PEPINIERES DE MEILLERAY ETS FOURCART

Entreprise

PEPINIERES DE MEILLERAY ETS FOURCART
Dernière mise à jour : 31/12/2011

Informations de l'établissement :
Date de création : 01/10/2001
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 43934266800019 / Siren : 439342668 / NIC : 00019
N° de TVA : FR 67 439342668
Effectif en 2021 : 10 à 19 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section A : AGRICULTURE, SYLVICULTURE ET PÊCHE
Cette section couvre l’exploitation des ressources naturelles végétales et animales et comprend les activités de culture, d’élevage, de sylviculture, d’exploitation forestière et de production d’animaux ou de produits animaux dans une exploitation agricole ou dans leur habitat naturel.
01 : Culture et production animale, chasse et services annexes
Cette division comprend deux activités de base : la production de produits végétaux et la production de produits animaux. Elle couvre aussi l’agriculture biologique, la culture de plantes génétiquement modifiées et l’élevage d’animaux génétiquement modifiés. Elle comprend la culture de plein champ et la culture sous serres. Les services annexes à l’agriculture, la chasse, le piégeage et les activités connexes sont également compris. Le groupe 01.5 «Culture et élevage associés» rompt avec les principes usuels pour identifier l’activité principale. Il tient compte du fait que de nombreuses exploitations agricoles ont une production végétale et animale assez équilibrée et qu’il serait arbitraire de les classer dans l’une ou l’autre catégorie. La préparation des produits agricoles pour les marchés primaires est incluse dans cette division. Cette division ne comprend pas :
- en aval des activités agricoles, les activités de transformation des produits agricoles, relevant des divisions 10 et 11 «Industries alimentaires» et «Fabrication de boissons» et de la division 12 «Fabrication de produits à base de tabac», au-delà de leur préparation pour les marchés primaires
- la mise en état des terres (terrassements, drainage, préparation de rizières, etc.) classée dans la section F «Construction»
- la commercialisation de produits agricoles par des centrales d’achat et coopératives, classée dans la section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles»
- les services d’aménagement et d’entretien paysager (cf. 81.30Z)
01.2 : Cultures permanentes
Ce groupe comprend les cultures permanentes, c’est-à-dire les plantes dont la durée de vie est supérieure à deux saisons de croissance végétale et qui perdent leurs feuilles après chaque saison ou dont la croissance est continue. La culture de ces plantes aux fins de la production de semences est incluse.
01.24 : Culture de fruits à pépins et à noyau
01.24Z : Culture de fruits à pépins et à noyau
Cette sous-classe comprend :
- la culture de fruits à pépins et à noyau : • pommes • abricots • cerises et griottes • pêches et nectarines • poires et coings • prunes et prunelles • autres fruits à pépins et à noyau Produits associés : 01.24.10p, 01.24.21p, 01.24.22p, 01.24.23p, 01.24.24p, 01.24.25p, 01.24.26p, 01.24.27p, 01.24.28p, 01.24.29p
Coordonnées de l'établissement :
PEPINIERES DE MEILLERAY ETS FOURCART
Adresse :
10 RAMPE SAINT SYLLAS
77160 PROVINS
Historique de l'établissement :
31/12/2011 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Culture de fruits à pépins et à noyau (NAFRev2 : 01.24Z)
25/12/2001 : activité principale, caractère employeur
Activité principale : Horticulture ; pépinières (NAF1993 : 01.1D)
Caractère employeur : Non
Liens de succession de l'établissement :
01/10/2001 : Succession
Prédécesseur : YVES FOURCART
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/10/2001
Dénomination : PEPINIERES DE MEILLERAY ETS FOURCART
Activité principale : Culture de fruits à pépins et à noyau (NAFRev2 : 01.24Z)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 10 à 19 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
12/01/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4722
NOJO : 7702MYG44773600
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MELUN (77)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Melun 439 342 668
Dénomination : PEPINIERES DE MEILLERAY ETS FOURCART
Forme juridique : Société par actions simplifiée
02/02/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2807
NOJO : 7702MYG41943500
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MELUN (77)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Melun 439 342 668
Dénomination : PEPINIERES DE MEILLERAY ETS FOURCART
Forme juridique : Société par actions simplifiée
15/03/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2591
NOJO : 7702MYG36841500
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MELUN (77)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2019

Numéro d'identification : RCS Melun 439 342 668
Dénomination : PEPINIERES DE MEILLERAY ETS FOURCART
Forme juridique : Société par actions simplifiée
26/03/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4181
NOJO : 217702442992146
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MELUN (77)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Melun 439 342 668
Dénomination : PEPINIERES DE MEILLERAY ETS FOURCART
Forme juridique : Société par actions simplifiée
15/05/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2366
NOJO : 217702418782175
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MELUN (77)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Melun 439 342 668
Dénomination : PEPINIERES DE MEILLERAY ETS FOURCART
Forme juridique : Société par actions simplifiée
22/02/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5001
NOJO : 217702388028293
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MELUN (77)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2016

Numéro d'identification : RCS Melun 439 342 668
Dénomination : PEPINIERES DE MEILLERAY ETS FOURCART
Forme juridique : Société par actions simplifiée
21/04/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5134
NOJO : 217702367205354
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MELUN (77)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2015

Numéro d'identification : RCS Melun 439 342 668
Dénomination : PEPINIERES DE MEILLERAY ETS FOURCART
Forme juridique : Société par actions simplifiée
12/01/2016 : Modifications générales

Annonce N°1751
NOJO : BXB16005001393I
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MELUN (77)
Descriptif : Modification de la forme juridique. Modification de représentant..

Numéro d'identification : RCS Melun 439 342 668
Dénomination : PEPINIERES DE MEILLERAY ETS FOURCART
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : FOURCART Frédéric Marie Joseph Raoul modification le 04 Janvier 2016 Propriétaire du fonds : FOURCART Yves Jean Marie Raoul
28/03/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6730
NOJO : 217702341212164
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MELUN (77)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2014

Numéro d'identification : RCS Melun 439 342 668
Dénomination : PEPINIERES DE MEILLERAY ETS FOURCART
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
07/03/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8846
NOJO : 217702315833691
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MELUN (77)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2013

Numéro d'identification : RCS Melun 439 342 668
Dénomination : PEPINIERES DE MEILLERAY ETS FOURCART
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
28/12/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10151
NOJO : 217702311847066
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MELUN (77)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2012

Numéro d'identification : RCS Melun 439 342 668
Dénomination : PEPINIERES DE MEILLERAY ETS FOURCART
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
26/03/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7809
NOJO : BXC12079000359J
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MELUN (77)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2011

Numéro d'identification : RCS Melun 439 342 668
Dénomination : PEPINIERES DE MEILLERAY ETS FOURCART
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
11/04/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7660
NOJO : BXC110880038489
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MELUN (77)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2010

Numéro d'identification : RCS Melun 439 342 668
Dénomination : PEPINIERES DE MEILLERAY ETS FOURCART
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
03/01/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11487
NOJO : BXC10356007510Y
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MELUN (77)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2009

Numéro d'identification : RCS Melun 439 342 668
Dénomination : PEPINIERES DE MEILLERAY ETS FOURCART
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
10 Rampe de Saint Syllas
77160 Provins
28/01/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9831
NOJO : BXC10020003099F
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MELUN (77)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2008

Numéro d'identification : RCS Melun 439 342 668
Dénomination : PEPINIERES DE MEILLERAY ETS FOURCART
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
10 Rampe de Saint Syllas
77160 Provins
03/06/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8141
NOJO : BXC08143002457M
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PROVINS (77)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2007

Numéro d'identification : RCS Provins 439 342 668
Dénomination : PEPINIERES DE MEILLERAY ETS FOURCART
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
10 Rampe de Saint Syllas
77160 Provins
Historique de l'unité légale :
30/09/2015 : catégorie juridique
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Culture de fruits à pépins et à noyau (NAFRev2 : 01.24Z)
25/12/2001 : activité principale
Activité principale : Horticulture ; pépinières (NAF1993 : 01.1D)
Représentants légaux :
04/01/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 2001B70072
Type : Personne Physique

Nom : FOURCART Frédéric Marie Joseph Raoul
Né le 08/04/1969 à Provins
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
8 RAMPE DE SAINT SYLLAS
77160 Provins
FRANCE
04/01/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 2001B70072
Type : Personne Physique

Nom : FOURCART Yves Jean Marie Raoul
Né le 26/01/1936 à Provins
Nationalité : Française
Qualité : Propriétaire du fonds

Adresse :
10 RAMPE ST SYLLAS
77160 Provins
FRANCE
Dépôts des actes :
30/09/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 2001B70072
Dépôt : N°45 déposé le 04/01/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement de forme juridique
30/09/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 2001B70072
Dépôt : N°45 déposé le 04/01/2016
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président
30/09/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 2001B70072
Dépôt : N°45 déposé le 04/01/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
30/09/2015 : Statuts mis à jour
Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 2001B70072
Dépôt : N°45 déposé le 04/01/2016
Etat : Déposé
25/03/2015 : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 2001B70072
Dépôt : N°44 déposé le 04/01/2016
Etat : Déposé
20/12/2014 : Acte notarié
Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 2001B70072
Dépôt : N°7451 déposé le 30/11/2015
Etat : Déposé
Décision : Déclaration de remploi
20/12/2014 : Acte notarié
Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 2001B70072
Dépôt : N°7451 déposé le 30/11/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
20/12/2014 : Statuts mis à jour
Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 2001B70072
Dépôt : N°7451 déposé le 30/11/2015
Etat : Déposé
30/05/2008 : Acte sous seing privé
Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 2001B70072
Dépôt : N°1401099 déposé le 12/09/2008
Etat : Déposé
Décision : CESSION DE PARTS SOCIALES ENTRE M. FOURCART YVES Numéro de dépôt d'origine : 28494 / PROVINS ET MME FOURCART CAROLINE Numéro de dépôt d'origine : 28494 / PROVINS
30/05/2008 : Statuts mis à jour
Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 2001B70072
Dépôt : N°1401099 déposé le 12/09/2008
Etat : Déposé
30/05/2007 : Acte sous seing privé
Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 2001B70072
Dépôt : N°1401099 déposé le 12/09/2008
Etat : Déposé
Décision : CESSION DE PARTS SOCIALES ENTRE MME FOURCART Numéro de dépôt d'origine : 28494 / PROVINS MONIQUE ET MME FOURCART CAROLINE Numéro de dépôt d'origine : 28494 / PROVINS
04/09/2001 : Acte sous seing privé
Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 2001B70072
Dépôt : N°1407115 déposé le 02/10/2001
Etat : Déposé
Décision : CONSTITUTION DE LA SARL Numéro de dépôt d'origine : 2001399 / PROVINS
04/09/2001 : Statuts constitutifs
Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 2001B70072
Dépôt : N°1407115 déposé le 02/10/2001
Etat : Déposé
Décision : NOMINATION DU PREMIER GERANT Numéro de dépôt d'origine : 2001399 / PROVINS
Etablissements :
04/01/2016 : Etablissement ouvert

Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 2001B70072
Type : Siège

Adresse :
10 Rampe de Saint Syllas
77160 Provins
FRANCE
04/01/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 2001B70072
Type : Etablissement principal

Adresse :
10 Rampe de Saint Syllas
77160 Provins
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/10/2001
Activité : L'EXPLOITATION D'UN FONDS D'ACHAT VENTE DE PLANTS ET VEGETAUX ENTRETIEN DE PARCS ET JARDINS PRODUC- TION DE VEGETAUX ET TOUT CE QUI TOUCHE DE PRES OU DE LOIN L'ENSEMBLE DE CES ACTIVITES.
Origine du fonds : Prise en location-gérance
- -
Type d’exploitation : Location-gérance
Observations :
04/01/2016 : Ajout
Greffe : Melun (7702)
Numéro unique d’identification d’une observation : 13
Numéro unique d’observation : 3
Date d’ajout de l’observation : 02/10/2001
Texte de l'observation : Historique des observations depuis le 02/10/2001 : Contrat de location-gérance du 1/10/01 au 30/09/02 Tacite reconduction.
04/01/2016 : Ajout
Greffe : Melun (7702)
Numéro unique d’identification d’une observation : 14
Numéro unique d’observation : 4
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : : L'entreprise était inscrite auprès du Greffe du Tribunal de Commerce de Provins. Ce tribunal a été supprimé et rattaché au Tribunal de Commerce de Melun par le décret n° 2008-146 du 15 février 2008,
Personnes morales :
04/01/2016 : PEPINIERES DE MEILLERAY ETS FOURCART
Greffe : Melun (7702)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : L'EXPLOITATION D'UN FONDS D'ACHAT VENTE DE PLANTS ET VEGETAUX ENTRETIEN DE PARCS ET JARDINS PRODUC- TION DE VEGETAUX ET TOUT CE QUI TOUCHE DE PRES OU DE LOIN L'ENSEMBLE DE CES ACTIVITES.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 02/10/2001
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 02/10/2001

Type de capital : Fixe
Capital : 8000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Septembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
30/09/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 2001B70072
Dépôt : N°772 déposé le 08/02/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 2001B70072
Dépôt : N°2485 déposé le 07/04/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 2001B70072
Dépôt : N°1607 déposé le 11/03/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 2001B70072
Dépôt : N°800 déposé le 07/02/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 2001B70072
Dépôt : N°9841 déposé le 04/12/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 2001B70072
Dépôt : N°1512 déposé le 08/03/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 2001B70072
Dépôt : N°1483 déposé le 10/03/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 2001B70072
Dépôt : N°9505 déposé le 08/11/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 2001B70072
Dépôt : N°8688 déposé le 14/12/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 2001B70072
Dépôt : N°945 déposé le 16/04/2008
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 2001B70072
Dépôt : N°275 déposé le 20/06/2007
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 2001B70072
Dépôt : N°6144 déposé le 09/06/2006
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 2001B70072
Dépôt : N°10257 déposé le 14/06/2005
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 2001B70072
Dépôt : N°9547 déposé le 25/06/2004
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 2001B70072
Dépôt : N°8881 déposé le 24/06/2003
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
30/09/2021 : Compte annuel complet
Greffe : MELUN (7702)
Numéro de dépôt : 379 du 10/01/2023
Numéro de gestion : 2001B70072
Code activité : 0124Z : Culture et production animale, chasse et services annexes (NAFRev2 : 01)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires1 1701 170
APConstructions636357279311
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels126 27198 55127 72138 475
ATAutres immobilisations corporelles198 068159 77338 29553 365
BJTOTAL (I)326 146259 85166 29592 151
BTMarchandises19 85019 85020 300
BXClients et comptes rattachés43 41343 41362 739
BZAutres créances14 29014 2907 910
CFDisponibilités164 561164 561137 774
CHCharges constatées d’avance2 9252 9252 965
CJTOTAL (II)245 040245 040231 688
COTOTAL GENERAL (0 à V)571 185259 851311 335323 839
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel8 0008 000
DDRéserve légale (1)800800
DGAutres réserves186 849163 306
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)43 44457 344
DLTOTAL (I)239 093229 449
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)15 72035 175
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés11 57613 498
DYDettes fiscales et sociales40 79940 362
EAAutres dettes4 1475 355
ECTOTAL (IV)72 24194 390
EETOTAL GENERAL (I à V)311 335323 839
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an67 86162 983
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises94 91294 91279 866
FGProduction vendue services437 979437 979437 551
FJChiffres d’affaires nets532 892532 892517 417
FOSubventions d’exploitation6 211
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges1 3916 221
FQAutres produits40425
FRTotal des produits d’exploitation (I)540 533524 063
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)73 71943 641
FTVariation de stock (marchandises)450-1 050
FWAutres achats et charges externes144 819137 411
FXImpôts, taxes et versements assimilés1 6642 304
FYSalaires et traitements187 289185 785
FZCharges sociales52 91056 438
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements26 93326 644
GEAutres charges396285
GFTotal des charges d’exploitation (II)488 180451 458
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)52 35372 605
GRIntérêts et charges assimilées6861 129
GUTotal des charges financières (VI)6861 129
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-686-1 129
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)51 66771 476
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion15510
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital3 456
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)1553 466
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-155-3 466
HKImpôts sur les bénéfices (X)8 06810 666
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)540 534524 063
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)497 090466 719
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)43 44457 344
HPRenvois : Crédit-bail mobilier2 443
30/09/2020 : Compte annuel complet
Greffe : MELUN (7702)
Numéro de dépôt : 1550 du 31/01/2022
Numéro de gestion : 2001B70072
Code activité : 0124Z : Culture et production animale, chasse et services annexes (NAFRev2 : 01)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires1 1701 170
APConstructions636357279311
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels126 27198 55127 72138 475
ATAutres immobilisations corporelles198 068159 77338 29553 365
BJTOTAL (I)326 146259 85166 29592 151
BTMarchandises19 85019 85020 300
BXClients et comptes rattachés43 41343 41362 739
BZAutres créances14 29014 2907 910
CFDisponibilités164 561164 561137 774
CHCharges constatées d’avance2 9252 9252 965
CJTOTAL (II)245 040245 040231 688
COTOTAL GENERAL (0 à V)571 185259 851311 335323 839
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel8 0008 000
DDRéserve légale (1)800800
DGAutres réserves186 849163 306
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)43 44457 344
DLTOTAL (I)239 093229 449
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)15 72035 175
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés11 57613 498
DYDettes fiscales et sociales40 79940 362
EAAutres dettes4 1475 355
ECTOTAL (IV)72 24194 390
EETOTAL GENERAL (I à V)311 335323 839
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an67 86162 983
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises94 91294 91279 866
FGProduction vendue services437 979437 979437 551
FJChiffres d’affaires nets532 892532 892517 417
FOSubventions d’exploitation6 211
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges1 3916 221
FQAutres produits40425
FRTotal des produits d’exploitation (I)540 533524 063
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)73 71943 641
FTVariation de stock (marchandises)450-1 050
FWAutres achats et charges externes144 819137 411
FXImpôts, taxes et versements assimilés1 6642 304
FYSalaires et traitements187 289185 785
FZCharges sociales52 91056 438
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements26 93326 644
GEAutres charges396285
GFTotal des charges d’exploitation (II)488 180451 458
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)52 35372 605
GRIntérêts et charges assimilées6861 129
GUTotal des charges financières (VI)6861 129
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-686-1 129
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)51 66771 476
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion15510
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital3 456
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)1553 466
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-155-3 466
HKImpôts sur les bénéfices (X)8 06810 666
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)540 534524 063
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)497 090466 719
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)43 44457 344
HPRenvois : Crédit-bail mobilier2 443
30/09/2019 : Compte annuel complet
Greffe : MELUN (7702)
Numéro de dépôt : 2378 du 12/03/2020
Numéro de gestion : 2001B70072
Code activité : 0124Z : Culture et production animale, chasse et services annexes (NAFRev2 : 01)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires1 1701 170
APConstructions636357279311
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels126 27198 55127 72138 475
ATAutres immobilisations corporelles198 068159 77338 29553 365
BJTOTAL (I)326 146259 85166 29592 151
BTMarchandises19 85019 85020 300
BXClients et comptes rattachés43 41343 41362 739
BZAutres créances14 29014 2907 910
CFDisponibilités164 561164 561137 774
CHCharges constatées d’avance2 9252 9252 965
CJTOTAL (II)245 040245 040231 688
COTOTAL GENERAL (0 à V)571 185259 851311 335323 839
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel8 0008 000
DDRéserve légale (1)800800
DGAutres réserves186 849163 306
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)43 44457 344
DLTOTAL (I)239 093229 449
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)15 72035 175
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés11 57613 498
DYDettes fiscales et sociales40 79940 362
EAAutres dettes4 1475 355
ECTOTAL (IV)72 24194 390
EETOTAL GENERAL (I à V)311 335323 839
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an67 86162 983
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises94 91294 91279 866
FGProduction vendue services437 979437 979437 551
FJChiffres d’affaires nets532 892532 892517 417
FOSubventions d’exploitation6 211
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges1 3916 221
FQAutres produits40425
FRTotal des produits d’exploitation (I)540 533524 063
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)73 71943 641
FTVariation de stock (marchandises)450-1 050
FWAutres achats et charges externes144 819137 411
FXImpôts, taxes et versements assimilés1 6642 304
FYSalaires et traitements187 289185 785
FZCharges sociales52 91056 438
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements26 93326 644
GEAutres charges396285
GFTotal des charges d’exploitation (II)488 180451 458
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)52 35372 605
GRIntérêts et charges assimilées6861 129
GUTotal des charges financières (VI)6861 129
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-686-1 129
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)51 66771 476
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion15510
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital3 456
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)1553 466
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-155-3 466
HKImpôts sur les bénéfices (X)8 06810 666
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)540 534524 063
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)497 090466 719
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)43 44457 344
HPRenvois : Crédit-bail mobilier2 443
30/09/2018 : Compte annuel complet
Greffe : MELUN (7702)
Numéro de dépôt : 1728 du 08/03/2019
Numéro de gestion : 2001B70072
Code activité : 0124Z : Culture et production animale, chasse et services annexes (NAFRev2 : 01)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires1 1701 170
APConstructions636357279311
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels126 27198 55127 72138 475
ATAutres immobilisations corporelles198 068159 77338 29553 365
BJTOTAL (I)326 146259 85166 29592 151
BTMarchandises19 85019 85020 300
BXClients et comptes rattachés43 41343 41362 739
BZAutres créances14 29014 2907 910
CFDisponibilités164 561164 561137 774
CHCharges constatées d’avance2 9252 9252 965
CJTOTAL (II)245 040245 040231 688
COTOTAL GENERAL (0 à V)571 185259 851311 335323 839
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel8 0008 000
DDRéserve légale (1)800800
DGAutres réserves186 849163 306
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)43 44457 344
DLTOTAL (I)239 093229 449
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)15 72035 175
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés11 57613 498
DYDettes fiscales et sociales40 79940 362
EAAutres dettes4 1475 355
ECTOTAL (IV)72 24194 390
EETOTAL GENERAL (I à V)311 335323 839
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an67 86162 983
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises94 91294 91279 866
FGProduction vendue services437 979437 979437 551
FJChiffres d’affaires nets532 892532 892517 417
FOSubventions d’exploitation6 211
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges1 3916 221
FQAutres produits40425
FRTotal des produits d’exploitation (I)540 533524 063
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)73 71943 641
FTVariation de stock (marchandises)450-1 050
FWAutres achats et charges externes144 819137 411
FXImpôts, taxes et versements assimilés1 6642 304
FYSalaires et traitements187 289185 785
FZCharges sociales52 91056 438
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements26 93326 644
GEAutres charges396285
GFTotal des charges d’exploitation (II)488 180451 458
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)52 35372 605
GRIntérêts et charges assimilées6861 129
GUTotal des charges financières (VI)6861 129
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-686-1 129
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)51 66771 476
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion15510
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital3 456
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)1553 466
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-155-3 466
HKImpôts sur les bénéfices (X)8 06810 666
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)540 534524 063
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)497 090466 719
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)43 44457 344
HPRenvois : Crédit-bail mobilier2 443
30/09/2017 : Compte annuel complet
Greffe : MELUN (7702)
Numéro de dépôt : 3092 du 30/04/2018
Numéro de gestion : 2001B70072
Code activité : 0124Z : Culture et production animale, chasse et services annexes (NAFRev2 : 01)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires1 1701 170
APConstructions636357279311
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels126 27198 55127 72138 475
ATAutres immobilisations corporelles198 068159 77338 29553 365
BJTOTAL (I)326 146259 85166 29592 151
BTMarchandises19 85019 85020 300
BXClients et comptes rattachés43 41343 41362 739
BZAutres créances14 29014 2907 910
CFDisponibilités164 561164 561137 774
CHCharges constatées d’avance2 9252 9252 965
CJTOTAL (II)245 040245 040231 688
COTOTAL GENERAL (0 à V)571 185259 851311 335323 839
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel8 0008 000
DDRéserve légale (1)800800
DGAutres réserves186 849163 306
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)43 44457 344
DLTOTAL (I)239 093229 449
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)15 72035 175
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés11 57613 498
DYDettes fiscales et sociales40 79940 362
EAAutres dettes4 1475 355
ECTOTAL (IV)72 24194 390
EETOTAL GENERAL (I à V)311 335323 839
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an67 86162 983
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises94 91294 91279 866
FGProduction vendue services437 979437 979437 551
FJChiffres d’affaires nets532 892532 892517 417
FOSubventions d’exploitation6 211
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges1 3916 221
FQAutres produits40425
FRTotal des produits d’exploitation (I)540 533524 063
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)73 71943 641
FTVariation de stock (marchandises)450-1 050
FWAutres achats et charges externes144 819137 411
FXImpôts, taxes et versements assimilés1 6642 304
FYSalaires et traitements187 289185 785
FZCharges sociales52 91056 438
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements26 93326 644
GEAutres charges396285
GFTotal des charges d’exploitation (II)488 180451 458
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)52 35372 605
GRIntérêts et charges assimilées6861 129
GUTotal des charges financières (VI)6861 129
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-686-1 129
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)51 66771 476
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion15510
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital3 456
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)1553 466
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-155-3 466
HKImpôts sur les bénéfices (X)8 06810 666
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)540 534524 063
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)497 090466 719
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)43 44457 344
HPRenvois : Crédit-bail mobilier2 443
30/09/2016 : Compte annuel complet
Greffe : MELUN (7702)
Numéro de dépôt : 772 du 08/02/2017
Numéro de gestion : 2001B70072
Code activité : 0124Z : Culture et production animale, chasse et services annexes (NAFRev2 : 01)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires1 1701 170
APConstructions636357279311
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels126 27198 55127 72138 475
ATAutres immobilisations corporelles198 068159 77338 29553 365
BJTOTAL (I)326 146259 85166 29592 151
BTMarchandises19 85019 85020 300
BXClients et comptes rattachés43 41343 41362 739
BZAutres créances14 29014 2907 910
CFDisponibilités164 561164 561137 774
CHCharges constatées d’avance2 9252 9252 965
CJTOTAL (II)245 040245 040231 688
COTOTAL GENERAL (0 à V)571 185259 851311 335323 839
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel8 0008 000
DDRéserve légale (1)800800
DGAutres réserves186 849163 306
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)43 44457 344
DLTOTAL (I)239 093229 449
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)15 72035 175
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés11 57613 498
DYDettes fiscales et sociales40 79940 362
EAAutres dettes4 1475 355
ECTOTAL (IV)72 24194 390
EETOTAL GENERAL (I à V)311 335323 839
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an67 86162 983
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises94 91294 91279 866
FGProduction vendue services437 979437 979437 551
FJChiffres d’affaires nets532 892532 892517 417
FOSubventions d’exploitation6 211
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges1 3916 221
FQAutres produits40425
FRTotal des produits d’exploitation (I)540 533524 063
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)73 71943 641
FTVariation de stock (marchandises)450-1 050
FWAutres achats et charges externes144 819137 411
FXImpôts, taxes et versements assimilés1 6642 304
FYSalaires et traitements187 289185 785
FZCharges sociales52 91056 438
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements26 93326 644
GEAutres charges396285
GFTotal des charges d’exploitation (II)488 180451 458
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)52 35372 605
GRIntérêts et charges assimilées6861 129
GUTotal des charges financières (VI)6861 129
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-686-1 129
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)51 66771 476
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion15510
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital3 456
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)1553 466
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-155-3 466
HKImpôts sur les bénéfices (X)8 06810 666
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)540 534524 063
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)497 090466 719
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)43 44457 344
HPRenvois : Crédit-bail mobilier2 443

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