PHILIPPE SAUTEREAU ARCHITECTE

Entreprise

PHILIPPE SAUTEREAU ARCHITECTE
Dernière mise à jour : 01/01/2008

Informations de l'établissement :
Date de création : 01/01/2005
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 47986423300016 / Siren : 479864233 / NIC : 00016
N° de TVA : FR 94 479864233
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/05/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
71 : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Cette division comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspec- tion de bâtiments, d’arpentage et de cartographie. Elle comprend également la prestation de services d’analyses physiques, chimiques et autres.
71.1 : Activités d'architecture et d'ingénierie
Ce groupe comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspection de bâtiments, d’arpentage et de cartographie.
71.11 : Activités d'architecture
71.11Z : Activités d'architecture
Cette sous-classe comprend :
- la conception de projets architecturaux : • conception de bâtiments et établissement de plans architecturaux
- l’urbanisme et l’architecture paysagère
- les activités de conseil en matière d’architecture

Cette sous-classe comprend aussi :
- l’activité des agences d’urbanisme

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la construction de maisons individuelles (cf.41.20A)
- les activités des consultants en informatique (cf. 62.02A, 62.09Z)
- les activités d’ingénierie (cf. 71.12B)
- la décoration intérieure (cf. 74.10Z) Produits associés : 71.11.10, 71.11.21, 71.11.22, 71.11.23, 71.11.24, 71.11.31, 71.11.32, 71.11.33, 71.11.41, 71.11.42
Coordonnées de l'établissement :
PHILIPPE SAUTEREAU ARCHITECTE
Adresse :
6 Rue DU PORT
90850 ESSERT
Historique de l'établissement :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Activités d'architecture (NAFRev2 : 71.11Z)
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/01/2005
Dénomination : PHILIPPE SAUTEREAU ARCHITECTE
Activité principale : Activités d'architecture (NAFRev2 : 71.11Z)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
17/11/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3377
NOJO : 9001MYG14373100
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Belfort 479 864 233
Dénomination : PHILIPPE SAUTEREAU ARCHITECTE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
07/08/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5339
NOJO : 9001MYG13179000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

Numéro d'identification : RCS Belfort 479 864 233
Dénomination : PHILIPPE SAUTEREAU ARCHITECTE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
03/03/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10321
NOJO : 9001MYG12759100
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Belfort 479 864 233
Dénomination : PHILIPPE SAUTEREAU ARCHITECTE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
18/12/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9182
NOJO : 9001MYG11646500
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Belfort 479 864 233
Dénomination : PHILIPPE SAUTEREAU ARCHITECTE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
27/09/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3979
NOJO : 9001MYG10644700
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Belfort 479 864 233
Dénomination : PHILIPPE SAUTEREAU ARCHITECTE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
14/05/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4686
NOJO : 9001MYG10236800
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Belfort 479 864 233
Dénomination : PHILIPPE SAUTEREAU ARCHITECTE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
16/01/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8570
NOJO : 900110002900000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Belfort 479 864 233
Dénomination : PHILIPPE SAUTEREAU ARCHITECTE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
04/05/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8986
NOJO : 900194225000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Belfort 479 864 233
Dénomination : PHILIPPE SAUTEREAU ARCHITECTE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
09/09/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6919
NOJO : 900181163000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Belfort 479 864 233
Dénomination : PHILIPPE SAUTEREAU ARCHITECTE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
17/09/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9976
NOJO : 900173495000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Belfort 479 864 233
Dénomination : PHILIPPE SAUTEREAU ARCHITECTE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
29/06/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11206
NOJO : BXC13164006244U
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Belfort 479 864 233
Dénomination : PHILIPPE SAUTEREAU ARCHITECTE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
10/09/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°13573
NOJO : BXC12242006402P
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Belfort 479 864 233
Dénomination : PHILIPPE SAUTEREAU ARCHITECTE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
21/09/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°13780
NOJO : BXC11250012492Q
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Belfort 479 864 233
Dénomination : PHILIPPE SAUTEREAU ARCHITECTE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
6 rue du Port
90850 Essert
02/11/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10619
NOJO : BXC10292000979D
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Belfort 479 864 233
Dénomination : PHILIPPE SAUTEREAU ARCHITECTE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
6 rue du Port
90850 Essert
09/07/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11488
NOJO : BXC08183012636S
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Belfort 479 864 233
Dénomination : PHILIPPE SAUTEREAU ARCHITECTE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
6 rue du Port
90850 Essert
06/07/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11623
NOJO : BXC08183007699Z
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Belfort 479 864 233
Dénomination : PHILIPPE SAUTEREAU ARCHITECTE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
6 rue du Port
90850 Essert
Historique de l'unité légale :
30/03/2023 : catégorie juridique, économie sociale et solidaire, caractère employeur
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Economie sociale et solidaire : OuiCaractère employeur : Non
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Activités d'architecture (NAFRev2 : 71.11Z)
Représentants légaux :
21/04/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2004B00277
Type : Personne Physique

Nom : SAUTEREAU Philippe
Né le 23/10/1957 à BELFORT (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
28 RUE DU CHATEAU
90850 ESSERT
FRANCE
Dépôts des actes :
30/06/2006 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2004B00277
Dépôt : N°719 déposé le 02/08/2006
Etat : Déposé
Décision : Libération du capital social
07/12/2004 : Acte sous seing privé
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2004B00277
Dépôt : N°1084 déposé le 15/12/2004
Etat : Déposé
Décision : Constitution
N.C             : Acte de nomination d'organe(s) de gestion, direction, administration, surveillance ou contrôle
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2004B00277
Dépôt : N°1084 déposé le 15/12/2004
Etat : Déposé
N.C             : Rapport de gestion
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2004B00277
Dépôt : N°719 déposé le 02/08/2006
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2004B00277
Dépôt : N°719 déposé le 02/08/2006
Etat : Déposé
Etablissements :
21/04/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2004B00277
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
6 RUE DU PORT
90850 ESSERT
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 28/12/2004
Activité : EXERCICE DE LA PROFESSION D'ARCHITECTE
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Personnes morales :
21/04/2017 : PHILIPPE SAUTEREAU ARCHITECTE
Greffe : Belfort (9001)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 15/12/2004

Type de capital : Fixe
Capital : 7500.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2004B00277
Dépôt : N°968 déposé le 21/04/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2004B00277
Dépôt : N°3177 déposé le 31/08/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2004B00277
Dépôt : N°2732 déposé le 02/09/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2004B00277
Dépôt : N°1283 déposé le 06/06/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2004B00277
Dépôt : N°2657 déposé le 10/08/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2004B00277
Dépôt : N°2796 déposé le 29/08/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2004B00277
Dépôt : N°3198 déposé le 07/10/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2004B00277
Dépôt : N°1349 déposé le 16/06/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2004B00277
Dépôt : N°533 déposé le 05/06/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2004B00277
Dépôt : N°934 déposé le 25/07/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2004B00277
Dépôt : N°944 déposé le 02/08/2006
Durée de l'exercice : 13
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel simplifié
Greffe : BELFORT (9001)
Numéro de dépôt : 2954 du 04/08/2022
Numéro de gestion : 2004B00277
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
010Immobilisations incorporelles - Fonds commercial80 00080 00080 000
014Immobilisations incorporelles – Autres2 3432 343
028Immobilisations corporelles21 31721 317
040Immobilisations financières766766766
044Total Actif Immobilisé104 42623 66080 76680 766
068Créances – Clients et comptes rattachés7 8991 3426 55710 686
072Créances – Autres2 9042 9041 176
084Disponibilités5 899
092Charges constatées d’avance2 3182 318
096Total Actif circulant + Charges constatées d’avance13 1211 34211 77917 762
110Total général Actif117 54825 00392 54598 528
120Capital social ou individuel7 5007 500
126Réserve légale750750
134Report à nouveau25 01021 844
136Résultat de l’exercice2 2903 166
142Total des capitaux propres - Total I35 55033 260
156Emprunts et dettes assimilées27 79230 595
166Fournisseurs et comptes rattachés18 4537 336
169Autres dettes dont comptes courant d’associés de l’exercice N7 206
172Autres dettes10 74927 336
176Total des dettes56 99565 268
180Total général Passif92 54598 528
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
218Production vendue de services - France45 31860 970
230Autres produits52
232Total des produits d’exploitation hors T.V.A. 45 31861 022
242Autres charges externes* 24 76625 011
243(dont taxe professionnelle) 1 371
244Impôts, taxes et versements assimilés6921 273
250Rémunérations du personnel 10 00013 000
252Charges sociales 6 18114 577
254Dotations aux amortissements 980
262Autres charges 2
264Total des charges d’exploitation 41 63954 843
270Résultat d’exploitation 3 6786 179
294Charges financières 9842 454
306Impôts sur les bénéfices 404559
310Bénéfice ou perte 2 2903 166
CodeLibellé du posteMontant année N
490Total Immobilisations (Valeur brute) 104 426
31/12/2020 : Compte annuel simplifié
Greffe : BELFORT (9001)
Numéro de dépôt : 546 du 01/03/2022
Numéro de gestion : 2004B00277
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
010Immobilisations incorporelles - Fonds commercial80 00080 00080 000
014Immobilisations incorporelles – Autres2 3432 343
028Immobilisations corporelles21 31721 317
040Immobilisations financières766766766
044Total Actif Immobilisé104 42623 66080 76680 766
068Créances – Clients et comptes rattachés7 8991 3426 55710 686
072Créances – Autres2 9042 9041 176
084Disponibilités5 899
092Charges constatées d’avance2 3182 318
096Total Actif circulant + Charges constatées d’avance13 1211 34211 77917 762
110Total général Actif117 54825 00392 54598 528
120Capital social ou individuel7 5007 500
126Réserve légale750750
134Report à nouveau25 01021 844
136Résultat de l’exercice2 2903 166
142Total des capitaux propres - Total I35 55033 260
156Emprunts et dettes assimilées27 79230 595
166Fournisseurs et comptes rattachés18 4537 336
169Autres dettes dont comptes courant d’associés de l’exercice N7 206
172Autres dettes10 74927 336
176Total des dettes56 99565 268
180Total général Passif92 54598 528
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
218Production vendue de services - France45 31860 970
230Autres produits52
232Total des produits d’exploitation hors T.V.A. 45 31861 022
242Autres charges externes* 24 76625 011
243(dont taxe professionnelle) 1 371
244Impôts, taxes et versements assimilés6921 273
250Rémunérations du personnel 10 00013 000
252Charges sociales 6 18114 577
254Dotations aux amortissements 980
262Autres charges 2
264Total des charges d’exploitation 41 63954 843
270Résultat d’exploitation 3 6786 179
294Charges financières 9842 454
306Impôts sur les bénéfices 404559
310Bénéfice ou perte 2 2903 166
CodeLibellé du posteMontant année N
490Total Immobilisations (Valeur brute) 104 426
31/12/2019 : Compte annuel simplifié
Greffe : BELFORT (9001)
Numéro de dépôt : 4049 du 15/12/2020
Numéro de gestion : 2004B00277
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
010Immobilisations incorporelles - Fonds commercial80 00080 00080 000
014Immobilisations incorporelles – Autres2 3432 343
028Immobilisations corporelles21 31721 317
040Immobilisations financières766766766
044Total Actif Immobilisé104 42623 66080 76680 766
068Créances – Clients et comptes rattachés7 8991 3426 55710 686
072Créances – Autres2 9042 9041 176
084Disponibilités5 899
092Charges constatées d’avance2 3182 318
096Total Actif circulant + Charges constatées d’avance13 1211 34211 77917 762
110Total général Actif117 54825 00392 54598 528
120Capital social ou individuel7 5007 500
126Réserve légale750750
134Report à nouveau25 01021 844
136Résultat de l’exercice2 2903 166
142Total des capitaux propres - Total I35 55033 260
156Emprunts et dettes assimilées27 79230 595
166Fournisseurs et comptes rattachés18 4537 336
169Autres dettes dont comptes courant d’associés de l’exercice N7 206
172Autres dettes10 74927 336
176Total des dettes56 99565 268
180Total général Passif92 54598 528
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
218Production vendue de services - France45 31860 970
230Autres produits52
232Total des produits d’exploitation hors T.V.A. 45 31861 022
242Autres charges externes* 24 76625 011
243(dont taxe professionnelle) 1 371
244Impôts, taxes et versements assimilés6921 273
250Rémunérations du personnel 10 00013 000
252Charges sociales 6 18114 577
254Dotations aux amortissements 980
262Autres charges 2
264Total des charges d’exploitation 41 63954 843
270Résultat d’exploitation 3 6786 179
294Charges financières 9842 454
306Impôts sur les bénéfices 404559
310Bénéfice ou perte 2 2903 166
CodeLibellé du posteMontant année N
490Total Immobilisations (Valeur brute) 104 426
31/12/2018 : Compte annuel simplifié
Greffe : BELFORT (9001)
Numéro de dépôt : 4250 du 24/09/2019
Numéro de gestion : 2004B00277
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
010Immobilisations incorporelles - Fonds commercial80 00080 00080 000
014Immobilisations incorporelles – Autres2 3432 343
028Immobilisations corporelles21 31721 317
040Immobilisations financières766766766
044Total Actif Immobilisé104 42623 66080 76680 766
068Créances – Clients et comptes rattachés7 8991 3426 55710 686
072Créances – Autres2 9042 9041 176
084Disponibilités5 899
092Charges constatées d’avance2 3182 318
096Total Actif circulant + Charges constatées d’avance13 1211 34211 77917 762
110Total général Actif117 54825 00392 54598 528
120Capital social ou individuel7 5007 500
126Réserve légale750750
134Report à nouveau25 01021 844
136Résultat de l’exercice2 2903 166
142Total des capitaux propres - Total I35 55033 260
156Emprunts et dettes assimilées27 79230 595
166Fournisseurs et comptes rattachés18 4537 336
169Autres dettes dont comptes courant d’associés de l’exercice N7 206
172Autres dettes10 74927 336
176Total des dettes56 99565 268
180Total général Passif92 54598 528
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
218Production vendue de services - France45 31860 970
230Autres produits52
232Total des produits d’exploitation hors T.V.A. 45 31861 022
242Autres charges externes* 24 76625 011
243(dont taxe professionnelle) 1 371
244Impôts, taxes et versements assimilés6921 273
250Rémunérations du personnel 10 00013 000
252Charges sociales 6 18114 577
254Dotations aux amortissements 980
262Autres charges 2
264Total des charges d’exploitation 41 63954 843
270Résultat d’exploitation 3 6786 179
294Charges financières 9842 454
306Impôts sur les bénéfices 404559
310Bénéfice ou perte 2 2903 166
CodeLibellé du posteMontant année N
490Total Immobilisations (Valeur brute) 104 426
31/12/2017 : Compte annuel simplifié
Greffe : BELFORT (9001)
Numéro de dépôt : 1506 du 10/05/2019
Numéro de gestion : 2004B00277
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
010Immobilisations incorporelles - Fonds commercial80 00080 00080 000
014Immobilisations incorporelles – Autres2 3432 343
028Immobilisations corporelles21 31721 317
040Immobilisations financières766766766
044Total Actif Immobilisé104 42623 66080 76680 766
068Créances – Clients et comptes rattachés7 8991 3426 55710 686
072Créances – Autres2 9042 9041 176
084Disponibilités5 899
092Charges constatées d’avance2 3182 318
096Total Actif circulant + Charges constatées d’avance13 1211 34211 77917 762
110Total général Actif117 54825 00392 54598 528
120Capital social ou individuel7 5007 500
126Réserve légale750750
134Report à nouveau25 01021 844
136Résultat de l’exercice2 2903 166
142Total des capitaux propres - Total I35 55033 260
156Emprunts et dettes assimilées27 79230 595
166Fournisseurs et comptes rattachés18 4537 336
169Autres dettes dont comptes courant d’associés de l’exercice N7 206
172Autres dettes10 74927 336
176Total des dettes56 99565 268
180Total général Passif92 54598 528
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
218Production vendue de services - France45 31860 970
230Autres produits52
232Total des produits d’exploitation hors T.V.A. 45 31861 022
242Autres charges externes* 24 76625 011
243(dont taxe professionnelle) 1 371
244Impôts, taxes et versements assimilés6921 273
250Rémunérations du personnel 10 00013 000
252Charges sociales 6 18114 577
254Dotations aux amortissements 980
262Autres charges 2
264Total des charges d’exploitation 41 63954 843
270Résultat d’exploitation 3 6786 179
294Charges financières 9842 454
306Impôts sur les bénéfices 404559
310Bénéfice ou perte 2 2903 166
CodeLibellé du posteMontant année N
490Total Immobilisations (Valeur brute) 104 426
31/12/2016 : Compte annuel simplifié
Greffe : BELFORT (9001)
Numéro de dépôt : 48 du 09/01/2018
Numéro de gestion : 2004B00277
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
010Immobilisations incorporelles - Fonds commercial80 00080 00080 000
014Immobilisations incorporelles – Autres2 3432 343
028Immobilisations corporelles21 31721 317
040Immobilisations financières766766766
044Total Actif Immobilisé104 42623 66080 76680 766
068Créances – Clients et comptes rattachés7 8991 3426 55710 686
072Créances – Autres2 9042 9041 176
084Disponibilités5 899
092Charges constatées d’avance2 3182 318
096Total Actif circulant + Charges constatées d’avance13 1211 34211 77917 762
110Total général Actif117 54825 00392 54598 528
120Capital social ou individuel7 5007 500
126Réserve légale750750
134Report à nouveau25 01021 844
136Résultat de l’exercice2 2903 166
142Total des capitaux propres - Total I35 55033 260
156Emprunts et dettes assimilées27 79230 595
166Fournisseurs et comptes rattachés18 4537 336
169Autres dettes dont comptes courant d’associés de l’exercice N7 206
172Autres dettes10 74927 336
176Total des dettes56 99565 268
180Total général Passif92 54598 528
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
218Production vendue de services - France45 31860 970
230Autres produits52
232Total des produits d’exploitation hors T.V.A. 45 31861 022
242Autres charges externes* 24 76625 011
243(dont taxe professionnelle) 1 371
244Impôts, taxes et versements assimilés6921 273
250Rémunérations du personnel 10 00013 000
252Charges sociales 6 18114 577
254Dotations aux amortissements 980
262Autres charges 2
264Total des charges d’exploitation 41 63954 843
270Résultat d’exploitation 3 6786 179
294Charges financières 9842 454
306Impôts sur les bénéfices 404559
310Bénéfice ou perte 2 2903 166
CodeLibellé du posteMontant année N
490Total Immobilisations (Valeur brute) 104 426
31/12/2015 : Compte annuel simplifié
Greffe : BELFORT (9001)
Numéro de dépôt : 968 du 21/04/2017
Numéro de gestion : 2004B00277
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2014, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
010Immobilisations incorporelles - Fonds commercial80 00080 00080 000
014Immobilisations incorporelles – Autres2 3432 343
028Immobilisations corporelles21 31721 317
040Immobilisations financières766766766
044Total Actif Immobilisé104 42623 66080 76680 766
068Créances – Clients et comptes rattachés7 8991 3426 55710 686
072Créances – Autres2 9042 9041 176
084Disponibilités5 899
092Charges constatées d’avance2 3182 318
096Total Actif circulant + Charges constatées d’avance13 1211 34211 77917 762
110Total général Actif117 54825 00392 54598 528
120Capital social ou individuel7 5007 500
126Réserve légale750750
134Report à nouveau25 01021 844
136Résultat de l’exercice2 2903 166
142Total des capitaux propres - Total I35 55033 260
156Emprunts et dettes assimilées27 79230 595
166Fournisseurs et comptes rattachés18 4537 336
169Autres dettes dont comptes courant d’associés de l’exercice N7 206
172Autres dettes10 74927 336
176Total des dettes56 99565 268
180Total général Passif92 54598 528
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
218Production vendue de services - France45 31860 970
230Autres produits52
232Total des produits d’exploitation hors T.V.A. 45 31861 022
242Autres charges externes* 24 76625 011
243(dont taxe professionnelle) 1 371
244Impôts, taxes et versements assimilés6921 273
250Rémunérations du personnel 10 00013 000
252Charges sociales 6 18114 577
254Dotations aux amortissements 980
262Autres charges 2
264Total des charges d’exploitation 41 63954 843
270Résultat d’exploitation 3 6786 179
294Charges financières 9842 454
306Impôts sur les bénéfices 404559
310Bénéfice ou perte 2 2903 166
CodeLibellé du posteMontant année N
490Total Immobilisations (Valeur brute) 104 426

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