PERRENOT FOURCHET

Successeur : PERRENOT FOURCHET NOVES

Annonce N°5509
NOJO : 260200003386080
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022

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Numéro d'identification : RCS Romans 519 089 858
Dénomination : PERRENOT FOURCHET
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Annonce N°2662
NOJO : 260200003165620
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

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Numéro d'identification : RCS Romans 519 089 858
Dénomination : PERRENOT FOURCHET
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Annonce N°408
NOJO : 260200002870550
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

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Numéro d'identification : RCS Romans 519 089 858
Dénomination : PERRENOT FOURCHET
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Annonce N°1211
NOJO : 026020000275455
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Descriptif : Modification de l'administration.

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Numéro d'identification : RCS Romans 519 089 858
Dénomination : PERRENOT FOURCHET
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
Sté par actions simplifiée ZAMENHOF EXPLOITATION n'est plus président.
GIVONE Philippe René Serge nom d'usage : GIVONE n'est plus directeur général.
Sté par actions simplifiée ZAM DIRECTION devient président

Annonce N°2448
NOJO : 260200002669230
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

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Numéro d'identification : RCS Romans 519 089 858
Dénomination : PERRENOT FOURCHET
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Annonce N°1213
NOJO : 260200002471530
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

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Numéro d'identification : RCS Romans 519 089 858
Dénomination : PERRENOT FOURCHET
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Annonce N°415
NOJO : 000001305141709
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARASCON (13)
Catégorie de vente : Mise en activité d'une société suite à achat
Date de commencement d'activité : 01/01/2019
Publication légale : TPBM/Semaine Provence, le 20/02/2019
Oppositions : au siège du fonds cédé : 13550 Noves - La cabane Vieille - Zone Industrielle- Opposition 10 jours à compter de la présente insertion au bodacc.

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Numéro d'identification : RCS Romans 844 620 799
Dénomination : PERRENOT FOURCHET NOVES
Forme juridique : Société par actions simplifiée

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Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Romans 519 089 858
Dénomination : PERRENOT FOURCHET

Annonce N°496
NOJO : 026020000240600
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Descriptif : Modification de l'administration.

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Numéro d'identification : RCS Romans 519 089 858
Dénomination : PERRENOT FOURCHET
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
Société à responsabilité limitée C2P Conseils et Stratégies devient commissaire aux comptes suppléant

Annonce N°796
NOJO : 026020000232888
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Descriptif : Modification de l'administration.

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Numéro d'identification : RCS Romans 519 089 858
Dénomination : PERRENOT FOURCHET
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
SEJOURNE Xavier nom d'usage : SEJOURNE n'est plus commissaire aux comptes suppléant

Annonce N°1777
NOJO : 260200002266450
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

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Numéro d'identification : RCS Romans 519 089 858
Dénomination : PERRENOT FOURCHET
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Annonce N°2042
NOJO : 260200002092870
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

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Numéro d'identification : RCS Romans 519 089 858
Dénomination : PERRENOT FOURCHET
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Annonce N°526
NOJO : 026020000195230
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Descriptif : Modification de l'administration.

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Numéro d'identification : RCS Romans 519 089 858
Dénomination : PERRENOT FOURCHET
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
GIVONE Philippe René Serge nom d'usage : GIVONE n'est plus président.
Sté par actions simplifiée ZAMENHOF EXPLOITATION devient président.
GIVONE Philippe René Serge nom d'usage : GIVONE devient directeur général

Annonce N°2500
NOJO : 260200001916570
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

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Numéro d'identification : RCS Romans 519 089 858
Dénomination : PERRENOT FOURCHET
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Annonce N°888
NOJO : BXB16279003059F
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Descriptif : Modification de l'administration.

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Numéro d'identification : RCS Romans 519 089 858
Dénomination : PERRENOT FOURCHET
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
AUDITEURS CONSULTANTS GOUDARD ASSOCIES n'est plus commissaire aux comptes titulaire.
Sté par actions simplifiée FIDUCIAIRE VENDOME n'est plus commissaire aux comptes suppléant.
Société à responsabilité limitée CRC devient commissaire aux comptes titulaire.
SEJOURNE Xavier nom d'usage : SEJOURNE devient commissaire aux comptes suppléant.

Annonce N°679
NOJO : BXB13248006910M
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Descriptif : Sociétés ayant participé à l'opération de fusion : SOCIETE NOUVELLE DES TRANSPORTS DE FEURS Sté par actions simplifiée RCS B 519089841, Route de Romans 26260 SAINT-DONAT-SUR-L'HERBASSE. Modification du capital.

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Numéro d'identification : RCS Romans 519 089 858
Dénomination : PERRENOT FOURCHET
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
Montant du capital : 540000.00 EUR

Annonce N°330
NOJO : BXA13108002431H
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution
Oppositions : Art. L.236-14 du code de commerce
Descriptif : Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 15 avril 2013, les sociétés PERRENOT FOURCHET, SAS, au capital de 300 000 euros, dont le siège social est à SAINT DONAT SUR L'HERBASSE (26260), route de Romans, immatriculée au RCS de ROMANS sous le numéro 519 089 858 et la société SOCIETE NOUVELLE DES TRANSPORTS DE FEURS - SNTF, SAS au capital de 300 000 euros, dont le siège social est situé SAINT DONAT SUR L'HERBASSE (26260), route de Romans, immatriculée au RCS de ROMANS sous le numéro 519 089 841, ont établi un projet de fusion par voie d'absorption de la société SOCIETE NOUVELLE DES TRANSPORTS DE FEURS - SNTF par la société PERRENOT FOURCHET. La totalité de l'actif évalué à 1 892 686 euros et la totalité de son passif évalué à 1 635 028 euros, serait transféré par la société SOCIETE NOUVELLE DES TRANSPORTS DE FEURS - SNTF à la société PERRENOT FOURCHET. Ainsi, le montant total de l'actif nef transmis par la société NOUVELLE DES TRANSPORTS DE FEURS - SNTF à la société PERRENOT FOURCHET serait de 257 658 euros. Il serait attribué QUATRE (4) actions de la société PERRENOT FOURCHET pour CINQ (5) actions de la société SOCIETE NOUVELLE DES TRANSPORTS DE FEURS - SNTF. En vue de rémunérer l'apport effectué par la société SOCIETE NOUVELLE DES TRANSPORTS DE FEURS - SNTF, la société PERRENOT FOURCHET procéderait à une augmentation de son capital social d'un montant de 240 000 euros pour le porter de 300 000 euros à 540 000 euros, par l'émission de 2 400 actions nouvelles d'une valeur nominale de 100 euros chacune. L'opération dégagerait une prime de fusion d'un montant de 17 658 euros. La fusion prendrait effet rétroactivement depuis le 1er janvier 2013. Toutes les opérations actives et passives, effectuées par SOCIETE NOUVELLE DES TRANSPORTS DE FEURS - SNTF depuis cette date jusqu'au jour de la réalisation définitive de la fusion, seraient prises en charge par la société PERRENOT FOURCHET. Les créanciers des sociétés visées en référence dont les créances sont antérieures au présent avis pourront former opposition dans les conditions et délais prévus aux articles L. 236-14, R. 236-8 et R. 236-10 du Code de commerce. La fusion est soumise à la condition suspensive de l'approbation du projet de fusion par les assemblées générales des deux sociétés. Le projet de fusion a été déposé au greffe du Tribunal de Commerce de Romans le 17 avril 2013 au nom des deux sociétés. Pour avis, le représentant légal.

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Numéro d'identification : RCS Romans 519 089 858
Dénomination : PERRENOT FOURCHET
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
Montant du capital : 300000.00 EUR

Annonce N°388
NOJO : BXB13010001810Y
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Descriptif : Modification de la dénomination.

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Numéro d'identification : RCS Romans 519 089 858
Dénomination : PERRENOT FOURCHET
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Annonce N°394
NOJO : BXB103430037613
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Descriptif : Modification de l'administration.

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Numéro d'identification : RCS Romans 519 089 858
Dénomination : SOCIETE NOUVELLE DES TRANSPORTS DE NOVES
Sigle : SNTN
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
LLORCA Julien Antoine nom d'usage : LLORCA n'est plus président.
GIVONE Philippe René Serge nom d'usage : GIVONE devient président.

Annonce N°417
NOJO : BXA102170006329
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARASCON-SUR-RHÔNE (13)
Catégorie de vente : Mise en activité d'une société suite à achat
Date de commencement d'activité : 02/01/2010
Publication légale : Tpbm semaine Provence, le 10/03/2010
Oppositions : Siège du fonds vendu

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Numéro d'identification : RCS Romans 519 089 858
Dénomination : SOCIETE NOUVELLE DES TRANSPORTS DE NOVES
Sigle : SNTN
Forme juridique : Société par actions simplifiée unipersonnelle

Etablissement principal :
Activité : Transports routiers de proximité pour le compte de tiers, transports publics de marchandises, notamment frigorifiques, opérations de groupages d'affrètement de messagerie de transitaire en douane déménagements location de matériels de transports, organisation et exploitation de tous entrepôts en magasins généraux et frigorifiques stockage préparation de commandes de fruits et légumes packaging
Origine des fonds : Etablissement principal acquis par achat au prix stipulé de 25000 Euros.

Adresse :
la Cabane Vieille Zone Industrielle
13550 Noves

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Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Tarascon 333 466 589
Dénomination : FOURCHET FRIGO

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Précédent exploitant :
Numéro d'identification : RCS Tarascon 333 466 589
Dénomination : FOURCHET FRIGO

Annonce N°177
NOJO : BXA100980005230
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARASCON-SUR-RHONE (13)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement principal par une personne morale lors de l'immatriculation
Date de commencement d'activité : 02/01/2010
Publication légale : Tpbm semaine Provence, le 10/03/2010
Oppositions : Siège du fonds vendu

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Numéro d'identification : RCS Romans 519 089 858
Dénomination : SOCIETE NOUVELLE DES TRANSPORTS DE NOVES
Sigle : SNTN
Forme juridique : Société par actions simplifiée unipersonnelle

Etablissement principal :
Activité : Transports routiers de proximité pour le compte de tiers, transports publics de marchandises, notamment frigorifiques, opérations de groupages d'affrètement de messagerie de transitaire en douane déménagements location de matériels de transports, organisation et exploitation de tous entrepôts en magasins généraux et frigorifiques
Origine des fonds : Etablissement principal acquis par achat au prix stipulé de 25000 Euros.

Adresse :
la Cabane Vieille Zone Industrielle
13550 Noves

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Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Tarascon 333 466 589
Dénomination : FOURCHET FRIGO

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Précédent exploitant :
Numéro d'identification : RCS Tarascon 333 466 589
Dénomination : FOURCHET FRIGO

Caractère employeur : Non

Economie sociale et solidaire : Oui

Dénomination : PERRENOT FOURCHET

Activité principale : Transports routiers de fret de proximité (NAFRev2 : 49.41B)

Activité principale : Transports routiers de fret interurbains (NAFRev2 : 49.41A)

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2009B01500
Type : Personne Morale

Nom : ZAM DIRECTION
Siren : 880283155
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : président

Adresse :
Route de Romans
26260 Saint-Donat-sur-l'Herbasse
France

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2009B01500
Type : Personne Morale

Nom : CRC
Siren : 067502070
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
36 Rue Paul-Henri Charles Spaak
26000 Valence
France

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2009B01500
Type : Personne Morale

Nom : C2P Conseils et Stratégies
Siren : 841932395
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
55 Route d'Épinouze
26210 Lapeyrouse-Mornay
France

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2009B01500
Type : Personne Morale

Nom : ZAM DIRECTION
Siren : 880283155
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : président

Adresse :
Route de Romans
26260 Saint-Donat-sur-l'Herbasse
France

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2009B01500
Type : Personne Morale

Nom : CRC
Siren : 067502070
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
36 Rue Paul-Henri Charles Spaak
26000 Valence
France

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2009B01500
Type : Personne Morale

Nom : C2P Conseils et Stratégies
Siren : 841932395
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
55 Route d'Épinouze
26210 Lapeyrouse-Mornay
France

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2009B01500
Type : Personne Morale

Nom : ZAMENHOF EXPLOITATION
Siren : 522971928
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : président

Adresse :
Route de Romans
26260 Saint-Donat-sur-l'Herbasse
France

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2009B01500
Type : Personne Physique

Nom : GIVONE Philippe René Serge
Né le 14/11/1964 à Dijon (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
28 Rue des Granges
69420 Condrieu
France

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2009B01500
Type : Personne Morale

Nom : CRC
Siren : 067502070
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
36 Rue Paul-Henri Charles Spaak
26000 Valence
France

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2009B01500
Type : Personne Morale

Nom : C2P Conseils et Stratégies
Siren : 841932395
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
55 Route d'Épinouze
26210 Lapeyrouse-Mornay
France

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2009B01500
Type : Personne Morale

Nom : ZAMENHOF EXPLOITATION
Siren : 522971928
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : président

Adresse :
Route de Romans
26260 Saint-Donat-sur-l'Herbasse
France

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2009B01500
Type : Personne Physique

Nom : GIVONE Philippe René Serge
Né le 14/11/1964 à Dijon (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
28 Rue des Granges
69420 Condrieu
France

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2009B01500
Type : Personne Morale

Nom : CRC
Siren : 067502070
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
36 Rue Paul-Henri Charles Spaak
26000 Valence
France

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2009B01500
Type : Personne Morale

Nom : C2P Conseils et Stratégies
Siren : 841932395
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
55 Route d'Épinouze
26210 Lapeyrouse-Mornay
France

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2009B01500
Type : Personne Morale

Nom : ZAMENHOF EXPLOITATION
Siren : 522971928
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : président

Adresse :
Route de Romans
26260 Saint-Donat-sur-l'Herbasse
France

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2009B01500
Type : Personne Physique

Nom : GIVONE Philippe René Serge
Né le 14/11/1964 à Dijon (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
28 Rue des Granges
69420 Condrieu
France

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2009B01500
Type : Personne Morale

Nom : CRC
Siren : 067502070
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
1 Rue Camille Rocher
38260 La Côte-Saint-André
France

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2009B01500
Type : Personne Physique

Nom : SEJOURNE Xavier
Né le 03/11/1982 à Avignon (France)
Nationalité : Française
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
1 Rue Camille Rocher
38260 La Côte-Saint-André
France

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2009B01500
Dépôt : N°008015 déposé le 02/12/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2009B01500
Dépôt : N°004948 déposé le 07/08/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2009B01500
Dépôt : N°004948 déposé le 07/08/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2009B01500
Dépôt : N°004948 déposé le 07/08/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2009B01500
Dépôt : N°004948 déposé le 07/08/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2009B01500
Dépôt : N°001612 déposé le 03/04/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2009B01500
Dépôt : N°001612 déposé le 03/04/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2009B01500
Dépôt : N°002881 déposé le 07/04/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2009B01500
Dépôt : N°002881 déposé le 07/04/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2009B01500
Dépôt : N°006909 déposé le 13/11/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2009B01500
Dépôt : N°006909 déposé le 13/11/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2009B01500
Dépôt : N°000170 déposé le 05/01/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2009B01500
Dépôt : N°000170 déposé le 05/01/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2009B01500
Dépôt : N°000170 déposé le 05/01/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2009B01500
Dépôt : N°005608 déposé le 20/09/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2009B01500
Dépôt : N°005608 déposé le 20/09/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2009B01500
Dépôt : N°005608 déposé le 20/09/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2009B01500
Dépôt : N°003911 déposé le 09/07/2013
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption Décision sur la modification du capital social

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2009B01500
Dépôt : N°003911 déposé le 09/07/2013
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption Décision sur la modification du capital social

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2009B01500
Dépôt : N°003911 déposé le 09/07/2013
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption Décision sur la modification du capital social

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2009B01500
Dépôt : N°003911 déposé le 09/07/2013
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption Décision sur la modification du capital social

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2009B01500
Dépôt : N°003911 déposé le 09/07/2013
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption Décision sur la modification du capital social

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2009B01500
Dépôt : N°003911 déposé le 09/07/2013
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption Décision sur la modification du capital social

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2009B01500
Dépôt : N°003911 déposé le 09/07/2013
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption Décision sur la modification du capital social

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2009B01500
Dépôt : N°003911 déposé le 09/07/2013
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption Décision sur la modification du capital social

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2009B01500
Dépôt : N°003911 déposé le 09/07/2013
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption Décision sur la modification du capital social

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2009B01500
Dépôt : N°002819 déposé le 17/05/2013
Etat : Déposé
Décision : Apport partiel d'actif placé sous le régime des fusions/scissions

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2009B01500
Dépôt : N°002819 déposé le 17/05/2013
Etat : Déposé
Décision : Apport partiel d'actif placé sous le régime des fusions/scissions

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2009B01500
Dépôt : N°002819 déposé le 17/05/2013
Etat : Déposé
Décision : Apport partiel d'actif placé sous le régime des fusions/scissions

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2009B01500
Dépôt : N°002819 déposé le 17/05/2013
Etat : Déposé
Décision : Apport partiel d'actif placé sous le régime des fusions/scissions

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2009B01500
Dépôt : N°002819 déposé le 17/05/2013
Etat : Déposé
Décision : Apport partiel d'actif placé sous le régime des fusions/scissions

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2009B01500
Dépôt : N°002819 déposé le 17/05/2013
Etat : Déposé
Décision : Apport partiel d'actif placé sous le régime des fusions/scissions

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2009B01500
Dépôt : N°002274 déposé le 17/04/2013
Etat : Déposé
Décision : Projet de fusion

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2009B01500
Dépôt : N°002274 déposé le 17/04/2013
Etat : Déposé
Décision : Projet de fusion

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2009B01500
Dépôt : N°002274 déposé le 17/04/2013
Etat : Déposé
Décision : Projet de fusion

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2009B01500
Dépôt : N°007044 déposé le 20/12/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2009B01500
Dépôt : N°007044 déposé le 20/12/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2009B01500
Dépôt : N°007044 déposé le 20/12/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2009B01500
Dépôt : N°007044 déposé le 20/12/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2009B01500
Dépôt : N°007044 déposé le 20/12/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2009B01500
Dépôt : N°007044 déposé le 20/12/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2009B01500
Dépôt : N°002139 déposé le 28/03/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification des principales activités Modification de l'objet social

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2009B01500
Dépôt : N°002139 déposé le 28/03/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification des principales activités Modification de l'objet social

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2009B01500
Dépôt : N°002139 déposé le 28/03/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification des principales activités Modification de l'objet social

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2009B01500
Dépôt : N°002139 déposé le 28/03/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification des principales activités Modification de l'objet social

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2009B01500
Dépôt : N°002139 déposé le 28/03/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification des principales activités Modification de l'objet social

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2009B01500
Dépôt : N°002139 déposé le 28/03/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification des principales activités Modification de l'objet social

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2009B01500
Dépôt : N°005483 déposé le 04/11/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2009B01500
Dépôt : N°005483 déposé le 04/11/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2009B01500
Dépôt : N°005483 déposé le 04/11/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2009B01500
Dépôt : N°006390 déposé le 29/12/2009
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale sans activité

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2009B01500
Dépôt : N°006390 déposé le 29/12/2009
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale sans activité

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2009B01500
Dépôt : N°006390 déposé le 29/12/2009
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale sans activité

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2009B01500
Dépôt : N°006390 déposé le 29/12/2009
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale sans activité

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2009B01500
Dépôt : N°006390 déposé le 29/12/2009
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale sans activité

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2009B01500
Dépôt : N°006390 déposé le 29/12/2009
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale sans activité

Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2013B04032
Type : Etablissement principal

Adresse :
ZAC des Gaulnes
2 Boulevard Marcel Dassault
69330 Jonage
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/06/2013
Activité : Transports routiers de proximité de marchandises pour le compte de tiers, commissionnaire de transports.
Origine du fonds : Apport fusion
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2009B01500
Type : Siège

Adresse :
Route de Romans
26260 Saint-Donat-sur-l'Herbasse
France

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2009B01500
Type : Siège

Adresse :
Route de Romans
26260 Saint-Donat-sur-l'Herbasse
France

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2009B01500
Type : Siège

Adresse :
Route de Romans
26260 Saint-Donat-sur-l'Herbasse
France

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2013B04032
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Romans

Adresse :
ZAC des Gaulnes
2 Boulevard Marcel Dassault
69330 Jonage
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/06/2013
Activité : Transports routiers de proximité de marchandises pour le compte de tiers, commissionnaire de transports.
Origine du fonds : Apport fusion
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Tarascon (1305)
Numéro de gestion : 2010B00226
Type : Etablissement principal

Adresse :
la Cabane Vieille
Zone Industrielle
13550 Noves
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 02/01/2010
Activité : Transports routiers de proximité pour le compte de tiers, transports publics de marchandises, notamment frigorifiques, opérations de groupages d'affrètement de messagerie de transitaire en douane déménagements location de matériels de transports, organisation et exploitation de tous entrepôts en magasins généraux et frigorifiques stockage préparation de commandes de fruits et légumes packaging
Origine du fonds : Achat
- récédent propriétaire exploitan - OURCHET FRIG
Type d’exploitation : Exploitation directe

Greffe : Romans (2602)
Numéro unique d’identification d’une observation : 7
Numéro unique d’observation : F13/006872
Date d’ajout de l’observation : 09/07/2013
Texte de l'observation : Fusion : sociétés ayant participé à l'opération : - SOCIETE NOUVELLE DES TRANSPORTS DE FEURS Route de Romans 26260 SAINT-DONAT-SUR-L'HERBASSE, 519 089 841 RCS GTC Romans, société apporteuse avec date d'effet au 01/06/2013

Greffe : Romans (2602)
Numéro unique d’identification d’une observation : 7
Numéro unique d’observation : F13/006872
Date d’ajout de l’observation : 09/07/2013
Texte de l'observation : Fusion : sociétés ayant participé à l'opération : - SOCIETE NOUVELLE DES TRANSPORTS DE FEURS Route de Romans 26260 SAINT-DONAT-SUR-L'HERBASSE, 519 089 841 RCS GTC Romans, société apporteuse avec date d'effet au 01/06/2013

Greffe : Romans (2602)
Numéro unique d’identification d’une observation : 7
Numéro unique d’observation : F13/006872
Date d’ajout de l’observation : 09/07/2013
Texte de l'observation : Fusion : sociétés ayant participé à l'opération : - SOCIETE NOUVELLE DES TRANSPORTS DE FEURS Route de Romans 26260 SAINT-DONAT-SUR-L'HERBASSE, 519 089 841 RCS GTC Romans, société apporteuse avec date d'effet au 01/06/2013

Greffe : Tarascon (1305)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Numéro unique d’observation : 3692
Date d’ajout de l’observation : 26/07/2010
Texte de l'observation : adjonction d'une branche d'activté par suite de l'achat de ladite branche d'activité : stockage préparation de commandes de fruits et légumes packaging à la société Fourchet Logistique ( rcs tarascon 451 266 159) à compter du 02/01/2010 (prix de 4500 euros - Journal d'annonces légales : Les nouvelles publications du 16/07/2010 - oppositions : par acte extra judiciaire à l'adresse du fonds cédé : Zone industrielle , Quartier Vieil 13550 Noves)

Greffe : Lyon (6901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 30/07/2013

Economie sociale et solidaire : Non

Greffe : Romans (2602)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui
Activité principale : Transports routiers de proximité pour le compte de tiers, transports publics de marchandises, notamment frigorifiques, opérations de groupages d'affrêtement de messagerie de transitaire en douane, déménagements location de matériels de transports, organisation et exploitation de tous entrepôts en magasins généraux et frigorifiques. Transport routier de proximité pour le compte de tiers, le commissionnaire de transport.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 29/12/2009
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 29/12/2009

Type de capital : Fixe
Capital : 540000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 99 années

Greffe : Romans (2602)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : Transports routiers de proximité pour le compte de tiers, transports publics de marchandises, notamment frigorifiques, opérations de groupages d'affrêtement de messagerie de transitaire en douane, déménagements location de matériels de transports, organisation et exploitation de tous entrepôts en magasins généraux et frigorifiques. Transport routier de proximité pour le compte de tiers, le commissionnaire de transport.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 29/12/2009
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 29/12/2009

Type de capital : Fixe
Capital : 540000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années

Greffe : Romans (2602)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui
Activité principale : Transports routiers de proximité pour le compte de tiers, transports publics de marchandises, notamment frigorifiques, opérations de groupages d'affrêtement de messagerie de transitaire en douane, déménagements location de matériels de transports, organisation et exploitation de tous entrepôts en magasins généraux et frigorifiques. Transport routier de proximité pour le compte de tiers, le commissionnaire de transport.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 29/12/2009
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 29/12/2009

Type de capital : Fixe
Capital : 540000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années

Greffe : Lyon (6901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 30/07/2013

Economie sociale et solidaire : Non

Greffe : Tarascon (1305)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Sigle : SNTN
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 30/03/2010

Economie sociale et solidaire : Non

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2009B01500
Dépôt : N°004941 déposé le 31/07/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2009B01500
Dépôt : N°005840 déposé le 17/07/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2009B01500
Dépôt : N°005840 déposé le 17/07/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2009B01500
Dépôt : N°005764 déposé le 23/07/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2009B01500
Dépôt : N°005764 déposé le 23/07/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2009B01500
Dépôt : N°007935 déposé le 22/08/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2009B01500
Dépôt : N°007935 déposé le 22/08/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2009B01500
Dépôt : N°009201 déposé le 28/10/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2009B01500
Dépôt : N°009201 déposé le 28/10/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2009B01500
Dépôt : N°009201 déposé le 28/10/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : ROMANS (2602)
Numéro de dépôt : B2023/004009 du 12/06/2023
Numéro de gestion : 2009B01500
Code activité : 4941B : Transports terrestres et transport par conduites (NAFRev2 : 49)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le N.C            , durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Page 01 : Actif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
AF	Concessions, brevets et droits similaires	8 119	8 119
AH	Fonds commercial	84 586		84 586	84 586
AP	Constructions	23 322	23 322		6 586
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	31 878	16 334	15 543	1 586
AT	Autres immobilisations corporelles	59 995	54 567	5 428	6 912
BF	Prêts	2 900		2 900	3 250
BH	Autres immobilisations financières	430		430	430
BJ	TOTAL (I)	211 230	102 342	108 888	103 350
BL	Matières premières, approvisionnements	30 051		30 051	30 920
BV	Avances et acomptes versés sur commandes				63 000
BX	Clients et comptes rattachés	3 793 234	1 010	3 792 224	3 461 932
BZ	Autres créances	2 046 343		2 046 343	1 379 858
CF	Disponibilités	140 354		140 354	10 512
CH	Charges constatées d’avance	12 944		12 944	22 243
CJ	TOTAL (II)	6 022 925	1 010	6 021 915	4 968 465
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	6 234 154	103 352	6 130 802	5 071 815
CP	Parts à moins d’un an	3 330
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	540 000	540 000
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	17 658	17 658
DD	Réserve légale (1)	18 906	18 773
DG	Autres réserves	292 264	289 740
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	210 070	2 657
DL	TOTAL (I)	1 078 898	868 828
DP	Provisions pour risques	400 244	451 000
DR	TOTAL (III)	400 244	451 000
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	695	3 768
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)		14 042
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	3 134 139	2 103 578
DY	Dettes fiscales et sociales	1 099 183	1 164 229
EA	Autres dettes	417 643	466 370
EC	TOTAL (IV)	4 651 660	3 751 986
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	6 130 802	5 071 815
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	4 651 660	3 751 986
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FG	Production vendue services	19 869 188	1 450	19 870 638	17 558 667
FJ	Chiffres d’affaires nets	19 869 188	1 450	19 870 638	17 558 667
FO	Subventions d’exploitation			4 726
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			120 456	115 357
FQ	Autres produits			71	181
FR	Total des produits d’exploitation (I)			19 995 891	17 674 205
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			1 020 371	924 111
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			868	-18 168
FW	Autres achats et charges externes			14 508 904	12 201 200
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			245 801	257 267
FY	Salaires et traitements			3 147 830	3 050 779
FZ	Charges sociales			907 504	874 789
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			13 008	13 146
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			1 244
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			15 000	451 000
GE	Autres charges			2 310	25
GF	Total des charges d’exploitation (II)			19 862 841	17 754 148
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			133 050	-79 943
GJ	Produits financiers de participations			3 859	3 175
GL	Autres intérêts et produits assimilés			62	90
GP	Total des produits financiers (V)			3 921	3 266
GS	Différences négatives de change			275	90
GU	Total des charges financières (VI)			275	90
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			3 646	3 175
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			136 696	-76 767
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	41 327	13 500
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	63 100	67 750
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	104 427	81 250
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	10 414	1 818
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	1 087	8
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	11 501	1 825
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	92 926	79 425
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	19 552
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	20 104 239	17 758 721
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	19 894 169	17 756 064
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	210 070	2 657
HP	Renvois : Crédit-bail mobilier	375 686	490 422
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	8 119			8 119
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	82 760	13 008	1 545	94 223
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	90 879	13 008	1 545	102 342
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
5V	Autres provisions pour risques et charges				400 244
5Z	Total Provisions pour risques et charges	451 000	16 244	67 000	400 244
6T	Sur comptes clients	3 148		2 138	1 010
7B	Total Provisions pour dépréciation	3 148		2 138	1 010
7C	TOTAL GENERAL	454 148	16 244	69 138	401 254
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		16 244	69 138
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UP	Prêts	2 900	2 900
UT	Autres immobilisations financières	430	430
VA	Clients douteux ou litigieux	1 212
UX	Autres créances clients	3 792 022
UY	Personnel et comptes rattachés	3 412
VB	T. V. A.	178 477
VP	Divers	4 226
VC	Groupe et associés	1 837 053
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	23 175
VS	Charges constatées d’avance	12 944
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	5 855 850	5 855 850

Greffe : ROMANS (2602)
Numéro de dépôt : B2022/007161 du 04/07/2022
Numéro de gestion : 2009B01500
Code activité : 4941B : Transports terrestres et transport par conduites (NAFRev2 : 49)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le N.C            , durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Page 01 : Actif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
AF	Concessions, brevets et droits similaires	8 119	8 119
AH	Fonds commercial	84 586		84 586	84 586
AP	Constructions	23 322	23 322		6 586
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	31 878	16 334	15 543	1 586
AT	Autres immobilisations corporelles	59 995	54 567	5 428	6 912
BF	Prêts	2 900		2 900	3 250
BH	Autres immobilisations financières	430		430	430
BJ	TOTAL (I)	211 230	102 342	108 888	103 350
BL	Matières premières, approvisionnements	30 051		30 051	30 920
BV	Avances et acomptes versés sur commandes				63 000
BX	Clients et comptes rattachés	3 793 234	1 010	3 792 224	3 461 932
BZ	Autres créances	2 046 343		2 046 343	1 379 858
CF	Disponibilités	140 354		140 354	10 512
CH	Charges constatées d’avance	12 944		12 944	22 243
CJ	TOTAL (II)	6 022 925	1 010	6 021 915	4 968 465
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	6 234 154	103 352	6 130 802	5 071 815
CP	Parts à moins d’un an	3 330
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	540 000	540 000
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	17 658	17 658
DD	Réserve légale (1)	18 906	18 773
DG	Autres réserves	292 264	289 740
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	210 070	2 657
DL	TOTAL (I)	1 078 898	868 828
DP	Provisions pour risques	400 244	451 000
DR	TOTAL (III)	400 244	451 000
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	695	3 768
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)		14 042
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	3 134 139	2 103 578
DY	Dettes fiscales et sociales	1 099 183	1 164 229
EA	Autres dettes	417 643	466 370
EC	TOTAL (IV)	4 651 660	3 751 986
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	6 130 802	5 071 815
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	4 651 660	3 751 986
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FG	Production vendue services	19 869 188	1 450	19 870 638	17 558 667
FJ	Chiffres d’affaires nets	19 869 188	1 450	19 870 638	17 558 667
FO	Subventions d’exploitation			4 726
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			120 456	115 357
FQ	Autres produits			71	181
FR	Total des produits d’exploitation (I)			19 995 891	17 674 205
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			1 020 371	924 111
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			868	-18 168
FW	Autres achats et charges externes			14 508 904	12 201 200
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			245 801	257 267
FY	Salaires et traitements			3 147 830	3 050 779
FZ	Charges sociales			907 504	874 789
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			13 008	13 146
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			1 244
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			15 000	451 000
GE	Autres charges			2 310	25
GF	Total des charges d’exploitation (II)			19 862 841	17 754 148
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			133 050	-79 943
GJ	Produits financiers de participations			3 859	3 175
GL	Autres intérêts et produits assimilés			62	90
GP	Total des produits financiers (V)			3 921	3 266
GS	Différences négatives de change			275	90
GU	Total des charges financières (VI)			275	90
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			3 646	3 175
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			136 696	-76 767
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	41 327	13 500
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	63 100	67 750
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	104 427	81 250
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	10 414	1 818
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	1 087	8
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	11 501	1 825
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	92 926	79 425
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	19 552
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	20 104 239	17 758 721
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	19 894 169	17 756 064
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	210 070	2 657
HP	Renvois : Crédit-bail mobilier	375 686	490 422
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	8 119			8 119
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	82 760	13 008	1 545	94 223
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	90 879	13 008	1 545	102 342
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
5V	Autres provisions pour risques et charges				400 244
5Z	Total Provisions pour risques et charges	451 000	16 244	67 000	400 244
6T	Sur comptes clients	3 148		2 138	1 010
7B	Total Provisions pour dépréciation	3 148		2 138	1 010
7C	TOTAL GENERAL	454 148	16 244	69 138	401 254
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		16 244	69 138
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UP	Prêts	2 900	2 900
UT	Autres immobilisations financières	430	430
VA	Clients douteux ou litigieux	1 212
UX	Autres créances clients	3 792 022
UY	Personnel et comptes rattachés	3 412
VB	T. V. A.	178 477
VP	Divers	4 226
VC	Groupe et associés	1 837 053
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	23 175
VS	Charges constatées d’avance	12 944
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	5 855 850	5 855 850

Greffe : ROMANS (2602)
Numéro de dépôt : B2021/005084 du 04/06/2021
Numéro de gestion : 2009B01500
Code activité : 4941B : Transports terrestres et transport par conduites (NAFRev2 : 49)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Page 01 : Actif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
AF	Concessions, brevets et droits similaires	8 119	8 119
AH	Fonds commercial	84 586		84 586	84 586
AP	Constructions	23 322	23 322		6 586
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	31 878	16 334	15 543	1 586
AT	Autres immobilisations corporelles	59 995	54 567	5 428	6 912
BF	Prêts	2 900		2 900	3 250
BH	Autres immobilisations financières	430		430	430
BJ	TOTAL (I)	211 230	102 342	108 888	103 350
BL	Matières premières, approvisionnements	30 051		30 051	30 920
BV	Avances et acomptes versés sur commandes				63 000
BX	Clients et comptes rattachés	3 793 234	1 010	3 792 224	3 461 932
BZ	Autres créances	2 046 343		2 046 343	1 379 858
CF	Disponibilités	140 354		140 354	10 512
CH	Charges constatées d’avance	12 944		12 944	22 243
CJ	TOTAL (II)	6 022 925	1 010	6 021 915	4 968 465
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	6 234 154	103 352	6 130 802	5 071 815
CP	Parts à moins d’un an	3 330
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	540 000	540 000
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	17 658	17 658
DD	Réserve légale (1)	18 906	18 773
DG	Autres réserves	292 264	289 740
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	210 070	2 657
DL	TOTAL (I)	1 078 898	868 828
DP	Provisions pour risques	400 244	451 000
DR	TOTAL (III)	400 244	451 000
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	695	3 768
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)		14 042
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	3 134 139	2 103 578
DY	Dettes fiscales et sociales	1 099 183	1 164 229
EA	Autres dettes	417 643	466 370
EC	TOTAL (IV)	4 651 660	3 751 986
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	6 130 802	5 071 815
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	4 651 660	3 751 986
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FG	Production vendue services	19 869 188	1 450	19 870 638	17 558 667
FJ	Chiffres d’affaires nets	19 869 188	1 450	19 870 638	17 558 667
FO	Subventions d’exploitation			4 726
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			120 456	115 357
FQ	Autres produits			71	181
FR	Total des produits d’exploitation (I)			19 995 891	17 674 205
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			1 020 371	924 111
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			868	-18 168
FW	Autres achats et charges externes			14 508 904	12 201 200
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			245 801	257 267
FY	Salaires et traitements			3 147 830	3 050 779
FZ	Charges sociales			907 504	874 789
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			13 008	13 146
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			1 244
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			15 000	451 000
GE	Autres charges			2 310	25
GF	Total des charges d’exploitation (II)			19 862 841	17 754 148
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			133 050	-79 943
GJ	Produits financiers de participations			3 859	3 175
GL	Autres intérêts et produits assimilés			62	90
GP	Total des produits financiers (V)			3 921	3 266
GS	Différences négatives de change			275	90
GU	Total des charges financières (VI)			275	90
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			3 646	3 175
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			136 696	-76 767
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	41 327	13 500
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	63 100	67 750
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	104 427	81 250
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	10 414	1 818
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	1 087	8
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	11 501	1 825
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	92 926	79 425
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	19 552
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	20 104 239	17 758 721
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	19 894 169	17 756 064
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	210 070	2 657
HP	Renvois : Crédit-bail mobilier	375 686	490 422
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	8 119			8 119
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	82 760	13 008	1 545	94 223
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	90 879	13 008	1 545	102 342
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
5V	Autres provisions pour risques et charges				400 244
5Z	Total Provisions pour risques et charges	451 000	16 244	67 000	400 244
6T	Sur comptes clients	3 148		2 138	1 010
7B	Total Provisions pour dépréciation	3 148		2 138	1 010
7C	TOTAL GENERAL	454 148	16 244	69 138	401 254
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		16 244	69 138
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UP	Prêts	2 900	2 900
UT	Autres immobilisations financières	430	430
VA	Clients douteux ou litigieux	1 212
UX	Autres créances clients	3 792 022
UY	Personnel et comptes rattachés	3 412
VB	T. V. A.	178 477
VP	Divers	4 226
VC	Groupe et associés	1 837 053
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	23 175
VS	Charges constatées d’avance	12 944
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	5 855 850	5 855 850

Greffe : ROMANS (2602)
Numéro de dépôt : B2020/004941 du 31/07/2020
Numéro de gestion : 2009B01500
Code activité : 4941B : Transports terrestres et transport par conduites (NAFRev2 : 49)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Page 01 : Actif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
AF	Concessions, brevets et droits similaires	8 119	8 119
AH	Fonds commercial	84 586		84 586	84 586
AP	Constructions	23 322	23 322		6 586
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	31 878	16 334	15 543	1 586
AT	Autres immobilisations corporelles	59 995	54 567	5 428	6 912
BF	Prêts	2 900		2 900	3 250
BH	Autres immobilisations financières	430		430	430
BJ	TOTAL (I)	211 230	102 342	108 888	103 350
BL	Matières premières, approvisionnements	30 051		30 051	30 920
BV	Avances et acomptes versés sur commandes				63 000
BX	Clients et comptes rattachés	3 793 234	1 010	3 792 224	3 461 932
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CF	Disponibilités	140 354		140 354	10 512
CH	Charges constatées d’avance	12 944		12 944	22 243
CJ	TOTAL (II)	6 022 925	1 010	6 021 915	4 968 465
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	6 234 154	103 352	6 130 802	5 071 815
CP	Parts à moins d’un an	3 330
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	540 000	540 000
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	17 658	17 658
DD	Réserve légale (1)	18 906	18 773
DG	Autres réserves	292 264	289 740
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	210 070	2 657
DL	TOTAL (I)	1 078 898	868 828
DP	Provisions pour risques	400 244	451 000
DR	TOTAL (III)	400 244	451 000
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	695	3 768
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)		14 042
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	3 134 139	2 103 578
DY	Dettes fiscales et sociales	1 099 183	1 164 229
EA	Autres dettes	417 643	466 370
EC	TOTAL (IV)	4 651 660	3 751 986
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	6 130 802	5 071 815
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	4 651 660	3 751 986
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FG	Production vendue services	19 869 188	1 450	19 870 638	17 558 667
FJ	Chiffres d’affaires nets	19 869 188	1 450	19 870 638	17 558 667
FO	Subventions d’exploitation			4 726
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			120 456	115 357
FQ	Autres produits			71	181
FR	Total des produits d’exploitation (I)			19 995 891	17 674 205
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			1 020 371	924 111
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			868	-18 168
FW	Autres achats et charges externes			14 508 904	12 201 200
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			245 801	257 267
FY	Salaires et traitements			3 147 830	3 050 779
FZ	Charges sociales			907 504	874 789
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			13 008	13 146
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			1 244
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			15 000	451 000
GE	Autres charges			2 310	25
GF	Total des charges d’exploitation (II)			19 862 841	17 754 148
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			133 050	-79 943
GJ	Produits financiers de participations			3 859	3 175
GL	Autres intérêts et produits assimilés			62	90
GP	Total des produits financiers (V)			3 921	3 266
GS	Différences négatives de change			275	90
GU	Total des charges financières (VI)			275	90
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			3 646	3 175
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			136 696	-76 767
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	41 327	13 500
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	63 100	67 750
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	104 427	81 250
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	10 414	1 818
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	1 087	8
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	11 501	1 825
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	92 926	79 425
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	19 552
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	20 104 239	17 758 721
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	19 894 169	17 756 064
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	210 070	2 657
HP	Renvois : Crédit-bail mobilier	375 686	490 422
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	8 119			8 119
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	82 760	13 008	1 545	94 223
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	90 879	13 008	1 545	102 342
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
5V	Autres provisions pour risques et charges				400 244
5Z	Total Provisions pour risques et charges	451 000	16 244	67 000	400 244
6T	Sur comptes clients	3 148		2 138	1 010
7B	Total Provisions pour dépréciation	3 148		2 138	1 010
7C	TOTAL GENERAL	454 148	16 244	69 138	401 254
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		16 244	69 138
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UP	Prêts	2 900	2 900
UT	Autres immobilisations financières	430	430
VA	Clients douteux ou litigieux	1 212
UX	Autres créances clients	3 792 022
UY	Personnel et comptes rattachés	3 412
VB	T. V. A.	178 477
VP	Divers	4 226
VC	Groupe et associés	1 837 053
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	23 175
VS	Charges constatées d’avance	12 944
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	5 855 850	5 855 850

Greffe : ROMANS (2602)
Numéro de dépôt : B2019/005840 du 17/07/2019
Numéro de gestion : 2009B01500
Code activité : 4941B : Transports terrestres et transport par conduites (NAFRev2 : 49)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Page 01 : Actif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
AF	Concessions, brevets et droits similaires	8 119	8 119
AH	Fonds commercial	84 586		84 586	84 586
AP	Constructions	23 322	23 322		6 586
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	31 878	16 334	15 543	1 586
AT	Autres immobilisations corporelles	59 995	54 567	5 428	6 912
BF	Prêts	2 900		2 900	3 250
BH	Autres immobilisations financières	430		430	430
BJ	TOTAL (I)	211 230	102 342	108 888	103 350
BL	Matières premières, approvisionnements	30 051		30 051	30 920
BV	Avances et acomptes versés sur commandes				63 000
BX	Clients et comptes rattachés	3 793 234	1 010	3 792 224	3 461 932
BZ	Autres créances	2 046 343		2 046 343	1 379 858
CF	Disponibilités	140 354		140 354	10 512
CH	Charges constatées d’avance	12 944		12 944	22 243
CJ	TOTAL (II)	6 022 925	1 010	6 021 915	4 968 465
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	6 234 154	103 352	6 130 802	5 071 815
CP	Parts à moins d’un an	3 330
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	540 000	540 000
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	17 658	17 658
DD	Réserve légale (1)	18 906	18 773
DG	Autres réserves	292 264	289 740
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	210 070	2 657
DL	TOTAL (I)	1 078 898	868 828
DP	Provisions pour risques	400 244	451 000
DR	TOTAL (III)	400 244	451 000
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	695	3 768
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)		14 042
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	3 134 139	2 103 578
DY	Dettes fiscales et sociales	1 099 183	1 164 229
EA	Autres dettes	417 643	466 370
EC	TOTAL (IV)	4 651 660	3 751 986
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	6 130 802	5 071 815
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	4 651 660	3 751 986
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FG	Production vendue services	19 869 188	1 450	19 870 638	17 558 667
FJ	Chiffres d’affaires nets	19 869 188	1 450	19 870 638	17 558 667
FO	Subventions d’exploitation			4 726
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			120 456	115 357
FQ	Autres produits			71	181
FR	Total des produits d’exploitation (I)			19 995 891	17 674 205
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			1 020 371	924 111
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			868	-18 168
FW	Autres achats et charges externes			14 508 904	12 201 200
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			245 801	257 267
FY	Salaires et traitements			3 147 830	3 050 779
FZ	Charges sociales			907 504	874 789
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			13 008	13 146
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			1 244
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			15 000	451 000
GE	Autres charges			2 310	25
GF	Total des charges d’exploitation (II)			19 862 841	17 754 148
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			133 050	-79 943
GJ	Produits financiers de participations			3 859	3 175
GL	Autres intérêts et produits assimilés			62	90
GP	Total des produits financiers (V)			3 921	3 266
GS	Différences négatives de change			275	90
GU	Total des charges financières (VI)			275	90
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			3 646	3 175
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			136 696	-76 767
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	41 327	13 500
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	63 100	67 750
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	104 427	81 250
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	10 414	1 818
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	1 087	8
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	11 501	1 825
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	92 926	79 425
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	19 552
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	20 104 239	17 758 721
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	19 894 169	17 756 064
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	210 070	2 657
HP	Renvois : Crédit-bail mobilier	375 686	490 422
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	8 119			8 119
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	82 760	13 008	1 545	94 223
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	90 879	13 008	1 545	102 342
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
5V	Autres provisions pour risques et charges				400 244
5Z	Total Provisions pour risques et charges	451 000	16 244	67 000	400 244
6T	Sur comptes clients	3 148		2 138	1 010
7B	Total Provisions pour dépréciation	3 148		2 138	1 010
7C	TOTAL GENERAL	454 148	16 244	69 138	401 254
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		16 244	69 138
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UP	Prêts	2 900	2 900
UT	Autres immobilisations financières	430	430
VA	Clients douteux ou litigieux	1 212
UX	Autres créances clients	3 792 022
UY	Personnel et comptes rattachés	3 412
VB	T. V. A.	178 477
VP	Divers	4 226
VC	Groupe et associés	1 837 053
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	23 175
VS	Charges constatées d’avance	12 944
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	5 855 850	5 855 850

Greffe : ROMANS (2602)
Numéro de dépôt : B2018/005764 du 23/07/2018
Numéro de gestion : 2009B01500
Code activité : 4941B : Transports terrestres et transport par conduites (NAFRev2 : 49)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Page 01 : Actif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
AF	Concessions, brevets et droits similaires	8 119	8 119
AH	Fonds commercial	84 586		84 586	84 586
AP	Constructions	23 322	23 322		6 586
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	31 878	16 334	15 543	1 586
AT	Autres immobilisations corporelles	59 995	54 567	5 428	6 912
BF	Prêts	2 900		2 900	3 250
BH	Autres immobilisations financières	430		430	430
BJ	TOTAL (I)	211 230	102 342	108 888	103 350
BL	Matières premières, approvisionnements	30 051		30 051	30 920
BV	Avances et acomptes versés sur commandes				63 000
BX	Clients et comptes rattachés	3 793 234	1 010	3 792 224	3 461 932
BZ	Autres créances	2 046 343		2 046 343	1 379 858
CF	Disponibilités	140 354		140 354	10 512
CH	Charges constatées d’avance	12 944		12 944	22 243
CJ	TOTAL (II)	6 022 925	1 010	6 021 915	4 968 465
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	6 234 154	103 352	6 130 802	5 071 815
CP	Parts à moins d’un an	3 330
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	540 000	540 000
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	17 658	17 658
DD	Réserve légale (1)	18 906	18 773
DG	Autres réserves	292 264	289 740
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	210 070	2 657
DL	TOTAL (I)	1 078 898	868 828
DP	Provisions pour risques	400 244	451 000
DR	TOTAL (III)	400 244	451 000
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	695	3 768
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)		14 042
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	3 134 139	2 103 578
DY	Dettes fiscales et sociales	1 099 183	1 164 229
EA	Autres dettes	417 643	466 370
EC	TOTAL (IV)	4 651 660	3 751 986
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	6 130 802	5 071 815
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	4 651 660	3 751 986
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FG	Production vendue services	19 869 188	1 450	19 870 638	17 558 667
FJ	Chiffres d’affaires nets	19 869 188	1 450	19 870 638	17 558 667
FO	Subventions d’exploitation			4 726
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			120 456	115 357
FQ	Autres produits			71	181
FR	Total des produits d’exploitation (I)			19 995 891	17 674 205
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			1 020 371	924 111
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			868	-18 168
FW	Autres achats et charges externes			14 508 904	12 201 200
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			245 801	257 267
FY	Salaires et traitements			3 147 830	3 050 779
FZ	Charges sociales			907 504	874 789
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			13 008	13 146
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			1 244
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			15 000	451 000
GE	Autres charges			2 310	25
GF	Total des charges d’exploitation (II)			19 862 841	17 754 148
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			133 050	-79 943
GJ	Produits financiers de participations			3 859	3 175
GL	Autres intérêts et produits assimilés			62	90
GP	Total des produits financiers (V)			3 921	3 266
GS	Différences négatives de change			275	90
GU	Total des charges financières (VI)			275	90
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			3 646	3 175
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			136 696	-76 767
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	41 327	13 500
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	63 100	67 750
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	104 427	81 250
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	10 414	1 818
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	1 087	8
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	11 501	1 825
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	92 926	79 425
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	19 552
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	20 104 239	17 758 721
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	19 894 169	17 756 064
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	210 070	2 657
HP	Renvois : Crédit-bail mobilier	375 686	490 422
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	8 119			8 119
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	82 760	13 008	1 545	94 223
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	90 879	13 008	1 545	102 342
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
5V	Autres provisions pour risques et charges				400 244
5Z	Total Provisions pour risques et charges	451 000	16 244	67 000	400 244
6T	Sur comptes clients	3 148		2 138	1 010
7B	Total Provisions pour dépréciation	3 148		2 138	1 010
7C	TOTAL GENERAL	454 148	16 244	69 138	401 254
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		16 244	69 138
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UP	Prêts	2 900	2 900
UT	Autres immobilisations financières	430	430
VA	Clients douteux ou litigieux	1 212
UX	Autres créances clients	3 792 022
UY	Personnel et comptes rattachés	3 412
VB	T. V. A.	178 477
VP	Divers	4 226
VC	Groupe et associés	1 837 053
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	23 175
VS	Charges constatées d’avance	12 944
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	5 855 850	5 855 850

Greffe : ROMANS (2602)
Numéro de dépôt : B2017/007935 du 22/08/2017
Numéro de gestion : 2009B01500
Code activité : 4941B : Transports terrestres et transport par conduites (NAFRev2 : 49)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Page 01 : Actif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
AF	Concessions, brevets et droits similaires	8 119	8 119
AH	Fonds commercial	84 586		84 586	84 586
AP	Constructions	23 322	23 322		6 586
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	31 878	16 334	15 543	1 586
AT	Autres immobilisations corporelles	59 995	54 567	5 428	6 912
BF	Prêts	2 900		2 900	3 250
BH	Autres immobilisations financières	430		430	430
BJ	TOTAL (I)	211 230	102 342	108 888	103 350
BL	Matières premières, approvisionnements	30 051		30 051	30 920
BV	Avances et acomptes versés sur commandes				63 000
BX	Clients et comptes rattachés	3 793 234	1 010	3 792 224	3 461 932
BZ	Autres créances	2 046 343		2 046 343	1 379 858
CF	Disponibilités	140 354		140 354	10 512
CH	Charges constatées d’avance	12 944		12 944	22 243
CJ	TOTAL (II)	6 022 925	1 010	6 021 915	4 968 465
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	6 234 154	103 352	6 130 802	5 071 815
CP	Parts à moins d’un an	3 330
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	540 000	540 000
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	17 658	17 658
DD	Réserve légale (1)	18 906	18 773
DG	Autres réserves	292 264	289 740
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	210 070	2 657
DL	TOTAL (I)	1 078 898	868 828
DP	Provisions pour risques	400 244	451 000
DR	TOTAL (III)	400 244	451 000
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	695	3 768
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)		14 042
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	3 134 139	2 103 578
DY	Dettes fiscales et sociales	1 099 183	1 164 229
EA	Autres dettes	417 643	466 370
EC	TOTAL (IV)	4 651 660	3 751 986
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	6 130 802	5 071 815
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	4 651 660	3 751 986
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FG	Production vendue services	19 869 188	1 450	19 870 638	17 558 667
FJ	Chiffres d’affaires nets	19 869 188	1 450	19 870 638	17 558 667
FO	Subventions d’exploitation			4 726
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			120 456	115 357
FQ	Autres produits			71	181
FR	Total des produits d’exploitation (I)			19 995 891	17 674 205
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			1 020 371	924 111
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			868	-18 168
FW	Autres achats et charges externes			14 508 904	12 201 200
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			245 801	257 267
FY	Salaires et traitements			3 147 830	3 050 779
FZ	Charges sociales			907 504	874 789
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			13 008	13 146
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			1 244
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			15 000	451 000
GE	Autres charges			2 310	25
GF	Total des charges d’exploitation (II)			19 862 841	17 754 148
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			133 050	-79 943
GJ	Produits financiers de participations			3 859	3 175
GL	Autres intérêts et produits assimilés			62	90
GP	Total des produits financiers (V)			3 921	3 266
GS	Différences négatives de change			275	90
GU	Total des charges financières (VI)			275	90
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			3 646	3 175
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			136 696	-76 767
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	41 327	13 500
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	63 100	67 750
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	104 427	81 250
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	10 414	1 818
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	1 087	8
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	11 501	1 825
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	92 926	79 425
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	19 552
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	20 104 239	17 758 721
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	19 894 169	17 756 064
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	210 070	2 657
HP	Renvois : Crédit-bail mobilier	375 686	490 422
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	8 119			8 119
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	82 760	13 008	1 545	94 223
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	90 879	13 008	1 545	102 342
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
5V	Autres provisions pour risques et charges				400 244
5Z	Total Provisions pour risques et charges	451 000	16 244	67 000	400 244
6T	Sur comptes clients	3 148		2 138	1 010
7B	Total Provisions pour dépréciation	3 148		2 138	1 010
7C	TOTAL GENERAL	454 148	16 244	69 138	401 254
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		16 244	69 138
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UP	Prêts	2 900	2 900
UT	Autres immobilisations financières	430	430
VA	Clients douteux ou litigieux	1 212
UX	Autres créances clients	3 792 022
UY	Personnel et comptes rattachés	3 412
VB	T. V. A.	178 477
VP	Divers	4 226
VC	Groupe et associés	1 837 053
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	23 175
VS	Charges constatées d’avance	12 944
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	5 855 850	5 855 850