PASO - LES SABLES D'OLONNE

Informations de l'établissement :

Date de création : 15/07/2008

Dénomination usuelle : PASO

Siège de l'unité légale : oui

Siret : 44941995100032 / Siren : 449419951 / NIC : 00032

N° de TVA : FR 23 449419951

Effectif en 2021 : 100 à 199 salariés

Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023

Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)

Section C : INDUSTRIE MANUFACTURIÈRE

Cette section comprend la transformation physique ou chimique de matériaux, substances ou composants en nouveaux produits. Les matériaux, substances ou composants transformés sont des matières premières produi- tes par l’agriculture, la sylviculture, la pêche ou les industries extractives, des matières premières secondaires is- sues de la récupération des déchets ainsi que des produits issus d’autres activités manufacturières. L’altération substantielle, la rénovation et la reconstruction de biens sont généralement considérées comme activités manufacturières.
Les unités manufacturières peuvent :
- transformer leurs propres matériaux
- sous-traiter une partie de la transformation de leurs propres matériaux
- sous-traiter la totalité de la transformation des matériaux, à condition qu’elles en soient
propriétaires
- effectuer les opérations de transformation sous-traitées évoquées ci-dessus.
Le produit résultant d’une opération de transformation peut être fini, c’est-à-dire qu’il est prêt à être utilisé ou consom- mé ou il peut être semi-fini, c’est-à-dire qu’il entre dans la composition d’une autre fabrication. Par exemple, le produit du raffinage de l’alumine est la matière de base utilisée dans la production primaire d’aluminium ; l’aluminium primaire est la matière de base pour la fabrication du fil d’aluminium et le fil d’aluminium est la matière de base utilisée pour la fabrication de produits manufacturés à partir de ce fil.
La fabrication de composants spécialisés et de pièces, accessoires et fixations de machines et équipements relève, en règle générale, de la même classe que la fabrication des machines et équipements auxquels les pièces et acces- soires sont destinés. La fabrication de composants et pièces non spécialisés de machines et équipements, tels que moteurs, pistons, générateurs, assemblages électriques, valves, engrenages, roulements, relève de la classe d’activi- té manufacturière appropriée, sans tenir compte des machines et équipements auxquels ces éléments pourraient être intégrés. Toutefois, la fabrication de composants spécialisés et d’accessoires par moulage ou extrusion de matières plastiques est comprise dans le groupe 22.2.
L’assemblage des composants de produits manufacturés est considéré comme une activité manufacturière. Celle-ci comprend l’assemblage des produits manufacturés à partir de composants fabriqués par l’unité qui l’exécute ou de composants achetés ou fournis.
La récupération des déchets, c’est-à-dire la transformation de déchets en matières premières secondaires est classée en section E «Production et distribution d’eau ; assainissement, gestion des déchets et dépollution» dans le groupe 38.3 car l’objectif premier de ces activités est le traitement des déchets. Toutefois, la fabrication de nouveaux produits finals, par opposition aux matières premières secondaires, relève de la section C «Industrie manufacturière», même si ces pro- cédés utilisent des déchets comme matière de base. À titre d’exemple, la production d’argent à partir de déchets de films est considérée comme une opération de transformation.
L’entretien et la réparation spécialisés de machines et équipements industriels, commerciaux et similaires sont, en géné- ral, classés en section C, dans la division 33. Toutefois, la réparation d’ordinateurs et de biens personnels et domesti- ques relève de la section S «Autres activités de service», en division 95, tandis que la réparation de véhicules automobiles relève de la section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles», en division 45. Exécutée en tant qu’activité spécialisée, l’installation de machines et d’équipements est classée en section C, en 33.20.
Remarque : Les limites entre le secteur manufacturier et les autres secteurs peuvent parfois être floues. De ma- nière générale, l’activité manufacturière consiste en la transformation de matériaux en nouveaux produits. Ce- pendant, la définition de ce qui constitue un nouveau produit peut être assez subjective. D’autre part, les activités partielles sous-traitées d’un processus de production industriel sont également considérées comme des activités manufacturières.
Pour clarifier, les activités suivantes sont considérées comme activités manufacturières dans la NAF :
- la transformation de poissons frais (écaillage des huîtres, découpe de filets de poisson) qui n’est
pas effectuée à bord des bateaux de pêche (cf. 10.20Z)
- la pasteurisation et la mise en bouteille du lait (cf. 10.51A)
- le travail du cuir (cf. 15.11Z)
- la conservation du bois (cf. 16.10)
- l’imprimerie et les activités connexes (cf. 18.1)
- le rechapage de pneus (cf. 22.11Z)
- la production de béton prêt à l’emploi (cf. 23.63Z)
- le traitement électrolytique, le placage et le traitement à chaud de métaux (cf. 25.61Z)
- la reconstruction ou le réusinage de machines (par exemple les moteurs d’automobile, cf. 29.10Z).
Inversement, il existe des activités qui, même si elles comportent des processus de transformation, sont classées dans une autre section de la NACE et ne sont donc pas considérées comme manufacturières. Par exemple :
- l’exploitation forestière, classée dans la section A «Agriculture, sylviculture et pêche»
- les activités visant à l’amélioration des produits agricoles pour les marchés primaires, classée dans
la section A
- les activités de préparation de produits alimentaires destinés à la consommation immédiate, sur
place ou à emporter, classées dans la section I «Hébergement et restauration», en division 56
- l’enrichissement de minerais et autres matières minérales, classé dans la section B «Industries
extractives»
- la construction de structures et les opérations de fabrication effectuées sur le site de construction,
classées dans la section F «Construction»
- les activités de fractionnement et de redistribution en lots plus petits, y compris le conditionnement,
le reconditionnement ou l’embouteillage de produits tels que les alcools ou les produits chimiques, le tri de résidus, lorsque ces activités sont associées à la vente du produit ; le mélange de peintures sur commande du client et la découpe de métaux sur commande du client ; toute activité réalisée pour compte propre ne résultant pas en un produit différent, classée dans la section G.

10 : Industries alimentaires

Cette division comprend la transformation des produits de la culture, de la sylviculture et de la pêche en aliments pour l’homme ou l’animal et comprend également la production de divers produits intermédiaires non directement alimentaires. Cette activité génère fréquemment des produits associés de valeur diverse (par exemple peaux pour l’activité d’abattage ou tourteaux pour la production d’huile). La division est organisée en sous filières : viandes, poissons, fruits et légumes, corps gras, produits laitiers, meu- nerie et travail du grain, aliments pour animaux et autres filières alimentaires. La production est le plus souvent ef- fectuée pour compte propre mais peut aussi l’être pour compte de tiers, notamment l’abattage à façon. Cette division ne comprend pas la préparation de plats pour consommation immédiate, comme dans les restau- rants. Certaines activités sont considérées comme manufacturières (par exemple les boulangers, pâtissiers, charcu- tiers, etc. qui vendent leur propre production), même s’il y a vente au détail dans le propre magasin du producteur. Cependant, lorsque le traitement est minimal et n’aboutit pas à une réelle transformation (boucherie, poisson- nerie) le classement s’effectue en section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles». Les activités de préparation de produits alimentaires destinés à la consommation sur place sont classées dans la division 56. La production d’aliments pour animaux à partir de co-produits ou sous-produits (y compris d’abattoir) est classée en 10.9, tandis que la transformation des déchets d’aliments et de boissons en matières premières secondaires est classée en 38.3 et l’élimination de déchets d’aliments et de boissons en 38.21.

10.7 : Fabrication de produits de boulangerie-pâtisserie et de pâtes alimentaires

10.71 : Fabrication de pain et de pâtisserie fraîche

Cette classe ne comprend pas :
- la fabrication de produits de boulangerie «secs» (cf. 10.72Z)
- la fabrication de produits farineux (pâtes alimentaires) (cf. 10.73Z)
- le réchauffage de produits de boulangerie pour consommation immédiate (cf. 56)

10.71A : Fabrication industrielle de pain et de pâtisserie fraîche

Cette sous-classe comprend :
- la fabrication à caractère industriel de pains, de viennoiseries (croissants par exemple), de pâtisseries fraîches et de gaufres et crêpes fraîches (y compris surgelées)
- la fabrication de pâtes et pâtons surgelés destinés à la cuisson

Cette sous-classe comprend aussi :
- la fabrication à caractère industriel de quiches, tartes salées, tourtes fraîches et de croque-monsieur crus

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la fabrication de quiches, tartes salées, tourtes et pizzas surgelées (cf. 10.85Z), de pizzas fraîches (cf. 10.89Z) Produits associés : 10.71.11p, 10.71.12p, 10.71.99p

Coordonnées de l'établissement :
PASO

Adresse :
ZA DES FRUCHARDIERES
Rue DES FRERES LUMIERE
85340 LES SABLES D'OLONNE

Historique de l'établissement :

31/03/2018 : dénomination usuelle

Dénomination usuelle : PASO

16/06/2009 : activité principale

Activité principale : Fabrication industrielle de pain et de pâtisserie fraîche (NAFRev2 : 10.71A)

Liens de succession de l'établissement :

01/05/2015 : Préccession

Successeur : L'ATELIER

01/04/2009 : Succession

Prédécesseur : PASO
Transfert du siège
Continuité économique

31/03/2018 : Succession

Prédécesseur : PASO

Accords d'entreprise :

10/03/2023 : UN ACCORD D'ENTREPRISE 2023 - NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T08523008536
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 22/05/2023
Date de dépôt : 17/05/2023
Date du texte : 10/03/2023
Date d'effet : 01/03/2023
Date de fin : 31/12/2023
Date de diffusion : 29/05/2023
Convention collective : Convention collective nationale des activités industrielles de boulangerie et de pâtisserie (fusion entre la 1747 et la 2075) (1747)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : PASO
Siret : 44941995100032
Code APE : 1071A
Secteur : Fabrication industrielle de pain et de pâtisserie fraîche

Thèmes de l'accord :

041 - Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
044 - Système de prime (autre qu'évolution)

Syndicats :

3 - CFDT

Signataires :

Informations de l'unité légale :

Date de création : 02/07/2003

Dénomination : PASO

Activité principale : Fabrication industrielle de pain et de pâtisserie fraîche (NAFRev2 : 10.71A)

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée

Catégorie d'entreprise en 2021 : entreprise de taille intermédiaire

Caractère employeur : Non

Effectif en 2021 : 200 à 249 salariés

Economie sociale et solidaire : Non

Liste des établissements :

PASO - Les Sables-d'Olonne (siège)PASO - La Mothe-AchardPASO - Les Sables-d'Olonne (fermé)PASO - Les Sables-d'Olonne (fermé)PASO - Les Sables-d'Olonne (fermé)PASO - Les Sables-d'Olonne (fermé)

Marques françaises :

18/07/2017 : MAD CHOUX

N° national/d'enregistrement : 4376943
Date de dépôt : 18/07/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 18/07/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; ufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;
N° de la classe : 43
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.

Déposant 1 : PASO, SAS
Numéro de SIREN : 449419951
Adresse :
ZI Les Fruchardières, 1 rue des Frères Lumière
85340 OLONNE SUR MER
FR

Mandataire 1 : Cabinet PHD CONSEIL, M. Philippe DESRUES
Adresse :
7 rue Amédée Gordini - Zone Océan'Activités, CS 40422 - Le Chateau d'Olonne
85109 LES SABLES D'OLONNE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 733094
Date de demande : 12/09/2018
N° de BOPI : 2018-41
Date du BOPI : 12/10/2018

Bénéficiare 1 : SETACAM

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-32
Date du BOPI : 11/08/2017

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-47
Date du BOPI : 24/11/2017

18/07/2017 : MAD CHOUX

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; ufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;
N° de la classe : 43
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.

Déposant 1 : PASO, SAS
Numéro de SIREN : 449419951
Adresse :
ZI Les Fruchardières, 1 rue des Frères Lumière
85340 OLONNE SUR MER
FR

Mandataire 1 : Cabinet PHD CONSEIL, M. Philippe DESRUES
Adresse :
7 rue Amédée Gordini - Zone Océan'Activités, CS 40422 - Le Chateau d'Olonne
85109 LES SABLES D'OLONNE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-32
Date du BOPI : 11/08/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-47
Date du BOPI : 24/11/2017

18/07/2017 : MAD CHOUX

N° national/d'enregistrement : 4376943
Date de dépôt : 18/07/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 18/07/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; ufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;
N° de la classe : 43
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.

Déposant 1 : PASO, SAS
Numéro de SIREN : 449419951
Adresse :
ZI Les Fruchardières, 1 rue des Frères Lumière
85340 OLONNE SUR MER
FR

Mandataire 1 : Cabinet PHD CONSEIL, M. Philippe DESRUES
Adresse :
7 rue Amédée Gordini - Zone Océan'Activités, CS 40422 - Le Chateau d'Olonne
85109 LES SABLES D'OLONNE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-32
Date du BOPI : 11/08/2017

18/07/2017 : MAD CHOUX

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; ufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;
N° de la classe : 43
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.

Déposant 1 : PASO, SAS
Numéro de SIREN : 449419951
Adresse :
ZI Les Fruchardières, 1 rue des Frères Lumière
85340 OLONNE SUR MER
FR

Mandataire 1 : Cabinet PHD CONSEIL, M. Philippe DESRUES
Adresse :
7 rue Amédée Gordini - Zone Océan'Activités, CS 40422 - Le Chateau d'Olonne
85109 LES SABLES D'OLONNE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-32
Date du BOPI : 11/08/2017

24/05/2017 : APERIZZA

N° national/d'enregistrement : 4363867
Date de dépôt : 24/05/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 24/05/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Pizzas ; Pizzas.

Déposant 1 : PASO, SAS
Numéro de SIREN : 449419951
Adresse :
1 rue des Frères Lumière, ZI Les Fruchardières
85340 OLONNE SUR MER
FR

Mandataire 1 : Cabinet PHD CONSEILS, M. Philippe DESRUES

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-24
Date du BOPI : 16/06/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-37
Date du BOPI : 15/09/2017

24/05/2017 : APERIZZA

N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Pizzas ; Pizzas.

Déposant 1 : PASO, SAS
Numéro de SIREN : 449419951
Adresse :
1 rue des Frères Lumière, ZI Les Fruchardières
85340 OLONNE SUR MER
FR

Mandataire 1 : DUCLOS, THORNE, MOLLET-VIEVILLE ET ASSOCIES,
Adresse :
164 rue du Faubourg Saint-Honoré
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 858742
Date de demande : 01/06/2022
N° de BOPI : 2022-26
Date du BOPI : 01/07/2022

Bénéficiare 1 : DUCLOS, THORNE, MOLLET-VIEVILLE ET ASSOCIES,
Adresse :
164 rue du Faubourg Saint-Honoré
75008 Paris
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-24
Date du BOPI : 16/06/2017

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-37
Date du BOPI : 15/09/2017

24/05/2017 : APERIZZA

N° national/d'enregistrement : 4363867
Date de dépôt : 24/05/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 24/05/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Pizzas ; Pizzas.

Déposant 1 : PASO, SAS
Numéro de SIREN : 449419951
Adresse :
1 rue des Frères Lumière, ZI Les Fruchardières
85340 OLONNE SUR MER
FR

Mandataire 1 : Cabinet PHD CONSEILS, M. Philippe DESRUES

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-24
Date du BOPI : 16/06/2017

24/05/2017 : APERIZZA

N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Pizzas ; Pizzas.

Déposant 1 : PASO, SAS
Numéro de SIREN : 449419951
Adresse :
1 rue des Frères Lumière, ZI Les Fruchardières
85340 OLONNE SUR MER
FR

Mandataire 1 : Cabinet PHD CONSEILS, M. Philippe DESRUES

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-24
Date du BOPI : 16/06/2017

17/03/2017 : LA SOLUTION APERO

N° national/d'enregistrement : 4346657
Date de dépôt : 17/03/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 17/03/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; ufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;
N° de la classe : 43
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.

Déposant 1 : PASO, SAS
Numéro de SIREN : 449419951
Adresse :
ZI Les fruchardières, 1 rue des Frères Lumière
85340 OLONNE SUR MER
FR

Mandataire 1 : CABINET PHD CONSEIL, M. PHILIPPE DESRUES

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-14
Date du BOPI : 07/04/2017

17/03/2017 : LA SOLUTION APERO

N° national/d'enregistrement : 4346657
Date de dépôt : 17/03/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 17/03/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; ufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;
N° de la classe : 43
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.

Déposant 1 : PASO, SAS
Numéro de SIREN : 449419951
Adresse :
ZI Les fruchardières, 1 rue des Frères Lumière
85340 OLONNE SUR MER
FR

Mandataire 1 : DUCLOS, THORNE, MOLLET-VIEVILLE ET ASSOCIES,
Adresse :
164 rue du Faubourg Saint-Honoré
75008 Paris
FR

Bénéficiare 1 : DUCLOS, THORNE, MOLLET-VIEVILLE ET ASSOCIES,
Adresse :
164 rue du Faubourg Saint-Honoré
75008 Paris
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-14
Date du BOPI : 07/04/2017

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-27
Date du BOPI : 07/07/2017

17/03/2017 : LA SOLUTION APERO

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; ufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;
N° de la classe : 43
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.

Déposant 1 : PASO, SAS
Numéro de SIREN : 449419951
Adresse :
ZI Les fruchardières, 1 rue des Frères Lumière
85340 OLONNE SUR MER
FR

Mandataire 1 : CABINET PHD CONSEIL, M. PHILIPPE DESRUES

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-14
Date du BOPI : 07/04/2017

17/03/2017 : LA SOLUTION APERO

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; ufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;
N° de la classe : 43
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.

Déposant 1 : PASO, SAS
Numéro de SIREN : 449419951
Adresse :
ZI Les fruchardières, 1 rue des Frères Lumière
85340 OLONNE SUR MER
FR

Mandataire 1 : CABINET PHD CONSEIL, M. PHILIPPE DESRUES

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-14
Date du BOPI : 07/04/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-27
Date du BOPI : 07/07/2017

19/01/2017 : PREFOUR

N° national/d'enregistrement : 4330608
Date de dépôt : 19/01/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 19/01/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; ufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;
N° de la classe : 43
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.

Déposant 1 : PASO, SAS
Numéro de SIREN : 449419951
Adresse :
ZI Les Fruchardières, rue des Frères Lumière
85340 OLONNE SUR MER
FR

Mandataire 1 : CABINET PHD CONSEIL, M. PHILIPPE DESRUES

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-06
Date du BOPI : 10/02/2017

19/01/2017 : PREFOUR

N° national/d'enregistrement : 4330608
Date de dépôt : 19/01/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 19/01/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; ufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;
N° de la classe : 43
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.

Déposant 1 : PASO, SAS
Numéro de SIREN : 449419951
Adresse :
ZI Les Fruchardières, rue des Frères Lumière
85340 OLONNE SUR MER
FR

Mandataire 1 : DUCLOS, THORNE, MOLLET-VIEVILLE ET ASSOCIES,
Adresse :
164 rue du Faubourg Saint-Honoré
75008 Paris
FR

Bénéficiare 1 : DUCLOS, THORNE, MOLLET-VIEVILLE ET ASSOCIES,
Adresse :
164 rue du Faubourg Saint-Honoré
75008 Paris
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-06
Date du BOPI : 10/02/2017

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-19
Date du BOPI : 12/05/2017

19/01/2017 : PREFOUR

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; ufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;
N° de la classe : 43
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.

Déposant 1 : PASO, SAS
Numéro de SIREN : 449419951
Adresse :
ZI Les Fruchardières, rue des Frères Lumière
85340 OLONNE SUR MER
FR

Mandataire 1 : CABINET PHD CONSEIL, M. PHILIPPE DESRUES

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-06
Date du BOPI : 10/02/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-19
Date du BOPI : 12/05/2017

05/12/2016 : PASO BIO

N° national/d'enregistrement : 4319565
Date de dépôt : 05/12/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 05/12/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; ufs ; lait ; produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits traiteur, sandwiches et tous aliments à base de farine ;
N° de la classe : 43
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.

Déposant 1 : PASO, SAS
Numéro de SIREN : 449419951
Adresse :
Zone Industrielle Les Fruchardières, rue des Frères Lumière
85340 OLONNE SUR MER
FR

Mandataire 1 : CABINET PHD CONSEIL, M. PHILIPPE DESRUES

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-52
Date du BOPI : 30/12/2016

05/12/2016 : PASO BIO

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; ufs ; lait ; produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits traiteur, sandwiches et tous aliments à base de farine ;
N° de la classe : 43
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.

Déposant 1 : PASO, SAS
Numéro de SIREN : 449419951
Adresse :
Zone Industrielle Les Fruchardières, rue des Frères Lumière
85340 OLONNE SUR MER
FR

Mandataire 1 : CABINET PHD CONSEIL, M. PHILIPPE DESRUES

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-52
Date du BOPI : 30/12/2016

05/12/2016 : PASO BIO

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; ufs ; lait ; produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits traiteur, sandwiches et tous aliments à base de farine ;
N° de la classe : 43
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.

Déposant 1 : PASO, SAS
Numéro de SIREN : 449419951
Adresse :
Zone Industrielle Les Fruchardières, rue des Frères Lumière
85340 OLONNE SUR MER
FR

Mandataire 1 : CABINET PHD CONSEIL, M. PHILIPPE DESRUES

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 711280
Date de demande : 09/11/2017
N° de BOPI : 2017-49
Date du BOPI : 08/12/2017
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes aux
Classes de produits et services :

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 29 : Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre, charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages (tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus). Classe 30 : Produits traiteur, à savoir : pâtisseries, sandwiches et tous aliments à base de farine (tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus). Classe 43 : Hébergement temporaire ; services de traiteur pour l'alimentation (à l'exclusion des boissons) ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-52
Date du BOPI : 30/12/2016

02/12/2016 : PASO BIO

N° national/d'enregistrement : 4319610
Date de dépôt : 02/12/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 02/12/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; ufs ; lait ; produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits traiteur, sandwiches et tous aliments à base de farine ;
N° de la classe : 43
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.

Déposant 1 : PASO, SAS
Numéro de SIREN : 449419951
Adresse :
Zone Industrielle Les Fruchardières, rue des Frères Lumière
85340 OLONNE SUR MER
FR

Mandataire 1 : CABINET PHD CONSEIL, M. PHILIPPE DESRUES

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-52
Date du BOPI : 30/12/2016

02/12/2016 : PASO BIO

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; ufs ; lait ; produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits traiteur, sandwiches et tous aliments à base de farine ;
N° de la classe : 43
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.

Déposant 1 : PASO, SAS
Numéro de SIREN : 449419951
Adresse :
Zone Industrielle Les Fruchardières, rue des Frères Lumière
85340 OLONNE SUR MER
FR

Mandataire 1 : CABINET PHD CONSEIL, M. PHILIPPE DESRUES

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-52
Date du BOPI : 30/12/2016

02/12/2016 : PASO BIO

N° national/d'enregistrement : 4319610
Date de dépôt : 02/12/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Statut : Marque ayant fait l'objet d'un retrait total
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; ufs ; lait ; produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits traiteur, sandwiches et tous aliments à base de farine ;
N° de la classe : 43
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.

Déposant 1 : PASO, SAS
Numéro de SIREN : 449419951
Adresse :
Zone Industrielle Les Fruchardières, rue des Frères Lumière
85340 OLONNE SUR MER
FR

Mandataire 1 : CABINET PHD CONSEIL, M. PHILIPPE DESRUES

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait total
Référence associée à l'événement : 693445
Date de demande : 31/01/2017
N° de BOPI : 2017-09
Date du BOPI : 03/03/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-52
Date du BOPI : 30/12/2016

21/09/2016 : APERO CAKE

N° national/d'enregistrement : 4300923
Date de dépôt : 21/09/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 21/09/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
N° de la classe : 43
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.

Déposant 1 : PASO, SAS
Numéro de SIREN : 449419951
Adresse :
ZI Les Fruchardières, rue des Frères Lumière
85340 OLONNE SUR MER
FR

Mandataire 1 : DUCLOS, THORNE, MOLLET-VIEVILLE ET ASSOCIES,
Adresse :
164 rue du Faubourg Saint-Honoré
75008 Paris
FR

Bénéficiare 1 : DUCLOS, THORNE, MOLLET-VIEVILLE ET ASSOCIES,
Adresse :
164 rue du Faubourg Saint-Honoré
75008 Paris
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-41
Date du BOPI : 14/10/2016

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2017-26
Date du BOPI : 30/06/2017

21/09/2016 : APERO CAKE

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
N° de la classe : 43
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.

Déposant 1 : PASO, SAS
Numéro de SIREN : 449419951
Adresse :
ZI Les Fruchardières, rue des Frères Lumière
85340 OLONNE SUR MER
FR

Mandataire 1 : CABINET PHD CONSEIL, M. DESRUES PHILIPPE
Adresse :
ZONE OCEAN'ACTIVITES, 7 RUE AMEDEE GORDINI, CS 40422, LE CHATEAU D'OLONNE
85109 LES SABLES D'OLONNE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-41
Date du BOPI : 14/10/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2017-26
Date du BOPI : 30/06/2017

21/09/2016 : APERO CAKE

N° national/d'enregistrement : 4300923
Date de dépôt : 21/09/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 21/09/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; ufs ; lait ; produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits traiteur, sandwiches et tous aliments à base de farine ;
N° de la classe : 43
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.

Déposant 1 : PASO, SAS
Numéro de SIREN : 449419951
Adresse :
ZI Les Fruchardières, rue des Frères Lumière
85340 OLONNE SUR MER
FR

Mandataire 1 : CABINET PHD CONSEIL, M. PHILIPPE DESRUES

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-41
Date du BOPI : 14/10/2016

18/04/2016 : APPLE BREAD

N° national/d'enregistrement : 4265702
Date de dépôt : 18/04/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 18/04/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;
N° de la classe : 43
Liste des Produits & Services pour cette classe : Hébergement temporaire ; services de bars ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.

Déposant 1 : PASO, SAS
Numéro de SIREN : 449419951
Adresse :
Z.I. Les Fruchardières, 1 rue des Frères Lumière
85340 OLONNE SUR MER
FR

Mandataire 1 : CABINET PHD CONSEIL, M. DESRUES PHILIPPE
Adresse :
ZONE OCEAN'ACTIVITES, 7 RUE AMEDEE GORDINI, CS 40422, LA CHATEAU D'OLONNE
85109 LES SABLES D'OLONNE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 733117
Date de demande : 12/09/2018
N° de BOPI : 2018-41
Date du BOPI : 12/10/2018

Bénéficiare 1 : SETACAM

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-19
Date du BOPI : 13/05/2016

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2017-08
Date du BOPI : 24/02/2017

18/04/2016 : LE PETIT CAKE TRANCHE

N° national/d'enregistrement : 4265694
Date de dépôt : 18/04/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 18/04/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;
N° de la classe : 43
Liste des Produits & Services pour cette classe : Hébergement temporaire ; services de bars ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.

Déposant 1 : PASO, SAS
Numéro de SIREN : 449419951
Adresse :
ZI Les Fruchardières, 1 rue des Frères Lumière
85340 OLONNE SUR MER
FR

Mandataire 1 : DUCLOS, THORNE, MOLLET-VIEVILLE ET ASSOCIES,
Adresse :
164 rue du Faubourg Saint-Honoré
75008 Paris
FR

Bénéficiare 1 : DUCLOS, THORNE, MOLLET-VIEVILLE ET ASSOCIES,
Adresse :
164 rue du Faubourg Saint-Honoré
75008 Paris
FR

18/04/2016 : LE PETIT CAKE TRANCHE

N° national/d'enregistrement : 4265694
Date de dépôt : 18/04/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 18/04/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; ufs ; lait ; produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;
N° de la classe : 43
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.

Déposant 1 : PASO, SAS
Numéro de SIREN : 449419951
Adresse :
ZI Les Fruchardières, 1 rue des Frères Lumière
85340 OLONNE SUR MER
FR

Mandataire 1 : CABINET PHD CONSEIL, M. PHILIPPE DESRUES

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-19
Date du BOPI : 13/05/2016

18/04/2016 : APPLE BREAD

N° national/d'enregistrement : 4265702
Date de dépôt : 18/04/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 18/04/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; ufs ; lait ; produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;
N° de la classe : 43
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.

Déposant 1 : PASO, SAS
Numéro de SIREN : 449419951
Adresse :
Z.I. Les Fruchardières, 1 rue des Frères Lumière
85340 OLONNE SUR MER
FR

Mandataire 1 : CABINET PHD CONSEIL, M. PHILIPPE DESRUES

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-19
Date du BOPI : 13/05/2016

18/04/2016 : LE PETIT CAKE TRANCHE

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;
N° de la classe : 43
Liste des Produits & Services pour cette classe : Hébergement temporaire ; services de bars ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.

Déposant 1 : PASO, SAS
Numéro de SIREN : 449419951
Adresse :
ZI Les Fruchardières, 1 rue des Frères Lumière
85340 OLONNE SUR MER
FR

Mandataire 1 : CABINET PHD CONSEIL, M. DESRUES PHILIPPE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-19
Date du BOPI : 13/05/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2017-08
Date du BOPI : 24/02/2017

18/04/2016 : APPLE BREAD

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;
N° de la classe : 43
Liste des Produits & Services pour cette classe : Hébergement temporaire ; services de bars ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.

Déposant 1 : PASO, SAS
Numéro de SIREN : 449419951
Adresse :
Z.I. Les Fruchardières, 1 rue des Frères Lumière
85340 OLONNE SUR MER
FR

Mandataire 1 : CABINET PHD CONSEIL, M. DESRUES PHILIPPE
Adresse :
ZONE OCEAN'ACTIVITES, 7 RUE AMEDEE GORDINI, CS 40422, LA CHATEAU D'OLONNE
85109 LES SABLES D'OLONNE
FR

30/10/2015 : WORLD APERO DAY

N° national/d'enregistrement : 4221996
Date de dépôt : 30/10/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 30/10/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
N° de la classe : 43
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.

Déposant 1 : PASO, SARL
Numéro de SIREN : 449419951
Adresse :
Z.I. Les Fruchardières, 1 rue des Frères Lumière
85340 OLONNE SUR MER
FR

Mandataire 1 : Cabinet PHD CONSEIL, M. Philippe DESRUES
Adresse :
Zone Océan'Activités, 7 rue Amédée Gordini, CS 40422
85109 LES SABLES D'OLONNE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-47
Date du BOPI : 20/11/2015

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-07
Date du BOPI : 19/02/2016

30/10/2015 : Apple'Pom

N° national/d'enregistrement : 4221989
Date de dépôt : 30/10/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 30/10/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; biscottes ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
N° de la classe : 43
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.

Déposant 1 : PASO, SARL
Numéro de SIREN : 449419951
Adresse :
ZI Les Fruchardières, 1 rue des Frères Lumière
85340 OLONNE SUR MER
FR

Mandataire 1 : Cabinet PHD CONSEIL, M. DESRUES Philippe
Adresse :
Zone Océan'Activités, 7 rue Amédée Gordini, CS 40422, Le Château d'Olonne
85109 LES SABLES D'OLONNE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-47
Date du BOPI : 20/11/2015

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2016-17
Date du BOPI : 29/04/2016

30/10/2015 : Apple'Pom

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; biscottes ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
N° de la classe : 43
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.

Déposant 1 : PASO, SARL
Numéro de SIREN : 449419951
Adresse :
ZI Les Fruchardières, 1 rue des Frères Lumière
85340 OLONNE SUR MER
FR

Mandataire 1 : Cabinet PHD CONSEIL, M. DESRUES Philippe
Adresse :
Zone Océan'Activités, 7 rue Amédée Gordini, CS 40422, Le Château d'Olonne
85109 LES SABLES D'OLONNE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 733115
Date de demande : 12/09/2018
N° de BOPI : 2018-41
Date du BOPI : 12/10/2018

Bénéficiare 1 : SETACAM

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-47
Date du BOPI : 20/11/2015

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2016-17
Date du BOPI : 29/04/2016

30/10/2015 : WORLD APERO DAY

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
N° de la classe : 43
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.

Déposant 1 : PASO, SARL
Numéro de SIREN : 449419951
Adresse :
Z.I. Les Fruchardières, 1 rue des Frères Lumière
85340 OLONNE SUR MER
FR

Mandataire 1 : DUCLOS, THORNE, MOLLET-VIEVILLE ET ASSOCIES,
Adresse :
164 rue du Faubourg Saint-Honoré
75008 Paris
FR

Bénéficiare 1 : DUCLOS, THORNE, MOLLET-VIEVILLE ET ASSOCIES,
Adresse :
164 rue du Faubourg Saint-Honoré
75008 Paris
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-47
Date du BOPI : 20/11/2015

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-07
Date du BOPI : 19/02/2016

15/10/2015 : LA BOULANGERY MANUFACTURE DE PAINS BY PASO

N° national/d'enregistrement : 4217953
Date de dépôt : 15/10/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 15/10/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Plats préparés (ou cuisinés) à base de légumes, de viande, de poisson, de volaille ou de gibier ; viande, poisson, volaille et gibier ; fruits et légumes conservés, surgelés, séchés et cuits ; chips (pommes de terre) ; olives conservées, tapenades ; noix, noisettes et amandes préparées ; cornichons, gelées, confitures, compotes, salades de fruits, fruits confits, en-cas à base de fruits, salades de légumes, potages ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; charcuterie, crustacés (non vivants) ; conserves de viande, conserves de poisson ; boissons lactées où le lait prédomine ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Plats préparés (ou cuisinés) à base de pâte, de pâtes alimentaires ou de riz ; café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines alimentaires et préparations faites de céréales ; pain, biscottes, pâtisserie, confiserie, viennoiserie, gâteaux, crêpes (alimentation), décorations comestibles pour gâteaux, pizzas, quiches, sandwiches, pâtes alimentaires, pâtés à la viande, glaces alimentaires, crème anglaise, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, assaisonnements, condiments, herbes potagères conservées, épices, glace à rafraîchir, chocolat ; boissons à base de café, de thé, de cacao ou de chocolat ; mayonnaises ;
N° de la classe : 43
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation), services de traiteurs, restaurants libre-service, restaurants à service rapide et permanent (snack-bars), cafétérias, cafés-restaurants, services de bars, salons de thé, préparation de repas et de plats à emporter.

Déposant 1 : PASO, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 449419951
Adresse :
ZA des Fruchardières, Rue des Frères Lumière
85340 OLONNE-SUR-MER
FR

Mandataire 1 : IPSILON BREMA-LOYER, Mme. Marion VIDAL
Adresse :
Le Centralis, 63 Avenue du Général Leclerc
92340 BOURG LA REINE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 733120
Date de demande : 12/09/2018
N° de BOPI : 2018-41
Date du BOPI : 12/10/2018

Bénéficiare 1 : SETACAM

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-45
Date du BOPI : 06/11/2015

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-05
Date du BOPI : 05/02/2016

15/10/2015 : LA BOULANGERY MANUFACTURE DE PAINS BY PASO

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Plats préparés (ou cuisinés) à base de légumes, de viande, de poisson, de volaille ou de gibier ; viande, poisson, volaille et gibier ; fruits et légumes conservés, surgelés, séchés et cuits ; chips (pommes de terre) ; olives conservées, tapenades ; noix, noisettes et amandes préparées ; cornichons, gelées, confitures, compotes, salades de fruits, fruits confits, en-cas à base de fruits, salades de légumes, potages ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; charcuterie, crustacés (non vivants) ; conserves de viande, conserves de poisson ; boissons lactées où le lait prédomine ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Plats préparés (ou cuisinés) à base de pâte, de pâtes alimentaires ou de riz ; café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines alimentaires et préparations faites de céréales ; pain, biscottes, pâtisserie, confiserie, viennoiserie, gâteaux, crêpes (alimentation), décorations comestibles pour gâteaux, pizzas, quiches, sandwiches, pâtes alimentaires, pâtés à la viande, glaces alimentaires, crème anglaise, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, assaisonnements, condiments, herbes potagères conservées, épices, glace à rafraîchir, chocolat ; boissons à base de café, de thé, de cacao ou de chocolat ; mayonnaises ;
N° de la classe : 43
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation), services de traiteurs, restaurants libre-service, restaurants à service rapide et permanent (snack-bars), cafétérias, cafés-restaurants, services de bars, salons de thé, préparation de repas et de plats à emporter.

Déposant 1 : PASO, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 449419951
Adresse :
ZA des Fruchardières, Rue des Frères Lumière
85340 OLONNE-SUR-MER
FR

Mandataire 1 : IPSILON BREMA-LOYER, Mme. Marion VIDAL
Adresse :
Le Centralis, 63 Avenue du Général Leclerc
92340 BOURG LA REINE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-45
Date du BOPI : 06/11/2015

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-05
Date du BOPI : 05/02/2016

01/09/2015 : PASO TRAITEUR

N° national/d'enregistrement : 4206488
Date de dépôt : 01/09/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 01/09/2025
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
N° de la classe : 43
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.

Déposant 1 : PASO, SARL
Numéro de SIREN : 449419951
Adresse :
ZI Les Fruchardières, Rue des Frères Lumière
85340 OLONNE SUR MER
FR

Mandataire 1 : Cabinet PHD CONSEIL, M. Philippe DESRUES

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 688301
Date de demande : 27/10/2016
N° de BOPI : 2016-47
Date du BOPI : 25/11/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-39
Date du BOPI : 25/09/2015

01/09/2015 : PASO Traiteur

N° national/d'enregistrement : 4206488
Date de dépôt : 01/09/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 01/09/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

N° de la classe : 43
Liste des Produits & Services pour cette classe : Hébergement temporaire ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.

Déposant 1 : PASO, SARL
Numéro de SIREN : 449419951
Adresse :
ZI Les Fruchardières, Rue des Frères Lumière
85340 OLONNE SUR MER
FR

Mandataire 1 : Cabinet PHD CONSEIL, M. DESRUES Philippe

01/09/2015 : PASO Traiteur

N° de la classe : 43
Liste des Produits & Services pour cette classe : Hébergement temporaire ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.

Déposant 1 : PASO, SARL
Numéro de SIREN : 449419951
Adresse :
ZI Les Fruchardières, Rue des Frères Lumière
85340 OLONNE SUR MER
FR

Mandataire 1 : DUCLOS, THORNE, MOLLET-VIEVILLE ET ASSOCIES,
Adresse :
164 rue du Faubourg Saint-Honoré
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 688301
Date de demande : 27/10/2016
N° de BOPI : 2016-47
Date du BOPI : 25/11/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 858742
Date de demande : 01/06/2022
N° de BOPI : 2022-26
Date du BOPI : 01/07/2022

Bénéficiare 1 : DUCLOS, THORNE, MOLLET-VIEVILLE ET ASSOCIES,
Adresse :
164 rue du Faubourg Saint-Honoré
75008 Paris
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-39
Date du BOPI : 25/09/2015

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2017-02
Date du BOPI : 13/01/2017

01/09/2015 : TAPAS TRAITEUR

N° national/d'enregistrement : 4206489
Date de dépôt : 01/09/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 01/09/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
N° de la classe : 43
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.

Déposant 1 : PASO, SARL
Numéro de SIREN : 449419951
Adresse :
ZI Les Fruchardières, Rue des Frères Lumière
85340 OLONNE SUR MER
FR

Mandataire 1 : DUCLOS, THORNE, MOLLET-VIEVILLE ET ASSOCIES,
Adresse :
164 rue du Faubourg Saint-Honoré
75008 Paris
FR

Bénéficiare 1 : DUCLOS, THORNE, MOLLET-VIEVILLE ET ASSOCIES,
Adresse :
164 rue du Faubourg Saint-Honoré
75008 Paris
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-39
Date du BOPI : 25/09/2015

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2015-52
Date du BOPI : 24/12/2015

15/07/2015 : The Happy Hour Focaccia

N° national/d'enregistrement : 4196651
Date de dépôt : 15/07/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 15/07/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
N° de la classe : 43
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.

Déposant 1 : PASO, SARL
Numéro de SIREN : 449419951
Adresse :
ZI Les Fruchardières, rue des Frères Lumière
85340 OLONNE SUR MER
FR

Mandataire 1 : Cabinet PHD CONSEIL, M. DESRUES Philippe
Adresse :
Zone Océan'Activités, 7 rue Amédée Gordini, CS 40422, Le Château d'Olonne
85109 LES SABLES D'OLONNE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-32
Date du BOPI : 07/08/2015

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2017-17
Date du BOPI : 28/04/2017

15/07/2015 : The Happy Hour Brioche

N° national/d'enregistrement : 4196656
Date de dépôt : 15/07/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 15/07/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et pain, confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
N° de la classe : 43
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.

Déposant 1 : PASO, SARL
Numéro de SIREN : 449419951
Adresse :
ZI Les Fruchardières, Rue des Frères Lumière
85340 OLONNE SUR MER
FR

Mandataire 1 : Cabinet PHD CONSEIL, M. DESRUES Philippe
Adresse :
Zone Océan'Activités, 7 rue Amédée Gordini, CS 40422, Le Château d'Olonne
85109 LES SABLES D'OLONNE CEDEX
FR

15/07/2015 : The Happy Hour Bread

N° national/d'enregistrement : 4196660
Date de dépôt : 15/07/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 15/07/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
N° de la classe : 43
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.

Déposant 1 : PASO, SARL
Numéro de SIREN : 449419951
Adresse :
ZI Les Fruchardières, Rue des Frères Lumière
85340 OLONNE SUR MER
FR

Mandataire 1 : Cabinet PHD CONSEIL, M. DESRUES Philippe

15/07/2015 : The Happy Hour Focaccia

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
N° de la classe : 43
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.

Déposant 1 : PASO, SARL
Numéro de SIREN : 449419951
Adresse :
ZI Les Fruchardières, rue des Frères Lumière
85340 OLONNE SUR MER
FR

Mandataire 1 : DUCLOS, THORNE, MOLLET-VIEVILLE ET ASSOCIES,
Adresse :
164 rue du Faubourg Saint-Honoré
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 704521
Date de demande : 20/07/2017
N° de BOPI : 2017-33
Date du BOPI : 18/08/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 858742
Date de demande : 01/06/2022
N° de BOPI : 2022-26
Date du BOPI : 01/07/2022

Bénéficiare 1 : DUCLOS, THORNE, MOLLET-VIEVILLE ET ASSOCIES,
Adresse :
164 rue du Faubourg Saint-Honoré
75008 Paris
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-32
Date du BOPI : 07/08/2015

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2017-17
Date du BOPI : 28/04/2017

15/07/2015 : The Happy Hour Brioche

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et pain, confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
N° de la classe : 43
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.

Déposant 1 : PASO, SARL
Numéro de SIREN : 449419951
Adresse :
ZI Les Fruchardières, Rue des Frères Lumière
85340 OLONNE SUR MER
FR

Mandataire 1 : DUCLOS, THORNE, MOLLET-VIEVILLE ET ASSOCIES,
Adresse :
164 rue du Faubourg Saint-Honoré
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 704522
Date de demande : 20/07/2017
N° de BOPI : 2017-33
Date du BOPI : 18/08/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 858742
Date de demande : 01/06/2022
N° de BOPI : 2022-26
Date du BOPI : 01/07/2022

Bénéficiare 1 : DUCLOS, THORNE, MOLLET-VIEVILLE ET ASSOCIES,
Adresse :
164 rue du Faubourg Saint-Honoré
75008 Paris
FR

15/07/2015 : The Happy Hour Bread

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
N° de la classe : 43
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.

Déposant 1 : PASO, SARL
Numéro de SIREN : 449419951
Adresse :
ZI Les Fruchardières, Rue des Frères Lumière
85340 OLONNE SUR MER
FR

Mandataire 1 : DUCLOS, THORNE, MOLLET-VIEVILLE ET ASSOCIES,
Adresse :
164 rue du Faubourg Saint-Honoré
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 704523
Date de demande : 20/07/2017
N° de BOPI : 2017-33
Date du BOPI : 18/08/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 858742
Date de demande : 01/06/2022
N° de BOPI : 2022-26
Date du BOPI : 01/07/2022

Bénéficiare 1 : DUCLOS, THORNE, MOLLET-VIEVILLE ET ASSOCIES,
Adresse :
164 rue du Faubourg Saint-Honoré
75008 Paris
FR

15/07/2015 : The Happy Hour Focaccia

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
N° de la classe : 43
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.

Déposant 1 : PASO, SARL
Numéro de SIREN : 449419951
Adresse :
ZI Les Fruchardières, rue des Frères Lumière
85340 OLONNE SUR MER
FR

Mandataire 1 : Cabinet PHD CONSEIL, M. DESRUES Philippe
Adresse :
Zone Océan'Activités, 7 rue Amédée Gordini, CS 40422, Le Château d'Olonne
85109 LES SABLES D'OLONNE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 704521
Date de demande : 20/07/2017
N° de BOPI : 2017-33
Date du BOPI : 18/08/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-32
Date du BOPI : 07/08/2015

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2017-17
Date du BOPI : 28/04/2017

15/07/2015 : The Happy Hour Brioche

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et pain, confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
N° de la classe : 43
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.

Déposant 1 : PASO, SARL
Numéro de SIREN : 449419951
Adresse :
ZI Les Fruchardières, Rue des Frères Lumière
85340 OLONNE SUR MER
FR

Mandataire 1 : Cabinet PHD CONSEIL, M. DESRUES Philippe
Adresse :
Zone Océan'Activités, 7 rue Amédée Gordini, CS 40422, Le Château d'Olonne
85109 LES SABLES D'OLONNE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 704522
Date de demande : 20/07/2017
N° de BOPI : 2017-33
Date du BOPI : 18/08/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-32
Date du BOPI : 07/08/2015

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2017-17
Date du BOPI : 28/04/2017

15/07/2015 : The Happy Hour Bread

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
N° de la classe : 43
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.

Déposant 1 : PASO, SARL
Numéro de SIREN : 449419951
Adresse :
ZI Les Fruchardières, Rue des Frères Lumière
85340 OLONNE SUR MER
FR

Mandataire 1 : Cabinet PHD CONSEIL, M. DESRUES Philippe

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 704523
Date de demande : 20/07/2017
N° de BOPI : 2017-33
Date du BOPI : 18/08/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-32
Date du BOPI : 07/08/2015

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2017-17
Date du BOPI : 28/04/2017

16/04/2015 : APEROTAPAS

N° national/d'enregistrement : 4173925
Date de dépôt : 16/04/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 16/04/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Gelées, confitures, compotes ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; boissons lactées où le lait prédomine ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, glace à rafraîchir ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
N° de la classe : 43
Liste des Produits & Services pour cette classe : Hébergement temporaire ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.

Déposant 1 : PASO, SARL
Numéro de SIREN : 449419951
Adresse :
ZI Les Fruchardières, rue des Frères Lumière
85340 OLONNE SUR MER
FR

Mandataire 1 : Cabinet PHD CONSEIL, M. DESRUES Philippe
Adresse :
Zone Océan'Activités, 7 rue Amédée Gordini, CS 40422, Le Château d'Olonne
85109 LES SABLES D'OLONNE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 718550
Date de demande : 13/03/2018
N° de BOPI : 2018-15
Date du BOPI : 13/04/2018

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-19
Date du BOPI : 07/05/2015

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2017-31
Date du BOPI : 04/08/2017

16/04/2015 : APEROTAPAS

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Gelées, confitures, compotes ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; boissons lactées où le lait prédomine ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, glace à rafraîchir ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
N° de la classe : 43
Liste des Produits & Services pour cette classe : Hébergement temporaire ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.

Déposant 1 : PASO, SARL
Numéro de SIREN : 449419951
Adresse :
ZI Les Fruchardières, rue des Frères Lumière
85340 OLONNE SUR MER
FR

Mandataire 1 : DUCLOS, THORNE, MOLLET-VIEVILLE ET ASSOCIES,
Adresse :
164 rue du Faubourg Saint-Honoré
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 718550
Date de demande : 13/03/2018
N° de BOPI : 2018-15
Date du BOPI : 13/04/2018

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 858742
Date de demande : 01/06/2022
N° de BOPI : 2022-26
Date du BOPI : 01/07/2022

Bénéficiare 1 : DUCLOS, THORNE, MOLLET-VIEVILLE ET ASSOCIES,
Adresse :
164 rue du Faubourg Saint-Honoré
75008 Paris
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-19
Date du BOPI : 07/05/2015

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2017-31
Date du BOPI : 04/08/2017

16/04/2015 : APEROTAPAS

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Gelées, confitures, compotes ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; boissons lactées où le lait prédomine ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, glace à rafraîchir ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
N° de la classe : 43
Liste des Produits & Services pour cette classe : Hébergement temporaire ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.

Déposant 1 : PASO, SARL
Numéro de SIREN : 449419951
Adresse :
ZI Les Fruchardières, rue des Frères Lumière
85340 OLONNE SUR MER
FR

Mandataire 1 : Cabinet PHD CONSEIL, M. DESRUES Philippe
Adresse :
Zone Océan'Activités, 7 rue Amédée Gordini, CS 40422, Le Château d'Olonne
85109 LES SABLES D'OLONNE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-19
Date du BOPI : 07/05/2015

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2017-31
Date du BOPI : 04/08/2017

12/03/2015 : APERO BOMB'S

N° national/d'enregistrement : 4164170
Date de dépôt : 12/03/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 12/03/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
N° de la classe : 43
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.

Déposant 1 : PASO, SARL
Numéro de SIREN : 449419951
Adresse :
ZI Les Fruchardières, Rue des Frères Lumière
85340 OLONNE SUR MER
FR

Mandataire 1 : DUCLOS, THORNE, MOLLET-VIEVILLE ET ASSOCIES,
Adresse :
164 rue du Faubourg Saint-Honoré
75008 Paris
FR

Bénéficiare 1 : DUCLOS, THORNE, MOLLET-VIEVILLE ET ASSOCIES,
Adresse :
164 rue du Faubourg Saint-Honoré
75008 Paris
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-14
Date du BOPI : 03/04/2015

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2015-27
Date du BOPI : 03/07/2015

12/02/2015 : PREFOU 3ème MI-TEMPS

N° national/d'enregistrement : 4156502
Date de dépôt : 12/02/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 12/02/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
N° de la classe : 43
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.

Déposant 1 : PASO, SARL
Numéro de SIREN : 449419951
Adresse :
ZI Les Fruchardières, Rue des Frères Lumière
85340 OLONNE SUR MER
FR

Mandataire 1 : DUCLOS, THORNE, MOLLET-VIEVILLE ET ASSOCIES,
Adresse :
164 rue du Faubourg Saint-Honoré
75008 Paris
FR

Bénéficiare 1 : DUCLOS, THORNE, MOLLET-VIEVILLE ET ASSOCIES,
Adresse :
164 rue du Faubourg Saint-Honoré
75008 Paris
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-10
Date du BOPI : 06/03/2015

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2015-23
Date du BOPI : 05/06/2015

12/02/2015 : PREF'OVALIE

N° national/d'enregistrement : 4156505
Date de dépôt : 12/02/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 12/02/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
N° de la classe : 43
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.

Déposant 1 : PASO, SARL
Numéro de SIREN : 449419951
Adresse :
ZI Les Fruchardières, Rue des Frères Lumière
85340 OLONNE SUR MER
FR

Mandataire 1 : DUCLOS, THORNE, MOLLET-VIEVILLE ET ASSOCIES,
Adresse :
164 rue du Faubourg Saint-Honoré
75008 Paris
FR

Bénéficiare 1 : DUCLOS, THORNE, MOLLET-VIEVILLE ET ASSOCIES,
Adresse :
164 rue du Faubourg Saint-Honoré
75008 Paris
FR

18/12/2014 : GOURMETING

N° national/d'enregistrement : 4143094
Date de dépôt : 18/12/2014
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 18/12/2024
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications. Informations en matière de télécomunications. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Services d'affichage électronique (télécommunications). Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ;
N° de la classe : 43
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.

Déposant 1 : PASO, SARL
Numéro de SIREN : 449419951
Adresse :
ZI Les Fruchardières, rue des Frères Lumière
85340 OLONNE SUR MER
FR

Mandataire 1 : DUCLOS, THORNE, MOLLET-VIEVILLE ET ASSOCIES,
Adresse :
164 rue du Faubourg Saint-Honoré
75008 Paris
FR

Bénéficiare 1 : DUCLOS, THORNE, MOLLET-VIEVILLE ET ASSOCIES,
Adresse :
164 rue du Faubourg Saint-Honoré
75008 Paris
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-02
Date du BOPI : 09/01/2015

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2015-15
Date du BOPI : 10/04/2015

01/10/2014 : BURGERS&BAGELS

N° national/d'enregistrement : 4123312
Date de dépôt : 01/10/2014
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 01/10/2024
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons lactées où le lait prédomine ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; glace à rafraîchir ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
N° de la classe : 43
Liste des Produits & Services pour cette classe : Hébergement temporaire ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.

Déposant 1 : PASO, SARL
Numéro de SIREN : 449419951
Adresse :
Z.I. Les Fruchardières, rue des Frères Lumière
85340 OLONNE SUR MER
FR

Mandataire 1 : Société d'Avocats PHD CONSEIL, M. DESRUES Philippe
Adresse :
Zone Océan'Activités, 7 rue Amédée Gordini, Le Château d'Olonne, CS 40422
85109 LES SABLES D'OLONNE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 733118
Date de demande : 12/09/2018
N° de BOPI : 2018-41
Date du BOPI : 12/10/2018

Bénéficiare 1 : SETACAM

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-44
Date du BOPI : 31/10/2014

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2015-34
Date du BOPI : 21/08/2015

11/02/2014 : LA BAGUETTE DU DIMANCHE

N° national/d'enregistrement : 4067770
Date de dépôt : 11/02/2014
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 11/02/2024
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
N° de la classe : 43
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.

Déposant 1 : PASO, SARL
Numéro de SIREN : 449419951
Adresse :
ZI Les Fruchardières, Rue des Frères Lumière
85340 OLONNE SUR MER
FR

Mandataire 1 : Société d'Avocats PHD CONSEIL, M. DESRUES Philippe
Adresse :
2 bis avenue Carnot
85100 LES SABLES D'OLONNE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 733116
Date de demande : 12/09/2018
N° de BOPI : 2018-41
Date du BOPI : 12/10/2018

Bénéficiare 1 : SETACAM

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-10
Date du BOPI : 07/03/2014

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2014-23
Date du BOPI : 06/06/2014

16/01/2014 : APEROFOOT

N° national/d'enregistrement : 4061261
Date de dépôt : 16/01/2014
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 16/01/2024
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Gelées, confitures, compotes ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine miel, sirop de melasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, glace à rafraîchir ; chocolat ;
N° de la classe : 43
Liste des Produits & Services pour cette classe : Hébergement temporaire ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.

Déposant 1 : PASO, SARL
Numéro de SIREN : 449419951
Adresse :
Z.I. Les Fruchardières, Rue des Frères Lumière
85340 OLONNE SUR MER
FR

Mandataire 1 : DUCLOS, THORNE, MOLLET-VIEVILLE ET ASSOCIES,
Adresse :
164 rue du Faubourg Saint-Honoré
75008 Paris
FR

Bénéficiare 1 : DUCLOS, THORNE, MOLLET-VIEVILLE ET ASSOCIES,
Adresse :
164 rue du Faubourg Saint-Honoré
75008 Paris
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-06
Date du BOPI : 07/02/2014

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2014-34
Date du BOPI : 22/08/2014

16/01/2014 : PREFOOT

N° national/d'enregistrement : 4061262
Date de dépôt : 16/01/2014
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Statut : Demande totalement rejetée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
N° de la classe : 43
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.

Déposant 1 : PASO, SARL
Numéro de SIREN : 449419951
Adresse :
Z.I. Les Fruchardières, Rue des Frères Lumière
85340 OLONNE SUR MER
FR

Mandataire 1 : Cabinet PHD CONSEIL, M. DESRUES Philippe
Adresse :
2 bis avenue Carnot, BP 80064
85102 LES SABLES D'OLONNE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet total
Référence associée à l'événement : 671906
Date de demande : 10/06/2016
N° de BOPI : 2016-28
Date du BOPI : 15/07/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-06
Date du BOPI : 07/02/2014

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2014-19
Date du BOPI : 09/05/2014

12/12/2013 : APERO LAB'

N° national/d'enregistrement : 4054796
Date de dépôt : 12/12/2013
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 12/12/2023
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ;
N° de la classe : 43
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.

Déposant 1 : PASO, SARL
Numéro de SIREN : 449419951
Adresse :
Z.I. Les Fruchardières, Rue des Frères Lumière
85340 OLONNE SUR MER
FR

Mandataire 1 : DUCLOS, THORNE, MOLLET-VIEVILLE ET ASSOCIES,
Adresse :
164 rue du Faubourg Saint-Honoré
75008 Paris
FR

Bénéficiare 1 : DUCLOS, THORNE, MOLLET-VIEVILLE ET ASSOCIES,
Adresse :
164 rue du Faubourg Saint-Honoré
75008 Paris
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-02
Date du BOPI : 10/01/2014

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2014-15
Date du BOPI : 11/04/2014

12/12/2013 : APERONAUTES

N° national/d'enregistrement : 4054798
Date de dépôt : 12/12/2013
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 12/12/2023
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
N° de la classe : 43
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.

Déposant 1 : PASO, SARL
Numéro de SIREN : 449419951
Adresse :
Z.I. Les Fruchardières, Rue des Frères Lumière
85340 OLONNE SUR MER
FR

Mandataire 1 : DUCLOS, THORNE, MOLLET-VIEVILLE ET ASSOCIES,
Adresse :
164 rue du Faubourg Saint-Honoré
75008 Paris
FR

Bénéficiare 1 : DUCLOS, THORNE, MOLLET-VIEVILLE ET ASSOCIES,
Adresse :
164 rue du Faubourg Saint-Honoré
75008 Paris
FR

02/05/2013 : L'AUTHENTIQUE PREFOU

N° national/d'enregistrement : 4003495
Date de dépôt : 02/05/2013
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 02/05/2023
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
N° de la classe : 43
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.

Déposant 1 : PASO, SARL
Numéro de SIREN : 449419951
Adresse :
Z.I. Les Fruchardières, rue de Frères Lumières
85340 OLONNE SUR MER
FR

Mandataire 1 : DUCLOS, THORNE, MOLLET-VIEVILLE ET ASSOCIES,
Adresse :
164 rue du Faubourg Saint-Honoré
75008 Paris
FR

Bénéficiare 1 : DUCLOS, THORNE, MOLLET-VIEVILLE ET ASSOCIES,
Adresse :
164 rue du Faubourg Saint-Honoré
75008 Paris
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2013-22
Date du BOPI : 31/05/2013

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2014-05
Date du BOPI : 31/01/2014

02/05/2013 : L'AUTHENTIQUE PETIT PREFOU

N° national/d'enregistrement : 4003496
Date de dépôt : 02/05/2013
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 02/05/2023
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
N° de la classe : 43
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.

Déposant 1 : PASO, SARL
Numéro de SIREN : 449419951
Adresse :
Z.I. Les Fruchardières, rue de Frères Lumières
85340 OLONNE SUR MER
FR

Mandataire 1 : DUCLOS, THORNE, MOLLET-VIEVILLE ET ASSOCIES,
Adresse :
164 rue du Faubourg Saint-Honoré
75008 Paris
FR

Bénéficiare 1 : DUCLOS, THORNE, MOLLET-VIEVILLE ET ASSOCIES,
Adresse :
164 rue du Faubourg Saint-Honoré
75008 Paris
FR

24/04/2012 : LA BOITE APERO

N° national/d'enregistrement : 3915690
Date de dépôt : 24/04/2012
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 24/04/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
N° de la classe : 43
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.

Déposant 1 : PASO, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 449419951
Adresse :
RUE DES FRÈRES LUMIÈRE ZA DES FRUCHARDIÈRES OLONNE-SUR-MER
85340 LES SABLES D OLONNE
FR

Mandataire 1 : DUCLOS, THORNE, MOLLET-VIEVILLE ET ASSOCIES,
Adresse :
164 rue du Faubourg Saint-Honoré
75008 Paris
FR

Bénéficiare 1 : DUCLOS, THORNE, MOLLET-VIEVILLE ET ASSOCIES,
Adresse :
164 rue du Faubourg Saint-Honoré
75008 Paris
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-20
Date du BOPI : 18/05/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-33
Date du BOPI : 17/08/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2811808
Date de demande : 20/04/2022
N° de BOPI : 2022-26
Date du BOPI : 01/07/2022

05/01/2012 : PIZZ'APERO

N° national/d'enregistrement : 3886507
Date de dépôt : 05/01/2012
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 05/01/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
N° de la classe : 43
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées.

Déposant 1 : PASO, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 449419951
Adresse :
rue des Frères Lumière, ZA des Fruchardières, OLONNE-SUR-MER
85340 LES SABLES D'OLONNE
FR

Mandataire 1 : DUCLOS, THORNE, MOLLET-VIEVILLE ET ASSOCIES,
Adresse :
164 rue du Faubourg Saint-Honoré
75008 Paris
FR

Bénéficiare 1 : DUCLOS, THORNE, MOLLET-VIEVILLE ET ASSOCIES,
Adresse :
164 rue du Faubourg Saint-Honoré
75008 Paris
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-04
Date du BOPI : 27/01/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-17
Date du BOPI : 27/04/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2789860
Date de demande : 17/08/2021
N° de BOPI : 2021-41
Date du BOPI : 15/10/2021

05/01/2012 : PIZZ'APERO

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
N° de la classe : 43
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées.

Déposant 1 : PASO, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 449419951
Adresse :
rue des Frères Lumière, ZA des Fruchardières, OLONNE-SUR-MER
85340 LES SABLES D'OLONNE
FR

Mandataire 1 : ERNEST GUTMANN - YVES PLASSERAUD SAS, M. FONTAINE Benjamin
Adresse :
66 rue de la Chaussée d'Antin
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-04
Date du BOPI : 27/01/2012

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-17
Date du BOPI : 27/04/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2789860
Date de demande : 17/08/2021
N° de BOPI : 2021-41
Date du BOPI : 15/10/2021

13/04/2011 : PASO L'APERO TRANCHE

N° national/d'enregistrement : 3823231
Date de dépôt : 13/04/2011
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 13/04/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
N° de la classe : 43
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; Services de bars ; Services de traiteurs ; Services hôteliers ; Réservation de logements temporaires ; Crèches d'enfants ; Mise à disposition de terrains de camping ; Maisons de retraite pour personnes âgées ; Pensions pour animaux.

Déposant 1 : PASO, SARL
Numéro de SIREN : 449419951

Mandataire 1 : PHD CONSEIL
Adresse :
2 BIS AVENUE CARNOT BP 80064
85100 LES SABLES D'OLONNE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-18
Date du BOPI : 06/05/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-38
Date du BOPI : 23/09/2011

30/07/2010 : PASO

N° national/d'enregistrement : 3757577
Date de dépôt : 30/07/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. NANTES
Date d'expiration : 30/07/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 43
Liste des Produits & Services pour cette classe : Hébergement temporaire ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.

Déposant 1 : PASO, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 449419951
Adresse :
rue des Frères Lumière, ZA des Fruchardières, OLONNE-SUR-MER
85340 LES SABLES D'OLONNE
FR

Mandataire 1 : ERNEST GUTMANN - YVES PLASSERAUD SAS, M. FONTAINE Benjamin
Adresse :
66 rue de la Chaussée d'Antin
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 551376
Date de demande : 20/06/2011
N° de BOPI : 2011-29
Date du BOPI : 22/07/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable
Référence associée à l'événement : 793101
Date de demande : 21/08/2020
N° de BOPI : 2020-39
Date du BOPI : 25/09/2020

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-35
Date du BOPI : 03/09/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2011-23
Date du BOPI : 10/06/2011

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2746445
Date de demande : 27/04/2020
N° de BOPI : 2020-33
Date du BOPI : 14/08/2020

30/07/2010 : PASO

N° de la classe : 43
Liste des Produits & Services pour cette classe : Hébergement temporaire ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.

Déposant 1 : PASO, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 449419951
Adresse :
rue des Frères Lumière, ZA des Fruchardières, OLONNE-SUR-MER
85340 LES SABLES D'OLONNE
FR

Mandataire 1 : DUCLOS, THORNE, MOLLET-VIEVILLE ET ASSOCIES,
Adresse :
164 rue du Faubourg Saint-Honoré
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 551376
Date de demande : 20/06/2011
N° de BOPI : 2011-29
Date du BOPI : 22/07/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable
Référence associée à l'événement : 793101
Date de demande : 21/08/2020
N° de BOPI : 2020-39
Date du BOPI : 25/09/2020

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 858742
Date de demande : 01/06/2022
N° de BOPI : 2022-26
Date du BOPI : 01/07/2022

Bénéficiare 1 : DUCLOS, THORNE, MOLLET-VIEVILLE ET ASSOCIES,
Adresse :
164 rue du Faubourg Saint-Honoré
75008 Paris
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-35
Date du BOPI : 03/09/2010

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2011-23
Date du BOPI : 10/06/2011

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2746445
Date de demande : 27/04/2020
N° de BOPI : 2020-33
Date du BOPI : 14/08/2020

30/07/2010 : PASO

N° de la classe : 43
Liste des Produits & Services pour cette classe : Hébergement temporaire ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.

Déposant 1 : PASO, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 449419951
Adresse :
rue des Frères Lumière, ZA des Fruchardières, OLONNE-SUR-MER
85340 LES SABLES D'OLONNE
FR

Mandataire 1 : ERNEST GUTMANN - YVES PLASSERAUD SAS, M. FONTAINE Benjamin
Adresse :
66 rue de la Chaussée d'Antin
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 551376
Date de demande : 20/06/2011
N° de BOPI : 2011-29
Date du BOPI : 22/07/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-35
Date du BOPI : 03/09/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2011-23
Date du BOPI : 10/06/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2746445
Date de demande : 27/04/2020
N° de BOPI : 2020-33
Date du BOPI : 14/08/2020

16/02/2010 : LE PAIN POPULAIRE

N° national/d'enregistrement : 3713080
Date de dépôt : 16/02/2010
Lieu de dépôt : NANTES
Date d'expiration : 16/02/2020
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Déposant 1 : PASO, SARL
Numéro de SIREN : 449419951
Adresse :
1 rue des Frères Lumière
85340 OLONNE SUR MER
FR

Mandataire 1 : SociETE d'Avocats PhD CONSEIL
Adresse :
2 bis avenue Carnot
85100 LES SABLES D'OLONNE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 733119
Date de demande : 12/09/2018
N° de BOPI : 2018-41
Date du BOPI : 12/10/2018

Bénéficiare 1 : SETACAM

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-12
Date du BOPI : 26/03/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-29
Date du BOPI : 23/07/2010

01/12/2009 : FOCACCIA / PASTA Y BASTA

N° national/d'enregistrement : 3695046
Date de dépôt : 01/12/2009
Lieu de dépôt : NANTES
Date d'expiration : 01/12/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Déposant 1 : PASO, SAS
Numéro de SIREN : 449419951
Adresse :
ZA LES FRUCHARDIERES, RUE DES FRERES LUMIERE
85340 LES SABLES D'OLONNE
FR

Mandataire 1 : CABINET PHD CONSEIL, M. DESRUES PHILIPPE
Adresse :
7 RUE AMEDEE GORDINI, ZONE OCEAN'ACTIVITES
85109 LES SABLES D'OLONNE
FR

Mandataire 2 : ERNEST GUTMANN - YVES PLASSERAUD SAS, M. FONTAINE Benjamin
Adresse :
66 rue de la Chaussée d'Antin
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-01
Date du BOPI : 08/01/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-18
Date du BOPI : 07/05/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2731712
Date de demande : 27/11/2019
N° de BOPI : 2020-14
Date du BOPI : 03/04/2020

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2732166
Date de demande : 27/11/2019
N° de BOPI : 2020-14
Date du BOPI : 03/04/2020

01/12/2009 : FOCACCIA / PASTA Y BASTA

N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Déposant 1 : PASO, SAS
Numéro de SIREN : 449419951
Adresse :
ZA LES FRUCHARDIERES, RUE DES FRERES LUMIERE
85340 LES SABLES D'OLONNE
FR

Mandataire 1 : DUCLOS, THORNE, MOLLET-VIEVILLE ET ASSOCIES,
Adresse :
164 rue du Faubourg Saint-Honoré
75008 Paris
FR

Bénéficiare 1 : DUCLOS, THORNE, MOLLET-VIEVILLE ET ASSOCIES,
Adresse :
164 rue du Faubourg Saint-Honoré
75008 Paris
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-01
Date du BOPI : 08/01/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-18
Date du BOPI : 07/05/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2731712
Date de demande : 27/11/2019
N° de BOPI : 2020-14
Date du BOPI : 03/04/2020

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2732166
Date de demande : 27/11/2019
N° de BOPI : 2020-14
Date du BOPI : 03/04/2020

01/12/2009 : FOCACCIA / PASTA Y BASTA

N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Déposant 1 : PASO, SAS
Numéro de SIREN : 449419951
Adresse :
ZA LES FRUCHARDIERES, RUE DES FRERES LUMIERE
85340 LES SABLES D'OLONNE
FR

Mandataire 1 : CABINET PHD CONSEIL, M. DESRUES PHILIPPE
Adresse :
7 RUE AMEDEE GORDINI, ZONE OCEAN'ACTIVITES
85109 LES SABLES D'OLONNE
FR

04/12/2008 : L'ESPRIT FRAIS

N° national/d'enregistrement : 3615709
Date de dépôt : 04/12/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 04/12/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, volaille et gibier ; extraits de viande ; produits de charcuterie, jambon, salaisons, saucisson, pâtés de viande et/ou de poisson, tripes, lard, saucisses ; croquettes alimentaires ; poisson, filets de poisson, poisson pané ; crustacés et mollusques comestibles [non vivants], surimi, filets de poisson ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; cornichons, pickles ; préparations déshydratées pour faire des bouillons ; mets à base de viande ou de poisson ; plats préparés chauds ou froids, composés essentiellement de viande, de volaille, de poisson, de légumes et/ou de fruits, contenant également du riz et/ou des pâtes alimentaires ; salades préparées, composées essentiellement de viande, de volaille, de poisson, de légumes et/ou de fruits, contenant également du riz et/ou des pâtes alimentaires ; mets, plats préparés, salades, soupes à base de fruits et légumes conservés, séchés et/ou cuits.
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz à cuire, tapioca, sagou, succédanés du café ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat, de thé ; farines et préparations faites de céréales ; mets à base de riz ou de céréales ; biscottes, produits de biscuiterie, biscuits, pain, pâtisserie, gâteaux, tartes salées ou sucrées ; produits de confiserie ; glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments), sauces à salade ; épices ; glace à rafraîchir ; pâtes alimentaires non cuisinées ; quiches, tourtes, pizzas, beignets ; rouleaux de printemps, sushi ; sandwiches ; tacos, tortillas ; taboulé ; préparations aromatiques à usage alimentaire ; décorations comestibles pour gâteaux ; jus de viande [sauces].
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité, distribution de matériel publicitaire [échantillons, imprimés], courrier publicitaire ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; services d'approvisionnement pour des tiers de produits alimentaires et de plats préparés cuisinés ; service de vente au détail de produits de charcuterie, de salades composées ; service de vente au détail de produits alimentaires et de plats préparés cuisinés, chauds ou froids, frais, surgelés ou déshydratés, à base de viande, poisson, produits de la mer, volaille ou gibier, de fruits ou de légumes, de pâtes alimentaires, de riz ou de céréales ; décoration de vitrines ; démonstration de produits ; location de distributeurs automatiques de produits alimentaires et de mets préparés ; agences d'import-export ; organisation d'expositions et de foires à buts commerciaux ou de publicité ; recueil de données dans un fichier central, services d'enregistrement et de traitement de données à savoir saisie, recueil, systématisation de données ; services de gestion de fichiers informatiques ; services rendus par un franchiseur, à savoir aide dans l'exploitation ou la direction d'une entreprise commerciale.
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; emballage, conditionnement, entreposage, emmagasinage de marchandises ; distribution [livraison] de produits ; organisation de voyages ; camionnage ; transport de produits alimentaires et de plats préparés cuisinés ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ; livraison de marchandises, commandées notamment par correspondance, et notamment livraison de plats préparés et de plateaux-repas.
N° de la classe : 43
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation), restaurants, cafés-restaurants, cafétérias, bars, cantines, service de restauration rapide, restaurants de plats à emporter ; services de traiteurs ; hébergement temporaire ; conseils et informations en matière alimentaire et de restauration.

Déposant 1 : FLEURY MICHON, Société anonyme
Numéro de SIREN : 572058329
Adresse :
Route de la Gare
85700 POUZAUGES
FR

Mandataire 1 : DUCLOS, THORNE, MOLLET-VIEVILLE ET ASSOCIES,
Adresse :
164 rue du Faubourg Saint-Honoré
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 858736
Date de demande : 01/06/2022
N° de BOPI : 2022-26
Date du BOPI : 01/07/2022

Bénéficiare 1 : DUCLOS, THORNE, MOLLET-VIEVILLE ET ASSOCIES,
Adresse :
164 rue du Faubourg Saint-Honoré
75008 Paris
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 859074
Date de demande : 03/06/2022
N° de BOPI : 2022-27
Date du BOPI : 08/07/2022

Bénéficiare 1 : PASO, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 449419951
Adresse :
Rue des Frères Lumières ZA des Fruchardières
85340 Les Sables d'Olonne
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-02
Date du BOPI : 09/01/2009

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-19

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2699950
Date de demande : 06/12/2018
N° de BOPI : 2019-12
Date du BOPI : 22/03/2019

15/04/2005 : “ LES APEROS DE PASO ”

N° national/d'enregistrement : 3354808
Date de dépôt : 15/04/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 15/04/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Encas, amuses-gueules, bouchées, tapas, feuilletés, brochettes, sandwichs, quiches, tartes et tartelettes, pizzas, cakes, biscuits, crêpes, gateaux, spécialités régionales et tous produits alimentaires salés ou sucrés destinés à être servis à l'occasion de l'apéritif, préparés à base de pain, de pâte, de viandes de toutes sorte (cuites, séchés fumées ou confites), de charcuterie et salaison (jambons, pâtés, rillettes, saucisses, saucissons, etc …), de poissons (cuits, séchés ou fumés) et crustacés, de fruits et légumes (conservés, confits, séchés ou cuits), d'oeufs de toutes sortes, de fromage, de beurre et autres produits laitiers, de condiments, de sauce, d'épices, de tapenade, d'anchoïade. Tous produits à base de pains et céréales, pains prétranchés, pains spéciaux, bretzels, fougasses, préfous vendéen, pâtisseries et réductions salées ou sucrées, confiseries. Bières, eaux minérales et gazeuses, éventuellement parfumées ou aromatisées, boissons de fruits et jus de fruits, nectars de fruits, sirops et préparations pour faire des boissons, limonades, sodas, apéritifs et toutes boissons sans alcool. Boissons alcooliques, boissons apéritifs, cidres, vins et spiritueux. Tous services de restauration et alimentation, exploitation et services de bars ou débits de boissons, activité de traiteur.
N° de la classe : 29
N° de la classe : 30
N° de la classe : 32
N° de la classe : 33
N° de la classe : 43

Déposant 1 : PASO, SARL
Numéro de SIREN : 449419951
Adresse :
ZI Les Fruchardières, rue des Frères Lumière
85340 OLONNE SUR MER
FR

Mandataire 1 : DUCLOS, THORNE, MOLLET-VIEVILLE ET ASSOCIES,
Adresse :
164 rue du Faubourg Saint-Honoré
75008 Paris
FR

Bénéficiare 1 : DUCLOS, THORNE, MOLLET-VIEVILLE ET ASSOCIES,
Adresse :
164 rue du Faubourg Saint-Honoré
75008 Paris
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2005-21
Date du BOPI : 27/05/2005

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2005-38

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2576413
Date de demande : 21/01/2015
N° de BOPI : 2015-15
Date du BOPI : 10/04/2015

Publications au Bodacc :

22/09/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4546
NOJO : 85012023S010452
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON (85)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022

Numéro d'identification : RCS La Roche-sur-Yon 449 419 951
Dénomination : PASO
Forme juridique : Société par actions simplifiée

31/08/2023 : Modifications générales

Annonce N°2840
NOJO : 8501BP2003B0058
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON (85)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS La Roche-sur-Yon 449 419 951
Dénomination : PASO
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Commissaire aux comptes titulaire partant : ACCIOR CONSULTANTS
Montant du capital : 220650 EUR

06/10/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°12075
NOJO : 85012022S011367
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON (85)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

Numéro d'identification : RCS La Roche-sur-Yon 449 419 951
Dénomination : PASO
Forme juridique : Société par actions simplifiée

05/10/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8115
NOJO : 85012021S012007
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON (85)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS La Roche-sur-Yon 449 419 951
Dénomination : PASO
Forme juridique : Société par actions simplifiée

10/02/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°926
NOJO : 85012021S001518
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON (85)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS La Roche-sur-Yon 449 419 951
Dénomination : PASO
Forme juridique : Société par actions simplifiée

22/01/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1708
NOJO : 85012020S000377
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON (85)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS La Roche-sur-Yon 449 419 951
Dénomination : PASO
Forme juridique : Société par actions simplifiée

15/02/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°940
NOJO : 85012019S001062
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON (85)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2018

Numéro d'identification : RCS La Roche-sur-Yon 449 419 951
Dénomination : PASO
Forme juridique : Société par actions simplifiée

13/05/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1699
NOJO : 85012018S004546
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON (85)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/04/2015

Numéro d'identification : RCS La Roche-sur-Yon 449 419 951
Dénomination : PASO
Forme juridique : Société par actions simplifiée

13/05/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1700
NOJO : 85012018S004547
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON (85)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/04/2016

Numéro d'identification : RCS La Roche-sur-Yon 449 419 951
Dénomination : PASO
Forme juridique : Société par actions simplifiée

13/05/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1701
NOJO : 85012018S004548
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON (85)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/04/2017

Numéro d'identification : RCS La Roche-sur-Yon 449 419 951
Dénomination : PASO
Forme juridique : Société par actions simplifiée

11/11/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°15745
NOJO : 85012017S011440
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON (85)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/04/2014

Numéro d'identification : RCS La Roche-sur-Yon 449 419 951
Dénomination : PASO
Forme juridique : Société par actions simplifiée

03/03/2016 : Modifications générales

Annonce N°1669
NOJO : BXB16057002049X
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON (85)
Descriptif : Modification de la forme juridique. Modification de représentant..

Numéro d'identification : RCS La roche sur yon 449 419 951
Dénomination : PASO
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Commissaire aux comptes suppléant : DAUXAIS Florent en fonction le 19 Mars 2012 Commissaire aux comptes titulaire : ACCIOR CONSULTANTS modification le 25 Février 2016 Directeur général : HOLDING VALLEES représenté par VALLEE Olivier en fonction le 25 Février 2016 Président : HOLDING RABREAU représenté par RABREAU Tugdual en fonction le 25 Février 2016

12/07/2015 : Achat d'un fonds par le locataire-gérant personne morale

Annonce N°1412
NOJO : BXA15187001652U
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON (85)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par le locataire-gérant personne morale
Date de commencement d'activité : 01/04/2009
Publication légale : L'Echo de l'Ouest, le 05/06/2015
Oppositions : Au Mandataire Cabinet PHD Conseil 7 Rue Amédée Gordini 85180 CHATEAU D'OLONNE pour la validité et pour la correspondance
Descriptif : Modification de l'adresse du siège. Modification de l'activité. Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS La roche sur yon 511 796 922
Dénomination : PASO TRAITEUR
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique

Administration :
Gérant : VALLEE Olivier Emile Maurice Gérant : RABREAU Tugdual Alain Jean-Paul Marie Gérant : MENARD Carole en fonction le 03 Juillet 2015

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS La roche sur yon 449 419 951
Dénomination : PASO

27/03/2012 : Modifications générales

Annonce N°3071
NOJO : BXB120810027189
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON (85)
Descriptif : Modification du capital. Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS La roche sur yon 449 419 951
Dénomination : PASO
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : RABREAU Tugdual Alain Jean-Paul Marie modification le 19 Mars 2012 Gérant : VALLEE Olivier Emile Maurice Commissaire aux comptes suppléant : DAUXAIS Florent en fonction le 19 Mars 2012 Commissaire aux comptes titulaire : CHARRIER - BILLON CONSULTANTS en fonction le 19 Mars 2012
Montant du capital : 240000.00 EUR

17/07/2009 : Modifications générales

Annonce N°2194
NOJO : BXB08191002474C
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON (85)
Date de commencement d'activité : 02/07/2003
Date d'effet : 2009-04-01
Descriptif : L'ETS PRINCIPAL SIS ZA DES PLESSES, 7 RUE JACQUARD EST DONNE EN LOCATION-GERANCE A LA SARL PASO TRAITEUR.

Numéro d'identification : RCS La Roche-sur-Yon 449 419 951
Dénomination : PASO
Nom commercial : VOTR'ORGANISATION - PASO
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : RABREAU Tugdual Alain Jean-Paul Marie.
Gérant : VALLEE Olivier Emile Maurice.

Montant du capital : 7500.00 EUR

Siège social :
Adresse :
7 rue Jacquard
Z.A. des Plesses
85180 Château-d'Olonne

Etablissement principal :
Adresse :
7 rue Jacquard
Z.A. des Plesses
85180 Château-d'Olonne

17/07/2009 : Modifications générales

Annonce N°2195
NOJO : BXB08191002475E
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON (85)
Date de commencement d'activité : 02/07/2003
Date d'effet : 2009-04-01
Descriptif : Transfert du siège social et de l'ets principal à l'adresse de l'ets secondaire sis za des fruchardierères, rue des freres Lumière 85340 OLONNE SUR MER. L'ancien siège et ets principal sis za des plesses 7 rue Jacquard 85180 CHATEAU D'OLONNE devient ets secondaire.

Numéro d'identification : RCS La Roche-sur-Yon 449 419 951
Dénomination : PASO
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : RABREAU Tugdual Alain Jean-Paul Marie.
Gérant : VALLEE Olivier Emile Maurice.

Montant du capital : 7500.00 EUR

Siège social :
Adresse :
rue des Frères Lumière
Z.A. des Fruchardières
85340 Olonne-sur-Mer

Etablissement principal :
Adresse :
rue des Frères Lumière
Z.A. des Fruchardières
85340 Olonne-sur-Mer

10/03/2009 : Autre achat, apport, attribution

Annonce N°823
NOJO : BXA080630045849
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON (85)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution
Date d'immatriculation : 25/07/2003
Date de commencement d'activité : 02/07/2003
Date d'effet : 1er janvier 2009
Publication légale : L'ECHO DE L'OUEST, le 13/02/2009
Oppositions : CABINET MATHOREZ DESRUES 2 BIS AVENUE CARNOT 85100 LES SABLES D'OLONNE
Descriptif : Achat ou apport d'une partie d'activité fabrication de produits de régime, biscotte

Siège social et établissement principal :
Activité : conception fabrication commercialisation de sandwichs, encas, amuses-gueules, tapas et tous autres produits alimentaires destinés a la consommation humaine. Traiteur événementiel cours de cuisines, négoce de tous produits et ma- tériel en rapport avec les activités culinaires et les arts de la table
Origine des fonds : montant de l'évaluation : 100.000,00 EUR

Adresse :
7 rue Jacquard
Z.A. des Plesses
85180 Château-d'Olonne

Numéro d'identification : RCS La Roche-sur-Yon 449 419 951
Dénomination : PASO
Nom commercial : VOTR'ORGANISATION - PASO
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : RABREAU Tugdual Alain Jean-Paul Marie.
Gérant : VALLEE Olivier Emile Maurice.

Montant du capital : 7500.00 EUR

Adresse :
7 rue Jacquard
Z.A. des Plesses
85180 Château-d'Olonne

10/03/2009 : Modifications générales

Annonce N°1821
NOJO : BXB08063005090S
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON (85)
Date de commencement d'activité : 02/07/2003
Date d'effet : 2009-01-01
Descriptif : Changement de l'objet et de l'activité

Historique de l'unité légale :

15/05/2018 : économie sociale et solidaire

Economie sociale et solidaire : Oui

01/12/2015 : catégorie juridique

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée

01/05/2015 : dénomination usuelle

Dénomination usuelle :

31/12/2014 : activité principale

Activité principale : Fabrication industrielle de pain et de pâtisserie fraîche (NAFRev2 : 10.71A)

30/06/2009 : code NIC

Code NIC : 00032

16/06/2009 : activité principale

Activité principale : Services des traiteurs (NAFRev2 : 56.21Z)

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Restauration de type rapide (NAFRev2 : 56.10C)

31/01/2005 : dénomination

Dénomination : PASO

01/01/2005 : dénomination

Dénomination : VOTR' ORGANISATION

31/12/2004 : dénomination

Dénomination : PASO

25/12/2004 : activité principale

Activité principale : Restauration de type rapide (NAFRev1 : 55.3B)

05/07/2004 : code NIC

Code NIC : 00024

25/12/2003 : activité principale

Activité principale : Traiteurs, organisation de réceptions (NAFRev1 : 55.5D)

Représentants légaux :

07/04/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 2003B00585
Type : Personne Morale

Nom : HOLDING RABREAU
Siren : 409112505
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : Président

Adresse :
Zi des Fruchardières
rue des Frères Lumière
85340 Olonne-sur-Mer
France

Représentant permanent

Nom : RABREAU Tugdual
Né le 10/07/1972 à LES (FRANCE)

07/04/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 2003B00585
Type : Personne Morale

Nom : HOLDING VALLEES
Siren : 811911015
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : Directeur général

Adresse :
Zone Industrielle les Fruchardières
rue des Frères Lumière
85340 Olonne-sur-Mer
France

Représentant permanent

Nom : VALLEE Olivier
Né le 12/06/1968 à LES (FRANCE)

07/04/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 2003B00585
Type : Personne Morale

Nom : ACCIOR CONSULTANTS
Siren : 480796143
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
39 rue Denis Papin
85180 Château d'Olonne
France

07/04/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 2003B00585
Type : Personne Physique

Nom : DAUXAIS Florent
Né le 18/05/1970 à Le (FRANCE)
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
39 rue Denis Papin
85180 Château d'Olonne
France

Dépôts des actes :

06/04/2017 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 2003B00585
Dépôt : N°2914 déposé le 07/04/2017
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social

30/11/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 2003B00585
Dépôt : N°1552 déposé le 25/02/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement de forme juridique

30/11/2015 : Statuts mis à jour

Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 2003B00585
Dépôt : N°1552 déposé le 25/02/2016
Etat : Déposé

29/05/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 2003B00585
Dépôt : N°3740 déposé le 08/06/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

29/05/2015 : Statuts mis à jour

Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 2003B00585
Dépôt : N°3740 déposé le 08/06/2015
Etat : Déposé

14/03/2014 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte

Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 2003B00585
Dépôt : N°2975 déposé le 21/05/2014
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social

14/03/2014 : Statuts mis à jour

Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 2003B00585
Dépôt : N°2975 déposé le 21/05/2014
Etat : Déposé

08/02/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 2003B00585
Dépôt : N°1945 déposé le 19/03/2012
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux comptes titulaire et suppléant

08/02/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 2003B00585
Dépôt : N°1945 déposé le 19/03/2012
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

08/02/2012 : Statuts mis à jour

Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 2003B00585
Dépôt : N°1945 déposé le 19/03/2012
Etat : Déposé

19/06/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 2003B00585
Dépôt : N°2903717 déposé le 03/07/2009
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social SIEGE SOCIAL TRANSFERE DE ZA LES PLESSES, 7 RUE JACQUARD 85180 CHATEAU D'OLONNE A ZA DES FRUCHAR- DIERES, RUE DES FRERES LUMIERE 85340 OLONNE SUR MER

19/06/2009 : Statuts mis à jour

Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 2003B00585
Dépôt : N°2903717 déposé le 03/07/2009
Etat : Déposé

15/01/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 2003B00585
Dépôt : N°2900957 déposé le 24/02/2009
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social

15/01/2009 : Statuts mis à jour

Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 2003B00585
Dépôt : N°2900957 déposé le 24/02/2009
Etat : Déposé

21/12/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 2003B00585
Dépôt : N°2802560 déposé le 28/04/2008
Etat : Déposé
Décision : Libération du capital social

21/12/2007 : Statuts mis à jour

Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 2003B00585
Dépôt : N°2802560 déposé le 28/04/2008
Etat : Déposé

31/01/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 2003B00585
Dépôt : N°2501598 déposé le 06/04/2005
Etat : Déposé
Décision : Changement de la dénomination sociale ANCIENNE DENOMINATION : VOTR'ORGANISATION

31/01/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 2003B00585
Dépôt : N°2501598 déposé le 06/04/2005
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social

31/01/2005 : Statuts mis à jour

Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 2003B00585
Dépôt : N°2501598 déposé le 06/04/2005
Etat : Déposé

05/07/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 2003B00585
Dépôt : N°2405325 déposé le 17/11/2004
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social

05/07/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 2003B00585
Dépôt : N°2405325 déposé le 17/11/2004
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social ANCIEN SIEGE SOCIAL : 7 QUAI GUINE (85100) LES SABLES D'OLONNE

05/07/2004 : Statuts mis à jour

Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 2003B00585
Dépôt : N°2405325 déposé le 17/11/2004
Etat : Déposé

01/07/2003 : Statuts mis à jour

Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 2003B00585
Dépôt : N°2303289 déposé le 25/07/2003
Etat : Déposé
Décision : Constitution

Etablissements :

07/04/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 10
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 2003B00585
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
rue des frères lumière Za des Fruchardières
85340 Olonne-sur-Mer
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 15/07/2008
Activité : Fabrication de produits traiteurs industriels fabrication de produits de boulangerie et de pa- tisserie, de tous produits à base de pates, pro- duits de régime, biscottes
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

07/04/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 20
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 2003B00585
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
7 rue Jacquard ZA des Plesses
85180 Château-d'Olonne
France
Nom commercial : PASO
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Activité : Conception fabrication commercialisation de sandwichs encas amuse-gueules Tapas et tous autres produits alimentaires destinés à la consommation humaine
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

07/04/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 31
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 2003B00585
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
ZA Sud - rue de l'Océan - la Chapelle-Achard
85150 Les Achards
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/02/2017
Activité : Fabrication de produits traiteurs industriels, fabrication de produits de boulangerie et de pâtisserie, de tous produits à base de pâtes, produits de régime biscottes.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Observations :

07/04/2017 : Ajout

Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Numéro unique d’observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 03/07/2009
Texte de l'observation : : Transfert du siège & de l'établissement principal à l'adresse de l'ets secondaire sis za des fruchardières, rue des freres Lumière 85340 OLONNE SUR MER. L'ancien siège et ets principal sis za des plesses 7 rue Jacquard 85180 CHATEAU D'OLONNE devient ets secondaire à compter du 1.04.2009.

Personnes morales :

07/04/2017 : PASO

Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 25/07/2003
Date à laquelle la personne commence son activité : 25/07/2003

Type de capital : Fixe
Capital : 240000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Avril
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années

Dépôts des comptes annuels :

30/09/2006 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 2003B00585
Dépôt : N°2805 déposé le 25/05/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/09/2005 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 2003B00585
Dépôt : N°1163 déposé le 27/02/2006
Durée de l'exercice : 18
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/03/2004 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 2003B00585
Dépôt : N°5649 déposé le 06/10/2004
Durée de l'exercice : 9
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Comptes annuels :

31/12/2021 : Compte annuel complet

Greffe : LA ROCHE-SUR-YON (8501)
Numéro de dépôt : 11367 du 07/09/2022
Numéro de gestion : 2003B00585
Code activité : 1071A : Industries alimentaires (NAFRev2 : 10)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	34 206	24 765	9 441	3 195
AH	Fonds commercial	80 600		80 600	80 600
AN	Terrains	11 625	10 470	1 154	1 539
AP	Constructions	84 885	62 477	22 408	40 017
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	717 583	338 996	378 586	357 137
AT	Autres immobilisations corporelles	155 059	92 342	62 717	67 138
AV	Immobilisations en cours				34 161
CU	Autres participations	61 278	23 375	37 903	37 275
BD	Autres titres immobilisés	15		15	15
BF	Prêts	92 015		92 015	90 015
BH	Autres immobilisations financières	109 188		109 188	104 415
BJ	TOTAL (I)	1 346 456	552 426	794 029	815 510
BL	Matières premières, approvisionnements	193 739		193 739	223 105
BR	Produits intermédiaires et finis	53 567		53 567	60 834
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	34 270		34 270	35 210
BX	Clients et comptes rattachés	2 000 734	27 921	1 972 812	1 217 875
BZ	Autres créances	665 944	190 218	475 726	269 805
CD	Valeurs mobilières de placement	334 790		334 790	534 135
CF	Disponibilités	352 013		352 013	364 028
CH	Charges constatées d’avance	21 517		21 517	30 220
CJ	TOTAL (II)	3 656 577	218 139	3 438 438	2 735 214
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	5 003 033	770 566	4 232 467	3 550 725
CR	Parts à plus d’un an	48 636
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	240 000	240 000
DD	Réserve légale (1)	15 541	750
DG	Autres réserves	663 609	382 581
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	398 189	360 819
DK	Provisions réglementées	67 591	59 814
DL	TOTAL (I)	1 384 931	1 043 966
DN	Avances conditionnées	500 000	500 000
DO	TOTAL (II)	500 000	500 000
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	525 442	604 737
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	77 940	84 833
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	7 176
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	1 119 569	627 874
DY	Dettes fiscales et sociales	529 228	565 558
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	16 000	109 530
EA	Autres dettes	72 177	14 223
EC	TOTAL (IV)	2 347 535	2 006 758
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	4 232 467	3 550 725
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	1 959 893	1 547 307
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.		585
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	4 003		4 003
FD	Production vendue biens	5 587 563		5 587 563	7 528 532
FG	Production vendue services	134 120		134 120	242 664
FJ	Chiffres d’affaires nets	5 725 686		5 725 686	7 771 196
FM	Production stockée			-7 267	-11 446
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			57 886	24 609
FQ	Autres produits			87	49
FR	Total des produits d’exploitation (I)			5 776 393	7 784 408
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			188 664	785 705
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			2 041 759	2 609 251
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			29 365	-109 600
FW	Autres achats et charges externes			1 501 717	1 906 162
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			78 156	109 470
FY	Salaires et traitements			814 386	1 203 089
FZ	Charges sociales			283 413	413 967
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			109 487	124 914
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			15 000
GE	Autres charges			3 624	786
GF	Total des charges d’exploitation (II)			5 065 576	7 043 745
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			710 817	740 662
GL	Autres intérêts et produits assimilés			6 684	9 167
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges			1 000
GO	Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement			1 148	2 133
GP	Total des produits financiers (V)			8 833	11 300
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			23 375	1 666
GR	Intérêts et charges assimilées			30 199	59 589
GU	Total des charges financières (VI)			53 574	60 589
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-44 741	-49 288
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			666 075	691 373
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	7 069	29 487
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	203 643	7 119
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	210 712	36 607
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	270 378	15 342
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	11 030	2 250
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	64 496	179 815
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	345 905	197 408
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-135 192	-160 801
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	132 693	169 753
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	5 995 938	7 832 316
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	5 597 749	7 471 496
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	398 189	360 819
HP	Renvois : Crédit-bail mobilier	95 906	103 526
A1	Renvois : Transfert de charges	54 640	24 266
A2	Renvois : Cotisations personnelles de l’exploitant	20 141	34 024
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	12 123	12 642		24 765
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	445 566	96 846	38 125	504 287
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	457 689	109 488	38 125	529 052
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
3X	Amortissements dérogatoires				67 591
3Z	Total Provisions réglementées	59 815	16 302	8 526	67 591
7C	TOTAL GENERAL	59 815	16 302	8 526	67 591
UJ	- Exceptionnelles		16 302	8 526
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UP	Prêts	92 015
UT	Autres immobilisations financières	109 188
VS	Charges constatées d’avance	21 517
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	2 889 399	2 639 560	249 839
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	525 442	144 977	363 114
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	1 119 570	1 119 570
8J	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	16 000	16 000
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	150 118	150 118
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	2 340 359	1 959 894	363 114	17 351
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	76 089

31/12/2020 : Compte annuel complet

Greffe : LA ROCHE-SUR-YON (8501)
Numéro de dépôt : 12007 du 14/09/2021
Numéro de gestion : 2003B00585
Code activité : 1071A : Industries alimentaires (NAFRev2 : 10)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	34 206	24 765	9 441	3 195
AH	Fonds commercial	80 600		80 600	80 600
AN	Terrains	11 625	10 470	1 154	1 539
AP	Constructions	84 885	62 477	22 408	40 017
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	717 583	338 996	378 586	357 137
AT	Autres immobilisations corporelles	155 059	92 342	62 717	67 138
AV	Immobilisations en cours				34 161
CU	Autres participations	61 278	23 375	37 903	37 275
BD	Autres titres immobilisés	15		15	15
BF	Prêts	92 015		92 015	90 015
BH	Autres immobilisations financières	109 188		109 188	104 415
BJ	TOTAL (I)	1 346 456	552 426	794 029	815 510
BL	Matières premières, approvisionnements	193 739		193 739	223 105
BR	Produits intermédiaires et finis	53 567		53 567	60 834
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	34 270		34 270	35 210
BX	Clients et comptes rattachés	2 000 734	27 921	1 972 812	1 217 875
BZ	Autres créances	665 944	190 218	475 726	269 805
CD	Valeurs mobilières de placement	334 790		334 790	534 135
CF	Disponibilités	352 013		352 013	364 028
CH	Charges constatées d’avance	21 517		21 517	30 220
CJ	TOTAL (II)	3 656 577	218 139	3 438 438	2 735 214
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	5 003 033	770 566	4 232 467	3 550 725
CR	Parts à plus d’un an	48 636
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	240 000	240 000
DD	Réserve légale (1)	15 541	750
DG	Autres réserves	663 609	382 581
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	398 189	360 819
DK	Provisions réglementées	67 591	59 814
DL	TOTAL (I)	1 384 931	1 043 966
DN	Avances conditionnées	500 000	500 000
DO	TOTAL (II)	500 000	500 000
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	525 442	604 737
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	77 940	84 833
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	7 176
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	1 119 569	627 874
DY	Dettes fiscales et sociales	529 228	565 558
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	16 000	109 530
EA	Autres dettes	72 177	14 223
EC	TOTAL (IV)	2 347 535	2 006 758
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	4 232 467	3 550 725
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	1 959 893	1 547 307
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.		585
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	4 003		4 003
FD	Production vendue biens	5 587 563		5 587 563	7 528 532
FG	Production vendue services	134 120		134 120	242 664
FJ	Chiffres d’affaires nets	5 725 686		5 725 686	7 771 196
FM	Production stockée			-7 267	-11 446
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			57 886	24 609
FQ	Autres produits			87	49
FR	Total des produits d’exploitation (I)			5 776 393	7 784 408
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			188 664	785 705
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			2 041 759	2 609 251
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			29 365	-109 600
FW	Autres achats et charges externes			1 501 717	1 906 162
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			78 156	109 470
FY	Salaires et traitements			814 386	1 203 089
FZ	Charges sociales			283 413	413 967
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			109 487	124 914
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			15 000
GE	Autres charges			3 624	786
GF	Total des charges d’exploitation (II)			5 065 576	7 043 745
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			710 817	740 662
GL	Autres intérêts et produits assimilés			6 684	9 167
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges			1 000
GO	Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement			1 148	2 133
GP	Total des produits financiers (V)			8 833	11 300
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			23 375	1 666
GR	Intérêts et charges assimilées			30 199	59 589
GU	Total des charges financières (VI)			53 574	60 589
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-44 741	-49 288
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			666 075	691 373
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	7 069	29 487
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	203 643	7 119
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	210 712	36 607
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	270 378	15 342
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	11 030	2 250
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	64 496	179 815
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	345 905	197 408
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-135 192	-160 801
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	132 693	169 753
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	5 995 938	7 832 316
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	5 597 749	7 471 496
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	398 189	360 819
HP	Renvois : Crédit-bail mobilier	95 906	103 526
A1	Renvois : Transfert de charges	54 640	24 266
A2	Renvois : Cotisations personnelles de l’exploitant	20 141	34 024
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	12 123	12 642		24 765
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	445 566	96 846	38 125	504 287
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	457 689	109 488	38 125	529 052
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
3X	Amortissements dérogatoires				67 591
3Z	Total Provisions réglementées	59 815	16 302	8 526	67 591
7C	TOTAL GENERAL	59 815	16 302	8 526	67 591
UJ	- Exceptionnelles		16 302	8 526
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UP	Prêts	92 015
UT	Autres immobilisations financières	109 188
VS	Charges constatées d’avance	21 517
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	2 889 399	2 639 560	249 839
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	525 442	144 977	363 114
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	1 119 570	1 119 570
8J	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	16 000	16 000
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	150 118	150 118
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	2 340 359	1 959 894	363 114	17 351
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	76 089

31/12/2019 : Compte annuel complet

Greffe : LA ROCHE-SUR-YON (8501)
Numéro de dépôt : 1518 du 21/01/2021
Numéro de gestion : 2003B00585
Code activité : 1071A : Industries alimentaires (NAFRev2 : 10)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	34 206	24 765	9 441	3 195
AH	Fonds commercial	80 600		80 600	80 600
AN	Terrains	11 625	10 470	1 154	1 539
AP	Constructions	84 885	62 477	22 408	40 017
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	717 583	338 996	378 586	357 137
AT	Autres immobilisations corporelles	155 059	92 342	62 717	67 138
AV	Immobilisations en cours				34 161
CU	Autres participations	61 278	23 375	37 903	37 275
BD	Autres titres immobilisés	15		15	15
BF	Prêts	92 015		92 015	90 015
BH	Autres immobilisations financières	109 188		109 188	104 415
BJ	TOTAL (I)	1 346 456	552 426	794 029	815 510
BL	Matières premières, approvisionnements	193 739		193 739	223 105
BR	Produits intermédiaires et finis	53 567		53 567	60 834
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	34 270		34 270	35 210
BX	Clients et comptes rattachés	2 000 734	27 921	1 972 812	1 217 875
BZ	Autres créances	665 944	190 218	475 726	269 805
CD	Valeurs mobilières de placement	334 790		334 790	534 135
CF	Disponibilités	352 013		352 013	364 028
CH	Charges constatées d’avance	21 517		21 517	30 220
CJ	TOTAL (II)	3 656 577	218 139	3 438 438	2 735 214
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	5 003 033	770 566	4 232 467	3 550 725
CR	Parts à plus d’un an	48 636
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	240 000	240 000
DD	Réserve légale (1)	15 541	750
DG	Autres réserves	663 609	382 581
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	398 189	360 819
DK	Provisions réglementées	67 591	59 814
DL	TOTAL (I)	1 384 931	1 043 966
DN	Avances conditionnées	500 000	500 000
DO	TOTAL (II)	500 000	500 000
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	525 442	604 737
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	77 940	84 833
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	7 176
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	1 119 569	627 874
DY	Dettes fiscales et sociales	529 228	565 558
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	16 000	109 530
EA	Autres dettes	72 177	14 223
EC	TOTAL (IV)	2 347 535	2 006 758
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	4 232 467	3 550 725
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	1 959 893	1 547 307
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.		585
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	4 003		4 003
FD	Production vendue biens	5 587 563		5 587 563	7 528 532
FG	Production vendue services	134 120		134 120	242 664
FJ	Chiffres d’affaires nets	5 725 686		5 725 686	7 771 196
FM	Production stockée			-7 267	-11 446
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			57 886	24 609
FQ	Autres produits			87	49
FR	Total des produits d’exploitation (I)			5 776 393	7 784 408
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			188 664	785 705
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			2 041 759	2 609 251
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			29 365	-109 600
FW	Autres achats et charges externes			1 501 717	1 906 162
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			78 156	109 470
FY	Salaires et traitements			814 386	1 203 089
FZ	Charges sociales			283 413	413 967
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			109 487	124 914
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			15 000
GE	Autres charges			3 624	786
GF	Total des charges d’exploitation (II)			5 065 576	7 043 745
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			710 817	740 662
GL	Autres intérêts et produits assimilés			6 684	9 167
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges			1 000
GO	Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement			1 148	2 133
GP	Total des produits financiers (V)			8 833	11 300
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			23 375	1 666
GR	Intérêts et charges assimilées			30 199	59 589
GU	Total des charges financières (VI)			53 574	60 589
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-44 741	-49 288
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			666 075	691 373
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	7 069	29 487
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	203 643	7 119
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	210 712	36 607
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	270 378	15 342
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	11 030	2 250
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	64 496	179 815
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	345 905	197 408
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-135 192	-160 801
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	132 693	169 753
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	5 995 938	7 832 316
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	5 597 749	7 471 496
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	398 189	360 819
HP	Renvois : Crédit-bail mobilier	95 906	103 526
A1	Renvois : Transfert de charges	54 640	24 266
A2	Renvois : Cotisations personnelles de l’exploitant	20 141	34 024
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	12 123	12 642		24 765
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	445 566	96 846	38 125	504 287
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	457 689	109 488	38 125	529 052
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
3X	Amortissements dérogatoires				67 591
3Z	Total Provisions réglementées	59 815	16 302	8 526	67 591
7C	TOTAL GENERAL	59 815	16 302	8 526	67 591
UJ	- Exceptionnelles		16 302	8 526
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UP	Prêts	92 015
UT	Autres immobilisations financières	109 188
VS	Charges constatées d’avance	21 517
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	2 889 399	2 639 560	249 839
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	525 442	144 977	363 114
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	1 119 570	1 119 570
8J	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	16 000	16 000
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	150 118	150 118
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	2 340 359	1 959 894	363 114	17 351
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	76 089

31/12/2018 : Compte annuel complet

Greffe : LA ROCHE-SUR-YON (8501)
Numéro de dépôt : 377 du 13/01/2020
Numéro de gestion : 2003B00585
Code activité : 1071A : Industries alimentaires (NAFRev2 : 10)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 9 mois
Clôture de l'exercice précédent : le N.C , durée : 11 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	34 206	24 765	9 441	3 195
AH	Fonds commercial	80 600		80 600	80 600
AN	Terrains	11 625	10 470	1 154	1 539
AP	Constructions	84 885	62 477	22 408	40 017
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	717 583	338 996	378 586	357 137
AT	Autres immobilisations corporelles	155 059	92 342	62 717	67 138
AV	Immobilisations en cours				34 161
CU	Autres participations	61 278	23 375	37 903	37 275
BD	Autres titres immobilisés	15		15	15
BF	Prêts	92 015		92 015	90 015
BH	Autres immobilisations financières	109 188		109 188	104 415
BJ	TOTAL (I)	1 346 456	552 426	794 029	815 510
BL	Matières premières, approvisionnements	193 739		193 739	223 105
BR	Produits intermédiaires et finis	53 567		53 567	60 834
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	34 270		34 270	35 210
BX	Clients et comptes rattachés	2 000 734	27 921	1 972 812	1 217 875
BZ	Autres créances	665 944	190 218	475 726	269 805
CD	Valeurs mobilières de placement	334 790		334 790	534 135
CF	Disponibilités	352 013		352 013	364 028
CH	Charges constatées d’avance	21 517		21 517	30 220
CJ	TOTAL (II)	3 656 577	218 139	3 438 438	2 735 214
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	5 003 033	770 566	4 232 467	3 550 725
CR	Parts à plus d’un an	48 636
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	240 000	240 000
DD	Réserve légale (1)	15 541	750
DG	Autres réserves	663 609	382 581
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	398 189	360 819
DK	Provisions réglementées	67 591	59 814
DL	TOTAL (I)	1 384 931	1 043 966
DN	Avances conditionnées	500 000	500 000
DO	TOTAL (II)	500 000	500 000
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	525 442	604 737
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	77 940	84 833
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	7 176
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	1 119 569	627 874
DY	Dettes fiscales et sociales	529 228	565 558
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	16 000	109 530
EA	Autres dettes	72 177	14 223
EC	TOTAL (IV)	2 347 535	2 006 758
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	4 232 467	3 550 725
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	1 959 893	1 547 307
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.		585
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	4 003		4 003
FD	Production vendue biens	5 587 563		5 587 563	7 528 532
FG	Production vendue services	134 120		134 120	242 664
FJ	Chiffres d’affaires nets	5 725 686		5 725 686	7 771 196
FM	Production stockée			-7 267	-11 446
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			57 886	24 609
FQ	Autres produits			87	49
FR	Total des produits d’exploitation (I)			5 776 393	7 784 408
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			188 664	785 705
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			2 041 759	2 609 251
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			29 365	-109 600
FW	Autres achats et charges externes			1 501 717	1 906 162
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			78 156	109 470
FY	Salaires et traitements			814 386	1 203 089
FZ	Charges sociales			283 413	413 967
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			109 487	124 914
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			15 000
GE	Autres charges			3 624	786
GF	Total des charges d’exploitation (II)			5 065 576	7 043 745
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			710 817	740 662
GL	Autres intérêts et produits assimilés			6 684	9 167
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges			1 000
GO	Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement			1 148	2 133
GP	Total des produits financiers (V)			8 833	11 300
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			23 375	1 666
GR	Intérêts et charges assimilées			30 199	59 589
GU	Total des charges financières (VI)			53 574	60 589
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-44 741	-49 288
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			666 075	691 373
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	7 069	29 487
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	203 643	7 119
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	210 712	36 607
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	270 378	15 342
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	11 030	2 250
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	64 496	179 815
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	345 905	197 408
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-135 192	-160 801
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	132 693	169 753
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	5 995 938	7 832 316
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	5 597 749	7 471 496
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	398 189	360 819
HP	Renvois : Crédit-bail mobilier	95 906	103 526
A1	Renvois : Transfert de charges	54 640	24 266
A2	Renvois : Cotisations personnelles de l’exploitant	20 141	34 024
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	12 123	12 642		24 765
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	445 566	96 846	38 125	504 287
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	457 689	109 488	38 125	529 052
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
3X	Amortissements dérogatoires				67 591
3Z	Total Provisions réglementées	59 815	16 302	8 526	67 591
7C	TOTAL GENERAL	59 815	16 302	8 526	67 591
UJ	- Exceptionnelles		16 302	8 526
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UP	Prêts	92 015
UT	Autres immobilisations financières	109 188
VS	Charges constatées d’avance	21 517
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	2 889 399	2 639 560	249 839
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	525 442	144 977	363 114
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	1 119 570	1 119 570
8J	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	16 000	16 000
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	150 118	150 118
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	2 340 359	1 959 894	363 114	17 351
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	76 089

31/03/2018 : Compte annuel complet

Greffe : LA ROCHE-SUR-YON (8501)
Numéro de dépôt : 1062 du 06/02/2019
Numéro de gestion : 2003B00585
Code activité : 1071A : Industries alimentaires (NAFRev2 : 10)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2018, durée : 11 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/04/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	34 206	24 765	9 441	3 195
AH	Fonds commercial	80 600		80 600	80 600
AN	Terrains	11 625	10 470	1 154	1 539
AP	Constructions	84 885	62 477	22 408	40 017
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	717 583	338 996	378 586	357 137
AT	Autres immobilisations corporelles	155 059	92 342	62 717	67 138
AV	Immobilisations en cours				34 161
CU	Autres participations	61 278	23 375	37 903	37 275
BD	Autres titres immobilisés	15		15	15
BF	Prêts	92 015		92 015	90 015
BH	Autres immobilisations financières	109 188		109 188	104 415
BJ	TOTAL (I)	1 346 456	552 426	794 029	815 510
BL	Matières premières, approvisionnements	193 739		193 739	223 105
BR	Produits intermédiaires et finis	53 567		53 567	60 834
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	34 270		34 270	35 210
BX	Clients et comptes rattachés	2 000 734	27 921	1 972 812	1 217 875
BZ	Autres créances	665 944	190 218	475 726	269 805
CD	Valeurs mobilières de placement	334 790		334 790	534 135
CF	Disponibilités	352 013		352 013	364 028
CH	Charges constatées d’avance	21 517		21 517	30 220
CJ	TOTAL (II)	3 656 577	218 139	3 438 438	2 735 214
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	5 003 033	770 566	4 232 467	3 550 725
CR	Parts à plus d’un an	48 636
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	240 000	240 000
DD	Réserve légale (1)	15 541	750
DG	Autres réserves	663 609	382 581
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	398 189	360 819
DK	Provisions réglementées	67 591	59 814
DL	TOTAL (I)	1 384 931	1 043 966
DN	Avances conditionnées	500 000	500 000
DO	TOTAL (II)	500 000	500 000
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	525 442	604 737
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	77 940	84 833
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	7 176
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	1 119 569	627 874
DY	Dettes fiscales et sociales	529 228	565 558
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	16 000	109 530
EA	Autres dettes	72 177	14 223
EC	TOTAL (IV)	2 347 535	2 006 758
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	4 232 467	3 550 725
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	1 959 893	1 547 307
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.		585
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	4 003		4 003
FD	Production vendue biens	5 587 563		5 587 563	7 528 532
FG	Production vendue services	134 120		134 120	242 664
FJ	Chiffres d’affaires nets	5 725 686		5 725 686	7 771 196
FM	Production stockée			-7 267	-11 446
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			57 886	24 609
FQ	Autres produits			87	49
FR	Total des produits d’exploitation (I)			5 776 393	7 784 408
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			188 664	785 705
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			2 041 759	2 609 251
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			29 365	-109 600
FW	Autres achats et charges externes			1 501 717	1 906 162
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			78 156	109 470
FY	Salaires et traitements			814 386	1 203 089
FZ	Charges sociales			283 413	413 967
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			109 487	124 914
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			15 000
GE	Autres charges			3 624	786
GF	Total des charges d’exploitation (II)			5 065 576	7 043 745
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			710 817	740 662
GL	Autres intérêts et produits assimilés			6 684	9 167
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges			1 000
GO	Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement			1 148	2 133
GP	Total des produits financiers (V)			8 833	11 300
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			23 375	1 666
GR	Intérêts et charges assimilées			30 199	59 589
GU	Total des charges financières (VI)			53 574	60 589
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-44 741	-49 288
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			666 075	691 373
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	7 069	29 487
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	203 643	7 119
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	210 712	36 607
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	270 378	15 342
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	11 030	2 250
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	64 496	179 815
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	345 905	197 408
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-135 192	-160 801
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	132 693	169 753
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	5 995 938	7 832 316
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	5 597 749	7 471 496
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	398 189	360 819
HP	Renvois : Crédit-bail mobilier	95 906	103 526
A1	Renvois : Transfert de charges	54 640	24 266
A2	Renvois : Cotisations personnelles de l’exploitant	20 141	34 024
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	12 123	12 642		24 765
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	445 566	96 846	38 125	504 287
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	457 689	109 488	38 125	529 052
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
3X	Amortissements dérogatoires				67 591
3Z	Total Provisions réglementées	59 815	16 302	8 526	67 591
7C	TOTAL GENERAL	59 815	16 302	8 526	67 591
UJ	- Exceptionnelles		16 302	8 526
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UP	Prêts	92 015
UT	Autres immobilisations financières	109 188
VS	Charges constatées d’avance	21 517
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	2 889 399	2 639 560	249 839
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	525 442	144 977	363 114
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	1 119 570	1 119 570
8J	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	16 000	16 000
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	150 118	150 118
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	2 340 359	1 959 894	363 114	17 351
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	76 089

30/04/2017 : Compte annuel complet

Greffe : LA ROCHE-SUR-YON (8501)
Numéro de dépôt : 4548 du 03/05/2018
Numéro de gestion : 2003B00585
Code activité : 1071A : Industries alimentaires (NAFRev2 : 10)
Clôture de l'exercice : le 30/04/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/04/2016
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	34 206	24 765	9 441	3 195
AH	Fonds commercial	80 600		80 600	80 600
AN	Terrains	11 625	10 470	1 154	1 539
AP	Constructions	84 885	62 477	22 408	40 017
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	717 583	338 996	378 586	357 137
AT	Autres immobilisations corporelles	155 059	92 342	62 717	67 138
AV	Immobilisations en cours				34 161
CU	Autres participations	61 278	23 375	37 903	37 275
BD	Autres titres immobilisés	15		15	15
BF	Prêts	92 015		92 015	90 015
BH	Autres immobilisations financières	109 188		109 188	104 415
BJ	TOTAL (I)	1 346 456	552 426	794 029	815 510
BL	Matières premières, approvisionnements	193 739		193 739	223 105
BR	Produits intermédiaires et finis	53 567		53 567	60 834
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	34 270		34 270	35 210
BX	Clients et comptes rattachés	2 000 734	27 921	1 972 812	1 217 875
BZ	Autres créances	665 944	190 218	475 726	269 805
CD	Valeurs mobilières de placement	334 790		334 790	534 135
CF	Disponibilités	352 013		352 013	364 028
CH	Charges constatées d’avance	21 517		21 517	30 220
CJ	TOTAL (II)	3 656 577	218 139	3 438 438	2 735 214
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	5 003 033	770 566	4 232 467	3 550 725
CR	Parts à plus d’un an	48 636
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	240 000	240 000
DD	Réserve légale (1)	15 541	750
DG	Autres réserves	663 609	382 581
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	398 189	360 819
DK	Provisions réglementées	67 591	59 814
DL	TOTAL (I)	1 384 931	1 043 966
DN	Avances conditionnées	500 000	500 000
DO	TOTAL (II)	500 000	500 000
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	525 442	604 737
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	77 940	84 833
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	7 176
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	1 119 569	627 874
DY	Dettes fiscales et sociales	529 228	565 558
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	16 000	109 530
EA	Autres dettes	72 177	14 223
EC	TOTAL (IV)	2 347 535	2 006 758
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	4 232 467	3 550 725
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	1 959 893	1 547 307
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.		585
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	4 003		4 003
FD	Production vendue biens	5 587 563		5 587 563	7 528 532
FG	Production vendue services	134 120		134 120	242 664
FJ	Chiffres d’affaires nets	5 725 686		5 725 686	7 771 196
FM	Production stockée			-7 267	-11 446
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			57 886	24 609
FQ	Autres produits			87	49
FR	Total des produits d’exploitation (I)			5 776 393	7 784 408
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			188 664	785 705
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			2 041 759	2 609 251
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			29 365	-109 600
FW	Autres achats et charges externes			1 501 717	1 906 162
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			78 156	109 470
FY	Salaires et traitements			814 386	1 203 089
FZ	Charges sociales			283 413	413 967
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			109 487	124 914
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			15 000
GE	Autres charges			3 624	786
GF	Total des charges d’exploitation (II)			5 065 576	7 043 745
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			710 817	740 662
GL	Autres intérêts et produits assimilés			6 684	9 167
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges			1 000
GO	Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement			1 148	2 133
GP	Total des produits financiers (V)			8 833	11 300
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			23 375	1 666
GR	Intérêts et charges assimilées			30 199	59 589
GU	Total des charges financières (VI)			53 574	60 589
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-44 741	-49 288
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			666 075	691 373
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	7 069	29 487
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	203 643	7 119
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	210 712	36 607
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	270 378	15 342
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	11 030	2 250
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	64 496	179 815
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	345 905	197 408
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-135 192	-160 801
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	132 693	169 753
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	5 995 938	7 832 316
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	5 597 749	7 471 496
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	398 189	360 819
HP	Renvois : Crédit-bail mobilier	95 906	103 526
A1	Renvois : Transfert de charges	54 640	24 266
A2	Renvois : Cotisations personnelles de l’exploitant	20 141	34 024
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	12 123	12 642		24 765
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	445 566	96 846	38 125	504 287
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	457 689	109 488	38 125	529 052
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
3X	Amortissements dérogatoires				67 591
3Z	Total Provisions réglementées	59 815	16 302	8 526	67 591
7C	TOTAL GENERAL	59 815	16 302	8 526	67 591
UJ	- Exceptionnelles		16 302	8 526
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UP	Prêts	92 015
UT	Autres immobilisations financières	109 188
VS	Charges constatées d’avance	21 517
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	2 889 399	2 639 560	249 839
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	525 442	144 977	363 114
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	1 119 570	1 119 570
8J	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	16 000	16 000
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	150 118	150 118
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	2 340 359	1 959 894	363 114	17 351
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	76 089

30/04/2016 : Compte annuel complet

Greffe : LA ROCHE-SUR-YON (8501)
Numéro de dépôt : 4547 du 03/05/2018
Numéro de gestion : 2003B00585
Code activité : 1071A : Industries alimentaires (NAFRev2 : 10)
Clôture de l'exercice : le 30/04/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/04/2015
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	34 206	24 765	9 441	3 195
AH	Fonds commercial	80 600		80 600	80 600
AN	Terrains	11 625	10 470	1 154	1 539
AP	Constructions	84 885	62 477	22 408	40 017
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	717 583	338 996	378 586	357 137
AT	Autres immobilisations corporelles	155 059	92 342	62 717	67 138
AV	Immobilisations en cours				34 161
CU	Autres participations	61 278	23 375	37 903	37 275
BD	Autres titres immobilisés	15		15	15
BF	Prêts	92 015		92 015	90 015
BH	Autres immobilisations financières	109 188		109 188	104 415
BJ	TOTAL (I)	1 346 456	552 426	794 029	815 510
BL	Matières premières, approvisionnements	193 739		193 739	223 105
BR	Produits intermédiaires et finis	53 567		53 567	60 834
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	34 270		34 270	35 210
BX	Clients et comptes rattachés	2 000 734	27 921	1 972 812	1 217 875
BZ	Autres créances	665 944	190 218	475 726	269 805
CD	Valeurs mobilières de placement	334 790		334 790	534 135
CF	Disponibilités	352 013		352 013	364 028
CH	Charges constatées d’avance	21 517		21 517	30 220
CJ	TOTAL (II)	3 656 577	218 139	3 438 438	2 735 214
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	5 003 033	770 566	4 232 467	3 550 725
CR	Parts à plus d’un an	48 636
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	240 000	240 000
DD	Réserve légale (1)	15 541	750
DG	Autres réserves	663 609	382 581
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	398 189	360 819
DK	Provisions réglementées	67 591	59 814
DL	TOTAL (I)	1 384 931	1 043 966
DN	Avances conditionnées	500 000	500 000
DO	TOTAL (II)	500 000	500 000
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	525 442	604 737
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	77 940	84 833
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	7 176
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	1 119 569	627 874
DY	Dettes fiscales et sociales	529 228	565 558
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	16 000	109 530
EA	Autres dettes	72 177	14 223
EC	TOTAL (IV)	2 347 535	2 006 758
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	4 232 467	3 550 725
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	1 959 893	1 547 307
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.		585
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	4 003		4 003
FD	Production vendue biens	5 587 563		5 587 563	7 528 532
FG	Production vendue services	134 120		134 120	242 664
FJ	Chiffres d’affaires nets	5 725 686		5 725 686	7 771 196
FM	Production stockée			-7 267	-11 446
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			57 886	24 609
FQ	Autres produits			87	49
FR	Total des produits d’exploitation (I)			5 776 393	7 784 408
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			188 664	785 705
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			2 041 759	2 609 251
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			29 365	-109 600
FW	Autres achats et charges externes			1 501 717	1 906 162
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			78 156	109 470
FY	Salaires et traitements			814 386	1 203 089
FZ	Charges sociales			283 413	413 967
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			109 487	124 914
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			15 000
GE	Autres charges			3 624	786
GF	Total des charges d’exploitation (II)			5 065 576	7 043 745
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			710 817	740 662
GL	Autres intérêts et produits assimilés			6 684	9 167
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges			1 000
GO	Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement			1 148	2 133
GP	Total des produits financiers (V)			8 833	11 300
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			23 375	1 666
GR	Intérêts et charges assimilées			30 199	59 589
GU	Total des charges financières (VI)			53 574	60 589
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-44 741	-49 288
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			666 075	691 373
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	7 069	29 487
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	203 643	7 119
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	210 712	36 607
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	270 378	15 342
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	11 030	2 250
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	64 496	179 815
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	345 905	197 408
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-135 192	-160 801
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	132 693	169 753
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	5 995 938	7 832 316
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	5 597 749	7 471 496
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	398 189	360 819
HP	Renvois : Crédit-bail mobilier	95 906	103 526
A1	Renvois : Transfert de charges	54 640	24 266
A2	Renvois : Cotisations personnelles de l’exploitant	20 141	34 024
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	12 123	12 642		24 765
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	445 566	96 846	38 125	504 287
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	457 689	109 488	38 125	529 052
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
3X	Amortissements dérogatoires				67 591
3Z	Total Provisions réglementées	59 815	16 302	8 526	67 591
7C	TOTAL GENERAL	59 815	16 302	8 526	67 591
UJ	- Exceptionnelles		16 302	8 526
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UP	Prêts	92 015
UT	Autres immobilisations financières	109 188
VS	Charges constatées d’avance	21 517
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	2 889 399	2 639 560	249 839
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	525 442	144 977	363 114
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	1 119 570	1 119 570
8J	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	16 000	16 000
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	150 118	150 118
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	2 340 359	1 959 894	363 114	17 351
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	76 089

30/04/2015 : Compte annuel complet

Greffe : LA ROCHE-SUR-YON (8501)
Numéro de dépôt : 4546 du 03/05/2018
Numéro de gestion : 2003B00585
Code activité : 1071A : Industries alimentaires (NAFRev2 : 10)
Clôture de l'exercice : le 30/04/2015, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/04/2014
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	34 206	24 765	9 441	3 195
AH	Fonds commercial	80 600		80 600	80 600
AN	Terrains	11 625	10 470	1 154	1 539
AP	Constructions	84 885	62 477	22 408	40 017
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	717 583	338 996	378 586	357 137
AT	Autres immobilisations corporelles	155 059	92 342	62 717	67 138
AV	Immobilisations en cours				34 161
CU	Autres participations	61 278	23 375	37 903	37 275
BD	Autres titres immobilisés	15		15	15
BF	Prêts	92 015		92 015	90 015
BH	Autres immobilisations financières	109 188		109 188	104 415
BJ	TOTAL (I)	1 346 456	552 426	794 029	815 510
BL	Matières premières, approvisionnements	193 739		193 739	223 105
BR	Produits intermédiaires et finis	53 567		53 567	60 834
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	34 270		34 270	35 210
BX	Clients et comptes rattachés	2 000 734	27 921	1 972 812	1 217 875
BZ	Autres créances	665 944	190 218	475 726	269 805
CD	Valeurs mobilières de placement	334 790		334 790	534 135
CF	Disponibilités	352 013		352 013	364 028
CH	Charges constatées d’avance	21 517		21 517	30 220
CJ	TOTAL (II)	3 656 577	218 139	3 438 438	2 735 214
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	5 003 033	770 566	4 232 467	3 550 725
CR	Parts à plus d’un an	48 636
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	240 000	240 000
DD	Réserve légale (1)	15 541	750
DG	Autres réserves	663 609	382 581
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	398 189	360 819
DK	Provisions réglementées	67 591	59 814
DL	TOTAL (I)	1 384 931	1 043 966
DN	Avances conditionnées	500 000	500 000
DO	TOTAL (II)	500 000	500 000
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	525 442	604 737
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	77 940	84 833
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	7 176
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	1 119 569	627 874
DY	Dettes fiscales et sociales	529 228	565 558
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	16 000	109 530
EA	Autres dettes	72 177	14 223
EC	TOTAL (IV)	2 347 535	2 006 758
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	4 232 467	3 550 725
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	1 959 893	1 547 307
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.		585
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	4 003		4 003
FD	Production vendue biens	5 587 563		5 587 563	7 528 532
FG	Production vendue services	134 120		134 120	242 664
FJ	Chiffres d’affaires nets	5 725 686		5 725 686	7 771 196
FM	Production stockée			-7 267	-11 446
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			57 886	24 609
FQ	Autres produits			87	49
FR	Total des produits d’exploitation (I)			5 776 393	7 784 408
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			188 664	785 705
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			2 041 759	2 609 251
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			29 365	-109 600
FW	Autres achats et charges externes			1 501 717	1 906 162
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			78 156	109 470
FY	Salaires et traitements			814 386	1 203 089
FZ	Charges sociales			283 413	413 967
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			109 487	124 914
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			15 000
GE	Autres charges			3 624	786
GF	Total des charges d’exploitation (II)			5 065 576	7 043 745
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			710 817	740 662
GL	Autres intérêts et produits assimilés			6 684	9 167
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges			1 000
GO	Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement			1 148	2 133
GP	Total des produits financiers (V)			8 833	11 300
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			23 375	1 666
GR	Intérêts et charges assimilées			30 199	59 589
GU	Total des charges financières (VI)			53 574	60 589
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-44 741	-49 288
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			666 075	691 373
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	7 069	29 487
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	203 643	7 119
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	210 712	36 607
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	270 378	15 342
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	11 030	2 250
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	64 496	179 815
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	345 905	197 408
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-135 192	-160 801
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	132 693	169 753
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	5 995 938	7 832 316
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	5 597 749	7 471 496
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	398 189	360 819
HP	Renvois : Crédit-bail mobilier	95 906	103 526
A1	Renvois : Transfert de charges	54 640	24 266
A2	Renvois : Cotisations personnelles de l’exploitant	20 141	34 024
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	12 123	12 642		24 765
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	445 566	96 846	38 125	504 287
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	457 689	109 488	38 125	529 052
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
3X	Amortissements dérogatoires				67 591
3Z	Total Provisions réglementées	59 815	16 302	8 526	67 591
7C	TOTAL GENERAL	59 815	16 302	8 526	67 591
UJ	- Exceptionnelles		16 302	8 526
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UP	Prêts	92 015
UT	Autres immobilisations financières	109 188
VS	Charges constatées d’avance	21 517
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	2 889 399	2 639 560	249 839
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	525 442	144 977	363 114
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	1 119 570	1 119 570
8J	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	16 000	16 000
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	150 118	150 118
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	2 340 359	1 959 894	363 114	17 351
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	76 089

30/04/2014 : Compte annuel complet

Greffe : LA ROCHE-SUR-YON (8501)
Numéro de dépôt : 11440 du 31/10/2017
Numéro de gestion : 2003B00585
Code activité : 1071A : Industries alimentaires (NAFRev2 : 10)
Clôture de l'exercice : le 30/04/2014, durée : 7 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2013, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	34 206	24 765	9 441	3 195
AH	Fonds commercial	80 600		80 600	80 600
AN	Terrains	11 625	10 470	1 154	1 539
AP	Constructions	84 885	62 477	22 408	40 017
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	717 583	338 996	378 586	357 137
AT	Autres immobilisations corporelles	155 059	92 342	62 717	67 138
AV	Immobilisations en cours				34 161
CU	Autres participations	61 278	23 375	37 903	37 275
BD	Autres titres immobilisés	15		15	15
BF	Prêts	92 015		92 015	90 015
BH	Autres immobilisations financières	109 188		109 188	104 415
BJ	TOTAL (I)	1 346 456	552 426	794 029	815 510
BL	Matières premières, approvisionnements	193 739		193 739	223 105
BR	Produits intermédiaires et finis	53 567		53 567	60 834
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	34 270		34 270	35 210
BX	Clients et comptes rattachés	2 000 734	27 921	1 972 812	1 217 875
BZ	Autres créances	665 944	190 218	475 726	269 805
CD	Valeurs mobilières de placement	334 790		334 790	534 135
CF	Disponibilités	352 013		352 013	364 028
CH	Charges constatées d’avance	21 517		21 517	30 220
CJ	TOTAL (II)	3 656 577	218 139	3 438 438	2 735 214
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	5 003 033	770 566	4 232 467	3 550 725
CR	Parts à plus d’un an	48 636
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	240 000	240 000
DD	Réserve légale (1)	15 541	750
DG	Autres réserves	663 609	382 581
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	398 189	360 819
DK	Provisions réglementées	67 591	59 814
DL	TOTAL (I)	1 384 931	1 043 966
DN	Avances conditionnées	500 000	500 000
DO	TOTAL (II)	500 000	500 000
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	525 442	604 737
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	77 940	84 833
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	7 176
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	1 119 569	627 874
DY	Dettes fiscales et sociales	529 228	565 558
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	16 000	109 530
EA	Autres dettes	72 177	14 223
EC	TOTAL (IV)	2 347 535	2 006 758
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	4 232 467	3 550 725
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	1 959 893	1 547 307
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.		585
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	4 003		4 003
FD	Production vendue biens	5 587 563		5 587 563	7 528 532
FG	Production vendue services	134 120		134 120	242 664
FJ	Chiffres d’affaires nets	5 725 686		5 725 686	7 771 196
FM	Production stockée			-7 267	-11 446
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			57 886	24 609
FQ	Autres produits			87	49
FR	Total des produits d’exploitation (I)			5 776 393	7 784 408
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			188 664	785 705
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			2 041 759	2 609 251
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			29 365	-109 600
FW	Autres achats et charges externes			1 501 717	1 906 162
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			78 156	109 470
FY	Salaires et traitements			814 386	1 203 089
FZ	Charges sociales			283 413	413 967
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			109 487	124 914
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			15 000
GE	Autres charges			3 624	786
GF	Total des charges d’exploitation (II)			5 065 576	7 043 745
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			710 817	740 662
GL	Autres intérêts et produits assimilés			6 684	9 167
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges			1 000
GO	Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement			1 148	2 133
GP	Total des produits financiers (V)			8 833	11 300
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			23 375	1 666
GR	Intérêts et charges assimilées			30 199	59 589
GU	Total des charges financières (VI)			53 574	60 589
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-44 741	-49 288
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			666 075	691 373
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	7 069	29 487
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	203 643	7 119
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	210 712	36 607
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	270 378	15 342
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	11 030	2 250
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	64 496	179 815
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	345 905	197 408
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-135 192	-160 801
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	132 693	169 753
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	5 995 938	7 832 316
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	5 597 749	7 471 496
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	398 189	360 819
HP	Renvois : Crédit-bail mobilier	95 906	103 526
A1	Renvois : Transfert de charges	54 640	24 266
A2	Renvois : Cotisations personnelles de l’exploitant	20 141	34 024
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	12 123	12 642		24 765
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	445 566	96 846	38 125	504 287
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	457 689	109 488	38 125	529 052
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
3X	Amortissements dérogatoires				67 591
3Z	Total Provisions réglementées	59 815	16 302	8 526	67 591
7C	TOTAL GENERAL	59 815	16 302	8 526	67 591
UJ	- Exceptionnelles		16 302	8 526
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UP	Prêts	92 015
UT	Autres immobilisations financières	109 188
VS	Charges constatées d’avance	21 517
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	2 889 399	2 639 560	249 839
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	525 442	144 977	363 114
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	1 119 570	1 119 570
8J	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	16 000	16 000
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	150 118	150 118
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	2 340 359	1 959 894	363 114	17 351
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	76 089

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