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de Soumans

OSEZ

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 22/06/2010
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 40434996100080 / Siren : 404349961 / NIC : 00080
N° de TVA : FR 2 404349961
Effectif en 2021 : 50 à 99 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section N : ACTIVITÉS DE SERVICES ADMINISTRATIFS ET DE SOUTIEN
Cette section comprend diverses activités de soutien aux activités générales des entreprises. Ces activités sont différentes de celles de la section M, car leur objectif premier n’est pas le transfert de connaissances spécialisées.
78 : Activités liées à l'emploi
Cette division comprend les activités consistant à lister les postes vacants et à orienter ou placer les candidats à l’emploi, les personnes orientées ou placées n’étant pas des salariés des agences de placement, à fournir des travailleurs pour des périodes limitées en vue de compléter la main-d’œuvre du client, ainsi qu’à fournir d’autres ressources humaines. Cette division comprend :
- les activités de recherche et de placement de cadres
- les activités des agences de sélection d’acteurs et de figurants Cette division ne comprend pas :
- les activités des agents d’artistes (cf. 74.90B)
78.3 : Autre mise à disposition de ressources humaines
78.30 : Autre mise à disposition de ressources humaines
78.30Z : Autre mise à disposition de ressources humaines
Cette sous-classe comprend les activités consistant à fournir des ressources humaines au client. Les unités classées ici sont l’employeur officiel des salariés pour les questions de paie, d’impôts, ainsi qu’en matière fiscale et de ressources humaines, mais ne sont pas responsables de la direction et de la supervision des salariés. La fourniture de ressources humaines a généralement lieu pour une longue durée ou sur une base permanente et les unités classées ici sont spécialisées dans l’exécution d’une vaste gamme de tâches de gestion des ressources humaines.

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la prestation de fonctions liées aux ressources humaines, associée à la supervision ou à la gestion de l’entreprise (cf. la sous-classe de l’activité économique de cette entreprise)
- la fourniture de travailleurs en vue de remplacer temporairement ou de compléter la main-d’œuvre du client (cf. 78.20Z) Produits associés : 78.30.11, 78.30.12, 78.30.13, 78.30.14, 78.30.15, 78.30.16, 78.30.19
Coordonnées de l'établissement :
OSEZ
Adresse :
4 Rue DOCTEUR PAUL SAGE
38110 LA TOUR-DU-PIN
Marchés publics :
09/08/2021 : Accord-cadre

Objet : Entretien des espaces naturels sensibles et autres parcelles du territoire de la Porte des Alpes
Classification : 77310000-

Numéro unique d’identification : 223800012000132021DAM04300
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 36 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 3 000 000 €
Date de notification : 19/10/2021

Lieu d'exécution : ST JEAN DE BOURNAY
Acheteur : Budget principal

Titulaire :
OSEZ (40434996100080)
11/03/2021 : Accord-cadre

Objet : Prestations de mise à disposition de personnels dans les collèges du Département de l'Isère
Classification : 79620000-

Numéro unique d’identification : 22380001200013202106901
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 36 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 1 120 000 €
Date de notification : 23/06/2021

Lieu d'exécution : GRENOBLE
Acheteur : Budget principal

Titulaire :
OSEZ (40434996100080)
11/03/2021 : Accord-cadre

Objet : Prestations de mise à disposition de personnels dans les collèges du Département de l'Isère
Classification : 79620000-

Numéro unique d’identification : 22380001200013202106903
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 36 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 1 120 000 €
Date de notification : 23/06/2021

Lieu d'exécution : GRENOBLE
Acheteur : Budget principal

Titulaire :
OSEZ (40434996100080)
19/02/2020 : Accord-cadre

Objet : Lot 4 - Prestations d'entretien des espaces verts pour les besoins du Département de l'Isère
Classification : 77310000-

Numéro unique d’identification : 22380001200013202004800
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 12 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 120 000 €
Date de notification : 12/05/2020

Lieu d'exécution : GRENOBLE
Acheteur : Budget principal

Titulaire :
OSEZ (40434996100080)
29/11/2019 : Accord-cadre

Objet : Prétation d'entretien des ENS et autres parcelles du Dépatement de l'Isère - Lot 8 (TBV)
Classification : 77310000-

Numéro unique d’identification : 22380001200013202003100
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 12 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 500 000 €
Date de notification : 28/04/2020

Lieu d'exécution : LA COTE ST ANDRE
Acheteur : Budget principal

Titulaire :
OSEZ (40434996100080)
26/11/2019 : Accord-cadre

Objet : ENTRETIEN COURANT ESPACES NATURELS SENSIBLES LOT 4 ISERE RHODANIENNE
Classification : 77310000-

Numéro unique d’identification : 22380001200013202002900
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 12 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 50 000 €
Date de notification : 28/04/2020

Lieu d'exécution : LE PEAGE DE ROUSSILLON
Acheteur : Budget principal

Titulaire :
OSEZ (40434996100080)
Liens de succession de l'établissement :
19/07/2021 : Préccession
Successeur : OSEZ
Continuité économique
22/06/2010 : Succession
Prédécesseur : OSEZ
19/07/2021 : Succession
Prédécesseur : OSEZ
Transfert du siège
Continuité économique
Accords d'entreprise :
21/11/2022 : UN ACCORD RELATIF A LA PRIME EXCEPTIONNELLE DE PARTAGE DE LA VALEUR
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T03822011877
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 24/11/2022
Date de dépôt : 22/11/2022
Date du texte : 21/11/2022
Date d'effet : 01/01/2999
Date de fin : 31/12/2022
Date de diffusion : 28/11/2022
Convention collective : ___Sans convention collective___ (9999)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : OSEZ
Siret : 40434996100080
Code APE : 7830Z
Secteur : Autre mise à disposition de ressources humaines

Thèmes de l'accord :
  • 044 - Système de prime (autre qu'évolution)

Syndicats :
  • 3 - CFDT

Signataires :
  • 91
01/09/2022 : UN ACCORD GENERAL D'ENTREPRISE
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T03822011402
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 21/09/2022
Date de dépôt : 15/09/2022
Date du texte : 01/09/2022
Date d'effet : 01/09/2022
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 26/09/2022
Convention collective : ___Sans convention collective___ (9999)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : OSEZ
Siret : 40434996100080
Code APE : 7830Z
Secteur : Autre mise à disposition de ressources humaines

Thèmes de l'accord :
  • 059 - Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)
  • 073 - Travailleurs handicapés
  • 081 - Egalité salariale F/H
  • 111 - Couverture complémentaire santé - maladie

Syndicats :
  • 3 - CFDT

Signataires :
  • 91
Informations de l'unité légale :
Date de création : 14/02/1996
Dénomination : OSEZ
Activité principale : Autre mise à disposition de ressources humaines (NAFRev2 : 78.30Z)
Identifiant association RNA : W382000712
Catégorie juridique : Association déclarée
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 100 à 199 salariés
Economie sociale et solidaire : Oui
Historique de l'unité légale :
01/06/2023 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
01/01/2016 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
22/06/2010 : code NIC
Code NIC : 00080
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Autre mise à disposition de ressources humaines (NAFRev2 : 78.30Z)
25/12/2001 : activité principale
Activité principale : Sélection et mise à disposition de personnel (NAF1993 : 74.5A)
25/12/1996 : activité principale
Activité principale : Organisations associatives n.c.a. (NAF1993 : 91.3E)

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