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de Champagnier

PATRICK KERJEAN

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 03/12/2008
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 42790425500028 / Siren : 427904255 / NIC : 00028
N° de TVA : FR 33 427904255
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/03/2024
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section D : PRODUCTION ET DISTRIBUTION D’ÉLECTRICITÉ, DE GAZ, DE VAPEUR ET D’AIR CONDITIONNÉ
Cette section comprend la fourniture d’électricité, de gaz naturel, de vapeur et d’eau chaude via une infrastructure permanente (réseau) de lignes, canalisations et conduites, notamment pour les sites industriels et l’habitat rési- dentiel. La taille du réseau n’est pas décisive.
Cette section comprend par conséquent l’exploitation de compagnies d’électricité et de gaz assurant la produc- tion, la gestion et la distribution d’électricité ou de gaz naturel. Elle comprend également la production et la distri- bution de vapeur et d’air conditionné.
Cette section ne comprend pas :
- les services de distribution d’eau et de traitement des eaux usées (cf. 36, 37)
- le transport, généralement sur de longues distances, de gaz naturel par conduites (cf. 49.50Z)
35 : Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné
Cette section comprend la fourniture d’électricité, de gaz naturel, de vapeur et d’eau chaude via une infrastructure permanente (réseau) de lignes, canalisations et conduites, notamment pour les sites industriels et l’habitat rési- dentiel. La taille du réseau n’est pas décisive. Cette section comprend par conséquent l’exploitation de compagnies d’électricité et de gaz assurant la produc- tion, la gestion et la distribution d’électricité ou de gaz naturel. Elle comprend également la production et la distri- bution de vapeur et d’air conditionné. Cette section ne comprend pas :
- les services de distribution d’eau et de traitement des eaux usées (cf. 36, 37)
- le transport, généralement sur de longues distances, de gaz naturel par conduites (cf. 49.50Z)
35.1 : Production, transport et distribution d'électricité
Ce groupe comprend la production de masse de l’électricité, le transport de cette électricité des centrales jusqu’aux centres de distribution et la distribution jusqu’aux utilisateurs finals.
35.11 : Production d'électricité
35.11Z : Production d'électricité
Cette sous-classe comprend :
- l’exploitation des installations de production d’électricité d’origine thermique, nucléaire, hydroélectrique, par turbine à gaz, par centrale diesel, à partir d’autres sources d’énergie renouvelables, etc.

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la production d’électricité par l’incinération de déchets (cf. 38.21Z) Produits associés : 35.11.10
43.12A-Z : Travaux de terrassement courants et travaux préparatoires
Cette classe comprend :
-débroussaillage, remblayage
-le déblayage des chantiers ;
-les travaux de dérochement, destruction à l'explosif, etc. ;
-les travaux courants de creusement de tranchées ;
-l'exécution des forages horizontaux pour le passage des câbles et des canalisations (VRD, canalisations urbaines, etc.) ;
-les travaux courants de terrassement : creusement, comblement, nivellement de chantiers de construction

Cette classe comprend aussi :
-le drainage des chantiers de construction ;
-le drainage des terrains agricoles et sylvicoles
Coordonnées de l'établissement :
PATRICK KERJEAN
Adresse :
RAVAUD
CHEM DU MOULIN

16560 AUSSAC-VADALLE
Historique de l'établissement :
01/01/2023 : activité principale
Activité principale : Production d'électricité (NAFRev2 : 35.11Z)
Liens de succession de l'établissement :
03/12/2008 : Succession
Prédécesseur : PATRICK KERJEAN
Transfert du siège
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/01/1982
Nom : M. KERJEAN PATRICK
Activité principale : Travaux de terrassement courants et travaux préparatoires (NAFRev2 : 43.12A)
Catégorie juridique : Entrepreneur individuel
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
Publications au Bodacc :
14/02/2023 : Modifications générales

Annonce N°343
NOJO : 001601MYG133051
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGOULÊME (16)
Date de commencement d'activité : 03/12/2008
Descriptif : Modification survenue sur l'activité, transfert de l'établissement principal.

Numéro d'identification : RCS Angoulême 427 904 255
Nom : KERJEAN Patrick Jean Louis
04/06/2013 : Modifications générales

Annonce N°209
NOJO : BXB13148000670S
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGOULÊME (16)
Descriptif : Modification survenue sur l'activité

Numéro d'identification : RCS Angoulème 427 904 255
Nom : KERJEAN Patrick, Jean, Louis
21/12/2008 : Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal

Annonce N°246
NOJO : BXA08350002211H
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGOULEME (16)
Catégorie de création : Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal
Date d'immatriculation : 05/12/2008
Date de commencement d'activité : 03/12/2008

Etablissement principal :
Activité : Travaux publics, terrassements, assainissement, production d'électricité à partir d'énergies renouvelables.

Adresse :
chemin du Moulin
Ravaud
16560 Aussac-Vadalle

Numéro d'identification : RCS Angoulême 427 904 255
Nom : KERJEAN Patrick Jean Louis
Nationalité : Française
Historique de l'unité légale :
16/05/2013 : activité principale
Activité principale : Travaux de terrassement courants et travaux préparatoires (NAFRev2 : 43.12A)
03/12/2008 : code NIC
Code NIC : 00028
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Location de terrains et d'autres biens immobiliers (NAFRev2 : 68.20B)
25/12/1982 : activité principale
Activité principale : Location de terrains (NAF1993 : 70.2B)
Dépôts des actes :
N.C             : Divers
Greffe : Angoulème (1601)
Numéro de gestion : 2008A00444
Dépôt : N°8002643 déposé le 05/12/2008
Etat : Déposé
Décision : ATTESTATION DU CONJOINT COMMUN EN BIENS 02/12/2008
Etablissements :
01/02/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Angoulème (1601)
Numéro de gestion : 2008A00444
Type : Etablissement principal

Adresse :
chemin du Moulin
Ravaud
16560 Aussac-Vadalle
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 03/12/2008
Activité : Travaux publics terrassements assainissements production d'électricité à partir d'énergies renouvelables travaux agricoles
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation personnelle
Observations :
01/02/2016 : Ajout
Greffe : Angoulème (1601)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 05/12/2008
Texte de l'observation : : Suivant attestation produite au dossier, l'exploitant déclare avoir informé son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l'exercice du commerce. (art. L. 526-4 du code de commerce)
Personnes physiques :
01/02/2016 : KERJEAN Patrick Jean Louis
Greffe : Angoulème (1601)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Date de naissance : 07/03/1958
Ville de naissance : 16015 Angoulême
Pays de naissance : FRANCE
Nationalité : Française

Adresse :
Ravaud Chemin du Moulin
16560 Aussac-Vadalle
FRANCE

Existence d’une Déclaration d'affectation de patrimoine (DAP) : Non

Activité foraine : Non
Entreprise Individuelle à Responsabilité Limitée (EIRL) : Non

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 05/12/2008

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