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de Mauzé-sur-le-Mignon

PHILIPPE GAUFRETEAU

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 02/10/2007
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 39255936500029 / Siren : 392559365 / NIC : 00029
N° de TVA : FR 40 392559365
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 24/01/2020
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section J : INFORMATION ET COMMUNICATION
Cette section comprend la production et la distribution de produits d’information et de produits culturels, la mise à disposition de moyens permettant de transmettre ou de distribuer ces produits, ainsi que les données ou les com- munications. Elle comprend également les activités liées aux technologies informatiques, les services de traite- ment des données et d’autres services d’information.
Les principaux éléments composant cette section sont les activités d’édition, qui comprennent aussi l’édition de logiciels (58), la production de films cinématographiques, de vidéos et de programmes de télévision, l’enregistre- ment sonore et l’édition musicale (59), la programmation et la diffusion de chaînes de radio et de télévision (60), les télécommunications (61), les activités informatiques (62) et les autres services d’information (63).
Les activités d’édition comprennent l’exploitation des droits de propriété intellectuelle (copyright) d’œuvres litté- raires, notamment la mise à disposition de contenus littéraires auprès du grand public sous la forme de produits d’information (médias individualisables), en organisant la reproduction et la distribution sous différentes formes de ces contenus. L’exploitation des droits de propriété intellectuelle associée aux jeux électroniques et autres lo- giciels prêts à l’utilisation (non personnalisés) est également incluse. Cette section comprend toutes les formes possibles de l’édition (sous forme imprimée, électronique ou audio, sur Internet, sous la forme de produits multimédias tels que les ouvrages de référence sur CD-ROM, etc.).
Les divisions 59, 60 et 61 recouvrent, en particulier, les activités liées à la production et à la diffusion de program- mes de télévision, en fonction des différentes étapes du processus. Les différents éléments, tels que les films, sé- ries télévisées, etc., sont produits dans le cadre d’activités relevant de la division 59, tandis que la réalisation d’une grille de programme (ou d’un programme complet) de télévision, à partir d’éléments produits dans la divi- sion 59 ou d’autres éléments auto-produits, tels que, souvent, les journaux d’information, est décrite dans la division 60.
La division 60 comprend également la diffusion de ce programme par son producteur, ou pour le compte de ce- lui-ci. La transmission et la distribution du programme complet de télévision par des tiers, par câble, satellite, voie hertzienne numérique, etc., sans qu’aucun changement ne soit apporté à son contenu, relève de la division 61.
58 : Édition
Cette division comprend l’édition de livres, de brochures, de prospectus, de dictionnaires, d’encyclopédies, de cartes géographiques, d’atlas et de plans, l’édition de journaux et de publications périodiques, l’édition de réper- toires et de listes d’adresses et d’autres activités d’édition, ainsi que l’édition de logiciels. Les activités d’édition comprennent l’exploitation des droits de propriété intellectuelle (copyright) d’œuvres litté- raires, notamment la mise à disposition de contenus littéraires auprès du grand public sous la forme de produits d’information (médias individualisables), en organisant la reproduction et la distribution sous différentes formes de ces contenus. L’exploitation des droits de propriété intellectuelle (copyright) associée aux jeux électroniques et autres logiciels prêts à l’utilisation (non personnalisés) est également incluse. Cette division comprend toutes les formes possibles de l’édition (sous forme imprimée, électronique ou audio, sur Internet, sous la forme de produits multimédias tels que les ouvrages de référence sur CD-ROM, etc.), à l’excep- tion de l’édition de films. Cette division ne comprend pas :
- l’édition de films sur vidéocassettes, DVD ou supports similaires (cf. 59)
- la production de matrices d’enregistrements ou de matériel audio (cf. 59)
- les activités d’imprimerie (cf. 18.11Z et 18.12Z)
- la reproduction en série de supports enregistrés (cf. 18.20Z)
58.1 : Édition de livres et périodiques et autres activités d'édition
Ce groupe comprend l’édition de livres, de journaux et de publications périodiques, de répertoires et de listes d’adresses et d’autres ouvrages, tels que photos, gravures et cartes postales, calendriers, formulaires, affiches et reproductions d’œuvres d’art. Ces produits se caractérisent par le niveau de créativité intellectuelle requis pour leur développement et sont généralement protégés par des droits de propriété intellectuelle (copyright). Remarque : Le classement d’une unité dans le groupe 58.1 est indépendant de la part des recettes provenant des annonces publicitaires ou des petites annonces.
58.11 : Édition de livres
58.11Z : Édition de livres
Cette sous-classe comprend les activités d’édition de livres sous forme imprimée, électronique (CD, écrans, etc.), audio ou encore sur Internet.

Cette sous-classe comprend :
- l’édition de livres, de manuels scolaires, de brochures, de prospectus et de publications similaires, y compris l’édition de dictionnaires et d’encyclopédies
- l’édition d’atlas, de cartes et de plans
- l’édition de livres audio
- l’édition d’encyclopédies et d’ouvrages similaires sur CD-ROM

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la production de globes (cf. 32.99Z)
- l’édition de matériel publicitaire (cf. 58.19Z)
- l’édition de livres musicaux et de partitions (cf. 59.20Z)
- les activités des auteurs indépendants, notamment la production d’œuvres originales (cf. 90.03B) Produits associés : 58.11.11, 58.11.12, 58.11.13, 58.11.14, 58.11.15, 58.11.16, 58.11.19, 58.11.20, 58.11.30, 58.11.41, 58.11.42, 58.11.50, 58.11.60 Remarque : Si la vente d’espaces publicitaires est bien une recette des unités, elle n’est pas le fruit d’une activité. Ces recettes, quand elles existent, n’entrent donc pas en ligne de compte pour le listage des activités et pour la détermination de l’activité principale.
Coordonnées de l'établissement :
PHILIPPE GAUFRETEAU
Adresse :
LA THIBAUDIERE
12 LIEU DIT LA THIBAUDIERE

79350 FAYE L'ABBESSE
Historique de l'établissement :
01/01/2020 : activité principale
Activité principale : Édition de livres (NAFRev2 : 58.11Z)
02/01/2016 : état administratif
Etat administratif : Ouvert
31/03/2011 : état administratif
Etat administratif : Fermé
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Autre création artistique (NAFRev2 : 90.03B)
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/10/1993
Nom : M. GAUFRETEAU PHILIPPE PATRICK
Activité principale : Édition de livres (NAFRev2 : 58.11Z)
Catégorie juridique : Entrepreneur individuel
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
Marques françaises :
17/02/2009 : éditions “ les mûres ont des orteils ”
N° national/d'enregistrement : 3630263
Date de dépôt : 17/02/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 17/02/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.

Déposant 1 : Philippe Gaufreteau
Numéro de SIREN : 392559365
Adresse :
Lieu dit La Thibaudière
79350 FAYE L'ABBESSE
FR

Mandataire 1 : Philippe Gaufreteau
Adresse :
Lieu dit La Thibaudière
79350 FAYE L'ABBESSE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-13
Date du BOPI : 27/03/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2009-30
Date du BOPI : 24/07/2009

Publications au Bodacc :
04/02/2020 : Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal

Annonce N°2401
NOJO : 007901MYG165080
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT (79)
Catégorie de création : Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal
Date d'immatriculation : 22/01/2020
Date de commencement d'activité : 01/01/2020

établissement principal :
Activité : commerce de livres neufs
Origine des fonds : Création

Adresse :
12 la Thibaudière
79350 Faye-l'Abbesse

Numéro d'identification : RCS Niort 392 559 365
Nom : GAUFRETEAU Philippe, Patrick, Bruno
Nom commercial : KAMINIBAI EDITIONS
Historique de l'unité légale :
01/01/2020 : activité principale
Activité principale : Édition de livres (NAFRev2 : 58.11Z)
02/01/2016 : état administratif
Etat administratif : Active
31/03/2011 : état administratif
Etat administratif : Cessée
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Autre création artistique (NAFRev2 : 90.03B)
02/10/2007 : état administratif, activité principale, code NIC
Etat administratif : Active
Activité principale : Activités artistiques (NAFRev1 : 92.3A)
Code NIC : 00029
31/12/1994 : état administratif
Etat administratif : Cessée
25/12/1994 : activité principale
Activité principale : Agences, conseil en publicité (NAF1993 : 74.4B)
01/10/1993 : nom, code NIC
Nom : GAUFRETEAU
Code NIC : 00011
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