N° national/d'enregistrement : 3922534
Date de dépôt : 25/05/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration : 25/05/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Classes de produits et services :- N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succedané café, farine et préparations faites de céréales, pain et patisserie et confiseries, glaces comestibles, miel, sirop de mélasses, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces, épices, glace à rafraîchir, sandwiches, pizzas, crêpes, biscuiterie, gâteaux, biscottes sucreries, chocolat, boissons à base cacao, de café, de chocolat ou the.
- N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés ni transformés, animaux vivants, fruits et légumes frais, semence, plantes et fleurs naturelles, aliment pour animaux ; malt, gazon naturel, crustacés vivants ; appâts ; céréales en grain, arbustes, plantes, plant, arbres agrumes, bois bruts, plantes séchées fourrage.
- N° de la classe : 43
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration, hébergement temporaire – services bars – services traiteurs – services hôteliers – reservation de logement temporaires – crèches d'enfants – exploitation camping – maison de retraite – pension pour animaux.
Déposant 1 : PAIN ET PARTAGE, Association loi 1901
Numéro de SIREN : 405383761
Adresse :
42 BOULEVARD CAMILLE FLAMMARION
13001 MARSEILLE
FR
Mandataire 1 : PAIN ET PARTAGE, Jacques ARZANO
Adresse :
42 BOULEVARD CAMILLE FLAMMARION
13001 MARSEILLE
FR
Evènement 1 :Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 649282
Date de demande : 05/05/2015
N° de BOPI : 2015-25
Date du BOPI : 19/06/2015
Bénéficiare 1 : SCIC BOU SOL
Evènement 2 :Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Autre acte affectant la propriété ou la jouissance d un titre de propriété industrielle
Référence associée à l'événement : 667377
Date de demande : 20/04/2016
N° de BOPI : 2016-20
Date du BOPI : 20/05/2016
Evènement 3 :Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Autre acte affectant la propriété ou la jouissance d un titre de propriété industrielle
Référence associée à l'événement : 693318
Date de demande : 26/01/2017
N° de BOPI : 2017-08
Date du BOPI : 24/02/2017
Evènement 4 :Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Autre acte affectant la propriété ou la jouissance d un titre de propriété industrielle
Référence associée à l'événement : 693319
Date de demande : 26/01/2017
N° de BOPI : 2017-08
Date du BOPI : 24/02/2017
Evènement 5 :Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Autre acte affectant la propriété ou la jouissance d un titre de propriété industrielle
Référence associée à l'événement : 693320
Date de demande : 26/01/2017
N° de BOPI : 2017-08
Date du BOPI : 24/02/2017
Evènement 6 :Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-24
Date du BOPI : 15/06/2012
Evènement 7 :Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-37
Date du BOPI : 14/09/2012