OXYGENE

Entreprise

OXYGENE
Dernière mise à jour : 01/01/2008

Informations de l'établissement :
Date de création : 01/10/2001
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 40484575200025 / Siren : 404845752 / NIC : 00025
N° de TVA : FR 74 404845752
Effectif en 2021 : 6 à 9 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section A : AGRICULTURE, SYLVICULTURE ET PÊCHE
Cette section couvre l’exploitation des ressources naturelles végétales et animales et comprend les activités de culture, d’élevage, de sylviculture, d’exploitation forestière et de production d’animaux ou de produits animaux dans une exploitation agricole ou dans leur habitat naturel.
02 : Sylviculture et exploitation forestière
Cette division comprend la production de bois brut, ainsi que l’extraction et la cueillette de produits forestiers au- tres que du bois et poussant à l’état sauvage. Au delà de la production de grumes (abattage et débardage), l’ex- ploitation forestière conduit à des produits peu transformés comme le bois de chauffage, le charbon de bois ou le bois utilisé sous une forme brute (bois de mine, bois de trituration, etc.). Ces activités peuvent être effectuées dans des forêts naturelles ou dans des plantations. Cette division ne comprend pas :
- la transformation ultérieure du bois, qui commence par le sciage et le rabotage du bois (cf. 16)
02.4 : Services de soutien à l'exploitation forestière
02.40 : Services de soutien à l'exploitation forestière
02.40Z : Services de soutien à l'exploitation forestière
Cette sous-classe comprend la réalisation d’une partie de l’exploitation forestière pour compte de tiers.

Cette sous-classe comprend :
- les services annexes à la sylviculture : • entretien des forêts • inventaire des forêts • conseil en gestion et administration de la forêt • évaluation du bois • protection et lutte contre les feux de forêt • lutte contre les parasites forestiers
- les services annexes à l’exploitation forestière : • coupe, transport de grumes dans les forêts • gestion d’un patrimoine forestier avec exploitation pour compte de tiers

Cette sous-classe ne comprend pas :
- l’exploitation de pépinières forestières (cf. 02.10Z)
- le drainage des terrains sylvicoles (cf. 43.12A)
- le déblayage des chantiers de construction (cf. 43.12A)
- la gestion d’un patrimoine forestier avec exploitation pour compte propre (cf. 02.20Z)
- la gestion d’un patrimoine forestier sans exploitation pour compte propre (cf. 68.32B) Produits associés : 02.40.10
81.29A-Z : Désinfection, désinsectisation, dératisation
Cette classe comprend :
-les activités de désinfection de locaux et de véhicules et de destruction de parasites Cette classe ne comprend pas :
-la protection phytosanitaire dans l’agriculture (cf. 01.61Z)
Coordonnées de l'établissement :
OXYGENE
Adresse :
51 Route DU RHIN
67400 ILLKIRCH-GRAFFENSTADEN
Historique de l'établissement :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Services de soutien à l'exploitation forestière (NAFRev2 : 02.40Z)
25/12/2003 : activité principale
Activité principale : Services forestiers (NAFRev1 : 02.0D)
25/12/2001 : activité principale, caractère employeur
Activité principale : Activités de nettoyage (NAF1993 : 74.7Z)
Caractère employeur : Oui
Liens de succession de l'établissement :
01/10/2001 : Succession
Prédécesseur : OXYGENE
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 02/04/1996
Dénomination : OXYGENE
Activité principale : Services de soutien à l'exploitation forestière (NAFRev2 : 02.40Z)
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 6 à 9 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
Marques françaises :
11/06/2009 : Oxygène
N° national/d'enregistrement : 3656482
Date de dépôt : 11/06/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration : 11/06/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Maçonnerie ; travaux de couverture de toits ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; Travaux d'élagage, travaux de netoyage et entretien en hauteur sur tout corps mobilier ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.

Déposant 1 : Oxygène, sàrl
Numéro de SIREN : 404845752
Adresse :
51 route du Rhin
67400 ILLKIRCH
FR

Mandataire 1 : Oxygène
Adresse :
51 route du Rhin
67400 ILLKIRCH
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-29
Date du BOPI : 17/07/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2010-07
Date du BOPI : 19/02/2010

Publications au Bodacc :
06/07/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°12490
NOJO : 6752MYG39792100
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL JUDICIAIRE DE STRASBOURG (67)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Strasbourg 404 845 752
Dénomination : OXYGENE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
21/10/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2828
NOJO : 6752MYG37519500
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE STRASBOURG (67)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Strasbourg 404 845 752
Dénomination : OXYGENE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
16/12/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5012
NOJO : 675233963500000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE STRASBOURG (67)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Strasbourg 404 845 752
Dénomination : OXYGENE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
07/01/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1478
NOJO : 675230384900000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE STRASBOURG (67)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Strasbourg 404 845 752
Dénomination : OXYGENE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
23/07/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3296
NOJO : 675228469000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE STRASBOURG (67)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Strasbourg 404 845 752
Dénomination : OXYGENE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
27/03/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3329
NOJO : 675224546200000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE STRASBOURG (67)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Strasbourg 404 845 752
Dénomination : OXYGENE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
21/01/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2609
NOJO : 017010200436269
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE STRASBOURG (67)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Strasbourg 404 845 752
Dénomination : OXYGENE
Forme juridique : SARL
25/01/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4862
NOJO : 016111400454140
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE STRASBOURG (67)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2016
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Strasbourg 404 845 752
Dénomination : OXYGENE
Forme juridique : SARL
06/02/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1201
NOJO : BDC16001600797A
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE STRASBOURG (67)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2015
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Strasbourg 404 845 752
Dénomination : OXYGENE
Forme juridique : S.A.R.L.
19/01/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°968
NOJO : BDC15000501009G
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE STRASBOURG (67)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2014

Numéro d'identification : RCS Strasbourg 404 845 752
Dénomination : OXYGENE
Forme juridique : S.A.R.L.
27/01/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1380
NOJO : BDC14000601378D
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE STRASBOURG (67)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2013

Numéro d'identification : RCS Strasbourg 404 845 752
Dénomination : OXYGENE
Forme juridique : S.A.R.L.
26/06/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2156
NOJO : BDC13003101607M
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE STRASBOURG (67)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2012

Numéro d'identification : RCS Strasbourg 404 845 752
Dénomination : OXYGENE
Forme juridique : S.A.R.L.
14/09/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°981
NOJO : BDC120065002034
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE STRASBOURG (67)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2011

Numéro d'identification : RCS Strasbourg 404 845 752
Dénomination : OXYGENE
Forme juridique : S.A.R.L.
21/03/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1191
NOJO : BDC11001502087T
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE STRASBOURG (67)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2010

Numéro d'identification : RCS Strasbourg 404 845 752
Dénomination : OXYGENE
Forme juridique : S.A.R.L.

Adresse :
51, route du Rhin,
67400 Illkirch-Graffenstaden
05/03/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1692
NOJO : BDC10001401588Y
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE STRASBOURG (67)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2009

Numéro d'identification : RCS Strasbourg 404 845 752
Dénomination : OXYGENE
Forme juridique : S.A.R.L.

Adresse :
51, route du Rhin,
67400 Illkirch-Graffenstaden
13/09/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1105
NOJO : BDC09006601388D
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE STRASBOURG (67)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2008

Numéro d'identification : RCS Strasbourg 404 845 752
Dénomination : OXYGENE
Forme juridique : S.A.R.L.

Adresse :
51, route du Rhin,
67400 Illkirch-Graffenstaden
23/10/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2069
NOJO : BDC080087034853
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE STRASBOURG (67)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2007

Numéro d'identification : RCS Strasbourg 404 845 752
Dénomination : OXYGENE
Forme juridique : S.A.R.L.

Adresse :
51, route du Rhin,
67400 Illkirch-Graffenstaden
Historique de l'unité légale :
20/12/2022 : économie sociale et solidaire, caractère employeur
Economie sociale et solidaire : OuiCaractère employeur : Non
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Services de soutien à l'exploitation forestière (NAFRev2 : 02.40Z)
25/12/2003 : activité principale
Activité principale : Services forestiers (NAFRev1 : 02.0D)
25/12/1997 : activité principale
Activité principale : Activités de nettoyage (NAF1993 : 74.7Z)
Représentants légaux :
04/12/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 1996B00501
Type : Personne Physique

Nom : UMECKER Pascal
Né le 27/01/1968 à STRASBOURG
Nationalité : FRANCAISE
Qualité : Gérant

Adresse :
2 A RUE DE LA FONTAINE
67440 REUTENBOURG
FRANCE
04/12/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 1996B00501
Type : Personne Physique

Nom : UMECKER Pascal
Né le 27/01/1968 à STRASBOURG
Nationalité : FRANCAISE
Qualité : Gérant

Adresse :
2 A RUE DE LA FONTAINE
67440 REUTENBOURG
FRANCE
Dépôts des actes :
11/06/2018 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 1996B00501
Dépôt : N°21764 déposé le 04/09/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
11/06/2018 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 1996B00501
Dépôt : N°21764 déposé le 04/09/2018
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
11/06/2018 : Statuts mis à jour
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 1996B00501
Dépôt : N°21764 déposé le 04/09/2018
Etat : Déposé
19/03/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 1996B00501
Dépôt : N°24780 déposé le 10/10/2018
Etat : Déposé
29/10/2002 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 1996B00501
Dépôt : N°441 déposé le 15/01/2003
Etat : Déposé
Décision : Changement de gérant Cession de parts
29/10/2002 : Acte sous seing privé
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 1996B00501
Dépôt : N°441 déposé le 15/01/2003
Etat : Déposé
Décision : Changement de gérant Cession de parts
17/09/2001 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 1996B00501
Dépôt : N°7521 déposé le 07/11/2001
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège 67400 ILLKIRCH GRAFFENSTADEN 51 ROUTE DU RHIN
24/09/1999 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 1996B00501
Dépôt : N°7635 déposé le 03/12/1999
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)
01/09/1998 : Acte sous seing privé
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 1996B00501
Dépôt : N°5538 déposé le 07/10/1998
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
01/09/1998 : Acte sous seing privé
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 1996B00501
Dépôt : N°5538 déposé le 07/10/1998
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
18/05/1998 : Acte sous seing privé
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 1996B00501
Dépôt : N°5538 déposé le 07/10/1998
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
08/07/1997 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 1996B00501
Dépôt : N°6464 déposé le 25/11/1997
Etat : Déposé
Décision : Changement de gérant
12/06/1997 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 1996B00501
Dépôt : N°6464 déposé le 25/11/1997
Etat : Déposé
Décision : Changement de gérant
25/03/1996 : Acte sous seing privé
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 1996B00501
Dépôt : N°2730 déposé le 07/05/1996
Etat : Déposé
Décision : Constitution
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 1996B00501
Dépôt : N°2730 déposé le 07/05/1996
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 1996B00501
Dépôt : N°7635 déposé le 03/12/1999
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 1996B00501
Dépôt : N°7521 déposé le 07/11/2001
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 1996B00501
Dépôt : N°441 déposé le 15/01/2003
Etat : Déposé
Décision : Changement de gérant Cession de parts
Etablissements :
04/12/2020 : Etablissement ouvert

Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 1996B00501
Type : Siège

Adresse :
51 RTE DU RHIN
67400 ILLKIRCH GRAFFENSTADEN
FRANCE
04/12/2020 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 1996B00501
Type : Etablissement principal

Adresse :
51 RTE DU RHIN
67400 ILLKIRCH GRAFFENSTADEN
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 02/04/1996
Activité : DESINFECTION DESINSECTISATION DERATISATION TRAITEMENTS ANTIPARASITAIRES ELAGAGE, ABATTAGE, TRAVAUX ACROBATIQUES
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
11/12/2001 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2001B00208
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Strasbourg

Adresse :
35 RUE DU DOCTEUR JACQUOT
DANJOUTIN
90400 DANJOUTIN
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 06/11/2001
Activité : DESINFECTION - DESINSECTISATION - DERATISATION TRAITEMENTS ANTIPARASITAIRES TRAVAUX SUR CORDES ELAGAGE
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
04/12/2020 : Ajout
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : LA CONVERSION DU MONTANT DU CAPITAL DES FRANCS EN EUROS A ETE EFFECTUEE D'OFFICE PAR LE GREFFE EN APPLICATION DU DECRET No 2001-474 DU 30 MAI 2001 : ANCIEN MONTANT : 50 000.00 FRF NOUVEAU MONTANT : 7 622.45 EUR
Personnes morales :
04/12/2020 : OXYGENE
Greffe : Strasbourg (6752)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 07/05/1996

Type de capital : Fixe
Capital : 7622.45
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Mars
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 99 années
11/12/2001 : OXYGENE
Greffe : Belfort (9001)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 11/12/2001

Economie sociale et solidaire : Non
Dépôts des comptes annuels :
31/03/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 1996B00501
Dépôt : N°19191 déposé le 04/12/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 1996B00501
Dépôt : N°7033 déposé le 24/06/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 1996B00501
Dépôt : N°2998 déposé le 22/03/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 1996B00501
Dépôt : N°15500 déposé le 22/12/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 1996B00501
Dépôt : N°14791 déposé le 27/10/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 1996B00501
Dépôt : N°17651 déposé le 23/11/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 1996B00501
Dépôt : N°9982 déposé le 19/11/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 1996B00501
Dépôt : N°12784 déposé le 12/12/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 1996B00501
Dépôt : N°3015 déposé le 09/04/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 1996B00501
Dépôt : N°5472 déposé le 04/06/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 1996B00501
Dépôt : N°1036 déposé le 28/01/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 1996B00501
Dépôt : N°11193 déposé le 23/12/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 1996B00501
Dépôt : N°4558 déposé le 19/06/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 1996B00501
Dépôt : N°5589 déposé le 22/07/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 1996B00501
Dépôt : N°9455 déposé le 24/11/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 1996B00501
Dépôt : N°8847 déposé le 22/11/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 1996B00501
Dépôt : N°8668 déposé le 08/12/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 1996B00501
Dépôt : N°9447 déposé le 10/12/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 1996B00501
Dépôt : N°7568 déposé le 12/11/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 1996B00501
Dépôt : N°8187 déposé le 02/10/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 1996B00501
Dépôt : N°8410 déposé le 09/11/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 1996B00501
Dépôt : N°8130 déposé le 20/10/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 1996B00501
Dépôt : N°2269 déposé le 03/05/1999
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 1996B00501
Dépôt : N°4134 déposé le 08/07/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2022 : Compte annuel complet
Greffe : STRASBOURG (6752)
Numéro de dépôt : 7013 du 04/07/2023
Numéro de gestion : 1996B00501
Code activité : 0240Z : Sylviculture et exploitation forestière (NAFRev2 : 02)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2022, durée : 9 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/03/2022, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/03/2022 : Compte annuel complet
Greffe : STRASBOURG (6752)
Numéro de dépôt : 19575 du 17/10/2022
Numéro de gestion : 1996B00501
Code activité : 0240Z : Sylviculture et exploitation forestière (NAFRev2 : 02)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/03/2021, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/03/2021 : Compte annuel complet
Greffe : STRASBOURG (6752)
Numéro de dépôt : 19134 du 08/12/2021
Numéro de gestion : 1996B00501
Code activité : 0240Z : Sylviculture et exploitation forestière (NAFRev2 : 02)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/03/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/03/2020 : Compte annuel complet
Greffe : STRASBOURG (6752)
Numéro de dépôt : 19191 du 04/12/2020
Numéro de gestion : 1996B00501
Code activité : 0240Z : Sylviculture et exploitation forestière (NAFRev2 : 02)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le N.C            , durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/03/2019 : Compte annuel complet
Greffe : STRASBOURG (6752)
Numéro de dépôt : 7033 du 24/06/2020
Numéro de gestion : 1996B00501
Code activité : 0240Z : Sylviculture et exploitation forestière (NAFRev2 : 02)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le N.C            , durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/03/2018 : Compte annuel complet
Greffe : STRASBOURG (6752)
Numéro de dépôt : 2998 du 22/03/2019
Numéro de gestion : 1996B00501
Code activité : 0240Z : Sylviculture et exploitation forestière (NAFRev2 : 02)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/03/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/03/2017 : Compte annuel complet
Greffe : STRASBOURG (6752)
Numéro de dépôt : 15500 du 22/12/2017
Numéro de gestion : 1996B00501
Code activité : 0240Z : Sylviculture et exploitation forestière (NAFRev2 : 02)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/03/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
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