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de Saint-Aignan

PEINTURES MAESTRIA

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 01/01/1900
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 93638006200013 / Siren : 936380062 / NIC : 00013
N° de TVA : FR 22 936380062
Effectif en 2021 : 50 à 99 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/03/2024
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section C : INDUSTRIE MANUFACTURIÈRE
Cette section comprend la transformation physique ou chimique de matériaux, substances ou composants en nouveaux produits. Les matériaux, substances ou composants transformés sont des matières premières produi- tes par l’agriculture, la sylviculture, la pêche ou les industries extractives, des matières premières secondaires is- sues de la récupération des déchets ainsi que des produits issus d’autres activités manufacturières. L’altération substantielle, la rénovation et la reconstruction de biens sont généralement considérées comme activités manufacturières.
Les unités manufacturières peuvent :
- transformer leurs propres matériaux
- sous-traiter une partie de la transformation de leurs propres matériaux
- sous-traiter la totalité de la transformation des matériaux, à condition qu’elles en soient
propriétaires
- effectuer les opérations de transformation sous-traitées évoquées ci-dessus.
Le produit résultant d’une opération de transformation peut être fini, c’est-à-dire qu’il est prêt à être utilisé ou consom- mé ou il peut être semi-fini, c’est-à-dire qu’il entre dans la composition d’une autre fabrication. Par exemple, le produit du raffinage de l’alumine est la matière de base utilisée dans la production primaire d’aluminium ; l’aluminium primaire est la matière de base pour la fabrication du fil d’aluminium et le fil d’aluminium est la matière de base utilisée pour la fabrication de produits manufacturés à partir de ce fil.
La fabrication de composants spécialisés et de pièces, accessoires et fixations de machines et équipements relève, en règle générale, de la même classe que la fabrication des machines et équipements auxquels les pièces et acces- soires sont destinés. La fabrication de composants et pièces non spécialisés de machines et équipements, tels que moteurs, pistons, générateurs, assemblages électriques, valves, engrenages, roulements, relève de la classe d’activi- té manufacturière appropriée, sans tenir compte des machines et équipements auxquels ces éléments pourraient être intégrés. Toutefois, la fabrication de composants spécialisés et d’accessoires par moulage ou extrusion de matières plastiques est comprise dans le groupe 22.2.
L’assemblage des composants de produits manufacturés est considéré comme une activité manufacturière. Celle-ci comprend l’assemblage des produits manufacturés à partir de composants fabriqués par l’unité qui l’exécute ou de composants achetés ou fournis.
La récupération des déchets, c’est-à-dire la transformation de déchets en matières premières secondaires est classée en section E «Production et distribution d’eau ; assainissement, gestion des déchets et dépollution» dans le groupe 38.3 car l’objectif premier de ces activités est le traitement des déchets. Toutefois, la fabrication de nouveaux produits finals, par opposition aux matières premières secondaires, relève de la section C «Industrie manufacturière», même si ces pro- cédés utilisent des déchets comme matière de base. À titre d’exemple, la production d’argent à partir de déchets de films est considérée comme une opération de transformation.
L’entretien et la réparation spécialisés de machines et équipements industriels, commerciaux et similaires sont, en géné- ral, classés en section C, dans la division 33. Toutefois, la réparation d’ordinateurs et de biens personnels et domesti- ques relève de la section S «Autres activités de service», en division 95, tandis que la réparation de véhicules automobiles relève de la section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles», en division 45. Exécutée en tant qu’activité spécialisée, l’installation de machines et d’équipements est classée en section C, en 33.20.
Remarque : Les limites entre le secteur manufacturier et les autres secteurs peuvent parfois être floues. De ma- nière générale, l’activité manufacturière consiste en la transformation de matériaux en nouveaux produits. Ce- pendant, la définition de ce qui constitue un nouveau produit peut être assez subjective. D’autre part, les activités partielles sous-traitées d’un processus de production industriel sont également considérées comme des activités manufacturières.
Pour clarifier, les activités suivantes sont considérées comme activités manufacturières dans la NAF :
- la transformation de poissons frais (écaillage des huîtres, découpe de filets de poisson) qui n’est
pas effectuée à bord des bateaux de pêche (cf. 10.20Z)
- la pasteurisation et la mise en bouteille du lait (cf. 10.51A)
- le travail du cuir (cf. 15.11Z)
- la conservation du bois (cf. 16.10)
- l’imprimerie et les activités connexes (cf. 18.1)
- le rechapage de pneus (cf. 22.11Z)
- la production de béton prêt à l’emploi (cf. 23.63Z)
- le traitement électrolytique, le placage et le traitement à chaud de métaux (cf. 25.61Z)
- la reconstruction ou le réusinage de machines (par exemple les moteurs d’automobile, cf. 29.10Z).
Inversement, il existe des activités qui, même si elles comportent des processus de transformation, sont classées dans une autre section de la NACE et ne sont donc pas considérées comme manufacturières. Par exemple :
- l’exploitation forestière, classée dans la section A «Agriculture, sylviculture et pêche»
- les activités visant à l’amélioration des produits agricoles pour les marchés primaires, classée dans
la section A
- les activités de préparation de produits alimentaires destinés à la consommation immédiate, sur
place ou à emporter, classées dans la section I «Hébergement et restauration», en division 56
- l’enrichissement de minerais et autres matières minérales, classé dans la section B «Industries
extractives»
- la construction de structures et les opérations de fabrication effectuées sur le site de construction,
classées dans la section F «Construction»
- les activités de fractionnement et de redistribution en lots plus petits, y compris le conditionnement,
le reconditionnement ou l’embouteillage de produits tels que les alcools ou les produits chimiques, le tri de résidus, lorsque ces activités sont associées à la vente du produit ; le mélange de peintures sur commande du client et la découpe de métaux sur commande du client ; toute activité réalisée pour compte propre ne résultant pas en un produit différent, classée dans la section G.
20 : Industrie chimique
Cette division comprend la transformation de matières premières organiques et inorganiques par un procédé chi- mique et la formation de produits. Elle distingue la production de produits chimiques de base, qui constitue le pre- mier groupe, de la fabrication de produits intermédiaires et finis produits par transformation de produits chimiques de base, qui constituent les autres classes.
20.3 : Fabrication de peintures, vernis, encres et mastics
20.30 : Fabrication de peintures, vernis, encres et mastics
20.30Z : Fabrication de peintures, vernis, encres et mastics
Cette sous-classe comprend :
- la fabrication de peintures et de vernis
- la fabrication de pigments, d’opacifiants et de couleurs préparés
- la fabrication de compositions vitrifiables, d’engobes et de préparations similaires
- la fabrication de mastics
- la fabrication d’enduits utilisés en peinture et d’autres enduits non réfractaires des types utilisés en maçonnerie
- la fabrication de solvants et de diluants organiques composites
- la fabrication de décapants pour peintures et vernis
- la fabrication d’encres d’imprimerie

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la fabrication de colorants et de pigments (cf. 20.12Z)
- la fabrication d’encres à écrire ou à dessiner (cf. 20.59Z) Produits associés : 20.30.11, 20.30.12, 20.30.21, 20.30.22, 20.30.23, 20.30.24, 20.30.99
Coordonnées de l'établissement :
PEINTURES MAESTRIA
Adresse :
ZI
1 Rue DENIS PAPIN
09100 PAMIERS
Historique de l'établissement :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Fabrication de peintures, vernis, encres et mastics (NAFRev2 : 20.30Z)
25/12/2003 : activité principale
Activité principale : Fabrication de peintures et vernis (NAFRev1 : 24.3Z)
25/12/2001 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
Liens de succession de l'établissement :
10/06/1994 : Succession
Prédécesseur : SERMATEC
01/01/2004 : Préccession
Successeur : ALLIANCE MAESTRIA
30/06/2011 : Succession
Accords d'entreprise :
13/02/2023 : ACCORD PPV
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T00923000900
Code de l'unité signataire : 02
Date de mise à jour : 20/04/2023
Date de dépôt : 15/03/2023
Date du texte : 13/02/2023
Date d'effet : 01/03/2023
Date de fin : 31/12/2023
Date de diffusion : 24/04/2023
Convention collective : Convention collective nationale des industries chimiques et connexes (0044)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : PEINTURES MAESTRIA
Siret : 93638006200013
Code APE : 2030Z
Secteur : Fabrication de peintures, vernis, encres et mastics

Thèmes de l'accord :
  • 044 - Système de prime (autre qu'évolution)

Syndicats :
  • 5 - CGT-FO

Signataires :
  • 91
13/02/2023 : ACCORD SALAIRES
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T00923000901
Code de l'unité signataire : 02
Date de mise à jour : 20/04/2023
Date de dépôt : 15/03/2023
Date du texte : 13/02/2023
Date d'effet : 01/03/2023
Date de fin : 31/12/2023
Date de diffusion : 24/04/2023
Convention collective : Convention collective nationale des industries chimiques et connexes (0044)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : PEINTURES MAESTRIA
Siret : 93638006200013
Code APE : 2030Z
Secteur : Fabrication de peintures, vernis, encres et mastics

Thèmes de l'accord :
  • 041 - Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)

Syndicats :
  • 5 - CGT-FO

Signataires :
  • 91
31/03/2022 : AVENANT ACCORD RTT
Origine : ACCO
Nature : AVENANT
Numéro : T00922000721
Code de l'unité signataire : 02
Date de mise à jour : 12/07/2022
Date de dépôt : 19/04/2022
Date du texte : 31/03/2022
Date d'effet : 01/04/2022
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 18/07/2022
Convention collective : Convention collective nationale des industries chimiques et connexes (0044)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : PEINTURES MAESTRIA
Siret : 93638006200013
Code APE : 2030Z
Secteur : Fabrication de peintures, vernis, encres et mastics

Thèmes de l'accord :
  • 060 - Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail

Syndicats :
  • 5 - CGT-FO

Signataires :
  • 91
04/03/2022 : ACCORD SUR LES SALAIRES
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T00922000704
Code de l'unité signataire : 02
Date de mise à jour : 17/05/2022
Date de dépôt : 24/03/2022
Date du texte : 04/03/2022
Date d'effet : 01/03/2022
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 23/05/2022
Convention collective : Convention collective nationale des industries chimiques et connexes (0044)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : PEINTURES MAESTRIA
Siret : 93638006200013
Code APE : 2030Z
Secteur : Fabrication de peintures, vernis, encres et mastics

Thèmes de l'accord :
  • 041 - Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)

Syndicats :
  • 5 - CGT-FO

Signataires :
  • 91
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/01/1963
Dénomination : PEINTURES MAESTRIA
Activité principale : Commerce de gros (commerce interentreprises) d'appareils sanitaires et de produits de décoration (NAFRev2 : 46.73B)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : entreprise de taille intermédiaire
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 200 à 249 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
PEINTURES MAESTRIA - Pamiers (siège)PEINTURES MAESTRIA - FeyzinPEINTURES MAESTRIA - LillePEINTURES MAESTRIA - BalmaPEINTURES MAESTRIA - LonsPEINTURES MAESTRIA - Épinal (fermé)PEINTURES MAESTRIA - NanterrePEINTURES MAESTRIA - Vaulx-en-VelinPEINTURES MAESTRIA - Clermont-FerrandPEINTURES MAESTRIA - ToulousePEINTURES MAESTRIA - StrasbourgPEINTURES MAESTRIA - NancyPEINTURES MAESTRIA - Le HavrePEINTURES MAESTRIA - FoixPEINTURES MAESTRIA - BordeauxPEINTURES MAESTRIA - WoippyPEINTURES MAESTRIA - RungisPEINTURES MAESTRIA - PamiersPEINTURES MAESTRIA - PamiersPEINTURES MAESTRIA - Châteauneuf-les-MartiguesPEINTURES MAESTRIA - RaismesPEINTURES MAESTRIA - Épinal (fermé)PEINTURES MAESTRIA - Jouy-aux-Arches (fermé)PEINTURES MAESTRIA - Vaulx-en-Velin (fermé)PEINTURES MAESTRIA - Saint-Girons (fermé)PEINTURES MAESTRIA - Corbeil-Essonnes (fermé)PEINTURES MAESTRIA - Wissous (fermé)PEINTURES MAESTRIA - Bordeaux (fermé)PEINTURES MAESTRIA - Alfortville (fermé)PEINTURES MAESTRIA - Vaulx-en-Velin (fermé)PEINTURES MAESTRIA - Vaulx-en-Velin (fermé)PEINTURES MAESTRIA - Tourcoing (fermé)PEINTURES MAESTRIA - La Garenne-Colombes (fermé)PEINTURES MAESTRIA - Marseille (fermé)
Marques françaises :
29/06/2016 : NOVODUR
N° national/d'enregistrement : 4283678
Date de dépôt : 29/06/2016
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Statut : Marque ayant fait l'objet d'un retrait total
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 02
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Peinture, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Déposant 1 : SAS PEINTURES MAESTRIA
Numéro de SIREN : 936380062
Adresse :
Zone Industrielle, 1, rue Denis Papin
09100 PAMIERS
FR

Mandataire 1 : PEINTURES MAESTRIA, Société par Actions Simplifiée
Adresse :
Zone Industrielle, 1, rue Denis Papin
09100 PAMIERS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait total
Référence associée à l'événement : 681164
Date de demande : 15/09/2016
N° de BOPI : 2016-41
Date du BOPI : 14/10/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-29
Date du BOPI : 22/07/2016

29/06/2016 : NOVODUR
N° national/d'enregistrement : 4283678
Date de dépôt : 29/06/2016
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 29/06/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 02
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Peinture, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Déposant 1 : SAS PEINTURES MAESTRIA
Numéro de SIREN : 936380062
Adresse :
Zone Industrielle, 1, rue Denis Papin
09100 PAMIERS
FR

Mandataire 1 : PEINTURES MAESTRIA, Société par Actions Simplifiée
Adresse :
Zone Industrielle, 1, rue Denis Papin
09100 PAMIERS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-29
Date du BOPI : 22/07/2016

12/05/2016 : MULTIWAY
N° national/d'enregistrement : 4271655
Date de dépôt : 12/05/2016
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 12/05/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 02
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Peinture, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Déposant 1 : PEINTURES MAESTRIA, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 936380062
Adresse :
Zone Industrielle, 1, rue Denis Papin
09100 PAMIERS
FR

Mandataire 1 : PEINTURES MAESTRIA, Monsieur Benoit MAES
Adresse :
Zone Industrielle, 1, rue Denis Papin
09100 PAMIERS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-22
Date du BOPI : 03/06/2016

12/05/2016 : MULTIWAY
N° national/d'enregistrement : 4271655
Date de dépôt : 12/05/2016
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 12/05/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 02
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Peinture, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Déposant 1 : PEINTURES MAESTRIA, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 936380062
Adresse :
Zone Industrielle, 1, rue Denis Papin
09100 PAMIERS
FR

Mandataire 1 : PEINTURES MAESTRIA, Monsieur Benoit MAES
Adresse :
Zone Industrielle, 1, rue Denis Papin
09100 PAMIERS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-22
Date du BOPI : 03/06/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-35
Date du BOPI : 02/09/2016

14/09/2012 : AQUAPYL
N° national/d'enregistrement : 3946981
Date de dépôt : 14/09/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 14/09/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 02
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Couleurs, vernis, laques, préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Déposant 1 : PEINTURES MAESTRIA, SAS
Numéro de SIREN : 936380062
Adresse :
1 RUE DENIS PAPIN
09100 PAMIERS
FR

Mandataire 1 : PEINTURES MAESTRIA, Mme LOPES VANESSA
Adresse :
1 RUE DENIS PAPIN
09100 PAMIERS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-41
Date du BOPI : 12/10/2012

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2013-26
Date du BOPI : 28/06/2013

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2823003
Date de demande : 12/09/2022
N° de BOPI : 2022-46
Date du BOPI : 18/11/2022

29/06/2012 : CDECO
N° national/d'enregistrement : 3931928
Date de dépôt : 29/06/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 29/06/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 02
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Couleurs, vernis, laques, préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Déposant 1 : PEINTURES MAESTRIA, SAS
Numéro de SIREN : 936380062
Adresse :
1 RUE DENIS PAPIN
09100 PAMIERS
FR

Mandataire 1 : PEINTURES MAESTRIA, Mme LOPES VANESSA
Adresse :
1 RUE DENIS PAPIN
09100 PAMIERS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-30
Date du BOPI : 27/07/2012

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-43
Date du BOPI : 26/10/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2816196
Date de demande : 13/06/2022
N° de BOPI : 2022-34
Date du BOPI : 26/08/2022

13/06/2012 : PEN'TY
N° national/d'enregistrement : 3926937
Date de dépôt : 13/06/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 13/06/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 02
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Couleurs, vernis, laques, préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Déposant 1 : PEINTURES MAESTRIA, SAS
Numéro de SIREN : 936380062
Adresse :
1 RUE DENIS PAPIN
09100 PAMIERS
FR

Mandataire 1 : PEINTURES MAESTRIA, Mme LOPES VANESSA
Adresse :
1 RUE DENIS PAPIN
09100 PAMIERS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-27
Date du BOPI : 06/07/2012

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-40
Date du BOPI : 05/10/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2816193
Date de demande : 13/06/2022
N° de BOPI : 2022-34
Date du BOPI : 26/08/2022

28/03/2012 : BETOPYL
N° national/d'enregistrement : 3908949
Date de dépôt : 28/03/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 28/03/2022
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 02
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Couleurs, vernis, laques, préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Déposant 1 : PEINTURES MAESTRIA, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
Numéro de SIREN : 936380062
Adresse :
ZONE INDUSTRIELLE, 1 RUE DENIS PAPIN
09100 PAMIERS
FR

Mandataire 1 : PEINTURES MAESTRIA
Adresse :
ZONE INDUSTRIELLE, 1 RUE DENIS PAPIN
09100 PAMIERS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-16
Date du BOPI : 20/04/2012

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-29
Date du BOPI : 20/07/2012

20/12/2011 : EXCELIOR
N° national/d'enregistrement : 3883482
Date de dépôt : 20/12/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 20/12/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 02
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Couleurs, vernis, laques (peintures), préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; colorants pour boissons ou aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Déposant 1 : PEINTURES MAESTRIA, SAS
Numéro de SIREN : 936380062
Adresse :
1 RUE DENIS PAPIN
09100 PAMIERS
FR

Mandataire 1 : Mme LOPES Vanessa
Adresse :
1 RUE DENIS PAPIN
09100 PAMIERS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-02
Date du BOPI : 13/01/2012

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-15
Date du BOPI : 13/04/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2799708
Date de demande : 17/12/2021
N° de BOPI : 2022-06
Date du BOPI : 11/02/2022

11/06/2010 : BIOPYL
N° national/d'enregistrement : 3745896
Date de dépôt : 11/06/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 11/06/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 02
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Couleurs, vernis, laques (peintures), préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; colorants pour boissons ou aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Déposant 1 : PEINTURES MAESTRIA, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
Numéro de SIREN : 936380062
Adresse :
1 RUE DENIS PAPIN
09100 PAMIERS
FR

Mandataire 1 : PEINTURES MAESTRIA
Adresse :
1 RUE DENIS PAPIN
09100 PAMIERS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-29
Date du BOPI : 23/07/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-44
Date du BOPI : 05/11/2010

11/06/2010 : ACRYL ESTHE
N° national/d'enregistrement : 3745899
Date de dépôt : 11/06/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 11/06/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 02
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Couleurs, vernis, laques (peintures), préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; colorants pour boissons ou aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Déposant 1 : PEINTURES MAESTRIA, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
Numéro de SIREN : 936380062
Adresse :
1 RUE DENIS PAPIN
09100 PAMIERS
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Mandataire 1 : PEINTURES MAESTRIA
Adresse :
1 RUE DENIS PAPIN
09100 PAMIERS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-29
Date du BOPI : 23/07/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-44
Date du BOPI : 05/11/2010

11/06/2010 : ALCALEX
N° national/d'enregistrement : 3745901
Date de dépôt : 11/06/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 11/06/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 02
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Couleurs, vernis, laques (peintures), préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; colorants pour boissons ou aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Déposant 1 : PEINTURES MAESTRIA, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
Numéro de SIREN : 936380062
Adresse :
1 RUE DENIS PAPIN
09100 PAMIERS
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Mandataire 1 : PEINTURES MAESTRIA
Adresse :
1 RUE DENIS PAPIN
09100 PAMIERS
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Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-29
Date du BOPI : 23/07/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-44
Date du BOPI : 05/11/2010

11/06/2010 : BIONYL
N° national/d'enregistrement : 3745903
Date de dépôt : 11/06/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 11/06/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 02
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Couleurs, vernis, laques (peintures), préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; colorants pour boissons ou aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Déposant 1 : PEINTURES MAESTRIA, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
Numéro de SIREN : 936380062
Adresse :
1 RUE DENIS PAPIN
09100 PAMIERS
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Mandataire 1 : PEINTURES MAESTRIA
Adresse :
1 RUE DENIS PAPIN
09100 PAMIERS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-29
Date du BOPI : 23/07/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-44
Date du BOPI : 05/11/2010

11/06/2010 : PRESTOTHANE
N° national/d'enregistrement : 3745914
Date de dépôt : 11/06/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 11/06/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 02
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Couleurs, vernis, laques (peintures), préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; colorants pour boissons ou aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Déposant 1 : PEINTURES MAESTRIA, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
Numéro de SIREN : 936380062
Adresse :
1 RUE DENIS PAPIN
09100 PAMIERS
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Mandataire 1 : PEINTURES MAESTRIA
Adresse :
1 RUE DENIS PAPIN
09100 PAMIERS
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Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-29
Date du BOPI : 23/07/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-44
Date du BOPI : 05/11/2010

11/06/2010 : THERMOBLACK
N° national/d'enregistrement : 3745917
Date de dépôt : 11/06/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 11/06/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 02
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Couleurs, vernis, laques (peintures), préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; colorants pour boissons ou aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Déposant 1 : PEINTURES MAESTRIA, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
Numéro de SIREN : 936380062
Adresse :
1 RUE DENIS PAPIN
09100 PAMIERS
FR

Mandataire 1 : PEINTURES MAESTRIA
Adresse :
1 RUE DENIS PAPIN
09100 PAMIERS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-29
Date du BOPI : 23/07/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-44
Date du BOPI : 05/11/2010

11/06/2010 : MAPYL
N° national/d'enregistrement : 3745897
Date de dépôt : 11/06/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 11/06/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 02
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Couleurs, vernis, laques (peintures), préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; colorants pour boissons ou aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Déposant 1 : PEINTURES MAESTRIA, SAS
Numéro de SIREN : 936380062

Mandataire 1 : PEINTURES MAESTRIA, SAS, Mme LOPES VANESSA

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-29
Date du BOPI : 23/07/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-44
Date du BOPI : 05/11/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2750493
Date de demande : 09/06/2020
N° de BOPI : 2020-41
Date du BOPI : 09/10/2020

11/06/2010 : RESINE MULTICOUCHE
N° national/d'enregistrement : 3745898
Date de dépôt : 11/06/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 11/06/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 02
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Couleurs, vernis, laques (peintures), préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; colorants pour boissons ou aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie.

Déposant 1 : PEINTURES MAESTRIA, SAS
Numéro de SIREN : 936380062

Mandataire 1 : PEINTURES MAESTRIA, SAS, Mme LOPES VANESSA

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-29
Date du BOPI : 23/07/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2010-48
Date du BOPI : 03/12/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2750500
Date de demande : 09/06/2020
N° de BOPI : 2020-41
Date du BOPI : 09/10/2020

11/06/2010 : LUDIK
N° national/d'enregistrement : 3745902
Date de dépôt : 11/06/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 11/06/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 02
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Couleurs, vernis, laques (peintures), préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; colorants pour boissons ou aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Déposant 1 : PEINTURES MAESTRIA, SAS
Numéro de SIREN : 936380062

Mandataire 1 : PEINTURES MAESTRIA, SAS, Mme LOPES VANESSA

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-29
Date du BOPI : 23/07/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-44
Date du BOPI : 05/11/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2750471
Date de demande : 09/06/2020
N° de BOPI : 2020-41
Date du BOPI : 09/10/2020

11/06/2010 : NORWAY
N° national/d'enregistrement : 3745904
Date de dépôt : 11/06/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 11/06/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 02
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Couleurs, vernis, laques (peintures), préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; colorants pour boissons ou aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Déposant 1 : PEINTURES MAESTRIA, SAS
Numéro de SIREN : 936380062

Mandataire 1 : PEINTURES MAESTRIA, SAS, Mme LOPES VANESSA

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-29
Date du BOPI : 23/07/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-44
Date du BOPI : 05/11/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2750499
Date de demande : 09/06/2020
N° de BOPI : 2020-41
Date du BOPI : 09/10/2020

11/06/2010 : AQUASTRIA
N° national/d'enregistrement : 3745905
Date de dépôt : 11/06/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 11/06/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 02
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Couleurs, vernis, laques (peintures), préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; colorants pour boissons ou aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Déposant 1 : PEINTURES MAESTRIA, SAS
Numéro de SIREN : 936380062

Mandataire 1 : PEINTURES MAESTRIA, SAS, Mme LOPES VANESSA

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-29
Date du BOPI : 23/07/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-44
Date du BOPI : 05/11/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2750454
Date de demande : 09/06/2020
N° de BOPI : 2020-41
Date du BOPI : 09/10/2020

11/06/2010 : DECOSILANE
N° national/d'enregistrement : 3745906
Date de dépôt : 11/06/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 11/06/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 02
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Couleurs, vernis, laques (peintures), préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; colorants pour boissons ou aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Déposant 1 : PEINTURES MAESTRIA, SAS
Numéro de SIREN : 936380062

Mandataire 1 : PEINTURES MAESTRIA, SAS, Mme LOPES VANESSA

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-29
Date du BOPI : 23/07/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-44
Date du BOPI : 05/11/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2750457
Date de demande : 09/06/2020
N° de BOPI : 2020-41
Date du BOPI : 09/10/2020

11/06/2010 : OLEOMAT
N° national/d'enregistrement : 3745907
Date de dépôt : 11/06/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 11/06/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 02
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Couleurs, vernis, laques (peintures), préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; colorants pour boissons ou aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Déposant 1 : PEINTURES MAESTRIA, SAS
Numéro de SIREN : 936380062

Mandataire 1 : PEINTURES MAESTRIA, SAS, Mme LOPES VANESSA

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-29
Date du BOPI : 23/07/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-44
Date du BOPI : 05/11/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2750514
Date de demande : 09/06/2020
N° de BOPI : 2020-41
Date du BOPI : 09/10/2020

11/06/2010 : FERROTHANE
N° national/d'enregistrement : 3745908
Date de dépôt : 11/06/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 11/06/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 02
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Couleurs, vernis, laques (peintures), préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; colorants pour boissons ou aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Déposant 1 : PEINTURES MAESTRIA, SAS
Numéro de SIREN : 936380062

Mandataire 1 : PEINTURES MAESTRIA, SAS, Mme LOPES VANESSA

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-29
Date du BOPI : 23/07/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-44
Date du BOPI : 05/11/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2750465
Date de demande : 09/06/2020
N° de BOPI : 2020-41
Date du BOPI : 09/10/2020

11/06/2010 : MONOPRIMER
N° national/d'enregistrement : 3745909
Date de dépôt : 11/06/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 11/06/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 02
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Couleurs, vernis, laques (peintures), préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; colorants pour boissons ou aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Déposant 1 : PEINTURES MAESTRIA, SAS
Numéro de SIREN : 936380062

Mandataire 1 : PEINTURES MAESTRIA, SAS, Mme LOPES VANESSA

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-29
Date du BOPI : 23/07/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-44
Date du BOPI : 05/11/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2750495
Date de demande : 09/06/2020
N° de BOPI : 2020-41
Date du BOPI : 09/10/2020

11/06/2010 : GALVASOTER
N° national/d'enregistrement : 3745910
Date de dépôt : 11/06/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 11/06/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 02
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Couleurs, vernis, laques (peintures), préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; colorants pour boissons ou aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Déposant 1 : PEINTURES MAESTRIA, SAS
Numéro de SIREN : 936380062

Mandataire 1 : PEINTURES MAESTRIA, SAS, Mme LOPES VANESSA

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-29
Date du BOPI : 23/07/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-44
Date du BOPI : 05/11/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2750468
Date de demande : 09/06/2020
N° de BOPI : 2020-41
Date du BOPI : 09/10/2020

11/06/2010 : PRESTOTRUCK
N° national/d'enregistrement : 3745913
Date de dépôt : 11/06/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 11/06/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 02
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Couleurs, vernis, laques (peintures), préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; colorants pour boissons ou aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Déposant 1 : PEINTURES MAESTRIA, SAS
Numéro de SIREN : 936380062

Mandataire 1 : PEINTURES MAESTRIA, SAS, Mme LOPES VANESSA

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-29
Date du BOPI : 23/07/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-44
Date du BOPI : 05/11/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2750507
Date de demande : 09/06/2020
N° de BOPI : 2020-41
Date du BOPI : 09/10/2020

11/06/2010 : PRESTOPRIM
N° national/d'enregistrement : 3745915
Date de dépôt : 11/06/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 11/06/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 02
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Couleurs, vernis, laques (peintures), préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; colorants pour boissons ou aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Déposant 1 : PEINTURES MAESTRIA, SAS
Numéro de SIREN : 936380062

Mandataire 1 : PEINTURES MAESTRIA, SAS, Mme LOPES VANESSA

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-29
Date du BOPI : 23/07/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-44
Date du BOPI : 05/11/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2750511
Date de demande : 09/06/2020
N° de BOPI : 2020-41
Date du BOPI : 09/10/2020

11/06/2010 : PRESTOWASH
N° national/d'enregistrement : 3745916
Date de dépôt : 11/06/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 11/06/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 02
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Couleurs, vernis, laques (peintures), préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; colorants pour boissons ou aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Déposant 1 : PEINTURES MAESTRIA, SAS
Numéro de SIREN : 936380062

Mandataire 1 : PEINTURES MAESTRIA, SAS, Mme LOPES VANESSA

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-29
Date du BOPI : 23/07/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-44
Date du BOPI : 05/11/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2750505
Date de demande : 09/06/2020
N° de BOPI : 2020-41
Date du BOPI : 09/10/2020

04/05/2010 : GRAPHIK
N° national/d'enregistrement : 3735839
Date de dépôt : 04/05/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 04/05/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 02
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Couleurs, vernis, laques (peintures), préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintures, décorateurs, imprimeurs et artistes ; colorants pour boissons ou aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Déposant 1 : SAS PEINTURES MAESTRIA, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 936380062
Adresse :
1 RUE DENIS PAPIN
09100 PAMIERS
FR

Mandataire 1 : SAS PEINTURES MAESTRIA
Adresse :
1 RUE DENIS PAPIN
09100 PAMIERS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-23
Date du BOPI : 11/06/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-38
Date du BOPI : 24/09/2010

15/02/2010 : AQUAPORE
N° national/d'enregistrement : 3713109
Date de dépôt : 15/02/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 15/02/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 02
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Couleurs, vernis, laques (peintures), préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; colorants pour boissons ou aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Déposant 1 : PEINTURES MAESTRIA, SAS
Numéro de SIREN : 936380062
Adresse :
1 RUE DENIS PAPIN
09100 PAMIERS
FR

Mandataire 1 : PEINTURES MAESTRIA, SAS, Mme LOPES VANESSA
Adresse :
1 RUE DENIS PAPIN
09100 PAMIERS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-12
Date du BOPI : 26/03/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-29
Date du BOPI : 23/07/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2738755
Date de demande : 05/02/2020
N° de BOPI : 2020-24
Date du BOPI : 12/06/2020

15/02/2010 : HORIS
N° national/d'enregistrement : 3713108
Date de dépôt : 15/02/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 15/02/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 02
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Couleurs, vernis, laques (peintures), préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; colorants pour boissons ou aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Déposant 1 : PEINTURES MAESTRIA, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 936380062
Adresse :
1 RUE DENIS PAPIN
09100 PAMIERS
FR

Mandataire 1 : PEINTURES MAESTRIA
Adresse :
1 RUE DENIS PAPIN
09100 PAMIERS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-12
Date du BOPI : 26/03/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-29
Date du BOPI : 23/07/2010

10/08/2009 : HYDR“ O ”SOTER
N° national/d'enregistrement : 3670070
Date de dépôt : 10/08/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 10/08/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 02
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Couleurs, vernis, laques (peintures), préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; colorants pour boissons ou aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Déposant 1 : Peintures MAESTRIA, SAS
Numéro de SIREN : 936380062
Adresse :
1 rue Denis Papin
09100 PAMIERS
FR

Mandataire 1 : Peintures MAESTRIA
Adresse :
1 rue Denis Papin
09100 PAMIERS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-38
Date du BOPI : 18/09/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-02
Date du BOPI : 15/01/2010

02/04/2009 : SECRETS D'INTERIEUR
N° national/d'enregistrement : 3641524
Date de dépôt : 02/04/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 02/04/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 02
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Couleurs, vernis, laques (peintures), préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; colorants pour boissons ou aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Déposant 1 : Peintures MAESTRIA Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 936380062

Mandataire 1 : Peintures MAESTRIA

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-19
Date du BOPI : 07/05/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-36
Date du BOPI : 04/09/2009

02/04/2009 : SOURCE & RESSOURCES
N° national/d'enregistrement : 3641525
Date de dépôt : 02/04/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 02/04/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 02
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Couleurs, vernis, laques (peintures), préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; colorants pour boissons ou aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Déposant 1 : Peintures MAESTRIA Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 936380062

Mandataire 1 : Peintures MAESTRIA

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-19
Date du BOPI : 07/05/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-36
Date du BOPI : 04/09/2009

02/04/2009 : CAPITAL NATURE
N° national/d'enregistrement : 3641526
Date de dépôt : 02/04/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 02/04/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 02
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Couleurs, vernis, laques (peintures), préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; colorants pour boissons ou aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Déposant 1 : Peintures MAESTRIA Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 936380062

Mandataire 1 : Peintures MAESTRIA

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-19
Date du BOPI : 07/05/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-36
Date du BOPI : 04/09/2009

02/04/2009 : BATI XXL
N° national/d'enregistrement : 3641527
Date de dépôt : 02/04/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 02/04/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 02
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Couleurs, vernis, laques (peintures), préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; colorants pour boissons ou aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Déposant 1 : Peintures MAESTRIA Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 936380062

Mandataire 1 : Peintures MAESTRIA

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-19
Date du BOPI : 07/05/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-37
Date du BOPI : 11/09/2009

02/04/2009 : ORIGINEL'
N° national/d'enregistrement : 3641528
Date de dépôt : 02/04/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 02/04/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 02
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Couleurs, vernis, laques (peintures), préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; colorants pour boissons ou aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Déposant 1 : Peintures MAESTRIA Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 936380062

Mandataire 1 : Peintures MAESTRIA

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-19
Date du BOPI : 07/05/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-36
Date du BOPI : 04/09/2009

28/10/2008 : BIOLAQUE
N° national/d'enregistrement : 3607938
Date de dépôt : 28/10/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 28/10/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 02
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vernis, préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; colorants pour boissons ou aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Déposant 1 : Peintures MAESTRIA, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 936380062
Adresse :
1 Rue Denis Papin
09100 PAMIERS
FR

Mandataire 1 : Peintures MAESTRIA
Adresse :
1 Rue Denis Papin
09100 PAMIERS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 513585
Date de demande : 07/01/2010
N° de BOPI : 2010-05
Date du BOPI : 05/02/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-49
Date du BOPI : 05/12/2008

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2009-48
Date du BOPI : 27/11/2009

28/10/2008 : MULTIFACE HYDRO
N° national/d'enregistrement : 3607939
Date de dépôt : 28/10/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 28/10/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 02
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Couleurs, vernis, laques (peintures), préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; colorants pour boissons ou aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Déposant 1 : SAS PEINTURES MAESTRIA, Société par Actions Simplifiée à Directoire et Conseil de Surveillance
Numéro de SIREN : 936380062
Adresse :
1, Rue Denis Papin
09100 PAMIERS
FR

Mandataire 1 : SAS PEINTURES MAESTRIA
Adresse :
Zone Industrielle, 1, Rue Denis Papin
09100 PAMIERS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-49
Date du BOPI : 05/12/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-14

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2688248
Date de demande : 19/07/2018
N° de BOPI : 2018-47
Date du BOPI : 23/11/2018

25/01/2002 : EPODUR
N° national/d'enregistrement : 3145220
Date de dépôt : 25/01/2002
Lieu de dépôt : FOIX
Date d'expiration : 25/01/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 02
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Couleurs, vernis (à l'exception des isolants) , laques (peintures) , préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuille et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes.

Déposant 1 : PEINTURES MAESTRIA, SAS
Numéro de SIREN : 936380062
Adresse :
1 RUE DENIS PAPIN
09100 PAMIERS
FR

Mandataire 1 : PEINTURES MAESTRIA, Mme LOPES Vanessa
Adresse :
1 RUE DENIS PAPIN
09100 PAMIERS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-11
Date du BOPI : 15/03/2002

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2002-28

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2485304
Date de demande : 28/11/2011
N° de BOPI : 2012-04
Date du BOPI : 27/01/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2803022
Date de demande : 21/01/2022
N° de BOPI : 2022-10
Date du BOPI : 11/03/2022

25/01/2002 : PRIMOTHANE
N° national/d'enregistrement : 3145222
Date de dépôt : 25/01/2002
Lieu de dépôt : FOIX
Date d'expiration : 25/01/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 02
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Couleurs, vernis (à l'exception des isolants) , laques (peintures) , préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuille et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes.

Déposant 1 : PEINTURES MAESTRIA, SAS
Numéro de SIREN : 936380062
Adresse :
1 RUE DENIS PAPIN
09100 PAMIERS
FR

Mandataire 1 : PEINTURES MAESTRIA, Mme LOPES Vanessa
Adresse :
1 RUE DENIS PAPIN
09100 PAMIERS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-11
Date du BOPI : 15/03/2002

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2002-28

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2485303
Date de demande : 28/11/2011
N° de BOPI : 2012-04
Date du BOPI : 27/01/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2803025
Date de demande : 21/01/2022
N° de BOPI : 2022-10
Date du BOPI : 11/03/2022

25/01/2002 : BIOTANK
N° national/d'enregistrement : 3145223
Date de dépôt : 25/01/2002
Lieu de dépôt : FOIX
Date d'expiration : 25/01/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 02
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Couleurs, vernis (à l'exception des isolants) , laques (peintures) , préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuille et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes.

Déposant 1 : PEINTURES MAESTRIA, SAS
Numéro de SIREN : 936380062
Adresse :
1 RUE DENIS PAPIN
09100 PAMIERS
FR

Mandataire 1 : PEINTURES MAESTRIA, Mme LOPES Vanessa
Adresse :
1 RUE DENIS PAPIN
09100 PAMIERS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-11
Date du BOPI : 15/03/2002

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2002-28

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2485305
Date de demande : 28/11/2011
N° de BOPI : 2012-04
Date du BOPI : 27/01/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2803019
Date de demande : 21/01/2022
N° de BOPI : 2022-10
Date du BOPI : 11/03/2022

25/01/2002 : DECOSOIE
N° national/d'enregistrement : 3145221
Date de dépôt : 25/01/2002
Lieu de dépôt : FOIX
Date d'expiration : 25/01/2022
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 02
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Couleurs, vernis (à l'exception des isolants) , laques (peintures) , préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuille et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes.

Déposant 1 : PEINTURES MAESTRIA, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
Numéro de SIREN : 936380062
Adresse :
1, RUE DENIS PAPIN
09100 PAMIERS
FR

Mandataire 1 : PEINTURES MAESTRIA
Adresse :
Zone Industrielle, 1, rue Denis Papin
09100 PAMIERS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-11
Date du BOPI : 15/03/2002

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2002-28

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2485302
Date de demande : 28/11/2011
N° de BOPI : 2012-04
Date du BOPI : 27/01/2012

14/06/2001 : STRIAPYL
N° national/d'enregistrement : 3110161
Date de dépôt : 14/06/2001
Lieu de dépôt : FOIX
Date d'expiration : 14/06/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Couleurs, vernis (à l'exception des isolants), laques (peintures), préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuille et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes.
  • N° de la classe : 02
  • N° de la classe : 03

Déposant 1 : PEINTURES MAESTRIA, SAS
Numéro de SIREN : 936380062
Adresse :
1 Rue Denis Papin
09100 PAMIERS
FR

Mandataire 1 : PEINTURES MAESTRIA
Adresse :
Zone Industrielle 1 Rue Denis Papin
09100 PAMIERS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-33
Date du BOPI : 17/08/2001

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2001-50

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2471053
Date de demande : 20/05/2011
N° de BOPI : 2011-27
Date du BOPI : 08/07/2011

14/06/2001 : VULCOZINC
N° national/d'enregistrement : 3110162
Date de dépôt : 14/06/2001
Lieu de dépôt : FOIX
Date d'expiration : 14/06/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 02
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Couleurs, vernis (à l'exception des isolants), laques (peintures), préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuille et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes.

Déposant 1 : PEINTURES MAESTRIA, SAS
Numéro de SIREN : 936380062
Adresse :
1 Rue Denis Papin
09100 PAMIERS
FR

Mandataire 1 : PEINTURES MAESTRIA
Adresse :
Zone Industrielle 1 Rue Denis Papin
09100 PAMIERS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-33
Date du BOPI : 17/08/2001

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2001-50

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2471052
Date de demande : 20/05/2011
N° de BOPI : 2011-27
Date du BOPI : 08/07/2011

14/06/2001 : VULCOPRIM
N° national/d'enregistrement : 3110163
Date de dépôt : 14/06/2001
Lieu de dépôt : FOIX
Date d'expiration : 14/06/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 02
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Couleurs, vernis (à l'exception des isolants), laques (peintures), préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuille et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes.

Déposant 1 : PEINTURES MAESTRIA, SAS
Numéro de SIREN : 936380062
Adresse :
1 Rue Denis Papin
09100 PAMIERS
FR

Mandataire 1 : PEINTURES MAESTRIA
Adresse :
Zone Industrielle 1 Rue Denis Papin
09100 PAMIERS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-33
Date du BOPI : 17/08/2001

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2001-50

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2471057
Date de demande : 20/05/2011
N° de BOPI : 2011-27
Date du BOPI : 08/07/2011

14/06/2001 : VULCOSHOP
N° national/d'enregistrement : 3110164
Date de dépôt : 14/06/2001
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 14/06/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 02
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Couleurs, vernis (à l'exception des isolants), laques (peintures), préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuille et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes.

Déposant 1 : PEINTURES MAESTRIA, SAS
Numéro de SIREN : 936380062
Adresse :
1 Rue Denis Papin
09100 PAMIERS
FR

Mandataire 1 : PEINTURES MAESTRIA
Adresse :
Zone Industrielle 1 Rue Denis Papin
09100 PAMIERS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-33
Date du BOPI : 17/08/2001

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2001-50

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2471046
Date de demande : 20/05/2011
N° de BOPI : 2011-27
Date du BOPI : 08/07/2011

25/01/2001 : AXION
N° national/d'enregistrement : 3082618
Date de dépôt : 25/01/2001
Lieu de dépôt : FOIX
Date d'expiration : 25/01/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 02
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Couleurs, vernis (à l'exception des isolants), laques (peintures), préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuille et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes.

Déposant 1 : PEINTURES MAESTRIA, SAS
Numéro de SIREN : 936380062
Adresse :
1 RUE DENIS PAPIN
09100 PAMIERS
FR

Mandataire 1 : PEINTURES MAESTRIA, Mme LOPES VANESSA
Adresse :
1 RUE DENIS PAPIN
09100 PAMIERS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-12
Date du BOPI : 23/03/2001

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2001-29

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2471058
Date de demande : 20/05/2011
N° de BOPI : 2011-27
Date du BOPI : 08/07/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2782573
Date de demande : 18/05/2021
N° de BOPI : 2021-32
Date du BOPI : 13/08/2021

09/10/2000 : MAT 90
N° national/d'enregistrement : 3060531
Date de dépôt : 09/10/2000
Lieu de dépôt : FOIX
Date d'expiration : 09/10/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 02
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Couleurs, vernis (à l'exception des isolants), laques (peintures), préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuille et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes.

Déposant 1 : PEINTURES MAESTRIA, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 936380062
Adresse :
1, rue Denis papin
09100 PAMIERS
FR

Mandataire 1 : SAS PEINTURES MAESTRIA
Adresse :
Zone Industrielle 1, rue Denis Papin
09100 PAMIERS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-48
Date du BOPI : 01/12/2000

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2001-13

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2451793
Date de demande : 28/09/2010
N° de BOPI : 2010-45
Date du BOPI : 12/11/2010

01/03/1999 : FAIRWAY
N° national/d'enregistrement : 99779668
Date de dépôt : 01/03/1999
Lieu de dépôt : FOIX
Date d'expiration : 01/03/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 02
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Couleurs, vernis (à l'exception des isolants), laques (peintures), préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuille et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes.

Déposant 1 : Peintures MAESTRIA Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 936380062

Mandataire 1 : Peintures MAESTRIA

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-16
Date du BOPI : 16/04/1999

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1999-34

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2388380
Date de demande : 28/10/2008
N° de BOPI : 2008-51

18/02/1999 : PEINTURES MAESTRIA
N° national/d'enregistrement : 99777176
Date de dépôt : 18/02/1999
Lieu de dépôt : MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 18/02/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 02
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Peintures, vernis, laques, préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois, matières tinctoriales, mordants, résines naturelles à l'état brut, métaux en feuilles et en poudre pour peintures décorateurs, imprimeurs et artistes.

Déposant 1 : PEINTURES MAESTRIA SAS
Numéro de SIREN : 936380062

Mandataire 1 : CABINET ROMAN Iannis ROMAN

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-14
Date du BOPI : 02/04/1999

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1999-32

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2397698
Date de demande : 10/02/2009
N° de BOPI : 2009-16

19/01/1999 : NOVODUX
N° national/d'enregistrement : 99772922
Date de dépôt : 19/01/1999
Lieu de dépôt : FOIX
Date d'expiration : 19/01/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 02
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Couleurs, vernis (à l'exception des isolants), laques (peintures), préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuille et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes.

Déposant 1 : SAS PEINTURES MAESTRIA, Société par Actions Simplifiée à Directoire et Conseil de Surveillance
Numéro de SIREN : 936380062
Adresse :
1, Rue Denis Papin
09100 PAMIERS
FR

Mandataire 1 : SAS PEINTURES MAESTRIA
Adresse :
Zone Industrielle, 1, Rue Denis Papin
09100 PAMIERS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-11
Date du BOPI : 12/03/1999

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1999-29

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2388379
Date de demande : 28/10/2008
N° de BOPI : 2008-51

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2689946
Date de demande : 03/08/2018
N° de BOPI : 2018-50
Date du BOPI : 14/12/2018

14/01/1998 : ACCES
N° national/d'enregistrement : 98714772
Date de dépôt : 14/01/1998
Lieu de dépôt : FOIX
Date d'expiration : 14/01/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 02
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Couleurs, vernis, laques ; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuille et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes.

Déposant 1 : Peintures MAESTRIA SA à Directoire et Conseil de Surveillance
Numéro de SIREN : 936380062

Mandataire 1 : Peintures MAESTRIA SA à Directoire et Conseil de Surveillance

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-10
Date du BOPI : 06/03/1998

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1998-27

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2352125
Date de demande : 01/10/2007
N° de BOPI : 2008-31

17/11/1997 : BLOC FIBRE
N° national/d'enregistrement : 97706990
Date de dépôt : 17/11/1997
Lieu de dépôt : FOIX
Date d'expiration : 17/11/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Couleurs, vernis, laques ; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuille et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Peinture de fixation des fibres d'amiante.
  • N° de la classe : 01
  • N° de la classe : 02

Déposant 1 : Peintures MAESTRIA SA à Directoire et Conseil de Surveillance
Numéro de SIREN : 936380062

Mandataire 1 : Peintures MAESTRIA SA à Directoire et Conseil de Surveillance

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-02
Date du BOPI : 09/01/1998

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1998-20

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2352126
Date de demande : 01/10/2007
N° de BOPI : 2008-31

12/12/1996 : TENOR
N° national/d'enregistrement : 96656697
Date de dépôt : 12/12/1996
Lieu de dépôt : FOIX
Date d'expiration : 12/12/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 02
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Couleurs, vernis, laques; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois; matières tinctoriales; mordants; résines naturelles à l'état brut; métaux en feuille et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes

Déposant 1 : PEINTURES MAESTRIA, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 936380062
Adresse :
1, rue Denis Papin
09100 PAMIERS
FR

Mandataire 1 : PEINTURES MAESTRIA
Adresse :
Zone Industrielle, 1, rue Denis Papin
09100 PAMIERS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-05
Date du BOPI : 31/01/1997

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1997-22

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2325927
Date de demande : 25/10/2006
N° de BOPI : 2007-43

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2627336
Date de demande : 07/09/2016
N° de BOPI : 2017-06
Date du BOPI : 10/02/2017

12/12/1996 : ALTUS
N° national/d'enregistrement : 96656698
Date de dépôt : 12/12/1996
Lieu de dépôt : FOIX
Date d'expiration : 12/12/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 02
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Couleurs, vernis, laques; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois; matières tinctoriales; mordants; résines naturelles à l'état brut; métaux en feuille et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes

Déposant 1 : PEINTURES MAESTRIA, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 936380062
Adresse :
1, rue Denis Papin
09100 PAMIERS
FR

Mandataire 1 : PEINTURES MAESTRIA
Adresse :
Zone Industrielle, 1, rue Denis Papin
09100 PAMIERS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-05
Date du BOPI : 31/01/1997

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1997-22

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2325925
Date de demande : 25/10/2006
N° de BOPI : 2007-43

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2627333
Date de demande : 07/09/2016
N° de BOPI : 2017-06
Date du BOPI : 10/02/2017

12/11/1996 : FIXAMIANTE
N° national/d'enregistrement : 96651801
Date de dépôt : 12/11/1996
Lieu de dépôt : FOIX
Date d'expiration : 12/11/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produit de traitement des flocages d'amiante par imprégnation à cur par l'application de l'imprégnant suivi d'encapsulage par l'application de l'enduit
  • N° de la classe : 01
  • N° de la classe : 02

Déposant 1 : PEINTURES MAESTRIA, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 936380062
Adresse :
1, rue Denis Papin
09100 PAMIERS
FR

Mandataire 1 : PEINTURES MAESTRIA
Adresse :
Zone Industrielle, 1, rue Denis Papin
09100 PAMIERS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-52
Date du BOPI : 27/12/1996

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1997-18

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2325928
Date de demande : 25/10/2006
N° de BOPI : 2007-43

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2627335
Date de demande : 07/09/2016
N° de BOPI : 2017-12
Date du BOPI : 24/03/2017

02/02/1996 : GAMPRO
N° national/d'enregistrement : 96609701
Date de dépôt : 02/02/1996
Lieu de dépôt : MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 02/02/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 02
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Couleurs, vernis (à l'exception des isolants), laques (peintures), préservatifs contre la rouille et la détérioration du bois, matières tinctoriales mordants (ni pour métaux, ni pour semences), résines naturelles à l'état brut, métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs imprimeurs et artistes

Déposant 1 : SAS PEINTURES MAESTRIA, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 936380062
Adresse :
ZONE INDUSTRIELLE, 1 RUE DENIS PAPIN
09100 PAMIERS
FR

Mandataire 1 : SAS PEINTURES MAESTRIA, M. MAES BENOIT
Adresse :
ZONE INDUSTRIELLE, 1 RUE DENIS PAPIN
09100 PAMIERS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-11
Date du BOPI : 15/03/1996

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1996-29

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2308815
Date de demande : 24/02/2006
N° de BOPI : 2007-07

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2610074
Date de demande : 11/02/2016
N° de BOPI : 2016-21
Date du BOPI : 27/05/2016

25/01/1996 : ARTICA
N° national/d'enregistrement : 96607990
Date de dépôt : 25/01/1996
Lieu de dépôt : BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 25/01/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 02
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Peintures, couleurs, vernis, laques

Déposant 1 : Peintures MAESTRIA SA à Directoire et Conseil de Surveillance
Numéro de SIREN : 936380062

Mandataire 1 : Peintures MAESTRIA SA à Directoire et Conseil de Surveillance

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 336548
Date de demande : 10/12/2001

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété;Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 340460
Date de demande : 05/02/2002

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 368448
Date de demande : 09/04/2003

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-10
Date du BOPI : 08/03/1996

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1996-37

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2002-10

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2003-19

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2299920
Date de demande : 27/10/2005
N° de BOPI : 2006-40

19/12/1995 : WOOLAINE
N° national/d'enregistrement : 95604805
Date de dépôt : 19/12/1995
Lieu de dépôt : FOIX
Date d'expiration : 19/12/2015
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 02
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Couleurs, vernis, laques ; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes

Déposant 1 : Peintures MAESTRIA SA à Directoire et Conseil de Surveillance
Numéro de SIREN : 936380062

Mandataire 1 : Peintures MAESTRIA SA à Directoire et Conseil de Surveillance

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-07
Date du BOPI : 16/02/1996

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1996-25

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2299910
Date de demande : 27/10/2005
N° de BOPI : 2006-40

04/12/1995 : WETLESS
N° national/d'enregistrement : 95600801
Date de dépôt : 04/12/1995
Lieu de dépôt : MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 04/12/2015
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Peintures.Peintures et produits d'isolation contre l'humidité.Matériaux de construction (non métallique) et revêtements isolants pour la production extérieure des bâtiments
  • N° de la classe : 02
  • N° de la classe : 17
  • N° de la classe : 19

Déposant 1 : PEINTURES MAESTRIA SA
Numéro de SIREN : 936380062

Mandataire 1 : CABINET ROMAN Iannis ROMAN

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 230957
Date de demande : 13/01/1997

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-03
Date du BOPI : 19/01/1996

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1996-48

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2304183
Date de demande : 30/12/2005
N° de BOPI : 2006-48

20/10/1992 : PEINTURES MAESTRIA
N° national/d'enregistrement : 92439466
Date de dépôt : 20/10/1992
Lieu de dépôt : MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 20/10/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 02
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Peintures

Déposant 1 : PEINTURES MAESTRIA, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 936380062
Adresse :
1 rue Denis Papin, Zone Industrielle
09100 PAMIERS
FR

Mandataire 1 : SPE ROMAN ANDRE, Mme ROSSI Floriane
Adresse :
35 rue Paradis, BP 30064
13484 Marseille Cedex 20
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT DE DENOMINATION
Référence associée à l'événement : 179563
Date de demande : 19/12/1994

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1992-44
Date du BOPI : 11/12/1992

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1993-14

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2229436
Date de demande : 18/10/2002
N° de BOPI : 2003-03

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2513141
Date de demande : 31/10/2012
N° de BOPI : 2012-51
Date du BOPI : 21/12/2012

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2821198
Date de demande : 17/08/2022
N° de BOPI : 2022-42
Date du BOPI : 21/10/2022

08/07/1991 : IROS INHIBITEUR DE ROUILLE ORGANIQUE DE SYNTHESE
N° national/d'enregistrement : 1681867
Date de dépôt : 08/07/1991
Lieu de dépôt : FOIX
Date d'expiration : 08/07/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:16 JUILLET 1981 à l'INPI No 602647 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1175216
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 02
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Peintures, notamment inhibiteur de rouille

Déposant 1 : PEINTURES MAESTRIA, SAS
Numéro de SIREN : 936380062
Adresse :
1 Rue Denis Papin
09100 PAMIERS
FR

Mandataire 1 : PEINTURES MAESTRIA
Adresse :
Zone Industrielle 1 Rue Denis Papin
09100 PAMIERS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE
Référence associée à l'événement : 180095
Date de demande : 09/01/1995

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-56

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2200136
Date de demande : 29/05/2001
N° de BOPI : 2001-40

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2471054
Date de demande : 20/05/2011
N° de BOPI : 2011-33
Date du BOPI : 19/08/2011

23/10/1990 : 3I SURFIBRE
N° national/d'enregistrement : 1623993
Date de dépôt : 23/10/1990
Lieu de dépôt : MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 23/10/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 01
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produit chimique à base de résine synthétique destiné à durcir et à teinter les enduits et revêtements fibreux

Déposant 1 : PEINTURES MAESTRIA, SAS
Numéro de SIREN : 936380062
Adresse :
Rue Denis Papin Zone Industrielle
09100 PAMIERS
FR

Mandataire 1 : CABINET ROMAN, Iannis ROMAN
Adresse :
35, rue Paradis BP 30064
13484 MARSEILLE Cedex 20
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 230957
Date de demande : 13/01/1997

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-14

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2184764
Date de demande : 20/10/2000
N° de BOPI : 2000-48

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2454353
Date de demande : 29/10/2010
N° de BOPI : 2010-51
Date du BOPI : 24/12/2010

03/04/1990 : FERROMINE
N° national/d'enregistrement : 1586282
Date de dépôt : 03/04/1990
Lieu de dépôt : MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 03/04/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 02
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Peintrues, Couleurs, vernis, laques, peinture antirouille de présentation

Déposant 1 : PEINTURES MAESTRIA, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 936380062
Adresse :
1 Rue Denis Papin, Zone Industrielle
09100 PAMIERS
FR

Mandataire 1 : Cabinet Roman, M. ROMAN Iannis
Adresse :
35 Rue Paradis, BP 30064
13484 MARSEILLE Cedex 20
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 166428
Date de demande : 13/12/1993

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1990-39

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2169506
Date de demande : 31/03/2000
N° de BOPI : 2000-19

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2438677
Date de demande : 22/04/2010
N° de BOPI : 2010-24
Date du BOPI : 18/06/2010

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2746335
Date de demande : 24/04/2020
N° de BOPI : 2020-33
Date du BOPI : 14/08/2020

03/05/1989 : FERROSOTER
N° national/d'enregistrement : 1530123
Date de dépôt : 03/05/1989
Lieu de dépôt : MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 03/05/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:18 MAI 1979 MARSEILLE No 53397 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1098688
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 02
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Peintures, vernis, enduits et mastics

Déposant 1 : PEINTURES MAESTRIA, SAS
Numéro de SIREN : 936380062
Adresse :
ZI DE PIC, 1 RUE DENIS PAPIN
09100 PAMIERS
FR

Mandataire 1 : Sas PEINTURES MAESTRIA, M. MAES BENOIT
Adresse :
ZI DE PIC, 1 RUE DENIS PAPIN
09100 PAMIERS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 166428
Date de demande : 13/12/1993

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1989-44

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2143517
N° de BOPI : 1999-24

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2396831
Date de demande : 02/02/2009
N° de BOPI : 2009-15

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2705849
Date de demande : 07/02/2019
N° de BOPI : 2019-21
Date du BOPI : 24/05/2019

06/03/1989 : PINTALU
N° national/d'enregistrement : 1519938
Date de dépôt : 06/03/1989
Lieu de dépôt : FOIX
Date d'expiration : 06/03/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:11AVRIL 1979 FOIX No 274 ET ENREGISTRE SOUS LE No1124674
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 02
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Peinture aluminium résistant aux températures élevées

Déposant 1 : PEINTURES MAESTRIA, SAS
Numéro de SIREN : 936380062
Adresse :
ZI DE PIC, 1 RUE DENIS PAPIN
09100 PAMIERS
FR

Mandataire 1 : Sas PEINTURES MAESTRIA, M. MAES BENOIT
Adresse :
ZI DE PIC, 1 RUE DENIS PAPIN
09100 PAMIERS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE
Référence associée à l'événement : 180095
Date de demande : 09/01/1995

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1989-35

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2139518
N° de BOPI : 1999-16

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2396847
Date de demande : 02/02/2009
N° de BOPI : 2009-15

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2705848
Date de demande : 07/02/2019
N° de BOPI : 2019-21
Date du BOPI : 24/05/2019

06/03/1989 : BANDAX
N° national/d'enregistrement : 1519941
Date de dépôt : 06/03/1989
Lieu de dépôt : FOIX
Date d'expiration : 06/03/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:11AVRIL 1979 FOIX No 277 ET ENREGISTRE SOUS LE No1124677
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 02
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Peinture de signalisation routière

Déposant 1 : PEINTURES MAESTRIA, SAS
Numéro de SIREN : 936380062
Adresse :
ZI DE PIC, 1 RUE DENIS PAPIN
09100 PAMIERS
FR

Mandataire 1 : Sas PEINTURES MAESTRIA, M. MAES BENOIT
Adresse :
ZI DE PIC, 1 RUE DENIS PAPIN
09100 PAMIERS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE
Référence associée à l'événement : 180095
Date de demande : 09/01/1995

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1989-35

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2139520
N° de BOPI : 1999-16

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2396835
Date de demande : 02/02/2009
N° de BOPI : 2009-15

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2705965
Date de demande : 08/02/2019
N° de BOPI : 2019-21
Date du BOPI : 24/05/2019

06/03/1989 : STERMAGRAIN
N° national/d'enregistrement : 1519931
Date de dépôt : 06/03/1989
Lieu de dépôt : FOIX
Date d'expiration : 06/03/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:11AVRIL 1979 FOIX No 279 ET ENREGISTRE SOUS LE No1124679
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 02
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Enduit plastique de parement structuré

Déposant 1 : Peintures MAESTRIA SAS
Numéro de SIREN : 936380062

Mandataire 1 : Peintures MAESTRIA

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE
Référence associée à l'événement : 180095
Date de demande : 09/01/1995

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1989-35

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2139521
N° de BOPI : 1999-16

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2396848
Date de demande : 02/02/2009
N° de BOPI : 2009-15

06/03/1989 : CYCLIOX
N° national/d'enregistrement : 1519936
Date de dépôt : 06/03/1989
Lieu de dépôt : FOIX
Date d'expiration : 06/03/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:11AVRIL 1979 FOIX No 272 ET ENREGISTRE SOUS LE No1124672
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 02
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Peinture anticorrosion à base de caoutchouc isomérisé

Déposant 1 : Peintures MAESTRIA SAS
Numéro de SIREN : 936380062

Mandataire 1 : Peintures MAESTRIA

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE
Référence associée à l'événement : 180095
Date de demande : 09/01/1995

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1989-35

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2139478
N° de BOPI : 1999-16

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2396833
Date de demande : 02/02/2009
N° de BOPI : 2009-15

06/03/1989 : FERROC
N° national/d'enregistrement : 1519937
Date de dépôt : 06/03/1989
Lieu de dépôt : FOIX
Date d'expiration : 06/03/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:11AVRIL 1979 FOIX No 273 ET ENREGISTRE SOUS LE No1124673
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 02
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Peinture anticorrosion formophénolique

Déposant 1 : Peintures MAESTRIA SAS
Numéro de SIREN : 936380062

Mandataire 1 : Peintures MAESTRIA

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE
Référence associée à l'événement : 180095
Date de demande : 09/01/1995

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1989-35

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2139519
N° de BOPI : 1999-16

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2396849
Date de demande : 02/02/2009
N° de BOPI : 2009-15

06/03/1989 : MARTELINE
N° national/d'enregistrement : 1519942
Date de dépôt : 06/03/1989
Lieu de dépôt : FOIX
Date d'expiration : 06/03/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:11AVRIL 1979 FOIX No 278 ET ENREGISTRE SOUS LE No1124678
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 02
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Laque à effet martelé

Déposant 1 : Peintures MAESTRIA SAS
Numéro de SIREN : 936380062

Mandataire 1 : Peintures MAESTRIA

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE
Référence associée à l'événement : 180095
Date de demande : 09/01/1995

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Déclaration de renouvellement irrecevable
Référence associée à l'événement : 538240
Date de demande : 27/12/2010
N° de BOPI : 2011-04
Date du BOPI : 28/01/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1989-35

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2139524
N° de BOPI : 1999-16

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2396846
Date de demande : 02/02/2009
N° de BOPI : 2009-15

06/03/1989 : ACRYSOL
N° national/d'enregistrement : 1519944
Date de dépôt : 06/03/1989
Lieu de dépôt : FOIX
Date d'expiration : 06/03/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:11AVRIL 1979 FOIX No 281 ET ENREGISTRE SOUS LE No1124681
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 02
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Peinture acrylique pour sols

Déposant 1 : Peintures MAESTRIA SAS
Numéro de SIREN : 936380062

Mandataire 1 : Peintures MAESTRIA

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE
Référence associée à l'événement : 180095
Date de demande : 09/01/1995

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1989-35

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2139523
N° de BOPI : 1999-16

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2396832
Date de demande : 02/02/2009
N° de BOPI : 2009-15

06/03/1989 : EUROBANDAX
N° national/d'enregistrement : 1519945
Date de dépôt : 06/03/1989
Lieu de dépôt : FOIX
Date d'expiration : 06/03/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 02
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Peinture de signalisation routière

Déposant 1 : Peintures MAESTRIA SAS
Numéro de SIREN : 936380062

Mandataire 1 : Peintures MAESTRIA

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE
Référence associée à l'événement : 180095
Date de demande : 09/01/1995

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1989-35

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2139522
N° de BOPI : 1999-16

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2396834
Date de demande : 02/02/2009
N° de BOPI : 2009-15

20/09/1988 : DROPLESS
N° national/d'enregistrement : 1490108
Date de dépôt : 20/09/1988
Lieu de dépôt : MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 20/09/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Peintures, vernis, matériaux et revêtements isolants et de décoration pour intèrieur et extèrieur.
  • N° de la classe : 02
  • N° de la classe : 17
  • N° de la classe : 19

Déposant 1 : Sas PEINTURES MAESTRIA, Sas à Directoire et Conseil de Surveillance
Numéro de SIREN : 936380062
Adresse :
ZI de Pic, 1 Rue Denis Papin
09100 PAMIERS
FR

Mandataire 1 : Sas PEINTURES MAESTRIA, M. MAES BENOIT
Adresse :
ZI de Pic, 1 Rue Denis Papin
09100 PAMIERS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 230957
Date de demande : 13/01/1997

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1989-10

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2126448
N° de BOPI : 1998-44

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2385430
Date de demande : 25/09/2008
N° de BOPI : 2008-46

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2687966
Date de demande : 16/07/2018
N° de BOPI : 2018-47
Date du BOPI : 23/11/2018

28/03/1988 : PRESTOLITE
N° national/d'enregistrement : 1458514
Date de dépôt : 28/03/1988
Lieu de dépôt : MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 28/03/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:31 Mars 1978 à MARSEILLE No 52844 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1047403.
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 02
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Peintures, Vernis, Enduits, Mastics.

Déposant 1 : SAS PEINTURES MAESTRIA, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 936380062
Adresse :
ZONE INDUSTRIELLE, 1 RUE DENIS PAPIN
09100 PAMIERS
FR

Mandataire 1 : SAS PEINTURES MAESTRIA, MONSIEUR BENOIT MAES
Adresse :
ZONE INDUSTRIELLE, 1 RUE DENIS PAPIN
09100 PAMIERS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 166428
Date de demande : 13/12/1993

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1988-36

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2112350
N° de BOPI : 1998-19

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2367846
Date de demande : 21/03/2008
N° de BOPI : 2008-35

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2673920
Date de demande : 21/02/2018
N° de BOPI : 2018-29
Date du BOPI : 20/07/2018

28/03/1988 : VULCOBITUME
N° national/d'enregistrement : 1458515
Date de dépôt : 28/03/1988
Lieu de dépôt : MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 28/03/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:31 MARS 1978 à MARSEILLE No 52846 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1047404.
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 02
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Peintures, vernis, enduits, mastics.

Déposant 1 : SAS PEINTURES MAESTRIA, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 936380062
Adresse :
ZONE INDUSTRIELLE, 1 RUE DENIS PAPIN
09100 PAMIERS
FR

Mandataire 1 : SAS PEINTURES MAESTRIA, MONSIEUR BENOIT MAES
Adresse :
ZONE INDUSTRIELLE, 1 RUE DENIS PAPIN
09100 PAMIERS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 166428
Date de demande : 13/12/1993

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1988-36

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2112356
N° de BOPI : 1998-19

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2367684
Date de demande : 21/03/2008
N° de BOPI : 2008-35

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2673923
Date de demande : 21/02/2018
N° de BOPI : 2018-29
Date du BOPI : 20/07/2018

28/03/1988 : ZINCOLAC
N° national/d'enregistrement : 1458516
Date de dépôt : 28/03/1988
Lieu de dépôt : MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 28/03/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:31 MARS 1978 à MARSEILLE No 52859 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1074497.
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Peintures, Couleurs, vernis, laques;préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois;matières tinctoriales;mordants;résines naturelles à l'état brut;métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Préparations pour nettoyer, polir et dégraisser et abraser.
  • N° de la classe : 02
  • N° de la classe : 03

Déposant 1 : SAS PEINTURES MAESTRIA, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 936380062
Adresse :
ZONE INDUSTRIELLE, 1 RUE DENIS PAPIN
09100 PAMIERS
FR

Mandataire 1 : SAS PEINTURES MAESTRIA, MONSIEUR BENOIT MAES
Adresse :
ZONE INDUSTRIELLE, 1 RUE DENIS PAPIN
09100 PAMIERS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 166428
Date de demande : 13/12/1993

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1988-36

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2112355
N° de BOPI : 1998-19

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2367683
Date de demande : 21/03/2008
N° de BOPI : 2008-35

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2673924
Date de demande : 21/02/2018
N° de BOPI : 2018-29
Date du BOPI : 20/07/2018

28/03/1988 : VULCOR
N° national/d'enregistrement : 1458517
Date de dépôt : 28/03/1988
Lieu de dépôt : MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 28/03/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:31 MARS 1978 à MARSEILLE No 52839 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1074489.
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Peintures, Couleurs, vernis, laques;preservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois;matières tinctoriales;mordants;résines naturelles à l'état brut;métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser.
  • N° de la classe : 02
  • N° de la classe : 03

Déposant 1 : PEINTURES MAESTRIA SA
Numéro de SIREN : 936380062

Mandataire 1 : CABINET ROMAN Iannis ROMAN

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 166428
Date de demande : 13/12/1993

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1988-36

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2112354
N° de BOPI : 1998-19

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2367685
Date de demande : 21/03/2008
N° de BOPI : 2008-35

16/09/1986 : TOLEDO
N° national/d'enregistrement : 1370915
Date de dépôt : 16/09/1986
Lieu de dépôt : MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 16/09/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:1er Octobre 1976 à MARSEILLE no 52138, ENREGISTRE à l'INPI sous le no 968682.
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 02
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Peintures, Vernis, enduits, mastics.

Déposant 1 : PEINTURES MAESTRIA, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 936380062
Adresse :
1, rue Denis Papin
09100 PAMIERS
FR

Mandataire 1 : PEINTURES MAESTRIA
Adresse :
Zone Industrielle, 1, rue Denis Papin
09100 PAMIERS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 166428
Date de demande : 13/12/1993

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1987-08

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2075230
N° de BOPI : 1996-43

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2323709
Date de demande : 25/09/2006
N° de BOPI : 2007-39

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2627337
Date de demande : 07/09/2016
N° de BOPI : 2017-06
Date du BOPI : 10/02/2017

09/04/1986 : MONOCOTE
N° national/d'enregistrement : 1350143
Date de dépôt : 09/04/1986
Lieu de dépôt : MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 09/04/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:24 JUIN 1976 à Marseille no 52037, ENREGISTRE A L'INPI sous le no 961655.
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 02
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Couleurs, vernis, peintures, enduits et mastics et plus particulièrement une peinture anti-rouille.

Déposant 1 : PEINTURES MAESTRIA, SAS
Numéro de SIREN : 936380062
Adresse :
1 Rue Denis Papin
09100 PAMIERS
FR

Mandataire 1 : CABINET ROMAN
Adresse :
35 Rue Paradis, BP 30064
13484 MARSEILLE CEDEX 20
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 166428
Date de demande : 13/12/1993

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1986-38

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2066937
N° de BOPI : 1996-20

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2313811
Date de demande : 26/04/2006
N° de BOPI : 2007-17

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2617220
Date de demande : 02/05/2016
N° de BOPI : 2016-34
Date du BOPI : 26/08/2016

09/04/1986 : ANTIROUILLE P.Z.
N° national/d'enregistrement : 1388455
Date de dépôt : 09/04/1986
Lieu de dépôt : MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 09/04/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:24 JUIN 1976 à MARSEILLE no 52038, enregistré à l'INPI sous le no 961656.
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Peintures, couleurs pour le bâtiment, vernis, enduits et mastics, cires, encaustiques
  • N° de la classe : 02
  • N° de la classe : 03

Déposant 1 : PEINTURES MAESTRIA SA
Numéro de SIREN : 936380062

Mandataire 1 : CABINET ROMAN Iannis ROMAN

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 166428
Date de demande : 13/12/1993

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1987-24

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2066936
N° de BOPI : 1996-20

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2313812
Date de demande : 26/04/2006
N° de BOPI : 2007-17

18/02/1986 : VIALUX
N° national/d'enregistrement : 1511240
Date de dépôt : 18/02/1986
Lieu de dépôt : MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 18/02/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:26 Mars 1976 à MARSEILLE no 51905 et ENREGISTRE à l'INPI sous le no 961898.
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Peintures, Couleurs pour le bâtiment, vernis, cires, encaustiques et colles, mastics.
  • N° de la classe : 01
  • N° de la classe : 02
  • N° de la classe : 03

Déposant 1 : PEINTURES MAESTRIA SA
Numéro de SIREN : 936380062

Mandataire 1 : CABINET ROMAN Iannis ROMAN

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 166428
Date de demande : 13/12/1993

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1989-28

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2063634
N° de BOPI : 1996-14

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2308814
Date de demande : 24/02/2006
N° de BOPI : 2007-07

14/02/1986 : TANKOTHERM
N° national/d'enregistrement : 1344432
Date de dépôt : 14/02/1986
Lieu de dépôt : FOIX
Date d'expiration : 14/02/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Peintures, vernis, laques, enduits. Enduits de parement et de protection pour extérieur et intérieur.
  • N° de la classe : 02
  • N° de la classe : 19

Déposant 1 : Peintures MAESTRIA SA à Directoire et Conseil de Surveillance
Numéro de SIREN : 936380062

Mandataire 1 : Peintures MAESTRIA SA à Directoire et Conseil de Surveillance

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE
Référence associée à l'événement : 180095
Date de demande : 09/01/1995

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1986-32

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2060433
N° de BOPI : 1996-08

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2299911
Date de demande : 27/10/2005
N° de BOPI : 2006-40

14/02/1986 : ROXANA
N° national/d'enregistrement : 1344433
Date de dépôt : 14/02/1986
Lieu de dépôt : FOIX
Date d'expiration : 14/02/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Peintures, vernis, laques, enduits. Enduits de parement et de protection pour extérieur et intérieur
  • N° de la classe : 02
  • N° de la classe : 19

Déposant 1 : Peintures MAESTRIA SA à Directoire et Conseil de Surveillance
Numéro de SIREN : 936380062

Mandataire 1 : Peintures MAESTRIA SA à Directoire et Conseil de Surveillance

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE
Référence associée à l'événement : 180095
Date de demande : 09/01/1995

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1986-32

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2060434
N° de BOPI : 1996-08

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2299922
Date de demande : 27/10/2005
N° de BOPI : 2006-40

26/11/1985 : CONFOTHERM
N° national/d'enregistrement : 1350432
Date de dépôt : 26/11/1985
Lieu de dépôt : FOIX
Date d'expiration : 26/11/2015
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Peintures, Enduits de parement et de protection pour extérieur et intérieur.
  • N° de la classe : 02
  • N° de la classe : 19

Déposant 1 : Peintures MAESTRIA SA à Directoire et Conseil de Surveillance
Numéro de SIREN : 936380062

Mandataire 1 : Peintures MAESTRIA SA à Directoire et Conseil de Surveillance

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE
Référence associée à l'événement : 180095
Date de demande : 09/01/1995

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1986-38

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2055647
N° de BOPI : 1995-45

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2289816
Date de demande : 03/06/2005
N° de BOPI : 2006-02

25/09/1985 : LATEXINE
N° national/d'enregistrement : 1324798
Date de dépôt : 25/09/1985
Lieu de dépôt : MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 25/09/2015
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:26 Novembre 1975 à MARSEILLE no 51705 et ENREGISTRE à l'INPI sous le no 941320.
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 02
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Peintures, vernis, enduits et mastics.

Déposant 1 : Peintures MAESTRIA SA à Directoire et Conseil de Surveillance
Numéro de SIREN : 936380062

Mandataire 1 : Peintures MAESTRIA SA à Directoire et Conseil de Surveillance

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 166428
Date de demande : 13/12/1993

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1986-10

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2055288
N° de BOPI : 1995-44

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2289818
Date de demande : 03/06/2005
N° de BOPI : 2006-02

Publications au Bodacc :
15/06/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°264
NOJO : 090100000515820
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FOIX (09)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Numéro d'identification : RCS Foix 936 380 062
Dénomination : PEINTURES MAESTRIA
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
27/04/2022 : Modifications générales

Annonce N°134
NOJO : 009010000050029
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FOIX (09)
Descriptif : Modification du capital.
Numéro d'identification : RCS Foix 936 380 062
Dénomination : PEINTURES MAESTRIA
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
Montant du capital : 5450000.00 EUR
01/04/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°452
NOJO : 090100000443850
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FOIX (09)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Numéro d'identification : RCS Foix 936 380 062
Dénomination : PEINTURES MAESTRIA
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
26/06/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°889
NOJO : 090100000376520
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FOIX (09)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Numéro d'identification : RCS Foix 936 380 062
Dénomination : PEINTURES MAESTRIA
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
18/06/2020 : Modifications générales

Annonce N°384
NOJO : 009010000038259
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FOIX (09)
Descriptif : Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Foix 936 380 062
Dénomination : PEINTURES MAESTRIA
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
MAES Benoît Henri Odilon nom d'usage : MAES n'est plus président.
Sté par actions simplifiée FRADING devient président représenté(e) par MAES Arnaud nom d'usage : MAES.
CABRIT Marc Emile Odilon Georges nom d'usage : CABRIT n'est plus membre du directoire
20/06/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°830
NOJO : 090100000314880
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FOIX (09)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017
Numéro d'identification : RCS Foix 936 380 062
Dénomination : PEINTURES MAESTRIA
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
20/06/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°831
NOJO : 090100000315340
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FOIX (09)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017
Numéro d'identification : RCS Foix 936 380 062
Dénomination : PEINTURES MAESTRIA
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
01/09/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°385
NOJO : 090100000250460
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FOIX (09)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012
Numéro d'identification : RCS Foix 936 380 062
Dénomination : PEINTURES MAESTRIA
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
01/09/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°386
NOJO : 090100000250470
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FOIX (09)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013
Numéro d'identification : RCS Foix 936 380 062
Dénomination : PEINTURES MAESTRIA
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
01/09/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°387
NOJO : 090100000250480
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FOIX (09)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014
Numéro d'identification : RCS Foix 936 380 062
Dénomination : PEINTURES MAESTRIA
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
01/09/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°388
NOJO : 090100000250490
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FOIX (09)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015
Numéro d'identification : RCS Foix 936 380 062
Dénomination : PEINTURES MAESTRIA
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
06/06/2014 : Modifications générales

Annonce N°67
NOJO : BXB14150000938U
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FOIX (09)
Descriptif : Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Foix 936 380 062
Dénomination : PEINTURES MAESTRIA
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
BONNEFONT Roland nom d'usage : BONNEFONT n'est plus commissaire aux comptes titulaire.
Société à responsabilité limitée SOCIETE D'EXPERTISE COMPTABLE DE L'ARIEGE devient commissaire aux comptes titulaire.
LAFFITTE Christian nom d'usage : LAFFITTE n'est plus commissaire aux comptes suppléant.
CABINET B.
DELON & ASSOCIES devient commissaire aux comptes suppléant.

06/06/2014 : Modifications générales

Annonce N°68
NOJO : BXB14150000939W
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FOIX (09)
Descriptif : Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Foix 936 380 062
Dénomination : PEINTURES MAESTRIA
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
CABRIT Marc Emile Odilon Georges nom d'usage : CABRIT devient membre du directoire.

25/06/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°694
NOJO : BXC12159000477D
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FOIX (09)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008
Numéro d'identification : RCS Foix 936 380 062
Dénomination : PEINTURES MAESTRIA
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
25/06/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°695
NOJO : BXC12159000478F
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FOIX (09)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009
Numéro d'identification : RCS Foix 936 380 062
Dénomination : PEINTURES MAESTRIA
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
25/06/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°696
NOJO : BXC12159000479H
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FOIX (09)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010
Numéro d'identification : RCS Foix 936 380 062
Dénomination : PEINTURES MAESTRIA
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
26/10/2011 : Modifications générales

Annonce N°190
NOJO : BXB11293001731S
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FOIX (09)
Date de commencement d'activité : 04/03/1963
Date d'effet : 2011-06-30
Descriptif : Changement dans le conseil d'administration
Numéro d'identification : RCS Foix 936 380 062
Dénomination : PEINTURES MAESTRIA
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président de la société : MAES Benoît Henri Odilon Commissaire aux comptes titulaire : BONNEFONT Roland Commissaire aux comptes titulaire : CABINET CHRISTIAN LAFFITTE Commissaire aux comptes suppléant : LAFFITTE Christian Commissaire aux comptes suppléant : BRECHET Christophe
Montant du capital : 6000000.00 EUR

Siège social :
Adresse :
rue Denis Papin
Zone Industrielle
09100 Pamiers

Etablissement principal :
Adresse :
rue Denis Papin
Zone Industrielle
09100 Pamiers
25/09/2011 : Modifications générales

Annonce N°237
NOJO : BXB11262001245K
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FOIX (09)
Date de commencement d'activité : 04/03/1963
Date d'effet : 2010-07-01
Descriptif : Nomination de membres du directoire
Numéro d'identification : RCS Foix 936 380 062
Dénomination : PEINTURES MAESTRIA
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président de la société : MAES Benoît Henri Odilon Commissaire aux comptes titulaire : BONNEFONT Roland Commissaire aux comptes titulaire : CABINET CHRISTIAN LAFFITTE Commissaire aux comptes suppléant : LAFFITTE Christian Commissaire aux comptes suppléant : BRECHET Christophe
Montant du capital : 6000000.00 EUR

Siège social :
Adresse :
rue Denis Papin
Zone Industrielle
09100 Pamiers

Etablissement principal :
Adresse :
rue Denis Papin
Zone Industrielle
09100 Pamiers
21/08/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°95
NOJO : BXC08225009276L
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FOIX (09)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007
Numéro d'identification : RCS Foix 936 380 062
Dénomination : PEINTURES MAESTRIA
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
rue Denis Papin Zone Industrielle
09100 Pamiers
21/08/2009 : Comptes annuels, consolidés et rapports

Annonce N°96
NOJO : BXC08225009277N
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FOIX (09)
Type de dépot : Comptes annuels, consolidés et rapports
Date de clôture : 31/12/2007
Numéro d'identification : RCS Foix 936 380 062
Dénomination : PEINTURES MAESTRIA
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
rue Denis Papin Zone Industrielle
09100 Pamiers
12/08/2009 : Comptes annuels, consolidés et rapports

Annonce N°934
NOJO : BXC08217009421B
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FOIX (09)
Type de dépot : Comptes annuels, consolidés et rapports
Date de clôture : 31/12/2006
Numéro d'identification : RCS Foix 936 380 062
Dénomination : PEINTURES MAESTRIA
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
rue Denis Papin Zone Industrielle
09100 Pamiers
07/08/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°931
NOJO : BXC08208004191U
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FOIX (09)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2006
Numéro d'identification : RCS Foix 936 380 062
Dénomination : PEINTURES MAESTRIA
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
rue Denis Papin Zone Industrielle
09100 Pamiers
05/06/2008 : Modifications générales

Annonce N°103
NOJO : BXB08150003404O
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FOIX (09)
Date de commencement d'activité : 04/03/1963
Date d'effet : 2007-12-29
Descriptif : Transform.SA/SAS. Présid.+Conseil survei Réduction du capital Nomination de membres du conseil de surveillance
Numéro d'identification : RCS Foix 936 380 062
Dénomination : PEINTURES MAESTRIA
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président de la société : MAES Benoît Henri OdilonMembre du directoire : MAES Anne Paule Marie.
Membre du directoire : RUBIS Roger René.
Membre du directoire : RAYMOND Jean-Max Emmanuel Pierre.
Président du conseil de surveillance : MAES Paul Cyrille.
Membre du conseil de surveillance : DEFAWE Françoise.
Membre du conseil de surveillance : MAES Benoît Henri Odilon.
Commissaire aux comptes titulaire : BONNEFONT Roland.
Commissaire aux comptes titulaire : CABINET CHRISTIAN LAFFITTE.
Commissaire aux comptes suppléant : LAFFITTE Christian.
Commissaire aux comptes suppléant : BRECHET Christophe.

Montant du capital : 6000000.00 EUR

Siège social :
Adresse :
rue Denis Papin
Zone Industrielle
09100 Pamiers

Etablissement principal :
Adresse :
rue Denis Papin
Zone Industrielle
09100 Pamiers
Historique de l'unité légale :
01/09/2022 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
19/09/2016 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Commerce de gros (commerce interentreprises) d'appareils sanitaires et de produits de décoration (NAFRev2 : 46.73B)
29/12/2007 : catégorie juridique
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
31/12/2004 : activité principale
Activité principale : Commerce de gros de produits pour l'entretien et l'aménagement de l'habitat (NAFRev1 : 51.4J)
25/12/2003 : activité principale
Activité principale : Fabrication de peintures et vernis (NAFRev1 : 24.3Z)
01/01/1992 : dénomination
Dénomination : PEINTURES MAESTRIA
Représentants légaux :
28/10/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1963B00006
Type : Personne Morale

Nom : FRADING
Siren : 393152186
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : président

Adresse :
4 Rue Clément Ader
Zone Industrielle
09100 Pamiers
France
Représentant permanent

Nom : MAES Arnaud
Né le 07/06/1989 à Bourg-de-Péage (France)
Nationalité : Française

Adresse :
4 Rue d'Assalit
Appt 1
31500 Toulouse
France
28/10/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1963B00006
Type : Personne Morale

Nom : SOCIETE D'EXPERTISE COMPTABLE DE L'ARIEGE
Siren : 317980225
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
Rue Victor Hugo
BP 121 Peysales
09003 Foix Cedex
France
28/10/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1963B00006
Type : Personne Morale

Nom : CABINET CHRISTIAN LAFFITTE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
11 Rue Jean Rodier
31400 Toulouse
France
28/10/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1963B00006
Type : Personne Morale

Nom : CABINET B. DELON & ASSOCIES
Siren : 413305723
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
11 Rue Jean Rodier
31400 Toulouse
France
28/10/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1963B00006
Type : Personne Physique

Nom : BRECHET Christophe
Nationalité : Française
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
Rue Victor Hugo
BP 121
09003 Foix Cedex
France
28/10/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1963B00006
Type : Personne Morale

Nom : FRADING
Siren : 393152186
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : président

Adresse :
4 Rue Clément Ader
Zone Industrielle
09100 Pamiers
France
Représentant permanent

Nom : MAES Arnaud
Né le 07/06/1989 à Bourg-de-Péage (France)
Nationalité : Française

Adresse :
4 Rue d'Assalit
Appt 1
31500 Toulouse
France
28/10/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1963B00006
Type : Personne Morale

Nom : SOCIETE D'EXPERTISE COMPTABLE DE L'ARIEGE
Siren : 317980225
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
Rue Victor Hugo
BP 121 Peysales
09003 Foix Cedex
France
28/10/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1963B00006
Type : Personne Morale

Nom : CABINET CHRISTIAN LAFFITTE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
11 Rue Jean Rodier
31400 Toulouse
France
28/10/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1963B00006
Type : Personne Morale

Nom : CABINET B. DELON & ASSOCIES
Siren : 413305723
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
11 Rue Jean Rodier
31400 Toulouse
France
28/10/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1963B00006
Type : Personne Physique

Nom : BRECHET Christophe
Nationalité : Française
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
Rue Victor Hugo
BP 121
09003 Foix Cedex
France
10/05/2012 : Nouveau dirigeant
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1963B00006
Type : Personne Physique

Nom : MAES Benoît Henri Odilon
Né le 23/10/1957 à Kinshasa (République démocratique du Congo)
Nationalité : Belge
Qualité : président

Adresse :
17 Rue Saint-Papoul
31000 Toulouse
France
10/05/2012 : Nouveau dirigeant
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1963B00006
Type : Personne Physique

Nom : CABRIT Marc Emile Odilon Georges
Né le 03/09/1954 à Villefranche-de-Rouergue (France)
Nationalité : Française
Qualité : membre du directoire

Adresse :
35 Avenue Du 9e RCP
09100 Pamiers
France
10/05/2012 : Nouveau dirigeant
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1963B00006
Type : Personne Morale

Nom : SOCIETE D'EXPERTISE COMPTABLE DE L'ARIEGE
Siren : 317980225
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
Rue Victor Hugo
BP 121 Peysales
09003 Foix Cedex
France
10/05/2012 : Nouveau dirigeant
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1963B00006
Type : Personne Morale

Nom : CABINET CHRISTIAN LAFFITTE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
11 Rue Jean Rodier
31400 Toulouse
France
10/05/2012 : Nouveau dirigeant
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1963B00006
Type : Personne Morale

Nom : CABINET B. DELON & ASSOCIES
Siren : 413305723
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
11 Rue Jean Rodier
31400 Toulouse
France
10/05/2012 : Nouveau dirigeant
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1963B00006
Type : Personne Physique

Nom : BRECHET Christophe
Nationalité : Française
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
Rue Victor Hugo
BP 121
09003 Foix Cedex
France
Dépôts des actes :
17/10/2019 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1963B00006
Dépôt : N°002009 déposé le 12/12/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
17/10/2019 : Statuts mis à jour
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1963B00006
Dépôt : N°002009 déposé le 12/12/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
28/09/2017 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1963B00006
Dépôt : N°000126 déposé le 06/11/2017
Etat : Déposé
Décision : Bénéficiaire effectif
07/06/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1963B00006
Dépôt : N°001572 déposé le 23/12/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
07/06/2013 : Statuts mis à jour
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1963B00006
Dépôt : N°001572 déposé le 23/12/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
07/06/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1963B00006
Dépôt : N°001572 déposé le 23/12/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
07/06/2013 : Statuts mis à jour
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1963B00006
Dépôt : N°001572 déposé le 23/12/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
31/05/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1963B00006
Dépôt : N°001570 déposé le 23/12/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
31/05/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1963B00006
Dépôt : N°001570 déposé le 23/12/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
07/09/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1963B00006
Dépôt : N°001078 déposé le 07/09/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
07/09/2011 : Statuts mis à jour
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1963B00006
Dépôt : N°001078 déposé le 07/09/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
07/09/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1963B00006
Dépôt : N°001078 déposé le 07/09/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
07/09/2011 : Statuts mis à jour
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1963B00006
Dépôt : N°001078 déposé le 07/09/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
22/08/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1963B00006
Dépôt : N°001020 déposé le 22/08/2011
Etat : Déposé
Décision : Divers
22/08/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1963B00006
Dépôt : N°001020 déposé le 22/08/2011
Etat : Déposé
Décision : Divers
12/07/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1963B00006
Dépôt : N°000895 déposé le 12/07/2011
Etat : Déposé
Décision : Nomination de membre du directoire
12/07/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1963B00006
Dépôt : N°000895 déposé le 12/07/2011
Etat : Déposé
Décision : Nomination de membre du directoire
30/05/2011 : Traité
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1963B00006
Dépôt : N°000690 déposé le 30/05/2011
Etat : Déposé
30/05/2011 : Traité
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1963B00006
Dépôt : N°000690 déposé le 30/05/2011
Etat : Déposé
06/03/2008 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1963B00006
Dépôt : N°080319 déposé le 06/03/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Augmentation de capital Nomination de membre du conseil de surveillance Modification des statuts
06/03/2008 : Statuts mis à jour
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1963B00006
Dépôt : N°080319 déposé le 06/03/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Augmentation de capital Nomination de membre du conseil de surveillance Modification des statuts
06/03/2008 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1963B00006
Dépôt : N°080319 déposé le 06/03/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Augmentation de capital Nomination de membre du conseil de surveillance Modification des statuts
06/03/2008 : Statuts mis à jour
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1963B00006
Dépôt : N°080319 déposé le 06/03/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Augmentation de capital Nomination de membre du conseil de surveillance Modification des statuts
21/12/2007 : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1963B00006
Dépôt : N°001397 déposé le 21/12/2007
Etat : Déposé
Décision : Divers
21/12/2007 : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1963B00006
Dépôt : N°001397 déposé le 21/12/2007
Etat : Déposé
Décision : Divers
23/10/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1963B00006
Dépôt : N°001153 déposé le 23/10/2007
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital Modification des statuts
23/10/2007 : Statuts mis à jour
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1963B00006
Dépôt : N°001153 déposé le 23/10/2007
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital Modification des statuts
23/10/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1963B00006
Dépôt : N°001153 déposé le 23/10/2007
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital Modification des statuts
23/10/2007 : Statuts mis à jour
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1963B00006
Dépôt : N°001153 déposé le 23/10/2007
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital Modification des statuts
27/07/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1963B00006
Dépôt : N°000887 déposé le 27/07/2007
Etat : Déposé
Décision : Divers
27/07/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1963B00006
Dépôt : N°000887 déposé le 27/07/2007
Etat : Déposé
Décision : Divers
24/02/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1963B00006
Dépôt : N°000246 déposé le 24/02/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification de l'objet social Modification des statuts
24/02/2006 : Statuts mis à jour
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1963B00006
Dépôt : N°000246 déposé le 24/02/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification de l'objet social Modification des statuts
24/02/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1963B00006
Dépôt : N°000246 déposé le 24/02/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification de l'objet social Modification des statuts
24/02/2006 : Statuts mis à jour
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1963B00006
Dépôt : N°000246 déposé le 24/02/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification de l'objet social Modification des statuts
12/08/2004 : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1963B00006
Dépôt : N°040784 déposé le 12/08/2004
Etat : Déposé
Décision : Nomination de membre du directoire
12/08/2004 : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1963B00006
Dépôt : N°040784 déposé le 12/08/2004
Etat : Déposé
Décision : Nomination de membre du directoire
01/03/2004 : Rapport du commissaire à la fusion
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1963B00006
Dépôt : N°040260 déposé le 01/03/2004
Etat : Déposé
Décision : Ratification de la décision ci-dessous
01/03/2004 : Rapport du commissaire à la fusion
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1963B00006
Dépôt : N°040260 déposé le 01/03/2004
Etat : Déposé
Décision : Ratification de la décision ci-dessous
06/02/2004 : Projet
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1963B00006
Dépôt : N°040160 déposé le 06/02/2004
Etat : Déposé
Décision : Ratification de la décision ci-dessous
06/02/2004 : Projet
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1963B00006
Dépôt : N°040160 déposé le 06/02/2004
Etat : Déposé
Décision : Ratification de la décision ci-dessous
24/11/2003 : Ordonnance du président
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1963B00006
Dépôt : N°001056 déposé le 24/11/2003
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux apports
24/11/2003 : Ordonnance du président
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1963B00006
Dépôt : N°001056 déposé le 24/11/2003
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux apports
30/04/2003 : Lettre de nomination
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1963B00006
Dépôt : N°000407 déposé le 30/04/2003
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire (s) aux comptes Nomination de commissaire aux comptes suppléant
30/04/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1963B00006
Dépôt : N°000407 déposé le 30/04/2003
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire (s) aux comptes Nomination de commissaire aux comptes suppléant
30/04/2003 : Lettre de nomination
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1963B00006
Dépôt : N°000407 déposé le 30/04/2003
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire (s) aux comptes Nomination de commissaire aux comptes suppléant
30/04/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1963B00006
Dépôt : N°000407 déposé le 30/04/2003
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire (s) aux comptes Nomination de commissaire aux comptes suppléant
06/03/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1963B00006
Dépôt : N°000285 déposé le 06/03/2002
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Modification des statuts
06/03/2002 : Statuts mis à jour
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1963B00006
Dépôt : N°000285 déposé le 06/03/2002
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Modification des statuts
06/03/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1963B00006
Dépôt : N°000285 déposé le 06/03/2002
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Modification des statuts
06/03/2002 : Statuts mis à jour
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1963B00006
Dépôt : N°000285 déposé le 06/03/2002
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Modification des statuts
12/11/1998 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1963B00006
Dépôt : N°080832 déposé le 12/11/1998
Etat : Déposé
Décision : Nomination de membre du directoire Nomination de membre du conseil de surveillance Nomination de président du directoire Modification des statuts
12/11/1998 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1963B00006
Dépôt : N°080832 déposé le 12/11/1998
Etat : Déposé
Décision : Nomination de membre du directoire Nomination de membre du conseil de surveillance Nomination de président du directoire Modification des statuts
12/11/1998 : Statuts mis à jour
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1963B00006
Dépôt : N°080832 déposé le 12/11/1998
Etat : Déposé
Décision : Nomination de membre du directoire Nomination de membre du conseil de surveillance Nomination de président du directoire Modification des statuts
12/11/1998 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1963B00006
Dépôt : N°080832 déposé le 12/11/1998
Etat : Déposé
Décision : Nomination de membre du directoire Nomination de membre du conseil de surveillance Nomination de président du directoire Modification des statuts
12/11/1998 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1963B00006
Dépôt : N°080832 déposé le 12/11/1998
Etat : Déposé
Décision : Nomination de membre du directoire Nomination de membre du conseil de surveillance Nomination de président du directoire Modification des statuts
12/11/1998 : Statuts mis à jour
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1963B00006
Dépôt : N°080832 déposé le 12/11/1998
Etat : Déposé
Décision : Nomination de membre du directoire Nomination de membre du conseil de surveillance Nomination de président du directoire Modification des statuts
18/09/1996 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1963B00006
Dépôt : N°060778 déposé le 18/09/1996
Etat : Déposé
Décision : Démission de commissaire aux comptes titulaire Nomination de commissaire (s) aux comptes Augmentation de capital Modification des statuts
18/09/1996 : Statuts mis à jour
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1963B00006
Dépôt : N°060778 déposé le 18/09/1996
Etat : Déposé
Décision : Démission de commissaire aux comptes titulaire Nomination de commissaire (s) aux comptes Augmentation de capital Modification des statuts
18/09/1996 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1963B00006
Dépôt : N°060778 déposé le 18/09/1996
Etat : Déposé
Décision : Démission de commissaire aux comptes titulaire Nomination de commissaire (s) aux comptes Augmentation de capital Modification des statuts
18/09/1996 : Statuts mis à jour
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1963B00006
Dépôt : N°060778 déposé le 18/09/1996
Etat : Déposé
Décision : Démission de commissaire aux comptes titulaire Nomination de commissaire (s) aux comptes Augmentation de capital Modification des statuts
02/08/1996 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1963B00006
Dépôt : N°060661 déposé le 02/08/1996
Etat : Déposé
Décision : Apport fusion
02/08/1996 : Traité
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1963B00006
Dépôt : N°060661 déposé le 02/08/1996
Etat : Déposé
Décision : Apport fusion
02/08/1996 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1963B00006
Dépôt : N°060661 déposé le 02/08/1996
Etat : Déposé
Décision : Apport fusion
02/08/1996 : Traité
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1963B00006
Dépôt : N°060661 déposé le 02/08/1996
Etat : Déposé
Décision : Apport fusion
22/04/1996 : Rapport
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1963B00006
Dépôt : N°060346 déposé le 22/04/1996
Etat : Déposé
Décision : Apport fusion
22/04/1996 : Rapport
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1963B00006
Dépôt : N°060346 déposé le 22/04/1996
Etat : Déposé
Décision : Apport fusion
19/03/1996 : Projet
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1963B00006
Dépôt : N°060252 déposé le 19/03/1996
Etat : Déposé
Décision : Apport fusion
19/03/1996 : Projet
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1963B00006
Dépôt : N°060252 déposé le 19/03/1996
Etat : Déposé
Décision : Apport fusion
11/03/1996 : Ordonnance
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1963B00006
Dépôt : N°060208 déposé le 11/03/1996
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux apports
11/03/1996 : Ordonnance
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1963B00006
Dépôt : N°060208 déposé le 11/03/1996
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux apports
07/02/1994 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1963B00006
Dépôt : N°040123 déposé le 07/02/1994
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général
07/02/1994 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1963B00006
Dépôt : N°040123 déposé le 07/02/1994
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général
13/08/1993 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1963B00006
Dépôt : N°030628 déposé le 13/08/1993
Etat : Déposé
Décision : Divers
13/08/1993 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1963B00006
Dépôt : N°030628 déposé le 13/08/1993
Etat : Déposé
Décision : Divers
09/07/1993 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1963B00006
Dépôt : N°030568 déposé le 09/07/1993
Etat : Déposé
09/07/1993 : Acte sous seing privé
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1963B00006
Dépôt : N°030568 déposé le 09/07/1993
Etat : Déposé
09/07/1993 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1963B00006
Dépôt : N°030568 déposé le 09/07/1993
Etat : Déposé
09/07/1993 : Acte sous seing privé
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1963B00006
Dépôt : N°030568 déposé le 09/07/1993
Etat : Déposé
07/05/1993 : Rapport
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1963B00006
Dépôt : N°030387 déposé le 07/05/1993
Etat : Déposé
Décision : Divers
07/05/1993 : Rapport du commissaire à la fusion
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1963B00006
Dépôt : N°030387 déposé le 07/05/1993
Etat : Déposé
Décision : Divers
07/05/1993 : Rapport
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1963B00006
Dépôt : N°030387 déposé le 07/05/1993
Etat : Déposé
Décision : Divers
07/05/1993 : Rapport du commissaire à la fusion
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1963B00006
Dépôt : N°030387 déposé le 07/05/1993
Etat : Déposé
Décision : Divers
06/05/1993 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1963B00006
Dépôt : N°030389 déposé le 06/05/1993
Etat : Déposé
Décision : Démission d'administrateur (s)
06/05/1993 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1963B00006
Dépôt : N°030389 déposé le 06/05/1993
Etat : Déposé
Décision : Démission d'administrateur (s)
15/04/1993 : Acte sous seing privé
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1963B00006
Dépôt : N°030327 déposé le 15/04/1993
Etat : Déposé
15/04/1993 : Acte sous seing privé
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1963B00006
Dépôt : N°030327 déposé le 15/04/1993
Etat : Déposé
09/04/1993 : Ordonnance du président
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1963B00006
Dépôt : N°030302 déposé le 09/04/1993
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux apports
09/04/1993 : Ordonnance du président
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1963B00006
Dépôt : N°030302 déposé le 09/04/1993
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux apports
22/10/1992 : Déclaration de conformité
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1963B00006
Dépôt : N°020782 déposé le 22/10/1992
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Modification de l'objet social
22/10/1992 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1963B00006
Dépôt : N°020782 déposé le 22/10/1992
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Modification de l'objet social
22/10/1992 : Statuts mis à jour
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1963B00006
Dépôt : N°020782 déposé le 22/10/1992
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Modification de l'objet social
22/10/1992 : Déclaration de conformité
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1963B00006
Dépôt : N°020782 déposé le 22/10/1992
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Modification de l'objet social
22/10/1992 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1963B00006
Dépôt : N°020782 déposé le 22/10/1992
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Modification de l'objet social
22/10/1992 : Statuts mis à jour
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1963B00006
Dépôt : N°020782 déposé le 22/10/1992
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Modification de l'objet social
Etablissements :
28/10/2019 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1963B00006
Type : Siège

Adresse :
Rue Denis Papin
Zone Industrielle
09100 Pamiers
France
28/10/2019 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1963B00006
Type : Etablissement principal

Adresse :
Rue Denis Papin
Zone Industrielle
09100 Pamiers
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 04/03/1963
Activité : Fabrication vente de peintures et de tous produits annexes (produits de revêtements de sols...)
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
28/10/2019 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1963B00006
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
41 Avenue de la Rijolle
09100 Pamiers
France
Enseigne : PEINTURES MAESTRIA
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/03/2004
Activité : Vente de peinture et revêtements
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
28/10/2019 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 6
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1963B00006
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
Rue de l'Hers
Zone Industrielle Gabrielat
09100 Pamiers
France
Enseigne : PEINTURES MAESTRIA
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2007
Activité : Stockage de peintures
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
28/10/2019 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 7
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1963B00006
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
8 Rue du 19 Mars
09000 Foix
France
Enseigne : PEINTURES MAESTRIA
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/03/2011
Activité : Vente de peintures et revêtements
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
04/05/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Valenciennes (5906)
Numéro de gestion : 1997B00087
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Foix

Adresse :
2 rue du Commerce Zac du Plouich
59590 Raismes
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/02/1997
Activité : Fabrication & vente peintures de revêtements, articles de décoration et acces- soires
Origine du fonds : Transfert
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
19/09/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B01004
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Foix

Adresse :
5 Rue des Alpes
69120 Vaulx-en-Velin
France
Enseigne : PEINTURES MAESTRIA
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/03/1996
Activité : Fabrication et vente de peintures, revêtements, articles de décoration et accessoires.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
06/07/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2015B00716
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Foix

Adresse :
1 rue Newton
63100 Clermont-Ferrand
FRANCE
Enseigne : PEINTURES MAESTRIA
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/2015
Activité : Vente de peintures et revêtements
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
22/05/2014 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 2011B03348
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Foix

Adresse :
Boulevard Alfred Daney
le Bougainville
BORDEAUX
33300 Bordeaux
FRANCE
Enseigne : PEINTURES MAESTRIA
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/02/2011
Activité : Vente de peintures et revêtements
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- récédent exploitan - ARRAQUE PEINTURE AQUITAIN
Type d’exploitation : Exploitation directe
29/04/2013 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2013B01433
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Foix

Adresse :
4 Boulevard de Thibaud
Zone Industrielle Thibaud
31100 Toulouse
France
Enseigne : PEINTURES MAESTRIA
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 02/05/2013
Activité : Vente de peintures et revêtements.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
06/02/2013 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 2013B00317
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Foix

Adresse :
13 rue Schertz
67100 Strasbourg
FRANCE
Nom commercial : PEINTURES MAESTRIA
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/02/2013
Activité : Vente de peintures et revêtements.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
18/10/2012 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2007B00413
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Foix

Adresse :
114-116 AVENUE DE THIONVILLE
57140 Woippy
FRANCE
Enseigne : Peintures MAESTRIA
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 19/03/2007
Activité : Vente de peintures et revêtements.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
01/06/2012 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2012B00484
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Foix

Adresse :
34 - 38 rue Marcel Brot
54000 Nancy
FRANCE
Enseigne : Peintures Maestria
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 02/05/2012
Activité : Vente de peintures et revêtements
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
10/05/2012 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1963B00006
Type : Siège

Adresse :
Rue Denis Papin
Zone Industrielle
09100 Pamiers
France
10/05/2012 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1963B00006
Type : Etablissement principal

Adresse :
Rue Denis Papin
Zone Industrielle
09100 Pamiers
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 04/03/1963
Activité : Fabrication vente de peintures et de tous produits annexes (produits de revêtements de sols...)
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
10/05/2012 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1963B00006
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
41 Avenue de la Rijolle
09100 Pamiers
France
Enseigne : PEINTURES MAESTRIA
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/03/2004
Activité : Vente de peinture et revêtements
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
10/05/2012 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 6
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1963B00006
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
Rue de l'Hers
Zone Industrielle Gabrielat
09100 Pamiers
France
Enseigne : PEINTURES MAESTRIA
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2007
Activité : Stockage de peintures
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
10/05/2012 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 7
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1963B00006
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
8 Rue du 19 Mars
09000 Foix
France
Enseigne : PEINTURES MAESTRIA
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/03/2011
Activité : Vente de peintures et revêtements
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
01/02/2012 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Le Havre (7606)
Numéro de gestion : 2012B00076
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Foix

Adresse :
1 rue Marcel Toulouzan
76600 Le Havre
FRANCE
Enseigne : Peintures maestria
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/02/2012
Activité : Vente de peintures et revêtements
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
29/01/2009 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2009B00390
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Foix

Adresse :
Zone Silic 60539 -
26 Rue de l'Estérel
94633 Rungis CEDEX
FRANCE
Enseigne : PEINTURE MAESTRIA
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/06/2005
Activité : Fabrication et vente de peinture, revêtement, articles décoration
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
03/12/1998 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1998B00843
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Foix

Adresse :
ZI LA VALAMPE
13220 CHATEAUNEUF LES MARTIGUES
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/1998
Activité : FABRICATION ET VENTE DE PEINTURES, REVETEMENTS, ARTICLES DE DECORATION ET ACCESSOIRES
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
01/01/1800 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1976B00138
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Foix

Adresse :
55 Rue FRANCOIS SEGUIER
30000 Nîmes
France
Enseigne : MASTER PEINTURES
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/03/1973
Activité : DEPOT USINE
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Divers
Observations :
28/10/2019 : Ajout
Greffe : Foix (0901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 11/03/1963
Texte de l'observation : A COMPTER DU 01/01/76 : FONDS SIS A PAMIERS RUE DENIS PAPIN, DE VENTE DE PEINTURE ET PRODUITS ANNEXES DONNE EN LOCATION GERANCE A LA STE SOREDIA DONT LE SIEGE EST A ST JEAN DU FALGA **** A COMPTER DU 25/11/83 : FONDS SIS 23 AVENUE MARECHAL JOFFRE A BEZIERS VENDU A LA SA SOLADIP (SOCIETE LANGUEDOCIENNE DE DIFFUSION DE PEINTURES) **** A COMPTER DU 24/01/84 : FONDS SIS 45 BD MATABIAU A TOULOUSE (31) EXPLOITE PRECEDEMMENT 53 AVENUE HONORE SERRES A TOULOUSE (31) APPORTE A LA SA SOTOPEINT **** A COMPTER DU 31/01/84 : FONDS SIS AUTOROUTE DE CARNON A LATTES (34970) EXPLOITE PRECEDEMMENT 2 BIS RUE DE LA PERRUQUE A MONTPELLIER APPORTE A LA SOCIETE SOLADIP ANNONCE LEGALE HERAULT JUDICIAIRE ET COMMERCIAL DU 12/01/84 **** A COMPTER DU 01/01/84 : FONDS SIS 10 ESPLANADE PRAX PARIS A MONTAUBAN APPORTE A LA SA SOTOPEINT **** A COMPTER DU 30/12/86 : FONDS SIS 44 AVENUE TORCATIS A PERPIGNAN VENDU A LA SA SOPYREV FONDS TRANSFERE KM 1 ROUTE DE PRADES A PERPIGNAN **** A COMPTER DU 31/07/87 : RADIATION DE L'ETABLISSEMENT SIS 4 RUE ARRIBES A PAU (64000) (FONDS ACQUIS PAR ACHAT A MR LACROIX LE 01.01.79) **** A COMPTER DU 31/12/88 : FIN DE LA LOCATION GERANCE CONSENTIE A DIPSO VENTE DU FONDS SIS 4 BD DU MARECHAL JOFFRE A NARBONNE A LA STE MASTER AUDE AVEC EFFET DU 01/01/89 **** A COMPTER DU 31/12/88 : FIN DE LA LOCATION GERANCE CONSENTIE A DIPSO VENTE DU FONDS SIS 6 AVENUE PIERRE SEMARD A CARCASSONNE (11) A LA STE MASTER AUDE AVEC EFFET DU 01/01/89 **** A COMPTER DU 31/12/89, FIN DE LA LOCATION GERANCE CONSENTIE A SOREDIA SA POUR LE FONDS SIS A TARBES, 2 RUE DU PRADEAU SUPPRESSION DE L'ETABLISSEMENT **** A COMPTER DU 31/03/90 : VENTE DU FONDS SIS 17 AV LOUIS LACOMBE A RODEZ A LA SA DIPSO (PRECEDEMMENT LOCATAIRE GERANTE) CESSATION D'ACTIVITE **** A COMPTER DU 01/04/90 : VENTE DU FONDS SIS 1 PLACE DE L'ALBINQUE A CASTRES A LA SA DIPSO (PRECEDEMMENT LOCATAIRE GERANTE) CESSATION D'ACTIVITE **** A COMPTER DU 01/04/90 : VENTE DU FONDS SIS ALLEE DU CAMPING A ALBI (81) A LA SA DIPSO (PRECEDEMMENT LOCATAIRE GERANTE) CESSATION D'ACTIVITE **** A COMPTER DU 01/04/90 : VENTE DU FONDS SIS 59 AVENUE DE L'YSER A AUCH A LA SA DIPSO (PRECEDEMMENT LOCATAIRE GERANTE) CESSATION D'ACTIVITE **** A COMPTER DU 01/01/89 : FIN DE LA LOCATION GERANCE SUITE A L'ACHAT DU FONDS SIS A AUTERIVE (31190) A MME VVE LAFONT JEANNETTE RCS 83 A 24 RADIEE LE 18.04.89 OPPOSITIONS ME DELPECH OLIVIER A AUTERIVE ANNONCE LEGALE : LA DEPECHE DU MIDI DU 15/03/89 **** A COMPTER DU 31/03/89 : FIN DE LA LOCATION GERANCE CONSENTIE A DIPSO POUR LE FONDS SIS 9 RUE D'AGEN A VILLENEUVE S/LOT (47) VENTE DE CE FONDS A LA SARL MASTER LOT **** A COMPTER DU 15/12/90 : SUPPRESSION DE L'ETABLISSEMENT SECONDAIRE SIS RN 20 - 31190 AUTERIVE - **** A COMPTER DU 31/08/92 : FIN DE LA LOCATION GERANCE CONSENTIE A LA SA SOREDIA POUR LE FONDS SIS 35 AVENUE DES PYRENEES A ST JEAN DU FALGA, ET VENTE DUDIT FONDS A LADITE SOCIETE **** A COMPTER DU 01/07/92 : PAR DECISION MUNICIPALE CHANGEMENT DE DENOMINATION DE L'ADRESSE DU SIEGE (ANCIENNE, ZONE INDUSTRIELLE QUARTIER DU PIC 09100 PAMIERS) A COMPTER DU 19/10/92 : CHANGEMENT DE DENOMINATION SOCIALE (ANCIENNE : MASTER PEINTURES SA) MODIFICATION DE L'OBJET SOCIAL ANNONCE LEGALE : LA DEPECHE DU MIDI DU 20/10/92 **** A COMPTER DU 21/01/93 : DEMISSION DE MR MALTER LUCIEN EN TANT QU'ADMINISTRATEUR ANNONCE LEGALE : LA TRIBUNE LIBRE DU 23/04/93 **** A COMPTER DU 19/05/93 : APPORT D'UN FONDS A L'ADRESSE DE L'ETABLISSEMENT PRINCIPAL AYANT UNE ACTIVITE IDENTIQUE EFFECTUE PAR LA SOCIETE JULIEN ANTICORROSION RCS FOIX A 317 785 137 AU MONTANT EVALUE A 325.699 FRS DECLARATIONS DE CREANCES : GREFFE DE COMMERCE FOIX ANNONCE LEGALE : LA TRIBUNE LIBRE DU 23/07/93 **** A COMPTER DU 18/06/93 : DEPART DE MR EYCHENNE ALBERT ADMINISTRATEUR NOMINATION DE MR MAES BENOIT ANNONCE LEGALE : LA TRIBUNE LIBRE DU 25/06/93 **** A COMPTER DU 01/01/94 : NOMINATION DE MR MAES BENOIT EN QUALITE DE DIRECTEUR GENERAL ANNONCE LEGALE : LA TRIBUNE LIBRE DU 21/01/94 **** A COMPTER DU 22/04/94, OUVERTURE D'UN FONDS SECONDAIRE SIS A LA GARENNE COLOMBES (92) **** A COMPTER DU 10/06/94 : ACHAT DE LA BRANCHE D'ACTIVITE "FABRICATION DE PRODUITS DE REVETEMENTS DE SOLS" A LA SOCIETE CONSTRUCTIONS THERMIQUES INDUSTRIELLES DE NORMANDIE RCS ROUEN B 341 246 031 TRANSFEREE ET EXPLOITEE A PAMIERS (09100), ZONE INDUSTRIELLE - RUE DENIS PAPIN AU PRIX STIPULE DE 150 000 FRS OPPOSITIONS : SIEGE DE LA SOCIETE PEINTURES MAESTRIA ANNONCE LEGALE : LES AFFICHES DE NORMANDIE DU 13/07/1994 **** A COMPTER DU 05/09/95, OUVERTURE D'UN ETABLISSEMENT SECONDAIRE SIS A TOURCOING (59) **** A COMPTER DU 01/03/96, OUVERTURE D'UN ETABLISSEMENT SECONDAIRE SIS A VAULX EN VELIN (69) **** A COMPTER DU 30/04/96, AVEC EFFET RETROACTIF DU 01/01/96, SELON CONVENTION DE FUSION, LA SOCIETE 31 REVETEMENTS ZI DE LA FARLEDE, RUE DU DR ROUX 83089 TOULON CEDEX 9 A FAIT APPORT A LA SOCIETE PEINTURES MAESTRIA DE LA TOTALITE DE SON ACTIF L'APPORT NET S'ELEVANT A 362.570 FRANCS INSERTION : LA TRIBUNE LIBRE DU 31/05/199
28/10/2019 : Ajout
Greffe : Foix (0901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 22/01/2009
Texte de l'observation : Notification intergreffe : Transfert d'un établissement secondaire de RUNGIS (94) à CORBEIL ESSONNES (91) en date du 01/06/2005
28/10/2019 : Ajout
Greffe : Foix (0901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 3
Date d’ajout de l’observation : 09/02/2009
Texte de l'observation : Notification intergreffe : Transfert d'un établissement secondaire de GARE DU MOULIN GALANT 197 RUE DE LA PAPETERIE 91100 CORBEIL ESSONNES à ZONE SILIC 60539, 26 RUE DE L'ESTEREL 94633 RUNGIS
28/10/2019 : Ajout
Greffe : Foix (0901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Date d’ajout de l’observation : 07/09/2011
Texte de l'observation : Historique des observations / dossier RCS : Mention du 07/09/2011 Fusion entre PEINTURES MAESTRIA société absorbante et BARRAQUE PEINTURE AQUITAINE, SAS au capital de 3.900 euros, le Bougainville, bd Alfred Daney 33300 Bordeaux, (rcs Bordeaux 492 332 242), avec effet rétroactif au 01/01/2011.
28/10/2019 : Ajout
Greffe : Foix (0901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 28
Numéro unique d’observation : F14/001878
Date d’ajout de l’observation : 17/09/2014
Texte de l'observation : Fermeture d'un établissement secondaire sis 9 Avenue Paul Laffont 09200 SAINT-GIRONS à compter du 31/08/2014
04/05/2017 : Ajout
Greffe : Valenciennes (5906)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 24/03/1997
Texte de l'observation : Historique : IMMATRICULATION PRINCIPALE AU RCS DE FOIX (REF. GREFFE 63 B 6)
04/05/2017 : Ajout
Greffe : Valenciennes (5906)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Numéro unique d’observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 24/03/1997
Texte de l'observation : Observations concernant l'établissement situé 2 ru e du Commerce ZAC du Plouich 59590 Raismes : Il es t précisé que le fonds était précedemment exploité dans le ressort du Tribunal de Commerce de ROUBAI X - TOURCOING
19/09/2016 : Ajout
Greffe : Lyon (6901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Texte de l'observation : DECLARATION MODIFICATIVE du 18 Mars 1997 : Achat d'un fonds de commerce de gros de peintures avec produits et acti- vités connexes sis et exploité 63 rue de la Poudrette ZI de la Soie 69120 VAULX EN VELIN au prix stipulé de 150 000 Frs à la société DIPRA RCS LYON B 382 362 309 - PETITES AFFICHES LYONNAISES du 29 au 31 Janvier 1997 - Oppositions : au fonds vendu - à compter du 1er Janvier 1997 DECLARATION MODIFICATIVE du 28 Janvier 1999 : Transfert de l'établissement de la ZI de la Soie - 63 rue de la Poudret- te 69120 VAULX EN VELIN à la ZI de la Soie - 61 Rue de la Poudrette 69120 VAULX EN VELIN à compter du 1er Janvier 1999
06/02/2013 : Ajout
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : le siège de la société est immatriculé au TC de Foix sous le n° 1963B00006.
10/05/2012 : Ajout
Greffe : Foix (0901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 11/03/1963
Texte de l'observation : A COMPTER DU 01/01/76 : FONDS SIS A PAMIERS RUE DENIS PAPIN, DE VENTE DE PEINTURE ET PRODUITS ANNEXES DONNE EN LOCATION GERANCE A LA STE SOREDIA DONT LE SIEGE EST A ST JEAN DU FALGA **** A COMPTER DU 25/11/83 : FONDS SIS 23 AVENUE MARECHAL JOFFRE A BEZIERS VENDU A LA SA SOLADIP (SOCIETE LANGUEDOCIENNE DE DIFFUSION DE PEINTURES) **** A COMPTER DU 24/01/84 : FONDS SIS 45 BD MATABIAU A TOULOUSE (31) EXPLOITE PRECEDEMMENT 53 AVENUE HONORE SERRES A TOULOUSE (31) APPORTE A LA SA SOTOPEINT **** A COMPTER DU 31/01/84 : FONDS SIS AUTOROUTE DE CARNON A LATTES (34970) EXPLOITE PRECEDEMMENT 2 BIS RUE DE LA PERRUQUE A MONTPELLIER APPORTE A LA SOCIETE SOLADIP ANNONCE LEGALE HERAULT JUDICIAIRE ET COMMERCIAL DU 12/01/84 **** A COMPTER DU 01/01/84 : FONDS SIS 10 ESPLANADE PRAX PARIS A MONTAUBAN APPORTE A LA SA SOTOPEINT **** A COMPTER DU 30/12/86 : FONDS SIS 44 AVENUE TORCATIS A PERPIGNAN VENDU A LA SA SOPYREV FONDS TRANSFERE KM 1 ROUTE DE PRADES A PERPIGNAN **** A COMPTER DU 31/07/87 : RADIATION DE L'ETABLISSEMENT SIS 4 RUE ARRIBES A PAU (64000) (FONDS ACQUIS PAR ACHAT A MR LACROIX LE 01.01.79) **** A COMPTER DU 31/12/88 : FIN DE LA LOCATION GERANCE CONSENTIE A DIPSO VENTE DU FONDS SIS 4 BD DU MARECHAL JOFFRE A NARBONNE A LA STE MASTER AUDE AVEC EFFET DU 01/01/89 **** A COMPTER DU 31/12/88 : FIN DE LA LOCATION GERANCE CONSENTIE A DIPSO VENTE DU FONDS SIS 6 AVENUE PIERRE SEMARD A CARCASSONNE (11) A LA STE MASTER AUDE AVEC EFFET DU 01/01/89 **** A COMPTER DU 31/12/89, FIN DE LA LOCATION GERANCE CONSENTIE A SOREDIA SA POUR LE FONDS SIS A TARBES, 2 RUE DU PRADEAU SUPPRESSION DE L'ETABLISSEMENT **** A COMPTER DU 31/03/90 : VENTE DU FONDS SIS 17 AV LOUIS LACOMBE A RODEZ A LA SA DIPSO (PRECEDEMMENT LOCATAIRE GERANTE) CESSATION D'ACTIVITE **** A COMPTER DU 01/04/90 : VENTE DU FONDS SIS 1 PLACE DE L'ALBINQUE A CASTRES A LA SA DIPSO (PRECEDEMMENT LOCATAIRE GERANTE) CESSATION D'ACTIVITE **** A COMPTER DU 01/04/90 : VENTE DU FONDS SIS ALLEE DU CAMPING A ALBI (81) A LA SA DIPSO (PRECEDEMMENT LOCATAIRE GERANTE) CESSATION D'ACTIVITE **** A COMPTER DU 01/04/90 : VENTE DU FONDS SIS 59 AVENUE DE L'YSER A AUCH A LA SA DIPSO (PRECEDEMMENT LOCATAIRE GERANTE) CESSATION D'ACTIVITE **** A COMPTER DU 01/01/89 : FIN DE LA LOCATION GERANCE SUITE A L'ACHAT DU FONDS SIS A AUTERIVE (31190) A MME VVE LAFONT JEANNETTE RCS 83 A 24 RADIEE LE 18.04.89 OPPOSITIONS ME DELPECH OLIVIER A AUTERIVE ANNONCE LEGALE : LA DEPECHE DU MIDI DU 15/03/89 **** A COMPTER DU 31/03/89 : FIN DE LA LOCATION GERANCE CONSENTIE A DIPSO POUR LE FONDS SIS 9 RUE D'AGEN A VILLENEUVE S/LOT (47) VENTE DE CE FONDS A LA SARL MASTER LOT **** A COMPTER DU 15/12/90 : SUPPRESSION DE L'ETABLISSEMENT SECONDAIRE SIS RN 20 - 31190 AUTERIVE - **** A COMPTER DU 31/08/92 : FIN DE LA LOCATION GERANCE CONSENTIE A LA SA SOREDIA POUR LE FONDS SIS 35 AVENUE DES PYRENEES A ST JEAN DU FALGA, ET VENTE DUDIT FONDS A LADITE SOCIETE **** A COMPTER DU 01/07/92 : PAR DECISION MUNICIPALE CHANGEMENT DE DENOMINATION DE L'ADRESSE DU SIEGE (ANCIENNE, ZONE INDUSTRIELLE QUARTIER DU PIC 09100 PAMIERS) A COMPTER DU 19/10/92 : CHANGEMENT DE DENOMINATION SOCIALE (ANCIENNE : MASTER PEINTURES SA) MODIFICATION DE L'OBJET SOCIAL ANNONCE LEGALE : LA DEPECHE DU MIDI DU 20/10/92 **** A COMPTER DU 21/01/93 : DEMISSION DE MR MALTER LUCIEN EN TANT QU'ADMINISTRATEUR ANNONCE LEGALE : LA TRIBUNE LIBRE DU 23/04/93 **** A COMPTER DU 19/05/93 : APPORT D'UN FONDS A L'ADRESSE DE L'ETABLISSEMENT PRINCIPAL AYANT UNE ACTIVITE IDENTIQUE EFFECTUE PAR LA SOCIETE JULIEN ANTICORROSION RCS FOIX A 317 785 137 AU MONTANT EVALUE A 325.699 FRS DECLARATIONS DE CREANCES : GREFFE DE COMMERCE FOIX ANNONCE LEGALE : LA TRIBUNE LIBRE DU 23/07/93 **** A COMPTER DU 18/06/93 : DEPART DE MR EYCHENNE ALBERT ADMINISTRATEUR NOMINATION DE MR MAES BENOIT ANNONCE LEGALE : LA TRIBUNE LIBRE DU 25/06/93 **** A COMPTER DU 01/01/94 : NOMINATION DE MR MAES BENOIT EN QUALITE DE DIRECTEUR GENERAL ANNONCE LEGALE : LA TRIBUNE LIBRE DU 21/01/94 **** A COMPTER DU 22/04/94, OUVERTURE D'UN FONDS SECONDAIRE SIS A LA GARENNE COLOMBES (92) **** A COMPTER DU 10/06/94 : ACHAT DE LA BRANCHE D'ACTIVITE "FABRICATION DE PRODUITS DE REVETEMENTS DE SOLS" A LA SOCIETE CONSTRUCTIONS THERMIQUES INDUSTRIELLES DE NORMANDIE RCS ROUEN B 341 246 031 TRANSFEREE ET EXPLOITEE A PAMIERS (09100), ZONE INDUSTRIELLE - RUE DENIS PAPIN AU PRIX STIPULE DE 150 000 FRS OPPOSITIONS : SIEGE DE LA SOCIETE PEINTURES MAESTRIA ANNONCE LEGALE : LES AFFICHES DE NORMANDIE DU 13/07/1994 **** A COMPTER DU 05/09/95, OUVERTURE D'UN ETABLISSEMENT SECONDAIRE SIS A TOURCOING (59) **** A COMPTER DU 01/03/96, OUVERTURE D'UN ETABLISSEMENT SECONDAIRE SIS A VAULX EN VELIN (69) **** A COMPTER DU 30/04/96, AVEC EFFET RETROACTIF DU 01/01/96, SELON CONVENTION DE FUSION, LA SOCIETE 31 REVETEMENTS ZI DE LA FARLEDE, RUE DU DR ROUX 83089 TOULON CEDEX 9 A FAIT APPORT A LA SOCIETE PEINTURES MAESTRIA DE LA TOTALITE DE SON ACTIF L'APPORT NET S'ELEVANT A 362.570 FRANCS INSERTION : LA TRIBUNE LIBRE DU 31/05/199
10/05/2012 : Ajout
Greffe : Foix (0901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 22/01/2009
Texte de l'observation : Notification intergreffe : Transfert d'un établissement secondaire de RUNGIS (94) à CORBEIL ESSONNES (91) en date du 01/06/2005
10/05/2012 : Ajout
Greffe : Foix (0901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 3
Date d’ajout de l’observation : 09/02/2009
Texte de l'observation : Notification intergreffe : Transfert d'un établissement secondaire de GARE DU MOULIN GALANT 197 RUE DE LA PAPETERIE 91100 CORBEIL ESSONNES à ZONE SILIC 60539, 26 RUE DE L'ESTEREL 94633 RUNGIS
10/05/2012 : Ajout
Greffe : Foix (0901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Date d’ajout de l’observation : 07/09/2011
Texte de l'observation : Historique des observations / dossier RCS : Mention du 07/09/2011 Fusion entre PEINTURES MAESTRIA société absorbante et BARRAQUE PEINTURE AQUITAINE, SAS au capital de 3.900 euros, le Bougainville, bd Alfred Daney 33300 Bordeaux, (rcs Bordeaux 492 332 242), avec effet rétroactif au 01/01/2011.
10/05/2012 : Ajout
Greffe : Foix (0901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 28
Numéro unique d’observation : F14/001878
Date d’ajout de l’observation : 17/09/2014
Texte de l'observation : Fermeture d'un établissement secondaire sis 9 Avenue Paul Laffont 09200 SAINT-GIRONS à compter du 31/08/2014
01/01/1800 : Ajout
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Texte de l'observation : La conversion du montant du capital des Francs en Euros a été effectuée d'office par le Greffe en application du décrêt N° 2001-474 du 30 mai 2001
Personnes morales :
28/10/2019 : PEINTURES MAESTRIA
Greffe : Foix (0901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : Fabrication vente de peintures et de tous produits annexes (produits de revêtements de sols...)

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 11/03/1963
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 04/03/1963

Type de capital : Fixe
Capital : 6000000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/1964
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
04/05/2017 : PEINTURES MAESTRIA
Greffe : Valenciennes (5906)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 24/03/1997
Date à laquelle la personne commence son activité : 24/03/1997

Economie sociale et solidaire : Non
19/09/2016 : PEINTURES MAESTRIA
Greffe : Lyon (6901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 01/04/1996

Economie sociale et solidaire : Non
06/07/2015 : PEINTURES MAESTRIA
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 06/07/2015
Date à laquelle la personne commence son activité : 01/07/2015

Economie sociale et solidaire : Non
22/05/2014 : PEINTURES MAESTRIA
Greffe : Bordeaux (3302)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : FABRICATION VENTE DE PEINTURES ET DE TOUS PRODUITS ANNEXES (PRODUITS DE REVETEMENTS DE SOLS...)

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 13/09/2011

Economie sociale et solidaire : Non
29/04/2013 : PEINTURES MAESTRIA
Greffe : Toulouse (3102)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 29/04/2013

Economie sociale et solidaire : Non
06/02/2013 : PEINTURES MAESTRIA
Greffe : Strasbourg (6752)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 06/02/2013

Economie sociale et solidaire : Non
18/10/2012 : PEINTURES MAESTRIA
Greffe : Metz (5751)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 10/04/2007

Economie sociale et solidaire : Non
01/06/2012 : PEINTURES MAESTRIA
Greffe : Nancy (5402)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 31/05/2012

Economie sociale et solidaire : Non
10/05/2012 : PEINTURES MAESTRIA
Greffe : Foix (0901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : Fabrication vente de peintures et de tous produits annexes (produits de revêtements de sols...)

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 11/03/1963
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 04/03/1963

Type de capital : Fixe
Capital : 6000000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/1964
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
01/02/2012 : PEINTURES MAESTRIA
Greffe : Le Havre (7606)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 01/02/2012

Economie sociale et solidaire : Non
29/01/2009 : PEINTURES MAESTRIA
Greffe : Créteil (9401)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 29/01/2009

Economie sociale et solidaire : Non
03/12/1998 : PEINTURES MAESTRIA
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 27/07/1998

Economie sociale et solidaire : Non
01/01/1800 : FABRIQUE DE PEINTURES DE L'ARIEGE " F.P.A. MASTER PEINTURES "
Greffe : Nîmes (3003)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 09/06/1976

Economie sociale et solidaire : Non
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1963B00006
Dépôt : N°002702 déposé le 28/10/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1963B00006
Dépôt : N°002275 déposé le 09/10/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1963B00006
Dépôt : N°002241 déposé le 08/10/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1963B00006
Dépôt : N°001457 déposé le 10/07/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1963B00006
Dépôt : N°001456 déposé le 10/07/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1963B00006
Dépôt : N°001455 déposé le 10/07/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1963B00006
Dépôt : N°001454 déposé le 10/07/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1963B00006
Dépôt : N°000586 déposé le 10/05/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1963B00006
Dépôt : N°000586 déposé le 10/05/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1963B00006
Dépôt : N°000585 déposé le 10/05/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1963B00006
Dépôt : N°000585 déposé le 10/05/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1963B00006
Dépôt : N°000584 déposé le 10/05/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1963B00006
Dépôt : N°000584 déposé le 10/05/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1963B00006
Dépôt : N°090177 déposé le 04/02/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1963B00006
Dépôt : N°090177 déposé le 04/02/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1963B00006
Dépôt : N°090115 déposé le 21/01/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1963B00006
Dépôt : N°090115 déposé le 21/01/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1963B00006
Dépôt : N°001608 déposé le 21/09/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1963B00006
Dépôt : N°001608 déposé le 21/09/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1963B00006
Dépôt : N°000280 déposé le 15/03/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1963B00006
Dépôt : N°000280 déposé le 15/03/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1963B00006
Dépôt : N°041247 déposé le 13/09/2004
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1963B00006
Dépôt : N°041247 déposé le 13/09/2004
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1963B00006
Dépôt : N°001575 déposé le 31/10/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1963B00006
Dépôt : N°001575 déposé le 31/10/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1963B00006
Dépôt : N°000135 déposé le 10/02/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1963B00006
Dépôt : N°000135 déposé le 10/02/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1963B00006
Dépôt : N°000117 déposé le 01/02/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1963B00006
Dépôt : N°000117 déposé le 01/02/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1963B00006
Dépôt : N°000782 déposé le 27/07/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1963B00006
Dépôt : N°000782 déposé le 27/07/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1963B00006
Dépôt : N°091045 déposé le 30/08/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1963B00006
Dépôt : N°091045 déposé le 30/08/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1963B00006
Dépôt : N°080678 déposé le 16/07/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1963B00006
Dépôt : N°080678 déposé le 16/07/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1963B00006
Dépôt : N°071311 déposé le 17/11/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1963B00006
Dépôt : N°071311 déposé le 17/11/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1963B00006
Dépôt : N°070128 déposé le 14/03/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1963B00006
Dépôt : N°070128 déposé le 14/03/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1963B00006
Dépôt : N°050827 déposé le 31/08/1995
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1963B00006
Dépôt : N°050827 déposé le 31/08/1995
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1963B00006
Dépôt : N°040701 déposé le 03/08/1994
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1963B00006
Dépôt : N°040701 déposé le 03/08/1994
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1963B00006
Dépôt : N°030587 déposé le 28/07/1993
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1963B00006
Dépôt : N°030587 déposé le 28/07/1993
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1991 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1963B00006
Dépôt : N°020618 déposé le 21/07/1992
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1991 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1963B00006
Dépôt : N°020618 déposé le 21/07/1992
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1990 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1963B00006
Dépôt : N°010477 déposé le 31/07/1991
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1990 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1963B00006
Dépôt : N°010477 déposé le 31/07/1991
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : FOIX (0901)
Numéro de dépôt : B2022/003624 du 15/12/2022
Numéro de gestion : 1963B00006
Code activité : 4673B : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires502 174467 24834 92628 275
AHFonds commercial116 714116 714116 714
AJAutres immobilisations incorporelles12 19612 19612 196
ANTerrains3 182 968841 7652 341 2031 715 577
APConstructions9 263 6412 033 9757 229 6667 424 702
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels3 494 1872 797 750696 436795 456
ATAutres immobilisations corporelles3 747 4802 717 5391 029 942995 635
AVImmobilisations en cours2 409 2982 409 29853 558
CUAutres participations7 274 3307 274 3307 340 173
BBCréances rattachées à des participations35 40035 40030 000
BDAutres titres immobilisés5 8085 8085 644
BFPrêts80 00080 000
BHAutres immobilisations financières88 88188 88178 596
BJTOTAL (I)30 213 0788 938 27821 274 80118 596 525
BTMarchandises8 272 391127 1108 145 2808 344 776
BXClients et comptes rattachés12 952 552756 16612 196 38613 983 536
BZAutres créances1 565 58158 4351 507 1461 077 583
CFDisponibilités4 994 5584 994 5584 417 672
CHCharges constatées d’avance292 278292 278136 391
CJTOTAL (II)28 077 360941 71127 135 64827 959 957
COTOTAL GENERAL (0 à V)58 290 4389 879 98948 410 44946 556 483
CPParts à moins d’un an80 000
CRParts à plus d’un an982 640
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel6 000 0006 000 000
DDRéserve légale (1)600 000600 000
DGAutres réserves15 105 77012 810 324
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)2 655 4722 295 446
DJSubventions d’investissement335 32219 500
DKProvisions réglementées1 021 175771 598
DLTOTAL (I)25 717 73922 496 868
DPProvisions pour risques1 515 8861 609 401
DQProvisions pour charges655 679611 843
DRTOTAL (III)2 171 5652 221 245
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)6 612 8145 806 866
DVEmprunts et dettes financières divers (4)987 3191 406 544
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés7 222 5109 041 885
DYDettes fiscales et sociales3 081 7523 103 979
EAAutres dettes2 616 7502 479 097
ECTOTAL (IV)20 521 14521 838 371
EETOTAL GENERAL (I à V)48 410 44946 556 483
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an14 221 80116 577 403
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.19 56518 738
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises64 322 8076 833 76271 156 56975 845 282
FGProduction vendue services1 345 635341 7081 687 3431 257 271
FJChiffres d’affaires nets65 668 4427 175 46972 843 91277 102 553
FNProduction immobilisée53 38370 550
FOSubventions d’exploitation41 493
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges1 685 4531 736 283
FQAutres produits33 69329 300
FRTotal des produits d’exploitation (I)74 616 44078 980 179
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)46 573 77051 076 902
FTVariation de stock (marchandises)262 8631 812
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements233 856270 801
FWAutres achats et charges externes9 493 5509 939 578
FXImpôts, taxes et versements assimilés781 266724 178
FYSalaires et traitements6 468 7256 107 134
FZCharges sociales2 873 8862 779 131
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements1 402 5951 374 454
GBDot. d’exploit. - Dotations aux provisions509 120649 806
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions525 657581 292
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions605 730819 674
GEAutres charges657 956283 683
GFTotal des charges d’exploitation (II)70 388 97374 608 444
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)4 227 4674 371 734
GJProduits financiers de participations184 175233 650
GLAutres intérêts et produits assimilés83 60439 225
GNDifférences positives de change1 295
GOProduits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement18 573
GPTotal des produits financiers (V)267 779292 744
GRIntérêts et charges assimilées283 035432 389
GSDifférences négatives de change1 484525
GUTotal des charges financières (VI)284 519432 914
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-16 740-140 171
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)4 210 7274 231 564
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion18 2613 273
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital173 271172 046
HCReprises sur provisions et transferts de charges4 480675 832
HDTotal des produits exceptionnels (VII)196 013851 151
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion29 190149
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital112 4311 382 483
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions254 057244 463
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)395 6791 627 094
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-199 666-775 943
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise494 640520 895
HKImpôts sur les bénéfices (X)860 949639 280
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)75 080 23280 124 074
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)72 424 76077 828 627
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)2 655 4722 295 446
A1Renvois : Transfert de charges358 444518 021
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : FOIX (0901)
Numéro de dépôt : B2022/000776 du 11/04/2022
Numéro de gestion : 1963B00006
Code activité : 4673B : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires502 174467 24834 92628 275
AHFonds commercial116 714116 714116 714
AJAutres immobilisations incorporelles12 19612 19612 196
ANTerrains3 182 968841 7652 341 2031 715 577
APConstructions9 263 6412 033 9757 229 6667 424 702
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels3 494 1872 797 750696 436795 456
ATAutres immobilisations corporelles3 747 4802 717 5391 029 942995 635
AVImmobilisations en cours2 409 2982 409 29853 558
CUAutres participations7 274 3307 274 3307 340 173
BBCréances rattachées à des participations35 40035 40030 000
BDAutres titres immobilisés5 8085 8085 644
BFPrêts80 00080 000
BHAutres immobilisations financières88 88188 88178 596
BJTOTAL (I)30 213 0788 938 27821 274 80118 596 525
BTMarchandises8 272 391127 1108 145 2808 344 776
BXClients et comptes rattachés12 952 552756 16612 196 38613 983 536
BZAutres créances1 565 58158 4351 507 1461 077 583
CFDisponibilités4 994 5584 994 5584 417 672
CHCharges constatées d’avance292 278292 278136 391
CJTOTAL (II)28 077 360941 71127 135 64827 959 957
COTOTAL GENERAL (0 à V)58 290 4389 879 98948 410 44946 556 483
CPParts à moins d’un an80 000
CRParts à plus d’un an982 640
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel6 000 0006 000 000
DDRéserve légale (1)600 000600 000
DGAutres réserves15 105 77012 810 324
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)2 655 4722 295 446
DJSubventions d’investissement335 32219 500
DKProvisions réglementées1 021 175771 598
DLTOTAL (I)25 717 73922 496 868
DPProvisions pour risques1 515 8861 609 401
DQProvisions pour charges655 679611 843
DRTOTAL (III)2 171 5652 221 245
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)6 612 8145 806 866
DVEmprunts et dettes financières divers (4)987 3191 406 544
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés7 222 5109 041 885
DYDettes fiscales et sociales3 081 7523 103 979
EAAutres dettes2 616 7502 479 097
ECTOTAL (IV)20 521 14521 838 371
EETOTAL GENERAL (I à V)48 410 44946 556 483
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an14 221 80116 577 403
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.19 56518 738
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises64 322 8076 833 76271 156 56975 845 282
FGProduction vendue services1 345 635341 7081 687 3431 257 271
FJChiffres d’affaires nets65 668 4427 175 46972 843 91277 102 553
FNProduction immobilisée53 38370 550
FOSubventions d’exploitation41 493
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges1 685 4531 736 283
FQAutres produits33 69329 300
FRTotal des produits d’exploitation (I)74 616 44078 980 179
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)46 573 77051 076 902
FTVariation de stock (marchandises)262 8631 812
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements233 856270 801
FWAutres achats et charges externes9 493 5509 939 578
FXImpôts, taxes et versements assimilés781 266724 178
FYSalaires et traitements6 468 7256 107 134
FZCharges sociales2 873 8862 779 131
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements1 402 5951 374 454
GBDot. d’exploit. - Dotations aux provisions509 120649 806
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions525 657581 292
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions605 730819 674
GEAutres charges657 956283 683
GFTotal des charges d’exploitation (II)70 388 97374 608 444
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)4 227 4674 371 734
GJProduits financiers de participations184 175233 650
GLAutres intérêts et produits assimilés83 60439 225
GNDifférences positives de change1 295
GOProduits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement18 573
GPTotal des produits financiers (V)267 779292 744
GRIntérêts et charges assimilées283 035432 389
GSDifférences négatives de change1 484525
GUTotal des charges financières (VI)284 519432 914
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-16 740-140 171
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)4 210 7274 231 564
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion18 2613 273
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital173 271172 046
HCReprises sur provisions et transferts de charges4 480675 832
HDTotal des produits exceptionnels (VII)196 013851 151
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion29 190149
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital112 4311 382 483
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions254 057244 463
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)395 6791 627 094
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-199 666-775 943
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise494 640520 895
HKImpôts sur les bénéfices (X)860 949639 280
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)75 080 23280 124 074
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)72 424 76077 828 627
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)2 655 4722 295 446
A1Renvois : Transfert de charges358 444518 021
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : FOIX (0901)
Numéro de dépôt : B2021/000535 du 22/03/2021
Numéro de gestion : 1963B00006
Code activité : 4673B : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires502 174467 24834 92628 275
AHFonds commercial116 714116 714116 714
AJAutres immobilisations incorporelles12 19612 19612 196
ANTerrains3 182 968841 7652 341 2031 715 577
APConstructions9 263 6412 033 9757 229 6667 424 702
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels3 494 1872 797 750696 436795 456
ATAutres immobilisations corporelles3 747 4802 717 5391 029 942995 635
AVImmobilisations en cours2 409 2982 409 29853 558
CUAutres participations7 274 3307 274 3307 340 173
BBCréances rattachées à des participations35 40035 40030 000
BDAutres titres immobilisés5 8085 8085 644
BFPrêts80 00080 000
BHAutres immobilisations financières88 88188 88178 596
BJTOTAL (I)30 213 0788 938 27821 274 80118 596 525
BTMarchandises8 272 391127 1108 145 2808 344 776
BXClients et comptes rattachés12 952 552756 16612 196 38613 983 536
BZAutres créances1 565 58158 4351 507 1461 077 583
CFDisponibilités4 994 5584 994 5584 417 672
CHCharges constatées d’avance292 278292 278136 391
CJTOTAL (II)28 077 360941 71127 135 64827 959 957
COTOTAL GENERAL (0 à V)58 290 4389 879 98948 410 44946 556 483
CPParts à moins d’un an80 000
CRParts à plus d’un an982 640
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel6 000 0006 000 000
DDRéserve légale (1)600 000600 000
DGAutres réserves15 105 77012 810 324
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)2 655 4722 295 446
DJSubventions d’investissement335 32219 500
DKProvisions réglementées1 021 175771 598
DLTOTAL (I)25 717 73922 496 868
DPProvisions pour risques1 515 8861 609 401
DQProvisions pour charges655 679611 843
DRTOTAL (III)2 171 5652 221 245
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)6 612 8145 806 866
DVEmprunts et dettes financières divers (4)987 3191 406 544
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés7 222 5109 041 885
DYDettes fiscales et sociales3 081 7523 103 979
EAAutres dettes2 616 7502 479 097
ECTOTAL (IV)20 521 14521 838 371
EETOTAL GENERAL (I à V)48 410 44946 556 483
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an14 221 80116 577 403
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.19 56518 738
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises64 322 8076 833 76271 156 56975 845 282
FGProduction vendue services1 345 635341 7081 687 3431 257 271
FJChiffres d’affaires nets65 668 4427 175 46972 843 91277 102 553
FNProduction immobilisée53 38370 550
FOSubventions d’exploitation41 493
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges1 685 4531 736 283
FQAutres produits33 69329 300
FRTotal des produits d’exploitation (I)74 616 44078 980 179
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)46 573 77051 076 902
FTVariation de stock (marchandises)262 8631 812
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements233 856270 801
FWAutres achats et charges externes9 493 5509 939 578
FXImpôts, taxes et versements assimilés781 266724 178
FYSalaires et traitements6 468 7256 107 134
FZCharges sociales2 873 8862 779 131
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements1 402 5951 374 454
GBDot. d’exploit. - Dotations aux provisions509 120649 806
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions525 657581 292
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions605 730819 674
GEAutres charges657 956283 683
GFTotal des charges d’exploitation (II)70 388 97374 608 444
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)4 227 4674 371 734
GJProduits financiers de participations184 175233 650
GLAutres intérêts et produits assimilés83 60439 225
GNDifférences positives de change1 295
GOProduits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement18 573
GPTotal des produits financiers (V)267 779292 744
GRIntérêts et charges assimilées283 035432 389
GSDifférences négatives de change1 484525
GUTotal des charges financières (VI)284 519432 914
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-16 740-140 171
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)4 210 7274 231 564
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion18 2613 273
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital173 271172 046
HCReprises sur provisions et transferts de charges4 480675 832
HDTotal des produits exceptionnels (VII)196 013851 151
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion29 190149
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital112 4311 382 483
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions254 057244 463
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)395 6791 627 094
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-199 666-775 943
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise494 640520 895
HKImpôts sur les bénéfices (X)860 949639 280
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)75 080 23280 124 074
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)72 424 76077 828 627
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)2 655 4722 295 446
A1Renvois : Transfert de charges358 444518 021
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : FOIX (0901)
Numéro de dépôt : B2019/002702 du 28/10/2019
Numéro de gestion : 1963B00006
Code activité : 4673B : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des données manquantes à la source du document (1A)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires502 174467 24834 92628 275
AHFonds commercial116 714116 714116 714
AJAutres immobilisations incorporelles12 19612 19612 196
ANTerrains3 182 968841 7652 341 2031 715 577
APConstructions9 263 6412 033 9757 229 6667 424 702
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels3 494 1872 797 750696 436795 456
ATAutres immobilisations corporelles3 747 4802 717 5391 029 942995 635
AVImmobilisations en cours2 409 2982 409 29853 558
CUAutres participations7 274 3307 274 3307 340 173
BBCréances rattachées à des participations35 40035 40030 000
BDAutres titres immobilisés5 8085 8085 644
BFPrêts80 00080 000
BHAutres immobilisations financières88 88188 88178 596
BJTOTAL (I)30 213 0788 938 27821 274 80118 596 525
BTMarchandises8 272 391127 1108 145 2808 344 776
BXClients et comptes rattachés12 952 552756 16612 196 38613 983 536
BZAutres créances1 565 58158 4351 507 1461 077 583
CFDisponibilités4 994 5584 994 5584 417 672
CHCharges constatées d’avance292 278292 278136 391
CJTOTAL (II)28 077 360941 71127 135 64827 959 957
COTOTAL GENERAL (0 à V)58 290 4389 879 98948 410 44946 556 483
CPParts à moins d’un an80 000
CRParts à plus d’un an982 640
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel6 000 0006 000 000
DDRéserve légale (1)600 000600 000
DGAutres réserves15 105 77012 810 324
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)2 655 4722 295 446
DJSubventions d’investissement335 32219 500
DKProvisions réglementées1 021 175771 598
DLTOTAL (I)25 717 73922 496 868
DPProvisions pour risques1 515 8861 609 401
DQProvisions pour charges655 679611 843
DRTOTAL (III)2 171 5652 221 245
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)6 612 8145 806 866
DVEmprunts et dettes financières divers (4)987 3191 406 544
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés7 222 5109 041 885
DYDettes fiscales et sociales3 081 7523 103 979
EAAutres dettes2 616 7502 479 097
ECTOTAL (IV)20 521 14521 838 371
EETOTAL GENERAL (I à V)48 410 44946 556 483
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an14 221 80116 577 403
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.19 56518 738
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises64 322 8076 833 76271 156 56975 845 282
FGProduction vendue services1 345 635341 7081 687 3431 257 271
FJChiffres d’affaires nets65 668 4427 175 46972 843 91277 102 553
FNProduction immobilisée53 38370 550
FOSubventions d’exploitation41 493
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges1 685 4531 736 283
FQAutres produits33 69329 300
FRTotal des produits d’exploitation (I)74 616 44078 980 179
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)46 573 77051 076 902
FTVariation de stock (marchandises)262 8631 812
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements233 856270 801
FWAutres achats et charges externes9 493 5509 939 578
FXImpôts, taxes et versements assimilés781 266724 178
FYSalaires et traitements6 468 7256 107 134
FZCharges sociales2 873 8862 779 131
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements1 402 5951 374 454
GBDot. d’exploit. - Dotations aux provisions509 120649 806
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions525 657581 292
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions605 730819 674
GEAutres charges657 956283 683
GFTotal des charges d’exploitation (II)70 388 97374 608 444
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)4 227 4674 371 734
GJProduits financiers de participations184 175233 650
GLAutres intérêts et produits assimilés83 60439 225
GNDifférences positives de change1 295
GOProduits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement18 573
GPTotal des produits financiers (V)267 779292 744
GRIntérêts et charges assimilées283 035432 389
GSDifférences négatives de change1 484525
GUTotal des charges financières (VI)284 519432 914
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-16 740-140 171
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)4 210 7274 231 564
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion18 2613 273
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital173 271172 046
HCReprises sur provisions et transferts de charges4 480675 832
HDTotal des produits exceptionnels (VII)196 013851 151
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion29 190149
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital112 4311 382 483
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions254 057244 463
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)395 6791 627 094
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-199 666-775 943
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise494 640520 895
HKImpôts sur les bénéfices (X)860 949639 280
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)75 080 23280 124 074
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)72 424 76077 828 627
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)2 655 4722 295 446
A1Renvois : Transfert de charges358 444518 021
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : FOIX (0901)
Numéro de dépôt : B2018/002275 du 09/10/2018
Numéro de gestion : 1963B00006
Code activité : 4673B : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires502 174467 24834 92628 275
AHFonds commercial116 714116 714116 714
AJAutres immobilisations incorporelles12 19612 19612 196
ANTerrains3 182 968841 7652 341 2031 715 577
APConstructions9 263 6412 033 9757 229 6667 424 702
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels3 494 1872 797 750696 436795 456
ATAutres immobilisations corporelles3 747 4802 717 5391 029 942995 635
AVImmobilisations en cours2 409 2982 409 29853 558
CUAutres participations7 274 3307 274 3307 340 173
BBCréances rattachées à des participations35 40035 40030 000
BDAutres titres immobilisés5 8085 8085 644
BFPrêts80 00080 000
BHAutres immobilisations financières88 88188 88178 596
BJTOTAL (I)30 213 0788 938 27821 274 80118 596 525
BTMarchandises8 272 391127 1108 145 2808 344 776
BXClients et comptes rattachés12 952 552756 16612 196 38613 983 536
BZAutres créances1 565 58158 4351 507 1461 077 583
CFDisponibilités4 994 5584 994 5584 417 672
CHCharges constatées d’avance292 278292 278136 391
CJTOTAL (II)28 077 360941 71127 135 64827 959 957
COTOTAL GENERAL (0 à V)58 290 4389 879 98948 410 44946 556 483
CPParts à moins d’un an80 000
CRParts à plus d’un an982 640
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel6 000 0006 000 000
DDRéserve légale (1)600 000600 000
DGAutres réserves15 105 77012 810 324
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)2 655 4722 295 446
DJSubventions d’investissement335 32219 500
DKProvisions réglementées1 021 175771 598
DLTOTAL (I)25 717 73922 496 868
DPProvisions pour risques1 515 8861 609 401
DQProvisions pour charges655 679611 843
DRTOTAL (III)2 171 5652 221 245
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)6 612 8145 806 866
DVEmprunts et dettes financières divers (4)987 3191 406 544
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés7 222 5109 041 885
DYDettes fiscales et sociales3 081 7523 103 979
EAAutres dettes2 616 7502 479 097
ECTOTAL (IV)20 521 14521 838 371
EETOTAL GENERAL (I à V)48 410 44946 556 483
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an14 221 80116 577 403
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.19 56518 738
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises64 322 8076 833 76271 156 56975 845 282
FGProduction vendue services1 345 635341 7081 687 3431 257 271
FJChiffres d’affaires nets65 668 4427 175 46972 843 91277 102 553
FNProduction immobilisée53 38370 550
FOSubventions d’exploitation41 493
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges1 685 4531 736 283
FQAutres produits33 69329 300
FRTotal des produits d’exploitation (I)74 616 44078 980 179
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)46 573 77051 076 902
FTVariation de stock (marchandises)262 8631 812
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements233 856270 801
FWAutres achats et charges externes9 493 5509 939 578
FXImpôts, taxes et versements assimilés781 266724 178
FYSalaires et traitements6 468 7256 107 134
FZCharges sociales2 873 8862 779 131
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements1 402 5951 374 454
GBDot. d’exploit. - Dotations aux provisions509 120649 806
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions525 657581 292
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions605 730819 674
GEAutres charges657 956283 683
GFTotal des charges d’exploitation (II)70 388 97374 608 444
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)4 227 4674 371 734
GJProduits financiers de participations184 175233 650
GLAutres intérêts et produits assimilés83 60439 225
GNDifférences positives de change1 295
GOProduits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement18 573
GPTotal des produits financiers (V)267 779292 744
GRIntérêts et charges assimilées283 035432 389
GSDifférences négatives de change1 484525
GUTotal des charges financières (VI)284 519432 914
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-16 740-140 171
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)4 210 7274 231 564
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion18 2613 273
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital173 271172 046
HCReprises sur provisions et transferts de charges4 480675 832
HDTotal des produits exceptionnels (VII)196 013851 151
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion29 190149
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital112 4311 382 483
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions254 057244 463
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)395 6791 627 094
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-199 666-775 943
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise494 640520 895
HKImpôts sur les bénéfices (X)860 949639 280
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)75 080 23280 124 074
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)72 424 76077 828 627
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)2 655 4722 295 446
A1Renvois : Transfert de charges358 444518 021
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : FOIX (0901)
Numéro de dépôt : B2018/002241 du 08/10/2018
Numéro de gestion : 1963B00006
Code activité : 4673B : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires502 174467 24834 92628 275
AHFonds commercial116 714116 714116 714
AJAutres immobilisations incorporelles12 19612 19612 196
ANTerrains3 182 968841 7652 341 2031 715 577
APConstructions9 263 6412 033 9757 229 6667 424 702
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels3 494 1872 797 750696 436795 456
ATAutres immobilisations corporelles3 747 4802 717 5391 029 942995 635
AVImmobilisations en cours2 409 2982 409 29853 558
CUAutres participations7 274 3307 274 3307 340 173
BBCréances rattachées à des participations35 40035 40030 000
BDAutres titres immobilisés5 8085 8085 644
BFPrêts80 00080 000
BHAutres immobilisations financières88 88188 88178 596
BJTOTAL (I)30 213 0788 938 27821 274 80118 596 525
BTMarchandises8 272 391127 1108 145 2808 344 776
BXClients et comptes rattachés12 952 552756 16612 196 38613 983 536
BZAutres créances1 565 58158 4351 507 1461 077 583
CFDisponibilités4 994 5584 994 5584 417 672
CHCharges constatées d’avance292 278292 278136 391
CJTOTAL (II)28 077 360941 71127 135 64827 959 957
COTOTAL GENERAL (0 à V)58 290 4389 879 98948 410 44946 556 483
CPParts à moins d’un an80 000
CRParts à plus d’un an982 640
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel6 000 0006 000 000
DDRéserve légale (1)600 000600 000
DGAutres réserves15 105 77012 810 324
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)2 655 4722 295 446
DJSubventions d’investissement335 32219 500
DKProvisions réglementées1 021 175771 598
DLTOTAL (I)25 717 73922 496 868
DPProvisions pour risques1 515 8861 609 401
DQProvisions pour charges655 679611 843
DRTOTAL (III)2 171 5652 221 245
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)6 612 8145 806 866
DVEmprunts et dettes financières divers (4)987 3191 406 544
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés7 222 5109 041 885
DYDettes fiscales et sociales3 081 7523 103 979
EAAutres dettes2 616 7502 479 097
ECTOTAL (IV)20 521 14521 838 371
EETOTAL GENERAL (I à V)48 410 44946 556 483
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an14 221 80116 577 403
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.19 56518 738
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises64 322 8076 833 76271 156 56975 845 282
FGProduction vendue services1 345 635341 7081 687 3431 257 271
FJChiffres d’affaires nets65 668 4427 175 46972 843 91277 102 553
FNProduction immobilisée53 38370 550
FOSubventions d’exploitation41 493
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges1 685 4531 736 283
FQAutres produits33 69329 300
FRTotal des produits d’exploitation (I)74 616 44078 980 179
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)46 573 77051 076 902
FTVariation de stock (marchandises)262 8631 812
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements233 856270 801
FWAutres achats et charges externes9 493 5509 939 578
FXImpôts, taxes et versements assimilés781 266724 178
FYSalaires et traitements6 468 7256 107 134
FZCharges sociales2 873 8862 779 131
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements1 402 5951 374 454
GBDot. d’exploit. - Dotations aux provisions509 120649 806
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions525 657581 292
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions605 730819 674
GEAutres charges657 956283 683
GFTotal des charges d’exploitation (II)70 388 97374 608 444
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)4 227 4674 371 734
GJProduits financiers de participations184 175233 650
GLAutres intérêts et produits assimilés83 60439 225
GNDifférences positives de change1 295
GOProduits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement18 573
GPTotal des produits financiers (V)267 779292 744
GRIntérêts et charges assimilées283 035432 389
GSDifférences négatives de change1 484525
GUTotal des charges financières (VI)284 519432 914
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-16 740-140 171
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)4 210 7274 231 564
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion18 2613 273
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital173 271172 046
HCReprises sur provisions et transferts de charges4 480675 832
HDTotal des produits exceptionnels (VII)196 013851 151
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion29 190149
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital112 4311 382 483
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions254 057244 463
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)395 6791 627 094
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-199 666-775 943
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise494 640520 895
HKImpôts sur les bénéfices (X)860 949639 280
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)75 080 23280 124 074
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)72 424 76077 828 627
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)2 655 4722 295 446
A1Renvois : Transfert de charges358 444518 021
31/12/2015 : Compte annuel complet
Greffe : FOIX (0901)
Numéro de dépôt : B2017/001457 du 10/07/2017
Numéro de gestion : 1963B00006
Code activité : 4673B : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2014, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires502 174467 24834 92628 275
AHFonds commercial116 714116 714116 714
AJAutres immobilisations incorporelles12 19612 19612 196
ANTerrains3 182 968841 7652 341 2031 715 577
APConstructions9 263 6412 033 9757 229 6667 424 702
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels3 494 1872 797 750696 436795 456
ATAutres immobilisations corporelles3 747 4802 717 5391 029 942995 635
AVImmobilisations en cours2 409 2982 409 29853 558
CUAutres participations7 274 3307 274 3307 340 173
BBCréances rattachées à des participations35 40035 40030 000
BDAutres titres immobilisés5 8085 8085 644
BFPrêts80 00080 000
BHAutres immobilisations financières88 88188 88178 596
BJTOTAL (I)30 213 0788 938 27821 274 80118 596 525
BTMarchandises8 272 391127 1108 145 2808 344 776
BXClients et comptes rattachés12 952 552756 16612 196 38613 983 536
BZAutres créances1 565 58158 4351 507 1461 077 583
CFDisponibilités4 994 5584 994 5584 417 672
CHCharges constatées d’avance292 278292 278136 391
CJTOTAL (II)28 077 360941 71127 135 64827 959 957
COTOTAL GENERAL (0 à V)58 290 4389 879 98948 410 44946 556 483
CPParts à moins d’un an80 000
CRParts à plus d’un an982 640
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel6 000 0006 000 000
DDRéserve légale (1)600 000600 000
DGAutres réserves15 105 77012 810 324
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)2 655 4722 295 446
DJSubventions d’investissement335 32219 500
DKProvisions réglementées1 021 175771 598
DLTOTAL (I)25 717 73922 496 868
DPProvisions pour risques1 515 8861 609 401
DQProvisions pour charges655 679611 843
DRTOTAL (III)2 171 5652 221 245
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)6 612 8145 806 866
DVEmprunts et dettes financières divers (4)987 3191 406 544
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés7 222 5109 041 885
DYDettes fiscales et sociales3 081 7523 103 979
EAAutres dettes2 616 7502 479 097
ECTOTAL (IV)20 521 14521 838 371
EETOTAL GENERAL (I à V)48 410 44946 556 483
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an14 221 80116 577 403
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.19 56518 738
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises64 322 8076 833 76271 156 56975 845 282
FGProduction vendue services1 345 635341 7081 687 3431 257 271
FJChiffres d’affaires nets65 668 4427 175 46972 843 91277 102 553
FNProduction immobilisée53 38370 550
FOSubventions d’exploitation41 493
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges1 685 4531 736 283
FQAutres produits33 69329 300
FRTotal des produits d’exploitation (I)74 616 44078 980 179
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)46 573 77051 076 902
FTVariation de stock (marchandises)262 8631 812
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements233 856270 801
FWAutres achats et charges externes9 493 5509 939 578
FXImpôts, taxes et versements assimilés781 266724 178
FYSalaires et traitements6 468 7256 107 134
FZCharges sociales2 873 8862 779 131
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements1 402 5951 374 454
GBDot. d’exploit. - Dotations aux provisions509 120649 806
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GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions605 730819 674
GEAutres charges657 956283 683
GFTotal des charges d’exploitation (II)70 388 97374 608 444
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)4 227 4674 371 734
GJProduits financiers de participations184 175233 650
GLAutres intérêts et produits assimilés83 60439 225
GNDifférences positives de change1 295
GOProduits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement18 573
GPTotal des produits financiers (V)267 779292 744
GRIntérêts et charges assimilées283 035432 389
GSDifférences négatives de change1 484525
GUTotal des charges financières (VI)284 519432 914
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-16 740-140 171
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)4 210 7274 231 564
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion18 2613 273
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital173 271172 046
HCReprises sur provisions et transferts de charges4 480675 832
HDTotal des produits exceptionnels (VII)196 013851 151
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion29 190149
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital112 4311 382 483
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions254 057244 463
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)395 6791 627 094
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-199 666-775 943
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise494 640520 895
HKImpôts sur les bénéfices (X)860 949639 280
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)75 080 23280 124 074
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)72 424 76077 828 627
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)2 655 4722 295 446
A1Renvois : Transfert de charges358 444518 021
31/12/2014 : Compte annuel complet
Greffe : FOIX (0901)
Numéro de dépôt : B2017/001456 du 10/07/2017
Numéro de gestion : 1963B00006
Code activité : 4673B : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2014, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2013, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires502 174467 24834 92628 275
AHFonds commercial116 714116 714116 714
AJAutres immobilisations incorporelles12 19612 19612 196
ANTerrains3 182 968841 7652 341 2031 715 577
APConstructions9 263 6412 033 9757 229 6667 424 702
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels3 494 1872 797 750696 436795 456
ATAutres immobilisations corporelles3 747 4802 717 5391 029 942995 635
AVImmobilisations en cours2 409 2982 409 29853 558
CUAutres participations7 274 3307 274 3307 340 173
BBCréances rattachées à des participations35 40035 40030 000
BDAutres titres immobilisés5 8085 8085 644
BFPrêts80 00080 000
BHAutres immobilisations financières88 88188 88178 596
BJTOTAL (I)30 213 0788 938 27821 274 80118 596 525
BTMarchandises8 272 391127 1108 145 2808 344 776
BXClients et comptes rattachés12 952 552756 16612 196 38613 983 536
BZAutres créances1 565 58158 4351 507 1461 077 583
CFDisponibilités4 994 5584 994 5584 417 672
CHCharges constatées d’avance292 278292 278136 391
CJTOTAL (II)28 077 360941 71127 135 64827 959 957
COTOTAL GENERAL (0 à V)58 290 4389 879 98948 410 44946 556 483
CPParts à moins d’un an80 000
CRParts à plus d’un an982 640
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel6 000 0006 000 000
DDRéserve légale (1)600 000600 000
DGAutres réserves15 105 77012 810 324
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)2 655 4722 295 446
DJSubventions d’investissement335 32219 500
DKProvisions réglementées1 021 175771 598
DLTOTAL (I)25 717 73922 496 868
DPProvisions pour risques1 515 8861 609 401
DQProvisions pour charges655 679611 843
DRTOTAL (III)2 171 5652 221 245
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)6 612 8145 806 866
DVEmprunts et dettes financières divers (4)987 3191 406 544
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés7 222 5109 041 885
DYDettes fiscales et sociales3 081 7523 103 979
EAAutres dettes2 616 7502 479 097
ECTOTAL (IV)20 521 14521 838 371
EETOTAL GENERAL (I à V)48 410 44946 556 483
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an14 221 80116 577 403
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.19 56518 738
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises64 322 8076 833 76271 156 56975 845 282
FGProduction vendue services1 345 635341 7081 687 3431 257 271
FJChiffres d’affaires nets65 668 4427 175 46972 843 91277 102 553
FNProduction immobilisée53 38370 550
FOSubventions d’exploitation41 493
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges1 685 4531 736 283
FQAutres produits33 69329 300
FRTotal des produits d’exploitation (I)74 616 44078 980 179
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)46 573 77051 076 902
FTVariation de stock (marchandises)262 8631 812
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements233 856270 801
FWAutres achats et charges externes9 493 5509 939 578
FXImpôts, taxes et versements assimilés781 266724 178
FYSalaires et traitements6 468 7256 107 134
FZCharges sociales2 873 8862 779 131
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements1 402 5951 374 454
GBDot. d’exploit. - Dotations aux provisions509 120649 806
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions525 657581 292
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions605 730819 674
GEAutres charges657 956283 683
GFTotal des charges d’exploitation (II)70 388 97374 608 444
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)4 227 4674 371 734
GJProduits financiers de participations184 175233 650
GLAutres intérêts et produits assimilés83 60439 225
GNDifférences positives de change1 295
GOProduits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement18 573
GPTotal des produits financiers (V)267 779292 744
GRIntérêts et charges assimilées283 035432 389
GSDifférences négatives de change1 484525
GUTotal des charges financières (VI)284 519432 914
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-16 740-140 171
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)4 210 7274 231 564
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion18 2613 273
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital173 271172 046
HCReprises sur provisions et transferts de charges4 480675 832
HDTotal des produits exceptionnels (VII)196 013851 151
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion29 190149
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital112 4311 382 483
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions254 057244 463
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)395 6791 627 094
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-199 666-775 943
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise494 640520 895
HKImpôts sur les bénéfices (X)860 949639 280
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)75 080 23280 124 074
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)72 424 76077 828 627
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)2 655 4722 295 446
A1Renvois : Transfert de charges358 444518 021
31/12/2013 : Compte annuel complet
Greffe : FOIX (0901)
Numéro de dépôt : B2017/001455 du 10/07/2017
Numéro de gestion : 1963B00006
Code activité : 4673B : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2013, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2012, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires502 174467 24834 92628 275
AHFonds commercial116 714116 714116 714
AJAutres immobilisations incorporelles12 19612 19612 196
ANTerrains3 182 968841 7652 341 2031 715 577
APConstructions9 263 6412 033 9757 229 6667 424 702
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels3 494 1872 797 750696 436795 456
ATAutres immobilisations corporelles3 747 4802 717 5391 029 942995 635
AVImmobilisations en cours2 409 2982 409 29853 558
CUAutres participations7 274 3307 274 3307 340 173
BBCréances rattachées à des participations35 40035 40030 000
BDAutres titres immobilisés5 8085 8085 644
BFPrêts80 00080 000
BHAutres immobilisations financières88 88188 88178 596
BJTOTAL (I)30 213 0788 938 27821 274 80118 596 525
BTMarchandises8 272 391127 1108 145 2808 344 776
BXClients et comptes rattachés12 952 552756 16612 196 38613 983 536
BZAutres créances1 565 58158 4351 507 1461 077 583
CFDisponibilités4 994 5584 994 5584 417 672
CHCharges constatées d’avance292 278292 278136 391
CJTOTAL (II)28 077 360941 71127 135 64827 959 957
COTOTAL GENERAL (0 à V)58 290 4389 879 98948 410 44946 556 483
CPParts à moins d’un an80 000
CRParts à plus d’un an982 640
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel6 000 0006 000 000
DDRéserve légale (1)600 000600 000
DGAutres réserves15 105 77012 810 324
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)2 655 4722 295 446
DJSubventions d’investissement335 32219 500
DKProvisions réglementées1 021 175771 598
DLTOTAL (I)25 717 73922 496 868
DPProvisions pour risques1 515 8861 609 401
DQProvisions pour charges655 679611 843
DRTOTAL (III)2 171 5652 221 245
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)6 612 8145 806 866
DVEmprunts et dettes financières divers (4)987 3191 406 544
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés7 222 5109 041 885
DYDettes fiscales et sociales3 081 7523 103 979
EAAutres dettes2 616 7502 479 097
ECTOTAL (IV)20 521 14521 838 371
EETOTAL GENERAL (I à V)48 410 44946 556 483
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an14 221 80116 577 403
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.19 56518 738
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises64 322 8076 833 76271 156 56975 845 282
FGProduction vendue services1 345 635341 7081 687 3431 257 271
FJChiffres d’affaires nets65 668 4427 175 46972 843 91277 102 553
FNProduction immobilisée53 38370 550
FOSubventions d’exploitation41 493
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges1 685 4531 736 283
FQAutres produits33 69329 300
FRTotal des produits d’exploitation (I)74 616 44078 980 179
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)46 573 77051 076 902
FTVariation de stock (marchandises)262 8631 812
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements233 856270 801
FWAutres achats et charges externes9 493 5509 939 578
FXImpôts, taxes et versements assimilés781 266724 178
FYSalaires et traitements6 468 7256 107 134
FZCharges sociales2 873 8862 779 131
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements1 402 5951 374 454
GBDot. d’exploit. - Dotations aux provisions509 120649 806
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions525 657581 292
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions605 730819 674
GEAutres charges657 956283 683
GFTotal des charges d’exploitation (II)70 388 97374 608 444
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)4 227 4674 371 734
GJProduits financiers de participations184 175233 650
GLAutres intérêts et produits assimilés83 60439 225
GNDifférences positives de change1 295
GOProduits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement18 573
GPTotal des produits financiers (V)267 779292 744
GRIntérêts et charges assimilées283 035432 389
GSDifférences négatives de change1 484525
GUTotal des charges financières (VI)284 519432 914
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-16 740-140 171
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)4 210 7274 231 564
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion18 2613 273
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital173 271172 046
HCReprises sur provisions et transferts de charges4 480675 832
HDTotal des produits exceptionnels (VII)196 013851 151
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion29 190149
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital112 4311 382 483
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions254 057244 463
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)395 6791 627 094
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-199 666-775 943
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise494 640520 895
HKImpôts sur les bénéfices (X)860 949639 280
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)75 080 23280 124 074
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)72 424 76077 828 627
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)2 655 4722 295 446
A1Renvois : Transfert de charges358 444518 021
31/12/2012 : Compte annuel complet
Greffe : FOIX (0901)
Numéro de dépôt : B2017/001454 du 10/07/2017
Numéro de gestion : 1963B00006
Code activité : 4673B : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2012, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2011, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires502 174467 24834 92628 275
AHFonds commercial116 714116 714116 714
AJAutres immobilisations incorporelles12 19612 19612 196
ANTerrains3 182 968841 7652 341 2031 715 577
APConstructions9 263 6412 033 9757 229 6667 424 702
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels3 494 1872 797 750696 436795 456
ATAutres immobilisations corporelles3 747 4802 717 5391 029 942995 635
AVImmobilisations en cours2 409 2982 409 29853 558
CUAutres participations7 274 3307 274 3307 340 173
BBCréances rattachées à des participations35 40035 40030 000
BDAutres titres immobilisés5 8085 8085 644
BFPrêts80 00080 000
BHAutres immobilisations financières88 88188 88178 596
BJTOTAL (I)30 213 0788 938 27821 274 80118 596 525
BTMarchandises8 272 391127 1108 145 2808 344 776
BXClients et comptes rattachés12 952 552756 16612 196 38613 983 536
BZAutres créances1 565 58158 4351 507 1461 077 583
CFDisponibilités4 994 5584 994 5584 417 672
CHCharges constatées d’avance292 278292 278136 391
CJTOTAL (II)28 077 360941 71127 135 64827 959 957
COTOTAL GENERAL (0 à V)58 290 4389 879 98948 410 44946 556 483
CPParts à moins d’un an80 000
CRParts à plus d’un an982 640
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel6 000 0006 000 000
DDRéserve légale (1)600 000600 000
DGAutres réserves15 105 77012 810 324
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)2 655 4722 295 446
DJSubventions d’investissement335 32219 500
DKProvisions réglementées1 021 175771 598
DLTOTAL (I)25 717 73922 496 868
DPProvisions pour risques1 515 8861 609 401
DQProvisions pour charges655 679611 843
DRTOTAL (III)2 171 5652 221 245
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)6 612 8145 806 866
DVEmprunts et dettes financières divers (4)987 3191 406 544
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés7 222 5109 041 885
DYDettes fiscales et sociales3 081 7523 103 979
EAAutres dettes2 616 7502 479 097
ECTOTAL (IV)20 521 14521 838 371
EETOTAL GENERAL (I à V)48 410 44946 556 483
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an14 221 80116 577 403
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.19 56518 738
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises64 322 8076 833 76271 156 56975 845 282
FGProduction vendue services1 345 635341 7081 687 3431 257 271
FJChiffres d’affaires nets65 668 4427 175 46972 843 91277 102 553
FNProduction immobilisée53 38370 550
FOSubventions d’exploitation41 493
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges1 685 4531 736 283
FQAutres produits33 69329 300
FRTotal des produits d’exploitation (I)74 616 44078 980 179
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)46 573 77051 076 902
FTVariation de stock (marchandises)262 8631 812
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements233 856270 801
FWAutres achats et charges externes9 493 5509 939 578
FXImpôts, taxes et versements assimilés781 266724 178
FYSalaires et traitements6 468 7256 107 134
FZCharges sociales2 873 8862 779 131
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements1 402 5951 374 454
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GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions605 730819 674
GEAutres charges657 956283 683
GFTotal des charges d’exploitation (II)70 388 97374 608 444
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)4 227 4674 371 734
GJProduits financiers de participations184 175233 650
GLAutres intérêts et produits assimilés83 60439 225
GNDifférences positives de change1 295
GOProduits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement18 573
GPTotal des produits financiers (V)267 779292 744
GRIntérêts et charges assimilées283 035432 389
GSDifférences négatives de change1 484525
GUTotal des charges financières (VI)284 519432 914
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-16 740-140 171
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)4 210 7274 231 564
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion18 2613 273
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital173 271172 046
HCReprises sur provisions et transferts de charges4 480675 832
HDTotal des produits exceptionnels (VII)196 013851 151
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion29 190149
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital112 4311 382 483
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions254 057244 463
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)395 6791 627 094
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-199 666-775 943
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise494 640520 895
HKImpôts sur les bénéfices (X)860 949639 280
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)75 080 23280 124 074
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)72 424 76077 828 627
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)2 655 4722 295 446
A1Renvois : Transfert de charges358 444518 021
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