PASSE-PARTOUT - TERRE NEUVE - L'AMIRAL DES COTES

Entreprise

PASSE-PARTOUT - TERRE NEUVE - L'AMIRAL DES COTES
Dernière mise à jour : 31/12/2013

Informations de l'établissement :
Date de création : 15/11/1994
Dénomination usuelle : PASSE-PARTOUT - TERRE NEUVE - L'AMIRAL DES COTES
Enseigne : PASSE-PARTOUT - TERRE NEUVE - L'AMIRAL DES COTES
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 39899556300010 / Siren : 398995563 / NIC : 00010
N° de TVA : FR 8 398995563
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 23/02/2021
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section A : AGRICULTURE, SYLVICULTURE ET PÊCHE
Cette section couvre l’exploitation des ressources naturelles végétales et animales et comprend les activités de culture, d’élevage, de sylviculture, d’exploitation forestière et de production d’animaux ou de produits animaux dans une exploitation agricole ou dans leur habitat naturel.
03 : Pêche et aquaculture
Cette division comprend la pêche de capture et l’aquaculture et couvre l’exploitation des ressources halieutiques en milieu marin ou en eau douce, en vue de la capture ou de l’élevage de poissons, crustacés, coquillages et au- tres produits marins (plantes aquatiques, perles, éponges, etc.). Elle comprend également des activités qui sont normalement intégrées au processus de production pour compte propre, par exemple le greffage des huîtres perlières. Les services annexes à la pêche ou à l’aquaculture en mi- lieu marin ou en eau douce sont inclus dans les activités de pêche ou d’aquaculture concernées. Cette division ne comprend pas :
- la construction ou la réparation de bateaux et de navires (cf. 30.1 et 33.15Z)
- la pêche sportive ou récréative (cf. 93.19Z)
- la transformation du poisson, des crustacés ou des mollusques sans activité de pêche ni d’aquaculture, qu’elle ait lieu dans des installations à terre ou sur des bateaux usines (cf.10.20Z)
- la gestion des stocks de pêche (cf. 70.22Z)
03.1 : Pêche
Ce groupe comprend la «pêche de capture», c’est-à-dire les activités de capture et de collecte visant à prélever ou à recueillir des organismes vivant à l’état sauvage dans le milieu aquatique (essentiellement poissons, coquillages et crustacés), ainsi que des plantes se développant dans les eaux océaniques, côtières ou intérieures pour la consommation humaine ou à d’autres fins, manuellement ou, le plus souvent, avec des filets, des lignes et des pièges fixes. Ces activités peuvent être réalisées dans la zone intertidale (comme dans le cas de la récolte de mollusques tels que les moules ou les huîtres) ou à l’aide de filets depuis le rivage ou à bord de pirogues fabriquées artisanalement ou, le plus souvent, à bord de bateaux fabriqués industriellement, dans les eaux côtières ou en haute mer. Ces activités comprennent également la pêche dans des milieux empoissonnés.
03.11 : Pêche en mer
03.11Z : Pêche en mer
Cette sous-classe comprend :
- la pêche à des fins commerciales dans les eaux océaniques et côtières
- la capture de crustacés et de mollusques marins
- la pêche à la baleine
- la capture d’animaux aquatiques marins tels que tortues, holothuries, tuniciers, oursins, etc.

Cette sous-classe comprend aussi :
- les activités des navires se livrant tant à la pêche en mer qu’à la transformation et à la conservation du poisson
- la récolte d’autres produits marins tels que perles naturelles, éponges, coraux et algues

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la capture d’autres mammifères marins, par exemple les morses et les phoques (cf. 01.70Z)
- la transformation des baleines sur des bateaux usines (cf. 10.11Z)
- la transformation des poissons, des crustacés et des mollusques sur des bateaux usines ou dans des usines à terre (cf. 10.20Z)
- la location de bateaux de plaisance avec équipage pour le transport maritime et côtier, par exemple pour des croisières de pêche (cf. 50.10Z)
- les services d’inspection, de protection et de surveillance de la pêche (cf. 84.24Z)
- la pêche pratiquée en tant qu’activité sportive ou récréative et les services annexes (cf. 93.19Z) 17 18
- l’exploitation de réserves pour la pêche sportive (cf. 93.19Z) Produits associés : 03.00.11p, 03.00.13p, 03.00.21, 03.00.31p, 03.00.41p, 03.00.42p, 03.00.46p, 03.00.51p, 03.00.61p, 03.00.62p, 03.00.63p, 03.00.65p, 03.00.69p, 03.00.71p, 03.00.72p
Coordonnées de l'établissement :
PASSE-PARTOUT - TERRE NEUVE - L'AMIRAL DES C…
Adresse :
3 BIS RUE ETANG
85230 SAINT-GERVAIS
Historique de l'établissement :
31/12/2013 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
22/10/2012 : enseigne, dénomination usuelle
Enseigne : PASSE-PARTOUT - TERRE NEUVE - L'AMIRAL DES COTES
Dénomination usuelle : PASSE-PARTOUT - TERRE NEUVE - L'AMIRAL DES COTES
27/09/2010 : enseigne, dénomination usuelle
Enseigne : PASSE-PARTOUT - AMIRAL DES COTES
Dénomination usuelle : PASSE-PARTOUT - AMIRAL DES COTES
18/02/2008 : enseigne
Enseigne : PASSE-PARTOUT
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Pêche en mer (NAFRev2 : 03.11Z)
01/09/2006 : enseigne
Enseignes : PASSE-PARTOUT, AMIRAL DES COTES
25/12/1994 : activité principale
Activité principale : Pêche (NAF1993 : 05.0A)
Informations de l'unité légale :
Date de création : 15/11/1994
Nom : M. POTIER SANDY HERVE
Activité principale : Pêche en mer (NAFRev2 : 03.11Z)
Catégorie juridique : Entrepreneur individuel
Caractère employeur : Non
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
08/03/2013 : Modifications générales

Annonce N°1842
NOJO : BXB13060001117T
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON (85)
Descriptif : Modification du nom commercial.

Numéro d'identification : RCS La roche sur yon 398 995 563
Nom : POTIER Sandy Hervé Jackie
Nom commercial : PASSE-PARTOUT - TERRE NEUVE - AMIRAL DES COTES
04/03/2008 : Modifications générales

Annonce N°6421
NOJO : BXB080730034543
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON (85)

Numéro d'identification : RCS La Roche-sur-Yon 398 995 563
Nom : POTIER Sandy Hervé Jackie
Nom commercial : PASSE-PARTOUT - AMIRAL DES COTES

Activité : marin-pecheur

Adresse :
3 bis rue Etang
85230 Saint-Gervais
Historique de l'unité légale :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Pêche en mer (NAFRev2 : 03.11Z)
25/12/1994 : activité principale
Activité principale : Pêche (NAF1993 : 05.0A)
Etablissements :
18/02/2008 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1999A01298
Type : Etablissement principal

Adresse :
3B rue Etang
85230 Saint-Gervais
France
Nom commercial : PASSE-PARTOUT - TERRE NEUVE - AMIRAL DES COTES
Enseigne : PASSE-PARTOUT - TERRE NEUVE - AMIRAL DES COTES
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 15/11/1994
Activité : marin-pecheur
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
18/02/2008 : Ajout
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Numéro unique d’observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 18/02/2008
Texte de l'observation : : EXPLOITATION DE L'ARMEMENT "AMIRAL DES COTES" EN ASSOCIATION DE FAIT AVEC MONSIEUR POTIER JACKIE RCS LA ROCHE SUR YON A 435.072.731 A CPTER DU 1.9. 2006
18/02/2008 : Ajout
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 13
Numéro unique d’observation : 3
Date d’ajout de l’observation : 27/09/2010
Texte de l'observation : : FIN DE L'EXPLOITATION DE L'ARMEMENT AMIRAL DES COTES EN ASSOCIATION DE FAIT AVEC MONSIEUR POTIER JACKIE A CPTER DU 18.2.2008
Personnes physiques :
18/02/2008 : POTIER Sandy Hervé Jackie
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Date de naissance : 11/09/1974
Ville de naissance : 85047 CHALLANS (85)
Pays de naissance : FRANCE
Nationalité : Française

Adresse :
3B rue Etang
85230 Saint-Gervais
France

Existence d’une Déclaration d'affectation de patrimoine (DAP) : Non

Activité foraine : Non
Entreprise Individuelle à Responsabilité Limitée (EIRL) : Non

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 31/12/1999
Date à laquelle la personne commence son activité : 31/12/1999

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