POMPES FUNEBRES CHARDON

Activité principale : Services funéraires (NAFRev2 : 96.03Z)

Caractère employeur : Oui

Activité principale : Pompes funèbres (NAF1993 : 93.0H)

Prédécesseur : DENIS CHARDON
Continuité économique

Annonce N°3264
NOJO : 9001MYG12654400
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

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Numéro d'identification : RCS Belfort 413 099 748
Dénomination : POMPES FUNEBRES CHARDON
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Annonce N°8378
NOJO : 9001MYG12363900
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

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Numéro d'identification : RCS Belfort 413 099 748
Dénomination : POMPES FUNEBRES CHARDON
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Annonce N°1603
NOJO : 009001MYG123416
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration, la dénomination, la forme juridique.

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Numéro d'identification : RCS Belfort 413 099 748
Dénomination : POMPES FUNEBRES CHARDON
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : CHARDON Pascal, Yvon ; Directeur général : CHARDON Sylvie

Annonce N°5111
NOJO : 9001MYG10944900
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

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Numéro d'identification : RCS Belfort 413 099 748
Dénomination : POMPES FUNEBRES CHARDON SARL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Annonce N°4156
NOJO : 9001MYG10029900
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

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Numéro d'identification : RCS Belfort 413 099 748
Dénomination : POMPES FUNEBRES CHARDON SARL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Annonce N°4577
NOJO : 900110037200000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

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Numéro d'identification : RCS Belfort 413 099 748
Dénomination : POMPES FUNEBRES CHARDON SARL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Annonce N°13344
NOJO : 900192596000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2016
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

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Numéro d'identification : RCS Belfort 413 099 748
Dénomination : POMPES FUNEBRES CHARDON SARL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Annonce N°9310
NOJO : 900184300000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2015

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Numéro d'identification : RCS Belfort 413 099 748
Dénomination : POMPES FUNEBRES CHARDON SARL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Annonce N°6822
NOJO : 900176162000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2014

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Numéro d'identification : RCS Belfort 413 099 748
Dénomination : POMPES FUNEBRES CHARDON SARL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Annonce N°14692
NOJO : 900168626000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2013

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Numéro d'identification : RCS Belfort 413 099 748
Dénomination : POMPES FUNEBRES CHARDON SARL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Annonce N°13506
NOJO : BXC13038004508R
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2012

---

Numéro d'identification : RCS Belfort 413 099 748
Dénomination : POMPES FUNEBRES CHARDON SARL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Annonce N°10325
NOJO : BXC120060012911
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2011

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Numéro d'identification : RCS Belfort 413 099 748
Dénomination : POMPES FUNEBRES CHARDON SARL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Annonce N°13575
NOJO : BXC11040000201O
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2010

---

Numéro d'identification : RCS Belfort 413 099 748
Dénomination : POMPES FUNEBRES CHARDON SARL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Annonce N°9604
NOJO : BXC10050001653W
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2009

---

Numéro d'identification : RCS Belfort 413 099 748
Dénomination : POMPES FUNEBRES CHARDON SARL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
20B rue du Général de Gaulle
90700 Châtenois-les-Forges

Annonce N°9128
NOJO : BXC08051001517W
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2008

---

Numéro d'identification : RCS Belfort 413 099 748
Dénomination : POMPES FUNEBRES CHARDON SARL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
20B rue du Général de Gaulle
90700 Châtenois-les-Forges

Annonce N°8610
NOJO : BXC08071003014Y
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2007

---

Numéro d'identification : RCS Belfort 413 099 748
Dénomination : POMPES FUNEBRES CHARDON SARL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
20B rue du Général de Gaulle
90700 Châtenois-les-Forges

Dénomination : POMPES FUNEBRES CHARDON
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Caractère employeur : Non

Activité principale : Services funéraires (NAFRev2 : 96.03Z)

Economie sociale et solidaire : Oui

Activité principale : Pompes funèbres (NAF1993 : 93.0H)

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1997B00111
Type : Personne Physique

Nom : CHARDON Pascal Yvon
Né le 08/11/1962 à Belfort
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
8 rue de la Croze
Trévenans
90400 Danjoutin
FRANCE

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1997B00111
Dépôt : N°228 déposé le 15/03/2005
Etat : Déposé
Décision : Donation departs

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1997B00111
Dépôt : N°624 déposé le 31/07/2003
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) de gérant(s)

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1997B00111
Dépôt : N°624 déposé le 31/07/2003
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1997B00111
Dépôt : N°685 déposé le 27/08/2001
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1997B00111
Dépôt : N°382 déposé le 21/07/1997
Etat : Déposé
Décision : Constitution

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1997B00111
Dépôt : N°382 déposé le 21/07/1997
Etat : Déposé

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1997B00111
Dépôt : N°382 déposé le 21/07/1997
Etat : Déposé

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1997B00111
Dépôt : N°685 déposé le 27/08/2001
Etat : Déposé

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1997B00111
Dépôt : N°624 déposé le 31/07/2003
Etat : Déposé

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1997B00111
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
20B rue du Général de Gaulle
90700 Châtenois-les-Forges
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/1997
Activité : Pompes funèbres vente articles funéraires menuiserie
Origine du fonds : Achat
- récédent propriétair - HARDON - Deni
Type d’exploitation : Exploitation personnelle

Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1997B00111
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
19 rue de Mulhouse
90000 Belfort
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/1997
Activité : Pompes funèbres vente articles funéraires cessation d'activité au 31.12.1999
Origine du fonds : Divers
- -

Numéro unique d’identification : 7
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1997B00111
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
54 rue Oehmichen
25700 Valentigney
FRANCE
Enseigne : POMPES FUNEBRES CHARDON
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 25/10/2002
Activité : Pompes funèbres vente d'articles funéraires menuiserie fabrication de cercueils
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Numéro unique d’identification : 6
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1997B00111
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
ZA du Champ du Môle
25200 Bethoncourt
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 15/03/2009
Activité : Pompes funèbres
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Numéro unique d’identification : 8
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1997B00111
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
33Bis avenue des Alliés
25200 Montbéliard
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/09/2014
Activité : Pompes funèbres
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Greffe : Belfort (9001)
Numéro unique d’identification d’une observation : 20
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de grande instance de Montbéliard ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce de Belfort. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe de Belfort décliné toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.

Greffe : Belfort (9001)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 21/07/1997

Type de capital : Fixe
Capital : 50000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Juin
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 50 années

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1997B00111
Dépôt : N°222 déposé le 01/02/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1997B00111
Dépôt : N°271 déposé le 04/02/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1997B00111
Dépôt : N°207 déposé le 29/01/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1997B00111
Dépôt : N°59 déposé le 10/01/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1997B00111
Dépôt : N°286 déposé le 01/02/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1997B00111
Dépôt : N°4038 déposé le 19/12/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1997B00111
Dépôt : N°188 déposé le 27/01/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1997B00111
Dépôt : N°195 déposé le 03/02/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1997B00111
Dépôt : N°253 déposé le 03/02/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1997B00111
Dépôt : N°71 déposé le 30/01/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1997B00111
Dépôt : N°92 déposé le 05/02/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1997B00111
Dépôt : N°179 déposé le 16/03/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1997B00111
Dépôt : N°197 déposé le 17/03/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1997B00111
Dépôt : N°72 déposé le 02/02/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1997B00111
Dépôt : N°91 déposé le 31/01/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1997B00111
Dépôt : N°78 déposé le 04/02/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1997B00111
Dépôt : N°70 déposé le 30/01/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1997B00111
Dépôt : N°57 déposé le 31/01/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1997B00111
Dépôt : N°68 déposé le 08/02/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : BELFORT (9001)
Numéro de dépôt : 99 du 14/01/2022
Numéro de gestion : 1997B00111
Code activité : 9603Z : Autres services personnels (NAFRev2 : 96)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)

Page 01 : Actif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
AH	Fonds commercial	125 000		125 000
AJ	Autres immobilisations incorporelles	7 433	6 444	988
AP	Constructions	84 942	58 932	26 010
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	22 048	17 339	4 708
AT	Autres immobilisations corporelles	277 240	206 109	71 131
CU	Autres participations	161		161
BH	Autres immobilisations financières	6 300		6 300
BJ	TOTAL (I)	523 125	288 825	234 299
BT	Marchandises	72 791		72 791
BX	Clients et comptes rattachés	206 593	19 348	187 245
BZ	Autres créances	53 411		53 411
CD	Valeurs mobilières de placement	50 331		50 331
CF	Disponibilités	307 268		307 268
CH	Charges constatées d’avance	24 528		24 528
CJ	TOTAL (II)	714 925	19 348	695 577
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	1 238 050	308 173	929 877
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	50 000
DD	Réserve légale (1)	5 000
DE	Réserves statutaires ou contractuelles	429 853
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	50 628
DL	TOTAL (I)	535 482
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	44 977
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	76 939
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	62 172
DY	Dettes fiscales et sociales	159 450
EA	Autres dettes	50 854
EC	TOTAL (IV)	394 394
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	929 877
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	366 070

Greffe : BELFORT (9001)
Numéro de dépôt : 3780 du 16/09/2021
Numéro de gestion : 1997B00111
Code activité : 9603Z : Autres services personnels (NAFRev2 : 96)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)

Page 01 : Actif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
AH	Fonds commercial	125 000		125 000
AJ	Autres immobilisations incorporelles	7 433	6 444	988
AP	Constructions	84 942	58 932	26 010
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	22 048	17 339	4 708
AT	Autres immobilisations corporelles	277 240	206 109	71 131
CU	Autres participations	161		161
BH	Autres immobilisations financières	6 300		6 300
BJ	TOTAL (I)	523 125	288 825	234 299
BT	Marchandises	72 791		72 791
BX	Clients et comptes rattachés	206 593	19 348	187 245
BZ	Autres créances	53 411		53 411
CD	Valeurs mobilières de placement	50 331		50 331
CF	Disponibilités	307 268		307 268
CH	Charges constatées d’avance	24 528		24 528
CJ	TOTAL (II)	714 925	19 348	695 577
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	1 238 050	308 173	929 877
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	50 000
DD	Réserve légale (1)	5 000
DE	Réserves statutaires ou contractuelles	429 853
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	50 628
DL	TOTAL (I)	535 482
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	44 977
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	76 939
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	62 172
DY	Dettes fiscales et sociales	159 450
EA	Autres dettes	50 854
EC	TOTAL (IV)	394 394
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	929 877
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	366 070

Greffe : BELFORT (9001)
Numéro de dépôt : 304 du 03/02/2020
Numéro de gestion : 1997B00111
Code activité : 9603Z : Autres services personnels (NAFRev2 : 96)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)

Page 01 : Actif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
AH	Fonds commercial	125 000		125 000
AJ	Autres immobilisations incorporelles	7 433	6 444	988
AP	Constructions	84 942	58 932	26 010
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	22 048	17 339	4 708
AT	Autres immobilisations corporelles	277 240	206 109	71 131
CU	Autres participations	161		161
BH	Autres immobilisations financières	6 300		6 300
BJ	TOTAL (I)	523 125	288 825	234 299
BT	Marchandises	72 791		72 791
BX	Clients et comptes rattachés	206 593	19 348	187 245
BZ	Autres créances	53 411		53 411
CD	Valeurs mobilières de placement	50 331		50 331
CF	Disponibilités	307 268		307 268
CH	Charges constatées d’avance	24 528		24 528
CJ	TOTAL (II)	714 925	19 348	695 577
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	1 238 050	308 173	929 877
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	50 000
DD	Réserve légale (1)	5 000
DE	Réserves statutaires ou contractuelles	429 853
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	50 628
DL	TOTAL (I)	535 482
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	44 977
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	76 939
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	62 172
DY	Dettes fiscales et sociales	159 450
EA	Autres dettes	50 854
EC	TOTAL (IV)	394 394
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	929 877
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	366 070

Greffe : BELFORT (9001)
Numéro de dépôt : 425 du 11/02/2019
Numéro de gestion : 1997B00111
Code activité : 9603Z : Autres services personnels (NAFRev2 : 96)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des données manquantes à la source du document (1A)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)

Page 01 : Actif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
AH	Fonds commercial	125 000		125 000
AJ	Autres immobilisations incorporelles	7 433	6 444	988
AP	Constructions	84 942	58 932	26 010
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	22 048	17 339	4 708
AT	Autres immobilisations corporelles	277 240	206 109	71 131
CU	Autres participations	161		161
BH	Autres immobilisations financières	6 300		6 300
BJ	TOTAL (I)	523 125	288 825	234 299
BT	Marchandises	72 791		72 791
BX	Clients et comptes rattachés	206 593	19 348	187 245
BZ	Autres créances	53 411		53 411
CD	Valeurs mobilières de placement	50 331		50 331
CF	Disponibilités	307 268		307 268
CH	Charges constatées d’avance	24 528		24 528
CJ	TOTAL (II)	714 925	19 348	695 577
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	1 238 050	308 173	929 877
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	50 000
DD	Réserve légale (1)	5 000
DE	Réserves statutaires ou contractuelles	429 853
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	50 628
DL	TOTAL (I)	535 482
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	44 977
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	76 939
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	62 172
DY	Dettes fiscales et sociales	159 450
EA	Autres dettes	50 854
EC	TOTAL (IV)	394 394
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	929 877
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	366 070

Greffe : BELFORT (9001)
Numéro de dépôt : 181 du 25/01/2018
Numéro de gestion : 1997B00111
Code activité : 9603Z : Autres services personnels (NAFRev2 : 96)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)

Page 01 : Actif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
AH	Fonds commercial	125 000		125 000
AJ	Autres immobilisations incorporelles	7 433	6 444	988
AP	Constructions	84 942	58 932	26 010
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	22 048	17 339	4 708
AT	Autres immobilisations corporelles	277 240	206 109	71 131
CU	Autres participations	161		161
BH	Autres immobilisations financières	6 300		6 300
BJ	TOTAL (I)	523 125	288 825	234 299
BT	Marchandises	72 791		72 791
BX	Clients et comptes rattachés	206 593	19 348	187 245
BZ	Autres créances	53 411		53 411
CD	Valeurs mobilières de placement	50 331		50 331
CF	Disponibilités	307 268		307 268
CH	Charges constatées d’avance	24 528		24 528
CJ	TOTAL (II)	714 925	19 348	695 577
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	1 238 050	308 173	929 877
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	50 000
DD	Réserve légale (1)	5 000
DE	Réserves statutaires ou contractuelles	429 853
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	50 628
DL	TOTAL (I)	535 482
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	44 977
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	76 939
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	62 172
DY	Dettes fiscales et sociales	159 450
EA	Autres dettes	50 854
EC	TOTAL (IV)	394 394
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	929 877
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	366 070

Greffe : BELFORT (9001)
Numéro de dépôt : 222 du 01/02/2017
Numéro de gestion : 1997B00111
Code activité : 9603Z : Autres services personnels (NAFRev2 : 96)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)

Page 01 : Actif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
AH	Fonds commercial	125 000		125 000
AJ	Autres immobilisations incorporelles	7 433	6 444	988
AP	Constructions	84 942	58 932	26 010
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	22 048	17 339	4 708
AT	Autres immobilisations corporelles	277 240	206 109	71 131
CU	Autres participations	161		161
BH	Autres immobilisations financières	6 300		6 300
BJ	TOTAL (I)	523 125	288 825	234 299
BT	Marchandises	72 791		72 791
BX	Clients et comptes rattachés	206 593	19 348	187 245
BZ	Autres créances	53 411		53 411
CD	Valeurs mobilières de placement	50 331		50 331
CF	Disponibilités	307 268		307 268
CH	Charges constatées d’avance	24 528		24 528
CJ	TOTAL (II)	714 925	19 348	695 577
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	1 238 050	308 173	929 877
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	50 000
DD	Réserve légale (1)	5 000
DE	Réserves statutaires ou contractuelles	429 853
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	50 628
DL	TOTAL (I)	535 482
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	44 977
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	76 939
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	62 172
DY	Dettes fiscales et sociales	159 450
EA	Autres dettes	50 854
EC	TOTAL (IV)	394 394
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	929 877
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	366 070