PASCAL OCHEM (fermée)

Entreprise

PASCAL OCHEM
Etablissement fermé

Informations de l'établissement :
Date de création : 25/05/2021
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 40941165900033 / Siren : 409411659 / NIC : 00033
N° de TVA : FR 37 409411659
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 11/02/2022
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section A : AGRICULTURE, SYLVICULTURE ET PÊCHE
Cette section couvre l’exploitation des ressources naturelles végétales et animales et comprend les activités de culture, d’élevage, de sylviculture, d’exploitation forestière et de production d’animaux ou de produits animaux dans une exploitation agricole ou dans leur habitat naturel.
02 : Sylviculture et exploitation forestière
Cette division comprend la production de bois brut, ainsi que l’extraction et la cueillette de produits forestiers au- tres que du bois et poussant à l’état sauvage. Au delà de la production de grumes (abattage et débardage), l’ex- ploitation forestière conduit à des produits peu transformés comme le bois de chauffage, le charbon de bois ou le bois utilisé sous une forme brute (bois de mine, bois de trituration, etc.). Ces activités peuvent être effectuées dans des forêts naturelles ou dans des plantations. Cette division ne comprend pas :
- la transformation ultérieure du bois, qui commence par le sciage et le rabotage du bois (cf. 16)
02.2 : Exploitation forestière
02.20 : Exploitation forestière
02.20Z : Exploitation forestière
Cette sous-classe comprend :
- la production de bois brut pour les industries forestières de transformation
- la production de bois utilisé sous une forme brute, comme le bois de mine, les pieux de clôtures et les poteaux électriques
- la production de bois à des fins énergétiques
- la production de résidus de l’exploitation forestière à des fins énergétiques
- la fabrication de charbon de bois en forêt, en utilisant des méthodes traditionnelles

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la culture d’arbres de Noël (cf. 01.29Z)
- la production de bois sur pied : boisement, reboisement, transplantation, éclaircie et conservation des forêts et des zones boisées (cf. 02.10Z)
- la récolte des produits forestiers non ligneux poussant à l’état sauvage (cf. 02.30Z)
- la production de copeaux de bois et de bois en particules (cf. 16.10A)
- la production de charbon de bois par distillation du bois (cf. 20.14Z) Produits associés : 02.20.11, 02.20.12, 02.20.13, 02.20.14, 02.20.15 Remarque : Le résultat de cette activité peut prendre la forme de grumes, de copeaux ou de bois de chauffage.
Coordonnées de l'établissement :
PASCAL OCHEM
Adresse :
18 CHE DE LA LAMBERTHE
81240 SAINT-AMANS-SOULT
Historique de l'établissement :
01/12/2021 : état administratif
Etat administratif : Fermé
Liens de succession de l'établissement :
25/05/2021 : Succession
Prédécesseur : PASCAL OCHEM
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/10/1996
Nom : M. OCHEM PASCAL
Activité principale : Exploitation forestière (NAFRev2 : 02.20Z)
Catégorie juridique : Entrepreneur individuel
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
Publications au Bodacc :
15/02/2022 : Cessation d'activité

Annonce N°2546
NOJO : 008102MYG148369
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CASTRES (81)
Date de cessation d'activité : 01/12/2021

Numéro d'identification : RCS Castres 409 411 659
Nom : OCHEM Pascal, André, Daniel
30/06/2021 : Immatriculation d'une personne physique suite à transfert de l'établissement principal

Annonce N°2134
NOJO : 008102MYG143170
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CASTRES (81)
Catégorie d'immatriculation : Immatriculation d'une personne physique suite à transfert de l'établissement principal
Date d'immatriculation : 28/06/2021
Date de commencement d'activité : 25/05/2021
Descriptif : immatriculation suite à transfert de l'établissement principal hors ressort.

établissement principal :
Activité : exploitant forestier
Origine des fonds : Création

Adresse :
18 Chemin de la Lamberthe
81240 Saint-Amans-Soult

Numéro d'identification : RCS Castres 409 411 659
Nom : OCHEM Pascal, André, Daniel
30/06/2015 : Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal

Annonce N°544
NOJO : BXA151740010256
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAHORS (46)
Catégorie de création : Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal
Date d'immatriculation : 19/06/2015
Date de commencement d'activité : 01/07/2015

Etablissement principal :
Activité : Exploitant forestier
Origine des fonds : Création

Adresse :
rue Médiévale
46250 Goujounac

Numéro d'identification : RCS Cahors 409 411 659
Nom : OCHEM Pascal, André, Daniel
Historique de l'unité légale :
01/12/2021 : état administratif
Etat administratif : Cessée
25/05/2021 : code NIC
Code NIC : 00033
01/07/2015 : état administratif, activité principale, code NIC
Etat administratif : Active
Activité principale : Exploitation forestière (NAFRev2 : 02.20Z)
Code NIC : 00025
30/09/1997 : état administratif
Etat administratif : Cessée
25/12/1996 : activité principale
Activité principale : Réalisation et entretien de plantations ornementales (NAF1993 : 01.4B)
01/10/1996 : nom, code NIC
Nom : OCHEM
Code NIC : 00017
Dépôts des actes :
15/06/2015 : Attestation de délivrance de l'information donnée au conjoint commun en biens, sur les conséquences des dettes contractées dans l'exercice de sa profession, sur les biens communs
Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 2015A00268
Dépôt : N°1002 déposé le 18/06/2015
Etat : Déposé
Etablissements :
18/06/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 2015A00268
Type : Etablissement principal

Adresse :
rue Médiévale
46250 Goujounac
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/2015
Activité : Exploitant forestier
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation personnelle
Personnes physiques :
18/06/2015 : OCHEM Pascal André Daniel
Greffe : Cahors (4601)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Date de naissance : 26/12/1961
Ville de naissance : 54431 Pont à mousson
Pays de naissance : FRANCE
Nationalité : Française

Adresse :
rue Médiévale
46250 Goujounac
FRANCE

Existence d’une Déclaration d'affectation de patrimoine (DAP) : Non

Activité foraine : Non
Entreprise Individuelle à Responsabilité Limitée (EIRL) : Non

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 19/06/2015
Date à laquelle la personne commence son activité : 01/07/2015
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 01/07/2015

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