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de Melay

PARC ZOOLOGIQUE D'AMNEVILLE

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 18/12/1984
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 33133863200010 / Siren : 331338632 / NIC : 00010
N° de TVA : FR 66 331338632
Effectif en 2021 : 100 à 199 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section R : ARTS, SPECTACLES ET ACTIVITÉS RÉCRÉATIVES
Cette section comprend un vaste éventail d’activités destinées à répondre aux intérêts du grand public en matière de culture, de divertissement et de loisirs, y compris les spectacles et l’exploitation de musées, de salles de jeux, d’équipements sportifs et récréatifs.
91 : Bibliothèques, archives, musées et autres activités culturelles
Cette division comprend les activités des bibliothèques et des archives, la gestion des musées de toute nature, des jardins botaniques et zoologiques, la gestion des sites historiques et les activités des réserves naturelles. Elle comprend également la préservation et l’exposition des objets, sites et curiosités naturelles présentant un intérêt historique, culturel et éducatif (sites du patrimoine mondial, etc.). Cette division ne comprend pas :
- les activités sportives, récréatives et de loisirs, telles que l’exploitation de plages et de parcs d’attraction (cf. 93)
91.0 : Bibliothèques, archives, musées et autres activités culturelles
91.04 : Gestion des jardins botaniques et zoologiques et des réserves naturelles
91.04Z : Gestion des jardins botaniques et zoologiques et des réserves naturelles
Cette sous-classe comprend :
- la gestion des jardins botaniques et zoologiques, y compris les zoos pour enfants
- la gestion des réserves naturelles, y compris la protection de la flore et de la faune, etc.

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les activités d’aménagement paysager et de jardinage (cf. 81.30Z)
- l’exploitation de réserves pour la pêche et la chasse sportive (cf. 93.19Z) Produits associés : 91.04.11, 91.04.12
Coordonnées de l'établissement :
PARC ZOOLOGIQUE D'AMNEVILLE
Adresse :
CENTRE DE LOISIRS D 'AMNEVILLE
1 Rue DU TIGRE
57360 AMNEVILLE
Historique de l'établissement :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Gestion des jardins botaniques et zoologiques et des réserves naturelles (NAFRev2 : 91.04Z)
25/12/1996 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
25/12/1986 : activité principale
Activité principale : Gestion du patrimoine naturel (NAF1993 : 92.5E)
Informations de l'unité légale :
Date de création : 18/12/1984
Dénomination : PARC ZOOLOGIQUE D'AMNEVILLE
Activité principale : Gestion des jardins botaniques et zoologiques et des réserves naturelles (NAFRev2 : 91.04Z)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : entreprise de taille intermédiaire
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 100 à 199 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
10/02/2021 : Extrait de jugement

Annonce N°758
NOJO : 000202102200234
Déposée au TRIBUNAL JUDICIAIRE DE METZ (57)
Identifiant client : 202102200234

Extrait de jugement du 2021-01-20
Nature : Autre jugement et ordonnance
Complément :
Jugement ordonnant la prolongation d’une anné de la durée du plan de redressement judiciaire - Commissaire à l’exécution du plan : la SELARL ETUDE GANGLOFF-NARDI, prise en la personne de Maître Christine GANGLOFF, 36 rue des Jardins, 57050 Le Ban Saint Martin - Durée du plan : 11 ans - N° RG : 15/01574
Numéro d'identification : RCS Metz 331 338 632
Dénomination : SAS PAR ZOOLOGIQUE D’AMNEVILLE
Forme juridique : SAS
22/12/2020 : Modifications générales

Annonce N°2480
NOJO : 000005751136392
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE METZ (57)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Metz 331 338 632
Dénomination : PARC ZOOLOGIQUE D'AMNEVILLE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : FINANCIERE D'AMNEVILLE (SAS) ; Commissaire aux comptes titulaire : JANET Stephane ; Commissaire aux comptes suppléant : ARCOM (SAS)
22/12/2020 : Modifications générales

Annonce N°2481
NOJO : 000005751136394
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE METZ (57)
Descriptif : Modification survenue sur le capital
Numéro d'identification : RCS Metz 331 338 632
Dénomination : PARC ZOOLOGIQUE D'AMNEVILLE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 3747000 EUR
17/09/2020 : Modifications générales

Annonce N°1914
NOJO : 000005751132805
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE METZ (57)
Descriptif : Modification survenue sur le capital
Numéro d'identification : RCS Metz 331 338 632
Dénomination : PARC ZOOLOGIQUE D'AMNEVILLE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 37470000 EUR
25/08/2020 : Modifications générales

Annonce N°980
NOJO : 000005751132167
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE METZ (57)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Metz 331 338 632
Dénomination : PARC ZOOLOGIQUE D'AMNEVILLE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : BORDAS Anne, Sophie né(e) YANNIC ; Commissaire aux comptes titulaire : JANET Stephane ; Commissaire aux comptes suppléant : ARCOM (SAS)
12/08/2020 : Modifications générales

Annonce N°531
NOJO : 000005751131797
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE METZ (57)
Descriptif : Modification survenue sur la forme juridique et Le capital variable devient fixe
Numéro d'identification : RCS Metz 331 338 632
Dénomination : PARC ZOOLOGIQUE D'AMNEVILLE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 1165520 EUR
24/06/2020 : Modifications générales

Annonce N°726
NOJO : 000005751129715
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE METZ (57)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Metz 331 338 632
Dénomination : PARC ZOOLOGIQUE D'AMNEVILLE
Forme juridique : Société coopérative ouvrière de production par actions simplifiée

Administration :
Président : LOUIS Michel ; Commissaire aux comptes titulaire : JANET Stephane ; Commissaire aux comptes suppléant : ARCOM (SAS)
14/02/2020 : Extrait de jugement

Annonce N°3407
NOJO : 002020012300097
Déposée au TRIBUNAL JUDICIAIRE DE METZ (57)
Identifiant client : 2020012300097

Extrait de jugement du 2020-01-03
Nature : Jugement modifiant le plan de continuation
Complément :
Jugement modifiant le plan de continuation de redressement judiciaire pour une durée de 10 ans. Commissaire à l’exécution du plan : SELARL Etude GANGLOFF &
NARDI, prise en la personne de Me GANGLOFF Christine - 36 rue des Jardins - 57050 Le Ban Saint Martin.N°RG : 15/01574
Numéro d'identification : RCS Metz 331 338 632
Dénomination : SCOP PARC ZOOLOGIQUE D’AMNEVILLE
Forme juridique : SCOP
24/12/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4737
NOJO : 575112485400000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE METZ (57)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2019
Numéro d'identification : RCS Metz 331 338 632
Dénomination : PARC ZOOLOGIQUE D'AMNEVILLE
Forme juridique : Société coopérative ouvrière de production par actions simplifiée
20/08/2019 : Modifications générales

Annonce N°1003
NOJO : 000005751118466
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE METZ (57)
Descriptif : Modification survenue sur la forme juridique, l'administration
Numéro d'identification : RCS Metz 331 338 632
Dénomination : PARC ZOOLOGIQUE D'AMNEVILLE
Forme juridique : Société coopérative ouvrière de production par actions simplifiée

Administration :
Président : LOUIS Michel ; Commissaire aux comptes titulaire : JANET Stephane ; Commissaire aux comptes suppléant : BORIS-ISSENMANN Annick
26/06/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2078
NOJO : 575111686200000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE METZ (57)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2018
Numéro d'identification : RCS Metz 331 338 632
Dénomination : PARC ZOOLOGIQUE D'AMNEVILLE
Forme juridique : Société coopérative ouvrière de production à responsabilité limitée
15/01/2019 : Extrait de jugement

Annonce N°2206
NOJO : 002019010700093
Déposée au TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE METZ (57)
Identifiant client : 2019010700093

Extrait de jugement du 2018-12-12
Nature : Jugement modifiant le plan de continuation
Complément :
jugement modifiant le plan de continuation. Commissaire à l’exécution du plan : SELARL ETUDE GANGLOFF-NARDI, prise en la personne de Me GANGLOFF (Christine), 36, rue des Jardins, 57050 Le Ban-Saint-Martin. Durée du plan : 10 ans. N° RG : 15/1574
Numéro d'identification : RCS Metz 331 338 632
Dénomination : SCOP PARC ZOOLOGIQUE D’AMNEVILLE
Forme juridique : SCOP
16/08/2018 : Avis de dépôt

Annonce N°1524
NOJO : 000201807900167
Déposée au TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE METZ (57)
Identifiant client : 201807900167

Avis de dépôt du 2018-06-25
Nature : Dépôt de l'état des créances Loi de 1985
Complément :
Dépôt de l’état des créances au Tribunal de Grande Instance de Metz où les réclamations seront recevables dans un délai de 15 jours à compter de la présente publication. N° RG : 15/01574CG
Numéro d'identification : RCS Metz 331 338 632
Dénomination : SARL PARC ZOOLOGIQUE D’AMNEVILLE
Forme juridique : SARL
15/06/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°824
NOJO : 060700395600009
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE METZ (57)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2017
Numéro d'identification : RCS METZ 331 338 632
Dénomination : PARC ZOOLOGIQUE D'AMNEVILLE
Forme juridique : COOPARL
07/07/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5330
NOJO : 201706080009926
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE METZ (57)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2016
Numéro d'identification : RCS Metz 331 338 632
Dénomination : PARC ZOOLOGIQUE D’AMNEVILLE
Forme juridique : COOPARL
12/08/2016 : Jugement d'ouverture

Annonce N°1824 - annulation
Annule l'annonce N°1175, numéro de parution 20160136, BODACC A publiée le 12 juillet 2016
NOJO : BXA162240016294
Déposée au TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE METZ (57)
Identifiant client : 201608100208

Jugement d'ouverture
Nature : Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire
Numéro d'identification : RCS Metz 331 338 632
Dénomination : Société PARC ZOOLOGIQUE D'AMNEVILLE
04/08/2016 : Extrait de jugement

Annonce N°2787
NOJO : BXA16216000496D
Déposée au TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE METZ (57)
Identifiant client : 201607210316

Extrait de jugement du 13 juillet 2016
Nature : Jugement de plan de redressement
Complément :
Le Tribunal de Grande Instance de Metz, arrêté le plan de continuation ;
commissaire à l'exécution du plan : la SELARL ETUDE GANGLOFF-NARDI, prise en la personne de Maître GANGLOFF (Christine), 36, rue des Jardins, 57050 Le Ban-Saint-Martin ;
durée du plan dix ans ;
15/01574
Numéro d'identification : RCS Metz 331 338 632
Dénomination : Société PARC ZOOLOGIQUE D'AMNEVILLE
Forme juridique : Association
12/07/2016 : Jugement d'ouverture

Annonce N°1175
NOJO : BXA16193000121C
Déposée au TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE METZ (57)
Identifiant client : 201607010146

Jugement d'ouverture du 6 janvier 2016
Nature : Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire
Complément :
A prononcé le redressement judiciaire ;
cessation des paiements fixée au 1 octobre 2015 ;
administrateur mission d'assistance : Maître CHANEL (Pascale), 25, rue de Sarre, 57070 Metz ;
mandataire judiciaire : Maître GANGLOFF (Christine), 36, rue des Jardins, 57050 Le Ban-Saint-Martin ;
les déclarations de créances sont à déposer dans les deux mois suivant la présente publication auprès du mandataire judiciaire ;
III 15/01574
Numéro d'identification : RCS Metz 331 338 632
Dénomination : Société PARC ZOOLOGIQUE D'AMNEVILLE
Forme juridique : Société coopérative
10/06/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8331
NOJO : 201605230500140
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE METZ (57)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2015
Numéro d'identification : RCS Metz 331 338 632
Dénomination : PARC ZOOLOGIQUE D’AMNEVILLE
Forme juridique : COOPARL
04/03/2016 : Jugement d'ouverture

Annonce N°300
NOJO : BXA16061002273W
Déposée au TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE METZ (57)
Identifiant client : 20160221BD46

Jugement d'ouverture du 6 janvier 2016
Nature : Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire
Complément :
Prononcé le redressement judiciaire ;
cessation des paiements fixée au 1 octobre 2015 ;
administrateur : Maître CHANEL (Pascale) ;
mandataire judiciaire : Maître GANGLOFF (Christine) ;
les déclarations de créances sont à déposer dans les deux mois suivant la présente publication auprès du mandataire judiciaire
Numéro d'identification : RCS Metz 331 338 632
Dénomination : Société PARC ZOOLOGIQUE D'AMNEVILLE
Forme juridique : S.A.R.L.
20/07/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°16
NOJO : BDC150061003140
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE METZ (57)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2014
Numéro d'identification : RCS Metz 331 338 632
Dénomination : PARC ZOOLOGIQUE D'AMNEVILLE
Forme juridique : S.R.L.K.O.P.
12/03/2015 : Modifications générales

Annonce N°1032
NOJO : BXB15068000073W
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE METZ (57)
Descriptif : modification survenue sur l'activité
Numéro d'identification : RCS Metz 331 338 632
Dénomination : PARC ZOOLOGIQUE D'AMNEVILLE
Forme juridique : société coopérative ouvrière de production à responsabilité limitée
15/07/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°53
NOJO : BDC14003901113M
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE METZ (57)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2013
Numéro d'identification : RCS Metz 331 338 632
Dénomination : PARC ZOOLOGIQUE D'AMNEVILLE
Forme juridique : S.R.L.K.O.P.
17/06/2014 : Modifications générales

Annonce N°994
NOJO : BXB141630001593
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE METZ (57)
Date d'effet : 2014-03-28
Descriptif : modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Metz 331 338 632
Dénomination : PARC ZOOLOGIQUE D'AMNEVILLE
Forme juridique : SCOPARL

Administration :
gérant : LOUIS (Michel) ; commissaire aux comptes titulaire : JANET (Stéphane) ; commissaire aux comptes suppléante : BORIS-ISSENMANN (Annick)
01/09/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°72
NOJO : BDC13006101007M
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE METZ (57)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2012
Numéro d'identification : RCS Metz 331 338 632
Dénomination : PARC ZOOLOGIQUE D'AMNEVILLE
Forme juridique : S.R.L.K.O.P.
31/08/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°21
NOJO : BDC12005700215H
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE METZ (57)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2011
Numéro d'identification : RCS Metz 331 338 632
Dénomination : PARC ZOOLOGIQUE D'AMNEVILLE
Forme juridique : S.R.L.K.O.P.
13/10/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°48
NOJO : BDC110069001271
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE METZ (57)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2010
Numéro d'identification : RCS Metz 331 338 632
Dénomination : PARC ZOOLOGIQUE D'AMNEVILLE
Forme juridique : S.R.L.K.O.P

Adresse :
centre de loisirs d'Amnéville
57360 Amnéville-les-Thermes
15/03/2011 : Modifications générales

Annonce N°1124
NOJO : BXB11069000034A
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE METZ (57)
Descriptif : modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Metz 331 338 632
Dénomination : PARC ZOOLOGIQUE D'AMNEVILLE
Forme juridique : Coopérative ouvrière de production à responsabilité limitée

Administration :
gérant : LOUIS (Michel), commissaire aux comptes titulaire : JANET (Stéphane), commissaire aux comptes suppléant : MAEDER (Francis)
27/10/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°33
NOJO : BDC10007700107K
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE METZ (57)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2009
Numéro d'identification : RCS Metz 331 338 632
Dénomination : PARC ZOOLOGIQUE D'AMNEVILLE
Forme juridique : S.R.L.C.O.P.

Adresse :
centre de loisirs d'Amnéville
57360 Amnéville-les-Thermes
16/05/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°37
NOJO : BDC10002601026E
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE METZ (57)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2008
Numéro d'identification : RCS Metz 331 338 632
Dénomination : PARC ZOOLOGIQUE D'AMNEVILLE
Forme juridique : S.A.R.L. coopérative

Adresse :
centre de loisirs d'Amnéville
57360 Amnéville-les-Thermes
13/09/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°44
NOJO : BDC090066001123
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE METZ (57)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2007
Numéro d'identification : RCS Metz 331 338 632
Dénomination : PARC ZOOLOGIQUE D'AMNEVILLE
Forme juridique : S.A.R.L.C.O.P

Adresse :
centre de loisirs d'Amnéville
57360 Amnéville-les-Thermes
31/12/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°314
NOJO : BDC08011200976X
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE METZ (57)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2004
Numéro d'identification : RCS Metz 331 338 632
Dénomination : PZRC ZOOLOGIQUE D'AMNEVILLE
Forme juridique : S.R.L.K.O.P.

Adresse :
centre de loisirs d'Amneville
57360 Amnéville-les-Thermes
31/12/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°315
NOJO : BDC08011200977Z
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE METZ (57)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2005
Numéro d'identification : RCS Metz 331 338 632
Dénomination : PARC ZOOLOGIQUE D'AMNEVILLE
Forme juridique : S.R.L.K.O.P.

Adresse :
centre de loisirs d'Amneville
57360 Amnéville-les-Thermes
31/12/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°316
NOJO : BDC080112009781
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE METZ (57)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2006
Numéro d'identification : RCS Metz 331 338 632
Dénomination : PARC ZOOLOGIQUE D'AMNEVILLE
Forme juridique : S.R.L.K.O.P.

Adresse :
centre de loisirs d'Amneville
57360 Amnéville-les-Thermes
Historique de l'unité légale :
17/06/2019 : catégorie juridique, économie sociale et solidaire
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Economie sociale et solidaire : Oui
01/01/2016 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Gestion des jardins botaniques et zoologiques et des réserves naturelles (NAFRev2 : 91.04Z)
01/01/2000 : dénomination
Dénomination : PARC ZOOLOGIQUE D'AMNEVILLE
25/12/1986 : activité principale
Activité principale : Gestion du patrimoine naturel (NAF1993 : 92.5E)
Représentants légaux :
10/05/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1985B00009
Type : Personne Morale

Nom : FINANCIERE D'AMNEVILLE
Siren : 879983518
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Président

Adresse :
41 rue Boissy d'Anglas
75008 Paris
FRANCE
10/05/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1985B00009
Type : Personne Physique

Nom : JANET Stephane
Né le 06/06/1967 à Strasbourg (FRANCE)
Nationalité : FRANCAISE
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
2 allée d'Helsinki
Espace Européen de l'Entreprise
67300 Schiltigheim
FRANCE
10/05/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1985B00009
Type : Personne Morale

Nom : ARCOM
Siren : 812140192
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
9 rue du Canal
67190 Dinsheim Sur Bruche
FRANCE
10/05/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1985B00009
Type : Personne Morale

Nom : FINANCIERE D'AMNEVILLE
Siren : 879983518
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Président

Adresse :
41 Rue Boissy d'Anglas
75008 Paris 8e Arrondissement
FRANCE
10/05/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1985B00009
Type : Personne Physique

Nom : JANET Stephane
Né le 06/06/1967 à Strasbourg (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
Espace Européen de l'Entreprise
2 Allée d'Helsinki
67300 Schiltigheim
FRANCE
10/05/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1985B00009
Type : Personne Morale

Nom : ARCOM
Siren : 812140192
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
9 Rue du Canal
67190 Dinsheim-sur-Bruche
FRANCE
02/12/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1985B00009
Type : Personne Morale

Nom : FINANCIERE D'AMNEVILLE
Siren : 879983518
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Président

Adresse :
41 rue Boissy d'Anglas
75008 Paris
FRANCE
02/12/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1985B00009
Type : Personne Physique

Nom : JANET Stephane
Né le 06/06/1967 à Strasbourg (FRANCE)
Nationalité : FRANCAISE
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
2 allée d'Helsinki
Espace Européen de l'Entreprise
67300 Schiltigheim
FRANCE
02/12/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1985B00009
Type : Personne Morale

Nom : ARCOM
Siren : 812140192
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
9 rue du Canal
67190 Dinsheim Sur Bruche
FRANCE
02/12/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1985B00009
Type : Personne Morale

Nom : FINANCIERE D'AMNEVILLE
Siren : 879983518
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Président

Adresse :
41 rue Boissy d'Anglas
75008 Paris
FRANCE
02/12/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1985B00009
Type : Personne Physique

Nom : JANET Stephane
Né le 06/06/1967 à Strasbourg (FRANCE)
Nationalité : FRANCAISE
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
2 allée d'Helsinki
Espace Européen de l'Entreprise
67300 Schiltigheim
FRANCE
02/12/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1985B00009
Type : Personne Morale

Nom : ARCOM
Siren : 812140192
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
9 rue du Canal
67190 Dinsheim Sur Bruche
FRANCE
02/12/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1985B00009
Type : Personne Morale

Nom : FINANCIERE D'AMNEVILLE
Siren : 879983518
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Président

Adresse :
41 rue Boissy d'Anglas
75008 Paris
FRANCE
02/12/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1985B00009
Type : Personne Physique

Nom : JANET Stephane
Né le 06/06/1967 à Strasbourg (FRANCE)
Nationalité : FRANCAISE
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
2 allée d'Helsinki
Espace Européen de l'Entreprise
67300 Schiltigheim
FRANCE
02/12/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1985B00009
Type : Personne Morale

Nom : ARCOM
Siren : 812140192
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
9 rue du Canal
67190 Dinsheim Sur Bruche
FRANCE
02/12/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1985B00009
Type : Personne Morale

Nom : FINANCIERE D'AMNEVILLE
Siren : 879983518
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Président

Adresse :
41 rue Boissy d'Anglas
75008 Paris
FRANCE
02/12/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1985B00009
Type : Personne Physique

Nom : JANET Stephane
Né le 06/06/1967 à Strasbourg (FRANCE)
Nationalité : FRANCAISE
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
2 allée d'Helsinki
Espace Européen de l'Entreprise
67300 Schiltigheim
FRANCE
02/12/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1985B00009
Type : Personne Morale

Nom : ARCOM
Siren : 812140192
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
9 rue du Canal
67190 Dinsheim Sur Bruche
FRANCE
02/12/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1985B00009
Type : Personne Morale

Nom : FINANCIERE D'AMNEVILLE
Siren : 879983518
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Président

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41 rue Boissy d'Anglas
75008 Paris
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02/12/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1985B00009
Type : Personne Physique

Nom : JANET Stephane
Né le 06/06/1967 à Strasbourg (FRANCE)
Nationalité : FRANCAISE
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

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2 allée d'Helsinki
Espace Européen de l'Entreprise
67300 Schiltigheim
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02/12/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1985B00009
Type : Personne Morale

Nom : ARCOM
Siren : 812140192
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
9 rue du Canal
67190 Dinsheim Sur Bruche
FRANCE
02/12/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1985B00009
Type : Personne Morale

Nom : FINANCIERE D'AMNEVILLE
Siren : 879983518
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Président

Adresse :
41 rue Boissy d'Anglas
75008 Paris
FRANCE
02/12/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1985B00009
Type : Personne Physique

Nom : JANET Stephane
Né le 06/06/1967 à Strasbourg (FRANCE)
Nationalité : FRANCAISE
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
2 allée d'Helsinki
Espace Européen de l'Entreprise
67300 Schiltigheim
FRANCE
02/12/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1985B00009
Type : Personne Morale

Nom : ARCOM
Siren : 812140192
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
9 rue du Canal
67190 Dinsheim Sur Bruche
FRANCE
Dépôts des actes :
15/09/2020 : Statuts mis à jour
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1985B00009
Dépôt : N°6806 déposé le 02/12/2020
Etat : Déposé
15/09/2020 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1985B00009
Dépôt : N°6806 déposé le 02/12/2020
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social
15/09/2020 : Statuts mis à jour
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1985B00009
Dépôt : N°6806 déposé le 02/12/2020
Etat : Déposé
15/09/2020 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1985B00009
Dépôt : N°6806 déposé le 02/12/2020
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social
15/09/2020 : Statuts mis à jour
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1985B00009
Dépôt : N°6806 déposé le 02/12/2020
Etat : Déposé
15/09/2020 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1985B00009
Dépôt : N°6806 déposé le 02/12/2020
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social
15/09/2020 : Statuts mis à jour
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1985B00009
Dépôt : N°6806 déposé le 02/12/2020
Etat : Déposé
15/09/2020 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1985B00009
Dépôt : N°6806 déposé le 02/12/2020
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social
15/09/2020 : Statuts mis à jour
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1985B00009
Dépôt : N°6806 déposé le 02/12/2020
Etat : Déposé
15/09/2020 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1985B00009
Dépôt : N°6806 déposé le 02/12/2020
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social
06/08/2020 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1985B00009
Dépôt : N°4216 déposé le 24/08/2020
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social
06/08/2020 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1985B00009
Dépôt : N°6804 déposé le 02/12/2020
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
06/08/2020 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1985B00009
Dépôt : N°4216 déposé le 24/08/2020
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social
06/08/2020 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1985B00009
Dépôt : N°6804 déposé le 02/12/2020
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
06/08/2020 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1985B00009
Dépôt : N°4216 déposé le 24/08/2020
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social
06/08/2020 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1985B00009
Dépôt : N°6804 déposé le 02/12/2020
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
06/08/2020 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1985B00009
Dépôt : N°4216 déposé le 24/08/2020
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social
06/08/2020 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1985B00009
Dépôt : N°6804 déposé le 02/12/2020
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
06/08/2020 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1985B00009
Dépôt : N°4216 déposé le 24/08/2020
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social
06/08/2020 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1985B00009
Dépôt : N°6804 déposé le 02/12/2020
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
26/06/2020 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1985B00009
Dépôt : N°4307 déposé le 28/08/2020
Etat : Déposé
26/06/2020 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1985B00009
Dépôt : N°4307 déposé le 28/08/2020
Etat : Déposé
26/06/2020 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1985B00009
Dépôt : N°4307 déposé le 28/08/2020
Etat : Déposé
26/06/2020 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1985B00009
Dépôt : N°4307 déposé le 28/08/2020
Etat : Déposé
26/06/2020 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1985B00009
Dépôt : N°4307 déposé le 28/08/2020
Etat : Déposé
15/06/2020 : Statuts mis à jour
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1985B00009
Dépôt : N°4306 déposé le 28/08/2020
Etat : Déposé
15/06/2020 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1985B00009
Dépôt : N°4306 déposé le 28/08/2020
Etat : Déposé
15/06/2020 : Statuts mis à jour
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1985B00009
Dépôt : N°4306 déposé le 28/08/2020
Etat : Déposé
15/06/2020 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1985B00009
Dépôt : N°4306 déposé le 28/08/2020
Etat : Déposé
15/06/2020 : Statuts mis à jour
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1985B00009
Dépôt : N°4306 déposé le 28/08/2020
Etat : Déposé
15/06/2020 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1985B00009
Dépôt : N°4306 déposé le 28/08/2020
Etat : Déposé
15/06/2020 : Statuts mis à jour
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1985B00009
Dépôt : N°4306 déposé le 28/08/2020
Etat : Déposé
15/06/2020 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1985B00009
Dépôt : N°4306 déposé le 28/08/2020
Etat : Déposé
15/06/2020 : Statuts mis à jour
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1985B00009
Dépôt : N°4306 déposé le 28/08/2020
Etat : Déposé
15/06/2020 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1985B00009
Dépôt : N°4306 déposé le 28/08/2020
Etat : Déposé
25/05/2020 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1985B00009
Dépôt : N°3856 déposé le 06/08/2020
Etat : Déposé
25/05/2020 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1985B00009
Dépôt : N°3856 déposé le 06/08/2020
Etat : Déposé
25/05/2020 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1985B00009
Dépôt : N°3856 déposé le 06/08/2020
Etat : Déposé
25/05/2020 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1985B00009
Dépôt : N°3856 déposé le 06/08/2020
Etat : Déposé
25/05/2020 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1985B00009
Dépôt : N°3856 déposé le 06/08/2020
Etat : Déposé
06/05/2020 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1985B00009
Dépôt : N°3855 déposé le 06/08/2020
Etat : Déposé
Décision : Démission de directeur général
06/05/2020 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1985B00009
Dépôt : N°3855 déposé le 06/08/2020
Etat : Déposé
Décision : Démission de directeur général
06/05/2020 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1985B00009
Dépôt : N°3855 déposé le 06/08/2020
Etat : Déposé
Décision : Démission de directeur général
06/05/2020 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1985B00009
Dépôt : N°3855 déposé le 06/08/2020
Etat : Déposé
Décision : Démission de directeur général
06/05/2020 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1985B00009
Dépôt : N°3855 déposé le 06/08/2020
Etat : Déposé
Décision : Démission de directeur général
30/04/2020 : Extrait de décision(s) de l'associé unique
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1985B00009
Dépôt : N°3855 déposé le 06/08/2020
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
30/04/2020 : Extrait de décision(s) de l'associé unique
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1985B00009
Dépôt : N°3855 déposé le 06/08/2020
Etat : Déposé
Décision : Nomination du directeur général
30/04/2020 : Extrait de décision(s) de l'associé unique
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1985B00009
Dépôt : N°3855 déposé le 06/08/2020
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
30/04/2020 : Extrait de décision(s) de l'associé unique
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1985B00009
Dépôt : N°3855 déposé le 06/08/2020
Etat : Déposé
Décision : Nomination du directeur général
30/04/2020 : Extrait de décision(s) de l'associé unique
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1985B00009
Dépôt : N°3855 déposé le 06/08/2020
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
30/04/2020 : Extrait de décision(s) de l'associé unique
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1985B00009
Dépôt : N°3855 déposé le 06/08/2020
Etat : Déposé
Décision : Nomination du directeur général
30/04/2020 : Extrait de décision(s) de l'associé unique
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1985B00009
Dépôt : N°3855 déposé le 06/08/2020
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
30/04/2020 : Extrait de décision(s) de l'associé unique
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1985B00009
Dépôt : N°3855 déposé le 06/08/2020
Etat : Déposé
Décision : Nomination du directeur général
30/04/2020 : Extrait de décision(s) de l'associé unique
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1985B00009
Dépôt : N°3855 déposé le 06/08/2020
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
30/04/2020 : Extrait de décision(s) de l'associé unique
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1985B00009
Dépôt : N°3855 déposé le 06/08/2020
Etat : Déposé
Décision : Nomination du directeur général
18/02/2020 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1985B00009
Dépôt : N°3620 déposé le 24/07/2020
Etat : Déposé
Décision : abandon du statut coopératif, devient SAS
18/02/2020 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1985B00009
Dépôt : N°3620 déposé le 24/07/2020
Etat : Déposé
Décision : suppression de la variabilité du capital
18/02/2020 : Statuts mis à jour
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1985B00009
Dépôt : N°3620 déposé le 24/07/2020
Etat : Déposé
18/02/2020 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1985B00009
Dépôt : N°3620 déposé le 24/07/2020
Etat : Déposé
Décision : abandon du statut coopératif, devient SAS
18/02/2020 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1985B00009
Dépôt : N°3620 déposé le 24/07/2020
Etat : Déposé
Décision : suppression de la variabilité du capital
18/02/2020 : Statuts mis à jour
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1985B00009
Dépôt : N°3620 déposé le 24/07/2020
Etat : Déposé
18/02/2020 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1985B00009
Dépôt : N°3620 déposé le 24/07/2020
Etat : Déposé
Décision : abandon du statut coopératif, devient SAS
18/02/2020 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1985B00009
Dépôt : N°3620 déposé le 24/07/2020
Etat : Déposé
Décision : suppression de la variabilité du capital
18/02/2020 : Statuts mis à jour
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1985B00009
Dépôt : N°3620 déposé le 24/07/2020
Etat : Déposé
18/02/2020 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1985B00009
Dépôt : N°3620 déposé le 24/07/2020
Etat : Déposé
Décision : abandon du statut coopératif, devient SAS
18/02/2020 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1985B00009
Dépôt : N°3620 déposé le 24/07/2020
Etat : Déposé
Décision : suppression de la variabilité du capital
18/02/2020 : Statuts mis à jour
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1985B00009
Dépôt : N°3620 déposé le 24/07/2020
Etat : Déposé
18/02/2020 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1985B00009
Dépôt : N°3620 déposé le 24/07/2020
Etat : Déposé
Décision : abandon du statut coopératif, devient SAS
18/02/2020 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1985B00009
Dépôt : N°3620 déposé le 24/07/2020
Etat : Déposé
Décision : suppression de la variabilité du capital
18/02/2020 : Statuts mis à jour
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1985B00009
Dépôt : N°3620 déposé le 24/07/2020
Etat : Déposé
16/09/2019 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1985B00009
Dépôt : N°2767 déposé le 15/06/2020
Etat : Déposé
Décision : Fin de mission de commissaire aux comptes suppléant
16/09/2019 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1985B00009
Dépôt : N°2767 déposé le 15/06/2020
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de commissaire(s) aux comptes
16/09/2019 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1985B00009
Dépôt : N°2767 déposé le 15/06/2020
Etat : Déposé
Décision : Fin de mission de commissaire aux comptes suppléant
16/09/2019 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1985B00009
Dépôt : N°2767 déposé le 15/06/2020
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de commissaire(s) aux comptes
16/09/2019 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1985B00009
Dépôt : N°2767 déposé le 15/06/2020
Etat : Déposé
Décision : Fin de mission de commissaire aux comptes suppléant
16/09/2019 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1985B00009
Dépôt : N°2767 déposé le 15/06/2020
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de commissaire(s) aux comptes
16/09/2019 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1985B00009
Dépôt : N°2767 déposé le 15/06/2020
Etat : Déposé
Décision : Fin de mission de commissaire aux comptes suppléant
16/09/2019 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1985B00009
Dépôt : N°2767 déposé le 15/06/2020
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de commissaire(s) aux comptes
16/09/2019 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1985B00009
Dépôt : N°2767 déposé le 15/06/2020
Etat : Déposé
Décision : Fin de mission de commissaire aux comptes suppléant
16/09/2019 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1985B00009
Dépôt : N°2767 déposé le 15/06/2020
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de commissaire(s) aux comptes
04/07/2019 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1985B00009
Dépôt : N°7851 déposé le 08/08/2019
Etat : Déposé
04/07/2019 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1985B00009
Dépôt : N°7851 déposé le 08/08/2019
Etat : Déposé
04/07/2019 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1985B00009
Dépôt : N°7851 déposé le 08/08/2019
Etat : Déposé
04/07/2019 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1985B00009
Dépôt : N°7851 déposé le 08/08/2019
Etat : Déposé
04/07/2019 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1985B00009
Dépôt : N°7851 déposé le 08/08/2019
Etat : Déposé
17/06/2019 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1985B00009
Dépôt : N°7850 déposé le 08/08/2019
Etat : Déposé
Décision : SCOPARL en SCOPAS
17/06/2019 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1985B00009
Dépôt : N°7850 déposé le 08/08/2019
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
17/06/2019 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1985B00009
Dépôt : N°7850 déposé le 08/08/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
17/06/2019 : Statuts mis à jour
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1985B00009
Dépôt : N°7850 déposé le 08/08/2019
Etat : Déposé
17/06/2019 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1985B00009
Dépôt : N°7850 déposé le 08/08/2019
Etat : Déposé
Décision : SCOPARL en SCOPAS
17/06/2019 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1985B00009
Dépôt : N°7850 déposé le 08/08/2019
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
17/06/2019 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1985B00009
Dépôt : N°7850 déposé le 08/08/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
17/06/2019 : Statuts mis à jour
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1985B00009
Dépôt : N°7850 déposé le 08/08/2019
Etat : Déposé
17/06/2019 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1985B00009
Dépôt : N°7850 déposé le 08/08/2019
Etat : Déposé
Décision : SCOPARL en SCOPAS
17/06/2019 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1985B00009
Dépôt : N°7850 déposé le 08/08/2019
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
17/06/2019 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1985B00009
Dépôt : N°7850 déposé le 08/08/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
17/06/2019 : Statuts mis à jour
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1985B00009
Dépôt : N°7850 déposé le 08/08/2019
Etat : Déposé
17/06/2019 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1985B00009
Dépôt : N°7850 déposé le 08/08/2019
Etat : Déposé
Décision : SCOPARL en SCOPAS
17/06/2019 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1985B00009
Dépôt : N°7850 déposé le 08/08/2019
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
17/06/2019 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1985B00009
Dépôt : N°7850 déposé le 08/08/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
17/06/2019 : Statuts mis à jour
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1985B00009
Dépôt : N°7850 déposé le 08/08/2019
Etat : Déposé
17/06/2019 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1985B00009
Dépôt : N°7850 déposé le 08/08/2019
Etat : Déposé
Décision : SCOPARL en SCOPAS
17/06/2019 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1985B00009
Dépôt : N°7850 déposé le 08/08/2019
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
17/06/2019 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1985B00009
Dépôt : N°7850 déposé le 08/08/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
17/06/2019 : Statuts mis à jour
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1985B00009
Dépôt : N°7850 déposé le 08/08/2019
Etat : Déposé
31/05/2019 : Rapport du commissaire aux comptes relatif à la transformation
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1985B00009
Dépôt : N°7850 déposé le 08/08/2019
Etat : Déposé
Décision : SCOP à responsabilité limitée en SCOP par actions simplifiée
31/05/2019 : Rapport du commissaire aux comptes relatif à la transformation
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1985B00009
Dépôt : N°7850 déposé le 08/08/2019
Etat : Déposé
Décision : SCOP à responsabilité limitée en SCOP par actions simplifiée
31/05/2019 : Rapport du commissaire aux comptes relatif à la transformation
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1985B00009
Dépôt : N°7850 déposé le 08/08/2019
Etat : Déposé
Décision : SCOP à responsabilité limitée en SCOP par actions simplifiée
31/05/2019 : Rapport du commissaire aux comptes relatif à la transformation
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1985B00009
Dépôt : N°7850 déposé le 08/08/2019
Etat : Déposé
Décision : SCOP à responsabilité limitée en SCOP par actions simplifiée
31/05/2019 : Rapport du commissaire aux comptes relatif à la transformation
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1985B00009
Dépôt : N°7850 déposé le 08/08/2019
Etat : Déposé
Décision : SCOP à responsabilité limitée en SCOP par actions simplifiée
20/03/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1985B00009
Dépôt : N°8289 déposé le 31/05/2018
Etat : Déposé
20/03/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1985B00009
Dépôt : N°8289 déposé le 31/05/2018
Etat : Déposé
20/03/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1985B00009
Dépôt : N°8289 déposé le 31/05/2018
Etat : Déposé
20/03/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1985B00009
Dépôt : N°8289 déposé le 31/05/2018
Etat : Déposé
20/03/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1985B00009
Dépôt : N°8289 déposé le 31/05/2018
Etat : Déposé
28/11/2014 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1985B00009
Dépôt : N°627 déposé le 23/12/2014
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social
28/11/2014 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1985B00009
Dépôt : N°627 déposé le 23/12/2014
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'activité
28/11/2014 : Statuts mis à jour
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1985B00009
Dépôt : N°627 déposé le 23/12/2014
Etat : Déposé
Décision : suite à changement relatif à l'objet social.
28/11/2014 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1985B00009
Dépôt : N°627 déposé le 23/12/2014
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social
28/11/2014 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1985B00009
Dépôt : N°627 déposé le 23/12/2014
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'activité
28/11/2014 : Statuts mis à jour
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1985B00009
Dépôt : N°627 déposé le 23/12/2014
Etat : Déposé
Décision : suite à changement relatif à l'objet social.
28/11/2014 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1985B00009
Dépôt : N°627 déposé le 23/12/2014
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social
28/11/2014 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1985B00009
Dépôt : N°627 déposé le 23/12/2014
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'activité
28/11/2014 : Statuts mis à jour
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1985B00009
Dépôt : N°627 déposé le 23/12/2014
Etat : Déposé
Décision : suite à changement relatif à l'objet social.
28/11/2014 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1985B00009
Dépôt : N°627 déposé le 23/12/2014
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social
28/11/2014 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1985B00009
Dépôt : N°627 déposé le 23/12/2014
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'activité
28/11/2014 : Statuts mis à jour
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1985B00009
Dépôt : N°627 déposé le 23/12/2014
Etat : Déposé
Décision : suite à changement relatif à l'objet social.
28/11/2014 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1985B00009
Dépôt : N°627 déposé le 23/12/2014
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social
28/11/2014 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1985B00009
Dépôt : N°627 déposé le 23/12/2014
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'activité
28/11/2014 : Statuts mis à jour
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1985B00009
Dépôt : N°627 déposé le 23/12/2014
Etat : Déposé
Décision : suite à changement relatif à l'objet social.
28/03/2014 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1985B00009
Dépôt : N°2104 déposé le 14/05/2014
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
28/03/2014 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1985B00009
Dépôt : N°2104 déposé le 14/05/2014
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
28/03/2014 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1985B00009
Dépôt : N°2104 déposé le 14/05/2014
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
28/03/2014 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1985B00009
Dépôt : N°2104 déposé le 14/05/2014
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
28/03/2014 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1985B00009
Dépôt : N°2104 déposé le 14/05/2014
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
28/03/2008 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1985B00009
Dépôt : N°3862 déposé le 13/03/2009
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
28/03/2008 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1985B00009
Dépôt : N°3862 déposé le 13/03/2009
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
28/03/2008 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1985B00009
Dépôt : N°3862 déposé le 13/03/2009
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
28/03/2008 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1985B00009
Dépôt : N°3862 déposé le 13/03/2009
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
28/03/2008 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1985B00009
Dépôt : N°3862 déposé le 13/03/2009
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
28/03/2008 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1985B00009
Dépôt : N°3862 déposé le 13/03/2009
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
28/03/2008 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1985B00009
Dépôt : N°3862 déposé le 13/03/2009
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
28/03/2008 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1985B00009
Dépôt : N°3862 déposé le 13/03/2009
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
28/03/2008 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1985B00009
Dépôt : N°3862 déposé le 13/03/2009
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
28/03/2008 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1985B00009
Dépôt : N°3862 déposé le 13/03/2009
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
10/11/2000 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1985B00009
Dépôt : N°3594 déposé le 28/11/2000
Etat : Déposé
Décision : Changement de dénomination en celle de PARC ZOOLOGIQUE D'AMNEVILLE
10/11/2000 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1985B00009
Dépôt : N°3594 déposé le 28/11/2000
Etat : Déposé
Décision : Changement de dénomination en celle de PARC ZOOLOGIQUE D'AMNEVILLE
10/11/2000 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1985B00009
Dépôt : N°3594 déposé le 28/11/2000
Etat : Déposé
Décision : Changement de dénomination en celle de PARC ZOOLOGIQUE D'AMNEVILLE
10/11/2000 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1985B00009
Dépôt : N°3594 déposé le 28/11/2000
Etat : Déposé
Décision : Changement de dénomination en celle de PARC ZOOLOGIQUE D'AMNEVILLE
10/11/2000 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1985B00009
Dépôt : N°3594 déposé le 28/11/2000
Etat : Déposé
Décision : Changement de dénomination en celle de PARC ZOOLOGIQUE D'AMNEVILLE
11/08/2000 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1985B00009
Dépôt : N°2671 déposé le 12/09/2000
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
11/08/2000 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1985B00009
Dépôt : N°2671 déposé le 12/09/2000
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
11/08/2000 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1985B00009
Dépôt : N°2671 déposé le 12/09/2000
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
11/08/2000 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1985B00009
Dépôt : N°2671 déposé le 12/09/2000
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
11/08/2000 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1985B00009
Dépôt : N°2671 déposé le 12/09/2000
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
18/02/1998 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1985B00009
Dépôt : N°1484 déposé le 21/05/1999
Etat : Déposé
Décision : NOMINATION DE COMMISSAIRE AUX COMPTES
18/02/1998 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1985B00009
Dépôt : N°1484 déposé le 21/05/1999
Etat : Déposé
Décision : NOMINATION DE COMMISSAIRE AUX COMPTES
18/02/1998 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1985B00009
Dépôt : N°1484 déposé le 21/05/1999
Etat : Déposé
Décision : NOMINATION DE COMMISSAIRE AUX COMPTES
18/02/1998 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1985B00009
Dépôt : N°1484 déposé le 21/05/1999
Etat : Déposé
Décision : NOMINATION DE COMMISSAIRE AUX COMPTES
18/02/1998 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1985B00009
Dépôt : N°1484 déposé le 21/05/1999
Etat : Déposé
N.C             : Acte de nomination d'organe(s) de gestion, direction, administration, surveillance ou contrôle
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1985B00009
Dépôt : N°1484 déposé le 21/05/1999
Etat : Déposé
Décision : NOMINATION DE COMMISSAIRE AUX COMPTES
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1985B00009
Dépôt : N°2671 déposé le 12/09/2000
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1985B00009
Dépôt : N°3594 déposé le 28/11/2000
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1985B00009
Dépôt : N°3862 déposé le 13/03/2009
Etat : Déposé
N.C             : Acte de nomination d'organe(s) de gestion, direction, administration, surveillance ou contrôle
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1985B00009
Dépôt : N°1484 déposé le 21/05/1999
Etat : Déposé
Décision : NOMINATION DE COMMISSAIRE AUX COMPTES
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1985B00009
Dépôt : N°2671 déposé le 12/09/2000
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1985B00009
Dépôt : N°3594 déposé le 28/11/2000
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1985B00009
Dépôt : N°3862 déposé le 13/03/2009
Etat : Déposé
N.C             : Acte de nomination d'organe(s) de gestion, direction, administration, surveillance ou contrôle
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1985B00009
Dépôt : N°1484 déposé le 21/05/1999
Etat : Déposé
Décision : NOMINATION DE COMMISSAIRE AUX COMPTES
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1985B00009
Dépôt : N°2671 déposé le 12/09/2000
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1985B00009
Dépôt : N°3594 déposé le 28/11/2000
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1985B00009
Dépôt : N°3862 déposé le 13/03/2009
Etat : Déposé
N.C             : Acte de nomination d'organe(s) de gestion, direction, administration, surveillance ou contrôle
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1985B00009
Dépôt : N°1484 déposé le 21/05/1999
Etat : Déposé
Décision : NOMINATION DE COMMISSAIRE AUX COMPTES
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1985B00009
Dépôt : N°2671 déposé le 12/09/2000
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1985B00009
Dépôt : N°3594 déposé le 28/11/2000
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1985B00009
Dépôt : N°3862 déposé le 13/03/2009
Etat : Déposé
N.C             : Acte de nomination d'organe(s) de gestion, direction, administration, surveillance ou contrôle
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1985B00009
Dépôt : N°1484 déposé le 21/05/1999
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1985B00009
Dépôt : N°1484 déposé le 21/05/1999
Etat : Déposé
Décision : NOMINATION DE COMMISSAIRE AUX COMPTES
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1985B00009
Dépôt : N°2671 déposé le 12/09/2000
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1985B00009
Dépôt : N°3594 déposé le 28/11/2000
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1985B00009
Dépôt : N°3862 déposé le 13/03/2009
Etat : Déposé
Etablissements :
10/05/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1985B00009
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
1 rue du Tigre
57360 Amnéville-les-thermes
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 22/04/1985
Activité : Présentation au public d'animaux vivants et reproduction de ces animaux; organisation et présentation de spectacles vivants mettant en scène des animaux ou de spectacles sans animaux; organisation d'évènements; toutes opérations connexes à ces objectifs
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
10/05/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1985B00009
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
1 Rue du Tigre
57360 Amnéville
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 22/04/1985
Activité : Présentation au public d'animaux vivants et reproduction de ces animaux; organisation et présentation de spectacles vivants mettant en scène des animaux ou de spectacles sans animaux; organisation d'évènements; toutes opérations connexes à ces objectifs
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
02/12/2020 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1985B00009
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
1 rue du Tigre
57360 Amnéville-les-thermes
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 22/04/1985
Activité : Présentation au public d'animaux vivants et reproduction de ces animaux; organisation et présentation de spectacles vivants mettant en scène des animaux ou de spectacles sans animaux; organisation d'évènements; toutes opérations connexes à ces objectifs
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
02/12/2020 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1985B00009
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
1 rue du Tigre
57360 Amnéville-les-thermes
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 22/04/1985
Activité : Présentation au public d'animaux vivants et reproduction de ces animaux; organisation et présentation de spectacles vivants mettant en scène des animaux ou de spectacles sans animaux; organisation d'évènements; toutes opérations connexes à ces objectifs
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
02/12/2020 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1985B00009
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
1 rue du Tigre
57360 Amnéville-les-thermes
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 22/04/1985
Activité : Présentation au public d'animaux vivants et reproduction de ces animaux; organisation et présentation de spectacles vivants mettant en scène des animaux ou de spectacles sans animaux; organisation d'évènements; toutes opérations connexes à ces objectifs
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
10/05/2021 : Ajout
Greffe : Metz (5751)
Numéro unique d’identification d’une observation : 17
Numéro unique d’observation : 600
Date d’ajout de l’observation : 25/01/2016
Texte de l'observation : 16/00013 - Jugement du 06/01/2016 du TGI DE METZ - CONSTATE la cessation des paiements et en fixe la date au 01/10/2015 DECLARE ouverte la procédure de redressement judiciaire et la période d'observation pour une durée de 6 mois DESIGNE M. BORGOGNONI Bernard en qualité de Juge-commissaire DESIGNE Me Christine GANGLOFF en qualité de Mandataire judiciaire DESIGNE Me Pascale CHANEL en qualité d'Administrateur DIT que l'inventaire sera établi par la SCP ROHRBACHER et WEIBEL huissiers de justice à METZ RENVOIE l' affaire à l'audience du 02/03/2016
10/05/2021 : Ajout
Greffe : Metz (5751)
Numéro unique d’identification d’une observation : 19
Numéro unique d’observation : 2620
Date d’ajout de l’observation : 16/03/2016
Texte de l'observation : 16/00285 - III 15/01574 - Jugement du 02/03/2016 du TGI DE METZ - MAINTIENT la période d'observation et RENVOIE l' affaire à l'audience du 18/05/2016
10/05/2021 : Ajout
Greffe : Metz (5751)
Numéro unique d’identification d’une observation : 21
Numéro unique d’observation : 4781
Date d’ajout de l’observation : 27/05/2016
Texte de l'observation : 16/00657 - Jugement du 18/05/2016 du TGI DE METZ - MAINTIENT la période d'observation et RENVOIE l' affaire à l'audience du 06/07/2016
10/05/2021 : Ajout
Greffe : Metz (5751)
Numéro unique d’identification d’une observation : 23
Numéro unique d’observation : 6018
Date d’ajout de l’observation : 19/07/2016
Texte de l'observation : 16/00927bis RG III 15/01574 - Jugement du 06/07/2016 du TGI DE METZ - RENOUVELLE la période d'observation pour une durée de 6 mois à compter du 06/07/2016 DIT que la décision sur le fond, statuant sur l'arrêté du plan, sera mise à disposition au greffe le 13/07/2016
10/05/2021 : Ajout
Greffe : Metz (5751)
Numéro unique d’identification d’une observation : 25
Numéro unique d’observation : 6019
Date d’ajout de l’observation : 19/07/2016
Texte de l'observation : 16/947 - III 15/01574 - Jugement du 13/07/2016 du TGI DE METZ - ARRETE le plan de redressement selon diverses modalités Pendant la durée du plan une mesure d'inaliénabilité sera inscrite sur le fonds de commerce exploité ainsi que sur l'ensemble des actifs immobiliers de la société FIXE la durée du plan à 10 ans MET FIN aux fonctions de l'administrateur judiciaire DESIGNE Me Christine GANGLOFF en qualité de Commissaire à l'exécution du plan RAPPELLE que le mandataire judiciaire demeure en fonction pendant le temps nécessaire à la vérification des créances DESIGNE M. Michel LOUIS tenu à l'exécution du plan de redressement
10/05/2021 : Ajout
Greffe : Metz (5751)
Numéro unique d’identification d’une observation : 27
Numéro unique d’observation : 9506
Date d’ajout de l’observation : 31/12/2018
Texte de l'observation : 18/1322 - RG III 15/1574 -Jugement du 12/12/2018 du TGI DE METZ - PRONONCE la jonction du dossier référencé 18/00871 relatif à la requête en résolution du plan de redressement présentée par le Commissaire à l'exécution du plan avec le dossier 15/01574 relatif à la requête en modification substantielle du plan présentée par la société Coopérative ouvrière de production PARC ZOOLOGIQUE D'AMNEVILLE sous la seule référence 15/1574 HOMOLOGUE les modifications substantielles du plan de redressement judiciaire concernant la société arrêté par jugement du 13/07/2016 La société coopérative de production PARC ZOOLOGIQUE D'AMNEVILLE informera sans délai le Commissaire à l'exécution du plan de toute difficulté relative à l'exécution du plan REJETTE la requête en résolution du plan et en prononcé de la liquidation judiciaire présentée par le Commissaire à l'exécution du plan
10/05/2021 : Ajout
Greffe : Metz (5751)
Numéro unique d’identification d’une observation : 32
Numéro unique d’observation : 321
Date d’ajout de l’observation : 16/01/2020
Texte de l'observation : 20/01 - RG III 15/01574 - Jugement du 03/01/2020 du TJ de METZ Chambre commerciale HOMOLOGUE les modifications substantielles du plan de redressement judiciaire arrêté par jugement du 13 juillet 2016 et modifié par jugement du 12 décembre 2018 DESIGNE la SAS PRUDENTIA CAPITAL, en sa qualité d'associée, tenue à l'exécution du plan de redressement tel que modifié, en lieu et place de M. Michel LOUIS précédemment désigné PRECISE que les autres dispositions du plan précédemment homologué par le Tribunal restent sans changement
10/05/2021 : Ajout
Greffe : Metz (5751)
Numéro unique d’identification d’une observation : 50
Numéro unique d’observation : 1337
Date d’ajout de l’observation : 28/01/2021
Texte de l'observation : RG III 15/01574 - Jugement du 20/01/2021 du TJ de METZ Chambre commerciale ORDONNE la prolongation d'une année de la durée du plan de redressement judiciaire concernant la SCOP PARC ZOOLOGIQUE D'AMNEVILLE devenue SAS PARC ZOOLOGIQUE D'AMNEVILLE tel qu'arrêté par jugement du 13 juillet 2016, modifié par jugements des 12 décembre 2018 et 03 janvier 2020 et prolongé par ordonnance du 14 août 2020 ; ADAPTE, dans le cadre de cette prolongation, les délais des paiements initialement fixés comme suit : Article 6 (...) Option B Un règlement à hauteur de 100% de sa ou ses créances admises en onze dividendes annuels progressifs comme suit : - première annuité, dividende annuel de 03% le 13 juillet 2017 (déjà versé) ; - deuxième annuité, dividende annuel de 03% le 12 décembre 2018 (déjà versé) ; - troisième annuité, dividende annuel de 09% réglé dans les 20 jours de la décision définitive d'homologation de la modification du plan d'apurement du passif (déjà versé) ; - quatrième annuité, dividende annuel de 02% le 30 septembre 2020 ; - cinquième annuité, dividende annuel de 10% le 30 septembre 2021 ; - sixième annuité, dividende annuel de 10% le 30 septembre 2022 ; - septième annutié, dividende annuel de 11% le 30 septembre 2023 ; - huitième annuité, dividende annuel de 11% le 30 septembre 2024 ; - neuvième annuité, dividende annuel de 15% le 30 septembre 2025 ; - dixième annuité, dividende annuel de 19% le 30 septembre 2026 ; - onzième annuité, dividende annuel de 07% le 30 septembre 2027 ; (...) DIT que la mention figurant au dispositif du jugement du 13 juillet 2016 FIXE la durée du plan à dix ans est remplacée par la mention FIXE la durée du plan à onze ans et deux mois et demi PRECISE que les autres dispositions du plan de redressement homologué et modifié par le Tribunal restent sans changement
10/05/2021 : Ajout
Greffe : Metz (5751)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : La conversion du montant du capital des francs en euros a été effectuée d'office par le greffe en application du décret N° 2001-474 du 30 mai 2001 : Ancien montant : 782 000.00 FRF nouveau montant : 119 215.13 Eur
10/05/2021 : Ajout
Greffe : Metz (5751)
Numéro unique d’identification d’une observation : 17
Numéro unique d’observation : 600
Date d’ajout de l’observation : 25/01/2016
Texte de l'observation : 16/00013 - Jugement du 06/01/2016 du TGI DE METZ - CONSTATE la cessation des paiements et en fixe la date au 01/10/2015 DECLARE ouverte la procédure de redressement judiciaire et la période d'observation pour une durée de 6 mois DESIGNE M. BORGOGNONI Bernard en qualité de Juge-commissaire DESIGNE Me Christine GANGLOFF en qualité de Mandataire judiciaire DESIGNE Me Pascale CHANEL en qualité d'Administrateur DIT que l'inventaire sera établi par la SCP ROHRBACHER et WEIBEL huissiers de justice à METZ RENVOIE l' affaire à l'audience du 02/03/2016
10/05/2021 : Ajout
Greffe : Metz (5751)
Numéro unique d’identification d’une observation : 19
Numéro unique d’observation : 2620
Date d’ajout de l’observation : 16/03/2016
Texte de l'observation : 16/00285 - III 15/01574 - Jugement du 02/03/2016 du TGI DE METZ - MAINTIENT la période d'observation et RENVOIE l' affaire à l'audience du 18/05/2016
10/05/2021 : Ajout
Greffe : Metz (5751)
Numéro unique d’identification d’une observation : 21
Numéro unique d’observation : 4781
Date d’ajout de l’observation : 27/05/2016
Texte de l'observation : 16/00657 - Jugement du 18/05/2016 du TGI DE METZ - MAINTIENT la période d'observation et RENVOIE l' affaire à l'audience du 06/07/2016
10/05/2021 : Ajout
Greffe : Metz (5751)
Numéro unique d’identification d’une observation : 23
Numéro unique d’observation : 6018
Date d’ajout de l’observation : 19/07/2016
Texte de l'observation : 16/00927bis RG III 15/01574 - Jugement du 06/07/2016 du TGI DE METZ - RENOUVELLE la période d'observation pour une durée de 6 mois à compter du 06/07/2016 DIT que la décision sur le fond, statuant sur l'arrêté du plan, sera mise à disposition au greffe le 13/07/2016
10/05/2021 : Ajout
Greffe : Metz (5751)
Numéro unique d’identification d’une observation : 25
Numéro unique d’observation : 6019
Date d’ajout de l’observation : 19/07/2016
Texte de l'observation : 16/947 - III 15/01574 - Jugement du 13/07/2016 du TGI DE METZ - ARRETE le plan de redressement selon diverses modalités Pendant la durée du plan une mesure d'inaliénabilité sera inscrite sur le fonds de commerce exploité ainsi que sur l'ensemble des actifs immobiliers de la société FIXE la durée du plan à 10 ans MET FIN aux fonctions de l'administrateur judiciaire DESIGNE Me Christine GANGLOFF en qualité de Commissaire à l'exécution du plan RAPPELLE que le mandataire judiciaire demeure en fonction pendant le temps nécessaire à la vérification des créances DESIGNE M. Michel LOUIS tenu à l'exécution du plan de redressement
10/05/2021 : Ajout
Greffe : Metz (5751)
Numéro unique d’identification d’une observation : 27
Numéro unique d’observation : 9506
Date d’ajout de l’observation : 31/12/2018
Texte de l'observation : 18/1322 - RG III 15/1574 -Jugement du 12/12/2018 du TGI DE METZ - PRONONCE la jonction du dossier référencé 18/00871 relatif à la requête en résolution du plan de redressement présentée par le Commissaire à l'exécution du plan avec le dossier 15/01574 relatif à la requête en modification substantielle du plan présentée par la société Coopérative ouvrière de production PARC ZOOLOGIQUE D'AMNEVILLE sous la seule référence 15/1574 HOMOLOGUE les modifications substantielles du plan de redressement judiciaire concernant la société arrêté par jugement du 13/07/2016 La société coopérative de production PARC ZOOLOGIQUE D'AMNEVILLE informera sans délai le Commissaire à l'exécution du plan de toute difficulté relative à l'exécution du plan REJETTE la requête en résolution du plan et en prononcé de la liquidation judiciaire présentée par le Commissaire à l'exécution du plan
10/05/2021 : Ajout
Greffe : Metz (5751)
Numéro unique d’identification d’une observation : 32
Numéro unique d’observation : 321
Date d’ajout de l’observation : 16/01/2020
Texte de l'observation : 20/01 - RG III 15/01574 - Jugement du 03/01/2020 du TJ de METZ Chambre commerciale HOMOLOGUE les modifications substantielles du plan de redressement judiciaire arrêté par jugement du 13 juillet 2016 et modifié par jugement du 12 décembre 2018 DESIGNE la SAS PRUDENTIA CAPITAL, en sa qualité d'associée, tenue à l'exécution du plan de redressement tel que modifié, en lieu et place de M. Michel LOUIS précédemment désigné PRECISE que les autres dispositions du plan précédemment homologué par le Tribunal restent sans changement
10/05/2021 : Ajout
Greffe : Metz (5751)
Numéro unique d’identification d’une observation : 50
Numéro unique d’observation : 1337
Date d’ajout de l’observation : 28/01/2021
Texte de l'observation : RG III 15/01574 - Jugement du 20/01/2021 du TJ de METZ Chambre commerciale ORDONNE la prolongation d'une année de la durée du plan de redressement judiciaire concernant la SCOP PARC ZOOLOGIQUE D'AMNEVILLE devenue SAS PARC ZOOLOGIQUE D'AMNEVILLE tel qu'arrêté par jugement du 13 juillet 2016, modifié par jugements des 12 décembre 2018 et 03 janvier 2020 et prolongé par ordonnance du 14 août 2020 ; ADAPTE, dans le cadre de cette prolongation, les délais des paiements initialement fixés comme suit : Article 6 (...) Option B Un règlement à hauteur de 100% de sa ou ses créances admises en onze dividendes annuels progressifs comme suit : - première annuité, dividende annuel de 03% le 13 juillet 2017 (déjà versé) ; - deuxième annuité, dividende annuel de 03% le 12 décembre 2018 (déjà versé) ; - troisième annuité, dividende annuel de 09% réglé dans les 20 jours de la décision définitive d'homologation de la modification du plan d'apurement du passif (déjà versé) ; - quatrième annuité, dividende annuel de 02% le 30 septembre 2020 ; - cinquième annuité, dividende annuel de 10% le 30 septembre 2021 ; - sixième annuité, dividende annuel de 10% le 30 septembre 2022 ; - septième annutié, dividende annuel de 11% le 30 septembre 2023 ; - huitième annuité, dividende annuel de 11% le 30 septembre 2024 ; - neuvième annuité, dividende annuel de 15% le 30 septembre 2025 ; - dixième annuité, dividende annuel de 19% le 30 septembre 2026 ; - onzième annuité, dividende annuel de 07% le 30 septembre 2027 ; (...) DIT que la mention figurant au dispositif du jugement du 13 juillet 2016 FIXE la durée du plan à dix ans est remplacée par la mention FIXE la durée du plan à onze ans et deux mois et demi PRECISE que les autres dispositions du plan de redressement homologué et modifié par le Tribunal restent sans changement
10/05/2021 : Ajout
Greffe : Metz (5751)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : La conversion du montant du capital des francs en euros a été effectuée d'office par le greffe en application du décret N° 2001-474 du 30 mai 2001 : Ancien montant : 782 000.00 FRF nouveau montant : 119 215.13 Eur
02/12/2020 : Ajout
Greffe : Metz (5751)
Numéro unique d’identification d’une observation : 17
Numéro unique d’observation : 600
Date d’ajout de l’observation : 25/01/2016
Texte de l'observation : 16/00013 - Jugement du 06/01/2016 du TGI DE METZ - CONSTATE la cessation des paiements et en fixe la date au 01/10/2015 DECLARE ouverte la procédure de redressement judiciaire et la période d'observation pour une durée de 6 mois DESIGNE M. BORGOGNONI Bernard en qualité de Juge-commissaire DESIGNE Me Christine GANGLOFF en qualité de Mandataire judiciaire DESIGNE Me Pascale CHANEL en qualité d'Administrateur DIT que l'inventaire sera établi par la SCP ROHRBACHER et WEIBEL huissiers de justice à METZ RENVOIE l' affaire à l'audience du 02/03/2016
02/12/2020 : Ajout
Greffe : Metz (5751)
Numéro unique d’identification d’une observation : 19
Numéro unique d’observation : 2620
Date d’ajout de l’observation : 16/03/2016
Texte de l'observation : 16/00285 - III 15/01574 - Jugement du 02/03/2016 du TGI DE METZ - MAINTIENT la période d'observation et RENVOIE l' affaire à l'audience du 18/05/2016
02/12/2020 : Ajout
Greffe : Metz (5751)
Numéro unique d’identification d’une observation : 21
Numéro unique d’observation : 4781
Date d’ajout de l’observation : 27/05/2016
Texte de l'observation : 16/00657 - Jugement du 18/05/2016 du TGI DE METZ - MAINTIENT la période d'observation et RENVOIE l' affaire à l'audience du 06/07/2016
02/12/2020 : Ajout
Greffe : Metz (5751)
Numéro unique d’identification d’une observation : 23
Numéro unique d’observation : 6018
Date d’ajout de l’observation : 19/07/2016
Texte de l'observation : 16/00927bis RG III 15/01574 - Jugement du 06/07/2016 du TGI DE METZ - RENOUVELLE la période d'observation pour une durée de 6 mois à compter du 06/07/2016 DIT que la décision sur le fond, statuant sur l'arrêté du plan, sera mise à disposition au greffe le 13/07/2016
02/12/2020 : Ajout
Greffe : Metz (5751)
Numéro unique d’identification d’une observation : 25
Numéro unique d’observation : 6019
Date d’ajout de l’observation : 19/07/2016
Texte de l'observation : 16/947 - III 15/01574 - Jugement du 13/07/2016 du TGI DE METZ - ARRETE le plan de redressement selon diverses modalités Pendant la durée du plan une mesure d'inaliénabilité sera inscrite sur le fonds de commerce exploité ainsi que sur l'ensemble des actifs immobiliers de la société FIXE la durée du plan à 10 ans MET FIN aux fonctions de l'administrateur judiciaire DESIGNE Me Christine GANGLOFF en qualité de Commissaire à l'exécution du plan RAPPELLE que le mandataire judiciaire demeure en fonction pendant le temps nécessaire à la vérification des créances DESIGNE M. Michel LOUIS tenu à l'exécution du plan de redressement
02/12/2020 : Ajout
Greffe : Metz (5751)
Numéro unique d’identification d’une observation : 27
Numéro unique d’observation : 9506
Date d’ajout de l’observation : 31/12/2018
Texte de l'observation : 18/1322 - RG III 15/1574 -Jugement du 12/12/2018 du TGI DE METZ - PRONONCE la jonction du dossier référencé 18/00871 relatif à la requête en résolution du plan de redressement présentée par le Commissaire à l'exécution du plan avec le dossier 15/01574 relatif à la requête en modification substantielle du plan présentée par la société Coopérative ouvrière de production PARC ZOOLOGIQUE D'AMNEVILLE sous la seule référence 15/1574 HOMOLOGUE les modifications substantielles du plan de redressement judiciaire concernant la société arrêté par jugement du 13/07/2016 La société coopérative de production PARC ZOOLOGIQUE D'AMNEVILLE informera sans délai le Commissaire à l'exécution du plan de toute difficulté relative à l'exécution du plan REJETTE la requête en résolution du plan et en prononcé de la liquidation judiciaire présentée par le Commissaire à l'exécution du plan
02/12/2020 : Ajout
Greffe : Metz (5751)
Numéro unique d’identification d’une observation : 32
Numéro unique d’observation : 321
Date d’ajout de l’observation : 16/01/2020
Texte de l'observation : 20/01 - RG III 15/01574 - Jugement du 03/01/2020 du TJ de METZ Chambre commerciale HOMOLOGUE les modifications substantielles du plan de redressement judiciaire arrêté par jugement du 13 juillet 2016 et modifié par jugement du 12 décembre 2018 DESIGNE la SAS PRUDENTIA CAPITAL, en sa qualité d'associée, tenue à l'exécution du plan de redressement tel que modifié, en lieu et place de M. Michel LOUIS précédemment désigné PRECISE que les autres dispositions du plan précédemment homologué par le Tribunal restent sans changement
02/12/2020 : Ajout
Greffe : Metz (5751)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : La conversion du montant du capital des francs en euros a été effectuée d'office par le greffe en application du décret N° 2001-474 du 30 mai 2001 : Ancien montant : 782 000.00 FRF nouveau montant : 119 215.13 Eur
02/12/2020 : Ajout
Greffe : Metz (5751)
Numéro unique d’identification d’une observation : 17
Numéro unique d’observation : 600
Date d’ajout de l’observation : 25/01/2016
Texte de l'observation : 16/00013 - Jugement du 06/01/2016 du TGI DE METZ - CONSTATE la cessation des paiements et en fixe la date au 01/10/2015 DECLARE ouverte la procédure de redressement judiciaire et la période d'observation pour une durée de 6 mois DESIGNE M. BORGOGNONI Bernard en qualité de Juge-commissaire DESIGNE Me Christine GANGLOFF en qualité de Mandataire judiciaire DESIGNE Me Pascale CHANEL en qualité d'Administrateur DIT que l'inventaire sera établi par la SCP ROHRBACHER et WEIBEL huissiers de justice à METZ RENVOIE l' affaire à l'audience du 02/03/2016
02/12/2020 : Ajout
Greffe : Metz (5751)
Numéro unique d’identification d’une observation : 19
Numéro unique d’observation : 2620
Date d’ajout de l’observation : 16/03/2016
Texte de l'observation : 16/00285 - III 15/01574 - Jugement du 02/03/2016 du TGI DE METZ - MAINTIENT la période d'observation et RENVOIE l' affaire à l'audience du 18/05/2016
02/12/2020 : Ajout
Greffe : Metz (5751)
Numéro unique d’identification d’une observation : 21
Numéro unique d’observation : 4781
Date d’ajout de l’observation : 27/05/2016
Texte de l'observation : 16/00657 - Jugement du 18/05/2016 du TGI DE METZ - MAINTIENT la période d'observation et RENVOIE l' affaire à l'audience du 06/07/2016
02/12/2020 : Ajout
Greffe : Metz (5751)
Numéro unique d’identification d’une observation : 23
Numéro unique d’observation : 6018
Date d’ajout de l’observation : 19/07/2016
Texte de l'observation : 16/00927bis RG III 15/01574 - Jugement du 06/07/2016 du TGI DE METZ - RENOUVELLE la période d'observation pour une durée de 6 mois à compter du 06/07/2016 DIT que la décision sur le fond, statuant sur l'arrêté du plan, sera mise à disposition au greffe le 13/07/2016
02/12/2020 : Ajout
Greffe : Metz (5751)
Numéro unique d’identification d’une observation : 25
Numéro unique d’observation : 6019
Date d’ajout de l’observation : 19/07/2016
Texte de l'observation : 16/947 - III 15/01574 - Jugement du 13/07/2016 du TGI DE METZ - ARRETE le plan de redressement selon diverses modalités Pendant la durée du plan une mesure d'inaliénabilité sera inscrite sur le fonds de commerce exploité ainsi que sur l'ensemble des actifs immobiliers de la société FIXE la durée du plan à 10 ans MET FIN aux fonctions de l'administrateur judiciaire DESIGNE Me Christine GANGLOFF en qualité de Commissaire à l'exécution du plan RAPPELLE que le mandataire judiciaire demeure en fonction pendant le temps nécessaire à la vérification des créances DESIGNE M. Michel LOUIS tenu à l'exécution du plan de redressement
02/12/2020 : Ajout
Greffe : Metz (5751)
Numéro unique d’identification d’une observation : 27
Numéro unique d’observation : 9506
Date d’ajout de l’observation : 31/12/2018
Texte de l'observation : 18/1322 - RG III 15/1574 -Jugement du 12/12/2018 du TGI DE METZ - PRONONCE la jonction du dossier référencé 18/00871 relatif à la requête en résolution du plan de redressement présentée par le Commissaire à l'exécution du plan avec le dossier 15/01574 relatif à la requête en modification substantielle du plan présentée par la société Coopérative ouvrière de production PARC ZOOLOGIQUE D'AMNEVILLE sous la seule référence 15/1574 HOMOLOGUE les modifications substantielles du plan de redressement judiciaire concernant la société arrêté par jugement du 13/07/2016 La société coopérative de production PARC ZOOLOGIQUE D'AMNEVILLE informera sans délai le Commissaire à l'exécution du plan de toute difficulté relative à l'exécution du plan REJETTE la requête en résolution du plan et en prononcé de la liquidation judiciaire présentée par le Commissaire à l'exécution du plan
02/12/2020 : Ajout
Greffe : Metz (5751)
Numéro unique d’identification d’une observation : 32
Numéro unique d’observation : 321
Date d’ajout de l’observation : 16/01/2020
Texte de l'observation : 20/01 - RG III 15/01574 - Jugement du 03/01/2020 du TJ de METZ Chambre commerciale HOMOLOGUE les modifications substantielles du plan de redressement judiciaire arrêté par jugement du 13 juillet 2016 et modifié par jugement du 12 décembre 2018 DESIGNE la SAS PRUDENTIA CAPITAL, en sa qualité d'associée, tenue à l'exécution du plan de redressement tel que modifié, en lieu et place de M. Michel LOUIS précédemment désigné PRECISE que les autres dispositions du plan précédemment homologué par le Tribunal restent sans changement
02/12/2020 : Ajout
Greffe : Metz (5751)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : La conversion du montant du capital des francs en euros a été effectuée d'office par le greffe en application du décret N° 2001-474 du 30 mai 2001 : Ancien montant : 782 000.00 FRF nouveau montant : 119 215.13 Eur
02/12/2020 : Ajout
Greffe : Metz (5751)
Numéro unique d’identification d’une observation : 17
Numéro unique d’observation : 600
Date d’ajout de l’observation : 25/01/2016
Texte de l'observation : 16/00013 - Jugement du 06/01/2016 du TGI DE METZ - CONSTATE la cessation des paiements et en fixe la date au 01/10/2015 DECLARE ouverte la procédure de redressement judiciaire et la période d'observation pour une durée de 6 mois DESIGNE M. BORGOGNONI Bernard en qualité de Juge-commissaire DESIGNE Me Christine GANGLOFF en qualité de Mandataire judiciaire DESIGNE Me Pascale CHANEL en qualité d'Administrateur DIT que l'inventaire sera établi par la SCP ROHRBACHER et WEIBEL huissiers de justice à METZ RENVOIE l' affaire à l'audience du 02/03/2016
02/12/2020 : Ajout
Greffe : Metz (5751)
Numéro unique d’identification d’une observation : 19
Numéro unique d’observation : 2620
Date d’ajout de l’observation : 16/03/2016
Texte de l'observation : 16/00285 - III 15/01574 - Jugement du 02/03/2016 du TGI DE METZ - MAINTIENT la période d'observation et RENVOIE l' affaire à l'audience du 18/05/2016
02/12/2020 : Ajout
Greffe : Metz (5751)
Numéro unique d’identification d’une observation : 21
Numéro unique d’observation : 4781
Date d’ajout de l’observation : 27/05/2016
Texte de l'observation : 16/00657 - Jugement du 18/05/2016 du TGI DE METZ - MAINTIENT la période d'observation et RENVOIE l' affaire à l'audience du 06/07/2016
02/12/2020 : Ajout
Greffe : Metz (5751)
Numéro unique d’identification d’une observation : 23
Numéro unique d’observation : 6018
Date d’ajout de l’observation : 19/07/2016
Texte de l'observation : 16/00927bis RG III 15/01574 - Jugement du 06/07/2016 du TGI DE METZ - RENOUVELLE la période d'observation pour une durée de 6 mois à compter du 06/07/2016 DIT que la décision sur le fond, statuant sur l'arrêté du plan, sera mise à disposition au greffe le 13/07/2016
02/12/2020 : Ajout
Greffe : Metz (5751)
Numéro unique d’identification d’une observation : 25
Numéro unique d’observation : 6019
Date d’ajout de l’observation : 19/07/2016
Texte de l'observation : 16/947 - III 15/01574 - Jugement du 13/07/2016 du TGI DE METZ - ARRETE le plan de redressement selon diverses modalités Pendant la durée du plan une mesure d'inaliénabilité sera inscrite sur le fonds de commerce exploité ainsi que sur l'ensemble des actifs immobiliers de la société FIXE la durée du plan à 10 ans MET FIN aux fonctions de l'administrateur judiciaire DESIGNE Me Christine GANGLOFF en qualité de Commissaire à l'exécution du plan RAPPELLE que le mandataire judiciaire demeure en fonction pendant le temps nécessaire à la vérification des créances DESIGNE M. Michel LOUIS tenu à l'exécution du plan de redressement
02/12/2020 : Ajout
Greffe : Metz (5751)
Numéro unique d’identification d’une observation : 27
Numéro unique d’observation : 9506
Date d’ajout de l’observation : 31/12/2018
Texte de l'observation : 18/1322 - RG III 15/1574 -Jugement du 12/12/2018 du TGI DE METZ - PRONONCE la jonction du dossier référencé 18/00871 relatif à la requête en résolution du plan de redressement présentée par le Commissaire à l'exécution du plan avec le dossier 15/01574 relatif à la requête en modification substantielle du plan présentée par la société Coopérative ouvrière de production PARC ZOOLOGIQUE D'AMNEVILLE sous la seule référence 15/1574 HOMOLOGUE les modifications substantielles du plan de redressement judiciaire concernant la société arrêté par jugement du 13/07/2016 La société coopérative de production PARC ZOOLOGIQUE D'AMNEVILLE informera sans délai le Commissaire à l'exécution du plan de toute difficulté relative à l'exécution du plan REJETTE la requête en résolution du plan et en prononcé de la liquidation judiciaire présentée par le Commissaire à l'exécution du plan
02/12/2020 : Ajout
Greffe : Metz (5751)
Numéro unique d’identification d’une observation : 32
Numéro unique d’observation : 321
Date d’ajout de l’observation : 16/01/2020
Texte de l'observation : 20/01 - RG III 15/01574 - Jugement du 03/01/2020 du TJ de METZ Chambre commerciale HOMOLOGUE les modifications substantielles du plan de redressement judiciaire arrêté par jugement du 13 juillet 2016 et modifié par jugement du 12 décembre 2018 DESIGNE la SAS PRUDENTIA CAPITAL, en sa qualité d'associée, tenue à l'exécution du plan de redressement tel que modifié, en lieu et place de M. Michel LOUIS précédemment désigné PRECISE que les autres dispositions du plan précédemment homologué par le Tribunal restent sans changement
02/12/2020 : Ajout
Greffe : Metz (5751)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : La conversion du montant du capital des francs en euros a été effectuée d'office par le greffe en application du décret N° 2001-474 du 30 mai 2001 : Ancien montant : 782 000.00 FRF nouveau montant : 119 215.13 Eur
Personnes morales :
10/05/2021 : PARC ZOOLOGIQUE D'AMNEVILLE
Greffe : Metz (5751)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 14/01/1985

Type de capital : Fixe
Capital : 3747000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Septembre
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 99 années
10/05/2021 : PARC ZOOLOGIQUE D'AMNEVILLE
Greffe : Metz (5751)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 14/01/1985

Type de capital : Fixe
Capital : 3747000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Septembre
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 99 années
02/12/2020 : PARC ZOOLOGIQUE D'AMNEVILLE
Greffe : Metz (5751)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 14/01/1985

Type de capital : Fixe
Capital : 3747000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Septembre
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 99 années
02/12/2020 : PARC ZOOLOGIQUE D'AMNEVILLE
Greffe : Metz (5751)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 14/01/1985

Type de capital : Fixe
Capital : 3747000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Septembre
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 99 années
02/12/2020 : PARC ZOOLOGIQUE D'AMNEVILLE
Greffe : Metz (5751)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 14/01/1985

Type de capital : Fixe
Capital : 3747000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Septembre
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
30/06/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1985B00009
Dépôt : N°7427 déposé le 13/12/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1985B00009
Dépôt : N°7427 déposé le 13/12/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1985B00009
Dépôt : N°7427 déposé le 13/12/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1985B00009
Dépôt : N°7427 déposé le 13/12/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1985B00009
Dépôt : N°7427 déposé le 13/12/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1985B00009
Dépôt : N°2042 déposé le 13/06/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1985B00009
Dépôt : N°2042 déposé le 13/06/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1985B00009
Dépôt : N°2042 déposé le 13/06/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1985B00009
Dépôt : N°2042 déposé le 13/06/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1985B00009
Dépôt : N°2042 déposé le 13/06/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1985B00009
Dépôt : N°2784 déposé le 31/05/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1985B00009
Dépôt : N°2784 déposé le 31/05/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1985B00009
Dépôt : N°2784 déposé le 31/05/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1985B00009
Dépôt : N°2784 déposé le 31/05/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1985B00009
Dépôt : N°2784 déposé le 31/05/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1985B00009
Dépôt : N°3058 déposé le 16/05/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1985B00009
Dépôt : N°3058 déposé le 16/05/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1985B00009
Dépôt : N°3058 déposé le 16/05/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1985B00009
Dépôt : N°3058 déposé le 16/05/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1985B00009
Dépôt : N°3058 déposé le 16/05/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1985B00009
Dépôt : N°2664 déposé le 02/05/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1985B00009
Dépôt : N°2664 déposé le 02/05/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1985B00009
Dépôt : N°2664 déposé le 02/05/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1985B00009
Dépôt : N°2664 déposé le 02/05/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1985B00009
Dépôt : N°2664 déposé le 02/05/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1985B00009
Dépôt : N°2474 déposé le 05/05/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1985B00009
Dépôt : N°2474 déposé le 05/05/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1985B00009
Dépôt : N°2474 déposé le 05/05/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1985B00009
Dépôt : N°2474 déposé le 05/05/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1985B00009
Dépôt : N°2474 déposé le 05/05/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1985B00009
Dépôt : N°1681 déposé le 09/05/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1985B00009
Dépôt : N°1681 déposé le 09/05/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1985B00009
Dépôt : N°1681 déposé le 09/05/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1985B00009
Dépôt : N°1681 déposé le 09/05/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1985B00009
Dépôt : N°1681 déposé le 09/05/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1985B00009
Dépôt : N°2848 déposé le 06/06/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1985B00009
Dépôt : N°2848 déposé le 06/06/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1985B00009
Dépôt : N°2848 déposé le 06/06/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1985B00009
Dépôt : N°2848 déposé le 06/06/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1985B00009
Dépôt : N°2848 déposé le 06/06/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1985B00009
Dépôt : N°2534 déposé le 28/03/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1985B00009
Dépôt : N°2534 déposé le 28/03/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1985B00009
Dépôt : N°2534 déposé le 28/03/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1985B00009
Dépôt : N°2534 déposé le 28/03/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1985B00009
Dépôt : N°2534 déposé le 28/03/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1985B00009
Dépôt : N°1967 déposé le 13/04/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1985B00009
Dépôt : N°1967 déposé le 13/04/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1985B00009
Dépôt : N°1967 déposé le 13/04/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1985B00009
Dépôt : N°1967 déposé le 13/04/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1985B00009
Dépôt : N°1967 déposé le 13/04/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1985B00009
Dépôt : N°3910 déposé le 01/07/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1985B00009
Dépôt : N°3910 déposé le 01/07/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1985B00009
Dépôt : N°3910 déposé le 01/07/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1985B00009
Dépôt : N°3910 déposé le 01/07/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1985B00009
Dépôt : N°3910 déposé le 01/07/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1985B00009
Dépôt : N°2384 déposé le 21/07/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1985B00009
Dépôt : N°2384 déposé le 21/07/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1985B00009
Dépôt : N°2384 déposé le 21/07/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1985B00009
Dépôt : N°2384 déposé le 21/07/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1985B00009
Dépôt : N°2384 déposé le 21/07/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1985B00009
Dépôt : N°4205 déposé le 23/10/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1985B00009
Dépôt : N°4205 déposé le 23/10/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1985B00009
Dépôt : N°4205 déposé le 23/10/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1985B00009
Dépôt : N°4205 déposé le 23/10/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1985B00009
Dépôt : N°4205 déposé le 23/10/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1985B00009
Dépôt : N°4741 déposé le 12/12/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1985B00009
Dépôt : N°4741 déposé le 12/12/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1985B00009
Dépôt : N°4741 déposé le 12/12/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1985B00009
Dépôt : N°4741 déposé le 12/12/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1985B00009
Dépôt : N°4741 déposé le 12/12/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1985B00009
Dépôt : N°4740 déposé le 12/12/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1985B00009
Dépôt : N°4740 déposé le 12/12/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1985B00009
Dépôt : N°4740 déposé le 12/12/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1985B00009
Dépôt : N°4740 déposé le 12/12/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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30/09/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1985B00009
Dépôt : N°4740 déposé le 12/12/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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30/09/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1985B00009
Dépôt : N°4739 déposé le 12/12/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1985B00009
Dépôt : N°4739 déposé le 12/12/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1985B00009
Dépôt : N°4739 déposé le 12/12/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1985B00009
Dépôt : N°4739 déposé le 12/12/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1985B00009
Dépôt : N°4739 déposé le 12/12/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1985B00009
Dépôt : N°2612 déposé le 18/08/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1985B00009
Dépôt : N°2612 déposé le 18/08/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1985B00009
Dépôt : N°2612 déposé le 18/08/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1985B00009
Dépôt : N°2612 déposé le 18/08/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1985B00009
Dépôt : N°2612 déposé le 18/08/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1985B00009
Dépôt : N°3363 déposé le 12/11/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1985B00009
Dépôt : N°3363 déposé le 12/11/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1985B00009
Dépôt : N°3363 déposé le 12/11/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1985B00009
Dépôt : N°3363 déposé le 12/11/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1985B00009
Dépôt : N°3363 déposé le 12/11/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1985B00009
Dépôt : N°3759 déposé le 17/12/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1985B00009
Dépôt : N°3759 déposé le 17/12/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1985B00009
Dépôt : N°3759 déposé le 17/12/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1985B00009
Dépôt : N°3759 déposé le 17/12/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1985B00009
Dépôt : N°3759 déposé le 17/12/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1985B00009
Dépôt : N°1347 déposé le 26/06/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1985B00009
Dépôt : N°1347 déposé le 26/06/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1985B00009
Dépôt : N°1347 déposé le 26/06/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1985B00009
Dépôt : N°1347 déposé le 26/06/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1985B00009
Dépôt : N°1347 déposé le 26/06/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1985B00009
Dépôt : N°1348 déposé le 26/06/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1985B00009
Dépôt : N°1348 déposé le 26/06/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1985B00009
Dépôt : N°1348 déposé le 26/06/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1985B00009
Dépôt : N°1348 déposé le 26/06/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1985B00009
Dépôt : N°1348 déposé le 26/06/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1985B00009
Dépôt : N°593 déposé le 31/03/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1985B00009
Dépôt : N°593 déposé le 31/03/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1985B00009
Dépôt : N°593 déposé le 31/03/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1985B00009
Dépôt : N°593 déposé le 31/03/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1985B00009
Dépôt : N°593 déposé le 31/03/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1985B00009
Dépôt : N°592 déposé le 31/03/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1985B00009
Dépôt : N°592 déposé le 31/03/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1985B00009
Dépôt : N°592 déposé le 31/03/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1985B00009
Dépôt : N°592 déposé le 31/03/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1985B00009
Dépôt : N°592 déposé le 31/03/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1985B00009
Dépôt : N°591 déposé le 31/03/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1985B00009
Dépôt : N°591 déposé le 31/03/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1985B00009
Dépôt : N°591 déposé le 31/03/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1985B00009
Dépôt : N°591 déposé le 31/03/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1985B00009
Dépôt : N°591 déposé le 31/03/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
30/06/2019 : Compte annuel complet
Greffe : METZ (5751)
Numéro de dépôt : 7427 du 13/12/2019
Numéro de gestion : 1985B00009
Code activité : 9104Z : Bibliothèques, archives, musées et autres activités culturelles (NAFRev2 : 91)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2019, durée : 9 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires18 29418 29418 294
ANTerrains1 715 9571 715 9571 506 574
APConstructions101 654 76332 878 89468 775 86972 806 615
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels697 618510 531187 087255 392
ATAutres immobilisations corporelles3 153 8262 819 069334 756461 150
AVImmobilisations en cours5 410 6475 410 6471 776 593
BFPrêts1 6481 64816 204
BHAutres immobilisations financières13 59713 5972 387
BJTOTAL (I)112 666 35036 208 49476 457 85676 843 209
BLMatières premières, approvisionnements238 150238 150230 100
BTMarchandises306 231306 231286 836
BXClients et comptes rattachés655 803655 803645 790
BZAutres créances1 327 7981 327 798996 680
CDValeurs mobilières de placement387 054387 054430 254
CFDisponibilités4 446 5194 446 519609 526
CHCharges constatées d’avance259 584259 58450 648
CJTOTAL (II)7 621 1377 621 1373 249 835
COTOTAL GENERAL (0 à V)120 287 48736 208 49484 078 99380 093 044
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel410 180399 680
DDRéserve légale (1)399 680325 680
DERéserves statutaires ou contractuelles58 23058 230
DFRéserves réglementées (1)8 846 0927 723 474
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)1 063 2342 012 635
DKProvisions réglementées6 451 4297 059 025
DLTOTAL (I)17 228 84517 578 723
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)46 393 269
DVEmprunts et dettes financières divers (4)64 196 1219 669 262
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 427 6615 312 278
DYDettes fiscales et sociales1 226 3671 139 512
ECTOTAL (IV)66 850 14862 514 320
EETOTAL GENERAL (I à V)84 078 99380 093 044
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises3 815 3023 815 3024 166 983
FGProduction vendue services11 308 69011 308 69014 009 803
FJChiffres d’affaires nets15 123 99215 123 99218 176 786
FNProduction immobilisée1 364 1001 388 232
FOSubventions d’exploitation43 170
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges48 3742 592
FQAutres produits226 164914
FRTotal des produits d’exploitation (I)16 805 79919 568 524
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)1 235 6251 300 010
FTVariation de stock (marchandises)-19 395179 797
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements523 841520 379
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-8 050-165 471
FWAutres achats et charges externes3 931 3685 354 350
FXImpôts, taxes et versements assimilés22 900244 196
FYSalaires et traitements4 817 6104 741 475
FZCharges sociales1 466 4971 310 518
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements4 253 4773 783 521
GEAutres charges8682 653
GFTotal des charges d’exploitation (II)16 224 74117 271 430
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)581 0582 297 094
GOProduits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement1 625
GPTotal des produits financiers (V)1 625
GRIntérêts et charges assimilées377 8811 417 118
GUTotal des charges financières (VI)377 8811 417 118
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-377 881-1 415 493
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)203 177881 600
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion183 3548 954
HCReprises sur provisions et transferts de charges944 6311 122 619
HDTotal des produits exceptionnels (VII)1 127 9851 131 573
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion267 929539
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)267 929539
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)860 0561 131 035
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)17 933 78420 701 722
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)16 870 55118 689 087
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)1 063 2342 012 635
HPRenvois : Crédit-bail mobilier26 16727 244
30/09/2018 : Compte annuel complet
Greffe : METZ (5751)
Numéro de dépôt : 2042 du 26/04/2019
Numéro de gestion : 1985B00009
Code activité : 9104Z : Bibliothèques, archives, musées et autres activités culturelles (NAFRev2 : 91)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires18 29418 29418 294
ANTerrains1 715 9571 715 9571 506 574
APConstructions101 654 76332 878 89468 775 86972 806 615
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels697 618510 531187 087255 392
ATAutres immobilisations corporelles3 153 8262 819 069334 756461 150
AVImmobilisations en cours5 410 6475 410 6471 776 593
BFPrêts1 6481 64816 204
BHAutres immobilisations financières13 59713 5972 387
BJTOTAL (I)112 666 35036 208 49476 457 85676 843 209
BLMatières premières, approvisionnements238 150238 150230 100
BTMarchandises306 231306 231286 836
BXClients et comptes rattachés655 803655 803645 790
BZAutres créances1 327 7981 327 798996 680
CDValeurs mobilières de placement387 054387 054430 254
CFDisponibilités4 446 5194 446 519609 526
CHCharges constatées d’avance259 584259 58450 648
CJTOTAL (II)7 621 1377 621 1373 249 835
COTOTAL GENERAL (0 à V)120 287 48736 208 49484 078 99380 093 044
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel410 180399 680
DDRéserve légale (1)399 680325 680
DERéserves statutaires ou contractuelles58 23058 230
DFRéserves réglementées (1)8 846 0927 723 474
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)1 063 2342 012 635
DKProvisions réglementées6 451 4297 059 025
DLTOTAL (I)17 228 84517 578 723
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)46 393 269
DVEmprunts et dettes financières divers (4)64 196 1219 669 262
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 427 6615 312 278
DYDettes fiscales et sociales1 226 3671 139 512
ECTOTAL (IV)66 850 14862 514 320
EETOTAL GENERAL (I à V)84 078 99380 093 044
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises3 815 3023 815 3024 166 983
FGProduction vendue services11 308 69011 308 69014 009 803
FJChiffres d’affaires nets15 123 99215 123 99218 176 786
FNProduction immobilisée1 364 1001 388 232
FOSubventions d’exploitation43 170
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges48 3742 592
FQAutres produits226 164914
FRTotal des produits d’exploitation (I)16 805 79919 568 524
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)1 235 6251 300 010
FTVariation de stock (marchandises)-19 395179 797
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements523 841520 379
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-8 050-165 471
FWAutres achats et charges externes3 931 3685 354 350
FXImpôts, taxes et versements assimilés22 900244 196
FYSalaires et traitements4 817 6104 741 475
FZCharges sociales1 466 4971 310 518
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements4 253 4773 783 521
GEAutres charges8682 653
GFTotal des charges d’exploitation (II)16 224 74117 271 430
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)581 0582 297 094
GOProduits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement1 625
GPTotal des produits financiers (V)1 625
GRIntérêts et charges assimilées377 8811 417 118
GUTotal des charges financières (VI)377 8811 417 118
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-377 881-1 415 493
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)203 177881 600
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion183 3548 954
HCReprises sur provisions et transferts de charges944 6311 122 619
HDTotal des produits exceptionnels (VII)1 127 9851 131 573
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion267 929539
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)267 929539
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)860 0561 131 035
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)17 933 78420 701 722
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)16 870 55118 689 087
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)1 063 2342 012 635
HPRenvois : Crédit-bail mobilier26 16727 244
30/09/2017 : Compte annuel complet
Greffe : METZ (5751)
Numéro de dépôt : 2784 du 22/05/2018
Numéro de gestion : 1985B00009
Code activité : 9104Z : Bibliothèques, archives, musées et autres activités culturelles (NAFRev2 : 91)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires18 29418 29418 294
ANTerrains1 715 9571 715 9571 506 574
APConstructions101 654 76332 878 89468 775 86972 806 615
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels697 618510 531187 087255 392
ATAutres immobilisations corporelles3 153 8262 819 069334 756461 150
AVImmobilisations en cours5 410 6475 410 6471 776 593
BFPrêts1 6481 64816 204
BHAutres immobilisations financières13 59713 5972 387
BJTOTAL (I)112 666 35036 208 49476 457 85676 843 209
BLMatières premières, approvisionnements238 150238 150230 100
BTMarchandises306 231306 231286 836
BXClients et comptes rattachés655 803655 803645 790
BZAutres créances1 327 7981 327 798996 680
CDValeurs mobilières de placement387 054387 054430 254
CFDisponibilités4 446 5194 446 519609 526
CHCharges constatées d’avance259 584259 58450 648
CJTOTAL (II)7 621 1377 621 1373 249 835
COTOTAL GENERAL (0 à V)120 287 48736 208 49484 078 99380 093 044
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel410 180399 680
DDRéserve légale (1)399 680325 680
DERéserves statutaires ou contractuelles58 23058 230
DFRéserves réglementées (1)8 846 0927 723 474
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)1 063 2342 012 635
DKProvisions réglementées6 451 4297 059 025
DLTOTAL (I)17 228 84517 578 723
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)46 393 269
DVEmprunts et dettes financières divers (4)64 196 1219 669 262
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 427 6615 312 278
DYDettes fiscales et sociales1 226 3671 139 512
ECTOTAL (IV)66 850 14862 514 320
EETOTAL GENERAL (I à V)84 078 99380 093 044
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises3 815 3023 815 3024 166 983
FGProduction vendue services11 308 69011 308 69014 009 803
FJChiffres d’affaires nets15 123 99215 123 99218 176 786
FNProduction immobilisée1 364 1001 388 232
FOSubventions d’exploitation43 170
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges48 3742 592
FQAutres produits226 164914
FRTotal des produits d’exploitation (I)16 805 79919 568 524
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)1 235 6251 300 010
FTVariation de stock (marchandises)-19 395179 797
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements523 841520 379
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-8 050-165 471
FWAutres achats et charges externes3 931 3685 354 350
FXImpôts, taxes et versements assimilés22 900244 196
FYSalaires et traitements4 817 6104 741 475
FZCharges sociales1 466 4971 310 518
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements4 253 4773 783 521
GEAutres charges8682 653
GFTotal des charges d’exploitation (II)16 224 74117 271 430
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)581 0582 297 094
GOProduits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement1 625
GPTotal des produits financiers (V)1 625
GRIntérêts et charges assimilées377 8811 417 118
GUTotal des charges financières (VI)377 8811 417 118
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-377 881-1 415 493
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)203 177881 600
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion183 3548 954
HCReprises sur provisions et transferts de charges944 6311 122 619
HDTotal des produits exceptionnels (VII)1 127 9851 131 573
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion267 929539
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)267 929539
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)860 0561 131 035
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)17 933 78420 701 722
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)16 870 55118 689 087
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)1 063 2342 012 635
HPRenvois : Crédit-bail mobilier26 16727 244
30/09/2016 : Compte annuel complet
Greffe : METZ (5751)
Numéro de dépôt : 3058 du 16/05/2017
Numéro de gestion : 1985B00009
Code activité : 9104Z : Bibliothèques, archives, musées et autres activités culturelles (NAFRev2 : 91)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires18 29418 29418 294
ANTerrains1 715 9571 715 9571 506 574
APConstructions101 654 76332 878 89468 775 86972 806 615
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels697 618510 531187 087255 392
ATAutres immobilisations corporelles3 153 8262 819 069334 756461 150
AVImmobilisations en cours5 410 6475 410 6471 776 593
BFPrêts1 6481 64816 204
BHAutres immobilisations financières13 59713 5972 387
BJTOTAL (I)112 666 35036 208 49476 457 85676 843 209
BLMatières premières, approvisionnements238 150238 150230 100
BTMarchandises306 231306 231286 836
BXClients et comptes rattachés655 803655 803645 790
BZAutres créances1 327 7981 327 798996 680
CDValeurs mobilières de placement387 054387 054430 254
CFDisponibilités4 446 5194 446 519609 526
CHCharges constatées d’avance259 584259 58450 648
CJTOTAL (II)7 621 1377 621 1373 249 835
COTOTAL GENERAL (0 à V)120 287 48736 208 49484 078 99380 093 044
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel410 180399 680
DDRéserve légale (1)399 680325 680
DERéserves statutaires ou contractuelles58 23058 230
DFRéserves réglementées (1)8 846 0927 723 474
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)1 063 2342 012 635
DKProvisions réglementées6 451 4297 059 025
DLTOTAL (I)17 228 84517 578 723
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)46 393 269
DVEmprunts et dettes financières divers (4)64 196 1219 669 262
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 427 6615 312 278
DYDettes fiscales et sociales1 226 3671 139 512
ECTOTAL (IV)66 850 14862 514 320
EETOTAL GENERAL (I à V)84 078 99380 093 044
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises3 815 3023 815 3024 166 983
FGProduction vendue services11 308 69011 308 69014 009 803
FJChiffres d’affaires nets15 123 99215 123 99218 176 786
FNProduction immobilisée1 364 1001 388 232
FOSubventions d’exploitation43 170
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges48 3742 592
FQAutres produits226 164914
FRTotal des produits d’exploitation (I)16 805 79919 568 524
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)1 235 6251 300 010
FTVariation de stock (marchandises)-19 395179 797
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements523 841520 379
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-8 050-165 471
FWAutres achats et charges externes3 931 3685 354 350
FXImpôts, taxes et versements assimilés22 900244 196
FYSalaires et traitements4 817 6104 741 475
FZCharges sociales1 466 4971 310 518
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements4 253 4773 783 521
GEAutres charges8682 653
GFTotal des charges d’exploitation (II)16 224 74117 271 430
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)581 0582 297 094
GOProduits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement1 625
GPTotal des produits financiers (V)1 625
GRIntérêts et charges assimilées377 8811 417 118
GUTotal des charges financières (VI)377 8811 417 118
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-377 881-1 415 493
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)203 177881 600
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion183 3548 954
HCReprises sur provisions et transferts de charges944 6311 122 619
HDTotal des produits exceptionnels (VII)1 127 9851 131 573
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion267 929539
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)267 929539
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)860 0561 131 035
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)17 933 78420 701 722
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)16 870 55118 689 087
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)1 063 2342 012 635
HPRenvois : Crédit-bail mobilier26 16727 244
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