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de Servais

PHYSIOGENEX

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 01/07/2019
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 45032611100025 / Siren : 450326111 / NIC : 00025
N° de TVA : FR 78 450326111
Effectif en 2021 : 20 à 49 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/03/2024
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
72 : Recherche-développement scientifique
Cette division comprend les activités de trois types de recherche-développement : 1) les travaux de recherche ex- périmentale ou théorique menés principalement en vue d’acquérir des connaissances nouvelles sur les fonde- ments des phénomènes et des faits observables, sans envisager d’application ou d’utilisation particulière 2) la recherche appliquée : travaux de recherche originale entrepris en vue d’acquérir des connaissances nouvelles et orientés principalement vers un but ou un objectif pratique précis et 3) le développement expérimental : activité systématique s’appuyant sur les connaissances tirées de la recherche et/ou de l’expérience pratique et visant à la production de matériaux, de produits et de dispositifs nouveaux, à la mise au point de procédés, de systèmes et de services nouveaux et au perfectionnement de ceux qui existent déjà. Dans cette division, les activités de recherche et développement expérimental sont divisées en deux catégories : sciences naturelles et de l’ingénieur et sciences sociales et humaines. Cette division ne comprend pas :
- les études de marché (cf. 73.20Z)
72.1 : Recherche-développement en sciences physiques et naturelles
Ce groupe comprend la recherche fondamentale, la recherche appliquée et le développement expérimental en sciences naturelles et de l’ingénieur.
72.11 : Recherche-développement en biotechnologie
72.11Z : Recherche-développement en biotechnologie
Cette sous-classe comprend la recherche et le développement expérimental en biotechnologie

Cette sous-classe comprend :
- ADN/ARN : génomique, pharmacogénomique, sondes géniques, génie génétique, séquençage/synthèse/amplification de l’ADN/ARN, profilage de l’expression génétique et utilisation de la technologie antisens
- protéines et autres molécules : séquençage/synthèse/ingénierie de protéines et peptides (y compris hormones à grandes molécules) ; amélioration des méthodes d’administration de médicaments à grandes molécules ; protéomique, isolation et purification des protéines, signalisation, identification des récepteurs cellulaires
- culture et ingénierie des cellules et tissus : culture de cellules/tissus, génie tissulaire (y compris structures d’échafaudage tissulaires et génie biomédical), fusion cellulaire, stimulants vaccinaux/immunitaires, manipulation embryonnaire
- techniques biotechnologiques des procédés : fermentation au moyen de bioréacteurs, biotraitement, biolessivage, biopulpage, bioblanchiment, biodésulphuration, biorestauration, biofiltration et phytorestauration
- vecteurs de gènes et d’ARN : thérapie génique, vecteurs viraux
- bioinformatique : construction de bases de données sur les génomes, les séquences de protéines, modélisation de processus biologiques complexes, y compris biologie systémique
- nanobiotechnologie : application des outils et procédés de nano/microfabrication pour construire des dispositifs permettant d’étudier les biosystèmes, avec des applications dans l’administration des médicaments, le diagnostic, etc. Produits associés : 72.00.11p, 72.00.12p, 72.00.13p, 72.00.20p, 72.11.11, 72.11.12, 72.11.13, 72.11.21, 72.11.22, 72.11.23, 72.11.31, 72.11.32, 72.11.33, 72.11.40
Coordonnées de l'établissement :
PHYSIOGENEX
Adresse :
ZONE DE LA MASQUERE
280 Rue DE L’HERS

31750 ESCALQUENS
Liens de succession de l'établissement :
01/07/2019 : Succession
Prédécesseur : PHYSIOGENEX
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 10/09/2003
Dénomination : PHYSIOGENEX
Activité principale : Recherche-développement en biotechnologie (NAFRev2 : 72.11Z)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : entreprise de taille intermédiaire
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 20 à 49 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
Marques françaises :
16/07/2002 : PHYSIOGENEX
N° national/d'enregistrement : 3174645
Date de dépôt : 16/07/2002
Lieu de dépôt : INPI TOULOUSE
Date d'expiration : 16/07/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Aliments diététiques à usage médical Substances diététiques à usage médical Préparations enzymatiques à usage médical Microorganismes à usage médical Médicaments pour la médecine humaine Produits pharmaceutiques;
  • N° de la classe : 10
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareil pour le diagnostiques à usage médical Electrodes à usage medical;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Analyse chimique Service de chimie Etude de projets techniques Recherches biologiques Recherches chimiques Recherches cosmétologiques.

Déposant 1 : PHYSIOGENEX, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 450326111
Adresse :
280 RUE DE L'HERS, ZONE DE LA MASQUERE
31750 ESCALQUENS
FR

Mandataire 1 : PLASSERAUD IP, Mme SUZER Katy
Adresse :
66 rue de la Chaussée d'Antin
75440 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Immatriculation de societe
Référence associée à l'événement : 577822
Date de demande : 18/06/2012
N° de BOPI : 2012-29
Date du BOPI : 20/07/2012

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 783166
Date de demande : 23/03/2020
N° de BOPI : 2020-17
Date du BOPI : 24/04/2020

Bénéficiare 1 : PLASSERAUD IP, Société civile
Numéro de SIREN : 784404246
Adresse :
Parc Technologique du Canal 9 avenue de l'Europe
31520 Ramonville Saint Agne
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 858573
Date de demande : 31/05/2022
N° de BOPI : 2022-26
Date du BOPI : 01/07/2022

Bénéficiare 1 : PHYSIOGENEX, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 450326111
Adresse :
ZONE DE LA MASQUÈRE 280 RUE DE L'HERS
31750 ESCALQUENS
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-34
Date du BOPI : 23/08/2002

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2002-51

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2498758
Date de demande : 09/05/2012
N° de BOPI : 2012-27
Date du BOPI : 06/07/2012

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2816953
Date de demande : 21/06/2022
N° de BOPI : 2022-35
Date du BOPI : 02/09/2022

16/07/2002 : PHYSIOGENEX
N° national/d'enregistrement : 3174645
Date de dépôt : 16/07/2002
Lieu de dépôt : INPI TOULOUSE
Date d'expiration : 16/07/2022
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Aliments diététiques à usage médical Substances diététiques à usage médical Préparations enzymatiques à usage médical Microorganismes à usage médical Médicaments pour la médecine humaine Produits pharmaceutiques Appareil pour le diagnostiques à usage médical Electrodes à usage medical Analyse chimique Service de chimie Etude de projets techniques Recherches biologiques Recherches chimiques Recherches cosmétologiques
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 10
  • N° de la classe : 42

Déposant 1 : PHYSIOGENEX, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 450326111
Adresse :
rue Pierre et Marie Curie, Prologue Biotech, BP 28262
31682 LABEGE
FR

Mandataire 1 : PLASSERAUD IP, Société civile
Numéro de SIREN : 784404246
Adresse :
Parc Technologique du Canal 9 avenue de l'Europe
31520 Ramonville Saint Agne
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Immatriculation de societe
Référence associée à l'événement : 577822
Date de demande : 18/06/2012
N° de BOPI : 2012-29
Date du BOPI : 20/07/2012

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 783166
Date de demande : 23/03/2020
N° de BOPI : 2020-17
Date du BOPI : 24/04/2020

Bénéficiare 1 : PLASSERAUD IP, Société civile
Numéro de SIREN : 784404246
Adresse :
Parc Technologique du Canal 9 avenue de l'Europe
31520 Ramonville Saint Agne
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-34
Date du BOPI : 23/08/2002

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2002-51

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2498758
Date de demande : 09/05/2012
N° de BOPI : 2012-27
Date du BOPI : 06/07/2012

16/07/2002 : PHYSIOGENEX
N° national/d'enregistrement : 3174645
Date de dépôt : 16/07/2002
Lieu de dépôt : INPI TOULOUSE
Date d'expiration : 16/07/2022
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Aliments diététiques à usage médical Substances diététiques à usage médical Préparations enzymatiques à usage médical Microorganismes à usage médical Médicaments pour la médecine humaine Produits pharmaceutiques Appareil pour le diagnostiques à usage médical Electrodes à usage medical Analyse chimique Service de chimie Etude de projets techniques Recherches biologiques Recherches chimiques Recherches cosmétologiques
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 10
  • N° de la classe : 42

Déposant 1 : PHYSIOGENEX, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 450326111
Adresse :
rue Pierre et Marie Curie, Prologue Biotech, BP 28262
31682 LABEGE
FR

Mandataire 1 : PLASSERAUD IP, Société civile
Numéro de SIREN : 784404246
Adresse :
Parc Technologique du Canal 9 avenue de l'Europe
31520 Ramonville Saint Agne
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Immatriculation de societe
Référence associée à l'événement : 577822
Date de demande : 18/06/2012
N° de BOPI : 2012-29
Date du BOPI : 20/07/2012

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 783166
Date de demande : 23/03/2020
N° de BOPI : 2020-17
Date du BOPI : 24/04/2020

Bénéficiare 1 : PLASSERAUD IP, Société civile
Numéro de SIREN : 784404246
Adresse :
Parc Technologique du Canal 9 avenue de l'Europe
31520 Ramonville Saint Agne
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 858573
Date de demande : 31/05/2022
N° de BOPI : 2022-26
Date du BOPI : 01/07/2022

Bénéficiare 1 : PHYSIOGENEX, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 450326111
Adresse :
ZONE DE LA MASQUÈRE 280 RUE DE L'HERS
31750 ESCALQUENS
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-34
Date du BOPI : 23/08/2002

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2002-51

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2498758
Date de demande : 09/05/2012
N° de BOPI : 2012-27
Date du BOPI : 06/07/2012

Publications au Bodacc :
16/11/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1918
NOJO : 310200009203670
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022

Numéro d'identification : RCS Toulouse 450 326 111
Dénomination : PHYSIOGENEX
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
24/09/2023 : Modifications générales

Annonce N°636
NOJO : 031020000910326
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Toulouse 450 326 111
Dénomination : PHYSIOGENEX
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
Sté par actions simplifiée BIOGEN FINANCES devient président.
SULPICE Thierry nom d'usage : SULPICE n'est plus président.
SULPICE Thierry nom d'usage : SULPICE devient directeur général
23/02/2023 : Modifications générales

Annonce N°1014
NOJO : 031020000868763
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Toulouse 450 326 111
Dénomination : PHYSIOGENEX
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
PELAT Stéphane nom d'usage : PELAT n'est plus commissaire aux comptes suppléant
27/10/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2386
NOJO : 310200008478140
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

Numéro d'identification : RCS Toulouse 450 326 111
Dénomination : PHYSIOGENEX
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
16/07/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2929
NOJO : 310200007518200
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Toulouse 450 326 111
Dénomination : PHYSIOGENEX
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
11/10/2020 : Modifications générales

Annonce N°1396
NOJO : 031020000701224
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Descriptif : Modification du capital.

Numéro d'identification : RCS Toulouse 450 326 111
Dénomination : PHYSIOGENEX
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
Montant du capital : 319770.00 EUR
23/07/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°750
NOJO : 310200006850940
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Toulouse 450 326 111
Dénomination : PHYSIOGENEX
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
25/08/2019 : Modifications générales

Annonce N°326
NOJO : 031020000638375
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Descriptif : Nouveau siège.

Numéro d'identification : RCS Toulouse 450 326 111
Dénomination : PHYSIOGENEX
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
20/06/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3631
NOJO : 310200006217250
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Toulouse 450 326 111
Dénomination : PHYSIOGENEX
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
09/08/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2734
NOJO : 310200005707320
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Toulouse 450 326 111
Dénomination : PHYSIOGENEX
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
20/06/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2407
NOJO : 310200005027330
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Toulouse 450 326 111
Dénomination : PHYSIOGENEX
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
28/03/2017 : Modifications générales

Annonce N°504
NOJO : 031020000493076
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Descriptif : Modification du capital.

Numéro d'identification : RCS Toulouse 450 326 111
Dénomination : PHYSIOGENEX
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
Montant du capital : 18700.00 EUR
03/08/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2791
NOJO : 310200004590170
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Toulouse 450 326 111
Dénomination : PHYSIOGENEX
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
22/07/2016 : Modifications générales

Annonce N°797
NOJO : BXB16202002216P
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Toulouse 450 326 111
Dénomination : PHYSIOGENEX
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
MAULIN Gaston nom d'usage : MAULIN n'est plus président.
SULPICE Thierry nom d'usage : SULPICE devient président.

24/09/2015 : Modifications générales

Annonce N°576
NOJO : BXB152590014940
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Toulouse 450 326 111
Dénomination : PHYSIOGENEX
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
SULPICE Thierry nom d'usage : SULPICE n'est plus directeur général.

28/07/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2386
NOJO : 310200004016050
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Toulouse 450 326 111
Dénomination : PHYSIOGENEX
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
11/08/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1490
NOJO : 310200003592790
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Toulouse 450 326 111
Dénomination : PHYSIOGENEX
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
29/07/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3840
NOJO : BXC13204006272N
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Toulouse 450 326 111
Dénomination : PHYSIOGENEX
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
12/04/2013 : Modifications générales

Annonce N°176
NOJO : BXB130950004917
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Descriptif : Modification du capital.

Numéro d'identification : RCS Toulouse 450 326 111
Dénomination : PHYSIOGENEX
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
Montant du capital : 30230.00 EUR
22/02/2013 : Modifications générales

Annonce N°580
NOJO : BXB130460018997
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Toulouse 450 326 111
Dénomination : PHYSIOGENEX
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
SULPICE Thierry nom d'usage : SULPICE devient directeur général.

01/08/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4655
NOJO : BXC12206006459E
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Toulouse 450 326 111
Dénomination : PHYSIOGENEX
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
08/09/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1844
NOJO : BXC112350295505
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Toulouse 450 326 111
Dénomination : PHYSIOGENEX
Sigle : AS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Adresse :
rue Pierre et Marie Curie Prologue Biotech BP 28262
31682 Labège
09/02/2011 : Modifications générales

Annonce N°1104
NOJO : BXB110340027103
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Toulouse 450 326 111
Dénomination : PHYSIOGENEX
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
EURAUDIT devient commissaire aux comptes titulaire.
PELAT Stéphane nom d'usage : PELAT devient commissaire aux comptes suppléant.

28/10/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3829
NOJO : BXC10281010508Z
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Toulouse 450 326 111
Dénomination : PHYSIOGENEX
Sigle : AS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Adresse :
rue Pierre et Marie Curie Prologue Biotech BP 28262
31682 Labège
19/09/2010 : Modifications générales

Annonce N°443
NOJO : BXB10256000815C
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Toulouse 450 326 111
Dénomination : PHYSIOGENEX
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
GRATIOT Gerard nom d'usage : GRATIOT Gerard n'est plus commissaire aux comptes titulaire.
POSSAMAI Frank nom d'usage : POSSAMAI Frank n'est plus commissaire aux comptes suppléant.

08/10/2009 : Modifications générales

Annonce N°640
NOJO : BXB09274002812N
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Descriptif : Modification du capital.

Numéro d'identification : RCS Toulouse 450 326 111
Dénomination : PHYSIOGENEX
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
Montant du capital : 39110.00 EUR
24/06/2009 : Modifications générales

Annonce N°460
NOJO : BXB081690045319
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Toulouse 450 326 111
Dénomination : PHYSIOGENEX
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
COSTECALDE Guillaume nom d'usage : COSTECALDE Guillaume n'est plus président.
.
MAULIN Gaston nom d'usage : MAULIN Gaston devient président.
.

19/06/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2959
NOJO : BXC08167000950W
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Toulouse 450 326 111
Dénomination : PHYSIOGENEX
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Adresse :
rue Pierre et Marie Curie
BP 28262
31670 Labège
23/08/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3138
NOJO : BXC08227000365R
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Toulouse 450 326 111
Dénomination : PHYSIOGENEX
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Adresse :
rue Pierre et Marie Curie
BP 28262
31670 Labège
Historique de l'unité légale :
15/06/2023 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
01/07/2019 : code NIC, économie sociale et solidaire
Code NIC : 00025
Economie sociale et solidaire : Oui
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Recherche-développement en biotechnologie (NAFRev2 : 72.11Z)
25/12/2003 : activité principale
Activité principale : Recherche-développement en sciences physiques et naturelles (NAFRev1 : 73.1Z)
Représentants légaux :
26/07/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2003B02321
Type : Personne Physique

Nom : SULPICE Thierry
Né le 24/04/1964 à Chambéry (France)
Nationalité : Française
Qualité : président

Adresse :
4 Impasse du Verger
31450 Belberaud
France
26/07/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2003B02321
Type : Personne Morale

Nom : EURAUDIT
Siren : 389343443
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
81 Boulevard Lazare Carnot
Résidence Cap Wilson
31000 Toulouse
France
26/07/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2003B02321
Type : Personne Physique

Nom : PELAT Stéphane
Nationalité : Française
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
81 Boulevard Lazare Carnot
Résidence Cap Wilson
31000 Toulouse
France
Dépôts des actes :
19/12/2016 : Décision(s) du président
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2003B02321
Dépôt : N°005377 déposé le 21/03/2017
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
19/12/2016 : Statuts mis à jour
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2003B02321
Dépôt : N°005377 déposé le 21/03/2017
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
16/11/2016 : Décision(s) des associés
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2003B02321
Dépôt : N°018841 déposé le 22/11/2016
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
01/06/2016 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2003B02321
Dépôt : N°011970 déposé le 18/07/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
01/06/2016 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2003B02321
Dépôt : N°011970 déposé le 18/07/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
01/06/2016 : Statuts mis à jour
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2003B02321
Dépôt : N°011970 déposé le 18/07/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
02/06/2015 : Décision(s) du président
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2003B02321
Dépôt : N°013579 déposé le 14/09/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes
22/02/2013 : Décision(s) du président
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2003B02321
Dépôt : N°005299 déposé le 04/04/2013
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
11/01/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2003B02321
Dépôt : N°001083 déposé le 22/01/2013
Etat : Déposé
Décision : Décision de réduction
11/01/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2003B02321
Dépôt : N°005299 déposé le 04/04/2013
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
11/01/2013 : Statuts mis à jour
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2003B02321
Dépôt : N°005299 déposé le 04/04/2013
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
21/12/2012 : Décision(s) du président
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2003B02321
Dépôt : N°002544 déposé le 14/02/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
07/12/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2003B02321
Dépôt : N°001610 déposé le 31/01/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
01/07/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2003B02321
Dépôt : N°012678 déposé le 09/09/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
30/06/2009 : Acte
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2003B02321
Dépôt : N°012910 déposé le 29/09/2009
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
11/05/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2003B02321
Dépôt : N°006633 déposé le 18/05/2009
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
11/05/2009 : Acte
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2003B02321
Dépôt : N°008147 déposé le 15/06/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
11/05/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2003B02321
Dépôt : N°012910 déposé le 29/09/2009
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
30/06/2008 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2003B02321
Dépôt : N°009513 déposé le 21/07/2008
Etat : Déposé
Décision : Divers
28/06/2007 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2003B02321
Dépôt : N°009526 déposé le 25/07/2007
Etat : Déposé
Décision : Souscription d'actions
24/05/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2003B02321
Dépôt : N°015360 déposé le 28/12/2006
Etat : Déposé
Décision : Souscription d'actions
23/06/2005 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2003B02321
Dépôt : N°008831 déposé le 11/08/2005
Etat : Déposé
Décision : Divers Augmentation de capital
12/10/2004 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2003B02321
Dépôt : N°011964 déposé le 04/11/2004
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Divers
02/06/2004 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2003B02321
Dépôt : N°006410 déposé le 11/06/2004
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers
10/09/2003 : Acte sous seing privé
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2003B02321
Dépôt : N°009894 déposé le 09/10/2003
Etat : Déposé
N.C             : Liste des souscripteurs
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2003B02321
Dépôt : N°009894 déposé le 09/10/2003
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2003B02321
Dépôt : N°006410 déposé le 11/06/2004
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2003B02321
Dépôt : N°011964 déposé le 04/11/2004
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Divers
N.C             : Rapport du commissaire aux comptes
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2003B02321
Dépôt : N°008831 déposé le 11/08/2005
Etat : Déposé
Décision : Divers Augmentation de capital
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2003B02321
Dépôt : N°008831 déposé le 11/08/2005
Etat : Déposé
Décision : Divers Augmentation de capital
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2003B02321
Dépôt : N°012910 déposé le 29/09/2009
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
Etablissements :
26/07/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2003B02321
Type : Siège

Adresse :
516 Rue Pierre et Marie Curie
Prologue Biotech
31670 Labège
France
26/07/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2003B02321
Type : Etablissement principal

Adresse :
516 Rue Pierre et Marie Curie
Prologue Biotech
31670 Labège
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 10/09/2003
Activité : Opérer dans les domaines des biotechnologies et plus particulièrement pour le développement, l'analyse.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Personnes morales :
26/07/2016 : PHYSIOGENEX
Greffe : Toulouse (3102)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : Opérer dans les domaines des biotechnologies et plus particulièrement pour le développement, l'analyse.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 09/10/2003
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 10/09/2003

Type de capital : Fixe
Capital : 18700.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2003B02321
Dépôt : N°016880 déposé le 26/07/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2003B02321
Dépôt : N°011965 déposé le 08/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2003B02321
Dépôt : N°015134 déposé le 31/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2003B02321
Dépôt : N°011071 déposé le 08/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2003B02321
Dépôt : N°013801 déposé le 10/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2003B02321
Dépôt : N°013709 déposé le 11/08/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2003B02321
Dépôt : N°020565 déposé le 24/09/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2003B02321
Dépôt : N°006066 déposé le 29/05/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2003B02321
Dépôt : N°008701 déposé le 18/07/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2003B02321
Dépôt : N°008334 déposé le 27/07/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2003B02321
Dépôt : N°000017 déposé le 02/01/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2003B02321
Dépôt : N°006025 déposé le 07/07/2005
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : TOULOUSE (3102)
Numéro de dépôt : B2022/035008 du 20/10/2022
Numéro de gestion : 2003B02321
Code activité : 7211Z : Recherche-développement scientifique (NAFRev2 : 72)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires17 15417 154344
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels383 907341 23742 67037 408
ATAutres immobilisations corporelles123 09056 97766 11318 501
AVImmobilisations en cours133 119133 119130 369
CUAutres participations29 2367 23622 00022 000
BBCréances rattachées à des participations3 0553 055
BJTOTAL (I)689 561422 604266 956208 622
BLMatières premières, approvisionnements100 492100 49284 477
BXClients et comptes rattachés631 921111 402520 519354 465
BZAutres créances360 41864 561295 857288 605
CDValeurs mobilières de placement162 782162 782262 782
CFDisponibilités659 953659 953584 853
CHCharges constatées d’avance23 85623 85623 939
CJTOTAL (II)1 939 423175 9631 763 4601 599 120
COTOTAL GENERAL (0 à V)2 628 983598 5672 030 4161 807 742
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel18 70030 230
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...302 689302 689
DDRéserve légale (1)5 3915 391
DGAutres réserves373 267727 599
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)437 617194 137
DLTOTAL (I)1 137 6631 260 047
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés122 38690 162
DYDettes fiscales et sociales205 824132 827
EAAutres dettes43 13543 135
EBProduits constatés d’avance (2)521 409281 572
ECTOTAL (IV)892 753547 696
EETOTAL GENERAL (I à V)2 030 4161 807 742
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services605 9381 474 4162 080 3541 685 861
FJChiffres d’affaires nets605 9381 474 4162 080 3541 685 861
FOSubventions d’exploitation-7 39454 969
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges20 81133 672
FQAutres produits17115
FRTotal des produits d’exploitation (I)2 093 9421 774 517
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements361 932333 212
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-16 016-16 150
FWAutres achats et charges externes682 233593 235
FXImpôts, taxes et versements assimilés17 30216 172
FYSalaires et traitements540 367497 333
FZCharges sociales230 235217 398
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements36 87736 726
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions69 220
GEAutres charges1619
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 852 9461 747 165
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)240 99627 352
GJProduits financiers de participations44 000
GLAutres intérêts et produits assimilés4 7852 597
GMReprises sur provisions et transferts de charges8 001
GNDifférences positives de change10579
GPTotal des produits financiers (V)48 79511 177
GRIntérêts et charges assimilées121
GUTotal des charges financières (VI)121
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)48 79511 056
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)289 79238 408
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion4 695798
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital12 300
HDTotal des produits exceptionnels (VII)16 995798
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion87
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital9 782
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)9 869
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)7 126798
HKImpôts sur les bénéfices (X)-140 699-154 931
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)2 159 7331 786 493
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 722 1151 592 355
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)437 617194 137
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles16 81034417 154
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles383 51036 53321 829398 214
0NAMORTISSEMENTS Total Général400 32036 87721 829415 368
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6TSur comptes clients111 402111 402
6XAutres provisions pour dépréciation64 56164 561
7BTotal Provisions pour dépréciation183 199183 199
7CTOTAL GENERAL183 199183 199
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
ULCréances rattachées à des participations3 0553 055
VAClients douteux ou litigieux111 402
UXAutres créances clients520 519
VMImpôts sur les bénéfices155 157
VBT. V. A.40 084
VSCharges constatées d’avance23 856
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES1 019 2501 019 250
8BFournisseurs et comptes rattaché122 386122 386
8CPersonnel et comptes rattachés108 155108 155
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux68 83868 838
VWT.V.A.15 79015 790
VQAutres impôts, taxes et assimilés13 04213 042
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)43 13543 135
8LProduits constatés d’avance521 409521 409
VYTOTAL – ETAT DES DETTES892 753892 753
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : TOULOUSE (3102)
Numéro de dépôt : B2021/018369 du 02/07/2021
Numéro de gestion : 2003B02321
Code activité : 7211Z : Recherche-développement scientifique (NAFRev2 : 72)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires17 15417 154344
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels383 907341 23742 67037 408
ATAutres immobilisations corporelles123 09056 97766 11318 501
AVImmobilisations en cours133 119133 119130 369
CUAutres participations29 2367 23622 00022 000
BBCréances rattachées à des participations3 0553 055
BJTOTAL (I)689 561422 604266 956208 622
BLMatières premières, approvisionnements100 492100 49284 477
BXClients et comptes rattachés631 921111 402520 519354 465
BZAutres créances360 41864 561295 857288 605
CDValeurs mobilières de placement162 782162 782262 782
CFDisponibilités659 953659 953584 853
CHCharges constatées d’avance23 85623 85623 939
CJTOTAL (II)1 939 423175 9631 763 4601 599 120
COTOTAL GENERAL (0 à V)2 628 983598 5672 030 4161 807 742
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel18 70030 230
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...302 689302 689
DDRéserve légale (1)5 3915 391
DGAutres réserves373 267727 599
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)437 617194 137
DLTOTAL (I)1 137 6631 260 047
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés122 38690 162
DYDettes fiscales et sociales205 824132 827
EAAutres dettes43 13543 135
EBProduits constatés d’avance (2)521 409281 572
ECTOTAL (IV)892 753547 696
EETOTAL GENERAL (I à V)2 030 4161 807 742
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services605 9381 474 4162 080 3541 685 861
FJChiffres d’affaires nets605 9381 474 4162 080 3541 685 861
FOSubventions d’exploitation-7 39454 969
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges20 81133 672
FQAutres produits17115
FRTotal des produits d’exploitation (I)2 093 9421 774 517
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements361 932333 212
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-16 016-16 150
FWAutres achats et charges externes682 233593 235
FXImpôts, taxes et versements assimilés17 30216 172
FYSalaires et traitements540 367497 333
FZCharges sociales230 235217 398
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements36 87736 726
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions69 220
GEAutres charges1619
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 852 9461 747 165
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)240 99627 352
GJProduits financiers de participations44 000
GLAutres intérêts et produits assimilés4 7852 597
GMReprises sur provisions et transferts de charges8 001
GNDifférences positives de change10579
GPTotal des produits financiers (V)48 79511 177
GRIntérêts et charges assimilées121
GUTotal des charges financières (VI)121
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)48 79511 056
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)289 79238 408
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion4 695798
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital12 300
HDTotal des produits exceptionnels (VII)16 995798
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion87
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital9 782
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)9 869
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)7 126798
HKImpôts sur les bénéfices (X)-140 699-154 931
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)2 159 7331 786 493
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 722 1151 592 355
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)437 617194 137
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles16 81034417 154
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles383 51036 53321 829398 214
0NAMORTISSEMENTS Total Général400 32036 87721 829415 368
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6TSur comptes clients111 402111 402
6XAutres provisions pour dépréciation64 56164 561
7BTotal Provisions pour dépréciation183 199183 199
7CTOTAL GENERAL183 199183 199
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
ULCréances rattachées à des participations3 0553 055
VAClients douteux ou litigieux111 402
UXAutres créances clients520 519
VMImpôts sur les bénéfices155 157
VBT. V. A.40 084
VSCharges constatées d’avance23 856
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES1 019 2501 019 250
8BFournisseurs et comptes rattaché122 386122 386
8CPersonnel et comptes rattachés108 155108 155
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux68 83868 838
VWT.V.A.15 79015 790
VQAutres impôts, taxes et assimilés13 04213 042
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)43 13543 135
8LProduits constatés d’avance521 409521 409
VYTOTAL – ETAT DES DETTES892 753892 753
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : TOULOUSE (3102)
Numéro de dépôt : B2020/012969 du 13/07/2020
Numéro de gestion : 2003B02321
Code activité : 7211Z : Recherche-développement scientifique (NAFRev2 : 72)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires17 15417 154344
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels383 907341 23742 67037 408
ATAutres immobilisations corporelles123 09056 97766 11318 501
AVImmobilisations en cours133 119133 119130 369
CUAutres participations29 2367 23622 00022 000
BBCréances rattachées à des participations3 0553 055
BJTOTAL (I)689 561422 604266 956208 622
BLMatières premières, approvisionnements100 492100 49284 477
BXClients et comptes rattachés631 921111 402520 519354 465
BZAutres créances360 41864 561295 857288 605
CDValeurs mobilières de placement162 782162 782262 782
CFDisponibilités659 953659 953584 853
CHCharges constatées d’avance23 85623 85623 939
CJTOTAL (II)1 939 423175 9631 763 4601 599 120
COTOTAL GENERAL (0 à V)2 628 983598 5672 030 4161 807 742
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel18 70030 230
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...302 689302 689
DDRéserve légale (1)5 3915 391
DGAutres réserves373 267727 599
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)437 617194 137
DLTOTAL (I)1 137 6631 260 047
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés122 38690 162
DYDettes fiscales et sociales205 824132 827
EAAutres dettes43 13543 135
EBProduits constatés d’avance (2)521 409281 572
ECTOTAL (IV)892 753547 696
EETOTAL GENERAL (I à V)2 030 4161 807 742
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services605 9381 474 4162 080 3541 685 861
FJChiffres d’affaires nets605 9381 474 4162 080 3541 685 861
FOSubventions d’exploitation-7 39454 969
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges20 81133 672
FQAutres produits17115
FRTotal des produits d’exploitation (I)2 093 9421 774 517
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements361 932333 212
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-16 016-16 150
FWAutres achats et charges externes682 233593 235
FXImpôts, taxes et versements assimilés17 30216 172
FYSalaires et traitements540 367497 333
FZCharges sociales230 235217 398
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements36 87736 726
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions69 220
GEAutres charges1619
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 852 9461 747 165
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)240 99627 352
GJProduits financiers de participations44 000
GLAutres intérêts et produits assimilés4 7852 597
GMReprises sur provisions et transferts de charges8 001
GNDifférences positives de change10579
GPTotal des produits financiers (V)48 79511 177
GRIntérêts et charges assimilées121
GUTotal des charges financières (VI)121
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)48 79511 056
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)289 79238 408
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion4 695798
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital12 300
HDTotal des produits exceptionnels (VII)16 995798
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion87
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital9 782
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)9 869
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)7 126798
HKImpôts sur les bénéfices (X)-140 699-154 931
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)2 159 7331 786 493
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 722 1151 592 355
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)437 617194 137
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles16 81034417 154
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles383 51036 53321 829398 214
0NAMORTISSEMENTS Total Général400 32036 87721 829415 368
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6TSur comptes clients111 402111 402
6XAutres provisions pour dépréciation64 56164 561
7BTotal Provisions pour dépréciation183 199183 199
7CTOTAL GENERAL183 199183 199
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
ULCréances rattachées à des participations3 0553 055
VAClients douteux ou litigieux111 402
UXAutres créances clients520 519
VMImpôts sur les bénéfices155 157
VBT. V. A.40 084
VSCharges constatées d’avance23 856
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES1 019 2501 019 250
8BFournisseurs et comptes rattaché122 386122 386
8CPersonnel et comptes rattachés108 155108 155
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux68 83868 838
VWT.V.A.15 79015 790
VQAutres impôts, taxes et assimilés13 04213 042
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)43 13543 135
8LProduits constatés d’avance521 409521 409
VYTOTAL – ETAT DES DETTES892 753892 753
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : TOULOUSE (3102)
Numéro de dépôt : B2019/011240 du 12/06/2019
Numéro de gestion : 2003B02321
Code activité : 7211Z : Recherche-développement scientifique (NAFRev2 : 72)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires17 15417 154344
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels383 907341 23742 67037 408
ATAutres immobilisations corporelles123 09056 97766 11318 501
AVImmobilisations en cours133 119133 119130 369
CUAutres participations29 2367 23622 00022 000
BBCréances rattachées à des participations3 0553 055
BJTOTAL (I)689 561422 604266 956208 622
BLMatières premières, approvisionnements100 492100 49284 477
BXClients et comptes rattachés631 921111 402520 519354 465
BZAutres créances360 41864 561295 857288 605
CDValeurs mobilières de placement162 782162 782262 782
CFDisponibilités659 953659 953584 853
CHCharges constatées d’avance23 85623 85623 939
CJTOTAL (II)1 939 423175 9631 763 4601 599 120
COTOTAL GENERAL (0 à V)2 628 983598 5672 030 4161 807 742
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel18 70030 230
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...302 689302 689
DDRéserve légale (1)5 3915 391
DGAutres réserves373 267727 599
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)437 617194 137
DLTOTAL (I)1 137 6631 260 047
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés122 38690 162
DYDettes fiscales et sociales205 824132 827
EAAutres dettes43 13543 135
EBProduits constatés d’avance (2)521 409281 572
ECTOTAL (IV)892 753547 696
EETOTAL GENERAL (I à V)2 030 4161 807 742
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services605 9381 474 4162 080 3541 685 861
FJChiffres d’affaires nets605 9381 474 4162 080 3541 685 861
FOSubventions d’exploitation-7 39454 969
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges20 81133 672
FQAutres produits17115
FRTotal des produits d’exploitation (I)2 093 9421 774 517
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements361 932333 212
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-16 016-16 150
FWAutres achats et charges externes682 233593 235
FXImpôts, taxes et versements assimilés17 30216 172
FYSalaires et traitements540 367497 333
FZCharges sociales230 235217 398
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements36 87736 726
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions69 220
GEAutres charges1619
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 852 9461 747 165
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)240 99627 352
GJProduits financiers de participations44 000
GLAutres intérêts et produits assimilés4 7852 597
GMReprises sur provisions et transferts de charges8 001
GNDifférences positives de change10579
GPTotal des produits financiers (V)48 79511 177
GRIntérêts et charges assimilées121
GUTotal des charges financières (VI)121
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)48 79511 056
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)289 79238 408
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion4 695798
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital12 300
HDTotal des produits exceptionnels (VII)16 995798
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion87
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital9 782
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)9 869
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)7 126798
HKImpôts sur les bénéfices (X)-140 699-154 931
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)2 159 7331 786 493
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 722 1151 592 355
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)437 617194 137
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles16 81034417 154
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles383 51036 53321 829398 214
0NAMORTISSEMENTS Total Général400 32036 87721 829415 368
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6TSur comptes clients111 402111 402
6XAutres provisions pour dépréciation64 56164 561
7BTotal Provisions pour dépréciation183 199183 199
7CTOTAL GENERAL183 199183 199
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
ULCréances rattachées à des participations3 0553 055
VAClients douteux ou litigieux111 402
UXAutres créances clients520 519
VMImpôts sur les bénéfices155 157
VBT. V. A.40 084
VSCharges constatées d’avance23 856
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES1 019 2501 019 250
8BFournisseurs et comptes rattaché122 386122 386
8CPersonnel et comptes rattachés108 155108 155
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux68 83868 838
VWT.V.A.15 79015 790
VQAutres impôts, taxes et assimilés13 04213 042
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)43 13543 135
8LProduits constatés d’avance521 409521 409
VYTOTAL – ETAT DES DETTES892 753892 753
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : TOULOUSE (3102)
Numéro de dépôt : B2018/019758 du 03/08/2018
Numéro de gestion : 2003B02321
Code activité : 7211Z : Recherche-développement scientifique (NAFRev2 : 72)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires17 15417 154344
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels383 907341 23742 67037 408
ATAutres immobilisations corporelles123 09056 97766 11318 501
AVImmobilisations en cours133 119133 119130 369
CUAutres participations29 2367 23622 00022 000
BBCréances rattachées à des participations3 0553 055
BJTOTAL (I)689 561422 604266 956208 622
BLMatières premières, approvisionnements100 492100 49284 477
BXClients et comptes rattachés631 921111 402520 519354 465
BZAutres créances360 41864 561295 857288 605
CDValeurs mobilières de placement162 782162 782262 782
CFDisponibilités659 953659 953584 853
CHCharges constatées d’avance23 85623 85623 939
CJTOTAL (II)1 939 423175 9631 763 4601 599 120
COTOTAL GENERAL (0 à V)2 628 983598 5672 030 4161 807 742
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel18 70030 230
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...302 689302 689
DDRéserve légale (1)5 3915 391
DGAutres réserves373 267727 599
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)437 617194 137
DLTOTAL (I)1 137 6631 260 047
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés122 38690 162
DYDettes fiscales et sociales205 824132 827
EAAutres dettes43 13543 135
EBProduits constatés d’avance (2)521 409281 572
ECTOTAL (IV)892 753547 696
EETOTAL GENERAL (I à V)2 030 4161 807 742
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services605 9381 474 4162 080 3541 685 861
FJChiffres d’affaires nets605 9381 474 4162 080 3541 685 861
FOSubventions d’exploitation-7 39454 969
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges20 81133 672
FQAutres produits17115
FRTotal des produits d’exploitation (I)2 093 9421 774 517
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements361 932333 212
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-16 016-16 150
FWAutres achats et charges externes682 233593 235
FXImpôts, taxes et versements assimilés17 30216 172
FYSalaires et traitements540 367497 333
FZCharges sociales230 235217 398
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements36 87736 726
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions69 220
GEAutres charges1619
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 852 9461 747 165
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)240 99627 352
GJProduits financiers de participations44 000
GLAutres intérêts et produits assimilés4 7852 597
GMReprises sur provisions et transferts de charges8 001
GNDifférences positives de change10579
GPTotal des produits financiers (V)48 79511 177
GRIntérêts et charges assimilées121
GUTotal des charges financières (VI)121
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)48 79511 056
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)289 79238 408
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion4 695798
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital12 300
HDTotal des produits exceptionnels (VII)16 995798
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion87
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital9 782
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)9 869
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)7 126798
HKImpôts sur les bénéfices (X)-140 699-154 931
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)2 159 7331 786 493
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 722 1151 592 355
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)437 617194 137
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles16 81034417 154
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles383 51036 53321 829398 214
0NAMORTISSEMENTS Total Général400 32036 87721 829415 368
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6TSur comptes clients111 402111 402
6XAutres provisions pour dépréciation64 56164 561
7BTotal Provisions pour dépréciation183 199183 199
7CTOTAL GENERAL183 199183 199
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
ULCréances rattachées à des participations3 0553 055
VAClients douteux ou litigieux111 402
UXAutres créances clients520 519
VMImpôts sur les bénéfices155 157
VBT. V. A.40 084
VSCharges constatées d’avance23 856
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES1 019 2501 019 250
8BFournisseurs et comptes rattaché122 386122 386
8CPersonnel et comptes rattachés108 155108 155
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux68 83868 838
VWT.V.A.15 79015 790
VQAutres impôts, taxes et assimilés13 04213 042
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)43 13543 135
8LProduits constatés d’avance521 409521 409
VYTOTAL – ETAT DES DETTES892 753892 753
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : TOULOUSE (3102)
Numéro de dépôt : B2017/010703 du 06/06/2017
Numéro de gestion : 2003B02321
Code activité : 7211Z : Recherche-développement scientifique (NAFRev2 : 72)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires17 15417 154344
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels383 907341 23742 67037 408
ATAutres immobilisations corporelles123 09056 97766 11318 501
AVImmobilisations en cours133 119133 119130 369
CUAutres participations29 2367 23622 00022 000
BBCréances rattachées à des participations3 0553 055
BJTOTAL (I)689 561422 604266 956208 622
BLMatières premières, approvisionnements100 492100 49284 477
BXClients et comptes rattachés631 921111 402520 519354 465
BZAutres créances360 41864 561295 857288 605
CDValeurs mobilières de placement162 782162 782262 782
CFDisponibilités659 953659 953584 853
CHCharges constatées d’avance23 85623 85623 939
CJTOTAL (II)1 939 423175 9631 763 4601 599 120
COTOTAL GENERAL (0 à V)2 628 983598 5672 030 4161 807 742
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel18 70030 230
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...302 689302 689
DDRéserve légale (1)5 3915 391
DGAutres réserves373 267727 599
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)437 617194 137
DLTOTAL (I)1 137 6631 260 047
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés122 38690 162
DYDettes fiscales et sociales205 824132 827
EAAutres dettes43 13543 135
EBProduits constatés d’avance (2)521 409281 572
ECTOTAL (IV)892 753547 696
EETOTAL GENERAL (I à V)2 030 4161 807 742
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services605 9381 474 4162 080 3541 685 861
FJChiffres d’affaires nets605 9381 474 4162 080 3541 685 861
FOSubventions d’exploitation-7 39454 969
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges20 81133 672
FQAutres produits17115
FRTotal des produits d’exploitation (I)2 093 9421 774 517
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements361 932333 212
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-16 016-16 150
FWAutres achats et charges externes682 233593 235
FXImpôts, taxes et versements assimilés17 30216 172
FYSalaires et traitements540 367497 333
FZCharges sociales230 235217 398
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements36 87736 726
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions69 220
GEAutres charges1619
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 852 9461 747 165
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)240 99627 352
GJProduits financiers de participations44 000
GLAutres intérêts et produits assimilés4 7852 597
GMReprises sur provisions et transferts de charges8 001
GNDifférences positives de change10579
GPTotal des produits financiers (V)48 79511 177
GRIntérêts et charges assimilées121
GUTotal des charges financières (VI)121
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)48 79511 056
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)289 79238 408
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion4 695798
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital12 300
HDTotal des produits exceptionnels (VII)16 995798
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion87
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital9 782
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)9 869
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)7 126798
HKImpôts sur les bénéfices (X)-140 699-154 931
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)2 159 7331 786 493
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 722 1151 592 355
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)437 617194 137
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles16 81034417 154
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles383 51036 53321 829398 214
0NAMORTISSEMENTS Total Général400 32036 87721 829415 368
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6TSur comptes clients111 402111 402
6XAutres provisions pour dépréciation64 56164 561
7BTotal Provisions pour dépréciation183 199183 199
7CTOTAL GENERAL183 199183 199
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
ULCréances rattachées à des participations3 0553 055
VAClients douteux ou litigieux111 402
UXAutres créances clients520 519
VMImpôts sur les bénéfices155 157
VBT. V. A.40 084
VSCharges constatées d’avance23 856
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES1 019 2501 019 250
8BFournisseurs et comptes rattaché122 386122 386
8CPersonnel et comptes rattachés108 155108 155
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux68 83868 838
VWT.V.A.15 79015 790
VQAutres impôts, taxes et assimilés13 04213 042
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)43 13543 135
8LProduits constatés d’avance521 409521 409
VYTOTAL – ETAT DES DETTES892 753892 753

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