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PLACE DU MARCHE

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 06/01/2020
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 88016215100018 / Siren : 880162151 / NIC : 00018
N° de TVA : FR 92 880162151
Effectif en 2021 : 100 à 199 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section G : COMMERCE ; RÉPARATION D’AUTOMOBILES ET DE MOTOCYCLES
Cette section comprend le commerce de gros et de détail (vente sans transformation) de tout type de marchandi- ses et la prestation de services liés à la vente de marchandises. Le commerce de gros et le commerce de détail sont les étapes finales de la distribution de marchandises. La réparation de véhicules automobiles et de motocy- cles est également comprise dans cette section.
La vente sans transformation comprend les opérations courantes (ou manipulations) associées au commerce, par exemple le tri, le calibrage et l’assemblage de biens, le mélange (association) de biens (par exemple : du sable), l’embouteillage (avec ou sans nettoyage préalable des bouteilles), le conditionnement, le fractionnement et le reconditionnement pour la distribution en lots plus petits, le stockage (même avec congélation ou réfrigéra- tion), le nettoyage et le séchage de produits agricoles, la découpe de panneaux de bois, de fibres ou de métal comme activités accessoires.
La division 45 comprend les activités de commerce et de réparation de véhicules automobiles et les divisions 46 et 47 comprennent, quant à elles, toutes les autres activités de vente. La distinction entre la division 46 (Com- merce de gros) et la division 47 (Commerce de détail) s’opère en fonction du type de client principal.
Le commerce de gros consiste en la revente (vente sans transformation) d’articles et de produits neufs ou d’occa- sion à des détaillants, à des usagers industriels et commerciaux, à des collectivités et à des utilisateurs profes- sionnels, ou à d’autres grossistes, ou à des intermédiaires qui achètent ces articles et des produits pour le compte de ces détaillants, ces usagers, ces collectivités etc., ou pour les leur vendre. Les principales activités incluses sont celles des marchands en gros, c’est-à-dire des grossistes qui prennent possession des marchandises qu’ils vendent, des négociants en gros, des dépositaires, des distributeurs industriels, des exportateurs, des importa- teurs et des coopératives d’achat, des succursales et des bureaux de vente (mais pas des magasins de détail) qui sont tenus par des unités de fabrication ou d’exploitation minière indépendamment de leurs usines ou mines dans le but de commercialiser leurs produits et qui ne se contentent pas de répondre à des commandes par expédition directe depuis les usines ou mines. Sont également inclus les courtiers, commissionnaires et agents ainsi que les centrales d’achat et les coopératives qui commercialisent des produits agricoles. Les marchands en gros se char- gent fréquemment d’opérations telles que l’assemblage, le tri, le calibrage de marchandises en grandes quanti- tés, le fractionnement, le reconditionnement, la redistribution en petites quantités, par exemple de produits pharmaceutiques, l’entreposage, la réfrigération, la livraison et l’installation des marchandises, la promotion au bénéfice de leurs clients et la conception d’étiquettes.
La vente au détail est la revente (vente sans transformation) au public de biens neufs ou d’occasion essentielle- ment destinés à la consommation des particuliers ou des ménages, par des magasins, des grands magasins, des comptoirs et des kiosques, des maisons de vente par correspondance, des colporteurs et des marchands ambu- lants, des coopératives de consommateurs, des maisons de vente aux enchères, etc. La plupart des détaillants prennent possession des marchandises qu’ils vendent mais certains agissent en tant qu’intermédiaires pour un commerçant principal et vendent en consignation ou sur la base de commissions.
47 : Commerce de détail, à l’exception des automobiles et des motocycles
Cette division comprend la revente (vente sans transformation) au public de biens neufs ou d’occasion essentiel- lement destinés à la consommation des particuliers ou des ménages, par des magasins, des grands magasins, des comptoirs et des kiosques, des maisons de vente par correspondance, des colporteurs et des marchands ambulants, des coopératives de consommateurs, etc. Le commerce de détail s’organise d’abord selon la nature des points de vente (en magasin : groupes 47.1 à 47.7 ; hors magasin : groupes 47.8 et 47.9). Le commerce de détail en magasin comprend la vente au détail de biens usagés (classe 47.79). Pour la vente au détail en magasin, il existe une autre distinction entre le commerce de dé- tail en magasin spécialisé (groupes 47.2 à 47.7) et le commerce de détail en magasin non spécialisé (groupe 47.1). Les groupes ci-dessus sont à leur tour subdivisés en fonction de la gamme des produits vendus. La vente hors magasin est subdivisée en fonction des formes de commerce, comme la vente au détail sur éventaires et marchés (groupe 47.8) et les autres commerces de détail hors magasin, par correspondance, porte-à porte, par le biais de distributeurs automatiques, etc. (groupe 47.9). Les articles vendus dans cette division se limitent aux articles désignés habituellement par les termes de «biens de consommation». C’est pourquoi elle ne comprend pas les articles n’entrant normalement pas dans le circuit du commerce de détail, tels que céréales, machines industrielles, etc. Cette division comprend également l’activité des unités consistant principalement à vendre au grand public, à partir d’une exposition des marchandises, des produits tels que ordinateurs personnels, articles de papeterie, peinture ou bois, même si ces produits ne sont pas destinés à une utilisation personnelle ou domestique. La manutention est une activité habituelle du com- merce et n’a pas d’effet sur la nature des marchandises : elle peut inclure les activités de tri, séparation, mélange et conditionnement. Cette division comprend également le commerce de détail par des intermédiaires et les activités des maisons de vente aux enchères au détail. Cette division ne comprend pas :
- le commerce des produits de la ferme par l’exploitant agricole (cf. 01)
- la fabrication et le commerce de biens généralement classés sous «Industrie manufacturière» (cf. 10 à 32)
- le commerce de véhicules automobiles, de motocycles ainsi que de leurs pièces (cf. 45)
- le commerce de céréales, de minerais, de pétrole brut, de produits chimiques industriels, de produits sidérurgiques et de machines et d’équipements industriels (cf. 46)
- la vente de produits alimentaires et de boissons à consommer sur place ainsi que la vente de produits alimentaires à emporter (cf. 56)
- la location au public d’articles personnels et domestiques (cf. 77.2)
47.1 : Commerce de détail en magasin non spécialisé
Ce groupe comprend :
- le commerce de détail d’une large gamme de produits dans la même unité (en magasin non spécialisé), comme les supermarchés ou les grands magasins.
47.11 : Commerce de détail en magasin non spécialisé à prédominance alimentaire
Cette classe comprend :
- le commerce de détail d’une large gamme de produits, avec toutefois une prédominance des produits alimentaires, des boissons et du tabac, notamment : • les activités des grandes surfaces qui, en sus des produits alimentaires, des boissons et du tabac qui représentent le plus gros des ventes, proposent également diverses autres lignes de produits tels que articles d’habillement, meubles, petits appareils, articles de quincaillerie, produits cosmétiques, etc.
47.11A : Commerce de détail de produits surgelés
Cette sous-classe comprend :
- le commerce de détail, en magasin ou par livraison à domicile, de tous produits alimentaires surgelés ou congelés Produits associés : 47.00.11p, 47.00.12p, 47.00.13p, 47.00.14p, 47.00.15p, 47.00.16p, 47.00.17p
Coordonnées de l'établissement :
PLACE DU MARCHE
Adresse :
13 Chemin DES PRES SECS
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
Liens de succession de l'établissement :
06/01/2020 : Succession
Prédécesseur : TOUPARGEL GROUPE
Accords d'entreprise :
14/09/2021 : NEGOCIATION COLLECTIVE PLACE DU MARCHE SAS ACCORD PORTANT SUR L'ORGANISATION DU TELETRAVAIL
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T06922019937
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 15/11/2022
Date de dépôt : 18/03/2022
Date du texte : 14/09/2021
Date d'effet : 01/10/2021
Date de fin : 31/12/2023
Date de diffusion : 21/11/2022
Convention collective : Convention collective nationale des commerces de gros (0573)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : PLACE DU MARCHE
Siret : 88016215100018
Code APE : 4711A
Secteur : Commerce de détail de produits surgelés

Thèmes de l'accord :
  • 141 - Télétravail

Syndicats :
  • 1 - CGT
  • 2 - CFTC
  • 3 - CFDT
  • 4 - CFE-CGC
  • 5 - CGT-FO

Signataires :
  • 91
Informations de l'unité légale :
Date de création : 06/01/2020
Dénomination : PLACE DU MARCHE
Activité principale : Commerce de détail de produits surgelés (NAFRev2 : 47.11A)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : entreprise de taille intermédiaire
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 1 000 à 1 999 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Marques françaises :
07/01/2021 : Place DU MARCHE
N° national/d'enregistrement : 4719123
Date de dépôt : 07/01/2021
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 07/01/2031
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Supports de données magnétiques ou optiques; cartes d'identification, cartes de fidélité et cartes de réduction codées, magnétiques ou à puces; cartes cadeaux de paiement; logiciels permettant la gestion et l'utilisation de programmes de fidélité ;
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande; poisson; volaille; gibier; extraits de viande; fruits conservés, congelés, secs, cuisinés; salades de fruits; légumes conservés, surgelés, séchés, cuits; salades de légumes; gelées, confitures, compotes; soupes, potages; oeufs; lait; crèmes; yaourts; produits laitiers; huiles et graisses comestibles; graisses alimentaires; beurre; charcuterie; salaisons; crustacés (non vivants); conserves de viande; conserves de poisson; fromages; boissons lactées où le lait prédomine; plats et mets préparés à base de viande, de poisson, de fruits et de légumes; tous ces produits sont frais, en conserve ou surgelés ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café; thé; cacao; sucre; riz; pâtes; tapioca; sagou; farine; préparations faites de céréales; pain; pâtisseries; confiserie; glaces alimentaires, crèmes glacées, sorbets; miel; sirop de mélasse; levure; poudre à lever; sel; moutarde; vinaigre; sauces (condiments); épices; herbes pour la cuisine; glace à rafraîchir; sandwiches; pizzas; tartes; quiches; cakes; crêpes (alimentation); galettes (alimentation); plats et mets préparés à base de riz, de pâtes, de céréales, de pain; biscuits; gâteaux; biscottes; sucreries; chocolat; préparation à base de chocolat, de sucre, de crème; boissons à base de cacao, de café, de thé; tous ces produits sont frais, en conserve ou surgelés ;
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'agriculture, de l'aquaculture, de l'horticulture et de la sylviculture; animaux vivants; fruits frais; légumes frais; semences (graines); plantes naturelles; herbes potagères fraîches; fleurs naturelles; aliments pour les animaux; malt; gazon naturel; crustacés vivants; appâts vivants pour la pêche; céréales en grains non travaillés; arbustes; plantes; plants; arbres (végétaux); agrumes frais; bois bruts; fourrages ;
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières; eaux minérales et gazeuses; boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons lactées); boissons à base de fruits; jus de fruits; sirops pour boissons; préparations pour faire des boissons; limonades; nectars de fruits; sodas; apéritifs sans alcool ;
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières); vins ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente au détail de préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, de préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, de savons, de parfums, d'huiles essentielles, de cosmétiques, de lotions pour les cheveux, de dentifrices, de produits de maquillage, de produits de démaquillage, de produits de rasage, de produits pour la conservation du cuir (cirages), de crèmes pour le cuir, d'encens, de bougies pour l'éclairage, de biberons, de tétines de biberons; services de vente au détail d'appareils électroménagers, de robots à usage domestique pour la cuisine destinés à éplucher, couper, émincer, mixer et cuire les aliments, d'appareils de cuisson, de cafetières électriques, de grille pains, de mouchoirs de poche en papier, de serviettes de toilette en papier, de linge de table en papier, de papier hygiénique, de couches en papier ou en cellulose, de sacs à ordures (en papier ou en matières plastiques), de dérouleurs de papier hygiénique; services de vente au détail de coffrets destinés à contenir des affaires de toilette, de glaces (miroirs), de cadres, de cintres pour vêtements, d'ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué), de peignes et éponges, de brosses (à l'exception des pinceaux), de matériaux pour la brosserie; services de vente au détail d'instruments de nettoyage actionnés manuellement, de paille de fer, d'ustensiles ou nécessaires de toilette, de poubelles, de verres (récipients), de vaisselle non en métaux précieux, de théières, de vases, de brosses pour toilettes (WC); services de vente au détail de denrées alimentaires notamment de viande, poisson, volaille, gibier, extraits de viande, fruits conservés, congelés, secs, cuisinés, surgelés, salades de fruits, légumes conservés, congelés, séchés, cuits, surgelés, salades de légumes, gelées, confitures, compotes, soupes, potages, tous ces produits sont frais, en conserve, congelés ou surgelés; services de vente au détail de denrées alimentaires notamment d'oeufs, lait, crèmes, yaourts, produits laitiers, huiles et graisses comestibles, graisses alimentaires, beurre, charcuterie, salaisons, crustacés (non vivants), conserves de viande, conserves de poisson, fromages, boissons lactées où le lait prédomine, plats et mets préparés à base de viande, de poisson, de fruits et de légumes, tous ces produits sont frais, en conserve, congelés ou surgelés; services de vente au détail de denrées alimentaires notamment de café, thé, cacao, sucre, riz, pâtes, tapioca, sagou, farine, préparations faites de céréales, pain, pâtisseries, confiserie, glaces alimentaires, crèmes glacées, sorbets, entremets glacés, miel, sirop de mélasse, levure, poudre à lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, herbes pour la cuisine, glace à rafraîchir, tous ces produits sont frais, en conserve, congelés ou surgelés; services de vente au détail de denrées alimentaires notamment de sandwiches, pizzas, tartes, quiches, cakes, crêpes (alimentation), galettes (alimentation), plats et mets préparés à base de riz, de pâtes, de céréales, de pain, biscuits, gâteaux glacés, biscottes, sucreries, chocolat, préparation à base de chocolat, de sucre, de crème, boissons à base de cacao, de café, de thé tous ces produits sont frais, en conserve, congelés ou surgelés; services de vente au détail de produits de l'agriculture, de l'aquaculture, de l'horticulture et de la sylviculture, animaux vivants, fruits frais, légumes frais, semences (graines), plantes naturelles, herbes potagères fraîches, fleurs naturelles, aliments pour les animaux, malt, gazon naturel, crustacés vivants, appâts vivants pour la pêche, céréales en grains non travaillés, arbustes, plantes, plants, arbres (végétaux), agrumes frais, bois bruts, fourrages; services de vente au détail de bières, eaux minérales et gazeuses, boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons, boissons à base de fruits, jus de fruits, sirops pour boissons, préparations pour faire des boissons, limonades, nectars de fruits, sodas, apéritifs sans alcool, boissons alcoolisées (à l'exception des bières), vins; services de publicité; diffusion de matériel publicitaire, à savoir catalogues, brochures, tracts; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail de produits alimentaires, de denrées alimentaires notamment surgelées et de boissons; administration de programmes d'avantage et de fidélisation de la clientèle; services de gestion de fichiers informatiques; recueil et systématisation de données dans un fichier central; compilation de données; gestion des affaires commerciales; services rendus par un franchiseur à savoir, aide dans l'exploitation ou la direction d'entreprises industrielles ou commerciales; services d'abonnement à des supports d'information; services de carte de fidélité permettant de cumuler des points d'achats et de bénéficier de bons d'achats, d'offres promotionnelles et de cadeaux ;
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Affaires financières, et monétaires; services financiers liés à la détention et l'émission de cartes de fidélité et de coupons promotionnels de fidélité; services de cartes de fidélité procurant des avantages financiers tels que remises, avoirs et bons d'achat; services de paiement par cartes de fidélité ou par coupons promotionnels de fidélité; émission et gestion financière de moyens de paiement notamment de bons d'achats; opérations financières en rapport avec la promotion, la diffusion et la gestion de cartes de fidélité; l'ensemble des services précités étant notamment fourni en ligne sur des réseaux de télécommunication (y compris téléphones mobiles), des réseaux télématiques et des réseaux de communications informatiques de type Internet et Intranet via des sites électroniques ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de communication et de transmission de données par réseaux de communication, à savoir d'accès en ligne à des catalogues de produits destinés aux consommateurs accessibles par l'intermédiaire de réseaux téléphoniques, informatiques, télématiques, électroniques et numériques, permettant la prise de commandes ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de livraison de produits alimentaires, d'aliments et de boissons; services de livraison à domicile ou sur le lieu de travail de produits alimentaires, de repas et de boissons; transport de produits; emballage et entreposage de produits; distribution (livraison de produits); services de logistique en matière de transport; information en matière de transport et de livraison de produits alimentaires et de boissons ;
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation); hébergement temporaire; services de bars; services de traiteurs; services hôteliers.

Déposant 1 : TOUPARGEL
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX-D'AZERGUES
FR

Mandataire 1 : CABINET BOETTCHER, Monsieur Stéphane LEMAIRE
Adresse :
16 rue Médéric
75017 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 821325
Date de demande : 06/05/2021
N° de BOPI : 2021-22
Date du BOPI : 04/06/2021

Bénéficiare 1 : PLACE DU MARCHE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 880162151
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX-D'AZERGUES
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2021-04
Date du BOPI : 29/01/2021

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2021-20
Date du BOPI : 21/05/2021

07/01/2021 : Place DU MARCHE
N° national/d'enregistrement : 4719124
Date de dépôt : 07/01/2021
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 07/01/2031
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Supports de données magnétiques ou optiques; cartes d'identification, cartes de fidélité et cartes de réduction codées, magnétiques ou à puces; cartes cadeaux de paiement; logiciels permettant la gestion et l'utilisation de programmes de fidélité ;
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande; poisson; volaille; gibier; extraits de viande; fruits conservés, congelés, secs, cuisinés; salades de fruits; légumes conservés, surgelés, séchés, cuits; salades de légumes; gelées, confitures, compotes; soupes, potages; oeufs; lait; crèmes; yaourts; produits laitiers; huiles et graisses comestibles; graisses alimentaires; beurre; charcuterie; salaisons; crustacés (non vivants); conserves de viande; conserves de poisson; fromages; boissons lactées où le lait prédomine; plats et mets préparés à base de viande, de poisson, de fruits et de légumes; tous ces produits sont frais, en conserve ou surgelés ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café; thé; cacao; sucre; riz; pâtes; tapioca; sagou; farine; préparations faites de céréales; pain; pâtisseries; confiserie; glaces alimentaires, crèmes glacées, sorbets; miel; sirop de mélasse; levure; poudre à lever; sel; moutarde; vinaigre; sauces (condiments); épices; herbes pour la cuisine; glace à rafraîchir; sandwiches; pizzas; tartes; quiches; cakes; crêpes (alimentation); galettes (alimentation); plats et mets préparés à base de riz, de pâtes, de céréales, de pain; biscuits; gâteaux; biscottes; sucreries; chocolat; préparation à base de chocolat, de sucre, de crème; boissons à base de cacao, de café, de thé; tous ces produits sont frais, en conserve ou surgelés ;
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'agriculture, de l'aquaculture, de l'horticulture et de la sylviculture; animaux vivants; fruits frais; légumes frais; semences (graines); plantes naturelles; herbes potagères fraîches; fleurs naturelles; aliments pour les animaux; malt; gazon naturel; crustacés vivants; appâts vivants pour la pêche; céréales en grains non travaillés; arbustes; plantes; plants; arbres (végétaux); agrumes frais; bois bruts; fourrages ;
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières; eaux minérales et gazeuses; boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons lactées); boissons à base de fruits; jus de fruits; sirops pour boissons; préparations pour faire des boissons; limonades; nectars de fruits; sodas; apéritifs sans alcool ;
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières); vins ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente au détail de préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, de préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, de savons, de parfums, d'huiles essentielles, de cosmétiques, de lotions pour les cheveux, de dentifrices, de produits de maquillage, de produits de démaquillage, de produits de rasage, de produits pour la conservation du cuir (cirages), de crèmes pour le cuir, d'encens, de bougies pour l'éclairage, de biberons, de tétines de biberons; services de vente au détail d'appareils électroménagers, de robots à usage domestique pour la cuisine destinés à éplucher, couper, émincer, mixer et cuire les aliments, d'appareils de cuisson, de cafetières électriques, de grille pains, de mouchoirs de poche en papier, de serviettes de toilette en papier, de linge de table en papier, de papier hygiénique, de couches en papier ou en cellulose, de sacs à ordures (en papier ou en matières plastiques), de dérouleurs de papier hygiénique; services de vente au détail de coffrets destinés à contenir des affaires de toilette, de glaces (miroirs), de cadres, de cintres pour vêtements, d'ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué), de peignes et éponges, de brosses (à l'exception des pinceaux), de matériaux pour la brosserie; services de vente au détail d'instruments de nettoyage actionnés manuellement, de paille de fer, d'ustensiles ou nécessaires de toilette, de poubelles, de verres (récipients), de vaisselle non en métaux précieux, de théières, de vases, de brosses pour toilettes (WC); services de vente au détail de denrées alimentaires notamment de viande, poisson, volaille, gibier, extraits de viande, fruits conservés, congelés, secs, cuisinés, surgelés, salades de fruits, légumes conservés, congelés, séchés, cuits, surgelés, salades de légumes, gelées, confitures, compotes, soupes, potages, tous ces produits sont frais, en conserve, congelés ou surgelés; services de vente au détail de denrées alimentaires notamment d'oeufs, lait, crèmes, yaourts, produits laitiers, huiles et graisses comestibles, graisses alimentaires, beurre, charcuterie, salaisons, crustacés (non vivants), conserves de viande, conserves de poisson, fromages, boissons lactées où le lait prédomine, plats et mets préparés à base de viande, de poisson, de fruits et de légumes, tous ces produits sont frais, en conserve, congelés ou surgelés; services de vente au détail de denrées alimentaires notamment de café, thé, cacao, sucre, riz, pâtes, tapioca, sagou, farine, préparations faites de céréales, pain, pâtisseries, confiserie, glaces alimentaires, crèmes glacées, sorbets, entremets glacés, miel, sirop de mélasse, levure, poudre à lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, herbes pour la cuisine, glace à rafraîchir, tous ces produits sont frais, en conserve, congelés ou surgelés; services de vente au détail de denrées alimentaires notamment de sandwiches, pizzas, tartes, quiches, cakes, crêpes (alimentation), galettes (alimentation), plats et mets préparés à base de riz, de pâtes, de céréales, de pain, biscuits, gâteaux glacés, biscottes, sucreries, chocolat, préparation à base de chocolat, de sucre, de crème, boissons à base de cacao, de café, de thé tous ces produits sont frais, en conserve, congelés ou surgelés; services de vente au détail de produits de l'agriculture, de l'aquaculture, de l'horticulture et de la sylviculture, animaux vivants, fruits frais, légumes frais, semences (graines), plantes naturelles, herbes potagères fraîches, fleurs naturelles, aliments pour les animaux, malt, gazon naturel, crustacés vivants, appâts vivants pour la pêche, céréales en grains non travaillés, arbustes, plantes, plants, arbres (végétaux), agrumes frais, bois bruts, fourrages; services de vente au détail de bières, eaux minérales et gazeuses, boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons, boissons à base de fruits, jus de fruits, sirops pour boissons, préparations pour faire des boissons, limonades, nectars de fruits, sodas, apéritifs sans alcool, boissons alcoolisées (à l'exception des bières), vins; services de publicité; diffusion de matériel publicitaire, à savoir catalogues, brochures, tracts; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail de produits alimentaires, de denrées alimentaires notamment surgelées et de boissons; administration de programmes d'avantage et de fidélisation de la clientèle; services de gestion de fichiers informatiques; recueil et systématisation de données dans un fichier central; compilation de données; gestion des affaires commerciales; services rendus par un franchiseur à savoir, aide dans l'exploitation ou la direction d'entreprises industrielles ou commerciales; services d'abonnement à des supports d'information; services de carte de fidélité permettant de cumuler des points d'achats et de bénéficier de bons d'achats, d'offres promotionnelles et de cadeaux ;
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Affaires financières, et monétaires; services financiers liés à la détention et l'émission de cartes de fidélité et de coupons promotionnels de fidélité; services de cartes de fidélité procurant des avantages financiers tels que remises, avoirs et bons d'achat; services de paiement par cartes de fidélité ou par coupons promotionnels de fidélité; émission et gestion financière de moyens de paiement notamment de bons d'achats; opérations financières en rapport avec la promotion, la diffusion et la gestion de cartes de fidélité; l'ensemble des services précités étant notamment fourni en ligne sur des réseaux de télécommunication (y compris téléphones mobiles), des réseaux télématiques et des réseaux de communications informatiques de type Internet et Intranet via des sites électroniques ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de communication et de transmission de données par réseaux de communication, à savoir d'accès en ligne à des catalogues de produits destinés aux consommateurs accessibles par l'intermédiaire de réseaux téléphoniques, informatiques, télématiques, électroniques et numériques, permettant la prise de commandes ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de livraison de produits alimentaires, d'aliments et de boissons; services de livraison à domicile ou sur le lieu de travail de produits alimentaires, de repas et de boissons; transport de produits; emballage et entreposage de produits; distribution (livraison de produits); services de logistique en matière de transport; information en matière de transport et de livraison de produits alimentaires et de boissons ;
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation); hébergement temporaire; services de bars; services de traiteurs; services hôteliers.

Déposant 1 : TOUPARGEL
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX-D'AZERGUES
FR

Mandataire 1 : CABINET BOETTCHER, Monsieur Stéphane LEMAIRE
Adresse :
Stéphane
16 rue Médéric
75017 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 821325
Date de demande : 06/05/2021
N° de BOPI : 2021-22
Date du BOPI : 04/06/2021

Bénéficiare 1 : PLACE DU MARCHE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 880162151
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX-D'AZERGUES
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2021-04
Date du BOPI : 29/01/2021

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2021-20
Date du BOPI : 21/05/2021

20/10/2020 : Place DU MARCHE
N° national/d'enregistrement : 4693227
Date de dépôt : 20/10/2020
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 20/10/2030
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Supports de données magnétiques ou optiques ; Cartes d'identification, cartes de fidélité et cartes de réduction codées, magnétiques ou à puces ; cartes cadeaux de paiement ; logiciels permettant la gestion et l'utilisation de programmes de fidélité ;
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; fruits conservés, congelés, secs , cuisinés ; salades de fruits ; légumes conservés, surgelés, séchés, cuits ; salades de légumes ; gelées, confitures, compotes ; soupes, potages ; oeufs ; lait ; crèmes ; yaourts ; produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; plats et mets préparés à base de viande, de poison de fruits et de légumes ; tous ces produits sont frais, en conserve ou surgelés ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; pâtes ; tapioca ; sagou ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires, crèmes glacées, sorbets ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; herbes pour la cuisine ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; tartes ; quiches; cakes ; crêpes (alimentation) ; galettes(alimentation) ; plats et mets préparés à base de riz, de pâtes, de céréales, de pain ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; préparation à base de chocolat, de sucre, de crème ; boissons à base de cacao, de café, de thé ; tous ces produits sont frais, en conserve ou surgelés ;
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'agriculture, de l'aquaculture, de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; herbes ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages ; tous les produits précités étant à l'exception du haricot ;
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons lactées) ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente au détail de produits alimentaires, de denrées alimentaires notamment surgelées et de boissons ; services de publicité ; diffusion de matériel publicitaire, à savoir catalogues, brochures, tracts ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail de produits alimentaires, de denrées alimentaires notamment surgelées et de boissons; administration de programmes d'avantage et de fidélisation de la clientèle; services de gestion de fichiers informatiques; recueil et systématisation de données dans un fichier central ; compilation de données; gestion des affaires commerciales ;
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Affaires financières, et monétaires ; services financiers liés à la détention et l'émission de cartes de fidélité et de coupons promotionnels de fidélité ; services de cartes de fidélité procurant des avantages financiers tels que remises, avoirs et bons d'achat ; services de paiement par cartes de fidélité ou par coupons promotionnels de fidélité ; émission et gestion financière de moyens de paiement notamment de bons d'achats ; services de carte de fidélité permettant de cumuler des points d'achats et de bénéficier de bons d'achats, d'offres promotionnelles et de cadeaux ; opérations financières en rapport avec la promotion, la diffusion et la gestion de cartes de fidélité ; l'ensemble des services précités étant notamment fourni en ligne sur des réseaux de télécommunication (y compris téléphones mobiles), des réseaux télématiques et des réseaux de communications informatiques de type Internet et Intranet via des sites électroniques ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de communication et de transmission de données par réseaux de communication, à savoir d'accès en ligne à des catalogues de produits destinés aux consommateurs accessibles par l'intermédiaire de réseaux téléphoniques, informatiques, télématiques, électroniques et numériques, permettant la prise de commandes ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de livraison de produits alimentaires, d'aliments et de boissons ; services de livraison à domicile ou sur le lieu de travail de produits alimentaires, de repas et de boissons; transport de produits ; emballage et entreposage de produits ; distribution (livraison de produits) ; services de logistique en matière de transport ; information en matière de transport et de livraison de produits alimentaires et de boissons ;
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers.

Déposant 1 : TOUPARGEL
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Mandataire 1 : CABINET BOETTCHER, Monsieur Stéphane LEMAIRE
Adresse :
16 RUE Médéric
75017 PARIS-17E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de mandat
Référence associée à l'événement : 805741
Date de demande : 17/12/2020
N° de BOPI : 2021-02
Date du BOPI : 15/01/2021

Bénéficiare 1 : TOUPARGEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 880162151
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 811096
Date de demande : 02/02/2021
N° de BOPI : 2021-09
Date du BOPI : 05/03/2021

Bénéficiare 1 : CABINET BOETTCHER,
Adresse :
16 rue Médéric
75017 PARIS
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2020-46
Date du BOPI : 13/11/2020

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2021-10
Date du BOPI : 12/03/2021

20/10/2020 : Place DU MARCHE
N° national/d'enregistrement : 4693231
Date de dépôt : 20/10/2020
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 20/10/2030
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Supports de données magnétiques ou optiques ; Cartes d'identification, cartes de fidélité et cartes de réduction codées, magnétiques ou à puces ; cartes cadeaux de paiement ; logiciels permettant la gestion et l'utilisation de programmes de fidélité ;
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; fruits conservés, congelés, secs , cuisinés ; salades de fruits ; légumes conservés, surgelés, séchés, cuits ; salades de légumes ; gelées, confitures, compotes ; soupes, potages ; oeufs ; lait ; crèmes ; yaourts ; produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; plats et mets préparés à base de viande, de poison de fruits et de légumes ; tous ces produits sont frais, en conserve ou surgelés ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; pâtes ; tapioca ; sagou ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires, crèmes glacées, sorbets ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; herbes pour la cuisine ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; tartes ; quiches; cakes ; crêpes (alimentation) ; galettes(alimentation) ; plats et mets préparés à base de riz, de pâtes, de céréales, de pain ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; préparation à base de chocolat, de sucre, de crème ; boissons à base de cacao, de café, de thé ; tous ces produits sont frais, en conserve ou surgelés ;
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'agriculture, de l'aquaculture, de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; herbes ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages ; tous les produits précités étant à l'exception du haricot ;
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons lactées) ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente au détail de produits alimentaires, de denrées alimentaires notamment surgelées et de boissons ; services de publicité ; diffusion de matériel publicitaire, à savoir catalogues, brochures, tracts ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail de produits alimentaires, de denrées alimentaires notamment surgelées et de boissons; administration de programmes d'avantage et de fidélisation de la clientèle; services de gestion de fichiers informatiques; recueil et systématisation de données dans un fichier central ; compilation de données; gestion des affaires commerciales ;
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Affaires financières, et monétaires ; services financiers liés à la détention et l'émission de cartes de fidélité et de coupons promotionnels de fidélité ; services de cartes de fidélité procurant des avantages financiers tels que remises, avoirs et bons d'achat ; services de paiement par cartes de fidélité ou par coupons promotionnels de fidélité ; émission et gestion financière de moyens de paiement notamment de bons d'achats ; services de carte de fidélité permettant de cumuler des points d'achats et de bénéficier de bons d'achats, d'offres promotionnelles et de cadeaux ; opérations financières en rapport avec la promotion, la diffusion et la gestion de cartes de fidélité ; l'ensemble des services précités étant notamment fourni en ligne sur des réseaux de télécommunication (y compris téléphones mobiles), des réseaux télématiques et des réseaux de communications informatiques de type Internet et Intranet via des sites électroniques ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de communication et de transmission de données par réseaux de communication, à savoir d'accès en ligne à des catalogues de produits destinés aux consommateurs accessibles par l'intermédiaire de réseaux téléphoniques, informatiques, télématiques, électroniques et numériques, permettant la prise de commandes ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de livraison de produits alimentaires, d'aliments et de boissons ; services de livraison à domicile ou sur le lieu de travail de produits alimentaires, de repas et de boissons; transport de produits ; emballage et entreposage de produits ; distribution (livraison de produits) ; services de logistique en matière de transport ; information en matière de transport et de livraison de produits alimentaires et de boissons ;
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers.

Déposant 1 : TOUPARGEL
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Mandataire 1 : CABINET BOETTCHER, Monsieur Stéphane LEMAIRE
Adresse :
16 RUE Médéric
75017 PARIS-17E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de mandat
Référence associée à l'événement : 805741
Date de demande : 17/12/2020
N° de BOPI : 2021-02
Date du BOPI : 15/01/2021

Bénéficiare 1 : TOUPARGEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 880162151
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 811096
Date de demande : 02/02/2021
N° de BOPI : 2021-09
Date du BOPI : 05/03/2021

Bénéficiare 1 : CABINET BOETTCHER,
Adresse :
16 rue Médéric
75017 PARIS
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2020-46
Date du BOPI : 13/11/2020

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2021-10
Date du BOPI : 12/03/2021

20/10/2020 : Place DU MARCHE
N° national/d'enregistrement : 4693227
Date de dépôt : 20/10/2020
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 20/10/2030
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Supports de données magnétiques ou optiques ; Cartes d'identification, cartes de fidélité et cartes de réduction codées, magnétiques ou à puces ; cartes cadeaux de paiement ; logiciels permettant la gestion et l'utilisation de programmes de fidélité ;
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; fruits conservés, congelés, secs , cuisinés ; salades de fruits ; légumes conservés, surgelés, séchés, cuits ; salades de légumes ; gelées, confitures, compotes ; soupes, potages ; oeufs ; lait ; crèmes ; yaourts ; produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; plats et mets préparés à base de viande, de poison de fruits et de légumes ; tous ces produits sont frais, en conserve ou surgelés ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; pâtes ; tapioca ; sagou ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires, crèmes glacées, sorbets ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; herbes pour la cuisine ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; tartes ; quiches; cakes ; crêpes (alimentation) ; galettes(alimentation) ; plats et mets préparés à base de riz, de pâtes, de céréales, de pain ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; préparation à base de chocolat, de sucre, de crème ; boissons à base de cacao, de café, de thé ; tous ces produits sont frais, en conserve ou surgelés ;
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'agriculture, de l'aquaculture, de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; herbes ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages ;
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons lactées) ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente au détail de produits alimentaires, de denrées alimentaires notamment surgelées et de boissons ; services de publicité ; diffusion de matériel publicitaire, à savoir catalogues, brochures, tracts ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail de produits alimentaires, de denrées alimentaires notamment surgelées et de boissons; administration de programmes d'avantage et de fidélisation de la clientèle; services de gestion de fichiers informatiques; recueil et systématisation de données dans un fichier central ; compilation de données; gestion des affaires commerciales ;
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Affaires financières, et monétaires ; services financiers liés à la détention et l'émission de cartes de fidélité et de coupons promotionnels de fidélité ; services de cartes de fidélité procurant des avantages financiers tels que remises, avoirs et bons d'achat ; services de paiement par cartes de fidélité ou par coupons promotionnels de fidélité ; émission et gestion financière de moyens de paiement notamment de bons d'achats ; services de carte de fidélité permettant de cumuler des points d'achats et de bénéficier de bons d'achats, d'offres promotionnelles et de cadeaux ; opérations financières en rapport avec la promotion, la diffusion et la gestion de cartes de fidélité ; l'ensemble des services précités étant notamment fourni en ligne sur des réseaux de télécommunication (y compris téléphones mobiles), des réseaux télématiques et des réseaux de communications informatiques de type Internet et Intranet via des sites électroniques ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de communication et de transmission de données par réseaux de communication, à savoir d'accès en ligne à des catalogues de produits destinés aux consommateurs accessibles par l'intermédiaire de réseaux téléphoniques, informatiques, télématiques, électroniques et numériques, permettant la prise de commandes ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de livraison de produits alimentaires, d'aliments et de boissons ; services de livraison à domicile ou sur le lieu de travail de produits alimentaires, de repas et de boissons; transport de produits ; emballage et entreposage de produits ; distribution (livraison de produits) ; services de logistique en matière de transport ; information en matière de transport et de livraison de produits alimentaires et de boissons ;
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers.

Déposant 1 : TOUPARGEL
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Mandataire 1 : CABINET BOETTCHER,
Adresse :
16 rue Médéric
75017 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de mandat
Référence associée à l'événement : 805741
Date de demande : 17/12/2020
N° de BOPI : 2021-02
Date du BOPI : 15/01/2021

Bénéficiare 1 : TOUPARGEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 880162151
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 811096
Date de demande : 02/02/2021
N° de BOPI : 2021-09
Date du BOPI : 05/03/2021

Bénéficiare 1 : CABINET BOETTCHER,
Adresse :
16 rue Médéric
75017 PARIS
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2020-46
Date du BOPI : 13/11/2020

20/10/2020 : Place DU MARCHE
N° national/d'enregistrement : 4693231
Date de dépôt : 20/10/2020
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 20/10/2030
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Supports de données magnétiques ou optiques ; Cartes d'identification, cartes de fidélité et cartes de réduction codées, magnétiques ou à puces ; cartes cadeaux de paiement ; logiciels permettant la gestion et l'utilisation de programmes de fidélité ;
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; fruits conservés, congelés, secs , cuisinés ; salades de fruits ; légumes conservés, surgelés, séchés, cuits ; salades de légumes ; gelées, confitures, compotes ; soupes, potages ; oeufs ; lait ; crèmes ; yaourts ; produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; plats et mets préparés à base de viande, de poison de fruits et de légumes ; tous ces produits sont frais, en conserve ou surgelés ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; pâtes ; tapioca ; sagou ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires, crèmes glacées, sorbets ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; herbes pour la cuisine ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; tartes ; quiches; cakes ; crêpes (alimentation) ; galettes(alimentation) ; plats et mets préparés à base de riz, de pâtes, de céréales, de pain ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; préparation à base de chocolat, de sucre, de crème ; boissons à base de cacao, de café, de thé ; tous ces produits sont frais, en conserve ou surgelés ;
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'agriculture, de l'aquaculture, de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; herbes ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages ;
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons lactées) ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente au détail de produits alimentaires, de denrées alimentaires notamment surgelées et de boissons ; services de publicité ; diffusion de matériel publicitaire, à savoir catalogues, brochures, tracts ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail de produits alimentaires, de denrées alimentaires notamment surgelées et de boissons; administration de programmes d'avantage et de fidélisation de la clientèle; services de gestion de fichiers informatiques; recueil et systématisation de données dans un fichier central ; compilation de données; gestion des affaires commerciales ;
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Affaires financières, et monétaires ; services financiers liés à la détention et l'émission de cartes de fidélité et de coupons promotionnels de fidélité ; services de cartes de fidélité procurant des avantages financiers tels que remises, avoirs et bons d'achat ; services de paiement par cartes de fidélité ou par coupons promotionnels de fidélité ; émission et gestion financière de moyens de paiement notamment de bons d'achats ; services de carte de fidélité permettant de cumuler des points d'achats et de bénéficier de bons d'achats, d'offres promotionnelles et de cadeaux ; opérations financières en rapport avec la promotion, la diffusion et la gestion de cartes de fidélité ; l'ensemble des services précités étant notamment fourni en ligne sur des réseaux de télécommunication (y compris téléphones mobiles), des réseaux télématiques et des réseaux de communications informatiques de type Internet et Intranet via des sites électroniques ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de communication et de transmission de données par réseaux de communication, à savoir d'accès en ligne à des catalogues de produits destinés aux consommateurs accessibles par l'intermédiaire de réseaux téléphoniques, informatiques, télématiques, électroniques et numériques, permettant la prise de commandes ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de livraison de produits alimentaires, d'aliments et de boissons ; services de livraison à domicile ou sur le lieu de travail de produits alimentaires, de repas et de boissons; transport de produits ; emballage et entreposage de produits ; distribution (livraison de produits) ; services de logistique en matière de transport ; information en matière de transport et de livraison de produits alimentaires et de boissons ;
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers.

Déposant 1 : TOUPARGEL
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Mandataire 1 : CABINET BOETTCHER,
Adresse :
16 rue Médéric
75017 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de mandat
Référence associée à l'événement : 805741
Date de demande : 17/12/2020
N° de BOPI : 2021-02
Date du BOPI : 15/01/2021

Bénéficiare 1 : TOUPARGEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 880162151
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 811096
Date de demande : 02/02/2021
N° de BOPI : 2021-09
Date du BOPI : 05/03/2021

Bénéficiare 1 : CABINET BOETTCHER,
Adresse :
16 rue Médéric
75017 PARIS
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2020-46
Date du BOPI : 13/11/2020

20/10/2020 : Place DU MARCHE
N° national/d'enregistrement : 4693227
Date de dépôt : 20/10/2020
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 20/10/2030
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Supports de données magnétiques ou optiques ; Cartes d'identification, cartes de fidélité et cartes de réduction codées, magnétiques ou à puces ; cartes cadeaux de paiement ; logiciels permettant la gestion et l'utilisation de programmes de fidélité ;
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; fruits conservés, congelés, secs , cuisinés ; salades de fruits ; légumes conservés, surgelés, séchés, cuits ; salades de légumes ; gelées, confitures, compotes ; soupes, potages ; oeufs ; lait ; crèmes ; yaourts ; produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; plats et mets préparés à base de viande, de poison de fruits et de légumes ; tous ces produits sont frais, en conserve ou surgelés ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; pâtes ; tapioca ; sagou ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires, crèmes glacées, sorbets ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; herbes pour la cuisine ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; tartes ; quiches; cakes ; crêpes (alimentation) ; galettes(alimentation) ; plats et mets préparés à base de riz, de pâtes, de céréales, de pain ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; préparation à base de chocolat, de sucre, de crème ; boissons à base de cacao, de café, de thé ; tous ces produits sont frais, en conserve ou surgelés ;
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'agriculture, de l'aquaculture, de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; herbes ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages ;
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons lactées) ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente au détail de produits alimentaires, de denrées alimentaires notamment surgelées et de boissons ; services de publicité ; diffusion de matériel publicitaire, à savoir catalogues, brochures, tracts ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail de produits alimentaires, de denrées alimentaires notamment surgelées et de boissons; administration de programmes d'avantage et de fidélisation de la clientèle; services de gestion de fichiers informatiques; recueil et systématisation de données dans un fichier central ; compilation de données; gestion des affaires commerciales ;
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Affaires financières, et monétaires ; services financiers liés à la détention et l'émission de cartes de fidélité et de coupons promotionnels de fidélité ; services de cartes de fidélité procurant des avantages financiers tels que remises, avoirs et bons d'achat ; services de paiement par cartes de fidélité ou par coupons promotionnels de fidélité ; émission et gestion financière de moyens de paiement notamment de bons d'achats ; services de carte de fidélité permettant de cumuler des points d'achats et de bénéficier de bons d'achats, d'offres promotionnelles et de cadeaux ; opérations financières en rapport avec la promotion, la diffusion et la gestion de cartes de fidélité ; l'ensemble des services précités étant notamment fourni en ligne sur des réseaux de télécommunication (y compris téléphones mobiles), des réseaux télématiques et des réseaux de communications informatiques de type Internet et Intranet via des sites électroniques ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de communication et de transmission de données par réseaux de communication, à savoir d'accès en ligne à des catalogues de produits destinés aux consommateurs accessibles par l'intermédiaire de réseaux téléphoniques, informatiques, télématiques, électroniques et numériques, permettant la prise de commandes ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de livraison de produits alimentaires, d'aliments et de boissons ; services de livraison à domicile ou sur le lieu de travail de produits alimentaires, de repas et de boissons; transport de produits ; emballage et entreposage de produits ; distribution (livraison de produits) ; services de logistique en matière de transport ; information en matière de transport et de livraison de produits alimentaires et de boissons ;
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers.

Déposant 1 : TOUPARGEL
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Mandataire 1 : TOUPARGEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 880162151
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de mandat
Référence associée à l'événement : 805741
Date de demande : 17/12/2020
N° de BOPI : 2021-02
Date du BOPI : 15/01/2021

Bénéficiare 1 : TOUPARGEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 880162151
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2020-46
Date du BOPI : 13/11/2020

20/10/2020 : Place DU MARCHE
N° national/d'enregistrement : 4693231
Date de dépôt : 20/10/2020
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 20/10/2030
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Supports de données magnétiques ou optiques ; Cartes d'identification, cartes de fidélité et cartes de réduction codées, magnétiques ou à puces ; cartes cadeaux de paiement ; logiciels permettant la gestion et l'utilisation de programmes de fidélité ;
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; fruits conservés, congelés, secs , cuisinés ; salades de fruits ; légumes conservés, surgelés, séchés, cuits ; salades de légumes ; gelées, confitures, compotes ; soupes, potages ; oeufs ; lait ; crèmes ; yaourts ; produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; plats et mets préparés à base de viande, de poison de fruits et de légumes ; tous ces produits sont frais, en conserve ou surgelés ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; pâtes ; tapioca ; sagou ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires, crèmes glacées, sorbets ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; herbes pour la cuisine ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; tartes ; quiches; cakes ; crêpes (alimentation) ; galettes(alimentation) ; plats et mets préparés à base de riz, de pâtes, de céréales, de pain ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; préparation à base de chocolat, de sucre, de crème ; boissons à base de cacao, de café, de thé ; tous ces produits sont frais, en conserve ou surgelés ;
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'agriculture, de l'aquaculture, de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; herbes ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages ;
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons lactées) ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente au détail de produits alimentaires, de denrées alimentaires notamment surgelées et de boissons ; services de publicité ; diffusion de matériel publicitaire, à savoir catalogues, brochures, tracts ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail de produits alimentaires, de denrées alimentaires notamment surgelées et de boissons; administration de programmes d'avantage et de fidélisation de la clientèle; services de gestion de fichiers informatiques; recueil et systématisation de données dans un fichier central ; compilation de données; gestion des affaires commerciales ;
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Affaires financières, et monétaires ; services financiers liés à la détention et l'émission de cartes de fidélité et de coupons promotionnels de fidélité ; services de cartes de fidélité procurant des avantages financiers tels que remises, avoirs et bons d'achat ; services de paiement par cartes de fidélité ou par coupons promotionnels de fidélité ; émission et gestion financière de moyens de paiement notamment de bons d'achats ; services de carte de fidélité permettant de cumuler des points d'achats et de bénéficier de bons d'achats, d'offres promotionnelles et de cadeaux ; opérations financières en rapport avec la promotion, la diffusion et la gestion de cartes de fidélité ; l'ensemble des services précités étant notamment fourni en ligne sur des réseaux de télécommunication (y compris téléphones mobiles), des réseaux télématiques et des réseaux de communications informatiques de type Internet et Intranet via des sites électroniques ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de communication et de transmission de données par réseaux de communication, à savoir d'accès en ligne à des catalogues de produits destinés aux consommateurs accessibles par l'intermédiaire de réseaux téléphoniques, informatiques, télématiques, électroniques et numériques, permettant la prise de commandes ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de livraison de produits alimentaires, d'aliments et de boissons ; services de livraison à domicile ou sur le lieu de travail de produits alimentaires, de repas et de boissons; transport de produits ; emballage et entreposage de produits ; distribution (livraison de produits) ; services de logistique en matière de transport ; information en matière de transport et de livraison de produits alimentaires et de boissons ;
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers.

Déposant 1 : TOUPARGEL
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Mandataire 1 : TOUPARGEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 880162151
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de mandat
Référence associée à l'événement : 805741
Date de demande : 17/12/2020
N° de BOPI : 2021-02
Date du BOPI : 15/01/2021

Bénéficiare 1 : TOUPARGEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 880162151
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2020-46
Date du BOPI : 13/11/2020

20/10/2020 : Place DU MARCHE
N° national/d'enregistrement : 4693227
Date de dépôt : 20/10/2020
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 20/10/2030
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Supports de données magnétiques ou optiques ; Cartes d'identification, cartes de fidélité et cartes de réduction codées, magnétiques ou à puces ; cartes cadeaux de paiement ; logiciels permettant la gestion et l'utilisation de programmes de fidélité ;
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; fruits conservés, congelés, secs , cuisinés ; salades de fruits ; légumes conservés, surgelés, séchés, cuits ; salades de légumes ; gelées, confitures, compotes ; soupes, potages ; oeufs ; lait ; crèmes ; yaourts ; produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; plats et mets préparés à base de viande, de poison de fruits et de légumes ; tous ces produits sont frais, en conserve ou surgelés ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; pâtes ; tapioca ; sagou ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires, crèmes glacées, sorbets ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; herbes pour la cuisine ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; tartes ; quiches; cakes ; crêpes (alimentation) ; galettes(alimentation) ; plats et mets préparés à base de riz, de pâtes, de céréales, de pain ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; préparation à base de chocolat, de sucre, de crème ; boissons à base de cacao, de café, de thé ; tous ces produits sont frais, en conserve ou surgelés ;
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'agriculture, de l'aquaculture, de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; herbes ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages ; tous les produits précités étant à l'exception du haricot ;
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons lactées) ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente au détail de produits alimentaires, de denrées alimentaires notamment surgelées et de boissons ; services de publicité ; diffusion de matériel publicitaire, à savoir catalogues, brochures, tracts ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail de produits alimentaires, de denrées alimentaires notamment surgelées et de boissons; administration de programmes d'avantage et de fidélisation de la clientèle; services de gestion de fichiers informatiques; recueil et systématisation de données dans un fichier central ; compilation de données; gestion des affaires commerciales ;
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Affaires financières, et monétaires ; services financiers liés à la détention et l'émission de cartes de fidélité et de coupons promotionnels de fidélité ; services de cartes de fidélité procurant des avantages financiers tels que remises, avoirs et bons d'achat ; services de paiement par cartes de fidélité ou par coupons promotionnels de fidélité ; émission et gestion financière de moyens de paiement notamment de bons d'achats ; services de carte de fidélité permettant de cumuler des points d'achats et de bénéficier de bons d'achats, d'offres promotionnelles et de cadeaux ; opérations financières en rapport avec la promotion, la diffusion et la gestion de cartes de fidélité ; l'ensemble des services précités étant notamment fourni en ligne sur des réseaux de télécommunication (y compris téléphones mobiles), des réseaux télématiques et des réseaux de communications informatiques de type Internet et Intranet via des sites électroniques ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de communication et de transmission de données par réseaux de communication, à savoir d'accès en ligne à des catalogues de produits destinés aux consommateurs accessibles par l'intermédiaire de réseaux téléphoniques, informatiques, télématiques, électroniques et numériques, permettant la prise de commandes ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de livraison de produits alimentaires, d'aliments et de boissons ; services de livraison à domicile ou sur le lieu de travail de produits alimentaires, de repas et de boissons; transport de produits ; emballage et entreposage de produits ; distribution (livraison de produits) ; services de logistique en matière de transport ; information en matière de transport et de livraison de produits alimentaires et de boissons ;
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers.

Déposant 1 : TOUPARGEL
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Mandataire 1 : CABINET BOETTCHER, Monsieur Stéphane LEMAIRE
Adresse :
16 RUE Médéric
75017 PARIS-17E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de mandat
Référence associée à l'événement : 805741
Date de demande : 17/12/2020
N° de BOPI : 2021-02
Date du BOPI : 15/01/2021

Bénéficiare 1 : TOUPARGEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 880162151
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 811096
Date de demande : 02/02/2021
N° de BOPI : 2021-09
Date du BOPI : 05/03/2021

Bénéficiare 1 : CABINET BOETTCHER,
Adresse :
16 rue Médéric
75017 PARIS
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 821325
Date de demande : 06/05/2021
N° de BOPI : 2021-22
Date du BOPI : 04/06/2021

Bénéficiare 1 : PLACE DU MARCHE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 880162151
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX-D'AZERGUES
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2020-46
Date du BOPI : 13/11/2020

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2021-10
Date du BOPI : 12/03/2021

20/10/2020 : Place DU MARCHE
N° national/d'enregistrement : 4693231
Date de dépôt : 20/10/2020
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 20/10/2030
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Supports de données magnétiques ou optiques ; Cartes d'identification, cartes de fidélité et cartes de réduction codées, magnétiques ou à puces ; cartes cadeaux de paiement ; logiciels permettant la gestion et l'utilisation de programmes de fidélité ;
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; fruits conservés, congelés, secs , cuisinés ; salades de fruits ; légumes conservés, surgelés, séchés, cuits ; salades de légumes ; gelées, confitures, compotes ; soupes, potages ; oeufs ; lait ; crèmes ; yaourts ; produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; plats et mets préparés à base de viande, de poison de fruits et de légumes ; tous ces produits sont frais, en conserve ou surgelés ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; pâtes ; tapioca ; sagou ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires, crèmes glacées, sorbets ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; herbes pour la cuisine ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; tartes ; quiches; cakes ; crêpes (alimentation) ; galettes(alimentation) ; plats et mets préparés à base de riz, de pâtes, de céréales, de pain ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; préparation à base de chocolat, de sucre, de crème ; boissons à base de cacao, de café, de thé ; tous ces produits sont frais, en conserve ou surgelés ;
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'agriculture, de l'aquaculture, de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; herbes ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages ; tous les produits précités étant à l'exception du haricot ;
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons lactées) ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente au détail de produits alimentaires, de denrées alimentaires notamment surgelées et de boissons ; services de publicité ; diffusion de matériel publicitaire, à savoir catalogues, brochures, tracts ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail de produits alimentaires, de denrées alimentaires notamment surgelées et de boissons; administration de programmes d'avantage et de fidélisation de la clientèle; services de gestion de fichiers informatiques; recueil et systématisation de données dans un fichier central ; compilation de données; gestion des affaires commerciales ;
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Affaires financières, et monétaires ; services financiers liés à la détention et l'émission de cartes de fidélité et de coupons promotionnels de fidélité ; services de cartes de fidélité procurant des avantages financiers tels que remises, avoirs et bons d'achat ; services de paiement par cartes de fidélité ou par coupons promotionnels de fidélité ; émission et gestion financière de moyens de paiement notamment de bons d'achats ; services de carte de fidélité permettant de cumuler des points d'achats et de bénéficier de bons d'achats, d'offres promotionnelles et de cadeaux ; opérations financières en rapport avec la promotion, la diffusion et la gestion de cartes de fidélité ; l'ensemble des services précités étant notamment fourni en ligne sur des réseaux de télécommunication (y compris téléphones mobiles), des réseaux télématiques et des réseaux de communications informatiques de type Internet et Intranet via des sites électroniques ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de communication et de transmission de données par réseaux de communication, à savoir d'accès en ligne à des catalogues de produits destinés aux consommateurs accessibles par l'intermédiaire de réseaux téléphoniques, informatiques, télématiques, électroniques et numériques, permettant la prise de commandes ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de livraison de produits alimentaires, d'aliments et de boissons ; services de livraison à domicile ou sur le lieu de travail de produits alimentaires, de repas et de boissons; transport de produits ; emballage et entreposage de produits ; distribution (livraison de produits) ; services de logistique en matière de transport ; information en matière de transport et de livraison de produits alimentaires et de boissons ;
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers.

Déposant 1 : TOUPARGEL
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Mandataire 1 : CABINET BOETTCHER, Monsieur Stéphane LEMAIRE
Adresse :
16 RUE Médéric
75017 PARIS-17E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de mandat
Référence associée à l'événement : 805741
Date de demande : 17/12/2020
N° de BOPI : 2021-02
Date du BOPI : 15/01/2021

Bénéficiare 1 : TOUPARGEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 880162151
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 811096
Date de demande : 02/02/2021
N° de BOPI : 2021-09
Date du BOPI : 05/03/2021

Bénéficiare 1 : CABINET BOETTCHER,
Adresse :
16 rue Médéric
75017 PARIS
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 821325
Date de demande : 06/05/2021
N° de BOPI : 2021-22
Date du BOPI : 04/06/2021

Bénéficiare 1 : PLACE DU MARCHE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 880162151
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX-D'AZERGUES
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2020-46
Date du BOPI : 13/11/2020

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2021-10
Date du BOPI : 12/03/2021

09/10/2020 : PLACE DU MARCHE
N° national/d'enregistrement : 4690251
Date de dépôt : 09/10/2020
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 09/10/2030
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Supports de données magnétiques ou optiques ; Cartes d'identification, cartes de fidélité et cartes de réduction codées, magnétiques ou à puces ; cartes cadeaux de paiement ; logiciels permettant la gestion et l'utilisation de programmes de fidélité ;
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; fruits conservés, congelés, secs , cuisinés ; salades de fruits ; légumes conservés, surgelés, séchés, cuits ; salades de légumes ; gelées, confitures, compotes ; soupes, potages ; oeufs ; lait ; crèmes ; yaourts ; produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; plats et mets préparés à base de viande, de poison de fruits et de légumes ; tous ces produits sont frais, en conserve ou surgelés ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; pâtes ; tapioca ; sagou ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires, crèmes glacées, sorbets ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; herbes pour la cuisine ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; tartes ; quiches; cakes ; crêpes (alimentation) ; galettes(alimentation) ; plats et mets préparés à base de riz, de pâtes, de céréales, de pain ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; préparation à base de chocolat, de sucre, de crème ; boissons à base de cacao, de café, de thé ; tous ces produits sont frais, en conserve ou surgelés ;
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'agriculture, de l'aquaculture, de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; herbes ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages ;
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons lactées) ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente au détail de produits alimentaires, de denrées alimentaires notamment surgelées et de boissons ; services de publicité ; diffusion de matériel publicitaire, à savoir catalogues, brochures, tracts ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail de produits alimentaires, de denrées alimentaires notamment surgelées et de boissons; administration de programmes d'avantage et de fidélisation de la clientèle; services de gestion de fichiers informatiques; recueil et systématisation de données dans un fichier central ; compilation de données; gestion des affaires commerciales ;
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Affaires financières, et monétaires ; services financiers liés à la détention et l'émission de cartes de fidélité et de coupons promotionnels de fidélité ; services de cartes de fidélité procurant des avantages financiers tels que remises, avoirs et bons d'achat ; services de paiement par cartes de fidélité ou par coupons promotionnels de fidélité ; émission et gestion financière de moyens de paiement notamment de bons d'achats ; services de carte de fidélité permettant de cumuler des points d'achats et de bénéficier de bons d'achats, d'offres promotionnelles et de cadeaux ; opérations financières en rapport avec la promotion, la diffusion et la gestion de cartes de fidélité ; l'ensemble des services précités étant notamment fourni en ligne sur des réseaux de télécommunication (y compris téléphones mobiles), des réseaux télématiques et des réseaux de communications informatiques de type Internet et Intranet via des sites électroniques ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de communication et de transmission de données par réseaux de communication, à savoir d'accès en ligne à des catalogues de produits destinés aux consommateurs accessibles par l'intermédiaire de réseaux téléphoniques, informatiques, télématiques, électroniques et numériques, permettant la prise de commandes ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de livraison de produits alimentaires, d'aliments et de boissons ; services de livraison à domicile ou sur le lieu de travail de produits alimentaires, de repas et de boissons; transport de produits ; emballage et entreposage de produits ; distribution (livraison de produits) ; services de logistique en matière de transport ; information en matière de transport et de livraison de produits alimentaires et de boissons ;
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers.

Déposant 1 : TOUPARGEL
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Mandataire 1 : TOUPARGEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 880162151
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de mandat
Référence associée à l'événement : 805741
Date de demande : 17/12/2020
N° de BOPI : 2021-02
Date du BOPI : 15/01/2021

Bénéficiare 1 : TOUPARGEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 880162151
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2020-44
Date du BOPI : 30/10/2020

09/10/2020 : PLACE DU MARCHE
N° national/d'enregistrement : 4690251
Date de dépôt : 09/10/2020
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 09/10/2030
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Supports de données magnétiques ou optiques ; Cartes d'identification, cartes de fidélité et cartes de réduction codées, magnétiques ou à puces ; cartes cadeaux de paiement ; logiciels permettant la gestion et l'utilisation de programmes de fidélité ;
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; fruits conservés, congelés, secs , cuisinés ; salades de fruits ; légumes conservés, surgelés, séchés, cuits ; salades de légumes ; gelées, confitures, compotes ; soupes, potages ; oeufs ; lait ; crèmes ; yaourts ; produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; plats et mets préparés à base de viande, de poison de fruits et de légumes ; tous ces produits sont frais, en conserve ou surgelés ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; pâtes ; tapioca ; sagou ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires, crèmes glacées, sorbets ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; herbes pour la cuisine ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; tartes ; quiches; cakes ; crêpes (alimentation) ; galettes(alimentation) ; plats et mets préparés à base de riz, de pâtes, de céréales, de pain ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; préparation à base de chocolat, de sucre, de crème ; boissons à base de cacao, de café, de thé ; tous ces produits sont frais, en conserve ou surgelés ;
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'agriculture, de l'aquaculture, de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; herbes ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages ; tous les produits précités étant à l'exception du haricot ;
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons lactées) ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente au détail de produits alimentaires, de denrées alimentaires notamment surgelées et de boissons ; services de publicité ; diffusion de matériel publicitaire, à savoir catalogues, brochures, tracts ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail de produits alimentaires, de denrées alimentaires notamment surgelées et de boissons; administration de programmes d'avantage et de fidélisation de la clientèle; services de gestion de fichiers informatiques; recueil et systématisation de données dans un fichier central ; compilation de données; gestion des affaires commerciales ;
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Affaires financières, et monétaires ; services financiers liés à la détention et l'émission de cartes de fidélité et de coupons promotionnels de fidélité ; services de cartes de fidélité procurant des avantages financiers tels que remises, avoirs et bons d'achat ; services de paiement par cartes de fidélité ou par coupons promotionnels de fidélité ; émission et gestion financière de moyens de paiement notamment de bons d'achats ; services de carte de fidélité permettant de cumuler des points d'achats et de bénéficier de bons d'achats, d'offres promotionnelles et de cadeaux ; opérations financières en rapport avec la promotion, la diffusion et la gestion de cartes de fidélité ; l'ensemble des services précités étant notamment fourni en ligne sur des réseaux de télécommunication (y compris téléphones mobiles), des réseaux télématiques et des réseaux de communications informatiques de type Internet et Intranet via des sites électroniques ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de communication et de transmission de données par réseaux de communication, à savoir d'accès en ligne à des catalogues de produits destinés aux consommateurs accessibles par l'intermédiaire de réseaux téléphoniques, informatiques, télématiques, électroniques et numériques, permettant la prise de commandes ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de livraison de produits alimentaires, d'aliments et de boissons ; services de livraison à domicile ou sur le lieu de travail de produits alimentaires, de repas et de boissons; transport de produits ; emballage et entreposage de produits ; distribution (livraison de produits) ; services de logistique en matière de transport ; information en matière de transport et de livraison de produits alimentaires et de boissons ;
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers.

Déposant 1 : TOUPARGEL
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Mandataire 1 : CABINET BOETTCHER, Monsieur Stéphane LEMAIRE
Adresse :
16 RUE Médéric
75017 PARIS-17E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de mandat
Référence associée à l'événement : 805741
Date de demande : 17/12/2020
N° de BOPI : 2021-02
Date du BOPI : 15/01/2021

Bénéficiare 1 : TOUPARGEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 880162151
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 811096
Date de demande : 02/02/2021
N° de BOPI : 2021-09
Date du BOPI : 05/03/2021

Bénéficiare 1 : CABINET BOETTCHER,
Adresse :
16 rue Médéric
75017 PARIS
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 821325
Date de demande : 06/05/2021
N° de BOPI : 2021-22
Date du BOPI : 04/06/2021

Bénéficiare 1 : PLACE DU MARCHE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 880162151
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX-D'AZERGUES
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2020-44
Date du BOPI : 30/10/2020

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2021-10
Date du BOPI : 12/03/2021

09/10/2020 : PLACE DU MARCHE
N° national/d'enregistrement : 4690251
Date de dépôt : 09/10/2020
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 09/10/2030
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Supports de données magnétiques ou optiques ; Cartes d'identification, cartes de fidélité et cartes de réduction codées, magnétiques ou à puces ; cartes cadeaux de paiement ; logiciels permettant la gestion et l'utilisation de programmes de fidélité ;
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; fruits conservés, congelés, secs , cuisinés ; salades de fruits ; légumes conservés, surgelés, séchés, cuits ; salades de légumes ; gelées, confitures, compotes ; soupes, potages ; oeufs ; lait ; crèmes ; yaourts ; produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; plats et mets préparés à base de viande, de poison de fruits et de légumes ; tous ces produits sont frais, en conserve ou surgelés ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; pâtes ; tapioca ; sagou ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires, crèmes glacées, sorbets ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; herbes pour la cuisine ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; tartes ; quiches; cakes ; crêpes (alimentation) ; galettes(alimentation) ; plats et mets préparés à base de riz, de pâtes, de céréales, de pain ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; préparation à base de chocolat, de sucre, de crème ; boissons à base de cacao, de café, de thé ; tous ces produits sont frais, en conserve ou surgelés ;
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'agriculture, de l'aquaculture, de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; herbes ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages ; tous les produits précités étant à l'exception du haricot ;
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons lactées) ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente au détail de produits alimentaires, de denrées alimentaires notamment surgelées et de boissons ; services de publicité ; diffusion de matériel publicitaire, à savoir catalogues, brochures, tracts ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail de produits alimentaires, de denrées alimentaires notamment surgelées et de boissons; administration de programmes d'avantage et de fidélisation de la clientèle; services de gestion de fichiers informatiques; recueil et systématisation de données dans un fichier central ; compilation de données; gestion des affaires commerciales ;
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Affaires financières, et monétaires ; services financiers liés à la détention et l'émission de cartes de fidélité et de coupons promotionnels de fidélité ; services de cartes de fidélité procurant des avantages financiers tels que remises, avoirs et bons d'achat ; services de paiement par cartes de fidélité ou par coupons promotionnels de fidélité ; émission et gestion financière de moyens de paiement notamment de bons d'achats ; services de carte de fidélité permettant de cumuler des points d'achats et de bénéficier de bons d'achats, d'offres promotionnelles et de cadeaux ; opérations financières en rapport avec la promotion, la diffusion et la gestion de cartes de fidélité ; l'ensemble des services précités étant notamment fourni en ligne sur des réseaux de télécommunication (y compris téléphones mobiles), des réseaux télématiques et des réseaux de communications informatiques de type Internet et Intranet via des sites électroniques ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de communication et de transmission de données par réseaux de communication, à savoir d'accès en ligne à des catalogues de produits destinés aux consommateurs accessibles par l'intermédiaire de réseaux téléphoniques, informatiques, télématiques, électroniques et numériques, permettant la prise de commandes ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de livraison de produits alimentaires, d'aliments et de boissons ; services de livraison à domicile ou sur le lieu de travail de produits alimentaires, de repas et de boissons; transport de produits ; emballage et entreposage de produits ; distribution (livraison de produits) ; services de logistique en matière de transport ; information en matière de transport et de livraison de produits alimentaires et de boissons ;
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers.

Déposant 1 : TOUPARGEL
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Mandataire 1 : CABINET BOETTCHER, Monsieur Stéphane LEMAIRE
Adresse :
16 RUE Médéric
75017 PARIS-17E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de mandat
Référence associée à l'événement : 805741
Date de demande : 17/12/2020
N° de BOPI : 2021-02
Date du BOPI : 15/01/2021

Bénéficiare 1 : TOUPARGEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 880162151
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 811096
Date de demande : 02/02/2021
N° de BOPI : 2021-09
Date du BOPI : 05/03/2021

Bénéficiare 1 : CABINET BOETTCHER,
Adresse :
16 rue Médéric
75017 PARIS
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2020-44
Date du BOPI : 30/10/2020

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2021-10
Date du BOPI : 12/03/2021

09/10/2020 : PLACE DU MARCHE
N° national/d'enregistrement : 4690251
Date de dépôt : 09/10/2020
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 09/10/2030
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Supports de données magnétiques ou optiques ; Cartes d'identification, cartes de fidélité et cartes de réduction codées, magnétiques ou à puces ; cartes cadeaux de paiement ; logiciels permettant la gestion et l'utilisation de programmes de fidélité ;
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; fruits conservés, congelés, secs , cuisinés ; salades de fruits ; légumes conservés, surgelés, séchés, cuits ; salades de légumes ; gelées, confitures, compotes ; soupes, potages ; oeufs ; lait ; crèmes ; yaourts ; produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; plats et mets préparés à base de viande, de poison de fruits et de légumes ; tous ces produits sont frais, en conserve ou surgelés ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; pâtes ; tapioca ; sagou ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires, crèmes glacées, sorbets ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; herbes pour la cuisine ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; tartes ; quiches; cakes ; crêpes (alimentation) ; galettes(alimentation) ; plats et mets préparés à base de riz, de pâtes, de céréales, de pain ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; préparation à base de chocolat, de sucre, de crème ; boissons à base de cacao, de café, de thé ; tous ces produits sont frais, en conserve ou surgelés ;
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'agriculture, de l'aquaculture, de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; herbes ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages ;
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons lactées) ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente au détail de produits alimentaires, de denrées alimentaires notamment surgelées et de boissons ; services de publicité ; diffusion de matériel publicitaire, à savoir catalogues, brochures, tracts ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail de produits alimentaires, de denrées alimentaires notamment surgelées et de boissons; administration de programmes d'avantage et de fidélisation de la clientèle; services de gestion de fichiers informatiques; recueil et systématisation de données dans un fichier central ; compilation de données; gestion des affaires commerciales ;
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Affaires financières, et monétaires ; services financiers liés à la détention et l'émission de cartes de fidélité et de coupons promotionnels de fidélité ; services de cartes de fidélité procurant des avantages financiers tels que remises, avoirs et bons d'achat ; services de paiement par cartes de fidélité ou par coupons promotionnels de fidélité ; émission et gestion financière de moyens de paiement notamment de bons d'achats ; services de carte de fidélité permettant de cumuler des points d'achats et de bénéficier de bons d'achats, d'offres promotionnelles et de cadeaux ; opérations financières en rapport avec la promotion, la diffusion et la gestion de cartes de fidélité ; l'ensemble des services précités étant notamment fourni en ligne sur des réseaux de télécommunication (y compris téléphones mobiles), des réseaux télématiques et des réseaux de communications informatiques de type Internet et Intranet via des sites électroniques ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de communication et de transmission de données par réseaux de communication, à savoir d'accès en ligne à des catalogues de produits destinés aux consommateurs accessibles par l'intermédiaire de réseaux téléphoniques, informatiques, télématiques, électroniques et numériques, permettant la prise de commandes ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de livraison de produits alimentaires, d'aliments et de boissons ; services de livraison à domicile ou sur le lieu de travail de produits alimentaires, de repas et de boissons; transport de produits ; emballage et entreposage de produits ; distribution (livraison de produits) ; services de logistique en matière de transport ; information en matière de transport et de livraison de produits alimentaires et de boissons ;
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers.

Déposant 1 : TOUPARGEL
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Mandataire 1 : CABINET BOETTCHER,
Adresse :
16 rue Médéric
75017 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de mandat
Référence associée à l'événement : 805741
Date de demande : 17/12/2020
N° de BOPI : 2021-02
Date du BOPI : 15/01/2021

Bénéficiare 1 : TOUPARGEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 880162151
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 811096
Date de demande : 02/02/2021
N° de BOPI : 2021-09
Date du BOPI : 05/03/2021

Bénéficiare 1 : CABINET BOETTCHER,
Adresse :
16 rue Médéric
75017 PARIS
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2020-44
Date du BOPI : 30/10/2020

10/09/2020 : BYFRAIS
N° national/d'enregistrement : 4681039
Date de dépôt : 10/09/2020
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 10/09/2030
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Supports de données magnétiques ou optiques ; Cartes d'identification, cartes de fidélité et cartes de réduction codées, magnétiques ou à puces ; cartes cadeaux de paiement ; logiciels permettant la gestion et l'utilisation de programmes de fidélité ;
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; fruits conservés, congelés, secs , cuisinés ; salades de fruits ; légumes conservés, surgelés, séchés, cuits ; salades de légumes ; gelées, confitures, compotes ; soupes, potages ; oeufs ; lait ; crèmes ; yaourts ; produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; plats et mets préparés à base de viande, de poison de fruits et de légumes ; tous ces produits sont frais, en conserve ou surgelés ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; pâtes ; tapioca ; sagou ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires, crèmes glacées, sorbets ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; herbes pour la cuisine ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; tartes ; quiches; cakes ; crêpes (alimentation) ; galettes(alimentation) ; plats et mets préparés à base de riz, de pâtes, de céréales, de pain ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; préparation à base de chocolat, de sucre, de crème ; boissons à base de cacao, de café, de thé ; tous ces produits sont frais, en conserve ou surgelés ;
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'agriculture, de l'aquaculture, de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; herbes potagères fraiches ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages ;
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons lactées) ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente au détail de produits alimentaires, de denrées alimentaires notamment surgelées et de boissons ; services de publicité ; diffusion de matériel publicitaire, à savoir catalogues, brochures, tracts ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail de produits alimentaires, de denrées alimentaires notamment surgelées et de boissons; administration de programmes d'avantage et de fidélisation de la clientèle; services de gestion de fichiers informatiques; recueil et systématisation de données dans un fichier central ; compilation de données; gestion des affaires commerciales ;
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Affaires financières, et monétaires ; services financiers liés à la détention et l'émission de cartes de fidélité et de coupons promotionnels de fidélité ; services de cartes de fidélité procurant des avantages financiers tels que remises, avoirs et bons d'achat ; services de paiement par cartes de fidélité ou par coupons promotionnels de fidélité ; émission et gestion financière de moyens de paiement notamment de bons d'achats ; services de carte de fidélité permettant de cumuler des points d'achats et de bénéficier de bons d'achats, d'offres promotionnelles et de cadeaux ; opérations financières en rapport avec la promotion, la diffusion et la gestion de cartes de fidélité ; l'ensemble des services précités étant notamment fourni en ligne sur des réseaux de télécommunication (y compris téléphones mobiles), des réseaux télématiques et des réseaux de communications informatiques de type Internet et Intranet via des sites électroniques ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de communication et de transmission de données par réseaux de communication, à savoir d'accès en ligne à des catalogues de produits destinés aux consommateurs accessibles par l'intermédiaire de réseaux téléphoniques, informatiques, télématiques, électroniques et numériques, permettant la prise de commandes ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de livraison de produits alimentaires, d'aliments et de boissons ; services de livraison à domicile ou sur le lieu de travail de produits alimentaires, de repas et de boissons; transport de produits ; emballage et entreposage de produits ; distribution (livraison de produits) ; services de logistique en matière de transport ; information en matière de transport et de livraison de produits alimentaires et de boissons ;
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers.

Déposant 1 : TOUPARGEL
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Mandataire 1 : CABINET BOETTCHER, Monsieur Stéphane LEMAIRE
Adresse :
16 RUE Médéric
75017 PARIS-17E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de mandat
Référence associée à l'événement : 805741
Date de demande : 17/12/2020
N° de BOPI : 2021-02
Date du BOPI : 15/01/2021

Bénéficiare 1 : TOUPARGEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 880162151
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 821325
Date de demande : 06/05/2021
N° de BOPI : 2021-22
Date du BOPI : 04/06/2021

Bénéficiare 1 : PLACE DU MARCHE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 880162151
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX-D'AZERGUES
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2020-40
Date du BOPI : 02/10/2020

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2021-04
Date du BOPI : 29/01/2021

10/09/2020 : BYFRAIS
N° national/d'enregistrement : 4681039
Date de dépôt : 10/09/2020
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 10/09/2030
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Supports de données magnétiques ou optiques ; Cartes d'identification, cartes de fidélité et cartes de réduction codées, magnétiques ou à puces ; cartes cadeaux de paiement ; logiciels permettant la gestion et l'utilisation de programmes de fidélité ;
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; fruits conservés, congelés, secs , cuisinés ; salades de fruits ; légumes conservés, surgelés, séchés, cuits ; salades de légumes ; gelées, confitures, compotes ; soupes, potages ; oeufs ; lait ; crèmes ; yaourts ; produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; plats et mets préparés à base de viande, de poison de fruits et de légumes ; tous ces produits sont frais, en conserve ou surgelés ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; pâtes ; tapioca ; sagou ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires, crèmes glacées, sorbets ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; herbes pour la cuisine ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; tartes ; quiches; cakes ; crêpes (alimentation) ; galettes(alimentation) ; plats et mets préparés à base de riz, de pâtes, de céréales, de pain ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; préparation à base de chocolat, de sucre, de crème ; boissons à base de cacao, de café, de thé ; tous ces produits sont frais, en conserve ou surgelés ;
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'agriculture, de l'aquaculture, de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; herbes ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages ;
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons lactées) ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente au détail de produits alimentaires, de denrées alimentaires notamment surgelées et de boissons ; services de publicité ; diffusion de matériel publicitaire, à savoir catalogues, brochures, tracts ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail de produits alimentaires, de denrées alimentaires notamment surgelées et de boissons; administration de programmes d'avantage et de fidélisation de la clientèle; services de gestion de fichiers informatiques; recueil et systématisation de données dans un fichier central ; compilation de données; gestion des affaires commerciales ;
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Affaires financières, et monétaires ; services financiers liés à la détention et l'émission de cartes de fidélité et de coupons promotionnels de fidélité ; services de cartes de fidélité procurant des avantages financiers tels que remises, avoirs et bons d'achat ; services de paiement par cartes de fidélité ou par coupons promotionnels de fidélité ; émission et gestion financière de moyens de paiement notamment de bons d'achats ; services de carte de fidélité permettant de cumuler des points d'achats et de bénéficier de bons d'achats, d'offres promotionnelles et de cadeaux ; opérations financières en rapport avec la promotion, la diffusion et la gestion de cartes de fidélité ; l'ensemble des services précités étant notamment fourni en ligne sur des réseaux de télécommunication (y compris téléphones mobiles), des réseaux télématiques et des réseaux de communications informatiques de type Internet et Intranet via des sites électroniques ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de communication et de transmission de données par réseaux de communication, à savoir d'accès en ligne à des catalogues de produits destinés aux consommateurs accessibles par l'intermédiaire de réseaux téléphoniques, informatiques, télématiques, électroniques et numériques, permettant la prise de commandes ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de livraison de produits alimentaires, d'aliments et de boissons ; services de livraison à domicile ou sur le lieu de travail de produits alimentaires, de repas et de boissons; transport de produits ; emballage et entreposage de produits ; distribution (livraison de produits) ; services de logistique en matière de transport ; information en matière de transport et de livraison de produits alimentaires et de boissons ;
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers.

Déposant 1 : TOUPARGEL
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Mandataire 1 : TOUPARGEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 880162151
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de mandat
Référence associée à l'événement : 805741
Date de demande : 17/12/2020
N° de BOPI : 2021-02
Date du BOPI : 15/01/2021

Bénéficiare 1 : TOUPARGEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 880162151
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2020-40
Date du BOPI : 02/10/2020

10/09/2020 : BYFRAIS
N° national/d'enregistrement : 4681039
Date de dépôt : 10/09/2020
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 10/09/2030
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Supports de données magnétiques ou optiques ; Cartes d'identification, cartes de fidélité et cartes de réduction codées, magnétiques ou à puces ; cartes cadeaux de paiement ; logiciels permettant la gestion et l'utilisation de programmes de fidélité ;
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; fruits conservés, congelés, secs , cuisinés ; salades de fruits ; légumes conservés, surgelés, séchés, cuits ; salades de légumes ; gelées, confitures, compotes ; soupes, potages ; oeufs ; lait ; crèmes ; yaourts ; produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; plats et mets préparés à base de viande, de poison de fruits et de légumes ; tous ces produits sont frais, en conserve ou surgelés ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; pâtes ; tapioca ; sagou ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires, crèmes glacées, sorbets ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; herbes pour la cuisine ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; tartes ; quiches; cakes ; crêpes (alimentation) ; galettes(alimentation) ; plats et mets préparés à base de riz, de pâtes, de céréales, de pain ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; préparation à base de chocolat, de sucre, de crème ; boissons à base de cacao, de café, de thé ; tous ces produits sont frais, en conserve ou surgelés ;
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'agriculture, de l'aquaculture, de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; herbes potagères fraiches ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages ;
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons lactées) ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente au détail de produits alimentaires, de denrées alimentaires notamment surgelées et de boissons ; services de publicité ; diffusion de matériel publicitaire, à savoir catalogues, brochures, tracts ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail de produits alimentaires, de denrées alimentaires notamment surgelées et de boissons; administration de programmes d'avantage et de fidélisation de la clientèle; services de gestion de fichiers informatiques; recueil et systématisation de données dans un fichier central ; compilation de données; gestion des affaires commerciales ;
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Affaires financières, et monétaires ; services financiers liés à la détention et l'émission de cartes de fidélité et de coupons promotionnels de fidélité ; services de cartes de fidélité procurant des avantages financiers tels que remises, avoirs et bons d'achat ; services de paiement par cartes de fidélité ou par coupons promotionnels de fidélité ; émission et gestion financière de moyens de paiement notamment de bons d'achats ; services de carte de fidélité permettant de cumuler des points d'achats et de bénéficier de bons d'achats, d'offres promotionnelles et de cadeaux ; opérations financières en rapport avec la promotion, la diffusion et la gestion de cartes de fidélité ; l'ensemble des services précités étant notamment fourni en ligne sur des réseaux de télécommunication (y compris téléphones mobiles), des réseaux télématiques et des réseaux de communications informatiques de type Internet et Intranet via des sites électroniques ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de communication et de transmission de données par réseaux de communication, à savoir d'accès en ligne à des catalogues de produits destinés aux consommateurs accessibles par l'intermédiaire de réseaux téléphoniques, informatiques, télématiques, électroniques et numériques, permettant la prise de commandes ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de livraison de produits alimentaires, d'aliments et de boissons ; services de livraison à domicile ou sur le lieu de travail de produits alimentaires, de repas et de boissons; transport de produits ; emballage et entreposage de produits ; distribution (livraison de produits) ; services de logistique en matière de transport ; information en matière de transport et de livraison de produits alimentaires et de boissons ;
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers.

Déposant 1 : TOUPARGEL
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Mandataire 1 : CABINET BOETTCHER, Monsieur Stéphane LEMAIRE
Adresse :
16 RUE Médéric
75017 PARIS-17E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de mandat
Référence associée à l'événement : 805741
Date de demande : 17/12/2020
N° de BOPI : 2021-02
Date du BOPI : 15/01/2021

Bénéficiare 1 : TOUPARGEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 880162151
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2020-40
Date du BOPI : 02/10/2020

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2021-04
Date du BOPI : 29/01/2021

16/04/2020 : Place du Marché
N° national/d'enregistrement : 4639470
Date de dépôt : 16/04/2020
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 16/04/2030
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; service de gestion informatisée de fichiers ; optimisation du trafic pour des sites web ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conduite d'études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; services de conseillers en matière de conception et de développement de matériel informatique ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données.

Déposant 1 : Monsieur DENIS QUIGNON
Adresse :
3 RUE PORT CORDON
37520 la Riche
FR

Mandataire 1 : DENIS QUIGNON, Monsieur DENIS QUIGNON
Adresse :
3 RUE PORT CORDON
37520 la Riche
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 827001
Date de demande : 01/07/2021
N° de BOPI : 2021-31
Date du BOPI : 06/08/2021

Bénéficiare 1 : PLACE DU MARCHE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 880162151
Adresse :
13 Chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX-D'AZERGUES
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2020-19
Date du BOPI : 08/05/2020

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2020-45
Date du BOPI : 06/11/2020

08/01/2020 : TOUPARFRAIS
N° national/d'enregistrement : 4612604
Date de dépôt : 08/01/2020
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 08/01/2030
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; fruits conservés, congelés, secs , cuisinés ; salades de fruits ; légumes conservés, surgelés, séchés, cuits ; salades de légumes ; gelées, confitures, compotes ; soupes, potages ; oeufs ; lait ; crèmes alimentaires ; yaourts ; produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; plats et mets préparés à base de viande, de poison de fruits et de légumes ; tous ces produits sont frais, en conserve ou surgelés ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; pâtes alimentaires ; tapioca ; sagou ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires, crèmes glacées, sorbets ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; herbes traitées pour la cuisine ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; tartes ; quiches; cakes ; crêpes (alimentation) ; galettes(alimentation) ; plats et mets préparés à base de riz, de pâtes, de céréales, de pain ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; préparation à base de chocolat, de sucre, de crème ; boissons à base de cacao, de café, de thé ; tous ces produits sont frais, en conserve ou surgelés ;
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'agriculture, de l'aquaculture, de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; herbes fraîches ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages ;
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons lactées) ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente au détail de produits alimentaires, de denrées alimentaires notamment surgelées et de boissons ; services de publicité ; diffusion de matériel publicitaire, à savoir catalogues, brochures, tracts ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail de produits alimentaires, de denrées alimentaires notamment surgelées et de boissons; administration de programmes d'avantage et de fidélisation de la clientèle; services de gestion de fichiers informatiques; recueil et systématisation de données dans un fichier central ; compilation de données; gestion des affaires commerciales ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de communication et de transmission de données par réseaux de communication, à savoir d'accès en ligne à des catalogues de produits destinés aux consommateurs accessibles par l'intermédiaire de réseaux téléphoniques, informatiques, télématiques, électroniques et numériques, permettant la prise de commandes ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de livraison d'aliments et de boissons ; livraison de repas ; transport de produits ; emballage et entreposage de produits ; distribution (livraison de produits) ; livraison de produits alimentaires ; services de logistique en matière de transport.

Déposant 1 : TOUPARGEL
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Mandataire 1 : TOUPARGEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 880162151
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de mandat
Référence associée à l'événement : 805741
Date de demande : 17/12/2020
N° de BOPI : 2021-02
Date du BOPI : 15/01/2021

Bénéficiare 1 : TOUPARGEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 880162151
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2020-05
Date du BOPI : 31/01/2020

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2020-37
Date du BOPI : 11/09/2020

08/01/2020 : TOUFRAIS
N° national/d'enregistrement : 4612606
Date de dépôt : 08/01/2020
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 08/01/2030
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : fruits congelés, secs ; légumes surgelés, séchés, cuits ; conserves de viande ; conserves de poisson ; tous ces produits sont frais, en conserve ou surgelés ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; sagou ; farine ; confiserie ; sirop de mélasse ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; épices ; herbes traitées pour la cuisine ; biscottes ; chocolat ; tous ces produits sont frais, en conserve ou surgelés ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente au détail de produits alimentaires, de denrées alimentaires notamment surgelées et de boissons ; services de publicité ; diffusion de matériel publicitaire, à savoir catalogues, brochures, tracts ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail de produits alimentaires, de denrées alimentaires notamment surgelées et de boissons; administration de programmes d'avantage et de fidélisation de la clientèle; services de gestion de fichiers informatiques; recueil et systématisation de données dans un fichier central ; compilation de données; gestion des affaires commerciales ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de communication et de transmission de données par réseaux de communication, à savoir d'accès en ligne à des catalogues de produits destinés aux consommateurs accessibles par l'intermédiaire de réseaux téléphoniques, informatiques, télématiques, électroniques et numériques, permettant la prise de commandes ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de livraison d'aliments et de boissons ; livraison de repas ; transport de produits ; emballage et entreposage de produits ; distribution (livraison de produits) ; livraison de produits alimentaires ; services de logistique en matière de transport.

Déposant 1 : TOUPARGEL
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Mandataire 1 : TOUPARGEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 880162151
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de mandat
Référence associée à l'événement : 805741
Date de demande : 17/12/2020
N° de BOPI : 2021-02
Date du BOPI : 15/01/2021

Bénéficiare 1 : TOUPARGEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 880162151
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2020-05
Date du BOPI : 31/01/2020

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2020-37
Date du BOPI : 11/09/2020

08/01/2020 : TOUPARFRAIS
N° national/d'enregistrement : 4612604
Date de dépôt : 08/01/2020
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 08/01/2030
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; fruits conservés, congelés, secs , cuisinés ; salades de fruits ; légumes conservés, surgelés, séchés, cuits ; salades de légumes ; gelées, confitures, compotes ; soupes, potages ; oeufs ; lait ; crèmes alimentaires ; yaourts ; produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; plats et mets préparés à base de viande, de poison de fruits et de légumes ; tous ces produits sont frais, en conserve ou surgelés ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; pâtes alimentaires ; tapioca ; sagou ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires, crèmes glacées, sorbets ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; herbes traitées pour la cuisine ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; tartes ; quiches; cakes ; crêpes (alimentation) ; galettes(alimentation) ; plats et mets préparés à base de riz, de pâtes, de céréales, de pain ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; préparation à base de chocolat, de sucre, de crème ; boissons à base de cacao, de café, de thé ; tous ces produits sont frais, en conserve ou surgelés ;
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'agriculture, de l'aquaculture, de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; herbes fraîches ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages ;
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons lactées) ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente au détail de produits alimentaires, de denrées alimentaires notamment surgelées et de boissons ; services de publicité ; diffusion de matériel publicitaire, à savoir catalogues, brochures, tracts ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail de produits alimentaires, de denrées alimentaires notamment surgelées et de boissons; administration de programmes d'avantage et de fidélisation de la clientèle; services de gestion de fichiers informatiques; recueil et systématisation de données dans un fichier central ; compilation de données; gestion des affaires commerciales ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de communication et de transmission de données par réseaux de communication, à savoir d'accès en ligne à des catalogues de produits destinés aux consommateurs accessibles par l'intermédiaire de réseaux téléphoniques, informatiques, télématiques, électroniques et numériques, permettant la prise de commandes ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de livraison d'aliments et de boissons ; livraison de repas ; transport de produits ; emballage et entreposage de produits ; distribution (livraison de produits) ; livraison de produits alimentaires ; services de logistique en matière de transport.

Déposant 1 : TOUPARGEL
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Mandataire 1 : CABINET BOETTCHER,
Adresse :
16 rue Médéric
75017 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de mandat
Référence associée à l'événement : 805741
Date de demande : 17/12/2020
N° de BOPI : 2021-02
Date du BOPI : 15/01/2021

Bénéficiare 1 : TOUPARGEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 880162151
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 811096
Date de demande : 02/02/2021
N° de BOPI : 2021-09
Date du BOPI : 05/03/2021

Bénéficiare 1 : CABINET BOETTCHER,
Adresse :
16 rue Médéric
75017 PARIS
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2020-05
Date du BOPI : 31/01/2020

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2020-37
Date du BOPI : 11/09/2020

08/01/2020 : TOUPARFRAIS
N° national/d'enregistrement : 4612604
Date de dépôt : 08/01/2020
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 08/01/2030
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; fruits conservés, congelés, secs , cuisinés ; salades de fruits ; légumes conservés, surgelés, séchés, cuits ; salades de légumes ; gelées, confitures, compotes ; soupes, potages ; oeufs ; lait ; crèmes alimentaires ; yaourts ; produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; plats et mets préparés à base de viande, de poison de fruits et de légumes ; tous ces produits sont frais, en conserve ou surgelés ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; pâtes alimentaires ; tapioca ; sagou ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires, crèmes glacées, sorbets ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; herbes traitées pour la cuisine ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; tartes ; quiches; cakes ; crêpes (alimentation) ; galettes(alimentation) ; plats et mets préparés à base de riz, de pâtes, de céréales, de pain ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; préparation à base de chocolat, de sucre, de crème ; boissons à base de cacao, de café, de thé ; tous ces produits sont frais, en conserve ou surgelés ;
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'agriculture, de l'aquaculture, de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; herbes fraîches ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages ;
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons lactées) ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente au détail de produits alimentaires, de denrées alimentaires notamment surgelées et de boissons ; services de publicité ; diffusion de matériel publicitaire, à savoir catalogues, brochures, tracts ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail de produits alimentaires, de denrées alimentaires notamment surgelées et de boissons; administration de programmes d'avantage et de fidélisation de la clientèle; services de gestion de fichiers informatiques; recueil et systématisation de données dans un fichier central ; compilation de données; gestion des affaires commerciales ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de communication et de transmission de données par réseaux de communication, à savoir d'accès en ligne à des catalogues de produits destinés aux consommateurs accessibles par l'intermédiaire de réseaux téléphoniques, informatiques, télématiques, électroniques et numériques, permettant la prise de commandes ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de livraison d'aliments et de boissons ; livraison de repas ; transport de produits ; emballage et entreposage de produits ; distribution (livraison de produits) ; livraison de produits alimentaires ; services de logistique en matière de transport.

Déposant 1 : TOUPARGEL
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Mandataire 1 : CABINET BOETTCHER,
Adresse :
16 rue Médéric
75017 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de mandat
Référence associée à l'événement : 805741
Date de demande : 17/12/2020
N° de BOPI : 2021-02
Date du BOPI : 15/01/2021

Bénéficiare 1 : TOUPARGEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 880162151
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 811096
Date de demande : 02/02/2021
N° de BOPI : 2021-09
Date du BOPI : 05/03/2021

Bénéficiare 1 : CABINET BOETTCHER,
Adresse :
16 rue Médéric
75017 PARIS
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 821325
Date de demande : 06/05/2021
N° de BOPI : 2021-22
Date du BOPI : 04/06/2021

Bénéficiare 1 : PLACE DU MARCHE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 880162151
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX-D'AZERGUES
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2020-05
Date du BOPI : 31/01/2020

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2020-37
Date du BOPI : 11/09/2020

08/01/2020 : TOUFRAIS
N° national/d'enregistrement : 4612606
Date de dépôt : 08/01/2020
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 08/01/2030
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : fruits congelés, secs ; légumes surgelés, séchés, cuits ; conserves de viande ; conserves de poisson ; tous ces produits sont frais, en conserve ou surgelés ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; sagou ; farine ; confiserie ; sirop de mélasse ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; épices ; herbes traitées pour la cuisine ; biscottes ; chocolat ; tous ces produits sont frais, en conserve ou surgelés ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente au détail de produits alimentaires, de denrées alimentaires notamment surgelées et de boissons ; services de publicité ; diffusion de matériel publicitaire, à savoir catalogues, brochures, tracts ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail de produits alimentaires, de denrées alimentaires notamment surgelées et de boissons; administration de programmes d'avantage et de fidélisation de la clientèle; services de gestion de fichiers informatiques; recueil et systématisation de données dans un fichier central ; compilation de données; gestion des affaires commerciales ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de communication et de transmission de données par réseaux de communication, à savoir d'accès en ligne à des catalogues de produits destinés aux consommateurs accessibles par l'intermédiaire de réseaux téléphoniques, informatiques, télématiques, électroniques et numériques, permettant la prise de commandes ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de livraison d'aliments et de boissons ; livraison de repas ; transport de produits ; emballage et entreposage de produits ; distribution (livraison de produits) ; livraison de produits alimentaires ; services de logistique en matière de transport.

Déposant 1 : TOUPARGEL
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Mandataire 1 : CABINET BOETTCHER,
Adresse :
16 rue Médéric
75017 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de mandat
Référence associée à l'événement : 805741
Date de demande : 17/12/2020
N° de BOPI : 2021-02
Date du BOPI : 15/01/2021

Bénéficiare 1 : TOUPARGEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 880162151
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 811096
Date de demande : 02/02/2021
N° de BOPI : 2021-09
Date du BOPI : 05/03/2021

Bénéficiare 1 : CABINET BOETTCHER,
Adresse :
16 rue Médéric
75017 PARIS
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 821325
Date de demande : 06/05/2021
N° de BOPI : 2021-22
Date du BOPI : 04/06/2021

Bénéficiare 1 : PLACE DU MARCHE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 880162151
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX-D'AZERGUES
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2020-05
Date du BOPI : 31/01/2020

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2020-37
Date du BOPI : 11/09/2020

08/01/2020 : TOUFRAIS
N° national/d'enregistrement : 4612606
Date de dépôt : 08/01/2020
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 08/01/2030
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : fruits congelés, secs ; légumes surgelés, séchés, cuits ; conserves de viande ; conserves de poisson ; tous ces produits sont frais, en conserve ou surgelés ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; sagou ; farine ; confiserie ; sirop de mélasse ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; épices ; herbes traitées pour la cuisine ; biscottes ; chocolat ; tous ces produits sont frais, en conserve ou surgelés ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente au détail de produits alimentaires, de denrées alimentaires notamment surgelées et de boissons ; services de publicité ; diffusion de matériel publicitaire, à savoir catalogues, brochures, tracts ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail de produits alimentaires, de denrées alimentaires notamment surgelées et de boissons; administration de programmes d'avantage et de fidélisation de la clientèle; services de gestion de fichiers informatiques; recueil et systématisation de données dans un fichier central ; compilation de données; gestion des affaires commerciales ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de communication et de transmission de données par réseaux de communication, à savoir d'accès en ligne à des catalogues de produits destinés aux consommateurs accessibles par l'intermédiaire de réseaux téléphoniques, informatiques, télématiques, électroniques et numériques, permettant la prise de commandes ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de livraison d'aliments et de boissons ; livraison de repas ; transport de produits ; emballage et entreposage de produits ; distribution (livraison de produits) ; livraison de produits alimentaires ; services de logistique en matière de transport.

Déposant 1 : TOUPARGEL
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Mandataire 1 : CABINET BOETTCHER,
Adresse :
16 rue Médéric
75017 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de mandat
Référence associée à l'événement : 805741
Date de demande : 17/12/2020
N° de BOPI : 2021-02
Date du BOPI : 15/01/2021

Bénéficiare 1 : TOUPARGEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 880162151
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 811096
Date de demande : 02/02/2021
N° de BOPI : 2021-09
Date du BOPI : 05/03/2021

Bénéficiare 1 : CABINET BOETTCHER,
Adresse :
16 rue Médéric
75017 PARIS
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2020-05
Date du BOPI : 31/01/2020

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2020-37
Date du BOPI : 11/09/2020

21/10/2019 : L'ATELIER Dauphiné Viandes
N° national/d'enregistrement : 4592328
Date de dépôt : 21/10/2019
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 21/10/2029
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; fruits conservés, congelés, secs , cuisinés ; salades de fruits ; légumes conservés, surgelés, séchés, cuits ; salades de légumes ; gelées, confitures, compotes ; soupes, potages ; oeufs ; lait ; crèmes ; yaourts ; produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; plats et mets préparés à base de viande, de poison de fruits et de légumes ; tous ces produits sont frais, en conserve ou surgelés ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; sagou ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires, crèmes glacées, sorbets ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; herbes pour la cuisine ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; tartes ; quiches; cakes ; crêpes (alimentation) ; galettes(alimentation) ; plats et mets préparés à base de riz, de céréales, de pain ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; préparation à base de chocolat, de sucre, de crème ; boissons à base de cacao, de café, de thé ; tous ces produits sont frais, en conserve ou surgelés ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente au détail de produits alimentaires, de denrées alimentaires notamment surgelées et de boissons ; services de publicité ; diffusion de matériel publicitaire, à savoir catalogues, brochures, tracts ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail de produits alimentaires, de denrées alimentaires notamment surgelées et de boissons; administration de programmes d'avantage et de fidélisation de la clientèle; services de gestion de fichiers informatiques; recueil et systématisation de données dans un fichier central ; compilation de données; gestion des affaires commerciales.

Déposant 1 : TOUPARGEL
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Mandataire 1 : TOUPARGEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 880162151
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 782588
Date de demande : 12/03/2020
N° de BOPI : 2020-15
Date du BOPI : 10/04/2020
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes aux
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 29 : Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; fruits conservés, congelés, secs, cuisinés ; salades de fruits ; légumes conservés, surgelés, séchés, cuits ; salades de légumes ; gelées, confitures, compotes ; soupes, potages ; oeufs ; lait ; crèmes ; yaourts ; produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; plats et mets préparés à base de viande, de poisson de fruits et de légumes ; tous ces produits sont frais, en conserve ou surgelés ; Classe 30 : Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; sagou ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires, crèmes glacées, sorbets ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; herbes pour la cuisine ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; tartes ; quiches ; cakes ; crêpes (alimentation) ; galettes (alimentation) ; plats et mets préparés à base de riz, de céréales, de pain ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; préparation à base de chocolat, de sucre, de crème ; boissons à base de cacao, de café, de thé ; tous ces produits sont frais, en conserve ou surgelés ; Classe 35 : Services de vente au détail de produits alimentaires, de denrées alimentaires notamment surgelées et de boissons ; services de publicité ; diffusion de matériel publicitaire, à savoir catalogues, brochures, tracts ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail de produits alimentaires, de denrées alimentaires notamment surgelées et de boissons ; administration de programmes d'avantage et de fidélisation de la clientèle ; services de gestion de fichiers informatiques ; recueil et systématisation de données dans un fichier central ; compilation de données ; gestion des affaires commerciales.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 783645
Date de demande : 27/03/2020
N° de BOPI : 2020-18
Date du BOPI : 01/05/2020

Bénéficiare 1 : GERMAIN & MAUREAU,
Adresse :
12 RUE BOILEAU
69006 LYON
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 804333
Date de demande : 07/12/2020
N° de BOPI : 2021-01
Date du BOPI : 08/01/2021

Bénéficiare 1 : TOUPARGEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 880162151
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de mandat
Référence associée à l'événement : 805768
Date de demande : 17/12/2020
N° de BOPI : 2021-02
Date du BOPI : 15/01/2021

Bénéficiare 1 : TOUPARGEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 880162151
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2019-46
Date du BOPI : 15/11/2019

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2020-12
Date du BOPI : 20/03/2020

21/10/2019 : L'ATELIER Dauphiné Viandes
N° national/d'enregistrement : 4592328
Date de dépôt : 21/10/2019
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 21/10/2029
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; fruits conservés, congelés, secs , cuisinés ; salades de fruits ; légumes conservés, surgelés, séchés, cuits ; salades de légumes ; gelées, confitures, compotes ; soupes, potages ; oeufs ; lait ; crèmes ; yaourts ; produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; plats et mets préparés à base de viande, de poison de fruits et de légumes ; tous ces produits sont frais, en conserve ou surgelés ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; sagou ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires, crèmes glacées, sorbets ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; herbes pour la cuisine ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; tartes ; quiches; cakes ; crêpes (alimentation) ; galettes(alimentation) ; plats et mets préparés à base de riz, de céréales, de pain ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; préparation à base de chocolat, de sucre, de crème ; boissons à base de cacao, de café, de thé ; tous ces produits sont frais, en conserve ou surgelés ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente au détail de produits alimentaires, de denrées alimentaires notamment surgelées et de boissons ; services de publicité ; diffusion de matériel publicitaire, à savoir catalogues, brochures, tracts ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail de produits alimentaires, de denrées alimentaires notamment surgelées et de boissons; administration de programmes d'avantage et de fidélisation de la clientèle; services de gestion de fichiers informatiques; recueil et systématisation de données dans un fichier central ; compilation de données; gestion des affaires commerciales.

Déposant 1 : TOUPARGEL
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Mandataire 1 : CABINET BOETTCHER,
Adresse :
16 rue Médéric
75017 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 782588
Date de demande : 12/03/2020
N° de BOPI : 2020-15
Date du BOPI : 10/04/2020
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes aux
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 29 : Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; fruits conservés, congelés, secs, cuisinés ; salades de fruits ; légumes conservés, surgelés, séchés, cuits ; salades de légumes ; gelées, confitures, compotes ; soupes, potages ; oeufs ; lait ; crèmes ; yaourts ; produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; plats et mets préparés à base de viande, de poisson de fruits et de légumes ; tous ces produits sont frais, en conserve ou surgelés ; Classe 30 : Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; sagou ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires, crèmes glacées, sorbets ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; herbes pour la cuisine ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; tartes ; quiches ; cakes ; crêpes (alimentation) ; galettes (alimentation) ; plats et mets préparés à base de riz, de céréales, de pain ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; préparation à base de chocolat, de sucre, de crème ; boissons à base de cacao, de café, de thé ; tous ces produits sont frais, en conserve ou surgelés ; Classe 35 : Services de vente au détail de produits alimentaires, de denrées alimentaires notamment surgelées et de boissons ; services de publicité ; diffusion de matériel publicitaire, à savoir catalogues, brochures, tracts ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail de produits alimentaires, de denrées alimentaires notamment surgelées et de boissons ; administration de programmes d'avantage et de fidélisation de la clientèle ; services de gestion de fichiers informatiques ; recueil et systématisation de données dans un fichier central ; compilation de données ; gestion des affaires commerciales.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 783645
Date de demande : 27/03/2020
N° de BOPI : 2020-18
Date du BOPI : 01/05/2020

Bénéficiare 1 : GERMAIN & MAUREAU,
Adresse :
12 RUE BOILEAU
69006 LYON
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 804333
Date de demande : 07/12/2020
N° de BOPI : 2021-01
Date du BOPI : 08/01/2021

Bénéficiare 1 : TOUPARGEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 880162151
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de mandat
Référence associée à l'événement : 805768
Date de demande : 17/12/2020
N° de BOPI : 2021-02
Date du BOPI : 15/01/2021

Bénéficiare 1 : TOUPARGEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 880162151
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 811096
Date de demande : 02/02/2021
N° de BOPI : 2021-09
Date du BOPI : 05/03/2021

Bénéficiare 1 : CABINET BOETTCHER,
Adresse :
16 rue Médéric
75017 PARIS
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2019-46
Date du BOPI : 15/11/2019

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2020-12
Date du BOPI : 20/03/2020

21/10/2019 : L'ATELIER Dauphiné Viandes
N° national/d'enregistrement : 4592328
Date de dépôt : 21/10/2019
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 21/10/2029
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; fruits conservés, congelés, secs , cuisinés ; salades de fruits ; légumes conservés, surgelés, séchés, cuits ; salades de légumes ; gelées, confitures, compotes ; soupes, potages ; oeufs ; lait ; crèmes ; yaourts ; produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; plats et mets préparés à base de viande, de poison de fruits et de légumes ; tous ces produits sont frais, en conserve ou surgelés ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; sagou ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires, crèmes glacées, sorbets ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; herbes pour la cuisine ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; tartes ; quiches; cakes ; crêpes (alimentation) ; galettes(alimentation) ; plats et mets préparés à base de riz, de céréales, de pain ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; préparation à base de chocolat, de sucre, de crème ; boissons à base de cacao, de café, de thé ; tous ces produits sont frais, en conserve ou surgelés ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente au détail de produits alimentaires, de denrées alimentaires notamment surgelées et de boissons ; services de publicité ; diffusion de matériel publicitaire, à savoir catalogues, brochures, tracts ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail de produits alimentaires, de denrées alimentaires notamment surgelées et de boissons; administration de programmes d'avantage et de fidélisation de la clientèle; services de gestion de fichiers informatiques; recueil et systématisation de données dans un fichier central ; compilation de données; gestion des affaires commerciales.

Déposant 1 : TOUPARGEL
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Mandataire 1 : GERMAIN & MAUREAU,
Adresse :
12 RUE BOILEAU
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 782588
Date de demande : 12/03/2020
N° de BOPI : 2020-15
Date du BOPI : 10/04/2020
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes aux
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 29 : Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; fruits conservés, congelés, secs, cuisinés ; salades de fruits ; légumes conservés, surgelés, séchés, cuits ; salades de légumes ; gelées, confitures, compotes ; soupes, potages ; oeufs ; lait ; crèmes ; yaourts ; produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; plats et mets préparés à base de viande, de poisson de fruits et de légumes ; tous ces produits sont frais, en conserve ou surgelés ; Classe 30 : Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; sagou ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires, crèmes glacées, sorbets ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; herbes pour la cuisine ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; tartes ; quiches ; cakes ; crêpes (alimentation) ; galettes (alimentation) ; plats et mets préparés à base de riz, de céréales, de pain ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; préparation à base de chocolat, de sucre, de crème ; boissons à base de cacao, de café, de thé ; tous ces produits sont frais, en conserve ou surgelés ; Classe 35 : Services de vente au détail de produits alimentaires, de denrées alimentaires notamment surgelées et de boissons ; services de publicité ; diffusion de matériel publicitaire, à savoir catalogues, brochures, tracts ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail de produits alimentaires, de denrées alimentaires notamment surgelées et de boissons ; administration de programmes d'avantage et de fidélisation de la clientèle ; services de gestion de fichiers informatiques ; recueil et systématisation de données dans un fichier central ; compilation de données ; gestion des affaires commerciales.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 783645
Date de demande : 27/03/2020
N° de BOPI : 2020-18
Date du BOPI : 01/05/2020

Bénéficiare 1 : GERMAIN & MAUREAU,
Adresse :
12 RUE BOILEAU
69006 LYON
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 804333
Date de demande : 07/12/2020
N° de BOPI : 2021-01
Date du BOPI : 08/01/2021

Bénéficiare 1 : TOUPARGEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 880162151
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2019-46
Date du BOPI : 15/11/2019

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2020-12
Date du BOPI : 20/03/2020

21/10/2019 : L'ATELIER Dauphiné Viandes
N° national/d'enregistrement : 4592328
Date de dépôt : 21/10/2019
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 21/10/2029
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; fruits conservés, congelés, secs , cuisinés ; salades de fruits ; légumes conservés, surgelés, séchés, cuits ; salades de légumes ; gelées, confitures, compotes ; soupes, potages ; oeufs ; lait ; crèmes ; yaourts ; produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; plats et mets préparés à base de viande, de poison de fruits et de légumes ; tous ces produits sont frais, en conserve ou surgelés ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; sagou ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires, crèmes glacées, sorbets ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; herbes pour la cuisine ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; tartes ; quiches; cakes ; crêpes (alimentation) ; galettes(alimentation) ; plats et mets préparés à base de riz, de céréales, de pain ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; préparation à base de chocolat, de sucre, de crème ; boissons à base de cacao, de café, de thé ; tous ces produits sont frais, en conserve ou surgelés ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente au détail de produits alimentaires, de denrées alimentaires notamment surgelées et de boissons ; services de publicité ; diffusion de matériel publicitaire, à savoir catalogues, brochures, tracts ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail de produits alimentaires, de denrées alimentaires notamment surgelées et de boissons; administration de programmes d'avantage et de fidélisation de la clientèle; services de gestion de fichiers informatiques; recueil et systématisation de données dans un fichier central ; compilation de données; gestion des affaires commerciales.

Déposant 1 : TOUPARGEL
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Mandataire 1 : CABINET BOETTCHER,
Adresse :
16 rue Médéric
75017 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 782588
Date de demande : 12/03/2020
N° de BOPI : 2020-15
Date du BOPI : 10/04/2020
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes aux
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 29 : Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; fruits conservés, congelés, secs, cuisinés ; salades de fruits ; légumes conservés, surgelés, séchés, cuits ; salades de légumes ; gelées, confitures, compotes ; soupes, potages ; oeufs ; lait ; crèmes ; yaourts ; produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; plats et mets préparés à base de viande, de poisson de fruits et de légumes ; tous ces produits sont frais, en conserve ou surgelés ; Classe 30 : Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; sagou ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires, crèmes glacées, sorbets ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; herbes pour la cuisine ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; tartes ; quiches ; cakes ; crêpes (alimentation) ; galettes (alimentation) ; plats et mets préparés à base de riz, de céréales, de pain ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; préparation à base de chocolat, de sucre, de crème ; boissons à base de cacao, de café, de thé ; tous ces produits sont frais, en conserve ou surgelés ; Classe 35 : Services de vente au détail de produits alimentaires, de denrées alimentaires notamment surgelées et de boissons ; services de publicité ; diffusion de matériel publicitaire, à savoir catalogues, brochures, tracts ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail de produits alimentaires, de denrées alimentaires notamment surgelées et de boissons ; administration de programmes d'avantage et de fidélisation de la clientèle ; services de gestion de fichiers informatiques ; recueil et systématisation de données dans un fichier central ; compilation de données ; gestion des affaires commerciales.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 783645
Date de demande : 27/03/2020
N° de BOPI : 2020-18
Date du BOPI : 01/05/2020

Bénéficiare 1 : GERMAIN & MAUREAU,
Adresse :
12 RUE BOILEAU
69006 LYON
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 804333
Date de demande : 07/12/2020
N° de BOPI : 2021-01
Date du BOPI : 08/01/2021

Bénéficiare 1 : TOUPARGEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 880162151
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de mandat
Référence associée à l'événement : 805768
Date de demande : 17/12/2020
N° de BOPI : 2021-02
Date du BOPI : 15/01/2021

Bénéficiare 1 : TOUPARGEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 880162151
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 811096
Date de demande : 02/02/2021
N° de BOPI : 2021-09
Date du BOPI : 05/03/2021

Bénéficiare 1 : CABINET BOETTCHER,
Adresse :
16 rue Médéric
75017 PARIS
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 821325
Date de demande : 06/05/2021
N° de BOPI : 2021-22
Date du BOPI : 04/06/2021

Bénéficiare 1 : PLACE DU MARCHE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 880162151
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX-D'AZERGUES
FR

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2019-46
Date du BOPI : 15/11/2019

Evènement 8 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2020-12
Date du BOPI : 20/03/2020

03/05/2019 : BELENVY
N° national/d'enregistrement : 4548563
Date de dépôt : 03/05/2019
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 03/05/2029
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de livraison, services de livraison à domicile ou sur le lieu de travail de produits alimentaires, repas et boissons. Services de mise à disposition de produits alimentaires, repas et boissons, à savoir : services de livraison de produits alimentaires, repas et boissons ;
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers.

Déposant 1 : TOUPARGEL
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Monsieur Julien FIALLETOUT
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 804333
Date de demande : 07/12/2020
N° de BOPI : 2021-01
Date du BOPI : 08/01/2021

Bénéficiare 1 : TOUPARGEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 880162151
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2019-21
Date du BOPI : 24/05/2019

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2019-34
Date du BOPI : 23/08/2019

03/05/2019 : BELENVY
N° national/d'enregistrement : 4548563
Date de dépôt : 03/05/2019
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 03/05/2029
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de livraison, services de livraison à domicile ou sur le lieu de travail de produits alimentaires, repas et boissons. Services de mise à disposition de produits alimentaires, repas et boissons, à savoir : services de livraison de produits alimentaires, repas et boissons ;
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers.

Déposant 1 : TOUPARGEL
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Mandataire 1 : CABINET BOETTCHER,
Adresse :
16 rue Médéric
75017 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 804333
Date de demande : 07/12/2020
N° de BOPI : 2021-01
Date du BOPI : 08/01/2021

Bénéficiare 1 : TOUPARGEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 880162151
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de mandat
Référence associée à l'événement : 805768
Date de demande : 17/12/2020
N° de BOPI : 2021-02
Date du BOPI : 15/01/2021

Bénéficiare 1 : TOUPARGEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 880162151
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 811096
Date de demande : 02/02/2021
N° de BOPI : 2021-09
Date du BOPI : 05/03/2021

Bénéficiare 1 : CABINET BOETTCHER,
Adresse :
16 rue Médéric
75017 PARIS
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2019-21
Date du BOPI : 24/05/2019

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2019-34
Date du BOPI : 23/08/2019

03/05/2019 : BELENVY
N° national/d'enregistrement : 4548563
Date de dépôt : 03/05/2019
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 03/05/2029
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de livraison, services de livraison à domicile ou sur le lieu de travail de produits alimentaires, repas et boissons. Services de mise à disposition de produits alimentaires, repas et boissons, à savoir : services de livraison de produits alimentaires, repas et boissons ;
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers.

Déposant 1 : TOUPARGEL
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Mandataire 1 : CABINET BOETTCHER,
Adresse :
16 rue Médéric
75017 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 804333
Date de demande : 07/12/2020
N° de BOPI : 2021-01
Date du BOPI : 08/01/2021

Bénéficiare 1 : TOUPARGEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 880162151
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de mandat
Référence associée à l'événement : 805768
Date de demande : 17/12/2020
N° de BOPI : 2021-02
Date du BOPI : 15/01/2021

Bénéficiare 1 : TOUPARGEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 880162151
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 811096
Date de demande : 02/02/2021
N° de BOPI : 2021-09
Date du BOPI : 05/03/2021

Bénéficiare 1 : CABINET BOETTCHER,
Adresse :
16 rue Médéric
75017 PARIS
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 821325
Date de demande : 06/05/2021
N° de BOPI : 2021-22
Date du BOPI : 04/06/2021

Bénéficiare 1 : PLACE DU MARCHE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 880162151
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX-D'AZERGUES
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2019-21
Date du BOPI : 24/05/2019

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2019-34
Date du BOPI : 23/08/2019

03/05/2019 : BELENVY
N° national/d'enregistrement : 4548563
Date de dépôt : 03/05/2019
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 03/05/2029
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de livraison, services de livraison à domicile ou sur le lieu de travail de produits alimentaires, repas et boissons. Services de mise à disposition de produits alimentaires, repas et boissons, à savoir : services de livraison de produits alimentaires, repas et boissons ;
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers.

Déposant 1 : TOUPARGEL
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Mandataire 1 : TOUPARGEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 880162151
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 804333
Date de demande : 07/12/2020
N° de BOPI : 2021-01
Date du BOPI : 08/01/2021

Bénéficiare 1 : TOUPARGEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 880162151
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de mandat
Référence associée à l'événement : 805768
Date de demande : 17/12/2020
N° de BOPI : 2021-02
Date du BOPI : 15/01/2021

Bénéficiare 1 : TOUPARGEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 880162151
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2019-21
Date du BOPI : 24/05/2019

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2019-34
Date du BOPI : 23/08/2019

04/03/2019 : LA CARTE TOUPARGEL T
N° national/d'enregistrement : 4530378
Date de dépôt : 04/03/2019
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 04/03/2029
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Supports de données magnétiques ou optiques ; Cartes d'identification, cartes de fidélité et cartes de réduction codées, magnétiques ou à puces ; cartes cadeaux de paiement ; logiciels permettant la gestion et l'utilisation de programmes de fidélité ;
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; fruits conservés, congelés, secs , cuisinés ; salades de fruits ; légumes conservés, surgelés, séchés, cuits ; salades de légumes ; gelées, confitures, compotes ; soupes, potages ; oeufs ; lait ; crèmes ; yaourts ; produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; plats et mets préparés à base de viande, de poison de fruits et de légumes ; tous ces produits sont frais, en conserve ou surgelés ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; pâtes ; tapioca ; sagou ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires, crèmes glacées, sorbets ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; herbes pour la cuisine ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; tartes ; quiches; cakes ; crêpes (alimentation) ; galettes(alimentation) ; plats et mets préparés à base de riz, de pâtes, de céréales, de pain ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; préparation à base de chocolat, de sucre, de crème ; boissons à base de cacao, de café, de thé ; tous ces produits sont frais, en conserve ou surgelés ;
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'agriculture, de l'aquaculture, de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; herbes ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages ;
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons lactées) ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; spiritueux ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente au détail de produits alimentaires, de denrées alimentaires notamment surgelées et de boissons ; services de publicité ; diffusion de matériel publicitaire, à savoir catalogues, brochures, tracts ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail de produits alimentaires, de denrées alimentaires notamment surgelées et de boissons; administration de programmes d'avantage et de fidélisation de la clientèle; services de fidélisation liés à l'utilisation d'une carte services de gestion de fichiers informatiques; recueil et systématisation de données dans un fichier central ; compilation de données; gestion des affaires commerciales ; organisation d'opérations promotionnelles à buts commerciaux ou de publicité ou en vue de fidéliser la clientèle ;
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Affaires financières, et monétaires ; services financiers liés à la détention et l'émission de cartes de fidélité et de coupons promotionnels de fidélité ; services de cartes de fidélité procurant des avantages financiers tels que remises, avoirs et bons d'achat ; services de paiement par cartes de fidélité ou par coupons promotionnels de fidélité ; émission et gestion financière de moyens de paiement notamment de bons d'achats ; services de carte de fidélité permettant de cumuler des points d'achats et de bénéficier de bons d'achats, d'offres promotionnelles et de cadeaux ; opérations financières en rapport avec la promotion, la diffusion et la gestion de cartes de fidélité ; l'ensemble des services précités étant notamment fourni en ligne sur des réseaux de télécommunication (y compris téléphones mobiles), des réseaux télématiques et des réseaux de communications informatiques de type Internet et Intranet via des sites électroniques.

Déposant 1 : TOUPARGEL
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Monsieur Julien FIALLETOUT
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 804333
Date de demande : 07/12/2020
N° de BOPI : 2021-01
Date du BOPI : 08/01/2021

Bénéficiare 1 : TOUPARGEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 880162151
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2019-13
Date du BOPI : 29/03/2019

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2019-26
Date du BOPI : 28/06/2019

04/03/2019 : LA CARTE TOUPARGEL T
N° national/d'enregistrement : 4530378
Date de dépôt : 04/03/2019
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 04/03/2029
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Supports de données magnétiques ou optiques ; Cartes d'identification, cartes de fidélité et cartes de réduction codées, magnétiques ou à puces ; cartes cadeaux de paiement ; logiciels permettant la gestion et l'utilisation de programmes de fidélité ;
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; fruits conservés, congelés, secs , cuisinés ; salades de fruits ; légumes conservés, surgelés, séchés, cuits ; salades de légumes ; gelées, confitures, compotes ; soupes, potages ; oeufs ; lait ; crèmes ; yaourts ; produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; plats et mets préparés à base de viande, de poison de fruits et de légumes ; tous ces produits sont frais, en conserve ou surgelés ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; pâtes ; tapioca ; sagou ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires, crèmes glacées, sorbets ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; herbes pour la cuisine ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; tartes ; quiches; cakes ; crêpes (alimentation) ; galettes(alimentation) ; plats et mets préparés à base de riz, de pâtes, de céréales, de pain ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; préparation à base de chocolat, de sucre, de crème ; boissons à base de cacao, de café, de thé ; tous ces produits sont frais, en conserve ou surgelés ;
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'agriculture, de l'aquaculture, de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; herbes ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages ;
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons lactées) ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; spiritueux ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente au détail de produits alimentaires, de denrées alimentaires notamment surgelées et de boissons ; services de publicité ; diffusion de matériel publicitaire, à savoir catalogues, brochures, tracts ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail de produits alimentaires, de denrées alimentaires notamment surgelées et de boissons; administration de programmes d'avantage et de fidélisation de la clientèle; services de fidélisation liés à l'utilisation d'une carte services de gestion de fichiers informatiques; recueil et systématisation de données dans un fichier central ; compilation de données; gestion des affaires commerciales ; organisation d'opérations promotionnelles à buts commerciaux ou de publicité ou en vue de fidéliser la clientèle ;
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Affaires financières, et monétaires ; services financiers liés à la détention et l'émission de cartes de fidélité et de coupons promotionnels de fidélité ; services de cartes de fidélité procurant des avantages financiers tels que remises, avoirs et bons d'achat ; services de paiement par cartes de fidélité ou par coupons promotionnels de fidélité ; émission et gestion financière de moyens de paiement notamment de bons d'achats ; services de carte de fidélité permettant de cumuler des points d'achats et de bénéficier de bons d'achats, d'offres promotionnelles et de cadeaux ; opérations financières en rapport avec la promotion, la diffusion et la gestion de cartes de fidélité ; l'ensemble des services précités étant notamment fourni en ligne sur des réseaux de télécommunication (y compris téléphones mobiles), des réseaux télématiques et des réseaux de communications informatiques de type Internet et Intranet via des sites électroniques.

Déposant 1 : TOUPARGEL
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Mandataire 1 : CABINET BOETTCHER,
Adresse :
16 rue Médéric
75017 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 804333
Date de demande : 07/12/2020
N° de BOPI : 2021-01
Date du BOPI : 08/01/2021

Bénéficiare 1 : TOUPARGEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 880162151
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de mandat
Référence associée à l'événement : 805768
Date de demande : 17/12/2020
N° de BOPI : 2021-02
Date du BOPI : 15/01/2021

Bénéficiare 1 : TOUPARGEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 880162151
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 811096
Date de demande : 02/02/2021
N° de BOPI : 2021-09
Date du BOPI : 05/03/2021

Bénéficiare 1 : CABINET BOETTCHER,
Adresse :
16 rue Médéric
75017 PARIS
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2019-13
Date du BOPI : 29/03/2019

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2019-26
Date du BOPI : 28/06/2019

04/03/2019 : LA CARTE TOUPARGEL T
N° national/d'enregistrement : 4530378
Date de dépôt : 04/03/2019
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 04/03/2029
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Supports de données magnétiques ou optiques ; Cartes d'identification, cartes de fidélité et cartes de réduction codées, magnétiques ou à puces ; cartes cadeaux de paiement ; logiciels permettant la gestion et l'utilisation de programmes de fidélité ;
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; fruits conservés, congelés, secs , cuisinés ; salades de fruits ; légumes conservés, surgelés, séchés, cuits ; salades de légumes ; gelées, confitures, compotes ; soupes, potages ; oeufs ; lait ; crèmes ; yaourts ; produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; plats et mets préparés à base de viande, de poison de fruits et de légumes ; tous ces produits sont frais, en conserve ou surgelés ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; pâtes ; tapioca ; sagou ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires, crèmes glacées, sorbets ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; herbes pour la cuisine ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; tartes ; quiches; cakes ; crêpes (alimentation) ; galettes(alimentation) ; plats et mets préparés à base de riz, de pâtes, de céréales, de pain ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; préparation à base de chocolat, de sucre, de crème ; boissons à base de cacao, de café, de thé ; tous ces produits sont frais, en conserve ou surgelés ;
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'agriculture, de l'aquaculture, de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; herbes ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages ;
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons lactées) ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; spiritueux ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente au détail de produits alimentaires, de denrées alimentaires notamment surgelées et de boissons ; services de publicité ; diffusion de matériel publicitaire, à savoir catalogues, brochures, tracts ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail de produits alimentaires, de denrées alimentaires notamment surgelées et de boissons; administration de programmes d'avantage et de fidélisation de la clientèle; services de fidélisation liés à l'utilisation d'une carte services de gestion de fichiers informatiques; recueil et systématisation de données dans un fichier central ; compilation de données; gestion des affaires commerciales ; organisation d'opérations promotionnelles à buts commerciaux ou de publicité ou en vue de fidéliser la clientèle ;
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Affaires financières, et monétaires ; services financiers liés à la détention et l'émission de cartes de fidélité et de coupons promotionnels de fidélité ; services de cartes de fidélité procurant des avantages financiers tels que remises, avoirs et bons d'achat ; services de paiement par cartes de fidélité ou par coupons promotionnels de fidélité ; émission et gestion financière de moyens de paiement notamment de bons d'achats ; services de carte de fidélité permettant de cumuler des points d'achats et de bénéficier de bons d'achats, d'offres promotionnelles et de cadeaux ; opérations financières en rapport avec la promotion, la diffusion et la gestion de cartes de fidélité ; l'ensemble des services précités étant notamment fourni en ligne sur des réseaux de télécommunication (y compris téléphones mobiles), des réseaux télématiques et des réseaux de communications informatiques de type Internet et Intranet via des sites électroniques.

Déposant 1 : TOUPARGEL
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Mandataire 1 : CABINET BOETTCHER,
Adresse :
16 rue Médéric
75017 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 804333
Date de demande : 07/12/2020
N° de BOPI : 2021-01
Date du BOPI : 08/01/2021

Bénéficiare 1 : TOUPARGEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 880162151
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de mandat
Référence associée à l'événement : 805768
Date de demande : 17/12/2020
N° de BOPI : 2021-02
Date du BOPI : 15/01/2021

Bénéficiare 1 : TOUPARGEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 880162151
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 811096
Date de demande : 02/02/2021
N° de BOPI : 2021-09
Date du BOPI : 05/03/2021

Bénéficiare 1 : CABINET BOETTCHER,
Adresse :
16 rue Médéric
75017 PARIS
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 821325
Date de demande : 06/05/2021
N° de BOPI : 2021-22
Date du BOPI : 04/06/2021

Bénéficiare 1 : PLACE DU MARCHE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 880162151
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX-D'AZERGUES
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2019-13
Date du BOPI : 29/03/2019

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2019-26
Date du BOPI : 28/06/2019

04/03/2019 : LA CARTE TOUPARGEL T
N° national/d'enregistrement : 4530378
Date de dépôt : 04/03/2019
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 04/03/2029
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Supports de données magnétiques ou optiques ; Cartes d'identification, cartes de fidélité et cartes de réduction codées, magnétiques ou à puces ; cartes cadeaux de paiement ; logiciels permettant la gestion et l'utilisation de programmes de fidélité ;
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; fruits conservés, congelés, secs , cuisinés ; salades de fruits ; légumes conservés, surgelés, séchés, cuits ; salades de légumes ; gelées, confitures, compotes ; soupes, potages ; oeufs ; lait ; crèmes ; yaourts ; produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; plats et mets préparés à base de viande, de poison de fruits et de légumes ; tous ces produits sont frais, en conserve ou surgelés ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; pâtes ; tapioca ; sagou ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires, crèmes glacées, sorbets ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; herbes pour la cuisine ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; tartes ; quiches; cakes ; crêpes (alimentation) ; galettes(alimentation) ; plats et mets préparés à base de riz, de pâtes, de céréales, de pain ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; préparation à base de chocolat, de sucre, de crème ; boissons à base de cacao, de café, de thé ; tous ces produits sont frais, en conserve ou surgelés ;
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'agriculture, de l'aquaculture, de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; herbes ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages ;
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons lactées) ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; spiritueux ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente au détail de produits alimentaires, de denrées alimentaires notamment surgelées et de boissons ; services de publicité ; diffusion de matériel publicitaire, à savoir catalogues, brochures, tracts ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail de produits alimentaires, de denrées alimentaires notamment surgelées et de boissons; administration de programmes d'avantage et de fidélisation de la clientèle; services de fidélisation liés à l'utilisation d'une carte services de gestion de fichiers informatiques; recueil et systématisation de données dans un fichier central ; compilation de données; gestion des affaires commerciales ; organisation d'opérations promotionnelles à buts commerciaux ou de publicité ou en vue de fidéliser la clientèle ;
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Affaires financières, et monétaires ; services financiers liés à la détention et l'émission de cartes de fidélité et de coupons promotionnels de fidélité ; services de cartes de fidélité procurant des avantages financiers tels que remises, avoirs et bons d'achat ; services de paiement par cartes de fidélité ou par coupons promotionnels de fidélité ; émission et gestion financière de moyens de paiement notamment de bons d'achats ; services de carte de fidélité permettant de cumuler des points d'achats et de bénéficier de bons d'achats, d'offres promotionnelles et de cadeaux ; opérations financières en rapport avec la promotion, la diffusion et la gestion de cartes de fidélité ; l'ensemble des services précités étant notamment fourni en ligne sur des réseaux de télécommunication (y compris téléphones mobiles), des réseaux télématiques et des réseaux de communications informatiques de type Internet et Intranet via des sites électroniques.

Déposant 1 : TOUPARGEL
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Mandataire 1 : TOUPARGEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 880162151
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 804333
Date de demande : 07/12/2020
N° de BOPI : 2021-01
Date du BOPI : 08/01/2021

Bénéficiare 1 : TOUPARGEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 880162151
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de mandat
Référence associée à l'événement : 805768
Date de demande : 17/12/2020
N° de BOPI : 2021-02
Date du BOPI : 15/01/2021

Bénéficiare 1 : TOUPARGEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 880162151
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2019-13
Date du BOPI : 29/03/2019

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2019-26
Date du BOPI : 28/06/2019

10/11/2017 :
N° national/d'enregistrement : 4403327
Date de dépôt : 10/11/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 10/11/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; fruits conservés, congelés, secs , cuisinés ; salades de fruits ; légumes conservés, surgelés, séchés, cuits ; salades de légumes ; gelées, confitures, compotes ; soupes, potages ; oeufs ; lait ; crèmes ; yaourts ; produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; plats et mets préparés à base de viande, de poison de fruits et de légumes ; tous ces produits sont frais, en conserve ou surgelés ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; pâtes ; tapioca ; sagou ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires, crèmes glacées, sorbets ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; herbes pour la cuisine ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; tartes ; quiches; cakes ; crêpes (alimentation) ; galettes(alimentation) ; plats et mets préparés à base de riz, de pâtes, de céréales, de pain ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; préparation à base de chocolat, de sucre, de crème ; boissons à base de cacao, de café, de thé ; tous ces produits sont frais, en conserve ou surgelés ;
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'agriculture, de l'aquaculture, de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; herbes ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages ;
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons lactées) ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente au détail de produits alimentaires, de denrées alimentaires notamment surgelées et de boissons ; services de publicité ; diffusion de matériel publicitaire, à savoir catalogues, brochures, tracts ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail de produits alimentaires, de denrées alimentaires notamment surgelées et de boissons; administration de programmes d'avantage et de fidélisation de la clientèle; services de gestion de fichiers informatiques; recueil et systématisation de données dans un fichier central ; compilation de données; gestion des affaires commerciales ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de communication et de transmission de données par réseaux de communication, à savoir d'accès en ligne à des catalogues de produits destinés aux consommateurs accessibles par l'intermédiaire de réseaux téléphoniques, informatiques, télématiques, électroniques et numériques, permettant la prise de commandes ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de livraison d'aliments et de boissons ; livraison de repas ; transport de produits ; emballage et entreposage de produits ; distribution (livraison de produits) ; livraison de produits alimentaires ; services de logistique en matière de transport.

Déposant 1 : TOUPARGEL
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Monsieur Julien FIALLETOUT
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 804333
Date de demande : 07/12/2020
N° de BOPI : 2021-01
Date du BOPI : 08/01/2021

Bénéficiare 1 : TOUPARGEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 880162151
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-48
Date du BOPI : 01/12/2017

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2018-09
Date du BOPI : 02/03/2018

10/11/2017 : TOUPARGEL LE BON S'INVITE CHEZ VOUS
N° national/d'enregistrement : 4403329
Date de dépôt : 10/11/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 10/11/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; fruits conservés, congelés, secs , cuisinés ; salades de fruits ; légumes conservés, surgelés, séchés, cuits ; salades de légumes ; gelées, confitures, compotes ; soupes, potages ; oeufs ; lait ; crèmes ; yaourts ; produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; plats et mets préparés à base de viande, de poison de fruits et de légumes ; tous ces produits sont frais, en conserve ou surgelés ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; pâtes ; tapioca ; sagou ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires, crèmes glacées, sorbets ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; herbes pour la cuisine ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; tartes ; quiches; cakes ; crêpes (alimentation) ; galettes(alimentation) ; plats et mets préparés à base de riz, de pâtes, de céréales, de pain ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; préparation à base de chocolat, de sucre, de crème ; boissons à base de cacao, de café, de thé ; tous ces produits sont frais, en conserve ou surgelés ;
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'agriculture, de l'aquaculture, de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; herbes ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages ;
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons lactées) ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente au détail de produits alimentaires, de denrées alimentaires notamment surgelées et de boissons ; services de publicité ; diffusion de matériel publicitaire, à savoir catalogues, brochures, tracts ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail de produits alimentaires, de denrées alimentaires notamment surgelées et de boissons; administration de programmes d'avantage et de fidélisation de la clientèle; services de gestion de fichiers informatiques; recueil et systématisation de données dans un fichier central ; compilation de données; gestion des affaires commerciale ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de communication et de transmission de données par réseaux de communication, à savoir d'accès en ligne à des catalogues de produits destinés aux consommateurs accessibles par l'intermédiaire de réseaux téléphoniques, informatiques, télématiques, électroniques et numériques, permettant la prise de commandes ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de livraison d'aliments et de boissons ; livraison de repas ; transport de produits ; emballage et entreposage de produits ; distribution (livraison de produits) ; livraison de produits alimentaires ; services de logistique en matière de transport.

Déposant 1 : TOUPARGEL
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Monsieur Julien FIALLETOUT
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 804333
Date de demande : 07/12/2020
N° de BOPI : 2021-01
Date du BOPI : 08/01/2021

Bénéficiare 1 : TOUPARGEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 880162151
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-48
Date du BOPI : 01/12/2017

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2018-09
Date du BOPI : 02/03/2018

10/11/2017 :
N° national/d'enregistrement : 4403327
Date de dépôt : 10/11/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 10/11/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; fruits conservés, congelés, secs , cuisinés ; salades de fruits ; légumes conservés, surgelés, séchés, cuits ; salades de légumes ; gelées, confitures, compotes ; soupes, potages ; oeufs ; lait ; crèmes ; yaourts ; produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; plats et mets préparés à base de viande, de poison de fruits et de légumes ; tous ces produits sont frais, en conserve ou surgelés ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; pâtes ; tapioca ; sagou ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires, crèmes glacées, sorbets ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; herbes pour la cuisine ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; tartes ; quiches; cakes ; crêpes (alimentation) ; galettes(alimentation) ; plats et mets préparés à base de riz, de pâtes, de céréales, de pain ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; préparation à base de chocolat, de sucre, de crème ; boissons à base de cacao, de café, de thé ; tous ces produits sont frais, en conserve ou surgelés ;
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'agriculture, de l'aquaculture, de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; herbes ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages ;
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons lactées) ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente au détail de produits alimentaires, de denrées alimentaires notamment surgelées et de boissons ; services de publicité ; diffusion de matériel publicitaire, à savoir catalogues, brochures, tracts ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail de produits alimentaires, de denrées alimentaires notamment surgelées et de boissons; administration de programmes d'avantage et de fidélisation de la clientèle; services de gestion de fichiers informatiques; recueil et systématisation de données dans un fichier central ; compilation de données; gestion des affaires commerciales ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de communication et de transmission de données par réseaux de communication, à savoir d'accès en ligne à des catalogues de produits destinés aux consommateurs accessibles par l'intermédiaire de réseaux téléphoniques, informatiques, télématiques, électroniques et numériques, permettant la prise de commandes ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de livraison d'aliments et de boissons ; livraison de repas ; transport de produits ; emballage et entreposage de produits ; distribution (livraison de produits) ; livraison de produits alimentaires ; services de logistique en matière de transport.

Déposant 1 : TOUPARGEL
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Mandataire 1 : TOUPARGEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 880162151
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 804333
Date de demande : 07/12/2020
N° de BOPI : 2021-01
Date du BOPI : 08/01/2021

Bénéficiare 1 : TOUPARGEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 880162151
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de mandat
Référence associée à l'événement : 805768
Date de demande : 17/12/2020
N° de BOPI : 2021-02
Date du BOPI : 15/01/2021

Bénéficiare 1 : TOUPARGEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 880162151
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-48
Date du BOPI : 01/12/2017

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2018-09
Date du BOPI : 02/03/2018

10/11/2017 : TOUPARGEL LE BON S'INVITE CHEZ VOUS
N° national/d'enregistrement : 4403329
Date de dépôt : 10/11/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 10/11/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; fruits conservés, congelés, secs , cuisinés ; salades de fruits ; légumes conservés, surgelés, séchés, cuits ; salades de légumes ; gelées, confitures, compotes ; soupes, potages ; oeufs ; lait ; crèmes ; yaourts ; produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; plats et mets préparés à base de viande, de poison de fruits et de légumes ; tous ces produits sont frais, en conserve ou surgelés ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; pâtes ; tapioca ; sagou ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires, crèmes glacées, sorbets ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; herbes pour la cuisine ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; tartes ; quiches; cakes ; crêpes (alimentation) ; galettes(alimentation) ; plats et mets préparés à base de riz, de pâtes, de céréales, de pain ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; préparation à base de chocolat, de sucre, de crème ; boissons à base de cacao, de café, de thé ; tous ces produits sont frais, en conserve ou surgelés ;
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'agriculture, de l'aquaculture, de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; herbes ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages ;
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons lactées) ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente au détail de produits alimentaires, de denrées alimentaires notamment surgelées et de boissons ; services de publicité ; diffusion de matériel publicitaire, à savoir catalogues, brochures, tracts ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail de produits alimentaires, de denrées alimentaires notamment surgelées et de boissons; administration de programmes d'avantage et de fidélisation de la clientèle; services de gestion de fichiers informatiques; recueil et systématisation de données dans un fichier central ; compilation de données; gestion des affaires commerciale ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de communication et de transmission de données par réseaux de communication, à savoir d'accès en ligne à des catalogues de produits destinés aux consommateurs accessibles par l'intermédiaire de réseaux téléphoniques, informatiques, télématiques, électroniques et numériques, permettant la prise de commandes ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de livraison d'aliments et de boissons ; livraison de repas ; transport de produits ; emballage et entreposage de produits ; distribution (livraison de produits) ; livraison de produits alimentaires ; services de logistique en matière de transport.

Déposant 1 : TOUPARGEL
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Mandataire 1 : TOUPARGEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 880162151
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 804333
Date de demande : 07/12/2020
N° de BOPI : 2021-01
Date du BOPI : 08/01/2021

Bénéficiare 1 : TOUPARGEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 880162151
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de mandat
Référence associée à l'événement : 805768
Date de demande : 17/12/2020
N° de BOPI : 2021-02
Date du BOPI : 15/01/2021

Bénéficiare 1 : TOUPARGEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 880162151
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-48
Date du BOPI : 01/12/2017

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2018-09
Date du BOPI : 02/03/2018

10/11/2017 :
N° national/d'enregistrement : 4403327
Date de dépôt : 10/11/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 10/11/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; fruits conservés, congelés, secs , cuisinés ; salades de fruits ; légumes conservés, surgelés, séchés, cuits ; salades de légumes ; gelées, confitures, compotes ; soupes, potages ; oeufs ; lait ; crèmes ; yaourts ; produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; plats et mets préparés à base de viande, de poison de fruits et de légumes ; tous ces produits sont frais, en conserve ou surgelés ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; pâtes ; tapioca ; sagou ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires, crèmes glacées, sorbets ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; herbes pour la cuisine ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; tartes ; quiches; cakes ; crêpes (alimentation) ; galettes(alimentation) ; plats et mets préparés à base de riz, de pâtes, de céréales, de pain ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; préparation à base de chocolat, de sucre, de crème ; boissons à base de cacao, de café, de thé ; tous ces produits sont frais, en conserve ou surgelés ;
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'agriculture, de l'aquaculture, de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; herbes ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages ;
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons lactées) ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente au détail de produits alimentaires, de denrées alimentaires notamment surgelées et de boissons ; services de publicité ; diffusion de matériel publicitaire, à savoir catalogues, brochures, tracts ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail de produits alimentaires, de denrées alimentaires notamment surgelées et de boissons; administration de programmes d'avantage et de fidélisation de la clientèle; services de gestion de fichiers informatiques; recueil et systématisation de données dans un fichier central ; compilation de données; gestion des affaires commerciales ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de communication et de transmission de données par réseaux de communication, à savoir d'accès en ligne à des catalogues de produits destinés aux consommateurs accessibles par l'intermédiaire de réseaux téléphoniques, informatiques, télématiques, électroniques et numériques, permettant la prise de commandes ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de livraison d'aliments et de boissons ; livraison de repas ; transport de produits ; emballage et entreposage de produits ; distribution (livraison de produits) ; livraison de produits alimentaires ; services de logistique en matière de transport.

Déposant 1 : TOUPARGEL
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Mandataire 1 : CABINET BOETTCHER,
Adresse :
16 rue Médéric
75017 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 804333
Date de demande : 07/12/2020
N° de BOPI : 2021-01
Date du BOPI : 08/01/2021

Bénéficiare 1 : TOUPARGEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 880162151
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de mandat
Référence associée à l'événement : 805768
Date de demande : 17/12/2020
N° de BOPI : 2021-02
Date du BOPI : 15/01/2021

Bénéficiare 1 : TOUPARGEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 880162151
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 811096
Date de demande : 02/02/2021
N° de BOPI : 2021-09
Date du BOPI : 05/03/2021

Bénéficiare 1 : CABINET BOETTCHER,
Adresse :
16 rue Médéric
75017 PARIS
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-48
Date du BOPI : 01/12/2017

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2018-09
Date du BOPI : 02/03/2018

10/11/2017 : TOUPARGEL LE BON S'INVITE CHEZ VOUS
N° national/d'enregistrement : 4403329
Date de dépôt : 10/11/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 10/11/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; fruits conservés, congelés, secs , cuisinés ; salades de fruits ; légumes conservés, surgelés, séchés, cuits ; salades de légumes ; gelées, confitures, compotes ; soupes, potages ; oeufs ; lait ; crèmes ; yaourts ; produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; plats et mets préparés à base de viande, de poison de fruits et de légumes ; tous ces produits sont frais, en conserve ou surgelés ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; pâtes ; tapioca ; sagou ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires, crèmes glacées, sorbets ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; herbes pour la cuisine ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; tartes ; quiches; cakes ; crêpes (alimentation) ; galettes(alimentation) ; plats et mets préparés à base de riz, de pâtes, de céréales, de pain ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; préparation à base de chocolat, de sucre, de crème ; boissons à base de cacao, de café, de thé ; tous ces produits sont frais, en conserve ou surgelés ;
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'agriculture, de l'aquaculture, de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; herbes ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages ;
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons lactées) ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente au détail de produits alimentaires, de denrées alimentaires notamment surgelées et de boissons ; services de publicité ; diffusion de matériel publicitaire, à savoir catalogues, brochures, tracts ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail de produits alimentaires, de denrées alimentaires notamment surgelées et de boissons; administration de programmes d'avantage et de fidélisation de la clientèle; services de gestion de fichiers informatiques; recueil et systématisation de données dans un fichier central ; compilation de données; gestion des affaires commerciale ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de communication et de transmission de données par réseaux de communication, à savoir d'accès en ligne à des catalogues de produits destinés aux consommateurs accessibles par l'intermédiaire de réseaux téléphoniques, informatiques, télématiques, électroniques et numériques, permettant la prise de commandes ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de livraison d'aliments et de boissons ; livraison de repas ; transport de produits ; emballage et entreposage de produits ; distribution (livraison de produits) ; livraison de produits alimentaires ; services de logistique en matière de transport.

Déposant 1 : TOUPARGEL
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Mandataire 1 : CABINET BOETTCHER,
Adresse :
16 rue Médéric
75017 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 804333
Date de demande : 07/12/2020
N° de BOPI : 2021-01
Date du BOPI : 08/01/2021

Bénéficiare 1 : TOUPARGEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 880162151
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de mandat
Référence associée à l'événement : 805768
Date de demande : 17/12/2020
N° de BOPI : 2021-02
Date du BOPI : 15/01/2021

Bénéficiare 1 : TOUPARGEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 880162151
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 811096
Date de demande : 02/02/2021
N° de BOPI : 2021-09
Date du BOPI : 05/03/2021

Bénéficiare 1 : CABINET BOETTCHER,
Adresse :
16 rue Médéric
75017 PARIS
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-48
Date du BOPI : 01/12/2017

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2018-09
Date du BOPI : 02/03/2018

10/11/2017 :
N° national/d'enregistrement : 4403327
Date de dépôt : 10/11/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 10/11/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; fruits conservés, congelés, secs , cuisinés ; salades de fruits ; légumes conservés, surgelés, séchés, cuits ; salades de légumes ; gelées, confitures, compotes ; soupes, potages ; oeufs ; lait ; crèmes ; yaourts ; produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; plats et mets préparés à base de viande, de poison de fruits et de légumes ; tous ces produits sont frais, en conserve ou surgelés ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; pâtes ; tapioca ; sagou ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires, crèmes glacées, sorbets ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; herbes pour la cuisine ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; tartes ; quiches; cakes ; crêpes (alimentation) ; galettes(alimentation) ; plats et mets préparés à base de riz, de pâtes, de céréales, de pain ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; préparation à base de chocolat, de sucre, de crème ; boissons à base de cacao, de café, de thé ; tous ces produits sont frais, en conserve ou surgelés ;
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'agriculture, de l'aquaculture, de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; herbes ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages ;
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons lactées) ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente au détail de produits alimentaires, de denrées alimentaires notamment surgelées et de boissons ; services de publicité ; diffusion de matériel publicitaire, à savoir catalogues, brochures, tracts ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail de produits alimentaires, de denrées alimentaires notamment surgelées et de boissons; administration de programmes d'avantage et de fidélisation de la clientèle; services de gestion de fichiers informatiques; recueil et systématisation de données dans un fichier central ; compilation de données; gestion des affaires commerciales ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de communication et de transmission de données par réseaux de communication, à savoir d'accès en ligne à des catalogues de produits destinés aux consommateurs accessibles par l'intermédiaire de réseaux téléphoniques, informatiques, télématiques, électroniques et numériques, permettant la prise de commandes ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de livraison d'aliments et de boissons ; livraison de repas ; transport de produits ; emballage et entreposage de produits ; distribution (livraison de produits) ; livraison de produits alimentaires ; services de logistique en matière de transport.

Déposant 1 : TOUPARGEL
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Mandataire 1 : CABINET BOETTCHER,
Adresse :
16 rue Médéric
75017 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 804333
Date de demande : 07/12/2020
N° de BOPI : 2021-01
Date du BOPI : 08/01/2021

Bénéficiare 1 : TOUPARGEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 880162151
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de mandat
Référence associée à l'événement : 805768
Date de demande : 17/12/2020
N° de BOPI : 2021-02
Date du BOPI : 15/01/2021

Bénéficiare 1 : TOUPARGEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 880162151
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 811096
Date de demande : 02/02/2021
N° de BOPI : 2021-09
Date du BOPI : 05/03/2021

Bénéficiare 1 : CABINET BOETTCHER,
Adresse :
16 rue Médéric
75017 PARIS
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 821325
Date de demande : 06/05/2021
N° de BOPI : 2021-22
Date du BOPI : 04/06/2021

Bénéficiare 1 : PLACE DU MARCHE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 880162151
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX-D'AZERGUES
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-48
Date du BOPI : 01/12/2017

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2018-09
Date du BOPI : 02/03/2018

10/11/2017 : TOUPARGEL LE BON S'INVITE CHEZ VOUS
N° national/d'enregistrement : 4403329
Date de dépôt : 10/11/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 10/11/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; fruits conservés, congelés, secs , cuisinés ; salades de fruits ; légumes conservés, surgelés, séchés, cuits ; salades de légumes ; gelées, confitures, compotes ; soupes, potages ; oeufs ; lait ; crèmes ; yaourts ; produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; plats et mets préparés à base de viande, de poison de fruits et de légumes ; tous ces produits sont frais, en conserve ou surgelés ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; pâtes ; tapioca ; sagou ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires, crèmes glacées, sorbets ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; herbes pour la cuisine ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; tartes ; quiches; cakes ; crêpes (alimentation) ; galettes(alimentation) ; plats et mets préparés à base de riz, de pâtes, de céréales, de pain ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; préparation à base de chocolat, de sucre, de crème ; boissons à base de cacao, de café, de thé ; tous ces produits sont frais, en conserve ou surgelés ;
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'agriculture, de l'aquaculture, de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; herbes ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages ;
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons lactées) ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente au détail de produits alimentaires, de denrées alimentaires notamment surgelées et de boissons ; services de publicité ; diffusion de matériel publicitaire, à savoir catalogues, brochures, tracts ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail de produits alimentaires, de denrées alimentaires notamment surgelées et de boissons; administration de programmes d'avantage et de fidélisation de la clientèle; services de gestion de fichiers informatiques; recueil et systématisation de données dans un fichier central ; compilation de données; gestion des affaires commerciale ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de communication et de transmission de données par réseaux de communication, à savoir d'accès en ligne à des catalogues de produits destinés aux consommateurs accessibles par l'intermédiaire de réseaux téléphoniques, informatiques, télématiques, électroniques et numériques, permettant la prise de commandes ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de livraison d'aliments et de boissons ; livraison de repas ; transport de produits ; emballage et entreposage de produits ; distribution (livraison de produits) ; livraison de produits alimentaires ; services de logistique en matière de transport.

Déposant 1 : TOUPARGEL
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Mandataire 1 : CABINET BOETTCHER,
Adresse :
16 rue Médéric
75017 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 804333
Date de demande : 07/12/2020
N° de BOPI : 2021-01
Date du BOPI : 08/01/2021

Bénéficiare 1 : TOUPARGEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 880162151
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de mandat
Référence associée à l'événement : 805768
Date de demande : 17/12/2020
N° de BOPI : 2021-02
Date du BOPI : 15/01/2021

Bénéficiare 1 : TOUPARGEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 880162151
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 811096
Date de demande : 02/02/2021
N° de BOPI : 2021-09
Date du BOPI : 05/03/2021

Bénéficiare 1 : CABINET BOETTCHER,
Adresse :
16 rue Médéric
75017 PARIS
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 821325
Date de demande : 06/05/2021
N° de BOPI : 2021-22
Date du BOPI : 04/06/2021

Bénéficiare 1 : PLACE DU MARCHE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 880162151
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX-D'AZERGUES
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-48
Date du BOPI : 01/12/2017

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2018-09
Date du BOPI : 02/03/2018

07/04/2016 : Y'a pas que les frites dans la vie !
N° national/d'enregistrement : 4262838
Date de dépôt : 07/04/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 07/04/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d'accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Agences de presse ou d'informations (nouvelles) ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Formation ; divertissement ; activités culturelles. Informations en matière de divertissement ou Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Microédition ; exploitation de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; fourniture d'accès à des bases de données, informatiques, électroniques et en ligne, dans le domaine du divertissement et dans le domaine culinaire ; services de partage de photos et de vidéos, journaux électroniques et de sites Internet (Web logs), incluant un contenu généré par l'utilisateur ou un contenu spécifique.

Déposant 1 : TOUPARGEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 957526858
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Mandataire 1 : TOUPARGEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 880162151
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 804333
Date de demande : 07/12/2020
N° de BOPI : 2021-01
Date du BOPI : 08/01/2021

Bénéficiare 1 : TOUPARGEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 880162151
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de mandat
Référence associée à l'événement : 805768
Date de demande : 17/12/2020
N° de BOPI : 2021-02
Date du BOPI : 15/01/2021

Bénéficiare 1 : TOUPARGEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 880162151
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-17
Date du BOPI : 29/04/2016

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-30
Date du BOPI : 29/07/2016

07/04/2016 : Y'a pas que les frites dans la vie !
N° national/d'enregistrement : 4262838
Date de dépôt : 07/04/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 07/04/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d'accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Agences de presse ou d'informations (nouvelles) ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Formation ; divertissement ; activités culturelles. Informations en matière de divertissement ou Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Microédition ; exploitation de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; fourniture d'accès à des bases de données, informatiques, électroniques et en ligne, dans le domaine du divertissement et dans le domaine culinaire ; services de partage de photos et de vidéos, journaux électroniques et de sites Internet (Web logs), incluant un contenu généré par l'utilisateur ou un contenu spécifique.

Déposant 1 : TOUPARGEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 957526858
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 804333
Date de demande : 07/12/2020
N° de BOPI : 2021-01
Date du BOPI : 08/01/2021

Bénéficiare 1 : TOUPARGEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 880162151
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-17
Date du BOPI : 29/04/2016

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-30
Date du BOPI : 29/07/2016

07/04/2016 : Y'a pas que les frites dans la vie !
N° national/d'enregistrement : 4262838
Date de dépôt : 07/04/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 07/04/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d'accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Agences de presse ou d'informations (nouvelles) ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Formation ; divertissement ; activités culturelles. Informations en matière de divertissement ou Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Microédition ; exploitation de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; fourniture d'accès à des bases de données, informatiques, électroniques et en ligne, dans le domaine du divertissement et dans le domaine culinaire ; services de partage de photos et de vidéos, journaux électroniques et de sites Internet (Web logs), incluant un contenu généré par l'utilisateur ou un contenu spécifique.

Déposant 1 : TOUPARGEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 957526858
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Mandataire 1 : CABINET BOETTCHER,
Adresse :
16 rue Médéric
75017 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 804333
Date de demande : 07/12/2020
N° de BOPI : 2021-01
Date du BOPI : 08/01/2021

Bénéficiare 1 : TOUPARGEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 880162151
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de mandat
Référence associée à l'événement : 805768
Date de demande : 17/12/2020
N° de BOPI : 2021-02
Date du BOPI : 15/01/2021

Bénéficiare 1 : TOUPARGEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 880162151
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 811096
Date de demande : 02/02/2021
N° de BOPI : 2021-09
Date du BOPI : 05/03/2021

Bénéficiare 1 : CABINET BOETTCHER,
Adresse :
16 rue Médéric
75017 PARIS
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 821325
Date de demande : 06/05/2021
N° de BOPI : 2021-22
Date du BOPI : 04/06/2021

Bénéficiare 1 : PLACE DU MARCHE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 880162151
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX-D'AZERGUES
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-17
Date du BOPI : 29/04/2016

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-30
Date du BOPI : 29/07/2016

07/04/2016 : Y'a pas que les frites dans la vie !
N° national/d'enregistrement : 4262838
Date de dépôt : 07/04/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 07/04/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d'accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Agences de presse ou d'informations (nouvelles) ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Formation ; divertissement ; activités culturelles. Informations en matière de divertissement ou Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Microédition ; exploitation de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; fourniture d'accès à des bases de données, informatiques, électroniques et en ligne, dans le domaine du divertissement et dans le domaine culinaire ; services de partage de photos et de vidéos, journaux électroniques et de sites Internet (Web logs), incluant un contenu généré par l'utilisateur ou un contenu spécifique.

Déposant 1 : TOUPARGEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 957526858
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Mandataire 1 : CABINET BOETTCHER,
Adresse :
16 rue Médéric
75017 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 804333
Date de demande : 07/12/2020
N° de BOPI : 2021-01
Date du BOPI : 08/01/2021

Bénéficiare 1 : TOUPARGEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 880162151
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de mandat
Référence associée à l'événement : 805768
Date de demande : 17/12/2020
N° de BOPI : 2021-02
Date du BOPI : 15/01/2021

Bénéficiare 1 : TOUPARGEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 880162151
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 811096
Date de demande : 02/02/2021
N° de BOPI : 2021-09
Date du BOPI : 05/03/2021

Bénéficiare 1 : CABINET BOETTCHER,
Adresse :
16 rue Médéric
75017 PARIS
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-17
Date du BOPI : 29/04/2016

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-30
Date du BOPI : 29/07/2016

19/01/2016 : TABLETTE ET TABLIER
N° national/d'enregistrement : 4241710
Date de dépôt : 19/01/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 19/01/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d'accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Agences de presse ou d'informations (nouvelles) ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Formation ; divertissement ; activités culturelles. Informations en matière de divertissement ou Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Microédition ; exploitation de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; fourniture d'accès à des bases de données, informatiques, électroniques et en ligne, dans le domaine du divertissement et dans le domaine culinaire ; services de partage de photos et de vidéos, journaux électroniques et de sites Internet (Web logs), incluant un contenu généré par l'utilisateur ou un contenu spécifique.

Déposant 1 : TOUPARGEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 957526858
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Mandataire 1 : TOUPARGEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 880162151
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 804333
Date de demande : 07/12/2020
N° de BOPI : 2021-01
Date du BOPI : 08/01/2021

Bénéficiare 1 : TOUPARGEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 880162151
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de mandat
Référence associée à l'événement : 805768
Date de demande : 17/12/2020
N° de BOPI : 2021-02
Date du BOPI : 15/01/2021

Bénéficiare 1 : TOUPARGEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 880162151
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-06
Date du BOPI : 12/02/2016

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-19
Date du BOPI : 13/05/2016

19/01/2016 : TABLETTE ET TABLIER
N° national/d'enregistrement : 4241710
Date de dépôt : 19/01/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 19/01/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d'accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Agences de presse ou d'informations (nouvelles) ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Formation ; divertissement ; activités culturelles. Informations en matière de divertissement ou Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Microédition ; exploitation de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; fourniture d'accès à des bases de données, informatiques, électroniques et en ligne, dans le domaine du divertissement et dans le domaine culinaire ; services de partage de photos et de vidéos, journaux électroniques et de sites Internet (Web logs), incluant un contenu généré par l'utilisateur ou un contenu spécifique.

Déposant 1 : TOUPARGEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 957526858
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 804333
Date de demande : 07/12/2020
N° de BOPI : 2021-01
Date du BOPI : 08/01/2021

Bénéficiare 1 : TOUPARGEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 880162151
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-06
Date du BOPI : 12/02/2016

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-19
Date du BOPI : 13/05/2016

19/01/2016 : TABLETTE ET TABLIER
N° national/d'enregistrement : 4241710
Date de dépôt : 19/01/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 19/01/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d'accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Agences de presse ou d'informations (nouvelles) ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Formation ; divertissement ; activités culturelles. Informations en matière de divertissement ou Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Microédition ; exploitation de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; fourniture d'accès à des bases de données, informatiques, électroniques et en ligne, dans le domaine du divertissement et dans le domaine culinaire ; services de partage de photos et de vidéos, journaux électroniques et de sites Internet (Web logs), incluant un contenu généré par l'utilisateur ou un contenu spécifique.

Déposant 1 : TOUPARGEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 957526858
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Mandataire 1 : CABINET BOETTCHER,
Adresse :
16 rue Médéric
75017 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 804333
Date de demande : 07/12/2020
N° de BOPI : 2021-01
Date du BOPI : 08/01/2021

Bénéficiare 1 : TOUPARGEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 880162151
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de mandat
Référence associée à l'événement : 805768
Date de demande : 17/12/2020
N° de BOPI : 2021-02
Date du BOPI : 15/01/2021

Bénéficiare 1 : TOUPARGEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 880162151
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 811096
Date de demande : 02/02/2021
N° de BOPI : 2021-09
Date du BOPI : 05/03/2021

Bénéficiare 1 : CABINET BOETTCHER,
Adresse :
16 rue Médéric
75017 PARIS
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-06
Date du BOPI : 12/02/2016

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-19
Date du BOPI : 13/05/2016

19/01/2016 : TABLETTE ET TABLIER
N° national/d'enregistrement : 4241710
Date de dépôt : 19/01/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 19/01/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d'accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Agences de presse ou d'informations (nouvelles) ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Formation ; divertissement ; activités culturelles. Informations en matière de divertissement ou Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Microédition ; exploitation de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; fourniture d'accès à des bases de données, informatiques, électroniques et en ligne, dans le domaine du divertissement et dans le domaine culinaire ; services de partage de photos et de vidéos, journaux électroniques et de sites Internet (Web logs), incluant un contenu généré par l'utilisateur ou un contenu spécifique.

Déposant 1 : TOUPARGEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 957526858
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Mandataire 1 : CABINET BOETTCHER,
Adresse :
16 rue Médéric
75017 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 804333
Date de demande : 07/12/2020
N° de BOPI : 2021-01
Date du BOPI : 08/01/2021

Bénéficiare 1 : TOUPARGEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 880162151
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de mandat
Référence associée à l'événement : 805768
Date de demande : 17/12/2020
N° de BOPI : 2021-02
Date du BOPI : 15/01/2021

Bénéficiare 1 : TOUPARGEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 880162151
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 811096
Date de demande : 02/02/2021
N° de BOPI : 2021-09
Date du BOPI : 05/03/2021

Bénéficiare 1 : CABINET BOETTCHER,
Adresse :
16 rue Médéric
75017 PARIS
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 821325
Date de demande : 06/05/2021
N° de BOPI : 2021-22
Date du BOPI : 04/06/2021

Bénéficiare 1 : PLACE DU MARCHE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 880162151
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX-D'AZERGUES
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-06
Date du BOPI : 12/02/2016

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-19
Date du BOPI : 13/05/2016

24/02/2015 : TIPLOUF
N° national/d'enregistrement : 4159567
Date de dépôt : 24/02/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 24/02/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages ;
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Déposant 1 : TOUPARGEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 957526858
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Mandataire 1 : CABINET BOETTCHER,
Adresse :
16 rue Médéric
75017 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 804333
Date de demande : 07/12/2020
N° de BOPI : 2021-01
Date du BOPI : 08/01/2021

Bénéficiare 1 : TOUPARGEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 880162151
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de mandat
Référence associée à l'événement : 805768
Date de demande : 17/12/2020
N° de BOPI : 2021-02
Date du BOPI : 15/01/2021

Bénéficiare 1 : TOUPARGEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 880162151
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 811096
Date de demande : 02/02/2021
N° de BOPI : 2021-09
Date du BOPI : 05/03/2021

Bénéficiare 1 : CABINET BOETTCHER,
Adresse :
16 rue Médéric
75017 PARIS
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-12
Date du BOPI : 20/03/2015

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2015-25
Date du BOPI : 19/06/2015

24/02/2015 : TIPLOUF
N° national/d'enregistrement : 4159567
Date de dépôt : 24/02/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 24/02/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages ;
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Déposant 1 : TOUPARGEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 957526858
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Mandataire 1 : TOUPARGEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 880162151
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 804333
Date de demande : 07/12/2020
N° de BOPI : 2021-01
Date du BOPI : 08/01/2021

Bénéficiare 1 : TOUPARGEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 880162151
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de mandat
Référence associée à l'événement : 805768
Date de demande : 17/12/2020
N° de BOPI : 2021-02
Date du BOPI : 15/01/2021

Bénéficiare 1 : TOUPARGEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 880162151
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-12
Date du BOPI : 20/03/2015

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2015-25
Date du BOPI : 19/06/2015

24/02/2015 : TIPLOUF
N° national/d'enregistrement : 4159567
Date de dépôt : 24/02/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 24/02/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages ;
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Déposant 1 : TOUPARGEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 957526858
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 804333
Date de demande : 07/12/2020
N° de BOPI : 2021-01
Date du BOPI : 08/01/2021

Bénéficiare 1 : TOUPARGEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 880162151
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-12
Date du BOPI : 20/03/2015

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2015-25
Date du BOPI : 19/06/2015

24/02/2015 : TIPLOUF
N° national/d'enregistrement : 4159567
Date de dépôt : 24/02/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 24/02/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages ;
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Déposant 1 : TOUPARGEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 957526858
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Mandataire 1 : CABINET BOETTCHER,
Adresse :
16 rue Médéric
75017 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 804333
Date de demande : 07/12/2020
N° de BOPI : 2021-01
Date du BOPI : 08/01/2021

Bénéficiare 1 : TOUPARGEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 880162151
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de mandat
Référence associée à l'événement : 805768
Date de demande : 17/12/2020
N° de BOPI : 2021-02
Date du BOPI : 15/01/2021

Bénéficiare 1 : TOUPARGEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 880162151
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 811096
Date de demande : 02/02/2021
N° de BOPI : 2021-09
Date du BOPI : 05/03/2021

Bénéficiare 1 : CABINET BOETTCHER,
Adresse :
16 rue Médéric
75017 PARIS
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 821325
Date de demande : 06/05/2021
N° de BOPI : 2021-22
Date du BOPI : 04/06/2021

Bénéficiare 1 : PLACE DU MARCHE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 880162151
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX-D'AZERGUES
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-12
Date du BOPI : 20/03/2015

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2015-25
Date du BOPI : 19/06/2015

21/05/2014 : Toupargel, vos surgelés livrés à domicile
N° national/d'enregistrement : 4092498
Date de dépôt : 21/05/2014
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 21/05/2024
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Services de relations publiques. Services de promotion des ventes pour des tiers par fidélisation de clientèle, organisation d'opérations promotionnelles et publicitaires liées ou non à l'utilisation d'une carte en vue de fidéliser la clientèle. Services de regroupement (à l'exception de leur transport) pour le compte de consommateurs de produits surgelés permettant aux consommateurs de les voir et de les acheter commodément. Traitement administratif de commandes d'achats ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; services de comparaison de prix ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs. Distribution (diffusion) de bons promotionnels et / ou de bons publicitaires, de coffrets promotionnels et publicitaires destinés à être échangés contre des produits et / ou services.
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Emission et diffusion de bons d'achat, bons cadeaux, de chèques cadeaux, coffrets à des fins promotionnelles et/ou publicitaires et/ou commerciales.
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de communication et de transmission de données par réseaux de communication, à savoir d'accès en ligne à des catalogues de produits destinés aux consommateurs accessibles par l'intermédiaire de réseaux téléphoniques, informatiques, télématiques, électroniques et numériques, permettant la prise de commandes. Livraison de marchandises.
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Livraison à domicile de marchandises commandées à distance.

Déposant 1 : TOUPARGEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 957526858
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Mandataire 1 : TOUPARGEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 880162151
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 804333
Date de demande : 07/12/2020
N° de BOPI : 2021-01
Date du BOPI : 08/01/2021

Bénéficiare 1 : TOUPARGEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 880162151
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de mandat
Référence associée à l'événement : 805768
Date de demande : 17/12/2020
N° de BOPI : 2021-02
Date du BOPI : 15/01/2021

Bénéficiare 1 : TOUPARGEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 880162151
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-24
Date du BOPI : 13/06/2014

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2014-42
Date du BOPI : 17/10/2014

21/05/2014 : Toupargel, vos surgelés livrés à domicile
N° national/d'enregistrement : 4092498
Date de dépôt : 21/05/2014
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 21/05/2024
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Services de relations publiques. Services de promotion des ventes pour des tiers par fidélisation de clientèle, organisation d'opérations promotionnelles et publicitaires liées ou non à l'utilisation d'une carte en vue de fidéliser la clientèle. Services de regroupement (à l'exception de leur transport) pour le compte de consommateurs de produits surgelés permettant aux consommateurs de les voir et de les acheter commodément. Traitement administratif de commandes d'achats ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; services de comparaison de prix ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs. Distribution (diffusion) de bons promotionnels et / ou de bons publicitaires, de coffrets promotionnels et publicitaires destinés à être échangés contre des produits et / ou services.
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Emission et diffusion de bons d'achat, bons cadeaux, de chèques cadeaux, coffrets à des fins promotionnelles et/ou publicitaires et/ou commerciales.
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de communication et de transmission de données par réseaux de communication, à savoir d'accès en ligne à des catalogues de produits destinés aux consommateurs accessibles par l'intermédiaire de réseaux téléphoniques, informatiques, télématiques, électroniques et numériques, permettant la prise de commandes. Livraison de marchandises.
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Livraison à domicile de marchandises commandées à distance.

Déposant 1 : TOUPARGEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 957526858
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12, rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 804333
Date de demande : 07/12/2020
N° de BOPI : 2021-01
Date du BOPI : 08/01/2021

Bénéficiare 1 : TOUPARGEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 880162151
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-24
Date du BOPI : 13/06/2014

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2014-42
Date du BOPI : 17/10/2014

21/05/2014 : Toupargel, vos surgelés livrés à domicile
N° national/d'enregistrement : 4092498
Date de dépôt : 21/05/2014
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 21/05/2024
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Services de relations publiques. Services de promotion des ventes pour des tiers par fidélisation de clientèle, organisation d'opérations promotionnelles et publicitaires liées ou non à l'utilisation d'une carte en vue de fidéliser la clientèle. Services de regroupement (à l'exception de leur transport) pour le compte de consommateurs de produits surgelés permettant aux consommateurs de les voir et de les acheter commodément. Traitement administratif de commandes d'achats ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; services de comparaison de prix ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs. Distribution (diffusion) de bons promotionnels et / ou de bons publicitaires, de coffrets promotionnels et publicitaires destinés à être échangés contre des produits et / ou services.
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Emission et diffusion de bons d'achat, bons cadeaux, de chèques cadeaux, coffrets à des fins promotionnelles et/ou publicitaires et/ou commerciales.
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de communication et de transmission de données par réseaux de communication, à savoir d'accès en ligne à des catalogues de produits destinés aux consommateurs accessibles par l'intermédiaire de réseaux téléphoniques, informatiques, télématiques, électroniques et numériques, permettant la prise de commandes. Livraison de marchandises.
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Livraison à domicile de marchandises commandées à distance.

Déposant 1 : TOUPARGEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 957526858
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Mandataire 1 : CABINET BOETTCHER,
Adresse :
16 rue Médéric
75017 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 804333
Date de demande : 07/12/2020
N° de BOPI : 2021-01
Date du BOPI : 08/01/2021

Bénéficiare 1 : TOUPARGEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 880162151
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de mandat
Référence associée à l'événement : 805768
Date de demande : 17/12/2020
N° de BOPI : 2021-02
Date du BOPI : 15/01/2021

Bénéficiare 1 : TOUPARGEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 880162151
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 811096
Date de demande : 02/02/2021
N° de BOPI : 2021-09
Date du BOPI : 05/03/2021

Bénéficiare 1 : CABINET BOETTCHER,
Adresse :
16 rue Médéric
75017 PARIS
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 821325
Date de demande : 06/05/2021
N° de BOPI : 2021-22
Date du BOPI : 04/06/2021

Bénéficiare 1 : PLACE DU MARCHE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 880162151
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX-D'AZERGUES
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-24
Date du BOPI : 13/06/2014

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2014-42
Date du BOPI : 17/10/2014

21/05/2014 : Toupargel, vos surgelés livrés à domicile
N° national/d'enregistrement : 4092498
Date de dépôt : 21/05/2014
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 21/05/2024
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Services de relations publiques. Services de promotion des ventes pour des tiers par fidélisation de clientèle, organisation d'opérations promotionnelles et publicitaires liées ou non à l'utilisation d'une carte en vue de fidéliser la clientèle. Services de regroupement (à l'exception de leur transport) pour le compte de consommateurs de produits surgelés permettant aux consommateurs de les voir et de les acheter commodément. Traitement administratif de commandes d'achats ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; services de comparaison de prix ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs. Distribution (diffusion) de bons promotionnels et / ou de bons publicitaires, de coffrets promotionnels et publicitaires destinés à être échangés contre des produits et / ou services.
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Emission et diffusion de bons d'achat, bons cadeaux, de chèques cadeaux, coffrets à des fins promotionnelles et/ou publicitaires et/ou commerciales.
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de communication et de transmission de données par réseaux de communication, à savoir d'accès en ligne à des catalogues de produits destinés aux consommateurs accessibles par l'intermédiaire de réseaux téléphoniques, informatiques, télématiques, électroniques et numériques, permettant la prise de commandes. Livraison de marchandises.
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Livraison à domicile de marchandises commandées à distance.

Déposant 1 : TOUPARGEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 957526858
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Mandataire 1 : CABINET BOETTCHER,
Adresse :
16 rue Médéric
75017 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 804333
Date de demande : 07/12/2020
N° de BOPI : 2021-01
Date du BOPI : 08/01/2021

Bénéficiare 1 : TOUPARGEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 880162151
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de mandat
Référence associée à l'événement : 805768
Date de demande : 17/12/2020
N° de BOPI : 2021-02
Date du BOPI : 15/01/2021

Bénéficiare 1 : TOUPARGEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 880162151
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 811096
Date de demande : 02/02/2021
N° de BOPI : 2021-09
Date du BOPI : 05/03/2021

Bénéficiare 1 : CABINET BOETTCHER,
Adresse :
16 rue Médéric
75017 PARIS
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-24
Date du BOPI : 13/06/2014

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2014-42
Date du BOPI : 17/10/2014

10/06/2013 : LA LIVRAISON C'EST NOUS, LE CHEF C'EST VOUS
N° national/d'enregistrement : 4010906
Date de dépôt : 10/06/2013
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 10/06/2023
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures ; compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ;
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; plantes et fleurs naturelles ; aliments pour animaux, malt ;
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons lactées) ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops pour boissons ;
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières), vins ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de communication et de transmission de données par réseaux de communication, à savoir d'accès en ligne à des catalogues de produits destinés aux consommateurs accessibles par l'intermédiaire de réseaux téléphoniques, informatiques, télématiques, électroniques et numériques, permettant la prise de commandes. Livraison de marchandises ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Livraison à domicile de marchandises commandées à distance.

Déposant 1 : TOUPARGEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 957526858
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 804333
Date de demande : 07/12/2020
N° de BOPI : 2021-01
Date du BOPI : 08/01/2021

Bénéficiare 1 : TOUPARGEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 880162151
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2013-27
Date du BOPI : 05/07/2013

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2013-40
Date du BOPI : 04/10/2013

10/06/2013 : LA LIVRAISON C'EST NOUS, LE CHEF C'EST VOUS
N° national/d'enregistrement : 4010906
Date de dépôt : 10/06/2013
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 10/06/2023
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures ; compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ;
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; plantes et fleurs naturelles ; aliments pour animaux, malt ;
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons lactées) ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops pour boissons ;
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières), vins ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de communication et de transmission de données par réseaux de communication, à savoir d'accès en ligne à des catalogues de produits destinés aux consommateurs accessibles par l'intermédiaire de réseaux téléphoniques, informatiques, télématiques, électroniques et numériques, permettant la prise de commandes. Livraison de marchandises ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Livraison à domicile de marchandises commandées à distance.

Déposant 1 : TOUPARGEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 957526858
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Mandataire 1 : CABINET BOETTCHER,
Adresse :
16 rue Médéric
75017 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 804333
Date de demande : 07/12/2020
N° de BOPI : 2021-01
Date du BOPI : 08/01/2021

Bénéficiare 1 : TOUPARGEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 880162151
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de mandat
Référence associée à l'événement : 805768
Date de demande : 17/12/2020
N° de BOPI : 2021-02
Date du BOPI : 15/01/2021

Bénéficiare 1 : TOUPARGEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 880162151
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 811096
Date de demande : 02/02/2021
N° de BOPI : 2021-09
Date du BOPI : 05/03/2021

Bénéficiare 1 : CABINET BOETTCHER,
Adresse :
16 rue Médéric
75017 PARIS
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2013-27
Date du BOPI : 05/07/2013

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2013-40
Date du BOPI : 04/10/2013

10/06/2013 : LA LIVRAISON C'EST NOUS, LE CHEF C'EST VOUS
N° national/d'enregistrement : 4010906
Date de dépôt : 10/06/2013
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 10/06/2023
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures ; compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ;
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; plantes et fleurs naturelles ; aliments pour animaux, malt ;
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons lactées) ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops pour boissons ;
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières), vins ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de communication et de transmission de données par réseaux de communication, à savoir d'accès en ligne à des catalogues de produits destinés aux consommateurs accessibles par l'intermédiaire de réseaux téléphoniques, informatiques, télématiques, électroniques et numériques, permettant la prise de commandes. Livraison de marchandises ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Livraison à domicile de marchandises commandées à distance.

Déposant 1 : TOUPARGEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 957526858
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Mandataire 1 : CABINET BOETTCHER,
Adresse :
16 rue Médéric
75017 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 804333
Date de demande : 07/12/2020
N° de BOPI : 2021-01
Date du BOPI : 08/01/2021

Bénéficiare 1 : TOUPARGEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 880162151
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de mandat
Référence associée à l'événement : 805768
Date de demande : 17/12/2020
N° de BOPI : 2021-02
Date du BOPI : 15/01/2021

Bénéficiare 1 : TOUPARGEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 880162151
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 811096
Date de demande : 02/02/2021
N° de BOPI : 2021-09
Date du BOPI : 05/03/2021

Bénéficiare 1 : CABINET BOETTCHER,
Adresse :
16 rue Médéric
75017 PARIS
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 821325
Date de demande : 06/05/2021
N° de BOPI : 2021-22
Date du BOPI : 04/06/2021

Bénéficiare 1 : PLACE DU MARCHE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 880162151
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX-D'AZERGUES
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2013-27
Date du BOPI : 05/07/2013

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2013-40
Date du BOPI : 04/10/2013

10/06/2013 : LA LIVRAISON C'EST NOUS, LE CHEF C'EST VOUS
N° national/d'enregistrement : 4010906
Date de dépôt : 10/06/2013
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 10/06/2023
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures ; compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ;
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; plantes et fleurs naturelles ; aliments pour animaux, malt ;
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons lactées) ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops pour boissons ;
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières), vins ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de communication et de transmission de données par réseaux de communication, à savoir d'accès en ligne à des catalogues de produits destinés aux consommateurs accessibles par l'intermédiaire de réseaux téléphoniques, informatiques, télématiques, électroniques et numériques, permettant la prise de commandes. Livraison de marchandises ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Livraison à domicile de marchandises commandées à distance.

Déposant 1 : TOUPARGEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 957526858
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Mandataire 1 : TOUPARGEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 880162151
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 804333
Date de demande : 07/12/2020
N° de BOPI : 2021-01
Date du BOPI : 08/01/2021

Bénéficiare 1 : TOUPARGEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 880162151
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de mandat
Référence associée à l'événement : 805768
Date de demande : 17/12/2020
N° de BOPI : 2021-02
Date du BOPI : 15/01/2021

Bénéficiare 1 : TOUPARGEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 880162151
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2013-27
Date du BOPI : 05/07/2013

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2013-40
Date du BOPI : 04/10/2013

09/01/2013 : TOUPOURMOI
N° national/d'enregistrement : 3973353
Date de dépôt : 09/01/2013
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 09/01/2023
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cartes à mémoire ou à micro-processeur, cartes magnétiques, cartes magnétiques d'identification, mécanismes pour appareils à prépaiement, équipements pour le traitement de l'information et les ordinateurs, cartes codées et/ou plastifiées, mécaniques à usage commercial et/ou financier.
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Billets, cartes de membres, cartes de fidélité, cartes codées et/ou plastifiées, non magnétiques à usage commercial et/ou financier.
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Services de relations publiques. Services de promotion des ventes pour des tiers par fidélisation de clientèle, organisation d'opérations promotionnelles et publicitaires liées ou non à l'utilisation d'une carte en vue de fidéliser la clientèle. Services de regroupement (à l'exception de leur transport) pour le compte de consommateurs de produits surgelés permettant aux consommateurs de les voir et de les acheter commodément. Traitement administratif de commandes d'achats ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; services de comparaison de prix ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs. Emission et diffusion de bons d'achat, bons cadeaux, de chèques cadeaux, coffrets à des fins promotionnelles et / ou publicitaires et / ou commerciales ; distribution (diffusion) de bons promotionnels et / ou de bons publicitaires, de coffrets promotionnels et publicitaires destinés à être échangés contre des produits et / ou services.
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Emission d'une carte de membre pourvue d'une fonction de crédit et de paiement, services de cartes de fidélité, procurant des avantages financiers par octroi de points et/ou réduction au prorata des achats effectués.

Déposant 1 : TOUPARGEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 957526858
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Mandataire 1 : CABINET BOETTCHER,
Adresse :
16 rue Médéric
75017 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 804333
Date de demande : 07/12/2020
N° de BOPI : 2021-01
Date du BOPI : 08/01/2021

Bénéficiare 1 : TOUPARGEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 880162151
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de mandat
Référence associée à l'événement : 805768
Date de demande : 17/12/2020
N° de BOPI : 2021-02
Date du BOPI : 15/01/2021

Bénéficiare 1 : TOUPARGEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 880162151
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 811096
Date de demande : 02/02/2021
N° de BOPI : 2021-09
Date du BOPI : 05/03/2021

Bénéficiare 1 : CABINET BOETTCHER,
Adresse :
16 rue Médéric
75017 PARIS
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2013-05
Date du BOPI : 01/02/2013

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2013-25
Date du BOPI : 21/06/2013

09/01/2013 : TOUPOURMOI
N° national/d'enregistrement : 3973353
Date de dépôt : 09/01/2013
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 09/01/2023
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cartes à mémoire ou à micro-processeur, cartes magnétiques, cartes magnétiques d'identification, mécanismes pour appareils à prépaiement, équipements pour le traitement de l'information et les ordinateurs, cartes codées et/ou plastifiées, mécaniques à usage commercial et/ou financier.
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Billets, cartes de membres, cartes de fidélité, cartes codées et/ou plastifiées, non magnétiques à usage commercial et/ou financier.
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Services de relations publiques. Services de promotion des ventes pour des tiers par fidélisation de clientèle, organisation d'opérations promotionnelles et publicitaires liées ou non à l'utilisation d'une carte en vue de fidéliser la clientèle. Services de regroupement (à l'exception de leur transport) pour le compte de consommateurs de produits surgelés permettant aux consommateurs de les voir et de les acheter commodément. Traitement administratif de commandes d'achats ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; services de comparaison de prix ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs. Emission et diffusion de bons d'achat, bons cadeaux, de chèques cadeaux, coffrets à des fins promotionnelles et / ou publicitaires et / ou commerciales ; distribution (diffusion) de bons promotionnels et / ou de bons publicitaires, de coffrets promotionnels et publicitaires destinés à être échangés contre des produits et / ou services.
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Emission d'une carte de membre pourvue d'une fonction de crédit et de paiement, services de cartes de fidélité, procurant des avantages financiers par octroi de points et/ou réduction au prorata des achats effectués.

Déposant 1 : TOUPARGEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 957526858
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Mandataire 1 : CABINET BOETTCHER,
Adresse :
16 rue Médéric
75017 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 804333
Date de demande : 07/12/2020
N° de BOPI : 2021-01
Date du BOPI : 08/01/2021

Bénéficiare 1 : TOUPARGEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 880162151
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de mandat
Référence associée à l'événement : 805768
Date de demande : 17/12/2020
N° de BOPI : 2021-02
Date du BOPI : 15/01/2021

Bénéficiare 1 : TOUPARGEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 880162151
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 811096
Date de demande : 02/02/2021
N° de BOPI : 2021-09
Date du BOPI : 05/03/2021

Bénéficiare 1 : CABINET BOETTCHER,
Adresse :
16 rue Médéric
75017 PARIS
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 821325
Date de demande : 06/05/2021
N° de BOPI : 2021-22
Date du BOPI : 04/06/2021

Bénéficiare 1 : PLACE DU MARCHE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 880162151
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX-D'AZERGUES
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2013-05
Date du BOPI : 01/02/2013

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2013-25
Date du BOPI : 21/06/2013

09/01/2013 : TOUPOURMOI
N° national/d'enregistrement : 3973353
Date de dépôt : 09/01/2013
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 09/01/2023
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cartes à mémoire ou à micro-processeur, cartes magnétiques, cartes magnétiques d'identification, mécanismes pour appareils à prépaiement, équipements pour le traitement de l'information et les ordinateurs, cartes codées et/ou plastifiées, mécaniques à usage commercial et/ou financier.
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Billets, cartes de membres, cartes de fidélité, cartes codées et/ou plastifiées, non magnétiques à usage commercial et/ou financier.
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Services de relations publiques. Services de promotion des ventes pour des tiers par fidélisation de clientèle, organisation d'opérations promotionnelles et publicitaires liées ou non à l'utilisation d'une carte en vue de fidéliser la clientèle. Services de regroupement (à l'exception de leur transport) pour le compte de consommateurs de produits surgelés permettant aux consommateurs de les voir et de les acheter commodément. Traitement administratif de commandes d'achats ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; services de comparaison de prix ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs. Emission et diffusion de bons d'achat, bons cadeaux, de chèques cadeaux, coffrets à des fins promotionnelles et / ou publicitaires et / ou commerciales ; distribution (diffusion) de bons promotionnels et / ou de bons publicitaires, de coffrets promotionnels et publicitaires destinés à être échangés contre des produits et / ou services.
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Emission d'une carte de membre pourvue d'une fonction de crédit et de paiement, services de cartes de fidélité, procurant des avantages financiers par octroi de points et/ou réduction au prorata des achats effectués.

Déposant 1 : TOUPARGEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 957526858
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Mandataire 1 : TOUPARGEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 880162151
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 804333
Date de demande : 07/12/2020
N° de BOPI : 2021-01
Date du BOPI : 08/01/2021

Bénéficiare 1 : TOUPARGEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 880162151
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de mandat
Référence associée à l'événement : 805768
Date de demande : 17/12/2020
N° de BOPI : 2021-02
Date du BOPI : 15/01/2021

Bénéficiare 1 : TOUPARGEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 880162151
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2013-05
Date du BOPI : 01/02/2013

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2013-25
Date du BOPI : 21/06/2013

09/01/2013 : TOUPOURMOI
N° national/d'enregistrement : 3973353
Date de dépôt : 09/01/2013
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 09/01/2023
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cartes à mémoire ou à micro-processeur, cartes magnétiques, cartes magnétiques d'identification, mécanismes pour appareils à prépaiement, équipements pour le traitement de l'information et les ordinateurs, cartes codées et/ou plastifiées, mécaniques à usage commercial et/ou financier.
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Billets, cartes de membres, cartes de fidélité, cartes codées et/ou plastifiées, non magnétiques à usage commercial et/ou financier.
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Services de relations publiques. Services de promotion des ventes pour des tiers par fidélisation de clientèle, organisation d'opérations promotionnelles et publicitaires liées ou non à l'utilisation d'une carte en vue de fidéliser la clientèle. Services de regroupement (à l'exception de leur transport) pour le compte de consommateurs de produits surgelés permettant aux consommateurs de les voir et de les acheter commodément. Traitement administratif de commandes d'achats ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; services de comparaison de prix ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs. Emission et diffusion de bons d'achat, bons cadeaux, de chèques cadeaux, coffrets à des fins promotionnelles et / ou publicitaires et / ou commerciales ; distribution (diffusion) de bons promotionnels et / ou de bons publicitaires, de coffrets promotionnels et publicitaires destinés à être échangés contre des produits et / ou services.
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Emission d'une carte de membre pourvue d'une fonction de crédit et de paiement, services de cartes de fidélité, procurant des avantages financiers par octroi de points et/ou réduction au prorata des achats effectués.

Déposant 1 : TOUPARGEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 957526858
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12, rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 804333
Date de demande : 07/12/2020
N° de BOPI : 2021-01
Date du BOPI : 08/01/2021

Bénéficiare 1 : TOUPARGEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 880162151
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2013-05
Date du BOPI : 01/02/2013

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2013-25
Date du BOPI : 21/06/2013

26/01/2010 : VITCHO
N° national/d'enregistrement : 3707581
Date de dépôt : 26/01/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 26/01/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement, distributeurs automatiques de : boissons, produits de restauration d'appoint, produits traiteur, en-cas et collations, destinés à l'alimentation humaine.
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Location de distributeurs automatiques de : boissons, produits de restauration d'appoint, produits traiteur, en-cas et collations destinées à l'alimentation humaine.
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'installation et de réparation de distributeurs automatiques ; entretien et contrôle de distributeurs automatiques de : boissons, produits de restauration d'appoint, produits traiteur, en-cas et collations, destinés à l'alimentation humaine.
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Exploitation [distribution (livraison) de produits] à savoir : l'approvisionnement et le réapprovisionnement de distributeurs automatiques de : boissons, produits de restauration d'appoint, produits traiteur, en-cas et collations, destinés à l'alimentation humaine.
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Maintenance de distributeurs automatiques.
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation), restauration nomade, cafétérias, services de bars ; services de traiteurs.

Déposant 1 : TOUPARGEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 957526858
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Mandataire 1 : TOUPARGEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 880162151
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 674310
Date de demande : 21/07/2016
N° de BOPI : 2016-33
Date du BOPI : 19/08/2016

Bénéficiare 1 : TOUPARGEL

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 804333
Date de demande : 07/12/2020
N° de BOPI : 2021-01
Date du BOPI : 08/01/2021

Bénéficiare 1 : TOUPARGEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 880162151
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de mandat
Référence associée à l'événement : 805768
Date de demande : 17/12/2020
N° de BOPI : 2021-02
Date du BOPI : 15/01/2021

Bénéficiare 1 : TOUPARGEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 880162151
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-09
Date du BOPI : 05/03/2010

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2010-35
Date du BOPI : 03/09/2010

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2745420
Date de demande : 14/04/2020
N° de BOPI : 2020-32
Date du BOPI : 07/08/2020

26/01/2010 : VITCHO
N° national/d'enregistrement : 3707581
Date de dépôt : 26/01/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 26/01/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement, distributeurs automatiques de : boissons, produits de restauration d'appoint, produits traiteur, en-cas et collations, destinés à l'alimentation humaine.
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Location de distributeurs automatiques de : boissons, produits de restauration d'appoint, produits traiteur, en-cas et collations destinées à l'alimentation humaine.
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'installation et de réparation de distributeurs automatiques ; entretien et contrôle de distributeurs automatiques de : boissons, produits de restauration d'appoint, produits traiteur, en-cas et collations, destinés à l'alimentation humaine.
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Exploitation [distribution (livraison) de produits] à savoir : l'approvisionnement et le réapprovisionnement de distributeurs automatiques de : boissons, produits de restauration d'appoint, produits traiteur, en-cas et collations, destinés à l'alimentation humaine.
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Maintenance de distributeurs automatiques.
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation), restauration nomade, cafétérias, services de bars ; services de traiteurs.

Déposant 1 : TOUPARGEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 957526858
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Mandataire 1 : CABINET BOETTCHER,
Adresse :
16 rue Médéric
75017 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 674310
Date de demande : 21/07/2016
N° de BOPI : 2016-33
Date du BOPI : 19/08/2016

Bénéficiare 1 : TOUPARGEL

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 804333
Date de demande : 07/12/2020
N° de BOPI : 2021-01
Date du BOPI : 08/01/2021

Bénéficiare 1 : TOUPARGEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 880162151
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de mandat
Référence associée à l'événement : 805768
Date de demande : 17/12/2020
N° de BOPI : 2021-02
Date du BOPI : 15/01/2021

Bénéficiare 1 : TOUPARGEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 880162151
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 811096
Date de demande : 02/02/2021
N° de BOPI : 2021-09
Date du BOPI : 05/03/2021

Bénéficiare 1 : CABINET BOETTCHER,
Adresse :
16 rue Médéric
75017 PARIS
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 821325
Date de demande : 06/05/2021
N° de BOPI : 2021-22
Date du BOPI : 04/06/2021

Bénéficiare 1 : PLACE DU MARCHE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 880162151
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX-D'AZERGUES
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-09
Date du BOPI : 05/03/2010

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2010-35
Date du BOPI : 03/09/2010

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2745420
Date de demande : 14/04/2020
N° de BOPI : 2020-32
Date du BOPI : 07/08/2020

26/01/2010 : VITCHO
N° national/d'enregistrement : 3707581
Date de dépôt : 26/01/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 26/01/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement, distributeurs automatiques de : boissons, produits de restauration d'appoint, produits traiteur, en-cas et collations, destinés à l'alimentation humaine.
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Location de distributeurs automatiques de : boissons, produits de restauration d'appoint, produits traiteur, en-cas et collations destinées à l'alimentation humaine.
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'installation et de réparation de distributeurs automatiques ; entretien et contrôle de distributeurs automatiques de : boissons, produits de restauration d'appoint, produits traiteur, en-cas et collations, destinés à l'alimentation humaine.
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Exploitation [distribution (livraison) de produits] à savoir : l'approvisionnement et le réapprovisionnement de distributeurs automatiques de : boissons, produits de restauration d'appoint, produits traiteur, en-cas et collations, destinés à l'alimentation humaine.
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Maintenance de distributeurs automatiques.
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation), restauration nomade, cafétérias, services de bars ; services de traiteurs.

Déposant 1 : TOUPARGEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 957526858
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Mandataire 1 : CABINET BOETTCHER,
Adresse :
16 rue Médéric
75017 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 674310
Date de demande : 21/07/2016
N° de BOPI : 2016-33
Date du BOPI : 19/08/2016

Bénéficiare 1 : TOUPARGEL

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 804333
Date de demande : 07/12/2020
N° de BOPI : 2021-01
Date du BOPI : 08/01/2021

Bénéficiare 1 : TOUPARGEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 880162151
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de mandat
Référence associée à l'événement : 805768
Date de demande : 17/12/2020
N° de BOPI : 2021-02
Date du BOPI : 15/01/2021

Bénéficiare 1 : TOUPARGEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 880162151
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 811096
Date de demande : 02/02/2021
N° de BOPI : 2021-09
Date du BOPI : 05/03/2021

Bénéficiare 1 : CABINET BOETTCHER,
Adresse :
16 rue Médéric
75017 PARIS
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-09
Date du BOPI : 05/03/2010

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2010-35
Date du BOPI : 03/09/2010

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2745420
Date de demande : 14/04/2020
N° de BOPI : 2020-32
Date du BOPI : 07/08/2020

26/01/2010 : VITCHO
N° national/d'enregistrement : 3707581
Date de dépôt : 26/01/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 26/01/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement, distributeurs automatiques de : boissons, produits de restauration d'appoint, produits traiteur, en-cas et collations, destinés à l'alimentation humaine.
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Location de distributeurs automatiques de : boissons, produits de restauration d'appoint, produits traiteur, en-cas et collations destinées à l'alimentation humaine.
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'installation et de réparation de distributeurs automatiques ; entretien et contrôle de distributeurs automatiques de : boissons, produits de restauration d'appoint, produits traiteur, en-cas et collations, destinés à l'alimentation humaine.
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Exploitation [distribution (livraison) de produits] à savoir : l'approvisionnement et le réapprovisionnement de distributeurs automatiques de : boissons, produits de restauration d'appoint, produits traiteur, en-cas et collations, destinés à l'alimentation humaine.
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Maintenance de distributeurs automatiques.
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation), restauration nomade, cafétérias, services de bars ; services de traiteurs.

Déposant 1 : TOUPARGEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 957526858
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme REY Laurence
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 674310
Date de demande : 21/07/2016
N° de BOPI : 2016-33
Date du BOPI : 19/08/2016

Bénéficiare 1 : TOUPARGEL

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 804333
Date de demande : 07/12/2020
N° de BOPI : 2021-01
Date du BOPI : 08/01/2021

Bénéficiare 1 : TOUPARGEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 880162151
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-09
Date du BOPI : 05/03/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2010-35
Date du BOPI : 03/09/2010

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2745420
Date de demande : 14/04/2020
N° de BOPI : 2020-32
Date du BOPI : 07/08/2020

21/07/2008 : ALLO HALAL
N° national/d'enregistrement : 3589543
Date de dépôt : 21/07/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 21/07/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles.
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir.
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt.
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières).

Déposant 1 : TOUPARGEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 957526858
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Mandataire 1 : CABINET BOETTCHER,
Adresse :
16 rue Médéric
75017 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 804333
Date de demande : 07/12/2020
N° de BOPI : 2021-01
Date du BOPI : 08/01/2021

Bénéficiare 1 : TOUPARGEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 880162151
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de mandat
Référence associée à l'événement : 805768
Date de demande : 17/12/2020
N° de BOPI : 2021-02
Date du BOPI : 15/01/2021

Bénéficiare 1 : TOUPARGEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 880162151
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 811096
Date de demande : 02/02/2021
N° de BOPI : 2021-09
Date du BOPI : 05/03/2021

Bénéficiare 1 : CABINET BOETTCHER,
Adresse :
16 rue Médéric
75017 PARIS
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 821325
Date de demande : 06/05/2021
N° de BOPI : 2021-22
Date du BOPI : 04/06/2021

Bénéficiare 1 : PLACE DU MARCHE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 880162151
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX-D'AZERGUES
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-35
Date du BOPI : 29/08/2008

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2008-52

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2686490
Date de demande : 02/07/2018
N° de BOPI : 2018-44
Date du BOPI : 02/11/2018

21/07/2008 : ALLO HALAL
N° national/d'enregistrement : 3589543
Date de dépôt : 21/07/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 21/07/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles.
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir.
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt.
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières).

Déposant 1 : TOUPARGEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 957526858
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Mandataire 1 : CABINET BOETTCHER,
Adresse :
16 rue Médéric
75017 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 804333
Date de demande : 07/12/2020
N° de BOPI : 2021-01
Date du BOPI : 08/01/2021

Bénéficiare 1 : TOUPARGEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 880162151
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de mandat
Référence associée à l'événement : 805768
Date de demande : 17/12/2020
N° de BOPI : 2021-02
Date du BOPI : 15/01/2021

Bénéficiare 1 : TOUPARGEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 880162151
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 811096
Date de demande : 02/02/2021
N° de BOPI : 2021-09
Date du BOPI : 05/03/2021

Bénéficiare 1 : CABINET BOETTCHER,
Adresse :
16 rue Médéric
75017 PARIS
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-35
Date du BOPI : 29/08/2008

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2008-52

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2686490
Date de demande : 02/07/2018
N° de BOPI : 2018-44
Date du BOPI : 02/11/2018

21/07/2008 : ALLO HALAL
N° national/d'enregistrement : 3589543
Date de dépôt : 21/07/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 21/07/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles.
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir.
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt.
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières).

Déposant 1 : TOUPARGEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 957526858
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. FIALLETOUT Julien
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 804333
Date de demande : 07/12/2020
N° de BOPI : 2021-01
Date du BOPI : 08/01/2021

Bénéficiare 1 : TOUPARGEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 880162151
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-35
Date du BOPI : 29/08/2008

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2008-52

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2686490
Date de demande : 02/07/2018
N° de BOPI : 2018-44
Date du BOPI : 02/11/2018

21/07/2008 : ALLO HALAL
N° national/d'enregistrement : 3589543
Date de dépôt : 21/07/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 21/07/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles.
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir.
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt.
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières).

Déposant 1 : TOUPARGEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 957526858
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Mandataire 1 : TOUPARGEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 880162151
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 804333
Date de demande : 07/12/2020
N° de BOPI : 2021-01
Date du BOPI : 08/01/2021

Bénéficiare 1 : TOUPARGEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 880162151
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de mandat
Référence associée à l'événement : 805768
Date de demande : 17/12/2020
N° de BOPI : 2021-02
Date du BOPI : 15/01/2021

Bénéficiare 1 : TOUPARGEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 880162151
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-35
Date du BOPI : 29/08/2008

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2008-52

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2686490
Date de demande : 02/07/2018
N° de BOPI : 2018-44
Date du BOPI : 02/11/2018

21/06/2004 :
N° national/d'enregistrement : 3298786
Date de dépôt : 21/06/2004
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 21/06/2024
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures ; compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; plantes et fleurs naturelles ; aliments pour animaux, malt. Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons lactées) ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops pour boissons. Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Services de communication et de transmission de données par réseaux de communication, à savoir services d'accès en ligne à des catalogues de produits destinés aux consommateurs accessibles par l'intermédiaire de réseaux téléphoniques, informatiques, télématiques, électroniques et numériques, permettant la prise de commandes. Livraison de marchandises ; livraison à domicile de marchandises commandées à distance.
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30
  • N° de la classe : 31
  • N° de la classe : 32
  • N° de la classe : 33
  • N° de la classe : 38
  • N° de la classe : 39

Déposant 1 : TOUPARGEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 957526858
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Mandataire 1 : CABINET BOETTCHER,
Adresse :
16 rue Médéric
75017 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 804333
Date de demande : 07/12/2020
N° de BOPI : 2021-01
Date du BOPI : 08/01/2021

Bénéficiare 1 : TOUPARGEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 880162151
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de mandat
Référence associée à l'événement : 805768
Date de demande : 17/12/2020
N° de BOPI : 2021-02
Date du BOPI : 15/01/2021

Bénéficiare 1 : TOUPARGEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 880162151
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 811096
Date de demande : 02/02/2021
N° de BOPI : 2021-09
Date du BOPI : 05/03/2021

Bénéficiare 1 : CABINET BOETTCHER,
Adresse :
16 rue Médéric
75017 PARIS
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2004-31
Date du BOPI : 30/07/2004

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2004-48

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2561065
Date de demande : 24/06/2014
N° de BOPI : 2014-34
Date du BOPI : 22/08/2014

21/06/2004 :
N° national/d'enregistrement : 3298788
Date de dépôt : 21/06/2004
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 21/06/2024
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures ; compotes ; œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; plantes et fleurs naturelles ; aliments pour animaux, malt. Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons lactées) ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops pour boissons. Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Services de communication et de transmission de données par réseaux de communication, à savoir services d'accès en ligne à des catalogues de produits destinés aux consommateurs accessibles par l'intermédiaire de réseaux téléphoniques, informatiques, télématiques, électroniques et numériques, permettant la prise de commandes. Livraison de marchandises ; livraison à domicile de marchandises commandées à distance.
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30
  • N° de la classe : 31
  • N° de la classe : 32
  • N° de la classe : 33
  • N° de la classe : 38
  • N° de la classe : 39

Déposant 1 : TOUPARGEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 957526858
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Mandataire 1 : CABINET BOETTCHER,
Adresse :
16 rue Médéric
75017 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 804333
Date de demande : 07/12/2020
N° de BOPI : 2021-01
Date du BOPI : 08/01/2021

Bénéficiare 1 : TOUPARGEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 880162151
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de mandat
Référence associée à l'événement : 805768
Date de demande : 17/12/2020
N° de BOPI : 2021-02
Date du BOPI : 15/01/2021

Bénéficiare 1 : TOUPARGEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 880162151
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 811096
Date de demande : 02/02/2021
N° de BOPI : 2021-09
Date du BOPI : 05/03/2021

Bénéficiare 1 : CABINET BOETTCHER,
Adresse :
16 rue Médéric
75017 PARIS
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2004-31
Date du BOPI : 30/07/2004

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2004-48

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2561066
Date de demande : 24/06/2014
N° de BOPI : 2014-34
Date du BOPI : 22/08/2014

21/06/2004 : TOUPARGEL
N° national/d'enregistrement : 3298794
Date de dépôt : 21/06/2004
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 21/06/2024
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures ; compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; plantes et fleurs naturelles ; aliments pour animaux, malt. Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons lactées) ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops pour boissons. Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Services de communication et de transmission de données par réseaux de communication, à savoir services d'accès en ligne à des catalogues de produits destinés aux consommateurs accessibles par l'intermédiaire de réseaux téléphoniques, informatiques, télématiques, électroniques et numériques, permettant la prise de commandes. Livraison de marchandises ; livraison à domicile de marchandises commandées à distance.
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30
  • N° de la classe : 31
  • N° de la classe : 32
  • N° de la classe : 33
  • N° de la classe : 38
  • N° de la classe : 39

Déposant 1 : TOUPARGEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 957526858
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Mandataire 1 : CABINET BOETTCHER,
Adresse :
16 rue Médéric
75017 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 718465
Date de demande : 07/03/2018
N° de BOPI : 2018-15
Date du BOPI : 13/04/2018

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 804333
Date de demande : 07/12/2020
N° de BOPI : 2021-01
Date du BOPI : 08/01/2021

Bénéficiare 1 : TOUPARGEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 880162151
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de mandat
Référence associée à l'événement : 805768
Date de demande : 17/12/2020
N° de BOPI : 2021-02
Date du BOPI : 15/01/2021

Bénéficiare 1 : TOUPARGEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 880162151
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 811096
Date de demande : 02/02/2021
N° de BOPI : 2021-09
Date du BOPI : 05/03/2021

Bénéficiare 1 : CABINET BOETTCHER,
Adresse :
16 rue Médéric
75017 PARIS
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2004-31
Date du BOPI : 30/07/2004

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2004-48

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2561067
Date de demande : 24/06/2014
N° de BOPI : 2014-34
Date du BOPI : 22/08/2014

21/06/2004 : TOUPARGEL
N° national/d'enregistrement : 3298796
Date de dépôt : 21/06/2004
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 21/06/2024
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures ; compotes ; œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; plantes et fleurs naturelles ; aliments pour animaux, malt. Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons lactées) ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops pour boissons. Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Services de communication et de transmission de données par réseaux de communication, à savoir d'accès en ligne à des catalogues de produits destinés aux consommateurs accessibles par l'intermédiaire de réseaux téléphoniques, informatiques, télématiques, électroniques et numériques, permettant la prise de commandes. Livraison de marchandises. Livraison à domicile de marchandises commandées à distance.
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30
  • N° de la classe : 31
  • N° de la classe : 32
  • N° de la classe : 33
  • N° de la classe : 38
  • N° de la classe : 39

Déposant 1 : TOUPARGEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 957526858
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Mandataire 1 : CABINET BOETTCHER,
Adresse :
16 rue Médéric
75017 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 718465
Date de demande : 07/03/2018
N° de BOPI : 2018-15
Date du BOPI : 13/04/2018

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 804333
Date de demande : 07/12/2020
N° de BOPI : 2021-01
Date du BOPI : 08/01/2021

Bénéficiare 1 : TOUPARGEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 880162151
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de mandat
Référence associée à l'événement : 805768
Date de demande : 17/12/2020
N° de BOPI : 2021-02
Date du BOPI : 15/01/2021

Bénéficiare 1 : TOUPARGEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 880162151
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 811096
Date de demande : 02/02/2021
N° de BOPI : 2021-09
Date du BOPI : 05/03/2021

Bénéficiare 1 : CABINET BOETTCHER,
Adresse :
16 rue Médéric
75017 PARIS
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2004-31
Date du BOPI : 30/07/2004

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2004-48

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2561068
Date de demande : 24/06/2014
N° de BOPI : 2014-34
Date du BOPI : 22/08/2014

21/06/2004 :
N° national/d'enregistrement : 3298786
Date de dépôt : 21/06/2004
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 21/06/2024
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures ; compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; plantes et fleurs naturelles ; aliments pour animaux, malt. Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons lactées) ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops pour boissons. Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Services de communication et de transmission de données par réseaux de communication, à savoir services d'accès en ligne à des catalogues de produits destinés aux consommateurs accessibles par l'intermédiaire de réseaux téléphoniques, informatiques, télématiques, électroniques et numériques, permettant la prise de commandes. Livraison de marchandises ; livraison à domicile de marchandises commandées à distance.
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30
  • N° de la classe : 31
  • N° de la classe : 32
  • N° de la classe : 33
  • N° de la classe : 38
  • N° de la classe : 39

Déposant 1 : TOUPARGEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 957526858
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12, rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 804333
Date de demande : 07/12/2020
N° de BOPI : 2021-01
Date du BOPI : 08/01/2021

Bénéficiare 1 : TOUPARGEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 880162151
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2004-31
Date du BOPI : 30/07/2004

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2004-48

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2561065
Date de demande : 24/06/2014
N° de BOPI : 2014-34
Date du BOPI : 22/08/2014

21/06/2004 :
N° national/d'enregistrement : 3298788
Date de dépôt : 21/06/2004
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 21/06/2024
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures ; compotes ; œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; plantes et fleurs naturelles ; aliments pour animaux, malt. Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons lactées) ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops pour boissons. Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Services de communication et de transmission de données par réseaux de communication, à savoir services d'accès en ligne à des catalogues de produits destinés aux consommateurs accessibles par l'intermédiaire de réseaux téléphoniques, informatiques, télématiques, électroniques et numériques, permettant la prise de commandes. Livraison de marchandises ; livraison à domicile de marchandises commandées à distance.
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30
  • N° de la classe : 31
  • N° de la classe : 32
  • N° de la classe : 33
  • N° de la classe : 38
  • N° de la classe : 39

Déposant 1 : TOUPARGEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 957526858
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12, rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 804333
Date de demande : 07/12/2020
N° de BOPI : 2021-01
Date du BOPI : 08/01/2021

Bénéficiare 1 : TOUPARGEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 880162151
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2004-31
Date du BOPI : 30/07/2004

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2004-48

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2561066
Date de demande : 24/06/2014
N° de BOPI : 2014-34
Date du BOPI : 22/08/2014

21/06/2004 : TOUPARGEL
N° national/d'enregistrement : 3298794
Date de dépôt : 21/06/2004
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 21/06/2024
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures ; compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; plantes et fleurs naturelles ; aliments pour animaux, malt. Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons lactées) ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops pour boissons. Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Services de communication et de transmission de données par réseaux de communication, à savoir services d'accès en ligne à des catalogues de produits destinés aux consommateurs accessibles par l'intermédiaire de réseaux téléphoniques, informatiques, télématiques, électroniques et numériques, permettant la prise de commandes. Livraison de marchandises ; livraison à domicile de marchandises commandées à distance.
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30
  • N° de la classe : 31
  • N° de la classe : 32
  • N° de la classe : 33
  • N° de la classe : 38
  • N° de la classe : 39

Déposant 1 : TOUPARGEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 957526858
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12, rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 718465
Date de demande : 07/03/2018
N° de BOPI : 2018-15
Date du BOPI : 13/04/2018

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 804333
Date de demande : 07/12/2020
N° de BOPI : 2021-01
Date du BOPI : 08/01/2021

Bénéficiare 1 : TOUPARGEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 880162151
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2004-31
Date du BOPI : 30/07/2004

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2004-48

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2561067
Date de demande : 24/06/2014
N° de BOPI : 2014-34
Date du BOPI : 22/08/2014

21/06/2004 : TOUPARGEL
N° national/d'enregistrement : 3298796
Date de dépôt : 21/06/2004
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 21/06/2024
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures ; compotes ; œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; plantes et fleurs naturelles ; aliments pour animaux, malt. Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons lactées) ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops pour boissons. Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Services de communication et de transmission de données par réseaux de communication, à savoir d'accès en ligne à des catalogues de produits destinés aux consommateurs accessibles par l'intermédiaire de réseaux téléphoniques, informatiques, télématiques, électroniques et numériques, permettant la prise de commandes. Livraison de marchandises. Livraison à domicile de marchandises commandées à distance.
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30
  • N° de la classe : 31
  • N° de la classe : 32
  • N° de la classe : 33
  • N° de la classe : 38
  • N° de la classe : 39

Déposant 1 : TOUPARGEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 957526858
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12, rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 718465
Date de demande : 07/03/2018
N° de BOPI : 2018-15
Date du BOPI : 13/04/2018

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 804333
Date de demande : 07/12/2020
N° de BOPI : 2021-01
Date du BOPI : 08/01/2021

Bénéficiare 1 : TOUPARGEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 880162151
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2004-31
Date du BOPI : 30/07/2004

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2004-48

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2561068
Date de demande : 24/06/2014
N° de BOPI : 2014-34
Date du BOPI : 22/08/2014

21/06/2004 :
N° national/d'enregistrement : 3298786
Date de dépôt : 21/06/2004
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 21/06/2024
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures ; compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; plantes et fleurs naturelles ; aliments pour animaux, malt. Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons lactées) ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops pour boissons. Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Services de communication et de transmission de données par réseaux de communication, à savoir services d'accès en ligne à des catalogues de produits destinés aux consommateurs accessibles par l'intermédiaire de réseaux téléphoniques, informatiques, télématiques, électroniques et numériques, permettant la prise de commandes. Livraison de marchandises ; livraison à domicile de marchandises commandées à distance.
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30
  • N° de la classe : 31
  • N° de la classe : 32
  • N° de la classe : 33
  • N° de la classe : 38
  • N° de la classe : 39

Déposant 1 : TOUPARGEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 957526858
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Mandataire 1 : TOUPARGEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 880162151
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 804333
Date de demande : 07/12/2020
N° de BOPI : 2021-01
Date du BOPI : 08/01/2021

Bénéficiare 1 : TOUPARGEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 880162151
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de mandat
Référence associée à l'événement : 805768
Date de demande : 17/12/2020
N° de BOPI : 2021-02
Date du BOPI : 15/01/2021

Bénéficiare 1 : TOUPARGEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 880162151
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2004-31
Date du BOPI : 30/07/2004

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2004-48

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2561065
Date de demande : 24/06/2014
N° de BOPI : 2014-34
Date du BOPI : 22/08/2014

21/06/2004 :
N° national/d'enregistrement : 3298788
Date de dépôt : 21/06/2004
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 21/06/2024
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures ; compotes ; œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; plantes et fleurs naturelles ; aliments pour animaux, malt. Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons lactées) ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops pour boissons. Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Services de communication et de transmission de données par réseaux de communication, à savoir services d'accès en ligne à des catalogues de produits destinés aux consommateurs accessibles par l'intermédiaire de réseaux téléphoniques, informatiques, télématiques, électroniques et numériques, permettant la prise de commandes. Livraison de marchandises ; livraison à domicile de marchandises commandées à distance.
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30
  • N° de la classe : 31
  • N° de la classe : 32
  • N° de la classe : 33
  • N° de la classe : 38
  • N° de la classe : 39

Déposant 1 : TOUPARGEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 957526858
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Mandataire 1 : TOUPARGEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 880162151
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 804333
Date de demande : 07/12/2020
N° de BOPI : 2021-01
Date du BOPI : 08/01/2021

Bénéficiare 1 : TOUPARGEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 880162151
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de mandat
Référence associée à l'événement : 805768
Date de demande : 17/12/2020
N° de BOPI : 2021-02
Date du BOPI : 15/01/2021

Bénéficiare 1 : TOUPARGEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 880162151
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2004-31
Date du BOPI : 30/07/2004

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2004-48

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2561066
Date de demande : 24/06/2014
N° de BOPI : 2014-34
Date du BOPI : 22/08/2014

21/06/2004 : TOUPARGEL
N° national/d'enregistrement : 3298794
Date de dépôt : 21/06/2004
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 21/06/2024
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures ; compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; plantes et fleurs naturelles ; aliments pour animaux, malt. Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons lactées) ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops pour boissons. Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Services de communication et de transmission de données par réseaux de communication, à savoir services d'accès en ligne à des catalogues de produits destinés aux consommateurs accessibles par l'intermédiaire de réseaux téléphoniques, informatiques, télématiques, électroniques et numériques, permettant la prise de commandes. Livraison de marchandises ; livraison à domicile de marchandises commandées à distance.
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30
  • N° de la classe : 31
  • N° de la classe : 32
  • N° de la classe : 33
  • N° de la classe : 38
  • N° de la classe : 39

Déposant 1 : TOUPARGEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 957526858
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Mandataire 1 : TOUPARGEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 880162151
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 718465
Date de demande : 07/03/2018
N° de BOPI : 2018-15
Date du BOPI : 13/04/2018

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 804333
Date de demande : 07/12/2020
N° de BOPI : 2021-01
Date du BOPI : 08/01/2021

Bénéficiare 1 : TOUPARGEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 880162151
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de mandat
Référence associée à l'événement : 805768
Date de demande : 17/12/2020
N° de BOPI : 2021-02
Date du BOPI : 15/01/2021

Bénéficiare 1 : TOUPARGEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 880162151
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2004-31
Date du BOPI : 30/07/2004

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2004-48

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2561067
Date de demande : 24/06/2014
N° de BOPI : 2014-34
Date du BOPI : 22/08/2014

21/06/2004 : TOUPARGEL
N° national/d'enregistrement : 3298796
Date de dépôt : 21/06/2004
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 21/06/2024
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures ; compotes ; œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; plantes et fleurs naturelles ; aliments pour animaux, malt. Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons lactées) ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops pour boissons. Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Services de communication et de transmission de données par réseaux de communication, à savoir d'accès en ligne à des catalogues de produits destinés aux consommateurs accessibles par l'intermédiaire de réseaux téléphoniques, informatiques, télématiques, électroniques et numériques, permettant la prise de commandes. Livraison de marchandises. Livraison à domicile de marchandises commandées à distance.
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30
  • N° de la classe : 31
  • N° de la classe : 32
  • N° de la classe : 33
  • N° de la classe : 38
  • N° de la classe : 39

Déposant 1 : TOUPARGEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 957526858
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Mandataire 1 : TOUPARGEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 880162151
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 718465
Date de demande : 07/03/2018
N° de BOPI : 2018-15
Date du BOPI : 13/04/2018

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 804333
Date de demande : 07/12/2020
N° de BOPI : 2021-01
Date du BOPI : 08/01/2021

Bénéficiare 1 : TOUPARGEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 880162151
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de mandat
Référence associée à l'événement : 805768
Date de demande : 17/12/2020
N° de BOPI : 2021-02
Date du BOPI : 15/01/2021

Bénéficiare 1 : TOUPARGEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 880162151
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2004-31
Date du BOPI : 30/07/2004

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2004-48

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2561068
Date de demande : 24/06/2014
N° de BOPI : 2014-34
Date du BOPI : 22/08/2014

21/06/2004 :
N° national/d'enregistrement : 3298786
Date de dépôt : 21/06/2004
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 21/06/2024
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures ; compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; plantes et fleurs naturelles ; aliments pour animaux, malt. Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons lactées) ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops pour boissons. Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Services de communication et de transmission de données par réseaux de communication, à savoir services d'accès en ligne à des catalogues de produits destinés aux consommateurs accessibles par l'intermédiaire de réseaux téléphoniques, informatiques, télématiques, électroniques et numériques, permettant la prise de commandes. Livraison de marchandises ; livraison à domicile de marchandises commandées à distance.
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30
  • N° de la classe : 31
  • N° de la classe : 32
  • N° de la classe : 33
  • N° de la classe : 38
  • N° de la classe : 39

Déposant 1 : TOUPARGEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 957526858
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Mandataire 1 : CABINET BOETTCHER,
Adresse :
16 rue Médéric
75017 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 804333
Date de demande : 07/12/2020
N° de BOPI : 2021-01
Date du BOPI : 08/01/2021

Bénéficiare 1 : TOUPARGEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 880162151
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de mandat
Référence associée à l'événement : 805768
Date de demande : 17/12/2020
N° de BOPI : 2021-02
Date du BOPI : 15/01/2021

Bénéficiare 1 : TOUPARGEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 880162151
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 811096
Date de demande : 02/02/2021
N° de BOPI : 2021-09
Date du BOPI : 05/03/2021

Bénéficiare 1 : CABINET BOETTCHER,
Adresse :
16 rue Médéric
75017 PARIS
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 821325
Date de demande : 06/05/2021
N° de BOPI : 2021-22
Date du BOPI : 04/06/2021

Bénéficiare 1 : PLACE DU MARCHE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 880162151
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX-D'AZERGUES
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2004-31
Date du BOPI : 30/07/2004

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2004-48

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2561065
Date de demande : 24/06/2014
N° de BOPI : 2014-34
Date du BOPI : 22/08/2014

21/06/2004 :
N° national/d'enregistrement : 3298788
Date de dépôt : 21/06/2004
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 21/06/2024
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures ; compotes ; œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; plantes et fleurs naturelles ; aliments pour animaux, malt. Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons lactées) ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops pour boissons. Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Services de communication et de transmission de données par réseaux de communication, à savoir services d'accès en ligne à des catalogues de produits destinés aux consommateurs accessibles par l'intermédiaire de réseaux téléphoniques, informatiques, télématiques, électroniques et numériques, permettant la prise de commandes. Livraison de marchandises ; livraison à domicile de marchandises commandées à distance.
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30
  • N° de la classe : 31
  • N° de la classe : 32
  • N° de la classe : 33
  • N° de la classe : 38
  • N° de la classe : 39

Déposant 1 : TOUPARGEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 957526858
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Mandataire 1 : CABINET BOETTCHER,
Adresse :
16 rue Médéric
75017 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 804333
Date de demande : 07/12/2020
N° de BOPI : 2021-01
Date du BOPI : 08/01/2021

Bénéficiare 1 : TOUPARGEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 880162151
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de mandat
Référence associée à l'événement : 805768
Date de demande : 17/12/2020
N° de BOPI : 2021-02
Date du BOPI : 15/01/2021

Bénéficiare 1 : TOUPARGEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 880162151
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 811096
Date de demande : 02/02/2021
N° de BOPI : 2021-09
Date du BOPI : 05/03/2021

Bénéficiare 1 : CABINET BOETTCHER,
Adresse :
16 rue Médéric
75017 PARIS
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 821325
Date de demande : 06/05/2021
N° de BOPI : 2021-22
Date du BOPI : 04/06/2021

Bénéficiare 1 : PLACE DU MARCHE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 880162151
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX-D'AZERGUES
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2004-31
Date du BOPI : 30/07/2004

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2004-48

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2561066
Date de demande : 24/06/2014
N° de BOPI : 2014-34
Date du BOPI : 22/08/2014

21/06/2004 : TOUPARGEL
N° national/d'enregistrement : 3298794
Date de dépôt : 21/06/2004
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 21/06/2024
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures ; compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; plantes et fleurs naturelles ; aliments pour animaux, malt. Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons lactées) ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops pour boissons. Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Services de communication et de transmission de données par réseaux de communication, à savoir services d'accès en ligne à des catalogues de produits destinés aux consommateurs accessibles par l'intermédiaire de réseaux téléphoniques, informatiques, télématiques, électroniques et numériques, permettant la prise de commandes. Livraison de marchandises ; livraison à domicile de marchandises commandées à distance.
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30
  • N° de la classe : 31
  • N° de la classe : 32
  • N° de la classe : 33
  • N° de la classe : 38
  • N° de la classe : 39

Déposant 1 : TOUPARGEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 957526858
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Mandataire 1 : CABINET BOETTCHER,
Adresse :
16 rue Médéric
75017 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 718465
Date de demande : 07/03/2018
N° de BOPI : 2018-15
Date du BOPI : 13/04/2018

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 804333
Date de demande : 07/12/2020
N° de BOPI : 2021-01
Date du BOPI : 08/01/2021

Bénéficiare 1 : TOUPARGEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 880162151
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de mandat
Référence associée à l'événement : 805768
Date de demande : 17/12/2020
N° de BOPI : 2021-02
Date du BOPI : 15/01/2021

Bénéficiare 1 : TOUPARGEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 880162151
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 811096
Date de demande : 02/02/2021
N° de BOPI : 2021-09
Date du BOPI : 05/03/2021

Bénéficiare 1 : CABINET BOETTCHER,
Adresse :
16 rue Médéric
75017 PARIS
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 821325
Date de demande : 06/05/2021
N° de BOPI : 2021-22
Date du BOPI : 04/06/2021

Bénéficiare 1 : PLACE DU MARCHE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 880162151
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX-D'AZERGUES
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2004-31
Date du BOPI : 30/07/2004

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2004-48

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2561067
Date de demande : 24/06/2014
N° de BOPI : 2014-34
Date du BOPI : 22/08/2014

21/06/2004 : TOUPARGEL
N° national/d'enregistrement : 3298796
Date de dépôt : 21/06/2004
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 21/06/2024
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures ; compotes ; œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; plantes et fleurs naturelles ; aliments pour animaux, malt. Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons lactées) ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops pour boissons. Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Services de communication et de transmission de données par réseaux de communication, à savoir d'accès en ligne à des catalogues de produits destinés aux consommateurs accessibles par l'intermédiaire de réseaux téléphoniques, informatiques, télématiques, électroniques et numériques, permettant la prise de commandes. Livraison de marchandises. Livraison à domicile de marchandises commandées à distance.
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30
  • N° de la classe : 31
  • N° de la classe : 32
  • N° de la classe : 33
  • N° de la classe : 38
  • N° de la classe : 39

Déposant 1 : TOUPARGEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 957526858
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Mandataire 1 : CABINET BOETTCHER,
Adresse :
16 rue Médéric
75017 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 718465
Date de demande : 07/03/2018
N° de BOPI : 2018-15
Date du BOPI : 13/04/2018

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 804333
Date de demande : 07/12/2020
N° de BOPI : 2021-01
Date du BOPI : 08/01/2021

Bénéficiare 1 : TOUPARGEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 880162151
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de mandat
Référence associée à l'événement : 805768
Date de demande : 17/12/2020
N° de BOPI : 2021-02
Date du BOPI : 15/01/2021

Bénéficiare 1 : TOUPARGEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 880162151
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 811096
Date de demande : 02/02/2021
N° de BOPI : 2021-09
Date du BOPI : 05/03/2021

Bénéficiare 1 : CABINET BOETTCHER,
Adresse :
16 rue Médéric
75017 PARIS
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 821325
Date de demande : 06/05/2021
N° de BOPI : 2021-22
Date du BOPI : 04/06/2021

Bénéficiare 1 : PLACE DU MARCHE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 880162151
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX-D'AZERGUES
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2004-31
Date du BOPI : 30/07/2004

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2004-48

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2561068
Date de demande : 24/06/2014
N° de BOPI : 2014-34
Date du BOPI : 22/08/2014

31/08/2001 : MES COURSES EN LIGNE PLACE DU MARCHE
N° national/d'enregistrement : 3118987
Date de dépôt : 31/08/2001
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 31/08/2021
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures ; compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, capioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; plantes et fleurs naturelles ; aliments pour animaux, malt. Bières ; eaux minérales et gazeu ses ; boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons lactées) ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops. Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Services de communication et de transmission de données par réseaux de communication, à savoir mise en ligne de catalogues de produits destinés aux consommateurs accessibles par l'intermédiaire de réseaux téléphoniques, informatiques, télématiques, électroniques et numériques, permettant la prise de commandes. Livraison de marchandises ; livraison à domicile de marchandidises commandées à distance.
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30
  • N° de la classe : 31
  • N° de la classe : 32
  • N° de la classe : 33
  • N° de la classe : 38
  • N° de la classe : 39

Déposant 1 : PLACE DU MARCHE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 325743516
Adresse :
13 chemin des Pres Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12, rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 554811
Date de demande : 28/07/2011
N° de BOPI : 2011-34
Date du BOPI : 26/08/2011

Bénéficiare 1 : PLACE DU MARCHE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 583304
Date de demande : 30/08/2012
N° de BOPI : 2012-39
Date du BOPI : 28/09/2012

Bénéficiare 1 : TOUPARGEL

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 804333
Date de demande : 07/12/2020
N° de BOPI : 2021-01
Date du BOPI : 08/01/2021

Bénéficiare 1 : TOUPARGEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 880162151
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-40
Date du BOPI : 05/10/2001

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2002-06

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2470697
Date de demande : 17/05/2011
N° de BOPI : 2011-26
Date du BOPI : 01/07/2011

31/08/2001 : MES COURSES EN LIGNE PLACE DU MARCHE
N° national/d'enregistrement : 3118991
Date de dépôt : 31/08/2001
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 31/08/2021
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures ; compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; plantes et fleurs naturelles ; aliments pour animaux, malt. Bières ; eaux minérales et gazeu ses ; boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons lactées) ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops. Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Services de communication et de transmission de données par réseaux de communication, à savoir mise en ligne de catalogues de produits destinés aux consommateurs accessibles par l'intermédiaire de réseaux téléphoniques, informatiques, télématiques, électroniques et numériques, permettant la prise de commandes. Livraison de marchandises ; livraison à domicile de marchandidises commandées à distance.
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30
  • N° de la classe : 31
  • N° de la classe : 32
  • N° de la classe : 33
  • N° de la classe : 38
  • N° de la classe : 39

Déposant 1 : PLACE DU MARCHE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 325743516
Adresse :
13 chemin des Pres Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12, rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 554811
Date de demande : 28/07/2011
N° de BOPI : 2011-34
Date du BOPI : 26/08/2011

Bénéficiare 1 : PLACE DU MARCHE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 583304
Date de demande : 30/08/2012
N° de BOPI : 2012-39
Date du BOPI : 28/09/2012

Bénéficiare 1 : TOUPARGEL

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 804333
Date de demande : 07/12/2020
N° de BOPI : 2021-01
Date du BOPI : 08/01/2021

Bénéficiare 1 : TOUPARGEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 880162151
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-40
Date du BOPI : 05/10/2001

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2002-06

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2470698
Date de demande : 17/05/2011
N° de BOPI : 2011-26
Date du BOPI : 01/07/2011

31/08/2001 : MES COURSES EN LIGNE PLACE DU MARCHE
N° national/d'enregistrement : 3118987
Date de dépôt : 31/08/2001
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 31/08/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures ; compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, capioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; plantes et fleurs naturelles ; aliments pour animaux, malt. Bières ; eaux minérales et gazeu ses ; boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons lactées) ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops. Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Services de communication et de transmission de données par réseaux de communication, à savoir mise en ligne de catalogues de produits destinés aux consommateurs accessibles par l'intermédiaire de réseaux téléphoniques, informatiques, télématiques, électroniques et numériques, permettant la prise de commandes. Livraison de marchandises ; livraison à domicile de marchandidises commandées à distance.
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30
  • N° de la classe : 31
  • N° de la classe : 32
  • N° de la classe : 33
  • N° de la classe : 38
  • N° de la classe : 39

Déposant 1 : PLACE DU MARCHE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 880162151
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX-D'AZERGUES
FR

Mandataire 1 : CABINET BOETTCHER, Mme BREUIL Marie
Adresse :
16 rue Médéric
75017 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 554811
Date de demande : 28/07/2011
N° de BOPI : 2011-34
Date du BOPI : 26/08/2011

Bénéficiare 1 : PLACE DU MARCHE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 583304
Date de demande : 30/08/2012
N° de BOPI : 2012-39
Date du BOPI : 28/09/2012

Bénéficiare 1 : TOUPARGEL

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 804333
Date de demande : 07/12/2020
N° de BOPI : 2021-01
Date du BOPI : 08/01/2021

Bénéficiare 1 : TOUPARGEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 880162151
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de mandat
Référence associée à l'événement : 805768
Date de demande : 17/12/2020
N° de BOPI : 2021-02
Date du BOPI : 15/01/2021

Bénéficiare 1 : TOUPARGEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 880162151
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 811096
Date de demande : 02/02/2021
N° de BOPI : 2021-09
Date du BOPI : 05/03/2021

Bénéficiare 1 : CABINET BOETTCHER,
Adresse :
16 rue Médéric
75017 PARIS
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-40
Date du BOPI : 05/10/2001

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2002-06

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2470697
Date de demande : 17/05/2011
N° de BOPI : 2011-26
Date du BOPI : 01/07/2011

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2778983
Date de demande : 09/04/2021
N° de BOPI : 2021-21
Date du BOPI : 28/05/2021

31/08/2001 : MES COURSES EN LIGNE PLACE DU MARCHE
N° national/d'enregistrement : 3118991
Date de dépôt : 31/08/2001
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 31/08/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures ; compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; plantes et fleurs naturelles ; aliments pour animaux, malt. Bières ; eaux minérales et gazeu ses ; boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons lactées) ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops. Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Services de communication et de transmission de données par réseaux de communication, à savoir mise en ligne de catalogues de produits destinés aux consommateurs accessibles par l'intermédiaire de réseaux téléphoniques, informatiques, télématiques, électroniques et numériques, permettant la prise de commandes. Livraison de marchandises ; livraison à domicile de marchandidises commandées à distance.
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30
  • N° de la classe : 31
  • N° de la classe : 32
  • N° de la classe : 33
  • N° de la classe : 38
  • N° de la classe : 39

Déposant 1 : PLACE DU MARCHE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 880162151
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX-D'AZERGUES
FR

Mandataire 1 : CABINET BOETTCHER, Mme BREUIL Marie
Adresse :
16 rue Médéric
75017 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 554811
Date de demande : 28/07/2011
N° de BOPI : 2011-34
Date du BOPI : 26/08/2011

Bénéficiare 1 : PLACE DU MARCHE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 583304
Date de demande : 30/08/2012
N° de BOPI : 2012-39
Date du BOPI : 28/09/2012

Bénéficiare 1 : TOUPARGEL

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 804333
Date de demande : 07/12/2020
N° de BOPI : 2021-01
Date du BOPI : 08/01/2021

Bénéficiare 1 : TOUPARGEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 880162151
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de mandat
Référence associée à l'événement : 805768
Date de demande : 17/12/2020
N° de BOPI : 2021-02
Date du BOPI : 15/01/2021

Bénéficiare 1 : TOUPARGEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 880162151
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 811096
Date de demande : 02/02/2021
N° de BOPI : 2021-09
Date du BOPI : 05/03/2021

Bénéficiare 1 : CABINET BOETTCHER,
Adresse :
16 rue Médéric
75017 PARIS
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-40
Date du BOPI : 05/10/2001

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2002-06

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2470698
Date de demande : 17/05/2011
N° de BOPI : 2011-26
Date du BOPI : 01/07/2011

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2778982
Date de demande : 09/04/2021
N° de BOPI : 2021-21
Date du BOPI : 28/05/2021

31/08/2001 : MES COURSES EN LIGNE PLACE DU MARCHE
N° national/d'enregistrement : 3118987
Date de dépôt : 31/08/2001
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 31/08/2021
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures ; compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, capioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; plantes et fleurs naturelles ; aliments pour animaux, malt. Bières ; eaux minérales et gazeu ses ; boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons lactées) ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops. Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Services de communication et de transmission de données par réseaux de communication, à savoir mise en ligne de catalogues de produits destinés aux consommateurs accessibles par l'intermédiaire de réseaux téléphoniques, informatiques, télématiques, électroniques et numériques, permettant la prise de commandes. Livraison de marchandises ; livraison à domicile de marchandidises commandées à distance.
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30
  • N° de la classe : 31
  • N° de la classe : 32
  • N° de la classe : 33
  • N° de la classe : 38
  • N° de la classe : 39

Déposant 1 : PLACE DU MARCHE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 325743516
Adresse :
13 chemin des Pres Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Mandataire 1 : TOUPARGEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 880162151
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 554811
Date de demande : 28/07/2011
N° de BOPI : 2011-34
Date du BOPI : 26/08/2011

Bénéficiare 1 : PLACE DU MARCHE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 583304
Date de demande : 30/08/2012
N° de BOPI : 2012-39
Date du BOPI : 28/09/2012

Bénéficiare 1 : TOUPARGEL

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 804333
Date de demande : 07/12/2020
N° de BOPI : 2021-01
Date du BOPI : 08/01/2021

Bénéficiare 1 : TOUPARGEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 880162151
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de mandat
Référence associée à l'événement : 805768
Date de demande : 17/12/2020
N° de BOPI : 2021-02
Date du BOPI : 15/01/2021

Bénéficiare 1 : TOUPARGEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 880162151
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-40
Date du BOPI : 05/10/2001

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2002-06

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2470697
Date de demande : 17/05/2011
N° de BOPI : 2011-26
Date du BOPI : 01/07/2011

31/08/2001 : MES COURSES EN LIGNE PLACE DU MARCHE
N° national/d'enregistrement : 3118991
Date de dépôt : 31/08/2001
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 31/08/2021
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures ; compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; plantes et fleurs naturelles ; aliments pour animaux, malt. Bières ; eaux minérales et gazeu ses ; boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons lactées) ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops. Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Services de communication et de transmission de données par réseaux de communication, à savoir mise en ligne de catalogues de produits destinés aux consommateurs accessibles par l'intermédiaire de réseaux téléphoniques, informatiques, télématiques, électroniques et numériques, permettant la prise de commandes. Livraison de marchandises ; livraison à domicile de marchandidises commandées à distance.
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30
  • N° de la classe : 31
  • N° de la classe : 32
  • N° de la classe : 33
  • N° de la classe : 38
  • N° de la classe : 39

Déposant 1 : PLACE DU MARCHE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 325743516
Adresse :
13 chemin des Pres Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Mandataire 1 : TOUPARGEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 880162151
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 554811
Date de demande : 28/07/2011
N° de BOPI : 2011-34
Date du BOPI : 26/08/2011

Bénéficiare 1 : PLACE DU MARCHE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 583304
Date de demande : 30/08/2012
N° de BOPI : 2012-39
Date du BOPI : 28/09/2012

Bénéficiare 1 : TOUPARGEL

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 804333
Date de demande : 07/12/2020
N° de BOPI : 2021-01
Date du BOPI : 08/01/2021

Bénéficiare 1 : TOUPARGEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 880162151
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de mandat
Référence associée à l'événement : 805768
Date de demande : 17/12/2020
N° de BOPI : 2021-02
Date du BOPI : 15/01/2021

Bénéficiare 1 : TOUPARGEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 880162151
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-40
Date du BOPI : 05/10/2001

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2002-06

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2470698
Date de demande : 17/05/2011
N° de BOPI : 2011-26
Date du BOPI : 01/07/2011

31/08/2001 : MES COURSES EN LIGNE PLACE DU MARCHE
N° national/d'enregistrement : 3118987
Date de dépôt : 31/08/2001
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 31/08/2021
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures ; compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, capioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; plantes et fleurs naturelles ; aliments pour animaux, malt. Bières ; eaux minérales et gazeu ses ; boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons lactées) ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops. Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Services de communication et de transmission de données par réseaux de communication, à savoir mise en ligne de catalogues de produits destinés aux consommateurs accessibles par l'intermédiaire de réseaux téléphoniques, informatiques, télématiques, électroniques et numériques, permettant la prise de commandes. Livraison de marchandises ; livraison à domicile de marchandidises commandées à distance.
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30
  • N° de la classe : 31
  • N° de la classe : 32
  • N° de la classe : 33
  • N° de la classe : 38
  • N° de la classe : 39

Déposant 1 : PLACE DU MARCHE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 325743516
Adresse :
13 chemin des Pres Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Mandataire 1 : CABINET BOETTCHER,
Adresse :
16 rue Médéric
75017 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 554811
Date de demande : 28/07/2011
N° de BOPI : 2011-34
Date du BOPI : 26/08/2011

Bénéficiare 1 : PLACE DU MARCHE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 583304
Date de demande : 30/08/2012
N° de BOPI : 2012-39
Date du BOPI : 28/09/2012

Bénéficiare 1 : TOUPARGEL

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 804333
Date de demande : 07/12/2020
N° de BOPI : 2021-01
Date du BOPI : 08/01/2021

Bénéficiare 1 : TOUPARGEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 880162151
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de mandat
Référence associée à l'événement : 805768
Date de demande : 17/12/2020
N° de BOPI : 2021-02
Date du BOPI : 15/01/2021

Bénéficiare 1 : TOUPARGEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 880162151
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 811096
Date de demande : 02/02/2021
N° de BOPI : 2021-09
Date du BOPI : 05/03/2021

Bénéficiare 1 : CABINET BOETTCHER,
Adresse :
16 rue Médéric
75017 PARIS
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-40
Date du BOPI : 05/10/2001

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2002-06

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2470697
Date de demande : 17/05/2011
N° de BOPI : 2011-26
Date du BOPI : 01/07/2011

31/08/2001 : MES COURSES EN LIGNE PLACE DU MARCHE
N° national/d'enregistrement : 3118991
Date de dépôt : 31/08/2001
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 31/08/2021
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures ; compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; plantes et fleurs naturelles ; aliments pour animaux, malt. Bières ; eaux minérales et gazeu ses ; boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons lactées) ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops. Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Services de communication et de transmission de données par réseaux de communication, à savoir mise en ligne de catalogues de produits destinés aux consommateurs accessibles par l'intermédiaire de réseaux téléphoniques, informatiques, télématiques, électroniques et numériques, permettant la prise de commandes. Livraison de marchandises ; livraison à domicile de marchandidises commandées à distance.
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30
  • N° de la classe : 31
  • N° de la classe : 32
  • N° de la classe : 33
  • N° de la classe : 38
  • N° de la classe : 39

Déposant 1 : PLACE DU MARCHE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 325743516
Adresse :
13 chemin des Pres Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Mandataire 1 : CABINET BOETTCHER,
Adresse :
16 rue Médéric
75017 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 554811
Date de demande : 28/07/2011
N° de BOPI : 2011-34
Date du BOPI : 26/08/2011

Bénéficiare 1 : PLACE DU MARCHE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 583304
Date de demande : 30/08/2012
N° de BOPI : 2012-39
Date du BOPI : 28/09/2012

Bénéficiare 1 : TOUPARGEL

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 804333
Date de demande : 07/12/2020
N° de BOPI : 2021-01
Date du BOPI : 08/01/2021

Bénéficiare 1 : TOUPARGEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 880162151
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de mandat
Référence associée à l'événement : 805768
Date de demande : 17/12/2020
N° de BOPI : 2021-02
Date du BOPI : 15/01/2021

Bénéficiare 1 : TOUPARGEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 880162151
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 811096
Date de demande : 02/02/2021
N° de BOPI : 2021-09
Date du BOPI : 05/03/2021

Bénéficiare 1 : CABINET BOETTCHER,
Adresse :
16 rue Médéric
75017 PARIS
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-40
Date du BOPI : 05/10/2001

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2002-06

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2470698
Date de demande : 17/05/2011
N° de BOPI : 2011-26
Date du BOPI : 01/07/2011

08/02/1999 : Geldor
N° national/d'enregistrement : 99773657
Date de dépôt : 08/02/1999
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 08/02/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tous produits alimentaires surgelés ou congelés à base de : abats, viandes, volailles poissons, légumes, pâtisseries, crèmes glacées, produits de viennoiserie, plats cuisinés à l'exception des plats cuisinés pour animaux.
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30

Déposant 1 : TOUPARGEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 957526858
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Mandataire 1 : CABINET BOETTCHER,
Adresse :
16 rue Médéric
75017 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 316504
Date de demande : 28/02/2001

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 360243
Date de demande : 27/11/2002

Bénéficiare 1 : FRIGEDOC

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 493052
Date de demande : 17/03/2009

Bénéficiare 1 : AGRIGEL SAS

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totalede propriété
Référence associée à l'événement : 493053
Date de demande : 17/03/2009

Bénéficiare 1 : TOUPARGEL

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 804333
Date de demande : 07/12/2020
N° de BOPI : 2021-01
Date du BOPI : 08/01/2021

Bénéficiare 1 : TOUPARGEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 880162151
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de mandat
Référence associée à l'événement : 805768
Date de demande : 17/12/2020
N° de BOPI : 2021-02
Date du BOPI : 15/01/2021

Bénéficiare 1 : TOUPARGEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 880162151
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 811096
Date de demande : 02/02/2021
N° de BOPI : 2021-09
Date du BOPI : 05/03/2021

Bénéficiare 1 : CABINET BOETTCHER,
Adresse :
16 rue Médéric
75017 PARIS
FR

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-12
Date du BOPI : 19/03/1999

Evènement 9 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1999-51

Evènement 10 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2003-01

Evènement 11 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2009-16

Evènement 12 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2399206
Date de demande : 23/02/2009
N° de BOPI : 2009-21
Date du BOPI : 22/05/2009

Evènement 13 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2706430
Date de demande : 13/02/2019
N° de BOPI : 2019-24
Date du BOPI : 14/06/2019

08/02/1999 : GELDOR
N° national/d'enregistrement : 99773658
Date de dépôt : 08/02/1999
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 08/02/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tous produits alimentaires surgelés ou congelés à base de : abats, viandes, volailles poissons, légumes, pâtisseries, et crèmes glacées, produits de viennoiserie, plats cuisines à l'exception des plats cuisines pour animaux.
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30

Déposant 1 : TOUPARGEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 957526858
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Mandataire 1 : CABINET BOETTCHER,
Adresse :
16 rue Médéric
75017 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 316505
Date de demande : 28/02/2001

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 360243
Date de demande : 27/11/2002

Bénéficiare 1 : FRIGEDOC

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 493052
Date de demande : 17/03/2009

Bénéficiare 1 : AGRIGEL SAS

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totalede propriété
Référence associée à l'événement : 493053
Date de demande : 17/03/2009

Bénéficiare 1 : TOUPARGEL

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 804333
Date de demande : 07/12/2020
N° de BOPI : 2021-01
Date du BOPI : 08/01/2021

Bénéficiare 1 : TOUPARGEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 880162151
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de mandat
Référence associée à l'événement : 805768
Date de demande : 17/12/2020
N° de BOPI : 2021-02
Date du BOPI : 15/01/2021

Bénéficiare 1 : TOUPARGEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 880162151
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 811096
Date de demande : 02/02/2021
N° de BOPI : 2021-09
Date du BOPI : 05/03/2021

Bénéficiare 1 : CABINET BOETTCHER,
Adresse :
16 rue Médéric
75017 PARIS
FR

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-12
Date du BOPI : 19/03/1999

Evènement 9 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1999-51

Evènement 10 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2003-01

Evènement 11 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2009-16

Evènement 12 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2399207
Date de demande : 23/02/2009
N° de BOPI : 2009-21
Date du BOPI : 22/05/2009

Evènement 13 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2706432
Date de demande : 13/02/2019
N° de BOPI : 2019-24
Date du BOPI : 14/06/2019

08/02/1999 : Geldor
N° national/d'enregistrement : 99773657
Date de dépôt : 08/02/1999
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 08/02/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tous produits alimentaires surgelés ou congelés à base de : abats, viandes, volailles poissons, légumes, pâtisseries, crèmes glacées, produits de viennoiserie, plats cuisinés à l'exception des plats cuisinés pour animaux.
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30

Déposant 1 : TOUPARGEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 957526858
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Mandataire 1 : CABINET BOETTCHER,
Adresse :
16 rue Médéric
75017 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 316504
Date de demande : 28/02/2001

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 360243
Date de demande : 27/11/2002

Bénéficiare 1 : FRIGEDOC

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 493052
Date de demande : 17/03/2009

Bénéficiare 1 : AGRIGEL SAS

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totalede propriété
Référence associée à l'événement : 493053
Date de demande : 17/03/2009

Bénéficiare 1 : TOUPARGEL

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 804333
Date de demande : 07/12/2020
N° de BOPI : 2021-01
Date du BOPI : 08/01/2021

Bénéficiare 1 : TOUPARGEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 880162151
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de mandat
Référence associée à l'événement : 805768
Date de demande : 17/12/2020
N° de BOPI : 2021-02
Date du BOPI : 15/01/2021

Bénéficiare 1 : TOUPARGEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 880162151
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 811096
Date de demande : 02/02/2021
N° de BOPI : 2021-09
Date du BOPI : 05/03/2021

Bénéficiare 1 : CABINET BOETTCHER,
Adresse :
16 rue Médéric
75017 PARIS
FR

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 821325
Date de demande : 06/05/2021
N° de BOPI : 2021-22
Date du BOPI : 04/06/2021

Bénéficiare 1 : PLACE DU MARCHE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 880162151
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX-D'AZERGUES
FR

Evènement 9 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-12
Date du BOPI : 19/03/1999

Evènement 10 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1999-51

Evènement 11 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2003-01

Evènement 12 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2009-16

Evènement 13 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2399206
Date de demande : 23/02/2009
N° de BOPI : 2009-21
Date du BOPI : 22/05/2009

Evènement 14 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2706430
Date de demande : 13/02/2019
N° de BOPI : 2019-24
Date du BOPI : 14/06/2019

08/02/1999 : GELDOR
N° national/d'enregistrement : 99773658
Date de dépôt : 08/02/1999
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 08/02/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tous produits alimentaires surgelés ou congelés à base de : abats, viandes, volailles poissons, légumes, pâtisseries, et crèmes glacées, produits de viennoiserie, plats cuisines à l'exception des plats cuisines pour animaux.
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30

Déposant 1 : TOUPARGEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 957526858
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Mandataire 1 : CABINET BOETTCHER,
Adresse :
16 rue Médéric
75017 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 316505
Date de demande : 28/02/2001

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 360243
Date de demande : 27/11/2002

Bénéficiare 1 : FRIGEDOC

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 493052
Date de demande : 17/03/2009

Bénéficiare 1 : AGRIGEL SAS

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totalede propriété
Référence associée à l'événement : 493053
Date de demande : 17/03/2009

Bénéficiare 1 : TOUPARGEL

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 804333
Date de demande : 07/12/2020
N° de BOPI : 2021-01
Date du BOPI : 08/01/2021

Bénéficiare 1 : TOUPARGEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 880162151
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de mandat
Référence associée à l'événement : 805768
Date de demande : 17/12/2020
N° de BOPI : 2021-02
Date du BOPI : 15/01/2021

Bénéficiare 1 : TOUPARGEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 880162151
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 811096
Date de demande : 02/02/2021
N° de BOPI : 2021-09
Date du BOPI : 05/03/2021

Bénéficiare 1 : CABINET BOETTCHER,
Adresse :
16 rue Médéric
75017 PARIS
FR

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 821325
Date de demande : 06/05/2021
N° de BOPI : 2021-22
Date du BOPI : 04/06/2021

Bénéficiare 1 : PLACE DU MARCHE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 880162151
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX-D'AZERGUES
FR

Evènement 9 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-12
Date du BOPI : 19/03/1999

Evènement 10 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1999-51

Evènement 11 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2003-01

Evènement 12 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2009-16

Evènement 13 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2399207
Date de demande : 23/02/2009
N° de BOPI : 2009-21
Date du BOPI : 22/05/2009

Evènement 14 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2706432
Date de demande : 13/02/2019
N° de BOPI : 2019-24
Date du BOPI : 14/06/2019

08/02/1999 : Geldor
N° national/d'enregistrement : 99773657
Date de dépôt : 08/02/1999
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 08/02/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tous produits alimentaires surgelés ou congelés à base de : abats, viandes, volailles poissons, légumes, pâtisseries, crèmes glacées, produits de viennoiserie, plats cuisinés à l'exception des plats cuisinés pour animaux.
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30

Déposant 1 : TOUPARGEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 957526858
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Mandataire 1 : TOUPARGEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 880162151
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 316504
Date de demande : 28/02/2001

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 360243
Date de demande : 27/11/2002

Bénéficiare 1 : FRIGEDOC

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 493052
Date de demande : 17/03/2009

Bénéficiare 1 : AGRIGEL SAS

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totalede propriété
Référence associée à l'événement : 493053
Date de demande : 17/03/2009

Bénéficiare 1 : TOUPARGEL

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 804333
Date de demande : 07/12/2020
N° de BOPI : 2021-01
Date du BOPI : 08/01/2021

Bénéficiare 1 : TOUPARGEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 880162151
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de mandat
Référence associée à l'événement : 805768
Date de demande : 17/12/2020
N° de BOPI : 2021-02
Date du BOPI : 15/01/2021

Bénéficiare 1 : TOUPARGEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 880162151
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-12
Date du BOPI : 19/03/1999

Evènement 8 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1999-51

Evènement 9 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2003-01

Evènement 10 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2009-16

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2399206
Date de demande : 23/02/2009
N° de BOPI : 2009-21
Date du BOPI : 22/05/2009

Evènement 12 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2706430
Date de demande : 13/02/2019
N° de BOPI : 2019-24
Date du BOPI : 14/06/2019

08/02/1999 : GELDOR
N° national/d'enregistrement : 99773658
Date de dépôt : 08/02/1999
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 08/02/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tous produits alimentaires surgelés ou congelés à base de : abats, viandes, volailles poissons, légumes, pâtisseries, et crèmes glacées, produits de viennoiserie, plats cuisines à l'exception des plats cuisines pour animaux.
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30

Déposant 1 : TOUPARGEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 957526858
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Mandataire 1 : TOUPARGEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 880162151
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 316505
Date de demande : 28/02/2001

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 360243
Date de demande : 27/11/2002

Bénéficiare 1 : FRIGEDOC

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 493052
Date de demande : 17/03/2009

Bénéficiare 1 : AGRIGEL SAS

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totalede propriété
Référence associée à l'événement : 493053
Date de demande : 17/03/2009

Bénéficiare 1 : TOUPARGEL

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 804333
Date de demande : 07/12/2020
N° de BOPI : 2021-01
Date du BOPI : 08/01/2021

Bénéficiare 1 : TOUPARGEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 880162151
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de mandat
Référence associée à l'événement : 805768
Date de demande : 17/12/2020
N° de BOPI : 2021-02
Date du BOPI : 15/01/2021

Bénéficiare 1 : TOUPARGEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 880162151
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-12
Date du BOPI : 19/03/1999

Evènement 8 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1999-51

Evènement 9 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2003-01

Evènement 10 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2009-16

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2399207
Date de demande : 23/02/2009
N° de BOPI : 2009-21
Date du BOPI : 22/05/2009

Evènement 12 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2706432
Date de demande : 13/02/2019
N° de BOPI : 2019-24
Date du BOPI : 14/06/2019

08/02/1999 : Geldor
N° national/d'enregistrement : 99773657
Date de dépôt : 08/02/1999
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 08/02/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tous produits alimentaires surgelés ou congelés à base de : abats, viandes, volailles poissons, légumes, pâtisseries, crèmes glacées, produits de viennoiserie, plats cuisinés à l'exception des plats cuisinés pour animaux.
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30

Déposant 1 : TOUPARGEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 957526858
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. FIALLETOUT Julien
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 316504
Date de demande : 28/02/2001

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 360243
Date de demande : 27/11/2002

Bénéficiare 1 : FRIGEDOC

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 493052
Date de demande : 17/03/2009

Bénéficiare 1 : AGRIGEL SAS

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totalede propriété
Référence associée à l'événement : 493053
Date de demande : 17/03/2009

Bénéficiare 1 : TOUPARGEL

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 804333
Date de demande : 07/12/2020
N° de BOPI : 2021-01
Date du BOPI : 08/01/2021

Bénéficiare 1 : TOUPARGEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 880162151
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-12
Date du BOPI : 19/03/1999

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1999-51

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2003-01

Evènement 9 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2009-16

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2399206
Date de demande : 23/02/2009
N° de BOPI : 2009-21
Date du BOPI : 22/05/2009

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2706430
Date de demande : 13/02/2019
N° de BOPI : 2019-24
Date du BOPI : 14/06/2019

08/02/1999 : GELDOR
N° national/d'enregistrement : 99773658
Date de dépôt : 08/02/1999
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 08/02/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tous produits alimentaires surgelés ou congelés à base de : abats, viandes, volailles poissons, légumes, pâtisseries, et crèmes glacées, produits de viennoiserie, plats cuisines à l'exception des plats cuisines pour animaux.
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30

Déposant 1 : TOUPARGEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 957526858
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. FIALLETOUT Julien
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 316505
Date de demande : 28/02/2001

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 360243
Date de demande : 27/11/2002

Bénéficiare 1 : FRIGEDOC

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 493052
Date de demande : 17/03/2009

Bénéficiare 1 : AGRIGEL SAS

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totalede propriété
Référence associée à l'événement : 493053
Date de demande : 17/03/2009

Bénéficiare 1 : TOUPARGEL

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 804333
Date de demande : 07/12/2020
N° de BOPI : 2021-01
Date du BOPI : 08/01/2021

Bénéficiare 1 : TOUPARGEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 880162151
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-12
Date du BOPI : 19/03/1999

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1999-51

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2003-01

Evènement 9 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2009-16

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2399207
Date de demande : 23/02/2009
N° de BOPI : 2009-21
Date du BOPI : 22/05/2009

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2706432
Date de demande : 13/02/2019
N° de BOPI : 2019-24
Date du BOPI : 14/06/2019

19/01/1989 : AGRIGEL
N° national/d'enregistrement : 1733779
Date de dépôt : 19/01/1989
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 19/01/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale
Commentaire : L'inscription n° 492019 doit être considérée comme nulle et non avenue

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudres pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices; glace à rafraîchir
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30

Déposant 1 : TOUPARGEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 957526858
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Mandataire 1 : CABINET BOETTCHER,
Adresse :
16 rue Médéric
75017 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Demande de renouvellement
Référence associée à l'événement : 2135200
Date de demande : 29/01/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 491559
Date de demande : 29/01/2009

Bénéficiare 1 : AGRIGEL

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 491560
Date de demande : 29/01/2009

Bénéficiare 1 : TOUPARGEL

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 492019
Date de demande : 26/01/2009

Bénéficiare 1 : TOUPARGEL

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 804333
Date de demande : 07/12/2020
N° de BOPI : 2021-01
Date du BOPI : 08/01/2021

Bénéficiare 1 : TOUPARGEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 880162151
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de mandat
Référence associée à l'événement : 805768
Date de demande : 17/12/2020
N° de BOPI : 2021-02
Date du BOPI : 15/01/2021

Bénéficiare 1 : TOUPARGEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 880162151
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 811096
Date de demande : 02/02/2021
N° de BOPI : 2021-09
Date du BOPI : 05/03/2021

Bénéficiare 1 : CABINET BOETTCHER,
Adresse :
16 rue Médéric
75017 PARIS
FR

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 821325
Date de demande : 06/05/2021
N° de BOPI : 2021-22
Date du BOPI : 04/06/2021

Bénéficiare 1 : PLACE DU MARCHE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 880162151
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX-D'AZERGUES
FR

Evènement 9 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1993-11

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2135200
N° de BOPI : 1999-09

Evènement 11 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2009-13

Evènement 12 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2009-14

Evènement 13 :
Type d'évènement : Errata sur les inscriptions
N° de BOPI : 2009-21
Date du BOPI : 22/05/2009
N° de BOPI où l'information erronée a été publiée : 2009-14
Texte de l'erratum publié : Il convient de considérer l'inscription précitée, comme nulle et non avenue.

Evènement 14 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2396375
Date de demande : 29/01/2009
N° de BOPI : 2009-22
Date du BOPI : 29/05/2009

Evènement 15 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2703551
Date de demande : 17/01/2019
N° de BOPI : 2019-17
Date du BOPI : 26/04/2019

19/01/1989 : AGRIGEL
N° national/d'enregistrement : 1733779
Date de dépôt : 19/01/1989
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 19/01/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale
Commentaire : L'inscription n° 492019 doit être considérée comme nulle et non avenue

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudres pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices; glace à rafraîchir
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30

Déposant 1 : TOUPARGEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 957526858
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. FIALLETOUT Julien
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Demande de renouvellement
Référence associée à l'événement : 2135200
Date de demande : 29/01/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 491559
Date de demande : 29/01/2009

Bénéficiare 1 : AGRIGEL

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 491560
Date de demande : 29/01/2009

Bénéficiare 1 : TOUPARGEL

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 492019
Date de demande : 26/01/2009

Bénéficiare 1 : TOUPARGEL

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 804333
Date de demande : 07/12/2020
N° de BOPI : 2021-01
Date du BOPI : 08/01/2021

Bénéficiare 1 : TOUPARGEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 880162151
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1993-11

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2135200
N° de BOPI : 1999-09

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2009-13

Evènement 9 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2009-14

Evènement 10 :
Type d'évènement : Errata sur les inscriptions
N° de BOPI : 2009-21
Date du BOPI : 22/05/2009
N° de BOPI où l'information erronée a été publiée : 2009-14
Texte de l'erratum publié : Il convient de considérer l'inscription précitée, comme nulle et non avenue.

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2396375
Date de demande : 29/01/2009
N° de BOPI : 2009-22
Date du BOPI : 29/05/2009

Evènement 12 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2703551
Date de demande : 17/01/2019
N° de BOPI : 2019-17
Date du BOPI : 26/04/2019

19/01/1989 : AGRIGEL
N° national/d'enregistrement : 1733779
Date de dépôt : 19/01/1989
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 19/01/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale
Commentaire : L'inscription n° 492019 doit être considérée comme nulle et non avenue

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudres pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices; glace à rafraîchir
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30

Déposant 1 : TOUPARGEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 957526858
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Mandataire 1 : CABINET BOETTCHER,
Adresse :
16 rue Médéric
75017 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Demande de renouvellement
Référence associée à l'événement : 2135200
Date de demande : 29/01/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 491559
Date de demande : 29/01/2009

Bénéficiare 1 : AGRIGEL

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 491560
Date de demande : 29/01/2009

Bénéficiare 1 : TOUPARGEL

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 492019
Date de demande : 26/01/2009

Bénéficiare 1 : TOUPARGEL

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 804333
Date de demande : 07/12/2020
N° de BOPI : 2021-01
Date du BOPI : 08/01/2021

Bénéficiare 1 : TOUPARGEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 880162151
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de mandat
Référence associée à l'événement : 805768
Date de demande : 17/12/2020
N° de BOPI : 2021-02
Date du BOPI : 15/01/2021

Bénéficiare 1 : TOUPARGEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 880162151
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 811096
Date de demande : 02/02/2021
N° de BOPI : 2021-09
Date du BOPI : 05/03/2021

Bénéficiare 1 : CABINET BOETTCHER,
Adresse :
16 rue Médéric
75017 PARIS
FR

Evènement 8 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1993-11

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2135200
N° de BOPI : 1999-09

Evènement 10 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2009-13

Evènement 11 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2009-14

Evènement 12 :
Type d'évènement : Errata sur les inscriptions
N° de BOPI : 2009-21
Date du BOPI : 22/05/2009
N° de BOPI où l'information erronée a été publiée : 2009-14
Texte de l'erratum publié : Il convient de considérer l'inscription précitée, comme nulle et non avenue.

Evènement 13 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2396375
Date de demande : 29/01/2009
N° de BOPI : 2009-22
Date du BOPI : 29/05/2009

Evènement 14 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2703551
Date de demande : 17/01/2019
N° de BOPI : 2019-17
Date du BOPI : 26/04/2019

19/01/1989 : AGRIGEL
N° national/d'enregistrement : 1733779
Date de dépôt : 19/01/1989
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 19/01/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale
Commentaire : L'inscription n° 492019 doit être considérée comme nulle et non avenue

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudres pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices; glace à rafraîchir
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30

Déposant 1 : TOUPARGEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 957526858
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Mandataire 1 : TOUPARGEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 880162151
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Demande de renouvellement
Référence associée à l'événement : 2135200
Date de demande : 29/01/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 491559
Date de demande : 29/01/2009

Bénéficiare 1 : AGRIGEL

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 491560
Date de demande : 29/01/2009

Bénéficiare 1 : TOUPARGEL

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 492019
Date de demande : 26/01/2009

Bénéficiare 1 : TOUPARGEL

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 804333
Date de demande : 07/12/2020
N° de BOPI : 2021-01
Date du BOPI : 08/01/2021

Bénéficiare 1 : TOUPARGEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 880162151
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de mandat
Référence associée à l'événement : 805768
Date de demande : 17/12/2020
N° de BOPI : 2021-02
Date du BOPI : 15/01/2021

Bénéficiare 1 : TOUPARGEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 880162151
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1993-11

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2135200
N° de BOPI : 1999-09

Evènement 9 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2009-13

Evènement 10 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2009-14

Evènement 11 :
Type d'évènement : Errata sur les inscriptions
N° de BOPI : 2009-21
Date du BOPI : 22/05/2009
N° de BOPI où l'information erronée a été publiée : 2009-14
Texte de l'erratum publié : Il convient de considérer l'inscription précitée, comme nulle et non avenue.

Evènement 12 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2396375
Date de demande : 29/01/2009
N° de BOPI : 2009-22
Date du BOPI : 29/05/2009

Evènement 13 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2703551
Date de demande : 17/01/2019
N° de BOPI : 2019-17
Date du BOPI : 26/04/2019

23/06/1988 : AGRIGEL
N° national/d'enregistrement : 1472969
Date de dépôt : 23/06/1988
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 23/06/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits alimentaires surgelés
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30

Déposant 1 : TOUPARGEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 957526858
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Mandataire 1 : TOUPARGEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 880162151
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 476005
Date de demande : 23/06/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 490477
Date de demande : 09/02/2009

Bénéficiare 1 : TOUPARGEL

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 804333
Date de demande : 07/12/2020
N° de BOPI : 2021-01
Date du BOPI : 08/01/2021

Bénéficiare 1 : TOUPARGEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 880162151
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de mandat
Référence associée à l'événement : 805768
Date de demande : 17/12/2020
N° de BOPI : 2021-02
Date du BOPI : 15/01/2021

Bénéficiare 1 : TOUPARGEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 880162151
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1988-50

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2119421
N° de BOPI : 1998-31

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-30

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2376588
Date de demande : 19/06/2008
N° de BOPI : 2008-40

Evènement 9 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2009-11

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2685461
Date de demande : 22/06/2018
N° de BOPI : 2018-42
Date du BOPI : 19/10/2018

23/06/1988 : AGRIGEL
N° national/d'enregistrement : 1472969
Date de dépôt : 23/06/1988
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 23/06/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits alimentaires surgelés
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30

Déposant 1 : TOUPARGEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 957526858
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Mandataire 1 : CABINET BOETTCHER,
Adresse :
16 rue Médéric
75017 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 476005
Date de demande : 23/06/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 490477
Date de demande : 09/02/2009

Bénéficiare 1 : TOUPARGEL

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 804333
Date de demande : 07/12/2020
N° de BOPI : 2021-01
Date du BOPI : 08/01/2021

Bénéficiare 1 : TOUPARGEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 880162151
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de mandat
Référence associée à l'événement : 805768
Date de demande : 17/12/2020
N° de BOPI : 2021-02
Date du BOPI : 15/01/2021

Bénéficiare 1 : TOUPARGEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 880162151
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 811096
Date de demande : 02/02/2021
N° de BOPI : 2021-09
Date du BOPI : 05/03/2021

Bénéficiare 1 : CABINET BOETTCHER,
Adresse :
16 rue Médéric
75017 PARIS
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 821325
Date de demande : 06/05/2021
N° de BOPI : 2021-22
Date du BOPI : 04/06/2021

Bénéficiare 1 : PLACE DU MARCHE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 880162151
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX-D'AZERGUES
FR

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1988-50

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2119421
N° de BOPI : 1998-31

Evènement 9 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-30

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2376588
Date de demande : 19/06/2008
N° de BOPI : 2008-40

Evènement 11 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2009-11

Evènement 12 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2685461
Date de demande : 22/06/2018
N° de BOPI : 2018-42
Date du BOPI : 19/10/2018

23/06/1988 : AGRIGEL
N° national/d'enregistrement : 1472969
Date de dépôt : 23/06/1988
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 23/06/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits alimentaires surgelés
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30

Déposant 1 : TOUPARGEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 957526858
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. FIALLETOUT Julien
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 476005
Date de demande : 23/06/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 490477
Date de demande : 09/02/2009

Bénéficiare 1 : TOUPARGEL

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 804333
Date de demande : 07/12/2020
N° de BOPI : 2021-01
Date du BOPI : 08/01/2021

Bénéficiare 1 : TOUPARGEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 880162151
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1988-50

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2119421
N° de BOPI : 1998-31

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-30

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2376588
Date de demande : 19/06/2008
N° de BOPI : 2008-40

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2009-11

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2685461
Date de demande : 22/06/2018
N° de BOPI : 2018-42
Date du BOPI : 19/10/2018

23/06/1988 : AGRIGEL
N° national/d'enregistrement : 1472969
Date de dépôt : 23/06/1988
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 23/06/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits alimentaires surgelés
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30

Déposant 1 : TOUPARGEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 957526858
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Mandataire 1 : CABINET BOETTCHER,
Adresse :
16 rue Médéric
75017 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 476005
Date de demande : 23/06/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 490477
Date de demande : 09/02/2009

Bénéficiare 1 : TOUPARGEL

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 804333
Date de demande : 07/12/2020
N° de BOPI : 2021-01
Date du BOPI : 08/01/2021

Bénéficiare 1 : TOUPARGEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 880162151
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de mandat
Référence associée à l'événement : 805768
Date de demande : 17/12/2020
N° de BOPI : 2021-02
Date du BOPI : 15/01/2021

Bénéficiare 1 : TOUPARGEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 880162151
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 811096
Date de demande : 02/02/2021
N° de BOPI : 2021-09
Date du BOPI : 05/03/2021

Bénéficiare 1 : CABINET BOETTCHER,
Adresse :
16 rue Médéric
75017 PARIS
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1988-50

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2119421
N° de BOPI : 1998-31

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-30

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2376588
Date de demande : 19/06/2008
N° de BOPI : 2008-40

Evènement 10 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2009-11

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2685461
Date de demande : 22/06/2018
N° de BOPI : 2018-42
Date du BOPI : 19/10/2018

22/04/1986 : TOUPARGEL
N° national/d'enregistrement : 1352191
Date de dépôt : 22/04/1986
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 22/04/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, sauces à salade, conserves café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade), épices, glace à rafraichir.
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30

Déposant 1 : TOUPARGEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 957526858
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Mandataire 1 : CABINET BOETTCHER,
Adresse :
16 rue Médéric
75017 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT D'ADRESSE
Référence associée à l'événement : 176676
Date de demande : 30/09/1994

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 432135
Date de demande : 05/04/2006
N° de BOPI : 2006-20

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 718465
Date de demande : 07/03/2018
N° de BOPI : 2018-15
Date du BOPI : 13/04/2018

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 804333
Date de demande : 07/12/2020
N° de BOPI : 2021-01
Date du BOPI : 08/01/2021

Bénéficiare 1 : TOUPARGEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 880162151
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de mandat
Référence associée à l'événement : 805768
Date de demande : 17/12/2020
N° de BOPI : 2021-02
Date du BOPI : 15/01/2021

Bénéficiare 1 : TOUPARGEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 880162151
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 811096
Date de demande : 02/02/2021
N° de BOPI : 2021-09
Date du BOPI : 05/03/2021

Bénéficiare 1 : CABINET BOETTCHER,
Adresse :
16 rue Médéric
75017 PARIS
FR

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 821325
Date de demande : 06/05/2021
N° de BOPI : 2021-22
Date du BOPI : 04/06/2021

Bénéficiare 1 : PLACE DU MARCHE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 880162151
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX-D'AZERGUES
FR

Evènement 8 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1986-40

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2061213
N° de BOPI : 1996-10

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2311528
Date de demande : 05/04/2006
N° de BOPI : 2007-13

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2616338
Date de demande : 22/04/2016
N° de BOPI : 2016-32
Date du BOPI : 12/08/2016

22/04/1986 : TOUPARGEL
N° national/d'enregistrement : 1352191
Date de dépôt : 22/04/1986
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 22/04/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, sauces à salade, conserves café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade), épices, glace à rafraichir.
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30

Déposant 1 : TOUPARGEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 957526858
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Mandataire 1 : CABINET BOETTCHER,
Adresse :
16 rue Médéric
75017 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT D'ADRESSE
Référence associée à l'événement : 176676
Date de demande : 30/09/1994

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 432135
Date de demande : 05/04/2006
N° de BOPI : 2006-20

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 718465
Date de demande : 07/03/2018
N° de BOPI : 2018-15
Date du BOPI : 13/04/2018

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 804333
Date de demande : 07/12/2020
N° de BOPI : 2021-01
Date du BOPI : 08/01/2021

Bénéficiare 1 : TOUPARGEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 880162151
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de mandat
Référence associée à l'événement : 805768
Date de demande : 17/12/2020
N° de BOPI : 2021-02
Date du BOPI : 15/01/2021

Bénéficiare 1 : TOUPARGEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 880162151
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 811096
Date de demande : 02/02/2021
N° de BOPI : 2021-09
Date du BOPI : 05/03/2021

Bénéficiare 1 : CABINET BOETTCHER,
Adresse :
16 rue Médéric
75017 PARIS
FR

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1986-40

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2061213
N° de BOPI : 1996-10

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2311528
Date de demande : 05/04/2006
N° de BOPI : 2007-13

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2616338
Date de demande : 22/04/2016
N° de BOPI : 2016-32
Date du BOPI : 12/08/2016

22/04/1986 : TOUPARGEL
N° national/d'enregistrement : 1352191
Date de dépôt : 22/04/1986
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 22/04/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, sauces à salade, conserves café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade), épices, glace à rafraichir.
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30

Déposant 1 : TOUPARGEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 957526858
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Mandataire 1 : TOUPARGEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 880162151
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT D'ADRESSE
Référence associée à l'événement : 176676
Date de demande : 30/09/1994

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 432135
Date de demande : 05/04/2006
N° de BOPI : 2006-20

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 718465
Date de demande : 07/03/2018
N° de BOPI : 2018-15
Date du BOPI : 13/04/2018

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 804333
Date de demande : 07/12/2020
N° de BOPI : 2021-01
Date du BOPI : 08/01/2021

Bénéficiare 1 : TOUPARGEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 880162151
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de mandat
Référence associée à l'événement : 805768
Date de demande : 17/12/2020
N° de BOPI : 2021-02
Date du BOPI : 15/01/2021

Bénéficiare 1 : TOUPARGEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 880162151
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1986-40

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2061213
N° de BOPI : 1996-10

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2311528
Date de demande : 05/04/2006
N° de BOPI : 2007-13

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2616338
Date de demande : 22/04/2016
N° de BOPI : 2016-32
Date du BOPI : 12/08/2016

22/04/1986 : TOUPARGEL
N° national/d'enregistrement : 1352191
Date de dépôt : 22/04/1986
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 22/04/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, sauces à salade, conserves café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade), épices, glace à rafraichir.
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30

Déposant 1 : TOUPARGEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 957526858
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. FIALLETOUT Julien
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT D'ADRESSE
Référence associée à l'événement : 176676
Date de demande : 30/09/1994

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 432135
Date de demande : 05/04/2006
N° de BOPI : 2006-20

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 718465
Date de demande : 07/03/2018
N° de BOPI : 2018-15
Date du BOPI : 13/04/2018

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 804333
Date de demande : 07/12/2020
N° de BOPI : 2021-01
Date du BOPI : 08/01/2021

Bénéficiare 1 : TOUPARGEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 880162151
Adresse :
13 chemin des Prés Secs
69380 CIVRIEUX D'AZERGUES
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1986-40

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2061213
N° de BOPI : 1996-10

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2311528
Date de demande : 05/04/2006
N° de BOPI : 2007-13

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2616338
Date de demande : 22/04/2016
N° de BOPI : 2016-32
Date du BOPI : 12/08/2016

Publications au Bodacc :
20/01/2023 : Jugement prononçant

Annonce N°1969
NOJO : 69012022RJ0917A
Déposée au TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Identifiant client : 69012022RJ0917A0AEBB6C-EF41-49E2-9935-8FDD11951CC3

Jugement prononçant du 2023-01-13
Nature : Jugement de conversion en liquidation judiciaire
Complément :
Jugement prononçant la liquidation judiciaire désignant liquidateur Selarl Marie Dubois Représentée par Maître Marie Dubois 32 rue Molière 69006 Lyon et la Selarl Mj Synergie-Mandataires Judiciaires Représentée par Me Bruno Walczak Ou Me Michaël Elancry 136 cours Lafayette Cs 33434 69441 Lyon CEDEX 03, et mettant fin à la mission des administrateurs la Selarl Bcm Représentée par Maître Eric Bauland Ou Maître Alain Niogret 40 rue de Bonnel 69003 Lyon et la Selarl Aj Partenaires Représentée par Maître Didier Lapierre et Maître Ludivine Sapin 174 rue de Créqui 69003 Lyon.

Numéro d'identification : RCS Lyon 880 162 151
Dénomination : PLACE DU MARCHE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
09/12/2022 : Jugement prononçant

Annonce N°2495
NOJO : 69012022RJ09172
Déposée au TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Identifiant client : 69012022RJ09172450FC01-2F1F-44C1-99DD-DC94F4CE0503

Jugement prononçant du 2022-11-29
Nature : Jugement de conversion en redressement judiciaire de la procédure de sauvegarde
Complément :
Jugement convertissant la procédure de sauvegarde en procédure de redressement judiciaire et désignant administrateurs la Selarl Bcm Représentée par Maître Eric Bauland Ou Maître Alain Niogret 40 rue de Bonnel 69003 Lyon avec les pouvoirs : assister le débiteur dans tous les actes concernant la gestion et la Selarl Aj Partenaires Représentée par Maître Didier Lapierre et Maître Ludivine Sapin 174 rue de Créqui 69003 Lyon avec les pouvoirs : assister le débiteur dans tous les actes concernant la gestion.

Numéro d'identification : RCS Lyon 880 162 151
Dénomination : PLACE DU MARCHE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
13/11/2022 : Jugement d'ouverture

Annonce N°2343
NOJO : 69012022RJ0917E
Déposée au TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Identifiant client : 69012022RJ0917E24D9858-F712-4BB1-8450-EA885914DFBF

Jugement d'ouverture du 2022-11-03
Nature : Jugement d'ouverture d'une procédure de sauvegarde
Complément :
Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de sauvegarde et désignant administrateurs la Selarl Bcm Représentée par Maître Eric Bauland Ou Maître Alain Niogret 40 rue de Bonnel 69003 Lyon avec les pouvoirs : surveiller les opérations de gestion du débiteur et la Selarl Aj Partenaires Représentée par Maître Didier Lapierre et Maître Ludivine Sapin 174 rue de Créqui 69003 Lyon avec les pouvoirs : surveiller les opérations de gestion du débiteur, mandataire judiciaire Selarl Marie Dubois Représentée par Maître Marie Dubois 32 rue Molière 69006 Lyon et la Selarl Mj Synergie-Mandataires Judiciaires Représentée par Me Bruno Walczak Ou Me Michaël Elancry 136 cours Lafayette Cs 33434 69441 Lyon CEDEX 03. Les déclarations des créances sont à adresser au mandataire judiciaire ou sur le portail électronique prévu par les articles L. 814-2 et L. 814-13 du code de commerce dans les deux mois à compter de la présente publication.

Numéro d'identification : RCS Lyon 880 162 151
Dénomination : PLACE DU MARCHE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
11/11/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8404
NOJO : 690100015574880
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2021

Numéro d'identification : RCS Lyon 880 162 151
Dénomination : PLACE DU MARCHE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
28/05/2021 : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale

Annonce N°2186
NOJO : 007802MYG548914
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE (95)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
Date d'immatriculation : 06/02/2020
Oppositions : Pas d'oppositions

Numéro d'identification : RCS Lyon 880 162 151
Dénomination : TOUPARGEL
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Lyon 957 526 858
Dénomination : TOUPARGEL
25/02/2021 : Modifications générales

Annonce N°2339
NOJO : 069010001379525
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Descriptif : Modification de la dénomination.

Numéro d'identification : RCS Lyon 880 162 151
Dénomination : PLACE DU MARCHE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
13/02/2020 : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale

Annonce N°90
NOJO : 000000230131867
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GUÉRET (23)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
Date de commencement d'activité : 06/01/2020
Oppositions : pas d'oppositions

Numéro d'identification : RCS Lyon 880 162 151
Dénomination : TOUPARGEL
Nom commercial : TOUPARGEL
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Guéret 957 526 858
Dénomination : TOUPARGEL
04/02/2020 : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

Annonce N°1717
NOJO : 000006201245130
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ARRAS (62)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
Date de commencement d'activité : 06/01/2020
Oppositions : pas d'oppositions

Numéro d'identification : RCS Lyon 880 162 151
Dénomination : TOUPARGEL
Nom commercial : TOUPARGEL
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Lyon 957 526 858
Dénomination : TOUPARGEL
04/02/2020 : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

Annonce N°2559
NOJO : 000008201155270
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTAUBAN (82)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
Date de commencement d'activité : 06/01/2020
Publication légale : Pas de publication, le 01/01/2000
Oppositions : pas d'oppositions

Numéro d'identification : RCS Lyon 880 162 151
Dénomination : TOUPARGEL
Nom commercial : TOUPARGEL
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Lyon 957 526 858
Dénomination : TOUPARGEL
29/01/2020 : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

Annonce N°27
NOJO : 000000040198422
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MANOSQUE (04)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
Date de commencement d'activité : 06/01/2020
Oppositions : pas d'oppositions

Numéro d'identification : RCS Lyon 880 162 151
Dénomination : TOUPARGEL
Nom commercial : TOUPARGEL
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Lyon 957 526 858
Dénomination : TOUPARGEL
17/01/2020 : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal

Annonce N°1714
NOJO : 069010001282108
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Catégorie de création : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal
Date de commencement d'activité : 06/01/2020

Numéro d'identification : RCS Lyon 880 162 151
Dénomination : TOUPARGEL
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
Président : Sté par actions simplifiée AGIHOLD FRANCE.
Commissaire aux comptes : Sté par actions simplifiée INKIPIO AUDIT
Montant du capital : 17500000.00 EUR
Historique de l'unité légale :
01/06/2022 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
18/01/2021 : dénomination
Dénomination : PLACE DU MARCHE
Etablissements :
02/12/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2020B00290
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lyon

Adresse :
Rue Jean Monnet
Chemillé
49120 Chemillé-en-Anjou
FRANCE
Nom commercial : TOUPARGEL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 06/01/2020
Activité : Commerce de détail de produits surgelés. Vente de produits alimentaires congelés et surgelés, frais, épicerie et toutes activités annexes sans limitation, dont notamment la fourniture de services logistiques et de stockage de biens et marchandises.
Origine du fonds : Achat dans le cadre d'un plan de cession
- récédent propriétaire exploitan - OUPARGE
Type d’exploitation : Exploitation directe
26/03/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 2020B00251
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lyon

Adresse :
2 rue des Vieilles Vignes, le Coruscant
77183 Croissy-Beaubourg
France
Nom commercial : TOUPARGEL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 06/01/2020
Activité : La vente de produits alimentaires congelés et surgelés, frais, épicerie, et toutes activités annexes sans limitation, dont notamment la fourniture de services logistiques et de stockage de biens et marchandises
Origine du fonds : Achat dans le cadre d'un plan de cession
- récédent propriétair - OUPARGE
Type d’exploitation : Exploitation directe
22/03/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Rodez (1203)
Numéro de gestion : 2020B00104
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lyon

Adresse :
Z.A.Bel Aire
Rue des Artisans
12000 Rodez
FRANCE
Nom commercial : TOUPARGEL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 06/01/2020
Activité : Commerce de détail de produits surgelés. Vente de produits alimentaires congelés et surgelés, frais, épicerie et toutes activités annexes sans limitation, dont notamment la fourniture de services logistiques et de stockage de biens et marchandises.
Origine du fonds : Achat dans le cadre d'un plan de cession
- récédent exploitan - OUPARGE
Type d’exploitation : Exploitation directe
22/03/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Rodez (1203)
Numéro de gestion : 2020B00104
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lyon

Adresse :
Zone Industrielle de Bérals
12200 Saint-Rémy
FRANCE
Nom commercial : TOUPARGEL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 06/01/2020
Activité : Commerce de détail de produits surgelés. Vente de produits alimentaires congelés et surgelés, frais, épicerie et toutes activités annexes sans limitation, dont notamment la fourniture de services logistiques et de stockage de biens et marchandises
Origine du fonds : Achat dans le cadre d'un plan de cession
- récédent exploitan - OUPARGE
Type d’exploitation : Exploitation directe
27/04/2020 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2020B00355
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lyon

Adresse :
24 route de Sarrebrûck
57645 Ogy-Montoy-Flanville
FRANCE
Nom commercial : TOUPARGEL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 06/01/2020
Activité : Vente de produits alimentaires congelés et surgelés, frais, épicerie et toutes activités annexes sans limitation, dont notamment la fourniture de services logistiques et de stockage de biens et marchandises.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
23/01/2020 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 2020B00038
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lyon

Adresse :
8 allée du Piémont
Parc d'Activité du Piémont
67210 Goxwiller
FRANCE
Nom commercial : TOUPARGEL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 06/01/2020
Activité : Vente de produits alimentaires congelés et surgelés, frais, épicerie et toutes activités annexes sans limitation, dont notamment la fourniture de services logistiques et de stockage de biens et marchandises.
Origine du fonds : Achat dans le cadre d'un plan de cession
- récédent propriétair - OUPARGE
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
02/12/2022 : Ajout
Greffe : Angers (4901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Numéro unique d’observation : 29269
Date d’ajout de l’observation : 02/12/2022
Texte de l'observation : Jugement du Tribunal de Commerce de Lyon en date du 29/11/2022 de conversion de la procédure de sauvegarde en un redressement judiciaire. Mandataire judiciaire : SELARL MARIE DUBOIS représentée par Maître Marie DUBOIS 32 rue Molière 69006 Lyon, la Selarl MJ SYNERGIE-Mandataires judiciaires représentée par Me Bruno WALCZAK ou Me Michaël ELANCRY 136 cours Lafayette Cs 33434 69441 Lyon CEDEX 03, Administrateur judiciaire : La Selarl BCM représentée par Maître Eric BAULAND ou Maître Alain NIOGRET 40 rue de Bonnel 69003 Lyon mission : assister le débiteur dans tous les actes concernant la gestion la Selarl AJ PARTENAIRES représentée par Maître Didier LAPIERRE et Maître Ludivine SAPIN 174 rue de Créqui 69003 Lyon mission : assister le débiteur dans tous les actes concernant la gestion.
02/12/2022 : Ajout
Greffe : Angers (4901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 26639
Date d’ajout de l’observation : 08/11/2022
Texte de l'observation : Jugement du Tribunal de Commerce de Lyon en date du 03/11/2022 ouvrant la procédure de sauvegarde. Mandataire judiciaire : SELARL MARIE DUBOIS représentée par Maître Marie DUBOIS 32 rue Molière 69006 Lyon, et SELARL MJ SYNERGIE-Mandataires judiciaires représentée par Me Bruno WALCZAK ou Me Michaël ELANCRY 136 cours Lafayette Cs 33434 69441 Lyon CEDEX 03. Administrateurs judiciaires : La Selarl BCM représentée par Maître Eric BAULAND ou Maître Alain NIOGRET 40 rue de Bonnel 69003 Lyon mission : surveiller les opérations de gestion du débiteur et la Selarl AJ PARTENAIRES représentée par Maître Didier LAPIERRE et Maître Ludivine SAPIN 174 rue de Créqui 69003 Lyon mission : surveiller les opérations de gestion du débiteur
Personnes morales :
02/12/2022 : PLACE DU MARCHE
Greffe : Angers (4901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 19/02/2020
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 19/02/2020
Date à laquelle la personne commence son activité : 06/01/2020

Economie sociale et solidaire : Oui
26/03/2021 : PLACE DU MARCHE
Greffe : Meaux (7701)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 29/01/2020
Date à laquelle la personne commence son activité : 29/01/2020

Economie sociale et solidaire : Oui
22/03/2021 : TOUPARGEL
Greffe : Rodez (1203)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 21/02/2020
Date à laquelle la personne commence son activité : 06/01/2020

Economie sociale et solidaire : Oui
27/04/2020 : TOUPARGEL
Greffe : Metz (5751)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 12/03/2020
Date à laquelle la personne commence son activité : 06/01/2020

Economie sociale et solidaire : Oui
23/01/2020 : TOUPARGEL
Greffe : Saverne (6751)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 23/01/2020
Date à laquelle la personne commence son activité : 06/01/2020

Economie sociale et solidaire : Non
Comptes annuels :
31/03/2021 : Compte annuel complet
Greffe : LYON (6901)
Numéro de dépôt : B2022/048013 du 31/10/2022
Numéro de gestion : 2019B09475
Code activité : 4711A : Commerce de détail, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 47)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2021, durée : 15 mois
Clôture de l'exercice précédent : le N.C            
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires81 20413 21967 985
AJAutres immobilisations incorporelles829 13141 018788 112
ANTerrains139 736139 736
APConstructions1 257 628103 4501 154 178
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels34 8072 62432 183
ATAutres immobilisations corporelles2 458 325759 1181 699 207
AXAvances et acomptes217 810217 810
CUAutres participations11
BFPrêts1 6001 600
BHAutres immobilisations financières341 243341 243
BJTOTAL (I)5 361 485919 4304 442 055
BTMarchandises12 771 341285 85312 485 487
BVAvances et acomptes versés sur commandes1 003 2961 003 296
BXClients et comptes rattachés6 974 590265 7186 708 872
BZAutres créances5 419 598868 0394 551 558
CDValeurs mobilières de placement2 516 0002 516 000
CFDisponibilités9 433 0489 433 048
CHCharges constatées d’avance1 427 9261 427 926
CJTOTAL (II)39 545 7991 419 61138 126 188
COTOTAL GENERAL (0 à V)44 907 2842 339 04142 568 242
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel17 500 000
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-19 803 826
DLTOTAL (I)-2 303 826
DPProvisions pour risques3 088 200
DRTOTAL (III)3 088 200
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)1 298
DVEmprunts et dettes financières divers (4)55
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés18 668 029
DYDettes fiscales et sociales13 322 946
EAAutres dettes9 693 797
EBProduits constatés d’avance (2)97 799
ECTOTAL (IV)41 783 868
EETOTAL GENERAL (I à V)42 568 242
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises229 768 68343 276229 811 959
FGProduction vendue services1 742 0311 742 031
FJChiffres d’affaires nets231 510 71343 276231 553 989
FOSubventions d’exploitation7 094
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges14 278 512
FQAutres produits28 492
FRTotal des produits d’exploitation (I)245 868 087
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)128 820 627
FTVariation de stock (marchandises)-5 172 773
FWAutres achats et charges externes59 230 315
FXImpôts, taxes et versements assimilés3 964 494
FYSalaires et traitements65 519 042
FZCharges sociales20 824 766
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements1 117 479
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions551 571
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions957 493
GEAutres charges181 087
GFTotal des charges d’exploitation (II)275 994 101
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-30 126 014
GLAutres intérêts et produits assimilés86 197
GPTotal des produits financiers (V)86 197
GQDotations financières sur amortissements et provisions15 638
GRIntérêts et charges assimilées36 524
GUTotal des charges financières (VI)52 162
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)34 035
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-30 091 980
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion24 938
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital16 044 191
HDTotal des produits exceptionnels (VII)16 069 129
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion41 093
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital5 653 830
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions86 052
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)5 780 975
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)10 288 154
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)262 023 414
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)281 827 239
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-19 803 826
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles84 61830 38054 237
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles1 032 861167 669865 192
0NAMORTISSEMENTS Total Général1 117 479198 049919 429
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4AProvisions pour litiges415 000
5VAutres provisions pour risques et charges2 673 200
5ZTotal Provisions pour risques et charges4 095 3181 007 1183 088 200
9Usur immobilisations – titres de participation1
6NSur stocks et en cours285 853285 853
6TSur comptes clients265 718265 718
6XAutres provisions pour dépréciation868 039868 039
7BTotal Provisions pour dépréciation1 419 6121 419 612
7CTOTAL GENERAL5 514 9291 007 1184 507 812
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation1 509 0641 007 118
UG- Financières15 638
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UPPrêts1 6001 600
UTAutres immobilisations financières341 243341 243
VAClients douteux ou litigieux93 74493 744
UXAutres créances clients6 880 8466 880 846
UYPersonnel et comptes rattachés269 958269 958
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux281 957281 957
VBT. V. A.2 922 3662 922 366
VPDivers34 90234 902
VCGroupe et associés1 322 4031 322 403
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)588 012588 012
VSCharges constatées d’avance1 427 9261 427 926
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES14 164 95612 842 5531 322 403
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine1 2981 298
8BFournisseurs et comptes rattaché18 668 02918 668 029
8CPersonnel et comptes rattachés6 130 2716 130 271
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux5 662 2625 662 262
VWT.V.A.351 289351 289
VQAutres impôts, taxes et assimilés1 179 1241 179 124
VIGroupe et associés9 126 7309 126 730
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)567 067567 067
8LProduits constatés d’avance97 79997 799
VYTOTAL – ETAT DES DETTES41 783 86841 783 868
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