Portail de la ville
de Saint-Pierre-d'Allevard

OXYANE (fermée)

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 30/06/2020
Siège de l'unité légale : non
Siret : 77559688501397 / Siren : 775596885 / NIC : 01397
N° de TVA : FR 63 775596885
Effectif en 2021 : 20 à 49 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
70 : Activités des sièges sociaux ; conseil de gestion
Cette division comprend le conseil et l’assistance à des entreprises et autres organisations sur des questions de gestion telles que la planification stratégique et organisationnelle, la planification et la budgétisation financières, les objectifs et les politiques de marketing, les politiques, les pratiques et la planification en matière de ressources humaines, la planification de la production et du contrôle. Elle comprend également la supervision et la gestion d’autres unités de la même société ou entreprise, c’est-à-dire les activités des sièges sociaux.
70.1 : Activités des sièges sociaux
70.10 : Activités des sièges sociaux
70.10Z : Activités des sièges sociaux
Cette sous-classe comprend la supervision et la gestion d’autres unités de la même entreprise ou du même groupe, la prise en charge du rôle de planification et de direction stratégique ou organisationnelle de l’entreprise ou du groupe, l’exercice du contrôle opérationnel et la gestion des opérations courantes des unités rattachées. Cette classe ne concerne que des unités sans activité «productive» significative.

Cette sous-classe comprend :
- les activités des sièges sociaux
- les activités des sièges administratifs centralisés
- les activités des sièges d’entreprise
- les activités des bureaux locaux et régionaux
- les activités de gestion des filiales

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les activités des sociétés holding n’intervenant pas dans la gestion (cf. 64.20Z) Produits associés : 70.10.10
Coordonnées de l'établissement :
OXYANE
Adresse :
ZAC DE SATOLAS ET GREEN BATIMENT L'ARC
Avenue SATOLAS GREEN

69330 PUSIGNAN
Historique de l'établissement :
09/06/2023 : état administratif
Etat administratif : Fermé
Liens de succession de l'établissement :
30/06/2020 : Succession
Prédécesseur : OXYANE
Continuité économique
Accords d'entreprise :
12/04/2023 : Avenant n°1 à l'accord sur les forfaits en jours sur l'année au sein de l'UES Oxyane
Origine : ACCO
Nature : AVENANT
Numéro : T06923025962
Code de l'unité signataire : 02
Date de mise à jour : 16/05/2023
Date de dépôt : 11/05/2023
Date du texte : 12/04/2023
Date d'effet : 12/04/2023
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 22/05/2023
Convention collective : Convention collective nationale des coopératives et SICA de céréales, de meunerie, d'approvisionnement et d'alimentation du bétail et d'oléagineux (7002)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : OXYANE
Siret : 77559688501397
Code APE : 7010Z
Secteur : Activités des sièges sociaux

Thèmes de l'accord :
  • 057 - Forfaits (en heures, en jours)

Syndicats :
  • 3 - CFDT
  • 8 - UNSA

Signataires :
  • 91

Adresses :
  • Type de l'adresse : Postale
    -1 RUE du 11 novembre
    38200 VIENNE
12/04/2023 : Avenant n°1 à l'accord portant reconnaissance de l'Unité Economique et Sociale Oxyane
Origine : ACCO
Nature : AVENANT
Numéro : T06923025963
Code de l'unité signataire : 02
Date de mise à jour : 16/05/2023
Date de dépôt : 11/05/2023
Date du texte : 12/04/2023
Date d'effet : 12/04/2023
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 22/05/2023
Convention collective : Convention collective nationale des coopératives et SICA de céréales, de meunerie, d'approvisionnement et d'alimentation du bétail et d'oléagineux (7002)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : OXYANE
Siret : 77559688501397
Code APE : 7010Z
Secteur : Activités des sièges sociaux

Thèmes de l'accord :
  • 121 - Droit syndical, IRP, expression des salariés
  • 131 - Autre, précisez

Syndicats :
  • 3 - CFDT
  • 8 - UNSA

Signataires :
  • 91

Adresses :
  • Type de l'adresse : Postale
    -1 RUE du 11 novembre
    38200 VIENNE
07/04/2023 : Accord portant classification des emplois de l'UES Oxyane
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T06923025961
Code de l'unité signataire : 02
Date de mise à jour : 16/05/2023
Date de dépôt : 11/05/2023
Date du texte : 07/04/2023
Date d'effet : 07/04/2023
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 22/05/2023
Convention collective : Convention collective nationale des coopératives et SICA de céréales, de meunerie, d'approvisionnement et d'alimentation du bétail et d'oléagineux (7002)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : OXYANE
Siret : 77559688501397
Code APE : 7010Z
Secteur : Activités des sièges sociaux

Thèmes de l'accord :
  • 091 - Classifications
  • 131 - Autre, précisez

Syndicats :
  • 3 - CFDT
  • 8 - UNSA

Signataires :
  • 91

Adresses :
  • Type de l'adresse : Postale
    -1 du 11 novembre
    38200 VIENNE
26/01/2023 : Avenant n°1 à l'accord anticipé d'adaptation du statut collectif applicable à l'UES Alliance Dauphinoise et à l'accord de révision portant sur le statut collectif applicable à l'UES Terre d'Alliances (devenues UES Oxyane)
Origine : ACCO
Nature : AVENANT
Numéro : T06923024535
Code de l'unité signataire : 02
Date de mise à jour : 31/01/2023
Date de dépôt : 30/01/2023
Date du texte : 26/01/2023
Date d'effet : 26/01/2023
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 06/02/2023
Convention collective : Convention collective nationale des jardineries et graineteries (1760)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : OXYANE
Siret : 77559688501397
Code APE : 7010Z
Secteur : Activités des sièges sociaux

Thèmes de l'accord :
  • 131 - Autre, précisez

Syndicats :
  • 3 - CFDT
  • 8 - UNSA

Signataires :
  • 91

Adresses :
  • Type de l'adresse : Postale
    -1 RUE du 11 novembre
    38200 VIENNE
15/12/2022 : Accord Négociation Annuelle Obligatoire 2022
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T06922023833
Code de l'unité signataire : 02
Date de mise à jour : 26/12/2022
Date de dépôt : 19/12/2022
Date du texte : 15/12/2022
Date d'effet : 15/12/2022
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 02/01/2023
Convention collective : Convention collective nationale des jardineries et graineteries (1760)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : OXYANE
Siret : 77559688501397
Code APE : 7010Z
Secteur : Activités des sièges sociaux

Thèmes de l'accord :
  • 131 - Autre, précisez

Syndicats :
  • 3 - CFDT
  • 8 - UNSA

Signataires :
  • 91

Adresses :
  • Type de l'adresse : Postale
    -1 du 11 novembre
    38200 VIENNE
21/09/2022 : Accord relatif au compte épargne temps (CET)
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T06922022849
Code de l'unité signataire : 02
Date de mise à jour : 17/10/2022
Date de dépôt : 05/10/2022
Date du texte : 21/09/2022
Date d'effet : 21/09/2022
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 24/10/2022
Convention collective : Convention collective nationale des coopératives et SICA de céréales, de meunerie, d'approvisionnement et d'alimentation du bétail et d'oléagineux (7002)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : OXYANE
Siret : 77559688501397
Code APE : 7010Z
Secteur : Activités des sièges sociaux

Thèmes de l'accord :
  • 053 - Compte épargne temps

Syndicats :
  • 3 - CFDT
  • 8 - UNSA

Signataires :
  • 91

Adresses :
  • Type de l'adresse : Postale
    -1 RUE du onze novembre
    38200 VIENNE
21/09/2022 : Accord sur l'aménagement du temps de travail de l'UES Oxyane
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T06922022850
Code de l'unité signataire : 02
Date de mise à jour : 17/10/2022
Date de dépôt : 05/10/2022
Date du texte : 21/09/2022
Date d'effet : 21/09/2022
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 24/10/2022
Convention collective : Convention collective nationale des coopératives et SICA de céréales, de meunerie, d'approvisionnement et d'alimentation du bétail et d'oléagineux (7002)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : OXYANE
Siret : 77559688501397
Code APE : 7010Z
Secteur : Activités des sièges sociaux

Thèmes de l'accord :
  • 059 - Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)

Syndicats :
  • 3 - CFDT
  • 8 - UNSA

Signataires :
  • 91

Adresses :
  • Type de l'adresse : Postale
    -1 RUE du onze novembre
    38200 VIENNE
01/07/2022 : ACCORD SUR LE TRAVAIL DU DIMANCHE ET DES JOURS FERIES
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T06922022210
Code de l'unité signataire : 02
Date de mise à jour : 21/07/2022
Date de dépôt : 19/07/2022
Date du texte : 01/07/2022
Date d'effet : 01/07/2022
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 25/07/2022
Convention collective : Convention collective nationale des coopératives et SICA de céréales, de meunerie, d'approvisionnement et d'alimentation du bétail et d'oléagineux (7002)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : OXYANE
Siret : 77559688501397
Code APE : 7010Z
Secteur : Activités des sièges sociaux

Thèmes de l'accord :
  • 054 - Travail du dimanche
  • 058 - Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT)

Syndicats :
  • 3 - CFDT
  • 8 - UNSA

Signataires :
  • 91

Adresses :
  • Type de l'adresse : Postale
    -1 RUE du onze novembre
    38200 VIENNE

Vous êtes responsable de cette entreprise ?

Vous pouvez améliorer la visibilité de votre entreprise sur internet en cliquant ici