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de Chamery

PARTICIPATION GESTION DEVELOPPEMENT INDUSTRIEL

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 01/02/2017
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 40917688000048 / Siren : 409176880 / NIC : 00048
N° de TVA : FR 17 409176880
Effectif en 2021 : 6 à 9 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/03/2024
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section K : ACTIVITÉS FINANCIÈRES ET D’ASSURANCE
Cette section comprend les activités des services financiers, y compris les activités d’assurance, de réassurance et des caisses de retraite, ainsi que les services financiers de soutien.
Cette section comprend également les activités de détention d’actifs telles que les activités des sociétés holding et des fonds de placement et autres instruments financiers.
64 : Activités des services financiers, hors assurance et caisses de retraite
Cette division comprend les activités de collecte et de redistribution de fonds à des fins autres que le financement de la sécurité sociale obligatoire ou des caisses d’assurance ou de retraite. Les dispositions institutionnelles nationales jouent un rôle important dans le classement interne à cette division.
64.2 : Activités des sociétés holding
64.20 : Activités des sociétés holding
64.20Z : Activités des sociétés holding
Cette sous-classe comprend :
- les activités des sociétés holding, c’est-à-dire des entités qui détiennent les actifs (possèdent le contrôle des fonds propres) d’un groupe de sociétés filiales et dont la principale activité est d’être propriétaire de ce groupe. Les sociétés holding appartenant à cette sous-classe ne fournissent aucun autre service aux entreprises dans lesquelles elles détiennent des fonds propres, en d’autres termes, elles n’administrent pas ou ne gèrent pas d’autres entités.

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la gestion active de sociétés et d’entreprises, la planification et la direction stratégique de la société (cf. 70.10Z) Produits associés : 64.20.10
Coordonnées de l'établissement :
PARTICIPATION GESTION DEVELOPPEMENT INDUSTRI…
Adresse :
ZA DE LA TOUCHE TIZON
9 Rue DES FRERES SIZAIRE
35230 NOYAL-CHATILLON-SUR-SEICHE
Liens de succession de l'établissement :
01/02/2017 : Succession
Prédécesseur : PARTICIPATION GESTION DEVELOPPEMENT INDUSTRIEL
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 26/09/1996
Dénomination : PARTICIPATION GESTION DEVELOPPEMENT INDUSTRIEL
Activité principale : Activités des sièges sociaux (NAFRev2 : 70.10Z)
Sigle : PGDI
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : entreprise de taille intermédiaire
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 6 à 9 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
PARTICIPATION GESTION DEVELOPPEMENT INDUSTRIEL - Noyal-Châtillon-sur-Seiche (siège)PARTICIPATION GESTION DEVELOPPEMENT INDUSTRIEL - Saint-Grégoire (fermé)PARTICIPATION GESTION DEVELOPPEMENT INDUSTRIEL - Rennes (fermé)PARTICIPATION GESTION DEVELOPPEMENT INDUSTRIEL - Rennes (fermé)
Marques françaises :
29/05/2017 : TUBISOL
N° national/d'enregistrement : 4364404
Date de dépôt : 29/05/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 29/05/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tuyaux de cheminées non métalliques, conduits de fumée non métalliques pour cheminées, conduits non métalliques d'installations de ventilation et de climatisation, conduits non métalliques de chauffage central, conduits non métalliques pour l'évacuation des fumées, capuchons et mitres de cheminées non métalliques, colliers d'attache non métalliques pour conduits de cheminées, armatures pour conduits de cheminées non métalliques, grilles non métalliques.

Déposant 1 : PARTICIPATION GESTION DEVELOPPEMENT INDUSTRIEL, SAS
Numéro de SIREN : 409176880
Adresse :
ZA de la Touche Tizon, 9 rue des frères Sizaire
35230 NOYAL-CHATILLON-SUR-SEICHE
FR

Mandataire 1 : CABINET LE GUEN MAILLET, M. LE GUEN Denis
Adresse :
5, Place Newquay, BP 70250
35802 DINARD Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-25
Date du BOPI : 23/06/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2017-38
Date du BOPI : 22/09/2017

29/05/2017 : TUBISOL
N° national/d'enregistrement : 4364404
Date de dépôt : 29/05/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 29/05/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tuyaux de cheminées non métalliques, conduits de fumée non métalliques pour cheminées, conduits non métalliques d'installations de ventilation et de climatisation, conduits non métalliques de chauffage central, conduits pour l'évacuation des fumées, capuchons et mitres de cheminées non métalliques, colliers d'attache non métalliques pour conduits de cheminées, armatures pour conduits de cheminées non métalliques, grilles non métalliques.

Déposant 1 : PARTICIPATION GESTION DEVELOPPEMENT INDUSTRIEL, SAS
Numéro de SIREN : 409176880
Adresse :
ZA de la Touche Tizon, 9 rue des frères Sizaire
35230 Noyal-Châtillon-sur-Seiche
FR

Mandataire 1 : CABINET LE GUEN MAILLET, M. Denis LE GUEN
Adresse :
5, Place Newquay, BP 70250
35802 DINARD Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-25
Date du BOPI : 23/06/2017

07/10/2015 : DPI Vision
N° national/d'enregistrement : 4215686
Date de dépôt : 07/10/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 07/10/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tuyaux de cheminées métalliques, conduits de fumée métalliques pour cheminées, conduits métalliques d'installations de ventilation et de climatisation, conduits métalliques de chauffage central, conduits pour l'évacuation des fumées, capuchons et mitres de cheminées métalliques, colliers d'attache métalliques pour conduits de cheminées, armatures pour conduits de cheminées métalliques, grilles métalliques, raccords de tuyaux métalliques, enveloppes métalliques pour conduits de cheminées ;
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et installations de chauffage, de climatisation, de ventilation et de production de vapeur, tubes de chaudières de chauffage, extracteurs pour appareils de ventilation, carneaux de cheminées, carneaux de chaudières de chauffage ;
  • N° de la classe : 17
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tuyaux flexibles non métalliques, conduits de cheminées non métalliques, raccords de tuyaux non métalliques, matières isolantes et enveloppes isolantes pour conduits de cheminées non métalliques, manchons de tuyaux non métalliques ;
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tuyaux de cheminées non métalliques, conduits de fumée non métalliques pour cheminées, conduits non métalliques d'installations de ventilation et de climatisation, conduits non métalliques de chauffage central, conduits pour l'évacuation des fumées, capuchons et mitres de cheminées non métalliques, colliers d'attache non métalliques pour conduits de cheminées, armatures pour conduits de cheminées non métalliques, grilles non métalliques.

Déposant 1 : PARTICIPATION GESTION DEVELOPPEMENT INDUSTRIEL, SAS
Numéro de SIREN : 409176880
Adresse :
2 rue de la Cerisaie
35760 SAINT-GREGOIRE
FR

Mandataire 1 : CABINET LE GUEN MAILLET, M. Denis LE GUEN
Adresse :
5 Place Newquay, BP 70250
35802 DINARD Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-44
Date du BOPI : 30/10/2015

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-04
Date du BOPI : 29/01/2016

07/10/2015 : DPI Vision
N° national/d'enregistrement : 4215686
Date de dépôt : 07/10/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 07/10/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tuyaux de cheminées métalliques, conduits de fumée métalliques pour cheminées, conduits métalliques d'installations de ventilation et de climatisation, conduits métalliques de chauffage central, conduits pour l'évacuation des fumées, capuchons et mitres de cheminées métalliques, colliers d'attache métalliques pour conduits de cheminées, armatures pour conduits de cheminées métalliques, grilles métalliques, raccords de tuyaux métalliques, enveloppes métalliques pour conduits de cheminées ;
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et installations de chauffage, de climatisation, de ventilation et de production de vapeur, tubes de chaudières de chauffage, extracteurs pour appareils de ventilation, carneaux de cheminées, carneaux de chaudières de chauffage ;
  • N° de la classe : 17
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tuyaux flexibles non métalliques, conduits de cheminées non métalliques, raccords de tuyaux non métalliques, matières isolantes et enveloppes isolantes pour conduits de cheminées non métalliques, manchons de tuyaux non métalliques ;
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tuyaux de cheminées non métalliques, conduits de fumée non métalliques pour cheminées, conduits non métalliques d'installations de ventilation et de climatisation, conduits non métalliques de chauffage central, conduits pour l'évacuation des fumées, capuchons et mitres de cheminées non métalliques, colliers d'attache non métalliques pour conduits de cheminées, armatures pour conduits de cheminées non métalliques, grilles non métalliques.

Déposant 1 : PARTICIPATION GESTION DEVELOPPEMENT INDUSTRIEL, SAS
Numéro de SIREN : 409176880
Adresse :
2 rue de la Cerisaie
35760 SAINT-GREGOIRE
FR

Mandataire 1 : CABINET LE GUEN MAILLET, M. Denis LE GUEN
Adresse :
5 Place Newquay, BP 70250
35802 DINARD Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 707519
Date de demande : 06/09/2017
N° de BOPI : 2017-40
Date du BOPI : 06/10/2017

Bénéficiare 1 : PARTICIPATION GESTION DEVELOPPEMENT INDUSTRIEL

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-44
Date du BOPI : 30/10/2015

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-04
Date du BOPI : 29/01/2016

20/03/2015 : BRASIER VOTRE FOYER EN TOUTE SECURITE
N° national/d'enregistrement : 4166609
Date de dépôt : 20/03/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 20/03/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tuyaux de cheminées métalliques, conduits de fumée métalliques pour cheminées, conduits métalliques d'installations de ventilation et de climatisation, conduits métalliques de chauffage central, conduits pour l'évacuation des fumées, capuchons et mitres de cheminées métalliques, colliers d'attache métalliques pour conduits de cheminées, armatures pour conduits de cheminées métalliques, grilles métalliques, raccords de tuyaux métalliques, enveloppes métalliques pour conduits de cheminées ;
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et installations de chauffage, de climatisation, de ventilation et de production de vapeur, tubes de chaudières de chauffage, extracteurs pour appareils de ventilation, carneaux de cheminées, carneaux de chaudières de chauffage ;
  • N° de la classe : 17
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tuyaux flexibles non métalliques, conduits de cheminées non métalliques, raccords de tuyaux non métalliques, matières isolantes et enveloppes isolantes pour conduits de cheminées non métalliques, manchons de tuyaux non métalliques ;
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tuyaux de cheminées non métalliques, conduits de fumée non métalliques pour cheminées, conduits non métalliques d'installations de ventilation et de climatisation, conduits non métalliques de chauffage central, conduits pour l'évacuation des fumées, capuchons et mitres de cheminées non métalliques, colliers d'attache non métalliques pour conduits de cheminées, armatures pour conduits de cheminées non métalliques, grilles non métalliques ;
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients pour le ménage, peignes et éponges, balais, balais mécaniques, brosses (à l'exception des pinceaux), matériaux pour la brosserie, matériel et instruments de nettoyage actionnés manuellement, paille de fer, serpillères, torchons et gants de ménage, seaux.

Déposant 1 : PARTICIPATION GESTION DEVELOPPEMENT INDUSTRIEL, SAS
Numéro de SIREN : 409176880
Adresse :
2 rue de la Cerisaie
35760 SAINT-GREGOIRE
FR

Mandataire 1 : CABINET LE GUEN MAILLET, M. Denis LE GUEN
Adresse :
5 Place Newquay, BP 70250
35802 DINARD Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 707519
Date de demande : 06/09/2017
N° de BOPI : 2017-40
Date du BOPI : 06/10/2017

Bénéficiare 1 : PARTICIPATION GESTION DEVELOPPEMENT INDUSTRIEL

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-15
Date du BOPI : 10/04/2015

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2015-28
Date du BOPI : 10/07/2015

25/09/2014 : Groupe Joncoux
N° national/d'enregistrement : 4120650
Date de dépôt : 25/09/2014
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 25/09/2024
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tuyaux de cheminées métalliques, conduits de fumée métalliques pour cheminées, conduits métalliques d'installations de ventilation et de climatisation, conduits métalliques de chauffage central, conduits métalliques pour l'évacuation des fumées ; capuchons et mitres de cheminées métalliques, colliers d'attache métalliques pour conduits de cheminées, armatures pour conduits de cheminées métalliques, grilles métalliques, raccords de tuyaux métalliques, enveloppes métalliques pour conduits de cheminées ;
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et installations de chauffage, de climatisation, de ventilation et de production de vapeur, tubes de chaudières de chauffage, extracteurs pour appareils de ventilation, carneaux de cheminées, carneaux de chaudières de chauffage ;
  • N° de la classe : 17
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tuyaux flexibles non métalliques, conduits de cheminées non métalliques, raccords de tuyaux non métalliques, matières isolantes et enveloppes isolantes pour conduits de cheminées non métalliques, manchons de tuyaux non métalliques ;
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tuyaux de cheminées non métalliques, conduits de fumée non métalliques pour cheminées, conduits non métalliques d'installations de ventilation et de climatisation, conduits non métalliques de chauffage central, conduits pour l'évacuation des fumées, capuchons et mitres de cheminées non métalliques, colliers d'attache non métalliques pour conduits de cheminées, armatures pour conduits de cheminées non métalliques, grilles non métalliques ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vente en gros, au détail et en ligne de produits de tubage et de fumisterie, présentation de produits sur tous moyen de communication pour la vente en gros, au détail et en ligne de produits de tubage et de fumisterie, études et recherches de marché en matière de produits de tubage et de fumisterie, informations et conseils commerciaux aux consommateurs et aux professionnels en matière de produits de tubage et de fumisterie, organisation d'expositions à buts commerciaux et publicitaires concernant le domaine des produits de tubage et de fumisterie. Publicité et marketing, en particulier promotion des ventes de produits de tubage et de fumisterie, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureau, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail, comptabilité, reproduction de documents, bureaux de placement, gestion de fichiers informatiques, services d'approvisionnement pour des tiers (achat de produits et de services pour d'autres entreprises) ; commandes d'achats, à savoir services de traitement administratif de commande d'achats.

Déposant 1 : PARTICIPATION GESTION DEVELOPPEMENT INDUSTRIEL, SAS
Numéro de SIREN : 409176880
Adresse :
2 rue de la Cerisaie
35760 SAINT-GREGOIRE
FR

Mandataire 1 : CABINET LE GUEN MAILLET, M. LE GUEN Denis
Adresse :
5 Place newquay, BP 70250
35802 DINARD Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 707519
Date de demande : 06/09/2017
N° de BOPI : 2017-40
Date du BOPI : 06/10/2017

Bénéficiare 1 : PARTICIPATION GESTION DEVELOPPEMENT INDUSTRIEL

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-42
Date du BOPI : 17/10/2014

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2015-26
Date du BOPI : 26/06/2015

25/09/2014 : Joncoux Group
N° national/d'enregistrement : 4120653
Date de dépôt : 25/09/2014
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 25/09/2024
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tuyaux de cheminées métalliques, conduits de fumée métalliques pour cheminées, conduits métalliques d'installations de ventilation et de climatisation, conduits métalliques de chauffage central, conduits métalliques pour l'évacuation des fumées, capuchons et mitres de cheminées métalliques, colliers d'attache métalliques pour conduits de cheminées, armatures pour conduits de cheminées métalliques, grilles métalliques, raccords de tuyaux métalliques, enveloppes métalliques pour conduits de cheminées ;
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et installations de chauffage, de climatisation, de ventilation et de production de vapeur, tubes de chaudières de chauffage, extracteurs pour appareils de ventilation, carneaux de cheminées, carneaux de chaudières de chauffage ;
  • N° de la classe : 17
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tuyaux flexibles non métalliques, conduits de cheminées non métalliques, raccords de tuyaux non métalliques, matières isolantes et enveloppes isolantes pour conduits de cheminées non métalliques, manchons de tuyaux non métalliques ;
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tuyaux de cheminées non métalliques, conduits de fumée non métalliques pour cheminées, conduits non métalliques d'installations de ventilation et de climatisation, conduits non métalliques de chauffage central, conduits pour l'évacuation des fumées, capuchons et mitres de cheminées non métalliques, colliers d'attache non métalliques pour conduits de cheminées, armatures pour conduits de cheminées non métalliques, grilles non métalliques ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vente en gros, au détail et en ligne de produits de tubage et de fumisterie, présentation de produits sur tous moyen de communication pour la vente en gros, au détail et en ligne de produits de tubage et de fumisterie, études et recherches de marché en matière de produits de tubage et de fumisterie, informations et conseils commerciaux aux consommateurs et aux professionnels en matière de produits de tubage et de fumisterie, organisation d'expositions à buts commerciaux et publicitaires concernant le domaine des produits de tubage et de fumisterie. Publicité et marketing, en particulier promotion des ventes de produits de tubage et de fumisterie, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureau, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail, comptabilité, reproduction de documents, bureaux de placement, gestion de fichiers informatiques, services d'approvisionnement pour des tiers (achat de produits et de services pour d'autres entreprises) ; commandes d'achats, à savoir services de traitement administratif de commande d'achats.

Déposant 1 : PARTICIPATION GESTION DEVELOPPEMENT INDUSTRIEL, SAS
Numéro de SIREN : 409176880
Adresse :
2 rue de la Cerisaie
35760 SAINT-GREGOIRE
FR

Mandataire 1 : CABINET LE GUEN MAILLET, M. LE GUEN Denis
Adresse :
5 Place newquay, BP 70250
35802 DINARD Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 707519
Date de demande : 06/09/2017
N° de BOPI : 2017-40
Date du BOPI : 06/10/2017

Bénéficiare 1 : PARTICIPATION GESTION DEVELOPPEMENT INDUSTRIEL

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-42
Date du BOPI : 17/10/2014

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2015-26
Date du BOPI : 26/06/2015

13/02/2013 : STATIFLEX
N° national/d'enregistrement : 3982413
Date de dépôt : 13/02/2013
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 13/02/2023
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tuyaux métalliques, tuyaux de cheminées métalliques, conduits de fumée métalliques pour cheminée.

Déposant 1 : PARTICIPATION GESTION DEVELOPPEMENT INDUSTRIEL, S.A.S.
Numéro de SIREN : 409176880
Adresse :
2 rue de la Cerisaie
35760 SAINT-GREGOIRE
FR

Mandataire 1 : CABINET LE GUEN MAILLET, M. Denis LE GUEN
Adresse :
5 Place Newquay, BP 70250
35802 DINARD Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 632209
Date de demande : 29/09/2014
N° de BOPI : 2014-44
Date du BOPI : 31/10/2014

Bénéficiare 1 : ISOTIP JONCOUX

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 707519
Date de demande : 06/09/2017
N° de BOPI : 2017-40
Date du BOPI : 06/10/2017

Bénéficiare 1 : PARTICIPATION GESTION DEVELOPPEMENT INDUSTRIEL

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2013-10
Date du BOPI : 08/03/2013

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2013-23
Date du BOPI : 07/06/2013

13/02/2013 : FUMITHERM
N° national/d'enregistrement : 3982437
Date de dépôt : 13/02/2013
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 13/02/2023
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tuyaux métalliques, tuyaux de cheminées métalliques, conduits de fumée métalliques pour cheminée, conduits de fumées métalliques réalisés en éléments modulaires.

Déposant 1 : PARTICIPATION GESTION DEVELOPPEMENT INDUSTRIEL, S.A.S.
Numéro de SIREN : 409176880
Adresse :
2 rue de la Cerisaie
35760 SAINT-GREGOIRE
FR

Mandataire 1 : CABINET LE GUEN MAILLET, M. Denis LE GUEN
Adresse :
5 Place Newquay, BP 70250
35802 DINARD Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 632209
Date de demande : 29/09/2014
N° de BOPI : 2014-44
Date du BOPI : 31/10/2014

Bénéficiare 1 : ISOTIP JONCOUX

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 707519
Date de demande : 06/09/2017
N° de BOPI : 2017-40
Date du BOPI : 06/10/2017

Bénéficiare 1 : PARTICIPATION GESTION DEVELOPPEMENT INDUSTRIEL

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2013-10
Date du BOPI : 08/03/2013

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2013-23
Date du BOPI : 07/06/2013

29/07/2010 : ISULA
N° national/d'enregistrement : 3757588
Date de dépôt : 29/07/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 29/07/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tuyaux métalliques ;
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ;
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction.

Déposant 1 : PARTICIPATION GESTION DEVELOPPEMENT INDUSTRIEL, SAS
Numéro de SIREN : 409176880

Mandataire 1 : CABINET LE GUEN MAILLET, M. LE GUEN DENIS

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 632209
Date de demande : 29/09/2014
N° de BOPI : 2014-44
Date du BOPI : 31/10/2014

Bénéficiare 1 : ISOTIP JONCOUX

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 707506
Date de demande : 06/09/2017
N° de BOPI : 2017-40
Date du BOPI : 06/10/2017

Bénéficiare 1 : PARTICIPATION GESTION DEVELOPPEMENT INDUSTRIEL

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-35
Date du BOPI : 03/09/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-51
Date du BOPI : 24/12/2010

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2753943
Date de demande : 09/07/2020
N° de BOPI : 2020-46
Date du BOPI : 13/11/2020

24/12/2009 : FLEXITHERM
N° national/d'enregistrement : 3701320
Date de dépôt : 24/12/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 24/12/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tuyaux métalliques.

Déposant 1 : PARTICIPATION GESTION DEVELOPPEMENT INDUSTRIEL, SAS
Numéro de SIREN : 409176880
Adresse :
9 RUE DES FRÈRES SIZAIRE, ZA DE LA TOUCHE TIZON
35230 NOYAL-CHATILLON-SUR-SEICHE
FR

Mandataire 1 : CABINET LE GUEN MAILLET, M. LE GUEN Denis
Adresse :
3 IMPASSE DE LA VIGIE, CS 71840
35418 SAINT-MALO Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 632209
Date de demande : 29/09/2014
N° de BOPI : 2014-44
Date du BOPI : 31/10/2014

Bénéficiare 1 : ISOTIP JONCOUX

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 707519
Date de demande : 06/09/2017
N° de BOPI : 2017-40
Date du BOPI : 06/10/2017

Bénéficiare 1 : PARTICIPATION GESTION DEVELOPPEMENT INDUSTRIEL

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-05
Date du BOPI : 05/02/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-22
Date du BOPI : 04/06/2010

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2723646
Date de demande : 21/08/2019
N° de BOPI : 2019-49
Date du BOPI : 06/12/2019

24/12/2009 : FLEX'INOV
N° national/d'enregistrement : 3701321
Date de dépôt : 24/12/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 24/12/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tuyaux métalliques.

Déposant 1 : PARTICIPATION GESTION DEVELOPPEMENT INDUSTRIEL, SAS
Numéro de SIREN : 409176880
Adresse :
9 RUE DES FRÈRES SIZAIRE, ZA DE LA TOUCHE TIZON
35230 NOYAL-CHATILLON-SUR-SEICHE
FR

Mandataire 1 : CABINET LE GUEN MAILLET, M. LE GUEN Denis
Adresse :
3 IMPASSE DE LA VIGIE, CS 71840
35418 SAINT-MALO Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 632209
Date de demande : 29/09/2014
N° de BOPI : 2014-44
Date du BOPI : 31/10/2014

Bénéficiare 1 : ISOTIP JONCOUX

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 707519
Date de demande : 06/09/2017
N° de BOPI : 2017-40
Date du BOPI : 06/10/2017

Bénéficiare 1 : PARTICIPATION GESTION DEVELOPPEMENT INDUSTRIEL

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-05
Date du BOPI : 05/02/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-22
Date du BOPI : 04/06/2010

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2723644
Date de demande : 21/08/2019
N° de BOPI : 2019-49
Date du BOPI : 06/12/2019

16/11/2009 : DTN
N° national/d'enregistrement : 3691525
Date de dépôt : 16/11/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 16/11/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; constructions métalliques ;
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ;
  • N° de la classe : 17
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tuyaux flexibles non métalliques ;
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; constructions non métalliques.

Déposant 1 : PARTICIPATION GESTION DEVELOPPEMENT INDUSTRIEL, SAS
Numéro de SIREN : 409176880
Adresse :
9 RUE DES FRÈRES SIZAIRE, ZA DE LA TOUCHE TIZON
35230 NOYAL-CHATILLON-SUR-SEICHE
FR

Mandataire 1 : CABINET LE GUEN MAILLET, M. LE GUEN Denis
Adresse :
3 IMPASSE DE LA VIGIE, CS 71840
35418 SAINT-MALO Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 631568
Date de demande : 22/09/2014
N° de BOPI : 2014-43
Date du BOPI : 24/10/2014

Bénéficiare 1 : DTN

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 707519
Date de demande : 06/09/2017
N° de BOPI : 2017-40
Date du BOPI : 06/10/2017

Bénéficiare 1 : PARTICIPATION GESTION DEVELOPPEMENT INDUSTRIEL

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-52
Date du BOPI : 24/12/2009

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-16
Date du BOPI : 23/04/2010

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2723642
Date de demande : 21/08/2019
N° de BOPI : 2019-49
Date du BOPI : 06/12/2019

02/06/2009 : EVAGAZ
N° national/d'enregistrement : 3654398
Date de dépôt : 02/06/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 02/06/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction métalliques ; tuyaux métalliques.

Déposant 1 : PARTICIPATION GESTION DEVELOPPEMENT INDUSTRIEL, SAS
Numéro de SIREN : 409176880
Adresse :
9 RUE DES FRÈRES SIZAIRE, ZA DE LA TOUCHE TIZON
35230 NOYAL-CHATILLON-SUR-SEICHE
FR

Mandataire 1 : CABINET LE GUEN MAILLET, M. LE GUEN Denis
Adresse :
3 IMPASSE DE LA VIGIE, CS 71840
35418 SAINT-MALO Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 617644
Date de demande : 30/01/2014
N° de BOPI : 2014-09
Date du BOPI : 28/02/2014

Bénéficiare 1 : LORFLEX.SOCIETE LORRAINE DE FLEXIBLES

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 627092
Date de demande : 15/07/2014
N° de BOPI : 2014-33
Date du BOPI : 14/08/2014

Bénéficiare 1 : PARTICIPATION GESTION DEVELOPPEMENT INDUSTRIEL.PGDI

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Acte modifiant le droit attaché à une marque
Référence associée à l'événement : 627093
Date de demande : 15/07/2014
N° de BOPI : 2014-33
Date du BOPI : 14/08/2014

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 707519
Date de demande : 06/09/2017
N° de BOPI : 2017-40
Date du BOPI : 06/10/2017

Bénéficiare 1 : PARTICIPATION GESTION DEVELOPPEMENT INDUSTRIEL

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-28
Date du BOPI : 10/07/2009

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-45
Date du BOPI : 06/11/2009

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2705632
Date de demande : 06/02/2019
N° de BOPI : 2019-21
Date du BOPI : 24/05/2019

02/06/2009 : LINOFLEX
N° national/d'enregistrement : 3654408
Date de dépôt : 02/06/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 02/06/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction métalliques ; tuyaux métalliques ;
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.

Déposant 1 : PARTICIPATION GESTION DEVELOPPEMENT INDUSTRIEL, SAS
Numéro de SIREN : 409176880
Adresse :
RUE DES FRÈRES SIZAIRE, ZA DE LA TOUCHE TIZON
35230 NOYAL-CHATILLON-SUR-SEICHE
FR

Mandataire 1 : CABINET LE GUEN MAILLET, M. LE GUEN Denis
Adresse :
3 IMPASSE DE LA VIGIE, CS 71840
35418 SAINT-MALO Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 617644
Date de demande : 30/01/2014
N° de BOPI : 2014-09
Date du BOPI : 28/02/2014

Bénéficiare 1 : LORFLEX.SOCIETE LORRAINE DE FLEXIBLES

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 627092
Date de demande : 15/07/2014
N° de BOPI : 2014-33
Date du BOPI : 14/08/2014

Bénéficiare 1 : PARTICIPATION GESTION DEVELOPPEMENT INDUSTRIEL.PGDI

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Acte modifiant le droit attaché à une marque
Référence associée à l'événement : 627093
Date de demande : 15/07/2014
N° de BOPI : 2014-33
Date du BOPI : 14/08/2014

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 707519
Date de demande : 06/09/2017
N° de BOPI : 2017-40
Date du BOPI : 06/10/2017

Bénéficiare 1 : PARTICIPATION GESTION DEVELOPPEMENT INDUSTRIEL

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-28
Date du BOPI : 10/07/2009

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-45
Date du BOPI : 06/11/2009

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2705625
Date de demande : 06/02/2019
N° de BOPI : 2019-21
Date du BOPI : 24/05/2019

25/01/2008 : I Cube
N° national/d'enregistrement : 3551417
Date de dépôt : 25/01/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration : 25/01/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tuyaux de cheminées métalliques, conduits de fumée métalliques pour cheminée, conduits métalliques d'installation de ventilation et de climatisation, conduits métalliques de chauffage central.
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tuyaux de cheminées non métalliques, conduits de fumée non métalliques pour cheminée, conduits non métalliques d'installation de ventilation et de climatisation, conduits non métalliques de chauffage central.

Déposant 1 : PARTICIPATION GESTION DEVELOPPEMENT INDUSTRIEL, SAS
Numéro de SIREN : 409176880
Adresse :
35230 NOYAL-CHÂTILLON-SUR-SEICHE
FR

Mandataire 1 : CABINET LE GUEN MAILLET, M. LE GUEN Denis
Adresse :
5 Place Newquay, BP 70250
35802 DINARD Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 527584
Date de demande : 19/07/2010
N° de BOPI : 2010-33
Date du BOPI : 20/08/2010

Bénéficiare 1 : ISOTIP INDUSTRIES

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 632209
Date de demande : 29/09/2014
N° de BOPI : 2014-44
Date du BOPI : 31/10/2014

Bénéficiare 1 : ISOTIP JONCOUX

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 707506
Date de demande : 06/09/2017
N° de BOPI : 2017-40
Date du BOPI : 06/10/2017

Bénéficiare 1 : PARTICIPATION GESTION DEVELOPPEMENT INDUSTRIEL

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-09
Date du BOPI : 29/02/2008

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-26

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2663940
Date de demande : 13/11/2017
N° de BOPI : 2018-14
Date du BOPI : 06/04/2018

21/11/2006 : DI
N° national/d'enregistrement : 3464021
Date de dépôt : 21/11/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration : 21/11/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tubes et tuyaux métalliques.

Déposant 1 : PARTICIPATION GESTION DEVELOPPEMENT INDUSTRIEL, SAS
Numéro de SIREN : 409176880
Adresse :
2 RUE DE LA CERISAIE
35760 SAINT-GREGOIRE
FR

Mandataire 1 : CABINET LE GUEN MAILLET, M. LE GUEN Denis
Adresse :
5 Place Newquay, BP 70250
35802 DINARD Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 617644
Date de demande : 30/01/2014
N° de BOPI : 2014-09
Date du BOPI : 28/02/2014

Bénéficiare 1 : LORFLEX.SOCIETE LORRAINE DE FLEXIBLES

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 627092
Date de demande : 15/07/2014
N° de BOPI : 2014-33
Date du BOPI : 14/08/2014

Bénéficiare 1 : PARTICIPATION GESTION DEVELOPPEMENT INDUSTRIEL.PGDI

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Acte modifiant le droit attaché à une marque
Référence associée à l'événement : 627093
Date de demande : 15/07/2014
N° de BOPI : 2014-33
Date du BOPI : 14/08/2014

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 707519
Date de demande : 06/09/2017
N° de BOPI : 2017-40
Date du BOPI : 06/10/2017

Bénéficiare 1 : PARTICIPATION GESTION DEVELOPPEMENT INDUSTRIEL

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-52
Date du BOPI : 29/12/2006

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-17

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2632522
Date de demande : 17/11/2016
N° de BOPI : 2017-18
Date du BOPI : 05/05/2017

21/11/2006 : LONOFLEX
N° national/d'enregistrement : 3464054
Date de dépôt : 21/11/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration : 21/11/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tubes et tuyaux métalliques.

Déposant 1 : PARTICIPATION GESTION DEVELOPPEMENT INDUSTRIEL, SAS
Numéro de SIREN : 409176880
Adresse :
2 RUE DE LA CERISAIE
35760 SAINT-GREGOIRE
FR

Mandataire 1 : CABINET LE GUEN MAILLET, M. LE GUEN Denis
Adresse :
5 Place Newquay, BP 70250
35802 DINARD Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 617644
Date de demande : 30/01/2014
N° de BOPI : 2014-09
Date du BOPI : 28/02/2014

Bénéficiare 1 : LORFLEX.SOCIETE LORRAINE DE FLEXIBLES

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 627092
Date de demande : 15/07/2014
N° de BOPI : 2014-33
Date du BOPI : 14/08/2014

Bénéficiare 1 : PARTICIPATION GESTION DEVELOPPEMENT INDUSTRIEL.PGDI

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Acte modifiant le droit attaché à une marque
Référence associée à l'événement : 627093
Date de demande : 15/07/2014
N° de BOPI : 2014-33
Date du BOPI : 14/08/2014

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 707519
Date de demande : 06/09/2017
N° de BOPI : 2017-40
Date du BOPI : 06/10/2017

Bénéficiare 1 : PARTICIPATION GESTION DEVELOPPEMENT INDUSTRIEL

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-52
Date du BOPI : 29/12/2006

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-17

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2632539
Date de demande : 17/11/2016
N° de BOPI : 2017-18
Date du BOPI : 05/05/2017

21/11/2006 : LALUFLEX
N° national/d'enregistrement : 3464112
Date de dépôt : 21/11/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration : 21/11/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tubes et tuyaux métalliques.

Déposant 1 : PARTICIPATION GESTION DEVELOPPEMENT INDUSTRIEL, SAS
Numéro de SIREN : 409176880
Adresse :
2 RUE DE LA CERISAIE
35760 SAINT-GREGOIRE
FR

Mandataire 1 : CABINET LE GUEN MAILLET, M. LE GUEN Denis
Adresse :
5 Place Newquay, BP 70250
35802 DINARD Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 617644
Date de demande : 30/01/2014
N° de BOPI : 2014-09
Date du BOPI : 28/02/2014

Bénéficiare 1 : LORFLEX.SOCIETE LORRAINE DE FLEXIBLES

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 627092
Date de demande : 15/07/2014
N° de BOPI : 2014-33
Date du BOPI : 14/08/2014

Bénéficiare 1 : PARTICIPATION GESTION DEVELOPPEMENT INDUSTRIEL.PGDI

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Acte modifiant le droit attaché à une marque
Référence associée à l'événement : 627093
Date de demande : 15/07/2014
N° de BOPI : 2014-33
Date du BOPI : 14/08/2014

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 707519
Date de demande : 06/09/2017
N° de BOPI : 2017-40
Date du BOPI : 06/10/2017

Bénéficiare 1 : PARTICIPATION GESTION DEVELOPPEMENT INDUSTRIEL

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-52
Date du BOPI : 29/12/2006

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-17

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2632526
Date de demande : 17/11/2016
N° de BOPI : 2017-18
Date du BOPI : 05/05/2017

21/11/2006 : CLIMOGAINE
N° national/d'enregistrement : 3464127
Date de dépôt : 21/11/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration : 21/11/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 17
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Isolants destinés aux installations de chauffage, ventilation ou de climatisation.

Déposant 1 : PARTICIPATION GESTION DEVELOPPEMENT INDUSTRIEL, SAS
Numéro de SIREN : 409176880
Adresse :
2 RUE DE LA CERISAIE
35760 SAINT-GREGOIRE
FR

Mandataire 1 : CABINET LE GUEN MAILLET, M. LE GUEN Denis
Adresse :
5 Place Newquay, BP 70250
35802 DINARD Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 617644
Date de demande : 30/01/2014
N° de BOPI : 2014-09
Date du BOPI : 28/02/2014

Bénéficiare 1 : LORFLEX.SOCIETE LORRAINE DE FLEXIBLES

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 627092
Date de demande : 15/07/2014
N° de BOPI : 2014-33
Date du BOPI : 14/08/2014

Bénéficiare 1 : PARTICIPATION GESTION DEVELOPPEMENT INDUSTRIEL.PGDI

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Acte modifiant le droit attaché à une marque
Référence associée à l'événement : 627093
Date de demande : 15/07/2014
N° de BOPI : 2014-33
Date du BOPI : 14/08/2014

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 707519
Date de demande : 06/09/2017
N° de BOPI : 2017-40
Date du BOPI : 06/10/2017

Bénéficiare 1 : PARTICIPATION GESTION DEVELOPPEMENT INDUSTRIEL

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-52
Date du BOPI : 29/12/2006

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-17

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2632517
Date de demande : 17/11/2016
N° de BOPI : 2017-18
Date du BOPI : 05/05/2017

21/11/2006 : LISOCLIM
N° national/d'enregistrement : 3464134
Date de dépôt : 21/11/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration : 21/11/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 17
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Isolants destinés aux installations de chauffage, ventilation ou de climatisation.

Déposant 1 : PARTICIPATION GESTION DEVELOPPEMENT INDUSTRIEL, SAS
Numéro de SIREN : 409176880
Adresse :
2 RUE DE LA CERISAIE
35760 SAINT-GREGOIRE
FR

Mandataire 1 : CABINET LE GUEN MAILLET, M. LE GUEN Denis
Adresse :
5 Place Newquay, BP 70250
35802 DINARD Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 617644
Date de demande : 30/01/2014
N° de BOPI : 2014-09
Date du BOPI : 28/02/2014

Bénéficiare 1 : LORFLEX.SOCIETE LORRAINE DE FLEXIBLES

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 627092
Date de demande : 15/07/2014
N° de BOPI : 2014-33
Date du BOPI : 14/08/2014

Bénéficiare 1 : PARTICIPATION GESTION DEVELOPPEMENT INDUSTRIEL.PGDI

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Acte modifiant le droit attaché à une marque
Référence associée à l'événement : 627093
Date de demande : 15/07/2014
N° de BOPI : 2014-33
Date du BOPI : 14/08/2014

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 707519
Date de demande : 06/09/2017
N° de BOPI : 2017-40
Date du BOPI : 06/10/2017

Bénéficiare 1 : PARTICIPATION GESTION DEVELOPPEMENT INDUSTRIEL

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-52
Date du BOPI : 29/12/2006

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-17

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2632532
Date de demande : 17/11/2016
N° de BOPI : 2017-18
Date du BOPI : 05/05/2017

21/11/2006 : COQUIFLEX
N° national/d'enregistrement : 3464140
Date de dépôt : 21/11/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration : 21/11/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 17
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Isolants destinés aux installations de chauffage, ventilation ou de climatisation.

Déposant 1 : PARTICIPATION GESTION DEVELOPPEMENT INDUSTRIEL, SAS
Numéro de SIREN : 409176880
Adresse :
2 RUE DE LA CERISAIE
35760 SAINT-GREGOIRE
FR

Mandataire 1 : CABINET LE GUEN MAILLET, M. LE GUEN Denis
Adresse :
5 Place Newquay, BP 70250
35802 DINARD Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 617644
Date de demande : 30/01/2014
N° de BOPI : 2014-09
Date du BOPI : 28/02/2014

Bénéficiare 1 : LORFLEX.SOCIETE LORRAINE DE FLEXIBLES

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 627092
Date de demande : 15/07/2014
N° de BOPI : 2014-33
Date du BOPI : 14/08/2014

Bénéficiare 1 : PARTICIPATION GESTION DEVELOPPEMENT INDUSTRIEL.PGDI

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Acte modifiant le droit attaché à une marque
Référence associée à l'événement : 627093
Date de demande : 15/07/2014
N° de BOPI : 2014-33
Date du BOPI : 14/08/2014

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 707519
Date de demande : 06/09/2017
N° de BOPI : 2017-40
Date du BOPI : 06/10/2017

Bénéficiare 1 : PARTICIPATION GESTION DEVELOPPEMENT INDUSTRIEL

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-52
Date du BOPI : 29/12/2006

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2007-17

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2632519
Date de demande : 17/11/2016
N° de BOPI : 2017-18
Date du BOPI : 05/05/2017

21/11/2006 : LEMIFLEX
N° national/d'enregistrement : 3464160
Date de dépôt : 21/11/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration : 21/11/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tubes et tuyaux métalliques.

Déposant 1 : PARTICIPATION GESTION DEVELOPPEMENT INDUSTRIEL, SAS
Numéro de SIREN : 409176880
Adresse :
2 RUE DE LA CERISAIE
35760 SAINT-GREGOIRE
FR

Mandataire 1 : CABINET LE GUEN MAILLET, M. LE GUEN Denis
Adresse :
5 Place Newquay, BP 70250
35802 DINARD Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 617644
Date de demande : 30/01/2014
N° de BOPI : 2014-09
Date du BOPI : 28/02/2014

Bénéficiare 1 : LORFLEX.SOCIETE LORRAINE DE FLEXIBLES

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 627092
Date de demande : 15/07/2014
N° de BOPI : 2014-33
Date du BOPI : 14/08/2014

Bénéficiare 1 : PARTICIPATION GESTION DEVELOPPEMENT INDUSTRIEL.PGDI

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Acte modifiant le droit attaché à une marque
Référence associée à l'événement : 627093
Date de demande : 15/07/2014
N° de BOPI : 2014-33
Date du BOPI : 14/08/2014

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 707519
Date de demande : 06/09/2017
N° de BOPI : 2017-40
Date du BOPI : 06/10/2017

Bénéficiare 1 : PARTICIPATION GESTION DEVELOPPEMENT INDUSTRIEL

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-52
Date du BOPI : 29/12/2006

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-17

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2632530
Date de demande : 17/11/2016
N° de BOPI : 2017-18
Date du BOPI : 05/05/2017

21/11/2006 : LISOFLEX
N° national/d'enregistrement : 3464169
Date de dépôt : 21/11/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration : 21/11/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tubes et tuyaux métalliques.

Déposant 1 : PARTICIPATION GESTION DEVELOPPEMENT INDUSTRIEL, SAS
Numéro de SIREN : 409176880
Adresse :
2 RUE DE LA CERISAIE
35760 SAINT-GREGOIRE
FR

Mandataire 1 : CABINET LE GUEN MAILLET, M. LE GUEN Denis
Adresse :
5 Place Newquay, BP 70250
35802 DINARD Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 617644
Date de demande : 30/01/2014
N° de BOPI : 2014-09
Date du BOPI : 28/02/2014

Bénéficiare 1 : LORFLEX.SOCIETE LORRAINE DE FLEXIBLES

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 627092
Date de demande : 15/07/2014
N° de BOPI : 2014-33
Date du BOPI : 14/08/2014

Bénéficiare 1 : PARTICIPATION GESTION DEVELOPPEMENT INDUSTRIEL.PGDI

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Acte modifiant le droit attaché à une marque
Référence associée à l'événement : 627093
Date de demande : 15/07/2014
N° de BOPI : 2014-33
Date du BOPI : 14/08/2014

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 707519
Date de demande : 06/09/2017
N° de BOPI : 2017-40
Date du BOPI : 06/10/2017

Bénéficiare 1 : PARTICIPATION GESTION DEVELOPPEMENT INDUSTRIEL

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-52
Date du BOPI : 29/12/2006

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-17

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2632537
Date de demande : 17/11/2016
N° de BOPI : 2017-18
Date du BOPI : 05/05/2017

21/11/2006 : SOLARIFLEX
N° national/d'enregistrement : 3464177
Date de dépôt : 21/11/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration : 21/11/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tubes et tuyaux métalliques.

Déposant 1 : PARTICIPATION GESTION DEVELOPPEMENT INDUSTRIEL, SAS
Numéro de SIREN : 409176880
Adresse :
2 RUE DE LA CERISAIE
35760 SAINT-GREGOIRE
FR

Mandataire 1 : CABINET LE GUEN MAILLET, M. LE GUEN Denis
Adresse :
5 Place Newquay, BP 70250
35802 DINARD Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 617644
Date de demande : 30/01/2014
N° de BOPI : 2014-09
Date du BOPI : 28/02/2014

Bénéficiare 1 : LORFLEX.SOCIETE LORRAINE DE FLEXIBLES

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 627092
Date de demande : 15/07/2014
N° de BOPI : 2014-33
Date du BOPI : 14/08/2014

Bénéficiare 1 : PARTICIPATION GESTION DEVELOPPEMENT INDUSTRIEL.PGDI

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Acte modifiant le droit attaché à une marque
Référence associée à l'événement : 627093
Date de demande : 15/07/2014
N° de BOPI : 2014-33
Date du BOPI : 14/08/2014

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 707519
Date de demande : 06/09/2017
N° de BOPI : 2017-40
Date du BOPI : 06/10/2017

Bénéficiare 1 : PARTICIPATION GESTION DEVELOPPEMENT INDUSTRIEL

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-52
Date du BOPI : 29/12/2006

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-17

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2632540
Date de demande : 17/11/2016
N° de BOPI : 2017-18
Date du BOPI : 05/05/2017

21/11/2006 : FLEXI
N° national/d'enregistrement : 3464186
Date de dépôt : 21/11/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration : 21/11/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tubes et tuyaux métalliques.

Déposant 1 : PARTICIPATION GESTION DEVELOPPEMENT INDUSTRIEL, SAS
Numéro de SIREN : 409176880
Adresse :
2 RUE DE LA CERISAIE
35760 SAINT-GREGOIRE
FR

Mandataire 1 : CABINET LE GUEN MAILLET, M. LE GUEN Denis
Adresse :
5 Place Newquay, BP 70250
35802 DINARD Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 617644
Date de demande : 30/01/2014
N° de BOPI : 2014-09
Date du BOPI : 28/02/2014

Bénéficiare 1 : LORFLEX.SOCIETE LORRAINE DE FLEXIBLES

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 627092
Date de demande : 15/07/2014
N° de BOPI : 2014-33
Date du BOPI : 14/08/2014

Bénéficiare 1 : PARTICIPATION GESTION DEVELOPPEMENT INDUSTRIEL.PGDI

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Acte modifiant le droit attaché à une marque
Référence associée à l'événement : 627093
Date de demande : 15/07/2014
N° de BOPI : 2014-33
Date du BOPI : 14/08/2014

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 707519
Date de demande : 06/09/2017
N° de BOPI : 2017-40
Date du BOPI : 06/10/2017

Bénéficiare 1 : PARTICIPATION GESTION DEVELOPPEMENT INDUSTRIEL

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-52
Date du BOPI : 29/12/2006

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-17

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2632525
Date de demande : 17/11/2016
N° de BOPI : 2017-18
Date du BOPI : 05/05/2017

21/11/2006 : DI
N° national/d'enregistrement : 3464021
Date de dépôt : 21/11/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration : 21/11/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tubes et tuyaux métalliques.

Déposant 1 : PARTICIPATION GESTION DEVELOPPEMENT INDUSTRIEL, SAS
Numéro de SIREN : 409176880
Adresse :
2 RUE DE LA CERISAIE
35760 SAINT-GREGOIRE
FR

Mandataire 1 : CABINET LE GUEN MAILLET, M. LE GUEN Denis
Adresse :
5 Place Newquay, BP 70250
35802 DINARD Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 617644
Date de demande : 30/01/2014
N° de BOPI : 2014-09
Date du BOPI : 28/02/2014

Bénéficiare 1 : LORFLEX.SOCIETE LORRAINE DE FLEXIBLES

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 627092
Date de demande : 15/07/2014
N° de BOPI : 2014-33
Date du BOPI : 14/08/2014

Bénéficiare 1 : PARTICIPATION GESTION DEVELOPPEMENT INDUSTRIEL.PGDI

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Acte modifiant le droit attaché à une marque
Référence associée à l'événement : 627093
Date de demande : 15/07/2014
N° de BOPI : 2014-33
Date du BOPI : 14/08/2014

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-52
Date du BOPI : 29/12/2006

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-17

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2632522
Date de demande : 17/11/2016
N° de BOPI : 2017-18
Date du BOPI : 05/05/2017

21/11/2006 : LONOFLEX
N° national/d'enregistrement : 3464054
Date de dépôt : 21/11/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration : 21/11/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tubes et tuyaux métalliques.

Déposant 1 : PARTICIPATION GESTION DEVELOPPEMENT INDUSTRIEL, SAS
Numéro de SIREN : 409176880
Adresse :
2 RUE DE LA CERISAIE
35760 SAINT-GREGOIRE
FR

Mandataire 1 : CABINET LE GUEN MAILLET, M. LE GUEN Denis
Adresse :
5 Place Newquay, BP 70250
35802 DINARD Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 617644
Date de demande : 30/01/2014
N° de BOPI : 2014-09
Date du BOPI : 28/02/2014

Bénéficiare 1 : LORFLEX.SOCIETE LORRAINE DE FLEXIBLES

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 627092
Date de demande : 15/07/2014
N° de BOPI : 2014-33
Date du BOPI : 14/08/2014

Bénéficiare 1 : PARTICIPATION GESTION DEVELOPPEMENT INDUSTRIEL.PGDI

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Acte modifiant le droit attaché à une marque
Référence associée à l'événement : 627093
Date de demande : 15/07/2014
N° de BOPI : 2014-33
Date du BOPI : 14/08/2014

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-52
Date du BOPI : 29/12/2006

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-17

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2632539
Date de demande : 17/11/2016
N° de BOPI : 2017-18
Date du BOPI : 05/05/2017

21/11/2006 : LALUFLEX
N° national/d'enregistrement : 3464112
Date de dépôt : 21/11/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration : 21/11/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tubes et tuyaux métalliques.

Déposant 1 : PARTICIPATION GESTION DEVELOPPEMENT INDUSTRIEL, SAS
Numéro de SIREN : 409176880
Adresse :
2 RUE DE LA CERISAIE
35760 SAINT-GREGOIRE
FR

Mandataire 1 : CABINET LE GUEN MAILLET, M. LE GUEN Denis
Adresse :
5 Place Newquay, BP 70250
35802 DINARD Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 617644
Date de demande : 30/01/2014
N° de BOPI : 2014-09
Date du BOPI : 28/02/2014

Bénéficiare 1 : LORFLEX.SOCIETE LORRAINE DE FLEXIBLES

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 627092
Date de demande : 15/07/2014
N° de BOPI : 2014-33
Date du BOPI : 14/08/2014

Bénéficiare 1 : PARTICIPATION GESTION DEVELOPPEMENT INDUSTRIEL.PGDI

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Acte modifiant le droit attaché à une marque
Référence associée à l'événement : 627093
Date de demande : 15/07/2014
N° de BOPI : 2014-33
Date du BOPI : 14/08/2014

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-52
Date du BOPI : 29/12/2006

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-17

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2632526
Date de demande : 17/11/2016
N° de BOPI : 2017-18
Date du BOPI : 05/05/2017

21/11/2006 : CLIMOGAINE
N° national/d'enregistrement : 3464127
Date de dépôt : 21/11/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration : 21/11/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 17
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Isolants destinés aux installations de chauffage, ventilation ou de climatisation.

Déposant 1 : PARTICIPATION GESTION DEVELOPPEMENT INDUSTRIEL, SAS
Numéro de SIREN : 409176880
Adresse :
2 RUE DE LA CERISAIE
35760 SAINT-GREGOIRE
FR

Mandataire 1 : CABINET LE GUEN MAILLET, M. LE GUEN Denis
Adresse :
5 Place Newquay, BP 70250
35802 DINARD Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 617644
Date de demande : 30/01/2014
N° de BOPI : 2014-09
Date du BOPI : 28/02/2014

Bénéficiare 1 : LORFLEX.SOCIETE LORRAINE DE FLEXIBLES

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 627092
Date de demande : 15/07/2014
N° de BOPI : 2014-33
Date du BOPI : 14/08/2014

Bénéficiare 1 : PARTICIPATION GESTION DEVELOPPEMENT INDUSTRIEL.PGDI

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Acte modifiant le droit attaché à une marque
Référence associée à l'événement : 627093
Date de demande : 15/07/2014
N° de BOPI : 2014-33
Date du BOPI : 14/08/2014

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-52
Date du BOPI : 29/12/2006

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-17

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2632517
Date de demande : 17/11/2016
N° de BOPI : 2017-18
Date du BOPI : 05/05/2017

21/11/2006 : LISOCLIM
N° national/d'enregistrement : 3464134
Date de dépôt : 21/11/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration : 21/11/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 17
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Isolants destinés aux installations de chauffage, ventilation ou de climatisation.

Déposant 1 : PARTICIPATION GESTION DEVELOPPEMENT INDUSTRIEL, SAS
Numéro de SIREN : 409176880
Adresse :
2 RUE DE LA CERISAIE
35760 SAINT-GREGOIRE
FR

Mandataire 1 : CABINET LE GUEN MAILLET, M. LE GUEN Denis
Adresse :
5 Place Newquay, BP 70250
35802 DINARD Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 617644
Date de demande : 30/01/2014
N° de BOPI : 2014-09
Date du BOPI : 28/02/2014

Bénéficiare 1 : LORFLEX.SOCIETE LORRAINE DE FLEXIBLES

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 627092
Date de demande : 15/07/2014
N° de BOPI : 2014-33
Date du BOPI : 14/08/2014

Bénéficiare 1 : PARTICIPATION GESTION DEVELOPPEMENT INDUSTRIEL.PGDI

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Acte modifiant le droit attaché à une marque
Référence associée à l'événement : 627093
Date de demande : 15/07/2014
N° de BOPI : 2014-33
Date du BOPI : 14/08/2014

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-52
Date du BOPI : 29/12/2006

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-17

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2632532
Date de demande : 17/11/2016
N° de BOPI : 2017-18
Date du BOPI : 05/05/2017

21/11/2006 : COQUIFLEX
N° national/d'enregistrement : 3464140
Date de dépôt : 21/11/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration : 21/11/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 17
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Isolants destinés aux installations de chauffage, ventilation ou de climatisation.

Déposant 1 : PARTICIPATION GESTION DEVELOPPEMENT INDUSTRIEL, SAS
Numéro de SIREN : 409176880
Adresse :
2 RUE DE LA CERISAIE
35760 SAINT-GREGOIRE
FR

Mandataire 1 : CABINET LE GUEN MAILLET, M. LE GUEN Denis
Adresse :
5 Place Newquay, BP 70250
35802 DINARD Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 617644
Date de demande : 30/01/2014
N° de BOPI : 2014-09
Date du BOPI : 28/02/2014

Bénéficiare 1 : LORFLEX.SOCIETE LORRAINE DE FLEXIBLES

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 627092
Date de demande : 15/07/2014
N° de BOPI : 2014-33
Date du BOPI : 14/08/2014

Bénéficiare 1 : PARTICIPATION GESTION DEVELOPPEMENT INDUSTRIEL.PGDI

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Acte modifiant le droit attaché à une marque
Référence associée à l'événement : 627093
Date de demande : 15/07/2014
N° de BOPI : 2014-33
Date du BOPI : 14/08/2014

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-52
Date du BOPI : 29/12/2006

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2007-17

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2632519
Date de demande : 17/11/2016
N° de BOPI : 2017-18
Date du BOPI : 05/05/2017

21/11/2006 : LEMIFLEX
N° national/d'enregistrement : 3464160
Date de dépôt : 21/11/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration : 21/11/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tubes et tuyaux métalliques.

Déposant 1 : PARTICIPATION GESTION DEVELOPPEMENT INDUSTRIEL, SAS
Numéro de SIREN : 409176880
Adresse :
2 RUE DE LA CERISAIE
35760 SAINT-GREGOIRE
FR

Mandataire 1 : CABINET LE GUEN MAILLET, M. LE GUEN Denis
Adresse :
5 Place Newquay, BP 70250
35802 DINARD Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 617644
Date de demande : 30/01/2014
N° de BOPI : 2014-09
Date du BOPI : 28/02/2014

Bénéficiare 1 : LORFLEX.SOCIETE LORRAINE DE FLEXIBLES

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 627092
Date de demande : 15/07/2014
N° de BOPI : 2014-33
Date du BOPI : 14/08/2014

Bénéficiare 1 : PARTICIPATION GESTION DEVELOPPEMENT INDUSTRIEL.PGDI

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Acte modifiant le droit attaché à une marque
Référence associée à l'événement : 627093
Date de demande : 15/07/2014
N° de BOPI : 2014-33
Date du BOPI : 14/08/2014

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-52
Date du BOPI : 29/12/2006

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-17

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2632530
Date de demande : 17/11/2016
N° de BOPI : 2017-18
Date du BOPI : 05/05/2017

21/11/2006 : LISOFLEX
N° national/d'enregistrement : 3464169
Date de dépôt : 21/11/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration : 21/11/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tubes et tuyaux métalliques.

Déposant 1 : PARTICIPATION GESTION DEVELOPPEMENT INDUSTRIEL, SAS
Numéro de SIREN : 409176880
Adresse :
2 RUE DE LA CERISAIE
35760 SAINT-GREGOIRE
FR

Mandataire 1 : CABINET LE GUEN MAILLET, M. LE GUEN Denis
Adresse :
5 Place Newquay, BP 70250
35802 DINARD Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 617644
Date de demande : 30/01/2014
N° de BOPI : 2014-09
Date du BOPI : 28/02/2014

Bénéficiare 1 : LORFLEX.SOCIETE LORRAINE DE FLEXIBLES

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 627092
Date de demande : 15/07/2014
N° de BOPI : 2014-33
Date du BOPI : 14/08/2014

Bénéficiare 1 : PARTICIPATION GESTION DEVELOPPEMENT INDUSTRIEL.PGDI

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Acte modifiant le droit attaché à une marque
Référence associée à l'événement : 627093
Date de demande : 15/07/2014
N° de BOPI : 2014-33
Date du BOPI : 14/08/2014

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-52
Date du BOPI : 29/12/2006

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-17

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2632537
Date de demande : 17/11/2016
N° de BOPI : 2017-18
Date du BOPI : 05/05/2017

21/11/2006 : SOLARIFLEX
N° national/d'enregistrement : 3464177
Date de dépôt : 21/11/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration : 21/11/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tubes et tuyaux métalliques.

Déposant 1 : PARTICIPATION GESTION DEVELOPPEMENT INDUSTRIEL, SAS
Numéro de SIREN : 409176880
Adresse :
2 RUE DE LA CERISAIE
35760 SAINT-GREGOIRE
FR

Mandataire 1 : CABINET LE GUEN MAILLET, M. LE GUEN Denis
Adresse :
5 Place Newquay, BP 70250
35802 DINARD Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 617644
Date de demande : 30/01/2014
N° de BOPI : 2014-09
Date du BOPI : 28/02/2014

Bénéficiare 1 : LORFLEX.SOCIETE LORRAINE DE FLEXIBLES

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 627092
Date de demande : 15/07/2014
N° de BOPI : 2014-33
Date du BOPI : 14/08/2014

Bénéficiare 1 : PARTICIPATION GESTION DEVELOPPEMENT INDUSTRIEL.PGDI

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Acte modifiant le droit attaché à une marque
Référence associée à l'événement : 627093
Date de demande : 15/07/2014
N° de BOPI : 2014-33
Date du BOPI : 14/08/2014

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-52
Date du BOPI : 29/12/2006

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-17

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2632540
Date de demande : 17/11/2016
N° de BOPI : 2017-18
Date du BOPI : 05/05/2017

21/11/2006 : FLEXI
N° national/d'enregistrement : 3464186
Date de dépôt : 21/11/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration : 21/11/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tubes et tuyaux métalliques.

Déposant 1 : PARTICIPATION GESTION DEVELOPPEMENT INDUSTRIEL, SAS
Numéro de SIREN : 409176880
Adresse :
2 RUE DE LA CERISAIE
35760 SAINT-GREGOIRE
FR

Mandataire 1 : CABINET LE GUEN MAILLET, M. LE GUEN Denis
Adresse :
5 Place Newquay, BP 70250
35802 DINARD Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 617644
Date de demande : 30/01/2014
N° de BOPI : 2014-09
Date du BOPI : 28/02/2014

Bénéficiare 1 : LORFLEX.SOCIETE LORRAINE DE FLEXIBLES

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 627092
Date de demande : 15/07/2014
N° de BOPI : 2014-33
Date du BOPI : 14/08/2014

Bénéficiare 1 : PARTICIPATION GESTION DEVELOPPEMENT INDUSTRIEL.PGDI

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Acte modifiant le droit attaché à une marque
Référence associée à l'événement : 627093
Date de demande : 15/07/2014
N° de BOPI : 2014-33
Date du BOPI : 14/08/2014

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-52
Date du BOPI : 29/12/2006

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-17

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2632525
Date de demande : 17/11/2016
N° de BOPI : 2017-18
Date du BOPI : 05/05/2017

21/06/2006 : FLEXGAZ
N° national/d'enregistrement : 3436079
Date de dépôt : 21/06/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration : 21/06/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tube et tuyau flexible métallique ou non métallique et la combinaison des deux pour le transport du gaz.Tube et tuyau flexible métallique ou non métallique et la combinaison des deux pour le transport du gaz.
  • N° de la classe : 06
  • N° de la classe : 17

Déposant 1 : PARTICIPATION GESTION DEVELOPPEMENT INDUSTRIEL, SAS
Numéro de SIREN : 409176880
Adresse :
2 RUE DE LA CERISAIE
35760 SAINT-GREGOIRE
FR

Mandataire 1 : CABINET LE GUEN MAILLET, M. LE GUEN Denis
Adresse :
5 Place Newquay, BP 70250
35802 DINARD Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 617644
Date de demande : 30/01/2014
N° de BOPI : 2014-09
Date du BOPI : 28/02/2014

Bénéficiare 1 : LORFLEX.SOCIETE LORRAINE DE FLEXIBLES

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 627092
Date de demande : 15/07/2014
N° de BOPI : 2014-33
Date du BOPI : 14/08/2014

Bénéficiare 1 : PARTICIPATION GESTION DEVELOPPEMENT INDUSTRIEL.PGDI

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Acte modifiant le droit attaché à une marque
Référence associée à l'événement : 627093
Date de demande : 15/07/2014
N° de BOPI : 2014-33
Date du BOPI : 14/08/2014

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-30
Date du BOPI : 28/07/2006

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-47

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2615003
Date de demande : 06/04/2016
N° de BOPI : 2016-30
Date du BOPI : 29/07/2016

21/06/2006 : FLEXFLUIDE
N° national/d'enregistrement : 3436088
Date de dépôt : 21/06/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration : 21/06/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 17
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tube et tuyau flexible non métallique pour le transport des fluides.

Déposant 1 : PARTICIPATION GESTION DEVELOPPEMENT INDUSTRIEL, SAS
Numéro de SIREN : 409176880
Adresse :
2 RUE DE LA CERISAIE
35760 SAINT-GREGOIRE
FR

Mandataire 1 : CABINET LE GUEN MAILLET, M. LE GUEN Denis
Adresse :
5 Place Newquay, BP 70250
35802 DINARD Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 617644
Date de demande : 30/01/2014
N° de BOPI : 2014-09
Date du BOPI : 28/02/2014

Bénéficiare 1 : LORFLEX.SOCIETE LORRAINE DE FLEXIBLES

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 627092
Date de demande : 15/07/2014
N° de BOPI : 2014-33
Date du BOPI : 14/08/2014

Bénéficiare 1 : PARTICIPATION GESTION DEVELOPPEMENT INDUSTRIEL.PGDI

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Acte modifiant le droit attaché à une marque
Référence associée à l'événement : 627093
Date de demande : 15/07/2014
N° de BOPI : 2014-33
Date du BOPI : 14/08/2014

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-30
Date du BOPI : 28/07/2006

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-47

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2615124
Date de demande : 07/04/2016
N° de BOPI : 2016-30
Date du BOPI : 29/07/2016

21/06/2006 : ALUFLEX
N° national/d'enregistrement : 3436099
Date de dépôt : 21/06/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration : 21/06/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tube et tuyau flexible en aluminium.

Déposant 1 : PARTICIPATION GESTION DEVELOPPEMENT INDUSTRIEL, SAS
Numéro de SIREN : 409176880
Adresse :
2 RUE DE LA CERISAIE
35760 SAINT-GREGOIRE
FR

Mandataire 1 : CABINET LE GUEN MAILLET, M. LE GUEN Denis
Adresse :
5 Place Newquay, BP 70250
35802 DINARD Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 617644
Date de demande : 30/01/2014
N° de BOPI : 2014-09
Date du BOPI : 28/02/2014

Bénéficiare 1 : LORFLEX.SOCIETE LORRAINE DE FLEXIBLES

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 627092
Date de demande : 15/07/2014
N° de BOPI : 2014-33
Date du BOPI : 14/08/2014

Bénéficiare 1 : PARTICIPATION GESTION DEVELOPPEMENT INDUSTRIEL.PGDI

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Acte modifiant le droit attaché à une marque
Référence associée à l'événement : 627093
Date de demande : 15/07/2014
N° de BOPI : 2014-33
Date du BOPI : 14/08/2014

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-30
Date du BOPI : 28/07/2006

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-47

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2614942
Date de demande : 05/04/2016
N° de BOPI : 2016-30
Date du BOPI : 29/07/2016

21/06/2006 : ISOFLEX
N° national/d'enregistrement : 3436109
Date de dépôt : 21/06/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration : 21/06/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tube et tuyau flexible en aluminium isolé ou non.

Déposant 1 : PARTICIPATION GESTION DEVELOPPEMENT INDUSTRIEL, SAS
Numéro de SIREN : 409176880
Adresse :
2 RUE DE LA CERISAIE
35760 SAINT-GREGOIRE
FR

Mandataire 1 : CABINET LE GUEN MAILLET, M. LE GUEN Denis
Adresse :
5 Place Newquay, BP 70250
35802 DINARD Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 617644
Date de demande : 30/01/2014
N° de BOPI : 2014-09
Date du BOPI : 28/02/2014

Bénéficiare 1 : LORFLEX.SOCIETE LORRAINE DE FLEXIBLES

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 627092
Date de demande : 15/07/2014
N° de BOPI : 2014-33
Date du BOPI : 14/08/2014

Bénéficiare 1 : PARTICIPATION GESTION DEVELOPPEMENT INDUSTRIEL.PGDI

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Acte modifiant le droit attaché à une marque
Référence associée à l'événement : 627093
Date de demande : 15/07/2014
N° de BOPI : 2014-33
Date du BOPI : 14/08/2014

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-30
Date du BOPI : 28/07/2006

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-47

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2615007
Date de demande : 06/04/2016
N° de BOPI : 2016-30
Date du BOPI : 29/07/2016

21/06/2006 : FLEXCABLE
N° national/d'enregistrement : 3436117
Date de dépôt : 21/06/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration : 21/06/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tube et tuyau flexible métallique ou non métallique ou la combinaison des deux.Tube et tuyau flexible métallique ou non métallique ou la combinaison des deux.
  • N° de la classe : 06
  • N° de la classe : 17

Déposant 1 : PARTICIPATION GESTION DEVELOPPEMENT INDUSTRIEL, SAS
Numéro de SIREN : 409176880
Adresse :
2 RUE DE LA CERISAIE
35760 SAINT-GREGOIRE
FR

Mandataire 1 : CABINET LE GUEN MAILLET, M. LE GUEN Denis
Adresse :
5 Place Newquay, BP 70250
35802 DINARD Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 617644
Date de demande : 30/01/2014
N° de BOPI : 2014-09
Date du BOPI : 28/02/2014

Bénéficiare 1 : LORFLEX.SOCIETE LORRAINE DE FLEXIBLES

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 627092
Date de demande : 15/07/2014
N° de BOPI : 2014-33
Date du BOPI : 14/08/2014

Bénéficiare 1 : PARTICIPATION GESTION DEVELOPPEMENT INDUSTRIEL.PGDI

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Acte modifiant le droit attaché à une marque
Référence associée à l'événement : 627093
Date de demande : 15/07/2014
N° de BOPI : 2014-33
Date du BOPI : 14/08/2014

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-30
Date du BOPI : 28/07/2006

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-47

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2615121
Date de demande : 07/04/2016
N° de BOPI : 2016-30
Date du BOPI : 29/07/2016

21/06/2006 : MULTITRESS
N° national/d'enregistrement : 3436083
Date de dépôt : 21/06/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration : 21/06/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 17
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tube ou tuyau flexible non métallique.

Déposant 1 : PARTICIPATION GESTION DEVELOPPEMENT INDUSTRIEL, SAS
Numéro de SIREN : 409176880
Adresse :
2 RUE DE LA CERISAIE
35760 SAINT-GREGOIRE
FR

Mandataire 1 : CABINET LE GUEN MAILLET, M. LE GUEN Denis
Adresse :
5 Place Newquay, BP 70250
35802 DINARD Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 617644
Date de demande : 30/01/2014
N° de BOPI : 2014-09
Date du BOPI : 28/02/2014

Bénéficiare 1 : LORFLEX.SOCIETE LORRAINE DE FLEXIBLES

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 627092
Date de demande : 15/07/2014
N° de BOPI : 2014-33
Date du BOPI : 14/08/2014

Bénéficiare 1 : PARTICIPATION GESTION DEVELOPPEMENT INDUSTRIEL.PGDI

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Acte modifiant le droit attaché à une marque
Référence associée à l'événement : 627093
Date de demande : 15/07/2014
N° de BOPI : 2014-33
Date du BOPI : 14/08/2014

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-30
Date du BOPI : 28/07/2006

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-47

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2615360
Date de demande : 11/04/2016
N° de BOPI : 2016-31
Date du BOPI : 05/08/2016

21/06/2006 : SANIFLEX
N° national/d'enregistrement : 3436127
Date de dépôt : 21/06/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration : 21/06/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 17
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tuyau flexible non métallique pour le transport de l'eau.

Déposant 1 : PARTICIPATION GESTION DEVELOPPEMENT INDUSTRIEL, SAS
Numéro de SIREN : 409176880
Adresse :
2 RUE DE LA CERISAIE
35760 SAINT-GREGOIRE
FR

Mandataire 1 : CABINET LE GUEN MAILLET, M. LE GUEN Denis
Adresse :
5 Place Newquay, BP 70250
35802 DINARD Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 617644
Date de demande : 30/01/2014
N° de BOPI : 2014-09
Date du BOPI : 28/02/2014

Bénéficiare 1 : LORFLEX.SOCIETE LORRAINE DE FLEXIBLES

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 627092
Date de demande : 15/07/2014
N° de BOPI : 2014-33
Date du BOPI : 14/08/2014

Bénéficiare 1 : PARTICIPATION GESTION DEVELOPPEMENT INDUSTRIEL.PGDI

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Acte modifiant le droit attaché à une marque
Référence associée à l'événement : 627093
Date de demande : 15/07/2014
N° de BOPI : 2014-33
Date du BOPI : 14/08/2014

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-30
Date du BOPI : 28/07/2006

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-47

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2615361
Date de demande : 11/04/2016
N° de BOPI : 2016-31
Date du BOPI : 05/08/2016

21/06/2006 : TUBINOX
N° national/d'enregistrement : 3436177
Date de dépôt : 21/06/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration : 21/06/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tube et tuyau rigide ou flexible en acier.

Déposant 1 : PARTICIPATION GESTION DEVELOPPEMENT INDUSTRIEL, SAS
Numéro de SIREN : 409176880
Adresse :
2 RUE DE LA CERISAIE
35760 SAINT-GREGOIRE
FR

Mandataire 1 : CABINET LE GUEN MAILLET, M. LE GUEN Denis
Adresse :
5 Place Newquay, BP 70250
35802 DINARD Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 617644
Date de demande : 30/01/2014
N° de BOPI : 2014-09
Date du BOPI : 28/02/2014

Bénéficiare 1 : LORFLEX.SOCIETE LORRAINE DE FLEXIBLES

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 627092
Date de demande : 15/07/2014
N° de BOPI : 2014-33
Date du BOPI : 14/08/2014

Bénéficiare 1 : PARTICIPATION GESTION DEVELOPPEMENT INDUSTRIEL.PGDI

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Acte modifiant le droit attaché à une marque
Référence associée à l'événement : 627093
Date de demande : 15/07/2014
N° de BOPI : 2014-33
Date du BOPI : 14/08/2014

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-30
Date du BOPI : 28/07/2006

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2006-50

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2615362
Date de demande : 11/04/2016
N° de BOPI : 2016-31
Date du BOPI : 05/08/2016

21/06/2006 : CALOFLEX
N° national/d'enregistrement : 3436065
Date de dépôt : 21/06/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration : 21/06/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Connecteurs métalliques.Installation de distribution de fluides.Tube ou tuyau flexible non métallique pour le transport des fluides.Tube ou tuyau rigide non métallique pour le transport des fluides.
  • N° de la classe : 06
  • N° de la classe : 11
  • N° de la classe : 17
  • N° de la classe : 19

Déposant 1 : PARTICIPATION GESTION DEVELOPPEMENT INDUSTRIEL, SAS
Numéro de SIREN : 409176880
Adresse :
2 RUE DE LA CERISAIE
35760 SAINT-GREGOIRE
FR

Mandataire 1 : CABINET LE GUEN MAILLET, M. LE GUEN Denis
Adresse :
5 Place Newquay, BP 70250
35802 DINARD Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 617644
Date de demande : 30/01/2014
N° de BOPI : 2014-09
Date du BOPI : 28/02/2014

Bénéficiare 1 : LORFLEX.SOCIETE LORRAINE DE FLEXIBLES

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 627092
Date de demande : 15/07/2014
N° de BOPI : 2014-33
Date du BOPI : 14/08/2014

Bénéficiare 1 : PARTICIPATION GESTION DEVELOPPEMENT INDUSTRIEL.PGDI

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Acte modifiant le droit attaché à une marque
Référence associée à l'événement : 627093
Date de demande : 15/07/2014
N° de BOPI : 2014-33
Date du BOPI : 14/08/2014

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 707519
Date de demande : 06/09/2017
N° de BOPI : 2017-40
Date du BOPI : 06/10/2017

Bénéficiare 1 : PARTICIPATION GESTION DEVELOPPEMENT INDUSTRIEL

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-30
Date du BOPI : 28/07/2006

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-47

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2614944
Date de demande : 05/04/2016
N° de BOPI : 2016-30
Date du BOPI : 29/07/2016

21/06/2006 : FLEXGAZ
N° national/d'enregistrement : 3436079
Date de dépôt : 21/06/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration : 21/06/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tube et tuyau flexible métallique ou non métallique et la combinaison des deux pour le transport du gaz.Tube et tuyau flexible métallique ou non métallique et la combinaison des deux pour le transport du gaz.
  • N° de la classe : 06
  • N° de la classe : 17

Déposant 1 : PARTICIPATION GESTION DEVELOPPEMENT INDUSTRIEL, SAS
Numéro de SIREN : 409176880
Adresse :
2 RUE DE LA CERISAIE
35760 SAINT-GREGOIRE
FR

Mandataire 1 : CABINET LE GUEN MAILLET, M. LE GUEN Denis
Adresse :
5 Place Newquay, BP 70250
35802 DINARD Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 617644
Date de demande : 30/01/2014
N° de BOPI : 2014-09
Date du BOPI : 28/02/2014

Bénéficiare 1 : LORFLEX.SOCIETE LORRAINE DE FLEXIBLES

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 627092
Date de demande : 15/07/2014
N° de BOPI : 2014-33
Date du BOPI : 14/08/2014

Bénéficiare 1 : PARTICIPATION GESTION DEVELOPPEMENT INDUSTRIEL.PGDI

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Acte modifiant le droit attaché à une marque
Référence associée à l'événement : 627093
Date de demande : 15/07/2014
N° de BOPI : 2014-33
Date du BOPI : 14/08/2014

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 707519
Date de demande : 06/09/2017
N° de BOPI : 2017-40
Date du BOPI : 06/10/2017

Bénéficiare 1 : PARTICIPATION GESTION DEVELOPPEMENT INDUSTRIEL

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-30
Date du BOPI : 28/07/2006

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-47

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2615003
Date de demande : 06/04/2016
N° de BOPI : 2016-30
Date du BOPI : 29/07/2016

21/06/2006 : MULTITRESS
N° national/d'enregistrement : 3436083
Date de dépôt : 21/06/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration : 21/06/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 17
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tube ou tuyau flexible non métallique.

Déposant 1 : PARTICIPATION GESTION DEVELOPPEMENT INDUSTRIEL, SAS
Numéro de SIREN : 409176880
Adresse :
2 RUE DE LA CERISAIE
35760 SAINT-GREGOIRE
FR

Mandataire 1 : CABINET LE GUEN MAILLET, M. LE GUEN Denis
Adresse :
5 Place Newquay, BP 70250
35802 DINARD Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 617644
Date de demande : 30/01/2014
N° de BOPI : 2014-09
Date du BOPI : 28/02/2014

Bénéficiare 1 : LORFLEX.SOCIETE LORRAINE DE FLEXIBLES

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 627092
Date de demande : 15/07/2014
N° de BOPI : 2014-33
Date du BOPI : 14/08/2014

Bénéficiare 1 : PARTICIPATION GESTION DEVELOPPEMENT INDUSTRIEL.PGDI

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Acte modifiant le droit attaché à une marque
Référence associée à l'événement : 627093
Date de demande : 15/07/2014
N° de BOPI : 2014-33
Date du BOPI : 14/08/2014

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 707519
Date de demande : 06/09/2017
N° de BOPI : 2017-40
Date du BOPI : 06/10/2017

Bénéficiare 1 : PARTICIPATION GESTION DEVELOPPEMENT INDUSTRIEL

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-30
Date du BOPI : 28/07/2006

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-47

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2615360
Date de demande : 11/04/2016
N° de BOPI : 2016-31
Date du BOPI : 05/08/2016

21/06/2006 : FLEXFLUIDE
N° national/d'enregistrement : 3436088
Date de dépôt : 21/06/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration : 21/06/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 17
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tube et tuyau flexible non métallique pour le transport des fluides.

Déposant 1 : PARTICIPATION GESTION DEVELOPPEMENT INDUSTRIEL, SAS
Numéro de SIREN : 409176880
Adresse :
2 RUE DE LA CERISAIE
35760 SAINT-GREGOIRE
FR

Mandataire 1 : CABINET LE GUEN MAILLET, M. LE GUEN Denis
Adresse :
5 Place Newquay, BP 70250
35802 DINARD Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 617644
Date de demande : 30/01/2014
N° de BOPI : 2014-09
Date du BOPI : 28/02/2014

Bénéficiare 1 : LORFLEX.SOCIETE LORRAINE DE FLEXIBLES

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 627092
Date de demande : 15/07/2014
N° de BOPI : 2014-33
Date du BOPI : 14/08/2014

Bénéficiare 1 : PARTICIPATION GESTION DEVELOPPEMENT INDUSTRIEL.PGDI

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Acte modifiant le droit attaché à une marque
Référence associée à l'événement : 627093
Date de demande : 15/07/2014
N° de BOPI : 2014-33
Date du BOPI : 14/08/2014

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 707519
Date de demande : 06/09/2017
N° de BOPI : 2017-40
Date du BOPI : 06/10/2017

Bénéficiare 1 : PARTICIPATION GESTION DEVELOPPEMENT INDUSTRIEL

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-30
Date du BOPI : 28/07/2006

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-47

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2615124
Date de demande : 07/04/2016
N° de BOPI : 2016-30
Date du BOPI : 29/07/2016

21/06/2006 : ALUFLEX
N° national/d'enregistrement : 3436099
Date de dépôt : 21/06/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration : 21/06/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tube et tuyau flexible en aluminium.

Déposant 1 : PARTICIPATION GESTION DEVELOPPEMENT INDUSTRIEL, SAS
Numéro de SIREN : 409176880
Adresse :
2 RUE DE LA CERISAIE
35760 SAINT-GREGOIRE
FR

Mandataire 1 : CABINET LE GUEN MAILLET, M. LE GUEN Denis
Adresse :
5 Place Newquay, BP 70250
35802 DINARD Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 617644
Date de demande : 30/01/2014
N° de BOPI : 2014-09
Date du BOPI : 28/02/2014

Bénéficiare 1 : LORFLEX.SOCIETE LORRAINE DE FLEXIBLES

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 627092
Date de demande : 15/07/2014
N° de BOPI : 2014-33
Date du BOPI : 14/08/2014

Bénéficiare 1 : PARTICIPATION GESTION DEVELOPPEMENT INDUSTRIEL.PGDI

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Acte modifiant le droit attaché à une marque
Référence associée à l'événement : 627093
Date de demande : 15/07/2014
N° de BOPI : 2014-33
Date du BOPI : 14/08/2014

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 707519
Date de demande : 06/09/2017
N° de BOPI : 2017-40
Date du BOPI : 06/10/2017

Bénéficiare 1 : PARTICIPATION GESTION DEVELOPPEMENT INDUSTRIEL

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-30
Date du BOPI : 28/07/2006

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-47

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2614942
Date de demande : 05/04/2016
N° de BOPI : 2016-30
Date du BOPI : 29/07/2016

21/06/2006 : ISOFLEX
N° national/d'enregistrement : 3436109
Date de dépôt : 21/06/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration : 21/06/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tube et tuyau flexible en aluminium isolé ou non.

Déposant 1 : PARTICIPATION GESTION DEVELOPPEMENT INDUSTRIEL, SAS
Numéro de SIREN : 409176880
Adresse :
2 RUE DE LA CERISAIE
35760 SAINT-GREGOIRE
FR

Mandataire 1 : CABINET LE GUEN MAILLET, M. LE GUEN Denis
Adresse :
5 Place Newquay, BP 70250
35802 DINARD Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 617644
Date de demande : 30/01/2014
N° de BOPI : 2014-09
Date du BOPI : 28/02/2014

Bénéficiare 1 : LORFLEX.SOCIETE LORRAINE DE FLEXIBLES

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 627092
Date de demande : 15/07/2014
N° de BOPI : 2014-33
Date du BOPI : 14/08/2014

Bénéficiare 1 : PARTICIPATION GESTION DEVELOPPEMENT INDUSTRIEL.PGDI

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Acte modifiant le droit attaché à une marque
Référence associée à l'événement : 627093
Date de demande : 15/07/2014
N° de BOPI : 2014-33
Date du BOPI : 14/08/2014

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 707519
Date de demande : 06/09/2017
N° de BOPI : 2017-40
Date du BOPI : 06/10/2017

Bénéficiare 1 : PARTICIPATION GESTION DEVELOPPEMENT INDUSTRIEL

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-30
Date du BOPI : 28/07/2006

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-47

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2615007
Date de demande : 06/04/2016
N° de BOPI : 2016-30
Date du BOPI : 29/07/2016

21/06/2006 : FLEXCABLE
N° national/d'enregistrement : 3436117
Date de dépôt : 21/06/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration : 21/06/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tube et tuyau flexible métallique ou non métallique ou la combinaison des deux.Tube et tuyau flexible métallique ou non métallique ou la combinaison des deux.
  • N° de la classe : 06
  • N° de la classe : 17

Déposant 1 : PARTICIPATION GESTION DEVELOPPEMENT INDUSTRIEL, SAS
Numéro de SIREN : 409176880
Adresse :
2 RUE DE LA CERISAIE
35760 SAINT-GREGOIRE
FR

Mandataire 1 : CABINET LE GUEN MAILLET, M. LE GUEN Denis
Adresse :
5 Place Newquay, BP 70250
35802 DINARD Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 617644
Date de demande : 30/01/2014
N° de BOPI : 2014-09
Date du BOPI : 28/02/2014

Bénéficiare 1 : LORFLEX.SOCIETE LORRAINE DE FLEXIBLES

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 627092
Date de demande : 15/07/2014
N° de BOPI : 2014-33
Date du BOPI : 14/08/2014

Bénéficiare 1 : PARTICIPATION GESTION DEVELOPPEMENT INDUSTRIEL.PGDI

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Acte modifiant le droit attaché à une marque
Référence associée à l'événement : 627093
Date de demande : 15/07/2014
N° de BOPI : 2014-33
Date du BOPI : 14/08/2014

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 707519
Date de demande : 06/09/2017
N° de BOPI : 2017-40
Date du BOPI : 06/10/2017

Bénéficiare 1 : PARTICIPATION GESTION DEVELOPPEMENT INDUSTRIEL

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-30
Date du BOPI : 28/07/2006

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-47

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2615121
Date de demande : 07/04/2016
N° de BOPI : 2016-30
Date du BOPI : 29/07/2016

21/06/2006 : SANIFLEX
N° national/d'enregistrement : 3436127
Date de dépôt : 21/06/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration : 21/06/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 17
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tuyau flexible non métallique pour le transport de l'eau.

Déposant 1 : PARTICIPATION GESTION DEVELOPPEMENT INDUSTRIEL, SAS
Numéro de SIREN : 409176880
Adresse :
2 RUE DE LA CERISAIE
35760 SAINT-GREGOIRE
FR

Mandataire 1 : CABINET LE GUEN MAILLET, M. LE GUEN Denis
Adresse :
5 Place Newquay, BP 70250
35802 DINARD Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 617644
Date de demande : 30/01/2014
N° de BOPI : 2014-09
Date du BOPI : 28/02/2014

Bénéficiare 1 : LORFLEX.SOCIETE LORRAINE DE FLEXIBLES

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 627092
Date de demande : 15/07/2014
N° de BOPI : 2014-33
Date du BOPI : 14/08/2014

Bénéficiare 1 : PARTICIPATION GESTION DEVELOPPEMENT INDUSTRIEL.PGDI

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Acte modifiant le droit attaché à une marque
Référence associée à l'événement : 627093
Date de demande : 15/07/2014
N° de BOPI : 2014-33
Date du BOPI : 14/08/2014

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 707519
Date de demande : 06/09/2017
N° de BOPI : 2017-40
Date du BOPI : 06/10/2017

Bénéficiare 1 : PARTICIPATION GESTION DEVELOPPEMENT INDUSTRIEL

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-30
Date du BOPI : 28/07/2006

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-47

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2615361
Date de demande : 11/04/2016
N° de BOPI : 2016-31
Date du BOPI : 05/08/2016

21/06/2006 : TUBINOX
N° national/d'enregistrement : 3436177
Date de dépôt : 21/06/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration : 21/06/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tube et tuyau rigide ou flexible en acier.

Déposant 1 : PARTICIPATION GESTION DEVELOPPEMENT INDUSTRIEL, SAS
Numéro de SIREN : 409176880
Adresse :
2 RUE DE LA CERISAIE
35760 SAINT-GREGOIRE
FR

Mandataire 1 : CABINET LE GUEN MAILLET, M. LE GUEN Denis
Adresse :
5 Place Newquay, BP 70250
35802 DINARD Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 617644
Date de demande : 30/01/2014
N° de BOPI : 2014-09
Date du BOPI : 28/02/2014

Bénéficiare 1 : LORFLEX.SOCIETE LORRAINE DE FLEXIBLES

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 627092
Date de demande : 15/07/2014
N° de BOPI : 2014-33
Date du BOPI : 14/08/2014

Bénéficiare 1 : PARTICIPATION GESTION DEVELOPPEMENT INDUSTRIEL.PGDI

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Acte modifiant le droit attaché à une marque
Référence associée à l'événement : 627093
Date de demande : 15/07/2014
N° de BOPI : 2014-33
Date du BOPI : 14/08/2014

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 707519
Date de demande : 06/09/2017
N° de BOPI : 2017-40
Date du BOPI : 06/10/2017

Bénéficiare 1 : PARTICIPATION GESTION DEVELOPPEMENT INDUSTRIEL

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-30
Date du BOPI : 28/07/2006

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2006-50

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2615362
Date de demande : 11/04/2016
N° de BOPI : 2016-31
Date du BOPI : 05/08/2016

21/06/2006 : CALOFLEX
N° national/d'enregistrement : 3436065
Date de dépôt : 21/06/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration : 21/06/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Connecteurs métalliques.Installation de distribution de fluides.Tube ou tuyau flexible non métallique pour le transport des fluides.Tube ou tuyau rigide non métallique pour le transport des fluides.
  • N° de la classe : 06
  • N° de la classe : 11
  • N° de la classe : 17
  • N° de la classe : 19

Déposant 1 : PARTICIPATION GESTION DEVELOPPEMENT INDUSTRIEL, SAS
Numéro de SIREN : 409176880
Adresse :
2 RUE DE LA CERISAIE
35760 SAINT-GREGOIRE
FR

Mandataire 1 : CABINET LE GUEN MAILLET, M. LE GUEN Denis
Adresse :
5 Place Newquay, BP 70250
35802 DINARD Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 617644
Date de demande : 30/01/2014
N° de BOPI : 2014-09
Date du BOPI : 28/02/2014

Bénéficiare 1 : LORFLEX.SOCIETE LORRAINE DE FLEXIBLES

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 627092
Date de demande : 15/07/2014
N° de BOPI : 2014-33
Date du BOPI : 14/08/2014

Bénéficiare 1 : PARTICIPATION GESTION DEVELOPPEMENT INDUSTRIEL.PGDI

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Acte modifiant le droit attaché à une marque
Référence associée à l'événement : 627093
Date de demande : 15/07/2014
N° de BOPI : 2014-33
Date du BOPI : 14/08/2014

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-30
Date du BOPI : 28/07/2006

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-47

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2614944
Date de demande : 05/04/2016
N° de BOPI : 2016-30
Date du BOPI : 29/07/2016

02/05/2006 : ISOVAC
N° national/d'enregistrement : 3426292
Date de dépôt : 02/05/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration : 02/05/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tuyaux métalliques.Tuyaux flexibles non métalliques.Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction.
  • N° de la classe : 06
  • N° de la classe : 17
  • N° de la classe : 19

Déposant 1 : PARTICIPATION GESTION DEVELOPPEMENT INDUSTRIEL, SAS
Numéro de SIREN : 409176880
Adresse :
2 rue de la Cerisaie
35760 SAINT-GREGOIRE
FR

Mandataire 1 : CABINET LE GUEN MAILLET, M. LE GUEN Denis
Adresse :
5 Place Newquay, BP 70250
35802 DINARD Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 632209
Date de demande : 29/09/2014
N° de BOPI : 2014-44
Date du BOPI : 31/10/2014

Bénéficiare 1 : ISOTIP JONCOUX

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 707519
Date de demande : 06/09/2017
N° de BOPI : 2017-40
Date du BOPI : 06/10/2017

Bénéficiare 1 : PARTICIPATION GESTION DEVELOPPEMENT INDUSTRIEL

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-23
Date du BOPI : 09/06/2006

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-40

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2604041
Date de demande : 08/12/2015
N° de BOPI : 2016-11
Date du BOPI : 18/03/2016

02/05/2006 : APOLLO
N° national/d'enregistrement : 3426302
Date de dépôt : 02/05/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration : 02/05/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Conduits de fumée ou de ventilation métallique flexibles ou rigides.Conduits de fumée ou de ventilation métallique flexibles ou rigides (partie d'appareil).Conduits de fumée ou de ventilation non métallique flexibles.Conduits de fumée ou de ventilation non métallique rigides.
  • N° de la classe : 06
  • N° de la classe : 11
  • N° de la classe : 17
  • N° de la classe : 19

Déposant 1 : PARTICIPATION GESTION DEVELOPPEMENT INDUSTRIEL, SAS
Numéro de SIREN : 409176880
Adresse :
2 rue de la Cerisaie
35760 SAINT-GREGOIRE
FR

Mandataire 1 : CABINET LE GUEN MAILLET, M. LE GUEN Denis
Adresse :
5 Place Newquay, BP 70250
35802 DINARD Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 527584
Date de demande : 19/07/2010
N° de BOPI : 2010-33
Date du BOPI : 20/08/2010

Bénéficiare 1 : ISOTIP INDUSTRIES

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 527585
Date de demande : 19/07/2010
N° de BOPI : 2010-33
Date du BOPI : 20/08/2010

Bénéficiare 1 : ETABLISSEMENTS JONCOUX

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 632209
Date de demande : 29/09/2014
N° de BOPI : 2014-44
Date du BOPI : 31/10/2014

Bénéficiare 1 : ISOTIP JONCOUX

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 707519
Date de demande : 06/09/2017
N° de BOPI : 2017-40
Date du BOPI : 06/10/2017

Bénéficiare 1 : PARTICIPATION GESTION DEVELOPPEMENT INDUSTRIEL

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-23
Date du BOPI : 09/06/2006

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2006-40

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2604024
Date de demande : 08/12/2015
N° de BOPI : 2016-11
Date du BOPI : 18/03/2016

02/05/2006 : OCTANS
N° national/d'enregistrement : 3426309
Date de dépôt : 02/05/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration : 02/05/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tuyaux métalliques.Appareil de chauffage et de ventilation.Tuyaux flexibles non métalliques.Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction.Service de recherche et de conception de matériaux de construction.
  • N° de la classe : 06
  • N° de la classe : 11
  • N° de la classe : 17
  • N° de la classe : 19
  • N° de la classe : 42

Déposant 1 : PARTICIPATION GESTION DEVELOPPEMENT INDUSTRIEL, SAS
Numéro de SIREN : 409176880
Adresse :
2 rue de la Cerisaie
35760 SAINT-GREGOIRE
FR

Mandataire 1 : CABINET LE GUEN MAILLET, M. LE GUEN Denis
Adresse :
5 Place Newquay, BP 70250
35802 DINARD Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 707519
Date de demande : 06/09/2017
N° de BOPI : 2017-40
Date du BOPI : 06/10/2017

Bénéficiare 1 : PARTICIPATION GESTION DEVELOPPEMENT INDUSTRIEL

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-23
Date du BOPI : 09/06/2006

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-40

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2604059
Date de demande : 08/12/2015
N° de BOPI : 2016-11
Date du BOPI : 18/03/2016

02/05/2006 : POLYFEU
N° national/d'enregistrement : 3426311
Date de dépôt : 02/05/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration : 02/05/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Conduit de fumée ou de ventilation métallique flexibles ou rigides.Conduit de fumée ou de ventilation métallique flexibles ou rigides (partie d'appareil).
  • N° de la classe : 06
  • N° de la classe : 11

Déposant 1 : PARTICIPATION GESTION DEVELOPPEMENT INDUSTRIEL, SAS
Numéro de SIREN : 409176880
Adresse :
2 rue de la Cerisaie
35760 SAINT-GREGOIRE
FR

Mandataire 1 : CABINET LE GUEN MAILLET, M. LE GUEN Denis
Adresse :
5 Place Newquay, BP 70250
35802 DINARD Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 527585
Date de demande : 19/07/2010
N° de BOPI : 2010-33
Date du BOPI : 20/08/2010

Bénéficiare 1 : ETABLISSEMENTS JONCOUX

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 632209
Date de demande : 29/09/2014
N° de BOPI : 2014-44
Date du BOPI : 31/10/2014

Bénéficiare 1 : ISOTIP JONCOUX

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 707519
Date de demande : 06/09/2017
N° de BOPI : 2017-40
Date du BOPI : 06/10/2017

Bénéficiare 1 : PARTICIPATION GESTION DEVELOPPEMENT INDUSTRIEL

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-23
Date du BOPI : 09/06/2006

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2006-40

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2604087
Date de demande : 08/12/2015
N° de BOPI : 2016-11
Date du BOPI : 18/03/2016

02/05/2006 : SONOVAC
N° national/d'enregistrement : 3426312
Date de dépôt : 02/05/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration : 02/05/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tuyaux métalliques.Tuyaux flexibles non métalliques.Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction.
  • N° de la classe : 06
  • N° de la classe : 17
  • N° de la classe : 19

Déposant 1 : PARTICIPATION GESTION DEVELOPPEMENT INDUSTRIEL – PGDI, SAS
Numéro de SIREN : 409176880
Adresse :
2 Rue de la Cerisaie
35760 SAINT-GREGOIRE
FR

Mandataire 1 : CABINET LE GUEN MAILLET, M. LE GUEN Denis
Adresse :
5 Place Newquay, BP 70250
35802 DINARD Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 632209
Date de demande : 29/09/2014
N° de BOPI : 2014-44
Date du BOPI : 31/10/2014

Bénéficiare 1 : ISOTIP JONCOUX

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 707519
Date de demande : 06/09/2017
N° de BOPI : 2017-40
Date du BOPI : 06/10/2017

Bénéficiare 1 : PARTICIPATION GESTION DEVELOPPEMENT INDUSTRIEL

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-23
Date du BOPI : 09/06/2006

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-40

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2604090
Date de demande : 08/12/2015
N° de BOPI : 2016-11
Date du BOPI : 18/03/2016

02/05/2006 : ISOVAC
N° national/d'enregistrement : 3426292
Date de dépôt : 02/05/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration : 02/05/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tuyaux métalliques.Tuyaux flexibles non métalliques.Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction.
  • N° de la classe : 06
  • N° de la classe : 17
  • N° de la classe : 19

Déposant 1 : PARTICIPATION GESTION DEVELOPPEMENT INDUSTRIEL, SAS
Numéro de SIREN : 409176880
Adresse :
2 rue de la Cerisaie
35760 SAINT-GREGOIRE
FR

Mandataire 1 : CABINET LE GUEN MAILLET, M. LE GUEN Denis
Adresse :
5 Place Newquay, BP 70250
35802 DINARD Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 632209
Date de demande : 29/09/2014
N° de BOPI : 2014-44
Date du BOPI : 31/10/2014

Bénéficiare 1 : ISOTIP JONCOUX

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-23
Date du BOPI : 09/06/2006

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-40

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2604041
Date de demande : 08/12/2015
N° de BOPI : 2016-11
Date du BOPI : 18/03/2016

02/05/2006 : APOLLO
N° national/d'enregistrement : 3426302
Date de dépôt : 02/05/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration : 02/05/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Conduits de fumée ou de ventilation métallique flexibles ou rigides.Conduits de fumée ou de ventilation métallique flexibles ou rigides (partie d'appareil).Conduits de fumée ou de ventilation non métallique flexibles.Conduits de fumée ou de ventilation non métallique rigides.
  • N° de la classe : 06
  • N° de la classe : 11
  • N° de la classe : 17
  • N° de la classe : 19

Déposant 1 : PARTICIPATION GESTION DEVELOPPEMENT INDUSTRIEL, SAS
Numéro de SIREN : 409176880
Adresse :
2 rue de la Cerisaie
35760 SAINT-GREGOIRE
FR

Mandataire 1 : CABINET LE GUEN MAILLET, M. LE GUEN Denis
Adresse :
5 Place Newquay, BP 70250
35802 DINARD Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 527584
Date de demande : 19/07/2010
N° de BOPI : 2010-33
Date du BOPI : 20/08/2010

Bénéficiare 1 : ISOTIP INDUSTRIES

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 527585
Date de demande : 19/07/2010
N° de BOPI : 2010-33
Date du BOPI : 20/08/2010

Bénéficiare 1 : ETABLISSEMENTS JONCOUX

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 632209
Date de demande : 29/09/2014
N° de BOPI : 2014-44
Date du BOPI : 31/10/2014

Bénéficiare 1 : ISOTIP JONCOUX

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-23
Date du BOPI : 09/06/2006

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2006-40

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2604024
Date de demande : 08/12/2015
N° de BOPI : 2016-11
Date du BOPI : 18/03/2016

02/05/2006 : OCTANS
N° national/d'enregistrement : 3426309
Date de dépôt : 02/05/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration : 02/05/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tuyaux métalliques.Appareil de chauffage et de ventilation.Tuyaux flexibles non métalliques.Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction.Service de recherche et de conception de matériaux de construction.
  • N° de la classe : 06
  • N° de la classe : 11
  • N° de la classe : 17
  • N° de la classe : 19
  • N° de la classe : 42

Déposant 1 : PARTICIPATION GESTION DEVELOPPEMENT INDUSTRIEL, SAS
Numéro de SIREN : 409176880
Adresse :
2 rue de la Cerisaie
35760 SAINT-GREGOIRE
FR

Mandataire 1 : CABINET LE GUEN MAILLET, M. LE GUEN Denis
Adresse :
5 Place Newquay, BP 70250
35802 DINARD Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-23
Date du BOPI : 09/06/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-40

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2604059
Date de demande : 08/12/2015
N° de BOPI : 2016-11
Date du BOPI : 18/03/2016

02/05/2006 : POLYFEU
N° national/d'enregistrement : 3426311
Date de dépôt : 02/05/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration : 02/05/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Conduit de fumée ou de ventilation métallique flexibles ou rigides.Conduit de fumée ou de ventilation métallique flexibles ou rigides (partie d'appareil).
  • N° de la classe : 06
  • N° de la classe : 11

Déposant 1 : PARTICIPATION GESTION DEVELOPPEMENT INDUSTRIEL, SAS
Numéro de SIREN : 409176880
Adresse :
2 rue de la Cerisaie
35760 SAINT-GREGOIRE
FR

Mandataire 1 : CABINET LE GUEN MAILLET, M. LE GUEN Denis
Adresse :
5 Place Newquay, BP 70250
35802 DINARD Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 527585
Date de demande : 19/07/2010
N° de BOPI : 2010-33
Date du BOPI : 20/08/2010

Bénéficiare 1 : ETABLISSEMENTS JONCOUX

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 632209
Date de demande : 29/09/2014
N° de BOPI : 2014-44
Date du BOPI : 31/10/2014

Bénéficiare 1 : ISOTIP JONCOUX

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-23
Date du BOPI : 09/06/2006

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2006-40

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2604087
Date de demande : 08/12/2015
N° de BOPI : 2016-11
Date du BOPI : 18/03/2016

02/05/2006 : SONOVAC
N° national/d'enregistrement : 3426312
Date de dépôt : 02/05/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration : 02/05/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tuyaux métalliques.Tuyaux flexibles non métalliques.Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction.
  • N° de la classe : 06
  • N° de la classe : 17
  • N° de la classe : 19

Déposant 1 : PARTICIPATION GESTION DEVELOPPEMENT INDUSTRIEL – PGDI, SAS
Numéro de SIREN : 409176880
Adresse :
2 Rue de la Cerisaie
35760 SAINT-GREGOIRE
FR

Mandataire 1 : CABINET LE GUEN MAILLET, M. LE GUEN Denis
Adresse :
5 Place Newquay, BP 70250
35802 DINARD Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 632209
Date de demande : 29/09/2014
N° de BOPI : 2014-44
Date du BOPI : 31/10/2014

Bénéficiare 1 : ISOTIP JONCOUX

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-23
Date du BOPI : 09/06/2006

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-40

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2604090
Date de demande : 08/12/2015
N° de BOPI : 2016-11
Date du BOPI : 18/03/2016

05/04/2005 : D.P.I.
N° national/d'enregistrement : 3350728
Date de dépôt : 05/04/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration : 05/04/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction métalliques : tuyaux métalliques, tuyaux métalliques flexibles, tuyaux métalliques de tubage de cheminée, conduits de fumée métalliques pour cheminée, conduits métalliques d'installation de ventilation et de climatisation, conduits métalliques de chauffage central. Appareils ou installations de climatisation ou chauffage.
  • N° de la classe : 06
  • N° de la classe : 11

Déposant 1 : ISOTIP – JONCOUX, SAS
Numéro de SIREN : 383747243
Adresse :
79 rue de Berthaucourt
08000 CHARLEVILLE-MEZIERES
FR

Mandataire 1 : CABINET LE GUEN MAILLET, M. LE GUEN Denis
Adresse :
5 Place Newquay, BP 70250
35802 DINARD Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 853223
Date de demande : 03/03/2022
N° de BOPI : 2022-17
Date du BOPI : 29/04/2022

Bénéficiare 1 : PARTICIPATION GESTION DEVELOPPEMENT INDUSTRIEL, SAS
Numéro de SIREN : 409176880
Adresse :
9 RUE DES FRÈRES SIZAIRE ZA DE LA TOUCHE TIZON
35230 NOYAL-CHÂTILLON-SUR-SEICHE
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2005-19
Date du BOPI : 13/05/2005

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2005-36

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2597991
Date de demande : 28/09/2015
N° de BOPI : 2016-01
Date du BOPI : 08/01/2016

31/03/2005 : CLIP'INOX
N° national/d'enregistrement : 3349833
Date de dépôt : 31/03/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration : 31/03/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction métalliques : Tuyaux métalliques, tuyaux métalliques flexibles tuyaux métalliques de tubages de cheminée conduits de fumée métalliques pour cheminée conduits métalliques d'installation de ventilation et de climatisation, conduits métalliques de chauffage central. Appareils ou installations de climatisation ou de chauffage.
  • N° de la classe : 06
  • N° de la classe : 11

Déposant 1 : ETABLISSEMENTS JONCOUX, SAS
Numéro de SIREN : 579201799
Adresse :
8 rue de la Longeraie
35760 SAINT-GREGOIRE
FR

Mandataire 1 : CABINET LE GUEN MAILLET, M. LE GUEN Denis
Adresse :
5 Place Newquay, BP 70250
35802 DINARD Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 669108
Date de demande : 09/05/2016
N° de BOPI : 2016-23
Date du BOPI : 10/06/2016

Bénéficiare 1 : ISOTIP JONCOUX

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 853223
Date de demande : 03/03/2022
N° de BOPI : 2022-17
Date du BOPI : 29/04/2022

Bénéficiare 1 : PARTICIPATION GESTION DEVELOPPEMENT INDUSTRIEL, SAS
Numéro de SIREN : 409176880
Adresse :
9 RUE DES FRÈRES SIZAIRE ZA DE LA TOUCHE TIZON
35230 NOYAL-CHÂTILLON-SUR-SEICHE
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2005-18
Date du BOPI : 06/05/2005

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2005-35

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2597992
Date de demande : 28/09/2015
N° de BOPI : 2016-01
Date du BOPI : 08/01/2016

09/12/2003 : S.P.I.
N° national/d'enregistrement : 3261801
Date de dépôt : 09/12/2003
Lieu de dépôt : I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration : 09/12/2023
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Conduits de fumée métalliques pour cheminées, conduits métalliques d'installations de ventilation et de climatisation, conduits métalliques de chauffage central.

Déposant 1 : ISOTIP – JONCOUX, SAS
Numéro de SIREN : 383747243
Adresse :
79 Rue de Berthaucourt
08000 CHARLEVILLE-MEZIERES
FR

Mandataire 1 : Cabinet LE GUEN MAILLET, Monsieur Denis LE GUEN
Adresse :
5 Place Newquay, BP 70250
35802 DINARD CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 853223
Date de demande : 03/03/2022
N° de BOPI : 2022-17
Date du BOPI : 29/04/2022

Bénéficiare 1 : PARTICIPATION GESTION DEVELOPPEMENT INDUSTRIEL, SAS
Numéro de SIREN : 409176880
Adresse :
9 RUE DES FRÈRES SIZAIRE ZA DE LA TOUCHE TIZON
35230 NOYAL-CHÂTILLON-SUR-SEICHE
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2004-03
Date du BOPI : 16/01/2004

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2004-20

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2540505
Date de demande : 03/10/2013
N° de BOPI : 2013-47
Date du BOPI : 22/11/2013

05/09/2003 : FUMIGAZ
N° national/d'enregistrement : 3244227
Date de dépôt : 05/09/2003
Lieu de dépôt : I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration : 05/09/2023
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tuyaux métalliques. Tuyaux métalliques flexibles. Conduits de fumée pour cheminée. Conduits de fumée pour chauffage central. Conduit métallique pour ventilation.

Déposant 1 : ISOTIP-JONCOUX, SAS
Numéro de SIREN : 383747243
Adresse :
79 Rue de Berthaucourt
08000 CHARLEVILLE-MEZIERES
FR

Mandataire 1 : Cabinet LE GUEN MAILLET, Monsieur Denis LE GUEN
Adresse :
5 Place Newquay, BP 70250
35802 DINARD CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 605325
Date de demande : 30/07/2013
N° de BOPI : 2013-35
Date du BOPI : 30/08/2013

Bénéficiare 1 : ISOTIP JONCOUX

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Déclaration de renouvellement irrecevable
Référence associée à l'événement : 636056
Date de demande : 24/11/2014
N° de BOPI : 2014-52
Date du BOPI : 26/12/2014

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 853223
Date de demande : 03/03/2022
N° de BOPI : 2022-17
Date du BOPI : 29/04/2022

Bénéficiare 1 : PARTICIPATION GESTION DEVELOPPEMENT INDUSTRIEL, SAS
Numéro de SIREN : 409176880
Adresse :
9 RUE DES FRÈRES SIZAIRE ZA DE LA TOUCHE TIZON
35230 NOYAL-CHÂTILLON-SUR-SEICHE
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2003-41
Date du BOPI : 10/10/2003

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2004-07

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2546698
Date de demande : 18/10/2013
N° de BOPI : 2014-28
Date du BOPI : 11/07/2014

18/02/2003 : POLYFLEXIBLE
N° national/d'enregistrement : 3210289
Date de dépôt : 18/02/2003
Lieu de dépôt : INPI RENNES
Date d'expiration : 18/02/2023
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tuyaux métalliques, tuyaux métalliques flexibles, tuyaux métalliques de tubage de cheminée. Conduits de fumée métalliques pour cheminées, conduits métalliques d'installations de ventilation et de climatisation, conduits métalliques de chauffage central.

Déposant 1 : ISOTIP – JONCOUX, SAS
Numéro de SIREN : 383747243
Adresse :
79 Rue de Berthaucourt
08000 CHARLEVILLE-MEZIERES
FR

Mandataire 1 : Cabinet LE GUEN MAILLET, Monsieur Denis LE GUEN
Adresse :
5 Place Newquay, BP 70250
35802 DINARD CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 453981
Date de demande : 14/05/2007
N° de BOPI : 2007-24

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 596257
Date de demande : 20/02/2013
N° de BOPI : 2013-14
Date du BOPI : 05/04/2013

Bénéficiare 1 : ISOTIP JONCOUX

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Autre acte affectant l'existence ou la validité d'une marque
Référence associée à l'événement : 612032
Date de demande : 05/11/2013
N° de BOPI : 2013-49
Date du BOPI : 06/12/2013

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 853223
Date de demande : 03/03/2022
N° de BOPI : 2022-17
Date du BOPI : 29/04/2022

Bénéficiare 1 : PARTICIPATION GESTION DEVELOPPEMENT INDUSTRIEL, SAS
Numéro de SIREN : 409176880
Adresse :
9 RUE DES FRÈRES SIZAIRE ZA DE LA TOUCHE TIZON
35230 NOYAL-CHÂTILLON-SUR-SEICHE
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2003-13
Date du BOPI : 28/03/2003

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2003-30

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2522316
Date de demande : 20/02/2013
N° de BOPI : 2013-15
Date du BOPI : 12/04/2013

18/02/2003 : POLYFLEXIP
N° national/d'enregistrement : 3210291
Date de dépôt : 18/02/2003
Lieu de dépôt : INPI RENNES
Date d'expiration : 18/02/2023
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tuyaux métalliques, tuyaux métalliques flexibles, tuyaux métalliques de tubage de cheminée. Conduits de fumée métalliques pour cheminées, conduits métalliques d'installations de ventilation et de climatisation, conduits métalliques de chauffage central.

Déposant 1 : ISOTIP – JONCOUX, SAS
Numéro de SIREN : 383747243
Adresse :
79 Rue de Berthaucourt
08000 CHARLEVILLE-MEZIERES
FR

Mandataire 1 : Cabinet LE GUEN MAILLET, Monsieur Denis LE GUEN
Adresse :
5 Place Newquay, BP 70250
35802 DINARD CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 453981
Date de demande : 14/05/2007
N° de BOPI : 2007-24

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 596257
Date de demande : 20/02/2013
N° de BOPI : 2013-14
Date du BOPI : 05/04/2013

Bénéficiare 1 : ISOTIP JONCOUX

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 853223
Date de demande : 03/03/2022
N° de BOPI : 2022-17
Date du BOPI : 29/04/2022

Bénéficiare 1 : PARTICIPATION GESTION DEVELOPPEMENT INDUSTRIEL, SAS
Numéro de SIREN : 409176880
Adresse :
9 RUE DES FRÈRES SIZAIRE ZA DE LA TOUCHE TIZON
35230 NOYAL-CHÂTILLON-SUR-SEICHE
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2003-13
Date du BOPI : 28/03/2003

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2003-30

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2522648
Date de demande : 20/02/2013
N° de BOPI : 2013-16
Date du BOPI : 19/04/2013

02/04/2002 : FUMISTAR
N° national/d'enregistrement : 3156978
Date de dépôt : 02/04/2002
Lieu de dépôt : INPI RENNES
Date d'expiration : 02/04/2022
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tuyaux métalliques, tuyaux métalliques flexibles, tuyaux métalliques de tubage de cheminée. Conduits de fumée métalliques pour cheminées, conduits métalliques d'installations de ventilation et de climatisation, conduits métalliques de chauffage central.

Déposant 1 : ISOTIP – JONCOUX, SAS
Numéro de SIREN : 383747243
Adresse :
79 rue de Berthaucourt
08000 CHARLEVILLE-MEZIERES
FR

Mandataire 1 : Cabinet LE GUEN MAILLET, Monsieur Denis LE GUEN
Adresse :
5 Place Newquay, BP 70250
35802 DINARD CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 453981
Date de demande : 14/05/2007
N° de BOPI : 2007-24

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 577322
Date de demande : 30/04/2012
N° de BOPI : 2012-27
Date du BOPI : 06/07/2012

Bénéficiare 1 : ISOTIP JONCOUX

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 853223
Date de demande : 03/03/2022
N° de BOPI : 2022-17
Date du BOPI : 29/04/2022

Bénéficiare 1 : PARTICIPATION GESTION DEVELOPPEMENT INDUSTRIEL, SAS
Numéro de SIREN : 409176880
Adresse :
9 RUE DES FRÈRES SIZAIRE ZA DE LA TOUCHE TIZON
35230 NOYAL-CHÂTILLON-SUR-SEICHE
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-19
Date du BOPI : 10/05/2002

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2002-36

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2498170
Date de demande : 30/04/2012
N° de BOPI : 2012-29
Date du BOPI : 20/07/2012

02/04/2002 : TYRAL
N° national/d'enregistrement : 3156979
Date de dépôt : 02/04/2002
Lieu de dépôt : INPI RENNES
Date d'expiration : 02/04/2022
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tuyaux métalliques, tuyaux métalliques flexibles, tuyaux métalliques de tubage de cheminée. Conduits de fumée métalliques pour cheminées, conduits métalliques d'installations de ventilation et de climatisation, conduits métalliques de chauffage central.

Déposant 1 : ISOTIP – JONCOUX, SAS
Numéro de SIREN : 383747243
Adresse :
79 Rue de Berthaucourt
08000 CHARLEVILLE-MEZIERES
FR

Mandataire 1 : Cabinet LE GUEN MAILLET, Monsieur Denis LE GUEN
Adresse :
5 Place Newquay, BP 70250
35802 DINARD CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 453981
Date de demande : 14/05/2007
N° de BOPI : 2007-24

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 577322
Date de demande : 30/04/2012
N° de BOPI : 2012-27
Date du BOPI : 06/07/2012

Bénéficiare 1 : ISOTIP JONCOUX

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 853223
Date de demande : 03/03/2022
N° de BOPI : 2022-17
Date du BOPI : 29/04/2022

Bénéficiare 1 : PARTICIPATION GESTION DEVELOPPEMENT INDUSTRIEL, SAS
Numéro de SIREN : 409176880
Adresse :
9 RUE DES FRÈRES SIZAIRE ZA DE LA TOUCHE TIZON
35230 NOYAL-CHÂTILLON-SUR-SEICHE
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-19
Date du BOPI : 10/05/2002

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2002-36

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2498169
Date de demande : 30/04/2012
N° de BOPI : 2012-29
Date du BOPI : 20/07/2012

02/04/2002 : FUMISTAR
N° national/d'enregistrement : 3156978
Date de dépôt : 02/04/2002
Lieu de dépôt : INPI RENNES
Date d'expiration : 02/04/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tuyaux métalliques, tuyaux métalliques flexibles, tuyaux métalliques de tubage de cheminée. Conduits de fumée métalliques pour cheminées, conduits métalliques d'installations de ventilation et de climatisation, conduits métalliques de chauffage central.

Déposant 1 : PARTICIPATION GESTION DEVELOPPEMENT INDUSTRIEL, SAS
Numéro de SIREN : 409176880
Adresse :
9 RUE DES FRÈRES SIZAIRE, ZA DE LA TOUCHE TIZON
35230 NOYAL-CHÂTILLON-SUR-SEICHE
FR

Mandataire 1 : CABINET LE GUEN MAILLET, M. LE GUEN DENIS
Adresse :
3 IMPASSE DE LA VIGIE, CS 71840
35418 SAINT MALO Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 453981
Date de demande : 14/05/2007
N° de BOPI : 2007-24

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 577322
Date de demande : 30/04/2012
N° de BOPI : 2012-27
Date du BOPI : 06/07/2012

Bénéficiare 1 : ISOTIP JONCOUX

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 853223
Date de demande : 03/03/2022
N° de BOPI : 2022-17
Date du BOPI : 29/04/2022

Bénéficiare 1 : PARTICIPATION GESTION DEVELOPPEMENT INDUSTRIEL, SAS
Numéro de SIREN : 409176880
Adresse :
9 RUE DES FRÈRES SIZAIRE ZA DE LA TOUCHE TIZON
35230 NOYAL-CHÂTILLON-SUR-SEICHE
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-19
Date du BOPI : 10/05/2002

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2002-36

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2498170
Date de demande : 30/04/2012
N° de BOPI : 2012-29
Date du BOPI : 20/07/2012

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2807267
Date de demande : 03/03/2022
N° de BOPI : 2022-18
Date du BOPI : 06/05/2022

02/04/2002 : TYRAL
N° national/d'enregistrement : 3156979
Date de dépôt : 02/04/2002
Lieu de dépôt : INPI RENNES
Date d'expiration : 02/04/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tuyaux métalliques, tuyaux métalliques flexibles, tuyaux métalliques de tubage de cheminée. Conduits de fumée métalliques pour cheminées, conduits métalliques d'installations de ventilation et de climatisation, conduits métalliques de chauffage central.

Déposant 1 : PARTICIPATION GESTION DEVELOPPEMENT INDUSTRIEL, SAS
Numéro de SIREN : 409176880
Adresse :
9 RUE DES FRÈRES SIZAIRE, ZA DE LA TOUCHE TIZON
35230 NOYAL-CHÂTILLON-SUR-SEICHE
FR

Mandataire 1 : CABINET LE GUEN MAILLET, M. LE GUEN DENIS
Adresse :
3 IMPASSE DE LA VIGIE, CS 71840
35418 SAINT MALO Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 453981
Date de demande : 14/05/2007
N° de BOPI : 2007-24

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 577322
Date de demande : 30/04/2012
N° de BOPI : 2012-27
Date du BOPI : 06/07/2012

Bénéficiare 1 : ISOTIP JONCOUX

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 853223
Date de demande : 03/03/2022
N° de BOPI : 2022-17
Date du BOPI : 29/04/2022

Bénéficiare 1 : PARTICIPATION GESTION DEVELOPPEMENT INDUSTRIEL, SAS
Numéro de SIREN : 409176880
Adresse :
9 RUE DES FRÈRES SIZAIRE ZA DE LA TOUCHE TIZON
35230 NOYAL-CHÂTILLON-SUR-SEICHE
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-19
Date du BOPI : 10/05/2002

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2002-36

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2498169
Date de demande : 30/04/2012
N° de BOPI : 2012-29
Date du BOPI : 20/07/2012

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2807269
Date de demande : 03/03/2022
N° de BOPI : 2022-18
Date du BOPI : 06/05/2022

02/12/1992 : STARINOX
N° national/d'enregistrement : 92445256
Date de dépôt : 02/12/1992
Lieu de dépôt : RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 02/12/2022
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Conduits métalliques flexibles ou rigides en particulier conduits de cheminée.Conduits de chauffage de central.Tubes de chaudières de chauffage.Appareils de chauffage, de ventilation.Constructions et réparations.Fumisterie
  • N° de la classe : 06
  • N° de la classe : 11
  • N° de la classe : 37

Déposant 1 : Société Participation Gestion Développement Industriel, P.G.D.I, SA
Numéro de SIREN : 434657235
Adresse :
2, rue de la Cerisaie, ZI Rennes Nord
35760 SAINT-GREGOIRE
FR

Mandataire 1 : Cabinet LE GUEN MAILLET, Monsieur Denis LE GUEN
Adresse :
5 Place Newquay, BP 70250
35802 DINARD CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 361633
Date de demande : 18/12/2002

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 374214
Date de demande : 21/07/2003

Bénéficiare 1 : STE PGDI

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 707519
Date de demande : 06/09/2017
N° de BOPI : 2017-40
Date du BOPI : 06/10/2017

Bénéficiare 1 : PARTICIPATION GESTION DEVELOPPEMENT INDUSTRIEL

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 874223
Date de demande : 08/11/2022
N° de BOPI : 2023-01
Date du BOPI : 06/01/2023

Bénéficiare 1 : PARTICIPATION GESTION DEVELOPPEMENT INDUSTRIEL, SAS
Numéro de SIREN : 409176880
Adresse :
ZA DE LA TOUCHE TIZON 9 RUE DES FRÈRES SIZAIRE
35230 NOYAL-CHÂTILLON-SUR-SEICHE
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1993-03
Date du BOPI : 22/01/1993

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1993-20

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2227973
Date de demande : 19/09/2002
N° de BOPI : 2002-52

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2003-03

Evènement 9 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2003-34

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2512616
Date de demande : 29/10/2012
N° de BOPI : 2012-50
Date du BOPI : 14/12/2012

02/12/1992 : STARINOX
N° national/d'enregistrement : 92445256
Date de dépôt : 02/12/1992
Lieu de dépôt : RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 02/12/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Conduits métalliques flexibles ou rigides en particulier conduits de cheminée. Conduits de chauffage de central;
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tubes de chaudières de chauffage. Appareils de chauffage, de ventilation;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Constructions et réparations. Fumisterie.

Déposant 1 : PARTICIPATION GESTION DEVELOPPEMENT INDUSTRIEL, SAS
Numéro de SIREN : 409176880
Adresse :
9 RUE DES FRÈRES SIZAIRE, ZA DE LA TOUCHE TIZON
35230 NOYAL-CHÂTILLON-SUR-SEICHE
FR

Mandataire 1 : CABINET LE GUEN MAILLET, M. LE GUEN DENIS
Adresse :
3 IMPASSE DE LA VIGIE, CS 71840
35418 SAINT MALO Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 361633
Date de demande : 18/12/2002

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 374214
Date de demande : 21/07/2003

Bénéficiare 1 : STE PGDI

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 707519
Date de demande : 06/09/2017
N° de BOPI : 2017-40
Date du BOPI : 06/10/2017

Bénéficiare 1 : PARTICIPATION GESTION DEVELOPPEMENT INDUSTRIEL

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 874223
Date de demande : 08/11/2022
N° de BOPI : 2023-01
Date du BOPI : 06/01/2023

Bénéficiare 1 : PARTICIPATION GESTION DEVELOPPEMENT INDUSTRIEL, SAS
Numéro de SIREN : 409176880
Adresse :
ZA DE LA TOUCHE TIZON 9 RUE DES FRÈRES SIZAIRE
35230 NOYAL-CHÂTILLON-SUR-SEICHE
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1993-03
Date du BOPI : 22/01/1993

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1993-20

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2227973
Date de demande : 19/09/2002
N° de BOPI : 2002-52

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2003-03

Evènement 9 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2003-34

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2512616
Date de demande : 29/10/2012
N° de BOPI : 2012-50
Date du BOPI : 14/12/2012

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2827598
Date de demande : 08/11/2022
N° de BOPI : 2023-03
Date du BOPI : 20/01/2023

19/06/1987 : POLYSTAR INOX
N° national/d'enregistrement : 1414854
Date de dépôt : 19/06/1987
Lieu de dépôt : RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 19/06/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tuyau métallique flexible utilisé comme conduit de fumée.

Déposant 1 : PARTICIPATION GESTION DEVELOPPEMENT INDUSTRIEL, SAS
Numéro de SIREN : 409176880
Adresse :
9 Rue des Frères Sizaire, ZA de la Touche Tizon
35230 NOYAL CHATILLON SUR SEICHE
FR

Mandataire 1 : Cabinet LE GUEN MAILLET, Monsieur Denis LE GUEN
Adresse :
5 Place Newquay, BP 70250
35802 DINARD CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 236763
Date de demande : 12/05/1997

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 453981
Date de demande : 14/05/2007
N° de BOPI : 2007-24

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 707765
Date de demande : 19/05/2017
N° de BOPI : 2017-40
Date du BOPI : 06/10/2017

Bénéficiare 1 : PARTICIPATION GESTION DEVELOPPEMENT INDUSTRIEL

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1987-49

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2085258
N° de BOPI : 1997-14

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2334386
Date de demande : 14/02/2007
N° de BOPI : 2008-08

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2649439
Date de demande : 19/05/2017
N° de BOPI : 2017-41
Date du BOPI : 13/10/2017

24/12/1986 : ALUGAZ
N° national/d'enregistrement : 1399859
Date de dépôt : 24/12/1986
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 24/12/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:28 Décembre 1976 A L'INPI SOUS LE No 235064 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1075667.
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Conduits, tuyaux et accessoires utilisés pour l'évacuation des gaz brûlés sur les appareils fonctionnant au gaz et pour la ventilation, tous ces produits étant en aluminium.

Déposant 1 : ISOTIP – JONCOUX, SAS
Numéro de SIREN : 383747243
Adresse :
79 RUE DE BERTHAUCOURT
08000 CHARLEVILLE-MEZIERES
FR

Mandataire 1 : CABINET LE GUEN MAILLET, M. LE GUEN Denis
Adresse :
5 Place Newquay, BP 70250
35802 DINARD Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 167727
Date de demande : 13/01/1994

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 167728
Date de demande : 13/01/1994

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 200325
Date de demande : 16/04/1996

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 853223
Date de demande : 03/03/2022
N° de BOPI : 2022-17
Date du BOPI : 29/04/2022

Bénéficiare 1 : PARTICIPATION GESTION DEVELOPPEMENT INDUSTRIEL, SAS
Numéro de SIREN : 409176880
Adresse :
9 RUE DES FRÈRES SIZAIRE ZA DE LA TOUCHE TIZON
35230 NOYAL-CHÂTILLON-SUR-SEICHE
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1987-35

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2071321
N° de BOPI : 1996-31

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2318817
Date de demande : 05/07/2006
N° de BOPI : 2007-31

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2632542
Date de demande : 17/11/2016
N° de BOPI : 2017-18
Date du BOPI : 05/05/2017

09/12/1982 : FLEXIP
N° national/d'enregistrement : 1221272
Date de dépôt : 09/12/1982
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 09/12/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:4 janvier 1973 A L'I.N.P.I. No 144147 ET ENREGISTRE SOUS LE No 868913.
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tuyaux flexibles métalliques utilisés comme conduits d'évacuation et comme gaines de ventilation.

Déposant 1 : PARTICIPATION GESTION DEVELOPPEMENT INDUSTRIEL, SAS
Numéro de SIREN : 409176880
Adresse :
9 RUE DES FRÈRES SIZAIRE, ZA DE LA TOUCHE TIZON
35230 NOYAL-CHÂTILLON-SUR-SEICHE
FR

Mandataire 1 : CABINET LE GUEN MAILLET, M. LE GUEN DENIS
Adresse :
3 IMPASSE DE LA VIGIE, CS 71840
35418 SAINT MALO Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 453981
Date de demande : 14/05/2007
N° de BOPI : 2007-24

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 589207
Date de demande : 22/11/2012
N° de BOPI : 2012-51
Date du BOPI : 21/12/2012

Bénéficiare 1 : ISOTIP JONCOUX

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 853223
Date de demande : 03/03/2022
N° de BOPI : 2022-17
Date du BOPI : 29/04/2022

Bénéficiare 1 : PARTICIPATION GESTION DEVELOPPEMENT INDUSTRIEL, SAS
Numéro de SIREN : 409176880
Adresse :
9 RUE DES FRÈRES SIZAIRE ZA DE LA TOUCHE TIZON
35230 NOYAL-CHÂTILLON-SUR-SEICHE
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1983-17

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2007006
N° de BOPI : 1993-18

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2224048
Date de demande : 04/07/2002
N° de BOPI : 2002-44

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2512617
Date de demande : 29/10/2012
N° de BOPI : 2013-20
Date du BOPI : 17/05/2013

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2827600
Date de demande : 08/11/2022
N° de BOPI : 2023-03
Date du BOPI : 20/01/2023

09/12/1982 : FLEXIP
N° national/d'enregistrement : 1221272
Date de dépôt : 09/12/1982
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 09/12/2022
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:4 janvier 1973 A L'I.N.P.I. No 144147 ET ENREGISTRE SOUS LE No 868913.
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tuyaux flexibles métalliques utilisés comme conduits d'évacuation et comme gaines de ventilation.

Déposant 1 : ISOTIP – JONCOUX, SAS
Numéro de SIREN : 383747243
Adresse :
79 Rue de Berthaucourt
08000 CHARLEVILLE-MEZIERES
FR

Mandataire 1 : Cabinet LE GUEN MAILLET, Monsieur Denis LE GUEN
Adresse :
5 Place Newquay, BP 70250
35802 DINARD CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 453981
Date de demande : 14/05/2007
N° de BOPI : 2007-24

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 589207
Date de demande : 22/11/2012
N° de BOPI : 2012-51
Date du BOPI : 21/12/2012

Bénéficiare 1 : ISOTIP JONCOUX

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 853223
Date de demande : 03/03/2022
N° de BOPI : 2022-17
Date du BOPI : 29/04/2022

Bénéficiare 1 : PARTICIPATION GESTION DEVELOPPEMENT INDUSTRIEL, SAS
Numéro de SIREN : 409176880
Adresse :
9 RUE DES FRÈRES SIZAIRE ZA DE LA TOUCHE TIZON
35230 NOYAL-CHÂTILLON-SUR-SEICHE
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1983-17

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2007006
N° de BOPI : 1993-18

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2224048
Date de demande : 04/07/2002
N° de BOPI : 2002-44

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2512617
Date de demande : 29/10/2012
N° de BOPI : 2013-20
Date du BOPI : 17/05/2013

Publications au Bodacc :
16/01/2022 : Modifications générales

Annonce N°1006
NOJO : 003501MYG315275
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES (35)
Descriptif : Modification survenue sur le capital.
Numéro d'identification : RCS Rennes 409 176 880
Dénomination : PARTICIPATION GESTION DEVELOPPEMENT INDUSTRIEL
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : JONCOUX Jacques Olivier François ; Commissaire aux comptes titulaire : COMEXPERT ; Commissaire aux comptes titulaire : GRANT THORNTON
Montant du capital : 4628222.50 EUR
23/11/2017 : Modifications générales

Annonce N°415
NOJO : 350113501406418
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES (35)
Descriptif : Modification de représentant..
Numéro d'identification : RCS Rennes 409 176 880
Dénomination : PARTICIPATION GESTION DEVELOPPEMENT INDUSTRIEL
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : JONCOUX Jacques Olivier François modification le 16 Février 2017 ; Commissaire aux comptes titulaire : COMEXPERT ; Commissaire aux comptes titulaire : GRANT THORNTON
21/02/2017 : Modifications générales

Annonce N°1198
NOJO : 350113501388609
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES (35)
Descriptif : Modification de l'adresse du siège..
Numéro d'identification : RCS Rennes 409 176 880
Dénomination : PARTICIPATION GESTION DEVELOPPEMENT INDUSTRIEL
Forme juridique : Société par actions simplifiée
22/08/2014 : Modifications générales

Annonce N°198
NOJO : BXB14226000341M
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES (35)
Descriptif : Modification du capital.
Numéro d'identification : RCS Rennes 409 176 880
Dénomination : PARTICIPATION GESTION DEVELOPPEMENT INDUSTRIEL
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 4520100.00 EUR
22/01/2014 : Autre achat, apport, attribution

Annonce N°378
NOJO : BXA140150016992
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES (35)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution
Oppositions : Les créanciers des sociétés fusionnantes pourront former opposition à cette fusion dans les conditions et délais prévus par l'article L. 236-14 du Code de Commerce.
Descriptif : AVIS DE PROJET DE FUSION LORFLEX PARTICIPATIONS Forme juridique Société par actions simplifiée à associé unique Au capital de 750000 EUR Siège social 2 R de la Cerisaie 35760 Saint-Grégoire N° RCS 477750772 RCS RENNES, est société absorbée. PARTICIPATION GESTION DEVELOPPEMENT INDUSTRIEL Forme juridique Société par actions simplifiée Au capital de 4172400 EUR Siège social 2 R de la Cerisaie 35760 Saint-Grégoire N° RCS 409176880 RCS RENNES, est société absorbante. Actif : 9899092,76 euros Passif : 7720952,66 euros Actif net apporté : 2178140,1 euros Montant prévu de la prime de fusion : 1428140,1 Euros. Date du projet : 13/01/2014 Date du dépôt : 14/02/2014, lieu du dépôt : Rennes.
Numéro d'identification : RCS Rennes 409 176 880
Dénomination : PARTICIPATION GESTION DEVELOPPEMENT INDUSTRIEL
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 4172400.00 EUR
06/01/2012 : Modifications générales

Annonce N°990
NOJO : BXB120020014817
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES (35)
Date de commencement d'activité : 26/09/1996
Date d'effet : 2011-11-30
Descriptif : Augmentation de capital Changement de dénomination sociale
Numéro d'identification : RCS Rennes 409 176 880
Dénomination : PARTICIPATION GESTION DEVELOPPEMENT INDUSTRIEL
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président de la société : JONCOUX Jacques Olivier François Commissaire aux comptes titulaire : COMEXPERT Commissaire aux comptes titulaire : GRANT THORNTON Commissaire aux comptes suppléant : MB AUDIT Commissaire aux comptes suppléant : INSTITUT DE GESTION ET D'EXPERTISE COMPT
Montant du capital : 4172400.00 EUR
09/11/2011 : Modifications générales

Annonce N°822
NOJO : BXB113070018917
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES (35)
Date de commencement d'activité : 26/09/1996
Date d'effet : 2011-10-19
Descriptif : Transformation en société par actions simplifiée Transfert du siège et de l'établissement principal avec création Augmentation de capital Changement d'activité
Numéro d'identification : RCS Rennes 409 176 880
Dénomination : SOCIETE DE PARTICIPATION ET D'INVESTISSEMENTS INDUSTRIELS
Sigle : S.P.2.I.
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président de la société : JONCOUX Jacques Olivier François Commissaire aux comptes titulaire : COMEXPERT Commissaire aux comptes titulaire : GRANT THORNTON Commissaire aux comptes suppléant : MB AUDIT Commissaire aux comptes suppléant : INSTITUT DE GESTION ET D'EXPERTISE COMPT
Montant du capital : 3050000.00 EUR

Siège social :
Adresse :
2 rue de la Cerisaie
35760 Saint-Grégoire

Etablissement principal :
Adresse :
2 rue de la Cerisaie
35760 Saint-Grégoire
16/06/2010 : Modifications générales

Annonce N°1105
NOJO : BXB10159002243L
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES (35)
Date de commencement d'activité : 26/09/1996
Date d'effet : 2010-01-14
Descriptif : Changement de gérant
Numéro d'identification : RCS Rennes 409 176 880
Dénomination : SOCIETE DE PARTICIPATION ET D'INVESTISSEMENTS INDUSTRIELS
Sigle : S.P.2.I.
Forme juridique : Société civile

Administration :
Gérant associé indéfiniment responsable : BRIAND Michèle Mélanie Emilienne Marie Associé indéfiniment responsable : JONCOUX Jacques Olivier François Associé indéfiniment responsable : JONCOUX Brigitte Anne Marie Associé indéfiniment responsable : JONCOUX Marie-Christine
Montant du capital : 3048980.34 EUR

Siège social :
Adresse :
25 rue de la Palestine
35000 Rennes

Etablissement principal :
Adresse :
25 rue de la Palestine
35000 Rennes
Historique de l'unité légale :
15/12/2021 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
01/02/2017 : code NIC
Code NIC : 00048
30/11/2011 : dénomination, activité principale
Dénomination : PARTICIPATION GESTION DEVELOPPEMENT INDUSTRIEL
Activité principale : Activités des sièges sociaux (NAFRev2 : 70.10Z)
19/10/2011 : catégorie juridique, code NIC
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Code NIC : 00030
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Gestion de fonds (NAFRev2 : 66.30Z)
25/12/1996 : activité principale
Activité principale : Gestion de portefeuilles (NAF1993 : 67.1C)
Représentants légaux :
16/02/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2011B01915
Type : Personne Physique

Nom : JONCOUX Jacques Olivier François
Né le 16/06/1968 à RENNES
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
2 Rue de la Cerisaie
35760 Saint-Grégoire
FRANCE
16/02/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2011B01915
Type : Personne Morale

Nom : COMEXPERT
Siren : 398014217
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
Centre d'Affaires Edonia
Bâtiment E
35760 Saint-Grégoire
FRANCE
16/02/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2011B01915
Type : Personne Morale

Nom : GRANT THORNTON
Siren : 632013843
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
100 Rue de Courcelles
75017 Paris
FRANCE
16/02/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2011B01915
Type : Personne Morale

Nom : MB AUDIT
Siren : 485340483
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
23 Rue Bernard Palissy
35000 Rennes
FRANCE
16/02/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2011B01915
Type : Personne Morale

Nom : INSTITUT DE GESTION ET D'EXPERTISE COMPTABLE IGEC
Siren : 662000512
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
3 Rue Léon Jost
75017 Paris
FRANCE
Dépôts des actes :
01/02/2017 : Statuts mis à jour
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2011B01915
Dépôt : N°2090 déposé le 16/02/2017
Etat : Déposé
20/01/2017 : Décision(s) des associés
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2011B01915
Dépôt : N°2090 déposé le 16/02/2017
Etat : Déposé
Décision : * de 2 rue de la Cerisaie 35760 SAINT GREGOIRE à ZA de la Touche Tizon - 9 rue des frères Sizaire 35230 NOYAL CHATILLON SUR SEICHE à compter du 01/02/2017.
20/01/2017 : Décision(s) des associés
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2011B01915
Dépôt : N°2090 déposé le 16/02/2017
Etat : Déposé
Décision : * article 4.
28/11/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2011B01915
Dépôt : N°550 déposé le 15/01/2015
Etat : Déposé
Décision : articles 7, 8 et 25
28/11/2014 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2011B01915
Dépôt : N°550 déposé le 15/01/2015
Etat : Déposé
Décision : Approbation du projet et des conditions de conversion des actions de préférence par l'assemblée spéciale
28/11/2014 : Statuts mis à jour
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2011B01915
Dépôt : N°550 déposé le 15/01/2015
Etat : Déposé
24/07/2014 : Décision(s) du président
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2011B01915
Dépôt : N°7915 déposé le 13/08/2014
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
24/07/2014 : Décision(s) du président
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2011B01915
Dépôt : N°7915 déposé le 13/08/2014
Etat : Déposé
Décision : articles 6 7
24/07/2014 : Statuts mis à jour
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2011B01915
Dépôt : N°7915 déposé le 13/08/2014
Etat : Déposé
17/03/2014 : Déclaration de conformité
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2011B01915
Dépôt : N°4588 déposé le 13/05/2014
Etat : Déposé
28/02/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2011B01915
Dépôt : N°4588 déposé le 13/05/2014
Etat : Déposé
Décision : de la société LORFLEX PARTICIPATIONS (approbation)
13/01/2014 : Projet de traité de fusion
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2011B01915
Dépôt : N°375 déposé le 14/01/2014
Etat : Déposé
Décision : de la société LORFLEX PARTICIPATIONS
13/01/2014 : Projet de traité de fusion
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2011B01915
Dépôt : N°377 déposé le 14/01/2014
Etat : Déposé
Décision : de la société LORFLEX PARTICIPATIONS
13/01/2014 : Traité de fusion
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2011B01915
Dépôt : N°4588 déposé le 13/05/2014
Etat : Déposé
Décision : de la société LORFLEX PARTICIPATIONS
23/04/2012 : Rapport du commissaire aux apports
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2011B01915
Dépôt : N°3204032 déposé le 25/04/2012
Etat : Déposé
12/04/2012 : Ordonnance du président
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2011B01915
Dépôt : N°3203604 déposé le 12/04/2012
Etat : Déposé
24/12/2011 : Procès-verbal
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2011B01915
Dépôt : N°3204342 déposé le 09/05/2012
Etat : Déposé
Décision : *articles 9 et 15
24/12/2011 : Statuts mis à jour
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2011B01915
Dépôt : N°3204342 déposé le 09/05/2012
Etat : Déposé
20/12/2011 : Décision(s) des associés
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2011B01915
Dépôt : N°3201164 déposé le 01/02/2012
Etat : Déposé
Décision : ARTICLE 9
20/12/2011 : Statuts mis à jour
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2011B01915
Dépôt : N°3201164 déposé le 01/02/2012
Etat : Déposé
02/12/2011 : Déclaration de conformité
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2011B01915
Dépôt : N°3112280 déposé le 28/12/2011
Etat : Déposé
30/11/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2011B01915
Dépôt : N°3112280 déposé le 28/12/2011
Etat : Déposé
Décision : * PARTICIPATION GESTION DEVELOPPEMENT INDUSTRIEL - APPROBATION DE LA FUSION ABSORPTION DE LA SOCIE- TE PARTICIPATION GESTION DEVELOPPEMENT INDUSTRIEL SA PAR LA SOCIETE PARTICIPATION GESTION DEVELOPPE- MENT INDUSTRIEL SAS - MODIFICATION DES STATUTS
30/11/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2011B01915
Dépôt : N°3112280 déposé le 28/12/2011
Etat : Déposé
Décision : Changement de la dénomination sociale
30/11/2011 : Statuts mis à jour
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2011B01915
Dépôt : N°3112280 déposé le 28/12/2011
Etat : Déposé
17/11/2011 : Rapport
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2011B01915
Dépôt : N°3110754 déposé le 21/11/2011
Etat : Déposé
Décision : DU COMMISSAIRE AUX AVANTAGES PARTICULIERS
16/11/2011 : Ordonnance du président
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2011B01915
Dépôt : N°3110587 déposé le 17/11/2011
Etat : Déposé
Décision : * Nomination commissaire aux avantages particu- liers
15/11/2011 : Rapport du commissaire aux apports
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2011B01915
Dépôt : N°3110665 déposé le 18/11/2011
Etat : Déposé
Décision : DE LA SOCIETE PARTICIPATION GESTION DEVELOPPEMENT INDUSTRIEL
26/10/2011 : Projet de traité de fusion
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2011B01915
Dépôt : N°3109968 déposé le 27/10/2011
Etat : Déposé
Décision : de la société PARTICIPATION GESTION DEVELOPPEMENT INDUSTRIEL PGDI
19/10/2011 : Décision(s) des associés
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2011B01915
Dépôt : N°3110008 déposé le 28/10/2011
Etat : Déposé
Décision : - TRANSFORMATION DE LA SOCIETE EN SAS - TRANSFERT DE SIEGE SOCIAL A SAINT-GREGOIRE, 2 RUE DE LA CERISAIE - ADOPTION DES NOUVEAUX STATUTS
19/10/2011 : Décision(s) des associés
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2011B01915
Dépôt : N°3110008 déposé le 28/10/2011
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président
19/10/2011 : Décision(s) des associés
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2011B01915
Dépôt : N°3110008 déposé le 28/10/2011
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de commissaire(s) aux comptes
19/10/2011 : Décision(s) des associés
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2011B01915
Dépôt : N°3110008 déposé le 28/10/2011
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux comptes suppléant
19/10/2011 : Décision(s) des associés
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2011B01915
Dépôt : N°3110008 déposé le 28/10/2011
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social
19/10/2011 : Statuts mis à jour
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2011B01915
Dépôt : N°3110008 déposé le 28/10/2011
Etat : Déposé
07/10/2011 : Rapport du commissaire aux comptes relatif à la transformation
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2011B01915
Dépôt : N°3109299 déposé le 10/10/2011
Etat : Déposé
Décision : EN SAS
26/12/2010 : Statuts mis à jour
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2011B01915
Dépôt : N°3101819 déposé le 15/02/2011
Etat : Déposé
24/12/2010 : Décision(s) des associés
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2011B01915
Dépôt : N°3101819 déposé le 15/02/2011
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
24/12/2010 : Décision(s) des associés
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2011B01915
Dépôt : N°3101819 déposé le 15/02/2011
Etat : Déposé
Décision : (ARTICLE 18)
28/04/2010 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2011B01915
Dépôt : N°3004701 déposé le 03/06/2010
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) de gérant(s)
28/04/2010 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2011B01915
Dépôt : N°3004701 déposé le 03/06/2010
Etat : Déposé
Décision : * ARTICLE 8
28/04/2010 : Statuts mis à jour
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2011B01915
Dépôt : N°3004701 déposé le 03/06/2010
Etat : Déposé
10/02/2004 : Acte sous seing privé
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2011B01915
Dépôt : N°2041379 déposé le 24/02/2004
Etat : Déposé
Décision : Conversion du capital en euros
10/02/2004 : Acte sous seing privé
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2011B01915
Dépôt : N°2041379 déposé le 24/02/2004
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de gérant(s)
10/02/2004 : Acte sous seing privé
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2011B01915
Dépôt : N°2041379 déposé le 24/02/2004
Etat : Déposé
Décision : (ARTICLES 14 ET 16)
10/02/2004 : Statuts mis à jour
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2011B01915
Dépôt : N°2041379 déposé le 24/02/2004
Etat : Déposé
29/12/2003 : Expédition d'un acte authentique
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2011B01915
Dépôt : N°2041379 déposé le 24/02/2004
Etat : Déposé
Décision : - DONATION D'USUFRUIT DE PARTS SOCIALES PAR MR ET MME JONCOUX GERARD AU PROFIT DE LEURS TROIS ENFANTS.
17/01/2001 : Acte sous seing privé
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2011B01915
Dépôt : N°2010831 déposé le 07/02/2001
Etat : Déposé
Décision : A RENNES, 25 RUE DE LA PALESTINE MODIFICATION DE L'ARTICLE 5 DES STATUTS
17/01/2001 : Statuts mis à jour
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2011B01915
Dépôt : N°2010831 déposé le 07/02/2001
Etat : Déposé
26/09/1996 : Statuts constitutifs
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2011B01915
Dépôt : N°965151 déposé le 07/10/1996
Etat : Déposé
Décision : Constitution
Etablissements :
16/02/2017 : Etablissement ouvert

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2011B01915
Type : Siège

Adresse :
9 Rue des Frères Sizaire
ZA de la Touche Tizon
35230 Noyal-Châtillon-sur-Seiche
FRANCE
16/02/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2011B01915
Type : Etablissement principal

Adresse :
9 Rue des Frères Sizaire
ZA de la Touche Tizon
35230 Noyal-Châtillon-sur-Seiche
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 19/10/2011
Activité : valeurs mobilières et autres titres de placement, prestations de services
Origine du fonds : Transfert
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
16/02/2017 : Ajout
Greffe : Rennes (3501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Numéro unique d’observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 07/10/1996
Texte de l'observation : Historique des observations depuis le 07/10/1996 : - ANCIEN SIEGE SOCIAL : * DU 26.09.1996 AU 17.01.2001, RENNES, 10 RUE HENRI SEE
16/02/2017 : Ajout
Greffe : Rennes (3501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 13
Numéro unique d’observation : 3
Date d’ajout de l’observation : 28/10/2011
Texte de l'observation : : Changement de la forme juridique de Société Civile en Société par actions simpli- fiée, le 19.10.2011 il s'en est suivi une modification du numéro de gestion. Ancien numéro de gestion 1996D586
16/02/2017 : Ajout
Greffe : Rennes (3501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 14
Numéro unique d’observation : 4
Date d’ajout de l’observation : 28/10/2011
Texte de l'observation : : Transfert du siège & de l'établissement principal de Rennes, 25 rue de la Palestine exploité du 18.01.2001 au 18.10.2011 à Saint-Grégoire, 2 rue de la Cerisaie A compter du 19.10.2011.
16/02/2017 : Ajout
Greffe : Rennes (3501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 21
Numéro unique d’observation : 5
Date d’ajout de l’observation : 28/12/2011
Texte de l'observation : : Article R.123-54 du code de commerce : indication des références (dénomination sociale, forme juridique, siège et n° RCS) des sociétés ayant participé à l'opération de fusion : PARTICIPATION GESTION DEVELOPPEMENT INDUSTRIEL SA, 2 rue de la Cerisaie à St Grégoire, 434 657 235 rcs Rennes ; Article R.123-70 du code de commerce : indication de la cause : augmentation de capital et change- ment de dénomination, effet au 30.11.2011.
16/02/2017 : Ajout
Greffe : Rennes (3501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 22
Numéro unique d’observation : 54386
Date d’ajout de l’observation : 13/05/2014
Texte de l'observation : Société ayant participé à l'opération de fusion : dénomination LORFLEX PARTICIPATIONS Forme juridique SASU Siège social 2 rue de la Cerisaie 35760 ST GREGOIRE Rcs 477 750 772 RCS RENNES
16/02/2017 : Ajout
Greffe : Rennes (3501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 23
Numéro unique d’observation : 22665
Date d’ajout de l’observation : 16/02/2017
Texte de l'observation : Transfert de siège et de l'établissement principal dans le ressort du greffe. De 2 rue de la Cerisaie 35760 SAINT GREGOIRE à ZA de la Touche Tizon - 9 rue des frères Sizaire 35230 NOYAL CATILLON SUR SEICHE à compter du 01/02/2017.
Personnes morales :
16/02/2017 : PARTICIPATION GESTION DEVELOPPEMENT INDUSTRIEL
Greffe : Rennes (3501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : valeurs mobilières et autres titres de placement, prestations de services

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 07/10/1996
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 07/10/1996

Type de capital : Fixe
Capital : 4520100.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Mars
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/03/2012
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
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