PAYXPERT FRANCE

Entreprise

PAYXPERT FRANCE
Dernière mise à jour : 31/12/2022

Informations de l'établissement :
Date de création : 25/01/2010
Dénomination usuelle : PAYXPERT FRANCE
Enseigne : OXONE FORMATION
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 33855967700079 / Siren : 338559677 / NIC : 00079
N° de TVA : FR 94 338559677
Effectif en 2021 : 3 à 5 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/03/2024
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section N : ACTIVITÉS DE SERVICES ADMINISTRATIFS ET DE SOUTIEN
Cette section comprend diverses activités de soutien aux activités générales des entreprises. Ces activités sont différentes de celles de la section M, car leur objectif premier n’est pas le transfert de connaissances spécialisées.
82 : Activités administratives et autres activités de soutien aux entreprises
Cette division comprend la prestation d’un ensemble de services administratifs de bureau quotidiens, ainsi que de fonctions de soutien courantes et continues, pour le compte de tiers. Cette division comprend également toutes les activités de services de soutien généralement fournis aux entrepri- ses non classés ailleurs. Les unités classées dans cette division ne fournissent pas le personnel d’exploitation nécessaire à l’exécution de toutes les activités de l’entreprise.
82.2 : Activités de centres d'appels
82.20 : Activités de centres d'appels
82.20Z : Activités de centres d'appels
Cette sous-classe comprend :
- les activités des centres d’appels entrants : la réception d’appels venant de clients par des opérateurs humains, des systèmes de répartition automatique des appels, d’intégration du téléphone à l’ordinateur, de réponse vocale interactive ou des méthodes similaires pour prendre des commandes, donner des informations sur un produit, traiter les demandes d’assistance ou les réclamations des clients
- les activités des centres d’appels sortants : utilisation de méthodes analogues pour vendre des biens ou des services à des clients potentiels, réaliser des études de marché ou des sondages et effectuer des activités similaires pour des clients Produits associés : 82.20.10
Coordonnées de l'établissement :
PAYXPERT FRANCE
Adresse :
IMMEUBLE LES TERRASSES DU DRAC
11 bis AVEN VICTOR HUGO

38170 SEYSSINET-PARISET
Historique de l'établissement :
31/12/2022 : activité principale
Activité principale : Activités de centres d'appels (NAFRev2 : 82.20Z)
15/09/2021 : enseigne
Enseigne : OXONE FORMATION
22/01/2021 : enseigne
Enseigne : LES MEILLEURES FORMATIONS
16/10/2019 : enseigne
Enseigne : SOGECOM - GRE DEVELOPPEMENT - GRENOBLE INFORMATIQU
01/02/2016 : dénomination usuelle
Dénomination usuelle : PAYXPERT FRANCE
19/12/2010 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
25/01/2010 : état administratif, enseigne, caractère employeur
Etat administratif : Ouvert
Enseigne : SOGECOM - GRE DEVELOPPEMENT - GRENO
Caractère employeur : Non
Liens de succession de l'établissement :
25/01/2010 : Succession
Prédécesseur : OXONE TECHNOLOGIES
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/09/1986
Dénomination : OXONE TECHNOLOGIES
Dénomination usuelle: SOGECOM GRE DEVELOPPEMENT GRENOBLE INFOR
Activité principale : Activités de centres d'appels (NAFRev2 : 82.20Z)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 3 à 5 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
Marques françaises :
24/10/2011 : FULLPASS
N° national/d'enregistrement : 3869608
Date de dépôt : 24/10/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 24/10/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Conception, développements de logiciels informatiques.

Déposant 1 : OXONE TECHNOLOGIES, SAS
Numéro de SIREN : 338559677
Adresse :
Immeuble Les Terrasses du Drac, 11 Bis avenue Victor Hugo
38170 SEYSSINET PARISET
FR

Mandataire 1 : OXONE TECHNOLOGIES
Adresse :
Immeuble Les Terrasses du Drac, 11 Bis avenue Victor Hugo
38170 SEYSSINET PARISET
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-46
Date du BOPI : 18/11/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-07
Date du BOPI : 17/02/2012

23/09/2005 : SOGECOM
N° national/d'enregistrement : 3381948
Date de dépôt : 23/09/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. GRENOBLE
Date d'expiration : 23/09/2015
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications téléphoniques. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Service d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Location d'appareils de télécommunication. Services de téléconférences. Transactions par carte bancaire. Services de messagerie électronique. Formation. Informations en matière de divertissement. Productions de films sur bandes vidéo. Location d'enregistrements sonores. Organisation de concours (divertissement). Services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique). Publication électronique de dépêches d'agence de presse. Micro-édition. Evaluations, estimations et recherches dans les domaines technologiques rendues par les ingénieurs. Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Etudes de projets techniques. Elaboration, conception, installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique). Conversion de documents d'un support physique vers un support électronique. Hébergement de sites informatiques (site Web).
  • N° de la classe : 36
  • N° de la classe : 38
  • N° de la classe : 41
  • N° de la classe : 42

Déposant 1 : OXONE TECHNOLOGIES SAS
Numéro de SIREN : 338559677

Mandataire 1 : OXONE TECHNOLOGIES

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2005-44
Date du BOPI : 04/11/2005

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2006-09

Publications au Bodacc :
21/12/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2828
NOJO : 380100006458940
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Grenoble 338 559 677
Dénomination : OXONE TECHNOLOGIES
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
06/10/2022 : Modifications générales

Annonce N°1735
NOJO : 038010000599411
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Grenoble 338 559 677
Dénomination : OXONE TECHNOLOGIES
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
Société à responsabilité limitée B2A n'est plus commissaire aux comptes titulaire.
LEVOIR Eric nom d'usage : LEVOIR n'est plus commissaire aux comptes suppléant.
Sté par actions simplifiée KAURUM devient commissaire aux comptes titulaire.
Sté par actions simplifiée OE CONSULTING devient commissaire aux comptes suppléant
08/09/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2650
NOJO : 380100005974680
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

Numéro d'identification : RCS Grenoble 338 559 677
Dénomination : OXONE TECHNOLOGIES
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
16/12/2021 : Modifications générales

Annonce N°1768
NOJO : 038010000567184
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Descriptif : Modification de l'activité.

Numéro d'identification : RCS Grenoble 338 559 677
Dénomination : OXONE TECHNOLOGIES
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
07/10/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3137
NOJO : 380100005597080
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Grenoble 338 559 677
Dénomination : OXONE TECHNOLOGIES
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
13/08/2021 : Extrait de jugement

Annonce N°1802
NOJO : 38012020RJ0148A
Déposée au TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Identifiant client : 38012020RJ0148A9ECCF10-12AE-41F4-A391-C26ADF9A4D4F

Extrait de jugement du 2021-08-10
Nature : Jugement de plan de redressement
Complément :
Jugement arrêtant le plan de redressement, durée du plan 8 ans nomme Commissaire à l'exécution du plan Selarl Ajup Représentée par Mes Marc Chapon et Vincent Rousseau 5 place Robert Schuman 38000 Grenoble

Numéro d'identification : RCS Grenoble 338 559 677
Dénomination : OXONE TECHNOLOGIES
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
12/03/2021 : Avis de dépôt

Annonce N°2454
NOJO : 38012020RJ01489
Déposée au TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Identifiant client : 38012020RJ014893185741-90C0-41A5-B6B5-C82FD667DFAE

Avis de dépôt du 2020-12-09
Nature : Dépôt de l'état des créances
Complément :
L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

Numéro d'identification : RCS Grenoble 338 559 677
Dénomination : OXONE TECHNOLOGIES
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
22/10/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5244
NOJO : 380100005238380
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Grenoble 338 559 677
Dénomination : OXONE TECHNOLOGIES
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
22/09/2020 : Modifications générales

Annonce N°1494
NOJO : 038010000519803
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Grenoble 338 559 677
Dénomination : OXONE TECHNOLOGIES
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
RIEGERT Nicolas Jean-François nom d'usage : RIEGERT n'est plus directeur général
05/06/2020 : Jugement d'ouverture

Annonce N°2445
NOJO : 38012020RJ0148F
Déposée au TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Identifiant client : 38012020RJ0148F047B82E-2B6F-4E9B-A36B-1C902899AF64

Jugement d'ouverture du 2020-06-02
Nature : Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire
Complément :
Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire, date de cessation des paiements le 20 mai 2020, désignant administrateur Selarl Ajup Représentée par Mes Marc Chapon et Vincent Rousseau 5 place Robert Schuman 38000 Grenoble, avec les pouvoirs : assister le débiteur dans tous les actes concernant la gestion, mandataire judiciaire Maître Serrano Philippe 61 boulevard des Alpes 38240 Meylan. Les créances sont à déclarer, dans les deux mois de la présente publication, auprès du Mandataire Judiciaire ou sur le portail électronique à l’adresse https://www.creditors-services.com.

Numéro d'identification : RCS Grenoble 338 559 677
Dénomination : OXONE TECHNOLOGIES
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
19/12/2019 : Modifications générales

Annonce N°2135
NOJO : 038010000498606
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Descriptif : Suppression du nom commercial.

Numéro d'identification : RCS Grenoble 338 559 677
Dénomination : OXONE TECHNOLOGIES
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
31/10/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3211
NOJO : 380100004957640
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Grenoble 338 559 677
Dénomination : OXONE TECHNOLOGIES
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
25/10/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1299
NOJO : 380100004603930
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Grenoble 338 559 677
Dénomination : OXONE TECHNOLOGIES
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
12/09/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2828
NOJO : 380100004189390
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Grenoble 338 559 677
Dénomination : OXONE TECHNOLOGIES
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
13/12/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5111
NOJO : 380100003964210
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Grenoble 338 559 677
Dénomination : OXONE TECHNOLOGIES
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
24/03/2016 : Modifications générales

Annonce N°995
NOJO : BXB16078002903Z
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Descriptif : Modification de l'administration. Adjonction du nom commercial.

Numéro d'identification : RCS Grenoble 338 559 677
Dénomination : OXONE TECHNOLOGIES
Nom commercial : Payxpert France
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
RIEGERT Nicolas Jean-François nom d'usage : RIEGERT devient directeur général.
Modification de la désignation d'un dirigeant : commissaire aux comptes titulaire B2A Société à responsabilité limitée.

10/10/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°663
NOJO : 380100003591230
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Grenoble 338 559 677
Dénomination : OXONE TECHNOLOGIES
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
11/09/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°990
NOJO : 380100003252500
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Grenoble 338 559 677
Dénomination : OXONE TECHNOLOGIES
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
19/03/2014 : Modifications générales

Annonce N°1285
NOJO : BXB140710013787
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Grenoble 338 559 677
Dénomination : OXONE TECHNOLOGIES
Nom commercial : SOGECOM - GRE DEVELOPPEMENT - GRENOBLE INFORMATIQUE - GRE - OXONE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
LE TOULLEC Yves Pierre Alain nom d'usage : LE TOULLEC n'est plus président.
ACHACHE Pierre nom d'usage : ACHACHE devient président.

04/11/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5320
NOJO : 380100002977400
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Grenoble 338 559 677
Dénomination : OXONE TECHNOLOGIES
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
24/10/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2704
NOJO : BXC12283002512K
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Grenoble 338 559 677
Dénomination : OXONE TECHNOLOGIES
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Adresse :
11 bis avenue Victor Hugo Immeuble les Terrasses du Drac
38170 Seyssinet-Pariset
31/10/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5424
NOJO : BXC11291012499C
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Grenoble 338 559 677
Dénomination : OXONE TECHNOLOGIES
Sigle : AS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Adresse :
11 bis avenue Victor Hugo Immeuble les Terrasses du Drac
38170 Seyssinet-Pariset
21/12/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2567
NOJO : BXC10337013572W
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Grenoble 338 559 677
Dénomination : OXONE TECHNOLOGIES
Sigle : AS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Adresse :
11 bis avenue Victor Hugo Immeuble les Terrasses du Drac
38170 Seyssinet-Pariset
26/09/2010 : Modifications générales

Annonce N°588
NOJO : BXB10263001427T
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Grenoble 338 559 677
Dénomination : OXONE TECHNOLOGIES
Nom commercial : SOGECOM - GRE DEVELOPPEMENT - GRENOBLE INFORMATIQUE - GRE - OXONE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
SA à conseil d'administration CONSTANTIN ASSOCIES n'est plus commissaire aux comptes titulaire.
BASTIER Jean-Marc nom d'usage : BASTIER Jean-Marc n'est plus commissaire aux comptes suppléant.
BOURGUIGNON AUDIT ASSOCIES - B.
A.
A.
devient commissaire aux comptes titulaire.
LEVOIR Eric nom d'usage : LEVOIR Eric devient commissaire aux comptes suppléant.

30/03/2010 : Modifications générales

Annonce N°744
NOJO : BXB10082001668D
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Descriptif : Nouveau siège. Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Grenoble 338 559 677
Dénomination : OXONE TECHNOLOGIES
Nom commercial : SOGECOM - GRE DEVELOPPEMENT - GRENOBLE INFORMATIQUE - GRE - OXONE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
ORDI Driss nom d'usage : ORDI Driss n'est plus président.
LE TOULLEC Yves Pierre Alain nom d'usage : LE TOULLEC Yves devient président.


Siège social :
Adresse :
11 BIS avenue Victor Hugo
Immeuble les Terrasses du Drac
38170 Seyssinet-Pariset
28/05/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2818
NOJO : BXC08140000101L
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Grenoble 338 559 677
Dénomination : OXONE TECHNOLOGIES
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Adresse :
6 rue Irvoy
38000 Grenoble
13/03/2009 : Modifications générales

Annonce N°2016
NOJO : BXB08068003667F
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Grenoble 338 559 677
Dénomination : OXONE TECHNOLOGIES
Nom commercial : SOGECOM - GRE DEVELOPPEMENT - GRENOBLE INFORMATIQUE - GRE - OXONE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
Société à responsabilité limitée IODA n'est plus président.
.
ORDI Driss nom d'usage : ORDI Driss devient président.
.

28/02/2009 : Modifications générales

Annonce N°1982
NOJO : BXB08054008702B
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Grenoble 338 559 677
Dénomination : OXONE TECHNOLOGIES
Nom commercial : SOGECOM - GRE DEVELOPPEMENT - GRENOBLE INFORMATIQUE - GRE - OXONE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
ROSATO Frédérico nom d'usage : ROSATO Frédérico n'est plus président.
.
Société à responsabilité limitée IODA devient président représenté(e) par PEYRE Eric nom d'usage : PEYRE.
.

24/06/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2883
NOJO : BXC08168003648K
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Grenoble 338 559 677
Dénomination : OXONE TECHNOLOGIES
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Adresse :
6 rue Irvoy
38000 Grenoble
25/05/2008 : Modifications générales

Annonce N°607
NOJO : BXB08141001619Y
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Grenoble 338 559 677
Dénomination : OXONE TECHNOLOGIES
Nom commercial : SOGECOM - GRE DEVELOPPEMENT - GRENOBLE INFORMATIQUE - GRE - OXONE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
ACHACHE Pierre nom d'usage : ACHACHE Pierre n'est plus président.
ROSATO Frédérico nom d'usage : ROSATO Frédérico devient président.
.

Historique de l'unité légale :
31/12/2022 : activité principale
Activité principale : Activités de centres d'appels (NAFRev2 : 82.20Z)
16/10/2019 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
25/01/2010 : code NIC
Code NIC : 00079
31/12/2009 : activité principale
Activité principale : Traitement de données, hébergement et activités connexes (NAFRev2 : 63.11Z)
31/12/2008 : activité principale
Activité principale : Conseil en systèmes et logiciels informatiques (NAFRev2 : 62.02A)
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Traitement de données, hébergement et activités connexes (NAFRev2 : 63.11Z)
23/06/2005 : dénomination usuelle
Dénomination usuelle : SOGECOM GRE DEVELOPPEMENT GRENOBLE INFOR
25/12/2004 : catégorie juridique
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
25/12/2003 : activité principale
Activité principale : Traitement de données (NAFRev1 : 72.3Z)
01/01/2003 : dénomination
Dénomination : OXONE TECHNOLOGIES
25/12/2000 : activité principale
Activité principale : Autres activités de télécommunications (NAF1993 : 64.2B)
01/01/1991 : dénomination
Dénomination : GRE
Représentants légaux :
30/08/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00567
Type : Personne Physique

Nom : ACHACHE Pierre
Né le 26/12/1957 à Oran (Algérie)
Nationalité : Française
Qualité : président

Adresse :
BOURGOGNE 1B
1844 Villeneuve
Suisse
30/08/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00567
Type : Personne Morale

Nom : KAURUM
Siren : 913485066
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
24 Quai Joseph Gillet
69004 Lyon
France
30/08/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00567
Type : Personne Morale

Nom : OE CONSULTING
Siren : 882718661
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
03 Avenue Paul Verlaine
38100 Grenoble
France
30/08/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00567
Type : Personne Physique

Nom : ACHACHE Pierre
Né le 26/12/1957 à Oran (Algérie)
Nationalité : Française
Qualité : président

Adresse :
BOURGOGNE 1B
1844 Villeneuve
Suisse
30/08/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00567
Type : Personne Morale

Nom : KAURUM
Siren : 913485066
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
24 Quai Joseph Gillet
69004 Lyon
France
30/08/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00567
Type : Personne Morale

Nom : OE CONSULTING
Siren : 882718661
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
03 Avenue Paul Verlaine
38100 Grenoble
France
30/08/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00567
Type : Personne Physique

Nom : ACHACHE Pierre
Né le 26/12/1957 à Oran (Algérie)
Nationalité : Française
Qualité : président

Adresse :
BOURGOGNE 1B
1844 Villeneuve
Suisse
30/08/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00567
Type : Personne Morale

Nom : KAURUM
Siren : 913485066
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
24 Quai Joseph Gillet
69004 Lyon
France
30/08/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00567
Type : Personne Morale

Nom : OE CONSULTING
Siren : 882718661
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
03 Avenue Paul Verlaine
38100 Grenoble
France
27/10/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00567
Type : Personne Physique

Nom : ACHACHE Pierre
Né le 26/12/1957 à Oran (Algérie)
Nationalité : Française
Qualité : président

Adresse :
Rue Vaudres N7
1815 Clarens
Suisse
27/10/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00567
Type : Personne Physique

Nom : RIEGERT Nicolas Jean-François
Né le 25/06/1970 à Oullins (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
Casa 69 Prat Dells Mollassos la Pleta
AD300 Ordino
Andorre
27/10/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00567
Type : Personne Morale

Nom : B2A
Siren : 424776177
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
1 Place d'Apvril
38000 Grenoble
France
27/10/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00567
Type : Personne Physique

Nom : LEVOIR Eric
Né le 29/01/1961 à Versailles (France)
Nationalité : Française
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
1 Place d'Apvril
38000 Grenoble
France
Dépôts des actes :
30/06/2022 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00567
Dépôt : N°010764 déposé le 15/09/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
30/06/2022 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00567
Dépôt : N°010764 déposé le 15/09/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
30/06/2022 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00567
Dépôt : N°010764 déposé le 15/09/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
15/09/2021 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00567
Dépôt : N°014262 déposé le 22/11/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification des activités ou/ et de l'objet social
15/09/2021 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00567
Dépôt : N°014262 déposé le 22/11/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification des activités ou/ et de l'objet social
15/09/2021 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00567
Dépôt : N°014262 déposé le 22/11/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification des activités ou/ et de l'objet social
30/05/2020 : Lettre de démission
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00567
Dépôt : N°007389 déposé le 20/08/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
30/05/2020 : Lettre de démission
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00567
Dépôt : N°007389 déposé le 20/08/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
30/05/2020 : Lettre de démission
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00567
Dépôt : N°007389 déposé le 20/08/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
26/06/2019 : Ordonnance du président
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00567
Dépôt : N°000077 déposé le 28/06/2019
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
26/06/2019 : Ordonnance du président
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00567
Dépôt : N°000077 déposé le 28/06/2019
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
26/06/2019 : Ordonnance du président
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00567
Dépôt : N°000077 déposé le 28/06/2019
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
02/07/2018 : Ordonnance du président
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00567
Dépôt : N°000064 déposé le 05/07/2018
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
02/07/2018 : Ordonnance du président
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00567
Dépôt : N°000064 déposé le 05/07/2018
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
02/07/2018 : Ordonnance du président
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00567
Dépôt : N°000064 déposé le 05/07/2018
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
20/02/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00567
Dépôt : N°004698 déposé le 27/02/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
20/02/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00567
Dépôt : N°004698 déposé le 27/02/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
20/02/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00567
Dépôt : N°004698 déposé le 27/02/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
01/02/2016 : Décision(s) du président
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00567
Dépôt : N°001822 déposé le 19/02/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
01/02/2016 : Décision(s) du président
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00567
Dépôt : N°001822 déposé le 19/02/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
01/02/2016 : Décision(s) du président
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00567
Dépôt : N°001822 déposé le 19/02/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
01/02/2016 : Décision(s) du président
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00567
Dépôt : N°001822 déposé le 19/02/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
17/12/2013 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00567
Dépôt : N°001377 déposé le 14/02/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
17/12/2013 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00567
Dépôt : N°001377 déposé le 14/02/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
17/12/2013 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00567
Dépôt : N°001377 déposé le 14/02/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
17/12/2013 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00567
Dépôt : N°001377 déposé le 14/02/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
30/06/2010 : Extrait de décision(s) de l'associé unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00567
Dépôt : N°006465 déposé le 30/07/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
30/06/2010 : Extrait de décision(s) de l'associé unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00567
Dépôt : N°006465 déposé le 30/07/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
30/06/2010 : Extrait de décision(s) de l'associé unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00567
Dépôt : N°006465 déposé le 30/07/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
30/06/2010 : Extrait de décision(s) de l'associé unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00567
Dépôt : N°006465 déposé le 30/07/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
25/01/2010 : Décision(s) du président
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00567
Dépôt : N°001561 déposé le 18/02/2010
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal Modification relative aux dirigeants d'une société
25/01/2010 : Décision(s) du président
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00567
Dépôt : N°001561 déposé le 18/02/2010
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal Modification relative aux dirigeants d'une société
25/01/2010 : Décision(s) du président
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00567
Dépôt : N°001561 déposé le 18/02/2010
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal Modification relative aux dirigeants d'une société
25/01/2010 : Décision(s) du président
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00567
Dépôt : N°001561 déposé le 18/02/2010
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal Modification relative aux dirigeants d'une société
01/01/2010 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00567
Dépôt : N°001561 déposé le 18/02/2010
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal Modification relative aux dirigeants d'une société
01/01/2010 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00567
Dépôt : N°001561 déposé le 18/02/2010
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal Modification relative aux dirigeants d'une société
01/01/2010 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00567
Dépôt : N°001561 déposé le 18/02/2010
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal Modification relative aux dirigeants d'une société
01/01/2010 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00567
Dépôt : N°001561 déposé le 18/02/2010
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal Modification relative aux dirigeants d'une société
30/01/2009 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00567
Dépôt : N°000905 déposé le 03/02/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
30/01/2009 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00567
Dépôt : N°000905 déposé le 03/02/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
30/01/2009 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00567
Dépôt : N°000905 déposé le 03/02/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
30/01/2009 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00567
Dépôt : N°000905 déposé le 03/02/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
16/01/2009 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00567
Dépôt : N°000718 déposé le 27/01/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
16/01/2009 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00567
Dépôt : N°000718 déposé le 27/01/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
16/01/2009 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00567
Dépôt : N°000718 déposé le 27/01/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
16/01/2009 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00567
Dépôt : N°000718 déposé le 27/01/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
15/02/2008 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00567
Dépôt : N°003515 déposé le 11/04/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
15/02/2008 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00567
Dépôt : N°003515 déposé le 11/04/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
15/02/2008 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00567
Dépôt : N°003515 déposé le 11/04/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
15/02/2008 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00567
Dépôt : N°003515 déposé le 11/04/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
01/09/2005 : Décision(s) de l'actionnaire unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00567
Dépôt : N°007215 déposé le 15/09/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
01/09/2005 : Décision(s) de l'actionnaire unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00567
Dépôt : N°007215 déposé le 15/09/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
01/09/2005 : Décision(s) de l'actionnaire unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00567
Dépôt : N°007215 déposé le 15/09/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
01/09/2005 : Décision(s) de l'actionnaire unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00567
Dépôt : N°007215 déposé le 15/09/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
23/06/2005 : Décision(s) de l'actionnaire unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00567
Dépôt : N°005841 déposé le 19/07/2005
Etat : Déposé
23/06/2005 : Décision(s) de l'actionnaire unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00567
Dépôt : N°005841 déposé le 19/07/2005
Etat : Déposé
23/06/2005 : Décision(s) de l'actionnaire unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00567
Dépôt : N°005841 déposé le 19/07/2005
Etat : Déposé
23/06/2005 : Décision(s) de l'actionnaire unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00567
Dépôt : N°005841 déposé le 19/07/2005
Etat : Déposé
04/04/2005 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00567
Dépôt : N°004025 déposé le 11/05/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
04/04/2005 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00567
Dépôt : N°004025 déposé le 11/05/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
04/04/2005 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00567
Dépôt : N°004025 déposé le 11/05/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
04/04/2005 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00567
Dépôt : N°004025 déposé le 11/05/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
05/04/2004 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00567
Dépôt : N°004205 déposé le 03/06/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
05/04/2004 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00567
Dépôt : N°004205 déposé le 03/06/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
05/04/2004 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00567
Dépôt : N°004205 déposé le 03/06/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
05/04/2004 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00567
Dépôt : N°004205 déposé le 03/06/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
15/12/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00567
Dépôt : N°001238 déposé le 23/02/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
15/12/2003 : Procès-verbal de décision du dirigeant social
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00567
Dépôt : N°001238 déposé le 23/02/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
15/12/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00567
Dépôt : N°001238 déposé le 23/02/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
15/12/2003 : Procès-verbal de décision du dirigeant social
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00567
Dépôt : N°001238 déposé le 23/02/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
15/12/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00567
Dépôt : N°001238 déposé le 23/02/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
15/12/2003 : Procès-verbal de décision du dirigeant social
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00567
Dépôt : N°001238 déposé le 23/02/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
15/12/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00567
Dépôt : N°001238 déposé le 23/02/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
15/12/2003 : Procès-verbal de décision du dirigeant social
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00567
Dépôt : N°001238 déposé le 23/02/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
15/09/2003 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00567
Dépôt : N°006917 déposé le 10/10/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
15/09/2003 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00567
Dépôt : N°006917 déposé le 10/10/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
15/09/2003 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00567
Dépôt : N°006917 déposé le 10/10/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
15/09/2003 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00567
Dépôt : N°006917 déposé le 10/10/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
26/05/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00567
Dépôt : N°004290 déposé le 02/07/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Modification des statuts
26/05/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00567
Dépôt : N°004290 déposé le 02/07/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Modification des statuts
26/05/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00567
Dépôt : N°004290 déposé le 02/07/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Modification des statuts
26/05/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00567
Dépôt : N°004290 déposé le 02/07/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Modification des statuts
14/11/2002 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00567
Dépôt : N°010016 déposé le 10/12/2002
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Mise en harmonie des statuts Modification des statuts
14/11/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00567
Dépôt : N°010016 déposé le 10/12/2002
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Mise en harmonie des statuts Modification des statuts
14/11/2002 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00567
Dépôt : N°010016 déposé le 10/12/2002
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Mise en harmonie des statuts Modification des statuts
14/11/2002 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00567
Dépôt : N°010016 déposé le 10/12/2002
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Mise en harmonie des statuts Modification des statuts
14/11/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00567
Dépôt : N°010016 déposé le 10/12/2002
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Mise en harmonie des statuts Modification des statuts
14/11/2002 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00567
Dépôt : N°010016 déposé le 10/12/2002
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Mise en harmonie des statuts Modification des statuts
14/11/2002 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00567
Dépôt : N°010016 déposé le 10/12/2002
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Mise en harmonie des statuts Modification des statuts
14/11/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00567
Dépôt : N°010016 déposé le 10/12/2002
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Mise en harmonie des statuts Modification des statuts
14/11/2002 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00567
Dépôt : N°010016 déposé le 10/12/2002
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Mise en harmonie des statuts Modification des statuts
14/11/2002 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00567
Dépôt : N°010016 déposé le 10/12/2002
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Mise en harmonie des statuts Modification des statuts
14/11/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00567
Dépôt : N°010016 déposé le 10/12/2002
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Mise en harmonie des statuts Modification des statuts
14/11/2002 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00567
Dépôt : N°010016 déposé le 10/12/2002
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Mise en harmonie des statuts Modification des statuts
11/06/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00567
Dépôt : N°010104 déposé le 12/12/2002
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
11/06/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00567
Dépôt : N°010104 déposé le 12/12/2002
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
11/06/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00567
Dépôt : N°010104 déposé le 12/12/2002
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
11/06/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00567
Dépôt : N°010104 déposé le 12/12/2002
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
18/10/1999 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00567
Dépôt : N°005858 déposé le 18/10/1999
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
18/10/1999 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00567
Dépôt : N°005858 déposé le 18/10/1999
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
18/10/1999 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00567
Dépôt : N°005858 déposé le 18/10/1999
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
18/10/1999 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00567
Dépôt : N°005858 déposé le 18/10/1999
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
02/07/1992 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00567
Dépôt : N°003851 déposé le 02/07/1992
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
02/07/1992 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00567
Dépôt : N°003851 déposé le 02/07/1992
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
02/07/1992 : Déclaration de conformité
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00567
Dépôt : N°003851 déposé le 02/07/1992
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
02/07/1992 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00567
Dépôt : N°003851 déposé le 02/07/1992
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
02/07/1992 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00567
Dépôt : N°003851 déposé le 02/07/1992
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
02/07/1992 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00567
Dépôt : N°003851 déposé le 02/07/1992
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
02/07/1992 : Déclaration de conformité
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00567
Dépôt : N°003851 déposé le 02/07/1992
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
02/07/1992 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00567
Dépôt : N°003851 déposé le 02/07/1992
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
02/07/1992 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00567
Dépôt : N°003851 déposé le 02/07/1992
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
02/07/1992 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00567
Dépôt : N°003851 déposé le 02/07/1992
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
02/07/1992 : Déclaration de conformité
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00567
Dépôt : N°003851 déposé le 02/07/1992
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
02/07/1992 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00567
Dépôt : N°003851 déposé le 02/07/1992
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
02/07/1992 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00567
Dépôt : N°003851 déposé le 02/07/1992
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
02/07/1992 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00567
Dépôt : N°003851 déposé le 02/07/1992
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
02/07/1992 : Déclaration de conformité
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00567
Dépôt : N°003851 déposé le 02/07/1992
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
02/07/1992 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00567
Dépôt : N°003851 déposé le 02/07/1992
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
06/04/1992 : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00567
Dépôt : N°002166 déposé le 06/04/1992
Etat : Déposé
06/04/1992 : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00567
Dépôt : N°002166 déposé le 06/04/1992
Etat : Déposé
06/04/1992 : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00567
Dépôt : N°002166 déposé le 06/04/1992
Etat : Déposé
06/04/1992 : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00567
Dépôt : N°002166 déposé le 06/04/1992
Etat : Déposé
24/03/1992 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00567
Dépôt : N°001921 déposé le 24/03/1992
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire (s) aux comptes
24/03/1992 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00567
Dépôt : N°001921 déposé le 24/03/1992
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire (s) aux comptes
24/03/1992 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00567
Dépôt : N°001921 déposé le 24/03/1992
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire (s) aux comptes
24/03/1992 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00567
Dépôt : N°001921 déposé le 24/03/1992
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire (s) aux comptes
31/05/1991 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00567
Dépôt : N°003145 déposé le 31/05/1991
Etat : Déposé
Décision : Modification dénomination - objet social Transfert du siège social de la personne morale Modification des statuts
31/05/1991 : Déclaration de conformité
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00567
Dépôt : N°003145 déposé le 31/05/1991
Etat : Déposé
Décision : Modification dénomination - objet social Transfert du siège social de la personne morale Modification des statuts
31/05/1991 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00567
Dépôt : N°003145 déposé le 31/05/1991
Etat : Déposé
Décision : Modification dénomination - objet social Transfert du siège social de la personne morale Modification des statuts
31/05/1991 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00567
Dépôt : N°003145 déposé le 31/05/1991
Etat : Déposé
Décision : Modification dénomination - objet social Transfert du siège social de la personne morale Modification des statuts
31/05/1991 : Déclaration de conformité
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00567
Dépôt : N°003145 déposé le 31/05/1991
Etat : Déposé
Décision : Modification dénomination - objet social Transfert du siège social de la personne morale Modification des statuts
31/05/1991 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00567
Dépôt : N°003145 déposé le 31/05/1991
Etat : Déposé
Décision : Modification dénomination - objet social Transfert du siège social de la personne morale Modification des statuts
31/05/1991 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00567
Dépôt : N°003145 déposé le 31/05/1991
Etat : Déposé
Décision : Modification dénomination - objet social Transfert du siège social de la personne morale Modification des statuts
31/05/1991 : Déclaration de conformité
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00567
Dépôt : N°003145 déposé le 31/05/1991
Etat : Déposé
Décision : Modification dénomination - objet social Transfert du siège social de la personne morale Modification des statuts
31/05/1991 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00567
Dépôt : N°003145 déposé le 31/05/1991
Etat : Déposé
Décision : Modification dénomination - objet social Transfert du siège social de la personne morale Modification des statuts
31/05/1991 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00567
Dépôt : N°003145 déposé le 31/05/1991
Etat : Déposé
Décision : Modification dénomination - objet social Transfert du siège social de la personne morale Modification des statuts
31/05/1991 : Déclaration de conformité
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00567
Dépôt : N°003145 déposé le 31/05/1991
Etat : Déposé
Décision : Modification dénomination - objet social Transfert du siège social de la personne morale Modification des statuts
31/05/1991 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00567
Dépôt : N°003145 déposé le 31/05/1991
Etat : Déposé
Décision : Modification dénomination - objet social Transfert du siège social de la personne morale Modification des statuts
27/04/1989 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00567
Dépôt : N°003439 déposé le 27/04/1989
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
27/04/1989 : Déclaration de conformité
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00567
Dépôt : N°003439 déposé le 27/04/1989
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
27/04/1989 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00567
Dépôt : N°003439 déposé le 27/04/1989
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
27/04/1989 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00567
Dépôt : N°003439 déposé le 27/04/1989
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
27/04/1989 : Déclaration de conformité
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00567
Dépôt : N°003439 déposé le 27/04/1989
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
27/04/1989 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00567
Dépôt : N°003439 déposé le 27/04/1989
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
27/04/1989 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00567
Dépôt : N°003439 déposé le 27/04/1989
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
27/04/1989 : Déclaration de conformité
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00567
Dépôt : N°003439 déposé le 27/04/1989
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
27/04/1989 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00567
Dépôt : N°003439 déposé le 27/04/1989
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
27/04/1989 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00567
Dépôt : N°003439 déposé le 27/04/1989
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
27/04/1989 : Déclaration de conformité
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00567
Dépôt : N°003439 déposé le 27/04/1989
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
27/04/1989 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00567
Dépôt : N°003439 déposé le 27/04/1989
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
02/01/1989 : Décision(s) des associés
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00567
Dépôt : N°000004 déposé le 02/01/1989
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale
02/01/1989 : Décision(s) des associés
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00567
Dépôt : N°000004 déposé le 02/01/1989
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale
02/01/1989 : Décision(s) des associés
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00567
Dépôt : N°000004 déposé le 02/01/1989
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale
02/01/1989 : Décision(s) des associés
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00567
Dépôt : N°000004 déposé le 02/01/1989
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale
15/02/1988 : Décision(s) des associés
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00567
Dépôt : N°000818 déposé le 15/02/1988
Etat : Déposé
Décision : Nomination d'un cogérant
15/02/1988 : Décision(s) des associés
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00567
Dépôt : N°000818 déposé le 15/02/1988
Etat : Déposé
Décision : Nomination d'un cogérant
15/02/1988 : Décision(s) des associés
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00567
Dépôt : N°000818 déposé le 15/02/1988
Etat : Déposé
Décision : Nomination d'un cogérant
15/02/1988 : Décision(s) des associés
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00567
Dépôt : N°000818 déposé le 15/02/1988
Etat : Déposé
Décision : Nomination d'un cogérant
04/08/1986 : Acte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00567
Dépôt : N°002756 déposé le 04/08/1986
Etat : Déposé
Décision : Actes constitutifs
04/08/1986 : Déclaration de conformité
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00567
Dépôt : N°002756 déposé le 04/08/1986
Etat : Déposé
Décision : Actes constitutifs
04/08/1986 : Acte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00567
Dépôt : N°002756 déposé le 04/08/1986
Etat : Déposé
Décision : Actes constitutifs
04/08/1986 : Déclaration de conformité
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00567
Dépôt : N°002756 déposé le 04/08/1986
Etat : Déposé
Décision : Actes constitutifs
04/08/1986 : Acte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00567
Dépôt : N°002756 déposé le 04/08/1986
Etat : Déposé
Décision : Actes constitutifs
04/08/1986 : Déclaration de conformité
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00567
Dépôt : N°002756 déposé le 04/08/1986
Etat : Déposé
Décision : Actes constitutifs
04/08/1986 : Acte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00567
Dépôt : N°002756 déposé le 04/08/1986
Etat : Déposé
Décision : Actes constitutifs
04/08/1986 : Déclaration de conformité
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00567
Dépôt : N°002756 déposé le 04/08/1986
Etat : Déposé
Décision : Actes constitutifs
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00567
Dépôt : N°010016 déposé le 10/12/2002
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Mise en harmonie des statuts Modification des statuts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00567
Dépôt : N°004290 déposé le 02/07/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Modification des statuts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00567
Dépôt : N°001238 déposé le 23/02/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00567
Dépôt : N°001238 déposé le 23/02/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00567
Dépôt : N°004205 déposé le 03/06/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00567
Dépôt : N°004025 déposé le 11/05/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00567
Dépôt : N°001561 déposé le 18/02/2010
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00567
Dépôt : N°010016 déposé le 10/12/2002
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Mise en harmonie des statuts Modification des statuts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00567
Dépôt : N°004290 déposé le 02/07/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Modification des statuts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00567
Dépôt : N°001238 déposé le 23/02/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00567
Dépôt : N°001238 déposé le 23/02/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00567
Dépôt : N°004205 déposé le 03/06/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00567
Dépôt : N°004025 déposé le 11/05/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00567
Dépôt : N°001561 déposé le 18/02/2010
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00567
Dépôt : N°014262 déposé le 22/11/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification des activités ou/ et de l'objet social
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00567
Dépôt : N°010016 déposé le 10/12/2002
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Mise en harmonie des statuts Modification des statuts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00567
Dépôt : N°004290 déposé le 02/07/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Modification des statuts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00567
Dépôt : N°001238 déposé le 23/02/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00567
Dépôt : N°001238 déposé le 23/02/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00567
Dépôt : N°004205 déposé le 03/06/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00567
Dépôt : N°004025 déposé le 11/05/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00567
Dépôt : N°001561 déposé le 18/02/2010
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00567
Dépôt : N°014262 déposé le 22/11/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification des activités ou/ et de l'objet social
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00567
Dépôt : N°010016 déposé le 10/12/2002
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Mise en harmonie des statuts Modification des statuts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00567
Dépôt : N°004290 déposé le 02/07/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Modification des statuts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00567
Dépôt : N°001238 déposé le 23/02/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00567
Dépôt : N°001238 déposé le 23/02/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00567
Dépôt : N°004205 déposé le 03/06/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00567
Dépôt : N°004025 déposé le 11/05/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00567
Dépôt : N°001561 déposé le 18/02/2010
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00567
Dépôt : N°014262 déposé le 22/11/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification des activités ou/ et de l'objet social
Etablissements :
30/08/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00567
Type : Siège

Adresse :
11 bis Avenue Victor Hugo
Immeuble Les Terrasses du Drac
38170 Seyssinet-Pariset
France
30/08/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00567
Type : Etablissement principal

Adresse :
11 bis Avenue Victor Hugo
Immeuble Les Terrasses du Drac
38170 Seyssinet-Pariset
France
Enseigne : Oxone Formation
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/09/1986
Activité : Opérateur de renseignements téléphoniques, traitement et fourniture de données, toutes prestations d'hébergement. Conception, développement, animation, exploitation et commercialisation de progiciels informatiques, sites internet et réseaux de communication. Achat, vente, location de tous services, produits, matériels, périphériques liés aux technologies de l'information, la communication et la télécommunication. Formation professionnelle individuelle et collective, coaching et accompagnement.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
30/08/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00567
Type : Siège

Adresse :
11 bis Avenue Victor Hugo
Immeuble Les Terrasses du Drac
38170 Seyssinet-Pariset
France
30/08/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00567
Type : Etablissement principal

Adresse :
11 bis Avenue Victor Hugo
Immeuble Les Terrasses du Drac
38170 Seyssinet-Pariset
France
Enseigne : Oxone Formation
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/09/1986
Activité : Opérateur de renseignements téléphoniques, traitement et fourniture de données, toutes prestations d'hébergement. Conception, développement, animation, exploitation et commercialisation de progiciels informatiques, sites internet et réseaux de communication. Achat, vente, location de tous services, produits, matériels, périphériques liés aux technologies de l'information, la communication et la télécommunication. Formation professionnelle individuelle et collective, coaching et accompagnement.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
30/08/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00567
Type : Siège

Adresse :
11 bis Avenue Victor Hugo
Immeuble Les Terrasses du Drac
38170 Seyssinet-Pariset
France
30/08/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00567
Type : Etablissement principal

Adresse :
11 bis Avenue Victor Hugo
Immeuble Les Terrasses du Drac
38170 Seyssinet-Pariset
France
Enseigne : Oxone Formation
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/09/1986
Activité : Opérateur de renseignements téléphoniques, traitement et fourniture de données, toutes prestations d'hébergement. Conception, développement, animation, exploitation et commercialisation de progiciels informatiques, sites internet et réseaux de communication. Achat, vente, location de tous services, produits, matériels, périphériques liés aux technologies de l'information, la communication et la télécommunication. Formation professionnelle individuelle et collective, coaching et accompagnement.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
27/10/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00567
Type : Siège

Adresse :
11 BIS Avenue Victor Hugo
Immeuble Les Terrasses du Drac
38170 Seyssinet-Pariset
France
27/10/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00567
Type : Etablissement principal

Adresse :
11 BIS Avenue Victor Hugo
Immeuble Les Terrasses du Drac
38170 Seyssinet-Pariset
France
Nom commercial : Payxpert France
Enseigne : SOGECOM - GRE DEVELOPPEMENT - GRENOBLE INFORMATIQUE - GRE - OXONE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/09/1986
Activité : La conception, mise au point, commercialisation de solutions techniques permettant la sécurisation, le paiment par tous moyens de contenus en ligne , hors ligne, contenus sonores, textes, vidéo, logiciels, jeux et autres). La conception, vente, location, exploitation de serveurs vocaux , vidéos interactifs, de services, de communication, de transmission, de données de sons, d'images par terminaux informatiques fixes ou mobiles par terminaux téléphoniques. Toutes activités s'y rapportant dont la formation.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
30/08/2022 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Texte de l'observation : Dépot le 04/08/1986 LES AFFICHES DE GRENOBLE DU 09/08/1986
30/08/2022 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Numéro unique d’observation : F03/006930
Date d’ajout de l’observation : 02/07/2003
Texte de l'observation : -(Ancienne dénominiation : GRE)
30/08/2022 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 23
Numéro unique d’observation : F03/010263
Date d’ajout de l’observation : 25/09/2003
Texte de l'observation : Vente de la branche d'activité de modération et animation de service multimédia à la société MEDIAMODERATION Siège 51 Avenue Jean Jaurès 69007 LYON
30/08/2022 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 21
Numéro unique d’observation : F05/009022
Date d’ajout de l’observation : 22/07/2005
Texte de l'observation : transmission universelle du patrimoine de la société EWEB FRANCE (444 801 500 RCS GRENOBLE) avec effet au 23.06.2005
30/08/2022 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 24
Numéro unique d’observation : F06/002951
Date d’ajout de l’observation : 13/03/2006
Texte de l'observation : Vente de la branche autonome d'activité de "Hyperphone - werconference " au profit de JET MULTIMEDIA HOSTING (413 985 292 RCS LYON) à compter du 01.01.2006 (Cette branche était précédemment donné en location gérance du 01.07.2005 au 31.12.2005)
30/08/2022 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 22
Numéro unique d’observation : F10/002512
Date d’ajout de l’observation : 19/02/2010
Texte de l'observation : Transfert du siège social et du principal établissement du 6 Rue Irvoy 38000 GRENOBLE au 11 bis Avenue Victor Hugo Immeuble Les Terrasses du Drac 38170 SEYSSINET-PARISET à compter du 25/01/2010
30/08/2022 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 30
Numéro unique d’observation : F20/008931
Date d’ajout de l’observation : 02/06/2020
Texte de l'observation : Jugement du Tribunal de Commerce de Grenoble en date du 02/06/2020 ouvrant la procédure de redressement judiciaire. Mandataire judiciaire : Maître SERRANO Philippe 61 boulevard des Alpes 38240 Meylan, Administrateur judiciaire : SELARL AJUP représentée par Mes Marc CHAPON et Vincent ROUSSEAU 5 place Robert Schuman 38000 Grenoble mission : assister le débiteur dans tous les actes concernant la gestion. Date de cessation des paiements : 20/05/2020
30/08/2022 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 34
Numéro unique d’observation : F21/006714
Date d’ajout de l’observation : 02/03/2021
Texte de l'observation : Jugement du Tribunal de Commerce de Grenoble en date du 02/03/2021 prolongeant la période d'observation jusqu'au 31/08/2021, période pendant laquelle l'entreprise est autorisée à poursuivre son activité.
30/08/2022 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 35
Numéro unique d’observation : F21/022830
Date d’ajout de l’observation : 10/08/2021
Texte de l'observation : Par jugement en date du 10/08/2021, Tribunal de Commerce de Grenoble a prononcé l'adoption du plan de redressement de l'entreprise par voie de continuation de son activité et apurement de son passif. Commissaire à l'exécution du plan : SELARL AJUP représentée par Mes Marc CHAPON et Vincent ROUSSEAU 5 place Robert Schuman 38000 Grenoble, nommé pour toute la durée de remboursement du passif.
30/08/2022 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Texte de l'observation : Dépot le 04/08/1986 LES AFFICHES DE GRENOBLE DU 09/08/1986
30/08/2022 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Numéro unique d’observation : F03/006930
Date d’ajout de l’observation : 02/07/2003
Texte de l'observation : -(Ancienne dénominiation : GRE)
30/08/2022 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 23
Numéro unique d’observation : F03/010263
Date d’ajout de l’observation : 25/09/2003
Texte de l'observation : Vente de la branche d'activité de modération et animation de service multimédia à la société MEDIAMODERATION Siège 51 Avenue Jean Jaurès 69007 LYON
30/08/2022 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 21
Numéro unique d’observation : F05/009022
Date d’ajout de l’observation : 22/07/2005
Texte de l'observation : transmission universelle du patrimoine de la société EWEB FRANCE (444 801 500 RCS GRENOBLE) avec effet au 23.06.2005
30/08/2022 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 24
Numéro unique d’observation : F06/002951
Date d’ajout de l’observation : 13/03/2006
Texte de l'observation : Vente de la branche autonome d'activité de "Hyperphone - werconference " au profit de JET MULTIMEDIA HOSTING (413 985 292 RCS LYON) à compter du 01.01.2006 (Cette branche était précédemment donné en location gérance du 01.07.2005 au 31.12.2005)
30/08/2022 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 22
Numéro unique d’observation : F10/002512
Date d’ajout de l’observation : 19/02/2010
Texte de l'observation : Transfert du siège social et du principal établissement du 6 Rue Irvoy 38000 GRENOBLE au 11 bis Avenue Victor Hugo Immeuble Les Terrasses du Drac 38170 SEYSSINET-PARISET à compter du 25/01/2010
30/08/2022 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 30
Numéro unique d’observation : F20/008931
Date d’ajout de l’observation : 02/06/2020
Texte de l'observation : Jugement du Tribunal de Commerce de Grenoble en date du 02/06/2020 ouvrant la procédure de redressement judiciaire. Mandataire judiciaire : Maître SERRANO Philippe 61 boulevard des Alpes 38240 Meylan, Administrateur judiciaire : SELARL AJUP représentée par Mes Marc CHAPON et Vincent ROUSSEAU 5 place Robert Schuman 38000 Grenoble mission : assister le débiteur dans tous les actes concernant la gestion. Date de cessation des paiements : 20/05/2020
30/08/2022 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 34
Numéro unique d’observation : F21/006714
Date d’ajout de l’observation : 02/03/2021
Texte de l'observation : Jugement du Tribunal de Commerce de Grenoble en date du 02/03/2021 prolongeant la période d'observation jusqu'au 31/08/2021, période pendant laquelle l'entreprise est autorisée à poursuivre son activité.
30/08/2022 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 35
Numéro unique d’observation : F21/022830
Date d’ajout de l’observation : 10/08/2021
Texte de l'observation : Par jugement en date du 10/08/2021, Tribunal de Commerce de Grenoble a prononcé l'adoption du plan de redressement de l'entreprise par voie de continuation de son activité et apurement de son passif. Commissaire à l'exécution du plan : SELARL AJUP représentée par Mes Marc CHAPON et Vincent ROUSSEAU 5 place Robert Schuman 38000 Grenoble, nommé pour toute la durée de remboursement du passif.
30/08/2022 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Texte de l'observation : Dépot le 04/08/1986 LES AFFICHES DE GRENOBLE DU 09/08/1986
30/08/2022 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Numéro unique d’observation : F03/006930
Date d’ajout de l’observation : 02/07/2003
Texte de l'observation : -(Ancienne dénominiation : GRE)
30/08/2022 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 23
Numéro unique d’observation : F03/010263
Date d’ajout de l’observation : 25/09/2003
Texte de l'observation : Vente de la branche d'activité de modération et animation de service multimédia à la société MEDIAMODERATION Siège 51 Avenue Jean Jaurès 69007 LYON
30/08/2022 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 21
Numéro unique d’observation : F05/009022
Date d’ajout de l’observation : 22/07/2005
Texte de l'observation : transmission universelle du patrimoine de la société EWEB FRANCE (444 801 500 RCS GRENOBLE) avec effet au 23.06.2005
30/08/2022 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 24
Numéro unique d’observation : F06/002951
Date d’ajout de l’observation : 13/03/2006
Texte de l'observation : Vente de la branche autonome d'activité de "Hyperphone - werconference " au profit de JET MULTIMEDIA HOSTING (413 985 292 RCS LYON) à compter du 01.01.2006 (Cette branche était précédemment donné en location gérance du 01.07.2005 au 31.12.2005)
30/08/2022 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 22
Numéro unique d’observation : F10/002512
Date d’ajout de l’observation : 19/02/2010
Texte de l'observation : Transfert du siège social et du principal établissement du 6 Rue Irvoy 38000 GRENOBLE au 11 bis Avenue Victor Hugo Immeuble Les Terrasses du Drac 38170 SEYSSINET-PARISET à compter du 25/01/2010
30/08/2022 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 30
Numéro unique d’observation : F20/008931
Date d’ajout de l’observation : 02/06/2020
Texte de l'observation : Jugement du Tribunal de Commerce de Grenoble en date du 02/06/2020 ouvrant la procédure de redressement judiciaire. Mandataire judiciaire : Maître SERRANO Philippe 61 boulevard des Alpes 38240 Meylan, Administrateur judiciaire : SELARL AJUP représentée par Mes Marc CHAPON et Vincent ROUSSEAU 5 place Robert Schuman 38000 Grenoble mission : assister le débiteur dans tous les actes concernant la gestion. Date de cessation des paiements : 20/05/2020
30/08/2022 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 34
Numéro unique d’observation : F21/006714
Date d’ajout de l’observation : 02/03/2021
Texte de l'observation : Jugement du Tribunal de Commerce de Grenoble en date du 02/03/2021 prolongeant la période d'observation jusqu'au 31/08/2021, période pendant laquelle l'entreprise est autorisée à poursuivre son activité.
30/08/2022 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 35
Numéro unique d’observation : F21/022830
Date d’ajout de l’observation : 10/08/2021
Texte de l'observation : Par jugement en date du 10/08/2021, Tribunal de Commerce de Grenoble a prononcé l'adoption du plan de redressement de l'entreprise par voie de continuation de son activité et apurement de son passif. Commissaire à l'exécution du plan : SELARL AJUP représentée par Mes Marc CHAPON et Vincent ROUSSEAU 5 place Robert Schuman 38000 Grenoble, nommé pour toute la durée de remboursement du passif.
27/10/2016 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Texte de l'observation : Dépot le 04/08/1986 LES AFFICHES DE GRENOBLE DU 09/08/1986
27/10/2016 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Numéro unique d’observation : F03/006930
Date d’ajout de l’observation : 02/07/2003
Texte de l'observation : -(Ancienne dénominiation : GRE)
27/10/2016 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 23
Numéro unique d’observation : F03/010263
Date d’ajout de l’observation : 25/09/2003
Texte de l'observation : Vente de la branche d'activité de modération et animation de service multimédia à la société MEDIAMODERATION Siège 51 Avenue Jean Jaurès 69007 LYON
27/10/2016 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 21
Numéro unique d’observation : F05/009022
Date d’ajout de l’observation : 22/07/2005
Texte de l'observation : transmission universelle du patrimoine de la société EWEB FRANCE (444 801 500 RCS GRENOBLE) avec effet au 23.06.2005
27/10/2016 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 24
Numéro unique d’observation : F06/002951
Date d’ajout de l’observation : 13/03/2006
Texte de l'observation : Vente de la branche autonome d'activité de "Hyperphone - werconference " au profit de JET MULTIMEDIA HOSTING (413 985 292 RCS LYON) à compter du 01.01.2006 (Cette branche était précédemment donné en location gérance du 01.07.2005 au 31.12.2005)
27/10/2016 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 22
Numéro unique d’observation : F10/002512
Date d’ajout de l’observation : 19/02/2010
Texte de l'observation : Transfert du siège social et du principal établissement du 6 Rue Irvoy 38000 GRENOBLE au 11 bis Avenue Victor Hugo Immeuble Les Terrasses du Drac 38170 SEYSSINET-PARISET à compter du 25/01/2010
Personnes morales :
30/08/2022 : OXONE TECHNOLOGIES
Greffe : Grenoble (3801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : Opérateur de renseignements téléphoniques, traitement et fourniture de données, toutes prestations d'hébergement. Conception, développement, animation, exploitation et commercialisation de progiciels informatiques, sites internet et réseaux de communication. Achat, vente, location de tous services, produits, matériels, périphériques liés aux technologies de l'information, la communication et la télécommunication. Formation professionnelle individuelle et collective, coaching et accompagnement.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 04/08/1986

Type de capital : Fixe
Capital : 92708.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
30/08/2022 : OXONE TECHNOLOGIES
Greffe : Grenoble (3801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : Opérateur de renseignements téléphoniques, traitement et fourniture de données, toutes prestations d'hébergement. Conception, développement, animation, exploitation et commercialisation de progiciels informatiques, sites internet et réseaux de communication. Achat, vente, location de tous services, produits, matériels, périphériques liés aux technologies de l'information, la communication et la télécommunication. Formation professionnelle individuelle et collective, coaching et accompagnement.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 04/08/1986

Type de capital : Fixe
Capital : 92708.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
30/08/2022 : OXONE TECHNOLOGIES
Greffe : Grenoble (3801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : Opérateur de renseignements téléphoniques, traitement et fourniture de données, toutes prestations d'hébergement. Conception, développement, animation, exploitation et commercialisation de progiciels informatiques, sites internet et réseaux de communication. Achat, vente, location de tous services, produits, matériels, périphériques liés aux technologies de l'information, la communication et la télécommunication. Formation professionnelle individuelle et collective, coaching et accompagnement.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 04/08/1986

Type de capital : Fixe
Capital : 92708.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
27/10/2016 : OXONE TECHNOLOGIES
Greffe : Grenoble (3801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : La conception, mise au point, commercialisation de solutions techniques permettant la sécurisation, le paiment par tous moyens de contenus en ligne , hors ligne, contenus sonores, textes, vidéo, logiciels, jeux et autres). La conception, vente, location, exploitation de serveurs vocaux , vidéos interactifs, de services, de communication, de transmission, de données de sons, d'images par terminaux informatiques fixes ou mobiles par terminaux téléphoniques. Toutes activités s'y rapportant dont la formation.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 04/08/1986

Type de capital : Fixe
Capital : 92708.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2021 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00567
Dépôt : N°015702 déposé le 30/08/2022
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2021 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00567
Dépôt : N°015702 déposé le 30/08/2022
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2021 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00567
Dépôt : N°015702 déposé le 30/08/2022
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00567
Dépôt : N°015300 déposé le 22/09/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00567
Dépôt : N°015300 déposé le 22/09/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00567
Dépôt : N°015300 déposé le 22/09/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00567
Dépôt : N°013026 déposé le 06/10/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00567
Dépôt : N°013026 déposé le 06/10/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00567
Dépôt : N°013026 déposé le 06/10/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00567
Dépôt : N°016723 déposé le 18/10/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00567
Dépôt : N°016723 déposé le 18/10/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00567
Dépôt : N°016723 déposé le 18/10/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00567
Dépôt : N°015765 déposé le 16/10/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00567
Dépôt : N°015765 déposé le 16/10/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00567
Dépôt : N°015765 déposé le 16/10/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00567
Dépôt : N°010029 déposé le 18/07/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00567
Dépôt : N°010029 déposé le 18/07/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00567
Dépôt : N°010029 déposé le 18/07/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00567
Dépôt : N°015509 déposé le 27/10/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00567
Dépôt : N°015509 déposé le 27/10/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00567
Dépôt : N°015509 déposé le 27/10/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00567
Dépôt : N°015509 déposé le 27/10/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00567
Dépôt : N°012315 déposé le 11/08/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00567
Dépôt : N°012315 déposé le 11/08/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00567
Dépôt : N°012315 déposé le 11/08/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00567
Dépôt : N°012315 déposé le 11/08/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00567
Dépôt : N°008959 déposé le 23/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00567
Dépôt : N°008959 déposé le 23/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00567
Dépôt : N°008959 déposé le 23/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00567
Dépôt : N°008959 déposé le 23/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00567
Dépôt : N°010240 déposé le 30/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00567
Dépôt : N°010240 déposé le 30/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00567
Dépôt : N°010240 déposé le 30/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00567
Dépôt : N°010240 déposé le 30/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00567
Dépôt : N°011591 déposé le 17/08/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00567
Dépôt : N°011591 déposé le 17/08/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00567
Dépôt : N°011591 déposé le 17/08/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00567
Dépôt : N°011591 déposé le 17/08/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00567
Dépôt : N°012419 déposé le 16/09/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00567
Dépôt : N°012419 déposé le 16/09/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00567
Dépôt : N°012419 déposé le 16/09/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00567
Dépôt : N°012419 déposé le 16/09/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00567
Dépôt : N°012138 déposé le 05/10/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00567
Dépôt : N°012138 déposé le 05/10/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00567
Dépôt : N°012138 déposé le 05/10/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00567
Dépôt : N°012138 déposé le 05/10/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00567
Dépôt : N°001787 déposé le 03/02/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00567
Dépôt : N°001787 déposé le 03/02/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00567
Dépôt : N°001787 déposé le 03/02/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00567
Dépôt : N°001787 déposé le 03/02/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00567
Dépôt : N°002921 déposé le 15/04/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00567
Dépôt : N°002921 déposé le 15/04/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00567
Dépôt : N°002921 déposé le 15/04/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00567
Dépôt : N°002921 déposé le 15/04/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00567
Dépôt : N°003139 déposé le 24/04/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00567
Dépôt : N°003139 déposé le 24/04/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00567
Dépôt : N°003139 déposé le 24/04/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00567
Dépôt : N°003139 déposé le 24/04/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00567
Dépôt : N°003721 déposé le 03/05/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00567
Dépôt : N°003721 déposé le 03/05/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00567
Dépôt : N°003721 déposé le 03/05/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00567
Dépôt : N°003721 déposé le 03/05/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00567
Dépôt : N°003488 déposé le 11/05/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00567
Dépôt : N°003488 déposé le 11/05/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00567
Dépôt : N°003488 déposé le 11/05/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00567
Dépôt : N°003488 déposé le 11/05/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00567
Dépôt : N°002604 déposé le 03/05/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00567
Dépôt : N°002604 déposé le 03/05/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00567
Dépôt : N°002604 déposé le 03/05/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00567
Dépôt : N°002604 déposé le 03/05/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00567
Dépôt : N°005782 déposé le 29/07/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00567
Dépôt : N°005782 déposé le 29/07/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00567
Dépôt : N°005782 déposé le 29/07/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00567
Dépôt : N°005782 déposé le 29/07/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00567
Dépôt : N°007266 déposé le 29/10/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00567
Dépôt : N°007266 déposé le 29/10/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00567
Dépôt : N°007266 déposé le 29/10/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00567
Dépôt : N°007266 déposé le 29/10/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00567
Dépôt : N°006567 déposé le 17/09/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00567
Dépôt : N°006567 déposé le 17/09/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00567
Dépôt : N°006567 déposé le 17/09/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00567
Dépôt : N°006567 déposé le 17/09/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00567
Dépôt : N°008163 déposé le 14/11/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00567
Dépôt : N°008163 déposé le 14/11/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00567
Dépôt : N°008163 déposé le 14/11/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00567
Dépôt : N°008163 déposé le 14/11/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00567
Dépôt : N°007585 déposé le 18/10/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00567
Dépôt : N°007585 déposé le 18/10/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00567
Dépôt : N°007585 déposé le 18/10/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00567
Dépôt : N°007585 déposé le 18/10/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00567
Dépôt : N°007253 déposé le 27/10/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00567
Dépôt : N°007253 déposé le 27/10/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00567
Dépôt : N°007253 déposé le 27/10/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00567
Dépôt : N°007253 déposé le 27/10/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00567
Dépôt : N°006855 déposé le 10/11/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00567
Dépôt : N°006855 déposé le 10/11/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00567
Dépôt : N°006855 déposé le 10/11/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00567
Dépôt : N°006855 déposé le 10/11/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00567
Dépôt : N°007364 déposé le 19/12/1996
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00567
Dépôt : N°007364 déposé le 19/12/1996
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00567
Dépôt : N°007364 déposé le 19/12/1996
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00567
Dépôt : N°007364 déposé le 19/12/1996
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00567
Dépôt : N°006990 déposé le 22/12/1995
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00567
Dépôt : N°006990 déposé le 22/12/1995
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00567
Dépôt : N°006990 déposé le 22/12/1995
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00567
Dépôt : N°006990 déposé le 22/12/1995
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00567
Dépôt : N°004924 déposé le 08/08/1994
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00567
Dépôt : N°004924 déposé le 08/08/1994
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00567
Dépôt : N°004924 déposé le 08/08/1994
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00567
Dépôt : N°004924 déposé le 08/08/1994
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00567
Dépôt : N°004120 déposé le 02/08/1993
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00567
Dépôt : N°004120 déposé le 02/08/1993
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00567
Dépôt : N°004120 déposé le 02/08/1993
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00567
Dépôt : N°004120 déposé le 02/08/1993
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1991 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00567
Dépôt : N°000681 déposé le 15/02/1993
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1991 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00567
Dépôt : N°000681 déposé le 15/02/1993
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1991 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00567
Dépôt : N°000681 déposé le 15/02/1993
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1991 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00567
Dépôt : N°000681 déposé le 15/02/1993
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1990 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00567
Dépôt : N°001175 déposé le 10/03/1992
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1990 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00567
Dépôt : N°001175 déposé le 10/03/1992
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1990 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00567
Dépôt : N°001175 déposé le 10/03/1992
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1990 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00567
Dépôt : N°001175 déposé le 10/03/1992
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1989 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00567
Dépôt : N°001822 déposé le 24/05/1991
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1989 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00567
Dépôt : N°001822 déposé le 24/05/1991
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1989 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00567
Dépôt : N°001822 déposé le 24/05/1991
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1989 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00567
Dépôt : N°001822 déposé le 24/05/1991
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1988 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00567
Dépôt : N°004544 déposé le 25/10/1989
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1988 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00567
Dépôt : N°004544 déposé le 25/10/1989
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1988 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00567
Dépôt : N°004544 déposé le 25/10/1989
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1988 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00567
Dépôt : N°004544 déposé le 25/10/1989
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1987 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00567
Dépôt : N°000906 déposé le 21/03/1989
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1987 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00567
Dépôt : N°000906 déposé le 21/03/1989
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1987 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00567
Dépôt : N°000906 déposé le 21/03/1989
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1987 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00567
Dépôt : N°000906 déposé le 21/03/1989
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : GRENOBLE (3801)
Numéro de dépôt : B2022/015702 du 30/08/2022
Numéro de gestion : 1986B00567
Code activité : 6311Z : Services d'information (NAFRev2 : 63)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires180 84462 644118 200
APConstructions165 54564 081101 463
ATAutres immobilisations corporelles128 508104 21024 298
CUAutres participations255 203150 023105 179
BHAutres immobilisations financières4 3754 375
BJTOTAL (I)734 476380 959353 516
BXClients et comptes rattachés1 540 89435 0001 505 894
BZAutres créances813 54752 579760 967
CDValeurs mobilières de placement265 24649 443215 802
CFDisponibilités1 104 4181 104 418
CHCharges constatées d’avance6 8956 895
CJTOTAL (II)3 731 002137 0233 593 979
COTOTAL GENERAL (0 à V)4 465 479517 9833 947 496
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel92 708
DDRéserve légale (1)9 270
DGAutres réserves981 423
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-69 121
DLTOTAL (I)1 014 280
DPProvisions pour risques38 288
DRTOTAL (III)38 288
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)2 318
DVEmprunts et dettes financières divers (4)5 238
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 868 524
DYDettes fiscales et sociales474 012
EAAutres dettes544 832
ECTOTAL (IV)2 894 927
EETOTAL GENERAL (I à V)3 947 496
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an2 894 927
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.2 318
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : GRENOBLE (3801)
Numéro de dépôt : B2021/015300 du 22/09/2021
Numéro de gestion : 1986B00567
Code activité : 6311Z : Services d'information (NAFRev2 : 63)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires180 84462 644118 200
APConstructions165 54564 081101 463
ATAutres immobilisations corporelles128 508104 21024 298
CUAutres participations255 203150 023105 179
BHAutres immobilisations financières4 3754 375
BJTOTAL (I)734 476380 959353 516
BXClients et comptes rattachés1 540 89435 0001 505 894
BZAutres créances813 54752 579760 967
CDValeurs mobilières de placement265 24649 443215 802
CFDisponibilités1 104 4181 104 418
CHCharges constatées d’avance6 8956 895
CJTOTAL (II)3 731 002137 0233 593 979
COTOTAL GENERAL (0 à V)4 465 479517 9833 947 496
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel92 708
DDRéserve légale (1)9 270
DGAutres réserves981 423
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-69 121
DLTOTAL (I)1 014 280
DPProvisions pour risques38 288
DRTOTAL (III)38 288
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)2 318
DVEmprunts et dettes financières divers (4)5 238
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 868 524
DYDettes fiscales et sociales474 012
EAAutres dettes544 832
ECTOTAL (IV)2 894 927
EETOTAL GENERAL (I à V)3 947 496
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an2 894 927
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.2 318
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : GRENOBLE (3801)
Numéro de dépôt : B2020/013026 du 06/10/2020
Numéro de gestion : 1986B00567
Code activité : 6311Z : Services d'information (NAFRev2 : 63)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires180 84462 644118 200
APConstructions165 54564 081101 463
ATAutres immobilisations corporelles128 508104 21024 298
CUAutres participations255 203150 023105 179
BHAutres immobilisations financières4 3754 375
BJTOTAL (I)734 476380 959353 516
BXClients et comptes rattachés1 540 89435 0001 505 894
BZAutres créances813 54752 579760 967
CDValeurs mobilières de placement265 24649 443215 802
CFDisponibilités1 104 4181 104 418
CHCharges constatées d’avance6 8956 895
CJTOTAL (II)3 731 002137 0233 593 979
COTOTAL GENERAL (0 à V)4 465 479517 9833 947 496
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel92 708
DDRéserve légale (1)9 270
DGAutres réserves981 423
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-69 121
DLTOTAL (I)1 014 280
DPProvisions pour risques38 288
DRTOTAL (III)38 288
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)2 318
DVEmprunts et dettes financières divers (4)5 238
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 868 524
DYDettes fiscales et sociales474 012
EAAutres dettes544 832
ECTOTAL (IV)2 894 927
EETOTAL GENERAL (I à V)3 947 496
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an2 894 927
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.2 318
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : GRENOBLE (3801)
Numéro de dépôt : B2019/016723 du 18/10/2019
Numéro de gestion : 1986B00567
Code activité : 6311Z : Services d'information (NAFRev2 : 63)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires180 84462 644118 200
APConstructions165 54564 081101 463
ATAutres immobilisations corporelles128 508104 21024 298
CUAutres participations255 203150 023105 179
BHAutres immobilisations financières4 3754 375
BJTOTAL (I)734 476380 959353 516
BXClients et comptes rattachés1 540 89435 0001 505 894
BZAutres créances813 54752 579760 967
CDValeurs mobilières de placement265 24649 443215 802
CFDisponibilités1 104 4181 104 418
CHCharges constatées d’avance6 8956 895
CJTOTAL (II)3 731 002137 0233 593 979
COTOTAL GENERAL (0 à V)4 465 479517 9833 947 496
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel92 708
DDRéserve légale (1)9 270
DGAutres réserves981 423
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-69 121
DLTOTAL (I)1 014 280
DPProvisions pour risques38 288
DRTOTAL (III)38 288
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)2 318
DVEmprunts et dettes financières divers (4)5 238
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 868 524
DYDettes fiscales et sociales474 012
EAAutres dettes544 832
ECTOTAL (IV)2 894 927
EETOTAL GENERAL (I à V)3 947 496
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an2 894 927
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.2 318
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : GRENOBLE (3801)
Numéro de dépôt : B2018/015765 du 16/10/2018
Numéro de gestion : 1986B00567
Code activité : 6311Z : Services d'information (NAFRev2 : 63)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires180 84462 644118 200
APConstructions165 54564 081101 463
ATAutres immobilisations corporelles128 508104 21024 298
CUAutres participations255 203150 023105 179
BHAutres immobilisations financières4 3754 375
BJTOTAL (I)734 476380 959353 516
BXClients et comptes rattachés1 540 89435 0001 505 894
BZAutres créances813 54752 579760 967
CDValeurs mobilières de placement265 24649 443215 802
CFDisponibilités1 104 4181 104 418
CHCharges constatées d’avance6 8956 895
CJTOTAL (II)3 731 002137 0233 593 979
COTOTAL GENERAL (0 à V)4 465 479517 9833 947 496
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel92 708
DDRéserve légale (1)9 270
DGAutres réserves981 423
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-69 121
DLTOTAL (I)1 014 280
DPProvisions pour risques38 288
DRTOTAL (III)38 288
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)2 318
DVEmprunts et dettes financières divers (4)5 238
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 868 524
DYDettes fiscales et sociales474 012
EAAutres dettes544 832
ECTOTAL (IV)2 894 927
EETOTAL GENERAL (I à V)3 947 496
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an2 894 927
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.2 318
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : GRENOBLE (3801)
Numéro de dépôt : B2017/010029 du 18/07/2017
Numéro de gestion : 1986B00567
Code activité : 6311Z : Services d'information (NAFRev2 : 63)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le N.C            , durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires180 84462 644118 200
APConstructions165 54564 081101 463
ATAutres immobilisations corporelles128 508104 21024 298
CUAutres participations255 203150 023105 179
BHAutres immobilisations financières4 3754 375
BJTOTAL (I)734 476380 959353 516
BXClients et comptes rattachés1 540 89435 0001 505 894
BZAutres créances813 54752 579760 967
CDValeurs mobilières de placement265 24649 443215 802
CFDisponibilités1 104 4181 104 418
CHCharges constatées d’avance6 8956 895
CJTOTAL (II)3 731 002137 0233 593 979
COTOTAL GENERAL (0 à V)4 465 479517 9833 947 496
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel92 708
DDRéserve légale (1)9 270
DGAutres réserves981 423
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-69 121
DLTOTAL (I)1 014 280
DPProvisions pour risques38 288
DRTOTAL (III)38 288
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)2 318
DVEmprunts et dettes financières divers (4)5 238
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 868 524
DYDettes fiscales et sociales474 012
EAAutres dettes544 832
ECTOTAL (IV)2 894 927
EETOTAL GENERAL (I à V)3 947 496
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an2 894 927
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.2 318

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