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du Pian-Médoc

PHINOPOLE

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 12/09/2012
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 40252230400094 / Siren : 402522304 / NIC : 00094
N° de TVA : FR 53 402522304
Effectif en 2021 : 1 ou 2 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section P : ENSEIGNEMENT
Cette section comprend l’enseignement à tous les niveaux et pour toutes les disciplines. Les cours peuvent être donnés oralement ou par écrit et être diffusés à la radio, à la télévision, sur Internet ou par correspondance. Elle englobe non seulement l’enseignement délivré par les différentes institutions composant le système scolaire tra- ditionnel à ses différents niveaux, mais aussi l’enseignement pour adultes, les programmes d’alphabétisation, etc. Sont incluses également les écoles et académies militaires, les activités éducatives organisées dans les pri- sons, etc. à leurs niveaux respectifs. Cette section comprend l’enseignement public et privé.
Pour chaque niveau d’enseignement initial, est également inclus l’enseignement spécialisé pour élèves handica- pés physiquement ou mentalement.
La ventilation des catégories dans cette section repose sur le niveau d’enseignement dispensé en concordance avec les niveaux de la CITE 1997. Les activités des établissements d’enseignement dispensant des cours au ni- veau 0 de la CITE sont incluses dans la classe 85.10, au niveau 1 dans la classe 85.20, aux niveaux 2-3 dans le groupe 85.3, au niveau 4 dans la classe 85.41 et aux niveaux 5-6 dans la classe 85.42.
Cette section comprend également l’enseignement relatif à des activités sportives et récréatives, telles que le tennis et le golf, et les activités de soutien à l’enseignement.
85 : Enseignement
85.5 : Autres activités d'enseignement
Ce groupe comprend la formation continue générale et professionnelle, à des fins professionnelles, de loisirs ou de développement personnel. Il ne comprend pas les activités d’enseignement définies dans les groupes 85.1 à 85.4, c’est-à-dire enseignement pré-primaire, enseignement primaire, enseignement secondaire et enseignement supérieur. Il comprend les camps et les écoles proposant à des groupes ou à des individus des cours de disciplines athlétiques, de langues étrangères, d’arts, de théâtre, de musique ou d’autres cours ou formations spécialisés non comparables à l’enseignement relevant des groupes 85.1 à 85.4.
85.59 : Enseignements divers
85.59A : Formation continue d'adultes
Cette sous-classe comprend :
- la formation professionnelle destinée à des adultes entrés dans la vie active
- la formation interne des administrations publiques

Cette sous-classe ne comprend pas :
- l’alphabétisation des adultes (cf. 85.20Z)
- l’enseignement secondaire général (cf. 85.31Z)
- l’enseignement secondaire technique ou professionnel (cf. 85.32Z)
- l’enseignement supérieur (cf. 85.4) Produits associés : 85.59.11p, 85.59.12p, 85.59.13
Coordonnées de l'établissement :
PHINOPOLE
Adresse :
ATRIUM 3
3 Rue DU COLONEL CHAMBONNET

69500 BRON
Liens de succession de l'établissement :
12/09/2012 : Succession
Prédécesseur : PHINOPOLE
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/10/1995
Dénomination : PHINOPOLE
Activité principale : Formation continue d'adultes (NAFRev2 : 85.59A)
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 1 ou 2 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
Publications au Bodacc :
27/07/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10769
NOJO : 690100016239590
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Lyon 402 522 304
Dénomination : PHINOPOLE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
28/07/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8544
NOJO : 690100015244660
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Lyon 402 522 304
Dénomination : PHINOPOLE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
21/04/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6981
NOJO : 690100014980810
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Lyon 402 522 304
Dénomination : PHINOPOLE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
21/06/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2365
NOJO : 690100013112030
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Lyon 402 522 304
Dénomination : PHINOPOLE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
23/06/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1846
NOJO : 690100012201100
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Lyon 402 522 304
Dénomination : PHINOPOLE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
25/11/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1471
NOJO : 690100011666780
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2015
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Lyon 402 522 304
Dénomination : PHINOPOLE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
25/11/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1472
NOJO : 690100011666790
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2016
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Lyon 402 522 304
Dénomination : PHINOPOLE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
25/11/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1473
NOJO : 690100011666800
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Lyon 402 522 304
Dénomination : PHINOPOLE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
12/12/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6435
NOJO : 690100009136090
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2013

Numéro d'identification : RCS Lyon 402 522 304
Dénomination : PHINOPOLE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
12/12/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6436
NOJO : 690100009136120
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2014

Numéro d'identification : RCS Lyon 402 522 304
Dénomination : PHINOPOLE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
20/08/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6767
NOJO : 690100007355690
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2006

Numéro d'identification : RCS Lyon 402 522 304
Dénomination : PHINOPOLE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
20/08/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6768
NOJO : 690100007355700
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2007

Numéro d'identification : RCS Lyon 402 522 304
Dénomination : PHINOPOLE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
20/08/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6769
NOJO : 690100007355720
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2008

Numéro d'identification : RCS Lyon 402 522 304
Dénomination : PHINOPOLE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
20/08/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6770
NOJO : 690100007355730
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2009

Numéro d'identification : RCS Lyon 402 522 304
Dénomination : PHINOPOLE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
20/08/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6771
NOJO : 690100007355740
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2010

Numéro d'identification : RCS Lyon 402 522 304
Dénomination : PHINOPOLE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
20/08/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6772
NOJO : 690100007355760
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2011

Numéro d'identification : RCS Lyon 402 522 304
Dénomination : PHINOPOLE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
05/12/2012 : Modifications générales

Annonce N°2355
NOJO : BXB12333003072H
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Descriptif : Nouveau siège.

Numéro d'identification : RCS Lyon 402 522 304
Dénomination : PHINOPOLE
Nom commercial : PHINOPOLE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Siège social :
Adresse :
3 rue Colonel Chambonnet
l'Atrium
69500 Bron
Historique de l'unité légale :
12/09/2012 : code NIC
Code NIC : 00094
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Formation continue d'adultes (NAFRev2 : 85.59A)
12/06/2006 : code NIC
Code NIC : 00086
25/12/1995 : activité principale
Activité principale : Formation des adultes et formation continue (NAF1993 : 80.4C)
Représentants légaux :
10/11/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1995B02887
Type : Personne Physique

Nom : HAMANI Nora
Né le 17/05/1965 à Bourgoin-Jallieu (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
29 Avenue Georges Rougé
69120 Vaulx-en-Velin
France
Dépôts des actes :
25/11/1999 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1995B02887
Dépôt : N°018532 déposé le 25/11/1999
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Transfert du siège social de la personne morale Modification dénomination - objet social
25/11/1999 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1995B02887
Dépôt : N°018532 déposé le 25/11/1999
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Transfert du siège social de la personne morale Modification dénomination - objet social
04/02/1998 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1995B02887
Dépôt : N°002465 déposé le 04/02/1998
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
04/02/1998 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1995B02887
Dépôt : N°002465 déposé le 04/02/1998
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
06/08/1997 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1995B02887
Dépôt : N°012106 déposé le 06/08/1997
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des statuts
06/08/1997 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1995B02887
Dépôt : N°012106 déposé le 06/08/1997
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des statuts
20/03/1997 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1995B02887
Dépôt : N°004752 déposé le 20/03/1997
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale
20/03/1997 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1995B02887
Dépôt : N°004752 déposé le 20/03/1997
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale
30/09/1996 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1995B02887
Dépôt : N°014445 déposé le 30/09/1996
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
30/09/1996 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1995B02887
Dépôt : N°014445 déposé le 30/09/1996
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
02/04/1996 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1995B02887
Dépôt : N°005591 déposé le 02/04/1996
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
02/04/1996 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1995B02887
Dépôt : N°005591 déposé le 02/04/1996
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
16/10/1995 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1995B02887
Dépôt : N°014860 déposé le 16/10/1995
Etat : Déposé
Décision : Actes constitutifs
16/10/1995 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1995B02887
Dépôt : N°014860 déposé le 16/10/1995
Etat : Déposé
Décision : Actes constitutifs
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1995B02887
Dépôt : N°010693 déposé le 16/05/2002
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1995B02887
Dépôt : N°010693 déposé le 16/05/2002
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1995B02887
Dépôt : N°011422 déposé le 17/06/2003
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1995B02887
Dépôt : N°011422 déposé le 17/06/2003
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1995B02887
Dépôt : N°006792 déposé le 02/04/2004
Etat : Déposé
Décision : Continuation de la société malgré les pertes
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1995B02887
Dépôt : N°017766 déposé le 04/09/2006
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1995B02887
Dépôt : N°017766 déposé le 04/09/2006
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1995B02887
Dépôt : N°025938 déposé le 26/10/2012
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1995B02887
Dépôt : N°025938 déposé le 26/10/2012
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal
Etablissements :
10/11/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1995B02887
Type : Siège

Adresse :
3 Rue Colonel Chambonnet
L'Atrium
69500 Bron
France
10/11/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1995B02887
Type : Etablissement principal

Adresse :
3 Rue Colonel Chambonnet
L'Atrium
69500 Bron
France
Nom commercial : PHINOPOLE
Enseigne : PHINOPOLE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/10/1995
Activité : Formations conseils audits contrôles techniques
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
10/11/2015 : Ajout
Greffe : Lyon (6901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Texte de l'observation : DECLARATION MODIFICATIVE du 20 Mars 1997 Transfert du siège social et du principal établissement du 128 Cours Tolstoi 69100 VILLEURBANNE au 2 Petite Rue de la Rize 69100 VILLEURBANNE à compter du 10/02/97
10/11/2015 : Ajout
Greffe : Lyon (6901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2002
Texte de l'observation : 1er janvier 2002 : conversion d'office par le Greffe du capital social en Euros en application du décret 2001-474 du 30 mai 2001
10/11/2015 : Ajout
Greffe : Lyon (6901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 20
Numéro unique d’observation : F04/010889
Date d’ajout de l’observation : 02/04/2004
Texte de l'observation : Décision de non-dissolution de la société malgré des capitaux propres devenus inférieurs à la moitié du capital social du fait des pertes constatées.
Personnes morales :
10/11/2015 : PHINOPOLE
Greffe : Lyon (6901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Activité principale : Formations conseils audits contrôles techniques

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 16/10/1995
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 16/10/1995

Type de capital : Fixe
Capital : 11433.68
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Septembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
30/09/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1995B02887
Dépôt : N°042054 déposé le 10/11/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1995B02887
Dépôt : N°042052 déposé le 10/11/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1995B02887
Dépôt : N°020114 déposé le 19/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1995B02887
Dépôt : N°020113 déposé le 19/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1995B02887
Dépôt : N°020112 déposé le 19/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1995B02887
Dépôt : N°020111 déposé le 19/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1995B02887
Dépôt : N°020109 déposé le 19/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1995B02887
Dépôt : N°020108 déposé le 19/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1995B02887
Dépôt : N°016800 déposé le 26/08/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1995B02887
Dépôt : N°006662 déposé le 28/04/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1995B02887
Dépôt : N°019345 déposé le 10/10/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1995B02887
Dépôt : N°006631 déposé le 26/05/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1995B02887
Dépôt : N°008813 déposé le 07/07/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1995B02887
Dépôt : N°022942 déposé le 19/12/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1995B02887
Dépôt : N°000117 déposé le 07/01/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
30/09/2022 : Compte annuel complet
Greffe : LYON (6901)
Numéro de dépôt : B2023/019960 du 19/07/2023
Numéro de gestion : 1995B02887
Code activité : 8559A : Enseignement (NAFRev2 : 85)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2021
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
30/09/2021 : Compte annuel complet
Greffe : LYON (6901)
Numéro de dépôt : B2022/027547 du 19/07/2022
Numéro de gestion : 1995B02887
Code activité : 8559A : Enseignement (NAFRev2 : 85)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
30/09/2020 : Compte annuel complet
Greffe : LYON (6901)
Numéro de dépôt : B2022/012413 du 12/04/2022
Numéro de gestion : 1995B02887
Code activité : 8559A : Enseignement (NAFRev2 : 85)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
30/09/2019 : Compte annuel complet
Greffe : LYON (6901)
Numéro de dépôt : B2020/012531 du 05/06/2020
Numéro de gestion : 1995B02887
Code activité : 8559A : Enseignement (NAFRev2 : 85)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
30/09/2018 : Compte annuel complet
Greffe : LYON (6901)
Numéro de dépôt : B2019/018786 du 05/06/2019
Numéro de gestion : 1995B02887
Code activité : 8559A : Enseignement (NAFRev2 : 85)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
30/09/2017 : Compte annuel complet
Greffe : LYON (6901)
Numéro de dépôt : B2018/044393 du 05/11/2018
Numéro de gestion : 1995B02887
Code activité : 8559A : Enseignement (NAFRev2 : 85)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
30/09/2016 : Compte annuel complet
Greffe : LYON (6901)
Numéro de dépôt : B2018/044392 du 05/11/2018
Numéro de gestion : 1995B02887
Code activité : 8559A : Enseignement (NAFRev2 : 85)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
30/09/2015 : Compte annuel complet
Greffe : LYON (6901)
Numéro de dépôt : B2018/044391 du 05/11/2018
Numéro de gestion : 1995B02887
Code activité : 8559A : Enseignement (NAFRev2 : 85)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2015, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2014, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)

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