PAPILLONS BLANCS ARRONDISSEMENT DE DOUAI

Entreprise

PAPILLONS BLANCS ARRONDISSEMENT DE DOUAI
Dernière mise à jour : 01/04/2011

Informations de l'établissement :
Date de création : 01/01/1997
Enseigne : ENTREPRISE ADAPTEE LA CORDEE
Siège de l'unité légale : non
Siret : 77562212900242 / Siren : 775622129 / NIC : 00242
N° de TVA : FR 38 775622129
Effectif en 2021 : 50 à 99 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 22/03/2024
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section Q : SANTÉ HUMAINE ET ACTION SOCIALE
Cette section comprend les activités liées à la santé humaine et à l’action sociale. Elle englobe un vaste éventail d’activités, allant des soins assurés par des professionnels de la santé dans des établissements hospitaliers et d’autres structures médicales à des activités d’action sociale peu ou pas médicalisées, en passant par des activi- tés d’hébergement médico-social à composante sanitaire plus ou moins importante.
88 : Action sociale sans hébergement
Cette division comprend la prestation de divers services d’action sociale directement aux bénéficiaires. Les acti- vités de cette division ne comprennent pas de services d’hébergement, sauf sur une base temporaire.
88.1 : Action sociale sans hébergement pour personnes âgées et pour personnes handicapées
88.10 : Action sociale sans hébergement pour personnes âgées et pour personnes handicapées
Cette classe comprend les services sociaux, d’assistance, d’orientation et autres services similaires destinés aux personnes âgées et handicapées à leur domicile ou dans d’autres lieux. Ces services peuvent être fournis par des services publics, des organisations d’entraide nationales ou locales ou par des organismes privés. Cette classe ne comprend pas :
- les activités similaires à celles décrites dans cette classe, mais comprenant un hébergement (cf. 87.30)
88.10C : Aide par le travail
Cette sous-classe comprend :
- les activités de réadaptation professionnelle et réinsertion des handicapés, à condition que ces activités ne comportent qu’un élément pédagogique limité : • les activités des établissements et services d’aide par le travail, des centres de rééducation professionnelle, etc.

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les activités des entreprises adaptées, ni celles des centres de distribution de travail à domicile (CDTD) ; ce type d’unités doit être classé en fonction de l’activité réellement exercée. Produits associés : 88.10.13 Remarque : L’emploi d’adultes handicapés ou en difficultés sociales dans une unité économique n’est pas de nature à modifier son classement par activités.
Coordonnées de l'établissement :
PAPILLONS BLANCS ARRONDISSEMENT DE DOUAI
Adresse :
ZAC SAINT RENE
59287 GUESNAIN
Historique de l'établissement :
01/04/2011 : enseigne
Enseigne : ENTREPRISE ADAPTEE LA CORDEE
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Aide par le travail (NAFRev2 : 88.10C)
25/12/1997 : activité principale, caractère employeur
Activité principale : Aide par le travail, ateliers protégés (NAF1993 : 85.3H)
Caractère employeur : Oui
Liens de succession de l'établissement :
01/01/1997 : Succession
Prédécesseur : PAPILLONS BLANCS ARRONDISSEMENT DE DOUAI
Continuité économique
Accords d'entreprise :
10/05/2023 : Accord salarial 2023 à la Convention d’Etablissement de l’Entreprise Adaptée « la Cordée » de Guesnain
Origine : ACCO
Nature : AVENANT
Numéro : T59L23020753
Code de l'unité signataire : 01
Date de mise à jour : 23/05/2023
Date de dépôt : 22/05/2023
Date du texte : 10/05/2023
Date d'effet : 01/05/2023
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 29/05/2023
Convention collective : ___Sans convention collective___ (9999)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : ENTREPRISE ADAPTEE LA CORDEE
Siret : 77562212900242
Code APE : 8810C
Secteur : Aide par le travail

Thèmes de l'accord :
  • 041 - Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)

Syndicats :
  • 1 - CGT
  • 3 - CFDT
  • 4 - CFE-CGC

Signataires :
  • 91
27/09/2022 : AVENANT N°15 à la Convention d'établissement de l'EA - (Accord salarial 2022-2023).
Origine : ACCO
Nature : AVENANT
Numéro : T59L22017997
Code de l'unité signataire : 01
Date de mise à jour : 12/10/2022
Date de dépôt : 11/10/2022
Date du texte : 27/09/2022
Date d'effet : 01/08/2022
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 17/10/2022
Convention collective : ___Sans convention collective___ (9999)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : ENTREPRISE ADAPTEE LA CORDEE
Siret : 77562212900242
Code APE : 8810C
Secteur : Aide par le travail

Thèmes de l'accord :
  • 042 - Système de rémunération (autres qu'évolution)

Syndicats :
  • 3 - CFDT
  • 4 - CFE-CGC

Signataires :
  • 91

Adresses :
  • Type de l'adresse : Postale
    1051 DES ALLEMANDS
    59450 SIN LE NOBLE
Liste des établissements :
PAPILLONS BLANCS ARRONDISSEMENT DE DOUAI - Sin-le-Noble (siège)PAPILLONS BLANCS ARRONDISSEMENT DE DOUAI - Sin-le-NoblePAPILLONS BLANCS ARRONDISSEMENT DE DOUAI - Sin-le-NoblePAPILLONS BLANCS ARRONDISSEMENT DE DOUAI - DouaiPAPILLONS BLANCS ARRONDISSEMENT DE DOUAI - Montigny-en-OstreventPAPILLONS BLANCS ARRONDISSEMENT DE DOUAI - SomainPAPILLONS BLANCS ARRONDISSEMENT DE DOUAI - DouaiPAPILLONS BLANCS ARRONDISSEMENT DE DOUAI - DechyPAPILLONS BLANCS ARRONDISSEMENT DE DOUAI - Sin-le-NoblePAPILLONS BLANCS ARRONDISSEMENT DE DOUAI - FenainPAPILLONS BLANCS ARRONDISSEMENT DE DOUAI - Montigny-en-OstreventPAPILLONS BLANCS ARRONDISSEMENT DE DOUAI - DouaiPAPILLONS BLANCS ARRONDISSEMENT DE DOUAI - SomainPAPILLONS BLANCS ARRONDISSEMENT DE DOUAI - Sin-le-Noble (fermé)PAPILLONS BLANCS ARRONDISSEMENT DE DOUAI - GuesnainPAPILLONS BLANCS ARRONDISSEMENT DE DOUAI - Douai (fermé)PAPILLONS BLANCS ARRONDISSEMENT DE DOUAI - Lambres-lez-Douai (fermé)PAPILLONS BLANCS ARRONDISSEMENT DE DOUAI - DouaiPAPILLONS BLANCS ARRONDISSEMENT DE DOUAI - DouaiPAPILLONS BLANCS ARRONDISSEMENT DE DOUAI - DouaiPAPILLONS BLANCS ARRONDISSEMENT DE DOUAI - FéchainPAPILLONS BLANCS ARRONDISSEMENT DE DOUAI - Montigny-en-Ostrevent (fermé)PAPILLONS BLANCS ARRONDISSEMENT DE DOUAI - Douai (fermé)PAPILLONS BLANCS ARRONDISSEMENT DE DOUAI - Douai (fermé)PAPILLONS BLANCS ARRONDISSEMENT DE DOUAI - Sin-le-Noble (fermé)PAPILLONS BLANCS ARRONDISSEMENT DE DOUAI - Douai (fermé)PAPILLONS BLANCS ARRONDISSEMENT DE DOUAI - Douai (fermé)PAPILLONS BLANCS ARRONDISSEMENT DE DOUAI - Douai (fermé)PAPILLONS BLANCS ARRONDISSEMENT DE DOUAI - Lambres-lez-Douai (fermé)PAPILLONS BLANCS ARRONDISSEMENT DE DOUAI - Auberchicourt (fermé)PAPILLONS BLANCS ARRONDISSEMENT DE DOUAI - Douai (fermé)PAPILLONS BLANCS ARRONDISSEMENT DE DOUAI - Lambres-lez-Douai (fermé)PAPILLONS BLANCS ARRONDISSEMENT DE DOUAI - Douai (fermé)
Siège social :
Vous trouverez plus d'informations sur la page consacrée au siège social PAPILLONS BLANCS ARRONDISSEMENT DE DOUAI

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