE INGENIERIE par la société OSE INDUSTRIE

29/05/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1986B00247
Dépôt : N°4432 déposé le 09/06/2015
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

29/05/2015 : Statuts mis à jour

Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1986B00247
Dépôt : N°4432 déposé le 09/06/2015
Etat : Déposé

28/04/2015 : Rapport du commissaire à la fusion

Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1986B00247
Dépôt : N°3895 déposé le 21/05/2015
Etat : Déposé
Décision : rapport du commissaire à la fusion sur la valeur des apports

31/01/2015 : Traité de fusion

Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1986B00247
Dépôt : N°2631 déposé le 07/04/2015
Etat : Déposé
Décision : société absorbante: OSE INDUSTRIE 338 131 089 RCS ANGERS société absorbée: OSE INGENIERIE 519 050 165 RCS ANGERS

17/04/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1986B00247
Dépôt : N°3620 déposé le 25/04/2013
Etat : Déposé
Décision : OSE INDUSTRIE

17/04/2013 : Statuts mis à jour

Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1986B00247
Dépôt : N°3620 déposé le 25/04/2013
Etat : Déposé

17/04/2013 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1986B00247
Dépôt : N°4818 déposé le 12/06/2013
Etat : Déposé
Décision : Constatation du changement de dénomination sociale de la société OSE INDUSTRIE, associée, nouvellement dénommée OSE

17/04/2013 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1986B00247
Dépôt : N°4818 déposé le 12/06/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

17/04/2013 : Statuts mis à jour

Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1986B00247
Dépôt : N°4818 déposé le 12/06/2013
Etat : Déposé

30/03/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1986B00247
Dépôt : N°3414 déposé le 23/04/2012
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes

24/03/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1986B00247
Dépôt : N°2827 déposé le 27/03/2012
Etat : Déposé
Décision : modification de l'article 7 des statuts par suite de la réalisation de cessions de parts

24/03/2012 : Statuts mis à jour

Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1986B00247
Dépôt : N°2827 déposé le 27/03/2012
Etat : Déposé

09/03/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1986B00247
Dépôt : N°2496 déposé le 19/03/2012
Etat : Déposé
Décision : Agrément d'un nouvel associé modification article 12 -A alinéa 1 des statuts

09/03/2012 : Acte sous seing privé

Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1986B00247
Dépôt : N°2827 déposé le 27/03/2012
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts

30/12/2010 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1986B00247
Dépôt : N°1551 déposé le 07/02/2011
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

30/12/2010 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1986B00247
Dépôt : N°1551 déposé le 07/02/2011
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social

04/06/2009 : Acte sous seing privé

Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1986B00247
Dépôt : N°5306 déposé le 07/07/2009
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts

04/06/2009 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1986B00247
Dépôt : N°5306 déposé le 07/07/2009
Etat : Déposé
Décision : AGREMENT DE LA CESSION DE PARTS MODIFICATION DES STATUTS

04/06/2009 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1986B00247
Dépôt : N°5306 déposé le 07/07/2009
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)

22/09/2006 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1986B00247
Dépôt : N°5849 déposé le 09/10/2006
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social

30/03/2006 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1986B00247
Dépôt : N°3049 déposé le 09/05/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification exceptionnelle de la date de clôture de l'exercice social

30/03/2006 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1986B00247
Dépôt : N°3049 déposé le 09/05/2006
Etat : Déposé
Décision : L EXERCICE EN COURS SE TERMINERA LE 30.09.2006 ET AURA UNE DUREEEXCEPTIONNELLE DE 18 MOIS

26/09/2002 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1986B00247
Dépôt : N°6211 déposé le 16/10/2002
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATION ARTICLE 7 DES STATUTS

09/01/2002 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1986B00247
Dépôt : N°2161 déposé le 25/03/2002
Etat : Déposé
Décision : AGREMENT D UN NOUVEL ASSOCIE MODIFICATION DES STATUTS

09/01/2002 : Acte sous seing privé

Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1986B00247
Dépôt : N°2160 déposé le 25/03/2002
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts

26/12/2001 : Acte notarié

Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1986B00247
Dépôt : N°1088 déposé le 19/02/2002
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts

19/12/2001 : Acte notarié

Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1986B00247
Dépôt : N°711 déposé le 11/01/2002
Etat : Déposé
Décision : DONATION DE PARTS MODIFICATION DES STATUTS

22/11/2001 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1986B00247
Dépôt : N°6489 déposé le 11/12/2001
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Conversion du capital social en euros MODIFICATION CORRELATIVE DES STATUTS

11/03/1999 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1986B00247
Dépôt : N°1632 déposé le 02/04/1999
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes

10/10/1997 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1986B00247
Dépôt : N°4310 déposé le 13/11/1997
Etat : Déposé
Décision : AGREMENT DE CESSION DE PARTS SOCIALES ET D'UN NOUVEL ASSOCIE MODIFICATION DE L'ARTICLE 7 DES STATUTS

10/10/1997 : Acte sous seing privé

Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1986B00247
Dépôt : N°4309 déposé le 13/11/1997
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts

20/01/1995 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1986B00247
Dépôt : N°1082 déposé le 22/02/1995
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

20/01/1995 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1986B00247
Dépôt : N°1082 déposé le 22/02/1995
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social

19/01/1995 : Acte sous seing privé

Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1986B00247
Dépôt : N°1081 déposé le 22/02/1995
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts

25/10/1994 : Acte sous seing privé

Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1986B00247
Dépôt : N°4623 déposé le 01/12/1994
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts

N.C : Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs

Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1986B00247
Dépôt : N°1082 déposé le 22/02/1995
Etat : Déposé

N.C : Divers

Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1986B00247
Dépôt : N°1082 déposé le 22/02/1995
Etat : Déposé
Décision : RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1986B00247
Dépôt : N°1082 déposé le 22/02/1995
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1986B00247
Dépôt : N°711 déposé le 11/01/2002
Etat : Déposé
Décision : DONATION DE PARTS MODIFICATION DES STATUTS

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1986B00247
Dépôt : N°1088 déposé le 19/02/2002
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1986B00247
Dépôt : N°2161 déposé le 25/03/2002
Etat : Déposé
Décision : AGREMENT D UN NOUVEL ASSOCIE MODIFICATION DES STATUTS

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1986B00247
Dépôt : N°6211 déposé le 16/10/2002
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATION ARTICLE 7 DES STATUTS

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1986B00247
Dépôt : N°5849 déposé le 09/10/2006
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1986B00247
Dépôt : N°5306 déposé le 07/07/2009
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1986B00247
Dépôt : N°1551 déposé le 07/02/2011
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1986B00247
Dépôt : N°2496 déposé le 19/03/2012
Etat : Déposé

Etablissements :

30/12/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 5
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1986B00247
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
2 chemin du Pellouard
ZAC de Sorges
49130 Les Ponts de Cé
FRANCE
Nom commercial : OSE INDUSTRIE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/08/2015
Activité : L'étude, la réalisation, la maintenance de tous aménagements, équipements et installations industriels. L'achat, la fabrication, la pose, la vente de tous matériels ou équipements industriels. Ingénierie et conseils en technologie .Conception, édition ,développement et diffusion de logiciels et tous supports informatiques.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

07/08/2015 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Dieppe (7601)
Numéro de gestion : 2015B00161
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Angers

Adresse :
avenue de l'Europe
ZI de l'Europe
76220 Gournay-en-Bray
FRANCE
Nom commercial : OSE INDUSTRIE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 11/03/2015
Activité : Automation
Origine du fonds : Achat dans le cadre d'un plan de cession
- récédent propriétaire exploitan - OCIETE MECANIQUE DES BATIGNOLLE
Type d’exploitation : Exploitation directe

Observations :

30/12/2016 : Ajout

Greffe : Angers (4901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 36
Numéro unique d’observation : 7273
Date d’ajout de l’observation : 09/06/2015
Texte de l'observation : Fusion - L236-1 à compter du 29/05/2015 : Personne(s) morale(s) ayant participé à l'opération : OSE INGENIERIE, Société à responsabilité limitée (SARL), d'Ecouflant - 6 boulevard de l'I 49000 Ecouflant (RCS ANGERS (4901) 519 050 165)

Personnes morales :

30/12/2016 : OSE

Greffe : Angers (4901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 04/07/1986

Type de capital : Fixe
Capital : 58200.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Septembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années

07/08/2015 : OSE

Greffe : Dieppe (7601)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 15/06/2015
Date à laquelle la personne commence son activité : 11/03/2015

Economie sociale et solidaire : Non

Dépôts des comptes annuels :

30/09/2015 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1986B00247
Dépôt : N°7700 déposé le 18/07/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/09/2014 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1986B00247
Dépôt : N°862 déposé le 21/01/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/09/2013 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1986B00247
Dépôt : N°1799 déposé le 27/02/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/09/2012 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1986B00247
Dépôt : N°3362 déposé le 18/04/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/09/2011 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1986B00247
Dépôt : N°3619 déposé le 20/04/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/09/2008 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1986B00247
Dépôt : N°3031 déposé le 09/04/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/09/2007 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1986B00247
Dépôt : N°1632 déposé le 19/03/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/09/2006 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1986B00247
Dépôt : N°2617 déposé le 30/04/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/03/2004 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1986B00247
Dépôt : N°5771 déposé le 07/10/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/03/2003 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1986B00247
Dépôt : N°5313 déposé le 01/10/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/03/2002 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1986B00247
Dépôt : N°5331 déposé le 16/10/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/03/2001 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1986B00247
Dépôt : N°4997 déposé le 28/09/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/03/2000 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1986B00247
Dépôt : N°5066 déposé le 17/10/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/03/1999 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1986B00247
Dépôt : N°4986 déposé le 07/10/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/03/1998 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1986B00247
Dépôt : N°3131 déposé le 17/07/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/03/1997 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1986B00247
Dépôt : N°4438 déposé le 30/09/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/03/1996 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1986B00247
Dépôt : N°4520 déposé le 14/10/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/03/1995 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1986B00247
Dépôt : N°3931 déposé le 26/09/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/03/1994 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1986B00247
Dépôt : N°4108 déposé le 18/10/1994
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/03/1993 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1986B00247
Dépôt : N°364 déposé le 04/02/1994
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Comptes annuels :

30/09/2020 : Compte annuel complet

Greffe : ANGERS (4901)
Numéro de dépôt : 6709 du 05/05/2021
Numéro de gestion : 1986B00247
Code activité : 2899B : Fabrication de machines et équipements n.c.a. (NAFRev2 : 28)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	132 995	115 087	17 907	17 789
AH	Fonds commercial	250 000		250 000	250 000
AJ	Autres immobilisations incorporelles	82 233		82 233	3 933
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	81 684	54 399	27 285	33 249
AT	Autres immobilisations corporelles	160 184	106 933	53 250	30 223
BH	Autres immobilisations financières	70 046		70 046	97 543
BJ	TOTAL (I)	777 143	276 420	500 722	432 738
BN	En cours de production de biens	5 822 379	70 000	5 752 379	2 717 181
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	42 658		42 658	24 927
BX	Clients et comptes rattachés	2 900 842		2 900 841	1 971 118
BZ	Autres créances	269 331		269 331	279 171
CD	Valeurs mobilières de placement	124		124	124
CF	Disponibilités	1 236 864		1 236 864	1 687 362
CH	Charges constatées d’avance	140 173		140 173	151 213
CJ	TOTAL (II)	10 412 372	70 000	10 342 372	6 831 097
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	11 189 515	346 420	10 843 094	7 263 836
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	58 200	58 200
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	267 734	267 734
DD	Réserve légale (1)	28 100	28 100
DE	Réserves statutaires ou contractuelles	1 632 634	778 094
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	1 054 390	924 583
DJ	Subventions d’investissement	31 500
DL	TOTAL (I)	3 072 559	2 056 713
DP	Provisions pour risques	43 907	37 079
DR	TOTAL (III)	43 907	37 079
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	1 267 314	1 386 209
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	3 706	4 946
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	1 561 102	733 528
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	3 387 227	2 043 491
DY	Dettes fiscales et sociales	1 436 553	884 887
EA	Autres dettes		6 500
EB	Produits constatés d’avance (2)	70 724	110 481
EC	TOTAL (IV)	7 726 628	5 170 044
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	10 843 094	7 263 836
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	5 030 560	3 251 905
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	79 033	148 399
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FD	Production vendue biens			16 065 330	10 420 780
FG	Production vendue services			2 680	111 499
FJ	Chiffres d’affaires nets			16 068 011	10 532 280
FM	Production stockée			3 035 198	1 770 426
FN	Production immobilisée			82 233	6 044
FO	Subventions d’exploitation			13 455	1 500
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			124 407	55 818
FQ	Autres produits			45	70
FR	Total des produits d’exploitation (I)			19 323 350	12 366 140
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			10 249 720	5 691 490
FW	Autres achats et charges externes			2 833 916	1 819 713
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			219 230	192 105
FY	Salaires et traitements			2 899 795	2 264 079
FZ	Charges sociales			1 220 669	944 012
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			66 090	76 930
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			70 000	70 000
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			43 907	37 079
GE	Autres charges			534	241
GF	Total des charges d’exploitation (II)			17 603 864	11 095 652
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			1 719 486	1 270 487
GL	Autres intérêts et produits assimilés			485	2 787
GP	Total des produits financiers (V)			485	2 787
GR	Intérêts et charges assimilées			44 448	37 814
GU	Total des charges financières (VI)			44 448	37 814
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-43 962	-35 026
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			1 675 523	1 235 460
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	11 464	30 154
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	11 464	30 154
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	6 673	42 500
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital		55 646
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	6 673	98 146
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	4 791	-67 992
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	200 765	86 784
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	425 160	156 100
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	19 335 301	12 399 081
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	18 280 911	11 474 498
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	1 054 390	924 583
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	74 337	40 750		115 087
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	135 992	25 340		161 333
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	210 330	66 090		276 420
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
5V	Autres provisions pour risques et charges				43 907
5Z	Total Provisions pour risques et charges	37 079	43 907	37 079	43 907
6N	Sur stocks et en cours	70 000	70 000	70 000	70 000
7B	Total Provisions pour dépréciation	70 000	70 000	70 000	70 000
7C	TOTAL GENERAL	107 079	113 907	107 079	113 907
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		113 907	107 079
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	70 046
UX	Autres créances clients	2 900 841
UY	Personnel et comptes rattachés	640
UZ	Sécurité Sociale autres organismes sociaux	146
VB	T. V. A.	121 880
VN	Autres impôts, taxes versements assimilés	96 600
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	50 063
VS	Charges constatées d’avance	140 173
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	3 380 392	3 310 345	70 046
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	82 703	82 703
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	1 184 610	49 645	1 134 964
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	3 387 227	3 387 227
8C	Personnel et comptes rattachés	579 684	579 684
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	372 275	372 275
8E	Impôts sur les bénéfices	91 730	91 730
VW	T.V.A.	290 508	290 508
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	102 355	102 355
VI	Groupe et associés	3 706	3 706
8L	Produits constatés d’avance	70 724	70 724
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	6 165 525	5 030 560	1 134 964
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	49 127

30/09/2019 : Compte annuel complet

Greffe : ANGERS (4901)
Numéro de dépôt : 8472 du 07/07/2020
Numéro de gestion : 1986B00247
Code activité : 2899B : Fabrication de machines et équipements n.c.a. (NAFRev2 : 28)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	132 995	115 087	17 907	17 789
AH	Fonds commercial	250 000		250 000	250 000
AJ	Autres immobilisations incorporelles	82 233		82 233	3 933
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	81 684	54 399	27 285	33 249
AT	Autres immobilisations corporelles	160 184	106 933	53 250	30 223
BH	Autres immobilisations financières	70 046		70 046	97 543
BJ	TOTAL (I)	777 143	276 420	500 722	432 738
BN	En cours de production de biens	5 822 379	70 000	5 752 379	2 717 181
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	42 658		42 658	24 927
BX	Clients et comptes rattachés	2 900 842		2 900 841	1 971 118
BZ	Autres créances	269 331		269 331	279 171
CD	Valeurs mobilières de placement	124		124	124
CF	Disponibilités	1 236 864		1 236 864	1 687 362
CH	Charges constatées d’avance	140 173		140 173	151 213
CJ	TOTAL (II)	10 412 372	70 000	10 342 372	6 831 097
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	11 189 515	346 420	10 843 094	7 263 836
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	58 200	58 200
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	267 734	267 734
DD	Réserve légale (1)	28 100	28 100
DE	Réserves statutaires ou contractuelles	1 632 634	778 094
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	1 054 390	924 583
DJ	Subventions d’investissement	31 500
DL	TOTAL (I)	3 072 559	2 056 713
DP	Provisions pour risques	43 907	37 079
DR	TOTAL (III)	43 907	37 079
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	1 267 314	1 386 209
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	3 706	4 946
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	1 561 102	733 528
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	3 387 227	2 043 491
DY	Dettes fiscales et sociales	1 436 553	884 887
EA	Autres dettes		6 500
EB	Produits constatés d’avance (2)	70 724	110 481
EC	TOTAL (IV)	7 726 628	5 170 044
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	10 843 094	7 263 836
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	5 030 560	3 251 905
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	79 033	148 399
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FD	Production vendue biens			16 065 330	10 420 780
FG	Production vendue services			2 680	111 499
FJ	Chiffres d’affaires nets			16 068 011	10 532 280
FM	Production stockée			3 035 198	1 770 426
FN	Production immobilisée			82 233	6 044
FO	Subventions d’exploitation			13 455	1 500
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			124 407	55 818
FQ	Autres produits			45	70
FR	Total des produits d’exploitation (I)			19 323 350	12 366 140
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			10 249 720	5 691 490
FW	Autres achats et charges externes			2 833 916	1 819 713
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			219 230	192 105
FY	Salaires et traitements			2 899 795	2 264 079
FZ	Charges sociales			1 220 669	944 012
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			66 090	76 930
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			70 000	70 000
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			43 907	37 079
GE	Autres charges			534	241
GF	Total des charges d’exploitation (II)			17 603 864	11 095 652
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			1 719 486	1 270 487
GL	Autres intérêts et produits assimilés			485	2 787
GP	Total des produits financiers (V)			485	2 787
GR	Intérêts et charges assimilées			44 448	37 814
GU	Total des charges financières (VI)			44 448	37 814
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-43 962	-35 026
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			1 675 523	1 235 460
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	11 464	30 154
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	11 464	30 154
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	6 673	42 500
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital		55 646
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	6 673	98 146
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	4 791	-67 992
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	200 765	86 784
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	425 160	156 100
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	19 335 301	12 399 081
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	18 280 911	11 474 498
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	1 054 390	924 583
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	74 337	40 750		115 087
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	135 992	25 340		161 333
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	210 330	66 090		276 420
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
5V	Autres provisions pour risques et charges				43 907
5Z	Total Provisions pour risques et charges	37 079	43 907	37 079	43 907
6N	Sur stocks et en cours	70 000	70 000	70 000	70 000
7B	Total Provisions pour dépréciation	70 000	70 000	70 000	70 000
7C	TOTAL GENERAL	107 079	113 907	107 079	113 907
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		113 907	107 079
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	70 046
UX	Autres créances clients	2 900 841
UY	Personnel et comptes rattachés	640
UZ	Sécurité Sociale autres organismes sociaux	146
VB	T. V. A.	121 880
VN	Autres impôts, taxes versements assimilés	96 600
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	50 063
VS	Charges constatées d’avance	140 173
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	3 380 392	3 310 345	70 046
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	82 703	82 703
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	1 184 610	49 645	1 134 964
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	3 387 227	3 387 227
8C	Personnel et comptes rattachés	579 684	579 684
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	372 275	372 275
8E	Impôts sur les bénéfices	91 730	91 730
VW	T.V.A.	290 508	290 508
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	102 355	102 355
VI	Groupe et associés	3 706	3 706
8L	Produits constatés d’avance	70 724	70 724
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	6 165 525	5 030 560	1 134 964
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	49 127

30/09/2018 : Compte annuel complet

Greffe : ANGERS (4901)
Numéro de dépôt : 7382 du 31/05/2019
Numéro de gestion : 1986B00247
Code activité : 2899B : Fabrication de machines et équipements n.c.a. (NAFRev2 : 28)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	132 995	115 087	17 907	17 789
AH	Fonds commercial	250 000		250 000	250 000
AJ	Autres immobilisations incorporelles	82 233		82 233	3 933
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	81 684	54 399	27 285	33 249
AT	Autres immobilisations corporelles	160 184	106 933	53 250	30 223
BH	Autres immobilisations financières	70 046		70 046	97 543
BJ	TOTAL (I)	777 143	276 420	500 722	432 738
BN	En cours de production de biens	5 822 379	70 000	5 752 379	2 717 181
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	42 658		42 658	24 927
BX	Clients et comptes rattachés	2 900 842		2 900 841	1 971 118
BZ	Autres créances	269 331		269 331	279 171
CD	Valeurs mobilières de placement	124		124	124
CF	Disponibilités	1 236 864		1 236 864	1 687 362
CH	Charges constatées d’avance	140 173		140 173	151 213
CJ	TOTAL (II)	10 412 372	70 000	10 342 372	6 831 097
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	11 189 515	346 420	10 843 094	7 263 836
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	58 200	58 200
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	267 734	267 734
DD	Réserve légale (1)	28 100	28 100
DE	Réserves statutaires ou contractuelles	1 632 634	778 094
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	1 054 390	924 583
DJ	Subventions d’investissement	31 500
DL	TOTAL (I)	3 072 559	2 056 713
DP	Provisions pour risques	43 907	37 079
DR	TOTAL (III)	43 907	37 079
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	1 267 314	1 386 209
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	3 706	4 946
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	1 561 102	733 528
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	3 387 227	2 043 491
DY	Dettes fiscales et sociales	1 436 553	884 887
EA	Autres dettes		6 500
EB	Produits constatés d’avance (2)	70 724	110 481
EC	TOTAL (IV)	7 726 628	5 170 044
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	10 843 094	7 263 836
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	5 030 560	3 251 905
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	79 033	148 399
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FD	Production vendue biens			16 065 330	10 420 780
FG	Production vendue services			2 680	111 499
FJ	Chiffres d’affaires nets			16 068 011	10 532 280
FM	Production stockée			3 035 198	1 770 426
FN	Production immobilisée			82 233	6 044
FO	Subventions d’exploitation			13 455	1 500
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			124 407	55 818
FQ	Autres produits			45	70
FR	Total des produits d’exploitation (I)			19 323 350	12 366 140
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			10 249 720	5 691 490
FW	Autres achats et charges externes			2 833 916	1 819 713
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			219 230	192 105
FY	Salaires et traitements			2 899 795	2 264 079
FZ	Charges sociales			1 220 669	944 012
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			66 090	76 930
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			70 000	70 000
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			43 907	37 079
GE	Autres charges			534	241
GF	Total des charges d’exploitation (II)			17 603 864	11 095 652
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			1 719 486	1 270 487
GL	Autres intérêts et produits assimilés			485	2 787
GP	Total des produits financiers (V)			485	2 787
GR	Intérêts et charges assimilées			44 448	37 814
GU	Total des charges financières (VI)			44 448	37 814
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-43 962	-35 026
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			1 675 523	1 235 460
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	11 464	30 154
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	11 464	30 154
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	6 673	42 500
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital		55 646
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	6 673	98 146
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	4 791	-67 992
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	200 765	86 784
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	425 160	156 100
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	19 335 301	12 399 081
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	18 280 911	11 474 498
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	1 054 390	924 583
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	74 337	40 750		115 087
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	135 992	25 340		161 333
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	210 330	66 090		276 420
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
5V	Autres provisions pour risques et charges				43 907
5Z	Total Provisions pour risques et charges	37 079	43 907	37 079	43 907
6N	Sur stocks et en cours	70 000	70 000	70 000	70 000
7B	Total Provisions pour dépréciation	70 000	70 000	70 000	70 000
7C	TOTAL GENERAL	107 079	113 907	107 079	113 907
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		113 907	107 079
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	70 046
UX	Autres créances clients	2 900 841
UY	Personnel et comptes rattachés	640
UZ	Sécurité Sociale autres organismes sociaux	146
VB	T. V. A.	121 880
VN	Autres impôts, taxes versements assimilés	96 600
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	50 063
VS	Charges constatées d’avance	140 173
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	3 380 392	3 310 345	70 046
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	82 703	82 703
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	1 184 610	49 645	1 134 964
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	3 387 227	3 387 227
8C	Personnel et comptes rattachés	579 684	579 684
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	372 275	372 275
8E	Impôts sur les bénéfices	91 730	91 730
VW	T.V.A.	290 508	290 508
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	102 355	102 355
VI	Groupe et associés	3 706	3 706
8L	Produits constatés d’avance	70 724	70 724
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	6 165 525	5 030 560	1 134 964
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	49 127

30/09/2017 : Compte annuel complet

Greffe : ANGERS (4901)
Numéro de dépôt : 4035 du 09/04/2018
Numéro de gestion : 1986B00247
Code activité : 2899B : Fabrication de machines et équipements n.c.a. (NAFRev2 : 28)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	132 995	115 087	17 907	17 789
AH	Fonds commercial	250 000		250 000	250 000
AJ	Autres immobilisations incorporelles	82 233		82 233	3 933
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	81 684	54 399	27 285	33 249
AT	Autres immobilisations corporelles	160 184	106 933	53 250	30 223
BH	Autres immobilisations financières	70 046		70 046	97 543
BJ	TOTAL (I)	777 143	276 420	500 722	432 738
BN	En cours de production de biens	5 822 379	70 000	5 752 379	2 717 181
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	42 658		42 658	24 927
BX	Clients et comptes rattachés	2 900 842		2 900 841	1 971 118
BZ	Autres créances	269 331		269 331	279 171
CD	Valeurs mobilières de placement	124		124	124
CF	Disponibilités	1 236 864		1 236 864	1 687 362
CH	Charges constatées d’avance	140 173		140 173	151 213
CJ	TOTAL (II)	10 412 372	70 000	10 342 372	6 831 097
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	11 189 515	346 420	10 843 094	7 263 836
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	58 200	58 200
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	267 734	267 734
DD	Réserve légale (1)	28 100	28 100
DE	Réserves statutaires ou contractuelles	1 632 634	778 094
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	1 054 390	924 583
DJ	Subventions d’investissement	31 500
DL	TOTAL (I)	3 072 559	2 056 713
DP	Provisions pour risques	43 907	37 079
DR	TOTAL (III)	43 907	37 079
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	1 267 314	1 386 209
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	3 706	4 946
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	1 561 102	733 528
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	3 387 227	2 043 491
DY	Dettes fiscales et sociales	1 436 553	884 887
EA	Autres dettes		6 500
EB	Produits constatés d’avance (2)	70 724	110 481
EC	TOTAL (IV)	7 726 628	5 170 044
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	10 843 094	7 263 836
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	5 030 560	3 251 905
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	79 033	148 399
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FD	Production vendue biens			16 065 330	10 420 780
FG	Production vendue services			2 680	111 499
FJ	Chiffres d’affaires nets			16 068 011	10 532 280
FM	Production stockée			3 035 198	1 770 426
FN	Production immobilisée			82 233	6 044
FO	Subventions d’exploitation			13 455	1 500
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			124 407	55 818
FQ	Autres produits			45	70
FR	Total des produits d’exploitation (I)			19 323 350	12 366 140
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			10 249 720	5 691 490
FW	Autres achats et charges externes			2 833 916	1 819 713
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			219 230	192 105
FY	Salaires et traitements			2 899 795	2 264 079
FZ	Charges sociales			1 220 669	944 012
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			66 090	76 930
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			70 000	70 000
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			43 907	37 079
GE	Autres charges			534	241
GF	Total des charges d’exploitation (II)			17 603 864	11 095 652
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			1 719 486	1 270 487
GL	Autres intérêts et produits assimilés			485	2 787
GP	Total des produits financiers (V)			485	2 787
GR	Intérêts et charges assimilées			44 448	37 814
GU	Total des charges financières (VI)			44 448	37 814
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-43 962	-35 026
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			1 675 523	1 235 460
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	11 464	30 154
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	11 464	30 154
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	6 673	42 500
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital		55 646
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	6 673	98 146
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	4 791	-67 992
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	200 765	86 784
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	425 160	156 100
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	19 335 301	12 399 081
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	18 280 911	11 474 498
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	1 054 390	924 583
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	74 337	40 750		115 087
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	135 992	25 340		161 333
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	210 330	66 090		276 420
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
5V	Autres provisions pour risques et charges				43 907
5Z	Total Provisions pour risques et charges	37 079	43 907	37 079	43 907
6N	Sur stocks et en cours	70 000	70 000	70 000	70 000
7B	Total Provisions pour dépréciation	70 000	70 000	70 000	70 000
7C	TOTAL GENERAL	107 079	113 907	107 079	113 907
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		113 907	107 079
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	70 046
UX	Autres créances clients	2 900 841
UY	Personnel et comptes rattachés	640
UZ	Sécurité Sociale autres organismes sociaux	146
VB	T. V. A.	121 880
VN	Autres impôts, taxes versements assimilés	96 600
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	50 063
VS	Charges constatées d’avance	140 173
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	3 380 392	3 310 345	70 046
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	82 703	82 703
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	1 184 610	49 645	1 134 964
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	3 387 227	3 387 227
8C	Personnel et comptes rattachés	579 684	579 684
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	372 275	372 275
8E	Impôts sur les bénéfices	91 730	91 730
VW	T.V.A.	290 508	290 508
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	102 355	102 355
VI	Groupe et associés	3 706	3 706
8L	Produits constatés d’avance	70 724	70 724
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	6 165 525	5 030 560	1 134 964
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	49 127

30/09/2016 : Compte annuel complet

Greffe : ANGERS (4901)
Numéro de dépôt : 4967 du 04/05/2017
Numéro de gestion : 1986B00247
Code activité : 2899B : Fabrication de machines et équipements n.c.a. (NAFRev2 : 28)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	132 995	115 087	17 907	17 789
AH	Fonds commercial	250 000		250 000	250 000
AJ	Autres immobilisations incorporelles	82 233		82 233	3 933
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	81 684	54 399	27 285	33 249
AT	Autres immobilisations corporelles	160 184	106 933	53 250	30 223
BH	Autres immobilisations financières	70 046		70 046	97 543
BJ	TOTAL (I)	777 143	276 420	500 722	432 738
BN	En cours de production de biens	5 822 379	70 000	5 752 379	2 717 181
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	42 658		42 658	24 927
BX	Clients et comptes rattachés	2 900 842		2 900 841	1 971 118
BZ	Autres créances	269 331		269 331	279 171
CD	Valeurs mobilières de placement	124		124	124
CF	Disponibilités	1 236 864		1 236 864	1 687 362
CH	Charges constatées d’avance	140 173		140 173	151 213
CJ	TOTAL (II)	10 412 372	70 000	10 342 372	6 831 097
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	11 189 515	346 420	10 843 094	7 263 836
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	58 200	58 200
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	267 734	267 734
DD	Réserve légale (1)	28 100	28 100
DE	Réserves statutaires ou contractuelles	1 632 634	778 094
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	1 054 390	924 583
DJ	Subventions d’investissement	31 500
DL	TOTAL (I)	3 072 559	2 056 713
DP	Provisions pour risques	43 907	37 079
DR	TOTAL (III)	43 907	37 079
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	1 267 314	1 386 209
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	3 706	4 946
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	1 561 102	733 528
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	3 387 227	2 043 491
DY	Dettes fiscales et sociales	1 436 553	884 887
EA	Autres dettes		6 500
EB	Produits constatés d’avance (2)	70 724	110 481
EC	TOTAL (IV)	7 726 628	5 170 044
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	10 843 094	7 263 836
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	5 030 560	3 251 905
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	79 033	148 399
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FD	Production vendue biens			16 065 330	10 420 780
FG	Production vendue services			2 680	111 499
FJ	Chiffres d’affaires nets			16 068 011	10 532 280
FM	Production stockée			3 035 198	1 770 426
FN	Production immobilisée			82 233	6 044
FO	Subventions d’exploitation			13 455	1 500
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			124 407	55 818
FQ	Autres produits			45	70
FR	Total des produits d’exploitation (I)			19 323 350	12 366 140
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			10 249 720	5 691 490
FW	Autres achats et charges externes			2 833 916	1 819 713
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			219 230	192 105
FY	Salaires et traitements			2 899 795	2 264 079
FZ	Charges sociales			1 220 669	944 012
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			66 090	76 930
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			70 000	70 000
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			43 907	37 079
GE	Autres charges			534	241
GF	Total des charges d’exploitation (II)			17 603 864	11 095 652
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			1 719 486	1 270 487
GL	Autres intérêts et produits assimilés			485	2 787
GP	Total des produits financiers (V)			485	2 787
GR	Intérêts et charges assimilées			44 448	37 814
GU	Total des charges financières (VI)			44 448	37 814
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-43 962	-35 026
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			1 675 523	1 235 460
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	11 464	30 154
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	11 464	30 154
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	6 673	42 500
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital		55 646
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	6 673	98 146
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	4 791	-67 992
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	200 765	86 784
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	425 160	156 100
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	19 335 301	12 399 081
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	18 280 911	11 474 498
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	1 054 390	924 583
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	74 337	40 750		115 087
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	135 992	25 340		161 333
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	210 330	66 090		276 420
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
5V	Autres provisions pour risques et charges				43 907
5Z	Total Provisions pour risques et charges	37 079	43 907	37 079	43 907
6N	Sur stocks et en cours	70 000	70 000	70 000	70 000
7B	Total Provisions pour dépréciation	70 000	70 000	70 000	70 000
7C	TOTAL GENERAL	107 079	113 907	107 079	113 907
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		113 907	107 079
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	70 046
UX	Autres créances clients	2 900 841
UY	Personnel et comptes rattachés	640
UZ	Sécurité Sociale autres organismes sociaux	146
VB	T. V. A.	121 880
VN	Autres impôts, taxes versements assimilés	96 600
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	50 063
VS	Charges constatées d’avance	140 173
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	3 380 392	3 310 345	70 046
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	82 703	82 703
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	1 184 610	49 645	1 134 964
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	3 387 227	3 387 227
8C	Personnel et comptes rattachés	579 684	579 684
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	372 275	372 275
8E	Impôts sur les bénéfices	91 730	91 730
VW	T.V.A.	290 508	290 508
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	102 355	102 355
VI	Groupe et associés	3 706	3 706
8L	Produits constatés d’avance	70 724	70 724
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	6 165 525	5 030 560	1 134 964
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	49 127

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