PANNEAUX DE CORREZE

Informations de l'établissement :

Date de création : 25/02/2015

Siège de l'unité légale : oui

Siret : 80985590100017 / Siren : 809855901 / NIC : 00017

N° de TVA : FR 82 809855901

Effectif en 2021 : 100 à 199 salariés

Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/03/2024

Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)

Section C : INDUSTRIE MANUFACTURIÈRE

Cette section comprend la transformation physique ou chimique de matériaux, substances ou composants en nouveaux produits. Les matériaux, substances ou composants transformés sont des matières premières produi- tes par l’agriculture, la sylviculture, la pêche ou les industries extractives, des matières premières secondaires is- sues de la récupération des déchets ainsi que des produits issus d’autres activités manufacturières. L’altération substantielle, la rénovation et la reconstruction de biens sont généralement considérées comme activités manufacturières.
Les unités manufacturières peuvent :
- transformer leurs propres matériaux
- sous-traiter une partie de la transformation de leurs propres matériaux
- sous-traiter la totalité de la transformation des matériaux, à condition qu’elles en soient
propriétaires
- effectuer les opérations de transformation sous-traitées évoquées ci-dessus.
Le produit résultant d’une opération de transformation peut être fini, c’est-à-dire qu’il est prêt à être utilisé ou consom- mé ou il peut être semi-fini, c’est-à-dire qu’il entre dans la composition d’une autre fabrication. Par exemple, le produit du raffinage de l’alumine est la matière de base utilisée dans la production primaire d’aluminium ; l’aluminium primaire est la matière de base pour la fabrication du fil d’aluminium et le fil d’aluminium est la matière de base utilisée pour la fabrication de produits manufacturés à partir de ce fil.
La fabrication de composants spécialisés et de pièces, accessoires et fixations de machines et équipements relève, en règle générale, de la même classe que la fabrication des machines et équipements auxquels les pièces et acces- soires sont destinés. La fabrication de composants et pièces non spécialisés de machines et équipements, tels que moteurs, pistons, générateurs, assemblages électriques, valves, engrenages, roulements, relève de la classe d’activi- té manufacturière appropriée, sans tenir compte des machines et équipements auxquels ces éléments pourraient être intégrés. Toutefois, la fabrication de composants spécialisés et d’accessoires par moulage ou extrusion de matières plastiques est comprise dans le groupe 22.2.
L’assemblage des composants de produits manufacturés est considéré comme une activité manufacturière. Celle-ci comprend l’assemblage des produits manufacturés à partir de composants fabriqués par l’unité qui l’exécute ou de composants achetés ou fournis.
La récupération des déchets, c’est-à-dire la transformation de déchets en matières premières secondaires est classée en section E «Production et distribution d’eau ; assainissement, gestion des déchets et dépollution» dans le groupe 38.3 car l’objectif premier de ces activités est le traitement des déchets. Toutefois, la fabrication de nouveaux produits finals, par opposition aux matières premières secondaires, relève de la section C «Industrie manufacturière», même si ces pro- cédés utilisent des déchets comme matière de base. À titre d’exemple, la production d’argent à partir de déchets de films est considérée comme une opération de transformation.
L’entretien et la réparation spécialisés de machines et équipements industriels, commerciaux et similaires sont, en géné- ral, classés en section C, dans la division 33. Toutefois, la réparation d’ordinateurs et de biens personnels et domesti- ques relève de la section S «Autres activités de service», en division 95, tandis que la réparation de véhicules automobiles relève de la section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles», en division 45. Exécutée en tant qu’activité spécialisée, l’installation de machines et d’équipements est classée en section C, en 33.20.
Remarque : Les limites entre le secteur manufacturier et les autres secteurs peuvent parfois être floues. De ma- nière générale, l’activité manufacturière consiste en la transformation de matériaux en nouveaux produits. Ce- pendant, la définition de ce qui constitue un nouveau produit peut être assez subjective. D’autre part, les activités partielles sous-traitées d’un processus de production industriel sont également considérées comme des activités manufacturières.
Pour clarifier, les activités suivantes sont considérées comme activités manufacturières dans la NAF :
- la transformation de poissons frais (écaillage des huîtres, découpe de filets de poisson) qui n’est
pas effectuée à bord des bateaux de pêche (cf. 10.20Z)
- la pasteurisation et la mise en bouteille du lait (cf. 10.51A)
- le travail du cuir (cf. 15.11Z)
- la conservation du bois (cf. 16.10)
- l’imprimerie et les activités connexes (cf. 18.1)
- le rechapage de pneus (cf. 22.11Z)
- la production de béton prêt à l’emploi (cf. 23.63Z)
- le traitement électrolytique, le placage et le traitement à chaud de métaux (cf. 25.61Z)
- la reconstruction ou le réusinage de machines (par exemple les moteurs d’automobile, cf. 29.10Z).
Inversement, il existe des activités qui, même si elles comportent des processus de transformation, sont classées dans une autre section de la NACE et ne sont donc pas considérées comme manufacturières. Par exemple :
- l’exploitation forestière, classée dans la section A «Agriculture, sylviculture et pêche»
- les activités visant à l’amélioration des produits agricoles pour les marchés primaires, classée dans
la section A
- les activités de préparation de produits alimentaires destinés à la consommation immédiate, sur
place ou à emporter, classées dans la section I «Hébergement et restauration», en division 56
- l’enrichissement de minerais et autres matières minérales, classé dans la section B «Industries
extractives»
- la construction de structures et les opérations de fabrication effectuées sur le site de construction,
classées dans la section F «Construction»
- les activités de fractionnement et de redistribution en lots plus petits, y compris le conditionnement,
le reconditionnement ou l’embouteillage de produits tels que les alcools ou les produits chimiques, le tri de résidus, lorsque ces activités sont associées à la vente du produit ; le mélange de peintures sur commande du client et la découpe de métaux sur commande du client ; toute activité réalisée pour compte propre ne résultant pas en un produit différent, classée dans la section G.

16 : Travail du bois et fabrication d'articles en bois et en liège, à l’exception des meubles ; fabrication d’articles en vannerie et sparterie

Cette division comprend la fabrication de produits en bois tels que bois de charpente, panneaux de bois, placa- ges, emballages en bois, parquets en bois, armatures en bois et bâtiments en bois préfabriqués. Les opérations de production comprennent le sciage, le rabotage, le façonnage, le laminage et l’assemblage de produits en bois à partir de rondins qui sont débités en planches ou de bois de charpente qui peut être ensuite coupé ou façonné au moyen de tours ou autres outils de façonnage. Le bois de charpente ou les autres formes de bois transformé peuvent également être ultérieurement rabotés ou polis et assemblés en produits finis tels que des emballages en bois. À l’exception de l’activité de sciage, les critères de regroupement des activités de la division 16 sont essentielle- ment basés sur les produits spécifiques de ces regroupements. Cette division ne comprend ni la fabrication de meubles (cf. 31.0), ni la pose des menuiseries (cf. 43.32A, 43.33Z, 43.39Z).

16.2 : Fabrication d'articles en bois, liège, vannerie et sparterie

Ce groupe comprend la fabrication d’articles en bois, liège, vannerie et sparterie et inclut tant les éléments de base que les produits assemblés.

16.21 : Fabrication de placage et de panneaux de bois

16.21Z : Fabrication de placage et de panneaux de bois

Cette sous-classe comprend :
- la fabrication de feuilles de placage suffisamment minces pour la production de contreplaqués ou d’autres utilisations : • feuilles polies, teintes, enduites, imprégnées, renforcées (avec dos en papier ou en tissu) • feuilles fabriquées sous la forme de motifs
- la fabrication de contreplaqués, de bois plaqués et de panneaux
- la fabrication de panneaux à particules orientées et d’autres panneaux de particules
- la fabrication de panneaux de fibres de densité moyenne (MDF) et autres panneaux de fibres
- la fabrication de bois densifié
- la fabrication de lamellé collé Produits associés : 16.21.11, 16.21.12, 16.21.13, 16.21.14, 16.21.15, 16.21.16, 16.21.17, 16.21.18, 16.21.21, 16.21.22, 16.21.23, 16.21.24, 16.21.91, 16.21.99

16.21Z-Z : Fabrication de placage et de panneaux de bois

Cette classe comprend :
-la fabrication de feuilles de placage suffisamment minces pour la production de contreplaqués ou d’autres utilisations : polies, teintes, enduites, imprégnées, renforcées (avec dos en papier ou en tissu) ; fabriquées sous la forme de motifs ;
-la fabrication de contreplaqués, de bois plaqués et de panneaux ;
-la fabrication de panneaux à particules orientées et d’autres panneaux de particules ;
-la fabrication de panneaux de fibres de densité moyenne (MDF) et autres panneaux de fibres ; -la fabrication de bois densifié ;
-la fabrication de lamellé collé

Coordonnées de l'établissement :
PANNEAUX DE CORREZE

Adresse :
6 IMPA DE L’EMPEREUR
19200 USSEL

Historique de l'établissement :

01/04/2015 : caractère employeur

Caractère employeur : Oui

Liens de succession de l'établissement :

31/03/2015 : Succession

Prédécesseur : ISOROY
Continuité économique

Informations de l'unité légale :

Date de création : 25/02/2015

Dénomination : PANNEAUX DE CORREZE

Activité principale : Fabrication de placage et de panneaux de bois (NAFRev2 : 16.21Z)

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée

Catégorie d'entreprise en 2021 : entreprise de taille intermédiaire

Caractère employeur : Non

Effectif en 2021 : 100 à 199 salariés

Economie sociale et solidaire : Non

Marques françaises :

13/06/2017 : CLAIRPAN

N° national/d'enregistrement : 4368421
Date de dépôt : 13/06/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 13/06/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 19
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; panneaux à base de fibres de bois ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques.

Déposant 1 : PANNEAUX DE CORREZE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 809855901
Adresse :
6 impasse de l'Empereur
19200 Ussel
FR

Mandataire 1 : FIDAL, Mme. Dauphine de Marion de Glatigny
Adresse :
Le Montesquieu, 19 avenue JF Kennedy, BP 50330
33695 Mérignac cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-27
Date du BOPI : 07/07/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-43
Date du BOPI : 27/10/2017

13/06/2017 : CLAIRPAN

N° national/d'enregistrement : 4368421
Date de dépôt : 13/06/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 13/06/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 19
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; panneaux à base de fibres de bois ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques.

Déposant 1 : PANNEAUX DE CORREZE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 809855901
Adresse :
6 impasse de l'Empereur
19200 Ussel
FR

Mandataire 1 : FIDAL, Mme. Dauphine de Marion de Glatigny
Adresse :
Le Montesquieu, 19 avenue JF Kennedy, BP 50330
33695 Mérignac cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-27
Date du BOPI : 07/07/2017

13/06/2017 : CLAIRPAN

N° de la classe : 19
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; panneaux à base de fibres de bois ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques.

Déposant 1 : PANNEAUX DE CORREZE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 809855901
Adresse :
6 impasse de l'Empereur
19200 Ussel
FR

Mandataire 1 : FIDAL, Mme. Dauphine de Marion de Glatigny
Adresse :
Le Montesquieu, 19 avenue JF Kennedy, BP 50330
33695 Mérignac cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 867001
Date de demande : 06/09/2022
N° de BOPI : 2022-40
Date du BOPI : 07/10/2022

Bénéficiare 1 : UNILIN B.V., société à responsabilité limitée de droit belge
Adresse :
3 Ooigemstraat
8710 Wielsbeke
BE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-27
Date du BOPI : 07/07/2017

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-43
Date du BOPI : 27/10/2017

21/02/2012 : ISOROY IP PLUS

N° national/d'enregistrement : 3899181
Date de dépôt : 21/02/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 21/02/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 19
Liste des Produits & Services pour cette classe : Panneaux de particules revêtus de stratifiés (non métalliques) pour le bâtiment (construction) ; bois de construction, bois de placage, bois de sciage, bois d'oeuvre, bois façonné, bois mi-ouvrés, boiseries ; contreplaqués, matériaux de construction non métalliques, panneaux pour la construction non métalliques, revêtements de parois (constructions non métalliques).
N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Panneaux de fibres de bois pour la décoration et l'ameublement ; pans de boiseries pour meubles ; meubles.

Déposant 1 : ISOROY, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 338905433
Adresse :
SILIC 135 Amsterdam, 54/56 rue d'Arcueil
94150 RUNGIS
FR

Mandataire 1 : CABINET NETTER
Adresse :
36, Avenue Hoche
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 806416
Date de demande : 06/11/2020
N° de BOPI : 2021-03
Date du BOPI : 22/01/2021

Bénéficiare 1 : PANNEAUX DE CORREZE, SAS
Numéro de SIREN : 809855901
Adresse :
6, impasse de l'Empereur CS70126
19204 USSEL
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-11
Date du BOPI : 16/03/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2012-24
Date du BOPI : 15/06/2012

29/11/2010 : ISOROY IP

N° national/d'enregistrement : 3786108
Date de dépôt : 29/11/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 29/11/2020
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 19
Liste des Produits & Services pour cette classe : Panneaux de particules revêtus de stratifiés pour le bâtiment ; bois de construction, bois de plaquage, bois de sciage, bois d'oeuvre, bois façonné, bois mi-ouvrés, boiseries ; contre-plaqués, matériaux de construction non métalliques, panneaux pour la construction non métalliques, revêtements de parois (constructions non métalliques).
N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Panneaux de particules revêtus de stratifiés pour la décoration et l'ameublement ; pans de boiseries pour meubles ; meubles.

Déposant 1 : ISOROY, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 338905433
Adresse :
SILIC 135 Amsterdam 54/56 rue d'Arcueil
94150 RUNGIS
FR

Mandataire 1 : CABINET NETTER
Adresse :
36, Avenue Hoche
75008 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : PANNEAUX DE CORREZE, SAS
Numéro de SIREN : 809855901
Adresse :
6, impasse de l'Empereur CS70126
19204 USSEL
FR

29/11/2010 : ISOROY IP

N° national/d'enregistrement : 3786108
Date de dépôt : 29/11/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 29/11/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 19
Liste des Produits & Services pour cette classe : Panneaux de particules revêtus de stratifiés pour le bâtiment ; bois de construction, bois de plaquage, bois de sciage, bois d'oeuvre, bois façonné, bois mi-ouvrés, boiseries ; contre-plaqués, matériaux de construction non métalliques, panneaux pour la construction non métalliques, revêtements de parois (constructions non métalliques).
N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Panneaux de particules revêtus de stratifiés pour la décoration et l'ameublement ; pans de boiseries pour meubles ; meubles.

Déposant 1 : PANNEAUX DE CORREZE, SAS
Numéro de SIREN : 809855901

Mandataire 1 : FIDAL, Mme TRAN VAN Catherine

Bénéficiare 1 : PANNEAUX DE CORREZE, SAS
Numéro de SIREN : 809855901
Adresse :
6, impasse de l'Empereur CS70126
19204 USSEL
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-51
Date du BOPI : 24/12/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-13
Date du BOPI : 01/04/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2764015
Date de demande : 06/11/2020
N° de BOPI : 2021-04
Date du BOPI : 29/01/2021

05/12/1991 : MEDIUM

N° national/d'enregistrement : 1709845
Date de dépôt : 05/12/1991
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 05/12/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:13 JANVIER 1982 à l'INPI No 617618 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1192252
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 19
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques;tuyaux rigides non métalliques pour la construction;panneaux à base de fibres de bois;asphalte, poix et bitume;constructions transportables non métalliques; monuments non métalliques

Déposant 1 : PANNEAUX DE CORREZE, SAS
Numéro de SIREN : 809855901
Adresse :
6, impasse de l'Empereur
19200 USSEL
FR

Mandataire 1 : FIDAL, Mme TRAN VAN Catherine
Adresse :
23 rue Hubert Curien, CS 83816
87038 Limoges cedex 1
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 567197
Date de demande : 17/01/2012
N° de BOPI : 2012-07
Date du BOPI : 17/02/2012

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 657800
Date de demande : 12/11/2015
N° de BOPI : 2015-50
Date du BOPI : 11/12/2015

Bénéficiare 1 : PANNEAUX DE CORREZE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 867001
Date de demande : 06/09/2022
N° de BOPI : 2022-40
Date du BOPI : 07/10/2022

Bénéficiare 1 : UNILIN B.V., société à responsabilité limitée de droit belge
Adresse :
3 Ooigemstraat
8710 Wielsbeke
BE

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1992-18

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2207046
Date de demande : 02/10/2001
N° de BOPI : 2001-51

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2484394
Date de demande : 16/11/2011
N° de BOPI : 2012-02
Date du BOPI : 13/01/2012

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2791579
Date de demande : 09/09/2021
N° de BOPI : 2021-44
Date du BOPI : 05/11/2021

18/01/1983 : ISOROY

N° national/d'enregistrement : 1236664
Date de dépôt : 18/01/1983
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 18/01/2023
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 17
Liste des Produits & Services pour cette classe : fibres de verre pour l'isolation, matières pour l'insonorisation, isolants, laine de verre pour l'isolation, laine minérale, papier isolant, fibres de bois pour l'isolation, matières plastiques mi-ouvrées, mousse de polvisocyanurate, mousse de polyuréthane, mica et articles de la classe 17 fabriqués avec du mica.

Déposant 1 : ISOROY, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 338905433
Adresse :
Parc d'Affaires Silic, 9 rue Georges Besse, CS 30035
92182 ANTONY CEDEX
FR

Mandataire 1 : CABINET NETTER
Adresse :
36, Avenue Hoche
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 19096

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 19099

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 19101

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 19100

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 19097

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 19098

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 25710

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 25712

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 380054
Date de demande : 23/10/2003
N° de BOPI : 2003-47

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 598018
Date de demande : 04/04/2013
N° de BOPI : 2013-18
Date du BOPI : 03/05/2013

Evènement 11 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 806416
Date de demande : 06/11/2020
N° de BOPI : 2021-03
Date du BOPI : 22/01/2021

Bénéficiare 1 : PANNEAUX DE CORREZE, SAS
Numéro de SIREN : 809855901
Adresse :
6, impasse de l'Empereur CS70126
19204 USSEL
FR

Evènement 12 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Radiation de gage
Référence associée à l'événement : 810322
Date de demande : 27/01/2021
N° de BOPI : 2021-08
Date du BOPI : 26/02/2021

Evènement 13 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1983-41

Evènement 14 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2013126
N° de BOPI : 1993-09

Evènement 15 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2231539
Date de demande : 25/11/2002
N° de BOPI : 2003-08

Evènement 16 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2517284
Date de demande : 26/12/2012
N° de BOPI : 2013-08
Date du BOPI : 22/02/2013

18/01/1983 : ISOROY

N° de la classe : 17
Liste des Produits & Services pour cette classe : fibres de verre pour l'isolation, matières pour l'insonorisation, isolants, laine de verre pour l'isolation, laine minérale, papier isolant, fibres de bois pour l'isolation, matières plastiques mi-ouvrées, mousse de polvisocyanurate, mousse de polyuréthane, mica et articles de la classe 17 fabriqués avec du mica.

Déposant 1 : ISOROY, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 338905433
Adresse :
Parc d'Affaires Silic, 9 rue Georges Besse, CS 30035
92182 ANTONY CEDEX
FR

Mandataire 1 : CABINET NETTER
Adresse :
36, Avenue Hoche
75008 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : PANNEAUX DE CORREZE, SAS
Numéro de SIREN : 809855901
Adresse :
6, impasse de l'Empereur CS70126
19204 USSEL
FR

Evènement 12 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1983-41

Evènement 13 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2013126
N° de BOPI : 1993-09

Evènement 14 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2231539
Date de demande : 25/11/2002
N° de BOPI : 2003-08

Evènement 15 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2517284
Date de demande : 26/12/2012
N° de BOPI : 2013-08
Date du BOPI : 22/02/2013

29/06/1982 : ISOROY

N° national/d'enregistrement : 1211408
Date de dépôt : 29/06/1982
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 29/06/2022
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : matériaux de construction, bois d'oeuvre, bois de construction, placages naturels et placages synthétiques , bois de sciage, bois façonnés, bois mi-ouvrés, bois propres à être moulés, boiseries charpentes non métalliques, cloisons non métalliques, coffrages pour le béton non métalliques, contreplaqué, dalles non métalliques, lambris non métalliques, lambrissage, lames de parquets, revêtements de mur, panneaux pour la construction non métallique, plafonds, planchers non métalliques, panneaux de porte non métallique revêtement non métallique, bois de sciage, toiture non métallique, articles et produits à base de bois pour le meuble et l'agencement : contreplaqué, lattés, panneaux de fibre dur haute et moyenne densité, panneaux de particules, lambris, panneaux d'ébénisterie, panneaux surfacés mélaminés, revêtements stratifiés, meubles meublants, portes.
N° de la classe : 19
N° de la classe : 20

Déposant 1 : ISOROY, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 338905433
Adresse :
SILIC 135 Amsterdam, 54/56 rue d'Arcueil
94150 RUNGIS
FR

Mandataire 1 : CABINET NETTER
Adresse :
36, Avenue Hoche
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 19096

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 19098

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 19097

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 19101

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 19100

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 19099

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 25712

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 25710

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 351309
Date de demande : 08/08/2002
N° de BOPI : 2002-36

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 579406
Date de demande : 19/07/2012
N° de BOPI : 2012-33
Date du BOPI : 17/08/2012

Evènement 11 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 657801
Date de demande : 12/11/2015
N° de BOPI : 2015-50
Date du BOPI : 11/12/2015

Bénéficiare 1 : PANNEAUX DE CORREZE

Evènement 12 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 806416
Date de demande : 06/11/2020
N° de BOPI : 2021-03
Date du BOPI : 22/01/2021

Bénéficiare 1 : PANNEAUX DE CORREZE, SAS
Numéro de SIREN : 809855901
Adresse :
6, impasse de l'Empereur CS70126
19204 USSEL
FR

Evènement 13 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Radiation de gage
Référence associée à l'événement : 810322
Date de demande : 27/01/2021
N° de BOPI : 2021-08
Date du BOPI : 26/02/2021

Evènement 14 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1983-03

Evènement 15 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2003702
N° de BOPI : 1993-25

Evènement 16 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2219373
Date de demande : 10/04/2002
N° de BOPI : 2002-33

Evènement 17 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2500872
Date de demande : 04/06/2012
N° de BOPI : 2012-30
Date du BOPI : 27/07/2012

29/06/1982 : ISOROY

N° national/d'enregistrement : 1211408
Date de dépôt : 29/06/1982
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 29/06/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : matériaux de construction, bois d'oeuvre, bois de construction, placages naturels et placages synthétiques , bois de sciage, bois façonnés, bois mi-ouvrés, bois propres à être moulés, boiseries charpentes non métalliques, cloisons non métalliques, coffrages pour le béton non métalliques, contreplaqué, dalles non métalliques, lambris non métalliques, lambrissage, lames de parquets, revêtements de mur, panneaux pour la construction non métallique, plafonds, planchers non métalliques, panneaux de porte non métallique revêtement non métallique, bois de sciage, toiture non métallique, articles et produits à base de bois pour le meuble et l'agencement : contreplaqué, lattés, panneaux de fibre dur haute et moyenne densité, panneaux de particules, lambris, panneaux d'ébénisterie, panneaux surfacés mélaminés, revêtements stratifiés, meubles meublants, portes.
N° de la classe : 19
N° de la classe : 20

Déposant 1 : PANNEAUX DE CORREZE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 809855901
Adresse :
6 IMPASSE DE L'EMPEREUR
19200 USSEL
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, M. THIEBAUT Alexis
Adresse :
2 rue Sarah Bernhardt, CS90017
92665 Asnières-sur-Seine Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 19096

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 19098

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 19097

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 19101

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 19100

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 19099

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 25712

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 25710

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 351309
Date de demande : 08/08/2002
N° de BOPI : 2002-36

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 579406
Date de demande : 19/07/2012
N° de BOPI : 2012-33
Date du BOPI : 17/08/2012

Evènement 11 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 657801
Date de demande : 12/11/2015
N° de BOPI : 2015-50
Date du BOPI : 11/12/2015

Bénéficiare 1 : PANNEAUX DE CORREZE

Bénéficiare 1 : PANNEAUX DE CORREZE, SAS
Numéro de SIREN : 809855901
Adresse :
6, impasse de l'Empereur CS70126
19204 USSEL
FR

Evènement 13 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Radiation de gage
Référence associée à l'événement : 810322
Date de demande : 27/01/2021
N° de BOPI : 2021-08
Date du BOPI : 26/02/2021

Evènement 14 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 867001
Date de demande : 06/09/2022
N° de BOPI : 2022-40
Date du BOPI : 07/10/2022

Bénéficiare 1 : UNILIN B.V., société à responsabilité limitée de droit belge
Adresse :
3 Ooigemstraat
8710 Wielsbeke
BE

Evènement 15 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1983-03

Evènement 16 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2003702
N° de BOPI : 1993-25

Evènement 17 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2219373
Date de demande : 10/04/2002
N° de BOPI : 2002-33

Evènement 18 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2500872
Date de demande : 04/06/2012
N° de BOPI : 2012-30
Date du BOPI : 27/07/2012

Evènement 19 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2816626
Date de demande : 16/06/2022
N° de BOPI : 2022-35
Date du BOPI : 02/09/2022

29/06/1982 : ISOROY

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : matériaux de construction, bois d'oeuvre, bois de construction, placages naturels et placages synthétiques , bois de sciage, bois façonnés, bois mi-ouvrés, bois propres à être moulés, boiseries charpentes non métalliques, cloisons non métalliques, coffrages pour le béton non métalliques, contreplaqué, dalles non métalliques, lambris non métalliques, lambrissage, lames de parquets, revêtements de mur, panneaux pour la construction non métallique, plafonds, planchers non métalliques, panneaux de porte non métallique revêtement non métallique, bois de sciage, toiture non métallique, articles et produits à base de bois pour le meuble et l'agencement : contreplaqué, lattés, panneaux de fibre dur haute et moyenne densité, panneaux de particules, lambris, panneaux d'ébénisterie, panneaux surfacés mélaminés, revêtements stratifiés, meubles meublants, portes.
N° de la classe : 19
N° de la classe : 20

Déposant 1 : PANNEAUX DE CORREZE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 809855901
Adresse :
6 IMPASSE DE L'EMPEREUR
19200 USSEL
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, M. THIEBAUT Alexis
Adresse :
2 rue Sarah Bernhardt, CS90017
92665 Asnières-sur-Seine Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 19096

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 19098

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 19097

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 19101

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 19100

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 19099

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 25712

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 25710

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 351309
Date de demande : 08/08/2002
N° de BOPI : 2002-36

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 579406
Date de demande : 19/07/2012
N° de BOPI : 2012-33
Date du BOPI : 17/08/2012

Evènement 11 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 657801
Date de demande : 12/11/2015
N° de BOPI : 2015-50
Date du BOPI : 11/12/2015

Bénéficiare 1 : PANNEAUX DE CORREZE

Bénéficiare 1 : PANNEAUX DE CORREZE, SAS
Numéro de SIREN : 809855901
Adresse :
6, impasse de l'Empereur CS70126
19204 USSEL
FR

29/06/1982 : ISOROY

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : matériaux de construction, bois d'oeuvre, bois de construction, placages naturels et placages synthétiques , bois de sciage, bois façonnés, bois mi-ouvrés, bois propres à être moulés, boiseries charpentes non métalliques, cloisons non métalliques, coffrages pour le béton non métalliques, contreplaqué, dalles non métalliques, lambris non métalliques, lambrissage, lames de parquets, revêtements de mur, panneaux pour la construction non métallique, plafonds, planchers non métalliques, panneaux de porte non métallique revêtement non métallique, bois de sciage, toiture non métallique, articles et produits à base de bois pour le meuble et l'agencement : contreplaqué, lattés, panneaux de fibre dur haute et moyenne densité, panneaux de particules, lambris, panneaux d'ébénisterie, panneaux surfacés mélaminés, revêtements stratifiés, meubles meublants, portes.
N° de la classe : 19
N° de la classe : 20

Déposant 1 : ISOROY, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 338905433
Adresse :
SILIC 135 Amsterdam, 54/56 rue d'Arcueil
94150 RUNGIS
FR

Mandataire 1 : CABINET NETTER
Adresse :
36, Avenue Hoche
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 19096

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 19098

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 19097

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 19101

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 19100

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 19099

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 25712

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 25710

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 351309
Date de demande : 08/08/2002
N° de BOPI : 2002-36

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 579406
Date de demande : 19/07/2012
N° de BOPI : 2012-33
Date du BOPI : 17/08/2012

Evènement 11 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 657801
Date de demande : 12/11/2015
N° de BOPI : 2015-50
Date du BOPI : 11/12/2015

Bénéficiare 1 : PANNEAUX DE CORREZE

Bénéficiare 1 : PANNEAUX DE CORREZE, SAS
Numéro de SIREN : 809855901
Adresse :
6, impasse de l'Empereur CS70126
19204 USSEL
FR

Evènement 13 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1983-03

Evènement 14 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2003702
N° de BOPI : 1993-25

Evènement 15 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2219373
Date de demande : 10/04/2002
N° de BOPI : 2002-33

Evènement 16 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2500872
Date de demande : 04/06/2012
N° de BOPI : 2012-30
Date du BOPI : 27/07/2012

Publications au Bodacc :

29/10/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°720
NOJO : 1901MYG12570800
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIVE (19)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022

Numéro d'identification : RCS Brive 809 855 901
Dénomination : PANNEAUX DE CORREZE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

16/06/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1064
NOJO : 1901MYG12185800
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIVE (19)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

Numéro d'identification : RCS Brive 809 855 901
Dénomination : PANNEAUX DE CORREZE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

28/11/2021 : Modifications générales

Annonce N°373
NOJO : 001901MYG108431
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIVE-LA-GAILLARDE (19)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Brive 809 855 901
Dénomination : PANNEAUX DE CORREZE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : HOFLACK Véronique, Ivonne M ; Directeur général : GALLET Jan, Nikolaas A ; Commissaire aux comptes titulaire : SOCIETE GOURDONNAISE D'EXPERTISE COMPTABLE ; Commissaire aux comptes suppléant : AUDIT QUERCY ROUERGUE

29/04/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°727
NOJO : 1901MYG10360200
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIVE (19)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Brive 809 855 901
Dénomination : PANNEAUX DE CORREZE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

15/05/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°302
NOJO : 1901MYG95559000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIVE (19)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Brive 809 855 901
Dénomination : PANNEAUX DE CORREZE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

31/05/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°702
NOJO : 1901MYG88749000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIVE (19)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Brive 809 855 901
Dénomination : PANNEAUX DE CORREZE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

11/07/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2443
NOJO : 111901423787307
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIVE (19)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Brive 809 855 901
Dénomination : PANNEAUX DE CORREZE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

27/08/2017 : Modifications générales

Annonce N°141
NOJO : 190111901400555
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIVE-LA-GAILLARDE (19)
Descriptif : Modification du capital..

Numéro d'identification : RCS Brive 809 855 901
Dénomination : PANNEAUX DE CORREZE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 2457320.00 EUR

24/08/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2238
NOJO : 111901399860343
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIVE (19)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Brive 809 855 901
Dénomination : PANNEAUX DE CORREZE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

10/07/2015 : Modifications générales

Annonce N°724
NOJO : BXB151840018319
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIVE (19)
Descriptif : Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Brive 809 855 901
Dénomination : PANNEAUX DE CORREZE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : MOCAER Philippe en fonction le 26 Février 2015 Directeur général : CABARET Jerome en fonction le 26 Février 2015 Directeur général : CASANOVA Pascal en fonction le 26 Février 2015 Commissaire aux comptes suppléant : AUDIT QUERCY ROUERGUE en fonction le 01 Juillet 2015 Commissaire aux comptes titulaire : SOCIETE GOURDONNAISE D'EXPERTISE COMPTABLE en fonction le 01 Juillet 2015

10/05/2015 : Autre achat, apport, attribution

Annonce N°170
NOJO : BXA151200020335
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIVE (19)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution
Date de commencement d'activité : 31/03/2015
Publication légale : La Montagne, le 11/04/2015
Oppositions : Au fonds vendu: 6 imp de l'Empereur 19200 Ussel
Descriptif : Achat d'un fonds de commerce au prix principal de 2 206 473, 80 euros

Numéro d'identification : RCS Brive 809 855 901
Dénomination : PANNEAUX DE CORREZE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 2216000 EUR

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Nanterre 338 905 433
Dénomination : ISOROY SAS

26/04/2015 : Modifications générales

Annonce N°264
NOJO : BXB15110001976C
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIVE (19)
Descriptif : Modification du capital.

Numéro d'identification : RCS Brive 809 855 901
Dénomination : PANNEAUX DE CORREZE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 2216000.00 EUR

06/03/2015 : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal

Annonce N°117
NOJO : BXA15058002050I
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIVE (19)
Catégorie de création : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal
Date de commencement d'activité : 25/02/2015

Historique de l'unité légale :

18/07/2023 : caractère employeur

Caractère employeur : Non

18/02/2019 : économie sociale et solidaire

Economie sociale et solidaire : Oui

Représentants légaux :

25/11/2021 : Nouveau dirigeant

Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 2015B00061
Type : Personne Physique

Nom : HOFLACK Véronique, Ivonne M
Né le 01/02/1982 à ROULERS (BELGIQUE)
Nationalité : Belge
Qualité : Président

Adresse :
Belfastraat 9
BELGIQUE

25/11/2021 : Nouveau dirigeant

Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 2015B00061
Type : Personne Physique

Nom : GALLET Jan, Nikolaas A
Né le 10/03/1984 à ANVERS (BELGIQUE)
Nationalité : Belge
Qualité : Directeur général

Adresse :
Tertre Eikenlaan 12
BELGIQUE

25/11/2021 : Nouveau dirigeant

Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 2015B00061
Type : Personne Morale

Nom : SOCIETE GOURDONNAISE D'EXPERTISE COMPTABLE
Siren : 352502900
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
Route de Mont Saint-Jean
46300 Gourdon
FRANCE

25/11/2021 : Nouveau dirigeant

Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 2015B00061
Type : Personne Morale

Nom : AUDIT QUERCY ROUERGUE
Siren : 420878704
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
ZA de Rego
Chemin de la Sablière
46000 Cahors
FRANCE

01/07/2015 : Nouveau dirigeant

Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 2015B00061
Type : Personne Physique

Nom : MOCAER Philippe
Né le 18/06/1964 à Conflans (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
LE MOULIN DE VIEREIX
19250 Maussac
FRANCE

01/07/2015 : Nouveau dirigeant

Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 2015B00061
Type : Personne Physique

Nom : CABARET Jerome
Né le 21/05/1971 à Vendôme (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
3 Rue VELTEN
69009 Lyon
FRANCE

01/07/2015 : Nouveau dirigeant

Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 2015B00061
Type : Personne Physique

Nom : CASANOVA Pascal
Né le 20/08/1966 à Montluçon (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
LE JOUANEL
19200 Saint-Exupéry-les-Roches
FRANCE

01/07/2015 : Nouveau dirigeant

Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 2015B00061
Type : Personne Morale

Nom : AUDIT QUERCY ROUERGUE
Siren : 420878704
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
Chemin DE LA SABLIERE
ZA de Rego
46000 Cahors
FRANCE

Dépôts des actes :

02/11/2021 : Statuts mis à jour

Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 2015B00061
Dépôt : N°3373 déposé le 25/11/2021
Etat : Déposé

02/11/2021 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 2015B00061
Dépôt : N°3373 déposé le 25/11/2021
Etat : Déposé
Décision : Changement de président

02/11/2021 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 2015B00061
Dépôt : N°3373 déposé le 25/11/2021
Etat : Déposé
Décision : Changement de directeur général

02/11/2021 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 2015B00061
Dépôt : N°3373 déposé le 25/11/2021
Etat : Déposé
Décision : Démission de directeur général

18/02/2019 : Document relatif au bénéficiaire effectif

Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 2015B00061
Dépôt : N°1178 déposé le 01/03/2019
Etat : Déposé

07/03/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif

Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 2015B00061
Dépôt : N°2964 déposé le 25/04/2018
Etat : Déposé

27/07/2017 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 2015B00061
Dépôt : N°2027 déposé le 23/08/2017
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

27/07/2017 : Statuts mis à jour

Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 2015B00061
Dépôt : N°2027 déposé le 23/08/2017
Etat : Déposé

22/07/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 2015B00061
Dépôt : N°1808 déposé le 12/08/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

22/07/2016 : Statuts mis à jour

Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 2015B00061
Dépôt : N°1808 déposé le 12/08/2016
Etat : Déposé

22/07/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 2015B00061
Dépôt : N°1808 déposé le 12/08/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

22/07/2016 : Statuts mis à jour

Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 2015B00061
Dépôt : N°1808 déposé le 12/08/2016
Etat : Déposé

22/04/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 2015B00061
Dépôt : N°1643 déposé le 01/07/2015
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux comptes titulaire et suppléant

22/04/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 2015B00061
Dépôt : N°1643 déposé le 01/07/2015
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux comptes titulaire et suppléant

19/03/2015 : Décision(s) du président

Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 2015B00061
Dépôt : N°1001 déposé le 17/04/2015
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

19/03/2015 : Statuts mis à jour

Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 2015B00061
Dépôt : N°1001 déposé le 17/04/2015
Etat : Déposé

19/03/2015 : Décision(s) du président

Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 2015B00061
Dépôt : N°1001 déposé le 17/04/2015
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

19/03/2015 : Statuts mis à jour

Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 2015B00061
Dépôt : N°1001 déposé le 17/04/2015
Etat : Déposé

17/03/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 2015B00061
Dépôt : N°1000 déposé le 17/04/2015
Etat : Déposé
Décision : SOUS CONDITION SUSPENSIVE

17/03/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 2015B00061
Dépôt : N°1000 déposé le 17/04/2015
Etat : Déposé
Décision : SOUS CONDITION SUSPENSIVE

25/02/2015 : Acte sous seing privé

Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 2015B00061
Dépôt : N°522 déposé le 26/02/2015
Etat : Déposé
Décision : Constitution

25/02/2015 : Acte sous seing privé

Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 2015B00061
Dépôt : N°522 déposé le 26/02/2015
Etat : Déposé
Décision : Constitution

Etablissements :

25/11/2021 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 2015B00061
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
6 Impasse de L'Empereur
19200 Ussel
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 25/02/2015
Activité : Fabrication et commercialisation en gros de tous panneaux de fibres de bois
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

01/07/2015 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 2015B00061
Type : Siège

Adresse :
6 Impasse DE L'EMPEREUR
19200 Ussel
FRANCE

01/07/2015 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 2015B00061
Type : Etablissement principal

Adresse :
6 Impasse DE L'EMPEREUR
19200 Ussel
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 25/02/2015
Activité : Fabrication et commercialisation en gros de tous panneaux de fibres de bois
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Observations :

25/11/2021 : Ajout

Greffe : Brive (1901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 17/04/2015
Texte de l'observation : Achat à compter du 31/03/2015 d'un fonds de commerce de fabrication de placage et panneaux de bois sis 6 imp de l'Empereur 19200 Ussel moyennant le prix principal de 2 206 473,80 euros. Précédent propriétaire: ISOROY SAS (RCS NANTERRE 338 905 433) Election de domicile pour les oppositions: A siège du fonds vendu: 6 imp de l'Empereur 19200 Ussel La Montagne du 11/04/2015

01/07/2015 : Ajout

Greffe : Brive (1901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 19264
Date d’ajout de l’observation : 17/04/2015
Texte de l'observation : Achat à compter du 31/03/2015 d'un fonds de commerce de fabrication de placage et panneaux de bois sis 6 imp de l'Empereur 19200 Ussel moyennant le prix principal de 2 206 473,80 euros. Précédent propriétaire: ISOROY SAS (RCS NANTERRE 338 905 433) Election de domicile pour les oppositions: A siège du fonds vendu: 6 imp de l'Empereur 19200 Ussel La Montagne du 11/04/2015

Personnes morales :

25/11/2021 : PANNEAUX DE CORREZE

Greffe : Brive (1901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 26/02/2015

Type de capital : Fixe
Capital : 2457320.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2016
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 99 années

01/07/2015 : PANNEAUX DE CORREZE

Greffe : Brive (1901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 26/02/2015

Type de capital : Fixe
Capital : 2216000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2016
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années

Dépôts des comptes annuels :

31/12/2020 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 2015B00061
Dépôt : N°1270 déposé le 27/04/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 2015B00061
Dépôt : N°894 déposé le 12/05/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 2015B00061
Dépôt : N°1255 déposé le 23/05/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 2015B00061
Dépôt : N°1253 déposé le 29/06/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 2015B00061
Dépôt : N°1743 déposé le 07/08/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Comptes annuels :

31/12/2021 : Compte annuel complet

Greffe : BRIVE (1901)
Numéro de dépôt : 1439 du 13/06/2023
Numéro de gestion : 2015B00061
Code activité : 1621Z : Travail du bois et fabrication d'articles en bois et en liège, à l’exception des meubles ; fabrication d’articles en vannerie et sparterie (NAFRev2 : 16)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	216 140	14 448	201 691
AH	Fonds commercial	50 000		50 000
AN	Terrains	40 000		40 000
AP	Constructions	460 000	100 979	359 020
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	1 489 784	359 738	1 130 046
AT	Autres immobilisations corporelles	19 100	1 209	17 891
AV	Immobilisations en cours	955 475		955 475
BH	Autres immobilisations financières	1 177 825		1 177 825
BJ	TOTAL (I)	4 408 326	476 375	3 931 950
BL	Matières premières, approvisionnements	1 598 981		1 598 981
BR	Produits intermédiaires et finis	2 193 735	92 591	2 101 143
BT	Marchandises	186 766	76 243	110 522
BX	Clients et comptes rattachés	890 876		890 876
BZ	Autres créances	360 514		360 514
CF	Disponibilités	5 535 560		5 535 560
CH	Charges constatées d’avance	74 856		74 856
CJ	TOTAL (II)	10 841 292	168 835	10 672 457
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	15 249 618	645 210	14 604 407
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	2 216 000
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	2 353 557
DL	TOTAL (I)	4 569 557
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	1 966 968
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	4 104 585
DY	Dettes fiscales et sociales	2 781 926
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	226 462
EA	Autres dettes	954 907
EC	TOTAL (IV)	10 034 849
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	14 604 407
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	8 705 631
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	2 460 753	5 830	2 466 584
FD	Production vendue biens	33 613 991	20 762 434	54 376 425
FJ	Chiffres d’affaires nets	36 074 744	20 768 264	56 843 009
FM	Production stockée			2 193 735
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			24 880
FQ	Autres produits			271
FR	Total des produits d’exploitation (I)			59 061 897
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			2 554 599
FT	Variation de stock (marchandises)			-186 766
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			25 502 251
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-1 598 981
FW	Autres achats et charges externes			19 169 962
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			843 891
FY	Salaires et traitements			5 052 126
FZ	Charges sociales			2 455 661
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			476 375
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			168 835
GE	Autres charges			1 750
GF	Total des charges d’exploitation (II)			54 439 706
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			4 622 190
GL	Autres intérêts et produits assimilés			36 589
GP	Total des produits financiers (V)			36 589
GR	Intérêts et charges assimilées			541 353
GS	Différences négatives de change			666
GU	Total des charges financières (VI)			542 019
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-505 430
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			4 116 760
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	1 282
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	1
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	1 282
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-1 282
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	454 034
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	1 307 887
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	59 098 487
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	56 744 929
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	2 353 557
A1	Renvois : Transfert de charges	24 880

31/12/2020 : Compte annuel complet

Greffe : BRIVE (1901)
Numéro de dépôt : 1270 du 27/04/2021
Numéro de gestion : 2015B00061
Code activité : 1621Z : Travail du bois et fabrication d'articles en bois et en liège, à l’exception des meubles ; fabrication d’articles en vannerie et sparterie (NAFRev2 : 16)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	216 140	14 448	201 691
AH	Fonds commercial	50 000		50 000
AN	Terrains	40 000		40 000
AP	Constructions	460 000	100 979	359 020
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	1 489 784	359 738	1 130 046
AT	Autres immobilisations corporelles	19 100	1 209	17 891
AV	Immobilisations en cours	955 475		955 475
BH	Autres immobilisations financières	1 177 825		1 177 825
BJ	TOTAL (I)	4 408 326	476 375	3 931 950
BL	Matières premières, approvisionnements	1 598 981		1 598 981
BR	Produits intermédiaires et finis	2 193 735	92 591	2 101 143
BT	Marchandises	186 766	76 243	110 522
BX	Clients et comptes rattachés	890 876		890 876
BZ	Autres créances	360 514		360 514
CF	Disponibilités	5 535 560		5 535 560
CH	Charges constatées d’avance	74 856		74 856
CJ	TOTAL (II)	10 841 292	168 835	10 672 457
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	15 249 618	645 210	14 604 407
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	2 216 000
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	2 353 557
DL	TOTAL (I)	4 569 557
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	1 966 968
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	4 104 585
DY	Dettes fiscales et sociales	2 781 926
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	226 462
EA	Autres dettes	954 907
EC	TOTAL (IV)	10 034 849
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	14 604 407
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	8 705 631
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	2 460 753	5 830	2 466 584
FD	Production vendue biens	33 613 991	20 762 434	54 376 425
FJ	Chiffres d’affaires nets	36 074 744	20 768 264	56 843 009
FM	Production stockée			2 193 735
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			24 880
FQ	Autres produits			271
FR	Total des produits d’exploitation (I)			59 061 897
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			2 554 599
FT	Variation de stock (marchandises)			-186 766
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			25 502 251
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-1 598 981
FW	Autres achats et charges externes			19 169 962
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			843 891
FY	Salaires et traitements			5 052 126
FZ	Charges sociales			2 455 661
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			476 375
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			168 835
GE	Autres charges			1 750
GF	Total des charges d’exploitation (II)			54 439 706
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			4 622 190
GL	Autres intérêts et produits assimilés			36 589
GP	Total des produits financiers (V)			36 589
GR	Intérêts et charges assimilées			541 353
GS	Différences négatives de change			666
GU	Total des charges financières (VI)			542 019
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-505 430
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			4 116 760
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	1 282
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	1
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	1 282
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-1 282
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	454 034
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	1 307 887
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	59 098 487
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	56 744 929
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	2 353 557
A1	Renvois : Transfert de charges	24 880

31/12/2019 : Compte annuel complet

Greffe : BRIVE (1901)
Numéro de dépôt : 894 du 12/05/2020
Numéro de gestion : 2015B00061
Code activité : 1621Z : Travail du bois et fabrication d'articles en bois et en liège, à l’exception des meubles ; fabrication d’articles en vannerie et sparterie (NAFRev2 : 16)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	216 140	14 448	201 691
AH	Fonds commercial	50 000		50 000
AN	Terrains	40 000		40 000
AP	Constructions	460 000	100 979	359 020
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	1 489 784	359 738	1 130 046
AT	Autres immobilisations corporelles	19 100	1 209	17 891
AV	Immobilisations en cours	955 475		955 475
BH	Autres immobilisations financières	1 177 825		1 177 825
BJ	TOTAL (I)	4 408 326	476 375	3 931 950
BL	Matières premières, approvisionnements	1 598 981		1 598 981
BR	Produits intermédiaires et finis	2 193 735	92 591	2 101 143
BT	Marchandises	186 766	76 243	110 522
BX	Clients et comptes rattachés	890 876		890 876
BZ	Autres créances	360 514		360 514
CF	Disponibilités	5 535 560		5 535 560
CH	Charges constatées d’avance	74 856		74 856
CJ	TOTAL (II)	10 841 292	168 835	10 672 457
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	15 249 618	645 210	14 604 407
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	2 216 000
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	2 353 557
DL	TOTAL (I)	4 569 557
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	1 966 968
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	4 104 585
DY	Dettes fiscales et sociales	2 781 926
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	226 462
EA	Autres dettes	954 907
EC	TOTAL (IV)	10 034 849
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	14 604 407
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	8 705 631
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	2 460 753	5 830	2 466 584
FD	Production vendue biens	33 613 991	20 762 434	54 376 425
FJ	Chiffres d’affaires nets	36 074 744	20 768 264	56 843 009
FM	Production stockée			2 193 735
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			24 880
FQ	Autres produits			271
FR	Total des produits d’exploitation (I)			59 061 897
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			2 554 599
FT	Variation de stock (marchandises)			-186 766
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			25 502 251
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-1 598 981
FW	Autres achats et charges externes			19 169 962
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			843 891
FY	Salaires et traitements			5 052 126
FZ	Charges sociales			2 455 661
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			476 375
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			168 835
GE	Autres charges			1 750
GF	Total des charges d’exploitation (II)			54 439 706
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			4 622 190
GL	Autres intérêts et produits assimilés			36 589
GP	Total des produits financiers (V)			36 589
GR	Intérêts et charges assimilées			541 353
GS	Différences négatives de change			666
GU	Total des charges financières (VI)			542 019
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-505 430
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			4 116 760
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	1 282
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	1
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	1 282
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-1 282
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	454 034
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	1 307 887
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	59 098 487
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	56 744 929
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	2 353 557
A1	Renvois : Transfert de charges	24 880

31/12/2018 : Compte annuel complet

Greffe : BRIVE (1901)
Numéro de dépôt : 1255 du 23/05/2019
Numéro de gestion : 2015B00061
Code activité : 1621Z : Travail du bois et fabrication d'articles en bois et en liège, à l’exception des meubles ; fabrication d’articles en vannerie et sparterie (NAFRev2 : 16)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	216 140	14 448	201 691
AH	Fonds commercial	50 000		50 000
AN	Terrains	40 000		40 000
AP	Constructions	460 000	100 979	359 020
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	1 489 784	359 738	1 130 046
AT	Autres immobilisations corporelles	19 100	1 209	17 891
AV	Immobilisations en cours	955 475		955 475
BH	Autres immobilisations financières	1 177 825		1 177 825
BJ	TOTAL (I)	4 408 326	476 375	3 931 950
BL	Matières premières, approvisionnements	1 598 981		1 598 981
BR	Produits intermédiaires et finis	2 193 735	92 591	2 101 143
BT	Marchandises	186 766	76 243	110 522
BX	Clients et comptes rattachés	890 876		890 876
BZ	Autres créances	360 514		360 514
CF	Disponibilités	5 535 560		5 535 560
CH	Charges constatées d’avance	74 856		74 856
CJ	TOTAL (II)	10 841 292	168 835	10 672 457
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	15 249 618	645 210	14 604 407
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	2 216 000
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	2 353 557
DL	TOTAL (I)	4 569 557
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	1 966 968
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	4 104 585
DY	Dettes fiscales et sociales	2 781 926
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	226 462
EA	Autres dettes	954 907
EC	TOTAL (IV)	10 034 849
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	14 604 407
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	8 705 631
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	2 460 753	5 830	2 466 584
FD	Production vendue biens	33 613 991	20 762 434	54 376 425
FJ	Chiffres d’affaires nets	36 074 744	20 768 264	56 843 009
FM	Production stockée			2 193 735
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			24 880
FQ	Autres produits			271
FR	Total des produits d’exploitation (I)			59 061 897
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			2 554 599
FT	Variation de stock (marchandises)			-186 766
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			25 502 251
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-1 598 981
FW	Autres achats et charges externes			19 169 962
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			843 891
FY	Salaires et traitements			5 052 126
FZ	Charges sociales			2 455 661
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			476 375
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			168 835
GE	Autres charges			1 750
GF	Total des charges d’exploitation (II)			54 439 706
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			4 622 190
GL	Autres intérêts et produits assimilés			36 589
GP	Total des produits financiers (V)			36 589
GR	Intérêts et charges assimilées			541 353
GS	Différences négatives de change			666
GU	Total des charges financières (VI)			542 019
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-505 430
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			4 116 760
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	1 282
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	1
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	1 282
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-1 282
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	454 034
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	1 307 887
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	59 098 487
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	56 744 929
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	2 353 557
A1	Renvois : Transfert de charges	24 880

31/12/2017 : Compte annuel complet

Greffe : BRIVE (1901)
Numéro de dépôt : 1253 du 29/06/2018
Numéro de gestion : 2015B00061
Code activité : 1621Z : Travail du bois et fabrication d'articles en bois et en liège, à l’exception des meubles ; fabrication d’articles en vannerie et sparterie (NAFRev2 : 16)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	216 140	14 448	201 691
AH	Fonds commercial	50 000		50 000
AN	Terrains	40 000		40 000
AP	Constructions	460 000	100 979	359 020
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	1 489 784	359 738	1 130 046
AT	Autres immobilisations corporelles	19 100	1 209	17 891
AV	Immobilisations en cours	955 475		955 475
BH	Autres immobilisations financières	1 177 825		1 177 825
BJ	TOTAL (I)	4 408 326	476 375	3 931 950
BL	Matières premières, approvisionnements	1 598 981		1 598 981
BR	Produits intermédiaires et finis	2 193 735	92 591	2 101 143
BT	Marchandises	186 766	76 243	110 522
BX	Clients et comptes rattachés	890 876		890 876
BZ	Autres créances	360 514		360 514
CF	Disponibilités	5 535 560		5 535 560
CH	Charges constatées d’avance	74 856		74 856
CJ	TOTAL (II)	10 841 292	168 835	10 672 457
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	15 249 618	645 210	14 604 407
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	2 216 000
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	2 353 557
DL	TOTAL (I)	4 569 557
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	1 966 968
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	4 104 585
DY	Dettes fiscales et sociales	2 781 926
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	226 462
EA	Autres dettes	954 907
EC	TOTAL (IV)	10 034 849
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	14 604 407
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	8 705 631
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	2 460 753	5 830	2 466 584
FD	Production vendue biens	33 613 991	20 762 434	54 376 425
FJ	Chiffres d’affaires nets	36 074 744	20 768 264	56 843 009
FM	Production stockée			2 193 735
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			24 880
FQ	Autres produits			271
FR	Total des produits d’exploitation (I)			59 061 897
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			2 554 599
FT	Variation de stock (marchandises)			-186 766
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			25 502 251
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-1 598 981
FW	Autres achats et charges externes			19 169 962
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			843 891
FY	Salaires et traitements			5 052 126
FZ	Charges sociales			2 455 661
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			476 375
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			168 835
GE	Autres charges			1 750
GF	Total des charges d’exploitation (II)			54 439 706
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			4 622 190
GL	Autres intérêts et produits assimilés			36 589
GP	Total des produits financiers (V)			36 589
GR	Intérêts et charges assimilées			541 353
GS	Différences négatives de change			666
GU	Total des charges financières (VI)			542 019
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-505 430
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			4 116 760
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	1 282
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	1
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	1 282
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-1 282
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	454 034
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	1 307 887
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	59 098 487
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	56 744 929
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	2 353 557
A1	Renvois : Transfert de charges	24 880

31/12/2016 : Compte annuel complet

Greffe : BRIVE (1901)
Numéro de dépôt : 1743 du 07/08/2017
Numéro de gestion : 2015B00061
Code activité : 1621Z : Travail du bois et fabrication d'articles en bois et en liège, à l’exception des meubles ; fabrication d’articles en vannerie et sparterie (NAFRev2 : 16)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 22 mois
Clôture de l'exercice précédent : le N.C
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	216 140	14 448	201 691
AH	Fonds commercial	50 000		50 000
AN	Terrains	40 000		40 000
AP	Constructions	460 000	100 979	359 020
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	1 489 784	359 738	1 130 046
AT	Autres immobilisations corporelles	19 100	1 209	17 891
AV	Immobilisations en cours	955 475		955 475
BH	Autres immobilisations financières	1 177 825		1 177 825
BJ	TOTAL (I)	4 408 326	476 375	3 931 950
BL	Matières premières, approvisionnements	1 598 981		1 598 981
BR	Produits intermédiaires et finis	2 193 735	92 591	2 101 143
BT	Marchandises	186 766	76 243	110 522
BX	Clients et comptes rattachés	890 876		890 876
BZ	Autres créances	360 514		360 514
CF	Disponibilités	5 535 560		5 535 560
CH	Charges constatées d’avance	74 856		74 856
CJ	TOTAL (II)	10 841 292	168 835	10 672 457
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	15 249 618	645 210	14 604 407
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	2 216 000
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	2 353 557
DL	TOTAL (I)	4 569 557
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	1 966 968
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	4 104 585
DY	Dettes fiscales et sociales	2 781 926
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	226 462
EA	Autres dettes	954 907
EC	TOTAL (IV)	10 034 849
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	14 604 407
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	8 705 631
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	2 460 753	5 830	2 466 584
FD	Production vendue biens	33 613 991	20 762 434	54 376 425
FJ	Chiffres d’affaires nets	36 074 744	20 768 264	56 843 009
FM	Production stockée			2 193 735
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			24 880
FQ	Autres produits			271
FR	Total des produits d’exploitation (I)			59 061 897
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			2 554 599
FT	Variation de stock (marchandises)			-186 766
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			25 502 251
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-1 598 981
FW	Autres achats et charges externes			19 169 962
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			843 891
FY	Salaires et traitements			5 052 126
FZ	Charges sociales			2 455 661
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			476 375
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			168 835
GE	Autres charges			1 750
GF	Total des charges d’exploitation (II)			54 439 706
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			4 622 190
GL	Autres intérêts et produits assimilés			36 589
GP	Total des produits financiers (V)			36 589
GR	Intérêts et charges assimilées			541 353
GS	Différences négatives de change			666
GU	Total des charges financières (VI)			542 019
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-505 430
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			4 116 760
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	1 282
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	1
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	1 282
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-1 282
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	454 034
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	1 307 887
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	59 098 487
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	56 744 929
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	2 353 557
A1	Renvois : Transfert de charges	24 880

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