PHYTEMA

Entreprise

  1. Entreprises
  2. Savoie
  3. RUFFIEUX
  4. PHYTEMA
PHYTEMA
Dernière mise à jour : 01/01/2008

Informations de l'établissement :
Date de création : 10/09/2001
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 43953639200012 / Siren : 439536392 / NIC : 00012
N° de TVA : FR 15 439536392
Effectif en 2021 : 6 à 9 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
72 : Recherche-développement scientifique
Cette division comprend les activités de trois types de recherche-développement : 1) les travaux de recherche ex- périmentale ou théorique menés principalement en vue d’acquérir des connaissances nouvelles sur les fonde- ments des phénomènes et des faits observables, sans envisager d’application ou d’utilisation particulière 2) la recherche appliquée : travaux de recherche originale entrepris en vue d’acquérir des connaissances nouvelles et orientés principalement vers un but ou un objectif pratique précis et 3) le développement expérimental : activité systématique s’appuyant sur les connaissances tirées de la recherche et/ou de l’expérience pratique et visant à la production de matériaux, de produits et de dispositifs nouveaux, à la mise au point de procédés, de systèmes et de services nouveaux et au perfectionnement de ceux qui existent déjà. Dans cette division, les activités de recherche et développement expérimental sont divisées en deux catégories : sciences naturelles et de l’ingénieur et sciences sociales et humaines. Cette division ne comprend pas :
- les études de marché (cf. 73.20Z)
72.1 : Recherche-développement en sciences physiques et naturelles
Ce groupe comprend la recherche fondamentale, la recherche appliquée et le développement expérimental en sciences naturelles et de l’ingénieur.
72.19 : Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles
72.19Z : Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles
Cette sous-classe comprend :
- la recherche et le développement expérimental en sciences naturelles et de l’ingénieur autres qu’en biotechnologie : • recherche-développement en sciences naturelles • recherche-développement en ingénierie et technologie • recherche-développement en sciences médicales • recherche-développement en agronomie • recherche-développement interdisciplinaire, principalement en sciences naturelles et ingénierie Produits associés : 72.00.11p, 72.00.12p, 72.00.13p, 72.00.20p, 72.19.11, 72.19.12, 72.19.13, 72.19.21, 72.19.22, 72.19.23, 72.19.31, 72.19.32, 72.19.33, 72.19.41, 72.19.42, 72.19.43, 72.19.51, 72.19.52, 72.19.53, 72.19.61, 72.19.62, 72.19.63, 72.19.70
20.42Z-Z : Fabrication de parfums et de produits pour la toilette
Cette classe comprend :
-la fabrication de parfums et de produits pour la toilette : parfums et eaux de toilette ; produits de beauté ou de maquillage ; préparations de protection solaire et pour le bronzage ; préparations pour manucures et pédicures ; shampooings, laques pour cheveux, préparations pour l’ondulation ou le défrisage des cheveux ; dentifrices et produits pour l’hygiène buccale, y compris les préparations destinées à faciliter l’adhérence des dentiers ; préparations pour le rasage, y compris les préparations pour le prérasage et l’après-rasage ; désodorisants et sels pour le bain ; dépilatoires ;
-la fabrication de savon cosmétique Cette classe ne comprend pas :
-l’extraction et le raffinage des huiles essentielles naturelles (cf. 20.53Z) 20.5 FABRICATION D'AUTRES PRODUITS CHIMIQUES
Ce groupe comprend la fabrication d'explosifs et d'articles de pyrotechnie, de colles, d'huiles essentielles et de produits chimiques non classés ailleurs, comme les produits chimiques pour la photographie (y compris les films photographiques et les papiers sensibilisés), les réactifs composés de diagnostic, etc.
Coordonnées de l'établissement :
PHYTEMA
Adresse :
Lieu dit SAUMONT
73310 RUFFIEUX
Historique de l'établissement :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles (NAFRev2 : 72.19Z)
25/12/2001 : activité principale, caractère employeur
Activité principale : Recherche-développement en sciences physiques et naturelles (NAF1993 : 73.1Z)
Caractère employeur : Oui
Liens de succession de l'établissement :
31/01/2008 : Succession
Prédécesseur : ORDENIA FRANCE
Informations de l'unité légale :
Date de création : 10/09/2001
Dénomination : PHYTEMA
Activité principale : Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles (NAFRev2 : 72.19Z)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 6 à 9 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Marques françaises :
03/07/2017 : PHYTEMA
N° national/d'enregistrement : 4373229
Date de dépôt : 03/07/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 03/07/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 03
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cosmétiques et préparations cosmétiques ; crèmes, huiles, savons, teintures, cold-creams à usage cosmétique ; billes pour le bain à usage cosmétique ; cache-cernes [produits cosmétiques] ; produits de maquillage ; cosmétiques sous forme de lotions ; crèmes anticellulite à usage cosmétique ; crèmes exfoliantes à usage cosmétique ; crèmes pour la peau et le corps à usage cosmétique ; crèmes pour les lèvres à usage cosmétique ; décolorants à usage cosmétique ; eaux de Cologne et parfums ; écrans solaires à usage cosmétique ; émollients capillaires à usage cosmétique ; émollients pour la peau à usage cosmétique ; gels après-soleil [cosmétiques] ; gels bronzants [cosmétiques] ; huiles après-soleil [cosmétiques] ; huiles bronzantes à usage cosmétique ; huiles essentielles à usage cosmétique ; lotions antisolaires à usage cosmétique ; lingettes imprégnées d'un produit cosmétique ; lotions capillaires à usage cosmétique ; lotions hydratantes [cosmétiques] ; masques corporels ou pour le visage à usage cosmétique ; pommades en stick à usage cosmétique ; poudres corporelles à usage cosmétique ; revitalisants pour les cheveux à usage cosmétique ; sels de bain à usage cosmétique ; sprays corporels à usage cosmétique ; vernis à ongles à usage cosmétique ; crèmes après-soleil à usage cosmétique ; crèmes antivieillissement à usage cosmétique ; gels anti-âge à usage cosmétique ; laits et lotions pour le visage à usage cosmétique ; bains d'huile pour le soin des cheveux à usage cosmétique ; crèmes pour atténuer les taches séniles à usage cosmétique ; crèmes raffermissantes contour des yeux à usage cosmétique ; lotions pour les cheveux ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de conseillers dans le domaine de la cosmétique ; services de traitements cosmétiques pour le corps, le visage et les cheveux ; services de stations thermales pour la santé et le bien-être du corps et de l'esprit comprenant des services de massages, de traitements du visage et du corps ainsi que des services cosmétiques de soins du corps ; conseil dans le domaine de la parapharmacie ; conseils en matière de santé ; services d'épilation ; informations en matière de santé par le biais de sites web ; implantation de cheveux ; massage ; mise à disposition de services de saunas, salons de beauté, salons de coiffure et salons de massage ; mise à disposition d'informations en matière de santé ; physiothérapie ; prestation de conseils diététiques ; prestation de conseils en matière de santé ; services de coloration capillaire ; services de conseillers fournis par le biais d'Internet dans le domaine des soins du corps et de beauté ; services de manucure ; services de salons de coiffure et de beauté ; services de soins esthétiques.

Déposant 1 : PHYTEMA, SAS
Numéro de SIREN : 439536392
Adresse :
1206A Route de Mijoux
73310 RUFFIEUX
FR

Mandataire 1 : MARK & LAW, Mme. Nathalie FAYETTE
Adresse :
7 Rue des aulnes
69410 CHAMPAGNE AU MONT D'OR
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-30
Date du BOPI : 28/07/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-43
Date du BOPI : 27/10/2017

03/07/2017 : PHYTEMA
N° national/d'enregistrement : 4373229
Date de dépôt : 03/07/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 03/07/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 03
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cosmétiques et préparations cosmétiques ; crèmes, huiles, savons, teintures, cold-creams à usage cosmétique ; billes pour le bain à usage cosmétique ; cache-cernes [produits cosmétiques] ; produits de maquillage ; cosmétiques sous forme de lotions ; crèmes anticellulite à usage cosmétique ; crèmes exfoliantes à usage cosmétique ; crèmes pour la peau et le corps à usage cosmétique ; crèmes pour les lèvres à usage cosmétique ; décolorants à usage cosmétique ; eaux de Cologne et parfums ; écrans solaires à usage cosmétique ; émollients capillaires à usage cosmétique ; émollients pour la peau à usage cosmétique ; gels après-soleil [cosmétiques] ; gels bronzants [cosmétiques] ; huiles après-soleil [cosmétiques] ; huiles bronzantes à usage cosmétique ; huiles essentielles à usage cosmétique ; lotions antisolaires à usage cosmétique ; lingettes imprégnées d'un produit cosmétique ; lotions capillaires à usage cosmétique ; lotions hydratantes [cosmétiques] ; masques corporels ou pour le visage à usage cosmétique ; pommades en stick à usage cosmétique ; poudres corporelles à usage cosmétique ; revitalisants pour les cheveux à usage cosmétique ; sels de bain à usage cosmétique ; sprays corporels à usage cosmétique ; vernis à ongles à usage cosmétique ; crèmes après-soleil à usage cosmétique ; crèmes antivieillissement à usage cosmétique ; gels anti-âge à usage cosmétique ; laits et lotions pour le visage à usage cosmétique ; bains d'huile pour le soin des cheveux à usage cosmétique ; crèmes pour atténuer les taches séniles à usage cosmétique ; crèmes raffermissantes contour des yeux à usage cosmétique ; lotions pour les cheveux ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de conseillers dans le domaine de la cosmétique ; services de traitements cosmétiques pour le corps, le visage et les cheveux ; services de stations thermales pour la santé et le bien-être du corps et de l'esprit comprenant des services de massages, de traitements du visage et du corps ainsi que des services cosmétiques de soins du corps ; conseil dans le domaine de la parapharmacie ; conseils en matière de santé ; services d'épilation ; informations en matière de santé par le biais de sites web ; implantation de cheveux ; massage ; mise à disposition de services de saunas, salons de beauté, salons de coiffure et salons de massage ; mise à disposition d'informations en matière de santé ; physiothérapie ; prestation de conseils diététiques ; prestation de conseils en matière de santé ; services de coloration capillaire ; services de conseillers fournis par le biais d'Internet dans le domaine des soins du corps et de beauté ; services de manucure ; services de salons de coiffure et de beauté ; services de soins esthétiques.

Déposant 1 : PHYTEMA, SAS
Numéro de SIREN : 439536392
Adresse :
1206A Route de Mijoux
73310 RUFFIEUX
FR

Mandataire 1 : MARK & LAW, Mme. Nathalie FAYETTE
Adresse :
7 Rue des aulnes
69410 CHAMPAGNE AU MONT D'OR
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-30
Date du BOPI : 28/07/2017

31/05/2013 : POSITIV'HAIR
N° national/d'enregistrement : 4008957
Date de dépôt : 31/05/2013
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 31/05/2023
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 03
    Liste des Produits & Services pour cette classe : savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux.

Déposant 1 : PHYTEMA, SAS
Numéro de SIREN : 439536392
Adresse :
lieu-dit SAUMONT
73310 RUFFIEUX
FR

Mandataire 1 : PHYTEMA, M. Emile ORENGA
Adresse :
lieu-dit SAUMONT
73310 RUFFIEUX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2013-25
Date du BOPI : 21/06/2013

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2013-38
Date du BOPI : 20/09/2013

31/05/2013 : POSITIV'HAIR
N° national/d'enregistrement : 4008957
Date de dépôt : 31/05/2013
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 31/05/2023
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Commentaire : Il convient de considérer la mention de déclaration du renouvellement associé de la marque 03/3 228 174, comme nulle et non avenue.

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 03
    Liste des Produits & Services pour cette classe : savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux.

Déposant 1 : PHYTEMA, SAS
Numéro de SIREN : 439536392
Adresse :
lieu-dit SAUMONT
73310 RUFFIEUX
FR

Mandataire 1 : PHYTEMA, M. Emile ORENGA
Adresse :
lieu-dit SAUMONT
73310 RUFFIEUX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2013-25
Date du BOPI : 21/06/2013

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2013-38
Date du BOPI : 20/09/2013

Evènement 3 :
Type d'évènement : Errata de l'enregistrement
N° de BOPI : 2016-19
Date du BOPI : 13/05/2016
Date du BOPI où l'information erronée a été publiée : 21/06/2013
N° de BOPI où l'information erronée a été publiée : 2013-25
Texte de l'erratum publié : Il convient de considérer la mention de déclaration du renouvellement associé de la marque 03/3 228 174, comme nulle et non avenue.

31/05/2013 : POSITIV'HAIR
N° national/d'enregistrement : 4008957
Date de dépôt : 31/05/2013
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 31/05/2023
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 03
    Liste des Produits & Services pour cette classe : savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux.

Déposant 1 : PHYTEMA, SAS
Numéro de SIREN : 439536392
Adresse :
lieu-dit SAUMONT
73310 RUFFIEUX
FR

Mandataire 1 : PHYTEMA, M. Emile ORENGA
Adresse :
lieu-dit SAUMONT
73310 RUFFIEUX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2013-25
Date du BOPI : 21/06/2013

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2013-38
Date du BOPI : 20/09/2013

Evènement 3 :
Type d'évènement : Errata de l'enregistrement
N° de BOPI : 2016-19
Date du BOPI : 13/05/2016

16/01/2009 : BlackBao
N° national/d'enregistrement : 3623054
Date de dépôt : 16/01/2009
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 16/01/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 03
    Liste des Produits & Services pour cette classe : savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ;
  • N° de la classe : 26
    Liste des Produits & Services pour cette classe : barbes, cheveux ou moustaches postiches ; perruques ; articles décoratifs pour la chevelure ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; Salons de beauté ; Salons de coiffure.

Déposant 1 : PHYTEMA, SAS
Numéro de SIREN : 439536392
Adresse :
1206A Route de Mijoux
73310 RUFFIEUX
FR

Mandataire 1 : MARK & LAW, M. FAYETTE Nathalie
Adresse :
bât. B, 7 Rue des Aulnes
69410 CHAMPAGNE-AU-MONT-D'OR
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-08
Date du BOPI : 20/02/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-25
Date du BOPI : 19/06/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2702751
Date de demande : 11/01/2019
N° de BOPI : 2019-16
Date du BOPI : 19/04/2019

16/01/2009 : PHYTEMABIO
N° national/d'enregistrement : 3623287
Date de dépôt : 16/01/2009
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 16/01/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 03
    Liste des Produits & Services pour cette classe : savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; Salons de beauté ; Salons de coiffure.

Déposant 1 : PHYTEMA, SAS
Numéro de SIREN : 439536392
Adresse :
1206A Route de Mijoux
73310 RUFFIEUX
FR

Mandataire 1 : MARK & LAW, M. FAYETTE Nathalie
Adresse :
bât. B, 7 Rue des Aulnes
69410 CHAMPAGNE-AU-MONT-D'OR
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-09
Date du BOPI : 27/02/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-26
Date du BOPI : 26/06/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2702733
Date de demande : 11/01/2019
N° de BOPI : 2019-16
Date du BOPI : 19/04/2019

28/09/2005 : NECTAR DE SHAMPOOING
N° national/d'enregistrement : 3382567
Date de dépôt : 28/09/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 28/09/2015
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Savons ; parfums ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; produits de rasage ; Soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux.
  • N° de la classe : 03
  • N° de la classe : 44

Déposant 1 : PHYTEMA S.A.S
Numéro de SIREN : 439536392

Mandataire 1 : PHYTEMA

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2005-44
Date du BOPI : 04/11/2005

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-09

06/12/2000 : POSITIV'HAIR
N° national/d'enregistrement : 3069133
Date de dépôt : 06/12/2000
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 06/12/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 03
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux;
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques et hygiéniques ; substances diététiques à usage médical;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Recherches en cosmétologie ; Salons de beauté ; Salons de coiffure.

Déposant 1 : PHYTEMA, SAS
Numéro de SIREN : 439536392

Mandataire 1 : MARK & LAW, Mme FAYETTE Nathalie

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 326232
Date de demande : 03/07/2001

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne
Référence associée à l'événement : 498374
Date de demande : 26/05/2009
N° de BOPI : 2009-26
Date du BOPI : 26/06/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 661928
Date de demande : 01/02/2016
N° de BOPI : 2016-09
Date du BOPI : 04/03/2016

Bénéficiare 1 : PHYTEMA

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-02
Date du BOPI : 12/01/2001

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2001-19

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2456066
Date de demande : 26/11/2010
N° de BOPI : 2011-02
Date du BOPI : 14/01/2011

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2764775
Date de demande : 17/11/2020
N° de BOPI : 2021-03
Date du BOPI : 22/01/2021

Publications au Bodacc :
30/12/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2755
NOJO : 7301MYG44381700
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2022
Numéro d'identification : RCS Chambéry 439 536 392
Dénomination : PHYTEMA
Forme juridique : Société par actions simplifiée
28/02/2022 : Modifications générales

Annonce N°2350
NOJO : 007301MYG417896
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY (73)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.
Numéro d'identification : RCS Chambéry 439 536 392
Dénomination : PHYTEMA
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : H-MEDARDUIN Francois Marie Daniel
08/02/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4765
NOJO : 7301MYG41643300
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2021
Numéro d'identification : RCS Chambéry 439 536 392
Dénomination : PHYTEMA
Forme juridique : Société par actions simplifiée
27/04/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3719
NOJO : 7301MYG39323700
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2020
Numéro d'identification : RCS Chambéry 439 536 392
Dénomination : PHYTEMA
Forme juridique : Société par actions simplifiée
03/01/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7716
NOJO : 7301MYG35924700
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2019
Numéro d'identification : RCS Chambéry 439 536 392
Dénomination : PHYTEMA
Forme juridique : Société par actions simplifiée
19/02/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4379
NOJO : 117301440347022
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2018
Numéro d'identification : RCS Chambery 439 536 392
Dénomination : PHYTEMA
Forme juridique : Société par actions simplifiée
20/03/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4091
NOJO : 117301414136777
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2017
Numéro d'identification : RCS Chambery 439 536 392
Dénomination : PHYTEMA
Forme juridique : Société par actions simplifiée
21/12/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5243
NOJO : 117301383694808
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2016
Numéro d'identification : RCS Chambery 439 536 392
Dénomination : PHYTEMA
Forme juridique : Société par actions simplifiée
16/10/2015 : Modifications générales

Annonce N°1899
NOJO : BXB15282002133G
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY (73)
Descriptif : Modification de représentant.
Numéro d'identification : RCS Chambery 439 536 392
Dénomination : PHYTEMA
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Commissaire aux comptes suppléant : ABELIA CONSULTING en fonction le 08 Octobre 2015 Commissaire aux comptes titulaire : AUDIT COMPTABILITE RHONE ALPES en fonction le 08 Octobre 2015 Président : H-MED représenté par ARDUIN Francois Marie Daniel en fonction le 08 Octobre 2015
16/09/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3458
NOJO : 117301351896515
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2015
Numéro d'identification : RCS Chambery 439 536 392
Dénomination : PHYTEMA
Forme juridique : Société par actions simplifiée
31/10/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6841
NOJO : 117301331093722
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2014
Numéro d'identification : RCS Chambery 439 536 392
Dénomination : PHYTEMA
Forme juridique : Société par actions simplifiée
16/03/2014 : Modifications générales

Annonce N°998
NOJO : BXB14069000760I
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY (73)
Descriptif : Modification de représentant.
Numéro d'identification : RCS Chambery 439 536 392
Dénomination : PHYTEMA
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : ORENGA Emile
12/12/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7947
NOJO : 117301310947120
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2013
Numéro d'identification : RCS Chambery 439 536 392
Dénomination : PHYTEMA
Forme juridique : Société par actions simplifiée
10/12/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9852
NOJO : BXC12338008139J
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2012
Numéro d'identification : RCS Chambery 439 536 392
Dénomination : PHYTEMA
Forme juridique : Société par actions simplifiée
20/12/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7411
NOJO : BXC11344006570R
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2011
Numéro d'identification : RCS Chambery 439 536 392
Dénomination : PHYTEMA
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
lieu-dit Saumont
73310 Chanaz
30/11/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7511
NOJO : BXC103190165523
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2010
Numéro d'identification : RCS Chambéry 439 536 392
Dénomination : PHYTEMA
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
lieu-dit Saumont
73310 Ruffieux
16/12/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8820
NOJO : BXC09324008547O
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2009
Numéro d'identification : RCS Chambéry 439 536 392
Dénomination : PHYTEMA
Sigle : PHYTEMA
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
lieu-dit Saumont
73310 Ruffieux
25/02/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7386
NOJO : BXC080480020483
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2008
Numéro d'identification : RCS Chambéry 439 536 392
Dénomination : PHYTEMA
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
lieu-dit Saumont
73310 Ruffieux
18/03/2008 : Modifications générales

Annonce N°6527
NOJO : BXB080960059543
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY (73)
Date de commencement d'activité : 10/09/2001
Date d'effet : 2008-01-31
Descriptif : Augmentation de capital Changement de l'objet et de l'activité
Numéro d'identification : RCS Chambéry 439 536 392
Dénomination : PHYTEMA
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président de la société : ORENGA Emile.
Commissaire aux comptes titulaire : SADEC.
Commissaire aux comptes suppléant : PECH Jean-Luc-.

Montant du capital : 75000.00 EUR

Siège social :
Adresse :
lieu-dit Saumont
73310 Ruffieux

Etablissement principal :
Adresse :
lieu-dit Saumont
73310 Ruffieux
13/03/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6475
NOJO : BXC080670129324
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2007
Numéro d'identification : RCS Chambéry 439 536 392
Dénomination : PHYTEMA
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
lieu-dit Saumont
73310 Ruffieux
29/01/2008 : Modifications générales

Annonce N°1849
NOJO : BXB08045001729V
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY (73)
Numéro d'identification : RCS Chambéry 439 536 392
Dénomination : PHYTEMA
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président de la société : ORENGA Emile.
Commissaire aux comptes titulaire : SADEC.
Commissaire aux comptes suppléant : PECH Jean-Luc-.

Montant du capital : 40000.00 EUR

Siège social :
Adresse :
lieu-dit Saumont
73310 Ruffieux

Etablissement principal :
Adresse :
lieu-dit Saumont
73310 Ruffieux
Historique de l'unité légale :
28/09/2018 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles (NAFRev2 : 72.19Z)
25/12/2001 : activité principale
Activité principale : Recherche-développement en sciences physiques et naturelles (NAF1993 : 73.1Z)
Représentants légaux :
08/10/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 2001B00472
Type : Personne Morale

Nom : H-MED
Siren : 800958811
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
Qualité : Président

Adresse :
Impasse Combe Martin
69300 Caluire-et-Cuire
FRANCE
Représentant permanent

Nom : ARDUIN Francois Marie Daniel
Né le 15/05/1967 à LYON (FRANCE)
08/10/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 2001B00472
Type : Personne Morale

Nom : AUDIT COMPTABILITE RHONE ALPES
Siren : 378890644
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
Chemin des Cuers
Technoparc
69130 Écully
FRANCE
08/10/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 2001B00472
Type : Personne Morale

Nom : ABELIA CONSULTING
Siren : 484971601
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
17 Rue de la République
69002 Lyon
FRANCE
Dépôts des actes :
09/09/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 2001B00472
Dépôt : N°6048 déposé le 08/10/2015
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
09/09/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 2001B00472
Dépôt : N°6048 déposé le 08/10/2015
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux comptes titulaire et suppléant
09/09/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 2001B00472
Dépôt : N°6048 déposé le 08/10/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
09/09/2015 : Statuts mis à jour
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 2001B00472
Dépôt : N°6048 déposé le 08/10/2015
Etat : Déposé
30/09/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 2001B00472
Dépôt : N°1454 déposé le 06/03/2014
Etat : Déposé
Décision : Non renouvellement des commissaires aux comptes.
14/02/2008 : Déclaration de conformité
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 2001B00472
Dépôt : N°2080714 déposé le 03/03/2008
Etat : Déposé
31/01/2008 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 2001B00472
Dépôt : N°2080714 déposé le 03/03/2008
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
31/01/2008 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 2001B00472
Dépôt : N°2080714 déposé le 03/03/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
31/01/2008 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 2001B00472
Dépôt : N°2080714 déposé le 03/03/2008
Etat : Déposé
Décision : réalisation définitive de la fusion par absorption de la SARL ORDENIA FRANCE par la SAS PHYTEMA
31/01/2008 : Statuts mis à jour
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 2001B00472
Dépôt : N°2080714 déposé le 03/03/2008
Etat : Déposé
17/12/2007 : Rapport du commissaire à la fusion
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 2001B00472
Dépôt : N°2073749 déposé le 20/12/2007
Etat : Déposé
28/09/2007 : Traité de fusion
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 2001B00472
Dépôt : N°2073643 déposé le 11/12/2007
Etat : Déposé
Décision : par voie d'absorption de la SARL ORDENIA France par la SAS PHYTEMA.
28/09/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 2001B00472
Dépôt : N°2080081 déposé le 09/01/2008
Etat : Déposé
Décision : Titulaire et Suppléant.
28/09/2007 : Traité de fusion
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 2001B00472
Dépôt : N°2080714 déposé le 03/03/2008
Etat : Déposé
03/08/2007 : Ordonnance du président
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 2001B00472
Dépôt : N°2072352 déposé le 03/08/2007
Etat : Déposé
Décision : Commissaire à la fusion : M. Damien DREUX, chez DV EXPERTS à LES AVENIERES (38630).
27/02/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 2001B00472
Dépôt : N°2071299 déposé le 30/04/2007
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
27/02/2007 : Statuts mis à jour
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 2001B00472
Dépôt : N°2071299 déposé le 30/04/2007
Etat : Déposé
08/11/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 2001B00472
Dépôt : N°2052162 déposé le 04/08/2005
Etat : Déposé
Décision : Titulaire.
01/09/2001 : Statuts constitutifs
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 2001B00472
Dépôt : N°2012892 déposé le 18/10/2001
Etat : Déposé
Décision : Constitution
Etablissements :
08/10/2015 : Etablissement ouvert

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 2001B00472
Type : Siège

Adresse :
Lieudit Saumont
73310 Ruffieux
FRANCE
08/10/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 2001B00472
Type : Etablissement principal

Adresse :
Lieudit Saumont
73310 Ruffieux
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 10/09/2001
Activité : Laboratoire de recherches, de développement et de fabrication de produits phytocosmétiques naturels. Vente, stockage, négoce, design de tous produits cosmétiques, diététiques, de parfumerie et d'hygiène. Diffusion, vente, import et export de produits cosmétiques de parfumerie et tous produits se rapportant à l'alimentation et hygiène en général.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
08/10/2015 : Ajout
Greffe : Chambery (7301)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Numéro unique d’observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 03/03/2008
Texte de l'observation : Article R.123-56 du code de commerce : indication des références (dénomination sociale, forme juridique, siège et n° RCS) des sociétés ayant participé à l'opération de fusion : fusion par absorption de la société ORDENIA FRANCE SARL, Lieudit Saumont 73310 RUFFIEUX, 400 708 145 RCS CHAMBERY, par la société SAS PHYTEMA, Lieudit Saumont 73310 RUFFIEUX, 439 536 392 RCS CHAMBERY, à compter du 31/01/2008 (avec effet rétroactif au 01/04/2007) Article R.123-69 du code de commerce : indication de la cause de l'augmentation du capital (fusion par absorption)
Personnes morales :
08/10/2015 : PHYTEMA
Greffe : Chambery (7301)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : Laboratoire de recherches, de développement et de fabrication de produits phytocosmétiques naturels. Vente, stockage, négoce, design de tous produits cosmétiques, diététiques, de parfumerie et d'hygiène. Diffusion, vente, import et export de produits cosmétiques de parfumerie et tous produits se rapportant à l'alimentation et hygiène en général.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 18/10/2001
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 18/10/2001

Type de capital : Fixe
Capital : 75000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Mars
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/03/2007
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/03/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 2001B00472
Dépôt : N°13134 déposé le 06/12/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 2001B00472
Dépôt : N°9370 déposé le 27/08/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 2001B00472
Dépôt : N°10482 déposé le 06/10/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 2001B00472
Dépôt : N°11541 déposé le 18/11/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 2001B00472
Dépôt : N°10812 déposé le 09/11/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 2001B00472
Dépôt : N°10195 déposé le 17/11/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 2001B00472
Dépôt : N°9780 déposé le 08/10/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 2001B00472
Dépôt : N°10657 déposé le 20/10/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 2001B00472
Dépôt : N°179 déposé le 06/01/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 2001B00472
Dépôt : N°80043 déposé le 04/01/2008
Durée de l'exercice : 7
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 2001B00472
Dépôt : N°70886 déposé le 30/03/2007
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 2001B00472
Dépôt : N°60883 déposé le 05/04/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 2001B00472
Dépôt : N°51500 déposé le 17/06/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 2001B00472
Dépôt : N°41065 déposé le 13/05/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 2001B00472
Dépôt : N°31780 déposé le 07/07/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/03/2022 : Compte annuel simplifié
Greffe : CHAMBERY (7301)
Numéro de dépôt : 18491 du 28/12/2022
Numéro de gestion : 2001B00472
Code activité : 7219Z : Recherche-développement scientifique (NAFRev2 : 72)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/03/2021, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif et passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
Page 02 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
Page 03 : Immobilisations – Amortissements – Plus-values, Moins-values
CodeLibellé du posteMontant année N
Page 04 : Relevé des Provisions - Amortissements dérogatoires – Déficits reportables
CodeLibellé du posteMontant année N
Page 05 : Contribution économique territoriale : détermination de la valeur ajoutée et effectifs
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
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CodeLibellé du poste
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CodeLibellé du poste
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CodeLibellé du poste
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CodeLibellé du poste
31/03/2021 : Compte annuel simplifié
Greffe : CHAMBERY (7301)
Numéro de dépôt : 1333 du 03/02/2022
Numéro de gestion : 2001B00472
Code activité : 7219Z : Recherche-développement scientifique (NAFRev2 : 72)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/03/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif et passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
Page 02 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
Page 03 : Immobilisations – Amortissements – Plus-values, Moins-values
CodeLibellé du posteMontant année N
Page 04 : Relevé des Provisions - Amortissements dérogatoires – Déficits reportables
CodeLibellé du posteMontant année N
Page 05 : Contribution économique territoriale : détermination de la valeur ajoutée et effectifs
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
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31/03/2020 : Compte annuel simplifié
Greffe : CHAMBERY (7301)
Numéro de dépôt : 4684 du 22/04/2021
Numéro de gestion : 2001B00472
Code activité : 7219Z : Recherche-développement scientifique (NAFRev2 : 72)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/03/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif et passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
Page 02 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
Page 03 : Immobilisations – Amortissements – Plus-values, Moins-values
CodeLibellé du posteMontant année N
Page 04 : Relevé des Provisions - Amortissements dérogatoires – Déficits reportables
CodeLibellé du posteMontant année N
Page 05 : Contribution économique territoriale : détermination de la valeur ajoutée et effectifs
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
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CodeLibellé du poste
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CodeLibellé du poste
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31/03/2019 : Compte annuel simplifié
Greffe : CHAMBERY (7301)
Numéro de dépôt : 15976 du 31/12/2019
Numéro de gestion : 2001B00472
Code activité : 7219Z : Recherche-développement scientifique (NAFRev2 : 72)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/03/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif et passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
Page 02 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
Page 03 : Immobilisations – Amortissements – Plus-values, Moins-values
CodeLibellé du posteMontant année N
Page 04 : Relevé des Provisions - Amortissements dérogatoires – Déficits reportables
CodeLibellé du posteMontant année N
Page 05 : Contribution économique territoriale : détermination de la valeur ajoutée et effectifs
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
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CodeLibellé du poste
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31/03/2018 : Compte annuel complet
Greffe : CHAMBERY (7301)
Numéro de dépôt : 913 du 28/01/2019
Numéro de gestion : 2001B00472
Code activité : 7219Z : Recherche-développement scientifique (NAFRev2 : 72)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/03/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CXFrais de développement ou de recherche et développement10 5036689 835
AFConcessions, brevets et droits similaires4 3793 629749127
AJAutres immobilisations incorporelles4 4176173 800233
APConstructions247 261220 18027 08146 190
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels222 710222 7102 493
ATAutres immobilisations corporelles199 533191 3608 1734 203
CUAutres participations800800800
BHAutres immobilisations financières10 03010 03010 030
BJTOTAL (I)699 632639 16560 46764 077
BLMatières premières, approvisionnements113 6412 170111 47192 479
BRProduits intermédiaires et finis32 31932 31917 344
BVAvances et acomptes versés sur commandes2 080
BXClients et comptes rattachés73 34995972 39042 836
BZAutres créances38 88638 88626 440
CFDisponibilités187 762187 762256 795
CHCharges constatées d’avance7 4317 4315 744
CJTOTAL (II)453 3883 129450 258443 718
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 153 020642 295510 725507 795
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel75 00075 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...148 158148 158
DDRéserve légale (1)7 5007 500
DGAutres réserves142 88448 292
DHReport à nouveau-12 58794 593
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)25 199-12 587
DLTOTAL (I)386 155360 956
DVEmprunts et dettes financières divers (4)32 84632 846
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours1
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés72 28069 205
DYDettes fiscales et sociales19 44511 247
EAAutres dettes33 541
ECTOTAL (IV)124 571146 839
EETOTAL GENERAL (I à V)510 725507 795
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an124 571146 839
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises290
FDProduction vendue biens351 8966351 901295 636
FGProduction vendue services14 87914 87923 401
FJChiffres d’affaires nets366 7756366 780319 328
FMProduction stockée14 975-4 758
FOSubventions d’exploitation2 000
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges33 91993
FQAutres produits838
FRTotal des produits d’exploitation (I)417 682314 700
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements96 69447 460
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-14 307-21 386
FWAutres achats et charges externes184 033186 146
FXImpôts, taxes et versements assimilés4 9285 824
FYSalaires et traitements60 00649 598
FZCharges sociales14 36310 184
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements26 23525 323
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions6 855
GEAutres charges29 27778
GFTotal des charges d’exploitation (II)401 228310 082
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)16 4544 618
GLAutres intérêts et produits assimilés67113
GPTotal des produits financiers (V)67113
GRIntérêts et charges assimilées310
GUTotal des charges financières (VI)310
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)67-197
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)16 5214 421
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion1165 783
HDTotal des produits exceptionnels (VII)1165 783
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion437704
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital29 234
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)43729 938
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-321-24 155
HKImpôts sur les bénéfices (X)-8 999-7 147
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)417 865320 595
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)392 666333 182
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)25 199-12 587
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
CYAMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche668668
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles3 7395084 247
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles609 19225 058634 250
0NAMORTISSEMENTS Total Général612 93126 235639 165
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6NSur stocks et en cours36 08933 9192 170
6TSur comptes clients959959
7BTotal Provisions pour dépréciation37 04833 9193 129
7CTOTAL GENERAL37 04833 9193 129
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation33 919
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières10 03010 030
VAClients douteux ou litigieux2 302
UXAutres créances clients71 047
VMImpôts sur les bénéfices22 425
VBT. V. A.9 435
VPDivers783
VCGroupe et associés4 400
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)1 844
VSCharges constatées d’avance7 431
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES129 696129 696
8AEmprunts et dettes financières divers32 84632 846
8BFournisseurs et comptes rattaché72 28072 280
8CPersonnel et comptes rattachés3 0403 040
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux8 4158 415
VWT.V.A.6 3806 380
VQAutres impôts, taxes et assimilés1 6101 610
VYTOTAL – ETAT DES DETTES124 571124 571
31/03/2017 : Compte annuel complet
Greffe : CHAMBERY (7301)
Numéro de dépôt : 1698 du 02/03/2018
Numéro de gestion : 2001B00472
Code activité : 7219Z : Recherche-développement scientifique (NAFRev2 : 72)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/03/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CXFrais de développement ou de recherche et développement10 5036689 835
AFConcessions, brevets et droits similaires4 3793 629749127
AJAutres immobilisations incorporelles4 4176173 800233
APConstructions247 261220 18027 08146 190
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels222 710222 7102 493
ATAutres immobilisations corporelles199 533191 3608 1734 203
CUAutres participations800800800
BHAutres immobilisations financières10 03010 03010 030
BJTOTAL (I)699 632639 16560 46764 077
BLMatières premières, approvisionnements113 6412 170111 47192 479
BRProduits intermédiaires et finis32 31932 31917 344
BVAvances et acomptes versés sur commandes2 080
BXClients et comptes rattachés73 34995972 39042 836
BZAutres créances38 88638 88626 440
CFDisponibilités187 762187 762256 795
CHCharges constatées d’avance7 4317 4315 744
CJTOTAL (II)453 3883 129450 258443 718
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 153 020642 295510 725507 795
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel75 00075 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...148 158148 158
DDRéserve légale (1)7 5007 500
DGAutres réserves142 88448 292
DHReport à nouveau-12 58794 593
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)25 199-12 587
DLTOTAL (I)386 155360 956
DVEmprunts et dettes financières divers (4)32 84632 846
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours1
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés72 28069 205
DYDettes fiscales et sociales19 44511 247
EAAutres dettes33 541
ECTOTAL (IV)124 571146 839
EETOTAL GENERAL (I à V)510 725507 795
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an124 571146 839
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises290
FDProduction vendue biens351 8966351 901295 636
FGProduction vendue services14 87914 87923 401
FJChiffres d’affaires nets366 7756366 780319 328
FMProduction stockée14 975-4 758
FOSubventions d’exploitation2 000
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges33 91993
FQAutres produits838
FRTotal des produits d’exploitation (I)417 682314 700
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements96 69447 460
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-14 307-21 386
FWAutres achats et charges externes184 033186 146
FXImpôts, taxes et versements assimilés4 9285 824
FYSalaires et traitements60 00649 598
FZCharges sociales14 36310 184
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements26 23525 323
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions6 855
GEAutres charges29 27778
GFTotal des charges d’exploitation (II)401 228310 082
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)16 4544 618
GLAutres intérêts et produits assimilés67113
GPTotal des produits financiers (V)67113
GRIntérêts et charges assimilées310
GUTotal des charges financières (VI)310
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)67-197
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)16 5214 421
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion1165 783
HDTotal des produits exceptionnels (VII)1165 783
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion437704
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital29 234
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)43729 938
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-321-24 155
HKImpôts sur les bénéfices (X)-8 999-7 147
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)417 865320 595
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)392 666333 182
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)25 199-12 587
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
CYAMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche668668
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles3 7395084 247
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles609 19225 058634 250
0NAMORTISSEMENTS Total Général612 93126 235639 165
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6NSur stocks et en cours36 08933 9192 170
6TSur comptes clients959959
7BTotal Provisions pour dépréciation37 04833 9193 129
7CTOTAL GENERAL37 04833 9193 129
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation33 919
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières10 03010 030
VAClients douteux ou litigieux2 302
UXAutres créances clients71 047
VMImpôts sur les bénéfices22 425
VBT. V. A.9 435
VPDivers783
VCGroupe et associés4 400
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)1 844
VSCharges constatées d’avance7 431
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES129 696129 696
8AEmprunts et dettes financières divers32 84632 846
8BFournisseurs et comptes rattaché72 28072 280
8CPersonnel et comptes rattachés3 0403 040
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux8 4158 415
VWT.V.A.6 3806 380
VQAutres impôts, taxes et assimilés1 6101 610
VYTOTAL – ETAT DES DETTES124 571124 571
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