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de Grandville

PALAIS BELVEDERE

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 12/01/2011
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 34363065300032 / Siren : 343630653 / NIC : 00032
N° de TVA : FR 27 343630653
Effectif en 2021 : 50 à 99 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section Q : SANTÉ HUMAINE ET ACTION SOCIALE
Cette section comprend les activités liées à la santé humaine et à l’action sociale. Elle englobe un vaste éventail d’activités, allant des soins assurés par des professionnels de la santé dans des établissements hospitaliers et d’autres structures médicales à des activités d’action sociale peu ou pas médicalisées, en passant par des activi- tés d’hébergement médico-social à composante sanitaire plus ou moins importante.
87 : Hébergement médico-social et social
Cette division comprend l’hébergement médicalisé et l’hébergement social de personnes en difficulté : l’héberge- ment peut être associé à des services médicaux, des services de surveillance ou d’autres services d’assistance aux malades. Les installations représentent une part importante du processus de production et les soins dispen- sés combinent des services médicaux et sociaux, le volet médical se composant dans une large mesure de soins infirmiers. Cette division ne comprend pas :
- hébergement, assorti de soins médicaux, avec médecin à demeure (cf. 86.10Z)
87.1 : Hébergement médicalisé
87.10 : Hébergement médicalisé
87.10A : Hébergement médicalisé pour personnes âgées


Cette sous-classe comprend :
- l’accueil et l’hébergement, assortis de soins médicaux, sans médecin à demeure, de personnes âgées dans des établissements de moyen et long séjour, des centres de convalescence, des maisons de repos, etc. • par exemple, services fournis par les établissements suivants : établissement d’hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD), maison de retraite

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les services à domicile fournis par des professionnels de santé (cf. 86)
- les activités des résidences pour personnes âgées sans soins médicaux ou dispensant des soins médicaux limités (cf. 87.30A) Produits associés : 87.10.10p
Coordonnées de l'établissement :
PALAIS BELVEDERE
Adresse :
34 Boulevard MARCEL PAGNOL
06130 GRASSE
Liens de succession de l'établissement :
03/01/2023 : Succession
Prédécesseur : PALAIS BELVEDERE
Transfert du siège
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 29/01/1988
Dénomination : PALAIS BELVEDERE
Activité principale : Hébergement médicalisé pour personnes âgées (NAFRev2 : 87.10A)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 50 à 99 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
Publications au Bodacc :
03/12/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°82
NOJO : 060300000644690
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRASSE (06)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Grasse 343 630 653
Dénomination : PALAIS BELVEDERE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
19/02/2023 : Modifications générales

Annonce N°125
NOJO : 006030000055405
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRASSE (06)
Descriptif : Nouveau siège.

Numéro d'identification : RCS Grasse 343 630 653
Dénomination : PALAIS BELVEDERE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
05/01/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°365
NOJO : 060300000545430
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRASSE (06)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

Numéro d'identification : RCS Grasse 343 630 653
Dénomination : PALAIS BELVEDERE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
20/03/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°237
NOJO : 060300000433410
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRASSE (06)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Grasse 343 630 653
Dénomination : PALAIS BELVEDERE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
22/04/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°438
NOJO : 060300000335870
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRASSE (06)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Grasse 343 630 653
Dénomination : PALAIS BELVEDERE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
07/04/2021 : Modifications générales

Annonce N°42
NOJO : 006030000033214
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRASSE (06)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Grasse 343 630 653
Dénomination : PALAIS BELVEDERE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
Société à responsabilité limitée DEREPAS SASSO ORGANISATION devient commissaire aux comptes titulaire
20/02/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°279
NOJO : 060300000219890
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRASSE (06)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Grasse 343 630 653
Dénomination : PALAIS BELVEDERE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
15/09/2019 : Modifications générales

Annonce N°93
NOJO : 006030000017632
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRASSE (06)
Descriptif : Modification de la forme juridique. Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Grasse 343 630 653
Dénomination : PALAIS BELVEDERE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
FARAJ Pierre nom d'usage : FARAJ n'est plus gérant.
Sté par actions simplifiée MEDIFAR devient président
06/12/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°267
NOJO : 060300000095890
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRASSE (06)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Grasse 343 630 653
Dénomination : PALAIS BELVEDERE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
15/09/2017 : Modifications générales

Annonce N°58
NOJO : 060310603401597
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRASSE (06)
Descriptif : Modification de la forme juridique. Modification de représentant..

Numéro d'identification : RCS Grasse 343 630 653
Dénomination : PALAIS BELVEDERE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : FARAJ Pierre modification le 12 Septembre 2017
14/09/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°176
NOJO : 310603400648401
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRASSE (06)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Grasse 343 630 653
Dénomination : PALAIS BELVEDERE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
17/02/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°378
NOJO : 310603387378380
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRASSE (06)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Grasse 343 630 653
Dénomination : PALAIS BELVEDERE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
18/12/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°233
NOJO : 310603358330350
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRASSE (06)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Grasse 343 630 653
Dénomination : PALAIS BELVEDERE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
20/10/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°171
NOJO : 310603330328894
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRASSE (06)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Grasse 343 630 653
Dénomination : PALAIS BELVEDERE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
09/09/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1668
NOJO : 310603305187404
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRASSE (06)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Grasse 343 630 653
Dénomination : PALAIS BELVEDERE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
14/02/2013 : Modifications générales

Annonce N°76
NOJO : BXB13038001695Y
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRASSE (06)
Descriptif : Modification de la forme juridique. Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Grasse 343 630 653
Dénomination : PALAIS BELVEDERE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : FARAJ Pierre modification le 06 Février 2013 Commissaire aux comptes suppléant : CRETIN Olivier en fonction le 06 Février 2013 Commissaire aux comptes titulaire : OURY Bertrand en fonction le 06 Février 2013
10/09/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°160
NOJO : BXC12242008287P
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRASSE (06)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Grasse 343 630 653
Dénomination : PALAIS BELVEDERE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
29 route de Cannes
06130 Grasse
23/02/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°511
NOJO : BXC12041008245P
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRASSE (06)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Grasse 343 630 653
Dénomination : PALAIS BELVEDERE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
07/03/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°395
NOJO : BXC110480018910
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRASSE (06)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Grasse 343 630 653
Dénomination : PALAIS BELVEDERE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
29 route de Cannes
06130 Grasse
08/09/2010 : Modifications générales

Annonce N°125
NOJO : BXB10245001806Z
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRASSE (06)
Descriptif : Modification de l'adresse du siège.

Numéro d'identification : RCS Grasse 343 630 653
Dénomination : PALAIS BELVEDERE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Siège social :
Adresse :
29 route de Cannes
06130 Grasse
26/02/2010 : Modifications générales

Annonce N°36
NOJO : BXB10050001789I
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRASSE (06)
Descriptif : Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Grasse 343 630 653
Dénomination : PALAIS BELVEDERE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : FARAJ Pierre en fonction le 16 Février 2010
26/11/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°311
NOJO : BXC09310002641H
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRASSE (06)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Grasse 343 630 653
Dénomination : PALAIS BELVEDERE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
14 avenue Emmanuel Baudouin
06130 Grasse
03/10/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°385
NOJO : BXC08255014972D
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRASSE (06)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Grasse 343 630 653
Dénomination : PALAIS BELVEDERE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
14 avenue Emmanuel Baudouin
06130 Grasse
Historique de l'unité légale :
03/01/2023 : code NIC, caractère employeur
Code NIC : 00032
Caractère employeur : Non
04/07/2019 : catégorie juridique, économie sociale et solidaire
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Economie sociale et solidaire : Oui
15/07/2017 : catégorie juridique
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
20/07/2012 : catégorie juridique
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
30/08/2010 : code NIC
Code NIC : 00024
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Hébergement médicalisé pour personnes âgées (NAFRev2 : 87.10A)
25/12/2002 : catégorie juridique
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
31/12/1996 : état administratif, catégorie juridique, code NIC
Etat administratif : Active
Catégorie juridique : SA à conseil d'administration (s.a.i.)
Code NIC : 00016
25/12/1996 : activité principale
Activité principale : Accueil des personnes âgées (NAF1993 : 85.3D)
01/01/1994 : dénomination
Dénomination : PALAIS BELVEDERE
30/01/1988 : dénomination
Dénomination : LES PALMIERS
Représentants légaux :
15/04/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1988B00026
Type : Personne Morale

Nom : MEDIFAR
Siren : 412373599
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : président

Adresse :
29 Route de Cannes
06130 Grasse
France
15/04/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1988B00026
Type : Personne Morale

Nom : DEREPAS SASSO ORGANISATION
Siren : 417504925
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
Porte DE L'ARENAS 455 PROMENADE DES ANGLAIS
06200 Nice
France
15/04/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1988B00026
Type : Personne Morale

Nom : MEDIFAR
Siren : 412373599
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : président

Adresse :
29 Route de Cannes
06130 Grasse
France
15/04/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1988B00026
Type : Personne Morale

Nom : DEREPAS SASSO ORGANISATION
Siren : 417504925
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
Porte DE L'ARENAS 455 PROMENADE DES ANGLAIS
06200 Nice
France
15/04/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1988B00026
Type : Personne Morale

Nom : MEDIFAR
Siren : 412373599
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : président

Adresse :
29 Route de Cannes
06130 Grasse
France
15/04/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1988B00026
Type : Personne Morale

Nom : DEREPAS SASSO ORGANISATION
Siren : 417504925
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
Porte DE L'ARENAS 455 PROMENADE DES ANGLAIS
06200 Nice
France
13/02/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1988B00026
Type : Personne Morale

Nom : MEDIFAR
Siren : 412373599
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : président

Adresse :
29 Route de Cannes
06130 Grasse
France
13/02/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1988B00026
Type : Personne Morale

Nom : MEDIFAR
Siren : 412373599
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : président

Adresse :
29 Route de Cannes
06130 Grasse
France
26/11/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1988B00026
Type : Personne Morale

Nom : MEDIFAR
Siren : 412373599
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : président

Adresse :
29 Route de Cannes
06130 Grasse
France
26/11/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1988B00026
Type : Personne Morale

Nom : MEDIFAR
Siren : 412373599
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : président

Adresse :
29 Route de Cannes
06130 Grasse
France
30/04/2014 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1988B00026
Type : Personne Physique

Nom : FARAJ Pierre
Né le 27/10/1979 à Briançon (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
215 Avenue De la lanterne
Bat A1
06200 Nice
FRANCE
30/04/2014 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1988B00026
Type : Personne Physique

Nom : OURY Bertrand
Né le 03/03/1959 à Villers-Semeuse (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
6 Rue Casimir Raynaud
L'Eden Star
06110 Le Cannet
FRANCE
30/04/2014 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1988B00026
Type : Personne Physique

Nom : CRETIN Olivier
Né le 06/05/1970 à Thionville (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
Centre D'Affaires EUROBASE II
Parc International D'Activités
54810 Longlaville
FRANCE
Dépôts des actes :
17/07/2019 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1988B00026
Dépôt : N°001386 déposé le 30/03/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
17/07/2019 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1988B00026
Dépôt : N°001386 déposé le 30/03/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
04/07/2019 : Statuts mis à jour
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1988B00026
Dépôt : N°003260 déposé le 09/09/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
04/07/2019 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1988B00026
Dépôt : N°003260 déposé le 09/09/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
04/07/2019 : Statuts mis à jour
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1988B00026
Dépôt : N°003260 déposé le 09/09/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
04/07/2019 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1988B00026
Dépôt : N°003260 déposé le 09/09/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
04/07/2019 : Statuts mis à jour
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1988B00026
Dépôt : N°003260 déposé le 09/09/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
04/07/2019 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1988B00026
Dépôt : N°003260 déposé le 09/09/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
04/07/2019 : Statuts mis à jour
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1988B00026
Dépôt : N°003260 déposé le 09/09/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
04/07/2019 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1988B00026
Dépôt : N°003260 déposé le 09/09/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
22/05/2019 : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1988B00026
Dépôt : N°002324 déposé le 24/06/2019
Etat : Déposé
Décision : Divers
22/05/2019 : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1988B00026
Dépôt : N°002324 déposé le 24/06/2019
Etat : Déposé
Décision : Divers
22/05/2019 : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1988B00026
Dépôt : N°002324 déposé le 24/06/2019
Etat : Déposé
Décision : Divers
22/05/2019 : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1988B00026
Dépôt : N°002324 déposé le 24/06/2019
Etat : Déposé
Décision : Divers
20/03/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1988B00026
Dépôt : N°007446 déposé le 21/08/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
20/03/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1988B00026
Dépôt : N°007446 déposé le 21/08/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
20/03/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1988B00026
Dépôt : N°007446 déposé le 21/08/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
20/03/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1988B00026
Dépôt : N°007446 déposé le 21/08/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
15/07/2017 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1988B00026
Dépôt : N°002922 déposé le 12/09/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Nomination de gérant (s)
15/07/2017 : Statuts mis à jour
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1988B00026
Dépôt : N°002922 déposé le 12/09/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Nomination de gérant (s)
15/07/2017 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1988B00026
Dépôt : N°002922 déposé le 12/09/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Nomination de gérant (s)
15/07/2017 : Statuts mis à jour
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1988B00026
Dépôt : N°002922 déposé le 12/09/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Nomination de gérant (s)
15/07/2017 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1988B00026
Dépôt : N°002922 déposé le 12/09/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Nomination de gérant (s)
15/07/2017 : Statuts mis à jour
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1988B00026
Dépôt : N°002922 déposé le 12/09/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Nomination de gérant (s)
15/07/2017 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1988B00026
Dépôt : N°002922 déposé le 12/09/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Nomination de gérant (s)
15/07/2017 : Statuts mis à jour
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1988B00026
Dépôt : N°002922 déposé le 12/09/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Nomination de gérant (s)
01/06/2017 : Rapport du commissaire aux comptes relatif à la transformation
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1988B00026
Dépôt : N°002921 déposé le 12/09/2017
Etat : Déposé
01/06/2017 : Rapport du commissaire aux comptes relatif à la transformation
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1988B00026
Dépôt : N°002921 déposé le 12/09/2017
Etat : Déposé
01/06/2017 : Rapport du commissaire aux comptes relatif à la transformation
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1988B00026
Dépôt : N°002921 déposé le 12/09/2017
Etat : Déposé
01/06/2017 : Rapport du commissaire aux comptes relatif à la transformation
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1988B00026
Dépôt : N°002921 déposé le 12/09/2017
Etat : Déposé
20/07/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1988B00026
Dépôt : N°393 déposé le 01/02/2013
Etat : Déposé
20/07/2012 : Statuts mis à jour
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1988B00026
Dépôt : N°393 déposé le 01/02/2013
Etat : Déposé
20/07/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1988B00026
Dépôt : N°000393 déposé le 01/02/2013
Etat : Déposé
20/07/2012 : Statuts mis à jour
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1988B00026
Dépôt : N°000393 déposé le 01/02/2013
Etat : Déposé
20/07/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1988B00026
Dépôt : N°000393 déposé le 01/02/2013
Etat : Déposé
20/07/2012 : Statuts mis à jour
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1988B00026
Dépôt : N°000393 déposé le 01/02/2013
Etat : Déposé
20/07/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1988B00026
Dépôt : N°000393 déposé le 01/02/2013
Etat : Déposé
20/07/2012 : Statuts mis à jour
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1988B00026
Dépôt : N°000393 déposé le 01/02/2013
Etat : Déposé
20/07/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1988B00026
Dépôt : N°000393 déposé le 01/02/2013
Etat : Déposé
20/07/2012 : Statuts mis à jour
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1988B00026
Dépôt : N°000393 déposé le 01/02/2013
Etat : Déposé
05/07/2012 : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1988B00026
Dépôt : N°2152 déposé le 09/07/2012
Etat : Déposé
05/07/2012 : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1988B00026
Dépôt : N°002152 déposé le 09/07/2012
Etat : Déposé
05/07/2012 : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1988B00026
Dépôt : N°002152 déposé le 09/07/2012
Etat : Déposé
05/07/2012 : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1988B00026
Dépôt : N°002152 déposé le 09/07/2012
Etat : Déposé
05/07/2012 : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1988B00026
Dépôt : N°002152 déposé le 09/07/2012
Etat : Déposé
29/05/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1988B00026
Dépôt : N°2151 déposé le 09/07/2012
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire à la transformation
29/05/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1988B00026
Dépôt : N°002151 déposé le 09/07/2012
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire à la transformation
29/05/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1988B00026
Dépôt : N°002151 déposé le 09/07/2012
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire à la transformation
29/05/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1988B00026
Dépôt : N°002151 déposé le 09/07/2012
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire à la transformation
29/05/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1988B00026
Dépôt : N°002151 déposé le 09/07/2012
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire à la transformation
11/05/2010 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1988B00026
Dépôt : N°2475 déposé le 27/08/2010
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social
11/05/2010 : Statuts mis à jour
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1988B00026
Dépôt : N°2475 déposé le 27/08/2010
Etat : Déposé
Décision : LISTE DES SIEGES SOCIAUX SUCCESSIFS EN ANNEXE
11/05/2010 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1988B00026
Dépôt : N°002475 déposé le 27/08/2010
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale Divers
11/05/2010 : Statuts mis à jour
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1988B00026
Dépôt : N°002475 déposé le 27/08/2010
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale Divers
11/05/2010 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1988B00026
Dépôt : N°002475 déposé le 27/08/2010
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale Divers
11/05/2010 : Statuts mis à jour
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1988B00026
Dépôt : N°002475 déposé le 27/08/2010
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale Divers
11/05/2010 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1988B00026
Dépôt : N°002475 déposé le 27/08/2010
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale Divers
11/05/2010 : Statuts mis à jour
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1988B00026
Dépôt : N°002475 déposé le 27/08/2010
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale Divers
11/05/2010 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1988B00026
Dépôt : N°002475 déposé le 27/08/2010
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale Divers
11/05/2010 : Statuts mis à jour
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1988B00026
Dépôt : N°002475 déposé le 27/08/2010
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale Divers
15/12/2008 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1988B00026
Dépôt : N°435 déposé le 11/02/2010
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) de gérant(s)
15/12/2008 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1988B00026
Dépôt : N°435 déposé le 11/02/2010
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de gérant(s)
15/12/2008 : Statuts mis à jour
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1988B00026
Dépôt : N°435 déposé le 11/02/2010
Etat : Déposé
15/12/2008 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1988B00026
Dépôt : N°000435 déposé le 11/02/2010
Etat : Déposé
Décision : Démission de gérant Nomination de gérant (s)
15/12/2008 : Statuts mis à jour
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1988B00026
Dépôt : N°000435 déposé le 11/02/2010
Etat : Déposé
Décision : Démission de gérant Nomination de gérant (s)
15/12/2008 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1988B00026
Dépôt : N°000435 déposé le 11/02/2010
Etat : Déposé
Décision : Démission de gérant Nomination de gérant (s)
15/12/2008 : Statuts mis à jour
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1988B00026
Dépôt : N°000435 déposé le 11/02/2010
Etat : Déposé
Décision : Démission de gérant Nomination de gérant (s)
15/12/2008 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1988B00026
Dépôt : N°000435 déposé le 11/02/2010
Etat : Déposé
Décision : Démission de gérant Nomination de gérant (s)
15/12/2008 : Statuts mis à jour
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1988B00026
Dépôt : N°000435 déposé le 11/02/2010
Etat : Déposé
Décision : Démission de gérant Nomination de gérant (s)
15/12/2008 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1988B00026
Dépôt : N°000435 déposé le 11/02/2010
Etat : Déposé
Décision : Démission de gérant Nomination de gérant (s)
15/12/2008 : Statuts mis à jour
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1988B00026
Dépôt : N°000435 déposé le 11/02/2010
Etat : Déposé
Décision : Démission de gérant Nomination de gérant (s)
19/12/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1988B00026
Dépôt : N°425 déposé le 08/02/2007
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
19/12/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1988B00026
Dépôt : N°425 déposé le 08/02/2007
Etat : Déposé
Décision : Agrément de nouveaux associés
19/12/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1988B00026
Dépôt : N°425 déposé le 08/02/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
19/12/2006 : Statuts mis à jour
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1988B00026
Dépôt : N°425 déposé le 08/02/2007
Etat : Déposé
19/12/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1988B00026
Dépôt : N°000425 déposé le 08/02/2007
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Agrément d'associés ou refus d'agré Modification des statuts
19/12/2006 : Statuts mis à jour
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1988B00026
Dépôt : N°000425 déposé le 08/02/2007
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Agrément d'associés ou refus d'agré Modification des statuts
19/12/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1988B00026
Dépôt : N°000425 déposé le 08/02/2007
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Agrément d'associés ou refus d'agré Modification des statuts
19/12/2006 : Statuts mis à jour
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1988B00026
Dépôt : N°000425 déposé le 08/02/2007
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Agrément d'associés ou refus d'agré Modification des statuts
19/12/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1988B00026
Dépôt : N°000425 déposé le 08/02/2007
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Agrément d'associés ou refus d'agré Modification des statuts
19/12/2006 : Statuts mis à jour
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1988B00026
Dépôt : N°000425 déposé le 08/02/2007
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Agrément d'associés ou refus d'agré Modification des statuts
19/12/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1988B00026
Dépôt : N°000425 déposé le 08/02/2007
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Agrément d'associés ou refus d'agré Modification des statuts
19/12/2006 : Statuts mis à jour
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1988B00026
Dépôt : N°000425 déposé le 08/02/2007
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Agrément d'associés ou refus d'agré Modification des statuts
30/06/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1988B00026
Dépôt : N°426 déposé le 08/02/2007
Etat : Déposé
30/06/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1988B00026
Dépôt : N°000426 déposé le 08/02/2007
Etat : Déposé
30/06/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1988B00026
Dépôt : N°000426 déposé le 08/02/2007
Etat : Déposé
30/06/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1988B00026
Dépôt : N°000426 déposé le 08/02/2007
Etat : Déposé
30/06/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1988B00026
Dépôt : N°000426 déposé le 08/02/2007
Etat : Déposé
16/05/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1988B00026
Dépôt : N°1638 déposé le 15/07/2003
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
16/05/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1988B00026
Dépôt : N°1638 déposé le 15/07/2003
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
16/05/2003 : Statuts mis à jour
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1988B00026
Dépôt : N°1638 déposé le 15/07/2003
Etat : Déposé
16/05/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1988B00026
Dépôt : N°001638 déposé le 15/07/2003
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Augmentation de capital
16/05/2003 : Statuts mis à jour
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1988B00026
Dépôt : N°001638 déposé le 15/07/2003
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Augmentation de capital
16/05/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1988B00026
Dépôt : N°001638 déposé le 15/07/2003
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Augmentation de capital
16/05/2003 : Statuts mis à jour
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1988B00026
Dépôt : N°001638 déposé le 15/07/2003
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Augmentation de capital
16/05/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1988B00026
Dépôt : N°001638 déposé le 15/07/2003
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Augmentation de capital
16/05/2003 : Statuts mis à jour
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1988B00026
Dépôt : N°001638 déposé le 15/07/2003
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Augmentation de capital
16/05/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1988B00026
Dépôt : N°001638 déposé le 15/07/2003
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Augmentation de capital
16/05/2003 : Statuts mis à jour
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1988B00026
Dépôt : N°001638 déposé le 15/07/2003
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Augmentation de capital
04/10/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1988B00026
Dépôt : N°2647 déposé le 15/10/2002
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) d'administrateur(s)
04/10/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1988B00026
Dépôt : N°2647 déposé le 15/10/2002
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de gérant(s)
04/10/2002 : Statuts mis à jour
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1988B00026
Dépôt : N°2647 déposé le 15/10/2002
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
04/10/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1988B00026
Dépôt : N°002647 déposé le 15/10/2002
Etat : Déposé
Décision : Démission d'administrateur (s) Nomination de gérant (s) Modification des statuts
04/10/2002 : Statuts mis à jour
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1988B00026
Dépôt : N°002647 déposé le 15/10/2002
Etat : Déposé
Décision : Démission d'administrateur (s) Nomination de gérant (s) Modification des statuts
04/10/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1988B00026
Dépôt : N°002647 déposé le 15/10/2002
Etat : Déposé
Décision : Démission d'administrateur (s) Nomination de gérant (s) Modification des statuts
04/10/2002 : Statuts mis à jour
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1988B00026
Dépôt : N°002647 déposé le 15/10/2002
Etat : Déposé
Décision : Démission d'administrateur (s) Nomination de gérant (s) Modification des statuts
04/10/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1988B00026
Dépôt : N°002647 déposé le 15/10/2002
Etat : Déposé
Décision : Démission d'administrateur (s) Nomination de gérant (s) Modification des statuts
04/10/2002 : Statuts mis à jour
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1988B00026
Dépôt : N°002647 déposé le 15/10/2002
Etat : Déposé
Décision : Démission d'administrateur (s) Nomination de gérant (s) Modification des statuts
04/10/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1988B00026
Dépôt : N°002647 déposé le 15/10/2002
Etat : Déposé
Décision : Démission d'administrateur (s) Nomination de gérant (s) Modification des statuts
04/10/2002 : Statuts mis à jour
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1988B00026
Dépôt : N°002647 déposé le 15/10/2002
Etat : Déposé
Décision : Démission d'administrateur (s) Nomination de gérant (s) Modification des statuts
10/06/2002 : Rapport du commissaire aux comptes
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1988B00026
Dépôt : N°2648 déposé le 15/10/2002
Etat : Déposé
Décision : Changement de forme juridique
10/06/2002 : Rapport du commissaire aux comptes
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1988B00026
Dépôt : N°002648 déposé le 15/10/2002
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier
10/06/2002 : Rapport du commissaire aux comptes
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1988B00026
Dépôt : N°002648 déposé le 15/10/2002
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier
10/06/2002 : Rapport du commissaire aux comptes
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1988B00026
Dépôt : N°002648 déposé le 15/10/2002
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier
10/06/2002 : Rapport du commissaire aux comptes
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1988B00026
Dépôt : N°002648 déposé le 15/10/2002
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier
07/08/2000 : Ordonnance du président
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1988B00026
Dépôt : N°1755 déposé le 07/08/2000
Etat : Déposé
Décision : REQUETE EN DATE DU 27/07/2000 PROROGATION DE DELAI JUSQU'AU 30/10/2000
07/08/2000 : Ordonnance du président
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1988B00026
Dépôt : N°001755 déposé le 07/08/2000
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
07/08/2000 : Ordonnance du président
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1988B00026
Dépôt : N°001755 déposé le 07/08/2000
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
07/08/2000 : Ordonnance du président
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1988B00026
Dépôt : N°001755 déposé le 07/08/2000
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
07/08/2000 : Ordonnance du président
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1988B00026
Dépôt : N°001755 déposé le 07/08/2000
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
22/05/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1988B00026
Dépôt : N°1335 déposé le 20/06/2000
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)
22/05/2000 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1988B00026
Dépôt : N°1335 déposé le 20/06/2000
Etat : Déposé
Décision : Changement de président directeur général
22/05/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1988B00026
Dépôt : N°001335 déposé le 20/06/2000
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société
22/05/2000 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1988B00026
Dépôt : N°001335 déposé le 20/06/2000
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société
22/05/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1988B00026
Dépôt : N°001335 déposé le 20/06/2000
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société
22/05/2000 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1988B00026
Dépôt : N°001335 déposé le 20/06/2000
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société
22/05/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1988B00026
Dépôt : N°001335 déposé le 20/06/2000
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société
22/05/2000 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1988B00026
Dépôt : N°001335 déposé le 20/06/2000
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société
22/05/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1988B00026
Dépôt : N°001335 déposé le 20/06/2000
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société
22/05/2000 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1988B00026
Dépôt : N°001335 déposé le 20/06/2000
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société
29/03/1999 : Procès-verbal de la gérance
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1988B00026
Dépôt : N°794 déposé le 29/04/1999
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)
29/03/1999 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1988B00026
Dépôt : N°794 déposé le 29/04/1999
Etat : Déposé
Décision : Changement de président directeur général
29/03/1999 : Procès-verbal de la gérance
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1988B00026
Dépôt : N°000794 déposé le 29/04/1999
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société
29/03/1999 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1988B00026
Dépôt : N°000794 déposé le 29/04/1999
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société
29/03/1999 : Procès-verbal de la gérance
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1988B00026
Dépôt : N°000794 déposé le 29/04/1999
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société
29/03/1999 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1988B00026
Dépôt : N°000794 déposé le 29/04/1999
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société
29/03/1999 : Procès-verbal de la gérance
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1988B00026
Dépôt : N°000794 déposé le 29/04/1999
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société
29/03/1999 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1988B00026
Dépôt : N°000794 déposé le 29/04/1999
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société
29/03/1999 : Procès-verbal de la gérance
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1988B00026
Dépôt : N°000794 déposé le 29/04/1999
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société
29/03/1999 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1988B00026
Dépôt : N°000794 déposé le 29/04/1999
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société
08/03/1999 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1988B00026
Dépôt : N°793 déposé le 29/04/1999
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
08/03/1999 : Statuts mis à jour
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1988B00026
Dépôt : N°793 déposé le 29/04/1999
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
08/03/1999 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1988B00026
Dépôt : N°000793 déposé le 29/04/1999
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Augmentation de capital Modification des statuts
08/03/1999 : Statuts mis à jour
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1988B00026
Dépôt : N°000793 déposé le 29/04/1999
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Augmentation de capital Modification des statuts
08/03/1999 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1988B00026
Dépôt : N°000793 déposé le 29/04/1999
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Augmentation de capital Modification des statuts
08/03/1999 : Statuts mis à jour
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1988B00026
Dépôt : N°000793 déposé le 29/04/1999
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Augmentation de capital Modification des statuts
08/03/1999 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1988B00026
Dépôt : N°000793 déposé le 29/04/1999
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Augmentation de capital Modification des statuts
08/03/1999 : Statuts mis à jour
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1988B00026
Dépôt : N°000793 déposé le 29/04/1999
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Augmentation de capital Modification des statuts
08/03/1999 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1988B00026
Dépôt : N°000793 déposé le 29/04/1999
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Augmentation de capital Modification des statuts
08/03/1999 : Statuts mis à jour
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1988B00026
Dépôt : N°000793 déposé le 29/04/1999
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Augmentation de capital Modification des statuts
26/02/1999 : Rapport du commissaire aux comptes
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1988B00026
Dépôt : N°793 déposé le 29/04/1999
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
26/02/1999 : Rapport du commissaire aux comptes
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1988B00026
Dépôt : N°000793 déposé le 29/04/1999
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Augmentation de capital Modification des statuts
26/02/1999 : Rapport du commissaire aux comptes
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1988B00026
Dépôt : N°000793 déposé le 29/04/1999
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Augmentation de capital Modification des statuts
26/02/1999 : Rapport du commissaire aux comptes
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1988B00026
Dépôt : N°000793 déposé le 29/04/1999
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Augmentation de capital Modification des statuts
26/02/1999 : Rapport du commissaire aux comptes
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1988B00026
Dépôt : N°000793 déposé le 29/04/1999
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Augmentation de capital Modification des statuts
19/02/1999 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1988B00026
Dépôt : N°792 déposé le 29/04/1999
Etat : Déposé
Décision : SOUS CONDITION SUSPENSIVE
19/02/1999 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1988B00026
Dépôt : N°000792 déposé le 29/04/1999
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
19/02/1999 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1988B00026
Dépôt : N°000792 déposé le 29/04/1999
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
19/02/1999 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1988B00026
Dépôt : N°000792 déposé le 29/04/1999
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
19/02/1999 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1988B00026
Dépôt : N°000792 déposé le 29/04/1999
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
18/12/1998 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1988B00026
Dépôt : N°120 déposé le 19/01/1999
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
18/12/1998 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1988B00026
Dépôt : N°120 déposé le 19/01/1999
Etat : Déposé
Décision : Changement de président directeur général
18/12/1998 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1988B00026
Dépôt : N°000120 déposé le 19/01/1999
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société
18/12/1998 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1988B00026
Dépôt : N°000120 déposé le 19/01/1999
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société
18/12/1998 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1988B00026
Dépôt : N°000120 déposé le 19/01/1999
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société
18/12/1998 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1988B00026
Dépôt : N°000120 déposé le 19/01/1999
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société
29/06/1998 : Ordonnance
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1988B00026
Dépôt : N°1168 déposé le 10/07/1998
Etat : Déposé
Décision : REQUETE EN DATE DU 24/06/1998 PROROGATION DE DELAI JUSQU'AU 30/10/1998
29/06/1998 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1988B00026
Dépôt : N°1856 déposé le 23/10/1998
Etat : Déposé
Décision : Refus d'approbation des comptes annuels
29/06/1998 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1988B00026
Dépôt : N°1856 déposé le 23/10/1998
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
29/06/1998 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1988B00026
Dépôt : N°1856 déposé le 23/10/1998
Etat : Déposé
Décision : REVOCATION D'ADMINISTRATEUR
29/06/1998 : Ordonnance
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1988B00026
Dépôt : N°001168 déposé le 10/07/1998
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
29/06/1998 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1988B00026
Dépôt : N°001856 déposé le 23/10/1998
Etat : Déposé
Décision : Non approbation des comptes Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société
29/06/1998 : Ordonnance
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1988B00026
Dépôt : N°001168 déposé le 10/07/1998
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
29/06/1998 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1988B00026
Dépôt : N°001856 déposé le 23/10/1998
Etat : Déposé
Décision : Non approbation des comptes Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société
29/06/1998 : Ordonnance
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1988B00026
Dépôt : N°001168 déposé le 10/07/1998
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
29/06/1998 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1988B00026
Dépôt : N°001856 déposé le 23/10/1998
Etat : Déposé
Décision : Non approbation des comptes Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société
29/06/1998 : Ordonnance
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1988B00026
Dépôt : N°001168 déposé le 10/07/1998
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
29/06/1998 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1988B00026
Dépôt : N°001856 déposé le 23/10/1998
Etat : Déposé
Décision : Non approbation des comptes Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société
18/07/1997 : Ordonnance du président
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1988B00026
Dépôt : N°435 déposé le 18/07/1997
Etat : Déposé
Décision : REQUETE EN DATE DU 30/06/1997 PROROGATION DE DELAI JUSQU'AU 30/10/1997
18/07/1997 : Ordonnance du président
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1988B00026
Dépôt : N°000435 déposé le 18/07/1997
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
18/07/1997 : Ordonnance du président
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1988B00026
Dépôt : N°000435 déposé le 18/07/1997
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
18/07/1997 : Ordonnance du président
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1988B00026
Dépôt : N°000435 déposé le 18/07/1997
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
18/07/1997 : Ordonnance du président
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1988B00026
Dépôt : N°000435 déposé le 18/07/1997
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
25/04/1997 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1988B00026
Dépôt : N°544 déposé le 12/09/1997
Etat : Déposé
Décision : Changement de président directeur général
25/04/1997 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1988B00026
Dépôt : N°544 déposé le 12/09/1997
Etat : Déposé
Décision : Changement de directeur général
25/04/1997 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1988B00026
Dépôt : N°900544 déposé le 12/09/1997
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société
25/04/1997 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1988B00026
Dépôt : N°900544 déposé le 12/09/1997
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société
25/04/1997 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1988B00026
Dépôt : N°900544 déposé le 12/09/1997
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société
25/04/1997 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1988B00026
Dépôt : N°900544 déposé le 12/09/1997
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société
10/06/1996 : Acte modificatif
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1988B00026
Dépôt : N°268 déposé le 10/06/1996
Etat : Déposé
Décision : ORDONNANCE DE PROROGATION NO 00004DU 10/06/96
10/06/1996 : Acte modificatif
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1988B00026
Dépôt : N°000268 déposé le 10/06/1996
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
10/06/1996 : Acte modificatif
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1988B00026
Dépôt : N°000268 déposé le 10/06/1996
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
10/06/1996 : Acte modificatif
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1988B00026
Dépôt : N°000268 déposé le 10/06/1996
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
10/06/1996 : Acte modificatif
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1988B00026
Dépôt : N°000268 déposé le 10/06/1996
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
20/06/1995 : Acte modificatif
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1988B00026
Dépôt : N°315 déposé le 20/06/1995
Etat : Déposé
Décision : ORDONNANCE DE PROROGATION NO 00009DU 19/06/95
20/06/1995 : Acte modificatif
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1988B00026
Dépôt : N°900315 déposé le 20/06/1995
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
20/06/1995 : Acte modificatif
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1988B00026
Dépôt : N°900315 déposé le 20/06/1995
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
20/06/1995 : Acte modificatif
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1988B00026
Dépôt : N°900315 déposé le 20/06/1995
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
20/06/1995 : Acte modificatif
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1988B00026
Dépôt : N°900315 déposé le 20/06/1995
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
27/12/1994 : Divers
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1988B00026
Dépôt : N°2023 déposé le 06/02/1995
Etat : Déposé
Décision : APPROBATION DU PROJET DE FUSION DECLARATION DE CONFORMITE STATUTS MIS A JOUR
27/12/1994 : Divers
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1988B00026
Dépôt : N°002023 déposé le 06/02/1995
Etat : Déposé
Décision : Divers
27/12/1994 : Divers
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1988B00026
Dépôt : N°002023 déposé le 06/02/1995
Etat : Déposé
Décision : Divers
27/12/1994 : Divers
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1988B00026
Dépôt : N°002023 déposé le 06/02/1995
Etat : Déposé
Décision : Divers
27/12/1994 : Divers
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1988B00026
Dépôt : N°002023 déposé le 06/02/1995
Etat : Déposé
Décision : Divers
29/11/1994 : Traité de fusion
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1988B00026
Dépôt : N°660 déposé le 15/12/1994
Etat : Déposé
Décision : Divers
29/11/1994 : Traité de fusion
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1988B00026
Dépôt : N°900660 déposé le 15/12/1994
Etat : Déposé
Décision : Divers
29/11/1994 : Traité de fusion
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1988B00026
Dépôt : N°900660 déposé le 15/12/1994
Etat : Déposé
Décision : Divers
29/11/1994 : Traité de fusion
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1988B00026
Dépôt : N°900660 déposé le 15/12/1994
Etat : Déposé
Décision : Divers
29/11/1994 : Traité de fusion
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1988B00026
Dépôt : N°900660 déposé le 15/12/1994
Etat : Déposé
Décision : Divers
16/11/1994 : Traité de fusion
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1988B00026
Dépôt : N°601 déposé le 23/11/1994
Etat : Déposé
Décision : PROJET DE FUSION ENTRE PALAIS BELVEDERE ET LES PALMIERS
16/11/1994 : Traité de fusion
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1988B00026
Dépôt : N°000601 déposé le 23/11/1994
Etat : Déposé
Décision : Divers
16/11/1994 : Traité de fusion
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1988B00026
Dépôt : N°000601 déposé le 23/11/1994
Etat : Déposé
Décision : Divers
16/11/1994 : Traité de fusion
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1988B00026
Dépôt : N°000601 déposé le 23/11/1994
Etat : Déposé
Décision : Divers
16/11/1994 : Traité de fusion
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1988B00026
Dépôt : N°000601 déposé le 23/11/1994
Etat : Déposé
Décision : Divers
30/09/1994 : Acte de nomination d'organe(s) de gestion, direction, administration, surveillance ou contrôle
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1988B00026
Dépôt : N°2022 déposé le 06/02/1995
Etat : Déposé
Décision : RENOUVELLEMENT ADMINISTRATEURS
30/09/1994 : Acte de nomination d'organe(s) de gestion, direction, administration, surveillance ou contrôle
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1988B00026
Dépôt : N°002022 déposé le 06/02/1995
Etat : Déposé
Décision : Divers
30/09/1994 : Acte de nomination d'organe(s) de gestion, direction, administration, surveillance ou contrôle
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1988B00026
Dépôt : N°002022 déposé le 06/02/1995
Etat : Déposé
Décision : Divers
30/09/1994 : Acte de nomination d'organe(s) de gestion, direction, administration, surveillance ou contrôle
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1988B00026
Dépôt : N°002022 déposé le 06/02/1995
Etat : Déposé
Décision : Divers
30/09/1994 : Acte de nomination d'organe(s) de gestion, direction, administration, surveillance ou contrôle
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1988B00026
Dépôt : N°002022 déposé le 06/02/1995
Etat : Déposé
Décision : Divers
03/08/1994 : Acte modificatif
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1988B00026
Dépôt : N°409 déposé le 03/08/1994
Etat : Déposé
Décision : ORDONNANCE DE PROROGATION NO 00009DU 03/08/94
03/08/1994 : Acte modificatif
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1988B00026
Dépôt : N°000409 déposé le 03/08/1994
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
03/08/1994 : Acte modificatif
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1988B00026
Dépôt : N°000409 déposé le 03/08/1994
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
03/08/1994 : Acte modificatif
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1988B00026
Dépôt : N°000409 déposé le 03/08/1994
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
03/08/1994 : Acte modificatif
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1988B00026
Dépôt : N°000409 déposé le 03/08/1994
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
11/03/1994 : Acte modificatif
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1988B00026
Dépôt : N°501 déposé le 27/09/1994
Etat : Déposé
Décision : Divers
11/03/1994 : Acte de nomination d'organe(s) de gestion, direction, administration, surveillance ou contrôle
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1988B00026
Dépôt : N°501 déposé le 27/09/1994
Etat : Déposé
Décision : ET DIRECTEUR GENERAL
11/03/1994 : Acte modificatif
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1988B00026
Dépôt : N°900501 déposé le 27/09/1994
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers
11/03/1994 : Acte de nomination d'organe(s) de gestion, direction, administration, surveillance ou contrôle
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1988B00026
Dépôt : N°900501 déposé le 27/09/1994
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers
11/03/1994 : Acte modificatif
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1988B00026
Dépôt : N°900501 déposé le 27/09/1994
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers
11/03/1994 : Acte de nomination d'organe(s) de gestion, direction, administration, surveillance ou contrôle
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1988B00026
Dépôt : N°900501 déposé le 27/09/1994
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers
11/03/1994 : Acte modificatif
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1988B00026
Dépôt : N°900501 déposé le 27/09/1994
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers
11/03/1994 : Acte de nomination d'organe(s) de gestion, direction, administration, surveillance ou contrôle
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1988B00026
Dépôt : N°900501 déposé le 27/09/1994
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers
11/03/1994 : Acte modificatif
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1988B00026
Dépôt : N°900501 déposé le 27/09/1994
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers
11/03/1994 : Acte de nomination d'organe(s) de gestion, direction, administration, surveillance ou contrôle
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1988B00026
Dépôt : N°900501 déposé le 27/09/1994
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers
02/03/1992 : Acte modificatif
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1988B00026
Dépôt : N°183 déposé le 03/04/1992
Etat : Déposé
Décision : REUNION DU CONSEIL D'ADMINISTRATION
02/03/1992 : Acte modificatif
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1988B00026
Dépôt : N°000183 déposé le 03/04/1992
Etat : Déposé
Décision : Divers
02/03/1992 : Acte modificatif
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1988B00026
Dépôt : N°000183 déposé le 03/04/1992
Etat : Déposé
Décision : Divers
02/03/1992 : Acte modificatif
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1988B00026
Dépôt : N°000183 déposé le 03/04/1992
Etat : Déposé
Décision : Divers
02/03/1992 : Acte modificatif
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1988B00026
Dépôt : N°000183 déposé le 03/04/1992
Etat : Déposé
Décision : Divers
13/12/1991 : Acte modificatif
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1988B00026
Dépôt : N°70 déposé le 06/02/1992
Etat : Déposé
Décision : PROCES VERBAL DU CONSEIL D'ADMINISTRATION
13/12/1991 : Acte modificatif
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1988B00026
Dépôt : N°900070 déposé le 06/02/1992
Etat : Déposé
Décision : Divers
13/12/1991 : Acte modificatif
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1988B00026
Dépôt : N°900070 déposé le 06/02/1992
Etat : Déposé
Décision : Divers
13/12/1991 : Acte modificatif
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1988B00026
Dépôt : N°900070 déposé le 06/02/1992
Etat : Déposé
Décision : Divers
13/12/1991 : Acte modificatif
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1988B00026
Dépôt : N°900070 déposé le 06/02/1992
Etat : Déposé
Décision : Divers
28/06/1991 : Divers
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1988B00026
Dépôt : N°91000039 déposé le 26/09/1991
Etat : Déposé
Décision : DECLARATION DE CONFORMITE,STATUTS MIS A JOUR.
28/06/1991 : Divers
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1988B00026
Dépôt : N°000039 déposé le 26/09/1991
Etat : Déposé
Décision : Divers
28/06/1991 : Divers
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1988B00026
Dépôt : N°000039 déposé le 26/09/1991
Etat : Déposé
Décision : Divers
28/06/1991 : Divers
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1988B00026
Dépôt : N°000039 déposé le 26/09/1991
Etat : Déposé
Décision : Divers
28/06/1991 : Divers
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1988B00026
Dépôt : N°000039 déposé le 26/09/1991
Etat : Déposé
Décision : Divers
N.C             : Ordonnance du président
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1988B00026
Dépôt : N°001755 déposé le 01/01/1900
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
N.C             : Ordonnance du président
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1988B00026
Dépôt : N°001755 déposé le 01/01/1900
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
N.C             : Ordonnance du président
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1988B00026
Dépôt : N°001755 déposé le 01/01/1900
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
N.C             : Ordonnance du président
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1988B00026
Dépôt : N°001755 déposé le 01/01/1900
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
Etablissements :
15/04/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 11
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1988B00026
Type : Siège

Adresse :
29 Route de Cannes
06130 Grasse
France
15/04/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1988B00026
Type : Etablissement principal

Adresse :
34 Boulevard Marcel Pagnol
06130 Grasse
France
Enseigne : PALAIS BELVEDERE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1988
Activité : Pension de famille maison de repos et de retraite pour Prsonnes âgées, prise de participation sous toutes ses formes de toutes entreprises à caractère civil ou commercial, direction animation et contrôle d'activités de toutes personnes physiques ou morales administration et exploitation de tous biens de nature mobilière ou immobilière .
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
15/04/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 11
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1988B00026
Type : Siège

Adresse :
29 Route de Cannes
06130 Grasse
France
15/04/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1988B00026
Type : Etablissement principal

Adresse :
34 Boulevard Marcel Pagnol
06130 Grasse
France
Enseigne : PALAIS BELVEDERE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1988
Activité : Pension de famille maison de repos et de retraite pour Prsonnes âgées, prise de participation sous toutes ses formes de toutes entreprises à caractère civil ou commercial, direction animation et contrôle d'activités de toutes personnes physiques ou morales administration et exploitation de tous biens de nature mobilière ou immobilière .
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
13/02/2020 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 11
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1988B00026
Type : Siège

Adresse :
29 Route de Cannes
06130 Grasse
France
13/02/2020 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1988B00026
Type : Etablissement principal

Adresse :
34 Boulevard Marcel Pagnol
06130 Grasse
France
Enseigne : PALAIS BELVEDERE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1988
Activité : Pension de famille maison de repos et de retraite pour Prsonnes âgées, prise de participation sous toutes ses formes de toutes entreprises à caractère civil ou commercial, direction animation et contrôle d'activités de toutes personnes physiques ou morales administration et exploitation de tous biens de nature mobilière ou immobilière .
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
26/11/2018 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 11
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1988B00026
Type : Siège

Adresse :
29 Route de Cannes
06130 Grasse
France
26/11/2018 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1988B00026
Type : Etablissement principal

Adresse :
34 Boulevard Marcel Pagnol
06130 Grasse
France
Enseigne : PALAIS BELVEDERE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1988
Activité : Pension de famille maison de repos et de retraite pour Prsonnes âgées, prise de participation sous toutes ses formes de toutes entreprises à caractère civil ou commercial, direction animation et contrôle d'activités de toutes personnes physiques ou morales administration et exploitation de tous biens de nature mobilière ou immobilière .
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
30/04/2014 : Etablissement ouvert

Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1988B00026
Type : Siège

Adresse :
29 Route De Cannes
06130 Grasse
FRANCE
30/04/2014 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1988B00026
Type : Etablissement principal

Adresse :
34 Boulevard Marcel Pagnol
06130 Grasse
FRANCE
Enseigne : PALAIS BELVEDERE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1988
Activité : Pension de famille maison de repos et de retraite pour Prsonnes âgées, prise de participation sous toutes ses formes de toutes entreprises à caractère civil ou commercial, direction animation et contrôle d'activités de toutes personnes physiques ou morales administration et exploitation de tous biens de nature mobilière ou immobilière .
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- récédent exploitan - ALAIS BELVEDER
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
15/04/2021 : Ajout
Greffe : Grasse (0603)
Numéro unique d’identification d’une observation : 15
Numéro unique d’observation : 75616
Date d’ajout de l’observation : 12/09/2017
Texte de l'observation : Cette société déjà constituée sous la forme SAS Se transforme en SARL A compter du 15/07/2017
15/04/2021 : Ajout
Greffe : Grasse (0603)
Numéro unique d’identification d’une observation : 15
Numéro unique d’observation : 75616
Date d’ajout de l’observation : 12/09/2017
Texte de l'observation : Cette société déjà constituée sous la forme SAS Se transforme en SARL A compter du 15/07/2017
13/02/2020 : Ajout
Greffe : Grasse (0603)
Numéro unique d’identification d’une observation : 15
Numéro unique d’observation : 75616
Date d’ajout de l’observation : 12/09/2017
Texte de l'observation : Cette société déjà constituée sous la forme SAS Se transforme en SARL A compter du 15/07/2017
26/11/2018 : Ajout
Greffe : Grasse (0603)
Numéro unique d’identification d’une observation : 15
Numéro unique d’observation : 75616
Date d’ajout de l’observation : 12/09/2017
Texte de l'observation : Cette société déjà constituée sous la forme SAS Se transforme en SARL A compter du 15/07/2017
Personnes morales :
15/04/2021 : PALAIS BELVEDERE
Greffe : Grasse (0603)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : Pension de famille maison de repos et de retraite pour Prsonnes âgées, prise de participation sous toutes ses formes de toutes entreprises à caractère civil ou commercial, direction animation et contrôle d'activités de toutes personnes physiques ou morales administration et exploitation de tous biens de nature mobilière ou immobilière .

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 02/02/1988

Type de capital : Fixe
Capital : 300000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
15/04/2021 : PALAIS BELVEDERE
Greffe : Grasse (0603)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : Pension de famille maison de repos et de retraite pour Prsonnes âgées, prise de participation sous toutes ses formes de toutes entreprises à caractère civil ou commercial, direction animation et contrôle d'activités de toutes personnes physiques ou morales administration et exploitation de tous biens de nature mobilière ou immobilière .

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 02/02/1988

Type de capital : Fixe
Capital : 300000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
13/02/2020 : PALAIS BELVEDERE
Greffe : Grasse (0603)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : Pension de famille maison de repos et de retraite pour Prsonnes âgées, prise de participation sous toutes ses formes de toutes entreprises à caractère civil ou commercial, direction animation et contrôle d'activités de toutes personnes physiques ou morales administration et exploitation de tous biens de nature mobilière ou immobilière .

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 02/02/1988

Type de capital : Fixe
Capital : 300000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
26/11/2018 : PALAIS BELVEDERE
Greffe : Grasse (0603)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : Pension de famille maison de repos et de retraite pour Prsonnes âgées, prise de participation sous toutes ses formes de toutes entreprises à caractère civil ou commercial, direction animation et contrôle d'activités de toutes personnes physiques ou morales administration et exploitation de tous biens de nature mobilière ou immobilière .

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 02/02/1988

Type de capital : Fixe
Capital : 300000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
30/04/2014 : PALAIS BELVEDERE
Greffe : Grasse (0603)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 02/02/1988

Type de capital : Fixe
Capital : 300000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1988B00026
Dépôt : N°001865 déposé le 15/04/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1988B00026
Dépôt : N°001865 déposé le 15/04/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1988B00026
Dépôt : N°001034 déposé le 13/02/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1988B00026
Dépôt : N°001034 déposé le 13/02/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1988B00026
Dépôt : N°001034 déposé le 13/02/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1988B00026
Dépôt : N°004796 déposé le 26/11/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1988B00026
Dépôt : N°004796 déposé le 26/11/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1988B00026
Dépôt : N°004796 déposé le 26/11/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1988B00026
Dépôt : N°004796 déposé le 26/11/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1988B00026
Dépôt : N°003406 déposé le 25/08/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1988B00026
Dépôt : N°003406 déposé le 25/08/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1988B00026
Dépôt : N°003406 déposé le 25/08/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1988B00026
Dépôt : N°003406 déposé le 25/08/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1988B00026
Dépôt : N°237 déposé le 31/01/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1988B00026
Dépôt : N°000237 déposé le 31/01/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1988B00026
Dépôt : N°000237 déposé le 31/01/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1988B00026
Dépôt : N°000237 déposé le 31/01/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1988B00026
Dépôt : N°000237 déposé le 31/01/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1988B00026
Dépôt : N°3858 déposé le 01/12/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1988B00026
Dépôt : N°003858 déposé le 01/12/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1988B00026
Dépôt : N°003858 déposé le 01/12/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1988B00026
Dépôt : N°003858 déposé le 01/12/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1988B00026
Dépôt : N°003858 déposé le 01/12/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1988B00026
Dépôt : N°3710 déposé le 01/10/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1988B00026
Dépôt : N°003710 déposé le 01/10/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1988B00026
Dépôt : N°003710 déposé le 01/10/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1988B00026
Dépôt : N°003710 déposé le 01/10/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1988B00026
Dépôt : N°003710 déposé le 01/10/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1988B00026
Dépôt : N°2569 déposé le 19/08/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1988B00026
Dépôt : N°002569 déposé le 19/08/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1988B00026
Dépôt : N°002569 déposé le 19/08/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1988B00026
Dépôt : N°002569 déposé le 19/08/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1988B00026
Dépôt : N°002569 déposé le 19/08/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1988B00026
Dépôt : N°2984 déposé le 03/08/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1988B00026
Dépôt : N°002984 déposé le 03/08/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1988B00026
Dépôt : N°002984 déposé le 03/08/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1988B00026
Dépôt : N°002984 déposé le 03/08/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1988B00026
Dépôt : N°002984 déposé le 03/08/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1988B00026
Dépôt : N°4059 déposé le 22/12/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1988B00026
Dépôt : N°004059 déposé le 22/12/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1988B00026
Dépôt : N°004059 déposé le 22/12/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1988B00026
Dépôt : N°004059 déposé le 22/12/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1988B00026
Dépôt : N°004059 déposé le 22/12/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1988B00026
Dépôt : N°92 déposé le 14/01/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1988B00026
Dépôt : N°000092 déposé le 14/01/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1988B00026
Dépôt : N°000092 déposé le 14/01/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1988B00026
Dépôt : N°000092 déposé le 14/01/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1988B00026
Dépôt : N°000092 déposé le 14/01/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1988B00026
Dépôt : N°2819 déposé le 25/08/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1988B00026
Dépôt : N°002819 déposé le 25/08/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1988B00026
Dépôt : N°002819 déposé le 25/08/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1988B00026
Dépôt : N°002819 déposé le 25/08/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1988B00026
Dépôt : N°002819 déposé le 25/08/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1988B00026
Dépôt : N°1983 déposé le 24/07/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1988B00026
Dépôt : N°001983 déposé le 24/07/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1988B00026
Dépôt : N°001983 déposé le 24/07/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1988B00026
Dépôt : N°001983 déposé le 24/07/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1988B00026
Dépôt : N°001983 déposé le 24/07/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1988B00026
Dépôt : N°2496 déposé le 31/07/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1988B00026
Dépôt : N°002496 déposé le 31/07/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1988B00026
Dépôt : N°002496 déposé le 31/07/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1988B00026
Dépôt : N°002496 déposé le 31/07/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1988B00026
Dépôt : N°002496 déposé le 31/07/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1988B00026
Dépôt : N°2558 déposé le 23/10/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1988B00026
Dépôt : N°002558 déposé le 23/10/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1988B00026
Dépôt : N°002558 déposé le 23/10/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1988B00026
Dépôt : N°002558 déposé le 23/10/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1988B00026
Dépôt : N°002558 déposé le 23/10/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1988B00026
Dépôt : N°1374 déposé le 12/07/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1988B00026
Dépôt : N°001374 déposé le 12/07/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1988B00026
Dépôt : N°001374 déposé le 12/07/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1988B00026
Dépôt : N°001374 déposé le 12/07/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1988B00026
Dépôt : N°001374 déposé le 12/07/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1988B00026
Dépôt : N°1160 déposé le 29/06/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1988B00026
Dépôt : N°001160 déposé le 29/06/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1988B00026
Dépôt : N°001160 déposé le 29/06/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1988B00026
Dépôt : N°001160 déposé le 29/06/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1988B00026
Dépôt : N°001160 déposé le 29/06/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1988B00026
Dépôt : N°1154 déposé le 20/06/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1988B00026
Dépôt : N°001154 déposé le 20/06/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1988B00026
Dépôt : N°001154 déposé le 20/06/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1988B00026
Dépôt : N°001154 déposé le 20/06/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1988B00026
Dépôt : N°001154 déposé le 20/06/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1988B00026
Dépôt : N°2101 déposé le 09/10/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1988B00026
Dépôt : N°002101 déposé le 09/10/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1988B00026
Dépôt : N°002101 déposé le 09/10/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1988B00026
Dépôt : N°002101 déposé le 09/10/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1988B00026
Dépôt : N°002101 déposé le 09/10/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1988B00026
Dépôt : N°893 déposé le 08/07/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1988B00026
Dépôt : N°000893 déposé le 08/07/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1988B00026
Dépôt : N°000893 déposé le 08/07/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1988B00026
Dépôt : N°000893 déposé le 08/07/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1988B00026
Dépôt : N°000893 déposé le 08/07/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1988B00026
Dépôt : N°2380 déposé le 12/12/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1988B00026
Dépôt : N°002380 déposé le 12/12/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1988B00026
Dépôt : N°002380 déposé le 12/12/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1988B00026
Dépôt : N°002380 déposé le 12/12/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1988B00026
Dépôt : N°002380 déposé le 12/12/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1988B00026
Dépôt : N°1399 déposé le 30/07/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1988B00026
Dépôt : N°001399 déposé le 30/07/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1988B00026
Dépôt : N°001399 déposé le 30/07/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1988B00026
Dépôt : N°001399 déposé le 30/07/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1988B00026
Dépôt : N°001399 déposé le 30/07/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1988B00026
Dépôt : N°108 déposé le 05/02/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1988B00026
Dépôt : N°000108 déposé le 05/02/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1988B00026
Dépôt : N°000108 déposé le 05/02/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1988B00026
Dépôt : N°000108 déposé le 05/02/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1988B00026
Dépôt : N°000108 déposé le 05/02/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1988B00026
Dépôt : N°1635 déposé le 25/09/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1988B00026
Dépôt : N°001635 déposé le 25/09/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1988B00026
Dépôt : N°001635 déposé le 25/09/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1988B00026
Dépôt : N°001635 déposé le 25/09/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1988B00026
Dépôt : N°001635 déposé le 25/09/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1988B00026
Dépôt : N°1880 déposé le 28/10/1996
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1988B00026
Dépôt : N°001880 déposé le 28/10/1996
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1988B00026
Dépôt : N°001880 déposé le 28/10/1996
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1988B00026
Dépôt : N°001880 déposé le 28/10/1996
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1988B00026
Dépôt : N°001880 déposé le 28/10/1996
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
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Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1988B00026
Dépôt : N°1754 déposé le 24/10/1995
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
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Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1988B00026
Dépôt : N°001754 déposé le 24/10/1995
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
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Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1988B00026
Dépôt : N°001754 déposé le 24/10/1995
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1988B00026
Dépôt : N°001754 déposé le 24/10/1995
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1988B00026
Dépôt : N°001754 déposé le 24/10/1995
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
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Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1988B00026
Dépôt : N°1768 déposé le 26/10/1994
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
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Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1988B00026
Dépôt : N°001768 déposé le 26/10/1994
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1988B00026
Dépôt : N°001768 déposé le 26/10/1994
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1988B00026
Dépôt : N°001768 déposé le 26/10/1994
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1988B00026
Dépôt : N°001768 déposé le 26/10/1994
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1988B00026
Dépôt : N°1269 déposé le 19/08/1993
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1988B00026
Dépôt : N°001269 déposé le 19/08/1993
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1988B00026
Dépôt : N°001269 déposé le 19/08/1993
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1988B00026
Dépôt : N°001269 déposé le 19/08/1993
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1988B00026
Dépôt : N°001269 déposé le 19/08/1993
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1991 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1988B00026
Dépôt : N°322 déposé le 06/05/1993
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1991 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1988B00026
Dépôt : N°000322 déposé le 06/05/1993
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1991 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1988B00026
Dépôt : N°000322 déposé le 06/05/1993
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1991 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1988B00026
Dépôt : N°000322 déposé le 06/05/1993
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1991 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1988B00026
Dépôt : N°000322 déposé le 06/05/1993
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1990 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1988B00026
Dépôt : N°1380 déposé le 18/09/1991
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1990 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1988B00026
Dépôt : N°001380 déposé le 18/09/1991
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1990 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1988B00026
Dépôt : N°001380 déposé le 18/09/1991
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1990 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1988B00026
Dépôt : N°001380 déposé le 18/09/1991
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1990 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1988B00026
Dépôt : N°001380 déposé le 18/09/1991
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : GRASSE (0603)
Numéro de dépôt : B2022/007369 du 28/12/2022
Numéro de gestion : 1988B00026
Code activité : 8710A : Hébergement médico-social et social (NAFRev2 : 87)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires9 2309 230495
AHFonds commercial1 394 7181 394 7181 394 718
APConstructions23 31110 00713 30414 859
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels268 110217 92550 18574 316
ATAutres immobilisations corporelles763 742442 345321 397395 493
CUAutres participations915915915
BHAutres immobilisations financières11 93911 93911 939
BJTOTAL (I)2 471 965679 5071 792 4581 892 735
BVAvances et acomptes versés sur commandes1 3201 320
BXClients et comptes rattachés114 0971 113112 984176 517
BZAutres créances622 892622 892481 289
CFDisponibilités9 5829 58213 413
CHCharges constatées d’avance22 14022 14031 066
CJTOTAL (II)770 0311 113768 917702 286
COTOTAL GENERAL (0 à V)3 241 995680 6202 561 3752 595 021
CPParts à moins d’un an11 939
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel300 000300 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...230 286230 286
DDRéserve légale (1)30 00030 000
DERéserves statutaires ou contractuelles35 69235 692
DGAutres réserves8 660
DHReport à nouveau624 341505 917
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)179 010127 084
DJSubventions d’investissement3 8495 832
DLTOTAL (I)1 411 8371 234 810
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)194 525346 159
DVEmprunts et dettes financières divers (4)129 515127 515
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours61 00395 517
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés268 534277 010
DYDettes fiscales et sociales377 201374 265
EAAutres dettes118 761137 061
EBProduits constatés d’avance (2)2 684
ECTOTAL (IV)1 149 5381 360 211
EETOTAL GENERAL (I à V)2 561 3752 595 021
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an1 075 7551 094 014
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.53 56358 973
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services2 660 8122 660 8122 693 994
FJChiffres d’affaires nets2 660 8122 660 8122 693 994
FOSubventions d’exploitation10 6103 104
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges57 73166 952
FQAutres produits1 171 4331 150 226
FRTotal des produits d’exploitation (I)3 900 5873 914 276
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements9 6487 721
FWAutres achats et charges externes1 758 3311 730 925
FXImpôts, taxes et versements assimilés109 840143 001
FYSalaires et traitements1 308 5131 294 449
FZCharges sociales523 208512 528
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements106 468115 331
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions1 113
GEAutres charges1 6501 687
GFTotal des charges d’exploitation (II)3 818 7713 805 642
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)81 816108 635
GLAutres intérêts et produits assimilés1 8807 507
GPTotal des produits financiers (V)7 8807 507
GRIntérêts et charges assimilées10 52614 284
GUTotal des charges financières (VI)10 52614 284
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-2 646-6 776
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)79 170101 858
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion89 91236 404
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital1 9838 348
HDTotal des produits exceptionnels (VII)91 89544 752
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion3 96059 374
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital8 5448 146
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)12 50367 521
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)79 392-22 768
HKImpôts sur les bénéfices (X)-20 448-47 994
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)4 000 3623 966 536
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)3 821 3523 839 452
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)179 010127 084
A1Renvois : Transfert de charges57 73166 952
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)1 5001 566
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles8 7364959 230
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles578 582105 97414 279670 277
0NAMORTISSEMENTS Total Général587 317106 46814 279679 507
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6TSur comptes clients1 1131 113
7BTotal Provisions pour dépréciation1 1131 113
7CTOTAL GENERAL1 1131 113
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation1 113
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières11 93911 939
VAClients douteux ou litigieux2 243
UXAutres créances clients111 854
UYPersonnel et comptes rattachés11 423
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux2 617
VMImpôts sur les bénéfices8 851
VBT. V. A.88 766
VCGroupe et associés455 940
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)55 294
VSCharges constatées d’avance22 140
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES771 068771 068
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine55 84355 843
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine138 68290 88747 794
8AEmprunts et dettes financières divers103 526103 526
8BFournisseurs et comptes rattaché268 534268 534
8CPersonnel et comptes rattachés185 653185 653
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux123 175123 175
8EImpôts sur les bénéfices26 31826 318
VWT.V.A.169169
VQAutres impôts, taxes et assimilés41 88741 887
VIGroupe et associés25 98925 989
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)118 761118 761
VYTOTAL – ETAT DES DETTES1 088 5351 014 75247 79425 989
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice147 961
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : GRASSE (0603)
Numéro de dépôt : B2022/000760 du 15/03/2022
Numéro de gestion : 1988B00026
Code activité : 8710A : Hébergement médico-social et social (NAFRev2 : 87)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires9 2309 230495
AHFonds commercial1 394 7181 394 7181 394 718
APConstructions23 31110 00713 30414 859
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels268 110217 92550 18574 316
ATAutres immobilisations corporelles763 742442 345321 397395 493
CUAutres participations915915915
BHAutres immobilisations financières11 93911 93911 939
BJTOTAL (I)2 471 965679 5071 792 4581 892 735
BVAvances et acomptes versés sur commandes1 3201 320
BXClients et comptes rattachés114 0971 113112 984176 517
BZAutres créances622 892622 892481 289
CFDisponibilités9 5829 58213 413
CHCharges constatées d’avance22 14022 14031 066
CJTOTAL (II)770 0311 113768 917702 286
COTOTAL GENERAL (0 à V)3 241 995680 6202 561 3752 595 021
CPParts à moins d’un an11 939
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel300 000300 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...230 286230 286
DDRéserve légale (1)30 00030 000
DERéserves statutaires ou contractuelles35 69235 692
DGAutres réserves8 660
DHReport à nouveau624 341505 917
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)179 010127 084
DJSubventions d’investissement3 8495 832
DLTOTAL (I)1 411 8371 234 810
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)194 525346 159
DVEmprunts et dettes financières divers (4)129 515127 515
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours61 00395 517
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés268 534277 010
DYDettes fiscales et sociales377 201374 265
EAAutres dettes118 761137 061
EBProduits constatés d’avance (2)2 684
ECTOTAL (IV)1 149 5381 360 211
EETOTAL GENERAL (I à V)2 561 3752 595 021
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an1 075 7551 094 014
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.53 56358 973
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services2 660 8122 660 8122 693 994
FJChiffres d’affaires nets2 660 8122 660 8122 693 994
FOSubventions d’exploitation10 6103 104
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges57 73166 952
FQAutres produits1 171 4331 150 226
FRTotal des produits d’exploitation (I)3 900 5873 914 276
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements9 6487 721
FWAutres achats et charges externes1 758 3311 730 925
FXImpôts, taxes et versements assimilés109 840143 001
FYSalaires et traitements1 308 5131 294 449
FZCharges sociales523 208512 528
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements106 468115 331
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions1 113
GEAutres charges1 6501 687
GFTotal des charges d’exploitation (II)3 818 7713 805 642
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)81 816108 635
GLAutres intérêts et produits assimilés1 8807 507
GPTotal des produits financiers (V)7 8807 507
GRIntérêts et charges assimilées10 52614 284
GUTotal des charges financières (VI)10 52614 284
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-2 646-6 776
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)79 170101 858
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion89 91236 404
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital1 9838 348
HDTotal des produits exceptionnels (VII)91 89544 752
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion3 96059 374
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital8 5448 146
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)12 50367 521
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)79 392-22 768
HKImpôts sur les bénéfices (X)-20 448-47 994
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)4 000 3623 966 536
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)3 821 3523 839 452
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)179 010127 084
A1Renvois : Transfert de charges57 73166 952
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)1 5001 566
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles8 7364959 230
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles578 582105 97414 279670 277
0NAMORTISSEMENTS Total Général587 317106 46814 279679 507
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6TSur comptes clients1 1131 113
7BTotal Provisions pour dépréciation1 1131 113
7CTOTAL GENERAL1 1131 113
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation1 113
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières11 93911 939
VAClients douteux ou litigieux2 243
UXAutres créances clients111 854
UYPersonnel et comptes rattachés11 423
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux2 617
VMImpôts sur les bénéfices8 851
VBT. V. A.88 766
VCGroupe et associés455 940
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)55 294
VSCharges constatées d’avance22 140
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES771 068771 068
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine55 84355 843
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine138 68290 88747 794
8AEmprunts et dettes financières divers103 526103 526
8BFournisseurs et comptes rattaché268 534268 534
8CPersonnel et comptes rattachés185 653185 653
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux123 175123 175
8EImpôts sur les bénéfices26 31826 318
VWT.V.A.169169
VQAutres impôts, taxes et assimilés41 88741 887
VIGroupe et associés25 98925 989
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)118 761118 761
VYTOTAL – ETAT DES DETTES1 088 5351 014 75247 79425 989
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice147 961
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : GRASSE (0603)
Numéro de dépôt : B2021/001865 du 15/04/2021
Numéro de gestion : 1988B00026
Code activité : 8710A : Hébergement médico-social et social (NAFRev2 : 87)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires9 2309 230495
AHFonds commercial1 394 7181 394 7181 394 718
APConstructions23 31110 00713 30414 859
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels268 110217 92550 18574 316
ATAutres immobilisations corporelles763 742442 345321 397395 493
CUAutres participations915915915
BHAutres immobilisations financières11 93911 93911 939
BJTOTAL (I)2 471 965679 5071 792 4581 892 735
BVAvances et acomptes versés sur commandes1 3201 320
BXClients et comptes rattachés114 0971 113112 984176 517
BZAutres créances622 892622 892481 289
CFDisponibilités9 5829 58213 413
CHCharges constatées d’avance22 14022 14031 066
CJTOTAL (II)770 0311 113768 917702 286
COTOTAL GENERAL (0 à V)3 241 995680 6202 561 3752 595 021
CPParts à moins d’un an11 939
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel300 000300 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...230 286230 286
DDRéserve légale (1)30 00030 000
DERéserves statutaires ou contractuelles35 69235 692
DGAutres réserves8 660
DHReport à nouveau624 341505 917
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)179 010127 084
DJSubventions d’investissement3 8495 832
DLTOTAL (I)1 411 8371 234 810
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)194 525346 159
DVEmprunts et dettes financières divers (4)129 515127 515
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours61 00395 517
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés268 534277 010
DYDettes fiscales et sociales377 201374 265
EAAutres dettes118 761137 061
EBProduits constatés d’avance (2)2 684
ECTOTAL (IV)1 149 5381 360 211
EETOTAL GENERAL (I à V)2 561 3752 595 021
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an1 075 7551 094 014
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.53 56358 973
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services2 660 8122 660 8122 693 994
FJChiffres d’affaires nets2 660 8122 660 8122 693 994
FOSubventions d’exploitation10 6103 104
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges57 73166 952
FQAutres produits1 171 4331 150 226
FRTotal des produits d’exploitation (I)3 900 5873 914 276
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements9 6487 721
FWAutres achats et charges externes1 758 3311 730 925
FXImpôts, taxes et versements assimilés109 840143 001
FYSalaires et traitements1 308 5131 294 449
FZCharges sociales523 208512 528
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements106 468115 331
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions1 113
GEAutres charges1 6501 687
GFTotal des charges d’exploitation (II)3 818 7713 805 642
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)81 816108 635
GLAutres intérêts et produits assimilés1 8807 507
GPTotal des produits financiers (V)7 8807 507
GRIntérêts et charges assimilées10 52614 284
GUTotal des charges financières (VI)10 52614 284
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-2 646-6 776
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)79 170101 858
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion89 91236 404
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital1 9838 348
HDTotal des produits exceptionnels (VII)91 89544 752
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion3 96059 374
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital8 5448 146
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)12 50367 521
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)79 392-22 768
HKImpôts sur les bénéfices (X)-20 448-47 994
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)4 000 3623 966 536
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)3 821 3523 839 452
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)179 010127 084
A1Renvois : Transfert de charges57 73166 952
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)1 5001 566
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles8 7364959 230
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles578 582105 97414 279670 277
0NAMORTISSEMENTS Total Général587 317106 46814 279679 507
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6TSur comptes clients1 1131 113
7BTotal Provisions pour dépréciation1 1131 113
7CTOTAL GENERAL1 1131 113
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation1 113
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières11 93911 939
VAClients douteux ou litigieux2 243
UXAutres créances clients111 854
UYPersonnel et comptes rattachés11 423
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux2 617
VMImpôts sur les bénéfices8 851
VBT. V. A.88 766
VCGroupe et associés455 940
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)55 294
VSCharges constatées d’avance22 140
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES771 068771 068
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine55 84355 843
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine138 68290 88747 794
8AEmprunts et dettes financières divers103 526103 526
8BFournisseurs et comptes rattaché268 534268 534
8CPersonnel et comptes rattachés185 653185 653
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux123 175123 175
8EImpôts sur les bénéfices26 31826 318
VWT.V.A.169169
VQAutres impôts, taxes et assimilés41 88741 887
VIGroupe et associés25 98925 989
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)118 761118 761
VYTOTAL – ETAT DES DETTES1 088 5351 014 75247 79425 989
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice147 961
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : GRASSE (0603)
Numéro de dépôt : B2020/001034 du 13/02/2020
Numéro de gestion : 1988B00026
Code activité : 8710A : Hébergement médico-social et social (NAFRev2 : 87)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires9 2309 230495
AHFonds commercial1 394 7181 394 7181 394 718
APConstructions23 31110 00713 30414 859
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels268 110217 92550 18574 316
ATAutres immobilisations corporelles763 742442 345321 397395 493
CUAutres participations915915915
BHAutres immobilisations financières11 93911 93911 939
BJTOTAL (I)2 471 965679 5071 792 4581 892 735
BVAvances et acomptes versés sur commandes1 3201 320
BXClients et comptes rattachés114 0971 113112 984176 517
BZAutres créances622 892622 892481 289
CFDisponibilités9 5829 58213 413
CHCharges constatées d’avance22 14022 14031 066
CJTOTAL (II)770 0311 113768 917702 286
COTOTAL GENERAL (0 à V)3 241 995680 6202 561 3752 595 021
CPParts à moins d’un an11 939
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel300 000300 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...230 286230 286
DDRéserve légale (1)30 00030 000
DERéserves statutaires ou contractuelles35 69235 692
DGAutres réserves8 660
DHReport à nouveau624 341505 917
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)179 010127 084
DJSubventions d’investissement3 8495 832
DLTOTAL (I)1 411 8371 234 810
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)194 525346 159
DVEmprunts et dettes financières divers (4)129 515127 515
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours61 00395 517
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés268 534277 010
DYDettes fiscales et sociales377 201374 265
EAAutres dettes118 761137 061
EBProduits constatés d’avance (2)2 684
ECTOTAL (IV)1 149 5381 360 211
EETOTAL GENERAL (I à V)2 561 3752 595 021
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an1 075 7551 094 014
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.53 56358 973
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services2 660 8122 660 8122 693 994
FJChiffres d’affaires nets2 660 8122 660 8122 693 994
FOSubventions d’exploitation10 6103 104
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges57 73166 952
FQAutres produits1 171 4331 150 226
FRTotal des produits d’exploitation (I)3 900 5873 914 276
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements9 6487 721
FWAutres achats et charges externes1 758 3311 730 925
FXImpôts, taxes et versements assimilés109 840143 001
FYSalaires et traitements1 308 5131 294 449
FZCharges sociales523 208512 528
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements106 468115 331
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions1 113
GEAutres charges1 6501 687
GFTotal des charges d’exploitation (II)3 818 7713 805 642
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)81 816108 635
GLAutres intérêts et produits assimilés1 8807 507
GPTotal des produits financiers (V)7 8807 507
GRIntérêts et charges assimilées10 52614 284
GUTotal des charges financières (VI)10 52614 284
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-2 646-6 776
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)79 170101 858
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion89 91236 404
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital1 9838 348
HDTotal des produits exceptionnels (VII)91 89544 752
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion3 96059 374
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital8 5448 146
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)12 50367 521
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)79 392-22 768
HKImpôts sur les bénéfices (X)-20 448-47 994
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)4 000 3623 966 536
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)3 821 3523 839 452
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)179 010127 084
A1Renvois : Transfert de charges57 73166 952
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)1 5001 566
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles8 7364959 230
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles578 582105 97414 279670 277
0NAMORTISSEMENTS Total Général587 317106 46814 279679 507
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6TSur comptes clients1 1131 113
7BTotal Provisions pour dépréciation1 1131 113
7CTOTAL GENERAL1 1131 113
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation1 113
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières11 93911 939
VAClients douteux ou litigieux2 243
UXAutres créances clients111 854
UYPersonnel et comptes rattachés11 423
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux2 617
VMImpôts sur les bénéfices8 851
VBT. V. A.88 766
VCGroupe et associés455 940
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)55 294
VSCharges constatées d’avance22 140
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES771 068771 068
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine55 84355 843
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine138 68290 88747 794
8AEmprunts et dettes financières divers103 526103 526
8BFournisseurs et comptes rattaché268 534268 534
8CPersonnel et comptes rattachés185 653185 653
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux123 175123 175
8EImpôts sur les bénéfices26 31826 318
VWT.V.A.169169
VQAutres impôts, taxes et assimilés41 88741 887
VIGroupe et associés25 98925 989
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)118 761118 761
VYTOTAL – ETAT DES DETTES1 088 5351 014 75247 79425 989
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice147 961
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : GRASSE (0603)
Numéro de dépôt : B2018/004796 du 26/11/2018
Numéro de gestion : 1988B00026
Code activité : 8710A : Hébergement médico-social et social (NAFRev2 : 87)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires9 2309 230495
AHFonds commercial1 394 7181 394 7181 394 718
APConstructions23 31110 00713 30414 859
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels268 110217 92550 18574 316
ATAutres immobilisations corporelles763 742442 345321 397395 493
CUAutres participations915915915
BHAutres immobilisations financières11 93911 93911 939
BJTOTAL (I)2 471 965679 5071 792 4581 892 735
BVAvances et acomptes versés sur commandes1 3201 320
BXClients et comptes rattachés114 0971 113112 984176 517
BZAutres créances622 892622 892481 289
CFDisponibilités9 5829 58213 413
CHCharges constatées d’avance22 14022 14031 066
CJTOTAL (II)770 0311 113768 917702 286
COTOTAL GENERAL (0 à V)3 241 995680 6202 561 3752 595 021
CPParts à moins d’un an11 939
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel300 000300 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...230 286230 286
DDRéserve légale (1)30 00030 000
DERéserves statutaires ou contractuelles35 69235 692
DGAutres réserves8 660
DHReport à nouveau624 341505 917
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)179 010127 084
DJSubventions d’investissement3 8495 832
DLTOTAL (I)1 411 8371 234 810
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)194 525346 159
DVEmprunts et dettes financières divers (4)129 515127 515
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours61 00395 517
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés268 534277 010
DYDettes fiscales et sociales377 201374 265
EAAutres dettes118 761137 061
EBProduits constatés d’avance (2)2 684
ECTOTAL (IV)1 149 5381 360 211
EETOTAL GENERAL (I à V)2 561 3752 595 021
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an1 075 7551 094 014
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.53 56358 973
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services2 660 8122 660 8122 693 994
FJChiffres d’affaires nets2 660 8122 660 8122 693 994
FOSubventions d’exploitation10 6103 104
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges57 73166 952
FQAutres produits1 171 4331 150 226
FRTotal des produits d’exploitation (I)3 900 5873 914 276
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements9 6487 721
FWAutres achats et charges externes1 758 3311 730 925
FXImpôts, taxes et versements assimilés109 840143 001
FYSalaires et traitements1 308 5131 294 449
FZCharges sociales523 208512 528
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements106 468115 331
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions1 113
GEAutres charges1 6501 687
GFTotal des charges d’exploitation (II)3 818 7713 805 642
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)81 816108 635
GLAutres intérêts et produits assimilés1 8807 507
GPTotal des produits financiers (V)7 8807 507
GRIntérêts et charges assimilées10 52614 284
GUTotal des charges financières (VI)10 52614 284
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-2 646-6 776
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)79 170101 858
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion89 91236 404
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital1 9838 348
HDTotal des produits exceptionnels (VII)91 89544 752
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion3 96059 374
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital8 5448 146
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)12 50367 521
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)79 392-22 768
HKImpôts sur les bénéfices (X)-20 448-47 994
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)4 000 3623 966 536
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)3 821 3523 839 452
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)179 010127 084
A1Renvois : Transfert de charges57 73166 952
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)1 5001 566
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles8 7364959 230
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles578 582105 97414 279670 277
0NAMORTISSEMENTS Total Général587 317106 46814 279679 507
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6TSur comptes clients1 1131 113
7BTotal Provisions pour dépréciation1 1131 113
7CTOTAL GENERAL1 1131 113
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation1 113
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières11 93911 939
VAClients douteux ou litigieux2 243
UXAutres créances clients111 854
UYPersonnel et comptes rattachés11 423
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux2 617
VMImpôts sur les bénéfices8 851
VBT. V. A.88 766
VCGroupe et associés455 940
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)55 294
VSCharges constatées d’avance22 140
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES771 068771 068
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine55 84355 843
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine138 68290 88747 794
8AEmprunts et dettes financières divers103 526103 526
8BFournisseurs et comptes rattaché268 534268 534
8CPersonnel et comptes rattachés185 653185 653
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux123 175123 175
8EImpôts sur les bénéfices26 31826 318
VWT.V.A.169169
VQAutres impôts, taxes et assimilés41 88741 887
VIGroupe et associés25 98925 989
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)118 761118 761
VYTOTAL – ETAT DES DETTES1 088 5351 014 75247 79425 989
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice147 961
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : GRASSE (0603)
Numéro de dépôt : 3406 du 25/08/2017
Numéro de gestion : 1988B00026
Code activité : 8710A : Hébergement médico-social et social (NAFRev2 : 87)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires9 2309 230495
AHFonds commercial1 394 7181 394 7181 394 718
APConstructions23 31110 00713 30414 859
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels268 110217 92550 18574 316
ATAutres immobilisations corporelles763 742442 345321 397395 493
CUAutres participations915915915
BHAutres immobilisations financières11 93911 93911 939
BJTOTAL (I)2 471 965679 5071 792 4581 892 735
BVAvances et acomptes versés sur commandes1 3201 320
BXClients et comptes rattachés114 0971 113112 984176 517
BZAutres créances622 892622 892481 289
CFDisponibilités9 5829 58213 413
CHCharges constatées d’avance22 14022 14031 066
CJTOTAL (II)770 0311 113768 917702 286
COTOTAL GENERAL (0 à V)3 241 995680 6202 561 3752 595 021
CPParts à moins d’un an11 939
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel300 000300 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...230 286230 286
DDRéserve légale (1)30 00030 000
DERéserves statutaires ou contractuelles35 69235 692
DGAutres réserves8 660
DHReport à nouveau624 341505 917
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)179 010127 084
DJSubventions d’investissement3 8495 832
DLTOTAL (I)1 411 8371 234 810
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)194 525346 159
DVEmprunts et dettes financières divers (4)129 515127 515
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours61 00395 517
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés268 534277 010
DYDettes fiscales et sociales377 201374 265
EAAutres dettes118 761137 061
EBProduits constatés d’avance (2)2 684
ECTOTAL (IV)1 149 5381 360 211
EETOTAL GENERAL (I à V)2 561 3752 595 021
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an1 075 7551 094 014
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.53 56358 973
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services2 660 8122 660 8122 693 994
FJChiffres d’affaires nets2 660 8122 660 8122 693 994
FOSubventions d’exploitation10 6103 104
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges57 73166 952
FQAutres produits1 171 4331 150 226
FRTotal des produits d’exploitation (I)3 900 5873 914 276
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements9 6487 721
FWAutres achats et charges externes1 758 3311 730 925
FXImpôts, taxes et versements assimilés109 840143 001
FYSalaires et traitements1 308 5131 294 449
FZCharges sociales523 208512 528
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements106 468115 331
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions1 113
GEAutres charges1 6501 687
GFTotal des charges d’exploitation (II)3 818 7713 805 642
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)81 816108 635
GLAutres intérêts et produits assimilés1 8807 507
GPTotal des produits financiers (V)7 8807 507
GRIntérêts et charges assimilées10 52614 284
GUTotal des charges financières (VI)10 52614 284
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-2 646-6 776
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)79 170101 858
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion89 91236 404
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital1 9838 348
HDTotal des produits exceptionnels (VII)91 89544 752
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion3 96059 374
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital8 5448 146
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)12 50367 521
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)79 392-22 768
HKImpôts sur les bénéfices (X)-20 448-47 994
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)4 000 3623 966 536
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)3 821 3523 839 452
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)179 010127 084
A1Renvois : Transfert de charges57 73166 952
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)1 5001 566
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles8 7364959 230
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles578 582105 97414 279670 277
0NAMORTISSEMENTS Total Général587 317106 46814 279679 507
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6TSur comptes clients1 1131 113
7BTotal Provisions pour dépréciation1 1131 113
7CTOTAL GENERAL1 1131 113
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation1 113
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières11 93911 939
VAClients douteux ou litigieux2 243
UXAutres créances clients111 854
UYPersonnel et comptes rattachés11 423
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux2 617
VMImpôts sur les bénéfices8 851
VBT. V. A.88 766
VCGroupe et associés455 940
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)55 294
VSCharges constatées d’avance22 140
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES771 068771 068
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine55 84355 843
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine138 68290 88747 794
8AEmprunts et dettes financières divers103 526103 526
8BFournisseurs et comptes rattaché268 534268 534
8CPersonnel et comptes rattachés185 653185 653
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux123 175123 175
8EImpôts sur les bénéfices26 31826 318
VWT.V.A.169169
VQAutres impôts, taxes et assimilés41 88741 887
VIGroupe et associés25 98925 989
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)118 761118 761
VYTOTAL – ETAT DES DETTES1 088 5351 014 75247 79425 989
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice147 961

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