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de Vitry-en-Perthois

OZWAY

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 19/02/2010
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 52050857300018 / Siren : 520508573 / NIC : 00018
N° de TVA : FR 40 520508573
Effectif en 2021 : 1 ou 2 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 22/03/2024
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
71 : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Cette division comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspec- tion de bâtiments, d’arpentage et de cartographie. Elle comprend également la prestation de services d’analyses physiques, chimiques et autres.
71.1 : Activités d'architecture et d'ingénierie
Ce groupe comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspection de bâtiments, d’arpentage et de cartographie.
71.12 : Activités d'ingénierie
71.12B : Ingénierie, études techniques
Cette sous-classe comprend :
- les activités d’ingénierie (c’est-à-dire l’application des lois physiques et principes d’ingénierie dans la conception de machines, matériaux, instruments, structures, processus et systèmes) et de conseil dans les domaines suivants : • machines, processus et sites industriels • projets comportant des activités ayant trait au génie civil, au génie hydraulique ou pour les bâtiments et les infrastructures de transport • projets de gestion de l’eau • conception et réalisation de projets intéressant le génie électrique et électronique, le génie minier, le génie chimique, le génie mécanique, le génie industriel, l’ingénierie de systèmes, de techniques de sécurité
- l’élaboration de projets faisant appel aux techniques de la climatisation, de la réfrigération, de l’assainissement et de la lutte contre la pollution, au génie acoustique, etc.
- les services de gestion de projets de constructions
- les études géophysiques, géologiques et sismiques
- l’information cartographique et spatiale

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les forages d’essai en rapport avec des opérations minières (cf. 09.10Z, 09.90Z)
- le développement ou l’édition de logiciels associés (cf. 58.29C, 62.01Z)
- les activités des consultants en informatique (cf. 62.02A et 62.09Z)
- les activités d’architecture (cf. 71.11Z)
- les activités de contrôle et les essais techniques (cf. 71.20B)
- les activités de recherche et de développement liées à l’ingénierie (cf. 72.19Z)
- le design industriel (cf. 74.10Z)
- la photographie aérienne (cf. 74.20Z)
- les activités des économistes de la construction (cf. 74.90A) Produits associés : 71.12.11, 71.12.12, 71.12.13, 71.12.14, 71.12.15, 71.12.16, 71.12.17, 71.12.18, 71.12.19, 71.12.20, 71.12.31, 71.12.32, 71.12.33, 71.12.34p, 71.12.35
25.73B-B : Fabrication d'outillage mécanique
Cette classe comprend :
-la fabrication de couteaux et de lames tranchantes pour machines ou pour appareils mécaniques ; -la fabrication de scies et lames de scies, y compris circulaires et de chaînes coupantes ;
-la fabrication d'outils interchangeables pour outils à main, machines et outillage portatif à moteur incorporé : forets, alésoirs, outils de tour, fraises, etc. ;
-la fabrication de poinçons et matrices pour estampage, d'outils de découpage
Coordonnées de l'établissement :
OZWAY
Adresse :
22 Allée DES ECUREUILS
49230 SEVREMOINE
Historique de l'établissement :
31/12/2020 : activité principale
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev2 : 71.12B)
31/12/2018 : activité principale
Activité principale : Fabrication de chaussures (NAFRev2 : 15.20Z)
31/12/2016 : activité principale
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev2 : 71.12B)
06/11/2013 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
Informations de l'unité légale :
Date de création : 19/02/2010
Dénomination : OZWAY
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev2 : 71.12B)
Catégorie juridique : Autre société civile
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 1 ou 2 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
31/10/2022 : Modifications générales

Annonce N°1332
NOJO : 004901MYG427704
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration, l'activité, la forme juridique.

Numéro d'identification : RCS Angers 520 508 573
Dénomination : OZWAY
Forme juridique : Société civile

Administration :
Gérant, Associé indéfiniment responsable : DESSEIN Sébastien, Pierre, Jean ; Associé indéfiniment responsable : DESSEIN Marina, Sylvie, Mathilde
19/10/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4092
NOJO : 4901MYG42489400
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 28/02/2022

Numéro d'identification : RCS Angers 520 508 573
Dénomination : OZWAY
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
24/11/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2169
NOJO : 4901MYG39534300
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 28/02/2021

Numéro d'identification : RCS Angers 520 508 573
Dénomination : OZWAY
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
08/10/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2973
NOJO : 4901MYG35612100
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 29/02/2020

Numéro d'identification : RCS Angers 520 508 573
Dénomination : OZWAY
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
19/03/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4408
NOJO : 4901MYG34187600
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 28/02/2019

Numéro d'identification : RCS Angers 520 508 573
Dénomination : OZWAY
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
16/01/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1611
NOJO : 490139246400000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 28/02/2018

Numéro d'identification : RCS Angers 520 508 573
Dénomination : OZWAY
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
01/12/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5556
NOJO : 490136302300000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 28/02/2017

Numéro d'identification : RCS Angers 520 508 573
Dénomination : OZWAY
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
13/09/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4112
NOJO : 490132939600000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 29/02/2016

Numéro d'identification : RCS Angers 520 508 573
Dénomination : OZWAY
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
19/11/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5751
NOJO : 490130836700000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 28/02/2015

Numéro d'identification : RCS Angers 520 508 573
Dénomination : OZWAY
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
28/11/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6113
NOJO : 490128039400000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 28/02/2014

Numéro d'identification : RCS Angers 520 508 573
Dénomination : OZWAY
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
15/11/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8672
NOJO : 490125679600000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 28/02/2013

Numéro d'identification : RCS Angers 520 508 573
Dénomination : OZWAY
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
25/10/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6568
NOJO : BXC12286003607O
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 29/02/2012

Numéro d'identification : RCS Angers 520 508 573
Dénomination : OZWAY
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
22 allée des Ecureuils
49450 Saint-Macaire-en-Mauges
16/12/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6217
NOJO : BXC113360077220
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 28/02/2011

Numéro d'identification : RCS Angers 520 508 573
Dénomination : OZWAY
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
22 allée des Ecureuils
49450 Saint-Macaire-en-Mauges
22/11/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7231
NOJO : BXC10308004926L
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 28/02/2010

Numéro d'identification : RCS Angers 520 508 573
Dénomination : OZWAY
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
22 allée des Ecureuils
49450 Saint-Macaire-en-Mauges
11/03/2010 : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal

Annonce N°798
NOJO : BXA10063001460C
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Catégorie de création : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal
Date d'immatriculation : 24/02/2010
Date de commencement d'activité : 19/02/2010

Numéro d'identification : RCS Angers 520 508 573
Dénomination : OZWAY
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant(e) : DESSEIN Sébastien
Montant du capital : 25000 EUR

Etablissement principal :
Activité : La fabrication, la confection, la transformation, l'achat, la vente, l'importation et l'exportation, soit pour son compte, soit pour le compte de tiers, d'emporte-pièces et de tous objets se rapportant à l'industrie de la chaussure, du cuir, de la confection et autres matières similaires ou connexes
Origine des fonds : Création

Adresse :
22 allée des Ecureuils
49450 Saint-Macaire-en-Mauges
Historique de l'unité légale :
31/08/2022 : catégorie juridique, économie sociale et solidaire, caractère employeur
Catégorie juridique : Autre société civile
Economie sociale et solidaire : OuiCaractère employeur : Non
31/12/2020 : activité principale
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev2 : 71.12B)
31/12/2018 : activité principale
Activité principale : Fabrication de chaussures (NAFRev2 : 15.20Z)
31/12/2016 : activité principale
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev2 : 71.12B)
Représentants légaux :
25/10/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2022D01463
Type : Personne Physique

Nom : DESSEIN Sébastien, Pierre, Jean
Né le 10/08/1976 à Pontoise (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
22 Allée des Ecureuils
Saint-Macaire-en-Mauges
49450 Sèvremoine
FRANCE
25/10/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2022D01463
Type : Personne Physique

Nom : DESSEIN Sébastien, Pierre, Jean
Né le 10/08/1976 à Pontoise (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Associé indéfiniment responsable

Adresse :
22 Allée des Ecureuils
Saint-Macaire-en-Mauges
49450 Sèvremoine
FRANCE
25/10/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2022D01463
Type : Personne Physique

Nom : FORTIN (DESSEIN) Marina, Sylvie, Mathilde
Né le 20/07/1977 à Cholet (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Associé indéfiniment responsable

Adresse :
22 Allée des Ecureuils
Saint-Macaire-en-Mauges
49450 Sèvremoine
FRANCE
23/08/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2010B00283
Type : Personne Physique

Nom : DESSEIN Sébastien
Né le 10/08/1976 à Pontoise (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
22 allée des Ecureuils
Saint-Macaire-en-Mauges
49450 Sèvremoine
FRANCE
Dépôts des actes :
31/08/2022 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2022D01463
Dépôt : N°12362 déposé le 25/10/2022
Etat : Déposé
Décision : Changement de forme juridique
31/08/2022 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2022D01463
Dépôt : N°12362 déposé le 25/10/2022
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social
31/08/2022 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2022D01463
Dépôt : N°12362 déposé le 25/10/2022
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de gérant(s)
31/08/2022 : Statuts mis à jour
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2022D01463
Dépôt : N°12362 déposé le 25/10/2022
Etat : Déposé
15/02/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2022D01463
Dépôt : N°6803 déposé le 26/02/2018
Etat : Déposé
19/02/2010 : Acte sous seing privé
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2010B00283
Dépôt : N°1669 déposé le 24/02/2010
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de gérant(s)
19/02/2010 : Acte sous seing privé
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2010B00283
Dépôt : N°1669 déposé le 24/02/2010
Etat : Déposé
Décision : Constitution
19/02/2010 : Acte sous seing privé
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2022D01463
Dépôt : N°1669 déposé le 24/02/2010
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de gérant(s)
19/02/2010 : Acte sous seing privé
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2022D01463
Dépôt : N°1669 déposé le 24/02/2010
Etat : Déposé
Décision : Constitution
Etablissements :
25/10/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2022D01463
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
22 Allée des Ecureuils
Saint-Macaire-en-Mauges
49450 Sèvremoine
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 19/02/2010
Activité : Activité de holding consistant en l'acquisition, la gestion directement ou indirectement de parts, actions, valeurs mobilières ou obligations de sociétés françaises ou étrangères, la direction générale, l'administration, la gestion, l'exercice de mandat social de toutes sociétés, entreprises ou autres groupements, l'acquisition de terrains et/ou d'immeubles, l'exploitation par bail, location meublée ou en meublée ou autrement desdits immeubles et tous autres immeubles bâtis ou non, dont elle pourrait devenir propriétaire ultérieurement, par voie d'acquisition, échange, apport ou autrement, la mise à disposition et la jouissance desdits immeubles au profit d'un tiers ou d'un associé
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
23/08/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2010B00283
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
22 allée des Ecureuils
Saint-Macaire-en-Mauges
49450 Sèvremoine
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 19/02/2010
Activité : La fabrication, la confection, la transformation, l'achat, la vente, l'importation et l'exportation, soit pour son compte, soit pour le compte de tiers, d'emporte-pièces et de tous objets se rapportant à l'industrie de la chaussure, du cuir, de la confection et autres matières similaires ou connexes
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Personnes morales :
25/10/2022 : OZWAY
Greffe : Angers (4901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société civile
Activité principale : Activité de holding consistant en l'acquisition, la gestion directement ou indirectement de parts, actions, valeurs mobilières ou obligations de sociétés françaises ou étrangères, la direction générale, l'administration, la gestion, l'exercice de mandat social de toutes sociétés, entreprises ou autres groupements, l'acquisition de terrains et/ou d'immeubles, l'exploitation par bail, location meublée ou en meublée ou autrement desdits immeubles et tous autres immeubles bâtis ou non, dont elle pourrait devenir propriétaire ultérieurement, par voie d'acquisition, échange, apport ou autrement, la mise à disposition et la jouissance desdits immeubles au profit d'un tiers ou d'un associé

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 24/02/2010
Date à laquelle la personne commence son activité : 19/02/2010

Type de capital : Fixe
Capital : 25000.0
Devise : Euros
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 99 années
23/08/2016 : OZWAY
Greffe : Angers (4901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 24/02/2010

Type de capital : Fixe
Capital : 25000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 28 Février
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 28/02/2010
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
28/02/2022 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2022D01463
Dépôt : N°14541 déposé le 27/09/2022
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
28/02/2021 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2022D01463
Dépôt : N°17760 déposé le 10/11/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
29/02/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2022D01463
Dépôt : N°11082 déposé le 28/09/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
28/02/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2022D01463
Dépôt : N°2141 déposé le 11/03/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
28/02/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2022D01463
Dépôt : N°420 déposé le 21/11/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
28/02/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2022D01463
Dépôt : N°13924 déposé le 03/11/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
29/02/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2010B00283
Dépôt : N°9498 déposé le 23/08/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
29/02/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2022D01463
Dépôt : N°9498 déposé le 23/08/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
28/02/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2010B00283
Dépôt : N°13006 déposé le 19/10/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
28/02/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2022D01463
Dépôt : N°13006 déposé le 19/10/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
28/02/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2010B00283
Dépôt : N°10414 déposé le 22/10/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
28/02/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2022D01463
Dépôt : N°10414 déposé le 22/10/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
28/02/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2010B00283
Dépôt : N°10443 déposé le 04/10/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
28/02/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2022D01463
Dépôt : N°10443 déposé le 04/10/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
29/02/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2010B00283
Dépôt : N°10442 déposé le 27/09/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
29/02/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2022D01463
Dépôt : N°10442 déposé le 27/09/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
28/02/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2010B00283
Dépôt : N°12031 déposé le 04/11/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
28/02/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2022D01463
Dépôt : N°12031 déposé le 04/11/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
28/02/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2010B00283
Dépôt : N°10428 déposé le 12/10/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
28/02/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2022D01463
Dépôt : N°10428 déposé le 12/10/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
28/02/2022 : Compte annuel complet
Greffe : ANGERS (4901)
Numéro de dépôt : 14541 du 27/09/2022
Numéro de gestion : 2010B00283
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 28/02/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 28/02/2021
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AJAutres immobilisations incorporelles50 00016 66733 33343 333
ATAutres immobilisations corporelles4 8671174 750
CUAutres participations766 783766 783515 903
BJTOTAL (I)821 65016 783804 867559 236
BVAvances et acomptes versés sur commandes330330
BXClients et comptes rattachés22 56022 560179 520
BZAutres créances69 02469 02417 221
CDValeurs mobilières de placement49 54549 545
CFDisponibilités159 943159 943195 117
CHCharges constatées d’avance1 517
CJTOTAL (II)301 401301 401393 376
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 123 05116 7831 106 268952 612
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel25 00025 000
DDRéserve légale (1)2 5002 500
DGAutres réserves666 852565 566
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)46 853103 786
DKProvisions réglementées16 90316 903
DLTOTAL (I)758 108713 755
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)31 03062 708
DVEmprunts et dettes financières divers (4)87 109127 383
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés4 4563 230
DYDettes fiscales et sociales44 56545 537
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés181 000
ECTOTAL (IV)348 160238 857
EETOTAL GENERAL (I à V)1 106 268952 612
EIDont emprunts participatifs87 109
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services120 000260 000
FJChiffres d’affaires nets120 000260 000
FQAutres produits8
FRTotal des produits d’exploitation (I)120 000260 008
FWAutres achats et charges externes9 3307 866
FXImpôts, taxes et versements assimilés726716
FYSalaires et traitements95 982167 128
FZCharges sociales18 5412 346
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements117
GFTotal des charges d’exploitation (II)124 696178 055
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-4 69681 953
GJProduits financiers de participations50 00050 000
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé11 3356 017
GLAutres intérêts et produits assimilés1 3892 288
GPTotal des produits financiers (V)62 72458 305
GQDotations financières sur amortissements et provisions10 0006 667
GRIntérêts et charges assimilées1 7312 709
GUTotal des charges financières (VI)11 7319 375
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)50 99348 929
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)46 297130 882
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion184
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)184
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-184
HKImpôts sur les bénéfices (X)-55626 912
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)182 724318 312
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)135 871214 526
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)46 853103 786
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles6 66710 00016 667
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles117117
0NAMORTISSEMENTS Total Général6 66710 11716 783
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3ZTotal Provisions réglementées16 90316 903
7CTOTAL GENERAL16 90316 903
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES91 58491 584
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine31 03031 030
8BFournisseurs et comptes rattaché4 4564 456
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés181 000181 000
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)87 10987 109
VYTOTAL – ETAT DES DETTES348 160348 160
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice30 796
28/02/2021 : Compte annuel complet
Greffe : ANGERS (4901)
Numéro de dépôt : 17760 du 10/11/2021
Numéro de gestion : 2010B00283
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 28/02/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 29/02/2020
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AJAutres immobilisations incorporelles50 00016 66733 33343 333
ATAutres immobilisations corporelles4 8671174 750
CUAutres participations766 783766 783515 903
BJTOTAL (I)821 65016 783804 867559 236
BVAvances et acomptes versés sur commandes330330
BXClients et comptes rattachés22 56022 560179 520
BZAutres créances69 02469 02417 221
CDValeurs mobilières de placement49 54549 545
CFDisponibilités159 943159 943195 117
CHCharges constatées d’avance1 517
CJTOTAL (II)301 401301 401393 376
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 123 05116 7831 106 268952 612
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel25 00025 000
DDRéserve légale (1)2 5002 500
DGAutres réserves666 852565 566
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)46 853103 786
DKProvisions réglementées16 90316 903
DLTOTAL (I)758 108713 755
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)31 03062 708
DVEmprunts et dettes financières divers (4)87 109127 383
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés4 4563 230
DYDettes fiscales et sociales44 56545 537
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés181 000
ECTOTAL (IV)348 160238 857
EETOTAL GENERAL (I à V)1 106 268952 612
EIDont emprunts participatifs87 109
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services120 000260 000
FJChiffres d’affaires nets120 000260 000
FQAutres produits8
FRTotal des produits d’exploitation (I)120 000260 008
FWAutres achats et charges externes9 3307 866
FXImpôts, taxes et versements assimilés726716
FYSalaires et traitements95 982167 128
FZCharges sociales18 5412 346
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements117
GFTotal des charges d’exploitation (II)124 696178 055
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-4 69681 953
GJProduits financiers de participations50 00050 000
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé11 3356 017
GLAutres intérêts et produits assimilés1 3892 288
GPTotal des produits financiers (V)62 72458 305
GQDotations financières sur amortissements et provisions10 0006 667
GRIntérêts et charges assimilées1 7312 709
GUTotal des charges financières (VI)11 7319 375
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)50 99348 929
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)46 297130 882
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion184
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)184
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-184
HKImpôts sur les bénéfices (X)-55626 912
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)182 724318 312
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)135 871214 526
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)46 853103 786
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles6 66710 00016 667
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles117117
0NAMORTISSEMENTS Total Général6 66710 11716 783
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3ZTotal Provisions réglementées16 90316 903
7CTOTAL GENERAL16 90316 903
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES91 58491 584
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine31 03031 030
8BFournisseurs et comptes rattaché4 4564 456
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés181 000181 000
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)87 10987 109
VYTOTAL – ETAT DES DETTES348 160348 160
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice30 796
29/02/2020 : Compte annuel complet
Greffe : ANGERS (4901)
Numéro de dépôt : 11082 du 28/09/2020
Numéro de gestion : 2010B00283
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 29/02/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 28/02/2019
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AJAutres immobilisations incorporelles50 00016 66733 33343 333
ATAutres immobilisations corporelles4 8671174 750
CUAutres participations766 783766 783515 903
BJTOTAL (I)821 65016 783804 867559 236
BVAvances et acomptes versés sur commandes330330
BXClients et comptes rattachés22 56022 560179 520
BZAutres créances69 02469 02417 221
CDValeurs mobilières de placement49 54549 545
CFDisponibilités159 943159 943195 117
CHCharges constatées d’avance1 517
CJTOTAL (II)301 401301 401393 376
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 123 05116 7831 106 268952 612
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel25 00025 000
DDRéserve légale (1)2 5002 500
DGAutres réserves666 852565 566
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)46 853103 786
DKProvisions réglementées16 90316 903
DLTOTAL (I)758 108713 755
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)31 03062 708
DVEmprunts et dettes financières divers (4)87 109127 383
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés4 4563 230
DYDettes fiscales et sociales44 56545 537
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés181 000
ECTOTAL (IV)348 160238 857
EETOTAL GENERAL (I à V)1 106 268952 612
EIDont emprunts participatifs87 109
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services120 000260 000
FJChiffres d’affaires nets120 000260 000
FQAutres produits8
FRTotal des produits d’exploitation (I)120 000260 008
FWAutres achats et charges externes9 3307 866
FXImpôts, taxes et versements assimilés726716
FYSalaires et traitements95 982167 128
FZCharges sociales18 5412 346
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements117
GFTotal des charges d’exploitation (II)124 696178 055
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-4 69681 953
GJProduits financiers de participations50 00050 000
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé11 3356 017
GLAutres intérêts et produits assimilés1 3892 288
GPTotal des produits financiers (V)62 72458 305
GQDotations financières sur amortissements et provisions10 0006 667
GRIntérêts et charges assimilées1 7312 709
GUTotal des charges financières (VI)11 7319 375
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)50 99348 929
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)46 297130 882
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion184
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)184
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-184
HKImpôts sur les bénéfices (X)-55626 912
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)182 724318 312
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)135 871214 526
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)46 853103 786
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles6 66710 00016 667
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles117117
0NAMORTISSEMENTS Total Général6 66710 11716 783
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3ZTotal Provisions réglementées16 90316 903
7CTOTAL GENERAL16 90316 903
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES91 58491 584
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine31 03031 030
8BFournisseurs et comptes rattaché4 4564 456
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés181 000181 000
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)87 10987 109
VYTOTAL – ETAT DES DETTES348 160348 160
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice30 796
28/02/2019 : Compte annuel complet
Greffe : ANGERS (4901)
Numéro de dépôt : 2141 du 11/03/2020
Numéro de gestion : 2010B00283
Code activité : 1520Z : Industrie du cuir et de la chaussure (NAFRev2 : 15)
Clôture de l'exercice : le 28/02/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 28/02/2018
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AJAutres immobilisations incorporelles50 00016 66733 33343 333
ATAutres immobilisations corporelles4 8671174 750
CUAutres participations766 783766 783515 903
BJTOTAL (I)821 65016 783804 867559 236
BVAvances et acomptes versés sur commandes330330
BXClients et comptes rattachés22 56022 560179 520
BZAutres créances69 02469 02417 221
CDValeurs mobilières de placement49 54549 545
CFDisponibilités159 943159 943195 117
CHCharges constatées d’avance1 517
CJTOTAL (II)301 401301 401393 376
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 123 05116 7831 106 268952 612
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel25 00025 000
DDRéserve légale (1)2 5002 500
DGAutres réserves666 852565 566
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)46 853103 786
DKProvisions réglementées16 90316 903
DLTOTAL (I)758 108713 755
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)31 03062 708
DVEmprunts et dettes financières divers (4)87 109127 383
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés4 4563 230
DYDettes fiscales et sociales44 56545 537
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés181 000
ECTOTAL (IV)348 160238 857
EETOTAL GENERAL (I à V)1 106 268952 612
EIDont emprunts participatifs87 109
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services120 000260 000
FJChiffres d’affaires nets120 000260 000
FQAutres produits8
FRTotal des produits d’exploitation (I)120 000260 008
FWAutres achats et charges externes9 3307 866
FXImpôts, taxes et versements assimilés726716
FYSalaires et traitements95 982167 128
FZCharges sociales18 5412 346
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements117
GFTotal des charges d’exploitation (II)124 696178 055
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-4 69681 953
GJProduits financiers de participations50 00050 000
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé11 3356 017
GLAutres intérêts et produits assimilés1 3892 288
GPTotal des produits financiers (V)62 72458 305
GQDotations financières sur amortissements et provisions10 0006 667
GRIntérêts et charges assimilées1 7312 709
GUTotal des charges financières (VI)11 7319 375
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)50 99348 929
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)46 297130 882
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion184
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)184
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-184
HKImpôts sur les bénéfices (X)-55626 912
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)182 724318 312
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)135 871214 526
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)46 853103 786
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles6 66710 00016 667
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles117117
0NAMORTISSEMENTS Total Général6 66710 11716 783
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3ZTotal Provisions réglementées16 90316 903
7CTOTAL GENERAL16 90316 903
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES91 58491 584
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine31 03031 030
8BFournisseurs et comptes rattaché4 4564 456
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés181 000181 000
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)87 10987 109
VYTOTAL – ETAT DES DETTES348 160348 160
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice30 796
28/02/2018 : Compte annuel complet
Greffe : ANGERS (4901)
Numéro de dépôt : 420 du 21/11/2018
Numéro de gestion : 2010B00283
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 28/02/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 28/02/2017
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AJAutres immobilisations incorporelles50 00016 66733 33343 333
ATAutres immobilisations corporelles4 8671174 750
CUAutres participations766 783766 783515 903
BJTOTAL (I)821 65016 783804 867559 236
BVAvances et acomptes versés sur commandes330330
BXClients et comptes rattachés22 56022 560179 520
BZAutres créances69 02469 02417 221
CDValeurs mobilières de placement49 54549 545
CFDisponibilités159 943159 943195 117
CHCharges constatées d’avance1 517
CJTOTAL (II)301 401301 401393 376
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 123 05116 7831 106 268952 612
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel25 00025 000
DDRéserve légale (1)2 5002 500
DGAutres réserves666 852565 566
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)46 853103 786
DKProvisions réglementées16 90316 903
DLTOTAL (I)758 108713 755
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)31 03062 708
DVEmprunts et dettes financières divers (4)87 109127 383
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés4 4563 230
DYDettes fiscales et sociales44 56545 537
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés181 000
ECTOTAL (IV)348 160238 857
EETOTAL GENERAL (I à V)1 106 268952 612
EIDont emprunts participatifs87 109
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services120 000260 000
FJChiffres d’affaires nets120 000260 000
FQAutres produits8
FRTotal des produits d’exploitation (I)120 000260 008
FWAutres achats et charges externes9 3307 866
FXImpôts, taxes et versements assimilés726716
FYSalaires et traitements95 982167 128
FZCharges sociales18 5412 346
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements117
GFTotal des charges d’exploitation (II)124 696178 055
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-4 69681 953
GJProduits financiers de participations50 00050 000
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé11 3356 017
GLAutres intérêts et produits assimilés1 3892 288
GPTotal des produits financiers (V)62 72458 305
GQDotations financières sur amortissements et provisions10 0006 667
GRIntérêts et charges assimilées1 7312 709
GUTotal des charges financières (VI)11 7319 375
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)50 99348 929
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)46 297130 882
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion184
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)184
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-184
HKImpôts sur les bénéfices (X)-55626 912
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)182 724318 312
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)135 871214 526
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)46 853103 786
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles6 66710 00016 667
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles117117
0NAMORTISSEMENTS Total Général6 66710 11716 783
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3ZTotal Provisions réglementées16 90316 903
7CTOTAL GENERAL16 90316 903
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES91 58491 584
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine31 03031 030
8BFournisseurs et comptes rattaché4 4564 456
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés181 000181 000
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)87 10987 109
VYTOTAL – ETAT DES DETTES348 160348 160
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice30 796
28/02/2017 : Compte annuel complet
Greffe : ANGERS (4901)
Numéro de dépôt : 13924 du 03/11/2017
Numéro de gestion : 2010B00283
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 28/02/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 29/02/2016
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AJAutres immobilisations incorporelles50 00016 66733 33343 333
ATAutres immobilisations corporelles4 8671174 750
CUAutres participations766 783766 783515 903
BJTOTAL (I)821 65016 783804 867559 236
BVAvances et acomptes versés sur commandes330330
BXClients et comptes rattachés22 56022 560179 520
BZAutres créances69 02469 02417 221
CDValeurs mobilières de placement49 54549 545
CFDisponibilités159 943159 943195 117
CHCharges constatées d’avance1 517
CJTOTAL (II)301 401301 401393 376
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 123 05116 7831 106 268952 612
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel25 00025 000
DDRéserve légale (1)2 5002 500
DGAutres réserves666 852565 566
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)46 853103 786
DKProvisions réglementées16 90316 903
DLTOTAL (I)758 108713 755
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)31 03062 708
DVEmprunts et dettes financières divers (4)87 109127 383
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés4 4563 230
DYDettes fiscales et sociales44 56545 537
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés181 000
ECTOTAL (IV)348 160238 857
EETOTAL GENERAL (I à V)1 106 268952 612
EIDont emprunts participatifs87 109
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services120 000260 000
FJChiffres d’affaires nets120 000260 000
FQAutres produits8
FRTotal des produits d’exploitation (I)120 000260 008
FWAutres achats et charges externes9 3307 866
FXImpôts, taxes et versements assimilés726716
FYSalaires et traitements95 982167 128
FZCharges sociales18 5412 346
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements117
GFTotal des charges d’exploitation (II)124 696178 055
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-4 69681 953
GJProduits financiers de participations50 00050 000
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé11 3356 017
GLAutres intérêts et produits assimilés1 3892 288
GPTotal des produits financiers (V)62 72458 305
GQDotations financières sur amortissements et provisions10 0006 667
GRIntérêts et charges assimilées1 7312 709
GUTotal des charges financières (VI)11 7319 375
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)50 99348 929
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)46 297130 882
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion184
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)184
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-184
HKImpôts sur les bénéfices (X)-55626 912
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)182 724318 312
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)135 871214 526
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)46 853103 786
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles6 66710 00016 667
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles117117
0NAMORTISSEMENTS Total Général6 66710 11716 783
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3ZTotal Provisions réglementées16 90316 903
7CTOTAL GENERAL16 90316 903
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES91 58491 584
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine31 03031 030
8BFournisseurs et comptes rattaché4 4564 456
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés181 000181 000
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)87 10987 109
VYTOTAL – ETAT DES DETTES348 160348 160
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice30 796

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