POMPES FUNEBRES PRIOUX

Entreprise

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POMPES FUNEBRES PRIOUX
Dernière mise à jour : 01/01/2008

Informations de l'établissement :
Date de création : 01/02/2001
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 33532244200039 / Siren : 335322442 / NIC : 00039
N° de TVA : FR 29 335322442
Effectif en 2021 : 6 à 9 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section S : AUTRES ACTIVITÉS DE SERVICES
Cette section comprend les activités des organisations associatives, la réparation d’ordinateurs et de biens personnels et domestiques ainsi que diverses activités de services personnels non classées ailleurs dans cette nomenclature.
96 : Autres services personnels
Cette division comprend tous les services non classés ailleurs dans la nomenclature. Elle comprend notamment des types de services comme la blanchisserie-teinturerie, la coiffure et les soins de beauté, les services funérai- res et les activités connexes.
96.0 : Autres services personnels
96.03 : Services funéraires
96.03Z : Services funéraires
Cette sous-classe comprend :
- l’inhumation et l’incinération des corps (êtres humains ou animaux) et les activités connexes : • préparation des corps pour la sépulture ou l’incinération, embaumement et services fournis par les entreprises de pompes funèbres • services d’inhumation et d’incinération • location de locaux aménagés dans les funérariums
- la location ou la vente de concessions
- l’entretien de tombes et de mausolées

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les services religieux liés aux funérailles (cf. 94.91Z)
- l’aménagement des cimetières (cf. 81.30Z) Produits associés : 96.03.11, 96.03.12
Coordonnées de l'établissement :
POMPES FUNEBRES PRIOUX
Adresse :
ZAC DES GRANGES
Rue DE LAPLATTE
42600 MONTBRISON
Historique de l'établissement :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Services funéraires (NAFRev2 : 96.03Z)
25/12/2002 : activité principale
Activité principale : Pompes funèbres (NAF1993 : 93.0H)
25/12/2001 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
Liens de succession de l'établissement :
01/02/2001 : Succession
Prédécesseur : POMPES FUNEBRES PRIOUX
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/01/1986
Dénomination : POMPES FUNEBRES PRIOUX
Activité principale : Services funéraires (NAFRev2 : 96.03Z)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 6 à 9 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
POMPES FUNEBRES PRIOUX - Montbrison (siège)POMPES FUNEBRES PRIOUX - Montbrison (fermé)POMPES FUNEBRES PRIOUX - Montbrison (fermé)
Publications au Bodacc :
28/09/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5968
NOJO : 420200001707890
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Numéro d'identification : RCS Saint Etienne 335 322 442
Dénomination : POMPES FUNEBRES PRIOUX
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
20/08/2023 : Modifications générales

Annonce N°1421
NOJO : 042020000168159
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-ETIENNE (42)
Descriptif : Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Saint Etienne 335 322 442
Dénomination : POMPES FUNEBRES PRIOUX
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
MOURGUES Olivier nom d'usage : MOURGUES n'est plus commissaire aux comptes titulaire.
Société à responsabilité limitée BCA COMPTABILITE AUDIT n'est plus commissaire aux comptes suppléant
06/10/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5283
NOJO : 420200001437950
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Numéro d'identification : RCS Saint Etienne 335 322 442
Dénomination : POMPES FUNEBRES PRIOUX
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
06/01/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3264
NOJO : 420200001226160
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Numéro d'identification : RCS Saint Etienne 335 322 442
Dénomination : POMPES FUNEBRES PRIOUX
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
27/06/2021 : Modifications générales

Annonce N°1226
NOJO : 042020000107455
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-ETIENNE (42)
Descriptif : Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Saint Etienne 335 322 442
Dénomination : POMPES FUNEBRES PRIOUX
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
VINCENT Gilbert nom d'usage : VINCENT n'est plus commissaire aux comptes titulaire.
MOURGUES Olivier nom d'usage : MOURGUES n'est plus commissaire aux comptes suppléant.
MOURGUES Olivier nom d'usage : MOURGUES devient commissaire aux comptes titulaire.
Société à responsabilité limitée BCA COMPTABILITE AUDIT devient commissaire aux comptes suppléant
27/05/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3412
NOJO : 420200001052340
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
Numéro d'identification : RCS Saint Etienne 335 322 442
Dénomination : POMPES FUNEBRES PRIOUX
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
19/04/2020 : Modifications générales

Annonce N°315
NOJO : 042020000077482
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-ETIENNE (42)
Descriptif : Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Saint Etienne 335 322 442
Dénomination : POMPES FUNEBRES PRIOUX
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
Sté par actions simplifiée MAZARS ALIX n'est plus commissaire aux comptes titulaire.
VINCENT Gilbert nom d'usage : VINCENT n'est plus commissaire aux comptes suppléant.
VINCENT Gilbert nom d'usage : VINCENT devient commissaire aux comptes titulaire.
MOURGUES Olivier nom d'usage : MOURGUES devient commissaire aux comptes suppléant
16/08/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9736
NOJO : 420200000608550
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
Numéro d'identification : RCS Saint Etienne 335 322 442
Dénomination : POMPES FUNEBRES PRIOUX
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
04/10/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6000
NOJO : 420200000410630
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
Numéro d'identification : RCS Saint Etienne 335 322 442
Dénomination : POMPES FUNEBRES PRIOUX
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
09/11/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5890
NOJO : 214202404829019
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Numéro d'identification : RCS Saint etienne 335 322 442
Dénomination : POMPES FUNEBRES PRIOUX
Forme juridique : Société par actions simplifiée
21/07/2016 : Modifications générales

Annonce N°371
NOJO : BXB16201001168R
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE (42)
Descriptif : Modification de représentant..
Numéro d'identification : RCS Saint etienne 335 322 442
Dénomination : POMPES FUNEBRES PRIOUX
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Commissaire aux comptes suppléant : VINCENT Gilbert en fonction le 16 Mai 2012 Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS ALIX en fonction le 16 Mai 2012 Président : HOLDING PRIOUX ET FILLES modification le 18 Juillet 2016
21/04/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2237
NOJO : 214202366998761
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
Numéro d'identification : RCS Saint etienne 335 322 442
Dénomination : POMPES FUNEBRES PRIOUX
Forme juridique : Société par actions simplifiée
18/05/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2008
NOJO : 214202344275069
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014
Numéro d'identification : RCS Saint etienne 335 322 442
Dénomination : POMPES FUNEBRES PRIOUX
Forme juridique : Société par actions simplifiée
08/11/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4732
NOJO : 214202332103055
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013
Numéro d'identification : RCS Saint etienne 335 322 442
Dénomination : POMPES FUNEBRES PRIOUX
Forme juridique : Société par actions simplifiée
03/07/2014 : Modifications générales

Annonce N°220
NOJO : BXB141770009922
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE (42)
Descriptif : Modification de représentant.
Numéro d'identification : RCS Saint etienne 335 322 442
Dénomination : POMPES FUNEBRES PRIOUX
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Commissaire aux comptes suppléant : VINCENT Gilbert en fonction le 16 Mai 2012 Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS ALIX en fonction le 16 Mai 2012 Président : PRIOUX Vincent en fonction le 18 Juillet 2012 Directeur général : HOLDING PRIOUX ET FILLES en fonction le 25 Juin 2014
25/07/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4555
NOJO : BXC13190026754O
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012
Numéro d'identification : RCS Saint etienne 335 322 442
Dénomination : POMPES FUNEBRES PRIOUX
Forme juridique : Société par actions simplifiée
21/08/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4608
NOJO : BXC122140062105
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011
Numéro d'identification : RCS Saint etienne 335 322 442
Dénomination : POMPES FUNEBRES PRIOUX
Forme juridique : Société par actions simplifiée
26/07/2012 : Modifications générales

Annonce N°586
NOJO : BXB12201001261X
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE (42)
Descriptif : Modification de représentant.
Numéro d'identification : RCS Saint etienne 335 322 442
Dénomination : POMPES FUNEBRES PRIOUX
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Commissaire aux comptes suppléant : VINCENT Gilbert en fonction le 16 Mai 2012 Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS ALIX en fonction le 16 Mai 2012 Président : PRIOUX Vincent en fonction le 18 Juillet 2012
25/05/2012 : Modifications générales

Annonce N°1131
NOJO : BXB121390015002
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE (42)
Descriptif : Modification de représentant.
Numéro d'identification : RCS Saint etienne 335 322 442
Dénomination : POMPES FUNEBRES PRIOUX
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : PRIOUX Alain Commissaire aux comptes suppléant : VINCENT Gilbert en fonction le 16 Mai 2012 Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS ALIX en fonction le 16 Mai 2012
30/01/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4436
NOJO : BXC120210021253
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010
Numéro d'identification : RCS Saint etienne 335 322 442
Dénomination : POMPES FUNEBRES PRIOUX
Forme juridique : Société par actions simplifiée
29/11/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5052
NOJO : BXC10319014769I
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009
Numéro d'identification : RCS Saint-Etienne 335 322 442
Dénomination : POMPES FUNEBRES PRIOUX
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
Z.A.C. des Granges rue Laplatte
42600 Montbrison
07/11/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3876
NOJO : BXC09293001380S
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008
Numéro d'identification : RCS Saint-Etienne 335 322 442
Dénomination : POMPES FUNEBRES PRIOUX
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
Z.A.C. des Granges rue Laplatte
42600 Montbrison
25/09/2009 : Modifications générales

Annonce N°669
NOJO : BXB092610024978
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ETIENNE (42)
Date de commencement d'activité : 01/01/1986
Date d'effet : 2009-06-30
Descriptif : Changement de commissaire aux comptes
Numéro d'identification : RCS Saint-Etienne 335 322 442
Dénomination : POMPES FUNEBRES PRIOUX
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : PRIOUX Alain Commissaire aux comptes titulaire : ROCHE René Commissaire aux comptes suppléant : ALIX ET ASSOCIES
Montant du capital : 57500.00 EUR

Siège social :
Adresse :
Z.A.C. des Granges
rue Laplatte
42600 Montbrison

Etablissement principal :
Adresse :
Z.A.C. des Granges
rue Laplatte
42600 Montbrison
13/01/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1120
NOJO : BDC09000301880K
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE MONTBRISON (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007
Numéro d'identification : RCS Montbrison 335 322 442
Dénomination : POMPES FUNEBRES PRIOUX
Forme juridique : S.A.S

Adresse :
Z.A.C. des Granges, rue Laplatte,
42600 Montbrison
Historique de l'unité légale :
30/06/2023 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
15/06/2017 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Services funéraires (NAFRev2 : 96.03Z)
25/12/2004 : catégorie juridique
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
25/12/2002 : activité principale
Activité principale : Pompes funèbres (NAF1993 : 93.0H)
01/01/1993 : dénomination
Dénomination : POMPES FUNEBRES PRIOUX
01/01/1991 : dénomination
Dénomination : SARL PRIOUX
Représentants légaux :
21/12/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1986B50058
Type : Personne Morale

Nom : HOLDING PRIOUX ET FILLES
Siren : 529036626
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : président

Adresse :
31 Rue De Laplatte
Zac des Granges
42600 Montbrison
France
21/12/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1986B50058
Type : Personne Physique

Nom : MOURGUES Olivier
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
7 Boulevard Saint-Louis
43000 Le Puy-en-Velay
France
21/12/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1986B50058
Type : Personne Morale

Nom : BCA COMPTABILITE AUDIT
Siren : 434581898
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
17 Rue Dorian
42700 Firminy
France
11/05/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1986B50058
Type : Personne Morale

Nom : HOLDING PRIOUX ET FILLES
Siren : 529036626
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : président

Adresse :
31 Rue De Laplatte
Zac des Granges
42600 Montbrison
France
11/05/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1986B50058
Type : Personne Physique

Nom : MOURGUES Olivier
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
7 Boulevard Saint-Louis
43000 Le Puy-en-Velay
France
11/05/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1986B50058
Type : Personne Morale

Nom : BCA COMPTABILITE AUDIT
Siren : 434581898
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
17 Rue Dorian
42700 Firminy
France
18/07/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1986B50058
Type : Personne Morale

Nom : HOLDING PRIOUX ET FILLES
Siren : 529036626
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : président

Adresse :
31 Rue De Laplatte
Zac des Granges
42600 Montbrison
France
18/07/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1986B50058
Type : Personne Physique

Nom : VINCENT Gilbert
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
Le Clos de Saugnes
43000 Le Puy-en-Velay
France
18/07/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1986B50058
Type : Personne Physique

Nom : MOURGUES Olivier
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
7 Boulevard Saint-Louis
43000 Le Puy-en-Velay
France
18/07/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1986B50058
Type : Personne Morale

Nom : HOLDING PRIOUX ET FILLES
Siren : 529036626
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : président

Adresse :
31 Rue De Laplatte
Zac des Granges
42600 Montbrison
France
18/07/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1986B50058
Type : Personne Physique

Nom : VINCENT Gilbert
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
Le Clos de Saugnes
43000 Le Puy-en-Velay
France
18/07/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1986B50058
Type : Personne Physique

Nom : MOURGUES Olivier
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
7 Boulevard Saint-Louis
43000 Le Puy-en-Velay
France
18/07/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1986B50058
Type : Personne Morale

Nom : HOLDING PRIOUX ET FILLES
Siren : 529036626
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : Président

Adresse :
31 Rue de Laplatte
ZAC des Granges
42600 Montbrison
FRANCE
18/07/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1986B50058
Type : Personne Morale

Nom : MAZARS ALIX
Siren : 384762589
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
1 Avenue d'Aiguilhe
43000 LE PUY-EN-VELAY
FRANCE
18/07/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1986B50058
Type : Personne Physique

Nom : VINCENT Gilbert
Né le 06/07/1958 à Le (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
Le Clos de Saugnes
43000 Le Puy-en-Velay
FRANCE
Dépôts des actes :
02/03/2020 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1986B50058
Dépôt : N°005198 déposé le 11/06/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
02/03/2020 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1986B50058
Dépôt : N°005198 déposé le 11/06/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
30/03/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1986B50058
Dépôt : N°008014 déposé le 14/06/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
30/03/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1986B50058
Dépôt : N°008014 déposé le 14/06/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
30/03/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1986B50058
Dépôt : N°008014 déposé le 14/06/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
15/06/2017 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1986B50058
Dépôt : N°002642 déposé le 08/04/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
15/06/2017 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1986B50058
Dépôt : N°002642 déposé le 08/04/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
15/06/2017 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1986B50058
Dépôt : N°002642 déposé le 08/04/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
01/04/2016 : Décision(s) des associés
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1986B50058
Dépôt : N°4923 déposé le 18/07/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
01/04/2016 : Décision(s) des associés
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1986B50058
Dépôt : N°4923 déposé le 18/07/2016
Etat : Déposé
Décision : Démission de directeur général
01/04/2016 : Décision(s) des associés
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1986B50058
Dépôt : N°004923 déposé le 18/07/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Démission de directeur général
01/04/2016 : Décision(s) des associés
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1986B50058
Dépôt : N°004923 déposé le 18/07/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Démission de directeur général
01/04/2016 : Décision(s) des associés
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1986B50058
Dépôt : N°004923 déposé le 18/07/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Démission de directeur général
30/04/2014 : Décision(s) des associés
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1986B50058
Dépôt : N°3788 déposé le 25/06/2014
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général
30/04/2014 : Décision(s) des associés
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1986B50058
Dépôt : N°003788 déposé le 25/06/2014
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général
30/04/2014 : Décision(s) des associés
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1986B50058
Dépôt : N°003788 déposé le 25/06/2014
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général
30/04/2014 : Décision(s) des associés
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1986B50058
Dépôt : N°003788 déposé le 25/06/2014
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général
30/06/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1986B50058
Dépôt : N°4588 déposé le 18/07/2012
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
30/06/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1986B50058
Dépôt : N°004588 déposé le 18/07/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
30/06/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1986B50058
Dépôt : N°004588 déposé le 18/07/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
30/06/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1986B50058
Dépôt : N°004588 déposé le 18/07/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
15/03/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1986B50058
Dépôt : N°3229 déposé le 16/05/2012
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes titulaire et suppléant
15/03/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1986B50058
Dépôt : N°003229 déposé le 16/05/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
15/03/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1986B50058
Dépôt : N°003229 déposé le 16/05/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
15/03/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1986B50058
Dépôt : N°003229 déposé le 16/05/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
30/06/2009 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1986B50058
Dépôt : N°2905226 déposé le 14/09/2009
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
30/06/2009 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1986B50058
Dépôt : N°905226 déposé le 14/09/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
30/06/2009 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1986B50058
Dépôt : N°905226 déposé le 14/09/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
30/06/2009 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1986B50058
Dépôt : N°905226 déposé le 14/09/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
05/11/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1986B50058
Dépôt : N°1112461 déposé le 14/12/2004
Etat : Déposé
Décision : P.V. D'ASSEMBLEE DU 05/11/2004 Numéro de dépôt d'origine : 1693 / MONTBRISON TGI
05/11/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1986B50058
Dépôt : N°112461 déposé le 14/12/2004
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification de l'objet social Modification relative aux dirigeants d'une société Divers
05/11/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1986B50058
Dépôt : N°112461 déposé le 14/12/2004
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification de l'objet social Modification relative aux dirigeants d'une société Divers
05/11/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1986B50058
Dépôt : N°112461 déposé le 14/12/2004
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification de l'objet social Modification relative aux dirigeants d'une société Divers
29/01/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1986B50058
Dépôt : N°1112460 déposé le 10/04/2001
Etat : Déposé
Décision : P.V. D'ASSEMBLEE DU 29/01/2001 Numéro de dépôt d'origine : 417 / MONTBRISON TGI
29/01/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1986B50058
Dépôt : N°112460 déposé le 10/04/2001
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Transfert du siège social de la personne morale
29/01/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1986B50058
Dépôt : N°112460 déposé le 10/04/2001
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Transfert du siège social de la personne morale
29/01/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1986B50058
Dépôt : N°112460 déposé le 10/04/2001
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Transfert du siège social de la personne morale
18/04/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1986B50058
Dépôt : N°1112459 déposé le 15/05/2000
Etat : Déposé
Décision : P.V. D'ASSEMBLEE DU 18/04/2000 Numéro de dépôt d'origine : 477 / MONTBRISON TGI
18/04/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1986B50058
Dépôt : N°112459 déposé le 15/05/2000
Etat : Déposé
Décision : Divers Modification relative aux dirigeants d'une société
18/04/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1986B50058
Dépôt : N°112459 déposé le 15/05/2000
Etat : Déposé
Décision : Divers Modification relative aux dirigeants d'une société
18/04/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1986B50058
Dépôt : N°112459 déposé le 15/05/2000
Etat : Déposé
Décision : Divers Modification relative aux dirigeants d'une société
24/06/1999 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1986B50058
Dépôt : N°1112457 déposé le 17/08/1999
Etat : Déposé
Décision : P.V. D'ASSEMBLEE DU 24/06/1999 Numéro de dépôt d'origine : 778 / MONTBRISON TGI
24/06/1999 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1986B50058
Dépôt : N°1112458 déposé le 07/09/1999
Etat : Déposé
Décision : P.V. D'ASSEMBLEE DU 24/06/1999 Numéro de dépôt d'origine : 838 / MONTBRISON TGI
24/06/1999 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1986B50058
Dépôt : N°1112458 déposé le 07/09/1999
Etat : Déposé
Décision : P.V. DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU 24/06/1999 Numéro de dépôt d'origine : 838 / MONTBRISON TGI
24/06/1999 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1986B50058
Dépôt : N°112457 déposé le 17/08/1999
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Augmentation de capital Divers
24/06/1999 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1986B50058
Dépôt : N°112458 déposé le 07/09/1999
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Divers
24/06/1999 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1986B50058
Dépôt : N°112457 déposé le 17/08/1999
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Augmentation de capital Divers
24/06/1999 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1986B50058
Dépôt : N°112458 déposé le 07/09/1999
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Divers
24/06/1999 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1986B50058
Dépôt : N°112457 déposé le 17/08/1999
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Augmentation de capital Divers
24/06/1999 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1986B50058
Dépôt : N°112458 déposé le 07/09/1999
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Divers
17/05/1995 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1986B50058
Dépôt : N°1112456 déposé le 20/07/1995
Etat : Déposé
Décision : P.V. D'ASSEMBLEE DU 17/05/1995 Numéro de dépôt d'origine : 589 / MONTBRISON TGI
17/05/1995 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1986B50058
Dépôt : N°112456 déposé le 20/07/1995
Etat : Déposé
Décision : Divers Modification relative aux dirigeants d'une société
17/05/1995 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1986B50058
Dépôt : N°112456 déposé le 20/07/1995
Etat : Déposé
Décision : Divers Modification relative aux dirigeants d'une société
17/05/1995 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1986B50058
Dépôt : N°112456 déposé le 20/07/1995
Etat : Déposé
Décision : Divers Modification relative aux dirigeants d'une société
26/04/1994 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1986B50058
Dépôt : N°1112455 déposé le 03/05/1994
Etat : Déposé
Décision : P.V. DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU 26/04/1994 Numéro de dépôt d'origine : 365 / MONTBRISON TGI
26/04/1994 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1986B50058
Dépôt : N°112455 déposé le 03/05/1994
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Divers Divers
26/04/1994 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1986B50058
Dépôt : N°112455 déposé le 03/05/1994
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Divers Divers
26/04/1994 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1986B50058
Dépôt : N°112455 déposé le 03/05/1994
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Divers Divers
01/02/1994 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1986B50058
Dépôt : N°1112455 déposé le 03/05/1994
Etat : Déposé
Décision : P.V. DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU 01/02/1994 Numéro de dépôt d'origine : 365 / MONTBRISON TGI
18/10/1993 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1986B50058
Dépôt : N°1112454 déposé le 09/11/1993
Etat : Déposé
Décision : P.V. D'ASSEMBLEE DU 18/10/1993 Numéro de dépôt d'origine : 849 / MONTBRISON TGI
18/10/1993 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1986B50058
Dépôt : N°1112454 déposé le 09/11/1993
Etat : Déposé
Décision : P.V. DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU 18/10/1993 Numéro de dépôt d'origine : 849 / MONTBRISON TGI
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1986B50058
Dépôt : N°1112453 déposé le 07/10/1993
Etat : Déposé
Décision : TRANSFORMATION EN SA AU LIEU DE SARL Numéro de dépôt d'origine : 732 / MONTBRISON TGI
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1986B50058
Dépôt : N°1112453 déposé le 07/10/1993
Etat : Déposé
Décision : RAPPORT DU COMMISSAIRE A LA TRANSFORMATION Numéro de dépôt d'origine : 732 / MONTBRISON TGI
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1986B50058
Dépôt : N°1112454 déposé le 09/11/1993
Etat : Déposé
Décision : DECLARATION DE CONFORMITE Numéro de dépôt d'origine : 849 / MONTBRISON TGI
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1986B50058
Dépôt : N°1112454 déposé le 09/11/1993
Etat : Déposé
Décision : STATUTS MIS A JOUR Numéro de dépôt d'origine : 849 / MONTBRISON TGI
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1986B50058
Dépôt : N°1112454 déposé le 09/11/1993
Etat : Déposé
Décision : TRANSFORMATION EN SA AU LIEU DE SARL 13 Numéro de dépôt d'origine : 849 / MONTBRISON TGI
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1986B50058
Dépôt : N°1112454 déposé le 09/11/1993
Etat : Déposé
Décision : CHANGEMENT DE DENOMINATION EN CELLE DE POMPES Numéro de dépôt d'origine : 849 / MONTBRISON TGI FUNEBRES PRIOUX AU LIEU DE SARL PRIOUX Numéro de dépôt d'origine : 849 / MONTBRISON TGI
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1986B50058
Dépôt : N°1112454 déposé le 09/11/1993
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATION DE LA COMPOSITION DU CONSEIL Numéro de dépôt d'origine : 849 / MONTBRISON TGI D'ADMINISTRATION Numéro de dépôt d'origine : 849 / MONTBRISON TGI
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1986B50058
Dépôt : N°1112454 déposé le 09/11/1993
Etat : Déposé
Décision : RAPPORT DU COMMISSAIRE A LA TRANSFORMATION Numéro de dépôt d'origine : 849 / MONTBRISON TGI
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1986B50058
Dépôt : N°1112455 déposé le 03/05/1994
Etat : Déposé
Décision : CONSTATION DE LA LIBERATION DU CAPITAL Numéro de dépôt d'origine : 365 / MONTBRISON TGI
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1986B50058
Dépôt : N°1112455 déposé le 03/05/1994
Etat : Déposé
Décision : LIBERATION POUR SOLDE DES ACTIONS - MODALITES DE Numéro de dépôt d'origine : 365 / MONTBRISON TGI LIBERATION Numéro de dépôt d'origine : 365 / MONTBRISON TGI
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1986B50058
Dépôt : N°1112456 déposé le 20/07/1995
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATION DE LA COMPOSITION DU CONSEIL Numéro de dépôt d'origine : 589 / MONTBRISON TGI D'ADMINISTRATION Numéro de dépôt d'origine : 589 / MONTBRISON TGI
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1986B50058
Dépôt : N°1112457 déposé le 17/08/1999
Etat : Déposé
Décision : STATUTS MIS A JOUR Numéro de dépôt d'origine : 778 / MONTBRISON TGI
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1986B50058
Dépôt : N°1112457 déposé le 17/08/1999
Etat : Déposé
Décision : AUGMENTATION DU CAPITAL Numéro de dépôt d'origine : 778 / MONTBRISON TGI
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1986B50058
Dépôt : N°1112457 déposé le 17/08/1999
Etat : Déposé
Décision : CONVERSION EN EUROS Numéro de dépôt d'origine : 778 / MONTBRISON TGI
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1986B50058
Dépôt : N°1112458 déposé le 07/09/1999
Etat : Déposé
Décision : RENOUVELLEMENT DE MANDAT Numéro de dépôt d'origine : 838 / MONTBRISON TGI
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1986B50058
Dépôt : N°1112459 déposé le 15/05/2000
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATION DE LA COMPOSITION DU CONSEIL Numéro de dépôt d'origine : 477 / MONTBRISON TGI D'ADMINISTRATION Numéro de dépôt d'origine : 477 / MONTBRISON TGI
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1986B50058
Dépôt : N°1112460 déposé le 10/04/2001
Etat : Déposé
Décision : STATUTS MIS A JOUR Numéro de dépôt d'origine : 417 / MONTBRISON TGI
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1986B50058
Dépôt : N°1112460 déposé le 10/04/2001
Etat : Déposé
Décision : TRANSFERT DU SIEGE A ZAC DES GRANGES RUE DE Numéro de dépôt d'origine : 417 / MONTBRISON TGI LAPLATTE AU LIEU DE 18 TER BD LACHEZE A MONTBRISON Numéro de dépôt d'origine : 417 / MONTBRISON TGI
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1986B50058
Dépôt : N°1112461 déposé le 14/12/2004
Etat : Déposé
Décision : STATUTS MIS A JOUR Numéro de dépôt d'origine : 1693 / MONTBRISON TGI
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1986B50058
Dépôt : N°1112461 déposé le 14/12/2004
Etat : Déposé
Décision : TRANSFORMATION EN SAS Numéro de dépôt d'origine : 1693 / MONTBRISON TGI
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1986B50058
Dépôt : N°1112461 déposé le 14/12/2004
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATION DE L'OBJET SOCIAL Numéro de dépôt d'origine : 1693 / MONTBRISON TGI
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1986B50058
Dépôt : N°1112461 déposé le 14/12/2004
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATION DE LA COMPOSITION DU CONSEIL Numéro de dépôt d'origine : 1693 / MONTBRISON TGI D'ADMINISTRATION Numéro de dépôt d'origine : 1693 / MONTBRISON TGI
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1986B50058
Dépôt : N°1112461 déposé le 14/12/2004
Etat : Déposé
Décision : RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX COMPTES ET A LA Numéro de dépôt d'origine : 1693 / MONTBRISON TGI TRANSFORMATION DE LA STE EN DATE DU 18.10.04 Numéro de dépôt d'origine : 1693 / MONTBRISON TGI
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1986B50058
Dépôt : N°112453 déposé le 07/10/1993
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Divers
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1986B50058
Dépôt : N°112454 déposé le 09/11/1993
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Divers Divers Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification de la dénomination de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société Divers
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1986B50058
Dépôt : N°112454 déposé le 09/11/1993
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Divers Divers Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification de la dénomination de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société Divers
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1986B50058
Dépôt : N°112457 déposé le 17/08/1999
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Augmentation de capital Divers
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1986B50058
Dépôt : N°112460 déposé le 10/04/2001
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Transfert du siège social de la personne morale
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1986B50058
Dépôt : N°112461 déposé le 14/12/2004
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification de l'objet social Modification relative aux dirigeants d'une société Divers
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1986B50058
Dépôt : N°112453 déposé le 07/10/1993
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Divers
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1986B50058
Dépôt : N°112454 déposé le 09/11/1993
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Divers Divers Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification de la dénomination de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société Divers
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1986B50058
Dépôt : N°112454 déposé le 09/11/1993
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Divers Divers Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification de la dénomination de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société Divers
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1986B50058
Dépôt : N°112457 déposé le 17/08/1999
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Augmentation de capital Divers
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1986B50058
Dépôt : N°112460 déposé le 10/04/2001
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Transfert du siège social de la personne morale
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1986B50058
Dépôt : N°112461 déposé le 14/12/2004
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification de l'objet social Modification relative aux dirigeants d'une société Divers
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1986B50058
Dépôt : N°112453 déposé le 07/10/1993
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Divers
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1986B50058
Dépôt : N°112454 déposé le 09/11/1993
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Divers Divers Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification de la dénomination de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société Divers
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1986B50058
Dépôt : N°112454 déposé le 09/11/1993
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Divers Divers Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification de la dénomination de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société Divers
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1986B50058
Dépôt : N°112457 déposé le 17/08/1999
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Augmentation de capital Divers
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1986B50058
Dépôt : N°112460 déposé le 10/04/2001
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Transfert du siège social de la personne morale
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1986B50058
Dépôt : N°112461 déposé le 14/12/2004
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification de l'objet social Modification relative aux dirigeants d'une société Divers
Etablissements :
21/12/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 21
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1986B50058
Type : Siège

Adresse :
Zone d'Activité Commerciale des Granges
rue Laplatte
42600 Montbrison
France
21/12/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1986B50058
Type : Etablissement principal

Adresse :
Zone d'Activité Commerciale des Granges
rue Laplatte
42600 Montbrison
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1986
Activité : toutes activités de pompes funèbres, fabrique de cercueils, vente de tous produits funéraires, fleurs de décoration, transports de corps avant et après mise en bière, inhumations, exhumations, l'exploitation de chambres funéraires et toutes activités connexes
Origine du fonds : Achat
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
11/05/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 21
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1986B50058
Type : Siège

Adresse :
Zone d'Activité Commerciale des Granges
rue Laplatte
42600 Montbrison
France
11/05/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1986B50058
Type : Etablissement principal

Adresse :
Zone d'Activité Commerciale des Granges
rue Laplatte
42600 Montbrison
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1986
Activité : toutes activités de pompes funèbres, fabrique de cercueils, vente de tous produits funéraires, fleurs de décoration, transports de corps avant et après mise en bière, inhumations, exhumations, l'exploitation de chambres funéraires et toutes activités connexes
Origine du fonds : Achat
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
18/07/2019 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 21
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1986B50058
Type : Siège

Adresse :
Zone d'Activité Commerciale des Granges
rue Laplatte
42600 Montbrison
France
18/07/2019 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1986B50058
Type : Etablissement principal

Adresse :
Zone d'Activité Commerciale des Granges
rue Laplatte
42600 Montbrison
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1986
Activité : toutes activités de pompes funèbres, fabrique de cercueils, vente de tous produits funéraires, fleurs de décoration, transports de corps avant et après mise en bière, inhumations, exhumations, l'exploitation de chambres funéraires et toutes activités connexes
Origine du fonds : Achat
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
18/07/2016 : Etablissement ouvert

Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1986B50058
Type : Siège

Adresse :
ZAC des Granges
rue Laplatte
42600 Montbrison
FRANCE
18/07/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1986B50058
Type : Etablissement principal

Adresse :
ZAC des Granges
rue Laplatte
42600 Montbrison
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1986
Activité : toutes activités de pompes funèbres, fabrique de cercueils, vente de tous produits funéraires, fleurs de décoration, transports de corps avant et après mise en bière, inhumations, exhumations, l'exploitation de chambres funéraires et toutes activités connexes
Origine du fonds : Achat
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
21/12/2021 : Ajout
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 21
Numéro unique d’observation : 5
Texte de l'observation : Observations concernant l'établissement situé ZAC des Granges, rue Laplatte 42600 Montbrison : Observation depuis le 29/04/1986 : --- - FONDS ACQUIS PAR ACHAT AU PRIX STIPULE DE 805 000 F A COMPTER DU 01.07.91 DEJA CONSTITUEE, TRANSFERE SON SIEGE SOCIAL DE 18 TER BD LACHEZE A MONTBRISON 42600 A COMPTER DU 01.02.2001 --- Montant de l'acquisition : 805.000,00 FRF --- Election de domicile pour les oppositions : CABINET SAEC 97 BLD BARON DU MARAIS 42300 ROANNE *** Précédent Exploitant : PRIOUX LAURENS ANNIE - RCS : A
21/12/2021 : Ajout
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 13
Numéro unique d’observation : 3
Date d’ajout de l’observation : 29/04/1986
Texte de l'observation : Historique des observations depuis le 29/04/1986 : --- Acte constitutif déposé au Greffe sous le numéro A383 le 10/04/1986 --- Publicité au Journal : LE PAYSAN DE LA LOIRE --- Parution au Journal le 15/03/1986
21/12/2021 : Ajout
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 14
Numéro unique d’observation : 4
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : : Le Tribunal de Grande Instance de Montbrison statuant commercialement a été rattaché au Tribunal de Commerce de Saint-Etienne par le décret 2008-146 du 15 février 2008, avec effet au 1er janvier 2009. Le greffe du Tribunal de Commerce de Saint-Etienne décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
11/05/2021 : Ajout
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 21
Numéro unique d’observation : 5
Texte de l'observation : Observations concernant l'établissement situé ZAC des Granges, rue Laplatte 42600 Montbrison : Observation depuis le 29/04/1986 : --- - FONDS ACQUIS PAR ACHAT AU PRIX STIPULE DE 805 000 F A COMPTER DU 01.07.91 DEJA CONSTITUEE, TRANSFERE SON SIEGE SOCIAL DE 18 TER BD LACHEZE A MONTBRISON 42600 A COMPTER DU 01.02.2001 --- Montant de l'acquisition : 805.000,00 FRF --- Election de domicile pour les oppositions : CABINET SAEC 97 BLD BARON DU MARAIS 42300 ROANNE *** Précédent Exploitant : PRIOUX LAURENS ANNIE - RCS : A
11/05/2021 : Ajout
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 13
Numéro unique d’observation : 3
Date d’ajout de l’observation : 29/04/1986
Texte de l'observation : Historique des observations depuis le 29/04/1986 : --- Acte constitutif déposé au Greffe sous le numéro A383 le 10/04/1986 --- Publicité au Journal : LE PAYSAN DE LA LOIRE --- Parution au Journal le 15/03/1986
11/05/2021 : Ajout
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 14
Numéro unique d’observation : 4
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : : Le Tribunal de Grande Instance de Montbrison statuant commercialement a été rattaché au Tribunal de Commerce de Saint-Etienne par le décret 2008-146 du 15 février 2008, avec effet au 1er janvier 2009. Le greffe du Tribunal de Commerce de Saint-Etienne décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
18/07/2019 : Ajout
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 21
Numéro unique d’observation : 5
Texte de l'observation : Observations concernant l'établissement situé ZAC des Granges, rue Laplatte 42600 Montbrison : Observation depuis le 29/04/1986 : --- - FONDS ACQUIS PAR ACHAT AU PRIX STIPULE DE 805 000 F A COMPTER DU 01.07.91 DEJA CONSTITUEE, TRANSFERE SON SIEGE SOCIAL DE 18 TER BD LACHEZE A MONTBRISON 42600 A COMPTER DU 01.02.2001 --- Montant de l'acquisition : 805.000,00 FRF --- Election de domicile pour les oppositions : CABINET SAEC 97 BLD BARON DU MARAIS 42300 ROANNE *** Précédent Exploitant : PRIOUX LAURENS ANNIE - RCS : A
18/07/2019 : Ajout
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 13
Numéro unique d’observation : 3
Date d’ajout de l’observation : 29/04/1986
Texte de l'observation : Historique des observations depuis le 29/04/1986 : --- Acte constitutif déposé au Greffe sous le numéro A383 le 10/04/1986 --- Publicité au Journal : LE PAYSAN DE LA LOIRE --- Parution au Journal le 15/03/1986
18/07/2019 : Ajout
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 14
Numéro unique d’observation : 4
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : : Le Tribunal de Grande Instance de Montbrison statuant commercialement a été rattaché au Tribunal de Commerce de Saint-Etienne par le décret 2008-146 du 15 février 2008, avec effet au 1er janvier 2009. Le greffe du Tribunal de Commerce de Saint-Etienne décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
18/07/2016 : Ajout
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 13
Numéro unique d’observation : 3
Date d’ajout de l’observation : 29/04/1986
Texte de l'observation : Historique des observations depuis le 29/04/1986 : --- Acte constitutif déposé au Greffe sous le numéro A383 le 10/04/1986 --- Publicité au Journal : LE PAYSAN DE LA LOIRE --- Parution au Journal le 15/03/1986
18/07/2016 : Ajout
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 14
Numéro unique d’observation : 4
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : : Le Tribunal de Grande Instance de Montbrison statuant commercialement a été rattaché au Tribunal de Commerce de Saint-Etienne par le décret 2008-146 du 15 février 2008, avec effet au 1er janvier 2009. Le greffe du Tribunal de Commerce de Saint-Etienne décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
18/07/2016 : Ajout
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 21
Numéro unique d’observation : 5
Texte de l'observation : Observations concernant l'établissement situé ZAC des Granges, rue Laplatte 42600 Montbrison : Observation depuis le 29/04/1986 : --- - FONDS ACQUIS PAR ACHAT AU PRIX STIPULE DE 805 000 F A COMPTER DU 01.07.91 DEJA CONSTITUEE, TRANSFERE SON SIEGE SOCIAL DE 18 TER BD LACHEZE A MONTBRISON 42600 A COMPTER DU 01.02.2001 --- Montant de l'acquisition : 805.000,00 FRF --- Election de domicile pour les oppositions : CABINET SAEC 97 BLD BARON DU MARAIS 42300 ROANNE *** Précédent Exploitant : PRIOUX LAURENS ANNIE - RCS : A
Personnes morales :
21/12/2021 : POMPES FUNEBRES PRIOUX
Greffe : Saint Etienne (4202)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : toutes activités de pompes funèbres, fabrique de cercueils, vente de tous produits funéraires, fleurs de décoration, transports de corps avant et après mise en bière, inhumations, exhumations, l'exploitation de chambres funéraires et toutes activités connexes

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 29/04/1986

Type de capital : Fixe
Capital : 57500.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 90 années
11/05/2021 : POMPES FUNEBRES PRIOUX
Greffe : Saint Etienne (4202)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : toutes activités de pompes funèbres, fabrique de cercueils, vente de tous produits funéraires, fleurs de décoration, transports de corps avant et après mise en bière, inhumations, exhumations, l'exploitation de chambres funéraires et toutes activités connexes

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 29/04/1986

Type de capital : Fixe
Capital : 57500.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 90 années
18/07/2019 : POMPES FUNEBRES PRIOUX
Greffe : Saint Etienne (4202)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : toutes activités de pompes funèbres, fabrique de cercueils, vente de tous produits funéraires, fleurs de décoration, transports de corps avant et après mise en bière, inhumations, exhumations, l'exploitation de chambres funéraires et toutes activités connexes

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 29/04/1986

Type de capital : Fixe
Capital : 57500.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 90 années
18/07/2016 : POMPES FUNEBRES PRIOUX
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : toutes activités de pompes funèbres, fabrique de cercueils, vente de tous produits funéraires, fleurs de décoration, transports de corps avant et après mise en bière, inhumations, exhumations, l'exploitation de chambres funéraires et toutes activités connexes

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 29/04/1986

Type de capital : Fixe
Capital : 57500.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 90 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1986B50058
Dépôt : N°016280 déposé le 21/12/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1986B50058
Dépôt : N°005442 déposé le 11/05/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1986B50058
Dépôt : N°005442 déposé le 11/05/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1986B50058
Dépôt : N°008148 déposé le 18/07/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1986B50058
Dépôt : N°008148 déposé le 18/07/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1986B50058
Dépôt : N°008148 déposé le 18/07/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1986B50058
Dépôt : N°010636 déposé le 28/09/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1986B50058
Dépôt : N°010636 déposé le 28/09/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1986B50058
Dépôt : N°010636 déposé le 28/09/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1986B50058
Dépôt : N°010821 déposé le 17/10/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1986B50058
Dépôt : N°010821 déposé le 17/10/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1986B50058
Dépôt : N°010821 déposé le 17/10/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1986B50058
Dépôt : N°2542 déposé le 05/04/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1986B50058
Dépôt : N°002542 déposé le 05/04/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1986B50058
Dépôt : N°002542 déposé le 05/04/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1986B50058
Dépôt : N°002542 déposé le 05/04/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1986B50058
Dépôt : N°3247 déposé le 27/04/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1986B50058
Dépôt : N°003247 déposé le 27/04/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1986B50058
Dépôt : N°003247 déposé le 27/04/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1986B50058
Dépôt : N°003247 déposé le 27/04/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1986B50058
Dépôt : N°10320 déposé le 20/10/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1986B50058
Dépôt : N°010320 déposé le 20/10/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1986B50058
Dépôt : N°010320 déposé le 20/10/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1986B50058
Dépôt : N°010320 déposé le 20/10/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1986B50058
Dépôt : N°4267 déposé le 20/06/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1986B50058
Dépôt : N°004267 déposé le 20/06/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1986B50058
Dépôt : N°004267 déposé le 20/06/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1986B50058
Dépôt : N°004267 déposé le 20/06/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1986B50058
Dépôt : N°5661 déposé le 16/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1986B50058
Dépôt : N°005661 déposé le 16/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1986B50058
Dépôt : N°005661 déposé le 16/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1986B50058
Dépôt : N°005661 déposé le 16/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1986B50058
Dépôt : N°9994 déposé le 16/12/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1986B50058
Dépôt : N°009994 déposé le 16/12/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1986B50058
Dépôt : N°009994 déposé le 16/12/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1986B50058
Dépôt : N°009994 déposé le 16/12/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1986B50058
Dépôt : N°7960 déposé le 06/10/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1986B50058
Dépôt : N°007960 déposé le 06/10/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1986B50058
Dépôt : N°007960 déposé le 06/10/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1986B50058
Dépôt : N°007960 déposé le 06/10/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1986B50058
Dépôt : N°7429 déposé le 16/09/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1986B50058
Dépôt : N°007429 déposé le 16/09/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1986B50058
Dépôt : N°007429 déposé le 16/09/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1986B50058
Dépôt : N°007429 déposé le 16/09/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1986B50058
Dépôt : N°13554 déposé le 15/10/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1986B50058
Dépôt : N°013554 déposé le 15/10/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1986B50058
Dépôt : N°013554 déposé le 15/10/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1986B50058
Dépôt : N°013554 déposé le 15/10/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1986B50058
Dépôt : N°13553 déposé le 06/08/2007
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1986B50058
Dépôt : N°013553 déposé le 06/08/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1986B50058
Dépôt : N°013553 déposé le 06/08/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1986B50058
Dépôt : N°013553 déposé le 06/08/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1986B50058
Dépôt : N°13552 déposé le 10/10/2006
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1986B50058
Dépôt : N°013552 déposé le 10/10/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1986B50058
Dépôt : N°013552 déposé le 10/10/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1986B50058
Dépôt : N°013552 déposé le 10/10/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1986B50058
Dépôt : N°13551 déposé le 28/09/2005
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1986B50058
Dépôt : N°013551 déposé le 28/09/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1986B50058
Dépôt : N°013551 déposé le 28/09/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1986B50058
Dépôt : N°013551 déposé le 28/09/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1986B50058
Dépôt : N°13550 déposé le 06/08/2004
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1986B50058
Dépôt : N°013550 déposé le 06/08/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1986B50058
Dépôt : N°013550 déposé le 06/08/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1986B50058
Dépôt : N°013550 déposé le 06/08/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1986B50058
Dépôt : N°13549 déposé le 07/11/2003
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1986B50058
Dépôt : N°013549 déposé le 07/11/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1986B50058
Dépôt : N°013549 déposé le 07/11/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1986B50058
Dépôt : N°013549 déposé le 07/11/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1986B50058
Dépôt : N°13548 déposé le 19/07/2002
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1986B50058
Dépôt : N°013548 déposé le 19/07/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1986B50058
Dépôt : N°013548 déposé le 19/07/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1986B50058
Dépôt : N°013548 déposé le 19/07/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1986B50058
Dépôt : N°13547 déposé le 10/09/2001
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1986B50058
Dépôt : N°013547 déposé le 10/09/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1986B50058
Dépôt : N°013547 déposé le 10/09/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1986B50058
Dépôt : N°013547 déposé le 10/09/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1986B50058
Dépôt : N°13558 déposé le 25/07/2000
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1986B50058
Dépôt : N°013558 déposé le 25/07/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1986B50058
Dépôt : N°013558 déposé le 25/07/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1986B50058
Dépôt : N°013558 déposé le 25/07/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1986B50058
Dépôt : N°13557 déposé le 21/07/1999
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1986B50058
Dépôt : N°013557 déposé le 21/07/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1986B50058
Dépôt : N°013557 déposé le 21/07/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1986B50058
Dépôt : N°013557 déposé le 21/07/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1986B50058
Dépôt : N°13556 déposé le 10/07/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1986B50058
Dépôt : N°013556 déposé le 10/07/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1986B50058
Dépôt : N°013556 déposé le 10/07/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1986B50058
Dépôt : N°013556 déposé le 10/07/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1986B50058
Dépôt : N°13555 déposé le 11/06/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1986B50058
Dépôt : N°013555 déposé le 11/06/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1986B50058
Dépôt : N°013555 déposé le 11/06/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1986B50058
Dépôt : N°013555 déposé le 11/06/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : SAINT-ETIENNE (4202)
Numéro de dépôt : B2022/011399 du 21/09/2022
Numéro de gestion : 1986B50058
Code activité : 9603Z : Autres services personnels (NAFRev2 : 96)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le N.C            , durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : SAINT-ETIENNE (4202)
Numéro de dépôt : B2021/016280 du 21/12/2021
Numéro de gestion : 1986B50058
Code activité : 9603Z : Autres services personnels (NAFRev2 : 96)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : SAINT-ETIENNE (4202)
Numéro de dépôt : B2021/005442 du 11/05/2021
Numéro de gestion : 1986B50058
Code activité : 9603Z : Autres services personnels (NAFRev2 : 96)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : SAINT-ETIENNE (4202)
Numéro de dépôt : B2019/008148 du 18/07/2019
Numéro de gestion : 1986B50058
Code activité : 9603Z : Autres services personnels (NAFRev2 : 96)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le N.C            , durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : SAINT-ETIENNE (4202)
Numéro de dépôt : B2018/010636 du 28/09/2018
Numéro de gestion : 1986B50058
Code activité : 9603Z : Autres services personnels (NAFRev2 : 96)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : SAINT-ETIENNE (4202)
Numéro de dépôt : 10821 du 17/10/2017
Numéro de gestion : 1986B50058
Code activité : 9603Z : Autres services personnels (NAFRev2 : 96)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
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