PARISOT - SAINT-LOUP-SUR-SEMOUSE

Informations de l'établissement :

Date de création : 17/02/1981

Siège de l'unité légale : oui

Siret : 32116462600012 / Siren : 321164626 / NIC : 00012

N° de TVA : FR 68 321164626

Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)

Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 29/08/2022

Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)

Section C : INDUSTRIE MANUFACTURIÈRE

Cette section comprend la transformation physique ou chimique de matériaux, substances ou composants en nouveaux produits. Les matériaux, substances ou composants transformés sont des matières premières produi- tes par l’agriculture, la sylviculture, la pêche ou les industries extractives, des matières premières secondaires is- sues de la récupération des déchets ainsi que des produits issus d’autres activités manufacturières. L’altération substantielle, la rénovation et la reconstruction de biens sont généralement considérées comme activités manufacturières.
Les unités manufacturières peuvent :
- transformer leurs propres matériaux
- sous-traiter une partie de la transformation de leurs propres matériaux
- sous-traiter la totalité de la transformation des matériaux, à condition qu’elles en soient
propriétaires
- effectuer les opérations de transformation sous-traitées évoquées ci-dessus.
Le produit résultant d’une opération de transformation peut être fini, c’est-à-dire qu’il est prêt à être utilisé ou consom- mé ou il peut être semi-fini, c’est-à-dire qu’il entre dans la composition d’une autre fabrication. Par exemple, le produit du raffinage de l’alumine est la matière de base utilisée dans la production primaire d’aluminium ; l’aluminium primaire est la matière de base pour la fabrication du fil d’aluminium et le fil d’aluminium est la matière de base utilisée pour la fabrication de produits manufacturés à partir de ce fil.
La fabrication de composants spécialisés et de pièces, accessoires et fixations de machines et équipements relève, en règle générale, de la même classe que la fabrication des machines et équipements auxquels les pièces et acces- soires sont destinés. La fabrication de composants et pièces non spécialisés de machines et équipements, tels que moteurs, pistons, générateurs, assemblages électriques, valves, engrenages, roulements, relève de la classe d’activi- té manufacturière appropriée, sans tenir compte des machines et équipements auxquels ces éléments pourraient être intégrés. Toutefois, la fabrication de composants spécialisés et d’accessoires par moulage ou extrusion de matières plastiques est comprise dans le groupe 22.2.
L’assemblage des composants de produits manufacturés est considéré comme une activité manufacturière. Celle-ci comprend l’assemblage des produits manufacturés à partir de composants fabriqués par l’unité qui l’exécute ou de composants achetés ou fournis.
La récupération des déchets, c’est-à-dire la transformation de déchets en matières premières secondaires est classée en section E «Production et distribution d’eau ; assainissement, gestion des déchets et dépollution» dans le groupe 38.3 car l’objectif premier de ces activités est le traitement des déchets. Toutefois, la fabrication de nouveaux produits finals, par opposition aux matières premières secondaires, relève de la section C «Industrie manufacturière», même si ces pro- cédés utilisent des déchets comme matière de base. À titre d’exemple, la production d’argent à partir de déchets de films est considérée comme une opération de transformation.
L’entretien et la réparation spécialisés de machines et équipements industriels, commerciaux et similaires sont, en géné- ral, classés en section C, dans la division 33. Toutefois, la réparation d’ordinateurs et de biens personnels et domesti- ques relève de la section S «Autres activités de service», en division 95, tandis que la réparation de véhicules automobiles relève de la section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles», en division 45. Exécutée en tant qu’activité spécialisée, l’installation de machines et d’équipements est classée en section C, en 33.20.
Remarque : Les limites entre le secteur manufacturier et les autres secteurs peuvent parfois être floues. De ma- nière générale, l’activité manufacturière consiste en la transformation de matériaux en nouveaux produits. Ce- pendant, la définition de ce qui constitue un nouveau produit peut être assez subjective. D’autre part, les activités partielles sous-traitées d’un processus de production industriel sont également considérées comme des activités manufacturières.
Pour clarifier, les activités suivantes sont considérées comme activités manufacturières dans la NAF :
- la transformation de poissons frais (écaillage des huîtres, découpe de filets de poisson) qui n’est
pas effectuée à bord des bateaux de pêche (cf. 10.20Z)
- la pasteurisation et la mise en bouteille du lait (cf. 10.51A)
- le travail du cuir (cf. 15.11Z)
- la conservation du bois (cf. 16.10)
- l’imprimerie et les activités connexes (cf. 18.1)
- le rechapage de pneus (cf. 22.11Z)
- la production de béton prêt à l’emploi (cf. 23.63Z)
- le traitement électrolytique, le placage et le traitement à chaud de métaux (cf. 25.61Z)
- la reconstruction ou le réusinage de machines (par exemple les moteurs d’automobile, cf. 29.10Z).
Inversement, il existe des activités qui, même si elles comportent des processus de transformation, sont classées dans une autre section de la NACE et ne sont donc pas considérées comme manufacturières. Par exemple :
- l’exploitation forestière, classée dans la section A «Agriculture, sylviculture et pêche»
- les activités visant à l’amélioration des produits agricoles pour les marchés primaires, classée dans
la section A
- les activités de préparation de produits alimentaires destinés à la consommation immédiate, sur
place ou à emporter, classées dans la section I «Hébergement et restauration», en division 56
- l’enrichissement de minerais et autres matières minérales, classé dans la section B «Industries
extractives»
- la construction de structures et les opérations de fabrication effectuées sur le site de construction,
classées dans la section F «Construction»
- les activités de fractionnement et de redistribution en lots plus petits, y compris le conditionnement,
le reconditionnement ou l’embouteillage de produits tels que les alcools ou les produits chimiques, le tri de résidus, lorsque ces activités sont associées à la vente du produit ; le mélange de peintures sur commande du client et la découpe de métaux sur commande du client ; toute activité réalisée pour compte propre ne résultant pas en un produit différent, classée dans la section G.

31 : Fabrication de meubles

Cette division comprend la fabrication de meubles de toute nature en tout matériau sauf pierre, béton ou céra- mique. Les procédés de fabrication de meubles sont les méthodes normales de formage des matériaux et d’as- semblage des éléments les composant, y compris la découpe, le moulage et le laminage. Le design de l’article, concernant à la fois ses caractéristiques esthétiques et fonctionnelles, constitue un aspect important du processus de production. Certains procédés de fabrication des meubles sont similaires aux procédés employés dans d’autres branches de l’activité manufacturière. Par exemple, la découpe et l’assemblage sont des opérations intervenant dans la fabri- cation d’armatures en bois, classée dans la division 16 (Travail du bois et fabrication d’articles en bois). C’est néanmoins la multiplicité des processus qui différencie la fabrication de meubles en bois de la fabrication d’arti- cles en bois. De même, la fabrication de meubles en métal fait appel à des techniques qui sont également em- ployées dans la fabrication de produits laminés, classée dans la division 25 (Travail des métaux). Le procédé de moulage de meubles en plastique est similaire au moulage d’autres articles en plastique. Néanmoins, la fabrication de meubles en plastique tend à être une activité spécialisée.

31.0 : Fabrication de meubles

31.09 : Fabrication d'autres meubles

31.09B : Fabrication d’autres meubles et industries connexes de l’ameublement

Cette sous-classe comprend :
- la fabrication de sièges de camping ou de jardin
- la fabrication de mobilier de jardin et de meubles des types utilisés dans les chambres à coucher, les salles à manger et de séjour, etc.
- la fabrication de meubles de machines à coudre, meubles-télévision, etc.

Cette sous-classe comprend aussi :
- le finissage des meubles par des opérations telles que l’aspersion, la pulvérisation, la mise en peinture, le vernissage au tampon et le rembourrage
- le garnissage de sièges relevant de cette sous-classe dans le cadre de leur fabrication

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la fabrication de meubles en céramique, béton et pierre (cf. 23.42Z, 23.69Z, 23.70Z)
- la fabrication de lampes ou d’appareils d’éclairage (cf. 27.40Z)
- la restauration de meubles et le rembourrage dans le cadre de la restauration de meubles (cf. 95.24Z) Produits associés : 31.00.11p, 31.00.12p, 31.00.13p, 31.00.14p, 31.00.20p, 31.00.99p, 31.09.11, 31.09.12, 31.09.13, 31.09.14, 31.09.91, 31.09.99

Coordonnées de l'établissement :
PARISOT

Adresse :
15 Avenue JACQUES PARISOT
BP 7
70800 SAINT-LOUP-SUR-SEMOUSE

Historique de l'établissement :

03/12/2019 : caractère employeur

Caractère employeur : Non

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Fabrication d’autres meubles et industries connexes de l’ameublement (NAFRev2 : 31.09B)

25/12/2003 : activité principale

Activité principale : Fabrication de meubles meublants (NAFRev1 : 36.1G)

25/12/1996 : caractère employeur

Caractère employeur : Oui

Informations de l'unité légale :

Date de création : 17/02/1981

Dénomination : PARISOT

Activité principale : Fabrication d’autres meubles et industries connexes de l’ameublement (NAFRev2 : 31.09B)

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée

Catégorie d'entreprise en 2021 : entreprise de taille intermédiaire

Caractère employeur : Non

Effectif en 2020 : 3 à 5 salariés

Economie sociale et solidaire : Non

Liste des établissements :

PARISOT - Saint-Loup-sur-Semouse (siège)PARISOT - MattaincourtPARISOT - LognesPARISOT - CorbenayPARISOT - MagnoncourtPARISOT - CorbenayPARISOT - Pontault-Combault (fermé)PARISOT - Luxeuil-les-Bains (fermé)

Marques françaises :

25/05/2010 : PARISOT meubles

N° national/d'enregistrement : 3740719
Date de dépôt : 25/05/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 25/05/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles ; meubles de cuisine, de salles de bain, de salons et de bureaux ; bureaux, armoires, fauteuils, chaises ; meubles de rangement, étagères, commodes ; tables de chevet ; portes de meubles, rayons de meubles ; miroirs (glaces) ; bibliothèques, canapés ; banquettes, lits, sièges ; cadres (encadrement).

Déposant 1 : PARISOT MEUBLES, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 321164626
Adresse :
Avenue Jacques Parisot
70800 SAINT LOUP SUR SEMOUSE
FR

Mandataire 1 : ATMARK
Adresse :
16 Rue Milton
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 579832
Date de demande : 30/07/2012
N° de BOPI : 2012-35
Date du BOPI : 31/08/2012

Bénéficiare 1 : PARISOT

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-26
Date du BOPI : 02/07/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2010-41
Date du BOPI : 15/10/2010

24/10/2008 : AMBYNIGHT

N° national/d'enregistrement : 3607053
Date de dépôt : 24/10/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 24/10/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles ; chambres à coucher ; lits ; commodes ; tables de chevet ; bureaux, armoires, fauteuils, chaises ; meubles de rangement ; étagères ; portes de meubles, miroirs (glaces), cadres ; bibliothèques, canapés ; banquettes, sièges.

Déposant 1 : PARISOT MEUBLES Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 321164626

Mandataire 1 : @MARK Société d'avocats

Bénéficiare 1 : PARISOT

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-48
Date du BOPI : 28/11/2008

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-14

05/09/2008 : QUICK LOAD

N° national/d'enregistrement : 3597056
Date de dépôt : 05/09/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 05/09/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles ; meubles de cuisine, de salles de bain, de salons et de bureaux ; bureaux, armoires, fauteuils, chaises ; meubles de rangement ; portes de meubles, rayons de meubles ; miroirs (glaces), cadres ; bibliothèques, canapés ; banquettes, sièges, chambres à coucher.

Déposant 1 : PARISOT MEUBLES Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 321164626

Mandataire 1 : @MARK Société d'avocats

Bénéficiare 1 : PARISOT

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-41
Date du BOPI : 10/10/2008

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-06

20/07/2007 : KID'S AVENUE

N° national/d'enregistrement : 3515032
Date de dépôt : 20/07/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 20/07/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles ; meubles de rangement ; porte de meubles ; rayons de meubles ; tiroirs ; commodes ; étagères ; fauteuils ; sièges ; chaises ; armoires ; buffets ; glaces (miroirs), lits.
N° de la classe : 24
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus à usage textile ; couvertures de lit et de table. Essuie-verres et essuie-mains (non en papier), toiles cirées (nappes), serviettes de table (en matière textile), sets de table (non en papier). Tentures murales en matières textiles. Draps. Taies d'oreiller. Housses pour coussins. Linge de lit, de maison, de bain (à l'exception de l'habillement), de table (en matières textiles). Etoffes pour meubles. Drapeaux (non en papier). Serviettes de toilette en matière textile. Serviettes de bain en matière textile, serviettes de plage en matière textile, serviettes de douche en matière textile. Nappes non en papier.

Déposant 1 : PARISOT, SAS
Numéro de SIREN : 321164626
Adresse :
15 AVENUE JACQUES PARISOT
70800 SAINT LOUP SUR SEMOUSE
FR

Mandataire 1 : PARISOT, A l'attention d'Isabelle Royal
Adresse :
15 Avenue Jacques Parisot
70800 SAINT LOUP SUR SEMOUSE
FR

Bénéficiare 1 : PARISOT

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 836068
Date de demande : 13/10/2021
N° de BOPI : 2021-45
Date du BOPI : 12/11/2021

Bénéficiare 1 : PARISOT INDUSTRIE, SAS
Numéro de SIREN : 537665200
Adresse :
15 avenue Jacques Parisot
70800 SAINT LOUP SUR SEMOUSE
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-34
Date du BOPI : 24/08/2007

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2007-52

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2645965
Date de demande : 11/04/2017
N° de BOPI : 2017-37
Date du BOPI : 15/09/2017

20/07/2007 : KID'S AVENUE

N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles ; meubles de rangement ; porte de meubles ; rayons de meubles ; tiroirs ; commodes ; étagères ; fauteuils ; sièges ; chaises ; armoires ; buffets ; glaces (miroirs), lits.
N° de la classe : 24
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus à usage textile ; couvertures de lit et de table. Essuie-verres et essuie-mains (non en papier), toiles cirées (nappes), serviettes de table (en matière textile), sets de table (non en papier). Tentures murales en matières textiles. Draps. Taies d'oreiller. Housses pour coussins. Linge de lit, de maison, de bain (à l'exception de l'habillement), de table (en matières textiles). Etoffes pour meubles. Drapeaux (non en papier). Serviettes de toilette en matière textile. Serviettes de bain en matière textile, serviettes de plage en matière textile, serviettes de douche en matière textile. Nappes non en papier.

Déposant 1 : PARISOT, SAS
Numéro de SIREN : 321164626
Adresse :
15 AVENUE JACQUES PARISOT
70800 SAINT LOUP SUR SEMOUSE
FR

Mandataire 1 : PARISOT, A l'attention d'Isabelle Royal
Adresse :
15 Avenue Jacques Parisot
70800 SAINT LOUP SUR SEMOUSE
FR

Bénéficiare 1 : PARISOT

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-34
Date du BOPI : 24/08/2007

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2007-52

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2645965
Date de demande : 11/04/2017
N° de BOPI : 2017-37
Date du BOPI : 15/09/2017

17/03/2006 : DIXIT

N° national/d'enregistrement : 3417149
Date de dépôt : 17/03/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 17/03/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles. Meubles de bureau. Meubles métalliques. Bureaux (meubles), bureaux professionnels, armoires, tables, secrétaires, tiroirs, blocs-tiroirs, meubles de rangement, bibliothèques (meubles), étagères, étagères de bibliothèques, rayons de bibliothèques, rayonnages, meubles informatiques. Fauteuils et chaises de bureau. Canapés. Armoires, fauteuils, chaises (sièges), chaises de bureau, sièges, tabourets, sofas, bancs (meubles). Portes de meubles, rayons de meubles. Miroirs (glaces). Caissons à roulettes. Casiers. Chariots (mobilier). Rayons pour classeurs (meubles). Dessertes pour ordinateurs. Fichiers (meubles). Plateaux de tables. Tablettes de rangement. Tablettes pour machines à écrire. Tiroirs. Meubles de classement à portes ouvertes. Portes coulissantes de meubles. Postes informatiques (meubles informatiques). Présentoirs (meubles). Comptoirs, caisses en bois ou en matières plastiques.

Déposant 1 : PARISOT, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
Numéro de SIREN : 321164626
Adresse :
15 AVENUE JACQUES PARISOT
70800 SAINT LOUP SUR SEMOUSE
FR

Mandataire 1 : PARISOT, A l'attention d'Isabelle ROYAL
Adresse :
15 avenue Jacques Parisot
70800 SAINT LOUP SUR SEMOUSE
FR

Bénéficiare 1 : PARISOT

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-16
Date du BOPI : 21/04/2006

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2006-33

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2609265
Date de demande : 02/02/2016
N° de BOPI : 2016-20
Date du BOPI : 20/05/2016

17/03/2006 : DIXIT

N° national/d'enregistrement : 3417149
Date de dépôt : 17/03/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 17/03/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles. Meubles de bureau. Meubles métalliques. Bureaux (meubles), bureaux professionnels, armoires, tables, secrétaires, tiroirs, blocs-tiroirs, meubles de rangement, bibliothèques (meubles), étagères, étagères de bibliothèques, rayons de bibliothèques, rayonnages, meubles informatiques. Fauteuils et chaises de bureau. Canapés. Armoires, fauteuils, chaises (sièges), chaises de bureau, sièges, tabourets, sofas, bancs (meubles). Portes de meubles, rayons de meubles. Miroirs (glaces). Caissons à roulettes. Casiers. Chariots (mobilier). Rayons pour classeurs (meubles). Dessertes pour ordinateurs. Fichiers (meubles). Plateaux de tables. Tablettes de rangement. Tablettes pour machines à écrire. Tiroirs. Meubles de classement à portes ouvertes. Portes coulissantes de meubles. Postes informatiques (meubles informatiques). Présentoirs (meubles). Comptoirs, caisses en bois ou en matières plastiques.

Déposant 1 : PARISOT, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
Numéro de SIREN : 321164626
Adresse :
15 AVENUE JACQUES PARISOT
70800 SAINT LOUP SUR SEMOUSE
FR

Mandataire 1 : PARISOT, A l'attention d'Isabelle ROYAL
Adresse :
15 avenue Jacques Parisot
70800 SAINT LOUP SUR SEMOUSE
FR

Bénéficiare 1 : PARISOT

Bénéficiare 1 : PARISOT INDUSTRIE, SAS
Numéro de SIREN : 537665200
Adresse :
15 avenue Jacques Parisot
70800 SAINT LOUP SUR SEMOUSE
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-16
Date du BOPI : 21/04/2006

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2006-33

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2609265
Date de demande : 02/02/2016
N° de BOPI : 2016-20
Date du BOPI : 20/05/2016

23/12/2005 : KEO

N° national/d'enregistrement : 3399717
Date de dépôt : 23/12/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 23/12/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles. Meubles de bureau. Meubles métalliques. Bureaux (meubles), bureaux professionnels, armoires, tables, secrétaires, tiroirs, blocs-tiroirs, meubles de rangement, bibliothèques, étagères, étagères de bibliothèques, rayons de bibliothèques, rayonnages, meubles informatiques. Fauteuils et chaises de bureau. Canapés. Armoires, fauteuils, chaises (sièges), chaises de bureau, sièges, tabourets, sofas, bancs (meubles). Portes de meubles, rayons de meubles. Miroirs (glaces). Caissons à roulettes. Casiers. Chariots (mobilier). Rayons pour classeurs (meubles). Dessertes pour ordinateurs. Fichiers (meubles). Plateaux de tables. Tablettes de rangement. Tablettes pour machines à écrire. Tiroirs. Meubles de classement à portes ouvertes. Portes coulissantes. Postes informatiques. Présentoirs (meubles). Comptoirs, caisses en bois ou en matières plastiques. Pièces et parties constitutives pour tous les produits précités.

Déposant 1 : PARISOT, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
Numéro de SIREN : 321164626
Adresse :
15 AVENUE JACQUES PARISOT
70800 SAINT LOUP SUR SEMOUSE
FR

Mandataire 1 : PARISOT, A l'attention d'Isabelle Royal
Adresse :
15 avenue Jacques Parisot
70800 SAINT LOUP SUR SEMOUSE
FR

Bénéficiare 1 : PARISOT

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-05
Date du BOPI : 03/02/2006

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-22

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2601354
Date de demande : 02/11/2015
N° de BOPI : 2016-07
Date du BOPI : 19/02/2016

23/12/2005 : KEO

N° national/d'enregistrement : 3399717
Date de dépôt : 23/12/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 23/12/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles. Meubles de bureau. Meubles métalliques. Bureaux (meubles), bureaux professionnels, armoires, tables, secrétaires, tiroirs, blocs-tiroirs, meubles de rangement, bibliothèques, étagères, étagères de bibliothèques, rayons de bibliothèques, rayonnages, meubles informatiques. Fauteuils et chaises de bureau. Canapés. Armoires, fauteuils, chaises (sièges), chaises de bureau, sièges, tabourets, sofas, bancs (meubles). Portes de meubles, rayons de meubles. Miroirs (glaces). Caissons à roulettes. Casiers. Chariots (mobilier). Rayons pour classeurs (meubles). Dessertes pour ordinateurs. Fichiers (meubles). Plateaux de tables. Tablettes de rangement. Tablettes pour machines à écrire. Tiroirs. Meubles de classement à portes ouvertes. Portes coulissantes. Postes informatiques. Présentoirs (meubles). Comptoirs, caisses en bois ou en matières plastiques. Pièces et parties constitutives pour tous les produits précités.

Déposant 1 : PARISOT, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
Numéro de SIREN : 321164626
Adresse :
15 AVENUE JACQUES PARISOT
70800 SAINT LOUP SUR SEMOUSE
FR

Mandataire 1 : PARISOT, A l'attention d'Isabelle Royal
Adresse :
15 avenue Jacques Parisot
70800 SAINT LOUP SUR SEMOUSE
FR

Bénéficiare 1 : PARISOT

Bénéficiare 1 : PARISOT INDUSTRIE, SAS
Numéro de SIREN : 537665200
Adresse :
15 avenue Jacques Parisot
70800 SAINT LOUP SUR SEMOUSE
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-05
Date du BOPI : 03/02/2006

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-22

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2601354
Date de demande : 02/11/2015
N° de BOPI : 2016-07
Date du BOPI : 19/02/2016

04/06/2004 : QUICK-IT

N° national/d'enregistrement : 3295734
Date de dépôt : 04/06/2004
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 04/06/2024
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles. Meubles de rangements. Meubles de salle de bains. Armoires, fauteuils, chaises. Meubles de rangement. Porte de meubles, rayons de meubles. Miroirs (glaces). Meubles HI FI, meubles à chaussures, lits.

Déposant 1 : PARISOT, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
Numéro de SIREN : 321164626
Adresse :
15 AVENUE JACQUES PARISOT
70800 SAINT LOUP SUR SEMOUSE
FR

Mandataire 1 : PARISOT, SAS, A l'attention d'Isabelle Royal
Adresse :
70800 SAINT LOUP SUR SEMOUSE
FR

Bénéficiare 1 : PARISOT

Bénéficiare 1 : PARISOT INDUSTRIE, SAS
Numéro de SIREN : 537665200
Adresse :
15 avenue Jacques Parisot
70800 SAINT LOUP SUR SEMOUSE
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2004-28
Date du BOPI : 09/07/2004

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2004-45

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2559452
Date de demande : 26/05/2014
N° de BOPI : 2014-30
Date du BOPI : 25/07/2014

28/04/2004 : HAPPY DAYS

N° national/d'enregistrement : 3288556
Date de dépôt : 28/04/2004
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 28/04/2024
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles, lits, commodes, armoires, coffres à jouets, parcs pour bébés, chaises hautes, fauteuils, chaises et tables destinés aux enfants.

Déposant 1 : PARISOT, SAS
Numéro de SIREN : 321164626
Adresse :
15 AVENUE JACQUES PARISOT
70800 SAINT LOUP SUR SEMOUSE
FR

Mandataire 1 : PARISOT, A l'attention d'Isabelle Royal
Adresse :
15 avenue Jacques Parisot
70800 SAINT LOUP SUR SEMOUSE
FR

Bénéficiare 1 : PARISOT

Bénéficiare 1 : PARISOT INDUSTRIE, SAS
Numéro de SIREN : 537665200
Adresse :
15 avenue Jacques Parisot
70800 SAINT LOUP SUR SEMOUSE
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2004-23
Date du BOPI : 04/06/2004

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2004-40

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2554935
Date de demande : 28/03/2014
N° de BOPI : 2014-21
Date du BOPI : 23/05/2014

21/04/2004 : STUDI-K

N° national/d'enregistrement : 3287157
Date de dépôt : 21/04/2004
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 21/04/2024
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles ; meubles de rangement ; porte de meubles ; tiroirs ; commodes ; étagères ; fauteuils ; sièges ; armoires ; buffets ; glaces (miroirs), lits.

Déposant 1 : PARISOT, SAS
Numéro de SIREN : 321164626
Adresse :
15 AVENUE JACQUES PARISOT
70800 SAINT LOUP SUR SEMOUSE
FR

Mandataire 1 : PARISOT, A l'attention d'Isabelle Royal
Adresse :
15 avenue Jacques Parisot
70800 SAINT LOUP SUR SEMOUSE
FR

Bénéficiare 1 : PARISOT

Bénéficiare 1 : PARISOT INDUSTRIE, SAS
Numéro de SIREN : 537665200
Adresse :
15 avenue Jacques Parisot
70800 SAINT LOUP SUR SEMOUSE
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2004-22
Date du BOPI : 28/05/2004

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2004-39

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2554937
Date de demande : 28/03/2014
N° de BOPI : 2014-21
Date du BOPI : 23/05/2014

01/04/2004 : HAPPY DAYS

N° national/d'enregistrement : 3283463
Date de dépôt : 01/04/2004
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 01/04/2024
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles, chambres, lits, commodes, armoires, coffres à jouets, parcs pour bébés, chaises hautes, fauteuils, chaises et tables destinés aux enfants.

Déposant 1 : PARISOT, SAS
Numéro de SIREN : 321164626
Adresse :
15 AVENUE JACQUES PARISOT
70800 SAINT LOUP SUR SEMOUSE
FR

Mandataire 1 : PARISOT, A l'attention d'Isabelle Royal
Adresse :
15 avenue Jacques Parisot
70800 SAINT LOUP SUR SEMOUSE
FR

Bénéficiare 1 : PARISOT

Bénéficiare 1 : PARISOT INDUSTRIE, SAS
Numéro de SIREN : 537665200
Adresse :
15 avenue Jacques Parisot
70800 SAINT LOUP SUR SEMOUSE
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2004-19
Date du BOPI : 07/05/2004

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2004-36

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2554936
Date de demande : 28/03/2014
N° de BOPI : 2014-21
Date du BOPI : 23/05/2014

24/03/2003 : CONCERT D'EAU

N° national/d'enregistrement : 3216914
Date de dépôt : 24/03/2003
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 24/03/2023
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, de chauffage, de distribution d'eau et installations sanitaires. Lavabos, éviers, baignoires, douches (cabines de) . Garniture de baignoires, de douches, de lavabos. Meubles. Meubles de salle de bains. Armoires, fauteuils, chaises. Meubles de rangement. Portes de meubles, rayons de meubles. Miroirs (glaces) . Ustensiles et récipients pour le ménage, la cuisine, la salle de bain. (ni en métaux précieux, ni en plaqué) . Balais, brosses, éponges, boîtes à savons, porte savons, distributeurs de savons, distributeurs de papier hygiénique, porte brosse à dents, gobelets (non en métaux précieux) , verres (récipients) porte-éponges, porte serviettes (non en métaux précieux) .
N° de la classe : 11
N° de la classe : 20
N° de la classe : 21

Déposant 1 : PARISOT, SAS
Numéro de SIREN : 321164626
Adresse :
15 AVENUE JACQUES PARISOT
70800 SAINT LOUP SUR SEMOUSE
FR

Mandataire 1 : PARISOT, A l'att d'Isabelle Royal
Adresse :
15 AVENUE JACQUES PARISOT
70800 SAINT LOUP SUR SEMOUSE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 583699
Date de demande : 05/09/2012
N° de BOPI : 2012-40
Date du BOPI : 05/10/2012

Bénéficiare 1 : PARISOT

Bénéficiare 1 : PARISOT INDUSTRIE, SAS
Numéro de SIREN : 537665200
Adresse :
15 avenue Jacques Parisot
70800 SAINT LOUP SUR SEMOUSE
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2003-18
Date du BOPI : 02/05/2003

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2003-35

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2523728
Date de demande : 04/03/2013
N° de BOPI : 2013-18
Date du BOPI : 03/05/2013

19/03/2003 : CONCERT D'EAU

N° national/d'enregistrement : 3216040
Date de dépôt : 19/03/2003
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 19/03/2023
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, de chauffage, de distribution d'eau et installations sanitaires. Lavabos, éviers, baignoires, douches (cabines de) . Garniture de baignoires, de douches, de lavabos. Meubles. Meubles de salle de bains. Armoires, fauteuils, chaises. Meubles de rangement. Portes de meubles, rayons de meubles. Miroirs (glaces) . Ustensiles et récipients pour le ménage, la cuisine, la salle de bain,. (ni en métaux précieux, ni en plaqué) . Balais, brosses, éponges, boîtes à savons, porte savons, distributeurs de savons, distributeurs de papier hygiénique, porte brosse à dents, gobelets (non en métaux précieux) , verres (récipients) porte-éponges, porte serviettes (non en métaux précieux) .
N° de la classe : 11
N° de la classe : 20
N° de la classe : 21

Déposant 1 : PARISOT, SAS
Numéro de SIREN : 321164626
Adresse :
15 AVENUE JACQUES PARISOT
70800 SAINT LOUP SUR SEMOUSE
FR

Mandataire 1 : PARISOT, A l'att d'Isabell Royal
Adresse :
15 AVENUE JACQUES PARISOT
70800 SAINT LOUP SUR SEMOUSE
FR

Bénéficiare 1 : PARISOT

Bénéficiare 1 : PARISOT INDUSTRIE, SAS
Numéro de SIREN : 537665200
Adresse :
15 avenue Jacques Parisot
70800 SAINT LOUP SUR SEMOUSE
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2003-17
Date du BOPI : 25/04/2003

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2003-34

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2523730
Date de demande : 04/03/2013
N° de BOPI : 2013-18
Date du BOPI : 03/05/2013

23/08/2002 : ZEST

N° national/d'enregistrement : 3180453
Date de dépôt : 23/08/2002
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 23/08/2022
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles. Meubles de rangement.

Déposant 1 : PARISOT, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 321164626
Adresse :
Avenue Jacques Parisot
70800 SAINT LOUP SUR SEMOUSE
FR

Mandataire 1 : @MARK, Cabinet d'Avocats
Adresse :
16, rue Milton
75009 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : PARISOT

Bénéficiare 1 : PARISOT INDUSTRIE, SAS
Numéro de SIREN : 537665200
Adresse :
15 avenue Jacques Parisot
70800 SAINT LOUP SUR SEMOUSE
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-39
Date du BOPI : 27/09/2002

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2003-05

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2506011
Date de demande : 27/07/2012
N° de BOPI : 2012-39
Date du BOPI : 28/09/2012

18/04/2002 : IMPERIOR

N° national/d'enregistrement : 3160251
Date de dépôt : 18/04/2002
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 18/04/2022
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles. Meubles de bureau. Bureaux, bureaux professionnels, armoires, tiroirs, meubles de rangements, bibliothèques, meubles informatiques. Fauteuils et chaises de bureau.

Déposant 1 : PARISOT MEUBLES, société anonyme à conseil dadministration
Numéro de SIREN : 321164626
Adresse :
15, avenue Jacques Parisot
70800 SAINT LOUP SUR SEMOUSE
FR

Mandataire 1 : @MARK, Cabinet d'Avocats
Adresse :
16, rue Milton
75009 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : PARISOT

Bénéficiare 1 : PARISOT INDUSTRIE, SAS
Numéro de SIREN : 537665200
Adresse :
15 avenue Jacques Parisot
70800 SAINT LOUP SUR SEMOUSE
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-21
Date du BOPI : 24/05/2002

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2002-38

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2496669
Date de demande : 12/04/2012
N° de BOPI : 2012-22
Date du BOPI : 01/06/2012

18/04/2002 : IMPERIOR

N° national/d'enregistrement : 3160251
Date de dépôt : 18/04/2002
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 18/04/2022
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles. Meubles de bureau. Bureaux, bureaux professionnels, armoires, tiroirs, meubles de rangements, bibliothèques, meubles informatiques. Fauteuils et chaises de bureau.

Déposant 1 : PARISOT MEUBLES, société anonyme à conseil dadministration
Numéro de SIREN : 321164626
Adresse :
15, avenue Jacques Parisot
70800 SAINT LOUP SUR SEMOUSE
FR

Mandataire 1 : @MARK, Cabinet d'Avocats
Adresse :
16, rue Milton
75009 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : PARISOT

Bénéficiare 1 : PARISOT INDUSTRIE, SAS
Numéro de SIREN : 537665200
Adresse :
15 avenue Jacques Parisot
70800 SAINT LOUP SUR SEMOUSE
FR

18/01/2000 : MOBILENIA

N° national/d'enregistrement : 3001932
Date de dépôt : 18/01/2000
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 18/01/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles.

Déposant 1 : PARISOT MEUBLES, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 321164626
Adresse :
Avenue Jacques Parisot
70800 SAINT LOUP SUR SEMOUSE
FR

Mandataire 1 : CABINET HERRBURGER
Adresse :
115, boulevard Haussmann
75008 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : PARISOT

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-08
Date du BOPI : 25/02/2000

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2000-25

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2417480
Date de demande : 08/09/2009
N° de BOPI : 2009-44
Date du BOPI : 30/10/2009

09/01/1998 : LANSALOT

N° national/d'enregistrement : 98712305
Date de dépôt : 09/01/1998
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 09/01/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles ; glaces (miroirs), cadres (à l'exception de ceux pour la constructions). Literie (à l'exception du linge). Objets d'art ou d'ornement en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de ces matières ou en matières plastiques. Récipients pour l'emballage en matières plastiques.

Déposant 1 : PARISOT MEUBLES Société Anonyme
Numéro de SIREN : 321164626

Mandataire 1 : CABINET HERRBURGER

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 367000
Date de demande : 17/03/2003
N° de BOPI : 2003-16

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 579832
Date de demande : 30/07/2012
N° de BOPI : 2012-35
Date du BOPI : 31/08/2012

Bénéficiare 1 : PARISOT

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-07
Date du BOPI : 13/02/1998

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1998-25

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2356883
Date de demande : 20/12/2007
N° de BOPI : 2008-12

17/06/1993 : IDEKIT

N° national/d'enregistrement : 93472616
Date de dépôt : 17/06/1993
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 17/06/2023
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : - Meubles

Déposant 1 : PARISOT, SAS
Numéro de SIREN : 321164626
Adresse :
15 AVENUE JACQUES PARISOT
70800 SAINT LOUP SUR SEMOUSE
FR

Mandataire 1 : PARISOT, A l'att d' I. Royal
Adresse :
15 AVENUE JACQUES PARISOT
70800 SAINT LOUP SUR SEMOUSE
FR

Bénéficiare 1 : PARISOT

Bénéficiare 1 : PARISOT INDUSTRIE, SAS
Numéro de SIREN : 537665200
Adresse :
15 avenue Jacques Parisot
70800 SAINT LOUP SUR SEMOUSE
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1993-30
Date du BOPI : 30/07/1993

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1993-48

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2241158
Date de demande : 24/04/2003
N° de BOPI : 2003-26

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2531731
Date de demande : 03/06/2013
N° de BOPI : 2013-31
Date du BOPI : 02/08/2013

05/04/1993 : EKIPA

N° national/d'enregistrement : 93462671
Date de dépôt : 05/04/1993
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 05/04/2023
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : -Meubles

Déposant 1 : PARISOT, SAS
Numéro de SIREN : 321164626
Adresse :
15 AVENUE JACQUES PARISOT
70800 SAINT LOUP SUR SEMOUSE
FR

Mandataire 1 : PARISOT, A l'att d'Isabelle Royal
Adresse :
15 AVENUE JACQUES PARISOT
70800 SAINT LOUP SUR SEMOUSE
FR

Bénéficiare 1 : PARISOT

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 835981
Date de demande : 12/10/2021
N° de BOPI : 2021-45
Date du BOPI : 12/11/2021

Bénéficiare 1 : EKIPA, SAS
Numéro de SIREN : 487444309
Adresse :
15 avenue Jacques Parisot
70800 SAINT LOUP SUR SEMOUSE
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1993-20
Date du BOPI : 21/05/1993

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1993-37

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2238545
Date de demande : 13/03/2003
N° de BOPI : 2003-20

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2523729
Date de demande : 04/03/2013
N° de BOPI : 2013-18
Date du BOPI : 03/05/2013

12/11/1992 : PARIBURO

N° national/d'enregistrement : 92441419
Date de dépôt : 12/11/1992
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 12/11/2022
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : -Meubles; glaces (miroirs), cadres; produits en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques

Déposant 1 : PARISOT, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 321164626
Adresse :
15 Avenue Jacques Parisot
70800 SAINT LOUP SUR SEMOUSE
FR

Mandataire 1 : PARISOT
Adresse :
15 Avenue Jacques Parisot
70800 SAINT LOUP SUR SEMOUSE
FR

Bénéficiare 1 : PARISOT

Bénéficiare 1 : PARISOT INDUSTRIE, SAS
Numéro de SIREN : 537665200
Adresse :
15 avenue Jacques Parisot
70800 SAINT LOUP SUR SEMOUSE
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1992-46
Date du BOPI : 24/12/1992

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1993-16

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2229860
Date de demande : 22/10/2002
N° de BOPI : 2003-05

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2513885
Date de demande : 12/11/2012
N° de BOPI : 2013-01
Date du BOPI : 04/01/2013

18/05/1992 : PARISOT MEUBLES

N° national/d'enregistrement : 92419276
Date de dépôt : 18/05/1992
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 18/05/2022
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : - Meubles

Déposant 1 : PARISOT MEUBLES, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 321164626
Adresse :
Avenue Jacques Parisot
70800 SAINT LOUP SUR SEMOUSE
FR

Mandataire 1 : CABINET HERRBURGER
Adresse :
115, boulevard Haussmann
75008 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : PARISOT

Bénéficiare 1 : PARISOT INDUSTRIE, SAS
Numéro de SIREN : 537665200
Adresse :
15 avenue Jacques Parisot
70800 SAINT LOUP SUR SEMOUSE
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1992-21
Date du BOPI : 03/07/1992

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1992-38

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2219353
Date de demande : 10/04/2002
N° de BOPI : 2002-33

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2491399
Date de demande : 09/02/2012
N° de BOPI : 2012-15
Date du BOPI : 13/04/2012

16/03/1992 : PARIBURO

N° national/d'enregistrement : 92410466
Date de dépôt : 16/03/1992
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 16/03/2022
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : -Meubles, glaces (miroirs), cadres; produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques

Déposant 1 : PARISOT MEUBLES, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 321164626
Adresse :
Avenue Jacques Parisot
70800 SAINT LOUP SUR SEMOUSE
FR

Mandataire 1 : CABINET HERRBURGER
Adresse :
115, boulevard Haussmann
75008 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : PARISOT

Bénéficiare 1 : PARISOT INDUSTRIE, SAS
Numéro de SIREN : 537665200
Adresse :
15 avenue Jacques Parisot
70800 SAINT LOUP SUR SEMOUSE
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1992-12
Date du BOPI : 30/04/1992

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1992-29

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2215473
Date de demande : 18/02/2002
N° de BOPI : 2002-21

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2482429
Date de demande : 18/10/2011
N° de BOPI : 2011-50
Date du BOPI : 16/12/2011

Publications au Bodacc :

10/12/2023 : Avis de dépôt

Annonce N°3007
NOJO : 000002104326402
Déposée au TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Identifiant client : 2104326402

Avis de dépôt du 2023-12-05
Nature : Liste des créances nées après le jugement d'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire
Complément :
La liste des créances de l'article L 641-13 du code de commerce est déposée au greffe où tout intéressé peut contester cette liste devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

Numéro d'identification : RCS Vesoul 321 164 626
Dénomination : PARISOT
Forme juridique : Société par actions simplifiée

27/01/2021 : Avis de dépôt

Annonce N°3137
NOJO : 000002104324003
Déposée au TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Identifiant client : 2104324003

Avis de dépôt du 2020-11-18
Nature : Dépôt de l'état des créances
Complément :
L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

Numéro d'identification : RCS Vesoul 321 164 626
Dénomination : PARISOT
Forme juridique : Société par actions simplifiée

11/12/2019 : Jugement prononçant

Annonce N°5413
NOJO : 000002104304706
Déposée au TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Identifiant client : 2104304706

Jugement prononçant du 2019-12-03
Nature : Jugement de conversion en liquidation judiciaire
Complément :
Jugement prononçant la liquidation judiciaire désignant liquidateur SELARL MJ &
ASSOCIES, représentée par Maître Véronique THIEBAUT 5, rue Docteur Chaussier - 21000 Dijon et SCP GUYON-DAVAL représentée par Me Sylvain DAVAL - 15 rue Noirot - 70000 VESOUL , et mettant fin à la mission de l'administrateur Bourtourault Remy.

Numéro d'identification : RCS Vesoul 321 164 626
Dénomination : PARISOT
Forme juridique : Société par actions simplifiée

26/11/2019 : Extrait de jugement

Annonce N°4398
NOJO : 000002104303940
Déposée au TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Identifiant client : 2104303940

Extrait de jugement du 2019-11-22
Nature : Jugement arrêtant un plan de cession
Complément :
Jugement arrêtant le plan de cession.

Numéro d'identification : RCS Vesoul 321 164 626
Dénomination : PARISOT
Forme juridique : Société par actions simplifiée

12/06/2019 : Jugement d'ouverture

Annonce N°3252
NOJO : 000002104292504
Déposée au TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Identifiant client : 2104292504

Jugement d'ouverture du 2019-06-05
Nature : Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire
Complément :
Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire , date de cessation des paiements le 05 Juin 2019 , désignant administrateurs Bourtourault Rémy 12, boulevard Thiers - 21000 Dijon et la SCP LAUREAU JEANNEROT en la personne de Me JEANNEROT Philippe - 28 rue de la République - Centre St Pierre - 25000 BESANCON avec les pouvoirs : de procéder à tous les actes nécessaires à la préparation de la cession ou le cas échant à sa réalisation, mandataire judiciaire SELARL MJ &
ASSOCIES, représentée par Maître Véronique THIEBAUT 5, rue Docteur Chaussier - 21000 Dijon et SCP GUYON-DAVAL en la personne de Me Sylvain DAVAL - 15 rue Noirot - 70000 VESOUL. Les créances sont à déclarer, dans les deux mois de la présente publication, auprès du Mandataire Judiciaire ou sur le portail électronique à l'adresse https://www.creditors-services.com.

Numéro d'identification : RCS Vesoul 321 164 626
Dénomination : PARISOT
Forme juridique : Société par actions simplifiée

10/05/2019 : Modifications générales

Annonce N°2822
NOJO : 000000700187127
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY (70)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Vesoul 321 164 626
Dénomination : PARISOT
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : JEROME BULTE CONSEIL (SAS) ; Commissaire aux comptes titulaire : BM&A (SAS) ; Commissaire aux comptes suppléant : BELLOT Thierry

07/02/2019 : Modifications générales

Annonce N°4707
NOJO : 000000700184980
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY (70)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Vesoul 321 164 626
Dénomination : PARISOT
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : LONG Andrew ; Commissaire aux comptes titulaire : BM&A (SAS) ; Commissaire aux comptes suppléant : BELLOT Thierry

10/10/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3020
NOJO : 700183235000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL (70)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/04/2018

Numéro d'identification : RCS Vesoul 321 164 626
Dénomination : PARISOT
Forme juridique : Société par actions simplifiée

25/04/2018 : Modifications générales

Annonce N°1634
NOJO : 000000700180289
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY (70)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Vesoul 321 164 626
Dénomination : PARISOT
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Directeur général : P3G Participations (SAS) ; Président : LONG Andrew ; Commissaire aux comptes titulaire : BM&A (SAS) ; Commissaire aux comptes suppléant : BELLOT Thierry

19/04/2018 : Modifications générales

Annonce N°3023
NOJO : 000000700180218
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY (70)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Vesoul 321 164 626
Dénomination : PARISOT
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : P3G PARTICIPATIONS SAS (SAS) ; Commissaire aux comptes titulaire : BM&A (SAS) ; Commissaire aux comptes suppléant : BELLOT Thierry

24/11/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5722
NOJO : 700178125000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL (70)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/04/2017

Numéro d'identification : RCS Vesoul 321 164 626
Dénomination : PARISOT
Forme juridique : Société par actions simplifiée

15/09/2017 : Modifications générales

Annonce N°1743
NOJO : 000000700177012
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY (70)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Vesoul 321 164 626
Dénomination : PARISOT
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : HEURAUX Vincent ; Directeur général, Personne ayant le pouvoir d'engager à titre habituel la société : P3G PARTICIPATIONS SAS (SAS) ; Commissaire aux comptes titulaire : BM&A (SAS) ; Commissaire aux comptes suppléant : BELLOT Thierry

31/10/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6610
NOJO : 700171675000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL (70)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/04/2016

Numéro d'identification : RCS Vesoul 321 164 626
Dénomination : PARISOT
Forme juridique : Société par actions simplifiée

30/09/2016 : Modifications générales

Annonce N°1710
NOJO : BXB16272000186N
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY (70)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Vesoul 321 164 626
Dénomination : PARISOT
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Administration :
Président : HEURAUX Vincent Commissaire aux comptes titulaire : BM&A (SAS) Commissaire aux comptes suppléant : BELLOT Thierry

05/11/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5335
NOJO : 700165586000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL (70)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/04/2015

Numéro d'identification : RCS Vesoul 321 164 626
Dénomination : PARISOT
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

23/12/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°12158
NOJO : 700160438000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL (70)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/04/2014

Numéro d'identification : RCS Vesoul 321 164 626
Dénomination : PARISOT
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

04/10/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7486
NOJO : 700159107000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY (70)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Vesoul-Gray 321 164 626
Dénomination : PARISOT
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

12/06/2014 : Modifications générales

Annonce N°3319
NOJO : BXB14155001301S
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY (70)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Vesoul-Gray 321 164 626
Dénomination : PARISOT
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Administration :
Président : HEURAUX Vincent Commissaire aux comptes titulaire : BELLOT MULLENBACH ET ASSOCIES (SA) Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS (SA) Commissaire aux comptes suppléant : BELLOT Thierry Commissaire aux comptes suppléant : MAZARS-FIDUCO (SA)

10/01/2014 : Extrait de jugement

Annonce N°738
NOJO : BXA14003000819S
Déposée au TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY (70)
Identifiant client : 700155453

Extrait de jugement du 30 décembre 2013
Nature : Jugement arrêtant le plan de sauvegarde
Complément :
Jugement arrêtant le plan de sauvegarde, durée du plan 10 ans nommant Commissaire à l'exécution du plan Scp Laureau-Jeannerot 28, rue de la République - BP 473 - 25019 Besançon Cedex 06 .

Numéro d'identification : RCS Vesoul-Gray 321 164 626
Dénomination : PARISOT
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

09/08/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10960
NOJO : 700152895000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY (70)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Vesoul-Gray 321 164 626
Dénomination : PARISOT
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

06/01/2013 : Modifications générales

Annonce N°1944
NOJO : BXB12363003470K
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY (70)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Vesoul-Gray 321 164 626
Dénomination : PARISOT
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Administration :
Président : GROUPE PARISOT SAS (SAS) Personne ayant le pouvoir d'engager la société : HEURAUX Vincent Commissaire aux comptes titulaire : BELLOT MULLENBACH ET ASSOCIES (SA) Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS (SA) Commissaire aux comptes suppléant : BELLOT Thierry Commissaire aux comptes suppléant : MAZARS-FIDUCO (SA)

20/11/2012 : Jugement d'ouverture

Annonce N°1957
NOJO : BXA12318002486M
Déposée au TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY (70)
Identifiant client : 700149180

Jugement d'ouverture du 6 novembre 2012
Nature : Jugement d'ouverture d'une procédure de sauvegarde
Complément :
Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de sauvegarde et désignant administrateur Scp Laureau-Jeannerot 28, rue de la République - BP 473 - 25019 Besançon Cedex 06 avec les pouvoirs : d'assister le débiteur pour tous les actes relatifs à la gestion, mandataire judiciaire Scp Guyon - Daval 15, rue Noirot - BP 40059 - 70000 Vesoul . Les déclarations de créances sont à déposer auprès du Mandataire Judiciaire dans les deux mois de la présente publication.

Numéro d'identification : RCS Vesoul-Gray 321 164 626
Dénomination : PARISOT
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

31/07/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10796
NOJO : BXC122020127625
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY (70)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Vesoul-Gray 321 164 626
Dénomination : PARISOT
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

27/06/2012 : Modifications générales

Annonce N°3497
NOJO : BXB12172001679P
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY (70)
Descriptif : Modification survenue sur la dénomination, le capital

Numéro d'identification : RCS Vesoul-Gray 321 164 626
Dénomination : PARISOT
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
Montant du capital : 6154656 EUR

19/04/2012 : Autre achat, apport, attribution

Annonce N°1229
NOJO : BXA121040004249
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY (70)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution
Oppositions : Art.L.236-21 du code de commerce
Descriptif : Avis de projet de scission Aux termes d'un acte sous seing privé, à Saint Loup Sur Semouse en date du 6 Avril 2012, les sociétés : Manufacture Vosgienne de Meubles, Société par Actions Simplifiée au capital de 1.511.250 euro, dont le siège social est situé route de Vittel - 88500 Mattaincourt, immatriculée au RCS d'Epinal sous le numéro 675 750 087 et Parisot Meubles, Société par Actions Simplifiée au capital de 5.764.256 euro, ayant son siège social 15 Avenue Jacques Parisot - 70800 Saint Loup Sur Semouse, immatriculée au RCS de Vesoul sous le numéro 321 164 626, ont établi un projet d'apport partiel d'actif soumis au régime juridique des scissions (article L236-22 du Code de Commerce), aux termes duquel la société Manufacture Vosgienne de Meubles ferait apport à la société Parisot Meubles, à effet du 1er juin 2012 de sa branche d'activité complète at autonome de commerce de meubles de cuisine et salle de bains, dont l'actif est estimé à la date du 31 mai 2012 à 4.335.074,15 euro, le passif à 2.086.740,01 euro, soit un actif net apporté estimé au 31 mai 2012 à 2.248.334,14 euro. Le passif pris en charge par la société Parisot Meubles ne serait pas garanti solidairement par la société Manufacture Vosgienne de Meubles. En rémunération de cet apport, la société Parisot Meubles augmenterait son capital de 390.400 euro par la création de 25.600 actions d'une valeur nominale de 15,25 euro, entièrement libérées, attribuées à la société Manufacture Vosgienne de Meubles. Il serait émis une prime d'apport dont le montant est estimé, à la somme de 1.857.934,14 euro. Les opérations actives et passives de la branche complète d'activité apportée seront prises en charge et accomplies par la société Parisot Meubles à compter du 1er juin 2012. Les créanciers des sociétés participantes dont les créances sont antérieures au présent avis, pourront former opposition à l'apport dans les conditions et délais prévus aux articles L236-14, L236-21 et R236-8 du Code de Commerce. Le projet de contrat d'apport partiel d'actif a été déposé au Greffe du Tribunal de Commerce d' Epinal au nom de la société Manufacture Vosgienne de Meubles et au Greffe du Tribunal de Commerce de Vesoul au nom de la société Parisot Meubles, le 10 avril 2012.

Numéro d'identification : RCS Vesoul-Gray 321 164 626
Dénomination : PARISOT MEUBLES
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
Montant du capital : 5764256 EUR

18/08/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10399
NOJO : BXC11210008045P
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY (70)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Vesoul-Gray 321 164 626
Dénomination : PARISOT MEUBLES
Forme juridique : Société par actions simplifiée unipersonnelle

Adresse :
avenue Jacques Parisot
70800 Saint-loup-sur-Semouse

23/06/2011 : Modifications générales

Annonce N°1343
NOJO : BXB11167001065G
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY (70)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Vesoul-Gray 321 164 626
Dénomination : PARISOT MEUBLES
Forme juridique : Société par actions simplifiée unipersonnelle

Administration :
Président : CULIOLI Jacques Commissaire aux comptes titulaire : BELLOT MULLENBACH ET ASSOCIES (SA) Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS (SA) Commissaire aux comptes suppléant : BELLOT Thierry Commissaire aux comptes suppléant : MAZARS-FIDUCO (SA)

09/03/2011 : Modifications générales

Annonce N°2505
NOJO : BXB110610032333
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY (70)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Vesoul-Gray 321 164 626
Dénomination : PARISOT MEUBLES
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : PARISOT GROUPE (SAS) représenté par RESIBOIS Thierry Directeur général et administrateur : DANNER Jean-François Commissaire aux comptes titulaire : BELLOT MULLENBACH ET ASSOCIES (SA) Commissaire aux comptes suppléant : BELLOT Thierry Administrateur : CHARRIOT Eric, Marcel, Paul

02/12/2010 : Modifications générales

Annonce N°1784
NOJO : BXB10328000776N
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY (70)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Vesoul-Gray 321 164 626
Dénomination : PARISOT MEUBLES
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : PARISOT GROUPE (SAS) représenté par VEILLON Michel Directeur général et administrateur : DANNER Jean-François Commissaire aux comptes titulaire : BELLOT MULLENBACH ET ASSOCIES (SA) Commissaire aux comptes suppléant : BELLOT Thierry Administrateur : CHARRIOT Eric, Marcel, Paul

09/07/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6292
NOJO : BXC101690203366
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY (70)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Vesoul-Gray 321 164 626
Dénomination : PARISOT MEUBLES
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
avenue Jacques Parisot
70800 Saint-loup-sur-Semouse

16/08/2009 : Modifications générales

Annonce N°670
NOJO : BXB08222000823O
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY (70)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Vesoul-Gray 321 164 626
Dénomination : PARISOT MEUBLES
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : PARISOT GROUPE (SAS) représenté par VEILLON Michel Directeur général et administrateur : DANNER Jean-François Commissaire aux comptes titulaire : BELLOT MULLENBACH ET ASSOCIES (SA) Commissaire aux comptes suppléant : BELLOT Thierry Administrateur : PARISOT Jean-Charles Marcel Administrateur : CHARRIOT Eric Marcel Paul

29/05/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6588
NOJO : BXC08140005823C
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY (70)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

30/04/2009 : Modifications générales

Annonce N°1616
NOJO : BXB08114004306P
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY (70)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Vesoul-Gray 321 164 626
Dénomination : PARISOT MEUBLES
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Directeur général et administrateur : DANNER Jean-François.
Commissaire aux comptes titulaire : BELLOT MULLENBACH ET ASSOCIES (SA).
Commissaire aux comptes suppléant : BELLOT Thierry.
Administrateur : PARISOT Jean-Charles Marcel.
Administrateur : PARISOT GROUPE (SAS) représenté par MARION Olivier Jean-Marcel.
Administrateur : CHARRIOT Eric Marcel Paul.

15/03/2009 : Modifications générales

Annonce N°1320
NOJO : BXB08069000948G
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY (70)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

28/01/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2140
NOJO : BDC09000900247Z
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE LURE (70)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Lure 321 164 626
Dénomination : PARISOT MEUBLES
Forme juridique : S.A.S

Adresse :
avenue Jacques-Parisot,
70800 Saint-Loup-sur-Semouse

17/12/2008 : Modifications générales

Annonce N°1190
NOJO : BXB083470000492
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE LURE (70)
Descriptif : modification survenue sur l'administration ; date d'effet : 29/09/2008

Numéro d'identification : RCS Lure 321 164 626
Dénomination : PARISOT MEUBLES
Forme juridique : S.A.S.

Administration :
nouveau directeur général : DANNIER (Jean-François) ; nouveaux administrateurs : DANNIER (Jean-François), FAVRE (Philippe), CHARRIOT (Eric), STYL (Alain) ; modification du représentant de la SAS PARISOT GROUPE ; administrateur : ancien : PERRISSIN-FABERT (Marc), nouveau : MARION (Olivier).

Montant du capital : 5764256 EUR

Siège social :
Adresse :
avenue Jacques-Parisot
70800 Saint-Loup-sur-Semouse

19/07/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3107
NOJO : BDC08004603887K
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE LURE (70)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2006

Numéro d'identification : RCS Lure 321 164 626
Dénomination : PARISOT MEUBLES
Forme juridique : S.A.S

Adresse :
avenue Jacques-Parisot,
70800 Saint-Loup-sur-Semouse

08/02/2008 : Modifications générales

Annonce N°2625
NOJO : BXB080420050768
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE LURE (70)
Descriptif : modification survenue sur l'administration, date d'effet : 14/09/2007

Numéro d'identification : RCS Lure 321 164 626
Dénomination : PARISOT MEUBLES
Forme juridique : S.A.S.

Administration :
président et administrateur partant : DEMOULIN (François), nouveau : RESSEGUIER (Michel), modification du représentant permanent de la S.
A.
S.
PARISOT GROUPE, administrateur partant : ETTER (Jean, Georges), nouveau : PERRISSIN-FABERT (Marc).

Montant du capital : 5764256 EUR

Siège social :
Adresse :
avenue Jacques Parisot
70800 Saint-Loup-sur-Semouse

Historique de l'unité légale :

02/01/2019 : économie sociale et solidaire

Economie sociale et solidaire : Oui

01/06/2012 : dénomination

Dénomination : PARISOT

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Fabrication d’autres meubles et industries connexes de l’ameublement (NAFRev2 : 31.09B)

25/12/2004 : activité principale

Activité principale : Fabrication de meubles meublants (NAFRev1 : 36.1G)

25/12/2002 : catégorie juridique

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée

01/01/1990 : dénomination

Dénomination : PARISOT MEUBLES

Représentants légaux :

02/05/2019 : Nouveau dirigeant

Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 1981B40009
Type : Personne Morale

Nom : JEROME BULTE CONSEIL
Siren : 845303338
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Président

Adresse :
32 rue Numa Gillet
77690 Montigny-sur-Loing
FRANCE

02/05/2019 : Nouveau dirigeant

Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 1981B40009
Type : Personne Morale

Nom : BM&A
Siren : 348461443
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
11 rue de Laborde
75008 Paris
FRANCE

02/05/2019 : Nouveau dirigeant

Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 1981B40009
Type : Personne Physique

Nom : BELLOT Thierry
Né le 16/04/1954 à ALGER (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
11 rue de Laborde
75008 Paris
FRANCE

02/05/2019 : Nouveau dirigeant

18/10/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 1981B40009
Type : Personne Physique

Nom : HEURAUX Vincent
Né le 21/05/1968 à Montbéliard (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
21 avenue Maréchal de Turenne
70300 Luxeuil-les-Bains
FRANCE

18/10/2016 : Nouveau dirigeant

Dépôts des actes :

23/04/2019 : Extrait de décision(s) de l'associé unique

Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 1981B40009
Dépôt : N°2724 déposé le 02/05/2019
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président

11/04/2019 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 1981B40009
Dépôt : N°2724 déposé le 02/05/2019
Etat : Déposé
Décision : Changement de président

11/04/2019 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 1981B40009
Dépôt : N°2724 déposé le 02/05/2019
Etat : Déposé
Décision : Révocation du président

02/01/2019 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 1981B40009
Dépôt : N°640 déposé le 29/01/2019
Etat : Déposé
Décision : départ du Directeur général

03/04/2018 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 1981B40009
Dépôt : N°1788 déposé le 18/04/2018
Etat : Déposé
Décision : Changement de président

03/04/2018 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 1981B40009
Dépôt : N°1788 déposé le 18/04/2018
Etat : Déposé
Décision : Nomination d'un Directeur Général

09/03/2018 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 1981B40009
Dépôt : N°1677 déposé le 13/04/2018
Etat : Déposé
Décision : Changement de président

06/03/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif

Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 1981B40009
Dépôt : N°3233 déposé le 21/06/2018
Etat : Déposé

31/07/2017 : Extrait de décision(s) de l'associé unique

Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 1981B40009
Dépôt : N°1626 déposé le 04/09/2017
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général

20/07/2016 : Extrait de décision(s) de l'associé unique

Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 1981B40009
Dépôt : N°1718 déposé le 22/09/2016
Etat : Déposé
Décision : Non renouvellement co-commissaires aux comptes titulaire et suppléant

20/07/2016 : Extrait de décision(s) de l'associé unique

Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 1981B40009
Dépôt : N°1718 déposé le 22/09/2016
Etat : Déposé
Décision : Non renouvellement co-commissaires aux comptes titulaire et suppléant

05/05/2014 : Extrait de décision(s) de l'associé unique

Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 1981B40009
Dépôt : N°947 déposé le 27/05/2014
Etat : Déposé
Décision : Changement de président

05/05/2014 : Extrait de décision(s) de l'associé unique

Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 1981B40009
Dépôt : N°947 déposé le 27/05/2014
Etat : Déposé
Décision : Changement de président

29/04/2014 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 1981B40009
Dépôt : N°885 déposé le 15/05/2014
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social

29/04/2014 : Statuts mis à jour

Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 1981B40009
Dépôt : N°885 déposé le 15/05/2014
Etat : Déposé

29/04/2014 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 1981B40009
Dépôt : N°885 déposé le 15/05/2014
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social

29/04/2014 : Statuts mis à jour

Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 1981B40009
Dépôt : N°885 déposé le 15/05/2014
Etat : Déposé

30/11/2012 : Extrait de décision(s) des associés

Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 1981B40009
Dépôt : N°1905 déposé le 17/12/2012
Etat : Déposé
Décision : Changement de président

30/11/2012 : Extrait de décision(s) des associés

Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 1981B40009
Dépôt : N°1905 déposé le 17/12/2012
Etat : Déposé
Décision : Changement de président

06/06/2012 : Déclaration de conformité

Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 1981B40009
Dépôt : N°950 déposé le 13/06/2012
Etat : Déposé

06/06/2012 : Déclaration de conformité

Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 1981B40009
Dépôt : N°950 déposé le 13/06/2012
Etat : Déposé

01/06/2012 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 1981B40009
Dépôt : N°950 déposé le 13/06/2012
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

01/06/2012 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 1981B40009
Dépôt : N°950 déposé le 13/06/2012
Etat : Déposé
Décision : PARISOT

01/06/2012 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 1981B40009
Dépôt : N°950 déposé le 13/06/2012
Etat : Déposé
Décision : Apport partiel d'actif par Manufacture Vosgienne de Meubles

01/06/2012 : Statuts mis à jour

Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 1981B40009
Dépôt : N°950 déposé le 13/06/2012
Etat : Déposé

01/06/2012 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 1981B40009
Dépôt : N°950 déposé le 13/06/2012
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

01/06/2012 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 1981B40009
Dépôt : N°950 déposé le 13/06/2012
Etat : Déposé
Décision : PARISOT

01/06/2012 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 1981B40009
Dépôt : N°950 déposé le 13/06/2012
Etat : Déposé
Décision : Apport partiel d'actif par Manufacture Vosgienne de Meubles

01/06/2012 : Statuts mis à jour

Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 1981B40009
Dépôt : N°950 déposé le 13/06/2012
Etat : Déposé

30/04/2012 : Rapport du commissaire aux apports

Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 1981B40009
Dépôt : N°751 déposé le 04/05/2012
Etat : Déposé

30/04/2012 : Rapport du commissaire aux apports

Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 1981B40009
Dépôt : N°751 déposé le 04/05/2012
Etat : Déposé

06/04/2012 : Projet d'apport partiel d'actif

Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 1981B40009
Dépôt : N°614 déposé le 10/04/2012
Etat : Déposé

06/04/2012 : Projet d'apport partiel d'actif

Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 1981B40009
Dépôt : N°614 déposé le 10/04/2012
Etat : Déposé

13/01/2012 : Ordonnance du président

Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 1981B40009
Dépôt : N°80 déposé le 13/01/2012
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux apports

13/01/2012 : Ordonnance du président

Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 1981B40009
Dépôt : N°80 déposé le 13/01/2012
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux apports

19/04/2011 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 1981B40009
Dépôt : N°986 déposé le 07/06/2011
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes

19/04/2011 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 1981B40009
Dépôt : N°986 déposé le 07/06/2011
Etat : Déposé
Décision : Changement de président

19/04/2011 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 1981B40009
Dépôt : N°986 déposé le 07/06/2011
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes

19/04/2011 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 1981B40009
Dépôt : N°986 déposé le 07/06/2011
Etat : Déposé
Décision : Changement de président

16/02/2011 : Acte sous seing privé

Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 1981B40009
Dépôt : N°390 déposé le 24/02/2011
Etat : Déposé
Décision : nomination d'un représentant permanent

16/02/2011 : Acte sous seing privé

Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 1981B40009
Dépôt : N°390 déposé le 24/02/2011
Etat : Déposé
Décision : nomination d'un représentant permanent

03/07/2009 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 1981B40009
Dépôt : N°1017 déposé le 22/07/2009
Etat : Déposé
Décision : Nomination président

03/07/2009 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 1981B40009
Dépôt : N°1017 déposé le 22/07/2009
Etat : Déposé
Décision : Nomination président

16/06/2009 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 1981B40009
Dépôt : N°1017 déposé le 22/07/2009
Etat : Déposé
Décision : Changement représentant permanent de la SAS PARISOT GROUPE

16/06/2009 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 1981B40009
Dépôt : N°1017 déposé le 22/07/2009
Etat : Déposé
Décision : Changement représentant permanent de la SAS PARISOT GROUPE

27/03/2009 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 1981B40009
Dépôt : N°575 déposé le 10/04/2009
Etat : Déposé
Décision : DEPART D'UN ADMINISTRATEUR

27/03/2009 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 1981B40009
Dépôt : N°575 déposé le 10/04/2009
Etat : Déposé
Décision : DEPART D'UN ADMINISTRATEUR

30/01/2009 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 1981B40009
Dépôt : N°262 déposé le 16/02/2009
Etat : Déposé
Décision : Changement de président du conseil d'administration

30/01/2009 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 1981B40009
Dépôt : N°262 déposé le 16/02/2009
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

30/01/2009 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 1981B40009
Dépôt : N°262 déposé le 16/02/2009
Etat : Déposé
Décision : Changement de président du conseil d'administration

30/01/2009 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 1981B40009
Dépôt : N°262 déposé le 16/02/2009
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

23/10/2008 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 1981B40009
Dépôt : N°7051701 déposé le 17/11/2008
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général

23/10/2008 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 1981B40009
Dépôt : N°7051701 déposé le 17/11/2008
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général

18/09/2007 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 1981B40009
Dépôt : N°7051575 déposé le 05/10/2007
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

18/09/2007 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 1981B40009
Dépôt : N°7051575 déposé le 05/10/2007
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

13/11/2006 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 1981B40009
Dépôt : N°7051700 déposé le 08/12/2006
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

13/11/2006 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 1981B40009
Dépôt : N°7051700 déposé le 08/12/2006
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

31/07/2003 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 1981B40009
Dépôt : N°7051548 déposé le 12/08/2003
Etat : Déposé
Décision : Apport-fusion Augmentation de capital

31/07/2003 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 1981B40009
Dépôt : N°7051548 déposé le 12/08/2003
Etat : Déposé
Décision : Apport-fusion Augmentation de capital

30/04/2002 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 1981B40009
Dépôt : N°7051393 déposé le 19/07/2002
Etat : Déposé
Décision : Transformation en SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEES Modification de la composition du conseil d'administration

30/04/2002 : Procès-verbal du conseil d'administration

30/04/2002 : Procès-verbal d'assemblée

30/04/2002 : Procès-verbal du conseil d'administration

27/12/2001 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 1981B40009
Dépôt : N°7051287 déposé le 18/04/2002
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Modification de l'activité

27/12/2001 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 1981B40009
Dépôt : N°7051287 déposé le 18/04/2002
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Modification de l'activité

05/11/2001 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 1981B40009
Dépôt : N°705140 déposé le 07/01/2002
Etat : Déposé

05/11/2001 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 1981B40009
Dépôt : N°705140 déposé le 07/01/2002
Etat : Déposé

29/06/2001 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 1981B40009
Dépôt : N°7051339 déposé le 20/08/2001
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

29/06/2001 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 1981B40009
Dépôt : N°7051339 déposé le 20/08/2001
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

24/06/1999 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 1981B40009
Dépôt : N°7051367 déposé le 05/10/1999
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes

24/06/1999 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 1981B40009
Dépôt : N°7051367 déposé le 05/10/1999
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes

22/09/1994 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 1981B40009
Dépôt : N°7051504 déposé le 16/12/1994
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

22/09/1994 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 1981B40009
Dépôt : N°7051504 déposé le 16/12/1994
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

30/06/1993 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 1981B40009
Dépôt : N°7051391 déposé le 06/12/1993
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

30/06/1993 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 1981B40009
Dépôt : N°7051391 déposé le 06/12/1993
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

N.C : Divers

Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 1981B40009
Dépôt : N°7051158 déposé le 29/04/1992
Etat : Déposé
Décision : Apport du patrimoine de la société dans le cadre d'une fusion

N.C : Divers

Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 1981B40009
Dépôt : N°7051158 déposé le 29/04/1992
Etat : Déposé
Décision : RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS EN DATE DU 23.04.92

N.C : Déclaration de conformité

Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 1981B40009
Dépôt : N°7051263 déposé le 21/07/1992
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 1981B40009
Dépôt : N°7051263 déposé le 21/07/1992
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital

N.C : Divers

Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 1981B40009
Dépôt : N°7051263 déposé le 21/07/1992
Etat : Déposé
Décision : RAPPORT DU CONSEIL D'ADMINISTRATION A L'A.G.E DU 12.05.92 ACTE NOTARIE DU 13.05.92 (DEPOT DE PIECES CONSTATANT REALISATION CONDITION Augmentation de capital

N.C : Divers

Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 1981B40009
Dépôt : N°7051367 déposé le 05/10/1999
Etat : Déposé
Décision : DEMISSION D'UN ADMINISTRATEUR, M. MICHEL PARISOT

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 1981B40009
Dépôt : N°7051339 déposé le 20/08/2001
Etat : Déposé

N.C : Divers

Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 1981B40009
Dépôt : N°7051339 déposé le 20/08/2001
Etat : Déposé
Décision : CONVERSION DU CAPITAL EN EURO

N.C : Divers

Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 1981B40009
Dépôt : N°7051559 déposé le 22/11/2001
Etat : Déposé
Décision : PROJET DE FUSION D'APPORT PARTIEL D'ACTIF

N.C : Rapport du commissaire aux apports

Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 1981B40009
Dépôt : N°7051565 déposé le 10/12/2001
Etat : Déposé

N.C : Divers

Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 1981B40009
Dépôt : N°705140 déposé le 07/01/2002
Etat : Déposé
Décision : NOMINATION D'UN NOUVEL ADMINISTRATEUR

N.C : Rapport du commissaire aux apports

Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 1981B40009
Dépôt : N°7051368 déposé le 18/04/2002
Etat : Déposé
Décision : Transformation en SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEES

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 1981B40009
Dépôt : N°7051287 déposé le 18/04/2002
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Modification de l'activité

N.C : Divers

Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 1981B40009
Dépôt : N°7051287 déposé le 18/04/2002
Etat : Déposé
Décision : PV D'ASSEMBLEE GENERALE DE LA SOCIETE LANSALOT EN DATE DU 27/12/2001 Augmentation de capital Modification de l'activité

N.C : Rapport du commissaire aux apports

Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 1981B40009
Dépôt : N°7051287 déposé le 18/04/2002
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Modification de l'activité

N.C : Divers

Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 1981B40009
Dépôt : N°7051393 déposé le 19/07/2002
Etat : Déposé
Décision : RAPPORT DU COMMISSAIRE A LA TRANSFORMATION Transformation en SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEES Modification de la composition du conseil d'administration

N.C : Divers

Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 1981B40009
Dépôt : N°7051418 déposé le 26/06/2003
Etat : Déposé
Décision : PROJET DE TRAITE DE FUSION ENTRE LA STE PARISOT MEUBLES ET LA STE P.M.KEN DATE DU 24 JUIN 2003

N.C : Divers

Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 1981B40009
Dépôt : N°7051539 déposé le 21/07/2003
Etat : Déposé
Décision : APPORT DE LA SAS PARISOT MEUBLES SAS EN DATE DU 30/06/03

N.C : Rapport du commissaire aux apports

Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 1981B40009
Dépôt : N°7051539 déposé le 21/07/2003
Etat : Déposé

N.C : Déclaration de conformité

Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 1981B40009
Dépôt : N°7051548 déposé le 12/08/2003
Etat : Déposé
Décision : Apport-fusion Augmentation de capital

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 1981B40009
Dépôt : N°7051548 déposé le 12/08/2003
Etat : Déposé
Décision : Apport-fusion Augmentation de capital

N.C : Rapport du commissaire aux apports

Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 1981B40009
Dépôt : N°7051548 déposé le 12/08/2003
Etat : Déposé
Décision : Apport-fusion Augmentation de capital

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 1981B40009
Dépôt : N°7051718 déposé le 18/11/2003
Etat : Déposé
Décision : Apport-fusion

N.C : Divers

Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 1981B40009
Dépôt : N°7051718 déposé le 18/11/2003
Etat : Déposé
Décision : RAPPORT COMPLEMENTAIRE DU COMMISSAIRE A LA FUSION EN DATE DU 15/10/03 Apport-fusion

N.C : Divers

Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 1981B40009
Dépôt : N°7051718 déposé le 18/11/2003
Etat : Déposé
Décision : PROCES-VERBAL DE CONSULTATION ECRITE DU 10/11/03 Apport-fusion

N.C : Divers

Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 1981B40009
Dépôt : N°7051700 déposé le 08/12/2006
Etat : Déposé
Décision : Procès verbal de consultation écrite du 10/11/2006

N.C : Divers

Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 1981B40009
Dépôt : N°7051700 déposé le 08/12/2006
Etat : Déposé
Décision : Acte de nomination du représentant permanent de la Sté PARISOT GROUPE

N.C : Divers

Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 1981B40009
Dépôt : N°7051575 déposé le 05/10/2007
Etat : Déposé
Décision : Procès-verbal de consultation écrite du 17/09/2007

N.C : Divers

Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 1981B40009
Dépôt : N°7051575 déposé le 05/10/2007
Etat : Déposé
Décision : Désignation d'un représentant permanent de la SAS PARISOT GROUPE, administrateur

N.C : Divers

Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 1981B40009
Dépôt : N°7051701 déposé le 17/11/2008
Etat : Déposé
Décision : P.V. de consultation écrite du 29/09/2008 Nomination de nouveaux administrateurs

N.C : Divers

Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 1981B40009
Dépôt : N°7051701 déposé le 17/11/2008
Etat : Déposé
Décision : Désignation du représentant permanent de la SAS PARISOT GROUPE, administrateur

N.C : Divers

Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 1981B40009
Dépôt : N°1636 déposé le 19/11/2010
Etat : Déposé
Décision : PV de consultation écrite du 05/11/2010 - Démission d'un administrateur.

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 1981B40009
Dépôt : N°986 déposé le 07/06/2011
Etat : Déposé

N.C : Divers

Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 1981B40009
Dépôt : N°7051158 déposé le 29/04/1992
Etat : Déposé
Décision : Apport du patrimoine de la société dans le cadre d'une fusion

N.C : Divers

Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 1981B40009
Dépôt : N°7051158 déposé le 29/04/1992
Etat : Déposé
Décision : RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS EN DATE DU 23.04.92

N.C : Déclaration de conformité

Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 1981B40009
Dépôt : N°7051263 déposé le 21/07/1992
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 1981B40009
Dépôt : N°7051263 déposé le 21/07/1992
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital

N.C : Divers

Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 1981B40009
Dépôt : N°7051367 déposé le 05/10/1999
Etat : Déposé
Décision : DEMISSION D'UN ADMINISTRATEUR, M. MICHEL PARISOT

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 1981B40009
Dépôt : N°7051339 déposé le 20/08/2001
Etat : Déposé

N.C : Divers

Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 1981B40009
Dépôt : N°7051339 déposé le 20/08/2001
Etat : Déposé
Décision : CONVERSION DU CAPITAL EN EURO

N.C : Divers

Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 1981B40009
Dépôt : N°7051559 déposé le 22/11/2001
Etat : Déposé
Décision : PROJET DE FUSION D'APPORT PARTIEL D'ACTIF

N.C : Rapport du commissaire aux apports

Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 1981B40009
Dépôt : N°7051565 déposé le 10/12/2001
Etat : Déposé

N.C : Divers

Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 1981B40009
Dépôt : N°705140 déposé le 07/01/2002
Etat : Déposé
Décision : NOMINATION D'UN NOUVEL ADMINISTRATEUR

N.C : Rapport du commissaire aux apports

Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 1981B40009
Dépôt : N°7051368 déposé le 18/04/2002
Etat : Déposé
Décision : Transformation en SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEES

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 1981B40009
Dépôt : N°7051287 déposé le 18/04/2002
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Modification de l'activité

N.C : Divers

N.C : Rapport du commissaire aux apports

Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 1981B40009
Dépôt : N°7051287 déposé le 18/04/2002
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Modification de l'activité

N.C : Divers

Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 1981B40009
Dépôt : N°7051539 déposé le 21/07/2003
Etat : Déposé
Décision : APPORT DE LA SAS PARISOT MEUBLES SAS EN DATE DU 30/06/03

N.C : Rapport du commissaire aux apports

Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 1981B40009
Dépôt : N°7051539 déposé le 21/07/2003
Etat : Déposé

N.C : Déclaration de conformité

Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 1981B40009
Dépôt : N°7051548 déposé le 12/08/2003
Etat : Déposé
Décision : Apport-fusion Augmentation de capital

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 1981B40009
Dépôt : N°7051548 déposé le 12/08/2003
Etat : Déposé
Décision : Apport-fusion Augmentation de capital

N.C : Rapport du commissaire aux apports

Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 1981B40009
Dépôt : N°7051548 déposé le 12/08/2003
Etat : Déposé
Décision : Apport-fusion Augmentation de capital

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 1981B40009
Dépôt : N°7051718 déposé le 18/11/2003
Etat : Déposé
Décision : Apport-fusion

N.C : Divers

Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 1981B40009
Dépôt : N°7051718 déposé le 18/11/2003
Etat : Déposé
Décision : PROCES-VERBAL DE CONSULTATION ECRITE DU 10/11/03 Apport-fusion

N.C : Divers

Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 1981B40009
Dépôt : N°7051700 déposé le 08/12/2006
Etat : Déposé
Décision : Procès verbal de consultation écrite du 10/11/2006

N.C : Divers

Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 1981B40009
Dépôt : N°7051700 déposé le 08/12/2006
Etat : Déposé
Décision : Acte de nomination du représentant permanent de la Sté PARISOT GROUPE

N.C : Divers

Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 1981B40009
Dépôt : N°7051575 déposé le 05/10/2007
Etat : Déposé
Décision : Procès-verbal de consultation écrite du 17/09/2007

N.C : Divers

Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 1981B40009
Dépôt : N°1636 déposé le 19/11/2010
Etat : Déposé
Décision : PV de consultation écrite du 05/11/2010 - Démission d'un administrateur.

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 1981B40009
Dépôt : N°986 déposé le 07/06/2011
Etat : Déposé

Etablissements :

02/05/2019 : Etablissement ouvert

Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 1981B40009
Type : Siège

Adresse :
avenue Jacques Parisot
70800 Saint-Loup-Sur-Semouse
FRANCE

02/05/2019 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 1981B40009
Type : Etablissement principal

Adresse :
avenue Jacques Parisot (anciennement avenue des Bains)
70800 Saint-Loup-Sur-Semouse
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 23/05/1981
Activité : Fabrication de meubles, sièges, articles d'ébénisterie négoce de meubles
Origine du fonds : Apport
- récédent propriétaire exploitan - OLDING JACQUES PARISO
Type d’exploitation : Exploitation directe

02/05/2019 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 1981B40009
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
4 avenue Jacques Parisot
70320 Corbenay
FRANCE
Enseigne : MAGASIN D'USINE PARISOT MEUBLES
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 09/03/2006
Activité : Vente de meubles
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

04/05/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 2011B01229
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Vesoul / Gray

Adresse :
23 bis rue de la Maison Rouge
77185 Lognes
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/09/2010
Activité : Salle d'exposition non ouverte au public
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

02/01/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 2012B00448
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Vesoul

Adresse :
route de Vittel
88500 Mattaincourt
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/06/2012
Activité : Commercialisation de meubles
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

18/10/2016 : Etablissement ouvert

Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 1981B40009
Type : Siège

Adresse :
avenue Jacques Parisot
70800 Saint-Loup-Sur-Semouse
FRANCE

18/10/2016 : Etablissement ouvert

Observations :

02/05/2019 : Ajout

Greffe : Vesoul (7001)
Numéro unique d’identification d’une observation : 3
Numéro unique d’observation : 84
Date d’ajout de l’observation : 17/10/1985
Texte de l'observation : MISE EN HARMONIE DES STATUTS AVEC LA LOI 81.1162 DU 30.12.81 A COMPTER DU 20/06/85

02/05/2019 : Ajout

Greffe : Vesoul (7001)
Numéro unique d’identification d’une observation : 48
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de grande instance de Lure ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce de Vesoul-Gray. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe de Vesoul-Gray décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.

04/05/2017 : Ajout

Greffe : Meaux (7701)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 16/11/2012
Texte de l'observation : Jugement du Tribunal de Commerce VESOUL en date du 06/11/2012 ouvrant une procédure de sauvegarde. Administrateur judiciaire : SCP LAUREAU-JEANNEROT, 28 rue de la République BP 473 - 25019 BESANCON Cedex 06, avec pour mission d'assister le débiteur pour tous les actes relatifs à la gestion. Mandataire judiciaire : SCP GUYON - DAVAL, 15 rue Noirot 70000 VESOUL.

04/05/2017 : Ajout

Greffe : Meaux (7701)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Numéro unique d’observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 02/05/2013
Texte de l'observation : Par jugement en date du 23/04/2013, le Tribunal de Commerce de VESOUL prolonge la période d'observation jusqu'au 06/11/2013.

04/05/2017 : Ajout

Greffe : Meaux (7701)
Numéro unique d’identification d’une observation : 3
Numéro unique d’observation : 3
Date d’ajout de l’observation : 21/10/2013
Texte de l'observation : Jugement du Tribunal de Commerce de VESOUL en date du 15/10/2013 prolongeant la période d'observation pour une durée de 6 mois, soit jusqu'au 6 mai 2014.

04/05/2017 : Ajout

Greffe : Meaux (7701)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Numéro unique d’observation : 4
Date d’ajout de l’observation : 03/01/2014
Texte de l'observation : Par jugement en date du 30/12/2013, le Tribunal de Commerce de Vesoul arrête le plan de sauvegarde. Durée du plan : 10 ans. Commissaire à l'exécution du plan : SCP LAUREAU-JEANNEROT, représentée par Me JEANNEROT, 28 rue de la République 25000 BESANCON.

18/10/2016 : Ajout

Personnes morales :

02/05/2019 : PARISOT

Greffe : Vesoul (7001)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 09/03/1981
Date à laquelle la personne commence son activité : 23/05/1981

Type de capital : Fixe
Capital : 6154656.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Avril
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années

04/05/2017 : PARISOT

Greffe : Meaux (7701)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 05/07/2011
Date à laquelle la personne commence son activité : 05/07/2011

Economie sociale et solidaire : Non

02/01/2017 : PARISOT

Greffe : Epinal (8801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 12/07/2012
Date à laquelle la personne commence son activité : 01/06/2012

Economie sociale et solidaire : Non

18/10/2016 : PARISOT

Dépôts des comptes annuels :

30/04/2018 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 1981B40009
Dépôt : N°2293 déposé le 05/10/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/04/2017 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 1981B40009
Dépôt : N°2893 déposé le 13/11/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/04/2016 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 1981B40009
Dépôt : N°2493 déposé le 18/10/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/04/2016 : Clôture de l'exercice comptable

30/04/2015 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 1981B40009
Dépôt : N°2582 déposé le 19/10/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/04/2015 : Clôture de l'exercice comptable

30/04/2014 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 1981B40009
Dépôt : N°2685 déposé le 11/12/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/04/2014 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 1981B40009
Dépôt : N°1945 déposé le 15/09/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 1981B40009
Dépôt : N°1508 déposé le 18/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 1981B40009
Dépôt : N°1393 déposé le 13/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 1981B40009
Dépôt : N°1492 déposé le 19/07/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 1981B40009
Dépôt : N°1115 déposé le 11/06/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 1981B40009
Dépôt : N°575 déposé le 23/04/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 1981B40009
Dépôt : N°1001 déposé le 20/11/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 1981B40009
Dépôt : N°7051175 déposé le 28/03/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 1981B40009
Dépôt : N°7051944 déposé le 07/12/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 1981B40009
Dépôt : N°7051943 déposé le 07/12/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 1981B40009
Dépôt : N°7051942 déposé le 07/12/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 1981B40009
Dépôt : N°705165 déposé le 04/02/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 1981B40009
Dépôt : N°7051710 déposé le 22/11/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 1981B40009
Dépôt : N°7051478 déposé le 26/08/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 1981B40009
Dépôt : N°7051477 déposé le 26/08/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 1981B40009
Dépôt : N°7051476 déposé le 26/08/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable

Comptes annuels :

30/04/2018 : Compte annuel complet

Greffe : VESOUL (7001)
Numéro de dépôt : 2293 du 05/10/2018
Numéro de gestion : 1981B40009
Code activité : 3109B : Fabrication de meubles (NAFRev2 : 31)
Clôture de l'exercice : le 30/04/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/04/2017
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	1 562 206	1 538 251	23 955	28 019
AH	Fonds commercial	458 504		458 504	458 504
AN	Terrains	365 130	41 030	324 100	329 051
AP	Constructions	20 999 697	17 172 263	3 827 434	4 278 011
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	31 664 639	27 733 967	3 930 671	3 732 674
AT	Autres immobilisations corporelles	2 867 100	2 797 686	69 414	81 209
AV	Immobilisations en cours				46 956
AX	Avances et acomptes	67 574		67 574	240 787
CU	Autres participations	16	16
BF	Prêts	1 403 153	171 731	1 231 422	1 002 124
BH	Autres immobilisations financières	41 514	3 000	38 514	37 974
BJ	TOTAL (I)	59 429 539	49 457 948	9 971 591	10 235 313
BL	Matières premières, approvisionnements	5 760 369	1 796 516	3 963 852	4 392 009
BN	En cours de production de biens	1 503 308	145 715	1 357 592	1 252 981
BR	Produits intermédiaires et finis	9 006 610	1 173 499	7 833 111	7 512 279
BT	Marchandises	1 214 417	120 293	1 094 124	1 106 941
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	353 152	9 874	343 278	475 031
BX	Clients et comptes rattachés	9 117 371	4 263 319	4 854 052	4 968 363
BZ	Autres créances	24 016 728	15 406 572	8 610 156	11 237 273
CF	Disponibilités	8 103 164		8 103 164	7 002 602
CH	Charges constatées d’avance	195 009		195 009	199 362
CJ	TOTAL (II)	59 270 132	22 915 790	36 354 342	38 146 844
CN	Ecarts de conversion actif (V)	28 292		28 292	19 692
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	118 727 964	72 373 738	46 354 226	48 401 851
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	6 154 656	6 154 656
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	2 680 453	2 680 453
DD	Réserve légale (1)	615 466	615 466
DG	Autres réserves	4 148 065	2 512 574
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	2 464 226	1 635 490
DL	TOTAL (I)	16 062 867	13 598 641
DP	Provisions pour risques	3 033 763	4 070 769
DQ	Provisions pour charges	158 907	158 907
DR	TOTAL (III)	3 192 670	4 229 676
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	38 895	32 412
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	7 000	7 000
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	187 000	7 000
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	14 723 849	17 506 071
DY	Dettes fiscales et sociales	8 971 789	9 628 357
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	164 029	118 761
EA	Autres dettes	3 005 308	3 271 876
EB	Produits constatés d’avance (2)	388
EC	TOTAL (IV)	27 098 260	30 571 478
ED	(V)	427	2 054
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	46 354 226	48 401 851
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	39 194 487	3 852 688	43 047 175	44 919 247
FD	Production vendue biens	53 723 586	23 174 349	76 897 936	84 438 185
FG	Production vendue services	6 298 454	282 564	6 581 018	6 578 308
FJ	Chiffres d’affaires nets	99 216 527	27 309 602	126 526 130	135 935 741
FM	Production stockée			615 538	-1 758 924
FO	Subventions d’exploitation			1 357
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			3 692 907	3 921 698
FQ	Autres produits			424 920	389 451
FR	Total des produits d’exploitation (I)			131 260 854	138 487 967
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			37 872 614	39 596 031
FT	Variation de stock (marchandises)			193 870	388 476
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			32 649 672	38 373 859
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			582 402	-695 962
FW	Autres achats et charges externes			31 958 257	32 696 851
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			1 631 698	1 625 946
FY	Salaires et traitements			14 930 103	15 060 571
FZ	Charges sociales			4 944 953	5 016 333
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			1 698 109	1 619 148
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			3 243 324	3 672 297
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			651 476	215 071
GE	Autres charges			157 284	98 391
GF	Total des charges d’exploitation (II)			130 513 767	137 667 016
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			747 086	820 951
GJ	Produits financiers de participations			2 044 692	1 015 587
GK	Produits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé				143
GL	Autres intérêts et produits assimilés			12 545	15 795
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges			262 677	44 602
GN	Différences positives de change			91 907	68 395
GP	Total des produits financiers (V)			367 130	128 936
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			43 089	52 790
GR	Intérêts et charges assimilées			382 958	353 683
GS	Différences négatives de change			167 275	124 802
GU	Total des charges financières (VI)			593 323	531 276
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-226 192	-402 339
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			520 894	418 612
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	732 405	1 005 220
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	987 187	1 322
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	3 687 472	1 468 848
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	5 407 064	2 475 390
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	423 956	315 488
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	1 092 738	7 305
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	2 044 692	1 015 587
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	3 561 387	1 338 381
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	1 845 677	1 137 009
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-97 655	-79 869
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	137 035 050	141 092 295
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	134 570 823	139 456 804
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	2 464 226	1 635 490
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	1 524 012	14 239		1 538 251
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	48 103 963	1 683 870	2 042 885	47 744 948
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	49 627 975	1 698 109	2 042 885	49 283 199
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
4A	Provisions pour litiges				52 000
4E	Provisions pour garanties données aux clients				66 232
4T	Provisions pour perte de change				28 292
4X	Provisions pour pensions et obligations similaires				158 907
5V	Autres provisions pour risques et charges				2 887 239
5Z	Total Provisions pour risques et charges	4 229 676	2 724 460	3 761 466	3 192 670
9U	sur immobilisations – titres de participation				16
6N	Sur stocks et en cours	3 381 229	3 236 024	3 381 229	3 236 024
6T	Sur comptes clients	4 355 889	7 299	99 870	4 263 319
6X	Autres provisions pour dépréciation	15 530 641		114 195	15 416 446
7B	Total Provisions pour dépréciation	23 670 696	3 258 121	3 838 279	23 090 538
7C	TOTAL GENERAL	27 900 372	5 982 581	7 599 745	26 283 208
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		3 894 800
UG	- Financières		43 089
UJ	- Exceptionnelles		2 044 692
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UP	Prêts	1 403 153	63 132
UT	Autres immobilisations financières	41 514	13 439
VA	Clients douteux ou litigieux	4 276 255
UX	Autres créances clients	4 841 115
UZ	Sécurité Sociale autres organismes sociaux	2 609
VB	T. V. A.	1 757 019
VP	Divers	486 766
VC	Groupe et associés	16 283 406
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	5 486 927
VS	Charges constatées d’avance	195 009
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	34 773 777	16 701 434	18 072 343
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	38 895	4 321	21 608
8A	Emprunts et dettes financières divers	7 000	7 000
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	14 723 849	12 268 723	1 846 082
8C	Personnel et comptes rattachés	3 637 421	3 637 421
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	2 840 352	1 932 784	519 983
VW	T.V.A.	1 061 543	415 718	403 640
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	1 432 471	940 204	326 817
8J	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	164 029	156 673	4 597	2 758
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	3 005 308	2 987 701	10 981
8L	Produits constatés d’avance	388	388
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	26 911 260	22 350 939	3 133 710	1 426 610

30/04/2017 : Compte annuel complet

Greffe : VESOUL (7001)
Numéro de dépôt : 2893 du 13/11/2017
Numéro de gestion : 1981B40009
Code activité : 3109B : Fabrication de meubles (NAFRev2 : 31)
Clôture de l'exercice : le 30/04/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/04/2016
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	1 562 206	1 538 251	23 955	28 019
AH	Fonds commercial	458 504		458 504	458 504
AN	Terrains	365 130	41 030	324 100	329 051
AP	Constructions	20 999 697	17 172 263	3 827 434	4 278 011
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	31 664 639	27 733 967	3 930 671	3 732 674
AT	Autres immobilisations corporelles	2 867 100	2 797 686	69 414	81 209
AV	Immobilisations en cours				46 956
AX	Avances et acomptes	67 574		67 574	240 787
CU	Autres participations	16	16
BF	Prêts	1 403 153	171 731	1 231 422	1 002 124
BH	Autres immobilisations financières	41 514	3 000	38 514	37 974
BJ	TOTAL (I)	59 429 539	49 457 948	9 971 591	10 235 313
BL	Matières premières, approvisionnements	5 760 369	1 796 516	3 963 852	4 392 009
BN	En cours de production de biens	1 503 308	145 715	1 357 592	1 252 981
BR	Produits intermédiaires et finis	9 006 610	1 173 499	7 833 111	7 512 279
BT	Marchandises	1 214 417	120 293	1 094 124	1 106 941
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	353 152	9 874	343 278	475 031
BX	Clients et comptes rattachés	9 117 371	4 263 319	4 854 052	4 968 363
BZ	Autres créances	24 016 728	15 406 572	8 610 156	11 237 273
CF	Disponibilités	8 103 164		8 103 164	7 002 602
CH	Charges constatées d’avance	195 009		195 009	199 362
CJ	TOTAL (II)	59 270 132	22 915 790	36 354 342	38 146 844
CN	Ecarts de conversion actif (V)	28 292		28 292	19 692
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	118 727 964	72 373 738	46 354 226	48 401 851
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	6 154 656	6 154 656
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	2 680 453	2 680 453
DD	Réserve légale (1)	615 466	615 466
DG	Autres réserves	4 148 065	2 512 574
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	2 464 226	1 635 490
DL	TOTAL (I)	16 062 867	13 598 641
DP	Provisions pour risques	3 033 763	4 070 769
DQ	Provisions pour charges	158 907	158 907
DR	TOTAL (III)	3 192 670	4 229 676
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	38 895	32 412
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	7 000	7 000
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	187 000	7 000
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	14 723 849	17 506 071
DY	Dettes fiscales et sociales	8 971 789	9 628 357
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	164 029	118 761
EA	Autres dettes	3 005 308	3 271 876
EB	Produits constatés d’avance (2)	388
EC	TOTAL (IV)	27 098 260	30 571 478
ED	(V)	427	2 054
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	46 354 226	48 401 851
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	39 194 487	3 852 688	43 047 175	44 919 247
FD	Production vendue biens	53 723 586	23 174 349	76 897 936	84 438 185
FG	Production vendue services	6 298 454	282 564	6 581 018	6 578 308
FJ	Chiffres d’affaires nets	99 216 527	27 309 602	126 526 130	135 935 741
FM	Production stockée			615 538	-1 758 924
FO	Subventions d’exploitation			1 357
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			3 692 907	3 921 698
FQ	Autres produits			424 920	389 451
FR	Total des produits d’exploitation (I)			131 260 854	138 487 967
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			37 872 614	39 596 031
FT	Variation de stock (marchandises)			193 870	388 476
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			32 649 672	38 373 859
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			582 402	-695 962
FW	Autres achats et charges externes			31 958 257	32 696 851
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			1 631 698	1 625 946
FY	Salaires et traitements			14 930 103	15 060 571
FZ	Charges sociales			4 944 953	5 016 333
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			1 698 109	1 619 148
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			3 243 324	3 672 297
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			651 476	215 071
GE	Autres charges			157 284	98 391
GF	Total des charges d’exploitation (II)			130 513 767	137 667 016
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			747 086	820 951
GJ	Produits financiers de participations			2 044 692	1 015 587
GK	Produits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé				143
GL	Autres intérêts et produits assimilés			12 545	15 795
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges			262 677	44 602
GN	Différences positives de change			91 907	68 395
GP	Total des produits financiers (V)			367 130	128 936
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			43 089	52 790
GR	Intérêts et charges assimilées			382 958	353 683
GS	Différences négatives de change			167 275	124 802
GU	Total des charges financières (VI)			593 323	531 276
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-226 192	-402 339
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			520 894	418 612
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	732 405	1 005 220
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	987 187	1 322
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	3 687 472	1 468 848
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	5 407 064	2 475 390
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	423 956	315 488
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	1 092 738	7 305
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	2 044 692	1 015 587
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	3 561 387	1 338 381
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	1 845 677	1 137 009
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-97 655	-79 869
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	137 035 050	141 092 295
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	134 570 823	139 456 804
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	2 464 226	1 635 490
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	1 524 012	14 239		1 538 251
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	48 103 963	1 683 870	2 042 885	47 744 948
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	49 627 975	1 698 109	2 042 885	49 283 199
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
4A	Provisions pour litiges				52 000
4E	Provisions pour garanties données aux clients				66 232
4T	Provisions pour perte de change				28 292
4X	Provisions pour pensions et obligations similaires				158 907
5V	Autres provisions pour risques et charges				2 887 239
5Z	Total Provisions pour risques et charges	4 229 676	2 724 460	3 761 466	3 192 670
9U	sur immobilisations – titres de participation				16
6N	Sur stocks et en cours	3 381 229	3 236 024	3 381 229	3 236 024
6T	Sur comptes clients	4 355 889	7 299	99 870	4 263 319
6X	Autres provisions pour dépréciation	15 530 641		114 195	15 416 446
7B	Total Provisions pour dépréciation	23 670 696	3 258 121	3 838 279	23 090 538
7C	TOTAL GENERAL	27 900 372	5 982 581	7 599 745	26 283 208
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		3 894 800
UG	- Financières		43 089
UJ	- Exceptionnelles		2 044 692
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UP	Prêts	1 403 153	63 132
UT	Autres immobilisations financières	41 514	13 439
VA	Clients douteux ou litigieux	4 276 255
UX	Autres créances clients	4 841 115
UZ	Sécurité Sociale autres organismes sociaux	2 609
VB	T. V. A.	1 757 019
VP	Divers	486 766
VC	Groupe et associés	16 283 406
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	5 486 927
VS	Charges constatées d’avance	195 009
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	34 773 777	16 701 434	18 072 343
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	38 895	4 321	21 608
8A	Emprunts et dettes financières divers	7 000	7 000
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	14 723 849	12 268 723	1 846 082
8C	Personnel et comptes rattachés	3 637 421	3 637 421
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	2 840 352	1 932 784	519 983
VW	T.V.A.	1 061 543	415 718	403 640
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	1 432 471	940 204	326 817
8J	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	164 029	156 673	4 597	2 758
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	3 005 308	2 987 701	10 981
8L	Produits constatés d’avance	388	388
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	26 911 260	22 350 939	3 133 710	1 426 610

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