PASCAL CLEMENT (fermée)

Entreprise

  1. Entreprises
  2. Saône-et-Loire
  3. SAINT-BERAIN-SOUS-SANVIGNES
  4. PASCAL CLEMENT
PASCAL CLEMENT
Etablissement fermé

Informations de l'établissement :
Date de création : 01/10/1997
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 41411412400012 / Siren : 414114124 / NIC : 00012
N° de TVA : FR 43 414114124
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 26/04/2008
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev1)
Section G : Commerce ; réparations automobile et d'articles domestiques
Sous-section GA : Commerce ; réparations automobile et d'articles domestiques
Division 52 : Commerce de détail et réparation d'articles domestiques
Groupe 52.6 : Commerce de détail hors magasin
Classe 52.6D : Commerce de détail alimentaire sur éventaires et marchés

Activité correspondante en nomenclature NAFRev2:
47.81Z : Commerce de détail alimentaire sur éventaires et marchés
Coordonnées de l'établissement :
PASCAL CLEMENT
Adresse :
BOIS DERNIER
3 Rue DE L'ETANG
71300 SAINT-BERAIN-SOUS-SANVIGNES
Historique de l'établissement :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Commerce de détail alimentaire sur éventaires et marchés (NAFRev2 : 47.81Z)
04/12/2007 : état administratif
Etat administratif : Fermé
28/02/2006 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
25/12/2001 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
25/12/1997 : activité principale
Activité principale : Commerce de détail alimentaire sur éventaires et marchés (NAF1993 : 52.6D)
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/10/1997
Nom : M. CLEMENT PASCAL
Dénomination usuelle: ETABLISSEMENT CLEMENT
Activité principale : Commerce de détail alimentaire sur éventaires et marchés (NAFRev1 : 52.6D)
Catégorie juridique : Entrepreneur individuel
Caractère employeur : Non
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
26/11/2009 : Jugement de clôture

Annonce N°2993
NOJO : BXA093220006666
Déposée au TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHALON-SUR-SAONE (71)
Identifiant client : 710261526

Jugement de clôture du 5 novembre 2009
Nature : Jugement de clôture pour insuffisance d'actif
Complément :
Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
Numéro d'identification : RCS Chalon-sur-Saône 414 114 124
Nom : CLEMENT Pascal

Activité : Commerce de détail alimentaire sur éventaires et marchés

Adresse :
Bois Dernier - 3 rue de l'Etang Saint-Berain-Sous-Sanvignes
71300 Montceau-les-Mines
27/07/2008 : Avis de dépôt

Annonce N°4382
NOJO : BXA08205002262N
Déposée au TRIBUNAL DE COMMERCE DU CREUSOT (71)
Identifiant client : 710423292

Avis de dépôt du 16 juillet 2008
Nature : Liste des créances nées après le jugement d'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire
Complément :
La liste des créances de l'article L 641-13 du code de commerce est déposée au greffe où tout intéressé peut contester cette liste devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
Numéro d'identification : RCS Le Creusot 414 114 124
Nom : CLEMENT Pascal

Activité : Commerce de détail alimentaire sur éventaires et marchés

Adresse :
Bois Dernier - 3 rue de l'Etang Saint-Berain-sous-Sanvignes
71300 Montceau-les-Mines
27/02/2008 : Cessation d'activité

Annonce N°4440
NOJO : BXB08063000524A
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU CREUSOT (71)
Date de cessation d'activité : 01/02/2008
Numéro d'identification : RCS Le Creusot 414 114 124
Nom : CLEMENT Pascal

Adresse :
Bois Dernier - 3 rue de l'Etang Saint-Berain-sous-Sanvignes
71300 Montceau-les-Mines
21/02/2008 : Jugement prononçant

Annonce N°3445
NOJO : BXA080470011214
Déposée au TRIBUNAL DE COMMERCE DU CREUSOT (71)
Identifiant client : 710421500

Jugement prononçant du 4 décembre 2007
Nature : Jugement de conversion en liquidation judiciaire
Complément :
Jugement prononçant la liquidation judiciaire désignant liquidateur Scp Becheret-Thierry-Senechal-Gorria Mission Conduite Par Me Clement Thierry BP 50312 - 71108 Chalon-sur-Saône. Il est fait application de la LJ simplifiée. .
Numéro d'identification : RCS Le Creusot 414 114 124
Nom : CLEMENT Pascal

Activité : Commerce de détail alimentaire sur éventaires et marchés

Adresse :
Bois Dernier - 3 rue de l'Etang Saint-Berain-sous-Sanvignes
71300 Montceau-les-Mines
21/02/2008 : Jugement prononçant

Annonce N°3445
NOJO : BXA08083001162M
Déposée au TRIBUNAL DE COMMERCE DU CREUSOT (71)
Identifiant client : 710421500

Jugement prononçant du 4 décembre 2007
Nature : Jugement de conversion en liquidation judiciaire
Complément :
Jugement prononçant la liquidation judiciaire désignant liquidateur Scp Becheret-Thierry-Senechal-Gorria Mission Conduite Par Me Clement Thierry BP 50312 - 71108 Chalon-sur-Saône. Il est fait application de la LJ simplifiée. .
Numéro d'identification : RCS Le Creusot 414 114 124
Nom : CLEMENT Pascal

Activité : Commerce de détail alimentaire sur éventaires et marchés

Adresse :
Bois Dernier - 3 rue de l'Etang Saint-Berain-sous-Sanvignes
71300 Montceau-les-Mines
Historique de l'unité légale :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Commerce de détail alimentaire sur éventaires et marchés (NAFRev2 : 47.81Z)
04/12/2007 : état administratif
Etat administratif : Cessée
25/12/1997 : activité principale
Activité principale : Commerce de détail alimentaire sur éventaires et marchés (NAF1993 : 52.6D)
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