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d'Auberives-sur-Varèze

PARIS CONSEIL

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 01/07/1993
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 39201958400011 / Siren : 392019584 / NIC : 00011
N° de TVA : FR 15 392019584
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/03/2024
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
72 : Recherche-développement scientifique
Cette division comprend les activités de trois types de recherche-développement : 1) les travaux de recherche ex- périmentale ou théorique menés principalement en vue d’acquérir des connaissances nouvelles sur les fonde- ments des phénomènes et des faits observables, sans envisager d’application ou d’utilisation particulière 2) la recherche appliquée : travaux de recherche originale entrepris en vue d’acquérir des connaissances nouvelles et orientés principalement vers un but ou un objectif pratique précis et 3) le développement expérimental : activité systématique s’appuyant sur les connaissances tirées de la recherche et/ou de l’expérience pratique et visant à la production de matériaux, de produits et de dispositifs nouveaux, à la mise au point de procédés, de systèmes et de services nouveaux et au perfectionnement de ceux qui existent déjà. Dans cette division, les activités de recherche et développement expérimental sont divisées en deux catégories : sciences naturelles et de l’ingénieur et sciences sociales et humaines. Cette division ne comprend pas :
- les études de marché (cf. 73.20Z)
72.1 : Recherche-développement en sciences physiques et naturelles
Ce groupe comprend la recherche fondamentale, la recherche appliquée et le développement expérimental en sciences naturelles et de l’ingénieur.
72.19 : Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles
72.19Z : Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles
Cette sous-classe comprend :
- la recherche et le développement expérimental en sciences naturelles et de l’ingénieur autres qu’en biotechnologie : • recherche-développement en sciences naturelles • recherche-développement en ingénierie et technologie • recherche-développement en sciences médicales • recherche-développement en agronomie • recherche-développement interdisciplinaire, principalement en sciences naturelles et ingénierie Produits associés : 72.00.11p, 72.00.12p, 72.00.13p, 72.00.20p, 72.19.11, 72.19.12, 72.19.13, 72.19.21, 72.19.22, 72.19.23, 72.19.31, 72.19.32, 72.19.33, 72.19.41, 72.19.42, 72.19.43, 72.19.51, 72.19.52, 72.19.53, 72.19.61, 72.19.62, 72.19.63, 72.19.70
Coordonnées de l'établissement :
PARIS CONSEIL
Adresse :
ZI DE LA BRANDE
24 Rue DU PROGRES
03600 COMMENTRY
Historique de l'établissement :
31/07/2019 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles (NAFRev2 : 72.19Z)
31/12/2005 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
25/12/1993 : activité principale
Activité principale : Recherche-développement en sciences physiques et naturelles (NAF1993 : 73.1Z)
Liens de succession de l'établissement :
01/07/1993 : Succession
Prédécesseur : LAURENCE PARIS
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/07/1993
Dénomination : PARIS CONSEIL
Activité principale : Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles (NAFRev2 : 72.19Z)
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Economie sociale et solidaire : Non
Marques françaises :
25/01/2016 : OZ THE MAKE UP
N° national/d'enregistrement : 4243233
Date de dépôt : 25/01/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 25/01/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 03
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits cosmétiques ; produits cosmétiques pour l'hygiène et les soins de la peau et des cheveux ; produits pour l'hygiène personnelle et les soins de beauté, en particulier savons, y compris savons désodorisants, déodorants et lotions pour le corps, shampoings, crèmes à raser, après-rasage, produits pour le bain et la douche, y compris sels de bain, lait de bain, nettoyants pour la peau et produits de soin pour la peau, crèmes hydratantes, huiles solaires, crèmes solaires, protections solaires non médicinales ; préparations pour les soins de la peau et des cheveux ; cosmétiques, à savoir poudres de riz, crèmes pour la peau, fond de teint, crèmes de protection, maquillage, rouge à lèvres, fards à paupières, crayons à sourcils, couleur à sourcils, mascaras, rouge à lèvres et pommades pour les lèvres ; huiles essentielles ; parfums et articles de parfumerie ; produits de toilette à usage non médical ; eau de soin pour le visage, crèmes de soin pour la peau, lotions de soin pour la peau, lait de soin pour la peau ; démaquillants ; shampooings pour le corps, mousse pour le corps ; produits de maquillage ; produits cosmétiques pour l'esthétique corporelle ;
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques pour l'hygiène et les soins de la peau et des cheveux ; produits pour l'hygiène corporelle ; cosmétiques médicinaux ; cosmétiques à effet thérapeutique.

Déposant 1 : PARIS CONSEIL, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 392019584
Adresse :
24 Rue du Progrès
03600 COMMENTRY
FR

Mandataire 1 : CABINET DELHAYE, M. Guy DELHAYE
Adresse :
2 Rue Gustave de Clausade, BP 30
81800 RABASTENS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-07
Date du BOPI : 19/02/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-28
Date du BOPI : 15/07/2016

25/01/2016 : OZ CARE MAKE UP
N° national/d'enregistrement : 4243286
Date de dépôt : 25/01/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 25/01/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 03
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits cosmétiques ; produits cosmétiques pour l'hygiène et les soins de la peau et des cheveux ; produits pour l'hygiène personnelle et les soins de beauté, en particulier savons, y compris savons désodorisants, déodorants et lotions pour le corps, shampoings, crèmes à raser, après-rasage, produits pour le bain et la douche, y compris sels de bain, lait de bain, nettoyants pour la peau et produits de soin pour la peau, crèmes hydratantes, huiles solaires, crèmes solaires, protections solaires non médicinales ; préparations pour les soins de la peau et des cheveux ; cosmétiques, à savoir poudres de riz, crèmes pour la peau, fond de teint, crèmes de protection, maquillage, rouge à lèvres, fards à paupières, crayons à sourcils, couleur à sourcils, mascaras, rouge à lèvres et pommades pour les lèvres ; huiles essentielles ; parfums et articles de parfumerie ; produits de toilette à usage non médical ; eau de soin pour le visage, crèmes de soin pour la peau, lotions de soin pour la peau, lait de soin pour la peau ; démaquillants ; shampooings pour le corps, mousse pour le corps ; produits de maquillage ; produits cosmétiques pour l'esthétique corporelle ;
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques pour l'hygiène et les soins de la peau et des cheveux ; produits pour l'hygiène corporelle ; cosmétiques médicinaux ; cosmétiques à effet thérapeutique.

Déposant 1 : PARIS CONSEIL, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 392019584
Adresse :
24 Rue du Progrès
03600 COMMENTRY
FR

Mandataire 1 : CABINET DELHAYE, M. Guy DELHAYE
Adresse :
2 Rue Gustave de Clausade, BP 30
81800 RABASTENS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-07
Date du BOPI : 19/02/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-28
Date du BOPI : 15/07/2016

25/01/2016 : OZ THE MAKE UP
N° national/d'enregistrement : 4243233
Date de dépôt : 25/01/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 25/01/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 03
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits cosmétiques ; produits cosmétiques pour l'hygiène et les soins de la peau et des cheveux ; produits pour l'hygiène personnelle et les soins de beauté, en particulier savons, y compris savons désodorisants, déodorants et lotions pour le corps, shampoings, crèmes à raser, après-rasage, produits pour le bain et la douche, y compris sels de bain, lait de bain, nettoyants pour la peau et produits de soin pour la peau, crèmes hydratantes, huiles solaires, crèmes solaires, protections solaires non médicinales ; préparations pour les soins de la peau et des cheveux ; cosmétiques, à savoir poudres de riz, crèmes pour la peau, fond de teint, crèmes de protection, maquillage, rouge à lèvres, fards à paupières, crayons à sourcils, couleur à sourcils, mascaras, rouge à lèvres et pommades pour les lèvres ; huiles essentielles ; parfums et articles de parfumerie ; produits de toilette à usage non médical ; eau de soin pour le visage, crèmes de soin pour la peau, lotions de soin pour la peau, lait de soin pour la peau ; démaquillants ; shampooings pour le corps, mousse pour le corps ; produits de maquillage ; produits cosmétiques pour l'esthétique corporelle ;
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques pour l'hygiène et les soins de la peau et des cheveux ; produits pour l'hygiène corporelle ; cosmétiques médicinaux ; cosmétiques à effet thérapeutique.

Déposant 1 : PARIS CONSEIL, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 392019584
Adresse :
24 Rue du Progrès
03600 COMMENTRY
FR

Mandataire 1 : CABINET DELHAYE, M. Guy DELHAYE
Adresse :
2 Rue Gustave de Clausade, BP 30
81800 RABASTENS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 699042
Date de demande : 04/05/2017
N° de BOPI : 2017-22
Date du BOPI : 02/06/2017

Bénéficiare 1 : Madame Laurence PARIS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 699043
Date de demande : 04/05/2017
N° de BOPI : 2017-22
Date du BOPI : 02/06/2017

Bénéficiare 1 : OZ COSMETIQUES SA

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 699044
Date de demande : 04/05/2017
N° de BOPI : 2017-22
Date du BOPI : 02/06/2017

Bénéficiare 1 : OZ Cosmetiques SA

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-07
Date du BOPI : 19/02/2016

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-28
Date du BOPI : 15/07/2016

25/01/2016 : OZ CARE MAKE UP
N° national/d'enregistrement : 4243286
Date de dépôt : 25/01/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 25/01/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 03
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits cosmétiques ; produits cosmétiques pour l'hygiène et les soins de la peau et des cheveux ; produits pour l'hygiène personnelle et les soins de beauté, en particulier savons, y compris savons désodorisants, déodorants et lotions pour le corps, shampoings, crèmes à raser, après-rasage, produits pour le bain et la douche, y compris sels de bain, lait de bain, nettoyants pour la peau et produits de soin pour la peau, crèmes hydratantes, huiles solaires, crèmes solaires, protections solaires non médicinales ; préparations pour les soins de la peau et des cheveux ; cosmétiques, à savoir poudres de riz, crèmes pour la peau, fond de teint, crèmes de protection, maquillage, rouge à lèvres, fards à paupières, crayons à sourcils, couleur à sourcils, mascaras, rouge à lèvres et pommades pour les lèvres ; huiles essentielles ; parfums et articles de parfumerie ; produits de toilette à usage non médical ; eau de soin pour le visage, crèmes de soin pour la peau, lotions de soin pour la peau, lait de soin pour la peau ; démaquillants ; shampooings pour le corps, mousse pour le corps ; produits de maquillage ; produits cosmétiques pour l'esthétique corporelle ;
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques pour l'hygiène et les soins de la peau et des cheveux ; produits pour l'hygiène corporelle ; cosmétiques médicinaux ; cosmétiques à effet thérapeutique.

Déposant 1 : PARIS CONSEIL, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 392019584
Adresse :
24 Rue du Progrès
03600 COMMENTRY
FR

Mandataire 1 : CABINET DELHAYE, M. Guy DELHAYE
Adresse :
2 Rue Gustave de Clausade, BP 30
81800 RABASTENS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 699042
Date de demande : 04/05/2017
N° de BOPI : 2017-22
Date du BOPI : 02/06/2017

Bénéficiare 1 : Madame Laurence PARIS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 699043
Date de demande : 04/05/2017
N° de BOPI : 2017-22
Date du BOPI : 02/06/2017

Bénéficiare 1 : OZ COSMETIQUES SA

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 699044
Date de demande : 04/05/2017
N° de BOPI : 2017-22
Date du BOPI : 02/06/2017

Bénéficiare 1 : OZ Cosmetiques SA

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-07
Date du BOPI : 19/02/2016

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-28
Date du BOPI : 15/07/2016

25/01/2016 : OZ THE MAKE UP
N° national/d'enregistrement : 4243233
Date de dépôt : 25/01/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 25/01/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 03
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits cosmétiques ; produits cosmétiques pour l'hygiène et les soins de la peau et des cheveux ; produits pour l'hygiène personnelle et les soins de beauté, en particulier savons, y compris savons désodorisants, déodorants et lotions pour le corps, shampoings, crèmes à raser, après-rasage, produits pour le bain et la douche, y compris sels de bain, lait de bain, nettoyants pour la peau et produits de soin pour la peau, crèmes hydratantes, huiles solaires, crèmes solaires, protections solaires non médicinales ; préparations pour les soins de la peau et des cheveux ; cosmétiques, à savoir poudres de riz, crèmes pour la peau, fond de teint, crèmes de protection, maquillage, rouge à lèvres, fards à paupières, crayons à sourcils, couleur à sourcils, mascaras, rouge à lèvres et pommades pour les lèvres ; huiles essentielles ; parfums et articles de parfumerie ; produits de toilette à usage non médical ; eau de soin pour le visage, crèmes de soin pour la peau, lotions de soin pour la peau, lait de soin pour la peau ; démaquillants ; shampooings pour le corps, mousse pour le corps ; produits de maquillage ; produits cosmétiques pour l'esthétique corporelle ;
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques pour l'hygiène et les soins de la peau et des cheveux ; produits pour l'hygiène corporelle ; cosmétiques médicinaux ; cosmétiques à effet thérapeutique.

Déposant 1 : PARIS CONSEIL, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 392019584
Adresse :
24 Rue du Progrès
03600 COMMENTRY
FR

Mandataire 1 : CABINET DELHAYE, M. Guy DELHAYE
Adresse :
2 Rue Gustave de Clausade, BP 30
81800 RABASTENS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-07
Date du BOPI : 19/02/2016

25/01/2016 : OZ CARE MAKE UP
N° national/d'enregistrement : 4243286
Date de dépôt : 25/01/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 25/01/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 03
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits cosmétiques ; produits cosmétiques pour l'hygiène et les soins de la peau et des cheveux ; produits pour l'hygiène personnelle et les soins de beauté, en particulier savons, y compris savons désodorisants, déodorants et lotions pour le corps, shampoings, crèmes à raser, après-rasage, produits pour le bain et la douche, y compris sels de bain, lait de bain, nettoyants pour la peau et produits de soin pour la peau, crèmes hydratantes, huiles solaires, crèmes solaires, protections solaires non médicinales ; préparations pour les soins de la peau et des cheveux ; cosmétiques, à savoir poudres de riz, crèmes pour la peau, fond de teint, crèmes de protection, maquillage, rouge à lèvres, fards à paupières, crayons à sourcils, couleur à sourcils, mascaras, rouge à lèvres et pommades pour les lèvres ; huiles essentielles ; parfums et articles de parfumerie ; produits de toilette à usage non médical ; eau de soin pour le visage, crèmes de soin pour la peau, lotions de soin pour la peau, lait de soin pour la peau ; démaquillants ; shampooings pour le corps, mousse pour le corps ; produits de maquillage ; produits cosmétiques pour l'esthétique corporelle ;
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques pour l'hygiène et les soins de la peau et des cheveux ; produits pour l'hygiène corporelle ; cosmétiques médicinaux ; cosmétiques à effet thérapeutique.

Déposant 1 : PARIS CONSEIL, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 392019584
Adresse :
24 Rue du Progrès
03600 COMMENTRY
FR

Mandataire 1 : CABINET DELHAYE, M. Guy DELHAYE
Adresse :
2 Rue Gustave de Clausade, BP 30
81800 RABASTENS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-07
Date du BOPI : 19/02/2016

25/01/2016 : OZ THE MAKE UP
N° national/d'enregistrement : 4243233
Date de dépôt : 25/01/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 25/01/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 03
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits cosmétiques ; produits cosmétiques pour l'hygiène et les soins de la peau et des cheveux ; produits pour l'hygiène personnelle et les soins de beauté, en particulier savons, y compris savons désodorisants, déodorants et lotions pour le corps, shampoings, crèmes à raser, après-rasage, produits pour le bain et la douche, y compris sels de bain, lait de bain, nettoyants pour la peau et produits de soin pour la peau, crèmes hydratantes, huiles solaires, crèmes solaires, protections solaires non médicinales ; préparations pour les soins de la peau et des cheveux ; cosmétiques, à savoir poudres de riz, crèmes pour la peau, fond de teint, crèmes de protection, maquillage, rouge à lèvres, fards à paupières, crayons à sourcils, couleur à sourcils, mascaras, rouge à lèvres et pommades pour les lèvres ; huiles essentielles ; parfums et articles de parfumerie ; produits de toilette à usage non médical ; eau de soin pour le visage, crèmes de soin pour la peau, lotions de soin pour la peau, lait de soin pour la peau ; démaquillants ; shampooings pour le corps, mousse pour le corps ; produits de maquillage ; produits cosmétiques pour l'esthétique corporelle ;
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques pour l'hygiène et les soins de la peau et des cheveux ; produits pour l'hygiène corporelle ; cosmétiques médicinaux ; cosmétiques à effet thérapeutique.

Déposant 1 : PARIS CONSEIL, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 392019584
Adresse :
24 Rue du Progrès
03600 COMMENTRY
FR

Mandataire 1 : CABINET DELHAYE, M. Guy DELHAYE
Adresse :
2 Rue Gustave de Clausade, BP 30
81800 RABASTENS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-07
Date du BOPI : 19/02/2016

25/01/2016 : OZ CARE MAKE UP
N° national/d'enregistrement : 4243286
Date de dépôt : 25/01/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 25/01/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 03
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits cosmétiques ; produits cosmétiques pour l'hygiène et les soins de la peau et des cheveux ; produits pour l'hygiène personnelle et les soins de beauté, en particulier savons, y compris savons désodorisants, déodorants et lotions pour le corps, shampoings, crèmes à raser, après-rasage, produits pour le bain et la douche, y compris sels de bain, lait de bain, nettoyants pour la peau et produits de soin pour la peau, crèmes hydratantes, huiles solaires, crèmes solaires, protections solaires non médicinales ; préparations pour les soins de la peau et des cheveux ; cosmétiques, à savoir poudres de riz, crèmes pour la peau, fond de teint, crèmes de protection, maquillage, rouge à lèvres, fards à paupières, crayons à sourcils, couleur à sourcils, mascaras, rouge à lèvres et pommades pour les lèvres ; huiles essentielles ; parfums et articles de parfumerie ; produits de toilette à usage non médical ; eau de soin pour le visage, crèmes de soin pour la peau, lotions de soin pour la peau, lait de soin pour la peau ; démaquillants ; shampooings pour le corps, mousse pour le corps ; produits de maquillage ; produits cosmétiques pour l'esthétique corporelle ;
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques pour l'hygiène et les soins de la peau et des cheveux ; produits pour l'hygiène corporelle ; cosmétiques médicinaux ; cosmétiques à effet thérapeutique.

Déposant 1 : PARIS CONSEIL, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 392019584
Adresse :
24 Rue du Progrès
03600 COMMENTRY
FR

Mandataire 1 : CABINET DELHAYE, M. Guy DELHAYE
Adresse :
2 Rue Gustave de Clausade, BP 30
81800 RABASTENS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-07
Date du BOPI : 19/02/2016

Publications au Bodacc :
20/04/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°175
NOJO : 0303MYG56083000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTLUÇON (03)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/05/2019
Numéro d'identification : RCS Montluçon 392 019 584
Dénomination : PARIS CONSEIL SARL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
04/12/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°97
NOJO : 030352018000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTLUÇON (03)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2018
Numéro d'identification : RCS Montluçon 392 019 584
Dénomination : PARIS CONSEIL SARL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
02/12/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°98
NOJO : 030348626000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTLUÇON (03)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2017
Numéro d'identification : RCS Montluçon 392 019 584
Dénomination : PARIS CONSEIL SARL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
09/12/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°282
NOJO : 030345852000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTLUÇON (03)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2016
Numéro d'identification : RCS Montluçon 392 019 584
Dénomination : PARIS CONSEIL SARL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
10/03/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°294
NOJO : 030343519000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTLUÇON (03)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2014
Numéro d'identification : RCS Montluçon 392 019 584
Dénomination : PARIS CONSEIL SARL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
10/03/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°295
NOJO : 030343520000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTLUÇON (03)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2015
Numéro d'identification : RCS Montluçon 392 019 584
Dénomination : PARIS CONSEIL SARL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
07/10/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°391
NOJO : 030336573000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTLUÇON (03)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2013
Numéro d'identification : RCS Montluçon 392 019 584
Dénomination : PARIS CONSEIL SARL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
21/10/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°150
NOJO : 030334014000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTLUÇON (03)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2012
Numéro d'identification : RCS Montluçon 392 019 584
Dénomination : PARIS CONSEIL SARL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
29/05/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°271
NOJO : BXC12130003045H
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTLUÇON (03)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2010
Numéro d'identification : RCS Montluçon 392 019 584
Dénomination : PARIS CONSEIL SARL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
29/05/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°272
NOJO : BXC12130003046J
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTLUÇON (03)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2011
Numéro d'identification : RCS Montluçon 392 019 584
Dénomination : PARIS CONSEIL SARL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
21/02/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°199
NOJO : BXC11040006585Q
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTLUÇON (03)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2009
Numéro d'identification : RCS Montluçon 392 019 584
Dénomination : PARIS CONSEIL SARL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
09/07/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°469
NOJO : BXC08181003667M
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTLUÇON (03)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2008
Numéro d'identification : RCS Montluçon 392 019 584
Dénomination : PARIS CONSEIL SARL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
24 rue du Progrès
03600 Commentry
14/10/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°365
NOJO : BXC08273005134A
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTLUÇON (03)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2007
Numéro d'identification : RCS Montluçon 392 019 584
Dénomination : PARIS CONSEIL SARL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
24 rue du Progrès
03600 Commentry
Historique de l'unité légale :
25/05/2020 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles (NAFRev2 : 72.19Z)
25/12/1993 : activité principale
Activité principale : Recherche-développement en sciences physiques et naturelles (NAF1993 : 73.1Z)
Représentants légaux :
05/11/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Montluçon (0303)
Numéro de gestion : 1993B00093
Type : Personne Physique

Nom : PARIS Laurence, Marie
Né le 24/02/1958 à Cognac
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
24 rue du Progrès
03600 Commentry
FRANCE
05/11/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Montluçon (0303)
Numéro de gestion : 1993B00093
Type : Personne Physique

Nom : PARIS Laurence, Marie
Né le 24/02/1958 à Cognac
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
24 rue du Progrès
03600 Commentry
FRANCE
17/02/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Montluçon (0303)
Numéro de gestion : 1993B00093
Type : Personne Physique

Nom : PARIS Laurence Marie
Né le 24/02/1958 à COGNAC
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
3 PL. DES THERMES
03310 NERIS LES BAINS
FRANCE
Dépôts des actes :
30/03/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Montluçon (0303)
Numéro de gestion : 1993B00093
Dépôt : N°2294 déposé le 14/05/2018
Etat : Déposé
30/04/2001 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Montluçon (0303)
Numéro de gestion : 1993B00093
Dépôt : N°637 déposé le 27/11/2001
Etat : Déposé
Décision : Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
30/04/2001 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Montluçon (0303)
Numéro de gestion : 1993B00093
Dépôt : N°637 déposé le 27/11/2001
Etat : Déposé
Décision : Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
09/02/2001 : Ordonnance du président
Greffe : Montluçon (0303)
Numéro de gestion : 1993B00093
Dépôt : N°1 déposé le 09/02/2001
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
09/02/2001 : Ordonnance du président
Greffe : Montluçon (0303)
Numéro de gestion : 1993B00093
Dépôt : N°1 déposé le 09/02/2001
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
25/02/1994 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Montluçon (0303)
Numéro de gestion : 1993B00093
Dépôt : N°282 déposé le 28/05/1994
Etat : Déposé
Décision : EXTENSION D'OBJET SOCIAL ET ADJONCTION D'ACTIVITE
25/02/1994 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Montluçon (0303)
Numéro de gestion : 1993B00093
Dépôt : N°282 déposé le 28/05/1994
Etat : Déposé
Décision : EXTENSION D'OBJET SOCIAL ET ADJONCTION D'ACTIVITE
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Montluçon (0303)
Numéro de gestion : 1993B00093
Dépôt : N°403 déposé le 19/08/1993
Etat : Déposé
Décision : Formation de la société
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Montluçon (0303)
Numéro de gestion : 1993B00093
Dépôt : N°403 déposé le 19/08/1993
Etat : Déposé
Décision : Formation de la société
N.C             : Rapport du commissaire aux apports
Greffe : Montluçon (0303)
Numéro de gestion : 1993B00093
Dépôt : N°403 déposé le 19/08/1993
Etat : Déposé
Décision : Formation de la société
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Montluçon (0303)
Numéro de gestion : 1993B00093
Dépôt : N°282 déposé le 28/05/1994
Etat : Déposé
Décision : EXTENSION D'OBJET SOCIAL ET ADJONCTION D'ACTIVITE
N.C             : Divers
Greffe : Montluçon (0303)
Numéro de gestion : 1993B00093
Dépôt : N°637 déposé le 27/11/2001
Etat : Déposé
Décision : RAPPORT DU GERANT
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Montluçon (0303)
Numéro de gestion : 1993B00093
Dépôt : N°403 déposé le 19/08/1993
Etat : Déposé
Décision : Formation de la société
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Montluçon (0303)
Numéro de gestion : 1993B00093
Dépôt : N°403 déposé le 19/08/1993
Etat : Déposé
Décision : Formation de la société
N.C             : Rapport du commissaire aux apports
Greffe : Montluçon (0303)
Numéro de gestion : 1993B00093
Dépôt : N°403 déposé le 19/08/1993
Etat : Déposé
Décision : Formation de la société
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Montluçon (0303)
Numéro de gestion : 1993B00093
Dépôt : N°282 déposé le 28/05/1994
Etat : Déposé
Décision : EXTENSION D'OBJET SOCIAL ET ADJONCTION D'ACTIVITE
N.C             : Divers
Greffe : Montluçon (0303)
Numéro de gestion : 1993B00093
Dépôt : N°637 déposé le 27/11/2001
Etat : Déposé
Décision : RAPPORT DU GERANT
Etablissements :
05/11/2018 : Etablissement ouvert

Greffe : Montluçon (0303)
Numéro de gestion : 1993B00093
Type : Siège

Adresse :
24 rue du Progrès
03600 Commentry
FRANCE
05/11/2018 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Montluçon (0303)
Numéro de gestion : 1993B00093
Type : Etablissement principal

Adresse :
24 rue du Progrès
03600 Commentry
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/1993
Activité : Recherche et développement pharmaceutiques au sein d'un laboratoire mise au point de nouveaux médicaments et toilettage d'anciens , réalisation de dossiers pharmaceutiques, analyse à façon de produits. Stockage De produits finis fabrication de lots cliniques et lots Placebots conditionnement et étiquetage de lots cliniques en vue d'études cliniques
Origine du fonds : Divers
ppport de divers éléments corporels et incorporels constituant une branche d'activité de recherche et développement au montant évalué A - récédent propriétaire exploitan - ARIS LAURENC
Type d’exploitation : Exploitation directe
17/02/2017 : Etablissement ouvert

Greffe : Montluçon (0303)
Numéro de gestion : 1993B00093
Type : Siège

Adresse :
24 RUE DU PROGRES
COMMENTRY
03600 COMMENTRY
FRANCE
17/02/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Montluçon (0303)
Numéro de gestion : 1993B00093
Type : Etablissement principal

Adresse :
24 RUE DU PROGRES
03600 COMMENTRY
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/1993
Activité : RECHERCHE ET DEVELOPPEMENT PHARMACEUTIQUES AU SEIN D'UN LABORATOIRE MISE AU POINT DE NOUVEAUX MEDICAMENTS ET TOILETTAGE D'ANCIENS , REALISATION DE DOSSIERS PHARMACEUTIQUES, ANALYSE A FACON DE PRODUITS. STOCKAGE DE PRODUITS FINIS FABRICATION DE LOTS CLINIQUES ET LOTS PLACEBOTS CONDITIONNEMENT ET ETIQUETAGE DE LOTS CLINIQUES EN VUE D'ETUDES CLINIQUES
Origine du fonds : Divers
PPPORT DE DIVERS ELEMENTS CORPORELS ET INCORPORELS CONSTITUANT UNE BRANCHE D'ACTIVITE DE RECHERCHE ET DEVELOPPEMENT AU MONTANT EVALUE A - récédent propriétaire exploitan - ARIS LAURENC
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
05/11/2018 : Ajout
Greffe : Montluçon (0303)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Numéro unique d’observation : 1457
Date d’ajout de l’observation : 27/11/2001
Texte de l'observation : - Continuation de la société malgré la perte de la moitie du capital social Date d'effet : 30/04/2001
05/11/2018 : Ajout
Greffe : Montluçon (0303)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : La conversion du montant du capital des francs en euros a été effectuée d'office par le greffe en application du décret N° 2001-474 du 30 mai 2001 : Ancien montant : 350 000.00 FRF nouveau montant : 53 357.16 Eur
17/02/2017 : Ajout
Greffe : Montluçon (0303)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Numéro unique d’observation : 1457
Date d’ajout de l’observation : 27/11/2001
Texte de l'observation : - CONTINUATION DE LA SOCIETE MALGRE LA PERTE DE LA MOITIE DU CAPITAL SOCIAL Date d'effet : 30/04/2001
17/02/2017 : Ajout
Greffe : Montluçon (0303)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : LA CONVERSION DU MONTANT DU CAPITAL DES FRANCS EN EUROS A ETE EFFECTUEE D'OFFICE PAR LE GREFFE EN APPLICATION DU DECRET No 2001-474 DU 30 MAI 2001 : ANCIEN MONTANT : 350 000.00 FRF NOUVEAU MONTANT : 53 357.16 EUR
Personnes morales :
05/11/2018 : PARIS CONSEIL SARL
Greffe : Montluçon (0303)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 19/08/1993

Type de capital : Fixe
Capital : 53357.16
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Juin
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
17/02/2017 : PARIS CONSEIL SARL
Greffe : Montluçon (0303)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 19/08/1993

Type de capital : Fixe
Capital : 53357.16
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Juin
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
30/06/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Montluçon (0303)
Numéro de gestion : 1993B00093
Dépôt : N°1325 déposé le 05/11/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Montluçon (0303)
Numéro de gestion : 1993B00093
Dépôt : N°1467 déposé le 21/11/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Montluçon (0303)
Numéro de gestion : 1993B00093
Dépôt : N°164 déposé le 17/02/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Montluçon (0303)
Numéro de gestion : 1993B00093
Dépôt : N°164 déposé le 17/02/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Montluçon (0303)
Numéro de gestion : 1993B00093
Dépôt : N°163 déposé le 17/02/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Montluçon (0303)
Numéro de gestion : 1993B00093
Dépôt : N°163 déposé le 17/02/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Montluçon (0303)
Numéro de gestion : 1993B00093
Dépôt : N°997 déposé le 29/09/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Montluçon (0303)
Numéro de gestion : 1993B00093
Dépôt : N°997 déposé le 29/09/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Montluçon (0303)
Numéro de gestion : 1993B00093
Dépôt : N°1006 déposé le 24/09/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Montluçon (0303)
Numéro de gestion : 1993B00093
Dépôt : N°1006 déposé le 24/09/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Montluçon (0303)
Numéro de gestion : 1993B00093
Dépôt : N°411 déposé le 26/04/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Montluçon (0303)
Numéro de gestion : 1993B00093
Dépôt : N°411 déposé le 26/04/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Montluçon (0303)
Numéro de gestion : 1993B00093
Dépôt : N°410 déposé le 26/04/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Montluçon (0303)
Numéro de gestion : 1993B00093
Dépôt : N°410 déposé le 26/04/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Montluçon (0303)
Numéro de gestion : 1993B00093
Dépôt : N°33 déposé le 10/01/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Montluçon (0303)
Numéro de gestion : 1993B00093
Dépôt : N°33 déposé le 10/01/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Montluçon (0303)
Numéro de gestion : 1993B00093
Dépôt : N°375 déposé le 03/06/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Montluçon (0303)
Numéro de gestion : 1993B00093
Dépôt : N°375 déposé le 03/06/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Montluçon (0303)
Numéro de gestion : 1993B00093
Dépôt : N°855 déposé le 08/09/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Montluçon (0303)
Numéro de gestion : 1993B00093
Dépôt : N°855 déposé le 08/09/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Montluçon (0303)
Numéro de gestion : 1993B00093
Dépôt : N°158 déposé le 23/03/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Montluçon (0303)
Numéro de gestion : 1993B00093
Dépôt : N°158 déposé le 23/03/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Montluçon (0303)
Numéro de gestion : 1993B00093
Dépôt : N°144 déposé le 23/03/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Montluçon (0303)
Numéro de gestion : 1993B00093
Dépôt : N°144 déposé le 23/03/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Montluçon (0303)
Numéro de gestion : 1993B00093
Dépôt : N°335 déposé le 15/06/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Montluçon (0303)
Numéro de gestion : 1993B00093
Dépôt : N°335 déposé le 15/06/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Montluçon (0303)
Numéro de gestion : 1993B00093
Dépôt : N°15 déposé le 08/01/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Montluçon (0303)
Numéro de gestion : 1993B00093
Dépôt : N°15 déposé le 08/01/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Montluçon (0303)
Numéro de gestion : 1993B00093
Dépôt : N°49 déposé le 04/02/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Montluçon (0303)
Numéro de gestion : 1993B00093
Dépôt : N°49 déposé le 04/02/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Montluçon (0303)
Numéro de gestion : 1993B00093
Dépôt : N°613 déposé le 03/08/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Montluçon (0303)
Numéro de gestion : 1993B00093
Dépôt : N°613 déposé le 03/08/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Montluçon (0303)
Numéro de gestion : 1993B00093
Dépôt : N°154 déposé le 18/04/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Montluçon (0303)
Numéro de gestion : 1993B00093
Dépôt : N°154 déposé le 18/04/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Montluçon (0303)
Numéro de gestion : 1993B00093
Dépôt : N°99 déposé le 05/03/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Montluçon (0303)
Numéro de gestion : 1993B00093
Dépôt : N°99 déposé le 05/03/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Montluçon (0303)
Numéro de gestion : 1993B00093
Dépôt : N°155 déposé le 09/04/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Montluçon (0303)
Numéro de gestion : 1993B00093
Dépôt : N°155 déposé le 09/04/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Montluçon (0303)
Numéro de gestion : 1993B00093
Dépôt : N°40 déposé le 07/02/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Montluçon (0303)
Numéro de gestion : 1993B00093
Dépôt : N°40 déposé le 07/02/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Montluçon (0303)
Numéro de gestion : 1993B00093
Dépôt : N°128 déposé le 27/03/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Montluçon (0303)
Numéro de gestion : 1993B00093
Dépôt : N°128 déposé le 27/03/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Montluçon (0303)
Numéro de gestion : 1993B00093
Dépôt : N°127 déposé le 19/04/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Montluçon (0303)
Numéro de gestion : 1993B00093
Dépôt : N°127 déposé le 19/04/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
30/06/2019 : Compte annuel simplifié
Greffe : MONTLUCON (0303)
Numéro de dépôt : 506 du 08/04/2021
Numéro de gestion : 1993B00093
Code activité : 7219Z : Recherche-développement scientifique (NAFRev2 : 72)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif et passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
010Immobilisations incorporelles - Fonds commercial25 15425 15425 154
014Immobilisations incorporelles – Autres1 2621 262
028Immobilisations corporelles75 49153 21122 28023 211
040Immobilisations financières999999
044Total Actif Immobilisé102 00654 47347 53348 463
050Matières premières approvisionnements, en cours de production18 80818 80816 883
064Avances et acomptes versés sur commandes8998993 445
068Créances – Clients et comptes rattachés41 7688 47533 29317 283
072Créances – Autres86 72886 72861 171
084Disponibilités2 8552 8559 381
092Charges constatées d’avance948948
096Total Actif circulant + Charges constatées d’avance152 0058 475143 530108 164
110Total général Actif254 01162 948191 063156 627
120Capital social ou individuel53 35753 357
126Réserve légale5 3363 671
132Autres réserves66 77866 778
134Report à nouveau-27 305-41 856
136Résultat de l’exercice27 52016 215
142Total des capitaux propres - Total I125 68598 166
156Emprunts et dettes assimilées19 57816 610
166Fournisseurs et comptes rattachés5 0259 724
172Autres dettes16 7758 128
174Produits constatés d’avance24 00024 000
176Total des dettes65 37858 462
180Total général Passif191 063156 627
182Coût de revient des immobilisations acquises ou créées au cours de l’exercice2 600
199Dont comptes courant d’associés débiteurs48 719
Page 02 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
217Production vendue de services - Export148 275
210Ventes de marchandises – France9752 575
218Production vendue de services - France171 922149 676
226Subventions d’exploitation reçues1 700
230Autres produits3614
232Total des produits d’exploitation hors T.V.A. 172 933153 965
234Achats de marchandises (y compris droits de douane)640672
238Achats de matières premières et autres approvisionnements (y compris droits de 4 2233 360
240Variation de stock (matières premières et approvisionnement) -1 92575
242Autres charges externes* 65 75368 086
243(dont taxe professionnelle) 948
244Impôts, taxes et versements assimilés2 6702 492
250Rémunérations du personnel 61 63758 974
252Charges sociales 28465
254Dotations aux amortissements 3 5311 769
262Autres charges 696
264Total des charges d’exploitation 137 252135 894
270Résultat d’exploitation 35 68118 071
280Produits financiers 11
290Produits exceptionnels 1 117
294Charges financières 3 1202 427
300Charges exceptionnelles 1 6181 154
306Impôts sur les bénéfices 3 425-607
310Bénéfice ou perte 27 52016 215
374Montant de la T.V.A. collectée 4 403
378Montant de la T.V.A. déductible sur biens et services 10 340
30/06/2018 : Compte annuel complet
Greffe : MONTLUCON (0303)
Numéro de dépôt : 1556 du 18/11/2019
Numéro de gestion : 1993B00093
Code activité : 7219Z : Recherche-développement scientifique (NAFRev2 : 72)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
30/06/2017 : Compte annuel simplifié
Greffe : MONTLUCON (0303)
Numéro de dépôt : 1325 du 05/11/2018
Numéro de gestion : 1993B00093
Code activité : 7219Z : Recherche-développement scientifique (NAFRev2 : 72)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le N.C            , durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif et passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
010Immobilisations incorporelles - Fonds commercial25 15425 15425 154
014Immobilisations incorporelles – Autres1 2621 262
028Immobilisations corporelles75 49153 21122 28023 211
040Immobilisations financières999999
044Total Actif Immobilisé102 00654 47347 53348 463
050Matières premières approvisionnements, en cours de production18 80818 80816 883
064Avances et acomptes versés sur commandes8998993 445
068Créances – Clients et comptes rattachés41 7688 47533 29317 283
072Créances – Autres86 72886 72861 171
084Disponibilités2 8552 8559 381
092Charges constatées d’avance948948
096Total Actif circulant + Charges constatées d’avance152 0058 475143 530108 164
110Total général Actif254 01162 948191 063156 627
120Capital social ou individuel53 35753 357
126Réserve légale5 3363 671
132Autres réserves66 77866 778
134Report à nouveau-27 305-41 856
136Résultat de l’exercice27 52016 215
142Total des capitaux propres - Total I125 68598 166
156Emprunts et dettes assimilées19 57816 610
166Fournisseurs et comptes rattachés5 0259 724
172Autres dettes16 7758 128
174Produits constatés d’avance24 00024 000
176Total des dettes65 37858 462
180Total général Passif191 063156 627
182Coût de revient des immobilisations acquises ou créées au cours de l’exercice2 600
199Dont comptes courant d’associés débiteurs48 719
Page 02 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
217Production vendue de services - Export148 275
210Ventes de marchandises – France9752 575
218Production vendue de services - France171 922149 676
226Subventions d’exploitation reçues1 700
230Autres produits3614
232Total des produits d’exploitation hors T.V.A. 172 933153 965
234Achats de marchandises (y compris droits de douane)640672
238Achats de matières premières et autres approvisionnements (y compris droits de 4 2233 360
240Variation de stock (matières premières et approvisionnement) -1 92575
242Autres charges externes* 65 75368 086
243(dont taxe professionnelle) 948
244Impôts, taxes et versements assimilés2 6702 492
250Rémunérations du personnel 61 63758 974
252Charges sociales 28465
254Dotations aux amortissements 3 5311 769
262Autres charges 696
264Total des charges d’exploitation 137 252135 894
270Résultat d’exploitation 35 68118 071
280Produits financiers 11
290Produits exceptionnels 1 117
294Charges financières 3 1202 427
300Charges exceptionnelles 1 6181 154
306Impôts sur les bénéfices 3 425-607
310Bénéfice ou perte 27 52016 215
374Montant de la T.V.A. collectée 4 403
378Montant de la T.V.A. déductible sur biens et services 10 340
30/06/2016 : Compte annuel simplifié
Greffe : MONTLUCON (0303)
Numéro de dépôt : 1467 du 21/11/2017
Numéro de gestion : 1993B00093
Code activité : 7219Z : Recherche-développement scientifique (NAFRev2 : 72)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif et passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
010Immobilisations incorporelles - Fonds commercial25 15425 15425 154
014Immobilisations incorporelles – Autres1 2621 262
028Immobilisations corporelles75 49153 21122 28023 211
040Immobilisations financières999999
044Total Actif Immobilisé102 00654 47347 53348 463
050Matières premières approvisionnements, en cours de production18 80818 80816 883
064Avances et acomptes versés sur commandes8998993 445
068Créances – Clients et comptes rattachés41 7688 47533 29317 283
072Créances – Autres86 72886 72861 171
084Disponibilités2 8552 8559 381
092Charges constatées d’avance948948
096Total Actif circulant + Charges constatées d’avance152 0058 475143 530108 164
110Total général Actif254 01162 948191 063156 627
120Capital social ou individuel53 35753 357
126Réserve légale5 3363 671
132Autres réserves66 77866 778
134Report à nouveau-27 305-41 856
136Résultat de l’exercice27 52016 215
142Total des capitaux propres - Total I125 68598 166
156Emprunts et dettes assimilées19 57816 610
166Fournisseurs et comptes rattachés5 0259 724
172Autres dettes16 7758 128
174Produits constatés d’avance24 00024 000
176Total des dettes65 37858 462
180Total général Passif191 063156 627
182Coût de revient des immobilisations acquises ou créées au cours de l’exercice2 600
199Dont comptes courant d’associés débiteurs48 719
Page 02 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
217Production vendue de services - Export148 275
210Ventes de marchandises – France9752 575
218Production vendue de services - France171 922149 676
226Subventions d’exploitation reçues1 700
230Autres produits3614
232Total des produits d’exploitation hors T.V.A. 172 933153 965
234Achats de marchandises (y compris droits de douane)640672
238Achats de matières premières et autres approvisionnements (y compris droits de 4 2233 360
240Variation de stock (matières premières et approvisionnement) -1 92575
242Autres charges externes* 65 75368 086
243(dont taxe professionnelle) 948
244Impôts, taxes et versements assimilés2 6702 492
250Rémunérations du personnel 61 63758 974
252Charges sociales 28465
254Dotations aux amortissements 3 5311 769
262Autres charges 696
264Total des charges d’exploitation 137 252135 894
270Résultat d’exploitation 35 68118 071
280Produits financiers 11
290Produits exceptionnels 1 117
294Charges financières 3 1202 427
300Charges exceptionnelles 1 6181 154
306Impôts sur les bénéfices 3 425-607
310Bénéfice ou perte 27 52016 215
374Montant de la T.V.A. collectée 4 403
378Montant de la T.V.A. déductible sur biens et services 10 340
30/06/2015 : Compte annuel simplifié
Greffe : MONTLUCON (0303)
Numéro de dépôt : 164 du 17/02/2017
Numéro de gestion : 1993B00093
Code activité : 7219Z : Recherche-développement scientifique (NAFRev2 : 72)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2015, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2014
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif et passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
010Immobilisations incorporelles - Fonds commercial25 15425 15425 154
014Immobilisations incorporelles – Autres1 2621 262
028Immobilisations corporelles75 49153 21122 28023 211
040Immobilisations financières999999
044Total Actif Immobilisé102 00654 47347 53348 463
050Matières premières approvisionnements, en cours de production18 80818 80816 883
064Avances et acomptes versés sur commandes8998993 445
068Créances – Clients et comptes rattachés41 7688 47533 29317 283
072Créances – Autres86 72886 72861 171
084Disponibilités2 8552 8559 381
092Charges constatées d’avance948948
096Total Actif circulant + Charges constatées d’avance152 0058 475143 530108 164
110Total général Actif254 01162 948191 063156 627
120Capital social ou individuel53 35753 357
126Réserve légale5 3363 671
132Autres réserves66 77866 778
134Report à nouveau-27 305-41 856
136Résultat de l’exercice27 52016 215
142Total des capitaux propres - Total I125 68598 166
156Emprunts et dettes assimilées19 57816 610
166Fournisseurs et comptes rattachés5 0259 724
172Autres dettes16 7758 128
174Produits constatés d’avance24 00024 000
176Total des dettes65 37858 462
180Total général Passif191 063156 627
182Coût de revient des immobilisations acquises ou créées au cours de l’exercice2 600
199Dont comptes courant d’associés débiteurs48 719
Page 02 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
217Production vendue de services - Export148 275
210Ventes de marchandises – France9752 575
218Production vendue de services - France171 922149 676
226Subventions d’exploitation reçues1 700
230Autres produits3614
232Total des produits d’exploitation hors T.V.A. 172 933153 965
234Achats de marchandises (y compris droits de douane)640672
238Achats de matières premières et autres approvisionnements (y compris droits de 4 2233 360
240Variation de stock (matières premières et approvisionnement) -1 92575
242Autres charges externes* 65 75368 086
243(dont taxe professionnelle) 948
244Impôts, taxes et versements assimilés2 6702 492
250Rémunérations du personnel 61 63758 974
252Charges sociales 28465
254Dotations aux amortissements 3 5311 769
262Autres charges 696
264Total des charges d’exploitation 137 252135 894
270Résultat d’exploitation 35 68118 071
280Produits financiers 11
290Produits exceptionnels 1 117
294Charges financières 3 1202 427
300Charges exceptionnelles 1 6181 154
306Impôts sur les bénéfices 3 425-607
310Bénéfice ou perte 27 52016 215
374Montant de la T.V.A. collectée 4 403
378Montant de la T.V.A. déductible sur biens et services 10 340
30/06/2014 : Compte annuel simplifié
Greffe : MONTLUCON (0303)
Numéro de dépôt : 163 du 17/02/2017
Numéro de gestion : 1993B00093
Code activité : 7219Z : Recherche-développement scientifique (NAFRev2 : 72)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2014, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2013, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif et passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
010Immobilisations incorporelles - Fonds commercial25 15425 15425 154
014Immobilisations incorporelles – Autres1 2621 262
028Immobilisations corporelles75 49153 21122 28023 211
040Immobilisations financières999999
044Total Actif Immobilisé102 00654 47347 53348 463
050Matières premières approvisionnements, en cours de production18 80818 80816 883
064Avances et acomptes versés sur commandes8998993 445
068Créances – Clients et comptes rattachés41 7688 47533 29317 283
072Créances – Autres86 72886 72861 171
084Disponibilités2 8552 8559 381
092Charges constatées d’avance948948
096Total Actif circulant + Charges constatées d’avance152 0058 475143 530108 164
110Total général Actif254 01162 948191 063156 627
120Capital social ou individuel53 35753 357
126Réserve légale5 3363 671
132Autres réserves66 77866 778
134Report à nouveau-27 305-41 856
136Résultat de l’exercice27 52016 215
142Total des capitaux propres - Total I125 68598 166
156Emprunts et dettes assimilées19 57816 610
166Fournisseurs et comptes rattachés5 0259 724
172Autres dettes16 7758 128
174Produits constatés d’avance24 00024 000
176Total des dettes65 37858 462
180Total général Passif191 063156 627
182Coût de revient des immobilisations acquises ou créées au cours de l’exercice2 600
199Dont comptes courant d’associés débiteurs48 719
Page 02 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
217Production vendue de services - Export148 275
210Ventes de marchandises – France9752 575
218Production vendue de services - France171 922149 676
226Subventions d’exploitation reçues1 700
230Autres produits3614
232Total des produits d’exploitation hors T.V.A. 172 933153 965
234Achats de marchandises (y compris droits de douane)640672
238Achats de matières premières et autres approvisionnements (y compris droits de 4 2233 360
240Variation de stock (matières premières et approvisionnement) -1 92575
242Autres charges externes* 65 75368 086
243(dont taxe professionnelle) 948
244Impôts, taxes et versements assimilés2 6702 492
250Rémunérations du personnel 61 63758 974
252Charges sociales 28465
254Dotations aux amortissements 3 5311 769
262Autres charges 696
264Total des charges d’exploitation 137 252135 894
270Résultat d’exploitation 35 68118 071
280Produits financiers 11
290Produits exceptionnels 1 117
294Charges financières 3 1202 427
300Charges exceptionnelles 1 6181 154
306Impôts sur les bénéfices 3 425-607
310Bénéfice ou perte 27 52016 215
374Montant de la T.V.A. collectée 4 403
378Montant de la T.V.A. déductible sur biens et services 10 340
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