OXXO EVOLUTION

Entreprise

  1. Entreprises
  2. Saône-et-Loire
  3. CLUNY
  4. OXXO EVOLUTION
OXXO EVOLUTION
Dernière mise à jour : 01/06/2013

Informations de l'établissement :
Date de création : 01/06/2013
Dénomination usuelle : OXXO EVOLUTION
Enseigne : OXXO
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 79329316800027 / Siren : 793293168 / NIC : 00027
N° de TVA : FR 36 793293168
Effectif en 2021 : 200 à 249 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section F : CONSTRUCTION
Cette section comprend les activités de construction générale et de construction spécialisée pour les bâtiments et le génie civil. Elle comprend les chantiers de construction neuve, les rénovations, les réparations, les extensions et les transformations, le montage de bâtiments préfabriqués ou de structures sur le site ainsi que les constructions de nature temporaire.
La construction générale se définit comme la construction de bâtiments entiers : habitations, bureaux, magasins et autres bâtiments publics, utilitaires, agricoles, etc., ou la construction d’ouvrages de génie civil tels que auto- routes, routes, rues, ponts, tunnels, voies ferroviaires, terrains d’aviation, ports et autres projets maritimes et flu- viaux, réseaux d’irrigation, réseaux d’assainissement, installations industrielles, conduites et lignes électriques, installations sportives, etc.
Ces travaux peuvent être réalisés pour compte propre ou pour compte de tiers. Ils peuvent être sous-traités pour partie ou pour la totalité. Une unité assurant la responsabilité de l’exécution d’un projet complet de construction relève de cette section.
La rénovation et la réparation de bâtiments et d’ouvrages de génie civil relèvent aussi de cette section.
Cette section comprend la construction de bâtiments entiers (division 41), la construction d’ouvrages entiers de génie civil (division 42), ainsi que les activités spécialisées de construction, uniquement si elles concernent une partie seulement du processus de construction (division 43).
Si elle correspond à une activité de construction spécifique, la location de matériels de construction avec opéra- teur relève de la classe correspondant à cette activité.
Cette section comprend également les activités de promotion immobilière pour la construction de bâtiments et d’ouvrages de génie civil dès lors qu’elles réunissent les moyens financiers, techniques et humains nécessaires à la réalisation de projets immobiliers destinés ultérieurement à la vente. Si ces activités ne sont pas réalisées en vue d’une vente ultérieure des projets immobiliers, mais pour leur exploitation (par exemple, location d’espace dans les bâtiments, activités manufacturières dans les usines), l’unité ne relève pas de cette section, mais est classée selon son activité d’exploitation, c’est-à-dire dans les services immobiliers, dans l’industrie manufacturière, etc.
43 : Travaux de construction spécialisés
Cette division comprend les activités de construction spécialisées (travaux spéciaux), c’est-à-dire la construction de parties de bâtiments et d’ouvrages de génie civil ou la préparation à cette fin. Il s’agit habituellement d’activités spécialisées concernant un aspect commun à différentes structures, requérant un savoir-faire ou un équipement particulier, tels que le battage de pieux, la réalisation de fondations, le gros œuvre, le bétonnage, la maçonnerie, le pavage, le montage d’échafaudage, la toiture, etc. Le montage de structures d’acier est inclus. Les travaux de construction spécialisés sont généralement sous-traités mais, en particulier dans le cas de travaux de réparation, ils sont aussi réalisés directement pour le propriétaire de l’ouvrage. Les travaux d’achèvement et de finition sont également couverts. Cette division comprend l’installation de toutes sortes de commodités qui rendent la construction fonctionnelle. Ces activités sont généralement accomplies sur le site de la construction, bien que des parties du travail puissent être réalisées dans un atelier spécialisé. Sont comprises des activités telles que la plomberie, l’installation de sys- tèmes de chauffage et de conditionnement d’air, d’antennes, de systèmes d’alarme et autres travaux électriques, de systèmes d’extinction automatique d’incendie, d’ascenseurs et d’escaliers mécaniques, etc. Les travaux d’iso- lation (eau, chaleur, son), de tôlerie, de réfrigération commerciale, l’installation de systèmes d’éclairage et de si- gnalisation pour les routes, voies de chemin de fer, aéroports, ports, etc. sont également inclus. Les activités de réparation et d’entretien similaires aux activités décrites ci-dessus sont comprises. Les activités d’achèvement de bâtiments englobent des activités qui contribuent à l’achèvement ou à la finition d’une construction telles que vitrerie, plâtrerie, peinture, carrelage ou revêtement du sol et des murs avec d’au- tres matériaux tels que parquets, moquettes, papier peint, etc., ponçage du sol, menuiserie de finition, travaux acoustiques, nettoyage de l’extérieur, etc. Les activités de réparation similaires aux activités décrites ci-dessus sont également comprises. La location d’équipements avec opérateur relève de la classe correspondant à l’activité de construction spéci- fique effectuée avec ces équipements.
43.3 : Travaux de finition
43.32 : Travaux de menuiserie
43.32A : Travaux de menuiserie bois et PVC
Cette sous-classe comprend :
- le montage de menuiseries extérieures en bois ou en matières plastiques
- le montage de menuiseries intérieures en bois ou en matières plastiques, la réalisation de placards, etc.
- le montage de fermetures de bâtiment en bois ou en matières plastiques : volets, portes de garage, etc.
- le montage de portails en bois ou en matières plastiques
- la mise en place de cuisines intégrées ou par éléments, de placards, d’escaliers d’intérieur en bois ou en matières plastiques

Cette sous-classe comprend aussi :
- le montage de cloisons sèches en bois ou en matières plastiques
- le montage de serres, de vérandas pour particuliers
- l’aménagement de combles

Cette sous-classe ne comprend pas :
- l’installation de portes automatiques et de tambours (cf. 43.29B)
- la fabrication de charpentes et d’autres menuiseries (cf. 16.23Z) Produits associés : 43.32.10p
Coordonnées de l'établissement :
OXXO EVOLUTION
Adresse :
3 Route DE JALOGNY
BP 58
71250 CLUNY
Marchés publics :
05/12/2022 : Marché

Objet : Saint Jean de Bournay : Les Echarri�res - R�habilitation de 30 logements/ Lot n� 03B : Menuiseries ext�rieures PVC, occultations
Classification : Travaux de chantier (45113000)

Numéro unique d’identification : 779537125000222022.0290TRX
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 10 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 182 550 €
Date de notification : 24/11/2022

Lieu d'exécution : SAINT JEAN DE BOURNAY
Acheteur : Alpes Is�re Habitat

Titulaire :
OXXO EVOLUTION (79329316800027)
01/12/2022 : Marché

Objet : SEYSSINET-PARISET : Le Vauban - R�habilitation de 92 logements/ Lot n� 03B : Menuiseries ext�rieures PVC, occultations
Classification : Travaux de chantier (45113000)

Numéro unique d’identification : 779537125000222022.0262000
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 17 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 732 839 €
Date de notification : 14/11/2022

Lieu d'exécution : SEYSSINET-PARISET
Acheteur : Alpes Is�re Habitat

Titulaire :
OXXO EVOLUTION (79329316800027)
23/06/2022 : Marché

Objet : LA MURE R�sidence Pr� Sabot : R�habilitation de 63 logements collectifs et 3 maisons individuelles/ Lot n� 03B : Menuiseries ext�rieures PVC
Classification : Travaux de chantier (45113000)

Numéro unique d’identification : 779537125000222022.0070000
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 22 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 312 974 €
Date de notification : 17/05/2022

Lieu d'exécution : LA MURE
Acheteur : Alpes Is�re Habitat

Titulaire :
OXXO EVOLUTION (79329316800027)
01/06/2022 : Marché

Objet : MENUISERIES - Entretien 2022/2023 du patrimoine de l'OPAC de la Savoie (suite) - March�s de travaux/ Lot n� 01 : AIX LES BAINS Le Levant - Remplacement des menuiseries ext�rieures
Classification : Travaux de menuiserie (45421000)

Numéro unique d’identification : 77645954700100202222134000
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 3 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 84 473 €
Date de notification : 31/05/2022

Lieu d'exécution : CHAMBERY
Acheteur : OPAC DE LA SAVOIE OPH

Titulaire :
OXXO EVOLUTION (79329316800027)
01/06/2022 : Marché

Objet : MENUISERIES - Entretien 2022/2023 du patrimoine de l'OPAC de la Savoie (suite) - March�s de travaux/ Lot n� 02 : AIX LES BAINS Le Ponant - Remplacement des menuiseries ext�rieures
Classification : Travaux de menuiserie (45421000)

Numéro unique d’identification : 77645954700100202222135000
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 3 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 77 348 €
Date de notification : 31/05/2022

Lieu d'exécution : CHAMBERY
Acheteur : OPAC DE LA SAVOIE OPH

Titulaire :
OXXO EVOLUTION (79329316800027)
01/06/2022 : Marché

Objet : MENUISERIES - Entretien 2022/2023 du patrimoine de l'OPAC de la Savoie (suite) - March�s de travaux/ Lot n� 03 : AIX LES BAINS Le Sirocco - Remplacement des menuiseries ext�rieures
Classification : Travaux de menuiserie (45421000)

Numéro unique d’identification : 77645954700100202222136000
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 3 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 81 510 €
Date de notification : 31/05/2022

Lieu d'exécution : CHAMBERY
Acheteur : OPAC DE LA SAVOIE OPH

Titulaire :
OXXO EVOLUTION (79329316800027)
01/06/2022 : Marché

Objet : MENUISERIES - Entretien 2022/2023 du patrimoine de l'OPAC de la Savoie (suite) - March�s de travaux/ Lot n� 04 : AIX LES BAINS Le Suroit - Remplacement des menuiseries ext�rieures
Classification : Travaux de menuiserie (45421000)

Numéro unique d’identification : 77645954700100202222137000
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 3 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 66 871 €
Date de notification : 31/05/2022

Lieu d'exécution : CHAMBERY
Acheteur : OPAC DE LA SAVOIE OPH

Titulaire :
OXXO EVOLUTION (79329316800027)
28/03/2022 : Marché

Objet : MENUISERIES - Entretien 2022/2023 du patrimoine de l'OPAC de la Savoie - March�s de travaux/ Lot n� 01 : FRONTENEX Pr� Fran�ois - Rempl. menuiseries
Classification : Travaux de menuiserie (45421000)

Numéro unique d’identification : 7764595470010020222209300000
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 5 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 147 250 €
Date de notification : 28/03/2022

Lieu d'exécution : CHAMBERY
Acheteur : OPAC DE LA SAVOIE OPH

Titulaire :
OXXO EVOLUTION (79329316800027)
28/03/2022 : Marché

Objet : MENUISERIES - Entretien 2022/2023 du patrimoine de l'OPAC de la Savoie - March�s de travaux/ Lot n� 03 : AIX LES BAINS L'Auster- Rempl. des menuiseries ext�rieures
Classification : Travaux de menuiserie (45421000)

Numéro unique d’identification : 7764595470010020222209500000
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 4 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 67 070 €
Date de notification : 28/03/2022

Lieu d'exécution : CHAMBERY
Acheteur : OPAC DE LA SAVOIE OPH

Titulaire :
OXXO EVOLUTION (79329316800027)
28/03/2022 : Marché

Objet : MENUISERIES - Entretien 2022/2023 du patrimoine de l'OPAC de la Savoie - March�s de travaux/ Lot n� 04 : AIX LES BAINS La Lombarde - Rempl. des menuiseries ext�rieures
Classification : Travaux de menuiserie (45421000)

Numéro unique d’identification : 7764595470010020222209600000
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 4 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 57 078 €
Date de notification : 28/03/2022

Lieu d'exécution : CHAMBERY
Acheteur : OPAC DE LA SAVOIE OPH

Titulaire :
OXXO EVOLUTION (79329316800027)
28/03/2022 : Marché

Objet : MENUISERIES - Entretien 2022/2023 du patrimoine de l'OPAC de la Savoie - March�s de travaux/ Lot n� 05 : AIX LES BAINS Le Blizzard - Rempl. des menuiseries ext�rieures
Classification : Travaux de menuiserie (45421000)

Numéro unique d’identification : 7764595470010020222209700000
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 4 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 70 239 €
Date de notification : 28/03/2022

Lieu d'exécution : CHAMBERY
Acheteur : OPAC DE LA SAVOIE OPH

Titulaire :
OXXO EVOLUTION (79329316800027)
28/03/2022 : Marché

Objet : MENUISERIES - Entretien 2022/2023 du patrimoine de l'OPAC de la Savoie - March�s de travaux/ Lot n� 06 : AIX LES BAINS Le Noro�t - Rempl. des menuiseries ext�rieures
Classification : Travaux de menuiserie (45421000)

Numéro unique d’identification : 7764595470010020222209800000
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 4 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 80 135 €
Date de notification : 28/03/2022

Lieu d'exécution : CHAMBERY
Acheteur : OPAC DE LA SAVOIE OPH

Titulaire :
OXXO EVOLUTION (79329316800027)
22/03/2022 : Marché

Objet : Marché de travaux de construction de 3 bâtiments collectifs de 24 logements dont 20 sociaux et 4 PSLA en Co-promotion avec LP Promotion - 73 avenue des Pyrénées - 31240 L'UNION
Classification : Travaux de construction d'immeubles collectifs et de maisons individuelles (45211000)

Numéro unique d’identification : 690802053000232022DDE5LOT800
Source : marches-publics.info
Durée : 18 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 62 086 €
Date de notification : 18/03/2022

Lieu d'exécution : 73 avenue des Pyrénées
Acheteur : PROMOLOGIS

Titulaire :
OXXO EVOLUTION (79329316800027)
26/01/2022 : Marché

Objet : TOULOUSE - Avenue des Herbettes - Construction de 102 logements
Classification : Travaux de construction d'immeubles collectifs et de maisons individuelles (45211000)

Numéro unique d’identification : 6608028440002820213099900
Source : marches-publics.info
Durée : 25 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 293 500 €
Date de notification : 25/01/2022

Lieu d'exécution : Avenue des Herbettes
Acheteur : SA HLM DES CHALETS

Titulaire :
OXXO EVOLUTION (79329316800027)
04/01/2022 : Marché

Objet : EI170G_STMARTIN-Lot 6 MENUISERIES EXTERIEURES PVC
Classification : Travaux de menuiserie (45421000)

Numéro unique d’identification : 552046484004812021OnkyE6E0mo00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 21 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 263 000 €
Date de notification : 13/12/2021

Lieu d'exécution : Haute-Garonne
Acheteur : CDC Habitat Social DIR Sud-Ouest

Titulaire :
OXXO EVOLUTION (79329316800027)
06/10/2021 : Marché

Objet : 5972L CHAZAY Bageardes - 52 logements-Lot N° 05 - MENUISERIES EXTERIEURES PVC PLAXE & BOIS ALUMINIUM - OCCULTATION
Classification : Travaux de construction d'immeubles collectifs et de maisons individuelles (45211000)

Numéro unique d’identification : 398115808001392021V61WGT/7LV00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 20 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 188 000 €
Date de notification : 06/10/2021

Lieu d'exécution : Rhône
Acheteur : IMMOBILIERE RHONE ALPES

Titulaire :
OXXO EVOLUTION (79329316800027)
11/05/2021 : Marché

Objet : EI356F_CAMPMASTRX-Lot 8 Menuiseries Extérieures PVC, Fermetures
Classification : Travaux de menuiserie (45421000)

Numéro unique d’identification : 552046484004812020ddFW1CJze500
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 20 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 554 300 €
Date de notification : 19/04/2021

Lieu d'exécution : Haute-Garonne
Acheteur : CDC Habitat Social DIR Sud-Ouest

Titulaire :
OXXO EVOLUTION (79329316800027)
06/04/2021 : Marché

Objet : 20201123 3479-Lot 4 MENUISERIE PVC
Classification : Travaux de menuiserie (45421000)

Numéro unique d’identification : 7834366600002220205U1JneTAFa00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 15 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 69 442 €
Date de notification : 16/03/2021

Lieu d'exécution : Vosges
Acheteur : VOSGELIS

Titulaire :
OXXO EVOLUTION (79329316800027)
30/03/2021 : Marché

Objet : Construction de 100 logements (80 Logements en foyer jeunes travailleurs et 20 logements sociaux)<br />ZAC GRAMONT - ILOT B4.2<br />31130 BALMA
Classification : Travaux de construction de bâtiments (45210000)

Numéro unique d’identification : 660802844000282021264460000
Source : marches-publics.info
Durée : 15 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 173 100 €
Date de notification : 05/03/2021

Lieu d'exécution : ZAC GRAMONT - ILOT B4.2 31130 BALMA
Acheteur : SA HLM DES CHALETS

Titulaire :
OXXO EVOLUTION (79329316800027)
22/03/2021 : Marché

Objet : Construction d'une résidence de 39 logements locatifs aidés à chavanod (74650), le crêt d'esty: Lot 6 : Menuiseries PVC
Classification : Travaux de menuiserie (45421000)

Numéro unique d’identification : 34918561100010202177478800
Source : e-marchespublics
Durée : 20 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 174 856 €
Date de notification : 18/03/2021

Lieu d'exécution : CHAVANOD
Acheteur : Haute-Savoie Habitat

Titulaire :
OXXO EVOLUTION RA (79329316800027)
15/03/2021 : Marché

Objet : CRAN GEVRIER (74)- Quartier Tom Morel- Remplacement des menuiseries extérieures ( ESID-20-334 à 20-336) - Menuiseries
Classification : Pose de portes et de fenêtres et d'éléments accessoires (45421100)

Numéro unique d’identification : 130001902002742021160006097400
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 22 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 664 674 €
Date de notification : 15/03/2021

Lieu d'exécution : (74) Haute-Savoie
Acheteur : Ministère des armées - Etablissement du service d'infrastructure de la défense de Lyon - ESID Lyon

Titulaire :
OXXO EVOLUTION (79329316800027)
24/02/2021 : Marché

Objet : MONTRABE - "MARIGNAC" - Construction de 98 logements dont 37 logements (CHALETS) et un local commun
Classification : Travaux de construction d'immeubles collectifs et de maisons individuelles (45211000)

Numéro unique d’identification : 6608028440002820212597900
Source : marches-publics.info
Durée : 20 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 67 000 €
Date de notification : 11/02/2021

Lieu d'exécution : Chemin de Mondouzil 31850 MONTRABE
Acheteur : SA HLM DES CHALETS

Titulaire :
OXXO EVOLUTION (79329316800027)
08/02/2021 : Marché

Objet : NIVOLAS VERMELLE - R�sidence Le Ch�ne - Am�lioration thermique de 70 logements / Lot n� 03B : MENUISERIES EXTERIEURES
Classification : Travaux de chantier (45113000)

Numéro unique d’identification : 779537125000222020.040300
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 25 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 312 660 €
Date de notification : 17/12/2020

Lieu d'exécution : NIVOLAS VERMELLE
Acheteur : Alpes Is�re Habitat

Titulaire :
OXXO EVOLUTION (79329316800027)
21/01/2021 : Marché

Objet : AMELIORATION THERMIQUE : "Le Clos des Abeilles" 39 lgts à GEX (01170) et "La Planche Brûlée" 69 lgts à FERNEY-VOLTAIRE (01210)
Classification : Travaux de chantier (45113000)

Numéro unique d’identification : 759200751001302021REHA00158000
Source : marches-publics.info
Durée : 5 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 266 423 €
Date de notification : 21/01/2021

Lieu d'exécution : GEX
Acheteur : SEMCODA

Titulaire :
OXXO EVOLUTION (79329316800027)
20/01/2021 : Marché

Objet : Réhabilitation de 77 logements collectifs : Résidence "P. Jean de Béranger" 155 Avenue Roger Salengro et 4&5 Place Croix Luizet à VILLEURBANNE
Classification : Travaux de construction complète ou partielle et travaux de génie civil (45200000)

Numéro unique d’identification : 759200751001302021REHA00188000
Source : marches-publics.info
Durée : 11 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 239 936 €
Date de notification : 13/01/2021

Lieu d'exécution : VILLEURBANNE
Acheteur : SEMCODA

Titulaire :
OXXO EVOLUTION (79329316800027)
21/12/2020 : Marché

Objet : Travaux pour la réhabilitation du pavillon MACON - Résidence universitaire Mansart à Dijon - Menuiseries extérieures PVC
Classification : Pose de portes et de fenêtres et d'éléments accessoires (45421100)

Numéro unique d’identification : 1300244330001820202020T2071700
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 12 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 169 149 €
Date de notification : 21/12/2020

Lieu d'exécution : (21) Côte-d'Or
Acheteur : Etablissements et organismes de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation - CENTRE REGIONAL DES OEUVRES UNIVERSITAIRES ET SCOLAIRES DE BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE

Titulaire :
OXXO EVOLUTION (79329316800027)
11/12/2020 : Marché

Objet : L'ISLE D�ABEAU - Les Asphod�les - R�habilitation de 38 logements / Lot n� 03B : Menuiseries ext�rieures
Classification : Travaux de chantier (45113000)

Numéro unique d’identification : 779537125000222020.032900
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 9 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 206 571 €
Date de notification : 23/11/2020

Lieu d'exécution : L�ISLE D�ABEAU
Acheteur : Alpes Is�re Habitat

Titulaire :
OXXO EVOLUTION (79329316800027)
10/12/2020 : Marché

Objet : ECHIROLLES - LES COLLINES - Travaux d'am�lioration de 35 logements collectifs/ Lot n� LOT 03B : MENUISERIES EXTERIEURES - OCCULTATIONS
Classification : Travaux de chantier (45113000)

Numéro unique d’identification : 779537125000222020.030100
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 5 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 158 495 €
Date de notification : 24/11/2020

Lieu d'exécution : ECHIROLLES
Acheteur : Alpes Is�re Habitat

Titulaire :
OXXO EVOLUTION (79329316800027)
24/06/2020 : Marché

Objet : MENUISERIES - Entretien 2020 du patrimoine de l'OPAC de la Savoie - March�s de travaux/ Lot n� 03 : PONT DE BEAUVOISIN Sorbiers Muriers Ormes Noyers - Rempl. menuis. ext.
Classification : Réparation et entretien d'équipements (45259000)

Numéro unique d’identification : 7764595470010020.08600
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 6 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 488 835 €
Date de notification : 24/06/2020

Lieu d'exécution : Chamb�ry
Acheteur : OPAC DE LA SAVOIE OPH

Titulaire :
OXXO EVOLUTION (79329316800027)
15/10/2019 : Marché

Objet : FP/SA- TX LONGVIC 1033-Remplacement menuiseries ext�rieures PVC
Classification : Travaux d'installation de menuiseries non métalliques (45421150)

Numéro unique d’identification : 552046484006142019qpmxKwXXwE00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 5 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 233 312 €
Date de notification : 04/06/2019

Lieu d'exécution : C�te-d'Or
Acheteur : CDC Habitat Social DIR Nord-Est (SHB Dijon2)

Titulaire :
OXXO EVOLUTION (79329316800027)
26/09/2019 : Marché

Objet : Remplacement des menuiseries extérieures et de chassis de toitures de divers sites des patrimoines de haute-savoie habitat.: Lot 2 : SECTEUR DU GENEVOIS
Classification : Travaux de menuiserie (45421000)

Numéro unique d’identification : 34918561100010201966656301
Source : e-marchespublics
Durée : 14 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 482 942 €
Date de notification : 25/09/2019

Lieu d'exécution : HAUTE SAVOIE
Acheteur : Haute-Savoie Habitat

Titulaire :
OXXO EVOLUTION (79329316800027)
04/04/2019 : Marché

Objet : Construction de 77 logements locatifs - Résidence L'Oliveraie - 13490 JOUQUES - Lot n°06 Menuiseries extérieures: Lot 1: 6A
Classification : Travaux de construction d'immeubles collectifs et de maisons individuelles (45211000)

Numéro unique d’identification : 96680238100071201962487000
Source : e-marchespublics
Durée : 18 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 299 450 €
Date de notification : 25/02/2019

Lieu d'exécution : JOUQUES
Acheteur : LOGEO MEDITERRANEE

Titulaire :
OXXO EVOLUTION (79329316800027)
Liens de succession de l'établissement :
01/06/2013 : Succession
Prédécesseur : OXXO EVOLUTION
Continuité économique
Accords d'entreprise :
16/10/2023 : PROTOCOLE D ACCORD PREELECTORAL ELECTIONS CSE 2023
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T07123060097
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 25/10/2023
Date de dépôt : 24/10/2023
Date du texte : 16/10/2023
Date d'effet : 23/11/2023
Date de fin : 08/12/2023
Date de diffusion : 30/10/2023
Convention collective : Convention collective nationale des menuiseries charpentes et constructions industrialisées et des portes planes (3222)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : OXXO
Siret : 79329316800027
Code APE : 4332A
Secteur : Travaux de menuiserie bois et PVC

Thèmes de l'accord :
  • 121 - Droit syndical, IRP, expression des salariés
  • 122 - Commissions paritaires
  • 123 - Calendrier des négociations
  • 124 - Fin de conflit
  • 125 - Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique

Syndicats :
  • 1 - CGT
  • 8 - UNSA

Signataires :
  • 91
06/03/2023 : ACCORD D ENTREPRISE RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES ANNEE 2023
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T07123003942
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 20/03/2023
Date de dépôt : 17/03/2023
Date du texte : 06/03/2023
Date d'effet : 01/01/2023
Date de fin : 31/12/2023
Date de diffusion : 27/03/2023
Convention collective : Convention collective nationale des menuiseries charpentes et constructions industrialisées et des portes planes (3222)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : OXXO
Siret : 79329316800027
Code APE : 4332A
Secteur : Travaux de menuiserie bois et PVC

Thèmes de l'accord :
  • 011 - Intéressement
  • 021 - Participation
  • 041 - Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
  • 044 - Système de prime (autre qu'évolution)
  • 051 - Durée collective du temps de travail
  • 059 - Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)
  • 076 - Autres dispositions emploi
  • 077 - Performance collective (accord de compétitivité)
  • 081 - Egalité salariale F/H
  • 082 - Non discrimination - Diversité
  • 083 - Autres dispositions Egalité professionnelle
  • 084 - QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle
  • 101 - Formation professionnelle

Syndicats :
  • 1 - CGT
  • 8 - UNSA

Signataires :
  • 91
09/12/2022 : ACCORD D ENTREPRISE RELATIF AU TELETRAVAIL
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T07122003703
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 04/01/2023
Date de dépôt : 19/12/2022
Date du texte : 09/12/2022
Date d'effet : 01/01/2023
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 09/01/2023
Convention collective : Convention collective nationale des menuiseries charpentes et constructions industrialisées et des portes planes (3222)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : OXXO
Siret : 79329316800027
Code APE : 4332A
Secteur : Travaux de menuiserie bois et PVC

Thèmes de l'accord :
  • 141 - Télétravail
  • 142 - Droit à la déconnexion et outils numériques

Syndicats :
  • 1 - CGT
  • 8 - UNSA

Signataires :
  • 91
09/12/2022 : AVENANT N°2 A L ACCORD D ENTREPRISE RELATIF A L'AMENAGEMENT ET A L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL EN DATE DU 30 JUIN 2014
Origine : ACCO
Nature : AVENANT
Numéro : T07122003745
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 06/01/2023
Date de dépôt : 23/12/2022
Date du texte : 09/12/2022
Date d'effet : 01/01/2023
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 09/01/2023
Convention collective : Convention collective nationale des menuiseries charpentes et constructions industrialisées et des portes planes (3222)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : OXXO
Siret : 79329316800027
Code APE : 4332A
Secteur : Travaux de menuiserie bois et PVC

Thèmes de l'accord :
  • 051 - Durée collective du temps de travail
  • 059 - Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)

Syndicats :
  • 1 - CGT
  • 8 - UNSA

Signataires :
  • 91
29/09/2022 : ACCORD ENTREPRISE RELATIF AU DISPOSITIF D ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE
Origine : ACCO
Nature : AVENANT
Numéro : T07122003554
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 10/10/2022
Date de dépôt : 04/10/2022
Date du texte : 29/09/2022
Date d'effet : 14/11/2022
Date de fin : 30/09/2024
Date de diffusion : 17/10/2022
Convention collective : Convention collective nationale des menuiseries charpentes et constructions industrialisées et des portes planes (3222)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : OXXO
Siret : 79329316800027
Code APE : 4332A
Secteur : Travaux de menuiserie bois et PVC

Thèmes de l'accord :
  • 056 - Travail à temps partiel
  • 059 - Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)
  • 060 - Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
  • 076 - Autres dispositions emploi
  • 077 - Performance collective (accord de compétitivité)

Syndicats :
  • 1 - CGT
  • 8 - UNSA

Signataires :
  • 91
14/09/2022 : ACCORD ENTREPRISE RELATIF AU DISPOSITIF D ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE AVANANT N°5
Origine : ACCO
Nature : AVENANT
Numéro : T07122003524
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 28/09/2022
Date de dépôt : 23/09/2022
Date du texte : 14/09/2022
Date d'effet : 01/10/2022
Date de fin : 31/03/2022
Date de diffusion : 03/10/2022
Convention collective : Convention collective nationale des menuiseries charpentes et constructions industrialisées et des portes planes (3222)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : OXXO
Siret : 79329316800027
Code APE : 4332A
Secteur : Travaux de menuiserie bois et PVC

Thèmes de l'accord :
  • 059 - Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)
  • 060 - Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail

Syndicats :
  • 1 - CGT
  • 8 - UNSA

Signataires :
  • 91
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/06/2013
Dénomination : OXXO EVOLUTION
Activité principale : Travaux de menuiserie bois et PVC (NAFRev2 : 43.32A)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : entreprise de taille intermédiaire
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 250 à 499 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
OXXO EVOLUTION - Cluny (siège)OXXO EVOLUTION - ChallansOXXO EVOLUTION - BalmaOXXO EVOLUTION - LattesOXXO EVOLUTION - Lattes (fermé)OXXO EVOLUTION - JeuxeyOXXO EVOLUTION - Bouguenais (fermé)OXXO EVOLUTION - AntonyOXXO EVOLUTION - Lattes (fermé)OXXO EVOLUTION - Bouguenais (fermé)OXXO EVOLUTION - Paris (fermé)
Marques françaises :
29/06/2016 : LINTEA
N° national/d'enregistrement : 4283890
Date de dépôt : 29/06/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 29/06/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Portes, fenêtres, volets, volets roulants, coffres de volets métalliques ;
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Portes, fenêtres, volets, volets roulants, coffres de volets non métalliques.

Déposant 1 : Oxxo Evolution, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 793293168
Adresse :
ROUTE DE JALOGNY
71250 Cluny
FR

Mandataire 1 : Schmidt Brunet Litzler, Mme. Maria Luisa Arce-Torrecilla
Adresse :
9 rue Alfred de Vigny
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-29
Date du BOPI : 22/07/2016

29/06/2016 : LINTEA
N° national/d'enregistrement : 4283890
Date de dépôt : 29/06/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 29/06/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Portes, fenêtres, volets, volets roulants, coffres de volets métalliques ;
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Portes, fenêtres, volets, volets roulants, coffres de volets non métalliques.

Déposant 1 : Oxxo Evolution, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 793293168
Adresse :
ROUTE DE JALOGNY
71250 Cluny
FR

Mandataire 1 : Schmidt Brunet Litzler, Mme. Maria Luisa Arce-Torrecilla
Adresse :
9 rue Alfred de Vigny
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-29
Date du BOPI : 22/07/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-42
Date du BOPI : 21/10/2016

29/06/2016 : LINTEA
N° national/d'enregistrement : 4283890
Date de dépôt : 29/06/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 29/06/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Portes, fenêtres, volets, volets roulants, coffres de volets métalliques ;
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Portes, fenêtres, volets, volets roulants, coffres de volets non métalliques.

Déposant 1 : Oxxo Evolution, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 793293168
Adresse :
ROUTE DE JALOGNY
71250 Cluny
FR

Mandataire 1 : Schmidt Brunet Litzler, Mme. Maria Luisa Arce-Torrecilla
Adresse :
9 rue Alfred de Vigny
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-29
Date du BOPI : 22/07/2016

15/02/2016 : OXXO
N° national/d'enregistrement : 4249414
Date de dépôt : 15/02/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 15/02/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; menuiseries métalliques ; fenêtres, cadres de portes et fenêtres, garnitures de portes et fenêtres, arrêts de portes et fenêtres, châssis de portes et fenêtres, galets de portes et fenêtres métalliques ; baies ouvrantes coulissantes ou fixes métalliques ; portes, portails, portillons, porte-fenêtres métalliques ; volets, volets roulants, rideaux, persiennes, persiennes coulissantes, stores d'extérieur, baies, balustrades, balcons, marquises, auvents, vérandas, linteaux, huisseries, serrures et quincaillerie métalliques ; couvertures de toit métalliques, tuiles métalliques ;
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et installations d'aération et de ventilation, bouches de ventilation ou d'aération ;
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; asphalte, poix et bitume ; menuiseries non métalliques ; fenêtres, cadres de portes et fenêtres, garnitures de portes et fenêtres, arrêts de portes et fenêtres, châssis de portes et fenêtres, galets de portes et fenêtres non métalliques ; baies ouvrantes coulissantes ou fixes non métalliques ; portes, portails, portillons, porte-fenêtres non métalliques ; volets, volets roulants, rideaux, persiennes, persiennes coulissantes, stores d'extérieur, baies, balustrades, balcons, marquises, auvents, vérandas non métalliques ; linteaux et huisseries non métalliques ; placages en matières non métalliques, bois de construction, de placage, de sciage, mi-ouvré, verre isolant, verre pour vitres, vitrages ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente en gros et au détail de menuiseries, de fenêtres, porte-fenêtres, portes, portails, portillons, volets, stores d'extérieur, rideaux, persiennes, persiennes coulissantes, baies ouvrantes, balustrades, balcons, marquises, auvents, produits d'huisserie et de serrurerie ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Constructions ; services d'installation, de réparation et de rénovation de menuiseries métalliques et non métalliques, fenêtres, cadres de fenêtres, garnitures de fenêtres, baies ouvrantes, coulissantes ou fixes, portes, portails, portillons, porte-fenêtres, volets, volets roulants, stores d'extérieur, baies, balustrades, balcons, marquises, auvents ; rénovation d'huisseries et de produits de serrurerie ; services d'isolation ; location de machines de chantier ; montage de fenêtres, portes, portails, portillons, porte-fenêtres, volets, volets roulants, rideaux, persiennes, persiennes coulissantes, stores d'extérieur, baies, balustrades, balcons, marquises, auvents, vérandas ; informations en matière de construction ; conseils en constructions ; supervision (direction) de travaux de construction ; informations, conseils, supervision (direction) en rapport aux services de menuiserie et à la construction, réparation, installation et rénovation de fenêtres, portes, baies, volets, persiennes et stores ; services de menuiserie.

Déposant 1 : OXXO EVOLUTION, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 793293168
Adresse :
ROUTE DE JALOGNY
71250 CLUNY
FR

Mandataire 1 : Selarl Schmidt Brunet Litzler, Mme. Maria Luisa Arce-Torrecilla
Adresse :
9 rue Alfred de Vigny
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-10
Date du BOPI : 11/03/2016

15/02/2016 : OXXO
N° national/d'enregistrement : 4249414
Date de dépôt : 15/02/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 15/02/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; menuiseries métalliques ; fenêtres, cadres de portes et fenêtres, garnitures de portes et fenêtres, arrêts de portes et fenêtres, châssis de portes et fenêtres, galets de portes et fenêtres métalliques ; baies ouvrantes coulissantes ou fixes métalliques ; portes, portails, portillons, porte-fenêtres métalliques ; volets, volets roulants, rideaux, persiennes, persiennes coulissantes, stores d'extérieur, baies, balustrades, balcons, marquises, auvents, vérandas, linteaux, huisseries, serrures et quincaillerie métalliques ; couvertures de toit métalliques, tuiles métalliques ;
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et installations d'aération et de ventilation, bouches de ventilation ou d'aération ;
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; asphalte, poix et bitume ; menuiseries non métalliques ; fenêtres, cadres de portes et fenêtres, garnitures de portes et fenêtres, arrêts de portes et fenêtres, châssis de portes et fenêtres, galets de portes et fenêtres non métalliques ; baies ouvrantes coulissantes ou fixes non métalliques ; portes, portails, portillons, porte-fenêtres non métalliques ; volets, volets roulants, rideaux, persiennes, persiennes coulissantes, stores d'extérieur, baies, balustrades, balcons, marquises, auvents, vérandas non métalliques ; linteaux et huisseries non métalliques ; placages en matières non métalliques, bois de construction, de placage, de sciage, mi-ouvré, verre isolant, verre pour vitres, vitrages ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente en gros et au détail de menuiseries, de fenêtres, porte-fenêtres, portes, portails, portillons, volets, stores d'extérieur, rideaux, persiennes, persiennes coulissantes, baies ouvrantes, balustrades, balcons, marquises, auvents, produits d'huisserie et de serrurerie ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Constructions ; services d'installation, de réparation et de rénovation de menuiseries métalliques et non métalliques, fenêtres, cadres de fenêtres, garnitures de fenêtres, baies ouvrantes, coulissantes ou fixes, portes, portails, portillons, porte-fenêtres, volets, volets roulants, stores d'extérieur, baies, balustrades, balcons, marquises, auvents ; rénovation d'huisseries et de produits de serrurerie ; services d'isolation ; location de machines de chantier ; montage de fenêtres, portes, portails, portillons, porte-fenêtres, volets, volets roulants, rideaux, persiennes, persiennes coulissantes, stores d'extérieur, baies, balustrades, balcons, marquises, auvents, vérandas ; informations en matière de construction ; conseils en constructions ; supervision (direction) de travaux de construction ; informations, conseils, supervision (direction) en rapport aux services de menuiserie et à la construction, réparation, installation et rénovation de fenêtres, portes, baies, volets, persiennes et stores ; services de menuiserie.

Déposant 1 : OXXO EVOLUTION, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 793293168
Adresse :
ROUTE DE JALOGNY
71250 CLUNY
FR

Mandataire 1 : Selarl Schmidt Brunet Litzler, Mme. Maria Luisa Arce-Torrecilla
Adresse :
9 rue Alfred de Vigny
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-10
Date du BOPI : 11/03/2016

15/02/2016 : OXXO
N° national/d'enregistrement : 4249421
Date de dépôt : 15/02/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 15/02/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; menuiseries métalliques ; fenêtres, cadres de portes et fenêtres, garnitures de portes et fenêtres, arrêts de portes et fenêtres, châssis de portes et fenêtres, galets de portes et fenêtres métalliques ; baies ouvrantes coulissantes ou fixes métalliques ; portes, portails, portillons, porte-fenêtres métalliques ; volets, volets roulants, rideaux, persiennes, persiennes coulissantes, stores d'extérieur, baies, balustrades, balcons, marquises, auvents, vérandas, linteaux, huisseries, serrures et quincaillerie métalliques ; couvertures de toit métalliques, tuiles métalliques ;
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et installations d'aération et de ventilation, bouches de ventilation ou d'aération ;
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; asphalte, poix et bitume ; menuiseries non métalliques ; fenêtres, cadres de portes et fenêtres, garnitures de portes et fenêtres, arrêts de portes et fenêtres, châssis de portes et fenêtres, galets de portes et fenêtres non métalliques ; baies ouvrantes coulissantes ou fixes non métalliques ; portes, portails, portillons, porte-fenêtres non métalliques ; volets, volets roulants, rideaux, persiennes, persiennes coulissantes, stores d'extérieur, baies, balustrades, balcons, marquises, auvents, vérandas non métalliques ; linteaux et huisseries non métalliques ; placages en matières non métalliques, bois de construction, de placage, de sciage, mi-ouvré, verre isolant, verre pour vitres, vitrages ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente en gros et au détail de menuiseries, de fenêtres, porte-fenêtres, portes, portails, portillons, volets, stores d'extérieur, rideaux, persiennes, persiennes coulissantes, baies ouvrantes, balustrades, balcons, marquises, auvents, produits d'huisserie et de serrurerie ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Constructions ; services d'installation, de réparation et de rénovation de menuiseries métalliques et non métalliques, fenêtres, cadres de fenêtres, garnitures de fenêtres, baies ouvrantes, coulissantes ou fixes, portes, portails, portillons, porte-fenêtres, volets, volets roulants, stores d'extérieur, baies, balustrades, balcons, marquises, auvents ; rénovation d'huisseries et de produits de serrurerie ; services d'isolation ; location de machines de chantier ; montage de fenêtres, portes, portails, portillons, porte-fenêtres, volets, volets roulants, rideaux, persiennes, persiennes coulissantes, stores d'extérieur, baies, balustrades, balcons, marquises, auvents, vérandas ; informations en matière de construction ; conseils en constructions ; supervision (direction) de travaux de construction ; informations, conseils, supervision (direction) en rapport aux services de menuiserie et à la construction, réparation, installation et rénovation de fenêtres, portes, baies, volets, persiennes et stores ; services de menuiserie.

Déposant 1 : OXXO EVOLUTION, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 793293168
Adresse :
ROUTE DE JALOGNY
71250 CLUNY
FR

Mandataire 1 : Selarl Schmidt Brunet Litzler, Mme. Maria Luisa Arce-Torrecilla
Adresse :
9 rue Alfred de Vigny
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-10
Date du BOPI : 11/03/2016

15/02/2016 : OXXO
N° national/d'enregistrement : 4249414
Date de dépôt : 15/02/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 15/02/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; menuiseries métalliques ; fenêtres, cadres de portes et fenêtres, garnitures de portes et fenêtres, arrêts de portes et fenêtres, châssis de portes et fenêtres, galets de portes et fenêtres métalliques ; baies ouvrantes coulissantes ou fixes métalliques ; portes, portails, portillons, porte-fenêtres métalliques ; volets, volets roulants, rideaux, persiennes, persiennes coulissantes, stores d'extérieur, baies, balustrades, balcons, marquises, auvents, vérandas, linteaux, huisseries, serrures et quincaillerie métalliques ; couvertures de toit métalliques, tuiles métalliques ;
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et installations d'aération et de ventilation, bouches de ventilation ou d'aération ;
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; asphalte, poix et bitume ; menuiseries non métalliques ; fenêtres, cadres de portes et fenêtres, garnitures de portes et fenêtres, arrêts de portes et fenêtres, châssis de portes et fenêtres, galets de portes et fenêtres non métalliques ; baies ouvrantes coulissantes ou fixes non métalliques ; portes, portails, portillons, porte-fenêtres non métalliques ; volets, volets roulants, rideaux, persiennes, persiennes coulissantes, stores d'extérieur, baies, balustrades, balcons, marquises, auvents, vérandas non métalliques ; linteaux et huisseries non métalliques ; placages en matières non métalliques, bois de construction, de placage, de sciage, mi-ouvré, verre isolant, verre pour vitres, vitrages ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente en gros et au détail de menuiseries, de fenêtres, porte-fenêtres, portes, portails, portillons, volets, stores d'extérieur, rideaux, persiennes, persiennes coulissantes, baies ouvrantes, balustrades, balcons, marquises, auvents, produits d'huisserie et de serrurerie ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Constructions ; services d'installation, de réparation et de rénovation de menuiseries métalliques et non métalliques, fenêtres, cadres de fenêtres, garnitures de fenêtres, baies ouvrantes, coulissantes ou fixes, portes, portails, portillons, porte-fenêtres, volets, volets roulants, stores d'extérieur, baies, balustrades, balcons, marquises, auvents ; rénovation d'huisseries et de produits de serrurerie ; services d'isolation ; location de machines de chantier ; montage de fenêtres, portes, portails, portillons, porte-fenêtres, volets, volets roulants, rideaux, persiennes, persiennes coulissantes, stores d'extérieur, baies, balustrades, balcons, marquises, auvents, vérandas ; informations en matière de construction ; conseils en constructions ; supervision (direction) de travaux de construction ; informations, conseils, supervision (direction) en rapport aux services de menuiserie et à la construction, réparation, installation et rénovation de fenêtres, portes, baies, volets, persiennes et stores ; services de menuiserie.

Déposant 1 : OXXO EVOLUTION, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 793293168
Adresse :
ROUTE DE JALOGNY
71250 CLUNY
FR

Mandataire 1 : Selarl Schmidt Brunet Litzler, Mme. Maria Luisa Arce-Torrecilla
Adresse :
9 rue Alfred de Vigny
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-10
Date du BOPI : 11/03/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-27
Date du BOPI : 08/07/2016

15/02/2016 : OXXO
N° national/d'enregistrement : 4249421
Date de dépôt : 15/02/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 15/02/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; menuiseries métalliques ; fenêtres, cadres de portes et fenêtres, garnitures de portes et fenêtres, arrêts de portes et fenêtres, châssis de portes et fenêtres, galets de portes et fenêtres métalliques ; baies ouvrantes coulissantes ou fixes métalliques ; portes, portails, portillons, porte-fenêtres métalliques ; volets, volets roulants, rideaux, persiennes, persiennes coulissantes, stores d'extérieur, baies, balustrades, balcons, marquises, auvents, vérandas, linteaux, huisseries, serrures et quincaillerie métalliques ; couvertures de toit métalliques, tuiles métalliques ;
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et installations d'aération et de ventilation, bouches de ventilation ou d'aération ;
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; asphalte, poix et bitume ; menuiseries non métalliques ; fenêtres, cadres de portes et fenêtres, garnitures de portes et fenêtres, arrêts de portes et fenêtres, châssis de portes et fenêtres, galets de portes et fenêtres non métalliques ; baies ouvrantes coulissantes ou fixes non métalliques ; portes, portails, portillons, porte-fenêtres non métalliques ; volets, volets roulants, rideaux, persiennes, persiennes coulissantes, stores d'extérieur, baies, balustrades, balcons, marquises, auvents, vérandas non métalliques ; linteaux et huisseries non métalliques ; placages en matières non métalliques, bois de construction, de placage, de sciage, mi-ouvré, verre isolant, verre pour vitres, vitrages ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente en gros et au détail de menuiseries, de fenêtres, porte-fenêtres, portes, portails, portillons, volets, stores d'extérieur, rideaux, persiennes, persiennes coulissantes, baies ouvrantes, balustrades, balcons, marquises, auvents, produits d'huisserie et de serrurerie ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Constructions ; services d'installation, de réparation et de rénovation de menuiseries métalliques et non métalliques, fenêtres, cadres de fenêtres, garnitures de fenêtres, baies ouvrantes, coulissantes ou fixes, portes, portails, portillons, porte-fenêtres, volets, volets roulants, stores d'extérieur, baies, balustrades, balcons, marquises, auvents ; rénovation d'huisseries et de produits de serrurerie ; services d'isolation ; location de machines de chantier ; montage de fenêtres, portes, portails, portillons, porte-fenêtres, volets, volets roulants, rideaux, persiennes, persiennes coulissantes, stores d'extérieur, baies, balustrades, balcons, marquises, auvents, vérandas ; informations en matière de construction ; conseils en constructions ; supervision (direction) de travaux de construction ; informations, conseils, supervision (direction) en rapport aux services de menuiserie et à la construction, réparation, installation et rénovation de fenêtres, portes, baies, volets, persiennes et stores ; services de menuiserie.

Déposant 1 : OXXO EVOLUTION, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 793293168
Adresse :
ROUTE DE JALOGNY
71250 CLUNY
FR

Mandataire 1 : Selarl Schmidt Brunet Litzler, Mme. Maria Luisa Arce-Torrecilla
Adresse :
9 rue Alfred de Vigny
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-10
Date du BOPI : 11/03/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-27
Date du BOPI : 08/07/2016

05/12/2011 : OXXO
N° national/d'enregistrement : 3878965
Date de dépôt : 05/12/2011
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 05/12/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Menuiseries métalliques ; fenêtres, cadres de portes et fenêtres, garnitures de portes et fenêtres, arrêts de portes et fenêtres, châssis de portes et fenêtres, galets de portes et fenêtres métalliques ; baies ouvrantes coulissantes ou fixes métalliques ; portes, portails, portillons, portes-fenêtres métalliques ; volets, volets roulants, rideaux, persiennes, persiennes coulissantes, stores d'extérieur, baies, balustrades, balcons, marquises, auvents, vérandas, linteaux, huisseries et serrures métalliques ;
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Menuiseries non métalliques ; fenêtres, cadres de portes et fenêtres, garnitures de portes et fenêtres, arrêts de portes et fenêtres, châssis de portes et fenêtres, galets de portes et fenêtres non métalliques ; baies ouvrantes coulissantes ou fixes non métalliques ; portes, portails, portillons, portes-fenêtres non métalliques ; volets, volets roulants, rideaux, persiennes, persiennes coulissantes, stores d'extérieur, baies, balustrades, balcons, marquises, auvents, vérandas non métalliques ; linteaux et huisseries non métalliques ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente au détail de menuiseries, de fenêtres, portes-fenêtres, portes, portails, portillons, volets, stores d'extérieur, rideaux, persiennes, persiennes coulissantes, baies ouvrantes, balustrades, balcons, marquises, auvents, produits d'huisserie et de serrurerie ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de menuiserie ; services d'installation, de réparation et de rénovation de menuiseries métalliques et non métalliques, fenêtres, cadres de fenêtres, garnitures de fenêtres, baies ouvrantes, coulissantes ou fixes, portes, portails, portillons, portes-fenêtres, volets, volets roulants, stores d'extérieur, baies, balustrades, balcons, marquises, auvents ; rénovation d'huisseries et de produits de serrurerie.

Déposant 1 : OXXO EVOLUTION, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 793293168
Adresse :
3 ROUTE DE JALOGNY
71250 CLUNY
FR

Mandataire 1 : JACOBACCI CORALIS HARLE, Mme ARCE TORRECILLA Maria Luisa
Adresse :
32 Rue de l'Arcade
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 625859
Date de demande : 10/06/2014
N° de BOPI : 2014-29
Date du BOPI : 18/07/2014

Bénéficiare 1 : OXXO EVOLUTION

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-52
Date du BOPI : 30/12/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-36
Date du BOPI : 07/09/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2792955
Date de demande : 24/09/2021
N° de BOPI : 2021-45
Date du BOPI : 12/11/2021

22/07/2011 : OXALU
N° national/d'enregistrement : 3848049
Date de dépôt : 22/07/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 22/07/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Menuiseries métalliques ; portes, portails, portillons, portes-fenêtres, fenêtres, cadres de fenêtres, garnitures de fenêtres, baies, baies ouvrantes coulissantes ou fixes métalliques, volets, volets roulants, stores d'extérieurs, balustrades, balcons, marquises, auvents, vérandas.
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Menuiseries non métalliques ; portes, portails, portillons, portes-fenêtres, fenêtres, cadres de fenêtres, garnitures de fenêtres, baies, baies ouvrantes coulissantes ou fixes non métalliques, volets, volets roulants, stores d'extérieurs, balustrades, balcons, marquises, auvents non métalliques ; vérandas.
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'installation, de réparation et de rénovation de menuiseries métalliques et non métalliques, de portes, portails, portillons, portes-fenêtres, fenêtres, cadres de fenêtres, garnitures de fenêtres, baies, baies ouvrantes coulissantes ou fixes, volets, volets roulants, stores d'extérieurs, balustrades, balcons, marquises, auvents ; vérandas.

Déposant 1 : OXXO EVOLUTION, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 793293168
Adresse :
3 ROUTE DE JALOGNY
71250 CLUNY
FR

Mandataire 1 : JACOBACCI CORALIS HARLE, Mme TORRECILLA Maria Luisa
Adresse :
32 Rue de l'Arcade
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 631469
Date de demande : 10/09/2014
N° de BOPI : 2014-42
Date du BOPI : 17/10/2014

Bénéficiare 1 : OXXO EVOLUTION

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-32
Date du BOPI : 12/08/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-45
Date du BOPI : 11/11/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2782561
Date de demande : 18/05/2021
N° de BOPI : 2021-28
Date du BOPI : 16/07/2021

31/03/2011 : OXEA
N° national/d'enregistrement : 3819552
Date de dépôt : 31/03/2011
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 31/03/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Menuiseries métalliques ; portes, portails, portillons, portes-fenêtres, fenêtres, cadres de fenêtres, garnitures de fenêtres, baies ouvrantes coulissantes ou fixes métalliques, volets, volets roulants, stores d'extérieurs, baies, balustrades, balcons, marquises, auvents, serrurerie métallique ;
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Menuiseries non métalliques ; portes, portails, portillons, portes-fenêtres, fenêtres, cadres de fenêtres, garnitures de fenêtres, baies ouvrantes coulissantes ou fixes non métalliques, volets, volets roulants, stores d'extérieurs, baies, balustrades, balcons, marquises, auvents non métalliques ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'installation, de réparation et de rénovation de menuiseries métalliques et non métalliques, de portes, portails, portillons, portes-fenêtres, fenêtres, cadres de fenêtres, garnitures de fenêtres, baies ouvrantes coulissantes ou fixes, volets, volets roulants, stores d'extérieurs, baies, balustrades, balcons, marquises, auvents ; rénovation de produits de serrurerie.

Déposant 1 : OXXO EVOLUTION, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 793293168

Mandataire 1 : JACOBACCI CORALIS HARLE, Mme ARCE TORRECILLA Maria Luisa

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 637063
Date de demande : 27/11/2014
N° de BOPI : 2015-01
Date du BOPI : 02/01/2015

Bénéficiare 1 : OXXO EVOLUTION

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-16
Date du BOPI : 22/04/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-29
Date du BOPI : 22/07/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2769467
Date de demande : 12/01/2021
N° de BOPI : 2021-10
Date du BOPI : 12/03/2021

30/03/2011 : OXEA
N° national/d'enregistrement : 3819085
Date de dépôt : 30/03/2011
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 30/03/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Menuiseries métalliques ; portes, portails, portillons, portes-fenêtres, fenêtres, cadres de fenêtres, garnitures de fenêtres, baies ouvrantes coulissantes ou fixes métalliques, volets, volets roulants, stores d'extérieurs, baies, balustrades, balcons, marquises, auvents, serrurerie métallique ;
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Menuiseries non métalliques ; portes, portails, portillons, portes-fenêtres, fenêtres, cadres de fenêtres, garnitures de fenêtres, baies ouvrantes coulissantes ou fixes non métalliques, volets, volets roulants, stores d'extérieurs, baies, balustrades, balcons, marquises, auvents non métalliques ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'installation, de réparation et de rénovation de menuiseries métalliques et non métalliques, de portes, portails, portillons, portes-fenêtres, fenêtres, cadres de fenêtres, garnitures de fenêtres, baies ouvrantes coulissantes ou fixes, volets, volets roulants, stores d'extérieurs, baies, balustrades, balcons, marquises, auvents ; rénovation de produits de serrurerie.

Déposant 1 : OXXO EVOLUTION, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 793293168

Mandataire 1 : JACOBACCI CORALIS HARLE, Mme ARCE TORRECILLA Maria Luisa

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 625859
Date de demande : 10/06/2014
N° de BOPI : 2014-29
Date du BOPI : 18/07/2014

Bénéficiare 1 : OXXO EVOLUTION

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-16
Date du BOPI : 22/04/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-29
Date du BOPI : 22/07/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2769468
Date de demande : 12/01/2021
N° de BOPI : 2021-10
Date du BOPI : 12/03/2021

26/08/2009 : OXALYS
N° national/d'enregistrement : 3672472
Date de dépôt : 26/08/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 26/08/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments funéraires métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; monuments funéraires non métalliques ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; blanchisserie ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et réparation d'horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale.

Déposant 1 : OXXO EVOLUTION, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 793293168
Adresse :
3 Route de Jalogny
71250 CLUNY
FR

Mandataire 1 : JACOBACCI CORALIS HARLE, Mme ARCE TORECILLA Maria Luisa
Adresse :
32 rue de l'Arcade
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rectification d'erreur matérielle
Référence associée à l'événement : 631468
Date de demande : 10/09/2014
N° de BOPI : 2014-42
Date du BOPI : 17/10/2014

Bénéficiare 1 : OXXO

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 631469
Date de demande : 10/09/2014
N° de BOPI : 2014-42
Date du BOPI : 17/10/2014

Bénéficiare 1 : OXXO EVOLUTION

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-40
Date du BOPI : 02/10/2009

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-04
Date du BOPI : 29/01/2010

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2723999
Date de demande : 26/08/2019
N° de BOPI : 2019-49
Date du BOPI : 06/12/2019

26/08/2009 : SOWILO
N° national/d'enregistrement : 3672473
Date de dépôt : 26/08/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 26/08/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments funéraires métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; monuments funéraires non métalliques ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; blanchisserie ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et réparation d'horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale.

Déposant 1 : OXXO EVOLUTION, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 793293168
Adresse :
3 Route de Jalogny
71250 CLUNY
FR

Mandataire 1 : JACOBACCI CORALIS HARLE, Mme ARCE TORECILLA Maria Luisa
Adresse :
32 rue de l'Arcade
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rectification d'erreur matérielle
Référence associée à l'événement : 625043
Date de demande : 14/05/2014
N° de BOPI : 2014-27
Date du BOPI : 04/07/2014

Bénéficiare 1 : OXXO

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 625859
Date de demande : 10/06/2014
N° de BOPI : 2014-29
Date du BOPI : 18/07/2014

Bénéficiare 1 : OXXO EVOLUTION

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-40
Date du BOPI : 02/10/2009

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-04
Date du BOPI : 29/01/2010

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2724004
Date de demande : 26/08/2019
N° de BOPI : 2019-49
Date du BOPI : 06/12/2019

26/08/2009 : CITRIS
N° national/d'enregistrement : 3672474
Date de dépôt : 26/08/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 26/08/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments funéraires métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; monuments funéraires non métalliques ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; blanchisserie ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et réparation d'horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale.

Déposant 1 : OXXO EVOLUTION, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 793293168
Adresse :
3 Route de Jalogny
71250 CLUNY
FR

Mandataire 1 : JACOBACCI CORALIS HARLE, Mme ARCE TORECILLA Maria Luisa
Adresse :
32 rue de l'Arcade
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rectification d'erreur matérielle
Référence associée à l'événement : 625043
Date de demande : 14/05/2014
N° de BOPI : 2014-27
Date du BOPI : 04/07/2014

Bénéficiare 1 : OXXO

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 625859
Date de demande : 10/06/2014
N° de BOPI : 2014-29
Date du BOPI : 18/07/2014

Bénéficiare 1 : OXXO EVOLUTION

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-40
Date du BOPI : 02/10/2009

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-04
Date du BOPI : 29/01/2010

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2724000
Date de demande : 26/08/2019
N° de BOPI : 2019-49
Date du BOPI : 06/12/2019

26/08/2009 : Avena
N° national/d'enregistrement : 3672475
Date de dépôt : 26/08/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 26/08/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments funéraires métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; monuments funéraires non métalliques ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; blanchisserie ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et réparation d'horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale.

Déposant 1 : OXXO EVOLUTION, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 793293168
Adresse :
3 Route de Jalogny
71250 CLUNY
FR

Mandataire 1 : JACOBACCI CORALIS HARLE, Mme ARCE TORECILLA Maria Luisa
Adresse :
32 rue de l'Arcade
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 526364
Date de demande : 23/06/2010
N° de BOPI : 2010-29
Date du BOPI : 23/07/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rectification d'erreur matérielle
Référence associée à l'événement : 625043
Date de demande : 14/05/2014
N° de BOPI : 2014-27
Date du BOPI : 04/07/2014

Bénéficiare 1 : OXXO

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 625859
Date de demande : 10/06/2014
N° de BOPI : 2014-29
Date du BOPI : 18/07/2014

Bénéficiare 1 : OXXO EVOLUTION

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-40
Date du BOPI : 02/10/2009

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2010-41
Date du BOPI : 15/10/2010

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2723996
Date de demande : 26/08/2019
N° de BOPI : 2019-49
Date du BOPI : 06/12/2019

10/06/2009 : OXXO BAIES PORTES ET FENETRES DE LA MAISON
N° national/d'enregistrement : 3656416
Date de dépôt : 10/06/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 10/06/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments funéraires métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; monuments funéraires non métalliques ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; blanchisserie ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et réparation d'horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale.

Déposant 1 : OXXO EVOLUTION, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 793293168
Adresse :
3 Route de Jalogny
71250 CLUNY
FR

Mandataire 1 : JACOBACCI CORALIS HARLE
Adresse :
32 Rue de l'Arcade
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 625859
Date de demande : 10/06/2014
N° de BOPI : 2014-29
Date du BOPI : 18/07/2014

Bénéficiare 1 : OXXO EVOLUTION

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-29
Date du BOPI : 17/07/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-46
Date du BOPI : 13/11/2009

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2717447
Date de demande : 06/06/2019
N° de BOPI : 2019-40
Date du BOPI : 04/10/2019

10/06/2009 : OXXO BAIES PORTES ET FENETRES DE LA MAISON
N° national/d'enregistrement : 3656417
Date de dépôt : 10/06/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 06/06/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments funéraires métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; monuments funéraires non métalliques ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; blanchisserie ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et réparation d'horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale.

Déposant 1 : OXXO EVOLUTION, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 793293168
Adresse :
3 Route de Jalogny
71250 CLUNY
FR

Mandataire 1 : JACOBACCI CORALIS HARLE
Adresse :
32 Rue de l'Arcade
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 625859
Date de demande : 10/06/2014
N° de BOPI : 2014-29
Date du BOPI : 18/07/2014

Bénéficiare 1 : OXXO EVOLUTION

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-29
Date du BOPI : 17/07/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-46
Date du BOPI : 13/11/2009

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2717444
Date de demande : 06/06/2019
N° de BOPI : 2019-40
Date du BOPI : 04/10/2019

10/06/1999 : SOLSTICE
N° national/d'enregistrement : 99796773
Date de dépôt : 10/06/1999
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 10/06/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Volets non métalliques, volets roulants non métalliques, volets roulants en polychlorure de vinyle.

Déposant 1 : OXXO EVOLUTION, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 793293168
Adresse :
3 Route de Jalogny
71250 CLUNY
FR

Mandataire 1 : JACOBACCI CORALIS HARLE
Adresse :
32 Rue de l'Arcade
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 625859
Date de demande : 10/06/2014
N° de BOPI : 2014-29
Date du BOPI : 18/07/2014

Bénéficiare 1 : OXXO EVOLUTION

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-29
Date du BOPI : 16/07/1999

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1999-47

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2409907
Date de demande : 10/06/2009
N° de BOPI : 2009-33
Date du BOPI : 14/08/2009

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2714857
Date de demande : 10/05/2019
N° de BOPI : 2019-35
Date du BOPI : 30/08/2019

09/03/1999 : OXXO PARTENAIRE AGREE
N° national/d'enregistrement : 99779803
Date de dépôt : 09/03/1999
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 09/03/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages, matériaux de construction métalliques, constructions transportables métalliques, matériaux métalliques pour les voies ferrées, câbles et fils métalliques non électriques, serrurerie et quincaillerie métalliques, tuyaux métalliques, coffres-forts, produits métalliques non compris dans d'autres classes, minerais, armatures de portes métalliques, armatures métalliques pour la construction, arrêts métalliques de fenêtres, arrêts de portes métalliques, cadres de fenêtres métalliques, cadres de porte métalliques, charnières métalliques, charpentes métalliques, châssis de fenêtres métalliques, châssis de portes métalliques, cloisons métalliques, écrous métalliques, fenêtres métalliques, garniture métallique de fenêtres, escaliers métalliques ; serrures de fenêtres, serrures de portes, serrures pour la construction, visserie métallique, couvertures de toit métalliques, tuiles métalliques, volets métalliques. Matériaux de construction non métalliques, tuyaux rigides non métalliques pour la construction, asphalte, poix et bitume, constructions transportables non métalliques, monuments non métalliques ; armatures de portes non métalliques, armatures non métalliques pour la construction, placages en bois pour le lambrissage, bois de construction, bois de placage, bois de sciage, bois façonné, bois mi-ouvré, boiseries, cadres de fenêtre non métalliques, cadres de portes non métalliques, charpentes non métalliques, châssis de fenêtres non métalliques, châssis de portes non métalliques, cloisons non métalliques, fenêtres non métalliques, jalousies non métalliques, panneaux de portes non métalliques, poutrelles non métalliques, verre isolant, verre pour vitres, volets non métalliques. Constructions et réparations, services d'installation, travaux publics, entretien, ou nettoyage de bâtiments, de locaux, du sol, (ravalement de façades), entretien ou nettoyage d'objets divers (blanchisserie) ; réparation ; information en matière de construction et en matière de réparation, services de constructions et d'isolation, location de machines de chantier, montage de fenêtres.
  • N° de la classe : 06
  • N° de la classe : 19
  • N° de la classe : 37

Déposant 1 : OXXO EVOLUTION, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 793293168
Adresse :
3 Route de Jalogny
71250 CLUNY
FR

Mandataire 1 : JACOBACCI CORALIS HARLE, M. ARCE-TORRECILLA Maria Luisa
Adresse :
32 Rue de l'Arcade
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 625859
Date de demande : 10/06/2014
N° de BOPI : 2014-29
Date du BOPI : 18/07/2014

Bénéficiare 1 : OXXO EVOLUTION

Evènement 2 :
Type d'évènement : Demande de renouvellement
Référence associée à l'événement : 2400707
Date de demande : 06/03/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-16
Date du BOPI : 16/04/1999

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1999-34

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2400707
Date de demande : 06/02/2009
N° de BOPI : 2009-24
Date du BOPI : 12/06/2009

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2707190
Date de demande : 21/02/2019
N° de BOPI : 2019-24
Date du BOPI : 14/06/2019

09/03/1999 : OXXO PARTENAIRE
N° national/d'enregistrement : 99779809
Date de dépôt : 09/03/1999
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 09/03/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages, matériaux de construction métalliques, constructions transportables métalliques, matériaux métalliques pour les voies ferrées, câbles et fils métalliques non électriques, serrurerie et quincaillerie métalliques, tuyaux métalliques, coffres-forts, produits métalliques non compris dans d'autres classes, minerais, armatures de portes métalliques, armatures métalliques pour la construction, arrêts métalliques de fenêtres, arrêts de portes métalliques, cadres de fenêtres métalliques, cadres de porte métalliques, charnières métalliques, charpentes métalliques, châssis de fenêtres métalliques, châssis de portes métalliques, cloisons métalliques, écrous métalliques, fenêtres métalliques, garniture métallique de fenêtres, escaliers métalliques ; serrures de fenêtres, serrures de portes, serrures pour la construction, visserie métallique, couvertures de toit métalliques, tuiles métalliques, volets métalliques. Matériaux de construction non métalliques, tuyaux rigides non métalliques pour la construction, asphalte, poix et bitume, constructions transportables non métalliques, monuments non métalliques ; armatures de portes non métalliques, armatures non métalliques pour la construction, placages en bois pour le lambrissage, bois de construction, bois de placage, bois de sciage, bois façonné, bois mi-ouvré, boiseries, cadres de fenêtre non métalliques, cadres de portes non métalliques, charpentes non métalliques, châssis de fenêtres non métalliques, châssis de portes non métalliques, cloisons non métalliques, fenêtres non métalliques, jalousies non métalliques, panneaux de portes non métalliques, poutrelles non métalliques, verre isolant, verre pour vitres, volets non métalliques. Constructions et réparations, services d'installation, travaux publics, entretien, ou nettoyage de bâtiments, de locaux, du sol, (ravalement de façades), entretien ou nettoyage d'objets divers (blanchisserie) ; réparation ; information en matière de construction et en matière de réparation, services de constructions et d'isolation, location de machines de chantier, montage de fenêtres.
  • N° de la classe : 06
  • N° de la classe : 19
  • N° de la classe : 37

Déposant 1 : OXXO EVOLUTION, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 793293168
Adresse :
3 Route de Jalogny
71250 CLUNY
FR

Mandataire 1 : JACOBACCI CORALIS HARLE, M. ARCE-TORRECILLA Maria Luisa
Adresse :
32 Rue de l'Arcade
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 625859
Date de demande : 10/06/2014
N° de BOPI : 2014-29
Date du BOPI : 18/07/2014

Bénéficiare 1 : OXXO EVOLUTION

Evènement 2 :
Type d'évènement : Demande de renouvellement
Référence associée à l'événement : 2400709
Date de demande : 06/03/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-16
Date du BOPI : 16/04/1999

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1999-34

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2400709
Date de demande : 06/02/2009
N° de BOPI : 2009-24
Date du BOPI : 12/06/2009

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2707186
Date de demande : 21/02/2019
N° de BOPI : 2019-24
Date du BOPI : 14/06/2019

Publications au Bodacc :
21/09/2023 : Modifications générales

Annonce N°3187
NOJO : 071060000125824
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MÂCON (71)
Descriptif : Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Mâcon 793 293 168
Dénomination : OXXO EVOLUTION
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
Société à responsabilité limitée AM CONSULTING & EXPERTISES n'est plus commissaire aux comptes suppléant.
SA à conseil d'administration SALUSTRO REYDEL n'est plus commissaire aux comptes suppléant
21/09/2023 : Modifications générales

Annonce N°3188
NOJO : 071060000125862
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MÂCON (71)
Descriptif : Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Mâcon 793 293 168
Dénomination : OXXO EVOLUTION
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
Sté par actions simplifiée RSM PARIS devient commissaire aux comptes titulaire
20/08/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5363
NOJO : 710600001247620
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MÂCON (71)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022
Numéro d'identification : RCS Mâcon 793 293 168
Dénomination : OXXO EVOLUTION
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
04/08/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°15949
NOJO : 710600001161470
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MÂCON (71)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Numéro d'identification : RCS Mâcon 793 293 168
Dénomination : OXXO EVOLUTION
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
04/07/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5905
NOJO : 710600001048570
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MÂCON (71)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Numéro d'identification : RCS Mâcon 793 293 168
Dénomination : OXXO EVOLUTION
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
18/02/2021 : Modifications générales

Annonce N°5566
NOJO : 071060000101842
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MÂCON (71)
Descriptif : Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Mâcon 793 293 168
Dénomination : OXXO EVOLUTION
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
Société à responsabilité limitée HADDOUCHE ET ASSOCIES n'est plus commissaire aux comptes titulaire
06/08/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°17547
NOJO : 710600000970150
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MÂCON (71)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Numéro d'identification : RCS Mâcon 793 293 168
Dénomination : OXXO EVOLUTION
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
19/01/2020 : Modifications générales

Annonce N°1523
NOJO : 071060000093826
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MÂCON (71)
Descriptif : Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Mâcon 793 293 168
Dénomination : OXXO EVOLUTION
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
REBRAB Malik nom d'usage : REBRAB devient président.
BOUALI Khaled nom d'usage : BOUALI n'est plus président
04/08/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7257
NOJO : 710600000901820
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MÂCON (71)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Numéro d'identification : RCS Mâcon 793 293 168
Dénomination : OXXO EVOLUTION
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
19/07/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°16020
NOJO : 710600000819580
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MÂCON (71)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017
Numéro d'identification : RCS Mâcon 793 293 168
Dénomination : OXXO EVOLUTION
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
08/07/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11369
NOJO : 710600000743940
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MÂCON (71)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016
Numéro d'identification : RCS Mâcon 793 293 168
Dénomination : OXXO EVOLUTION
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
10/08/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°14210
NOJO : 710600000678770
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MÂCON (71)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015
Numéro d'identification : RCS Mâcon 793 293 168
Dénomination : OXXO EVOLUTION
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
22/09/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2637
NOJO : 710600000617650
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MÂCON (71)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014
Numéro d'identification : RCS Mâcon 793 293 168
Dénomination : OXXO EVOLUTION
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
14/01/2015 : Modifications générales

Annonce N°1265
NOJO : BXB150070005138
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MÂCON (71)
Descriptif : Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Mâcon 793 293 168
Dénomination : OXXO EVOLUTION
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
SA à directoire et à conseil de s KPMG S.
A devient commissaire aux comptes titulaire.
SA à conseil d'administration SALUSTRO REYDEL devient commissaire aux comptes suppléant.

09/07/2013 : Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social

Annonce N°1252
NOJO : BXA13183003343L
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MÂCON (71)
Catégorie d'immatriculation : Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social
Descriptif : Immatriculation d'une personne morale suite au transfert du siège hors ressort. Modification de la dénomination.
Numéro d'identification : RCS Mâcon 793 293 168
Dénomination : OXXO EVOLUTION
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
13/06/2013 : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal

Annonce N°703
NOJO : BXA131570021328
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Catégorie de création : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal
Date d'immatriculation : 29/05/2013
Date de commencement d'activité : 01/06/2013
Numéro d'identification : RCS Paris 793 293 168
Dénomination : AXXIAL
Forme juridique : Société par actions simplifiée (à associé unique)

Administration :
Président : Bouali, Khaled, Commissaire aux comptes titulaire : HADDOUCHE ET ASSOCIES, Commissaire aux comptes suppléant : AM CONSULTING & EXPERTISES.

Montant du capital : 1000000 EUR
Historique de l'unité légale :
01/12/2022 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
24/10/2018 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
Représentants légaux :
26/07/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 2013B00240
Type : Personne Physique

Nom : REBRAB Malik
Né le 04/03/1971 à El (Algérie)
Nationalité : Algérienne
Qualité : président

Adresse :
Zhun Garidi II
Îlot D - Num 6
16050 Kouba Alger
Algérie
26/07/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 2013B00240
Type : Personne Morale

Nom : HADDOUCHE ET ASSOCIES
Siren : 518236765
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
8 Rue Joubert
75009 Paris
France
26/07/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 2013B00240
Type : Personne Morale

Nom : KPMG S.A
Siren : 775726417
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
51 Rue de Saint-Cyr
Cs 60409
69338 Lyon
France
26/07/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 2013B00240
Type : Personne Morale

Nom : AM CONSULTING & EXPERTISES
Siren : 493835797
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
51 Rue Saint-Jean
14000 Caen
France
26/07/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 2013B00240
Type : Personne Morale

Nom : SALUSTRO REYDEL
Siren : 652044371
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
3 Cours du Triangle, Immeuble le Palatin - PARIS LA DEFENSE
92939 Nanterre Cedex
France
26/07/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 2013B00240
Type : Personne Physique

Nom : REBRAB Malik
Né le 04/03/1971 à El (Algérie)
Nationalité : Algérienne
Qualité : président

Adresse :
Zhun Garidi II
Îlot D - Num 6
16050 Kouba Alger
Algérie
26/07/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 2013B00240
Type : Personne Morale

Nom : HADDOUCHE ET ASSOCIES
Siren : 518236765
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
8 Rue Joubert
75009 Paris
France
26/07/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 2013B00240
Type : Personne Morale

Nom : KPMG S.A
Siren : 775726417
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
51 Rue de Saint-Cyr
Cs 60409
69338 Lyon
France
26/07/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 2013B00240
Type : Personne Morale

Nom : AM CONSULTING & EXPERTISES
Siren : 493835797
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
51 Rue Saint-Jean
14000 Caen
France
26/07/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 2013B00240
Type : Personne Morale

Nom : SALUSTRO REYDEL
Siren : 652044371
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
3 Cours du Triangle, Immeuble le Palatin - PARIS LA DEFENSE
92939 Nanterre Cedex
France
20/07/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 2013B00240
Type : Personne Physique

Nom : BOUALI Khaled
Né le 19/03/1968 à Bejaia (Algérie)
Nationalité : Algérienne
Qualité : président

Adresse :
Cité les Vergers
Bâtiment 62, 8 Bir Mourad Rais
16050 Alger
Algérie
20/07/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 2013B00240
Type : Personne Morale

Nom : HADDOUCHE ET ASSOCIES
Siren : 518236765
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
8 Rue Joubert
75009 Paris
France
20/07/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 2013B00240
Type : Personne Morale

Nom : KPMG S.A
Siren : 775726417
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
51 Rue de Saint-Cyr
CS 60409
69338 Lyon
France
20/07/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 2013B00240
Type : Personne Morale

Nom : AM CONSULTING & EXPERTISES
Siren : 493835797
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
51 Rue Saint-Jean
14000 Caen
France
20/07/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 2013B00240
Type : Personne Morale

Nom : SALUSTRO REYDEL
Siren : 652044371
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
3 Cours du Triangle, Immeuble le Palatin - PARIS LA DEFENSE
92939 Nanterre Cedex
France
Dépôts des actes :
01/11/2019 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 2013B00240
Dépôt : N°000043 déposé le 07/01/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
25/07/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 2013B00240
Dépôt : N°005300 déposé le 20/11/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
20/07/2015 : Ordonnance du président
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 2013B00240
Dépôt : N°000030 déposé le 23/07/2015
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
20/07/2015 : Ordonnance du président
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 2013B00240
Dépôt : N°000030 déposé le 23/07/2015
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
05/12/2014 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 2013B00240
Dépôt : N°002276 déposé le 16/12/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
05/12/2014 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 2013B00240
Dépôt : N°002276 déposé le 16/12/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
22/10/2014 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 2013B00240
Dépôt : N°002007 déposé le 07/11/2014
Etat : Déposé
Décision : Libération du capital
22/10/2014 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 2013B00240
Dépôt : N°002007 déposé le 07/11/2014
Etat : Déposé
Décision : Libération du capital
17/12/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 2013B00240
Dépôt : N°002668 déposé le 27/12/2013
Etat : Déposé
Décision : Prorogation exceptionnelle de la date de cloture de l'exercice social
17/12/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 2013B00240
Dépôt : N°002668 déposé le 27/12/2013
Etat : Déposé
Décision : Prorogation exceptionnelle de la date de cloture de l'exercice social
05/06/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 2013B00240
Dépôt : N°001239 déposé le 17/06/2013
Etat : Déposé
Décision : Immatriculation principale d'une société commerciale suite à transfert Modification de la dénomination de la personne morale
05/06/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 2013B00240
Dépôt : N°001239 déposé le 17/06/2013
Etat : Déposé
Décision : Immatriculation principale d'une société commerciale suite à transfert Modification de la dénomination de la personne morale
N.C             : Liste des sièges sociaux antérieurs
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 2013B00240
Dépôt : N°001239 déposé le 17/06/2013
Etat : Déposé
Décision : Immatriculation principale d'une société commerciale suite à transfert Modification de la dénomination de la personne morale
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 2013B00240
Dépôt : N°001239 déposé le 17/06/2013
Etat : Déposé
Décision : Immatriculation principale d'une société commerciale suite à transfert Modification de la dénomination de la personne morale
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 2013B00240
Dépôt : N°002668 déposé le 27/12/2013
Etat : Déposé
Décision : Prorogation exceptionnelle de la date de cloture de l'exercice social
N.C             : Rapport du commissaire aux apports
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 2013B00240
Dépôt : N°002007 déposé le 07/11/2014
Etat : Déposé
Décision : Libération du capital
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 2013B00240
Dépôt : N°002007 déposé le 07/11/2014
Etat : Déposé
Décision : Libération du capital
N.C             : Liste des sièges sociaux antérieurs
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 2013B00240
Dépôt : N°001239 déposé le 17/06/2013
Etat : Déposé
Décision : Immatriculation principale d'une société commerciale suite à transfert Modification de la dénomination de la personne morale
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 2013B00240
Dépôt : N°001239 déposé le 17/06/2013
Etat : Déposé
Décision : Immatriculation principale d'une société commerciale suite à transfert Modification de la dénomination de la personne morale
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 2013B00240
Dépôt : N°002668 déposé le 27/12/2013
Etat : Déposé
Décision : Prorogation exceptionnelle de la date de cloture de l'exercice social
N.C             : Rapport du commissaire aux apports
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 2013B00240
Dépôt : N°002007 déposé le 07/11/2014
Etat : Déposé
Décision : Libération du capital
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 2013B00240
Dépôt : N°002007 déposé le 07/11/2014
Etat : Déposé
Décision : Libération du capital
Etablissements :
26/07/2019 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 2013B00240
Type : Siège

Adresse :
3 Route de Jalogny
71250 Cluny
France
26/07/2019 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 2013B00240
Type : Etablissement principal

Adresse :
3 Route de Jalogny
71250 Cluny
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 05/06/2013
Activité : production et distribution de tous types de menuiserie de bâtiment
Origine du fonds : Achat dans le cadre d'un plan de cession
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
26/07/2019 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 5
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 2013B00240
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
3 Route de Jalogny
BP 58
71250 Cluny
France
Nom commercial : OXXO EVOLUTION
Enseigne : OXXO
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/06/2013
Activité : Vente de menuiseries
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
21/11/2018 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 2013B01789
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Mâcon

Adresse :
149 rue du Lantissargues
34970 Lattes
FRANCE
Nom commercial : OXXO EVOLUTION
Enseigne : OXXO
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/06/2013
Activité : Vente de menuiseries.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
20/07/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 2013B00240
Type : Siège

Adresse :
Route de Jalogny
71250 Cluny
France
20/07/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 2013B00240
Type : Etablissement principal

Adresse :
Route de Jalogny
71250 Cluny
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 05/06/2013
Activité : production et distribution de tous types de menuiserie de bâtiment
Origine du fonds : Achat dans le cadre d'un plan de cession
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
20/07/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 5
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 2013B00240
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
3 Route de Jalogny
BP 58
71250 Cluny
France
Nom commercial : OXXO EVOLUTION
Enseigne : OXXO
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/06/2013
Activité : Vente de menuiseries
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
14/01/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 2015B00024
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Mâcon

Adresse :
10 rue d'Epinal
88000 Jeuxey
FRANCE
Nom commercial : OXXO EVOLUTION
Enseigne : OXXO
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/09/2014
Activité : Vente de menuiseries
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
10/04/2014 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2013B01624
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Mâcon

Adresse :
3 rue Marco Polo
44340 Bouguenais
France
Nom commercial : OXXO EVOLUTION
Enseigne : OXXO
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/06/2013
Activité : Vente de menuiseries
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
26/07/2013 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2013B04870
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Macon

Adresse :
8 Avenue Léon Harmel
92160 Antony
FRANCE
Nom commercial : OXXO EVOLUTION
Enseigne : OXXO
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/06/2013
Activité : Vente de menuiseries.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
17/07/2013 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2013B00725
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Mâcon

Adresse :
12 rue de Beauraing
21250 Seurre
FRANCE
Nom commercial : OXXO EVOLUTION
Enseigne : OXXO
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/06/2013
Activité : Vente de menuiseries
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
17/07/2013 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2013B02036
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Mâcon

Adresse :
4 rue du Fort - Crt 3 -
59273 Fretin
France
Nom commercial : OXXO EVOLUTION
Enseigne : OXXO
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/06/2013
Activité : Vente de menuiseries
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
15/07/2013 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2013B01420
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Mâcon

Adresse :
645 rue Mayor de Monticher
ZA Aix les Milles
13854 Aix-en-Provence cedex 3
FRANCE
Nom commercial : OXXO EVOLUTION
Enseigne : OXXO
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/06/2013
Activité : Vente de menuiseries.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
10/07/2013 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2013B02228
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Mâcon

Adresse :
19 ZA DE RIBAUTE
31130 Quint-Fonsegrives
France
Nom commercial : OXXO EVOLUTION
Enseigne : OXXO
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/06/2013
Activité : Vente de menuiseries.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
09/07/2013 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 2013B01789
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Mâcon

Adresse :
8 rue Montels l'Eglise
lotissement N°9 - ZAC Puech Radier
34970 Lattes
FRANCE
Nom commercial : OXXO EVOLUTION
Enseigne : OXXO
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/06/2013
Activité : Vente de menuiseries.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
09/07/2013 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2013B03596
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Mâcon

Adresse :
161 Avenue Franklin Roosevelt
69150 Décines-Charpieu
France
Nom commercial : OXXO EVOLUTION
Enseigne : OXXO
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/06/2013
Activité : Vente de menuiseries
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
26/07/2019 : Ajout
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro unique d’identification d’une observation : 17
Numéro unique d’observation : F20/000065
Date d’ajout de l’observation : 07/01/2020
Texte de l'observation : Modification relative aux dirigeants BOUALI Khaled nom d'usage : BOUALI Khaled n'est plus président REBRAB Malik nom d'usage : REBRAB Malik devient président à compter du 01/11/2019
20/07/2016 : Ajout
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro unique d’identification d’une observation : 15
Numéro unique d’observation : F15/000265
Date d’ajout de l’observation : 21/01/2015
Texte de l'observation : Ouverture d'un nouvel établissement hors ressort : Immatriculation au Greffe du Tribunal de Commerce de Epinal à compter du 01/09/2014
09/07/2013 : Ajout
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : RCS MACON - 2013 B 00240
Personnes morales :
26/07/2019 : OXXO EVOLUTION
Greffe : Mâcon (7106)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui
Activité principale : production et distribution de tous types de menuiserie de bâtiment

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 17/06/2013
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 01/06/2013

Type de capital : Fixe
Capital : 1000000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
21/11/2018 : OXXO EVOLUTION
Greffe : Montpellier (3405)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 05/07/2013
Date à laquelle la personne commence son activité : 01/06/2013

Economie sociale et solidaire : Non
20/07/2016 : OXXO EVOLUTION
Greffe : Mâcon (7106)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui
Activité principale : production et distribution de tous types de menuiserie de bâtiment

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 17/06/2013
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 01/06/2013

Type de capital : Fixe
Capital : 1000000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
14/01/2015 : OXXO EVOLUTION
Greffe : Epinal (8801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 15/01/2015
Date à laquelle la personne commence son activité : 01/09/2014

Economie sociale et solidaire : Non
10/04/2014 : OXXO EVOLUTION
Greffe : Nantes (4401)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 12/07/2013
Date à laquelle la personne commence son activité : 12/07/2013

Economie sociale et solidaire : Non
17/07/2013 : OXXO EVOLUTION
Greffe : Lille Métropole (5910)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 17/07/2013
Date à laquelle la personne commence son activité : 17/07/2013

Economie sociale et solidaire : Non
17/07/2013 : OXXO EVOLUTION
Greffe : Dijon (2104)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 17/07/2013
Date à laquelle la personne commence son activité : 01/06/2013

Economie sociale et solidaire : Non
15/07/2013 : OXXO EVOLUTION
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 11/07/2013
Date à laquelle la personne commence son activité : 01/06/2013

Economie sociale et solidaire : Non
10/07/2013 : OXXO EVOLUTION
Greffe : Toulouse (3102)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 10/07/2013

Economie sociale et solidaire : Non
09/07/2013 : OXXO EVOLUTION
Greffe : Lyon (6901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 09/07/2013

Economie sociale et solidaire : Non
09/07/2013 : OXXO EVOLUTION
Greffe : Montpellier (3405)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 05/07/2013
Date à laquelle la personne commence son activité : 01/06/2013

Economie sociale et solidaire : Non
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 2013B00240
Dépôt : N°002384 déposé le 26/07/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 2013B00240
Dépôt : N°001839 déposé le 10/07/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 2013B00240
Dépôt : N°001613 déposé le 28/06/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 2013B00240
Dépôt : N°002037 déposé le 20/07/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 2013B00240
Dépôt : N°002037 déposé le 20/07/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 2013B00240
Dépôt : N°002792 déposé le 09/09/2015
Durée de l'exercice : 19
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 2013B00240
Dépôt : N°002792 déposé le 09/09/2015
Durée de l'exercice : 19
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : MACON (7106)
Numéro de dépôt : B2022/002920 du 26/07/2022
Numéro de gestion : 2013B00240
Code activité : 4332A : Travaux de construction spécialisés (NAFRev2 : 43)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires56 02938 74817 2816 544
AHFonds commercial745 000745 000745 000
AJAutres immobilisations incorporelles28 68328 6839 000
ANTerrains5 0005 0005 000
APConstructions803 553171 499632 054643 654
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels2 067 640453 5491 614 0911 767 554
ATAutres immobilisations corporelles157 75268 95788 79550 845
AVImmobilisations en cours39 61839 6189 217
AXAvances et acomptes14 10014 100
BDAutres titres immobilisés5 5035 5035 503
BHAutres immobilisations financières394 311394 311512 210
BJTOTAL (I)4 317 190732 7533 584 4373 754 527
BLMatières premières, approvisionnements2 097 53642 2382 055 2972 000 636
BNEn cours de production de biens3 639 99886 5453 553 4533 362 982
BRProduits intermédiaires et finis1 323 9061 323 906940 970
BXClients et comptes rattachés14 251 191626 75813 624 4339 707 121
BZAutres créances3 108 7333 108 7331 971 939
CFDisponibilités5 234 9925 234 9924 333 693
CHCharges constatées d’avance325 736325 736334 568
CJTOTAL (II)29 982 092755 54229 226 55122 651 910
COTOTAL GENERAL (0 à V)34 299 2821 488 29532 810 98726 406 437
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel1 000 0001 000 000
DDRéserve légale (1)41 19112 876
DHReport à nouveau782 625244 643
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)1 131 340566 296
DKProvisions réglementées390 440246 980
DLTOTAL (I)3 345 5962 070 796
DPProvisions pour risques943 578592 365
DQProvisions pour charges110 37979 821
DRTOTAL (III)1 053 957672 186
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)7 2658 825
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés9 138 6979 130 209
DYDettes fiscales et sociales4 524 2383 709 228
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés58 448147 517
EAAutres dettes5 391 70810 611 937
EBProduits constatés d’avance (2)9 291 07955 739
ECTOTAL (IV)28 411 43423 663 456
EETOTAL GENERAL (I à V)32 810 98726 406 437
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens16 405 48611 157 81227 563 29721 150 218
FGProduction vendue services35 061 12935 061 12933 379 752
FJChiffres d’affaires nets51 466 61511 157 81262 624 42754 529 970
FMProduction stockée462 048-24 284
FNProduction immobilisée28 826
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges513 329688 919
FQAutres produits1 645 571326 443
FRTotal des produits d’exploitation (I)65 245 37455 549 874
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)82 117214 832
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements26 198 68521 379 262
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-226 253-522 008
FWAutres achats et charges externes20 947 66718 482 220
FXImpôts, taxes et versements assimilés931 759843 501
FYSalaires et traitements9 632 6299 222 328
FZCharges sociales4 363 7574 044 319
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements328 029281 985
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions440 741321 749
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions542 062289 578
GEAutres charges1 4531 276
GFTotal des charges d’exploitation (II)63 242 64654 559 043
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)2 002 728990 831
GJProduits financiers de participations641
GLAutres intérêts et produits assimilés78 48364 790
GPTotal des produits financiers (V)79 12364 790
GRIntérêts et charges assimilées105 106117 328
GUTotal des charges financières (VI)105 106117 328
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-25 983-52 538
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)1 976 745938 293
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HCReprises sur provisions et transferts de charges3 462168 319
HDTotal des produits exceptionnels (VII)3 462168 319
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion1649 045
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital1 2009 277
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions146 923331 642
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)148 138389 964
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-144 676-221 645
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise231 25746 000
HKImpôts sur les bénéfices (X)469 472104 352
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)65 327 96055 782 983
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)64 196 62055 216 687
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)1 131 340566 296
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles28 9839 76538 748
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles376 519318 264778694 005
0NAMORTISSEMENTS Total Général405 502328 029778732 753
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires390 440
3ZTotal Provisions réglementées246 980146 9233 462390 440
4AProvisions pour litiges478 663
4JProvisions pour perte sur marchés à terme110 379
5VAutres provisions pour risques et charges464 915
5ZTotal Provisions pour risques et charges672 186542 062160 2911 053 957
6NSur stocks et en cours68 550123 59663 363128 784
6TSur comptes clients461 650317 145152 036626 758
7BTotal Provisions pour dépréciation530 200440 741215 399755 542
7CTOTAL GENERAL1 449 3661 129 725379 1522 199 939
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation982 803375 690
UJ- Exceptionnelles146 9233 462
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières394 311285 443
VAClients douteux ou litigieux342 896
UXAutres créances clients13 908 296
UYPersonnel et comptes rattachés32 023
VMImpôts sur les bénéfices1 629 990
VBT. V. A.600 426
VCGroupe et associés358 502
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)487 792
VSCharges constatées d’avance325 736
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES18 079 97216 103 9751 975 996
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine7 2657 265
8BFournisseurs et comptes rattaché9 138 6978 846 417292 280
8CPersonnel et comptes rattachés1 224 7011 224 701
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux1 512 8591 512 859
VWT.V.A.1 456 8901 456 890
VQAutres impôts, taxes et assimilés329 788329 788
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés58 44858 448
VIGroupe et associés5 070 21670 2165 000 000
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)321 491321 491
8LProduits constatés d’avance9 291 0791 011 3644 045 454
VYTOTAL – ETAT DES DETTES28 411 43414 839 4399 337 7354 234 261
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : MACON (7106)
Numéro de dépôt : B2021/001881 du 18/06/2021
Numéro de gestion : 2013B00240
Code activité : 4332A : Travaux de construction spécialisés (NAFRev2 : 43)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires56 02938 74817 2816 544
AHFonds commercial745 000745 000745 000
AJAutres immobilisations incorporelles28 68328 6839 000
ANTerrains5 0005 0005 000
APConstructions803 553171 499632 054643 654
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels2 067 640453 5491 614 0911 767 554
ATAutres immobilisations corporelles157 75268 95788 79550 845
AVImmobilisations en cours39 61839 6189 217
AXAvances et acomptes14 10014 100
BDAutres titres immobilisés5 5035 5035 503
BHAutres immobilisations financières394 311394 311512 210
BJTOTAL (I)4 317 190732 7533 584 4373 754 527
BLMatières premières, approvisionnements2 097 53642 2382 055 2972 000 636
BNEn cours de production de biens3 639 99886 5453 553 4533 362 982
BRProduits intermédiaires et finis1 323 9061 323 906940 970
BXClients et comptes rattachés14 251 191626 75813 624 4339 707 121
BZAutres créances3 108 7333 108 7331 971 939
CFDisponibilités5 234 9925 234 9924 333 693
CHCharges constatées d’avance325 736325 736334 568
CJTOTAL (II)29 982 092755 54229 226 55122 651 910
COTOTAL GENERAL (0 à V)34 299 2821 488 29532 810 98726 406 437
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel1 000 0001 000 000
DDRéserve légale (1)41 19112 876
DHReport à nouveau782 625244 643
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)1 131 340566 296
DKProvisions réglementées390 440246 980
DLTOTAL (I)3 345 5962 070 796
DPProvisions pour risques943 578592 365
DQProvisions pour charges110 37979 821
DRTOTAL (III)1 053 957672 186
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)7 2658 825
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés9 138 6979 130 209
DYDettes fiscales et sociales4 524 2383 709 228
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés58 448147 517
EAAutres dettes5 391 70810 611 937
EBProduits constatés d’avance (2)9 291 07955 739
ECTOTAL (IV)28 411 43423 663 456
EETOTAL GENERAL (I à V)32 810 98726 406 437
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens16 405 48611 157 81227 563 29721 150 218
FGProduction vendue services35 061 12935 061 12933 379 752
FJChiffres d’affaires nets51 466 61511 157 81262 624 42754 529 970
FMProduction stockée462 048-24 284
FNProduction immobilisée28 826
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges513 329688 919
FQAutres produits1 645 571326 443
FRTotal des produits d’exploitation (I)65 245 37455 549 874
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)82 117214 832
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements26 198 68521 379 262
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-226 253-522 008
FWAutres achats et charges externes20 947 66718 482 220
FXImpôts, taxes et versements assimilés931 759843 501
FYSalaires et traitements9 632 6299 222 328
FZCharges sociales4 363 7574 044 319
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements328 029281 985
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions440 741321 749
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions542 062289 578
GEAutres charges1 4531 276
GFTotal des charges d’exploitation (II)63 242 64654 559 043
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)2 002 728990 831
GJProduits financiers de participations641
GLAutres intérêts et produits assimilés78 48364 790
GPTotal des produits financiers (V)79 12364 790
GRIntérêts et charges assimilées105 106117 328
GUTotal des charges financières (VI)105 106117 328
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-25 983-52 538
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)1 976 745938 293
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HCReprises sur provisions et transferts de charges3 462168 319
HDTotal des produits exceptionnels (VII)3 462168 319
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion1649 045
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital1 2009 277
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions146 923331 642
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)148 138389 964
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-144 676-221 645
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise231 25746 000
HKImpôts sur les bénéfices (X)469 472104 352
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)65 327 96055 782 983
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)64 196 62055 216 687
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)1 131 340566 296
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles28 9839 76538 748
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles376 519318 264778694 005
0NAMORTISSEMENTS Total Général405 502328 029778732 753
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires390 440
3ZTotal Provisions réglementées246 980146 9233 462390 440
4AProvisions pour litiges478 663
4JProvisions pour perte sur marchés à terme110 379
5VAutres provisions pour risques et charges464 915
5ZTotal Provisions pour risques et charges672 186542 062160 2911 053 957
6NSur stocks et en cours68 550123 59663 363128 784
6TSur comptes clients461 650317 145152 036626 758
7BTotal Provisions pour dépréciation530 200440 741215 399755 542
7CTOTAL GENERAL1 449 3661 129 725379 1522 199 939
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation982 803375 690
UJ- Exceptionnelles146 9233 462
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières394 311285 443
VAClients douteux ou litigieux342 896
UXAutres créances clients13 908 296
UYPersonnel et comptes rattachés32 023
VMImpôts sur les bénéfices1 629 990
VBT. V. A.600 426
VCGroupe et associés358 502
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)487 792
VSCharges constatées d’avance325 736
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES18 079 97216 103 9751 975 996
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine7 2657 265
8BFournisseurs et comptes rattaché9 138 6978 846 417292 280
8CPersonnel et comptes rattachés1 224 7011 224 701
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux1 512 8591 512 859
VWT.V.A.1 456 8901 456 890
VQAutres impôts, taxes et assimilés329 788329 788
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés58 44858 448
VIGroupe et associés5 070 21670 2165 000 000
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)321 491321 491
8LProduits constatés d’avance9 291 0791 011 3644 045 454
VYTOTAL – ETAT DES DETTES28 411 43414 839 4399 337 7354 234 261
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : MACON (7106)
Numéro de dépôt : B2020/001748 du 22/07/2020
Numéro de gestion : 2013B00240
Code activité : 4332A : Travaux de construction spécialisés (NAFRev2 : 43)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires56 02938 74817 2816 544
AHFonds commercial745 000745 000745 000
AJAutres immobilisations incorporelles28 68328 6839 000
ANTerrains5 0005 0005 000
APConstructions803 553171 499632 054643 654
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels2 067 640453 5491 614 0911 767 554
ATAutres immobilisations corporelles157 75268 95788 79550 845
AVImmobilisations en cours39 61839 6189 217
AXAvances et acomptes14 10014 100
BDAutres titres immobilisés5 5035 5035 503
BHAutres immobilisations financières394 311394 311512 210
BJTOTAL (I)4 317 190732 7533 584 4373 754 527
BLMatières premières, approvisionnements2 097 53642 2382 055 2972 000 636
BNEn cours de production de biens3 639 99886 5453 553 4533 362 982
BRProduits intermédiaires et finis1 323 9061 323 906940 970
BXClients et comptes rattachés14 251 191626 75813 624 4339 707 121
BZAutres créances3 108 7333 108 7331 971 939
CFDisponibilités5 234 9925 234 9924 333 693
CHCharges constatées d’avance325 736325 736334 568
CJTOTAL (II)29 982 092755 54229 226 55122 651 910
COTOTAL GENERAL (0 à V)34 299 2821 488 29532 810 98726 406 437
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel1 000 0001 000 000
DDRéserve légale (1)41 19112 876
DHReport à nouveau782 625244 643
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)1 131 340566 296
DKProvisions réglementées390 440246 980
DLTOTAL (I)3 345 5962 070 796
DPProvisions pour risques943 578592 365
DQProvisions pour charges110 37979 821
DRTOTAL (III)1 053 957672 186
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)7 2658 825
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés9 138 6979 130 209
DYDettes fiscales et sociales4 524 2383 709 228
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés58 448147 517
EAAutres dettes5 391 70810 611 937
EBProduits constatés d’avance (2)9 291 07955 739
ECTOTAL (IV)28 411 43423 663 456
EETOTAL GENERAL (I à V)32 810 98726 406 437
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens16 405 48611 157 81227 563 29721 150 218
FGProduction vendue services35 061 12935 061 12933 379 752
FJChiffres d’affaires nets51 466 61511 157 81262 624 42754 529 970
FMProduction stockée462 048-24 284
FNProduction immobilisée28 826
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges513 329688 919
FQAutres produits1 645 571326 443
FRTotal des produits d’exploitation (I)65 245 37455 549 874
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)82 117214 832
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements26 198 68521 379 262
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-226 253-522 008
FWAutres achats et charges externes20 947 66718 482 220
FXImpôts, taxes et versements assimilés931 759843 501
FYSalaires et traitements9 632 6299 222 328
FZCharges sociales4 363 7574 044 319
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements328 029281 985
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions440 741321 749
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions542 062289 578
GEAutres charges1 4531 276
GFTotal des charges d’exploitation (II)63 242 64654 559 043
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)2 002 728990 831
GJProduits financiers de participations641
GLAutres intérêts et produits assimilés78 48364 790
GPTotal des produits financiers (V)79 12364 790
GRIntérêts et charges assimilées105 106117 328
GUTotal des charges financières (VI)105 106117 328
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-25 983-52 538
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)1 976 745938 293
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HCReprises sur provisions et transferts de charges3 462168 319
HDTotal des produits exceptionnels (VII)3 462168 319
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion1649 045
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital1 2009 277
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions146 923331 642
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)148 138389 964
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-144 676-221 645
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise231 25746 000
HKImpôts sur les bénéfices (X)469 472104 352
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)65 327 96055 782 983
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)64 196 62055 216 687
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)1 131 340566 296
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles28 9839 76538 748
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles376 519318 264778694 005
0NAMORTISSEMENTS Total Général405 502328 029778732 753
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires390 440
3ZTotal Provisions réglementées246 980146 9233 462390 440
4AProvisions pour litiges478 663
4JProvisions pour perte sur marchés à terme110 379
5VAutres provisions pour risques et charges464 915
5ZTotal Provisions pour risques et charges672 186542 062160 2911 053 957
6NSur stocks et en cours68 550123 59663 363128 784
6TSur comptes clients461 650317 145152 036626 758
7BTotal Provisions pour dépréciation530 200440 741215 399755 542
7CTOTAL GENERAL1 449 3661 129 725379 1522 199 939
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation982 803375 690
UJ- Exceptionnelles146 9233 462
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières394 311285 443
VAClients douteux ou litigieux342 896
UXAutres créances clients13 908 296
UYPersonnel et comptes rattachés32 023
VMImpôts sur les bénéfices1 629 990
VBT. V. A.600 426
VCGroupe et associés358 502
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)487 792
VSCharges constatées d’avance325 736
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES18 079 97216 103 9751 975 996
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine7 2657 265
8BFournisseurs et comptes rattaché9 138 6978 846 417292 280
8CPersonnel et comptes rattachés1 224 7011 224 701
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux1 512 8591 512 859
VWT.V.A.1 456 8901 456 890
VQAutres impôts, taxes et assimilés329 788329 788
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés58 44858 448
VIGroupe et associés5 070 21670 2165 000 000
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)321 491321 491
8LProduits constatés d’avance9 291 0791 011 3644 045 454
VYTOTAL – ETAT DES DETTES28 411 43414 839 4399 337 7354 234 261
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : MACON (7106)
Numéro de dépôt : B2019/002384 du 26/07/2019
Numéro de gestion : 2013B00240
Code activité : 4332A : Travaux de construction spécialisés (NAFRev2 : 43)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires56 02938 74817 2816 544
AHFonds commercial745 000745 000745 000
AJAutres immobilisations incorporelles28 68328 6839 000
ANTerrains5 0005 0005 000
APConstructions803 553171 499632 054643 654
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels2 067 640453 5491 614 0911 767 554
ATAutres immobilisations corporelles157 75268 95788 79550 845
AVImmobilisations en cours39 61839 6189 217
AXAvances et acomptes14 10014 100
BDAutres titres immobilisés5 5035 5035 503
BHAutres immobilisations financières394 311394 311512 210
BJTOTAL (I)4 317 190732 7533 584 4373 754 527
BLMatières premières, approvisionnements2 097 53642 2382 055 2972 000 636
BNEn cours de production de biens3 639 99886 5453 553 4533 362 982
BRProduits intermédiaires et finis1 323 9061 323 906940 970
BXClients et comptes rattachés14 251 191626 75813 624 4339 707 121
BZAutres créances3 108 7333 108 7331 971 939
CFDisponibilités5 234 9925 234 9924 333 693
CHCharges constatées d’avance325 736325 736334 568
CJTOTAL (II)29 982 092755 54229 226 55122 651 910
COTOTAL GENERAL (0 à V)34 299 2821 488 29532 810 98726 406 437
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel1 000 0001 000 000
DDRéserve légale (1)41 19112 876
DHReport à nouveau782 625244 643
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)1 131 340566 296
DKProvisions réglementées390 440246 980
DLTOTAL (I)3 345 5962 070 796
DPProvisions pour risques943 578592 365
DQProvisions pour charges110 37979 821
DRTOTAL (III)1 053 957672 186
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)7 2658 825
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés9 138 6979 130 209
DYDettes fiscales et sociales4 524 2383 709 228
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés58 448147 517
EAAutres dettes5 391 70810 611 937
EBProduits constatés d’avance (2)9 291 07955 739
ECTOTAL (IV)28 411 43423 663 456
EETOTAL GENERAL (I à V)32 810 98726 406 437
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens16 405 48611 157 81227 563 29721 150 218
FGProduction vendue services35 061 12935 061 12933 379 752
FJChiffres d’affaires nets51 466 61511 157 81262 624 42754 529 970
FMProduction stockée462 048-24 284
FNProduction immobilisée28 826
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges513 329688 919
FQAutres produits1 645 571326 443
FRTotal des produits d’exploitation (I)65 245 37455 549 874
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)82 117214 832
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements26 198 68521 379 262
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-226 253-522 008
FWAutres achats et charges externes20 947 66718 482 220
FXImpôts, taxes et versements assimilés931 759843 501
FYSalaires et traitements9 632 6299 222 328
FZCharges sociales4 363 7574 044 319
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements328 029281 985
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions440 741321 749
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions542 062289 578
GEAutres charges1 4531 276
GFTotal des charges d’exploitation (II)63 242 64654 559 043
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)2 002 728990 831
GJProduits financiers de participations641
GLAutres intérêts et produits assimilés78 48364 790
GPTotal des produits financiers (V)79 12364 790
GRIntérêts et charges assimilées105 106117 328
GUTotal des charges financières (VI)105 106117 328
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-25 983-52 538
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)1 976 745938 293
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HCReprises sur provisions et transferts de charges3 462168 319
HDTotal des produits exceptionnels (VII)3 462168 319
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion1649 045
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital1 2009 277
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions146 923331 642
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)148 138389 964
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-144 676-221 645
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise231 25746 000
HKImpôts sur les bénéfices (X)469 472104 352
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)65 327 96055 782 983
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)64 196 62055 216 687
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)1 131 340566 296
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles28 9839 76538 748
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles376 519318 264778694 005
0NAMORTISSEMENTS Total Général405 502328 029778732 753
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires390 440
3ZTotal Provisions réglementées246 980146 9233 462390 440
4AProvisions pour litiges478 663
4JProvisions pour perte sur marchés à terme110 379
5VAutres provisions pour risques et charges464 915
5ZTotal Provisions pour risques et charges672 186542 062160 2911 053 957
6NSur stocks et en cours68 550123 59663 363128 784
6TSur comptes clients461 650317 145152 036626 758
7BTotal Provisions pour dépréciation530 200440 741215 399755 542
7CTOTAL GENERAL1 449 3661 129 725379 1522 199 939
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation982 803375 690
UJ- Exceptionnelles146 9233 462
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières394 311285 443
VAClients douteux ou litigieux342 896
UXAutres créances clients13 908 296
UYPersonnel et comptes rattachés32 023
VMImpôts sur les bénéfices1 629 990
VBT. V. A.600 426
VCGroupe et associés358 502
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)487 792
VSCharges constatées d’avance325 736
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES18 079 97216 103 9751 975 996
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine7 2657 265
8BFournisseurs et comptes rattaché9 138 6978 846 417292 280
8CPersonnel et comptes rattachés1 224 7011 224 701
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux1 512 8591 512 859
VWT.V.A.1 456 8901 456 890
VQAutres impôts, taxes et assimilés329 788329 788
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés58 44858 448
VIGroupe et associés5 070 21670 2165 000 000
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)321 491321 491
8LProduits constatés d’avance9 291 0791 011 3644 045 454
VYTOTAL – ETAT DES DETTES28 411 43414 839 4399 337 7354 234 261
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : MACON (7106)
Numéro de dépôt : B2018/001839 du 10/07/2018
Numéro de gestion : 2013B00240
Code activité : 4332A : Travaux de construction spécialisés (NAFRev2 : 43)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires56 02938 74817 2816 544
AHFonds commercial745 000745 000745 000
AJAutres immobilisations incorporelles28 68328 6839 000
ANTerrains5 0005 0005 000
APConstructions803 553171 499632 054643 654
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels2 067 640453 5491 614 0911 767 554
ATAutres immobilisations corporelles157 75268 95788 79550 845
AVImmobilisations en cours39 61839 6189 217
AXAvances et acomptes14 10014 100
BDAutres titres immobilisés5 5035 5035 503
BHAutres immobilisations financières394 311394 311512 210
BJTOTAL (I)4 317 190732 7533 584 4373 754 527
BLMatières premières, approvisionnements2 097 53642 2382 055 2972 000 636
BNEn cours de production de biens3 639 99886 5453 553 4533 362 982
BRProduits intermédiaires et finis1 323 9061 323 906940 970
BXClients et comptes rattachés14 251 191626 75813 624 4339 707 121
BZAutres créances3 108 7333 108 7331 971 939
CFDisponibilités5 234 9925 234 9924 333 693
CHCharges constatées d’avance325 736325 736334 568
CJTOTAL (II)29 982 092755 54229 226 55122 651 910
COTOTAL GENERAL (0 à V)34 299 2821 488 29532 810 98726 406 437
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel1 000 0001 000 000
DDRéserve légale (1)41 19112 876
DHReport à nouveau782 625244 643
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)1 131 340566 296
DKProvisions réglementées390 440246 980
DLTOTAL (I)3 345 5962 070 796
DPProvisions pour risques943 578592 365
DQProvisions pour charges110 37979 821
DRTOTAL (III)1 053 957672 186
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)7 2658 825
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés9 138 6979 130 209
DYDettes fiscales et sociales4 524 2383 709 228
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés58 448147 517
EAAutres dettes5 391 70810 611 937
EBProduits constatés d’avance (2)9 291 07955 739
ECTOTAL (IV)28 411 43423 663 456
EETOTAL GENERAL (I à V)32 810 98726 406 437
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens16 405 48611 157 81227 563 29721 150 218
FGProduction vendue services35 061 12935 061 12933 379 752
FJChiffres d’affaires nets51 466 61511 157 81262 624 42754 529 970
FMProduction stockée462 048-24 284
FNProduction immobilisée28 826
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges513 329688 919
FQAutres produits1 645 571326 443
FRTotal des produits d’exploitation (I)65 245 37455 549 874
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)82 117214 832
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements26 198 68521 379 262
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-226 253-522 008
FWAutres achats et charges externes20 947 66718 482 220
FXImpôts, taxes et versements assimilés931 759843 501
FYSalaires et traitements9 632 6299 222 328
FZCharges sociales4 363 7574 044 319
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements328 029281 985
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions440 741321 749
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions542 062289 578
GEAutres charges1 4531 276
GFTotal des charges d’exploitation (II)63 242 64654 559 043
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)2 002 728990 831
GJProduits financiers de participations641
GLAutres intérêts et produits assimilés78 48364 790
GPTotal des produits financiers (V)79 12364 790
GRIntérêts et charges assimilées105 106117 328
GUTotal des charges financières (VI)105 106117 328
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-25 983-52 538
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)1 976 745938 293
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HCReprises sur provisions et transferts de charges3 462168 319
HDTotal des produits exceptionnels (VII)3 462168 319
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion1649 045
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital1 2009 277
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions146 923331 642
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)148 138389 964
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-144 676-221 645
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise231 25746 000
HKImpôts sur les bénéfices (X)469 472104 352
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)65 327 96055 782 983
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)64 196 62055 216 687
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)1 131 340566 296
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles28 9839 76538 748
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles376 519318 264778694 005
0NAMORTISSEMENTS Total Général405 502328 029778732 753
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires390 440
3ZTotal Provisions réglementées246 980146 9233 462390 440
4AProvisions pour litiges478 663
4JProvisions pour perte sur marchés à terme110 379
5VAutres provisions pour risques et charges464 915
5ZTotal Provisions pour risques et charges672 186542 062160 2911 053 957
6NSur stocks et en cours68 550123 59663 363128 784
6TSur comptes clients461 650317 145152 036626 758
7BTotal Provisions pour dépréciation530 200440 741215 399755 542
7CTOTAL GENERAL1 449 3661 129 725379 1522 199 939
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation982 803375 690
UJ- Exceptionnelles146 9233 462
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières394 311285 443
VAClients douteux ou litigieux342 896
UXAutres créances clients13 908 296
UYPersonnel et comptes rattachés32 023
VMImpôts sur les bénéfices1 629 990
VBT. V. A.600 426
VCGroupe et associés358 502
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)487 792
VSCharges constatées d’avance325 736
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES18 079 97216 103 9751 975 996
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine7 2657 265
8BFournisseurs et comptes rattaché9 138 6978 846 417292 280
8CPersonnel et comptes rattachés1 224 7011 224 701
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux1 512 8591 512 859
VWT.V.A.1 456 8901 456 890
VQAutres impôts, taxes et assimilés329 788329 788
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés58 44858 448
VIGroupe et associés5 070 21670 2165 000 000
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)321 491321 491
8LProduits constatés d’avance9 291 0791 011 3644 045 454
VYTOTAL – ETAT DES DETTES28 411 43414 839 4399 337 7354 234 261
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : MACON (7106)
Numéro de dépôt : B2017/001613 du 28/06/2017
Numéro de gestion : 2013B00240
Code activité : 4332A : Travaux de construction spécialisés (NAFRev2 : 43)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires56 02938 74817 2816 544
AHFonds commercial745 000745 000745 000
AJAutres immobilisations incorporelles28 68328 6839 000
ANTerrains5 0005 0005 000
APConstructions803 553171 499632 054643 654
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels2 067 640453 5491 614 0911 767 554
ATAutres immobilisations corporelles157 75268 95788 79550 845
AVImmobilisations en cours39 61839 6189 217
AXAvances et acomptes14 10014 100
BDAutres titres immobilisés5 5035 5035 503
BHAutres immobilisations financières394 311394 311512 210
BJTOTAL (I)4 317 190732 7533 584 4373 754 527
BLMatières premières, approvisionnements2 097 53642 2382 055 2972 000 636
BNEn cours de production de biens3 639 99886 5453 553 4533 362 982
BRProduits intermédiaires et finis1 323 9061 323 906940 970
BXClients et comptes rattachés14 251 191626 75813 624 4339 707 121
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CFDisponibilités5 234 9925 234 9924 333 693
CHCharges constatées d’avance325 736325 736334 568
CJTOTAL (II)29 982 092755 54229 226 55122 651 910
COTOTAL GENERAL (0 à V)34 299 2821 488 29532 810 98726 406 437
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel1 000 0001 000 000
DDRéserve légale (1)41 19112 876
DHReport à nouveau782 625244 643
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)1 131 340566 296
DKProvisions réglementées390 440246 980
DLTOTAL (I)3 345 5962 070 796
DPProvisions pour risques943 578592 365
DQProvisions pour charges110 37979 821
DRTOTAL (III)1 053 957672 186
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)7 2658 825
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés9 138 6979 130 209
DYDettes fiscales et sociales4 524 2383 709 228
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés58 448147 517
EAAutres dettes5 391 70810 611 937
EBProduits constatés d’avance (2)9 291 07955 739
ECTOTAL (IV)28 411 43423 663 456
EETOTAL GENERAL (I à V)32 810 98726 406 437
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens16 405 48611 157 81227 563 29721 150 218
FGProduction vendue services35 061 12935 061 12933 379 752
FJChiffres d’affaires nets51 466 61511 157 81262 624 42754 529 970
FMProduction stockée462 048-24 284
FNProduction immobilisée28 826
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges513 329688 919
FQAutres produits1 645 571326 443
FRTotal des produits d’exploitation (I)65 245 37455 549 874
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)82 117214 832
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements26 198 68521 379 262
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-226 253-522 008
FWAutres achats et charges externes20 947 66718 482 220
FXImpôts, taxes et versements assimilés931 759843 501
FYSalaires et traitements9 632 6299 222 328
FZCharges sociales4 363 7574 044 319
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements328 029281 985
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions440 741321 749
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions542 062289 578
GEAutres charges1 4531 276
GFTotal des charges d’exploitation (II)63 242 64654 559 043
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)2 002 728990 831
GJProduits financiers de participations641
GLAutres intérêts et produits assimilés78 48364 790
GPTotal des produits financiers (V)79 12364 790
GRIntérêts et charges assimilées105 106117 328
GUTotal des charges financières (VI)105 106117 328
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-25 983-52 538
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)1 976 745938 293
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HCReprises sur provisions et transferts de charges3 462168 319
HDTotal des produits exceptionnels (VII)3 462168 319
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion1649 045
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital1 2009 277
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions146 923331 642
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)148 138389 964
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-144 676-221 645
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise231 25746 000
HKImpôts sur les bénéfices (X)469 472104 352
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)65 327 96055 782 983
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)64 196 62055 216 687
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)1 131 340566 296
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles28 9839 76538 748
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles376 519318 264778694 005
0NAMORTISSEMENTS Total Général405 502328 029778732 753
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires390 440
3ZTotal Provisions réglementées246 980146 9233 462390 440
4AProvisions pour litiges478 663
4JProvisions pour perte sur marchés à terme110 379
5VAutres provisions pour risques et charges464 915
5ZTotal Provisions pour risques et charges672 186542 062160 2911 053 957
6NSur stocks et en cours68 550123 59663 363128 784
6TSur comptes clients461 650317 145152 036626 758
7BTotal Provisions pour dépréciation530 200440 741215 399755 542
7CTOTAL GENERAL1 449 3661 129 725379 1522 199 939
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation982 803375 690
UJ- Exceptionnelles146 9233 462
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières394 311285 443
VAClients douteux ou litigieux342 896
UXAutres créances clients13 908 296
UYPersonnel et comptes rattachés32 023
VMImpôts sur les bénéfices1 629 990
VBT. V. A.600 426
VCGroupe et associés358 502
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)487 792
VSCharges constatées d’avance325 736
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES18 079 97216 103 9751 975 996
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine7 2657 265
8BFournisseurs et comptes rattaché9 138 6978 846 417292 280
8CPersonnel et comptes rattachés1 224 7011 224 701
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux1 512 8591 512 859
VWT.V.A.1 456 8901 456 890
VQAutres impôts, taxes et assimilés329 788329 788
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés58 44858 448
VIGroupe et associés5 070 21670 2165 000 000
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)321 491321 491
8LProduits constatés d’avance9 291 0791 011 3644 045 454
VYTOTAL – ETAT DES DETTES28 411 43414 839 4399 337 7354 234 261
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