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de Lapanouse

PHILIPPE MISERIAUX ARCHITECTE

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 01/03/2008
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 50259822000015 / Siren : 502598220 / NIC : 00015
N° de TVA : FR 94 502598220
Effectif en 2021 : 1 ou 2 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/03/2024
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
71 : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Cette division comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspec- tion de bâtiments, d’arpentage et de cartographie. Elle comprend également la prestation de services d’analyses physiques, chimiques et autres.
71.1 : Activités d'architecture et d'ingénierie
Ce groupe comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspection de bâtiments, d’arpentage et de cartographie.
71.11 : Activités d'architecture
71.11Z : Activités d'architecture
Cette sous-classe comprend :
- la conception de projets architecturaux : • conception de bâtiments et établissement de plans architecturaux
- l’urbanisme et l’architecture paysagère
- les activités de conseil en matière d’architecture

Cette sous-classe comprend aussi :
- l’activité des agences d’urbanisme

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la construction de maisons individuelles (cf.41.20A)
- les activités des consultants en informatique (cf. 62.02A, 62.09Z)
- les activités d’ingénierie (cf. 71.12B)
- la décoration intérieure (cf. 74.10Z) Produits associés : 71.11.10, 71.11.21, 71.11.22, 71.11.23, 71.11.24, 71.11.31, 71.11.32, 71.11.33, 71.11.41, 71.11.42
Coordonnées de l'établissement :
PHILIPPE MISERIAUX ARCHITECTE
Adresse :
31 Rue DE COUERE
44110 CHATEAUBRIANT
Historique de l'établissement :
02/06/2014 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
31/12/2010 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
21/09/2009 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/03/2008
Dénomination : PHILIPPE MISERIAUX ARCHITECTE
Activité principale : Activités d'architecture (NAFRev2 : 71.11Z)
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 1 ou 2 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
03/12/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1611
NOJO : 44012023S021743
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES (44)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 28/02/2023
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Nantes 502 598 220
Dénomination : PHILIPPE MISERIAUX ARCHITECTE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
30/10/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3095
NOJO : 44012022S023666
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES (44)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 28/02/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Nantes 502 598 220
Dénomination : PHILIPPE MISERIAUX ARCHITECTE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
18/11/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6227
NOJO : 44012021S025195
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES (44)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 28/02/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Nantes 502 598 220
Dénomination : PHILIPPE MISERIAUX ARCHITECTE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
15/11/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4290
NOJO : 44012020S017799
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES (44)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 29/02/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Nantes 502 598 220
Dénomination : PHILIPPE MISERIAUX ARCHITECTE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
07/11/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3200
NOJO : 44012019S020471
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES (44)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 28/02/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Nantes 502 598 220
Dénomination : PHILIPPE MISERIAUX ARCHITECTE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
16/09/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1235
NOJO : 44012018S014201
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES (44)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 28/02/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Nantes 502 598 220
Dénomination : PHILIPPE MISERIAUX ARCHITECTE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
04/10/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4662
NOJO : 44012017S015245
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES (44)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 28/02/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Nantes 502 598 220
Dénomination : PHILIPPE MISERIAUX ARCHITECTE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
26/08/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4500
NOJO : 44012016S012859
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES (44)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 29/02/2016
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Nantes 502 598 220
Dénomination : PHILIPPE MISERIAUX ARCHITECTE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
20/10/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3675
NOJO : 44012015S014950
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES (44)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 28/02/2015
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Nantes 502 598 220
Dénomination : PHILIPPE MISERIAUX ARCHITECTE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
19/12/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7241
NOJO : 44012014S015317
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES (44)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 28/02/2014
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Nantes 502 598 220
Dénomination : PHILIPPE MISERIAUX ARCHITECTE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
15/11/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7623
NOJO : 44012013S015058
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES (44)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 28/02/2013

Numéro d'identification : RCS Nantes 502 598 220
Dénomination : PHILIPPE MISERIAUX ARCHITECTE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
08/09/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2103
NOJO : BXC12235007244H
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES (44)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 29/02/2012

Numéro d'identification : RCS Nantes 502 598 220
Dénomination : PHILIPPE MISERIAUX ARCHITECTE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
20/09/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6021
NOJO : BXC11249014141Y
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES (44)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 28/02/2011

Numéro d'identification : RCS Nantes 502 598 220
Dénomination : PHILIPPE MISERIAUX ARCHITECTE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
31 rue de Couère
44110 Chateaubriant
21/12/2010 : Modifications générales

Annonce N°1357
NOJO : BXB10348000912N
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES (44)
Date de commencement d'activité : 01/03/2008
Date d'effet : 2010-11-15
Descriptif : Changement de gérant

Numéro d'identification : RCS Nantes 502 598 220
Dénomination : PHILIPPE MISERIAUX ARCHITECTE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Co-gérant : MISERIAUX Philippe Roger Co-gérant : ESCATS Jean-Charles Laurent Eric
Montant du capital : 2000.00 EUR

Siège social :
Adresse :
31 rue de Couère
44110 Chateaubriant

Etablissement principal :
Adresse :
31 rue de Couère
44110 Chateaubriant
09/09/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4941
NOJO : BXC10222009252J
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES (44)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 28/02/2010

Numéro d'identification : RCS Nantes 502 598 220
Dénomination : PHILIPPE MISERIAUX ARCHITECTE
Forme juridique : S.A.R.L. à associé unique

Adresse :
31 rue de Couère
44110 Chateaubriant
30/10/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6226
NOJO : BXC09281014258R
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES (44)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 28/02/2009

Numéro d'identification : RCS Nantes 502 598 220
Dénomination : PHILIPPE MISERIAUX ARCHITECTE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée unipersonnelle

Adresse :
31 rue de Couère
44110 Châteaubriant
18/03/2008 : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal

Annonce N°2536
NOJO : BXA080780017716
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES (44)
Catégorie de création : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal
Date d'immatriculation : 19/02/2008
Date de commencement d'activité : 01/03/2008

Siège social et établissement principal :
Activité : exercice de la profession d'Architecte

Adresse :
31 rue de Couëré
44110 Châteaubriant

Numéro d'identification : RCS Nantes 502 598 220
Dénomination : PHILIPPE MISERIAUX ARCHITECTE
Forme juridique : S.A.R.L. à associé unique

Administration :
Gérant : MISERIAUX Philippe Roger Claude.

Montant du capital : 2000.00 EUR

Adresse :
31 rue de Couëré
44110 Châteaubriant
Représentants légaux :
09/12/2010 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2008B00459
Type : Personne Physique

Nom : MISERIAUX Philippe Roger
Né le 28/02/1969 à Châteaubriant (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
La Treslais
44110 Louisfert
France
09/12/2010 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2008B00459
Type : Personne Physique

Nom : ESCATS Jean-Charles Laurent Eric
Né le 19/01/1971 à Saint-Nazaire (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
2 rue de la Patouillerie
44300 Nantes
France
Dépôts des actes :
15/11/2010 : Acte sous seing privé
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2008B00459
Dépôt : N°3012198 déposé le 09/12/2010
Etat : Déposé
Décision : Cession ou donation de parts
15/11/2010 : Acte sous seing privé
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2008B00459
Dépôt : N°3012198 déposé le 09/12/2010
Etat : Déposé
Décision : Agrément de nouveaux associés
15/11/2010 : Acte sous seing privé
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2008B00459
Dépôt : N°3012198 déposé le 09/12/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
15/11/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2008B00459
Dépôt : N°3012198 déposé le 09/12/2010
Etat : Déposé
Décision : Nomination de co-gérant
15/11/2010 : Statuts mis à jour
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2008B00459
Dépôt : N°3012198 déposé le 09/12/2010
Etat : Déposé
02/02/2008 : Statuts constitutifs
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2008B00459
Dépôt : N°2801971 déposé le 19/02/2008
Etat : Déposé
Décision : Formation de société commerciale
02/02/2008 : Statuts constitutifs
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2008B00459
Dépôt : N°2801971 déposé le 19/02/2008
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de gérant(s)
01/02/2008 : Attestation bancaire
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2008B00459
Dépôt : N°2801971 déposé le 19/02/2008
Etat : Déposé
Etablissements :
09/12/2010 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2008B00459
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
31 rue de Couéré
44110 Châteaubriant
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/03/2008
Activité : exercice de la profession d'Architecte
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Personnes morales :
09/12/2010 : PHILIPPE MISERIAUX ARCHITECTE
Greffe : Nantes (4401)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 19/02/2008
Date à laquelle la personne commence son activité : 19/02/2008

Type de capital : Fixe
Capital : 2000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 28 Février
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 28/02/2009
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
29/02/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2008B00459
Dépôt : N°12859 déposé le 11/08/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
28/02/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2008B00459
Dépôt : N°14950 déposé le 01/10/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
28/02/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2008B00459
Dépôt : N°15317 déposé le 12/12/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
28/02/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2008B00459
Dépôt : N°15058 déposé le 23/10/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
29/02/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2008B00459
Dépôt : N°8983 déposé le 25/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
28/02/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2008B00459
Dépôt : N°10187 déposé le 05/08/2011
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
28/02/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2008B00459
Dépôt : N°08504 déposé le 22/07/2010
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
28/02/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2008B00459
Dépôt : N°10761 déposé le 03/09/2009
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
28/02/2022 : Compte annuel complet
Greffe : NANTES (4401)
Numéro de dépôt : 23666 du 20/10/2022
Numéro de gestion : 2008B00459
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 28/02/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 28/02/2021, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
28/02/2021 : Compte annuel complet
Greffe : NANTES (4401)
Numéro de dépôt : 25195 du 09/11/2021
Numéro de gestion : 2008B00459
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 28/02/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 29/02/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
29/02/2020 : Compte annuel complet
Greffe : NANTES (4401)
Numéro de dépôt : 17799 du 05/11/2020
Numéro de gestion : 2008B00459
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 29/02/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 28/02/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
28/02/2019 : Compte annuel complet
Greffe : NANTES (4401)
Numéro de dépôt : 20471 du 29/10/2019
Numéro de gestion : 2008B00459
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 28/02/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 28/02/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
28/02/2018 : Compte annuel complet
Greffe : NANTES (4401)
Numéro de dépôt : 14201 du 06/09/2018
Numéro de gestion : 2008B00459
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 28/02/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 28/02/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
28/02/2017 : Compte annuel complet
Greffe : NANTES (4401)
Numéro de dépôt : 15245 du 22/09/2017
Numéro de gestion : 2008B00459
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 28/02/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 29/02/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)

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