PASSELOUP - HUBERT DESCOURS

Informations de l'établissement :

Date de création : 12/06/1986

Dénomination usuelle : PASSELOUP - HUBERT DESCOURS

Enseigne : CHAROUSSET ETABLISSEMENT ...

Siège de l'unité légale : oui

Siret : 38642003800039 / Siren : 386420038 / NIC : 00039

N° de TVA : FR 31 386420038

Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 03/04/2022

Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)

Section L : ACTIVITÉS IMMOBILIÈRES

Cette section comprend les activités de bailleurs, d’agents et/ou de courtiers dans l’un ou plusieurs des domaines suivants : vente ou achat de biens immobiliers, location de biens immobiliers, prestation d’autres services liés à l’immobilier tels que l’évaluation de biens immobiliers ou l’activité d’agent fiduciaire en immobilier. Les activités de cette section peuvent être effectuées sur des biens propres ou loués, éventuellement pour le compte de tiers. Est également comprise la promotion immobilière en vue d’une exploitation propre.
Cette section comprend aussi les gestionnaires de biens immobiliers.

68 : Activités immobilières

68.2 : Location et exploitation de biens immobiliers propres ou loués

68.20 : Location et exploitation de biens immobiliers propres ou loués

68.20B : Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Cette sous-classe comprend :
- la location et l’exploitation d’immeubles non résidentiels (bureaux, espaces commerciaux, halls d’exposition, salle de conférence, de réception ou de réunion, installations d’entreposage en libre-service, etc.)
- la location de terres et terrains, notamment à usage agricole

Cette sous-classe comprend aussi :
- la promotion immobilière d’autres biens immobiliers en vue d’une exploitation propre
- la location de fonds de commerce
- la location au mois ou à l’année de boxes ou de lieux de garage de véhicules Produits associés : 68.20.12

Coordonnées de l'établissement :
PASSELOUP - HUBERT DESCOURS

Adresse :
ZONE INDUSTRIELLE
LA CROISIERE
84500 BOLLENE

Historique de l'établissement :

16/01/2020 : dénomination usuelle

Dénomination usuelle : PASSELOUP - HUBERT DESCOURS

20/11/2017 : dénomination usuelle

Dénomination usuelle : PASSELOUP

28/09/2017 : dénomination usuelle

Dénomination usuelle : CHARLES GUYOT - LOUIS DE MAIZIERES-VIGNOBLES ET VIGNERONS -PAUL DUBETTIER-JEAN DUBUISSON

03/01/2017 : enseigne, dénomination usuelle

Enseigne : CHAROUSSET ETABLISSEMENT ...
Dénomination usuelle : CHARLES GUYOT - LOUIS DE MAIZIERES-VIGNOBLES ET VIGNERONS -PAUL DUBETTIER

01/04/2014 : enseigne, dénomination usuelle

Enseigne : CHAROUSSET, ETABLISSEMENTS...
Dénomination usuelle : CHARLES GUYOT - LOUIS DE MAIZIERES

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Location de terrains et d'autres biens immobiliers (NAFRev2 : 68.20B)

25/12/1999 : activité principale, caractère employeur

Activité principale : Location d'autres biens immobiliers (NAF1993 : 70.2C)
Caractère employeur : Non

Liens de succession de l'établissement :

01/06/1999 : Préccession

Successeur : CORBET SAS

Informations de l'unité légale :

Date de création : 01/01/1900

Dénomination : ETABLISSEMENTS CHAROUSSET

Activité principale : Commerce de détail de boissons en magasin spécialisé (NAFRev2 : 47.25Z)

Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)

Catégorie d'entreprise en 2021 : entreprise de taille intermédiaire

Caractère employeur : Non

Effectif en 2021 : 10 à 19 salariés

Economie sociale et solidaire : Non

Liste des établissements :

PASSELOUP - HUBERT DESCOURS - Bollène (siège)ETABLISSEMENTS CHAROUSSET - MercureyETABLISSEMENTS CHAROUSSET - Chorey-les-BeauneETABLISSEMENTS CHAROUSSET - BletteransETABLISSEMENTS CHAROUSSET - Pouilly-en-AuxoisETABLISSEMENTS CHAROUSSET - DijonETABLISSEMENTS CHAROUSSET - MontbardETABLISSEMENTS CHAROUSSET - Martailly-lès-BrancionETABLISSEMENTS CHAROUSSET - Autun (fermé)

Marques françaises :

09/05/2017 : NUIT D'ARGENT

N° national/d'enregistrement : 4360002
Date de dépôt : 09/05/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 09/05/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins effervescents.

Déposant 1 : CHAROUSSET, ETABLISSEMENTS..., Sarl
Numéro de SIREN : 386420038
Adresse :
ZI la Croisière
84500 BOLLENE
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN & MAUREAU, Mme. Laurence REY
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-22
Date du BOPI : 02/06/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-35
Date du BOPI : 01/09/2017

09/05/2017 : NUIT D'ARGENT

N° national/d'enregistrement : 4360002
Date de dépôt : 09/05/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 09/05/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins effervescents.

Déposant 1 : CHAROUSSET, ETABLISSEMENTS..., Sarl
Numéro de SIREN : 386420038
Adresse :
ZI la Croisière
84500 BOLLENE
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN & MAUREAU, Mme. Laurence REY
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-22
Date du BOPI : 02/06/2017

22/09/2016 : NUIT D'OR

N° national/d'enregistrement : 4301256
Date de dépôt : 22/09/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 22/09/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins.

Déposant 1 : CHAROUSSET, ETABLISSEMENTS..., Société à Responsabilité Limitée
Numéro de SIREN : 386420038
Adresse :
ZI la Croisière
84500 BOLLENE
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-41
Date du BOPI : 14/10/2016

22/09/2016 : NUIT D'OR

N° national/d'enregistrement : 4301256
Date de dépôt : 22/09/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 22/09/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins.

Déposant 1 : CHAROUSSET, ETABLISSEMENTS..., Société à Responsabilité Limitée
Numéro de SIREN : 386420038
Adresse :
ZI la Croisière
84500 BOLLENE
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-41
Date du BOPI : 14/10/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-02
Date du BOPI : 13/01/2017

21/01/2011 : CAVE DE MARTAILLY

N° national/d'enregistrement : 3799507
Date de dépôt : 21/01/2011
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 21/01/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières), vins. ;
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Visites touristiques concernant le domaine de l'oenologie ; visites de caves. ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Activités culturelles, informations en matière d'éducation dans le domaine de l'oenologie. Services d'enseignement et éducatif en matière d'oenologie.

Déposant 1 : CHAROUSSET, ETABLISSEMENTS..., Société à Responsabilité Limitée
Numéro de SIREN : 386420038

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Mme REY Laurence

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-06
Date du BOPI : 11/02/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-19
Date du BOPI : 13/05/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2766321
Date de demande : 04/12/2020
N° de BOPI : 2021-06
Date du BOPI : 12/02/2021

Publications au Bodacc :

29/12/2022 : Modifications générales

Annonce N°3275
NOJO : 008401MYG515448
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON (84)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Avignon 386 420 038
Dénomination : ETABLISSEMENTS CHAROUSSET
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : MOIROUD Harold

29/12/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5636
NOJO : 8401MYG51547800
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON (84)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/07/2022

Numéro d'identification : RCS Avignon 386 420 038
Dénomination : ETABLISSEMENTS CHAROUSSET
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

02/02/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2989
NOJO : 8401MYG48036000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON (84)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/07/2021

Numéro d'identification : RCS Avignon 386 420 038
Dénomination : CHAROUSSET, ETABLISSEMENTS...
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

14/01/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3294
NOJO : 8401MYG43987800
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON (84)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/07/2020

Numéro d'identification : RCS Avignon 386 420 038
Dénomination : CHAROUSSET, ETABLISSEMENTS...
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

25/02/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4073
NOJO : 8401MYG41348600
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON (84)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/07/2019

Numéro d'identification : RCS Avignon 386 420 038
Dénomination : CHAROUSSET, ETABLISSEMENTS...
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

28/01/2020 : Modifications générales

Annonce N°2854
NOJO : 008401MYG411844
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON (84)
Descriptif : Modification survenue sur le nom commercial.

Numéro d'identification : RCS Avignon 386 420 038
Dénomination : CHAROUSSET, ETABLISSEMENTS...
Nom commercial : PASSELOUP - HUBERT DESCOURS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

04/04/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11749
NOJO : 840138756300000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON (84)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/07/2018

Numéro d'identification : RCS Avignon 386 420 038
Dénomination : CHAROUSSET, ETABLISSEMENTS...
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

22/02/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4740
NOJO : 840135383800000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON (84)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/07/2017

Numéro d'identification : RCS Avignon 386 420 038
Dénomination : CHAROUSSET, ETABLISSEMENTS...
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

24/12/2017 : Modifications générales

Annonce N°1884
NOJO : 000008401350413
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON (84)
Descriptif : Modification survenue sur le nom commercial

Numéro d'identification : RCS Avignon 386 420 038
Dénomination : CHAROUSSET, ETABLISSEMENTS...
Nom commercial : PASSELOUP
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

13/10/2017 : Modifications générales

Annonce N°2642
NOJO : 000008401343936
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON (84)
Descriptif : Modification survenue sur le nom commercial

Numéro d'identification : RCS Avignon 386 420 038
Dénomination : CHAROUSSET, ETABLISSEMENTS...
Nom commercial : CHARLES GUYOT - LOUIS DE MAIZIERES-VIGNOBLES ET VIGNERONS -PAUL DUBETTIER-JEAN DUBUISSON
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

17/02/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°12422
NOJO : 840132448700000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON (84)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/07/2016

Numéro d'identification : RCS Avignon 386 420 038
Dénomination : CHAROUSSET, ETABLISSEMENTS...
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

08/02/2017 : Modifications générales

Annonce N°1231
NOJO : 000008401324079
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON (84)
Descriptif : Modification survenue sur le nom commercial

Numéro d'identification : RCS Avignon 386 420 038
Dénomination : CHAROUSSET, ETABLISSEMENTS...
Nom commercial : CHARLES GUYOT - LOUIS DE MAIZIERES - VIGNOBLES ET VIGNERONS - PAUL DUBETTIER
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

13/01/2017 : Modifications générales

Annonce N°2502
NOJO : 000008401322300
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON (84)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Avignon 386 420 038
Dénomination : CHAROUSSET, ETABLISSEMENTS...
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : MOIROUD Harold ; Commissaire aux comptes titulaire : CABINET COUREAU SAS (SAS) ; Commissaire aux comptes suppléant : AUDIT CONSEIL COMPTABILITE (SARL)

14/01/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11296
NOJO : 840129371400000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON (84)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/07/2015

Numéro d'identification : RCS Avignon 386 420 038
Dénomination : CHAROUSSET, ETABLISSEMENTS...
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

04/02/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8713
NOJO : 840126994200000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON (84)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/07/2014

Numéro d'identification : RCS Avignon 386 420 038
Dénomination : CHAROUSSET, ETABLISSEMENTS...
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

20/05/2014 : Modifications générales

Annonce N°1133
NOJO : BXB14133000306Z
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON (84)
Descriptif : Modification survenue sur le nom commercial

Numéro d'identification : RCS Avignon 386 420 038
Dénomination : CHAROUSSET, ETABLISSEMENTS...
Nom commercial : CHARLES GUYOT - LOUIS DE MAIZIERES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

08/04/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8557
NOJO : 840124683200000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON (84)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/07/2013

Numéro d'identification : RCS Avignon 386 420 038
Dénomination : CHAROUSSET, ETABLISSEMENTS...
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

28/01/2014 : Autre achat, apport, attribution

Annonce N°229
NOJO : BXA14021002083H
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution
Date de commencement d'activité : 06/12/2013
Publication légale : Le Chatillonnais et l'Auxois, le 26/12/2013
Oppositions : Au siège de l'acquéreur, ETS CHAROUSSET Zone Industrielle la Croisière 84500 Bollène

Numéro d'identification : RCS Avignon 386 420 038
Dénomination : ETABLISSEMENTS CHAROUSSET
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Dijon 397 582 750
Nom : CLEMENT Marilyn, Marcelle

11/02/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°12763
NOJO : BXC13024002851P
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON (84)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/07/2012

Numéro d'identification : RCS Avignon 386 420 038
Dénomination : CHAROUSSET, ETABLISSEMENTS...
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

17/08/2012 : Autre achat, apport, attribution

Annonce N°239
NOJO : BXA12222000443L
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution
Date de commencement d'activité : 09/07/2012
Publication légale : Journal du palais, le 06/08/2012
Oppositions : Maitre BISSIEUX, mandataire judiciaire 2 B, avenue de marbotte 21000 Dijon

Numéro d'identification : RCS Avignon 386 420 038
Dénomination : ETABLISSEMENTS CHAROUSSET
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Dijon 490 762 507
Dénomination : EURL DESNOYER

21/06/2012 : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)

Annonce N°178 - rectificatif
Annule l'annonce N°151, numéro de parution 20120108, BODACC A publiée le 7 juin 2012
NOJO : BXA12166000760N
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Date de commencement d'activité : 15/05/2012
Publication légale : le bien public, le 02/06/2012
Oppositions : Maître Patriat Silvère -37, rue Elsa Triolet - Parc Valmy - 21000 Dijon

Numéro d'identification : RCS Avignon 386 420 038
Dénomination : ETABLISSEMENTS CHAROUSSET
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Etablissement complémentaire :
Activité : vente de boissons alcoolisées et non alcoolisées et d'articles non alimentaires
Origine des fonds : Fonds acquis par achat au prix stipulé de 60000 Euros.

Adresse :
52 rue de Paris
21140 Semur-en-Auxois

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Dijon 441 740 719
Dénomination : LES CELLIERS REUNIS

07/06/2012 : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)

Annonce N°151
NOJO : BXA12152000682O
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Date de commencement d'activité : 15/05/2012
Publication légale : le journal du palais, le 28/05/2012
Oppositions : Maître Patriat Silvère -37, rue Elsa Triolet - Parc Valmy - 21000 Dijon

Numéro d'identification : RCS Avignon 386 420 038
Dénomination : ETABLISSEMENTS CHAROUSSET
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Dijon 441 740 719
Dénomination : LES CELLIERS REUNIS

07/06/2012 : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)

Annonce N°152
NOJO : BXA12152000683Q
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Date de commencement d'activité : 15/05/2012
Publication légale : le journal du palais, le 28/05/2012
Oppositions : Maître Patriat Silvère -37, rue Elsa Triolet - Parc Valmy - 21000 Dijon

Numéro d'identification : RCS Avignon 386 420 038
Dénomination : ETABLISSEMENTS CHAROUSSET
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Dijon 441 740 719
Dénomination : LES CELLIERS REUNIS

30/01/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11823
NOJO : BXC120200001108
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON (84)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/07/2011

Numéro d'identification : RCS Avignon 386 420 038
Dénomination : CHAROUSSET, ETABLISSEMENTS...
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

28/02/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°13193
NOJO : BXC11045003216K
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON (84)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/07/2010

Numéro d'identification : RCS Avignon 386 420 038
Dénomination : CHAROUSSET, ETABLISSEMENTS...
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

14/01/2011 : Achat d'un établissement principal par une personne morale lors de l'immatriculation

Annonce N°398
NOJO : BXA11007002413R
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MÂCON (71)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement principal par une personne morale lors de l'immatriculation
Date de commencement d'activité : 27/12/2010
Publication légale : L'Exploitant Agricole, le 07/01/2011
Oppositions : SCP Crayton Lanoizelee Fromonteil notaires associés 2 rue Gambetta 71000 MACON et copie à SCP Lamour Seraphin notaires 18 Place Carnot BP 40157 21204 Beaune Cédex séquestre du prix

Numéro d'identification : RCS Avignon 386 420 038
Dénomination : ETABLISSEMENTS CHAROUSSET
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
Montant du capital : 91469.41 EUR

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Mâcon 304 654 163
Dénomination : CAVE DE MARTAILLY

11/02/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7700
NOJO : BXC100340027101
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON (84)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/07/2009

Numéro d'identification : RCS Avignon 386 420 038
Dénomination : CHAROUSSET, ETABLISSEMENTS...
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
zi la Croisière
84500 Bollène

11/03/2009 : Modifications générales

Annonce N°1245
NOJO : BXB080640023109
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON (84)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Avignon 386 420 038
Dénomination : CHAROUSSET, ETABLISSEMENTS...
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant(e) : MOIROUD Harold.

18/02/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10182
NOJO : BXC08041004342T
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON (84)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/07/2008

Numéro d'identification : RCS Avignon 386 420 038
Dénomination : CHAROUSSET, ETABLISSEMENTS...
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
zi la Croisière
84500 Bollène

14/01/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3125
NOJO : BDC090004028820
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE CARPENTRAS (84)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/07/2007

Numéro d'identification : RCS Carpentras 386 420 038
Dénomination : ETABLISSEMENTS CHAROUSSET
Forme juridique : S.A.R.L

Adresse :
Z.I. La Croisière,
84500 Bollène

Historique de l'unité légale :

06/04/2023 : caractère employeur

Caractère employeur : Non

16/01/2020 : économie sociale et solidaire

Economie sociale et solidaire : Oui

31/12/2013 : activité principale

Activité principale : Commerce de détail de boissons en magasin spécialisé (NAFRev2 : 47.25Z)

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Location de terrains et d'autres biens immobiliers (NAFRev2 : 68.20B)

01/01/2005 : catégorie juridique

Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)

25/12/1999 : activité principale

Activité principale : Location d'autres biens immobiliers (NAF1993 : 70.2C)

Représentants légaux :

12/01/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1986B40201
Type : Personne Physique

Nom : MOIROUD Harold
Né le 30/01/1966 à Lyon (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
29 rue de Bourgogne
21420 Savigny-les-Beaune
FRANCE

12/01/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1986B40201
Type : Personne Morale

Nom : CABINET COUREAU SAS
Siren : 389513201
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
6 boulevard Clémenceau
21000 Dijon
FRANCE

12/01/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1986B40201
Type : Personne Morale

Nom : AUDIT CONSEIL COMPTABILITE
Siren : 415191378
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
3 G rue Jeanne Barret
Parc Valmy
21000 Dijon
FRANCE

Dépôts des actes :

07/12/2016 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1986B40201
Dépôt : N°78 déposé le 04/01/2017
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de commissaire(s) aux comptes

07/01/2011 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1986B40201
Dépôt : N°1310 déposé le 23/02/2011
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social

05/01/2009 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1986B40201
Dépôt : N°1281 déposé le 25/02/2009
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)

29/07/2005 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1986B40201
Dépôt : N°1907 déposé le 19/09/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de clôture de l'exercice social Transformation en SARL

30/06/2004 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1986B40201
Dépôt : N°1763 déposé le 30/08/2004
Etat : Déposé

30/06/2004 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1986B40201
Dépôt : N°1763 déposé le 30/08/2004
Etat : Déposé

08/01/1999 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1986B40201
Dépôt : N°8452261 déposé le 17/02/1999
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social

07/07/1997 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1986B40201
Dépôt : N°1261 déposé le 05/08/1997
Etat : Déposé
Décision : Modification de la composition du conseil d'administration

07/07/1997 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1986B40201
Dépôt : N°1261 déposé le 05/08/1997
Etat : Déposé
Décision : Modification de la composition du conseil d'administration

01/04/1995 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1986B40201
Dépôt : N°1571 déposé le 12/07/1995
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1986B40201
Dépôt : N°8452261 déposé le 17/02/1999
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

N.C : Rapport du commissaire à la transformation

N.C : Divers

Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1986B40201
Dépôt : N°1053 déposé le 16/02/2009
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1986B40201
Dépôt : N°1310 déposé le 23/02/2011
Etat : Déposé

Etablissements :

12/01/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1986B40201
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
ZI la Croisière
84500 Bollène
FRANCE
Nom commercial : CHARLES GUYOT - LOUIS DE MAIZIERES - VIGNOBLES ET VIGNERONS - PAUL DUBETTIER
Enseigne : CHAROUSSET ETABLISSEMENT
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 12/06/1986
Activité : Vente gros de vins et transports, transports routiers.
Origine du fonds : Transfert d'établissement (origine hors ressort)
ransfert d'établissement (origine hors ressort) - REINSTALLATION APRES TRANSFER - -
Type d’exploitation : Mise en location-gérance du fonds

19/12/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2011B00350
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Avignon

Adresse :
avenue Eugène Spuller
21340 Nolay
FRANCE
Enseigne : cave de Nolay
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2011
Activité : négoce de vins, production et vente de vins aux particuliers
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

19/12/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2011B00350
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Avignon

Adresse :
30 Quai Philippe Bouhey
21500 Montbard
FRANCE
Enseigne : Le cellier montbardois
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 15/05/2012
Activité : Vente de boissons alcoolisées et non alcoolisées et d'articles non alimentaires
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

19/12/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2011B00350
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Avignon

Adresse :
52 rue de Paris
21140 Semur-en-Auxois
FRANCE
Enseigne : Le cellier semurois
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 15/05/2012
Activité : Vente de boissons alcoolisées et non alcoolisées et d'articles non alimentaires
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

19/12/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2011B00350
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Avignon

Adresse :
19 et 21 rue de Chenôve
21000 Dijon
FRANCE
Enseigne : cave duclos maillard
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 09/07/2012
Activité : Vente au détail, sédentaire ou non sédentaire ou par tout autre moyen notamment par internet, de vins, alcools, champagne.
Origine du fonds : Achat
- récédent propriétair - URL DESNOYE
Type d’exploitation : Exploitation directe

19/12/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 5
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2011B00350
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Avignon

Adresse :
13 avenue Général Leclerc
21320 Pouilly-en-Auxois
FRANCE
Enseigne : cave de pouilly
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/10/2013
Activité : Vente de vins, alcools, produits du terroir aux particuliers et professionnels
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

19/12/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 6
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2011B00350
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Avignon

Adresse :
route Nationale 74
21200 Chorey-les-Beaune
FRANCE
Enseigne : LA CAVE DU BAREUZAI
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/05/2015
Activité : Vente de vins, de produits régionaux, bar à vins
Origine du fonds : Prise en location-gérance
- -
Type d’exploitation : Location-gérance

09/02/2015 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2015B00049
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Avignon

Adresse :
97 Rue Louis Le Grand
39140 Bletterans
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/02/2015
Activité : Commerce de gros de boissons.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

26/01/2011 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 2011B00048
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Avignon

Adresse :
71700 Martailly-lès-Brancion
France
Enseigne : CAVE DE MARTAILLY
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2011
Activité : Négoce, production et vente de vin aux particuliers
Origine du fonds : Achat
- récédent exploitan - AVE DE MARTAILL
Type d’exploitation : Exploitation directe

Observations :

12/01/2017 : Ajout

Greffe : Avignon (8401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 7
Numéro unique d’observation : 2175
Date d’ajout de l’observation : 23/07/1999
Texte de l'observation : MISE EN LOCATION GERANCE DU FONDS SIS A 84500 BOLLENE ZI LA CROISIERE A LA SA CORBET A COMPTER DU 01.06.19999 JUSQU'AU 31.05.2008 RENOUVELABLE PAR TACITE RECONDUCTION - LE CHATILLONNAIS ET L'AUXOIS DU 02.07.1999

12/01/2017 : Ajout

Greffe : Avignon (8401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 14
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de grande instance de Carpentras ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce d'Avignon. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe d'Avignon décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.

12/01/2017 : Ajout

Greffe : Avignon (8401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : FONDS DONNE EN LOCATION GERANCE A LA SARL EUROPSUD-CHAROUSSET A BOLLENE ZI, RC CARPENTRAS : 308 102 052, 76 B 113, POUR UNE DUREE DE UN AN RENOU- VELABLE PAR T.R. PARTIE DE FONDS COMPRENANT 2 LICENCES DE CLASSE A ZONE LONGUE DUREE, 2 VEHICULES MARQUE VOLVO (8650 QR 84 ET 8551 QQ 84), A CPTER DU 24.06.1977. MISE EN LOCATION GERANCE D'UNE PARTIE DU FONDS A LA SA TRANSPORT DEBEAUX 26250, RC ROMANS : 435 580 196 COMPRENANT UNE LICENCE DE CLASSE A MODELE 11 ET LE TRACTEUR IMMATRICULE 69 LN 07, POUR UNE DUREE DE UN AN RENOUVELABLE PAR T.R A CPTER DU 12.11.1984. MODIF. 042 BIS DU 11.01.1990. LE CONTRAT DE LOCATION GERANCE CONSENTI PAR LA SARL CHAROUSSET A LA SARL EUROPSUD DONT LE SIEGE EST A BOLLENE, PORTANT SUR UNE PARTIE D'UN FONDS DE COMMERCE COMPRENNANT 2 LICENCES DE CLASSE A ZONE LONGUE DUREE No 025 687 ET 025 686 ET 2 VEHICULES, EST VENU A EXPIRATION LE 13.07.1987. LA TRIBUNE DU 09.11.1989. TRANSFERE SON SIEGE DE 07 ORGNAC L'AVEN A CPTER DU 12.06.1986. INSCRIPTION MODIFICATIVE No2513 DU 23/11/1992 PAR LAQUELLE LA SARL CHAROUSSET SE TRANSFORME EN SA A COMPTER DU 23/03/1992 ET PAR LAQUELLE MELLE CHAROUSSET MARTINE DEVIENT PDG, MR CHAROUSSET ALBERT ET MME SABATIER EPOUSE CHAROUSSET RENEE ADMINISTRATEURS, ET MR GIONAL ET MR SINICO RESTENT COMMISSAIRES AUX COMPTES TITULAIRE ET SUPPLEANT. DEPOT No1221. JAL LA TRIBUNE DU 26/03/1992. LA CONVERSION DU MONTANT DU CAPITAL DES FRANCS EN EUROS A ETE EFFECTUEE D'OFFICE PAR LE GREFFE EN APPLICATION DU DECRET No 2001-474 DU 30 MAI 2001 : ANCIEN MONTANT : 600 000.00 FRF NOUVEAU MONTANT : 91 469.41 EUR

Personnes morales :

12/01/2017 : CHAROUSSET, ETABLISSEMENTS...

Greffe : Avignon (8401)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 18/09/1986

Type de capital : Fixe
Capital : 91469.41
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Juillet
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 50 années

19/12/2016 : ETABLISSEMENTS CHAROUSSET

Greffe : Dijon (2104)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 30/03/2011

Economie sociale et solidaire : Non

09/02/2015 : CHAROUSSET, ETABLISSEMENTS...

Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 09/02/2015

Economie sociale et solidaire : Non

26/01/2011 : CHAROUSSET ETABLISSEMENTS

Greffe : Mâcon (7106)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 26/01/2011

Economie sociale et solidaire : Non

Dépôts des comptes annuels :

31/07/2016 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1986B40201
Dépôt : N°1106 déposé le 12/01/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/07/2015 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1986B40201
Dépôt : N°12908 déposé le 07/12/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/07/2014 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1986B40201
Dépôt : N°286 déposé le 19/01/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/07/2013 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1986B40201
Dépôt : N°1770 déposé le 14/02/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/07/2012 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1986B40201
Dépôt : N°272 déposé le 07/01/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/07/2011 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1986B40201
Dépôt : N°44 déposé le 03/01/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/07/2010 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1986B40201
Dépôt : N°687 déposé le 01/02/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/07/2009 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1986B40201
Dépôt : N°115 déposé le 13/01/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/07/2008 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1986B40201
Dépôt : N°486 déposé le 26/01/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/07/2007 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1986B40201
Dépôt : N°8452433 déposé le 15/01/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/07/2006 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1986B40201
Dépôt : N°8452233 déposé le 02/02/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/07/2005 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1986B40201
Dépôt : N°8452135 déposé le 30/12/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1986B40201
Dépôt : N°1104 déposé le 06/07/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1986B40201
Dépôt : N°1384 déposé le 22/07/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1986B40201
Dépôt : N°8452973 déposé le 07/07/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1986B40201
Dépôt : N°1203 déposé le 26/07/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1986B40201
Dépôt : N°1273 déposé le 30/07/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1986B40201
Dépôt : N°1439 déposé le 10/08/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/09/1998 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1986B40201
Dépôt : N°8452149 déposé le 09/02/1999
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Comptes annuels :

31/07/2022 : Compte annuel complet

Greffe : AVIGNON (8401)
Numéro de dépôt : 22741 du 26/12/2022
Numéro de gestion : 1986B40201
Code activité : 4725Z : Commerce de détail, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 47)
Clôture de l'exercice : le 31/07/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/07/2021, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	12 089	12 089
AH	Fonds commercial	307 275		307 275
AN	Terrains	22 558	7 149	15 409
AP	Constructions	935 351	507 339	428 011
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	367 419	320 272	47 146
AT	Autres immobilisations corporelles	98 903	87 480	11 423
BH	Autres immobilisations financières	10 014		10 014
BJ	TOTAL (I)	1 753 611	934 330	819 280
BL	Matières premières, approvisionnements	66 072		66 072
BT	Marchandises	1 695 472		1 695 472
BX	Clients et comptes rattachés	430 491	16 799	413 691
BZ	Autres créances	74 394		74 394
CF	Disponibilités	52 645		52 645
CH	Charges constatées d’avance	13 794		13 794
CJ	TOTAL (II)	2 332 871	16 799	2 316 072
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	4 086 482	951 129	3 135 352
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	91 469
DD	Réserve légale (1)	9 146
DG	Autres réserves	49 495
DH	Report à nouveau	140 403
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	23 995
DK	Provisions réglementées	2 437
DL	TOTAL (I)	316 948
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	156 215
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	1 674 310
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	6 048
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	832 342
DY	Dettes fiscales et sociales	148 780
EA	Autres dettes	708
EC	TOTAL (IV)	2 818 404
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	3 135 352
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	2 812 356
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	156 215
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	3 573 427	7 306	3 580 733
FG	Production vendue services	49 574		49 574
FJ	Chiffres d’affaires nets	3 623 002	7 306	3 630 308
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			19 563
FQ	Autres produits			94
FR	Total des produits d’exploitation (I)			3 649 966
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			2 481 884
FT	Variation de stock (marchandises)			-279 635
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			168 293
FW	Autres achats et charges externes			521 774
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			70 247
FY	Salaires et traitements			442 829
FZ	Charges sociales			125 292
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			67 076
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			5 440
GE	Autres charges			472
GF	Total des charges d’exploitation (II)			3 603 676
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			46 290
GL	Autres intérêts et produits assimilés			1
GP	Total des produits financiers (V)			1
GR	Intérêts et charges assimilées			19 966
GU	Total des charges financières (VI)			19 966
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-19 965
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			26 324
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	2 132
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	2 132
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	1 294
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	2 437
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	3 732
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-1 599
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	730
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	3 652 100
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	3 628 105
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	23 995
A1	Renvois : Transfert de charges	19 446
A4	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)	422

31/07/2021 : Compte annuel complet

Greffe : AVIGNON (8401)
Numéro de dépôt : 2099 du 28/01/2022
Numéro de gestion : 1986B40201
Code activité : 4725Z : Commerce de détail, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 47)
Clôture de l'exercice : le 31/07/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/07/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	12 089	12 089
AH	Fonds commercial	307 275		307 275
AN	Terrains	22 558	7 149	15 409
AP	Constructions	935 351	507 339	428 011
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	367 419	320 272	47 146
AT	Autres immobilisations corporelles	98 903	87 480	11 423
BH	Autres immobilisations financières	10 014		10 014
BJ	TOTAL (I)	1 753 611	934 330	819 280
BL	Matières premières, approvisionnements	66 072		66 072
BT	Marchandises	1 695 472		1 695 472
BX	Clients et comptes rattachés	430 491	16 799	413 691
BZ	Autres créances	74 394		74 394
CF	Disponibilités	52 645		52 645
CH	Charges constatées d’avance	13 794		13 794
CJ	TOTAL (II)	2 332 871	16 799	2 316 072
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	4 086 482	951 129	3 135 352
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	91 469
DD	Réserve légale (1)	9 146
DG	Autres réserves	49 495
DH	Report à nouveau	140 403
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	23 995
DK	Provisions réglementées	2 437
DL	TOTAL (I)	316 948
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	156 215
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	1 674 310
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	6 048
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	832 342
DY	Dettes fiscales et sociales	148 780
EA	Autres dettes	708
EC	TOTAL (IV)	2 818 404
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	3 135 352
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	2 812 356
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	156 215
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	3 573 427	7 306	3 580 733
FG	Production vendue services	49 574		49 574
FJ	Chiffres d’affaires nets	3 623 002	7 306	3 630 308
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			19 563
FQ	Autres produits			94
FR	Total des produits d’exploitation (I)			3 649 966
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			2 481 884
FT	Variation de stock (marchandises)			-279 635
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			168 293
FW	Autres achats et charges externes			521 774
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			70 247
FY	Salaires et traitements			442 829
FZ	Charges sociales			125 292
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			67 076
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			5 440
GE	Autres charges			472
GF	Total des charges d’exploitation (II)			3 603 676
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			46 290
GL	Autres intérêts et produits assimilés			1
GP	Total des produits financiers (V)			1
GR	Intérêts et charges assimilées			19 966
GU	Total des charges financières (VI)			19 966
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-19 965
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			26 324
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	2 132
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	2 132
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	1 294
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	2 437
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	3 732
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-1 599
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	730
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	3 652 100
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	3 628 105
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	23 995
A1	Renvois : Transfert de charges	19 446
A4	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)	422

31/07/2020 : Compte annuel complet

Greffe : AVIGNON (8401)
Numéro de dépôt : 189 du 11/01/2021
Numéro de gestion : 1986B40201
Code activité : 4725Z : Commerce de détail, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 47)
Clôture de l'exercice : le 31/07/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/07/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	12 089	12 089
AH	Fonds commercial	307 275		307 275
AN	Terrains	22 558	7 149	15 409
AP	Constructions	935 351	507 339	428 011
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	367 419	320 272	47 146
AT	Autres immobilisations corporelles	98 903	87 480	11 423
BH	Autres immobilisations financières	10 014		10 014
BJ	TOTAL (I)	1 753 611	934 330	819 280
BL	Matières premières, approvisionnements	66 072		66 072
BT	Marchandises	1 695 472		1 695 472
BX	Clients et comptes rattachés	430 491	16 799	413 691
BZ	Autres créances	74 394		74 394
CF	Disponibilités	52 645		52 645
CH	Charges constatées d’avance	13 794		13 794
CJ	TOTAL (II)	2 332 871	16 799	2 316 072
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	4 086 482	951 129	3 135 352
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	91 469
DD	Réserve légale (1)	9 146
DG	Autres réserves	49 495
DH	Report à nouveau	140 403
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	23 995
DK	Provisions réglementées	2 437
DL	TOTAL (I)	316 948
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	156 215
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	1 674 310
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	6 048
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	832 342
DY	Dettes fiscales et sociales	148 780
EA	Autres dettes	708
EC	TOTAL (IV)	2 818 404
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	3 135 352
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	2 812 356
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	156 215
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	3 573 427	7 306	3 580 733
FG	Production vendue services	49 574		49 574
FJ	Chiffres d’affaires nets	3 623 002	7 306	3 630 308
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			19 563
FQ	Autres produits			94
FR	Total des produits d’exploitation (I)			3 649 966
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			2 481 884
FT	Variation de stock (marchandises)			-279 635
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			168 293
FW	Autres achats et charges externes			521 774
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			70 247
FY	Salaires et traitements			442 829
FZ	Charges sociales			125 292
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			67 076
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			5 440
GE	Autres charges			472
GF	Total des charges d’exploitation (II)			3 603 676
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			46 290
GL	Autres intérêts et produits assimilés			1
GP	Total des produits financiers (V)			1
GR	Intérêts et charges assimilées			19 966
GU	Total des charges financières (VI)			19 966
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-19 965
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			26 324
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	2 132
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	2 132
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	1 294
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	2 437
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	3 732
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-1 599
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	730
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	3 652 100
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	3 628 105
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	23 995
A1	Renvois : Transfert de charges	19 446
A4	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)	422

31/07/2019 : Compte annuel complet

Greffe : AVIGNON (8401)
Numéro de dépôt : 1156 du 19/02/2020
Numéro de gestion : 1986B40201
Code activité : 6820B : Activités immobilières (NAFRev2 : 68)
Clôture de l'exercice : le 31/07/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/07/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	12 089	12 089
AH	Fonds commercial	307 275		307 275
AN	Terrains	22 558	7 149	15 409
AP	Constructions	935 351	507 339	428 011
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	367 419	320 272	47 146
AT	Autres immobilisations corporelles	98 903	87 480	11 423
BH	Autres immobilisations financières	10 014		10 014
BJ	TOTAL (I)	1 753 611	934 330	819 280
BL	Matières premières, approvisionnements	66 072		66 072
BT	Marchandises	1 695 472		1 695 472
BX	Clients et comptes rattachés	430 491	16 799	413 691
BZ	Autres créances	74 394		74 394
CF	Disponibilités	52 645		52 645
CH	Charges constatées d’avance	13 794		13 794
CJ	TOTAL (II)	2 332 871	16 799	2 316 072
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	4 086 482	951 129	3 135 352
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	91 469
DD	Réserve légale (1)	9 146
DG	Autres réserves	49 495
DH	Report à nouveau	140 403
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	23 995
DK	Provisions réglementées	2 437
DL	TOTAL (I)	316 948
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	156 215
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	1 674 310
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	6 048
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	832 342
DY	Dettes fiscales et sociales	148 780
EA	Autres dettes	708
EC	TOTAL (IV)	2 818 404
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	3 135 352
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	2 812 356
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	156 215
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	3 573 427	7 306	3 580 733
FG	Production vendue services	49 574		49 574
FJ	Chiffres d’affaires nets	3 623 002	7 306	3 630 308
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			19 563
FQ	Autres produits			94
FR	Total des produits d’exploitation (I)			3 649 966
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			2 481 884
FT	Variation de stock (marchandises)			-279 635
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			168 293
FW	Autres achats et charges externes			521 774
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			70 247
FY	Salaires et traitements			442 829
FZ	Charges sociales			125 292
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			67 076
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			5 440
GE	Autres charges			472
GF	Total des charges d’exploitation (II)			3 603 676
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			46 290
GL	Autres intérêts et produits assimilés			1
GP	Total des produits financiers (V)			1
GR	Intérêts et charges assimilées			19 966
GU	Total des charges financières (VI)			19 966
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-19 965
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			26 324
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	2 132
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	2 132
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	1 294
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	2 437
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	3 732
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-1 599
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	730
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	3 652 100
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	3 628 105
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	23 995
A1	Renvois : Transfert de charges	19 446
A4	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)	422

31/07/2018 : Compte annuel complet

Greffe : AVIGNON (8401)
Numéro de dépôt : 2536 du 28/03/2019
Numéro de gestion : 1986B40201
Code activité : 6820B : Activités immobilières (NAFRev2 : 68)
Clôture de l'exercice : le 31/07/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/07/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des données manquantes à la source du document (1A)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	12 089	12 089
AH	Fonds commercial	307 275		307 275
AN	Terrains	22 558	7 149	15 409
AP	Constructions	935 351	507 339	428 011
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	367 419	320 272	47 146
AT	Autres immobilisations corporelles	98 903	87 480	11 423
BH	Autres immobilisations financières	10 014		10 014
BJ	TOTAL (I)	1 753 611	934 330	819 280
BL	Matières premières, approvisionnements	66 072		66 072
BT	Marchandises	1 695 472		1 695 472
BX	Clients et comptes rattachés	430 491	16 799	413 691
BZ	Autres créances	74 394		74 394
CF	Disponibilités	52 645		52 645
CH	Charges constatées d’avance	13 794		13 794
CJ	TOTAL (II)	2 332 871	16 799	2 316 072
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	4 086 482	951 129	3 135 352
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	91 469
DD	Réserve légale (1)	9 146
DG	Autres réserves	49 495
DH	Report à nouveau	140 403
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	23 995
DK	Provisions réglementées	2 437
DL	TOTAL (I)	316 948
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	156 215
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	1 674 310
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	6 048
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	832 342
DY	Dettes fiscales et sociales	148 780
EA	Autres dettes	708
EC	TOTAL (IV)	2 818 404
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	3 135 352
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	2 812 356
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	156 215
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	3 573 427	7 306	3 580 733
FG	Production vendue services	49 574		49 574
FJ	Chiffres d’affaires nets	3 623 002	7 306	3 630 308
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			19 563
FQ	Autres produits			94
FR	Total des produits d’exploitation (I)			3 649 966
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			2 481 884
FT	Variation de stock (marchandises)			-279 635
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			168 293
FW	Autres achats et charges externes			521 774
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			70 247
FY	Salaires et traitements			442 829
FZ	Charges sociales			125 292
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			67 076
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			5 440
GE	Autres charges			472
GF	Total des charges d’exploitation (II)			3 603 676
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			46 290
GL	Autres intérêts et produits assimilés			1
GP	Total des produits financiers (V)			1
GR	Intérêts et charges assimilées			19 966
GU	Total des charges financières (VI)			19 966
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-19 965
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			26 324
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	2 132
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	2 132
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	1 294
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	2 437
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	3 732
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-1 599
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	730
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	3 652 100
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	3 628 105
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	23 995
A1	Renvois : Transfert de charges	19 446
A4	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)	422

31/07/2017 : Compte annuel complet

Greffe : AVIGNON (8401)
Numéro de dépôt : 997 du 14/02/2018
Numéro de gestion : 1986B40201
Code activité : 6820B : Activités immobilières (NAFRev2 : 68)
Clôture de l'exercice : le 31/07/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/07/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	12 089	12 089
AH	Fonds commercial	307 275		307 275
AN	Terrains	22 558	7 149	15 409
AP	Constructions	935 351	507 339	428 011
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	367 419	320 272	47 146
AT	Autres immobilisations corporelles	98 903	87 480	11 423
BH	Autres immobilisations financières	10 014		10 014
BJ	TOTAL (I)	1 753 611	934 330	819 280
BL	Matières premières, approvisionnements	66 072		66 072
BT	Marchandises	1 695 472		1 695 472
BX	Clients et comptes rattachés	430 491	16 799	413 691
BZ	Autres créances	74 394		74 394
CF	Disponibilités	52 645		52 645
CH	Charges constatées d’avance	13 794		13 794
CJ	TOTAL (II)	2 332 871	16 799	2 316 072
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	4 086 482	951 129	3 135 352
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	91 469
DD	Réserve légale (1)	9 146
DG	Autres réserves	49 495
DH	Report à nouveau	140 403
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	23 995
DK	Provisions réglementées	2 437
DL	TOTAL (I)	316 948
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	156 215
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	1 674 310
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	6 048
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	832 342
DY	Dettes fiscales et sociales	148 780
EA	Autres dettes	708
EC	TOTAL (IV)	2 818 404
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	3 135 352
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	2 812 356
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	156 215
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	3 573 427	7 306	3 580 733
FG	Production vendue services	49 574		49 574
FJ	Chiffres d’affaires nets	3 623 002	7 306	3 630 308
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			19 563
FQ	Autres produits			94
FR	Total des produits d’exploitation (I)			3 649 966
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			2 481 884
FT	Variation de stock (marchandises)			-279 635
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			168 293
FW	Autres achats et charges externes			521 774
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			70 247
FY	Salaires et traitements			442 829
FZ	Charges sociales			125 292
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			67 076
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			5 440
GE	Autres charges			472
GF	Total des charges d’exploitation (II)			3 603 676
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			46 290
GL	Autres intérêts et produits assimilés			1
GP	Total des produits financiers (V)			1
GR	Intérêts et charges assimilées			19 966
GU	Total des charges financières (VI)			19 966
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-19 965
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			26 324
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	2 132
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	2 132
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	1 294
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	2 437
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	3 732
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-1 599
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	730
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	3 652 100
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	3 628 105
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	23 995
A1	Renvois : Transfert de charges	19 446
A4	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)	422

31/07/2016 : Compte annuel complet

Greffe : AVIGNON (8401)
Numéro de dépôt : 1106 du 12/01/2017
Numéro de gestion : 1986B40201
Code activité : 6820B : Activités immobilières (NAFRev2 : 68)
Clôture de l'exercice : le 31/07/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/07/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	12 089	12 089
AH	Fonds commercial	307 275		307 275
AN	Terrains	22 558	7 149	15 409
AP	Constructions	935 351	507 339	428 011
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	367 419	320 272	47 146
AT	Autres immobilisations corporelles	98 903	87 480	11 423
BH	Autres immobilisations financières	10 014		10 014
BJ	TOTAL (I)	1 753 611	934 330	819 280
BL	Matières premières, approvisionnements	66 072		66 072
BT	Marchandises	1 695 472		1 695 472
BX	Clients et comptes rattachés	430 491	16 799	413 691
BZ	Autres créances	74 394		74 394
CF	Disponibilités	52 645		52 645
CH	Charges constatées d’avance	13 794		13 794
CJ	TOTAL (II)	2 332 871	16 799	2 316 072
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	4 086 482	951 129	3 135 352
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	91 469
DD	Réserve légale (1)	9 146
DG	Autres réserves	49 495
DH	Report à nouveau	140 403
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	23 995
DK	Provisions réglementées	2 437
DL	TOTAL (I)	316 948
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	156 215
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	1 674 310
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	6 048
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	832 342
DY	Dettes fiscales et sociales	148 780
EA	Autres dettes	708
EC	TOTAL (IV)	2 818 404
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	3 135 352
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	2 812 356
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	156 215
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	3 573 427	7 306	3 580 733
FG	Production vendue services	49 574		49 574
FJ	Chiffres d’affaires nets	3 623 002	7 306	3 630 308
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			19 563
FQ	Autres produits			94
FR	Total des produits d’exploitation (I)			3 649 966
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			2 481 884
FT	Variation de stock (marchandises)			-279 635
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			168 293
FW	Autres achats et charges externes			521 774
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			70 247
FY	Salaires et traitements			442 829
FZ	Charges sociales			125 292
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			67 076
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			5 440
GE	Autres charges			472
GF	Total des charges d’exploitation (II)			3 603 676
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			46 290
GL	Autres intérêts et produits assimilés			1
GP	Total des produits financiers (V)			1
GR	Intérêts et charges assimilées			19 966
GU	Total des charges financières (VI)			19 966
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-19 965
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			26 324
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	2 132
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	2 132
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	1 294
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	2 437
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	3 732
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-1 599
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	730
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	3 652 100
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	3 628 105
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	23 995
A1	Renvois : Transfert de charges	19 446
A4	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)	422

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