PLOMBERIE, ZINGUERIE, CHAUFFAGE PASCAL LEROI

Entreprise

PLOMBERIE, ZINGUERIE, CHAUFFAGE PASCAL LEROI
Dernière mise à jour : 31/10/2019

Informations de l'établissement :
Date de création : 31/10/2019
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 38218887800039 / Siren : 382188878 / NIC : 00039
N° de TVA : FR 68 382188878
Effectif en 2021 : 1 ou 2 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section F : CONSTRUCTION
Cette section comprend les activités de construction générale et de construction spécialisée pour les bâtiments et le génie civil. Elle comprend les chantiers de construction neuve, les rénovations, les réparations, les extensions et les transformations, le montage de bâtiments préfabriqués ou de structures sur le site ainsi que les constructions de nature temporaire.
La construction générale se définit comme la construction de bâtiments entiers : habitations, bureaux, magasins et autres bâtiments publics, utilitaires, agricoles, etc., ou la construction d’ouvrages de génie civil tels que auto- routes, routes, rues, ponts, tunnels, voies ferroviaires, terrains d’aviation, ports et autres projets maritimes et flu- viaux, réseaux d’irrigation, réseaux d’assainissement, installations industrielles, conduites et lignes électriques, installations sportives, etc.
Ces travaux peuvent être réalisés pour compte propre ou pour compte de tiers. Ils peuvent être sous-traités pour partie ou pour la totalité. Une unité assurant la responsabilité de l’exécution d’un projet complet de construction relève de cette section.
La rénovation et la réparation de bâtiments et d’ouvrages de génie civil relèvent aussi de cette section.
Cette section comprend la construction de bâtiments entiers (division 41), la construction d’ouvrages entiers de génie civil (division 42), ainsi que les activités spécialisées de construction, uniquement si elles concernent une partie seulement du processus de construction (division 43).
Si elle correspond à une activité de construction spécifique, la location de matériels de construction avec opéra- teur relève de la classe correspondant à cette activité.
Cette section comprend également les activités de promotion immobilière pour la construction de bâtiments et d’ouvrages de génie civil dès lors qu’elles réunissent les moyens financiers, techniques et humains nécessaires à la réalisation de projets immobiliers destinés ultérieurement à la vente. Si ces activités ne sont pas réalisées en vue d’une vente ultérieure des projets immobiliers, mais pour leur exploitation (par exemple, location d’espace dans les bâtiments, activités manufacturières dans les usines), l’unité ne relève pas de cette section, mais est classée selon son activité d’exploitation, c’est-à-dire dans les services immobiliers, dans l’industrie manufacturière, etc.
43 : Travaux de construction spécialisés
Cette division comprend les activités de construction spécialisées (travaux spéciaux), c’est-à-dire la construction de parties de bâtiments et d’ouvrages de génie civil ou la préparation à cette fin. Il s’agit habituellement d’activités spécialisées concernant un aspect commun à différentes structures, requérant un savoir-faire ou un équipement particulier, tels que le battage de pieux, la réalisation de fondations, le gros œuvre, le bétonnage, la maçonnerie, le pavage, le montage d’échafaudage, la toiture, etc. Le montage de structures d’acier est inclus. Les travaux de construction spécialisés sont généralement sous-traités mais, en particulier dans le cas de travaux de réparation, ils sont aussi réalisés directement pour le propriétaire de l’ouvrage. Les travaux d’achèvement et de finition sont également couverts. Cette division comprend l’installation de toutes sortes de commodités qui rendent la construction fonctionnelle. Ces activités sont généralement accomplies sur le site de la construction, bien que des parties du travail puissent être réalisées dans un atelier spécialisé. Sont comprises des activités telles que la plomberie, l’installation de sys- tèmes de chauffage et de conditionnement d’air, d’antennes, de systèmes d’alarme et autres travaux électriques, de systèmes d’extinction automatique d’incendie, d’ascenseurs et d’escaliers mécaniques, etc. Les travaux d’iso- lation (eau, chaleur, son), de tôlerie, de réfrigération commerciale, l’installation de systèmes d’éclairage et de si- gnalisation pour les routes, voies de chemin de fer, aéroports, ports, etc. sont également inclus. Les activités de réparation et d’entretien similaires aux activités décrites ci-dessus sont comprises. Les activités d’achèvement de bâtiments englobent des activités qui contribuent à l’achèvement ou à la finition d’une construction telles que vitrerie, plâtrerie, peinture, carrelage ou revêtement du sol et des murs avec d’au- tres matériaux tels que parquets, moquettes, papier peint, etc., ponçage du sol, menuiserie de finition, travaux acoustiques, nettoyage de l’extérieur, etc. Les activités de réparation similaires aux activités décrites ci-dessus sont également comprises. La location d’équipements avec opérateur relève de la classe correspondant à l’activité de construction spéci- fique effectuée avec ces équipements.
43.2 : Travaux d'installation électrique, plomberie et autres travaux d'installation
Ce groupe comprend l’installation de toutes sortes de commodités qui rendent la construction fonctionnelle, y compris l’installation de systèmes électriques, les travaux de plomberie (installations d’eau, de gaz et des eaux usées), de systèmes de chauffage et de conditionnement d’air, d’ascenseurs et d’escaliers mécaniques, etc.
43.22 : Travaux de plomberie et installation de chauffage et de conditionnement d'air
Cette classe comprend des activités telles que la plomberie, l’installation de systèmes de chauffage et de conditionnement d’air, y compris extensions, transformations, entretien et réparations.
43.22A : Travaux d'installation d'eau et de gaz en tous locaux
Cette sous-classe comprend :
- l’installation dans des bâtiments ou d’autres projets de construction des éléments suivants : • réseaux de distribution d’eau et de gaz • plomberie et appareils sanitaires • installations d’extinction automatique d’incendie
- l’installation de réseaux sous pression de lutte contre le feu (y compris robinets d’incendie armés)
- l’installation de systèmes d’arrosage automatique des pelouses
- l’installation de conduits

Cette sous-classe ne comprend pas :
- le traitement de l’eau des piscines collectives avec ou sans entretien des conduites (cf. 37.00Z) Produits associés : 43.22.11, 43.22.20
Coordonnées de l'établissement :
PLOMBERIE, ZINGUERIE, CHAUFFAGE PASCAL LEROI
Adresse :
296 Route DES PERELLES
42810 ROZIER-EN-DONZY
Liens de succession de l'établissement :
31/10/2019 : Succession
Prédécesseur : PLOMBERIE, ZINGUERIE, CHAUFFAGE PASCAL LEROI
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/04/1991
Dénomination : PLOMBERIE, ZINGUERIE, CHAUFFAGE PASCAL LEROI
Activité principale : Travaux d'installation d'eau et de gaz en tous locaux (NAFRev2 : 43.22A)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 1 ou 2 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
21/09/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4655
NOJO : 420200001703510
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022

Numéro d'identification : RCS Saint Etienne 382 188 878
Dénomination : Plomberie, Zinguerie, Chauffage Pascal Leroi
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
25/05/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2099
NOJO : 420200001607830
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2019

Numéro d'identification : RCS Saint Etienne 382 188 878
Dénomination : Plomberie, Zinguerie, Chauffage Pascal Leroi
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
06/11/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4066
NOJO : 420200001475090
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Saint Etienne 382 188 878
Dénomination : Plomberie, Zinguerie, Chauffage Pascal Leroi
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
16/07/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6819
NOJO : 420200001087710
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Saint Etienne 382 188 878
Dénomination : Plomberie, Zinguerie, Chauffage Pascal Leroi
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
19/12/2019 : Modifications générales

Annonce N°2490
NOJO : 042020000070362
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-ETIENNE (42)
Descriptif : Modification de la dénomination. Nouveau siège. Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Saint Etienne 382 188 878
Dénomination : Plomberie, Zinguerie, Chauffage Pascal Leroi
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
LEROI Cyrille nom d'usage : LEROI n'est plus président.
LEROI Pascal Charles Guy nom d'usage : LEROI devient président
11/04/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2349
NOJO : 420200000527900
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2018

Numéro d'identification : RCS Saint Etienne 382 188 878
Dénomination : SARL CYRILLE LEROI
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
12/04/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4816
NOJO : 420200000282550
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Saint Etienne 382 188 878
Dénomination : SARL CYRILLE LEROI
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
22/02/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3519
NOJO : 214202388125351
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2016
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Saint etienne 382 188 878
Dénomination : SARL CYRILLE LEROI
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
14/04/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2402
NOJO : 214202366652105
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2015
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Saint etienne 382 188 878
Dénomination : SARL CYRILLE LEROI
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
03/04/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2260
NOJO : 214202341426905
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2014

Numéro d'identification : RCS Saint etienne 382 188 878
Dénomination : SARL CYRILLE LEROI
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
07/03/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3763
NOJO : 214202316272995
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2013

Numéro d'identification : RCS Saint etienne 382 188 878
Dénomination : SARL CYRILLE LEROI
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
25/02/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7323
NOJO : BXC13035004261V
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2012

Numéro d'identification : RCS Saint etienne 382 188 878
Dénomination : SARL CYRILLE LEROI
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
12/03/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4477
NOJO : BXC12062002577A
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2011

Numéro d'identification : RCS Saint etienne 382 188 878
Dénomination : SARL CYRILLE LEROI
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
07/03/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4389
NOJO : BXC110480021389
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2010

Numéro d'identification : RCS Saint-Etienne 382 188 878
Dénomination : SARL CYRILLE LEROI
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
le Mussy
42810 Rozier-en-Donzy
22/03/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3670
NOJO : BXC10064005735N
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2009

Numéro d'identification : RCS Saint-Etienne 382 188 878
Dénomination : SARL CYRILLE LEROI
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
le Mussy
42810 Rozier-en-Donzy
26/03/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3308
NOJO : BXC08072006117V
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2008

Numéro d'identification : RCS Saint-Etienne 382 188 878
Dénomination : SARL CYRILLE LEROI
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
le Mussy
42810 Rozier-en-Donzy
05/07/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°770
NOJO : BDC08004202541N
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE MONTBRISON (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2007

Numéro d'identification : RCS Montbrison 382 188 878
Dénomination : S.A.R.L. CYRILLE LEROI
Forme juridique : S.A.R.L

Adresse :
Le Mussy,
42810 Rozier-en-Donzy
Historique de l'unité légale :
31/10/2019 : dénomination, code NIC
Dénomination : PLOMBERIE, ZINGUERIE, CHAUFFAGE PASCAL LEROI
Code NIC : 00039
04/10/2019 : dénomination, catégorie juridique, économie sociale et solidaire
Dénomination : CYRILLE LEROI
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Economie sociale et solidaire : Oui
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Travaux d'installation d'eau et de gaz en tous locaux (NAFRev2 : 43.22A)
01/01/2004 : dénomination
Dénomination : SARL CYRILLE LEROI
25/12/1991 : activité principale
Activité principale : Installation d'eau et de gaz (NAF1993 : 45.3E)
Représentants légaux :
29/06/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1991B50107
Type : Personne Physique

Nom : LEROI Pascal Charles Guy
Né le 30/08/1965 à Sainte-Foy-lès-Lyon (France)
Nationalité : Française
Qualité : président

Adresse :
296 Route des Perelles
42810 Rozier-en-Donzy
France
05/04/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1991B50107
Type : Personne Physique

Nom : LEROI Cyrille
Né le 14/07/1969 à Sainte-Foy-lès-Lyon (France)
Nationalité : Française
Qualité : président

Adresse :
575 Route des Chalets
42810 Rozier-en-Donzy
France
05/04/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1991B50107
Type : Personne Physique

Nom : LEROI Cyrille
Né le 14/07/1969 à Sainte-Foy-lès-Lyon (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
575 Route des Chalets
42810 Rozier-en-Donzy
France
05/04/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1991B50107
Type : Personne Physique

Nom : LEROI Pascal Charles Guy
Né le 30/08/1965 à Sainte-Foy-lès-Lyon (France)
Nationalité : Française
Qualité : président

Adresse :
296 Route des Perelles
42810 Rozier-en-Donzy
France
05/04/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1991B50107
Type : Personne Physique

Nom : LEROI Cyrille
Né le 14/07/1969 à Sainte-Foy-lès-Lyon (France)
Nationalité : Française
Qualité : président

Adresse :
575 Route des Chalets
42810 Rozier-en-Donzy
France
05/04/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1991B50107
Type : Personne Physique

Nom : LEROI Cyrille
Né le 14/07/1969 à Sainte-Foy-lès-Lyon (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
575 Route des Chalets
42810 Rozier-en-Donzy
France
05/04/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1991B50107
Type : Personne Physique

Nom : LEROI Pascal Charles Guy
Né le 30/08/1965 à Sainte-Foy-lès-Lyon (France)
Nationalité : Française
Qualité : président

Adresse :
296 Route des Perelles
42810 Rozier-en-Donzy
France
15/09/2014 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1991B50107
Type : Personne Physique

Nom : LEROI Cyrille
Né le 14/07/1969 à STE (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
le Mussy
42810 Rozier-en-Donzy
FRANCE
Dépôts des actes :
21/09/2020 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1991B50107
Dépôt : N°008041 déposé le 12/11/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social
21/09/2020 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1991B50107
Dépôt : N°008041 déposé le 12/11/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social
31/10/2019 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1991B50107
Dépôt : N°008882 déposé le 02/12/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Transfert siège social et établissement principal Modification relative aux dirigeants d'une société
31/10/2019 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1991B50107
Dépôt : N°008882 déposé le 02/12/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Transfert siège social et établissement principal Modification relative aux dirigeants d'une société
31/10/2019 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1991B50107
Dépôt : N°008153 déposé le 02/12/2019
Etat : Déposé
Décision : Dépôt modificatif ou complémentaire relatif au bénéficiaire effectif
31/10/2019 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1991B50107
Dépôt : N°008882 déposé le 02/12/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Transfert siège social et établissement principal Modification relative aux dirigeants d'une société
31/10/2019 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1991B50107
Dépôt : N°008882 déposé le 02/12/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Transfert siège social et établissement principal Modification relative aux dirigeants d'une société
31/10/2019 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1991B50107
Dépôt : N°008153 déposé le 02/12/2019
Etat : Déposé
Décision : Dépôt modificatif ou complémentaire relatif au bénéficiaire effectif
04/10/2019 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1991B50107
Dépôt : N°007882 déposé le 22/10/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification de la dénomination de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société
04/10/2019 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1991B50107
Dépôt : N°007882 déposé le 22/10/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification de la dénomination de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société
04/10/2019 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1991B50107
Dépôt : N°007882 déposé le 22/10/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification de la dénomination de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société
04/10/2019 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1991B50107
Dépôt : N°007882 déposé le 22/10/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification de la dénomination de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société
04/10/2019 : Lettre de démission
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1991B50107
Dépôt : N°008882 déposé le 02/12/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Transfert siège social et établissement principal Modification relative aux dirigeants d'une société
04/10/2019 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1991B50107
Dépôt : N°007882 déposé le 22/10/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification de la dénomination de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société
04/10/2019 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1991B50107
Dépôt : N°007882 déposé le 22/10/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification de la dénomination de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société
04/10/2019 : Lettre de démission
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1991B50107
Dépôt : N°008882 déposé le 02/12/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Transfert siège social et établissement principal Modification relative aux dirigeants d'une société
16/09/2019 : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1991B50107
Dépôt : N°007274 déposé le 26/09/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier
16/09/2019 : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1991B50107
Dépôt : N°007274 déposé le 26/09/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier
16/09/2019 : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1991B50107
Dépôt : N°007274 déposé le 26/09/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier
15/03/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1991B50107
Dépôt : N°012351 déposé le 02/08/2018
Etat : Déposé
Décision : Dépôt modificatif ou complémentaire relatif au bénéficiaire effectif
15/03/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1991B50107
Dépôt : N°012351 déposé le 02/08/2018
Etat : Déposé
Décision : Dépôt modificatif ou complémentaire relatif au bénéficiaire effectif
15/03/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1991B50107
Dépôt : N°012351 déposé le 02/08/2018
Etat : Déposé
Décision : Dépôt modificatif ou complémentaire relatif au bénéficiaire effectif
15/03/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1991B50107
Dépôt : N°012351 déposé le 02/08/2018
Etat : Déposé
Décision : Dépôt modificatif ou complémentaire relatif au bénéficiaire effectif
01/03/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1991B50107
Dépôt : N°003418 déposé le 09/04/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
01/03/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1991B50107
Dépôt : N°003418 déposé le 09/04/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
01/03/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1991B50107
Dépôt : N°003418 déposé le 09/04/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
01/03/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1991B50107
Dépôt : N°003418 déposé le 09/04/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
06/11/2017 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1991B50107
Dépôt : N°003478 déposé le 30/05/2018
Etat : Déposé
Décision : Changement dénomination de la rue suite décision municipale
06/11/2017 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1991B50107
Dépôt : N°003478 déposé le 30/05/2018
Etat : Déposé
Décision : Changement dénomination de la rue suite décision municipale
06/11/2017 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1991B50107
Dépôt : N°003478 déposé le 30/05/2018
Etat : Déposé
Décision : Changement dénomination de la rue suite décision municipale
06/11/2017 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1991B50107
Dépôt : N°003478 déposé le 30/05/2018
Etat : Déposé
Décision : Changement dénomination de la rue suite décision municipale
06/11/2017 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1991B50107
Dépôt : N°003478 déposé le 30/05/2018
Etat : Déposé
Décision : Changement dénomination de la rue suite décision municipale
06/11/2017 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1991B50107
Dépôt : N°003478 déposé le 30/05/2018
Etat : Déposé
Décision : Changement dénomination de la rue suite décision municipale
06/11/2017 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1991B50107
Dépôt : N°003478 déposé le 30/05/2018
Etat : Déposé
Décision : Changement dénomination de la rue suite décision municipale
06/11/2017 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1991B50107
Dépôt : N°003478 déposé le 30/05/2018
Etat : Déposé
Décision : Changement dénomination de la rue suite décision municipale
06/01/2014 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1991B50107
Dépôt : N°5415 déposé le 15/09/2014
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
06/01/2014 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1991B50107
Dépôt : N°5415 déposé le 15/09/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
06/01/2014 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1991B50107
Dépôt : N°5415 déposé le 15/09/2014
Etat : Déposé
06/01/2014 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1991B50107
Dépôt : N°005415 déposé le 15/09/2014
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Modification des statuts
06/01/2014 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1991B50107
Dépôt : N°005415 déposé le 15/09/2014
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Modification des statuts
06/01/2014 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1991B50107
Dépôt : N°005415 déposé le 15/09/2014
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Modification des statuts
06/01/2014 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1991B50107
Dépôt : N°005415 déposé le 15/09/2014
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Modification des statuts
06/01/2014 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1991B50107
Dépôt : N°005415 déposé le 15/09/2014
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Modification des statuts
06/01/2014 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1991B50107
Dépôt : N°005415 déposé le 15/09/2014
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Modification des statuts
06/01/2014 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1991B50107
Dépôt : N°005415 déposé le 15/09/2014
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Modification des statuts
06/01/2014 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1991B50107
Dépôt : N°005415 déposé le 15/09/2014
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Modification des statuts
01/04/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1991B50107
Dépôt : N°1108795 déposé le 29/04/2004
Etat : Déposé
Décision : P.V. D'ASSEMBLEE DU 01/04/2004 Numéro de dépôt d'origine : 593 / MONTBRISON TGI
29/03/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1991B50107
Dépôt : N°1108795 déposé le 29/04/2004
Etat : Déposé
Décision : P.V. D'ASSEMBLEE DU 29/03/2004 Numéro de dépôt d'origine : 593 / MONTBRISON TGI
26/03/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1991B50107
Dépôt : N°1108795 déposé le 29/04/2004
Etat : Déposé
Décision : ACTE S.S.P. EN DATE DU 26/03/2004 Numéro de dépôt d'origine : 593 / MONTBRISON TGI
26/03/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1991B50107
Dépôt : N°108795 déposé le 29/04/2004
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Divers Divers Modification de la dénomination de la personne morale Donation Modification relative aux dirigeants d'une société
26/03/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1991B50107
Dépôt : N°108795 déposé le 29/04/2004
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Divers Divers Modification de la dénomination de la personne morale Donation Modification relative aux dirigeants d'une société
26/03/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1991B50107
Dépôt : N°108795 déposé le 29/04/2004
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Divers Divers Modification de la dénomination de la personne morale Donation Modification relative aux dirigeants d'une société
26/03/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1991B50107
Dépôt : N°108795 déposé le 29/04/2004
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Divers Divers Modification de la dénomination de la personne morale Donation Modification relative aux dirigeants d'une société
12/01/1998 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1991B50107
Dépôt : N°1108794 déposé le 19/01/1998
Etat : Déposé
Décision : ACTE S.S.P. EN DATE DU 12/01/1998 Numéro de dépôt d'origine : 37 / MONTBRISON TGI
12/01/1998 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1991B50107
Dépôt : N°108794 déposé le 19/01/1998
Etat : Déposé
Décision : Divers Donation
12/01/1998 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1991B50107
Dépôt : N°108794 déposé le 19/01/1998
Etat : Déposé
Décision : Divers Donation
12/01/1998 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1991B50107
Dépôt : N°108794 déposé le 19/01/1998
Etat : Déposé
Décision : Divers Donation
12/01/1998 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1991B50107
Dépôt : N°108794 déposé le 19/01/1998
Etat : Déposé
Décision : Divers Donation
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1991B50107
Dépôt : N°1108794 déposé le 19/01/1998
Etat : Déposé
Décision : CESSION DE PARTS Numéro de dépôt d'origine : 37 / MONTBRISON TGI
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1991B50107
Dépôt : N°1108795 déposé le 29/04/2004
Etat : Déposé
Décision : STATUTS MIS A JOUR Numéro de dépôt d'origine : 593 / MONTBRISON TGI
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1991B50107
Dépôt : N°1108795 déposé le 29/04/2004
Etat : Déposé
Décision : CHANGEMENT DE DENOMINATION EN CELLE DE SARL Numéro de dépôt d'origine : 593 / MONTBRISON TGI CYRILLE LEROI AU LIE U DE ETS LEROI GERARD SARL Numéro de dépôt d'origine : 593 / MONTBRISON TGI
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1991B50107
Dépôt : N°1108795 déposé le 29/04/2004
Etat : Déposé
Décision : CESSION DE PARTS Numéro de dépôt d'origine : 593 / MONTBRISON TGI
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1991B50107
Dépôt : N°1108795 déposé le 29/04/2004
Etat : Déposé
Décision : CHANGEMENT DE GERANT Numéro de dépôt d'origine : 593 / MONTBRISON TGI
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1991B50107
Dépôt : N°108795 déposé le 29/04/2004
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Divers Divers Modification de la dénomination de la personne morale Donation Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1991B50107
Dépôt : N°108795 déposé le 29/04/2004
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Divers Divers Modification de la dénomination de la personne morale Donation Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1991B50107
Dépôt : N°108795 déposé le 29/04/2004
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Divers Divers Modification de la dénomination de la personne morale Donation Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1991B50107
Dépôt : N°108795 déposé le 29/04/2004
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Divers Divers Modification de la dénomination de la personne morale Donation Modification relative aux dirigeants d'une société
Etablissements :
29/06/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 11
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1991B50107
Type : Siège

Adresse :
296 Route des Perelles
42810 Rozier-en-Donzy
France
29/06/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1991B50107
Type : Etablissement principal

Adresse :
296 Route des Perelles
42810 Rozier-en-Donzy
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/04/1991
Activité : Plomberie zinguerie chauffage couverture sanitaire climatisation bardage négoce d'appareils électro ménagers.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
29/06/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 12
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1991B50107
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
Rue Saint-Roch
42810 Rozier-en-Donzy
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/04/1991
Activité : Plomberie zinguerie chauffage couverture sanitaire climatisation bardage négoce d'appareils électro ménagers.
Origine du fonds : Divers
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
05/04/2019 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 11
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1991B50107
Type : Siège

Adresse :
575 Route des Chalets
42810 Rozier-en-Donzy
France
05/04/2019 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1991B50107
Type : Etablissement principal

Adresse :
Rue Saint-Roch
42810 Rozier-en-Donzy
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/04/1991
Activité : plomberie zinguerie chauffage couverture sanitaire climatisation bardage négoce d'appareils électro ménagers
Origine du fonds : Divers
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
05/04/2019 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 11
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1991B50107
Type : Siège

Adresse :
575 Route des Chalets
42810 Rozier-en-Donzy
France
05/04/2019 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1991B50107
Type : Etablissement principal

Adresse :
Rue Saint-Roch
42810 Rozier-en-Donzy
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/04/1991
Activité : plomberie zinguerie chauffage couverture sanitaire climatisation bardage négoce d'appareils électro ménagers
Origine du fonds : Divers
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
05/04/2019 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 11
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1991B50107
Type : Siège

Adresse :
296 Route des Perelles
42810 Rozier-en-Donzy
France
05/04/2019 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1991B50107
Type : Etablissement principal

Adresse :
296 Route des Perelles
42810 Rozier-en-Donzy
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/04/1991
Activité : Plomberie zinguerie chauffage couverture sanitaire climatisation bardage négoce d'appareils électro ménagers.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
05/04/2019 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 12
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1991B50107
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
Rue Saint-Roch
42810 Rozier-en-Donzy
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/04/1991
Activité : Plomberie zinguerie chauffage couverture sanitaire climatisation bardage négoce d'appareils électro ménagers.
Origine du fonds : Divers
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
15/09/2014 : Etablissement ouvert

Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1991B50107
Type : Siège

Adresse :
le Mussy
42810 Rozier-en-Donzy
FRANCE
15/09/2014 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1991B50107
Type : Etablissement principal

Adresse :
Rue Saint Roch
42810 Rozier-en-Donzy
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/04/1991
Activité : plomberie zinguerie chauffage couverture sanitaire climatisation bardage négoce d'appareils électro ménagers
Origine du fonds : Divers
- -
Observations :
29/06/2021 : Ajout
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 21
Numéro unique d’observation : 5
Texte de l'observation : Observations concernant l'établissement situé rue Saint Roch 42810 Rozier-en-Donzy : Observation depuis le 20/06/1991 : --- FONDS ACQUIS PAR ACHAT AU PRIX STIPULE DE 200 000 F A COMPTER DU 30. 09.2001 --- Election de domicile pour les oppositions : AU SIEGE DU FONDS CEDE EXPLOITATION DIRECTE FONDS PRECEDEMMENT EXPLOITE EN LOCATION GERANCE JUSQU'AU 30.09.2001 *** Précédent Exploitant : LEROI GERARD ARTISAN NON INSCRIT - RCS : 309261931
29/06/2021 : Ajout
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Numéro unique d’observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 20/06/1991
Texte de l'observation : Historique des observations depuis le 20/06/1991 : --- Acte constitutif déposé au Greffe sous le numéro A 478 le 20/06/1991 --- Publicité au Journal : PETITES AFFICHES DE LA LOIRE --- Parution au Journal le 12/06/1991
29/06/2021 : Ajout
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 14
Numéro unique d’observation : 4
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : : Le Tribunal de Grande Instance de Montbrison statuant commercialement a été rattaché au Tribunal de Commerce de Saint-Etienne par le décret 2008-146 du 15 février 2008, avec effet au 1er janvier 2009. Le greffe du Tribunal de Commerce de Saint-Etienne décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
05/04/2019 : Ajout
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 21
Numéro unique d’observation : 5
Texte de l'observation : Observations concernant l'établissement situé rue Saint Roch 42810 Rozier-en-Donzy : Observation depuis le 20/06/1991 : --- FONDS ACQUIS PAR ACHAT AU PRIX STIPULE DE 200 000 F A COMPTER DU 30. 09.2001 --- Election de domicile pour les oppositions : AU SIEGE DU FONDS CEDE EXPLOITATION DIRECTE FONDS PRECEDEMMENT EXPLOITE EN LOCATION GERANCE JUSQU'AU 30.09.2001 *** Précédent Exploitant : LEROI GERARD ARTISAN NON INSCRIT - RCS : 309261931
05/04/2019 : Ajout
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Numéro unique d’observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 20/06/1991
Texte de l'observation : Historique des observations depuis le 20/06/1991 : --- Acte constitutif déposé au Greffe sous le numéro A 478 le 20/06/1991 --- Publicité au Journal : PETITES AFFICHES DE LA LOIRE --- Parution au Journal le 12/06/1991
05/04/2019 : Ajout
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 14
Numéro unique d’observation : 4
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : : Le Tribunal de Grande Instance de Montbrison statuant commercialement a été rattaché au Tribunal de Commerce de Saint-Etienne par le décret 2008-146 du 15 février 2008, avec effet au 1er janvier 2009. Le greffe du Tribunal de Commerce de Saint-Etienne décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
05/04/2019 : Ajout
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 21
Numéro unique d’observation : 5
Texte de l'observation : Observations concernant l'établissement situé rue Saint Roch 42810 Rozier-en-Donzy : Observation depuis le 20/06/1991 : --- FONDS ACQUIS PAR ACHAT AU PRIX STIPULE DE 200 000 F A COMPTER DU 30. 09.2001 --- Election de domicile pour les oppositions : AU SIEGE DU FONDS CEDE EXPLOITATION DIRECTE FONDS PRECEDEMMENT EXPLOITE EN LOCATION GERANCE JUSQU'AU 30.09.2001 *** Précédent Exploitant : LEROI GERARD ARTISAN NON INSCRIT - RCS : 309261931
05/04/2019 : Ajout
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Numéro unique d’observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 20/06/1991
Texte de l'observation : Historique des observations depuis le 20/06/1991 : --- Acte constitutif déposé au Greffe sous le numéro A 478 le 20/06/1991 --- Publicité au Journal : PETITES AFFICHES DE LA LOIRE --- Parution au Journal le 12/06/1991
05/04/2019 : Ajout
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 14
Numéro unique d’observation : 4
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : : Le Tribunal de Grande Instance de Montbrison statuant commercialement a été rattaché au Tribunal de Commerce de Saint-Etienne par le décret 2008-146 du 15 février 2008, avec effet au 1er janvier 2009. Le greffe du Tribunal de Commerce de Saint-Etienne décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
05/04/2019 : Ajout
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 21
Numéro unique d’observation : 5
Texte de l'observation : Observations concernant l'établissement situé rue Saint Roch 42810 Rozier-en-Donzy : Observation depuis le 20/06/1991 : --- FONDS ACQUIS PAR ACHAT AU PRIX STIPULE DE 200 000 F A COMPTER DU 30. 09.2001 --- Election de domicile pour les oppositions : AU SIEGE DU FONDS CEDE EXPLOITATION DIRECTE FONDS PRECEDEMMENT EXPLOITE EN LOCATION GERANCE JUSQU'AU 30.09.2001 *** Précédent Exploitant : LEROI GERARD ARTISAN NON INSCRIT - RCS : 309261931
05/04/2019 : Ajout
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Numéro unique d’observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 20/06/1991
Texte de l'observation : Historique des observations depuis le 20/06/1991 : --- Acte constitutif déposé au Greffe sous le numéro A 478 le 20/06/1991 --- Publicité au Journal : PETITES AFFICHES DE LA LOIRE --- Parution au Journal le 12/06/1991
05/04/2019 : Ajout
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 14
Numéro unique d’observation : 4
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : : Le Tribunal de Grande Instance de Montbrison statuant commercialement a été rattaché au Tribunal de Commerce de Saint-Etienne par le décret 2008-146 du 15 février 2008, avec effet au 1er janvier 2009. Le greffe du Tribunal de Commerce de Saint-Etienne décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
15/09/2014 : Ajout
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Numéro unique d’observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 20/06/1991
Texte de l'observation : Historique des observations depuis le 20/06/1991 : --- Acte constitutif déposé au Greffe sous le numéro A 478 le 20/06/1991 --- Publicité au Journal : PETITES AFFICHES DE LA LOIRE --- Parution au Journal le 12/06/1991
15/09/2014 : Ajout
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 14
Numéro unique d’observation : 4
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : : Le Tribunal de Grande Instance de Montbrison statuant commercialement a été rattaché au Tribunal de Commerce de Saint-Etienne par le décret 2008-146 du 15 février 2008, avec effet au 1er janvier 2009. Le greffe du Tribunal de Commerce de Saint-Etienne décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
15/09/2014 : Ajout
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 21
Numéro unique d’observation : 5
Texte de l'observation : Observations concernant l'établissement situé rue Saint Roch 42810 Rozier-en-Donzy : Observation depuis le 20/06/1991 : --- FONDS ACQUIS PAR ACHAT AU PRIX STIPULE DE 200 000 F A COMPTER DU 30. 09.2001 --- Election de domicile pour les oppositions : AU SIEGE DU FONDS CEDE EXPLOITATION DIRECTE FONDS PRECEDEMMENT EXPLOITE EN LOCATION GERANCE JUSQU'AU 30.09.2001 *** Précédent Exploitant : LEROI GERARD ARTISAN NON INSCRIT - RCS : 309261931
Personnes morales :
29/06/2021 : Plomberie, Zinguerie, Chauffage Pascal Leroi
Greffe : Saint Etienne (4202)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui
Activité principale : Plomberie zinguerie chauffage couverture sanitaire climatisation bardage négoce d'appareils électro ménagers.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 20/06/1991

Type de capital : Fixe
Capital : 50000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
05/04/2019 : CYRILLE LEROI
Greffe : Saint Etienne (4202)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui
Activité principale : plomberie zinguerie chauffage couverture sanitaire climatisation bardage négoce d'appareils électro ménagers

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 20/06/1991

Type de capital : Fixe
Capital : 50000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Septembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
05/04/2019 : SARL CYRILLE LEROI
Greffe : Saint Etienne (4202)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Associé unique : Oui
Activité principale : plomberie zinguerie chauffage couverture sanitaire climatisation bardage négoce d'appareils électro ménagers

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 20/06/1991

Type de capital : Fixe
Capital : 50000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Septembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
05/04/2019 : Plomberie, Zinguerie, Chauffage Pascal Leroi
Greffe : Saint Etienne (4202)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui
Activité principale : Plomberie zinguerie chauffage couverture sanitaire climatisation bardage négoce d'appareils électro ménagers.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 20/06/1991

Type de capital : Fixe
Capital : 50000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Septembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
15/09/2014 : SARL CYRILLE LEROI
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 20/06/1991

Type de capital : Fixe
Capital : 50000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Septembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1991B50107
Dépôt : N°007423 déposé le 29/06/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1991B50107
Dépôt : N°002976 déposé le 05/04/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1991B50107
Dépôt : N°002976 déposé le 05/04/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1991B50107
Dépôt : N°002976 déposé le 05/04/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1991B50107
Dépôt : N°002976 déposé le 05/04/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1991B50107
Dépôt : N°002627 déposé le 04/04/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1991B50107
Dépôt : N°002627 déposé le 04/04/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1991B50107
Dépôt : N°002627 déposé le 04/04/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1991B50107
Dépôt : N°002627 déposé le 04/04/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1991B50107
Dépôt : N°1011 déposé le 09/02/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1991B50107
Dépôt : N°001011 déposé le 09/02/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1991B50107
Dépôt : N°001011 déposé le 09/02/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1991B50107
Dépôt : N°001011 déposé le 09/02/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1991B50107
Dépôt : N°001011 déposé le 09/02/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1991B50107
Dépôt : N°2211 déposé le 24/03/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1991B50107
Dépôt : N°002211 déposé le 24/03/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1991B50107
Dépôt : N°002211 déposé le 24/03/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1991B50107
Dépôt : N°002211 déposé le 24/03/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1991B50107
Dépôt : N°002211 déposé le 24/03/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1991B50107
Dépôt : N°1903 déposé le 13/03/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1991B50107
Dépôt : N°001903 déposé le 13/03/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1991B50107
Dépôt : N°001903 déposé le 13/03/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1991B50107
Dépôt : N°001903 déposé le 13/03/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1991B50107
Dépôt : N°001903 déposé le 13/03/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1991B50107
Dépôt : N°886 déposé le 10/02/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1991B50107
Dépôt : N°000886 déposé le 10/02/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1991B50107
Dépôt : N°000886 déposé le 10/02/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1991B50107
Dépôt : N°000886 déposé le 10/02/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1991B50107
Dépôt : N°000886 déposé le 10/02/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1991B50107
Dépôt : N°528 déposé le 21/01/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1991B50107
Dépôt : N°000528 déposé le 21/01/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1991B50107
Dépôt : N°000528 déposé le 21/01/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1991B50107
Dépôt : N°000528 déposé le 21/01/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1991B50107
Dépôt : N°000528 déposé le 21/01/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1991B50107
Dépôt : N°920 déposé le 15/02/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1991B50107
Dépôt : N°000920 déposé le 15/02/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1991B50107
Dépôt : N°000920 déposé le 15/02/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1991B50107
Dépôt : N°000920 déposé le 15/02/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1991B50107
Dépôt : N°000920 déposé le 15/02/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1991B50107
Dépôt : N°482 déposé le 31/01/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1991B50107
Dépôt : N°000482 déposé le 31/01/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1991B50107
Dépôt : N°000482 déposé le 31/01/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1991B50107
Dépôt : N°000482 déposé le 31/01/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1991B50107
Dépôt : N°000482 déposé le 31/01/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1991B50107
Dépôt : N°572 déposé le 03/02/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1991B50107
Dépôt : N°000572 déposé le 03/02/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1991B50107
Dépôt : N°000572 déposé le 03/02/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1991B50107
Dépôt : N°000572 déposé le 03/02/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1991B50107
Dépôt : N°000572 déposé le 03/02/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1991B50107
Dépôt : N°758 déposé le 02/02/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1991B50107
Dépôt : N°000758 déposé le 02/02/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1991B50107
Dépôt : N°000758 déposé le 02/02/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1991B50107
Dépôt : N°000758 déposé le 02/02/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1991B50107
Dépôt : N°000758 déposé le 02/02/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1991B50107
Dépôt : N°9519 déposé le 25/01/2008
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1991B50107
Dépôt : N°009519 déposé le 25/01/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1991B50107
Dépôt : N°009519 déposé le 25/01/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1991B50107
Dépôt : N°009519 déposé le 25/01/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1991B50107
Dépôt : N°009519 déposé le 25/01/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1991B50107
Dépôt : N°9518 déposé le 14/02/2007
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1991B50107
Dépôt : N°009518 déposé le 14/02/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1991B50107
Dépôt : N°009518 déposé le 14/02/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1991B50107
Dépôt : N°009518 déposé le 14/02/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1991B50107
Dépôt : N°009518 déposé le 14/02/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1991B50107
Dépôt : N°9517 déposé le 27/04/2006
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1991B50107
Dépôt : N°009517 déposé le 27/04/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1991B50107
Dépôt : N°009517 déposé le 27/04/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1991B50107
Dépôt : N°009517 déposé le 27/04/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1991B50107
Dépôt : N°009517 déposé le 27/04/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1991B50107
Dépôt : N°9516 déposé le 17/01/2005
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1991B50107
Dépôt : N°009516 déposé le 17/01/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1991B50107
Dépôt : N°009516 déposé le 17/01/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1991B50107
Dépôt : N°009516 déposé le 17/01/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1991B50107
Dépôt : N°009516 déposé le 17/01/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1991B50107
Dépôt : N°9515 déposé le 26/03/2004
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1991B50107
Dépôt : N°009515 déposé le 26/03/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1991B50107
Dépôt : N°009515 déposé le 26/03/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1991B50107
Dépôt : N°009515 déposé le 26/03/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1991B50107
Dépôt : N°009515 déposé le 26/03/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1991B50107
Dépôt : N°9514 déposé le 11/03/2003
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1991B50107
Dépôt : N°009514 déposé le 11/03/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1991B50107
Dépôt : N°009514 déposé le 11/03/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1991B50107
Dépôt : N°009514 déposé le 11/03/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1991B50107
Dépôt : N°009514 déposé le 11/03/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1991B50107
Dépôt : N°9513 déposé le 14/05/2002
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1991B50107
Dépôt : N°009513 déposé le 14/05/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1991B50107
Dépôt : N°009513 déposé le 14/05/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1991B50107
Dépôt : N°009513 déposé le 14/05/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1991B50107
Dépôt : N°009513 déposé le 14/05/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1991B50107
Dépôt : N°9512 déposé le 07/05/2001
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1991B50107
Dépôt : N°009512 déposé le 07/05/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1991B50107
Dépôt : N°009512 déposé le 07/05/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1991B50107
Dépôt : N°009512 déposé le 07/05/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1991B50107
Dépôt : N°009512 déposé le 07/05/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1991B50107
Dépôt : N°9523 déposé le 06/04/2000
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1991B50107
Dépôt : N°009523 déposé le 06/04/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1991B50107
Dépôt : N°009523 déposé le 06/04/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1991B50107
Dépôt : N°009523 déposé le 06/04/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1991B50107
Dépôt : N°009523 déposé le 06/04/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1991B50107
Dépôt : N°9522 déposé le 01/03/1999
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1991B50107
Dépôt : N°009522 déposé le 01/03/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1991B50107
Dépôt : N°009522 déposé le 01/03/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1991B50107
Dépôt : N°009522 déposé le 01/03/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1991B50107
Dépôt : N°009522 déposé le 01/03/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1991B50107
Dépôt : N°9521 déposé le 16/03/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1991B50107
Dépôt : N°009521 déposé le 16/03/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1991B50107
Dépôt : N°009521 déposé le 16/03/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1991B50107
Dépôt : N°009521 déposé le 16/03/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1991B50107
Dépôt : N°009521 déposé le 16/03/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1991B50107
Dépôt : N°9520 déposé le 03/04/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1991B50107
Dépôt : N°009520 déposé le 03/04/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1991B50107
Dépôt : N°009520 déposé le 03/04/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1991B50107
Dépôt : N°009520 déposé le 03/04/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1991B50107
Dépôt : N°009520 déposé le 03/04/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : SAINT-ETIENNE (4202)
Numéro de dépôt : B2022/013100 du 20/10/2022
Numéro de gestion : 1991B50107
Code activité : 4322A : Travaux de construction spécialisés (NAFRev2 : 43)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 15 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : SAINT-ETIENNE (4202)
Numéro de dépôt : B2021/007423 du 29/06/2021
Numéro de gestion : 1991B50107
Code activité : 4322A : Travaux de construction spécialisés (NAFRev2 : 43)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 15 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2019
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
30/09/2018 : Compte annuel complet
Greffe : SAINT-ETIENNE (4202)
Numéro de dépôt : B2019/002976 du 05/04/2019
Numéro de gestion : 1991B50107
Code activité : 4322A : Travaux de construction spécialisés (NAFRev2 : 43)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
30/09/2017 : Compte annuel complet
Greffe : SAINT-ETIENNE (4202)
Numéro de dépôt : B2018/002627 du 04/04/2018
Numéro de gestion : 1991B50107
Code activité : 4322A : Travaux de construction spécialisés (NAFRev2 : 43)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
30/09/2016 : Compte annuel complet
Greffe : SAINT-ETIENNE (4202)
Numéro de dépôt : 1011 du 09/02/2017
Numéro de gestion : 1991B50107
Code activité : 4322A : Travaux de construction spécialisés (NAFRev2 : 43)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2015
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis - Reçus en double exemplaire (bilan «rescanné ») (06)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)

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