PASCAL RABIER

Entreprise

PASCAL RABIER
Dernière mise à jour : 30/03/2013

Informations de l'établissement :
Date de création : 10/09/2012
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 48886540300031 / Siren : 488865403 / NIC : 00031
N° de TVA : FR 65 488865403
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 23/02/2021
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
71 : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Cette division comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspec- tion de bâtiments, d’arpentage et de cartographie. Elle comprend également la prestation de services d’analyses physiques, chimiques et autres.
71.1 : Activités d'architecture et d'ingénierie
Ce groupe comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspection de bâtiments, d’arpentage et de cartographie.
71.11 : Activités d'architecture
71.11Z : Activités d'architecture
Cette sous-classe comprend :
- la conception de projets architecturaux : • conception de bâtiments et établissement de plans architecturaux
- l’urbanisme et l’architecture paysagère
- les activités de conseil en matière d’architecture

Cette sous-classe comprend aussi :
- l’activité des agences d’urbanisme

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la construction de maisons individuelles (cf.41.20A)
- les activités des consultants en informatique (cf. 62.02A, 62.09Z)
- les activités d’ingénierie (cf. 71.12B)
- la décoration intérieure (cf. 74.10Z) Produits associés : 71.11.10, 71.11.21, 71.11.22, 71.11.23, 71.11.24, 71.11.31, 71.11.32, 71.11.33, 71.11.41, 71.11.42
Coordonnées de l'établissement :
PASCAL RABIER
Adresse :
3 Route DE COLEUVRAT
89150 SAINT-VALERIEN
Historique de l'établissement :
30/03/2013 : état administratif, enseigne, activité principale
Etat administratif : Ouvert
Enseigne :
Activité principale : Activités d'architecture (NAFRev2 : 71.11Z)
31/12/2012 : état administratif
Etat administratif : Fermé
Liens de succession de l'établissement :
10/09/2012 : Succession
Prédécesseur : PASCAL RABIER
Informations de l'unité légale :
Date de création : 03/03/2006
Nom : M. RABIER PASCAL PHILIPPE
Activité principale : Activités d'architecture (NAFRev2 : 71.11Z)
Catégorie juridique : Entrepreneur individuel
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
Publications au Bodacc :
08/02/2013 : Cessation d'activité

Annonce N°2444
NOJO : BXB130320032645
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SENS (89)
Date de cessation d'activité : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Sens 488 865 403
Nom : RABIER Pascal Philippe
Nom commercial : FLEURS & JARDINS
12/12/2012 : Modifications générales

Annonce N°4169
NOJO : BXB12340004132Z
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SENS (89)
Date de commencement d'activité : 17/11/2009
Descriptif : Modification de l'adresse de l'établissement. Modification de l'activité.

Numéro d'identification : RCS Sens 488 865 403
Nom : RABIER Pascal Philippe
10/10/2012 : Achat d'un établissement principal par une personne physique (immatriculation)

Annonce N°1494
NOJO : BXA122780001812
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SENS (89)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement principal par une personne physique (immatriculation)
Date de commencement d'activité : 22/09/2012
Publication légale : Terres de Bourgogne, le 21/09/2012
Oppositions : Etude de Me Laurence PAGET, notaire, 16 rue de la République 89690 CHEROY pour la validité et pour la correspondance

Etablissement principal :
Activité : commerce de fleurs.
Origine des fonds : Achat d'un fonds de commerce au prix stipulé de 35000 Euros

Adresse :
1 place de la Paix
89150 Saint-Valérien

Numéro d'identification : RCS Sens 753 860 485
Nom : FEVRE Floriane Régine

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Sens 488 865 403
Nom : RABIER Pascal Philippe
17/03/2010 : Achat d'un établissement principal par une personne physique (immatriculation)

Annonce N°1185
NOJO : BXA100690018707
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SENS (89)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement principal par une personne physique (immatriculation)
Date d'immatriculation : 03/03/2006
Date de commencement d'activité : 03/03/2006
Date d'effet : 17 novembre 2009
Publication légale : L'YONNE REPUBLICAINE DU 21.11.2009, le 04/03/2010
Oppositions : Etude de Me PAGET, notaire à CHEROY (89690) 16 Rue de la République
Descriptif : Transfert établissement principal avec achat

Etablissement principal :
Activité : Commerce de fleurs et entretien d'espaces verts
Origine des fonds : Fonds acquis par achat au prix stipulé de 35.000,00 EUR

Adresse :
1 place de la Paix
89150 Saint-Valérien

Numéro d'identification : RCS Sens 488 865 403
Nom : RABIER Pascal, Philippe
Nationalité : Française

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Sens 448 837 476
Dénomination : SND FLEURS ET JARDINS

Précédent exploitant :
Numéro d'identification : RCS Sens 448 837 476
Dénomination : SND FLEURS ET JARDINS
Historique de l'unité légale :
30/03/2013 : état administratif, dénomination usuelle, activité principale
Etat administratif : Active
Dénomination usuelle :
Activité principale : Activités d'architecture (NAFRev2 : 71.11Z)
31/12/2012 : état administratif
Etat administratif : Cessée
22/09/2012 : code NIC
Code NIC : 00031
10/09/2012 : activité principale
Activité principale : Services d'aménagement paysager (NAFRev2 : 81.30Z)
18/11/2009 : code NIC
Code NIC : 00023
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Commerce de détail de fleurs, plantes, graines, engrais, animaux de compagnie et aliments pour ces animaux en magasin spécialisé (NAFRev2 : 47.76Z)
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