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d'Estialescq

OSMOSE PAYSAGE

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 01/12/2007
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 48341425600022 / Siren : 483414256 / NIC : 00022
N° de TVA : FR 48 483414256
Effectif en 2021 : 1 ou 2 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
71 : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Cette division comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspec- tion de bâtiments, d’arpentage et de cartographie. Elle comprend également la prestation de services d’analyses physiques, chimiques et autres.
71.1 : Activités d'architecture et d'ingénierie
Ce groupe comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspection de bâtiments, d’arpentage et de cartographie.
71.11 : Activités d'architecture
71.11Z : Activités d'architecture
Cette sous-classe comprend :
- la conception de projets architecturaux : • conception de bâtiments et établissement de plans architecturaux
- l’urbanisme et l’architecture paysagère
- les activités de conseil en matière d’architecture

Cette sous-classe comprend aussi :
- l’activité des agences d’urbanisme

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la construction de maisons individuelles (cf.41.20A)
- les activités des consultants en informatique (cf. 62.02A, 62.09Z)
- les activités d’ingénierie (cf. 71.12B)
- la décoration intérieure (cf. 74.10Z) Produits associés : 71.11.10, 71.11.21, 71.11.22, 71.11.23, 71.11.24, 71.11.31, 71.11.32, 71.11.33, 71.11.41, 71.11.42
Coordonnées de l'établissement :
OSMOSE PAYSAGE
Adresse :
12 Rue TRAVERSIERE
43200 YSSINGEAUX
Marchés publics :
18/05/2021 : Marché

Objet : AVE DES SPORTS MOE
Classification : 71520000-

Numéro unique d’identification : 214300410000132021SPORTS/MOE01
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 14 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 28 400 €
Date de notification : 04/12/2020

Lieu d'exécution : Brives-Charensac
Acheteur : BRIVES-CHARENSAC

Titulaire :
OSMOSE PAYSAGE (48341425600022)
08/09/2020 : Marché

Objet : MOE POUR L'AMENAGEMENT DE LA VIA FLUVIA LAVOUTE SUR LOIRE-ROSIERES-SAINT JULIEN DU PINET
Classification : 71336000-

Numéro unique d’identification : 200073419000182020202000600
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 40 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 189 989 €
Date de notification : 19/06/2020

Lieu d'exécution : LE PUY EN VELAY CEDEX
Acheteur : LE PUY EN VELAY

Titulaire :
OSMOSE PAYSAGE SARL (48341425600022)
Historique de l'établissement :
15/11/2013 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
31/03/2013 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Activités d'architecture (NAFRev2 : 71.11Z)
Liens de succession de l'établissement :
01/12/2007 : Succession
Prédécesseur : OSMOSE PAYSAGE
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/01/2005
Dénomination : OSMOSE PAYSAGE
Activité principale : Activités d'architecture (NAFRev2 : 71.11Z)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 1 ou 2 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
Publications au Bodacc :
17/07/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3551
NOJO : 430200000883410
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LE PUY EN VELAY (43)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Le Puy en Velay 483 414 256
Dénomination : OSMOSE PAYSAGE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
07/07/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4698
NOJO : 430200000767090
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LE PUY EN VELAY (43)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Le Puy en Velay 483 414 256
Dénomination : OSMOSE PAYSAGE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
05/08/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6057
NOJO : 430200000687480
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LE PUY EN VELAY (43)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Le Puy en Velay 483 414 256
Dénomination : OSMOSE PAYSAGE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
21/07/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5111
NOJO : 430200000592960
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LE PUY EN VELAY (43)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Le Puy en Velay 483 414 256
Dénomination : OSMOSE PAYSAGE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
18/07/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9822
NOJO : 430200000517690
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LE PUY EN VELAY (43)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Le Puy en Velay 483 414 256
Dénomination : OSMOSE PAYSAGE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
08/08/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9518
NOJO : 430200000366040
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LE PUY EN VELAY (43)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Le Puy en Velay 483 414 256
Dénomination : OSMOSE PAYSAGE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
10/08/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7287
NOJO : 430200000293280
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LE PUY EN VELAY (43)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Le Puy en Velay 483 414 256
Dénomination : OSMOSE PAYSAGE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
10/08/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3270
NOJO : 430200000218710
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LE PUY EN VELAY (43)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Le Puy en Velay 483 414 256
Dénomination : OSMOSE PAYSAGE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
27/08/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5996
NOJO : 430200000154420
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LE PUY EN VELAY (43)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Le Puy en Velay 483 414 256
Dénomination : OSMOSE PAYSAGE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
23/07/2014 : Modifications générales

Annonce N°519
NOJO : BXB14197001470V
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU PUY (43)
Descriptif : Modification de l'administration. Modification de la forme juridique.

Numéro d'identification : RCS Le Puy en Velay 483 414 256
Dénomination : OSMOSE PAYSAGE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
LESPINAT Sylvie Solange nom d'usage : GERENTES n'est plus gérant.
LESPINAT Sylvie Solange nom d'usage : GERENTES devient président.

29/07/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6659
NOJO : BXC132040060074
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU PUY (43)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Le Puy en Velay 483 414 256
Dénomination : OSMOSE PAYSAGE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
27/08/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2204
NOJO : BXC122220000314
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU PUY (43)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Le Puy en Velay 483 414 256
Dénomination : OSMOSE PAYSAGE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
29/08/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4805
NOJO : BXC11222006177L
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU PUY (43)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Le Puy-en-Velay 483 414 256
Dénomination : OSMOSE PAYSAGE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
06/09/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4966
NOJO : BXC10223019739P
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU PUY (43)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Le Puy-en-Velay 483 414 256
Dénomination : OSMOSE PAYSAGE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
31/08/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7534
NOJO : BXC08239033289N
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU PUY (43)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Puy-en-Velay 483 414 256
Dénomination : OSMOSE PAYSAGE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
12 rue Traversière
43200 Yssingeaux
14/08/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2431
NOJO : BXC082200012567
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU PUY (43)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Puy-en-Velay 483 414 256
Dénomination : OSMOSE PAYSAGE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
12 rue Traversière
43200 Yssingeaux
Historique de l'unité légale :
18/06/2014 : catégorie juridique
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Activités d'architecture (NAFRev2 : 71.11Z)
01/12/2007 : code NIC
Code NIC : 00022
Représentants légaux :
26/07/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 2005B00195
Type : Personne Physique

Nom : LESPINAT (GERENTES) Sylvie Solange
Né le 12/06/1970 à Montélimar (France)
Nationalité : Française
Qualité : président

Adresse :
Chemin du Château d'Eau
43200 Yssingeaux
France
Dépôts des actes :
18/06/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 2005B00195
Dépôt : N°001257 déposé le 08/07/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes Modification de la forme juridique ou du statut particulier
18/06/2014 : Statuts mis à jour
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 2005B00195
Dépôt : N°001257 déposé le 08/07/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes Modification de la forme juridique ou du statut particulier
03/06/2014 : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 2005B00195
Dépôt : N°001063 déposé le 10/06/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier
16/11/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 2005B00195
Dépôt : N°001820 déposé le 16/11/2007
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale Modification des statuts
16/11/2007 : Statuts mis à jour
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 2005B00195
Dépôt : N°001820 déposé le 16/11/2007
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale Modification des statuts
02/08/2005 : Statuts constitutifs
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 2005B00195
Dépôt : N°001000 déposé le 02/08/2005
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale par création
02/08/2005 : Rapport
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 2005B00195
Dépôt : N°001000 déposé le 02/08/2005
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale par création
Etablissements :
26/07/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 2005B00195
Type : Siège

Adresse :
12 Rue Traversière
43200 Yssingeaux
France
26/07/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 2005B00195
Type : Etablissement principal

Adresse :
12 Rue Traversière
43200 Yssingeaux
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2005
Activité : La conception et la maîtrise d'oeuvre d'espaces extérieurs,études paysagères,conseil et formation.
Origine du fonds : Transfert
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
10/07/2014 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2008B70048
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Le Puy en Velay

Adresse :
193 Allée des Cyprès
26740 Sauzet
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 15/11/2007
Activité : CONCEPTION MAITRISE D'OEUVRE D'ESPACES EXTERIREURS ETUDES PAYSAGERESCONSEIL ET FORMATION
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
10/07/2014 : Ajout
Greffe : Romans (2602)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : Par décret n° 2008-146 du 15 février 2008, la compétence commerciale du tribunal de grande instance de Valence a été supprimée au 1er janvier 2009 au profit du tribunal de commerce de Romans Sur Isère.
Personnes morales :
26/07/2016 : OSMOSE PAYSAGE
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : La conception et la maîtrise d'oeuvre d'espaces extérieurs,études paysagères,conseil et formation.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 02/08/2005
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 02/08/2005
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 01/01/2005

Type de capital : Fixe
Capital : 30000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
10/07/2014 : OSMOSE PAYSAGE
Greffe : Romans (2602)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 29/01/2008

Economie sociale et solidaire : Non
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 2005B00195
Dépôt : N°002298 déposé le 26/07/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 2005B00195
Dépôt : N°002342 déposé le 16/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 2005B00195
Dépôt : N°002196 déposé le 01/08/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 2005B00195
Dépôt : N°001545 déposé le 01/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 2005B00195
Dépôt : N°001971 déposé le 17/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 2005B00195
Dépôt : N°001624 déposé le 12/07/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 2005B00195
Dépôt : N°002129 déposé le 21/07/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 2005B00195
Dépôt : N°001566 déposé le 16/07/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 2005B00195
Dépôt : N°001493 déposé le 09/07/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 2005B00195
Dépôt : N°001243 déposé le 03/07/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 2005B00195
Dépôt : N°001402 déposé le 25/07/2006
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2022 : Compte annuel simplifié
Greffe : LE PUY-EN-VELAY (4302)
Numéro de dépôt : B2023/002958 du 13/07/2023
Numéro de gestion : 2005B00195
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2021 : Compte annuel simplifié
Greffe : LE PUY-EN-VELAY (4302)
Numéro de dépôt : B2022/002537 du 01/07/2022
Numéro de gestion : 2005B00195
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2020 : Compte annuel simplifié
Greffe : LE PUY-EN-VELAY (4302)
Numéro de dépôt : B2021/002813 du 27/07/2021
Numéro de gestion : 2005B00195
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2019 : Compte annuel simplifié
Greffe : LE PUY-EN-VELAY (4302)
Numéro de dépôt : B2020/001788 du 07/07/2020
Numéro de gestion : 2005B00195
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2018 : Compte annuel simplifié
Greffe : LE PUY-EN-VELAY (4302)
Numéro de dépôt : B2019/002231 du 12/07/2019
Numéro de gestion : 2005B00195
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2016 : Compte annuel simplifié
Greffe : LE PUY-EN-VELAY (4302)
Numéro de dépôt : B2017/002221 du 18/07/2017
Numéro de gestion : 2005B00195
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)

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