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de Mauzé-sur-le-Mignon

PILOTES PLV

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 21/05/2007
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 40860670500023 / Siren : 408606705 / NIC : 00023
N° de TVA : FR 87 408606705
Effectif en 2021 : 20 à 49 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/03/2024
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
73 : Publicité et études de marché
Cette division comprend la création de campagnes publicitaires et la diffusion de la publicité ainsi créée dans les périodiques et journaux, à la radio et à la télévision ou dans d’autres médias, ainsi que la conception de structures et de sites d’affichage.
73.1 : Publicité
73.11 : Activités des agences de publicité
73.11Z : Activités des agences de publicité
Cette sous-classe comprend la prestation de toute une gamme de services (directement ou en les sous-traitant), notamment le conseil, la création publicitaire, la production de matériel publicitaire.

Cette sous-classe comprend :
- la conception et la réalisation de campagnes publicitaires : • conception et diffusion de publicités dans les journaux et les périodiques, à la radio et à la télévision, sur Internet et dans d’autres médias • conception et diffusion de publicités à l’extérieur, par exemple sur des panneaux, sur des vitrines, dans des magasins, sur des voitures et des autobus, etc. • publicité aérienne • distribution de prospectus et d’échantillons publicitaires • création de stands et d’autres structures et sites d’affichage
- la réalisation de campagnes de marketing et d’autres services publicitaires destinés à attirer et fidéliser les consommateurs • promotion de produits • marketing dans les points de vente • publipostage • conseil en marketing

Cette sous-classe comprend aussi :
- la pose d’affiches fixes ou mobiles, l’aménagement et l’entretien des panneaux publicitaires

Cette sous-classe ne comprend pas :
- l’édition de matériel publicitaire (cf. 58.19Z)
- la réalisation de messages publicitaires pour la radio, la télévision et le cinéma (cf. 59.11B, 59.20Z)
- le conseil en relations publiques et en communication (cf. 70.21Z)
- les études de marché (cf. 73.20Z)
- la photographie publicitaire (cf. 74.20Z)
- l’organisation de salons professionnels et congrès (cf. 82.30Z)
- les services d’envoi de courrier (cf. 82.19Z) Produits associés : 73.11.11, 73.11.12, 73.11.13, 73.11.19
Coordonnées de l'établissement :
PILOTES PLV
Adresse :
ZAC DU PARC DU MOULIN
100 AVEN CLEMENT ADER

59118 WAMBRECHIES
Historique de l'établissement :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Activités des agences de publicité (NAFRev2 : 73.11Z)
Liens de succession de l'établissement :
21/05/2007 : Succession
Prédécesseur : PILOTES PLV
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 23/07/1996
Dénomination : PILOTES PLV
Activité principale : Activités des agences de publicité (NAFRev2 : 73.11Z)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 20 à 49 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
Marques françaises :
04/09/1998 : PILOTES PLV
N° national/d'enregistrement : 98748996
Date de dépôt : 04/09/1998
Lieu de dépôt : LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 04/09/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : - Papier et carton (brut, mi-ouvré pour la papeterie) ; papier d'emballage ; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matières plastiques. - Meubles ; glaces (miroirs), cadres, présentoirs ; literie (à l'exception du linge) ; objets d'art en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; récipients pour l'emballage en matières plastiques.
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 20

Déposant 1 : PILOTES PLV, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 408606705
Adresse :
100 AVENUE CLEMENT ADER, ZAC DU PARC DU MOULIN
59118 WAMBRECHIES
FR

Mandataire 1 : BUREAU DUTHOIT LEGROS ASSOCIES, Mme DRABER CAMILLE
Adresse :
31 RUE DES POISSONCEAUX, CS 40009
59044 LILLE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 269994
Date de demande : 11/01/1999
N° de BOPI : 1999-07
Limitations : 00 Retrait partiel Après renonciation la
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Retrait partiel Après renonciation la liste des produits et services est établie comme suit : Classe 16 : papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ; papier d'emballage ; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matières plastiques. Classe 20 : meubles ; glaces (miroirs), cadres, présentoirs ; literie (à l'exception du linge) ; objets d'art en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; récipients pour l'emballage en matières plastiques.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 480128
Date de demande : 14/08/2008
N° de BOPI : 2008-39

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-42
Date du BOPI : 16/10/1998

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2002-04

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2383331
Date de demande : 01/09/2008
N° de BOPI : 2008-45

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2680638
Date de demande : 03/05/2018
N° de BOPI : 2018-36
Date du BOPI : 07/09/2018

Publications au Bodacc :
12/04/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2427
NOJO : 59102022S009157
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE METROPOLE (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 408 606 705
Dénomination : PILOTES PLV
Forme juridique : Société par actions simplifiée
22/03/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2047
NOJO : 59102022S006599
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE METROPOLE (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 408 606 705
Dénomination : PILOTES PLV
Forme juridique : Société par actions simplifiée
04/03/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7337
NOJO : BXC130420002800
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE METROPOLE (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2011

Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 408 606 705
Dénomination : PILOTES PLV
Forme juridique : Société par actions simplifiée
07/05/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6278
NOJO : BXC12121001562Q
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2010

Numéro d'identification : RCS Lille 408 606 705
Dénomination : PILOTES PLV
Forme juridique : Société par actions simplifiée
17/01/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6658
NOJO : BXC110050026701
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2009

Numéro d'identification : RCS Lille 408 606 705
Dénomination : PILOTES PLV
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
100 avenue Clément Ader Z.A.C. du Parc du Moulin
59118 Wambrechies
17/09/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4302
NOJO : BXC08245021474F
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2008

Numéro d'identification : RCS Lille 408 606 705
Dénomination : PILOTES PLV
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
100 avenue Clément Ader Z.A.C. du Parc du Moulin
59118 Wambrechies
27/02/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4676
NOJO : BXC080510037069
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2007

Numéro d'identification : RCS Lille 408 606 705
Dénomination : PILOTES PLV
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
100 avenue Clément Ader Z.A.C. du Parc du Moulin
59118 Wambrechies
21/09/2008 : Modifications générales

Annonce N°513
NOJO : BXB08259000436S
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE (59)
Date de commencement d'activité : 23/07/1996
Date d'effet : 2008-06-28
Descriptif : Nomination du Président du conseil de surveillance Nomination des membres du conseil de surveillance

Numéro d'identification : RCS Lille 408 606 705
Dénomination : PILOTES PLV
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président de la société : SAINVAL, représenté par M DEDEINE Vincent.
Président du conseil de surveillance : DEDEINE Jacques.
Membre du conseil de surveillance : DEDEINE Charlotte.
Membre du conseil de surveillance : DEDEINE Vincent.
Commissaire aux comptes titulaire : ACEA.
Commissaire aux comptes suppléant : DELACOUR Catherine.

Montant du capital : 180000.00 EUR

Etablissement principal :
Adresse :
100 avenue Clément Ader
Z.A.C. du Parc du Moulin
59118 Wambrechies

Siège social :
Adresse :
100 avenue Clément Ader
Z.A.C. du Parc du Moulin
59118 Wambrechies
25/01/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6704
NOJO : BXC08016004186I
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2006

Numéro d'identification : RCS Lille 408 606 705
Dénomination : PILOTES PLV
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
100 avenue Clément Ader Z.A.C. du Parc du Moulin
59118 Wambrechies
Historique de l'unité légale :
13/04/2021 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Activités des agences de publicité (NAFRev2 : 73.11Z)
21/05/2007 : code NIC
Code NIC : 00023
30/03/2007 : catégorie juridique
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
25/12/1996 : activité principale
Activité principale : Agences, conseil en publicité (NAF1993 : 74.4B)
Représentants légaux :
10/09/2008 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1996B00983
Type : Personne Morale

Nom : SAINVAL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : Président

Adresse :
13 rue de Linselles
59890 Quesnoy-sur-Deûle
France
10/09/2008 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1996B00983
Type : Personne Physique

Nom : DEDEINE Jacques
Né le 07/09/1946 à Halluin (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président du conseil de surveillance

Adresse :
8 square Henri Dunant
59117 Wervicq-Sud
France
10/09/2008 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1996B00983
Type : Personne Physique

Nom : DEDEINE Charlotte
Né le 24/04/1969 à LINSELLES (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Membre du conseil de surveillance

Adresse :
42 chemin d'Eau
59250 Halluin
France
10/09/2008 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1996B00983
Type : Personne Physique

Nom : DEDEINE Vincent
Né le 18/04/1972 à LILLE (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Membre du conseil de surveillance

Adresse :
42 bis chemin d'Eau
59250 Halluin
France
10/09/2008 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1996B00983
Type : Personne Morale

Nom : ACEA
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
28 rue du Carrousel Parc de la Cimaise
59650 Villeneuve-d'Ascq
France
10/09/2008 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1996B00983
Type : Personne Physique

Nom : DELACOUR (SAUVAGE) Catherine
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
28 rue du Carrousel Parc de la Cimaise
59650 Villeneuve-d'Ascq
France
Dépôts des actes :
13/05/2009 : Ordonnance du président
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1996B00983
Dépôt : N°2903669 déposé le 15/05/2009
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux apports
28/06/2008 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1996B00983
Dépôt : N°2806825 déposé le 01/09/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
28/06/2008 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1996B00983
Dépôt : N°2806825 déposé le 01/09/2008
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de membre(s) du conseil de surveillance
28/06/2008 : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1996B00983
Dépôt : N°2806825 déposé le 01/09/2008
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président du conseil de surveillance
28/06/2008 : Statuts mis à jour
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1996B00983
Dépôt : N°2806825 déposé le 01/09/2008
Etat : Déposé
21/05/2007 : Décision(s) du président
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1996B00983
Dépôt : N°2704779 déposé le 26/06/2007
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social
21/05/2007 : Décision(s) du président
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1996B00983
Dépôt : N°2704779 déposé le 26/06/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
21/05/2007 : Statuts mis à jour
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1996B00983
Dépôt : N°2704779 déposé le 26/06/2007
Etat : Déposé
30/03/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1996B00983
Dépôt : N°2703111 déposé le 18/04/2007
Etat : Déposé
Décision : Changement de forme juridique
30/03/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1996B00983
Dépôt : N°2703111 déposé le 18/04/2007
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président
30/03/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1996B00983
Dépôt : N°2703111 déposé le 18/04/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
30/03/2007 : Statuts mis à jour
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1996B00983
Dépôt : N°2703111 déposé le 18/04/2007
Etat : Déposé
19/03/2007 : Rapport du commissaire aux comptes
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1996B00983
Dépôt : N°2702375 déposé le 21/03/2007
Etat : Déposé
21/12/2006 : Ordonnance du président
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1996B00983
Dépôt : N°2700125 déposé le 05/01/2007
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux apports
25/02/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1996B00983
Dépôt : N°2602196 déposé le 30/03/2006
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de commissaire(s) aux comptes
25/02/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1996B00983
Dépôt : N°2602196 déposé le 30/03/2006
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux comptes suppléant
12/07/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1996B00983
Dépôt : N°2304547 déposé le 13/08/2003
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
12/07/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1996B00983
Dépôt : N°2304547 déposé le 13/08/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
12/07/2003 : Statuts mis à jour
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1996B00983
Dépôt : N°2304547 déposé le 13/08/2003
Etat : Déposé
30/08/2001 : Statuts mis à jour
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1996B00983
Dépôt : N°2105871 déposé le 23/10/2001
Etat : Déposé
30/08/2001 : Expédition
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1996B00983
Dépôt : N°2105871 déposé le 23/10/2001
Etat : Déposé
Décision : Cession ou donation de parts
30/08/2001 : Expédition
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1996B00983
Dépôt : N°2105871 déposé le 23/10/2001
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
30/08/2001 : Expédition
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1996B00983
Dépôt : N°2105871 déposé le 23/10/2001
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
30/08/2001 : Expédition
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1996B00983
Dépôt : N°2105871 déposé le 23/10/2001
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
27/08/2001 : Expédition
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1996B00983
Dépôt : N°2105871 déposé le 23/10/2001
Etat : Déposé
Décision : Cession ou donation de parts
27/08/2001 : Expédition
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1996B00983
Dépôt : N°2105871 déposé le 23/10/2001
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
31/03/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1996B00983
Dépôt : N°2002739 déposé le 24/05/2000
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
31/03/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1996B00983
Dépôt : N°2002739 déposé le 24/05/2000
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
31/03/2000 : Statuts mis à jour
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1996B00983
Dépôt : N°2002739 déposé le 24/05/2000
Etat : Déposé
23/07/1996 : Statuts constitutifs
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1996B00983
Dépôt : N°963827 déposé le 16/08/1996
Etat : Déposé
Décision : Formation de société commerciale
Etablissements :
10/09/2008 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1996B00983
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
100 avenue Clément Ader Zac du Parc du Moulin
59118 Wambrechies
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 23/07/1996
Activité : Publicité sur le lieu de vente
Origine du fonds : Transfert
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
10/09/2008 : Ajout
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 28/08/1996
Texte de l'observation : Historique : PUBLICITE LEGALE : AUTREMENT DIT DU 0 2/08/1996 NOM COMMERCIAL : PILOTES PLV
Personnes morales :
10/09/2008 : PILOTES PLV
Greffe : Lille Métropole (5910)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 28/08/1996
Date à laquelle la personne commence son activité : 28/08/1996

Type de capital : Fixe
Capital : 180000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Août
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/08/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1996B00983
Dépôt : N°200 déposé le 11/01/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1996B00983
Dépôt : N°9956 déposé le 16/11/2011
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1996B00983
Dépôt : N°9850 déposé le 08/12/2010
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1996B00983
Dépôt : N°4658 déposé le 23/07/2009
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1996B00983
Dépôt : N°461 déposé le 29/01/2009
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1996B00983
Dépôt : N°7755 déposé le 03/12/2007
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1996B00983
Dépôt : N°914 déposé le 27/02/2006
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1996B00983
Dépôt : N°5631 déposé le 16/09/2004
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1996B00983
Dépôt : N°1216 déposé le 14/04/2003
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1996B00983
Dépôt : N°1786 déposé le 14/06/2002
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1996B00983
Dépôt : N°1468 déposé le 05/06/2001
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1996B00983
Dépôt : N°1395 déposé le 06/06/2000
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1996B00983
Dépôt : N°92134 déposé le 09/07/1999
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1996B00983
Dépôt : N°81191 déposé le 25/05/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

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