Objet : 2021ASS02_SDA Chorges Bourg et St André d'Embrun
Classification : 90110000-

Numéro unique d’identification : 20006774200011202137003SDACS00
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 14 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 89 195 €
Date de notification : 07/04/2022

Lieu d'exécution : CCSP
Acheteur : COMMUNAUTE DE COMMUNES DE SERRE-PONCON

Titulaire :
OTEIS (33832946900070)

Objet : MAPA MMO RELATIVE A LA CONSTRUCTION DE DEUX QUAIS D UNE VOIE DE CIRCULATION ET D UN AJOUPA
Classification : 71300000-

Numéro unique d’identification : 200055507000122022MAS000002600
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 2 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 57 847 €
Date de notification : 25/03/2022

Lieu d'exécution : FORT DE FRANCE
Acheteur : BUDGET PRINCIPAL CTM

Titulaire :
OTEIS (33832946900070)

Objet : Mission de conseil et d'assistance technique pour la passation et le suivi de marchés d'exploitation de chauffage et production d'eau chaude de 14 foyers de Loire Habitat
Classification : Services d'assistance technique (71356200)

Numéro unique d’identification : 409898715000192021102116050000
Source : marches-publics.info
Durée : 66 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 62 575 €
Date de notification : 07/03/2022

Lieu d'exécution : Saint-Etienne
Acheteur : LOIRE HABITAT

Titulaire :
OTEIS CONSEIL (33832946900070)

Objet : Mission de MOE pour des travaux de rénovation de production et réseau de chauffage et ECS au centre Afpa d'Egletons
Classification : Services d'architecture (71200000)

Numéro unique d’identification : 82422814200017202284362200
Source : e-marchespublics
Durée : 9 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 26 480 €
Date de notification : 13/01/2022

Lieu d'exécution : Code postal
Acheteur : AFPA

Titulaire :
OTEIS CONSEIL (33832946900070)

Objet : ACCORD CADRE DE MAITRISE D'OEUVRE POUR LE GROUPEMENT HOSPITALIER DE TERRITOIRE EST HERAULT-SUD AVEYRON (GHT EHSA) Phase offre
Classification : Services d'architecture, d'ingénierie et de planification (71240000)

Numéro unique d’identification : 2634001600038220212021S2154100
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Montant : 225 000 €
Date de notification : 08/11/2021

Lieu d'exécution : (34) Hérault
Acheteur : CHRU MONTPELLIER

Titulaire :
OTEIS (33832946900070)

Objet : Marché de maîtrise d’œuvre relatif à l’amélioration de la sécurité incendie du château de l’établissement de santé La Martinière de Saclay (91)
Classification : Services de conception technique (71320000)

Numéro unique d’identification : 1800900450001420212021S2883000
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 84 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 47 750 €
Date de notification : 01/11/2021

Lieu d'exécution : (91) Essonne
Acheteur : Ministère des armées - CAISSE NATIONALE MILITAIRE DE SECURITE SOCIALE

Titulaire :
OTEIS (33832946900070)

Objet : Mission de maîtrise d’œuvre relative à la remise à niveau sanitaire de la cuisine collective professionnelle de l’établissement de santé La Martinière de Saclay (91)
Classification : Services de conception technique (71320000)

Numéro unique d’identification : 1800900450001420212022S0205900
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 108 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 90 000 €
Date de notification : 05/08/2021

Lieu d'exécution : (91) Essonne
Acheteur : Ministère des armées - CAISSE NATIONALE MILITAIRE DE SECURITE SOCIALE

Titulaire :
OTEIS (33832946900070)

Objet : MISSION MO - TRAVAUX EXTENSION DE LA STEP DE BLACHON
Classification : 45232410-

Numéro unique d’identification : 24971006200012202116MO0210100
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 4 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 70 350 €
Date de notification : 21/03/2017

Lieu d'exécution : SAINTE-ROSE
Acheteur : BUDGET PRINCIPAL

Titulaire :
OTEIS (33832946900070)

Objet : La présente consultation a pour objet de confier une mission d’assistance à maitrise d’ouvrage et de mandat de maîtrise d’ouvrage (MMO), en application des articles L. 2422-1 et L. 2422-5 du code de la commande publique dans le cadre de l’opération suivan
Classification : Services de gestion de projets de construction (71541000)

Numéro unique d’identification : 130001902004152021110005445000
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 19 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 2 424 942 €
Date de notification : 09/07/2021

Lieu d'exécution : (78) Yvelines
Acheteur : Ministère des armées - Centre national de production d’infrastructure de défense

Titulaire :
OTEIS (33832946900070)

Objet : EXTENSION NORD DE LA ZONE DACTIVITE DE COCAUSE A DIE
Classification : 71222000-

Numéro unique d’identification : 2426005340001820181200
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 66 979 €
Date de notification : 10/08/2018

Lieu d'exécution : DIE
Acheteur : EPCI COMMUNAUTE DE COMMUNES DIOIS

Titulaire :
OTEIS (33832946900070)

Objet : MO REHABILITATION MJC BATIMENT B
Classification : 71221000-

Numéro unique d’identification : 21690029000018202133601
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 36 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 148 450 €
Date de notification : 21/06/2021

Lieu d'exécution : BRON
Acheteur : BUDGET VILLE 2021

Titulaire :
OTEIS (33832946900070)

Objet : Parking P+R Rognonas = Etudes prélim. + AVP
Classification : 71241000-

Numéro unique d’identification : 200035087000102020M01/P+RAVP01
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 12 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 55 388 €
Date de notification : 28/09/2020

Lieu d'exécution : Eyragues
Acheteur : COMMUNAUTE D AGGLOMERATION TERRE DE PR

Titulaire :
OTEIS (33832946900070)

Objet : MOE MEDIATHEQUE RESTRUCTU/EXTENTION
Classification : 71221000-

Numéro unique d’identification : 226300010000152021M07101
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 46 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 277 680 €
Date de notification : 30/03/2021

Lieu d'exécution : SEM DEPARTEMENT PUY DE DOME
Acheteur : BUDGET DEPARTEMENTAL

Titulaire :
OTEIS (33832946900070)

Objet : La présente consultation a pour objet la passation de marchés de prestations intellectuelles immobilières d’accompagnement du maître d’ouvrage. Les prestations objets du marché consistent notamment en la réalisation de missions d’études techniques et écon
Classification : Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection (71000000)

Numéro unique d’identification : 1300233850001120212021S1044200
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 100 000 €
Date de notification : 22/04/2021

Lieu d'exécution : (29) Finistère
Acheteur : Etablissements et organismes de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation - Sorbonne Université

Titulaire :
OTEIS (33832946900070)

Objet : La présente consultation a pour objet la relance du lot 1 - missions d’études techniques et économiques pour les opérations de travaux de type GER et/ ou de rénovation légère des bâtiments de Sorbonne Université - de la procédure préalablement lancée et d
Classification : Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection (71000000)

Numéro unique d’identification : 1300233850001120212021S1047500
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 250 000 €
Date de notification : 22/04/2021

Lieu d'exécution : (29) Finistère
Acheteur : Etablissements et organismes de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation - Sorbonne Université

Titulaire :
OTEIS (33832946900070)

Objet : Le présent contrat a pour objet de confier une mission de maîtrise d’œuvre pour l’opération suivante : « mise en place de géothermie pour la production de chaud et de froid sur les bâtiments de la Délégation Régionale Occitanie Ouest
Classification : Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection (71000000)

Numéro unique d’identification : 1800890130799420212021S0597000
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 12 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 41 860 €
Date de notification : 19/03/2021

Lieu d'exécution : (31) Haute-Garonne
Acheteur : Etablissements et organismes de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation - CNRS Délégation Occitanie Ouest

Titulaire :
OTEIS (33832946900070)

Objet : Les prestations concernent le recensement, audit et diagnostic multi-technique des équipements des services de l’État à La Réunion:Ascenseurs et monte charges, fermetures automatiques et semi-automatiques, climatiseurs splits
Classification : Services d'inspection technique (71631000)

Numéro unique d’identification : 179740014000162020130015886300
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 10 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 19 688 €
Date de notification : 03/12/2020

Lieu d'exécution : (974) Réunion
Acheteur : Ministère de l'Intérieur - Préfecture de la Réunion

Titulaire :
OTEIS (33832946900070)

Objet : RC100 MAITRISE D'OEUVRE AMENAGEMENT BIBLIOTHEQUE DES MOULINS
Classification : 39122200-

Numéro unique d’identification : 21060088800015201917V0498/0000
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 155 062 €
Date de notification : 30/09/2019

Lieu d'exécution : NICE
Acheteur : MAIRIE DE NICE

Titulaire :
OTEIS (33832946900070)

Objet : Mission de maîtrise d'eouvre - Travaux d’économie d’énergie de type CVC et plomberie du SDEE de l’université Paris 8 -
Classification : Services d'architecte pour les bâtiments (71221000)

Numéro unique d’identification : 1993182700001420202020S2461300
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 12 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 101 400 €
Date de notification : 20/10/2020

Lieu d'exécution : (93) Seine-Saint-Denis
Acheteur : Etablissements et organismes de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation - UNIVERSITE DE PARIS VIII.PARIS VINCENNES

Titulaire :
OTEIS (33832946900070)

Objet : OTEIS - AMO réalisation études ouvrage d'art
Classification : 71322000-

Numéro unique d’identification : 22040001400019202020CVD036L200
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 800 000 €
Date de notification : 03/09/2020

Lieu d'exécution : DIGNE LES BAINS CEDEX 9
Acheteur : DEPARTEMENT DES ALPES DE HAUTE PROVENC

Titulaire :
OTEIS (33832946900070)

Objet : Etude de faisabilité technique et économique pour la réalisation d'une extension sur le bâtiment de l'UF STAPS
Classification : Études de faisabilité, service de conseil, analyse (71241000)

Numéro unique d’identification : 1944098430001920202020S1551200
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 2 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 15 900 €
Date de notification : 06/10/2020

Lieu d'exécution : (44) Loire-Atlantique
Acheteur : Etablissements et organismes de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation - UNIVERSITE DE NANTES

Titulaire :
OTEIS (33832946900070)

Objet : LOT 2 2020ASS02 SDA Risouls Chateauroux
Classification : 90110000-

Numéro unique d’identification : 20006774200011202037003SDARP01
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 36 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 31 280 €
Date de notification : 14/12/2020

Lieu d'exécution : LES RISOULS
Acheteur : COMMUNAUTE DE COMMUNES DE SERRE-PONCON

Titulaire :
OTEIS (33832946900070)

Objet : Lot 2: Définition d'outils de suivi de la fréquentation nautique
Classification : Services de prestations (75310000)

Numéro unique d’identification : 45156968500014202072982500
Source : e-marchespublics
Durée : 14 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 44 850 €
Date de notification : 04/08/2020

Lieu d'exécution : Fort de France
Acheteur : Comité Martiniquais du Tourisme

Titulaire :
OTEIS (33832946900070)

Objet : Missions d'évaluation des retombées économiques de la filière nautique, de définition d'outils de suivi de la fréquentation nautique et de définition de la stratégie nautique de la Martinique.: Lot 3: Définition de la stratégie nautique de la Martinique
Classification : Services de prestations (75310000)

Numéro unique d’identification : 45156968500014202072982600
Source : e-marchespublics
Durée : 14 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 44 800 €
Date de notification : 04/08/2020

Lieu d'exécution : F
Acheteur : Comité Martiniquais du Tourisme

Titulaire :
OTEIS (33832946900070)

Objet : ASSISTANCE A MAITRISE D'OUVRAGE POUR L'EXPLOITATION DES INSTALLATIONS THERMIQUES DU SDIS 31 19M101
Classification : 71314300-

Numéro unique d’identification : 28310001400028201919M10100
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 100 000 €
Date de notification : 09/01/2020

Lieu d'exécution : COLOMIERS
Acheteur : Budget Principal

Titulaire :
SAS OTEIS (33832946900070)

Objet : ASSISTANCE A MAITRISE D'OUVRAGE POUR L'EXPLOITATION DES INSTALLATIONS THERMIQUES DU SDIS 31 19M101
Classification : 71314300-

Numéro unique d’identification : 28310001400028201919M10101
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 100 000 €
Date de notification : 09/01/2020

Lieu d'exécution : COLOMIERS
Acheteur : Budget Principal

Titulaire :
SAS OTEIS (33832946900070)

Objet : ASSISTANCE A MAITRISE D'OUVRAGE POUR L'EXPLOITATION DES INSTALLATIONS THERMIQUES DU SDIS 31 19M101
Classification : 71314300-

Numéro unique d’identification : 28310001400028201919M10102
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 100 000 €
Date de notification : 09/01/2020

Lieu d'exécution : COLOMIERS
Acheteur : Budget Principal

Titulaire :
SAS OTEIS (33832946900070)

Objet : Prestations de services des états des lieux et de l’ameublement entrants et sortants des logements domaniaux ou baillés dans le secteur privé occupés par le personnel des forces armées dans la zone sud de l’océan Indien à La Réunion - Secteur Sud
Classification : Services administratifs du logement (75123000)

Numéro unique d’identification : 110090016000462020130015628200
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 130 408 €
Date de notification : 15/07/2020

Lieu d'exécution : (974) Réunion
Acheteur : Ministère des armées - Direction du Commissariat Outre-Mer FAZSOI et groupement de soutien de la Base de Défense Réunion-Mayotte

Titulaire :
OTEIS (33832946900070)

Objet : 2020-096 Restructuration salle d'audience CPH PJ Montauban - Mission de conduite d'opérations
Classification : Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection (71000000)

Numéro unique d’identification : 120010038001372020151010942500
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 24 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 9 725 €
Date de notification : 24/06/2020

Lieu d'exécution : (82) Tarn-et-Garonne
Acheteur : Ministère de la Justice - Antenne régionale de l'équipement de Toulouse

Titulaire :
OTEIS (33832946900070)

Objet : Assistance à maîtrise d'ouvrage pour la passation du marché multiservices et multitechniques
Classification : Services de gestion de projets autres que pour les travaux de construction (79421000)

Numéro unique d’identification : 110006012000142020170009918700
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 24 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 40 000 €
Date de notification : 04/03/2020

Lieu d'exécution : (75) Paris
Acheteur : Ministère de l'Europe et des Affaires étrangères -

Titulaire :
OTEIS (33832946900070)

Objet : 2019-240 Centre d'archivage CA Toulouse - CA Agen - conduite d'opération
Classification : Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection (71000000)

Numéro unique d’identification : 120010038001372020150987490100
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 24 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 45 732 €
Date de notification : 21/01/2020

Lieu d'exécution : (82) Tarn-et-Garonne
Acheteur : Ministère de la Justice - Antenne régionale de l'équipement de Toulouse

Titulaire :
OTEIS (33832946900070)

Objet : ASSISTANCE TECHNIQUE A ELABORATION DUEM BATIMENTS COMMUNAUX
Classification : 71356200-

Numéro unique d’identification : 217300656000142019195701
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 12 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 220 500 €
Date de notification : 05/11/2019

Lieu d'exécution : Commune de Chambéry
Acheteur : EXERCICE BUDGETAIRE VILLE

Titulaire :
OTEIS (33832946900070)

Objet : ASSISTANCE TECHNIQUE A ELABORATION DUEM BATIMENTS COMMUNAUX
Classification : 71356200-

Numéro unique d’identification : 217300656000142019195702
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 12 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 220 500 €
Date de notification : 05/11/2019

Lieu d'exécution : Commune de Chambéry
Acheteur : EXERCICE BUDGETAIRE VILLE

Titulaire :
OTEIS (33832946900070)

Objet : ASSISTANCE TECHNIQUE A ELABORATION DUEM BATIMENTS COMMUNAUX
Classification : 71356200-

Numéro unique d’identification : 217300656000142019195703
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 12 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 220 500 €
Date de notification : 05/11/2019

Lieu d'exécution : Commune de Chambéry
Acheteur : EXERCICE BUDGETAIRE VILLE

Titulaire :
OTEIS (33832946900070)

Objet : Assistance à maitrise d’ouvrage publique pour la passation d’un marché public relatif à la maintenance multi-technique pour les services du Premier ministre
Classification : Services d'architecture, d'ingénierie et de planification (71240000)

Numéro unique d’identification : 120001037000232019150953115300
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 6 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 14 550 €
Date de notification : 26/06/2019

Lieu d'exécution : (75) Paris
Acheteur : Services du Premier ministre - Direction des Services Administratifs et Financiers

Titulaire :
OTEIS (33832946900070)

Objet : L'objet du marché est de sélectionner un Assistant à Maitrise d'Ouvrage afin qu'il effectue plusieurs missions. Les principales missions sont la mise en place d'un contrat d’exploitation et maintenance nommé CONTRAT CVCS et d'un Contrat de maintena
Classification : Services de conseil en matière de ventilation (71321400)

Numéro unique d’identification : 3819849210001920192019S1256300
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 60 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 67 175 €
Date de notification : 20/06/2019

Lieu d'exécution : (60) Oise
Acheteur : Institut National de l'Environnement Industriel et des Risques

Titulaire :
OTEIS (33832946900070)

Objet : MARCHE DE MAITRISE D'OEUVRE POUR LA RENOVATION DES FACADES DU BATIMENT A DU COLLEGE JEANNE D'ALBRET A PAU
Classification : 71200000-

Numéro unique d’identification : 226400018008762019A7402
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 38 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 155 000 €
Date de notification : 03/06/2019

Lieu d'exécution : Département des Pyrénées-Atlantiques
Acheteur : BUDGET PRINCIPAL

Titulaire :
OTEIS (33832946900070)

Objet : MARCHE DE MAITRISE D'OEUVRE POUR LA RENOVATION DES FACADES DU BATIMENT A DU COLLEGE JEANNE D'ALBRET A PAU
Classification : 71200000-

Numéro unique d’identification : 226400018008762019A7403
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 38 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 155 000 €
Date de notification : 03/06/2019

Lieu d'exécution : Département des Pyrénées-Atlantiques
Acheteur : BUDGET PRINCIPAL

Titulaire :
OTEIS (33832946900070)

Objet : MARCHE DE MAITRISE D'OEUVRE POUR LA RENOVATION DES FACADES DU BATIMENT A DU COLLEGE JEANNE D'ALBRET A PAU
Classification : 71200000-

Numéro unique d’identification : 226400018008762019A7405
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 38 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 155 000 €
Date de notification : 03/06/2019

Lieu d'exécution : Département des Pyrénées-Atlantiques
Acheteur : BUDGET PRINCIPAL

Titulaire :
OTEIS (33832946900070)

Etat administratif : Fermé

Successeur : OTEIS
Continuité économique

Prédécesseur : OTEIS
Continuité économique

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T07521033416
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 23/05/2022
Date de dépôt : 01/07/2021
Date du texte : 17/05/2021
Date d'effet : 18/05/2021
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 30/05/2022
Convention collective : Convention collective nationale applicable au personnel des bureaux d'études techniques, des cabinets d'ingénieurs-conseils et des sociétés de conseils(BET, SYNTEC) (1486)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : OTEIS
Siret : 33832946900070
Code APE : 7112B
Secteur : Ingénierie, études techniques

Thèmes de l'accord :

• 125 - Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique

Syndicats :

• 3 - CFDT
• 4 - CFE-CGC
• 5 - CGT-FO

Signataires :

• 91