PIERREFITTE PEUPLERAIE - PIERREFITTE-SUR-SEINE

Informations de l'établissement :

Date de création : 01/07/2010

Enseigne : RESIDENCE DE LA PEUPLERAIE

Siège de l'unité légale : oui

Siret : 51822661800024 / Siren : 518226618 / NIC : 00024

N° de TVA : FR 47 518226618

Effectif en 2021 : 50 à 99 salariés

Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023

Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)

Section Q : SANTÉ HUMAINE ET ACTION SOCIALE

Cette section comprend les activités liées à la santé humaine et à l’action sociale. Elle englobe un vaste éventail d’activités, allant des soins assurés par des professionnels de la santé dans des établissements hospitaliers et d’autres structures médicales à des activités d’action sociale peu ou pas médicalisées, en passant par des activi- tés d’hébergement médico-social à composante sanitaire plus ou moins importante.

87 : Hébergement médico-social et social

Cette division comprend l’hébergement médicalisé et l’hébergement social de personnes en difficulté : l’héberge- ment peut être associé à des services médicaux, des services de surveillance ou d’autres services d’assistance aux malades. Les installations représentent une part importante du processus de production et les soins dispen- sés combinent des services médicaux et sociaux, le volet médical se composant dans une large mesure de soins infirmiers. Cette division ne comprend pas :
- hébergement, assorti de soins médicaux, avec médecin à demeure (cf. 86.10Z)

87.1 : Hébergement médicalisé

87.10 : Hébergement médicalisé

87.10A : Hébergement médicalisé pour personnes âgées

Cette sous-classe comprend :
- l’accueil et l’hébergement, assortis de soins médicaux, sans médecin à demeure, de personnes âgées dans des établissements de moyen et long séjour, des centres de convalescence, des maisons de repos, etc. • par exemple, services fournis par les établissements suivants : établissement d’hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD), maison de retraite

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les services à domicile fournis par des professionnels de santé (cf. 86)
- les activités des résidences pour personnes âgées sans soins médicaux ou dispensant des soins médicaux limités (cf. 87.30A) Produits associés : 87.10.10p

Coordonnées de l'établissement :
PIERREFITTE PEUPLERAIE

Adresse :
65-69
65 Boulevard JEAN MERMOZ
93380 PIERREFITTE-SUR-SEINE

Liens de succession de l'établissement :

01/07/2010 : Succession

Prédécesseur : RESIDENCE DE LA PEUPLERAIE
Continuité économique

01/07/2010 : Succession

Prédécesseur : PIERREFITTE PEUPLERAIE
Continuité économique

Informations de l'unité légale :

Date de création : 09/11/2009

Dénomination : PIERREFITTE PEUPLERAIE

Activité principale : Hébergement médicalisé pour personnes âgées (NAFRev2 : 87.10A)

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée

Catégorie d'entreprise en 2021 : grande entreprise

Caractère employeur : Non

Effectif en 2021 : 50 à 99 salariés

Economie sociale et solidaire : Non

Liste des établissements :

PIERREFITTE PEUPLERAIE - Pierrefitte-sur-Seine (siège)PIERREFITTE PEUPLERAIE - Annecy (fermé)

Publications au Bodacc :

02/08/2023 : Modifications générales

Annonce N°2218
NOJO : 09301MYG1156962
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Bobigny 518 226 618
Dénomination : PIERREFITTE PEUPLERAIE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : DOMUSVI ; Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS

30/07/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8035
NOJO : 9301MYG11565440
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022

Numéro d'identification : RCS Bobigny 518 226 618
Dénomination : PIERREFITTE PEUPLERAIE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

10/06/2022 : Modifications générales

Annonce N°2193
NOJO : 09301MYG1072494
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Bobigny 518 226 618
Dénomination : PIERREFITTE PEUPLERAIE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : DOMUSVI

10/06/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4271
NOJO : 9301MYG10726300
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

Numéro d'identification : RCS Bobigny 518 226 618
Dénomination : PIERREFITTE PEUPLERAIE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

08/06/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5374
NOJO : 9301MYG99299100
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Bobigny 518 226 618
Dénomination : PIERREFITTE PEUPLERAIE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

31/05/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2917
NOJO : 9301MYG91543900
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Bobigny 518 226 618
Dénomination : PIERREFITTE PEUPLERAIE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

03/09/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10375
NOJO : 119301454839638
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Bobigny 518 226 618
Dénomination : PIERREFITTE PEUPLERAIE
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

21/08/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°15494
NOJO : 119301427307962
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Bobigny 518 226 618
Dénomination : PIERREFITTE PEUPLERAIE
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

22/07/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10128
NOJO : 119301397429323
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Bobigny 518 226 618
Dénomination : PIERREFITTE PEUPLERAIE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique

18/07/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6511
NOJO : 119301372743498
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Bobigny 518 226 618
Dénomination : PIERREFITTE PEUPLERAIE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique

12/07/2016 : Modifications générales

Annonce N°1567
NOJO : BXB161900013226
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Descriptif : Modification de représentant..

Numéro d'identification : RCS Bobigny 518 226 618
Dénomination : PIERREFITTE PEUPLERAIE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique

Administration :
Gérant : MORIN Daniel en fonction le 21 Juillet 2014 Commissaire aux comptes titulaire : KPMG AUDIT IS en fonction le 07 Juillet 2016 Commissaire aux comptes suppléant : SALUSTRO REYDEL en fonction le 07 Juillet 2016

24/07/2015 : Modifications générales

Annonce N°2568
NOJO : BXB15198001651C
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Descriptif : Modification du capital.

Numéro d'identification : RCS Bobigny 518 226 618
Dénomination : PIERREFITTE PEUPLERAIE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
Montant du capital : 383872.00 EUR

11/07/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°17412
NOJO : 119301348008724
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Bobigny 518 226 618
Dénomination : PIERREFITTE PEUPLERAIE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique

29/07/2014 : Modifications générales

Annonce N°2366
NOJO : BXB14203001847H
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Descriptif : Modification de représentant.

07/06/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°13890
NOJO : 119301321581671
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Bobigny 518 226 618
Dénomination : PIERREFITTE PEUPLERAIE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

18/08/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11885
NOJO : 119301303237262
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Bobigny 518 226 618
Dénomination : PIERREFITTE PEUPLERAIE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

07/12/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°12317
NOJO : BXC123270097694
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Bobigny 518 226 618
Dénomination : PIERREFITTE PEUPLERAIE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

15/11/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°12187
NOJO : BXC11312000977K
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Bobigny 518 226 618
Dénomination : PIERREFITTE PEUPLERAIE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

30/06/2011 : Modifications générales

Annonce N°714
NOJO : BXB11174000658N
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Descriptif : Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Bobigny 518 226 618
Dénomination : PIERREFITTE PEUPLERAIE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : SEKNAZI Alain, Moïse en fonction le 22 Juin 2011

20/12/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°13149
NOJO : BXC103370003711
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2010

Numéro d'identification : RCS Annecy 518 226 618
Dénomination : PIERREFITTE PEUPLERAIE
Sigle : RL
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

20/10/2010 : Modifications générales

Annonce N°4299
NOJO : BXB102860040371
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Descriptif : Modification de l'adresse du siège.

Numéro d'identification : RCS Bobigny 518 226 618
Dénomination : PIERREFITTE PEUPLERAIE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Siège social :
Adresse :
65-69 boulevard Jean Mermoz
93380 Pierrefitte-sur-Seine

01/08/2010 : Mise en activité d'une société suite à achat

Annonce N°744
NOJO : BXA10207000918I
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Catégorie de vente : Mise en activité d'une société suite à achat
Date de commencement d'activité : 01/07/2010
Publication légale : Le Publicateur Légal, le 09/07/2010
Oppositions : Au fonds vendu 65/69 BD JEAN MERMOZ 93380 PIERREFITTE pour la validité et pour la correspondance CABINET CJA - CONSEILS JURISTES AVOCATS 15 rue D ASTORG 75008 PARIS
Descriptif : 1500000 Euros.

Numéro d'identification : RCS Bobigny 518 226 618
Dénomination : PIERREFITTE PEUPLERAIE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Etablissement principal :
Activité : maison de retraite, d'accueil et d'hébergement pour personnes Agées valides et invalides - établissement d'Hébergment pour pour personnes Agées dépendantes.
Origine des fonds : Achat d'un fonds de commerce

Adresse :
65/69 boulevard Jean Mermoz
93380 Pierrefitte-sur-Seine

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Bobigny 390 804 870
Dénomination : RESIDENCE DE LA PEUPLERAIE

23/12/2009 : Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité

Annonce N°373
NOJO : BXA09349000969Q
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Catégorie de création : Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité
Descriptif : Cette société n'exerce aucune activité.

Numéro d'identification : RCS Annecy 518 226 618
Dénomination : PIERREFITTE PEUPLERAIE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Administration :
Gérant : GOBERTIER Jean-François René Roger nom d'usage : GOBERTIER Jean-François.

Montant du capital : 1600.00 EUR

Adresse :
1 rue Jean Jaurès
Centre Bonlieu
74000 Annecy

Historique de l'unité légale :

26/10/2020 : économie sociale et solidaire

Economie sociale et solidaire : Oui

23/03/2018 : catégorie juridique

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée

01/07/2010 : activité principale, code NIC

Activité principale : Hébergement médicalisé pour personnes âgées (NAFRev2 : 87.10A)
Code NIC : 00024

Représentants légaux :

18/10/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2010B04665
Type : Personne Physique

Nom : MORIN Daniel
Né le 30/06/1955 à Déville-lès-Rouen (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
24 Route du Bourg
17100 Fontcouverte
FRANCE

18/10/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2010B04665
Type : Personne Morale

Nom : KPMG AUDIT IS
Siren : 512802653
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
2 Avenue Gambetta
Tour Eqho
92066 Paris la Défense CEDEX
FRANCE

18/10/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2010B04665
Type : Personne Morale

Nom : SALUSTRO REYDEL
Siren : 652044371
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
2 Avenue Gambetta
- Tour Eqho
92066 Paris la Défense CEDEX
FRANCE

Dépôts des actes :

24/09/2016 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2010B04665
Dépôt : N°25334 déposé le 18/10/2016
Etat : Déposé
Décision : Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social

31/12/2015 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2010B04665
Dépôt : N°17467 déposé le 07/07/2016
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux comptes titulaire et suppléant

09/06/2015 : Décision(s)

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2010B04665
Dépôt : N°16387 déposé le 16/07/2015
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

09/06/2015 : Décision(s)

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2010B04665
Dépôt : N°16387 déposé le 16/07/2015
Etat : Déposé
Décision : Reconstitution de l'actif net

09/06/2015 : Statuts mis à jour

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2010B04665
Dépôt : N°16387 déposé le 16/07/2015
Etat : Déposé

02/06/2014 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2010B04665
Dépôt : N°16061 déposé le 21/07/2014
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)

10/09/2012 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2010B04665
Dépôt : N°8239 déposé le 16/04/2013
Etat : Déposé
Décision : Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social

12/04/2011 : Procès-verbal

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2010B04665
Dépôt : N°11789 déposé le 22/06/2011
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)

25/02/2011 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2010B04665
Dépôt : N°9494 déposé le 16/05/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

25/02/2011 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2010B04665
Dépôt : N°9494 déposé le 16/05/2011
Etat : Déposé
Décision : Apport

25/02/2011 : Statuts mis à jour

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2010B04665
Dépôt : N°9494 déposé le 16/05/2011
Etat : Déposé

09/12/2010 : Acte

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2010B04665
Dépôt : N°9493 déposé le 16/05/2011
Etat : Déposé
Décision : Traité d'apport de droits sociaux par les sociétés DOMUSVI, GDP VENDOME, S.H.R.M.T.T, Villa des Sources, Tiers Temps Le Plessis Bouchard, Tier Temps Brunoy

26/11/2010 : Procès-verbal

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2010B04665
Dépôt : N°8142 déposé le 26/04/2011
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social

26/11/2010 : Statuts mis à jour

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2010B04665
Dépôt : N°8142 déposé le 26/04/2011
Etat : Déposé

01/07/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2010B04665
Dépôt : N°18435 déposé le 11/10/2010
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social

01/07/2010 : Liste des sièges sociaux antérieurs

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2010B04665
Dépôt : N°18435 déposé le 11/10/2010
Etat : Déposé

01/07/2010 : Statuts mis à jour

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2010B04665
Dépôt : N°18435 déposé le 11/10/2010
Etat : Déposé

Etablissements :

18/10/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2010B04665
Type : Siège

Adresse :
65-69 Boulevard Jean Mermoz
93380 Pierrefitte-sur-Seine
FRANCE

18/10/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2010B04665
Type : Etablissement principal

Adresse :
65/69 Boulevard JEAN MERMOZ
93380 Pierrefitte-sur-Seine
FRANCE
Enseigne : RESIDENCE DE LA PEUPLERAIE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/2010
Activité : Maison de retraite, d'accueil et d'hébergement pour personnes agées valides et invalides - Etablissement d'hébergment pour pour personnes agées dépendantes.
Origine du fonds : Achat
- récédent exploitan - ESIDENCE DE LA PEUPLERAI
Type d’exploitation : Exploitation directe

Observations :

18/10/2016 : Ajout

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Numéro unique d’observation : 76359
Date d’ajout de l’observation : 18/10/2016
Texte de l'observation : Continuation de la société malgré un actif net devenu inférieur à la moitie du capital social. Décision du 24/09/2016

Personnes morales :

18/10/2016 : PIERREFITTE PEUPLERAIE

Greffe : Bobigny (9301)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 22/07/2010
Date à laquelle le transfert de la personne est effectif (date d’effet) : 01/07/2010

Type de capital : Fixe
Capital : 383872.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 98 années

Dépôts des comptes annuels :

31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2010B04665
Dépôt : N°10028 déposé le 27/06/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2010B04665
Dépôt : N°5895 déposé le 26/06/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2010B04665
Dépôt : N°3149 déposé le 13/05/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2010B04665
Dépôt : N°7833 déposé le 16/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2010B04665
Dépôt : N°18502 déposé le 06/11/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2010B04665
Dépôt : N°15824 déposé le 07/10/2011
Durée de l'exercice : 9
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Comptes annuels :

31/12/2021 : Compte annuel complet

Greffe : BOBIGNY (9301)
Numéro de dépôt : 12481 du 08/06/2022
Numéro de gestion : 2010B04665
Code activité : 8710A : Hébergement médico-social et social (NAFRev2 : 87)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	1 301	762	539	973
AH	Fonds commercial	1 434 000		1 434 000	1 434 000
AJ	Autres immobilisations incorporelles	10 321	4 755	5 565	7 630
AP	Constructions	420 969	95 925	325 044	203 204
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	110 045	52 958	57 087	59 643
AT	Autres immobilisations corporelles	317 711	138 448	179 264	165 607
AV	Immobilisations en cours	25 337		25 337	15 560
AX	Avances et acomptes				2 300
BF	Prêts	22 032		22 032	15 998
BJ	TOTAL (I)	2 341 717	292 848	2 048 869	1 904 915
BX	Clients et comptes rattachés	138 389	41 980	96 409	63 019
BZ	Autres créances	644 029	101 451	542 578	557 452
CF	Disponibilités	289		289	535
CH	Charges constatées d’avance	33		33	3 845
CJ	TOTAL (II)	782 741	143 431	639 310	624 851
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	3 124 458	436 279	2 688 179	2 529 766
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	383 872	383 872
DD	Réserve légale (1)	160	160
DG	Autres réserves	86 761	86 761
DH	Report à nouveau	-445 213	-5
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	251 824	-445 208
DJ	Subventions d’investissement	39 297	43 548
DL	TOTAL (I)	316 701	69 128
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	10 056	2 611
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	1 517 635	1 624 659
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	334 820	299 166
DY	Dettes fiscales et sociales	331 537	359 256
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	14 583	2 317
EA	Autres dettes	128 558	110 441
EB	Produits constatés d’avance (2)	34 289	62 187
EC	TOTAL (IV)	2 371 478	2 460 637
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	2 688 179	2 529 766
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	315		315	337
FG	Production vendue services	3 741 898		3 741 898	3 125 016
FJ	Chiffres d’affaires nets	3 742 213		3 742 213	3 125 353
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			135 664	257 679
FQ	Autres produits			276	27
FR	Total des produits d’exploitation (I)			3 878 153	3 383 059
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			319
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			181 414	154 174
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)				1 260
FW	Autres achats et charges externes			1 311 953	1 320 294
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			181 008	173 352
FY	Salaires et traitements			1 383 921	1 392 377
FZ	Charges sociales			551 511	540 762
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			87 363	74 812
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			41 980	50 465
GE	Autres charges			52 931	62 978
GF	Total des charges d’exploitation (II)			3 792 400	3 770 474
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			85 753	-387 414
GR	Intérêts et charges assimilées			36 180	51 766
GU	Total des charges financières (VI)			36 180	51 766
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-36 180	-51 766
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			49 573	-439 180
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	148 714	6 636
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	12 966
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	161 680	6 636
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion		7 677
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	35 855	78 561
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	35 855	86 238
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	125 824	-79 603
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-76 427	-73 575
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	4 039 833	3 389 695
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	3 788 008	3 834 903
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	251 824	-445 208
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	3 019	2 498		5 517
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	202 466	84 865		287 331
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	205 485	87 363		292 848
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
6T	Sur comptes clients	86 098	41 980	86 098	41 980
6X	Autres provisions pour dépréciation	78 561	35 855	12 966	101 451
7B	Total Provisions pour dépréciation	164 659	77 835	99 064	143 431
7C	TOTAL GENERAL	164 659	77 835	99 064	143 431
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		41 980	86 098
UJ	- Exceptionnelles		35 855	12 966
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UP	Prêts	22 032
VA	Clients douteux ou litigieux	20 024
UX	Autres créances clients	118 365
UY	Personnel et comptes rattachés	2 519
UZ	Sécurité Sociale autres organismes sociaux	2 172
VB	T. V. A.	174 671
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	464 667
VS	Charges constatées d’avance	33
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	804 483	782 451	22 032
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	10 056	10 056
8A	Emprunts et dettes financières divers	171 679		171 679
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	334 820	334 820
8C	Personnel et comptes rattachés	140 879	140 879
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	174 803	174 803
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	15 855	15 855
8J	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	14 583	14 583
VI	Groupe et associés	1 345 956	1 345 956
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	128 558	128 558
8L	Produits constatés d’avance	34 289	34 289
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	2 371 478	2 199 799	171 679

31/12/2020 : Compte annuel complet

Greffe : BOBIGNY (9301)
Numéro de dépôt : 18636 du 04/06/2021
Numéro de gestion : 2010B04665
Code activité : 8710A : Hébergement médico-social et social (NAFRev2 : 87)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	1 301	762	539	973
AH	Fonds commercial	1 434 000		1 434 000	1 434 000
AJ	Autres immobilisations incorporelles	10 321	4 755	5 565	7 630
AP	Constructions	420 969	95 925	325 044	203 204
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	110 045	52 958	57 087	59 643
AT	Autres immobilisations corporelles	317 711	138 448	179 264	165 607
AV	Immobilisations en cours	25 337		25 337	15 560
AX	Avances et acomptes				2 300
BF	Prêts	22 032		22 032	15 998
BJ	TOTAL (I)	2 341 717	292 848	2 048 869	1 904 915
BX	Clients et comptes rattachés	138 389	41 980	96 409	63 019
BZ	Autres créances	644 029	101 451	542 578	557 452
CF	Disponibilités	289		289	535
CH	Charges constatées d’avance	33		33	3 845
CJ	TOTAL (II)	782 741	143 431	639 310	624 851
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	3 124 458	436 279	2 688 179	2 529 766
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	383 872	383 872
DD	Réserve légale (1)	160	160
DG	Autres réserves	86 761	86 761
DH	Report à nouveau	-445 213	-5
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	251 824	-445 208
DJ	Subventions d’investissement	39 297	43 548
DL	TOTAL (I)	316 701	69 128
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	10 056	2 611
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	1 517 635	1 624 659
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	334 820	299 166
DY	Dettes fiscales et sociales	331 537	359 256
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	14 583	2 317
EA	Autres dettes	128 558	110 441
EB	Produits constatés d’avance (2)	34 289	62 187
EC	TOTAL (IV)	2 371 478	2 460 637
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	2 688 179	2 529 766
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	315		315	337
FG	Production vendue services	3 741 898		3 741 898	3 125 016
FJ	Chiffres d’affaires nets	3 742 213		3 742 213	3 125 353
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			135 664	257 679
FQ	Autres produits			276	27
FR	Total des produits d’exploitation (I)			3 878 153	3 383 059
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			319
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			181 414	154 174
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)				1 260
FW	Autres achats et charges externes			1 311 953	1 320 294
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			181 008	173 352
FY	Salaires et traitements			1 383 921	1 392 377
FZ	Charges sociales			551 511	540 762
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			87 363	74 812
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			41 980	50 465
GE	Autres charges			52 931	62 978
GF	Total des charges d’exploitation (II)			3 792 400	3 770 474
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			85 753	-387 414
GR	Intérêts et charges assimilées			36 180	51 766
GU	Total des charges financières (VI)			36 180	51 766
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-36 180	-51 766
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			49 573	-439 180
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	148 714	6 636
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	12 966
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	161 680	6 636
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion		7 677
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	35 855	78 561
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	35 855	86 238
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	125 824	-79 603
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-76 427	-73 575
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	4 039 833	3 389 695
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	3 788 008	3 834 903
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	251 824	-445 208
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	3 019	2 498		5 517
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	202 466	84 865		287 331
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	205 485	87 363		292 848
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
6T	Sur comptes clients	86 098	41 980	86 098	41 980
6X	Autres provisions pour dépréciation	78 561	35 855	12 966	101 451
7B	Total Provisions pour dépréciation	164 659	77 835	99 064	143 431
7C	TOTAL GENERAL	164 659	77 835	99 064	143 431
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		41 980	86 098
UJ	- Exceptionnelles		35 855	12 966
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UP	Prêts	22 032
VA	Clients douteux ou litigieux	20 024
UX	Autres créances clients	118 365
UY	Personnel et comptes rattachés	2 519
UZ	Sécurité Sociale autres organismes sociaux	2 172
VB	T. V. A.	174 671
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	464 667
VS	Charges constatées d’avance	33
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	804 483	782 451	22 032
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	10 056	10 056
8A	Emprunts et dettes financières divers	171 679		171 679
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	334 820	334 820
8C	Personnel et comptes rattachés	140 879	140 879
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	174 803	174 803
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	15 855	15 855
8J	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	14 583	14 583
VI	Groupe et associés	1 345 956	1 345 956
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	128 558	128 558
8L	Produits constatés d’avance	34 289	34 289
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	2 371 478	2 199 799	171 679

31/12/2019 : Compte annuel complet

Greffe : BOBIGNY (9301)
Numéro de dépôt : 7275 du 27/05/2020
Numéro de gestion : 2010B04665
Code activité : 8710A : Hébergement médico-social et social (NAFRev2 : 87)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	1 301	762	539	973
AH	Fonds commercial	1 434 000		1 434 000	1 434 000
AJ	Autres immobilisations incorporelles	10 321	4 755	5 565	7 630
AP	Constructions	420 969	95 925	325 044	203 204
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	110 045	52 958	57 087	59 643
AT	Autres immobilisations corporelles	317 711	138 448	179 264	165 607
AV	Immobilisations en cours	25 337		25 337	15 560
AX	Avances et acomptes				2 300
BF	Prêts	22 032		22 032	15 998
BJ	TOTAL (I)	2 341 717	292 848	2 048 869	1 904 915
BX	Clients et comptes rattachés	138 389	41 980	96 409	63 019
BZ	Autres créances	644 029	101 451	542 578	557 452
CF	Disponibilités	289		289	535
CH	Charges constatées d’avance	33		33	3 845
CJ	TOTAL (II)	782 741	143 431	639 310	624 851
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	3 124 458	436 279	2 688 179	2 529 766
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	383 872	383 872
DD	Réserve légale (1)	160	160
DG	Autres réserves	86 761	86 761
DH	Report à nouveau	-445 213	-5
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	251 824	-445 208
DJ	Subventions d’investissement	39 297	43 548
DL	TOTAL (I)	316 701	69 128
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	10 056	2 611
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	1 517 635	1 624 659
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	334 820	299 166
DY	Dettes fiscales et sociales	331 537	359 256
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	14 583	2 317
EA	Autres dettes	128 558	110 441
EB	Produits constatés d’avance (2)	34 289	62 187
EC	TOTAL (IV)	2 371 478	2 460 637
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	2 688 179	2 529 766
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	315		315	337
FG	Production vendue services	3 741 898		3 741 898	3 125 016
FJ	Chiffres d’affaires nets	3 742 213		3 742 213	3 125 353
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			135 664	257 679
FQ	Autres produits			276	27
FR	Total des produits d’exploitation (I)			3 878 153	3 383 059
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			319
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			181 414	154 174
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)				1 260
FW	Autres achats et charges externes			1 311 953	1 320 294
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			181 008	173 352
FY	Salaires et traitements			1 383 921	1 392 377
FZ	Charges sociales			551 511	540 762
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			87 363	74 812
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			41 980	50 465
GE	Autres charges			52 931	62 978
GF	Total des charges d’exploitation (II)			3 792 400	3 770 474
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			85 753	-387 414
GR	Intérêts et charges assimilées			36 180	51 766
GU	Total des charges financières (VI)			36 180	51 766
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-36 180	-51 766
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			49 573	-439 180
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	148 714	6 636
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	12 966
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	161 680	6 636
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion		7 677
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	35 855	78 561
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	35 855	86 238
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	125 824	-79 603
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-76 427	-73 575
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	4 039 833	3 389 695
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	3 788 008	3 834 903
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	251 824	-445 208
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	3 019	2 498		5 517
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	202 466	84 865		287 331
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	205 485	87 363		292 848
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
6T	Sur comptes clients	86 098	41 980	86 098	41 980
6X	Autres provisions pour dépréciation	78 561	35 855	12 966	101 451
7B	Total Provisions pour dépréciation	164 659	77 835	99 064	143 431
7C	TOTAL GENERAL	164 659	77 835	99 064	143 431
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		41 980	86 098
UJ	- Exceptionnelles		35 855	12 966
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UP	Prêts	22 032
VA	Clients douteux ou litigieux	20 024
UX	Autres créances clients	118 365
UY	Personnel et comptes rattachés	2 519
UZ	Sécurité Sociale autres organismes sociaux	2 172
VB	T. V. A.	174 671
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	464 667
VS	Charges constatées d’avance	33
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	804 483	782 451	22 032
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	10 056	10 056
8A	Emprunts et dettes financières divers	171 679		171 679
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	334 820	334 820
8C	Personnel et comptes rattachés	140 879	140 879
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	174 803	174 803
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	15 855	15 855
8J	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	14 583	14 583
VI	Groupe et associés	1 345 956	1 345 956
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	128 558	128 558
8L	Produits constatés d’avance	34 289	34 289
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	2 371 478	2 199 799	171 679

31/12/2018 : Compte annuel complet

Greffe : BOBIGNY (9301)
Numéro de dépôt : 14803 du 21/08/2019
Numéro de gestion : 2010B04665
Code activité : 8710A : Hébergement médico-social et social (NAFRev2 : 87)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018
Clôture de l'exercice précédent : le N.C
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	1 301	762	539	973
AH	Fonds commercial	1 434 000		1 434 000	1 434 000
AJ	Autres immobilisations incorporelles	10 321	4 755	5 565	7 630
AP	Constructions	420 969	95 925	325 044	203 204
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	110 045	52 958	57 087	59 643
AT	Autres immobilisations corporelles	317 711	138 448	179 264	165 607
AV	Immobilisations en cours	25 337		25 337	15 560
AX	Avances et acomptes				2 300
BF	Prêts	22 032		22 032	15 998
BJ	TOTAL (I)	2 341 717	292 848	2 048 869	1 904 915
BX	Clients et comptes rattachés	138 389	41 980	96 409	63 019
BZ	Autres créances	644 029	101 451	542 578	557 452
CF	Disponibilités	289		289	535
CH	Charges constatées d’avance	33		33	3 845
CJ	TOTAL (II)	782 741	143 431	639 310	624 851
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	3 124 458	436 279	2 688 179	2 529 766
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	383 872	383 872
DD	Réserve légale (1)	160	160
DG	Autres réserves	86 761	86 761
DH	Report à nouveau	-445 213	-5
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	251 824	-445 208
DJ	Subventions d’investissement	39 297	43 548
DL	TOTAL (I)	316 701	69 128
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	10 056	2 611
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	1 517 635	1 624 659
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	334 820	299 166
DY	Dettes fiscales et sociales	331 537	359 256
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	14 583	2 317
EA	Autres dettes	128 558	110 441
EB	Produits constatés d’avance (2)	34 289	62 187
EC	TOTAL (IV)	2 371 478	2 460 637
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	2 688 179	2 529 766
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	315		315	337
FG	Production vendue services	3 741 898		3 741 898	3 125 016
FJ	Chiffres d’affaires nets	3 742 213		3 742 213	3 125 353
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			135 664	257 679
FQ	Autres produits			276	27
FR	Total des produits d’exploitation (I)			3 878 153	3 383 059
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			319
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			181 414	154 174
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)				1 260
FW	Autres achats et charges externes			1 311 953	1 320 294
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			181 008	173 352
FY	Salaires et traitements			1 383 921	1 392 377
FZ	Charges sociales			551 511	540 762
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			87 363	74 812
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			41 980	50 465
GE	Autres charges			52 931	62 978
GF	Total des charges d’exploitation (II)			3 792 400	3 770 474
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			85 753	-387 414
GR	Intérêts et charges assimilées			36 180	51 766
GU	Total des charges financières (VI)			36 180	51 766
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-36 180	-51 766
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			49 573	-439 180
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	148 714	6 636
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	12 966
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	161 680	6 636
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion		7 677
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	35 855	78 561
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	35 855	86 238
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	125 824	-79 603
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-76 427	-73 575
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	4 039 833	3 389 695
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	3 788 008	3 834 903
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	251 824	-445 208
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	3 019	2 498		5 517
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	202 466	84 865		287 331
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	205 485	87 363		292 848
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
6T	Sur comptes clients	86 098	41 980	86 098	41 980
6X	Autres provisions pour dépréciation	78 561	35 855	12 966	101 451
7B	Total Provisions pour dépréciation	164 659	77 835	99 064	143 431
7C	TOTAL GENERAL	164 659	77 835	99 064	143 431
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		41 980	86 098
UJ	- Exceptionnelles		35 855	12 966
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UP	Prêts	22 032
VA	Clients douteux ou litigieux	20 024
UX	Autres créances clients	118 365
UY	Personnel et comptes rattachés	2 519
UZ	Sécurité Sociale autres organismes sociaux	2 172
VB	T. V. A.	174 671
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	464 667
VS	Charges constatées d’avance	33
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	804 483	782 451	22 032
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	10 056	10 056
8A	Emprunts et dettes financières divers	171 679		171 679
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	334 820	334 820
8C	Personnel et comptes rattachés	140 879	140 879
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	174 803	174 803
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	15 855	15 855
8J	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	14 583	14 583
VI	Groupe et associés	1 345 956	1 345 956
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	128 558	128 558
8L	Produits constatés d’avance	34 289	34 289
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	2 371 478	2 199 799	171 679

31/12/2017 : Compte annuel complet

Greffe : BOBIGNY (9301)
Numéro de dépôt : 16511 du 09/08/2018
Numéro de gestion : 2010B04665
Code activité : 8710A : Hébergement médico-social et social (NAFRev2 : 87)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	1 301	762	539	973
AH	Fonds commercial	1 434 000		1 434 000	1 434 000
AJ	Autres immobilisations incorporelles	10 321	4 755	5 565	7 630
AP	Constructions	420 969	95 925	325 044	203 204
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	110 045	52 958	57 087	59 643
AT	Autres immobilisations corporelles	317 711	138 448	179 264	165 607
AV	Immobilisations en cours	25 337		25 337	15 560
AX	Avances et acomptes				2 300
BF	Prêts	22 032		22 032	15 998
BJ	TOTAL (I)	2 341 717	292 848	2 048 869	1 904 915
BX	Clients et comptes rattachés	138 389	41 980	96 409	63 019
BZ	Autres créances	644 029	101 451	542 578	557 452
CF	Disponibilités	289		289	535
CH	Charges constatées d’avance	33		33	3 845
CJ	TOTAL (II)	782 741	143 431	639 310	624 851
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	3 124 458	436 279	2 688 179	2 529 766
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	383 872	383 872
DD	Réserve légale (1)	160	160
DG	Autres réserves	86 761	86 761
DH	Report à nouveau	-445 213	-5
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	251 824	-445 208
DJ	Subventions d’investissement	39 297	43 548
DL	TOTAL (I)	316 701	69 128
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	10 056	2 611
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	1 517 635	1 624 659
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	334 820	299 166
DY	Dettes fiscales et sociales	331 537	359 256
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	14 583	2 317
EA	Autres dettes	128 558	110 441
EB	Produits constatés d’avance (2)	34 289	62 187
EC	TOTAL (IV)	2 371 478	2 460 637
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	2 688 179	2 529 766
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	315		315	337
FG	Production vendue services	3 741 898		3 741 898	3 125 016
FJ	Chiffres d’affaires nets	3 742 213		3 742 213	3 125 353
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			135 664	257 679
FQ	Autres produits			276	27
FR	Total des produits d’exploitation (I)			3 878 153	3 383 059
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			319
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			181 414	154 174
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)				1 260
FW	Autres achats et charges externes			1 311 953	1 320 294
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			181 008	173 352
FY	Salaires et traitements			1 383 921	1 392 377
FZ	Charges sociales			551 511	540 762
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			87 363	74 812
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			41 980	50 465
GE	Autres charges			52 931	62 978
GF	Total des charges d’exploitation (II)			3 792 400	3 770 474
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			85 753	-387 414
GR	Intérêts et charges assimilées			36 180	51 766
GU	Total des charges financières (VI)			36 180	51 766
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-36 180	-51 766
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			49 573	-439 180
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	148 714	6 636
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	12 966
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	161 680	6 636
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion		7 677
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	35 855	78 561
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	35 855	86 238
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	125 824	-79 603
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-76 427	-73 575
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	4 039 833	3 389 695
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	3 788 008	3 834 903
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	251 824	-445 208
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	3 019	2 498		5 517
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	202 466	84 865		287 331
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	205 485	87 363		292 848
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
6T	Sur comptes clients	86 098	41 980	86 098	41 980
6X	Autres provisions pour dépréciation	78 561	35 855	12 966	101 451
7B	Total Provisions pour dépréciation	164 659	77 835	99 064	143 431
7C	TOTAL GENERAL	164 659	77 835	99 064	143 431
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		41 980	86 098
UJ	- Exceptionnelles		35 855	12 966
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UP	Prêts	22 032
VA	Clients douteux ou litigieux	20 024
UX	Autres créances clients	118 365
UY	Personnel et comptes rattachés	2 519
UZ	Sécurité Sociale autres organismes sociaux	2 172
VB	T. V. A.	174 671
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	464 667
VS	Charges constatées d’avance	33
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	804 483	782 451	22 032
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	10 056	10 056
8A	Emprunts et dettes financières divers	171 679		171 679
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	334 820	334 820
8C	Personnel et comptes rattachés	140 879	140 879
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	174 803	174 803
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	15 855	15 855
8J	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	14 583	14 583
VI	Groupe et associés	1 345 956	1 345 956
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	128 558	128 558
8L	Produits constatés d’avance	34 289	34 289
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	2 371 478	2 199 799	171 679

31/12/2016 : Compte annuel complet

Greffe : BOBIGNY (9301)
Numéro de dépôt : 6723 du 03/07/2017
Numéro de gestion : 2010B04665
Code activité : 8710A : Hébergement médico-social et social (NAFRev2 : 87)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	1 301	762	539	973
AH	Fonds commercial	1 434 000		1 434 000	1 434 000
AJ	Autres immobilisations incorporelles	10 321	4 755	5 565	7 630
AP	Constructions	420 969	95 925	325 044	203 204
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	110 045	52 958	57 087	59 643
AT	Autres immobilisations corporelles	317 711	138 448	179 264	165 607
AV	Immobilisations en cours	25 337		25 337	15 560
AX	Avances et acomptes				2 300
BF	Prêts	22 032		22 032	15 998
BJ	TOTAL (I)	2 341 717	292 848	2 048 869	1 904 915
BX	Clients et comptes rattachés	138 389	41 980	96 409	63 019
BZ	Autres créances	644 029	101 451	542 578	557 452
CF	Disponibilités	289		289	535
CH	Charges constatées d’avance	33		33	3 845
CJ	TOTAL (II)	782 741	143 431	639 310	624 851
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	3 124 458	436 279	2 688 179	2 529 766
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	383 872	383 872
DD	Réserve légale (1)	160	160
DG	Autres réserves	86 761	86 761
DH	Report à nouveau	-445 213	-5
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	251 824	-445 208
DJ	Subventions d’investissement	39 297	43 548
DL	TOTAL (I)	316 701	69 128
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	10 056	2 611
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	1 517 635	1 624 659
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	334 820	299 166
DY	Dettes fiscales et sociales	331 537	359 256
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	14 583	2 317
EA	Autres dettes	128 558	110 441
EB	Produits constatés d’avance (2)	34 289	62 187
EC	TOTAL (IV)	2 371 478	2 460 637
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	2 688 179	2 529 766
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	315		315	337
FG	Production vendue services	3 741 898		3 741 898	3 125 016
FJ	Chiffres d’affaires nets	3 742 213		3 742 213	3 125 353
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			135 664	257 679
FQ	Autres produits			276	27
FR	Total des produits d’exploitation (I)			3 878 153	3 383 059
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			319
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			181 414	154 174
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)				1 260
FW	Autres achats et charges externes			1 311 953	1 320 294
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			181 008	173 352
FY	Salaires et traitements			1 383 921	1 392 377
FZ	Charges sociales			551 511	540 762
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			87 363	74 812
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			41 980	50 465
GE	Autres charges			52 931	62 978
GF	Total des charges d’exploitation (II)			3 792 400	3 770 474
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			85 753	-387 414
GR	Intérêts et charges assimilées			36 180	51 766
GU	Total des charges financières (VI)			36 180	51 766
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-36 180	-51 766
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			49 573	-439 180
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	148 714	6 636
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	12 966
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	161 680	6 636
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion		7 677
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	35 855	78 561
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	35 855	86 238
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	125 824	-79 603
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-76 427	-73 575
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	4 039 833	3 389 695
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	3 788 008	3 834 903
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	251 824	-445 208
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	3 019	2 498		5 517
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	202 466	84 865		287 331
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	205 485	87 363		292 848
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
6T	Sur comptes clients	86 098	41 980	86 098	41 980
6X	Autres provisions pour dépréciation	78 561	35 855	12 966	101 451
7B	Total Provisions pour dépréciation	164 659	77 835	99 064	143 431
7C	TOTAL GENERAL	164 659	77 835	99 064	143 431
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		41 980	86 098
UJ	- Exceptionnelles		35 855	12 966
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UP	Prêts	22 032
VA	Clients douteux ou litigieux	20 024
UX	Autres créances clients	118 365
UY	Personnel et comptes rattachés	2 519
UZ	Sécurité Sociale autres organismes sociaux	2 172
VB	T. V. A.	174 671
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	464 667
VS	Charges constatées d’avance	33
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	804 483	782 451	22 032
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	10 056	10 056
8A	Emprunts et dettes financières divers	171 679		171 679
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	334 820	334 820
8C	Personnel et comptes rattachés	140 879	140 879
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	174 803	174 803
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	15 855	15 855
8J	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	14 583	14 583
VI	Groupe et associés	1 345 956	1 345 956
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	128 558	128 558
8L	Produits constatés d’avance	34 289	34 289
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	2 371 478	2 199 799	171 679

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