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de Basse-sur-le-Rupt

POMPES FUNEBRES GROS

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 01/01/1998
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 41762618100016 / Siren : 417626181 / NIC : 00016
N° de TVA : FR 74 417626181
Effectif en 2021 : 10 à 19 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section S : AUTRES ACTIVITÉS DE SERVICES
Cette section comprend les activités des organisations associatives, la réparation d’ordinateurs et de biens personnels et domestiques ainsi que diverses activités de services personnels non classées ailleurs dans cette nomenclature.
96 : Autres services personnels
Cette division comprend tous les services non classés ailleurs dans la nomenclature. Elle comprend notamment des types de services comme la blanchisserie-teinturerie, la coiffure et les soins de beauté, les services funérai- res et les activités connexes.
96.0 : Autres services personnels
96.03 : Services funéraires
96.03Z : Services funéraires
Cette sous-classe comprend :
- l’inhumation et l’incinération des corps (êtres humains ou animaux) et les activités connexes : • préparation des corps pour la sépulture ou l’incinération, embaumement et services fournis par les entreprises de pompes funèbres • services d’inhumation et d’incinération • location de locaux aménagés dans les funérariums
- la location ou la vente de concessions
- l’entretien de tombes et de mausolées

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les services religieux liés aux funérailles (cf. 94.91Z)
- l’aménagement des cimetières (cf. 81.30Z) Produits associés : 96.03.11, 96.03.12
Coordonnées de l'établissement :
POMPES FUNEBRES GROS
Adresse :
118 Avenue DE GENEVE
74700 SALLANCHES
Historique de l'établissement :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Services funéraires (NAFRev2 : 96.03Z)
25/12/2004 : activité principale
Activité principale : Pompes funèbres (NAFRev1 : 93.0H)
25/12/1998 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
Liens de succession de l'établissement :
01/01/1998 : Succession
Prédécesseur : CLAUDE GROS
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/01/1998
Dénomination : POMPES FUNEBRES GROS
Activité principale : Services funéraires (NAFRev2 : 96.03Z)
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 10 à 19 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
POMPES FUNEBRES GROS - Sallanches (siège)POMPES FUNEBRES GROS - Passy
Publications au Bodacc :
11/06/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°669
NOJO : 740100003401010
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Numéro d'identification : RCS Annecy 417 626 181
Dénomination : POMPES FUNEBRES GROS
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
30/06/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10894
NOJO : 740100003117840
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Numéro d'identification : RCS Annecy 417 626 181
Dénomination : POMPES FUNEBRES GROS
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
24/06/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7118
NOJO : 740100002797870
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Numéro d'identification : RCS Annecy 417 626 181
Dénomination : POMPES FUNEBRES GROS
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
28/06/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2133
NOJO : 740100002540980
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Numéro d'identification : RCS Annecy 417 626 181
Dénomination : POMPES FUNEBRES GROS
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
23/06/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4008
NOJO : 740100002293150
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Numéro d'identification : RCS Annecy 417 626 181
Dénomination : POMPES FUNEBRES GROS
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
12/07/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4930
NOJO : 740100002045220
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Numéro d'identification : RCS Annecy 417 626 181
Dénomination : POMPES FUNEBRES GROS
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
01/07/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6140
NOJO : 740100001774680
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Numéro d'identification : RCS Annecy 417 626 181
Dénomination : POMPES FUNEBRES GROS
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
03/10/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4255
NOJO : 740100001590170
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015
Numéro d'identification : RCS Annecy 417 626 181
Dénomination : POMPES FUNEBRES GROS
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
30/07/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7931
NOJO : 740100001326060
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014
Numéro d'identification : RCS Annecy 417 626 181
Dénomination : POMPES FUNEBRES GROS
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
12/07/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7666
NOJO : 740100001104240
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013
Numéro d'identification : RCS Annecy 417 626 181
Dénomination : POMPES FUNEBRES GROS
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
22/07/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8267
NOJO : BXC131840140476
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012
Numéro d'identification : RCS Annecy 417 626 181
Dénomination : POMPES FUNEBRES GROS
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
01/08/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°12865
NOJO : BXC122060115117
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011
Numéro d'identification : RCS Annecy 417 626 181
Dénomination : POMPES FUNEBRES GROS
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
01/08/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6024
NOJO : BXC11199006030W
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010
Numéro d'identification : RCS Annecy 417 626 181
Dénomination : POMPES FUNEBRES GROS
Sigle : RL
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
13/08/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8297
NOJO : BXC10193010635P
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009
Numéro d'identification : RCS Annecy 417 626 181
Dénomination : POMPES FUNEBRES GROS
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Adresse :
118 avenue de Genève
74700 Sallanches
07/08/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7346
NOJO : BXC08208008824R
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008
Numéro d'identification : RCS Annecy 417 626 181
Dénomination : POMPES FUNEBRES GROS
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Adresse :
118 avenue de Genève
74700 Sallanches
29/11/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2792
NOJO : BDC080098030119
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE BONNEVILLE (74)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007
Numéro d'identification : RCS Bonneville 417 626 181
Dénomination : POMPES FUNEBRES GROS
Forme juridique : S.A.R.L

Adresse :
118, avenue de Genève,
74700 Sallanches
23/05/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2733
NOJO : BDC080027014649
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE BONNEVILLE (74)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2006
Numéro d'identification : RCS Bonneville 417 626 181
Dénomination : POMPES FUNEBRES GROS
Forme juridique : S.A.R.L

Adresse :
118, avenue de Genève,
74700 Sallanches
Historique de l'unité légale :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Services funéraires (NAFRev2 : 96.03Z)
25/12/2004 : activité principale
Activité principale : Pompes funèbres (NAFRev1 : 93.0H)
Représentants légaux :
06/07/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1998B80055
Type : Personne Physique

Nom : GROS Stéphane
Né le 10/10/1975 à Sallanches (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
130 Avenue de Genève
74700 Sallanches
France
Dépôts des actes :
02/06/2009 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1998B80055
Dépôt : N°003525 déposé le 17/06/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
22/07/2004 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1998B80055
Dépôt : N°082382 déposé le 28/10/2004
Etat : Déposé
12/12/1997 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1998B80055
Dépôt : N°080273 déposé le 23/02/1998
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1998B80055
Dépôt : N°080319 déposé le 08/02/2005
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1998B80055
Dépôt : N°080319 déposé le 08/02/2005
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1998B80055
Dépôt : N°083064 déposé le 03/12/2008
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1998B80055
Dépôt : N°083064 déposé le 03/12/2008
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1998B80055
Dépôt : N°003525 déposé le 17/06/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
Etablissements :
06/07/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1998B80055
Type : Siège

Adresse :
118 Avenue de Genève
74700 Sallanches
France
06/07/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1998B80055
Type : Etablissement principal

Adresse :
118 Avenue de Genève
74700 Sallanches
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1998
Activité : POMPES FUNEBRES, ARTICLES FUNERAIRES ET TOUS ACCESSOIRES, VENTE ET FABRICA- TION DE CERCUEILS, TRAVAUX FOSSOYAGES, FLEURS ARFIFICIELLES, THANATOPRAXIE
Origine du fonds : Achat
- récédent exploitan - ROS CLAUD
Type d’exploitation : Exploitation directe
06/07/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1998B80055
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
1 Place du 11 Novembre
74190 Passy
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 15/09/2010
Activité : Pompes funèbres, articles funéraires et tous accessoires, vente et fabrication de cercueils, travaux fossoyages, fleurs artificielles, thanatopraxie.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
06/07/2016 : Ajout
Greffe : Annecy (7401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Texte de l'observation : LA CONVERSION DU MONTANT DU CAPITAL DES FRANCS EN EUROS A ETE EFFECTUEE D'OFFICE PAR LE GREFFE EN APPLICATION DU DECRET No 2001-474 DU 30 MAI 2001 : ANCIEN MONTANT : 100 000.00 FRF NOUVEAU MONTANT : 15 244.90 EUR
06/07/2016 : Ajout
Greffe : Annecy (7401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Numéro unique d’observation : F03/001075
Date d’ajout de l’observation : 18/03/2003
Texte de l'observation : Achat du fonds par le locataire gérant EXPLOITE A SALLANCHES 118 RUE DE GENEVE, AU PRIX STIPULE DE 335 000 EUROS (propriétaire : MR GROS Claude) . FIN LOCATION GERANCE . PARUTION LE MESSAGER DU 27.2.03 OPPOSITIONS : ME MACHET, notaire à SALLANCHES 333 RUE PELISSIER date d'effet : 12/02/2003
06/07/2016 : Ajout
Greffe : Annecy (7401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 3
Numéro unique d’observation : F04/003544
Date d’ajout de l’observation : 28/10/2004
Texte de l'observation : Changement de gérant MR GROS CLAUDE GERANT EST DECEDE. MR GROS STEPHANE NOUVEAU MEMBRE EST NOMME GERANT. date d'effet : 11/07/2004
06/07/2016 : Ajout
Greffe : Annecy (7401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : Par décret n° 2008-146 du 15 février 2008, la compétence commerciale du tribunal de grande instance de Bonneville a été supprimée au 1er janvier 2009 au profit du tribunal de commerce d'Annecy créé à compter de cette date.
Personnes morales :
06/07/2016 : POMPES FUNEBRES GROS
Greffe : Annecy (7401)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Activité principale : POMPES FUNEBRES, ARTICLES FUNERAIRES ET TOUS ACCESSOIRES, VENTE ET FABRICA- TION DE CERCUEILS, TRAVAUX FOSSOYAGES, FLEURS ARFIFICIELLES, THANATOPRAXIE

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 23/02/1998

Type de capital : Fixe
Capital : 15244.9
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1998B80055
Dépôt : N°007397 déposé le 06/07/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1998B80055
Dépôt : N°005324 déposé le 04/06/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1998B80055
Dépôt : N°004431 déposé le 10/06/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1998B80055
Dépôt : N°004134 déposé le 04/06/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1998B80055
Dépôt : N°007157 déposé le 14/06/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1998B80055
Dépôt : N°004620 déposé le 22/06/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1998B80055
Dépôt : N°005418 déposé le 24/06/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1998B80055
Dépôt : N°004548 déposé le 06/07/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1998B80055
Dépôt : N°083076 déposé le 27/08/2008
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1998B80055
Dépôt : N°083732 déposé le 23/08/2007
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1998B80055
Dépôt : N°082309 déposé le 04/08/2006
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1998B80055
Dépôt : N°081237 déposé le 13/05/2005
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1998B80055
Dépôt : N°081211 déposé le 28/05/2004
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1998B80055
Dépôt : N°082735 déposé le 19/09/2003
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1998B80055
Dépôt : N°081716 déposé le 15/07/2002
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1998B80055
Dépôt : N°081117 déposé le 23/05/2001
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1998B80055
Dépôt : N°081301 déposé le 29/05/2000
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1998B80055
Dépôt : N°081201 déposé le 07/06/1999
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2022 : Compte annuel complet
Greffe : ANNECY (7401)
Numéro de dépôt : B2023/004539 du 24/04/2023
Numéro de gestion : 1998B80055
Code activité : 9603Z : Autres services personnels (NAFRev2 : 96)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires3 9832 7751 208
AHFonds commercial327 378327 378327 378
APConstructions847 294372 704474 590510 490
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels39 61439 365249967
ATAutres immobilisations corporelles216 671176 30240 36960 486
AVImmobilisations en cours1 8901 890
BDAutres titres immobilisés1 0051 0051 005
BJTOTAL (I)1 437 836591 146846 689900 326
BTMarchandises76 11676 11679 868
BVAvances et acomptes versés sur commandes7 9267 9262 750
BXClients et comptes rattachés155 940155 940200 277
BZAutres créances17 88917 8898 841
CDValeurs mobilières de placement60 00060 00060 000
CFDisponibilités344 272344 272242 373
CHCharges constatées d’avance1 7751 7751 159
CJTOTAL (II)663 918663 918595 267
COTOTAL GENERAL (0 à V)2 101 753591 1461 510 6071 495 593
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel15 24515 245
DDRéserve légale (1)1 5241 524
DGAutres réserves933 484875 573
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)141 919137 910
DLTOTAL (I)1 092 1721 030 253
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)231 847267 306
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés60 47468 946
DYDettes fiscales et sociales121 558127 217
EAAutres dettes4 5571 870
ECTOTAL (IV)418 435465 340
EETOTAL GENERAL (I à V)1 510 6071 495 593
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an219 183233 815
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : ANNECY (7401)
Numéro de dépôt : B2022/006728 du 27/05/2022
Numéro de gestion : 1998B80055
Code activité : 9603Z : Autres services personnels (NAFRev2 : 96)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires3 9832 7751 208
AHFonds commercial327 378327 378327 378
APConstructions847 294372 704474 590510 490
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels39 61439 365249967
ATAutres immobilisations corporelles216 671176 30240 36960 486
AVImmobilisations en cours1 8901 890
BDAutres titres immobilisés1 0051 0051 005
BJTOTAL (I)1 437 836591 146846 689900 326
BTMarchandises76 11676 11679 868
BVAvances et acomptes versés sur commandes7 9267 9262 750
BXClients et comptes rattachés155 940155 940200 277
BZAutres créances17 88917 8898 841
CDValeurs mobilières de placement60 00060 00060 000
CFDisponibilités344 272344 272242 373
CHCharges constatées d’avance1 7751 7751 159
CJTOTAL (II)663 918663 918595 267
COTOTAL GENERAL (0 à V)2 101 753591 1461 510 6071 495 593
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel15 24515 245
DDRéserve légale (1)1 5241 524
DGAutres réserves933 484875 573
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)141 919137 910
DLTOTAL (I)1 092 1721 030 253
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)231 847267 306
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés60 47468 946
DYDettes fiscales et sociales121 558127 217
EAAutres dettes4 5571 870
ECTOTAL (IV)418 435465 340
EETOTAL GENERAL (I à V)1 510 6071 495 593
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an219 183233 815
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : ANNECY (7401)
Numéro de dépôt : B2021/004885 du 06/05/2021
Numéro de gestion : 1998B80055
Code activité : 9603Z : Autres services personnels (NAFRev2 : 96)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires3 9832 7751 208
AHFonds commercial327 378327 378327 378
APConstructions847 294372 704474 590510 490
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels39 61439 365249967
ATAutres immobilisations corporelles216 671176 30240 36960 486
AVImmobilisations en cours1 8901 890
BDAutres titres immobilisés1 0051 0051 005
BJTOTAL (I)1 437 836591 146846 689900 326
BTMarchandises76 11676 11679 868
BVAvances et acomptes versés sur commandes7 9267 9262 750
BXClients et comptes rattachés155 940155 940200 277
BZAutres créances17 88917 8898 841
CDValeurs mobilières de placement60 00060 00060 000
CFDisponibilités344 272344 272242 373
CHCharges constatées d’avance1 7751 7751 159
CJTOTAL (II)663 918663 918595 267
COTOTAL GENERAL (0 à V)2 101 753591 1461 510 6071 495 593
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel15 24515 245
DDRéserve légale (1)1 5241 524
DGAutres réserves933 484875 573
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)141 919137 910
DLTOTAL (I)1 092 1721 030 253
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)231 847267 306
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés60 47468 946
DYDettes fiscales et sociales121 558127 217
EAAutres dettes4 5571 870
ECTOTAL (IV)418 435465 340
EETOTAL GENERAL (I à V)1 510 6071 495 593
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an219 183233 815
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : ANNECY (7401)
Numéro de dépôt : B2020/004262 du 28/05/2020
Numéro de gestion : 1998B80055
Code activité : 9603Z : Autres services personnels (NAFRev2 : 96)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires3 9832 7751 208
AHFonds commercial327 378327 378327 378
APConstructions847 294372 704474 590510 490
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels39 61439 365249967
ATAutres immobilisations corporelles216 671176 30240 36960 486
AVImmobilisations en cours1 8901 890
BDAutres titres immobilisés1 0051 0051 005
BJTOTAL (I)1 437 836591 146846 689900 326
BTMarchandises76 11676 11679 868
BVAvances et acomptes versés sur commandes7 9267 9262 750
BXClients et comptes rattachés155 940155 940200 277
BZAutres créances17 88917 8898 841
CDValeurs mobilières de placement60 00060 00060 000
CFDisponibilités344 272344 272242 373
CHCharges constatées d’avance1 7751 7751 159
CJTOTAL (II)663 918663 918595 267
COTOTAL GENERAL (0 à V)2 101 753591 1461 510 6071 495 593
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel15 24515 245
DDRéserve légale (1)1 5241 524
DGAutres réserves933 484875 573
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)141 919137 910
DLTOTAL (I)1 092 1721 030 253
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)231 847267 306
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés60 47468 946
DYDettes fiscales et sociales121 558127 217
EAAutres dettes4 5571 870
ECTOTAL (IV)418 435465 340
EETOTAL GENERAL (I à V)1 510 6071 495 593
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an219 183233 815
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : ANNECY (7401)
Numéro de dépôt : B2019/005616 du 21/05/2019
Numéro de gestion : 1998B80055
Code activité : 9603Z : Autres services personnels (NAFRev2 : 96)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires3 9832 7751 208
AHFonds commercial327 378327 378327 378
APConstructions847 294372 704474 590510 490
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels39 61439 365249967
ATAutres immobilisations corporelles216 671176 30240 36960 486
AVImmobilisations en cours1 8901 890
BDAutres titres immobilisés1 0051 0051 005
BJTOTAL (I)1 437 836591 146846 689900 326
BTMarchandises76 11676 11679 868
BVAvances et acomptes versés sur commandes7 9267 9262 750
BXClients et comptes rattachés155 940155 940200 277
BZAutres créances17 88917 8898 841
CDValeurs mobilières de placement60 00060 00060 000
CFDisponibilités344 272344 272242 373
CHCharges constatées d’avance1 7751 7751 159
CJTOTAL (II)663 918663 918595 267
COTOTAL GENERAL (0 à V)2 101 753591 1461 510 6071 495 593
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel15 24515 245
DDRéserve légale (1)1 5241 524
DGAutres réserves933 484875 573
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)141 919137 910
DLTOTAL (I)1 092 1721 030 253
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)231 847267 306
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés60 47468 946
DYDettes fiscales et sociales121 558127 217
EAAutres dettes4 5571 870
ECTOTAL (IV)418 435465 340
EETOTAL GENERAL (I à V)1 510 6071 495 593
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an219 183233 815
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : ANNECY (7401)
Numéro de dépôt : B2018/005634 du 08/06/2018
Numéro de gestion : 1998B80055
Code activité : 9603Z : Autres services personnels (NAFRev2 : 96)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires3 9832 7751 208
AHFonds commercial327 378327 378327 378
APConstructions847 294372 704474 590510 490
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels39 61439 365249967
ATAutres immobilisations corporelles216 671176 30240 36960 486
AVImmobilisations en cours1 8901 890
BDAutres titres immobilisés1 0051 0051 005
BJTOTAL (I)1 437 836591 146846 689900 326
BTMarchandises76 11676 11679 868
BVAvances et acomptes versés sur commandes7 9267 9262 750
BXClients et comptes rattachés155 940155 940200 277
BZAutres créances17 88917 8898 841
CDValeurs mobilières de placement60 00060 00060 000
CFDisponibilités344 272344 272242 373
CHCharges constatées d’avance1 7751 7751 159
CJTOTAL (II)663 918663 918595 267
COTOTAL GENERAL (0 à V)2 101 753591 1461 510 6071 495 593
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel15 24515 245
DDRéserve légale (1)1 5241 524
DGAutres réserves933 484875 573
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)141 919137 910
DLTOTAL (I)1 092 1721 030 253
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)231 847267 306
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés60 47468 946
DYDettes fiscales et sociales121 558127 217
EAAutres dettes4 5571 870
ECTOTAL (IV)418 435465 340
EETOTAL GENERAL (I à V)1 510 6071 495 593
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an219 183233 815
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : ANNECY (7401)
Numéro de dépôt : B2017/003383 du 12/05/2017
Numéro de gestion : 1998B80055
Code activité : 9603Z : Autres services personnels (NAFRev2 : 96)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires3 9832 7751 208
AHFonds commercial327 378327 378327 378
APConstructions847 294372 704474 590510 490
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels39 61439 365249967
ATAutres immobilisations corporelles216 671176 30240 36960 486
AVImmobilisations en cours1 8901 890
BDAutres titres immobilisés1 0051 0051 005
BJTOTAL (I)1 437 836591 146846 689900 326
BTMarchandises76 11676 11679 868
BVAvances et acomptes versés sur commandes7 9267 9262 750
BXClients et comptes rattachés155 940155 940200 277
BZAutres créances17 88917 8898 841
CDValeurs mobilières de placement60 00060 00060 000
CFDisponibilités344 272344 272242 373
CHCharges constatées d’avance1 7751 7751 159
CJTOTAL (II)663 918663 918595 267
COTOTAL GENERAL (0 à V)2 101 753591 1461 510 6071 495 593
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel15 24515 245
DDRéserve légale (1)1 5241 524
DGAutres réserves933 484875 573
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)141 919137 910
DLTOTAL (I)1 092 1721 030 253
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)231 847267 306
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés60 47468 946
DYDettes fiscales et sociales121 558127 217
EAAutres dettes4 5571 870
ECTOTAL (IV)418 435465 340
EETOTAL GENERAL (I à V)1 510 6071 495 593
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an219 183233 815
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