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de Saint-Martin-du-Tertre

PAIN CONCEPT

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 01/01/2000
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 42813873900027 / Siren : 428138739 / NIC : 00027
N° de TVA : FR 41 428138739
Effectif en 2021 : 250 à 499 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section C : INDUSTRIE MANUFACTURIÈRE
Cette section comprend la transformation physique ou chimique de matériaux, substances ou composants en nouveaux produits. Les matériaux, substances ou composants transformés sont des matières premières produi- tes par l’agriculture, la sylviculture, la pêche ou les industries extractives, des matières premières secondaires is- sues de la récupération des déchets ainsi que des produits issus d’autres activités manufacturières. L’altération substantielle, la rénovation et la reconstruction de biens sont généralement considérées comme activités manufacturières.
Les unités manufacturières peuvent :
- transformer leurs propres matériaux
- sous-traiter une partie de la transformation de leurs propres matériaux
- sous-traiter la totalité de la transformation des matériaux, à condition qu’elles en soient
propriétaires
- effectuer les opérations de transformation sous-traitées évoquées ci-dessus.
Le produit résultant d’une opération de transformation peut être fini, c’est-à-dire qu’il est prêt à être utilisé ou consom- mé ou il peut être semi-fini, c’est-à-dire qu’il entre dans la composition d’une autre fabrication. Par exemple, le produit du raffinage de l’alumine est la matière de base utilisée dans la production primaire d’aluminium ; l’aluminium primaire est la matière de base pour la fabrication du fil d’aluminium et le fil d’aluminium est la matière de base utilisée pour la fabrication de produits manufacturés à partir de ce fil.
La fabrication de composants spécialisés et de pièces, accessoires et fixations de machines et équipements relève, en règle générale, de la même classe que la fabrication des machines et équipements auxquels les pièces et acces- soires sont destinés. La fabrication de composants et pièces non spécialisés de machines et équipements, tels que moteurs, pistons, générateurs, assemblages électriques, valves, engrenages, roulements, relève de la classe d’activi- té manufacturière appropriée, sans tenir compte des machines et équipements auxquels ces éléments pourraient être intégrés. Toutefois, la fabrication de composants spécialisés et d’accessoires par moulage ou extrusion de matières plastiques est comprise dans le groupe 22.2.
L’assemblage des composants de produits manufacturés est considéré comme une activité manufacturière. Celle-ci comprend l’assemblage des produits manufacturés à partir de composants fabriqués par l’unité qui l’exécute ou de composants achetés ou fournis.
La récupération des déchets, c’est-à-dire la transformation de déchets en matières premières secondaires est classée en section E «Production et distribution d’eau ; assainissement, gestion des déchets et dépollution» dans le groupe 38.3 car l’objectif premier de ces activités est le traitement des déchets. Toutefois, la fabrication de nouveaux produits finals, par opposition aux matières premières secondaires, relève de la section C «Industrie manufacturière», même si ces pro- cédés utilisent des déchets comme matière de base. À titre d’exemple, la production d’argent à partir de déchets de films est considérée comme une opération de transformation.
L’entretien et la réparation spécialisés de machines et équipements industriels, commerciaux et similaires sont, en géné- ral, classés en section C, dans la division 33. Toutefois, la réparation d’ordinateurs et de biens personnels et domesti- ques relève de la section S «Autres activités de service», en division 95, tandis que la réparation de véhicules automobiles relève de la section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles», en division 45. Exécutée en tant qu’activité spécialisée, l’installation de machines et d’équipements est classée en section C, en 33.20.
Remarque : Les limites entre le secteur manufacturier et les autres secteurs peuvent parfois être floues. De ma- nière générale, l’activité manufacturière consiste en la transformation de matériaux en nouveaux produits. Ce- pendant, la définition de ce qui constitue un nouveau produit peut être assez subjective. D’autre part, les activités partielles sous-traitées d’un processus de production industriel sont également considérées comme des activités manufacturières.
Pour clarifier, les activités suivantes sont considérées comme activités manufacturières dans la NAF :
- la transformation de poissons frais (écaillage des huîtres, découpe de filets de poisson) qui n’est
pas effectuée à bord des bateaux de pêche (cf. 10.20Z)
- la pasteurisation et la mise en bouteille du lait (cf. 10.51A)
- le travail du cuir (cf. 15.11Z)
- la conservation du bois (cf. 16.10)
- l’imprimerie et les activités connexes (cf. 18.1)
- le rechapage de pneus (cf. 22.11Z)
- la production de béton prêt à l’emploi (cf. 23.63Z)
- le traitement électrolytique, le placage et le traitement à chaud de métaux (cf. 25.61Z)
- la reconstruction ou le réusinage de machines (par exemple les moteurs d’automobile, cf. 29.10Z).
Inversement, il existe des activités qui, même si elles comportent des processus de transformation, sont classées dans une autre section de la NACE et ne sont donc pas considérées comme manufacturières. Par exemple :
- l’exploitation forestière, classée dans la section A «Agriculture, sylviculture et pêche»
- les activités visant à l’amélioration des produits agricoles pour les marchés primaires, classée dans
la section A
- les activités de préparation de produits alimentaires destinés à la consommation immédiate, sur
place ou à emporter, classées dans la section I «Hébergement et restauration», en division 56
- l’enrichissement de minerais et autres matières minérales, classé dans la section B «Industries
extractives»
- la construction de structures et les opérations de fabrication effectuées sur le site de construction,
classées dans la section F «Construction»
- les activités de fractionnement et de redistribution en lots plus petits, y compris le conditionnement,
le reconditionnement ou l’embouteillage de produits tels que les alcools ou les produits chimiques, le tri de résidus, lorsque ces activités sont associées à la vente du produit ; le mélange de peintures sur commande du client et la découpe de métaux sur commande du client ; toute activité réalisée pour compte propre ne résultant pas en un produit différent, classée dans la section G.
10 : Industries alimentaires
Cette division comprend la transformation des produits de la culture, de la sylviculture et de la pêche en aliments pour l’homme ou l’animal et comprend également la production de divers produits intermédiaires non directement alimentaires. Cette activité génère fréquemment des produits associés de valeur diverse (par exemple peaux pour l’activité d’abattage ou tourteaux pour la production d’huile). La division est organisée en sous filières : viandes, poissons, fruits et légumes, corps gras, produits laitiers, meu- nerie et travail du grain, aliments pour animaux et autres filières alimentaires. La production est le plus souvent ef- fectuée pour compte propre mais peut aussi l’être pour compte de tiers, notamment l’abattage à façon. Cette division ne comprend pas la préparation de plats pour consommation immédiate, comme dans les restau- rants. Certaines activités sont considérées comme manufacturières (par exemple les boulangers, pâtissiers, charcu- tiers, etc. qui vendent leur propre production), même s’il y a vente au détail dans le propre magasin du producteur. Cependant, lorsque le traitement est minimal et n’aboutit pas à une réelle transformation (boucherie, poisson- nerie) le classement s’effectue en section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles». Les activités de préparation de produits alimentaires destinés à la consommation sur place sont classées dans la division 56. La production d’aliments pour animaux à partir de co-produits ou sous-produits (y compris d’abattoir) est classée en 10.9, tandis que la transformation des déchets d’aliments et de boissons en matières premières secondaires est classée en 38.3 et l’élimination de déchets d’aliments et de boissons en 38.21.
10.7 : Fabrication de produits de boulangerie-pâtisserie et de pâtes alimentaires
10.71 : Fabrication de pain et de pâtisserie fraîche
Cette classe ne comprend pas :
- la fabrication de produits de boulangerie «secs» (cf. 10.72Z)
- la fabrication de produits farineux (pâtes alimentaires) (cf. 10.73Z)
- le réchauffage de produits de boulangerie pour consommation immédiate (cf. 56)
10.71A : Fabrication industrielle de pain et de pâtisserie fraîche
Cette sous-classe comprend :
- la fabrication à caractère industriel de pains, de viennoiseries (croissants par exemple), de pâtisseries fraîches et de gaufres et crêpes fraîches (y compris surgelées)
- la fabrication de pâtes et pâtons surgelés destinés à la cuisson

Cette sous-classe comprend aussi :
- la fabrication à caractère industriel de quiches, tartes salées, tourtes fraîches et de croque-monsieur crus

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la fabrication de quiches, tartes salées, tourtes et pizzas surgelées (cf. 10.85Z), de pizzas fraîches (cf. 10.89Z) Produits associés : 10.71.11p, 10.71.12p, 10.71.99p
Coordonnées de l'établissement :
PAIN CONCEPT
Adresse :
PARC ATLANTIQUE
85210 SAINTE-HERMINE
Historique de l'établissement :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Fabrication industrielle de pain et de pâtisserie fraîche (NAFRev2 : 10.71A)
25/12/2004 : activité principale
Activité principale : Fabrication industrielle de pain et de pâtisserie fraîche (NAFRev1 : 15.8A)
25/12/2002 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
Liens de succession de l'établissement :
15/01/2001 : Succession
Prédécesseur : PAIN CONCEPT
Transfert du siège
Continuité économique
Accords d'entreprise :
29/06/2023 : UN ACCORD RELATIF AU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T08523008925
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 11/07/2023
Date de dépôt : 10/07/2023
Date du texte : 29/06/2023
Date d'effet : 30/06/2023
Date de fin : 06/03/2027
Date de diffusion : 17/07/2023
Convention collective : Convention collective nationale des activités industrielles de boulangerie et de pâtisserie (fusion entre la 1747 et la 2075) (1747)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : PAIN CONCEPT
Siret : 42813873900027
Code APE : 1071A
Secteur : Fabrication industrielle de pain et de pâtisserie fraîche

Thèmes de l'accord :
  • 121 - Droit syndical, IRP, expression des salariés

Syndicats :
  • 1 - CGT
  • 5 - CGT-FO

Signataires :
  • 91
09/06/2023 : UN ACCORD EN FAVEUR DE LA DÉROGATION À LA DURÉE MAXIMALE QUOTIDIENNE DE TRAVAIL POUR LES ÉQUIPES DE SUPPLÉANCE
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T08523008758
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 26/06/2023
Date de dépôt : 23/06/2023
Date du texte : 09/06/2023
Date d'effet : 01/07/2023
Date de fin : 30/06/2024
Date de diffusion : 03/07/2023
Convention collective : Convention collective nationale des activités industrielles de boulangerie et de pâtisserie (fusion entre la 1747 et la 2075) (1747)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : PAIN CONCEPT
Siret : 42813873900027
Code APE : 1071A
Secteur : Fabrication industrielle de pain et de pâtisserie fraîche

Thèmes de l'accord :
  • 060 - Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail

Syndicats :
  • 1 - CGT
  • 5 - CGT-FO

Signataires :
  • 91
12/01/2023 : UN ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LE TREIZIEME MOIS
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T08523007956
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 03/02/2023
Date de dépôt : 02/02/2023
Date du texte : 12/01/2023
Date d'effet : 01/01/2023
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 06/02/2023
Convention collective : Convention collective nationale des activités industrielles de boulangerie et de pâtisserie (fusion entre la 1747 et la 2075) (1747)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : PAIN CONCEPT
Siret : 42813873900027
Code APE : 1071A
Secteur : Fabrication industrielle de pain et de pâtisserie fraîche

Thèmes de l'accord :
  • 044 - Système de prime (autre qu'évolution)

Syndicats :
  • 1 - CGT
  • 5 - CGT-FO

Signataires :
  • 91
12/01/2023 : UN ACCORD RELATIF A LA PRIME TRANSPORT
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T08523007957
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 03/02/2023
Date de dépôt : 02/02/2023
Date du texte : 12/01/2023
Date d'effet : 01/01/2023
Date de fin : 31/12/2023
Date de diffusion : 06/02/2023
Convention collective : Convention collective nationale des activités industrielles de boulangerie et de pâtisserie (fusion entre la 1747 et la 2075) (1747)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : PAIN CONCEPT
Siret : 42813873900027
Code APE : 1071A
Secteur : Fabrication industrielle de pain et de pâtisserie fraîche

Thèmes de l'accord :
  • 044 - Système de prime (autre qu'évolution)

Syndicats :
  • 1 - CGT
  • 5 - CGT-FO

Signataires :
  • 91
06/01/2023 : UN PROCES VERBAL D'ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2023
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T08523007955
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 03/02/2023
Date de dépôt : 02/02/2023
Date du texte : 06/01/2023
Date d'effet : 01/01/2023
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 06/02/2023
Convention collective : Convention collective nationale des activités industrielles de boulangerie et de pâtisserie (fusion entre la 1747 et la 2075) (1747)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : PAIN CONCEPT
Siret : 42813873900027
Code APE : 1071A
Secteur : Fabrication industrielle de pain et de pâtisserie fraîche

Thèmes de l'accord :
  • 041 - Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
  • 043 - Evolution des primes
  • 044 - Système de prime (autre qu'évolution)

Syndicats :
  • 1 - CGT
  • 5 - CGT-FO

Signataires :
  • 91
24/11/2022 : UN ACCORD D’ENTREPRISE PORTANT SUR LES HEURES SUPPLEMENTAIRES DES SALARIES RELEVANT D’UN AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL SUR L’ANNEE
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T08522007582
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 05/12/2022
Date de dépôt : 02/12/2022
Date du texte : 24/11/2022
Date d'effet : 01/01/2023
Date de fin : 31/12/2024
Date de diffusion : 12/12/2022
Convention collective : Convention collective nationale des activités industrielles de boulangerie et de pâtisserie (fusion entre la 1747 et la 2075) (1747)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : PAIN CONCEPT
Siret : 42813873900027
Code APE : 1071A
Secteur : Fabrication industrielle de pain et de pâtisserie fraîche

Thèmes de l'accord :
  • 052 - Heures supplémentaires (contingent, majoration)
  • 059 - Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)

Syndicats :
  • 1 - CGT
  • 5 - CGT-FO

Signataires :
  • 91
24/11/2022 : UN ACCORD DE PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DU CSE
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T08522007583
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 05/12/2022
Date de dépôt : 02/12/2022
Date du texte : 24/11/2022
Date d'effet : 25/11/2022
Date de fin : 31/03/2023
Date de diffusion : 12/12/2022
Convention collective : Convention collective nationale des activités industrielles de boulangerie et de pâtisserie (fusion entre la 1747 et la 2075) (1747)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : PAIN CONCEPT
Siret : 42813873900027
Code APE : 1071A
Secteur : Fabrication industrielle de pain et de pâtisserie fraîche

Thèmes de l'accord :
  • 125 - Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique

Syndicats :
  • 1 - CGT
  • 5 - CGT-FO

Signataires :
  • 91
28/04/2022 : UN ACCORD EN FAVEUR DE LA DEROGATION A LA DUREE MAXIMALE QUOTIDIENNE DE TRAVAIL POUR LES EQUIPES DE SUPPLEANCE BV
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T08522006570
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 11/05/2022
Date de dépôt : 10/05/2022
Date du texte : 28/04/2022
Date d'effet : 14/05/2022
Date de fin : 30/06/2023
Date de diffusion : 16/05/2022
Convention collective : Convention collective nationale des activités industrielles de boulangerie et de pâtisserie (fusion entre la 1747 et la 2075) (1747)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : PAIN CONCEPT
Siret : 42813873900027
Code APE : 1071A
Secteur : Fabrication industrielle de pain et de pâtisserie fraîche

Thèmes de l'accord :
  • 051 - Durée collective du temps de travail
  • 060 - Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail

Syndicats :
  • 1 - CGT
  • 5 - CGT-FO

Signataires :
  • 91
28/04/2022 : UN ACCORD EN FAVEUR DE LA DEROGATION A LA DUREE MAXIMALE QUOTIDIENNE DE TRAVAIL POUR LES EQUIPES DE SUPPLEANCE
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T08522006571
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 11/05/2022
Date de dépôt : 10/05/2022
Date du texte : 28/04/2022
Date d'effet : 01/07/2022
Date de fin : 30/06/2023
Date de diffusion : 16/05/2022
Convention collective : Convention collective nationale des activités industrielles de boulangerie et de pâtisserie (fusion entre la 1747 et la 2075) (1747)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : PAIN CONCEPT
Siret : 42813873900027
Code APE : 1071A
Secteur : Fabrication industrielle de pain et de pâtisserie fraîche

Thèmes de l'accord :
  • 051 - Durée collective du temps de travail
  • 060 - Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail

Syndicats :
  • 1 - CGT
  • 5 - CGT-FO

Signataires :
  • 91
08/04/2022 : UN ACCORD RELATIF AU COMPTE EPARGNE TEMPS
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T08522006501
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 02/05/2022
Date de dépôt : 28/04/2022
Date du texte : 08/04/2022
Date d'effet : 01/01/2022
Date de fin : 31/12/2022
Date de diffusion : 09/05/2022
Convention collective : Convention collective nationale des activités industrielles de boulangerie et de pâtisserie (fusion entre la 1747 et la 2075) (1747)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : PAIN CONCEPT
Siret : 42813873900027
Code APE : 1071A
Secteur : Fabrication industrielle de pain et de pâtisserie fraîche

Thèmes de l'accord :
  • 053 - Compte épargne temps

Syndicats :
  • 1 - CGT
  • 5 - CGT-FO

Signataires :
  • 91
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/01/2000
Dénomination : PAIN CONCEPT
Activité principale : Fabrication industrielle de pain et de pâtisserie fraîche (NAFRev2 : 10.71A)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : entreprise de taille intermédiaire
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 250 à 499 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
PAIN CONCEPT - Sainte-Hermine (siège)PAIN CONCEPT - Grâces (fermé)
Marques françaises :
28/12/2016 : LA BOULANGERE
N° national/d'enregistrement : 4325483
Date de dépôt : 28/12/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 28/12/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses ; bouillons ; charcuterie ; fruits confits ; conserves de fruits, de légumes ; jambon ; potages ; soupes ; salades de fruits ; salaisons ; salades de légumes, chips de pomme de terre pauvres en matières grasses ; pommes chips / chips (pommes de terre) ; en-cas à base de fruits ; milk-shakes (boissons frappées à base de lait) ; plats préparés à base des produits ci-dessus ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Farines et préparations faites de céréales ; barres de céréales ; flocons d'avoine ; flocons de céréales séchés ; pain et produits panifiés ; petits pains ; pâtisserie et confiserie ; petits fours (pâtisserie) ; glaces comestibles ; crèmes glacées et sorbets (glaces alimentaire) ; yaourt glacé (glaces alimentaires) ; boissons à base de thé ou de chocolat ; levure ; poudre pour faire lever ; pâte à cuire ; biscottes ; biscuiterie ; biscuits ; gâteaux ; brioches ; viennoiseries ; crêpes ; gaufres ; tartes sucrées ou salées ; pizzas ; quiches ; tourtes ; sandwiches ; en-cas à base de riz ;
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; cafés-restaurants ; cafétérias ; restaurants libre-service ; services de traiteurs ; restauration rapide.

Déposant 1 : PAIN CONCEPT, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 428138739
Adresse :
PARC ATLANTIQUE
85210 SAINTE-HERMINE
FR

Mandataire 1 : Mme. Véronique STAEFFEN
Adresse :
18 AVENUE de l'Opéra
75001 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-03
Date du BOPI : 20/01/2017

28/12/2016 : LA BOULANGERE
N° national/d'enregistrement : 4325483
Date de dépôt : 28/12/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 28/12/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses ; bouillons ; charcuterie ; fruits confits ; conserves de fruits, de légumes ; jambon ; potages ; soupes ; salades de fruits ; salaisons ; salades de légumes, chips de pomme de terre pauvres en matières grasses ; pommes chips / chips (pommes de terre) ; en-cas à base de fruits ; milk-shakes (boissons frappées à base de lait) ; plats préparés à base des produits ci-dessus ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Farines et préparations faites de céréales ; barres de céréales ; flocons d'avoine ; flocons de céréales séchés ; pain et produits panifiés ; petits pains ; pâtisserie et confiserie ; petits fours (pâtisserie) ; glaces comestibles ; crèmes glacées et sorbets (glaces alimentaire) ; yaourt glacé (glaces alimentaires) ; boissons à base de thé ou de chocolat ; levure ; poudre pour faire lever ; pâte à cuire ; biscottes ; biscuiterie ; biscuits ; gâteaux ; brioches ; viennoiseries ; crêpes ; gaufres ; tartes sucrées ou salées ; pizzas ; quiches ; tourtes ; sandwiches ; en-cas à base de riz ;
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; cafés-restaurants ; cafétérias ; restaurants libre-service ; services de traiteurs ; restauration rapide.

Déposant 1 : PAIN CONCEPT, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 428138739
Adresse :
PARC ATLANTIQUE
85210 SAINTE-HERMINE
FR

Mandataire 1 : Mme. Véronique STAEFFEN
Adresse :
18 AVENUE de l'Opéra
75001 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-03
Date du BOPI : 20/01/2017

28/12/2016 : LA BOULANGERE
N° national/d'enregistrement : 4325483
Date de dépôt : 28/12/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 28/12/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses ; bouillons ; charcuterie ; fruits confits ; conserves de fruits, de légumes ; jambon ; potages ; soupes ; salades de fruits ; salaisons ; salades de légumes, chips de pomme de terre pauvres en matières grasses ; pommes chips / chips (pommes de terre) ; en-cas à base de fruits ; milk-shakes (boissons frappées à base de lait) ; plats préparés à base des produits ci-dessus ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Farines et préparations faites de céréales ; barres de céréales ; flocons d'avoine ; flocons de céréales séchés ; pain et produits panifiés ; petits pains ; pâtisserie et confiserie ; petits fours (pâtisserie) ; glaces comestibles ; crèmes glacées et sorbets (glaces alimentaire) ; yaourt glacé (glaces alimentaires) ; boissons à base de thé ou de chocolat ; levure ; poudre pour faire lever ; pâte à cuire ; biscottes ; biscuiterie ; biscuits ; gâteaux ; brioches ; viennoiseries ; crêpes ; gaufres ; tartes sucrées ou salées ; pizzas ; quiches ; tourtes ; sandwiches ; en-cas à base de riz ;
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; cafés-restaurants ; cafétérias ; restaurants libre-service ; services de traiteurs ; restauration rapide.

Déposant 1 : PAIN CONCEPT, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 428138739
Adresse :
PARC ATLANTIQUE
85210 SAINTE-HERMINE
FR

Mandataire 1 : Mme. Véronique STAEFFEN
Adresse :
18 AVENUE de l'Opéra
75001 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-03
Date du BOPI : 20/01/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-16
Date du BOPI : 21/04/2017

07/12/2016 : LA BOULANGERE L ATELIER
N° national/d'enregistrement : 4320367
Date de dépôt : 07/12/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 07/12/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Pain ; pain d'épice ; petits pains ; baguette ; pains au chocolat ; pains au raisins ; pains aux céréales ; pains au sucre ; pains fourrés à la confiture, au chocolat ; pains briochés ; pains complet ; pains de seigle ; pains de son ; pains au sésame ; pains aux noix ; viennoiseries ; biscottes ; biscuits ; brioches ; gâches ; en-cas à base de céréales ; gâteaux ; gaufres ; petits fours (pâtisserie) ; pain de mie ; pains viennois ; pains suédois ; bagels ; panini ; pains pita ; galettes wrap ; pain pour kebab ; pain pour hot dog ; naan ; pain pour burgers.

Déposant 1 : PAIN CONCEPT, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 428138739
Adresse :
PARC ATLANTIQUE
85210 SAINTE-HERMINE
FR

Mandataire 1 : DESBARRES & STAEFFEN, Mme. Véronique STAEFFEN
Adresse :
18 Avenue de l'Opéra
75001 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-52
Date du BOPI : 30/12/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-13
Date du BOPI : 31/03/2017

07/12/2016 : LA BOULANGERE L ATELIER
N° national/d'enregistrement : 4320367
Date de dépôt : 07/12/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 07/12/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Pain ; pain d'épice ; petits pains ; baguette ; pains au chocolat ; pains au raisins ; pains aux céréales ; pains au sucre ; pains fourrés à la confiture, au chocolat ; pains briochés ; pains complet ; pains de seigle ; pains de son ; pains au sésame ; pains aux noix ; viennoiseries ; biscottes ; biscuits ; brioches ; gâches ; en-cas à base de céréales ; gâteaux ; gaufres ; petits fours (pâtisserie) ; pain de mie ; pains viennois ; pains suédois ; bagels ; panini ; pains pita ; galettes wrap ; pain pour kebab ; pain pour hot dog ; naan ; pain pour burgers.

Déposant 1 : PAIN CONCEPT, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 428138739
Adresse :
PARC ATLANTIQUE
85210 SAINTE-HERMINE
FR

Mandataire 1 : DESBARRES & STAEFFEN, Mme. Véronique STAEFFEN
Adresse :
18 Avenue de l'Opéra
75001 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-52
Date du BOPI : 30/12/2016

07/12/2016 : LA BOULANGERE L ATELIER
N° national/d'enregistrement : 4320367
Date de dépôt : 07/12/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 07/12/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Pain ; pain d'épice ; petits pains ; baguette ; pains au chocolat ; pains au raisins ; pains aux céréales ; pains au sucre ; pains fourrés à la confiture, au chocolat ; pains briochés ; pains complet ; pains de seigle ; pains de son ; pains au sésame ; pains aux noix ; viennoiseries ; biscottes ; biscuits ; brioches ; gâches ; en-cas à base de céréales ; gâteaux ; gaufres ; petits fours (pâtisserie) ; pain de mie ; pains viennois ; pains suédois ; bagels ; panini ; pains pita ; galettes wrap ; pain pour kebab ; pain pour hot dog ; naan ; pain pour burgers.

Déposant 1 : PAIN CONCEPT, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 428138739
Adresse :
PARC ATLANTIQUE
85210 SAINTE-HERMINE
FR

Mandataire 1 : DESBARRES & STAEFFEN, Mme. Véronique STAEFFEN
Adresse :
18 Avenue de l'Opéra
75001 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-52
Date du BOPI : 30/12/2016

31/10/2016 : CIAO APERO !
N° national/d'enregistrement : 4311184
Date de dépôt : 31/10/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 31/10/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations faites de céréales ; pâtisseries ; confiserie ; pain ; pain d'épice ; petits pains ; pains au chocolat ; pains au raisins ; pains aux céréales ; pains au sucre ; pains fourrés à la confiture, au chocolat ; pains briochés ; pains complet ; pains de seigle ; pains de son ; pains au sésame ; gressin ; pains aux noix ; biscottes ; biscuits ; brioches ; en-cas à base de céréales ; gâteaux ; gaufres ; petits fours (pâtisserie) ; pain de mie ; pains viennois ; pains suédois ; bagels ; panini ; pains pita ; wraps ; kebab ; hot dog ; naan ; burgers ; burritos ; crackers ; blinis ; bretzels ; biscuits apéritifs ; tourtes ; muffins ; maïs grillé et éclaté (pop corn) ; nachos ; sushi ; taboulé ; tacos ; tortillas ; riz, pâtes ; en-cas à base de céréales ; en-cas à base de riz ; boissons à base de thé, café et cacao ; sauces (condiments) ; confiserie à base d'arachides ; câpres ; chips de maïs ; muesli ; chutneys (condiments) ; herbes potagères conservées (assaisonnements) ; ketchup ; mayonnaise ; moutarde ; marinades ; miel ; sel ; poivre ; sauce au fromage ; sauce tomate ; sauces à base de soja ; sauce piquante de soja ; piments (assaisonnements) ; épices.

Déposant 1 : PAIN CONCEPT, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 428138739
Adresse :
PARC ATLANTIQUE
85210 SAINTE-HERMINE
FR

Mandataire 1 : DESBARRES & STAEFFEN, Mme. Véronique STAEFFEN
Adresse :
18 Avenue de l'Opéra
75001 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-47
Date du BOPI : 25/11/2016

31/10/2016 : Toastiligne
N° national/d'enregistrement : 4311272
Date de dépôt : 31/10/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 31/10/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Pain ; pain d'épice ; petits pains ; pains au chocolat ; pains au raisins ; pains aux céréales ; pains au sucre ; pains fourrés à la confiture, au chocolat ; pains briochés ; pains complet ; pains de seigle ; pains de son ; pains au sésame ; pains aux noix ; biscottes ; biscuits ; brioches ; en-cas à base de céréales ; gâteaux ; gaufres ; petits fours (pâtisserie) ; pain de mie ; pains viennois ; pains suédois ; bagels ; panini ; pains pita ; galettes wrap ; pain pour kebab ; pain pour hot dog ; naan ; pain pour burgers.

Déposant 1 : PAIN CONCEPT, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 428138739
Adresse :
PARC ATLANTIQUE
85210 SAINTE-HERMINE
FR

Mandataire 1 : DESBARRES & STAEFFEN, Mme. Véronique STAEFFEN
Adresse :
18 Avenue de l'Opéra
75001 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-47
Date du BOPI : 25/11/2016

31/10/2016 : CIAO APERO !
N° national/d'enregistrement : 4311184
Date de dépôt : 31/10/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 31/10/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations faites de céréales ; pâtisseries ; confiserie ; pain ; pain d'épice ; petits pains ; pains au chocolat ; pains au raisins ; pains aux céréales ; pains au sucre ; pains fourrés à la confiture, au chocolat ; pains briochés ; pains complet ; pains de seigle ; pains de son ; pains au sésame ; gressin ; pains aux noix ; biscottes ; biscuits ; brioches ; en-cas à base de céréales ; gâteaux ; gaufres ; petits fours (pâtisserie) ; pain de mie ; pains viennois ; pains suédois ; bagels ; panini ; pains pita ; wraps ; kebab ; hot dog ; naan ; burgers ; burritos ; crackers ; blinis ; bretzels ; biscuits apéritifs ; tourtes ; muffins ; maïs grillé et éclaté (pop corn) ; nachos ; sushi ; taboulé ; tacos ; tortillas ; riz, pâtes ; en-cas à base de céréales ; en-cas à base de riz ; boissons à base de thé, café et cacao ; sauces (condiments) ; confiserie à base d'arachides ; câpres ; chips de maïs ; muesli ; chutneys (condiments) ; herbes potagères conservées (assaisonnements) ; ketchup ; mayonnaise ; moutarde ; marinades ; miel ; sel ; poivre ; sauce au fromage ; sauce tomate ; sauces à base de soja ; sauce piquante de soja ; piments (assaisonnements) ; épices.

Déposant 1 : PAIN CONCEPT, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 428138739
Adresse :
PARC ATLANTIQUE
85210 SAINTE-HERMINE
FR

Mandataire 1 : DESBARRES & STAEFFEN, Mme. Véronique STAEFFEN
Adresse :
18 Avenue de l'Opéra
75001 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-47
Date du BOPI : 25/11/2016

31/10/2016 : Toastiligne
N° national/d'enregistrement : 4311272
Date de dépôt : 31/10/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 31/10/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Pain ; pain d'épice ; petits pains ; pains au chocolat ; pains au raisins ; pains aux céréales ; pains au sucre ; pains fourrés à la confiture, au chocolat ; pains briochés ; pains complet ; pains de seigle ; pains de son ; pains au sésame ; pains aux noix ; biscottes ; biscuits ; brioches ; en-cas à base de céréales ; gâteaux ; gaufres ; petits fours (pâtisserie) ; pain de mie ; pains viennois ; pains suédois ; bagels ; panini ; pains pita ; galettes wrap ; pain pour kebab ; pain pour hot dog ; naan ; pain pour burgers.

Déposant 1 : PAIN CONCEPT, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 428138739
Adresse :
PARC ATLANTIQUE
85210 SAINTE-HERMINE
FR

Mandataire 1 : DESBARRES & STAEFFEN, Mme. Véronique STAEFFEN
Adresse :
18 Avenue de l'Opéra
75001 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-47
Date du BOPI : 25/11/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-08
Date du BOPI : 24/02/2017

31/10/2016 : Ciao Apéro!
N° national/d'enregistrement : 4311184
Date de dépôt : 31/10/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 31/10/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations faites de céréales ; pâtisseries ; confiserie ; pain ; pain d'épice ; petits pains ; pains au chocolat ; pains au raisins ; pains aux céréales ; pains au sucre ; pains fourrés à la confiture, au chocolat ; pains briochés ; pains complet ; pains de seigle ; pains de son ; pains au sésame ; gressin ; pains aux noix ; biscottes ; biscuits ; brioches ; en-cas à base de céréales ; gâteaux ; gaufres ; petits fours (pâtisserie) ; pain de mie ; pains viennois ; pains suédois ; bagels (petits pains) ; panini ; pains pita ; wraps (sandwichs roulés) ; chiche-kebab ; hot dog ; naan ; burgers (sandwichs) ; burritos ; crackers ; blinis ; bretzels ; biscuits apéritifs ; tourtes ; muffins ; maïs grillé et éclaté (pop corn) ; nachos ; sushi ; taboulé ; tacos ; tortillas ; riz, pâtes ; en-cas à base de céréales ; en-cas à base de riz ; boissons à base de thé, café et cacao ; sauces (condiments) ; confiserie à base d'arachides ; câpres ; chips de maïs ; muesli ; chutneys (condiments) ; herbes potagères conservées (assaisonnements) ; ketchup ; mayonnaise ; moutarde ; marinades ; miel ; sel ; poivre ; sauce au fromage ; sauce tomate ; sauces à base de soja ; sauce piquante de soja ; piments (assaisonnements) ; épices.

Déposant 1 : PAIN CONCEPT, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 428138739
Adresse :
PARC ATLANTIQUE
85210 SAINTE-HERMINE
FR

Mandataire 1 : DESBARRES & STAEFFEN, Mme STAEFFEN Véronique
Adresse :
18 Avenue de l'Opéra
75001 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-47
Date du BOPI : 25/11/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2017-16
Date du BOPI : 21/04/2017

24/10/2016 : LA BOULANGERE CLUB SANDWICH
N° national/d'enregistrement : 4309439
Date de dépôt : 24/10/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 24/10/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; oeufs, lait et produits laitiers ; fromages ; huiles et graisses ; bouillons ; charcuterie ; conserves de légumes ; jambon ; potages ; bouillons ; soupes ; salaisons ; salades de légumes ; cornichons ; chips de pomme de terre pauvres en matières grasses ; pommes chips / chips (pommes de terre) ; milk-shakes (boissons frappées à base de lait) ; plats préparés à base des produits ci-dessus ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtés (pâtisserie) ; levure, poudre pour faire lever ; sel, poivre, moutarde ; épices ; piments (assaisonnements) ; vinaigre, mayonnaises ; sauces (condiments) ; épices ; sauce tomate ; ketchup (sauce) ; pesto (sauce) ; préparations aromatiques à usage alimentaire ; herbes potagères conservées (assaisonnements) ; pizzas ; burritos ; tacos ; sandwiches ; pâtés à la viande ; cheeseburgers (sandwichs) ; sauce à salade ; crackers ; quiches ; tourtes ; salades de pâtes, semoule ; taboulé ; spaghettis ; raviolis ; macaronis ; nouilles ; repas préparés à base de nouilles ; plats préparés à base des produits ci-dessus.

Déposant 1 : PAIN CONCEPT, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 428138739
Adresse :
Parc Atlantique
85210 SAINTE-HERMINE
FR

Mandataire 1 : DESBARRES & STAEFFEN, Mme. Véronique STAEFFEN
Adresse :
18 Avenue de l'Opéra
75001 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-46
Date du BOPI : 18/11/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-07
Date du BOPI : 17/02/2017

24/10/2016 : LA BOULANGERE CLUB SANDWICH
N° national/d'enregistrement : 4309439
Date de dépôt : 24/10/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 24/10/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; oeufs, lait et produits laitiers ; fromages ; huiles et graisses ; bouillons ; charcuterie ; conserves de légumes ; jambon ; potages ; bouillons ; soupes ; salaisons ; salades de légumes ; cornichons ; chips de pomme de terre pauvres en matières grasses ; pommes chips / chips (pommes de terre) ; milk-shakes (boissons frappées à base de lait) ; plats préparés à base des produits ci-dessus ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtés (pâtisserie) ; levure, poudre pour faire lever ; sel, poivre, moutarde ; épices ; piments (assaisonnements) ; vinaigre, mayonnaises ; sauces (condiments) ; épices ; sauce tomate ; ketchup (sauce) ; pesto (sauce) ; préparations aromatiques à usage alimentaire ; herbes potagères conservées (assaisonnements) ; pizzas ; burritos ; tacos ; sandwiches ; pâtés à la viande ; cheeseburgers (sandwichs) ; sauce à salade ; crackers ; quiches ; tourtes ; salades de pâtes, semoule ; taboulé ; spaghettis ; raviolis ; macaronis ; nouilles ; repas préparés à base de nouilles ; plats préparés à base des produits ci-dessus.

Déposant 1 : PAIN CONCEPT, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 428138739
Adresse :
Parc Atlantique
85210 SAINTE-HERMINE
FR

Mandataire 1 : DESBARRES & STAEFFEN, Mme. Véronique STAEFFEN
Adresse :
18 Avenue de l'Opéra
75001 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-46
Date du BOPI : 18/11/2016

24/10/2016 : LA BOULANGERE CLUB SANDWICH
N° national/d'enregistrement : 4309439
Date de dépôt : 24/10/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 24/10/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; oeufs, lait et produits laitiers ; fromages ; huiles et graisses ; bouillons ; charcuterie ; conserves de légumes ; jambon ; potages ; bouillons ; soupes ; salaisons ; salades de légumes ; cornichons ; chips de pomme de terre pauvres en matières grasses ; pommes chips / chips (pommes de terre) ; milk-shakes (boissons frappées à base de lait) ; plats préparés à base des produits ci-dessus ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtés (pâtisserie) ; levure, poudre pour faire lever ; sel, poivre, moutarde ; épices ; piments (assaisonnements) ; vinaigre, mayonnaises ; sauces (condiments) ; épices ; sauce tomate ; ketchup (sauce) ; pesto (sauce) ; préparations aromatiques à usage alimentaire ; herbes potagères conservées (assaisonnements) ; pizzas ; burritos ; tacos ; sandwiches ; pâtés à la viande ; cheeseburgers (sandwichs) ; sauce à salade ; crackers ; quiches ; tourtes ; salades de pâtes, semoule ; taboulé ; spaghettis ; raviolis ; macaronis ; nouilles ; repas préparés à base de nouilles ; plats préparés à base des produits ci-dessus.

Déposant 1 : PAIN CONCEPT, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 428138739
Adresse :
Parc Atlantique
85210 SAINTE-HERMINE
FR

Mandataire 1 : DESBARRES & STAEFFEN, Mme. Véronique STAEFFEN
Adresse :
18 Avenue de l'Opéra
75001 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-46
Date du BOPI : 18/11/2016

08/09/2016 : AU MENU
N° national/d'enregistrement : 4297839
Date de dépôt : 08/09/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 08/09/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Farines et préparations faites de céréales ; barres de céréales ; flocons d'avoine ; flocons de céréales séchés ; pain et produits panifiés ; petits pains ; pâtisserie et confiserie ; petits fours (pâtisserie) ; glaces comestibles ; crèmes glacées et sorbets (glaces alimentaire) ; yaourt glacé (glaces alimentaires) ; boissons à base de thé ou de chocolat ; levure ; poudre pour faire lever ; pâte à cuire ; biscottes ; biscuiterie ; biscuits ; gâteaux ; brioches ; viennoiseries ; crêpes ; gaufres ; tartes sucrées ou salées ; pizzas ; quiches ; tourtes ; sandwiches ; en-cas à base de riz.

Déposant 1 : PAIN CONCEPT, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 428138739
Adresse :
PARC ATLANTIQUE
85210 SAINTE-HERMINE
FR

Mandataire 1 : DESBARRES & STAEFFEN, Mme. Véronique STAEFFEN
Adresse :
18 Avenue de l'Opéra
75001 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-39
Date du BOPI : 30/09/2016

08/09/2016 : AU MENU
N° national/d'enregistrement : 4297839
Date de dépôt : 08/09/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 08/09/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Farines et préparations faites de céréales ; barres de céréales ; flocons d'avoine ; flocons de céréales séchés ; pain et produits panifiés ; petits pains ; pâtisserie et confiserie ; petits fours (pâtisserie) ; glaces comestibles ; crèmes glacées et sorbets (glaces alimentaire) ; yaourt glacé (glaces alimentaires) ; boissons à base de thé ou de chocolat ; levure ; poudre pour faire lever ; pâte à cuire ; biscottes ; biscuiterie ; biscuits ; gâteaux ; brioches ; viennoiseries ; crêpes ; gaufres ; tartes sucrées ou salées ; pizzas ; quiches ; tourtes ; sandwiches ; en-cas à base de riz.

Déposant 1 : PAIN CONCEPT, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 428138739
Adresse :
PARC ATLANTIQUE
85210 SAINTE-HERMINE
FR

Mandataire 1 : DESBARRES & STAEFFEN, Mme. Véronique STAEFFEN
Adresse :
18 Avenue de l'Opéra
75001 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-39
Date du BOPI : 30/09/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-52
Date du BOPI : 30/12/2016

08/09/2016 : AU MENU
N° national/d'enregistrement : 4297839
Date de dépôt : 08/09/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 08/09/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Farines et préparations faites de céréales ; barres de céréales ; flocons d'avoine ; flocons de céréales séchés ; pain et produits panifiés ; petits pains ; pâtisserie et confiserie ; petits fours (pâtisserie) ; glaces comestibles ; crèmes glacées et sorbets (glaces alimentaire) ; yaourt glacé (glaces alimentaires) ; boissons à base de thé ou de chocolat ; levure ; poudre pour faire lever ; pâte à cuire ; biscottes ; biscuiterie ; biscuits ; gâteaux ; brioches ; viennoiseries ; crêpes ; gaufres ; tartes sucrées ou salées ; pizzas ; quiches ; tourtes ; sandwiches ; en-cas à base de riz.

Déposant 1 : PAIN CONCEPT, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 428138739
Adresse :
PARC ATLANTIQUE
85210 SAINTE-HERMINE
FR

Mandataire 1 : DESBARRES & STAEFFEN, Mme. Véronique STAEFFEN
Adresse :
18 Avenue de l'Opéra
75001 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-39
Date du BOPI : 30/09/2016

26/01/2016 : LA BOULANGERE
N° national/d'enregistrement : 4243631
Date de dépôt : 26/01/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 26/01/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Fruits conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; fruits confits ; conserves de fruits, salades de fruits ; graisses alimentaires ; beurre ; amandes moulues ; marmelades ; raisins secs ; pulpes de fruits ; plats préparés à base des produits ci-dessus ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; cannelle ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; glace à rafraîchir ; biscottes ; biscuiterie ; gaufres, gâteaux ; pain de mie ; baguettes ; petits-pains ; pain complet ; pain aux céréales ; pain d'épices ; gâteaux ; pain brioché ; brioches ; viennoiseries, crêpes ; pain ; pains au chocolat ; pains aux raisins ; pains aux céréales ; pains au sucre ; pains fourrés à la confiture, au chocolat ; pains au lait ; pains de seigle ; pains de son ; pains au sésame ; pains aux noix ; briochettes ; chocolats, confitures ; pâtisserie ; produits panifiés ; décorations au chocolat pour gâteaux ; pains-grillés ; tartes sucrées ; aromates pour gâteaux, autres que les huiles essentielles, glaçages pour gâteaux ; pâte d'amandes ; pâte à tarte, pâte à cuire ; en-cas à base de céréales ; pâtes de fruits [confiserie] ; petits-beurre ; poudings ; confiserie à base d'arachide à base des produits ci-dessus ;
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; cafés-restaurants ; cafétérias ; restaurants libre-service ; services de traiteurs ; restauration rapide ; restaurants à service rapide et permanent (snack-bars) ; hôtels à savoir services hôteliers.

Déposant 1 : PAIN CONCEPT, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 428138739
Adresse :
PARC ATLANTIQUE
85210 SAINT-HERMINE
FR

Mandataire 1 : DESBARRES & STAEFFEN, Mme. Véronique STAEFFEN
Adresse :
18 Avenue de l'Opéra
75001 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-07
Date du BOPI : 19/02/2016

26/01/2016 : LA BOULANGERE
N° national/d'enregistrement : 4243640
Date de dépôt : 26/01/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 26/01/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Fruits conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; fruits confits ; conserves de fruits, salades de fruits ; graisses alimentaires ; beurre ; amandes moulues ; marmelades ; raisins secs ; pulpes de fruits ; plats préparés à base des produits ci-dessus ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; cannelle ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; glace à rafraîchir ; biscottes ; biscuiterie ; gaufres, gâteaux ; pain de mie ; baguettes ; petits-pains ; pain complet ; pain aux céréales ; pain d'épices ; gâteaux ; pain brioché ; brioches ; viennoiseries, crêpes ; pain ; pains au chocolat ; pains aux raisins ; pains aux céréales ; pains au sucre ; pains fourrés à la confiture, au chocolat ; pains au lait ; pains de seigle ; pains de son ; pains au sésame ; pains aux noix ; briochettes ; chocolats, confitures ; pâtisserie ; produits panifiés ; décorations au chocolat pour gâteaux ; pains-grillés ; tartes sucrées ; aromates pour gâteaux, autres que les huiles essentielles, glaçages pour gâteaux ; pâte d'amandes ; pâte à tarte, pâte à cuire ; en-cas à base de céréales ; pâtes de fruits [confiserie] ; petits-beurre ; poudings ; confiserie à base d'arachide à base des produits ci-dessus ;
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; cafés-restaurants ; cafétérias ; restaurants libre-service ; services de traiteurs ; restauration rapide ; restaurants à service rapide et permanent (snack-bars) ; hôtels à savoir services hôteliers.

Déposant 1 : PAIN CONCEPT, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 428138739
Adresse :
PARC ATLANTIQUE
85210 SAINT-HERMINE
FR

Mandataire 1 : DESBARRES & STAEFFEN, Mme. Véronique STAEFFEN
Adresse :
18 Avenue de l'Opéra
75001 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-07
Date du BOPI : 19/02/2016

26/01/2016 : LA BOULANGERE & S ASSOCIENT ET PRESENTENT MON GOUTER
N° national/d'enregistrement : 4243652
Date de dépôt : 26/01/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 26/01/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Fruits conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; fruits confits ; conserves de fruits, salades de fruits ; graisses alimentaires ; beurre ; amandes moulues ; marmelades ; raisins secs ; pulpes de fruits ; plats préparés à base des produits ci-dessus ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; cannelle ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; glace à rafraîchir ; biscottes ; biscuiterie ; gaufres, gâteaux ; pain de mie ; baguettes ; petits-pains ; pain complet ; pain aux céréales ; pain d'épices ; gâteaux ; pain brioché ; brioches ; viennoiseries, crêpes ; pain ; pains au chocolat ; pains aux raisins ; pains aux céréales ; pains au sucre ; pains fourrés à la confiture, au chocolat ; pains au lait ; pains de seigle ; pains de son ; pains au sésame ; pains aux noix ; briochettes ; chocolats, confitures ; pâtisserie ; produits panifiés ; décorations au chocolat pour gâteaux ; pains-grillés ; tartes sucrées ; aromates pour gâteaux, autres que les huiles essentielles, glaçages pour gâteaux ; pâte d'amandes ; pâte à tarte, pâte à cuire ; en-cas à base de céréales ; pâtes de fruits [confiserie] ; petits-beurre ; poudings ; confiserie à base d'arachide à base des produits ci-dessus ;
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; cafés-restaurants ; cafétérias ; restaurants libre-service ; services de traiteurs ; restauration rapide ; restaurants à service rapide et permanent (snack-bars) ; hôtels à savoir services hôteliers.

Déposant 1 : PAIN CONCEPT, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 428138739
Adresse :
PARC ATLANTIQUE
85210 SAINT-HERMINE
FR

Mandataire 1 : DESBARRES & STAEFFEN, Mme. Véronique STAEFFEN
Adresse :
18 Avenue de l'Opéra
75001 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-07
Date du BOPI : 19/02/2016

26/01/2016 : LA BOULANGERE
N° national/d'enregistrement : 4243631
Date de dépôt : 26/01/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 26/01/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Fruits conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; fruits confits ; conserves de fruits, salades de fruits ; graisses alimentaires ; beurre ; amandes moulues ; marmelades ; raisins secs ; pulpes de fruits ; plats préparés à base des produits ci-dessus ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; cannelle ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; glace à rafraîchir ; biscottes ; biscuiterie ; gaufres, gâteaux ; pain de mie ; baguettes ; petits-pains ; pain complet ; pain aux céréales ; pain d'épices ; gâteaux ; pain brioché ; brioches ; viennoiseries, crêpes ; pain ; pains au chocolat ; pains aux raisins ; pains aux céréales ; pains au sucre ; pains fourrés à la confiture, au chocolat ; pains au lait ; pains de seigle ; pains de son ; pains au sésame ; pains aux noix ; briochettes ; chocolats, confitures ; pâtisserie ; produits panifiés ; décorations au chocolat pour gâteaux ; pains-grillés ; tartes sucrées ; aromates pour gâteaux, autres que les huiles essentielles, glaçages pour gâteaux ; pâte d'amandes ; pâte à tarte, pâte à cuire ; en-cas à base de céréales ; pâtes de fruits [confiserie] ; petits-beurre ; poudings ; confiserie à base d'arachide à base des produits ci-dessus ;
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; cafés-restaurants ; cafétérias ; restaurants libre-service ; services de traiteurs ; restauration rapide ; restaurants à service rapide et permanent (snack-bars) ; hôtels à savoir services hôteliers.

Déposant 1 : PAIN CONCEPT, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 428138739
Adresse :
PARC ATLANTIQUE
85210 SAINT-HERMINE
FR

Mandataire 1 : DESBARRES & STAEFFEN, Mme. Véronique STAEFFEN
Adresse :
18 Avenue de l'Opéra
75001 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-07
Date du BOPI : 19/02/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-20
Date du BOPI : 20/05/2016

26/01/2016 : LA BOULANGERE
N° national/d'enregistrement : 4243640
Date de dépôt : 26/01/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 26/01/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Fruits conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; fruits confits ; conserves de fruits, salades de fruits ; graisses alimentaires ; beurre ; amandes moulues ; marmelades ; raisins secs ; pulpes de fruits ; plats préparés à base des produits ci-dessus ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; cannelle ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; glace à rafraîchir ; biscottes ; biscuiterie ; gaufres, gâteaux ; pain de mie ; baguettes ; petits-pains ; pain complet ; pain aux céréales ; pain d'épices ; gâteaux ; pain brioché ; brioches ; viennoiseries, crêpes ; pain ; pains au chocolat ; pains aux raisins ; pains aux céréales ; pains au sucre ; pains fourrés à la confiture, au chocolat ; pains au lait ; pains de seigle ; pains de son ; pains au sésame ; pains aux noix ; briochettes ; chocolats, confitures ; pâtisserie ; produits panifiés ; décorations au chocolat pour gâteaux ; pains-grillés ; tartes sucrées ; aromates pour gâteaux, autres que les huiles essentielles, glaçages pour gâteaux ; pâte d'amandes ; pâte à tarte, pâte à cuire ; en-cas à base de céréales ; pâtes de fruits [confiserie] ; petits-beurre ; poudings ; confiserie à base d'arachide à base des produits ci-dessus ;
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; cafés-restaurants ; cafétérias ; restaurants libre-service ; services de traiteurs ; restauration rapide ; restaurants à service rapide et permanent (snack-bars) ; hôtels à savoir services hôteliers.

Déposant 1 : PAIN CONCEPT, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 428138739
Adresse :
PARC ATLANTIQUE
85210 SAINT-HERMINE
FR

Mandataire 1 : DESBARRES & STAEFFEN, Mme. Véronique STAEFFEN
Adresse :
18 Avenue de l'Opéra
75001 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-07
Date du BOPI : 19/02/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-20
Date du BOPI : 20/05/2016

26/01/2016 : LA BOULANGERE & S ASSOCIENT ET PRESENTENT MON GOUTER
N° national/d'enregistrement : 4243652
Date de dépôt : 26/01/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 26/01/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Fruits conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; fruits confits ; conserves de fruits, salades de fruits ; graisses alimentaires ; beurre ; amandes moulues ; marmelades ; raisins secs ; pulpes de fruits ; plats préparés à base des produits ci-dessus ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; cannelle ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; glace à rafraîchir ; biscottes ; biscuiterie ; gaufres, gâteaux ; pain de mie ; baguettes ; petits-pains ; pain complet ; pain aux céréales ; pain d'épices ; gâteaux ; pain brioché ; brioches ; viennoiseries, crêpes ; pain ; pains au chocolat ; pains aux raisins ; pains aux céréales ; pains au sucre ; pains fourrés à la confiture, au chocolat ; pains au lait ; pains de seigle ; pains de son ; pains au sésame ; pains aux noix ; briochettes ; chocolats, confitures ; pâtisserie ; produits panifiés ; décorations au chocolat pour gâteaux ; pains-grillés ; tartes sucrées ; aromates pour gâteaux, autres que les huiles essentielles, glaçages pour gâteaux ; pâte d'amandes ; pâte à tarte, pâte à cuire ; en-cas à base de céréales ; pâtes de fruits [confiserie] ; petits-beurre ; poudings ; confiserie à base d'arachide à base des produits ci-dessus ;
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; cafés-restaurants ; cafétérias ; restaurants libre-service ; services de traiteurs ; restauration rapide ; restaurants à service rapide et permanent (snack-bars) ; hôtels à savoir services hôteliers.

Déposant 1 : PAIN CONCEPT, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 428138739
Adresse :
PARC ATLANTIQUE
85210 SAINT-HERMINE
FR

Mandataire 1 : DESBARRES & STAEFFEN, Mme. Véronique STAEFFEN
Adresse :
18 Avenue de l'Opéra
75001 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-07
Date du BOPI : 19/02/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-20
Date du BOPI : 20/05/2016

26/01/2016 : LA BOULANGERE
N° national/d'enregistrement : 4243631
Date de dépôt : 26/01/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 26/01/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Fruits conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; fruits confits ; conserves de fruits, salades de fruits ; graisses alimentaires ; beurre ; amandes moulues ; marmelades ; raisins secs ; pulpes de fruits ; plats préparés à base des produits ci-dessus ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; cannelle ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; glace à rafraîchir ; biscottes ; biscuiterie ; gaufres, gâteaux ; pain de mie ; baguettes ; petits-pains ; pain complet ; pain aux céréales ; pain d'épices ; gâteaux ; pain brioché ; brioches ; viennoiseries, crêpes ; pain ; pains au chocolat ; pains aux raisins ; pains aux céréales ; pains au sucre ; pains fourrés à la confiture, au chocolat ; pains au lait ; pains de seigle ; pains de son ; pains au sésame ; pains aux noix ; briochettes ; chocolats, confitures ; pâtisserie ; produits panifiés ; décorations au chocolat pour gâteaux ; pains-grillés ; tartes sucrées ; aromates pour gâteaux, autres que les huiles essentielles, glaçages pour gâteaux ; pâte d'amandes ; pâte à tarte, pâte à cuire ; en-cas à base de céréales ; pâtes de fruits [confiserie] ; petits-beurre ; poudings ; confiserie à base d'arachide à base des produits ci-dessus ;
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; cafés-restaurants ; cafétérias ; restaurants libre-service ; services de traiteurs ; restauration rapide ; restaurants à service rapide et permanent (snack-bars) ; hôtels à savoir services hôteliers.

Déposant 1 : PAIN CONCEPT, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 428138739
Adresse :
PARC ATLANTIQUE
85210 SAINT-HERMINE
FR

Mandataire 1 : DESBARRES & STAEFFEN, Mme. Véronique STAEFFEN
Adresse :
18 Avenue de l'Opéra
75001 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-07
Date du BOPI : 19/02/2016

26/01/2016 : LA BOULANGERE
N° national/d'enregistrement : 4243640
Date de dépôt : 26/01/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 26/01/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Fruits conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; fruits confits ; conserves de fruits, salades de fruits ; graisses alimentaires ; beurre ; amandes moulues ; marmelades ; raisins secs ; pulpes de fruits ; plats préparés à base des produits ci-dessus ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; cannelle ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; glace à rafraîchir ; biscottes ; biscuiterie ; gaufres, gâteaux ; pain de mie ; baguettes ; petits-pains ; pain complet ; pain aux céréales ; pain d'épices ; gâteaux ; pain brioché ; brioches ; viennoiseries, crêpes ; pain ; pains au chocolat ; pains aux raisins ; pains aux céréales ; pains au sucre ; pains fourrés à la confiture, au chocolat ; pains au lait ; pains de seigle ; pains de son ; pains au sésame ; pains aux noix ; briochettes ; chocolats, confitures ; pâtisserie ; produits panifiés ; décorations au chocolat pour gâteaux ; pains-grillés ; tartes sucrées ; aromates pour gâteaux, autres que les huiles essentielles, glaçages pour gâteaux ; pâte d'amandes ; pâte à tarte, pâte à cuire ; en-cas à base de céréales ; pâtes de fruits [confiserie] ; petits-beurre ; poudings ; confiserie à base d'arachide à base des produits ci-dessus ;
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; cafés-restaurants ; cafétérias ; restaurants libre-service ; services de traiteurs ; restauration rapide ; restaurants à service rapide et permanent (snack-bars) ; hôtels à savoir services hôteliers.

Déposant 1 : PAIN CONCEPT, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 428138739
Adresse :
PARC ATLANTIQUE
85210 SAINT-HERMINE
FR

Mandataire 1 : DESBARRES & STAEFFEN, Mme. Véronique STAEFFEN
Adresse :
18 Avenue de l'Opéra
75001 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-07
Date du BOPI : 19/02/2016

26/01/2016 : LA BOULANGERE & S ASSOCIENT ET PRESENTENT MON GOUTER
N° national/d'enregistrement : 4243652
Date de dépôt : 26/01/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 26/01/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Fruits conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; fruits confits ; conserves de fruits, salades de fruits ; graisses alimentaires ; beurre ; amandes moulues ; marmelades ; raisins secs ; pulpes de fruits ; plats préparés à base des produits ci-dessus ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; cannelle ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; glace à rafraîchir ; biscottes ; biscuiterie ; gaufres, gâteaux ; pain de mie ; baguettes ; petits-pains ; pain complet ; pain aux céréales ; pain d'épices ; gâteaux ; pain brioché ; brioches ; viennoiseries, crêpes ; pain ; pains au chocolat ; pains aux raisins ; pains aux céréales ; pains au sucre ; pains fourrés à la confiture, au chocolat ; pains au lait ; pains de seigle ; pains de son ; pains au sésame ; pains aux noix ; briochettes ; chocolats, confitures ; pâtisserie ; produits panifiés ; décorations au chocolat pour gâteaux ; pains-grillés ; tartes sucrées ; aromates pour gâteaux, autres que les huiles essentielles, glaçages pour gâteaux ; pâte d'amandes ; pâte à tarte, pâte à cuire ; en-cas à base de céréales ; pâtes de fruits [confiserie] ; petits-beurre ; poudings ; confiserie à base d'arachide à base des produits ci-dessus ;
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; cafés-restaurants ; cafétérias ; restaurants libre-service ; services de traiteurs ; restauration rapide ; restaurants à service rapide et permanent (snack-bars) ; hôtels à savoir services hôteliers.

Déposant 1 : PAIN CONCEPT, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 428138739
Adresse :
PARC ATLANTIQUE
85210 SAINT-HERMINE
FR

Mandataire 1 : DESBARRES & STAEFFEN, Mme. Véronique STAEFFEN
Adresse :
18 Avenue de l'Opéra
75001 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-07
Date du BOPI : 19/02/2016

09/10/2012 : PAIN CONCEPT SERVICES
N° national/d'enregistrement : 3952189
Date de dépôt : 09/10/2012
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 09/10/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Farines et préparations faites de céréales ; pain ; pâtisserie et confiserie ; glaces comestibles ; levure ; poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; biscottes ; biscuiterie ; biscuits ; biscuits salés pour l'apéritif ; pâtisserie salée ; cakes salés ; tartes et tartelettes salées ; gaufres ; pain de mie ; baguettes ; petits-pains ; pain complet ; pain aux céréales ; gâteaux ; pain brioché ; brioches ; viennoiseries ; crêpes ; pizzas ; sandwiches ; sauce à salade ; quiches ; produits panifiés ; pains-grillés ; confiserie à base d'arachide ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Aide à la direction des affaires ; conseils en organisation et direction des affaires ; consultation pour la direction des affaires ; consultation professionnelle d'affaires ; aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles ; étude de marché ; recherche de marché ; marketing ; promotion de produits pour les tiers ; publicité ; organisation de salons, foires et expositions commerciales ; agence d'import-export ; analyse du prix de revient ; services d'approvisionnement pour des tiers ; services de comparaison de prix ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; services de distribution de matériel publicitaire ; recueil de données dans un fichier central ;
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; cafés-restaurants ; cafétérias ; restaurants libre-service ; services de traiteurs ; restauration rapide ; restaurants à service rapide et permanent (snack-bars).

Déposant 1 : PAIN CONCEPT, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 428138739
Adresse :
Parc Atlantique
85210 SAINTE-HERMINE
FR

Mandataire 1 : DELUCENAY & STAEFFEN, Mme STAEFFEN Véronique
Adresse :
18 Avenue de l'Opéra
75001 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-44
Date du BOPI : 02/11/2012

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2013-05
Date du BOPI : 01/02/2013

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2823389
Date de demande : 15/09/2022
N° de BOPI : 2022-46
Date du BOPI : 18/11/2022

11/01/2012 : tartines'up
N° national/d'enregistrement : 3888031
Date de dépôt : 11/01/2012
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 11/01/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; jambons, saucissons, crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; arachides séchées ou grillées, fruits secs ; chips (pommes de terre) ; fruits conservés, olives conservées, piments, pickles, boissons lactées ; le lait prédomine ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Farines et préparations faites de céréales ; pain ; pâtisserie et confiserie ; glaces comestibles ; levure ; poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; biscottes ; biscuiterie ; biscuits ; pain aux céréales ; gâteaux ; pain brioché ; brioche ; viennoiseries ; crêpes ; pizzas ; sandwiches ; sauce à salade ; quiches ; produits panifiés ; pains-grillés ; confiserie à base d'arachide.

Déposant 1 : PAIN CONCEPT, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 428138739
Adresse :
Parc Atlantique
85210 SAINTE-HERMINE
FR

Mandataire 1 : DELUCENAY & STAEFFEN, Mme STAEFFEN Véronique
Adresse :
18 Avenue de l'Opéra
75001 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-05
Date du BOPI : 03/02/2012

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-18
Date du BOPI : 04/05/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2802037
Date de demande : 13/01/2022
N° de BOPI : 2022-09
Date du BOPI : 04/03/2022

04/10/2010 : PAIN CONCEPT
N° national/d'enregistrement : 3771443
Date de dépôt : 04/10/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 04/10/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Farines et préparations faites de céréales ; pain ; pâtisserie et confiserie ; glaces comestibles ; levure ; poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; biscottes ; biscuiterie ; biscuits ; biscuits salés pour l'apéritif ; pâtisserie salée ; cakes salés ; tartes et tartelettes salées ; gaufres ; pain de mie ; baguettes ; petits-pains ; pain complet ; pain aux céréales ; gâteaux ; pain brioché ; brioches ; viennoiseries ; crêpes ; pizzas ; sandwiches ; sauce à salade ; quiches ; produits panifiés ; pains-grillés ; confiserie à base d'arachide.
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente aux détails de farines et des préparations faites de céréales ; de pain ; de pâtisserie et de confiserie ; de glaces comestibles ; de levure ; de poudre pour faire lever ; du sel ; de moutarde ; des biscottes ; de biscuiterie ; de biscuits ; de biscuits salés pour l'apéritif ; de pâtisserie salée ; de cakes salés ; de tartes et de tartelettes salées ; de gaufres ; de pain de mie ; de baguettes ; de petits-pains ; de pain complet ; de pain aux céréales ; de gâteaux ; de pain brioché ; de brioche ; de viennoiseries ; de crêpes ; de pizzas ; de sandwiches ; de sauce à salade ; de quiches ; de produits panifiés ; de pains-grillés ; de confiserie à base d'arachide.
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; cafés-restaurants ; cafétarias ; restaurants libre-service ; services de traiteurs ; restauration rapide ; restaurants à service rapide et permanent (snack-bars).

Déposant 1 : PAIN CONCEPT, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 428138739

Mandataire 1 : DESBARRES & STAEFFEN, Mme STAEFFEN Véronique

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-43
Date du BOPI : 29/10/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-07
Date du BOPI : 18/02/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2754858
Date de demande : 20/07/2020
N° de BOPI : 2020-47
Date du BOPI : 20/11/2020

04/10/2010 : GAIA
N° national/d'enregistrement : 3771441
Date de dépôt : 04/10/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 04/10/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Levure ; poudre pour faire lever ; sauce à salade.
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente aux détails de levure, de poudre pour faire lever ; de sauce à salade.
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Hébergement temporaire.

Déposant 1 : PAIN CONCEPT, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 428138739
Adresse :
Parc Atlantique
85210 SAINTE-HERMINE
FR

Mandataire 1 : DESBARRES & STAEFFEN
Adresse :
18, avenue de l'Opéra
75001 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 553812
Date de demande : 19/07/2011
N° de BOPI : 2011-33
Date du BOPI : 19/08/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-43
Date du BOPI : 29/10/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2011-35
Date du BOPI : 02/09/2011

27/10/2009 : La Boulangère APERO!
N° national/d'enregistrement : 3686950
Date de dépôt : 27/10/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 27/10/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; jambons, saucissons, crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; arachides séchées ou grillées, fruits secs ; chips (pommes de terre) ; fruits conservés, olives conservées, piments, pickles, boissons lactées ; le lait prédomine.
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Farines et préparations faites de céréales ; pain ; pâtisserie et confiserie ; glaces comestibles ; levure ; poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; biscottes ; biscuiterie ; biscuits ; pain aux céréales ; gâteaux ; pain brioché ; brioche ; viennoiseries ; crêpes ; pizzas ; sandwiches ; sauce à salade ; quiches ; produits panifiés ; pains-grillés ; confiserie à base d'arachide.
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Amandes ; arachides ; fruits et légumes frais ; produits agricoles (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) non compris dans d'autres classes ; plantes et fleurs naturelles.
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente aux détails de viande, de poisson, de volaille et de gibier ; d'extraits de viande ; de fruits et de légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; de gelées ; de confitures ; de compotes ; d'œufs ; de lait et de produits laitiers ; d'huiles et de graisses comestibles ; de graisses alimentaires ; de beurre ; de charcuterie ; de salaisons ; de jambons, de saucissons, de crustacés (non vivants) ; de conserves de viande ou de poisson ; de fromages ; d'arachides séchées ou grillées, de fruits secs ; de chips (pommes de terre) ; d'olives conservées ; de piments ; de pickles ; de boissons lactées ; du lait prédomine. Services de vente aux détails de farines et des préparations faites de céréales ; de pain ; de pâtisserie et de confiserie ; de glaces comestibles ; de levure ; de poudre pour faire lever ; du sel ; de moutarde ; des biscottes ; de biscuiterie ; de biscuits ; de biscuits salés pour l'apéritif ; de pâtisserie salée ; de cakes salés ; de tartes et de tartelettes salées ; de gaufres ; de pain de mie ; de baguettes ; de petits-pains ; de pain complet ; de pain aux céréales ; de gâteaux ; de pain brioché ; de brioche ; de viennoiseries ; de crêpes ; de pizzas ; de sandwiches ; de sauce à salade ; de quiches ; de produits panifiés ; de pains-grillés ; de confiserie à base d'arachide. Services de vente aux détails d'amandes ; d'arachides ; de fruits et de légumes frais ; de produits agricoles (ni préparés, ni transformés), de graines (semences) non compris dans d'autres classes ; de plantes et fleurs naturelles.
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; cafés-restaurants ; cafétarias ; restaurants libre-service ; services de traiteurs ; restauration rapide.

Déposant 1 : PAIN CONCEPT, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 428138739
Adresse :
Parc Atlantique
85210 SAINTE-HERMINE
FR

Mandataire 1 : DESBARRES & STAEFFEN
Adresse :
18, avenue de l'Opéra
75001 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-49
Date du BOPI : 04/12/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2010-13
Date du BOPI : 02/04/2010

23/01/2009 : CHOCO MIE
N° national/d'enregistrement : 3624530
Date de dépôt : 23/01/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 23/01/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; biscottes ; biscuiterie ; biscuits ; gaufres ; pain de mie, baguettes, petits-pains, pain complet, pain aux céréales ; gâteaux ; pain brioché ; brioche ; viennoiseries, crêpes, pizzas ; sandwiches ; sauce à salade ; quiches ; produits panifiés ; pains-grillés ; cacao ; chocolat et pains au chocolat.
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; cafés-restaurants ; cafétarias ; restaurants libre-service ; services de traiteurs ; restauration rapide.

Déposant 1 : PAIN CONCEPT, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 428138739
Adresse :
Parc Atlantique
85210 SAINTE HERMINE
FR

Mandataire 1 : DESBARRES & STAEFFEN, Mme STAEFFEN Véronique
Adresse :
18 Avenue de l'Opéra
75001 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-09
Date du BOPI : 27/02/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-26
Date du BOPI : 26/06/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2703954
Date de demande : 22/01/2019
N° de BOPI : 2019-18
Date du BOPI : 03/05/2019

23/01/2009 : PAINS SANDWICH 4 BAGUETTES VIENNOISES DEJA FENDUES
N° national/d'enregistrement : 3624532
Date de dépôt : 23/01/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 23/01/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; biscottes ; biscuiterie ; biscuits ; gaufres ; pain de mie, baguettes, petits-pains, pain complet, pain aux céréales ; gâteaux ; pain brioché ; brioche ; viennoiseries, crêpes, pizzas ; sandwiches ; sauce à salade ; quiches ; produits panifiés ; pains-grillés ; cacao ; chocolat et pains au chocolat.
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; cafés-restaurants ; cafétarias ; restaurants libre-service ; services de traiteurs ; restauration rapide.

Déposant 1 : PAIN CONCEPT, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 428138739
Adresse :
Parc Atlantique
85210 SAINTE HERMINE
FR

Mandataire 1 : DESBARRES & STAEFFEN, Mme STAEFFEN Véronique
Adresse :
18 Avenue de l'Opéra
75001 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-09
Date du BOPI : 27/02/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-26
Date du BOPI : 26/06/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2703947
Date de demande : 22/01/2019
N° de BOPI : 2019-18
Date du BOPI : 03/05/2019

23/01/2009 : Bio
N° national/d'enregistrement : 3624533
Date de dépôt : 23/01/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 23/01/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; biscottes ; biscuiterie ; biscuits ; gaufres ; pain de mie, baguettes, petits-pains, pain complet, pain aux céréales ; gâteaux ; pain brioché ; brioche ; viennoiseries, crêpes, pizzas ; sandwiches ; sauce à salade ; quiches ; produits panifiés ; pains-grillés ; cacao ; chocolat et pains au chocolat. Ces produits sont exclusivement issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; cafés-restaurants ; cafétarias ; restaurants libre-service ; services de traiteurs ; restauration rapide.

Déposant 1 : PAIN CONCEPT, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 428138739
Adresse :
Parc Atlantique
85210 SAINTE HERMINE
FR

Mandataire 1 : DESBARRES & STAEFFEN, M. STAEFFEN Véronique
Adresse :
18 Avenue de l'Opéra
75001 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-09
Date du BOPI : 27/02/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2010-01
Date du BOPI : 08/01/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2704203
Date de demande : 24/01/2019
N° de BOPI : 2019-18
Date du BOPI : 03/05/2019

06/11/2008 : TOUT MIE
N° national/d'enregistrement : 3609897
Date de dépôt : 06/11/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 06/11/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; bouillons ; charcuterie ; fruits confits ; conserves de fruits, de légumes ; jambon ; potages ; salades de fruits ; salaisons ; salades de légumes.
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; biscottes ; biscuiterie ; biscuits ; gaufres ; pain de mie, baguettes, petits-pains, pain complet, pain aux céréales ; gâteaux ; pain brioché ; brioche ; viennoiseries, crêpes, pizzas ; sandwiches ; sauce à salade ; quiches ; produits panifiés ; pains-grillés.
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; cafés-restaurants ; cafétarias ; restaurants libre-service ; services de traiteurs ; restauration rapide.

Déposant 1 : PAIN CONCEPT, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 428138739
Adresse :
Parc Atlantique
85210 SAINTE-HERMINE
FR

Mandataire 1 : DESBARRES & STAEFFEN, Mme STAEFFEN Véronique
Adresse :
18 Avenue de l'Opéra
75001 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-50
Date du BOPI : 12/12/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-15

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2693485
Date de demande : 20/09/2018
N° de BOPI : 2019-01
Date du BOPI : 04/01/2019

03/10/2007 : TOASTEROL
N° national/d'enregistrement : 3528552
Date de dépôt : 03/10/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 03/10/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao ; pain ; petits pains ; pains au chocolat ; pains aux raisins ; pains aux céréales ; pains fourrés ; pains briochés ; pains au lait ; pain de mie ; brioches ; briochettes ; gaufres, crêpes, biscuits.

Déposant 1 : PAIN CONCEPT, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 428138739
Adresse :
Parc Atlantique
85210 SAINTE-HERMINE
FR

Mandataire 1 : DESBARRES & STAEFFEN, Mme STAEFFEN Véronique
Adresse :
18 Avenue de l'Opéra
75001 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-45
Date du BOPI : 09/11/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-10

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2659419
Date de demande : 18/09/2017
N° de BOPI : 2018-07
Date du BOPI : 16/02/2018

08/06/2007 : le goûter
N° national/d'enregistrement : 3505621
Date de dépôt : 08/06/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 08/06/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao ; pain ; petits pains ; pains au chocolat ; pains aux raisins ; pains aux céréales ; pains au sucre ; pains fourrés à la confiture, au chocolat ; pains briochés ; pains au lait ; brioches ; briochettes ; chocolats, confitures ; confiseries, miel, gaufres, crêpes, biscuits et pâtisserie. Services de vente au détail de pains, pains au chocolat, chocolats, pains briochés.
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30
  • N° de la classe : 35

Déposant 1 : PAIN CONCEPT, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 428138739
Adresse :
Parc Atlantique
85210 SAINTE-HERMINE
FR

Mandataire 1 : DESBARRES & STAEFFEN, Mme STAEFFEN Véronique
Adresse :
18 Avenue de l'Opéra
75001 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-28
Date du BOPI : 13/07/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2007-47

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2651392
Date de demande : 12/06/2017
N° de BOPI : 2017-43
Date du BOPI : 27/10/2017

08/06/2007 : le Goûter
N° national/d'enregistrement : 3505622
Date de dépôt : 08/06/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 08/06/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao ; pain ; petits pains ; pains au chocolat ; pains aux raisins ; pains aux céréales ; pains au sucre ; pains fourrés à la confiture, au chocolat ; pains briochés ; pains au lait ; brioches ; briochettes ; chocolats, confitures ; confiseries, miel, gaufres, crêpes, biscuits et pâtisserie. Services de vente au détail de pains, pains au chocolat, chocolats, pains briochés.
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30
  • N° de la classe : 35

Déposant 1 : PAIN CONCEPT, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 428138739
Adresse :
Parc Atlantique
85210 SAINTE-HERMINE
FR

Mandataire 1 : DESBARRES & STAEFFEN, Mme STAEFFEN Véronique
Adresse :
18 Avenue de l'Opéra
75001 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-28
Date du BOPI : 13/07/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2007-48

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2651396
Date de demande : 12/06/2017
N° de BOPI : 2017-43
Date du BOPI : 27/10/2017

18/07/2006 : TARTINUP
N° national/d'enregistrement : 3441047
Date de dépôt : 18/07/2006
Lieu de dépôt : NANTES
Date d'expiration : 18/07/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; ices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café de chocolat ou de thé.
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30

Déposant 1 : PAIN CONCEPT, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 428138739
Adresse :
Parc Atlantique
85210 SAINTE HERMINE
FR

Mandataire 1 : DESBARRES & STAEFFEN, Mme STAEFFEN Véronique
Adresse :
18 Avenue de l'Opéra
75001 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 573850
Date de demande : 16/04/2012
N° de BOPI : 2012-20
Date du BOPI : 18/05/2012

Bénéficiare 1 : PAIN CONCEPT

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-34
Date du BOPI : 25/08/2006

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-51

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2621377
Date de demande : 20/06/2016
N° de BOPI : 2016-43
Date du BOPI : 28/10/2016

14/10/2005 : LA BOULANGERE TOASTILIGNE
N° national/d'enregistrement : 3386018
Date de dépôt : 14/10/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 14/10/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Pain ; pain d'épice ; petits pains ; pains au chocolat ; pains au raisins ; pains aux céréales ; pains au sucre ; pains fourrés à la confiture, au chocolat ; pains briochés ; pains complet ; pains de seigle ; pains de son ; pains au sésame ; pains aux noix.

Déposant 1 : PAIN CONCEPT, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 428138739
Adresse :
Parc Atlantique
85210 SAINTE HERMINE
FR

Mandataire 1 : DESBARRES & STAEFFEN, Mme STAEFFEN Véronique
Adresse :
18 Avenue de l'Opéra
75001 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2005-46
Date du BOPI : 18/11/2005

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-12

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2600002
Date de demande : 16/10/2015
N° de BOPI : 2016-05
Date du BOPI : 05/02/2016

14/10/2005 : LA BOULANGERE PANINO
N° national/d'enregistrement : 3386019
Date de dépôt : 14/10/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 14/10/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Pain ; pain d'épice ; petits pains ; pains au chocolat ; pains au raisins ; pains aux céréales ; pains au sucre ; pains fourrés à la confiture, au chocolat ; pains briochés ; pains complet ; pains de seigle ; pains de son ; pains au sésame ; pains aux noix.

Déposant 1 : PAIN CONCEPT, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 428138739
Adresse :
Parc Atlantique
85210 SAINTE HERMINE
FR

Mandataire 1 : DESBARRES & STAEFFEN, Mme STAEFFEN Véronique
Adresse :
18 Avenue de l'Opéra
75001 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2005-46
Date du BOPI : 18/11/2005

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-12

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2600004
Date de demande : 16/10/2015
N° de BOPI : 2016-05
Date du BOPI : 05/02/2016

08/12/1999 : GRAND LARGE
N° national/d'enregistrement : 99828571
Date de dépôt : 08/12/1999
Lieu de dépôt : RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 08/12/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, sèchés et cuits ; gelées, confitures et compotes, oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; soins médicaux, d'hygiène et de beauté ; services vétérinaires et d'agriculture ; services juridiques ; recherche scientifique et industrielle ; programmation pour ordinateurs ; Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30
  • N° de la classe : 32
  • N° de la classe : 42
  • N° de la classe : 43
  • N° de la classe : 44

Déposant 1 : PAIN CONCEPT, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 428138739
Adresse :
Parc Atlantique
85210 SAINTE HERMINE
FR

Mandataire 1 : DESBARRES & STAEFFEN, Mme STAEFFEN Véronique
Adresse :
18 Avenue de l'Opéra
75001 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Acte modifiant le droit attaché à une marque; Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 315876
Date de demande : 26/02/2001

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 480606
Date de demande : 10/09/2008
N° de BOPI : 2008-41

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-03
Date du BOPI : 21/01/2000

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2000-20

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2418491
Date de demande : 18/09/2009
N° de BOPI : 2009-46
Date du BOPI : 13/11/2009

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2733198
Date de demande : 10/12/2019
N° de BOPI : 2020-16
Date du BOPI : 17/04/2020

08/12/1999 : COEUR DE MIE
N° national/d'enregistrement : 99828572
Date de dépôt : 08/12/1999
Lieu de dépôt : RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 08/12/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, sèchés et cuits ; gelées, confitures et compotes, oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; soins médicaux, d'hygiène et de beauté ; services vétérinaires et d'agriculture ; services juridiques ; recherche scientifique et industrielle ; programmation pour ordinateurs ; Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30
  • N° de la classe : 32
  • N° de la classe : 42
  • N° de la classe : 43
  • N° de la classe : 44

Déposant 1 : PAIN CONCEPT, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 428138739
Adresse :
Parc Atlantique
85210 SAINTE HERMINE
FR

Mandataire 1 : DESBARRES & STAEFFEN, Mme STAEFFEN Véronique
Adresse :
18 Avenue de l'Opéra
75001 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 480606
Date de demande : 10/09/2008
N° de BOPI : 2008-41

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-03
Date du BOPI : 21/01/2000

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2000-20

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2418504
Date de demande : 18/09/2009
N° de BOPI : 2009-46
Date du BOPI : 13/11/2009

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2733207
Date de demande : 10/12/2019
N° de BOPI : 2020-16
Date du BOPI : 17/04/2020

Publications au Bodacc :
11/12/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3518
NOJO : 85012020S014270
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON (85)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014
Numéro d'identification : RCS La Roche-sur-Yon 428 138 739
Dénomination : PAIN CONCEPT
Forme juridique : Société par actions simplifiée (à associé unique)
11/12/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3519
NOJO : 85012020S014271
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON (85)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015
Numéro d'identification : RCS La Roche-sur-Yon 428 138 739
Dénomination : PAIN CONCEPT
Forme juridique : Société par actions simplifiée (à associé unique)
27/04/2012 : Modifications générales

Annonce N°1103
NOJO : BXB121110009693
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON (85)
Descriptif : Modification de représentant.
Numéro d'identification : RCS La roche sur yon 428 138 739
Dénomination : PAIN CONCEPT
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS Commissaire aux comptes suppléant : MARTIN Didier Président : AILLET Christophe en fonction le 19 Avril 2012
13/03/2011 : Modifications générales

Annonce N°2104
NOJO : BXB11066001755R
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON (85)
Date de commencement d'activité : 01/01/2000
Date d'effet : 2010-06-29
Descriptif : Changement de commissaire aux comptes suppléant
Numéro d'identification : RCS La Roche-sur-Yon 428 138 739
Dénomination : PAIN CONCEPT
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président de la société : CARON Bruno Pierre Jacques Marie Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS Commissaire aux comptes suppléant : MARTIN Didier
Montant du capital : 622200.00 EUR
Historique de l'unité légale :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Fabrication industrielle de pain et de pâtisserie fraîche (NAFRev2 : 10.71A)
25/12/2004 : activité principale
Activité principale : Fabrication industrielle de pain et de pâtisserie fraîche (NAFRev1 : 15.8A)
Représentants légaux :
19/04/2012 : Nouveau dirigeant
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 2000B00044
Type : Personne Physique

Nom : AILLET Christophe
Né le 25/05/1961 à Dinan (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
78 boulevard de la Mer
17340 Châtelaillon-Plage
France
19/04/2012 : Nouveau dirigeant
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 2000B00044
Type : Personne Physique

Nom : MAZARS
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
12 rue Anita Conti Parc d'Activités de Laroiseau
56000 Vannes
France
19/04/2012 : Nouveau dirigeant
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 2000B00044
Type : Personne Physique

Nom : MARTIN Didier
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
15 rue du Puits Mauger
35000 Rennes
France
Dépôts des actes :
30/03/2012 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 2000B00044
Dépôt : N°2806 déposé le 19/04/2012
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
29/06/2010 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 2000B00044
Dépôt : N°3101123 déposé le 02/03/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) relative(s) au(x) commissaire(s) aux comptes
20/06/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 2000B00044
Dépôt : N°2605099 déposé le 03/10/2006
Etat : Déposé
Décision : Reconstitution de l'actif net
10/09/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 2000B00044
Dépôt : N°2105205 déposé le 26/11/2001
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
10/09/2001 : Statuts mis à jour
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 2000B00044
Dépôt : N°2105205 déposé le 26/11/2001
Etat : Déposé
15/06/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 2000B00044
Dépôt : N°2103955 déposé le 19/09/2001
Etat : Déposé
Décision : Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
15/01/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 2000B00044
Dépôt : N°2101179 déposé le 02/04/2001
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social SIEGE SOCIAL TRANSFERE DE ZI DE GRACES 22200 GUINGAMP A PARC ATLANTIQUE 85210 STE HERMINE.
15/01/2001 : Statuts mis à jour
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 2000B00044
Dépôt : N°2101179 déposé le 02/04/2001
Etat : Déposé
Etablissements :
19/04/2012 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 2000B00044
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
parc Atlantique
85210 Sainte-Hermine
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2000
Activité : fabrication et commercialisation de tous produits alimentaires notamment pain de mie et produits derives.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Personnes morales :
19/04/2012 : PAIN CONCEPT
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : fabrication et commercialisation de tous produits alimentaires notamment pain de mie et produits derives.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 01/02/2000
Date à laquelle la personne commence son activité : 01/02/2000

Type de capital : Fixe
Capital : 622200.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 49 années
Comptes annuels :
31/12/2015 : Compte annuel complet
Greffe : LA ROCHE-SUR-YON (8501)
Numéro de dépôt : 14271 du 02/12/2020
Numéro de gestion : 2000B00044
Code activité : 1071A : Industries alimentaires (NAFRev2 : 10)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2014
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
31/12/2014 : Compte annuel complet
Greffe : LA ROCHE-SUR-YON (8501)
Numéro de dépôt : 14270 du 02/12/2020
Numéro de gestion : 2000B00044
Code activité : 1071A : Industries alimentaires (NAFRev2 : 10)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2014, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2013
Conditions de saisie : Comptes annuels non saisis - Date de dépôt < 2017 – Date exercice < 2016 (14)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
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