POIROT

Entreprise

POIROT
Dernière mise à jour : 01/10/2009

Informations de l'établissement :
Date de création : 01/10/2009
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 40901164000029 / Siren : 409011640 / NIC : 00029
N° de TVA : FR 64 409011640
Effectif en 2021 : 10 à 19 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/03/2024
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section F : CONSTRUCTION
Cette section comprend les activités de construction générale et de construction spécialisée pour les bâtiments et le génie civil. Elle comprend les chantiers de construction neuve, les rénovations, les réparations, les extensions et les transformations, le montage de bâtiments préfabriqués ou de structures sur le site ainsi que les constructions de nature temporaire.
La construction générale se définit comme la construction de bâtiments entiers : habitations, bureaux, magasins et autres bâtiments publics, utilitaires, agricoles, etc., ou la construction d’ouvrages de génie civil tels que auto- routes, routes, rues, ponts, tunnels, voies ferroviaires, terrains d’aviation, ports et autres projets maritimes et flu- viaux, réseaux d’irrigation, réseaux d’assainissement, installations industrielles, conduites et lignes électriques, installations sportives, etc.
Ces travaux peuvent être réalisés pour compte propre ou pour compte de tiers. Ils peuvent être sous-traités pour partie ou pour la totalité. Une unité assurant la responsabilité de l’exécution d’un projet complet de construction relève de cette section.
La rénovation et la réparation de bâtiments et d’ouvrages de génie civil relèvent aussi de cette section.
Cette section comprend la construction de bâtiments entiers (division 41), la construction d’ouvrages entiers de génie civil (division 42), ainsi que les activités spécialisées de construction, uniquement si elles concernent une partie seulement du processus de construction (division 43).
Si elle correspond à une activité de construction spécifique, la location de matériels de construction avec opéra- teur relève de la classe correspondant à cette activité.
Cette section comprend également les activités de promotion immobilière pour la construction de bâtiments et d’ouvrages de génie civil dès lors qu’elles réunissent les moyens financiers, techniques et humains nécessaires à la réalisation de projets immobiliers destinés ultérieurement à la vente. Si ces activités ne sont pas réalisées en vue d’une vente ultérieure des projets immobiliers, mais pour leur exploitation (par exemple, location d’espace dans les bâtiments, activités manufacturières dans les usines), l’unité ne relève pas de cette section, mais est classée selon son activité d’exploitation, c’est-à-dire dans les services immobiliers, dans l’industrie manufacturière, etc.
43 : Travaux de construction spécialisés
Cette division comprend les activités de construction spécialisées (travaux spéciaux), c’est-à-dire la construction de parties de bâtiments et d’ouvrages de génie civil ou la préparation à cette fin. Il s’agit habituellement d’activités spécialisées concernant un aspect commun à différentes structures, requérant un savoir-faire ou un équipement particulier, tels que le battage de pieux, la réalisation de fondations, le gros œuvre, le bétonnage, la maçonnerie, le pavage, le montage d’échafaudage, la toiture, etc. Le montage de structures d’acier est inclus. Les travaux de construction spécialisés sont généralement sous-traités mais, en particulier dans le cas de travaux de réparation, ils sont aussi réalisés directement pour le propriétaire de l’ouvrage. Les travaux d’achèvement et de finition sont également couverts. Cette division comprend l’installation de toutes sortes de commodités qui rendent la construction fonctionnelle. Ces activités sont généralement accomplies sur le site de la construction, bien que des parties du travail puissent être réalisées dans un atelier spécialisé. Sont comprises des activités telles que la plomberie, l’installation de sys- tèmes de chauffage et de conditionnement d’air, d’antennes, de systèmes d’alarme et autres travaux électriques, de systèmes d’extinction automatique d’incendie, d’ascenseurs et d’escaliers mécaniques, etc. Les travaux d’iso- lation (eau, chaleur, son), de tôlerie, de réfrigération commerciale, l’installation de systèmes d’éclairage et de si- gnalisation pour les routes, voies de chemin de fer, aéroports, ports, etc. sont également inclus. Les activités de réparation et d’entretien similaires aux activités décrites ci-dessus sont comprises. Les activités d’achèvement de bâtiments englobent des activités qui contribuent à l’achèvement ou à la finition d’une construction telles que vitrerie, plâtrerie, peinture, carrelage ou revêtement du sol et des murs avec d’au- tres matériaux tels que parquets, moquettes, papier peint, etc., ponçage du sol, menuiserie de finition, travaux acoustiques, nettoyage de l’extérieur, etc. Les activités de réparation similaires aux activités décrites ci-dessus sont également comprises. La location d’équipements avec opérateur relève de la classe correspondant à l’activité de construction spéci- fique effectuée avec ces équipements.
43.3 : Travaux de finition
43.32 : Travaux de menuiserie
43.32B : Travaux de menuiserie métallique et serrurerie
Cette sous-classe comprend :
- le blindage de portes extérieures et l’installation de portes blindées
- le montage de portes coupe-feux
- le montage de faux-plafonds sur structures métalliques, de cloisons mobiles, etc.
- le montage des fermetures de bâtiments métalliques : persiennes, volets, portes de garages, etc.
- l’installation d’escaliers d’intérieur métalliques

Cette sous-classe comprend aussi :
- le montage de serres, de vérandas pour particuliers

Cette sous-classe ne comprend pas :
- l’installation de portes automatiques et de tambours (cf. 43.29B)
- la pose de ferronnerie décorative (cf. 43.39Z)
- la fabrication d’éléments en métal pour la construction (cf. 25.1) Produits associés : 43.32.10p
Coordonnées de l'établissement :
POIROT
Adresse :
240 ZA DES SERNIERS
26240 CLAVEYSON
Liens de succession de l'établissement :
01/10/2009 : Succession
Prédécesseur : POIROT
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/10/1996
Dénomination : POIROT
Activité principale : Travaux de menuiserie métallique et serrurerie (NAFRev2 : 43.32B)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 10 à 19 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
POIROT - Claveyson (siège)POIROT - Hauterives (fermé)
Publications au Bodacc :
12/09/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3194
NOJO : 260200003323330
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Romans 409 011 640
Dénomination : POIROT
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
15/04/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1151
NOJO : 260200003064640
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Romans 409 011 640
Dénomination : POIROT
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
18/02/2021 : Modifications générales

Annonce N°1564
NOJO : 026020000278517
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Romans 409 011 640
Dénomination : POIROT
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
MERCIER Pierre Etienne Emile nom d'usage : MERCIER n'est plus président.
BERAUD Sébastien nom d'usage : BERAUD devient président
20/12/2020 : Modifications générales

Annonce N°1219
NOJO : 026020000276599
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Descriptif : Modification de la dénomination. Modification de l'administration. Modification de la forme juridique. Modification de l'activité.

Numéro d'identification : RCS Romans 409 011 640
Dénomination : POIROT
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
MERCIER Pierre Etienne Emile nom d'usage : MERCIER n'est plus gérant.
MERCIER Pierre Etienne Emile nom d'usage : MERCIER devient président
18/12/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1481
NOJO : 260200002760330
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Romans 409 011 640
Dénomination : SARL POIROT
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
22/05/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1352
NOJO : 260200002629380
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Romans 409 011 640
Dénomination : SARL POIROT
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
07/03/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°711
NOJO : 260200002385320
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Romans 409 011 640
Dénomination : SARL POIROT
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
04/03/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°200
NOJO : 260200002176730
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Romans 409 011 640
Dénomination : SARL POIROT
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
24/02/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°735
NOJO : 260200001980060
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2016

Numéro d'identification : RCS Romans 409 011 640
Dénomination : SARL POIROT
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
22/03/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2097
NOJO : 260200001777700
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2015

Numéro d'identification : RCS Romans 409 011 640
Dénomination : SARL POIROT
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
24/02/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2698
NOJO : 260200001560120
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2014

Numéro d'identification : RCS Romans 409 011 640
Dénomination : SARL POIROT
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
27/03/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1751
NOJO : 260200001388530
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2013

Numéro d'identification : RCS Romans 409 011 640
Dénomination : SARL POIROT
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
27/06/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3167
NOJO : BXC13161006267I
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2012

Numéro d'identification : RCS Romans 409 011 640
Dénomination : SARL POIROT
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
23/02/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2821
NOJO : BXC12041010867P
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2011

Numéro d'identification : RCS Romans 409 011 640
Dénomination : SARL POIROT
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
04/04/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2848
NOJO : BXC11081011282X
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2010

Numéro d'identification : RCS Romans 409 011 640
Dénomination : SARL POIROT
Sigle : RL
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Adresse :
ZA du Sernier
26240 Claveyson
19/04/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1764
NOJO : BXC100980099297
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2009

Numéro d'identification : RCS Romans 409 011 640
Dénomination : SARL POIROT
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
27/11/2009 : Modifications générales

Annonce N°442
NOJO : BXB093240004071
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Descriptif : Nouveau siège.

Numéro d'identification : RCS Romans 409 011 640
Dénomination : SARL POIROT
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Siège social :
Adresse :
za du Sernier
26240 Claveyson
11/03/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1237
NOJO : BXC080620040087
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2008

Numéro d'identification : RCS Romans 409 011 640
Dénomination : SARL POIROT
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Adresse :
chemin du Dravey
Route du Grand Serre,
26390 Hauterives
27/03/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2183
NOJO : BXC08079008683M
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2007

Numéro d'identification : RCS Romans 409 011 640
Dénomination : SARL POIROT
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Adresse :
chemin du Dravey
Route du Grand Serre,
26390 Hauterives
Historique de l'unité légale :
07/12/2020 : catégorie juridique
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
12/02/2018 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
01/10/2009 : code NIC
Code NIC : 00029
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Travaux de menuiserie métallique et serrurerie (NAFRev2 : 43.32B)
25/12/2003 : activité principale
Activité principale : Menuiserie métallique ; serrurerie (NAFRev1 : 45.4D)
Représentants légaux :
10/03/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1996B00432
Type : Personne Physique

Nom : BERAUD Sébastien
Né le 28/04/1982 à Saint-Pol-sur-Mer (France)
Nationalité : Française
Qualité : président

Adresse :
240 Chemin de Nardy
07370 Eclassan
France
09/12/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1996B00432
Type : Personne Physique

Nom : BERAUD Sébastien
Né le 28/04/1982 à Saint-Pol-sur-Mer (France)
Nationalité : Française
Qualité : président

Adresse :
240 Chemin de Nardy
07370 Eclassan
France
09/12/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1996B00432
Type : Personne Physique

Nom : BERAUD Sébastien
Né le 28/04/1982 à Saint-Pol-sur-Mer (France)
Nationalité : Française
Qualité : président

Adresse :
240 Chemin de Nardy
07370 Eclassan
France
09/12/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1996B00432
Type : Personne Physique

Nom : BERAUD Sébastien
Né le 28/04/1982 à Saint-Pol-sur-Mer (France)
Nationalité : Française
Qualité : président

Adresse :
240 Chemin de Nardy
07370 Eclassan
France
09/12/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1996B00432
Type : Personne Physique

Nom : BERAUD Sébastien
Né le 28/04/1982 à Saint-Pol-sur-Mer (France)
Nationalité : Française
Qualité : président

Adresse :
240 Chemin de Nardy
07370 Eclassan
France
14/02/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1996B00432
Type : Personne Physique

Nom : MERCIER Pierre Etienne Emile
Né le 07/04/1959 à Saint-Chamond (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
Belin
07370 Eclassan
France
Dépôts des actes :
18/12/2020 : Décision(s) de l'actionnaire unique
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1996B00432
Dépôt : N°000700 déposé le 25/01/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
18/12/2020 : Décision(s) de l'actionnaire unique
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1996B00432
Dépôt : N°000700 déposé le 25/01/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
18/12/2020 : Décision(s) de l'actionnaire unique
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1996B00432
Dépôt : N°000700 déposé le 25/01/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
07/12/2020 : Statuts mis à jour
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1996B00432
Dépôt : N°008496 déposé le 16/12/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification des principales activités
07/12/2020 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1996B00432
Dépôt : N°008496 déposé le 16/12/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification des principales activités
07/12/2020 : Statuts mis à jour
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1996B00432
Dépôt : N°008496 déposé le 16/12/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification des principales activités
07/12/2020 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1996B00432
Dépôt : N°008496 déposé le 16/12/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification des principales activités
07/12/2020 : Statuts mis à jour
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1996B00432
Dépôt : N°008496 déposé le 16/12/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification des principales activités
07/12/2020 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1996B00432
Dépôt : N°008496 déposé le 16/12/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification des principales activités
20/11/2020 : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1996B00432
Dépôt : N°008496 déposé le 16/12/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification des principales activités
20/11/2020 : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1996B00432
Dépôt : N°008496 déposé le 16/12/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification des principales activités
20/11/2020 : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1996B00432
Dépôt : N°008496 déposé le 16/12/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification des principales activités
16/02/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1996B00432
Dépôt : N°001947 déposé le 09/05/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
16/02/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1996B00432
Dépôt : N°001947 déposé le 09/05/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
16/02/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1996B00432
Dépôt : N°001947 déposé le 09/05/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
25/09/2009 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1996B00432
Dépôt : N°004961 déposé le 06/10/2009
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale
25/09/2009 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1996B00432
Dépôt : N°004961 déposé le 06/10/2009
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale
25/09/2009 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1996B00432
Dépôt : N°004961 déposé le 06/10/2009
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale
25/09/2009 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1996B00432
Dépôt : N°004961 déposé le 06/10/2009
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale
21/10/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1996B00432
Dépôt : N°003219 déposé le 18/11/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Cession de parts Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle
21/10/2005 : Acte sous seing privé
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1996B00432
Dépôt : N°003219 déposé le 18/11/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Cession de parts Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle
21/10/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1996B00432
Dépôt : N°003219 déposé le 18/11/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Cession de parts Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle
21/10/2005 : Acte sous seing privé
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1996B00432
Dépôt : N°003219 déposé le 18/11/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Cession de parts Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle
21/10/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1996B00432
Dépôt : N°003219 déposé le 18/11/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Cession de parts Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle
21/10/2005 : Acte sous seing privé
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1996B00432
Dépôt : N°003219 déposé le 18/11/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Cession de parts Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle
21/10/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1996B00432
Dépôt : N°003219 déposé le 18/11/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Cession de parts Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle
21/10/2005 : Acte sous seing privé
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1996B00432
Dépôt : N°003219 déposé le 18/11/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Cession de parts Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle
30/03/2001 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1996B00432
Dépôt : N°001254 déposé le 21/05/2001
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
30/03/2001 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1996B00432
Dépôt : N°001254 déposé le 21/05/2001
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
30/03/2001 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1996B00432
Dépôt : N°001254 déposé le 21/05/2001
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
30/03/2001 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1996B00432
Dépôt : N°001254 déposé le 21/05/2001
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
12/09/1996 : Statuts constitutifs
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1996B00432
Dépôt : N°001872 déposé le 23/09/1996
Etat : Déposé
12/09/1996 : Statuts constitutifs
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1996B00432
Dépôt : N°001872 déposé le 23/09/1996
Etat : Déposé
12/09/1996 : Statuts constitutifs
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1996B00432
Dépôt : N°001872 déposé le 23/09/1996
Etat : Déposé
12/09/1996 : Statuts constitutifs
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1996B00432
Dépôt : N°001872 déposé le 23/09/1996
Etat : Déposé
N.C             : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1996B00432
Dépôt : N°001254 déposé le 21/05/2001
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1996B00432
Dépôt : N°001254 déposé le 21/05/2001
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1996B00432
Dépôt : N°003219 déposé le 18/11/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Cession de parts Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1996B00432
Dépôt : N°004961 déposé le 06/10/2009
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale
N.C             : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1996B00432
Dépôt : N°001254 déposé le 21/05/2001
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1996B00432
Dépôt : N°001254 déposé le 21/05/2001
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1996B00432
Dépôt : N°003219 déposé le 18/11/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Cession de parts Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1996B00432
Dépôt : N°004961 déposé le 06/10/2009
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale
N.C             : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1996B00432
Dépôt : N°001254 déposé le 21/05/2001
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1996B00432
Dépôt : N°001254 déposé le 21/05/2001
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1996B00432
Dépôt : N°003219 déposé le 18/11/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Cession de parts Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1996B00432
Dépôt : N°004961 déposé le 06/10/2009
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale
N.C             : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1996B00432
Dépôt : N°001254 déposé le 21/05/2001
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1996B00432
Dépôt : N°001254 déposé le 21/05/2001
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1996B00432
Dépôt : N°003219 déposé le 18/11/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Cession de parts Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1996B00432
Dépôt : N°004961 déposé le 06/10/2009
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale
Etablissements :
10/03/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1996B00432
Type : Siège

Adresse :
240 ZA des Serniers
26240 Claveyson
France
10/03/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1996B00432
Type : Etablissement principal

Adresse :
240 ZA des Serniers
26240 Claveyson
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/10/1996
Activité : La métallerie, serrurerie en bâtiment, maintenance industrielle, menuiserie en aluminium PVC et acier.
Origine du fonds : Achat
- récédent exploitan - POIROT - Marie Christin
Type d’exploitation : Exploitation directe
09/12/2020 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1996B00432
Type : Siège

Adresse :
240 ZA des Serniers
26240 Claveyson
France
09/12/2020 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1996B00432
Type : Etablissement principal

Adresse :
240 ZA des Serniers
26240 Claveyson
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/10/1996
Activité : La métallerie, serrurerie en bâtiment, maintenance industrielle, menuiserie en aluminium PVC et acier.
Origine du fonds : Achat
- récédent exploitan - POIROT - Marie Christin
Type d’exploitation : Exploitation directe
09/12/2020 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1996B00432
Type : Siège

Adresse :
240 ZA des Serniers
26240 Claveyson
France
09/12/2020 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1996B00432
Type : Etablissement principal

Adresse :
240 ZA des Serniers
26240 Claveyson
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/10/1996
Activité : La métallerie, serrurerie en bâtiment, maintenance industrielle, menuiserie en aluminium PVC et acier.
Origine du fonds : Achat
- récédent exploitan - POIROT - Marie Christin
Type d’exploitation : Exploitation directe
14/02/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1996B00432
Type : Siège

Adresse :
ZA DU SERNIER
26240 Claveyson
France
14/02/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1996B00432
Type : Etablissement principal

Adresse :
ZA DU SERNIER
26240 Claveyson
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/10/1996
Activité : Métallerie, chaudronnerie, tuyauterie, maintenance industrielle, menuiserie en aluminium PVC et acier
Origine du fonds : Achat
- récédent exploitan - POIROT - Marie Christin
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
10/03/2022 : Ajout
Greffe : Romans (2602)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Texte de l'observation : DEPOT DE L'ACTE AU GREFFE le 23 septembre 1996 -No A1872
10/03/2022 : Ajout
Greffe : Romans (2602)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Texte de l'observation : SIRET : 409 011 640 CODE NAF : 454 D CODES STATISTIQUES ATTRIBUES PAR L'INSEE.
10/03/2022 : Ajout
Greffe : Romans (2602)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Numéro unique d’observation : 4-998
Date d’ajout de l’observation : 25/02/2002
Texte de l'observation : ** RESILIATION DU CONTRAT DE LOCATION-GERANCE CONSENTI A LA SARL POIROT PAR ANNE-MARIE POIROT ** ACQUISITION DU FONDS DE COMMERCE DE "METALLERIE CHAUDRONNERIE TUYAUTERIE MAINTENANCE INDUSTRIELLE MENUISERIE EN ALUMINIUM PVC ET ACIER" SIS ET EXPLOITE A 26390 HAUTERIVES - QUARTIER DRAVEY ROUTE DE GRAND-SERRE PRECEDEMENT EXPLOITE PAR MARIE-CHRISTINE POIROT RC A 384.784.112 EN LOCATION GERANCE ACQUISITION AU PRIX DE 122 000 EUROS INSERTION DANS L'ECHO LE VALENTINOIS EN DATE DU 2.02.2002 OPPOSITIONS CHEZ ME LACHICHE-PONS FLORENCE NOTAIRE 26330 CHATEAUNEUF DE GALAURE Date d'effet : 28 janvier 2002
09/12/2020 : Ajout
Greffe : Romans (2602)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Texte de l'observation : DEPOT DE L'ACTE AU GREFFE le 23 septembre 1996 -No A1872
09/12/2020 : Ajout
Greffe : Romans (2602)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Texte de l'observation : SIRET : 409 011 640 CODE NAF : 454 D CODES STATISTIQUES ATTRIBUES PAR L'INSEE.
09/12/2020 : Ajout
Greffe : Romans (2602)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Numéro unique d’observation : 4-998
Date d’ajout de l’observation : 25/02/2002
Texte de l'observation : ** RESILIATION DU CONTRAT DE LOCATION-GERANCE CONSENTI A LA SARL POIROT PAR ANNE-MARIE POIROT ** ACQUISITION DU FONDS DE COMMERCE DE "METALLERIE CHAUDRONNERIE TUYAUTERIE MAINTENANCE INDUSTRIELLE MENUISERIE EN ALUMINIUM PVC ET ACIER" SIS ET EXPLOITE A 26390 HAUTERIVES - QUARTIER DRAVEY ROUTE DE GRAND-SERRE PRECEDEMENT EXPLOITE PAR MARIE-CHRISTINE POIROT RC A 384.784.112 EN LOCATION GERANCE ACQUISITION AU PRIX DE 122 000 EUROS INSERTION DANS L'ECHO LE VALENTINOIS EN DATE DU 2.02.2002 OPPOSITIONS CHEZ ME LACHICHE-PONS FLORENCE NOTAIRE 26330 CHATEAUNEUF DE GALAURE Date d'effet : 28 janvier 2002
09/12/2020 : Ajout
Greffe : Romans (2602)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Texte de l'observation : DEPOT DE L'ACTE AU GREFFE le 23 septembre 1996 -No A1872
09/12/2020 : Ajout
Greffe : Romans (2602)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Texte de l'observation : SIRET : 409 011 640 CODE NAF : 454 D CODES STATISTIQUES ATTRIBUES PAR L'INSEE.
09/12/2020 : Ajout
Greffe : Romans (2602)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Numéro unique d’observation : 4-998
Date d’ajout de l’observation : 25/02/2002
Texte de l'observation : ** RESILIATION DU CONTRAT DE LOCATION-GERANCE CONSENTI A LA SARL POIROT PAR ANNE-MARIE POIROT ** ACQUISITION DU FONDS DE COMMERCE DE "METALLERIE CHAUDRONNERIE TUYAUTERIE MAINTENANCE INDUSTRIELLE MENUISERIE EN ALUMINIUM PVC ET ACIER" SIS ET EXPLOITE A 26390 HAUTERIVES - QUARTIER DRAVEY ROUTE DE GRAND-SERRE PRECEDEMENT EXPLOITE PAR MARIE-CHRISTINE POIROT RC A 384.784.112 EN LOCATION GERANCE ACQUISITION AU PRIX DE 122 000 EUROS INSERTION DANS L'ECHO LE VALENTINOIS EN DATE DU 2.02.2002 OPPOSITIONS CHEZ ME LACHICHE-PONS FLORENCE NOTAIRE 26330 CHATEAUNEUF DE GALAURE Date d'effet : 28 janvier 2002
14/02/2017 : Ajout
Greffe : Romans (2602)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Texte de l'observation : DEPOT DE L'ACTE AU GREFFE le 23 septembre 1996 -No A1872
14/02/2017 : Ajout
Greffe : Romans (2602)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Texte de l'observation : SIRET : 409 011 640 CODE NAF : 454 D CODES STATISTIQUES ATTRIBUES PAR L'INSEE.
14/02/2017 : Ajout
Greffe : Romans (2602)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Numéro unique d’observation : 4-998
Date d’ajout de l’observation : 25/02/2002
Texte de l'observation : ** RESILIATION DU CONTRAT DE LOCATION-GERANCE CONSENTI A LA SARL POIROT PAR ANNE-MARIE POIROT ** ACQUISITION DU FONDS DE COMMERCE DE "METALLERIE CHAUDRONNERIE TUYAUTERIE MAINTENANCE INDUSTRIELLE MENUISERIE EN ALUMINIUM PVC ET ACIER" SIS ET EXPLOITE A 26390 HAUTERIVES - QUARTIER DRAVEY ROUTE DE GRAND-SERRE PRECEDEMENT EXPLOITE PAR MARIE-CHRISTINE POIROT RC A 384.784.112 EN LOCATION GERANCE ACQUISITION AU PRIX DE 122 000 EUROS INSERTION DANS L'ECHO LE VALENTINOIS EN DATE DU 2.02.2002 OPPOSITIONS CHEZ ME LACHICHE-PONS FLORENCE NOTAIRE 26330 CHATEAUNEUF DE GALAURE Date d'effet : 28 janvier 2002
Personnes morales :
10/03/2022 : POIROT
Greffe : Romans (2602)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui
Activité principale : La métallerie, serrurerie en bâtiment, maintenance industrielle, menuiserie en aluminium PVC et acier.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 25/09/1996
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 01/10/1996

Type de capital : Fixe
Capital : 42000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Septembre
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 99 années
09/12/2020 : POIROT
Greffe : Romans (2602)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui
Activité principale : La métallerie, serrurerie en bâtiment, maintenance industrielle, menuiserie en aluminium PVC et acier.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 25/09/1996
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 01/10/1996

Type de capital : Fixe
Capital : 42000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Septembre
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 99 années
09/12/2020 : POIROT
Greffe : Romans (2602)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui
Activité principale : La métallerie, serrurerie en bâtiment, maintenance industrielle, menuiserie en aluminium PVC et acier.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 25/09/1996
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 01/10/1996

Type de capital : Fixe
Capital : 42000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Septembre
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 99 années
14/02/2017 : SARL POIROT
Greffe : Romans (2602)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Associé unique : Oui
Activité principale : Métallerie, chaudronnerie, tuyauterie, maintenance industrielle, menuiserie en aluminium PVC et acier

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 25/09/1996
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 01/10/1996

Type de capital : Fixe
Capital : 42000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Septembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
30/09/2021 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1996B00432
Dépôt : N°001974 déposé le 10/03/2022
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1996B00432
Dépôt : N°010798 déposé le 09/12/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1996B00432
Dépôt : N°010798 déposé le 09/12/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1996B00432
Dépôt : N°010798 déposé le 09/12/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1996B00432
Dépôt : N°002627 déposé le 18/05/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1996B00432
Dépôt : N°002627 déposé le 18/05/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1996B00432
Dépôt : N°002627 déposé le 18/05/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1996B00432
Dépôt : N°001195 déposé le 18/02/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1996B00432
Dépôt : N°001195 déposé le 18/02/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1996B00432
Dépôt : N°001195 déposé le 18/02/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1996B00432
Dépôt : N°001092 déposé le 27/02/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1996B00432
Dépôt : N°001092 déposé le 27/02/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1996B00432
Dépôt : N°001092 déposé le 27/02/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1996B00432
Dépôt : N°001414 déposé le 14/02/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1996B00432
Dépôt : N°001414 déposé le 14/02/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1996B00432
Dépôt : N°001414 déposé le 14/02/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1996B00432
Dépôt : N°001414 déposé le 14/02/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1996B00432
Dépôt : N°001567 déposé le 08/03/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1996B00432
Dépôt : N°001567 déposé le 08/03/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1996B00432
Dépôt : N°001567 déposé le 08/03/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1996B00432
Dépôt : N°001567 déposé le 08/03/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1996B00432
Dépôt : N°001629 déposé le 17/02/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1996B00432
Dépôt : N°001629 déposé le 17/02/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1996B00432
Dépôt : N°001629 déposé le 17/02/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1996B00432
Dépôt : N°001629 déposé le 17/02/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1996B00432
Dépôt : N°001348 déposé le 13/03/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1996B00432
Dépôt : N°001348 déposé le 13/03/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1996B00432
Dépôt : N°001348 déposé le 13/03/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1996B00432
Dépôt : N°001348 déposé le 13/03/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1996B00432
Dépôt : N°002787 déposé le 29/05/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1996B00432
Dépôt : N°002787 déposé le 29/05/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1996B00432
Dépôt : N°002787 déposé le 29/05/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1996B00432
Dépôt : N°002787 déposé le 29/05/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1996B00432
Dépôt : N°001007 déposé le 06/02/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1996B00432
Dépôt : N°001007 déposé le 06/02/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1996B00432
Dépôt : N°001007 déposé le 06/02/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1996B00432
Dépôt : N°001007 déposé le 06/02/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1996B00432
Dépôt : N°001479 déposé le 04/03/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1996B00432
Dépôt : N°001479 déposé le 04/03/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1996B00432
Dépôt : N°001479 déposé le 04/03/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1996B00432
Dépôt : N°001479 déposé le 04/03/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1996B00432
Dépôt : N°001717 déposé le 23/03/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1996B00432
Dépôt : N°001717 déposé le 23/03/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1996B00432
Dépôt : N°001717 déposé le 23/03/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1996B00432
Dépôt : N°001717 déposé le 23/03/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1996B00432
Dépôt : N°000972 déposé le 10/02/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1996B00432
Dépôt : N°000972 déposé le 10/02/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1996B00432
Dépôt : N°000972 déposé le 10/02/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1996B00432
Dépôt : N°000972 déposé le 10/02/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1996B00432
Dépôt : N°000405 déposé le 15/02/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1996B00432
Dépôt : N°000405 déposé le 15/02/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1996B00432
Dépôt : N°000405 déposé le 15/02/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1996B00432
Dépôt : N°000405 déposé le 15/02/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1996B00432
Dépôt : N°000541 déposé le 23/02/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1996B00432
Dépôt : N°000541 déposé le 23/02/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1996B00432
Dépôt : N°000541 déposé le 23/02/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1996B00432
Dépôt : N°000541 déposé le 23/02/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1996B00432
Dépôt : N°000316 déposé le 13/02/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1996B00432
Dépôt : N°000316 déposé le 13/02/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1996B00432
Dépôt : N°000316 déposé le 13/02/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1996B00432
Dépôt : N°000316 déposé le 13/02/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1996B00432
Dépôt : N°001471 déposé le 17/06/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1996B00432
Dépôt : N°001471 déposé le 17/06/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1996B00432
Dépôt : N°001471 déposé le 17/06/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1996B00432
Dépôt : N°001471 déposé le 17/06/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1996B00432
Dépôt : N°000693 déposé le 05/04/2004
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1996B00432
Dépôt : N°000693 déposé le 05/04/2004
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1996B00432
Dépôt : N°000693 déposé le 05/04/2004
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1996B00432
Dépôt : N°000693 déposé le 05/04/2004
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1996B00432
Dépôt : N°000749 déposé le 04/04/2003
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1996B00432
Dépôt : N°000749 déposé le 04/04/2003
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1996B00432
Dépôt : N°000749 déposé le 04/04/2003
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1996B00432
Dépôt : N°000749 déposé le 04/04/2003
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1996B00432
Dépôt : N°000600 déposé le 18/03/2002
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1996B00432
Dépôt : N°000600 déposé le 18/03/2002
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1996B00432
Dépôt : N°000600 déposé le 18/03/2002
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1996B00432
Dépôt : N°000600 déposé le 18/03/2002
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1996B00432
Dépôt : N°000837 déposé le 30/04/2001
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1996B00432
Dépôt : N°000837 déposé le 30/04/2001
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1996B00432
Dépôt : N°000837 déposé le 30/04/2001
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1996B00432
Dépôt : N°000837 déposé le 30/04/2001
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1996B00432
Dépôt : N°000466 déposé le 27/03/2000
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1996B00432
Dépôt : N°000466 déposé le 27/03/2000
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1996B00432
Dépôt : N°000466 déposé le 27/03/2000
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1996B00432
Dépôt : N°000466 déposé le 27/03/2000
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1996B00432
Dépôt : N°000349 déposé le 09/03/1999
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1996B00432
Dépôt : N°000349 déposé le 09/03/1999
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1996B00432
Dépôt : N°000349 déposé le 09/03/1999
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1996B00432
Dépôt : N°000349 déposé le 09/03/1999
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1996B00432
Dépôt : N°000592 déposé le 14/04/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1996B00432
Dépôt : N°000592 déposé le 14/04/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1996B00432
Dépôt : N°000592 déposé le 14/04/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1996B00432
Dépôt : N°000592 déposé le 14/04/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
30/09/2022 : Compte annuel complet
Greffe : ROMANS (2602)
Numéro de dépôt : B2023/000875 du 21/02/2023
Numéro de gestion : 1996B00432
Code activité : 4332B : Travaux de construction spécialisés (NAFRev2 : 43)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2021, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CXFrais de développement ou de recherche et développement4 7954 795
AHFonds commercial90 12290 12290 122
ANTerrains26 23018 2617 96910 592
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels212 608181 81030 79851 068
ATAutres immobilisations corporelles279 793226 56253 23175 252
CUAutres participations236236236
BDAutres titres immobilisés1 8781 8781 878
BHAutres immobilisations financières2 8922 8922 892
BJTOTAL (I)618 553431 427187 126232 040
BLMatières premières, approvisionnements33 83933 83932 484
BNEn cours de production de biens34 34534 34519 150
BXClients et comptes rattachés791 8939 960781 933482 975
BZAutres créances87 33887 33889 195
CFDisponibilités201 112201 112318 875
CHCharges constatées d’avance7 1447 1448 555
CJTOTAL (II)1 155 6729 9601 145 712951 233
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 774 225441 3871 332 8381 183 273
CPParts à moins d’un an2 892
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel42 00042 000
DDRéserve légale (1)4 2004 200
DERéserves statutaires ou contractuelles678 986639 488
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)42 79039 498
DJSubventions d’investissement2 1623 162
DLTOTAL (I)770 138728 348
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)46 65877 203
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés261 865146 002
DYDettes fiscales et sociales254 177231 720
ECTOTAL (IV)562 700454 925
EETOTAL GENERAL (I à V)1 332 8381 183 273
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an533 643408 903
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises700
FDProduction vendue biens2 210 8602 210 8601 978 921
FGProduction vendue services1 2001 2001 200
FJChiffres d’affaires nets2 212 0602 212 0601 980 821
FMProduction stockée15 195-1 012
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges8 3122 226
FQAutres produits1 5701 758
FRTotal des produits d’exploitation (I)2 237 1371 983 793
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements457 631355 740
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-1 3554 024
FWAutres achats et charges externes829 481631 200
FXImpôts, taxes et versements assimilés29 60327 058
FYSalaires et traitements494 248514 479
FZCharges sociales333 369341 193
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements44 91448 857
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions6 9573 087
GEAutres charges22011
GFTotal des charges d’exploitation (II)2 195 0681 925 648
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)42 06958 145
GLAutres intérêts et produits assimilés335
GPTotal des produits financiers (V)335
GRIntérêts et charges assimilées4 4165 567
GUTotal des charges financières (VI)4 4165 567
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-4 081-5 567
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)37 98752 578
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion6 5771 000
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital2 500
HDTotal des produits exceptionnels (VII)6 5773 500
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion1715 522
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)1715 522
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)6 560-12 022
HKImpôts sur les bénéfices (X)1 7571 058
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)2 244 0481 987 293
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)2 201 2581 947 795
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)42 79039 498
A1Renvois : Transfert de charges5 9232 226
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
CYAMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche4 7954 795
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles381 71844 914426 632
0NAMORTISSEMENTS Total Général386 51344 914431 427
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6TSur comptes clients5 3926 9572 3899 960
7BTotal Provisions pour dépréciation5 3926 9572 3899 960
7CTOTAL GENERAL5 3926 9572 3899 960
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation6 9572 389
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières2 8922 892
VAClients douteux ou litigieux11 943
UXAutres créances clients779 951
UYPersonnel et comptes rattachés680
VMImpôts sur les bénéfices39 427
VBT. V. A.24 671
VPDivers22 560
VSCharges constatées d’avance7 144
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES889 268889 268
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine635635
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine46 02316 96629 057
8BFournisseurs et comptes rattaché261 865261 865
8CPersonnel et comptes rattachés68 62268 622
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux69 44969 449
VWT.V.A.104 632104 632
VQAutres impôts, taxes et assimilés11 47311 473
VYTOTAL – ETAT DES DETTES562 700533 64329 057
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice30 567
30/09/2021 : Compte annuel complet
Greffe : ROMANS (2602)
Numéro de dépôt : B2022/001974 du 10/03/2022
Numéro de gestion : 1996B00432
Code activité : 4332B : Travaux de construction spécialisés (NAFRev2 : 43)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CXFrais de développement ou de recherche et développement4 7954 795
AHFonds commercial90 12290 12290 122
ANTerrains26 23018 2617 96910 592
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels212 608181 81030 79851 068
ATAutres immobilisations corporelles279 793226 56253 23175 252
CUAutres participations236236236
BDAutres titres immobilisés1 8781 8781 878
BHAutres immobilisations financières2 8922 8922 892
BJTOTAL (I)618 553431 427187 126232 040
BLMatières premières, approvisionnements33 83933 83932 484
BNEn cours de production de biens34 34534 34519 150
BXClients et comptes rattachés791 8939 960781 933482 975
BZAutres créances87 33887 33889 195
CFDisponibilités201 112201 112318 875
CHCharges constatées d’avance7 1447 1448 555
CJTOTAL (II)1 155 6729 9601 145 712951 233
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 774 225441 3871 332 8381 183 273
CPParts à moins d’un an2 892
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel42 00042 000
DDRéserve légale (1)4 2004 200
DERéserves statutaires ou contractuelles678 986639 488
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)42 79039 498
DJSubventions d’investissement2 1623 162
DLTOTAL (I)770 138728 348
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)46 65877 203
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés261 865146 002
DYDettes fiscales et sociales254 177231 720
ECTOTAL (IV)562 700454 925
EETOTAL GENERAL (I à V)1 332 8381 183 273
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an533 643408 903
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises700
FDProduction vendue biens2 210 8602 210 8601 978 921
FGProduction vendue services1 2001 2001 200
FJChiffres d’affaires nets2 212 0602 212 0601 980 821
FMProduction stockée15 195-1 012
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges8 3122 226
FQAutres produits1 5701 758
FRTotal des produits d’exploitation (I)2 237 1371 983 793
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements457 631355 740
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-1 3554 024
FWAutres achats et charges externes829 481631 200
FXImpôts, taxes et versements assimilés29 60327 058
FYSalaires et traitements494 248514 479
FZCharges sociales333 369341 193
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements44 91448 857
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions6 9573 087
GEAutres charges22011
GFTotal des charges d’exploitation (II)2 195 0681 925 648
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)42 06958 145
GLAutres intérêts et produits assimilés335
GPTotal des produits financiers (V)335
GRIntérêts et charges assimilées4 4165 567
GUTotal des charges financières (VI)4 4165 567
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-4 081-5 567
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)37 98752 578
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion6 5771 000
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital2 500
HDTotal des produits exceptionnels (VII)6 5773 500
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion1715 522
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)1715 522
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)6 560-12 022
HKImpôts sur les bénéfices (X)1 7571 058
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)2 244 0481 987 293
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)2 201 2581 947 795
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)42 79039 498
A1Renvois : Transfert de charges5 9232 226
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
CYAMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche4 7954 795
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles381 71844 914426 632
0NAMORTISSEMENTS Total Général386 51344 914431 427
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6TSur comptes clients5 3926 9572 3899 960
7BTotal Provisions pour dépréciation5 3926 9572 3899 960
7CTOTAL GENERAL5 3926 9572 3899 960
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation6 9572 389
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières2 8922 892
VAClients douteux ou litigieux11 943
UXAutres créances clients779 951
UYPersonnel et comptes rattachés680
VMImpôts sur les bénéfices39 427
VBT. V. A.24 671
VPDivers22 560
VSCharges constatées d’avance7 144
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES889 268889 268
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine635635
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine46 02316 96629 057
8BFournisseurs et comptes rattaché261 865261 865
8CPersonnel et comptes rattachés68 62268 622
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux69 44969 449
VWT.V.A.104 632104 632
VQAutres impôts, taxes et assimilés11 47311 473
VYTOTAL – ETAT DES DETTES562 700533 64329 057
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice30 567
30/09/2020 : Compte annuel complet
Greffe : ROMANS (2602)
Numéro de dépôt : B2020/010798 du 09/12/2020
Numéro de gestion : 1996B00432
Code activité : 4332B : Travaux de construction spécialisés (NAFRev2 : 43)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CXFrais de développement ou de recherche et développement4 7954 795
AHFonds commercial90 12290 12290 122
ANTerrains26 23018 2617 96910 592
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels212 608181 81030 79851 068
ATAutres immobilisations corporelles279 793226 56253 23175 252
CUAutres participations236236236
BDAutres titres immobilisés1 8781 8781 878
BHAutres immobilisations financières2 8922 8922 892
BJTOTAL (I)618 553431 427187 126232 040
BLMatières premières, approvisionnements33 83933 83932 484
BNEn cours de production de biens34 34534 34519 150
BXClients et comptes rattachés791 8939 960781 933482 975
BZAutres créances87 33887 33889 195
CFDisponibilités201 112201 112318 875
CHCharges constatées d’avance7 1447 1448 555
CJTOTAL (II)1 155 6729 9601 145 712951 233
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 774 225441 3871 332 8381 183 273
CPParts à moins d’un an2 892
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel42 00042 000
DDRéserve légale (1)4 2004 200
DERéserves statutaires ou contractuelles678 986639 488
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)42 79039 498
DJSubventions d’investissement2 1623 162
DLTOTAL (I)770 138728 348
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)46 65877 203
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés261 865146 002
DYDettes fiscales et sociales254 177231 720
ECTOTAL (IV)562 700454 925
EETOTAL GENERAL (I à V)1 332 8381 183 273
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an533 643408 903
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises700
FDProduction vendue biens2 210 8602 210 8601 978 921
FGProduction vendue services1 2001 2001 200
FJChiffres d’affaires nets2 212 0602 212 0601 980 821
FMProduction stockée15 195-1 012
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges8 3122 226
FQAutres produits1 5701 758
FRTotal des produits d’exploitation (I)2 237 1371 983 793
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements457 631355 740
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-1 3554 024
FWAutres achats et charges externes829 481631 200
FXImpôts, taxes et versements assimilés29 60327 058
FYSalaires et traitements494 248514 479
FZCharges sociales333 369341 193
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements44 91448 857
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions6 9573 087
GEAutres charges22011
GFTotal des charges d’exploitation (II)2 195 0681 925 648
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)42 06958 145
GLAutres intérêts et produits assimilés335
GPTotal des produits financiers (V)335
GRIntérêts et charges assimilées4 4165 567
GUTotal des charges financières (VI)4 4165 567
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-4 081-5 567
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)37 98752 578
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion6 5771 000
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital2 500
HDTotal des produits exceptionnels (VII)6 5773 500
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion1715 522
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)1715 522
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)6 560-12 022
HKImpôts sur les bénéfices (X)1 7571 058
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)2 244 0481 987 293
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)2 201 2581 947 795
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)42 79039 498
A1Renvois : Transfert de charges5 9232 226
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
CYAMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche4 7954 795
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles381 71844 914426 632
0NAMORTISSEMENTS Total Général386 51344 914431 427
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6TSur comptes clients5 3926 9572 3899 960
7BTotal Provisions pour dépréciation5 3926 9572 3899 960
7CTOTAL GENERAL5 3926 9572 3899 960
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation6 9572 389
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières2 8922 892
VAClients douteux ou litigieux11 943
UXAutres créances clients779 951
UYPersonnel et comptes rattachés680
VMImpôts sur les bénéfices39 427
VBT. V. A.24 671
VPDivers22 560
VSCharges constatées d’avance7 144
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES889 268889 268
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine635635
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine46 02316 96629 057
8BFournisseurs et comptes rattaché261 865261 865
8CPersonnel et comptes rattachés68 62268 622
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux69 44969 449
VWT.V.A.104 632104 632
VQAutres impôts, taxes et assimilés11 47311 473
VYTOTAL – ETAT DES DETTES562 700533 64329 057
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice30 567
30/09/2019 : Compte annuel complet
Greffe : ROMANS (2602)
Numéro de dépôt : B2020/002627 du 18/05/2020
Numéro de gestion : 1996B00432
Code activité : 4332B : Travaux de construction spécialisés (NAFRev2 : 43)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CXFrais de développement ou de recherche et développement4 7954 795
AHFonds commercial90 12290 12290 122
ANTerrains26 23018 2617 96910 592
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels212 608181 81030 79851 068
ATAutres immobilisations corporelles279 793226 56253 23175 252
CUAutres participations236236236
BDAutres titres immobilisés1 8781 8781 878
BHAutres immobilisations financières2 8922 8922 892
BJTOTAL (I)618 553431 427187 126232 040
BLMatières premières, approvisionnements33 83933 83932 484
BNEn cours de production de biens34 34534 34519 150
BXClients et comptes rattachés791 8939 960781 933482 975
BZAutres créances87 33887 33889 195
CFDisponibilités201 112201 112318 875
CHCharges constatées d’avance7 1447 1448 555
CJTOTAL (II)1 155 6729 9601 145 712951 233
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 774 225441 3871 332 8381 183 273
CPParts à moins d’un an2 892
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel42 00042 000
DDRéserve légale (1)4 2004 200
DERéserves statutaires ou contractuelles678 986639 488
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)42 79039 498
DJSubventions d’investissement2 1623 162
DLTOTAL (I)770 138728 348
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)46 65877 203
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés261 865146 002
DYDettes fiscales et sociales254 177231 720
ECTOTAL (IV)562 700454 925
EETOTAL GENERAL (I à V)1 332 8381 183 273
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an533 643408 903
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises700
FDProduction vendue biens2 210 8602 210 8601 978 921
FGProduction vendue services1 2001 2001 200
FJChiffres d’affaires nets2 212 0602 212 0601 980 821
FMProduction stockée15 195-1 012
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges8 3122 226
FQAutres produits1 5701 758
FRTotal des produits d’exploitation (I)2 237 1371 983 793
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements457 631355 740
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-1 3554 024
FWAutres achats et charges externes829 481631 200
FXImpôts, taxes et versements assimilés29 60327 058
FYSalaires et traitements494 248514 479
FZCharges sociales333 369341 193
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements44 91448 857
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions6 9573 087
GEAutres charges22011
GFTotal des charges d’exploitation (II)2 195 0681 925 648
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)42 06958 145
GLAutres intérêts et produits assimilés335
GPTotal des produits financiers (V)335
GRIntérêts et charges assimilées4 4165 567
GUTotal des charges financières (VI)4 4165 567
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-4 081-5 567
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)37 98752 578
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion6 5771 000
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital2 500
HDTotal des produits exceptionnels (VII)6 5773 500
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion1715 522
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)1715 522
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)6 560-12 022
HKImpôts sur les bénéfices (X)1 7571 058
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)2 244 0481 987 293
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)2 201 2581 947 795
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)42 79039 498
A1Renvois : Transfert de charges5 9232 226
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
CYAMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche4 7954 795
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles381 71844 914426 632
0NAMORTISSEMENTS Total Général386 51344 914431 427
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6TSur comptes clients5 3926 9572 3899 960
7BTotal Provisions pour dépréciation5 3926 9572 3899 960
7CTOTAL GENERAL5 3926 9572 3899 960
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation6 9572 389
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières2 8922 892
VAClients douteux ou litigieux11 943
UXAutres créances clients779 951
UYPersonnel et comptes rattachés680
VMImpôts sur les bénéfices39 427
VBT. V. A.24 671
VPDivers22 560
VSCharges constatées d’avance7 144
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES889 268889 268
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine635635
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine46 02316 96629 057
8BFournisseurs et comptes rattaché261 865261 865
8CPersonnel et comptes rattachés68 62268 622
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux69 44969 449
VWT.V.A.104 632104 632
VQAutres impôts, taxes et assimilés11 47311 473
VYTOTAL – ETAT DES DETTES562 700533 64329 057
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice30 567
30/09/2018 : Compte annuel complet
Greffe : ROMANS (2602)
Numéro de dépôt : B2019/001195 du 18/02/2019
Numéro de gestion : 1996B00432
Code activité : 4332B : Travaux de construction spécialisés (NAFRev2 : 43)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CXFrais de développement ou de recherche et développement4 7954 795
AHFonds commercial90 12290 12290 122
ANTerrains26 23018 2617 96910 592
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels212 608181 81030 79851 068
ATAutres immobilisations corporelles279 793226 56253 23175 252
CUAutres participations236236236
BDAutres titres immobilisés1 8781 8781 878
BHAutres immobilisations financières2 8922 8922 892
BJTOTAL (I)618 553431 427187 126232 040
BLMatières premières, approvisionnements33 83933 83932 484
BNEn cours de production de biens34 34534 34519 150
BXClients et comptes rattachés791 8939 960781 933482 975
BZAutres créances87 33887 33889 195
CFDisponibilités201 112201 112318 875
CHCharges constatées d’avance7 1447 1448 555
CJTOTAL (II)1 155 6729 9601 145 712951 233
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 774 225441 3871 332 8381 183 273
CPParts à moins d’un an2 892
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel42 00042 000
DDRéserve légale (1)4 2004 200
DERéserves statutaires ou contractuelles678 986639 488
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)42 79039 498
DJSubventions d’investissement2 1623 162
DLTOTAL (I)770 138728 348
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)46 65877 203
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés261 865146 002
DYDettes fiscales et sociales254 177231 720
ECTOTAL (IV)562 700454 925
EETOTAL GENERAL (I à V)1 332 8381 183 273
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an533 643408 903
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises700
FDProduction vendue biens2 210 8602 210 8601 978 921
FGProduction vendue services1 2001 2001 200
FJChiffres d’affaires nets2 212 0602 212 0601 980 821
FMProduction stockée15 195-1 012
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges8 3122 226
FQAutres produits1 5701 758
FRTotal des produits d’exploitation (I)2 237 1371 983 793
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements457 631355 740
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-1 3554 024
FWAutres achats et charges externes829 481631 200
FXImpôts, taxes et versements assimilés29 60327 058
FYSalaires et traitements494 248514 479
FZCharges sociales333 369341 193
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements44 91448 857
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions6 9573 087
GEAutres charges22011
GFTotal des charges d’exploitation (II)2 195 0681 925 648
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)42 06958 145
GLAutres intérêts et produits assimilés335
GPTotal des produits financiers (V)335
GRIntérêts et charges assimilées4 4165 567
GUTotal des charges financières (VI)4 4165 567
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-4 081-5 567
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)37 98752 578
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion6 5771 000
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital2 500
HDTotal des produits exceptionnels (VII)6 5773 500
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion1715 522
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)1715 522
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)6 560-12 022
HKImpôts sur les bénéfices (X)1 7571 058
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)2 244 0481 987 293
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)2 201 2581 947 795
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)42 79039 498
A1Renvois : Transfert de charges5 9232 226
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
CYAMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche4 7954 795
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles381 71844 914426 632
0NAMORTISSEMENTS Total Général386 51344 914431 427
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6TSur comptes clients5 3926 9572 3899 960
7BTotal Provisions pour dépréciation5 3926 9572 3899 960
7CTOTAL GENERAL5 3926 9572 3899 960
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation6 9572 389
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières2 8922 892
VAClients douteux ou litigieux11 943
UXAutres créances clients779 951
UYPersonnel et comptes rattachés680
VMImpôts sur les bénéfices39 427
VBT. V. A.24 671
VPDivers22 560
VSCharges constatées d’avance7 144
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES889 268889 268
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine635635
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine46 02316 96629 057
8BFournisseurs et comptes rattaché261 865261 865
8CPersonnel et comptes rattachés68 62268 622
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux69 44969 449
VWT.V.A.104 632104 632
VQAutres impôts, taxes et assimilés11 47311 473
VYTOTAL – ETAT DES DETTES562 700533 64329 057
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice30 567
30/09/2017 : Compte annuel complet
Greffe : ROMANS (2602)
Numéro de dépôt : B2018/001092 du 27/02/2018
Numéro de gestion : 1996B00432
Code activité : 4332B : Travaux de construction spécialisés (NAFRev2 : 43)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CXFrais de développement ou de recherche et développement4 7954 795
AHFonds commercial90 12290 12290 122
ANTerrains26 23018 2617 96910 592
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels212 608181 81030 79851 068
ATAutres immobilisations corporelles279 793226 56253 23175 252
CUAutres participations236236236
BDAutres titres immobilisés1 8781 8781 878
BHAutres immobilisations financières2 8922 8922 892
BJTOTAL (I)618 553431 427187 126232 040
BLMatières premières, approvisionnements33 83933 83932 484
BNEn cours de production de biens34 34534 34519 150
BXClients et comptes rattachés791 8939 960781 933482 975
BZAutres créances87 33887 33889 195
CFDisponibilités201 112201 112318 875
CHCharges constatées d’avance7 1447 1448 555
CJTOTAL (II)1 155 6729 9601 145 712951 233
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 774 225441 3871 332 8381 183 273
CPParts à moins d’un an2 892
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel42 00042 000
DDRéserve légale (1)4 2004 200
DERéserves statutaires ou contractuelles678 986639 488
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)42 79039 498
DJSubventions d’investissement2 1623 162
DLTOTAL (I)770 138728 348
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)46 65877 203
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés261 865146 002
DYDettes fiscales et sociales254 177231 720
ECTOTAL (IV)562 700454 925
EETOTAL GENERAL (I à V)1 332 8381 183 273
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an533 643408 903
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises700
FDProduction vendue biens2 210 8602 210 8601 978 921
FGProduction vendue services1 2001 2001 200
FJChiffres d’affaires nets2 212 0602 212 0601 980 821
FMProduction stockée15 195-1 012
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges8 3122 226
FQAutres produits1 5701 758
FRTotal des produits d’exploitation (I)2 237 1371 983 793
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements457 631355 740
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-1 3554 024
FWAutres achats et charges externes829 481631 200
FXImpôts, taxes et versements assimilés29 60327 058
FYSalaires et traitements494 248514 479
FZCharges sociales333 369341 193
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements44 91448 857
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions6 9573 087
GEAutres charges22011
GFTotal des charges d’exploitation (II)2 195 0681 925 648
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)42 06958 145
GLAutres intérêts et produits assimilés335
GPTotal des produits financiers (V)335
GRIntérêts et charges assimilées4 4165 567
GUTotal des charges financières (VI)4 4165 567
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-4 081-5 567
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)37 98752 578
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion6 5771 000
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital2 500
HDTotal des produits exceptionnels (VII)6 5773 500
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion1715 522
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)1715 522
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)6 560-12 022
HKImpôts sur les bénéfices (X)1 7571 058
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)2 244 0481 987 293
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)2 201 2581 947 795
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)42 79039 498
A1Renvois : Transfert de charges5 9232 226
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
CYAMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche4 7954 795
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles381 71844 914426 632
0NAMORTISSEMENTS Total Général386 51344 914431 427
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6TSur comptes clients5 3926 9572 3899 960
7BTotal Provisions pour dépréciation5 3926 9572 3899 960
7CTOTAL GENERAL5 3926 9572 3899 960
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation6 9572 389
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières2 8922 892
VAClients douteux ou litigieux11 943
UXAutres créances clients779 951
UYPersonnel et comptes rattachés680
VMImpôts sur les bénéfices39 427
VBT. V. A.24 671
VPDivers22 560
VSCharges constatées d’avance7 144
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES889 268889 268
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine635635
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine46 02316 96629 057
8BFournisseurs et comptes rattaché261 865261 865
8CPersonnel et comptes rattachés68 62268 622
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux69 44969 449
VWT.V.A.104 632104 632
VQAutres impôts, taxes et assimilés11 47311 473
VYTOTAL – ETAT DES DETTES562 700533 64329 057
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice30 567
30/09/2016 : Compte annuel complet
Greffe : ROMANS (2602)
Numéro de dépôt : B2017/001414 du 14/02/2017
Numéro de gestion : 1996B00432
Code activité : 4332B : Travaux de construction spécialisés (NAFRev2 : 43)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CXFrais de développement ou de recherche et développement4 7954 795
AHFonds commercial90 12290 12290 122
ANTerrains26 23018 2617 96910 592
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels212 608181 81030 79851 068
ATAutres immobilisations corporelles279 793226 56253 23175 252
CUAutres participations236236236
BDAutres titres immobilisés1 8781 8781 878
BHAutres immobilisations financières2 8922 8922 892
BJTOTAL (I)618 553431 427187 126232 040
BLMatières premières, approvisionnements33 83933 83932 484
BNEn cours de production de biens34 34534 34519 150
BXClients et comptes rattachés791 8939 960781 933482 975
BZAutres créances87 33887 33889 195
CFDisponibilités201 112201 112318 875
CHCharges constatées d’avance7 1447 1448 555
CJTOTAL (II)1 155 6729 9601 145 712951 233
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 774 225441 3871 332 8381 183 273
CPParts à moins d’un an2 892
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel42 00042 000
DDRéserve légale (1)4 2004 200
DERéserves statutaires ou contractuelles678 986639 488
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)42 79039 498
DJSubventions d’investissement2 1623 162
DLTOTAL (I)770 138728 348
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)46 65877 203
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés261 865146 002
DYDettes fiscales et sociales254 177231 720
ECTOTAL (IV)562 700454 925
EETOTAL GENERAL (I à V)1 332 8381 183 273
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an533 643408 903
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises700
FDProduction vendue biens2 210 8602 210 8601 978 921
FGProduction vendue services1 2001 2001 200
FJChiffres d’affaires nets2 212 0602 212 0601 980 821
FMProduction stockée15 195-1 012
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges8 3122 226
FQAutres produits1 5701 758
FRTotal des produits d’exploitation (I)2 237 1371 983 793
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements457 631355 740
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-1 3554 024
FWAutres achats et charges externes829 481631 200
FXImpôts, taxes et versements assimilés29 60327 058
FYSalaires et traitements494 248514 479
FZCharges sociales333 369341 193
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements44 91448 857
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions6 9573 087
GEAutres charges22011
GFTotal des charges d’exploitation (II)2 195 0681 925 648
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)42 06958 145
GLAutres intérêts et produits assimilés335
GPTotal des produits financiers (V)335
GRIntérêts et charges assimilées4 4165 567
GUTotal des charges financières (VI)4 4165 567
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-4 081-5 567
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)37 98752 578
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion6 5771 000
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital2 500
HDTotal des produits exceptionnels (VII)6 5773 500
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion1715 522
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)1715 522
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)6 560-12 022
HKImpôts sur les bénéfices (X)1 7571 058
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)2 244 0481 987 293
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)2 201 2581 947 795
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)42 79039 498
A1Renvois : Transfert de charges5 9232 226
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
CYAMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche4 7954 795
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles381 71844 914426 632
0NAMORTISSEMENTS Total Général386 51344 914431 427
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6TSur comptes clients5 3926 9572 3899 960
7BTotal Provisions pour dépréciation5 3926 9572 3899 960
7CTOTAL GENERAL5 3926 9572 3899 960
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation6 9572 389
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières2 8922 892
VAClients douteux ou litigieux11 943
UXAutres créances clients779 951
UYPersonnel et comptes rattachés680
VMImpôts sur les bénéfices39 427
VBT. V. A.24 671
VPDivers22 560
VSCharges constatées d’avance7 144
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES889 268889 268
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine635635
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine46 02316 96629 057
8BFournisseurs et comptes rattaché261 865261 865
8CPersonnel et comptes rattachés68 62268 622
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux69 44969 449
VWT.V.A.104 632104 632
VQAutres impôts, taxes et assimilés11 47311 473
VYTOTAL – ETAT DES DETTES562 700533 64329 057
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice30 567

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