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d'Ardin

PATRICK OSBORNE - ARCHITECTE

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 04/08/2017
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 51516771600056 / Siren : 515167716 / NIC : 00056
N° de TVA : FR 26 515167716
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/03/2024
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
71 : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Cette division comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspec- tion de bâtiments, d’arpentage et de cartographie. Elle comprend également la prestation de services d’analyses physiques, chimiques et autres.
71.1 : Activités d'architecture et d'ingénierie
Ce groupe comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspection de bâtiments, d’arpentage et de cartographie.
71.11 : Activités d'architecture
71.11Z : Activités d'architecture
Cette sous-classe comprend :
- la conception de projets architecturaux : • conception de bâtiments et établissement de plans architecturaux
- l’urbanisme et l’architecture paysagère
- les activités de conseil en matière d’architecture

Cette sous-classe comprend aussi :
- l’activité des agences d’urbanisme

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la construction de maisons individuelles (cf.41.20A)
- les activités des consultants en informatique (cf. 62.02A, 62.09Z)
- les activités d’ingénierie (cf. 71.12B)
- la décoration intérieure (cf. 74.10Z) Produits associés : 71.11.10, 71.11.21, 71.11.22, 71.11.23, 71.11.24, 71.11.31, 71.11.32, 71.11.33, 71.11.41, 71.11.42
Coordonnées de l'établissement :
PATRICK OSBORNE - ARCHITECTE
Adresse :
98 Rue PIERRE LOTI
17300 ROCHEFORT
Liens de succession de l'établissement :
04/08/2017 : Succession
Prédécesseur : PATRICK OSBORNE - ARCHITECTE
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 18/08/2009
Dénomination : PATRICK OSBORNE - ARCHITECTE
Activité principale : Activités d'architecture (NAFRev2 : 71.11Z)
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
12/03/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°13345
NOJO : 119401364001141
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRÉTEIL (94)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Créteil 515 167 716
Dénomination : PATRICK OSBORNE - ARCHITECTE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
15/04/2012 : Modifications générales

Annonce N°1109
NOJO : BXB12097001411Z
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur la dénomination, l'adresse du siège et l'administration

Numéro d'identification : RCS Paris 515 167 716
Dénomination : PATRICK OSBORNE- ARCHITECTE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
modification du Gérant Osborne, Patrick, Gérant partant : Soubirou, Marie
Montant du capital : 8000 EUR
15/03/2011 : Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social

Annonce N°1157
NOJO : BXA11068001272K
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Catégorie d'immatriculation : Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social
Date d'immatriculation : 01/10/2009
Date de commencement d'activité : 18/08/2009
Descriptif : Immatriculation d'une personne morale suite au transfert du siège hors ressort

Numéro d'identification : RCS Paris 515 167 716
Dénomination : OSBORNE & SOUBIROU ARCHITECTES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : Osborne, Patrick, Gérant : Soubirou, Marie.

Montant du capital : 8000 EUR

Etablissement principal :
Activité : Architecture et urbanisme - fonction de maîtrise d'oeuvre.
Origine des fonds : Création d'un fonds de commerce

Adresse :
34 boulevard de Grenelle
75015 Paris
11/10/2009 : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal

Annonce N°1769
NOJO : BXA092780029679
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRETEIL (94)
Catégorie de création : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal
Date de commencement d'activité : 18/08/2009

Numéro d'identification : RCS Créteil 515 167 716
Dénomination : OSBORNE & SOUBIROU ARCHITECTES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : OSBORNE Patrick Gérant : SOUBIROU Marie
Montant du capital : 8000.00 EUR

Adresse :
23 rue Pierre et Marie Curie
94200 Ivry-sur-Seine
Historique de l'unité légale :
04/08/2017 : code NIC
Code NIC : 00056
30/09/2013 : code NIC
Code NIC : 00049
01/03/2012 : dénomination, code NIC
Dénomination : PATRICK OSBORNE - ARCHITECTE
Code NIC : 00031
18/02/2011 : code NIC
Code NIC : 00023
Représentants légaux :
15/10/2013 : Nouveau dirigeant
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2013B04358
Type : Personne Physique

Nom : OSBORNE Patrick
Né le 30/11/1973 à Brest (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
50 Quai du Parc
94100 Saint-Maur-des-Fossés
FRANCE
Dépôts des actes :
30/09/2013 : Statuts mis à jour
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2013B04358
Dépôt : N°14680 déposé le 15/10/2013
Etat : Déposé
30/09/2013 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2013B04358
Dépôt : N°14680 déposé le 15/10/2013
Etat : Déposé
Décision : Ancien siège : 4 Rue Nicolas - 75020 PARIS
30/09/2013 : Liste des sièges sociaux antérieurs
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2013B04358
Dépôt : N°14680 déposé le 15/10/2013
Etat : Déposé
Etablissements :
15/10/2013 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2013B04358
Type : Siège

Adresse :
50 Quai du Parc
94100 Saint-Maur-des-Fossés
FRANCE
15/10/2013 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2013B04358
Type : Etablissement principal

Adresse :
50 Quai du Parc
94100 Saint-Maur-des-Fossés
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 18/08/2009
Activité : Architecture et urbanisme, fonction de maîtrise d'oeuvre.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
15/10/2013 : Ajout
Greffe : Créteil (9401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 35390
Date d’ajout de l’observation : 15/10/2013
Texte de l'observation : La société ne conserve pas d'établissement secondaire dans le ressort de l'ancien siège
Personnes morales :
15/10/2013 : PATRICK OSBORNE - ARCHITECTE
Greffe : Créteil (9401)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
Activité principale : Architecture et urbanisme - fonction de maîtrise d'oeuvre.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 15/10/2013
Date à laquelle le transfert de la personne est effectif (date d’effet) : 30/09/2013

Type de capital : Fixe
Capital : 8000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 95 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2013B04358
Dépôt : N°1691 déposé le 22/02/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

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