PPG AC-GRAND PUBLIC (fermée)

Entreprise

  1. Entreprises
  2. Somme
  3. MOREUIL
  4. PPG AC-GRAND PUBLIC
PPG AC-GRAND PUBLIC
Etablissement fermé

Informations de l'établissement :
Date de création : 27/06/1997
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 88568015700157 / Siren : 885680157 / NIC : 00157
N° de TVA : FR 90 885680157
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 18/04/2010
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section C : INDUSTRIE MANUFACTURIÈRE
Cette section comprend la transformation physique ou chimique de matériaux, substances ou composants en nouveaux produits. Les matériaux, substances ou composants transformés sont des matières premières produi- tes par l’agriculture, la sylviculture, la pêche ou les industries extractives, des matières premières secondaires is- sues de la récupération des déchets ainsi que des produits issus d’autres activités manufacturières. L’altération substantielle, la rénovation et la reconstruction de biens sont généralement considérées comme activités manufacturières.
Les unités manufacturières peuvent :
- transformer leurs propres matériaux
- sous-traiter une partie de la transformation de leurs propres matériaux
- sous-traiter la totalité de la transformation des matériaux, à condition qu’elles en soient
propriétaires
- effectuer les opérations de transformation sous-traitées évoquées ci-dessus.
Le produit résultant d’une opération de transformation peut être fini, c’est-à-dire qu’il est prêt à être utilisé ou consom- mé ou il peut être semi-fini, c’est-à-dire qu’il entre dans la composition d’une autre fabrication. Par exemple, le produit du raffinage de l’alumine est la matière de base utilisée dans la production primaire d’aluminium ; l’aluminium primaire est la matière de base pour la fabrication du fil d’aluminium et le fil d’aluminium est la matière de base utilisée pour la fabrication de produits manufacturés à partir de ce fil.
La fabrication de composants spécialisés et de pièces, accessoires et fixations de machines et équipements relève, en règle générale, de la même classe que la fabrication des machines et équipements auxquels les pièces et acces- soires sont destinés. La fabrication de composants et pièces non spécialisés de machines et équipements, tels que moteurs, pistons, générateurs, assemblages électriques, valves, engrenages, roulements, relève de la classe d’activi- té manufacturière appropriée, sans tenir compte des machines et équipements auxquels ces éléments pourraient être intégrés. Toutefois, la fabrication de composants spécialisés et d’accessoires par moulage ou extrusion de matières plastiques est comprise dans le groupe 22.2.
L’assemblage des composants de produits manufacturés est considéré comme une activité manufacturière. Celle-ci comprend l’assemblage des produits manufacturés à partir de composants fabriqués par l’unité qui l’exécute ou de composants achetés ou fournis.
La récupération des déchets, c’est-à-dire la transformation de déchets en matières premières secondaires est classée en section E «Production et distribution d’eau ; assainissement, gestion des déchets et dépollution» dans le groupe 38.3 car l’objectif premier de ces activités est le traitement des déchets. Toutefois, la fabrication de nouveaux produits finals, par opposition aux matières premières secondaires, relève de la section C «Industrie manufacturière», même si ces pro- cédés utilisent des déchets comme matière de base. À titre d’exemple, la production d’argent à partir de déchets de films est considérée comme une opération de transformation.
L’entretien et la réparation spécialisés de machines et équipements industriels, commerciaux et similaires sont, en géné- ral, classés en section C, dans la division 33. Toutefois, la réparation d’ordinateurs et de biens personnels et domesti- ques relève de la section S «Autres activités de service», en division 95, tandis que la réparation de véhicules automobiles relève de la section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles», en division 45. Exécutée en tant qu’activité spécialisée, l’installation de machines et d’équipements est classée en section C, en 33.20.
Remarque : Les limites entre le secteur manufacturier et les autres secteurs peuvent parfois être floues. De ma- nière générale, l’activité manufacturière consiste en la transformation de matériaux en nouveaux produits. Ce- pendant, la définition de ce qui constitue un nouveau produit peut être assez subjective. D’autre part, les activités partielles sous-traitées d’un processus de production industriel sont également considérées comme des activités manufacturières.
Pour clarifier, les activités suivantes sont considérées comme activités manufacturières dans la NAF :
- la transformation de poissons frais (écaillage des huîtres, découpe de filets de poisson) qui n’est
pas effectuée à bord des bateaux de pêche (cf. 10.20Z)
- la pasteurisation et la mise en bouteille du lait (cf. 10.51A)
- le travail du cuir (cf. 15.11Z)
- la conservation du bois (cf. 16.10)
- l’imprimerie et les activités connexes (cf. 18.1)
- le rechapage de pneus (cf. 22.11Z)
- la production de béton prêt à l’emploi (cf. 23.63Z)
- le traitement électrolytique, le placage et le traitement à chaud de métaux (cf. 25.61Z)
- la reconstruction ou le réusinage de machines (par exemple les moteurs d’automobile, cf. 29.10Z).
Inversement, il existe des activités qui, même si elles comportent des processus de transformation, sont classées dans une autre section de la NACE et ne sont donc pas considérées comme manufacturières. Par exemple :
- l’exploitation forestière, classée dans la section A «Agriculture, sylviculture et pêche»
- les activités visant à l’amélioration des produits agricoles pour les marchés primaires, classée dans
la section A
- les activités de préparation de produits alimentaires destinés à la consommation immédiate, sur
place ou à emporter, classées dans la section I «Hébergement et restauration», en division 56
- l’enrichissement de minerais et autres matières minérales, classé dans la section B «Industries
extractives»
- la construction de structures et les opérations de fabrication effectuées sur le site de construction,
classées dans la section F «Construction»
- les activités de fractionnement et de redistribution en lots plus petits, y compris le conditionnement,
le reconditionnement ou l’embouteillage de produits tels que les alcools ou les produits chimiques, le tri de résidus, lorsque ces activités sont associées à la vente du produit ; le mélange de peintures sur commande du client et la découpe de métaux sur commande du client ; toute activité réalisée pour compte propre ne résultant pas en un produit différent, classée dans la section G.
20 : Industrie chimique
Cette division comprend la transformation de matières premières organiques et inorganiques par un procédé chi- mique et la formation de produits. Elle distingue la production de produits chimiques de base, qui constitue le pre- mier groupe, de la fabrication de produits intermédiaires et finis produits par transformation de produits chimiques de base, qui constituent les autres classes.
20.3 : Fabrication de peintures, vernis, encres et mastics
20.30 : Fabrication de peintures, vernis, encres et mastics
20.30Z : Fabrication de peintures, vernis, encres et mastics
Cette sous-classe comprend :
- la fabrication de peintures et de vernis
- la fabrication de pigments, d’opacifiants et de couleurs préparés
- la fabrication de compositions vitrifiables, d’engobes et de préparations similaires
- la fabrication de mastics
- la fabrication d’enduits utilisés en peinture et d’autres enduits non réfractaires des types utilisés en maçonnerie
- la fabrication de solvants et de diluants organiques composites
- la fabrication de décapants pour peintures et vernis
- la fabrication d’encres d’imprimerie

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la fabrication de colorants et de pigments (cf. 20.12Z)
- la fabrication d’encres à écrire ou à dessiner (cf. 20.59Z) Produits associés : 20.30.11, 20.30.12, 20.30.21, 20.30.22, 20.30.23, 20.30.24, 20.30.99
Coordonnées de l'établissement :
PPG AC-GRAND PUBLIC
Adresse :
ZI
Route DE THENNES
80110 MOREUIL
Historique de l'établissement :
31/12/2008 : état administratif
Etat administratif : Fermé
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Fabrication de peintures, vernis, encres et mastics (NAFRev2 : 20.30Z)
31/12/2005 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
25/12/2003 : activité principale
Activité principale : Fabrication de peintures et vernis (NAFRev1 : 24.3Z)
Liens de succession de l'établissement :
01/01/2008 : Préccession
Successeur : PPG RETAIL FRANCE
27/06/1997 : Succession
Prédécesseur : PPG AC-GRAND PUBLIC
Continuité économique
01/01/2001 : Succession
Prédécesseur : PPG AC-FRANCE
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/01/1977
Dénomination : PPG AC-GRAND PUBLIC
Dénomination usuelle: PEINTURES AVI PEINTURES GRECO CODI
Activité principale : Fabrication de peintures, vernis, encres et mastics (NAFRev2 : 20.30Z)
Sigle : SKGP
Catégorie juridique : SA à conseil d'administration (s.a.i.)
Caractère employeur : Non
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
PPG AC-GRAND PUBLIC - Moreuil (fermé)PPG AC-GRAND PUBLIC - Saint-Martin-de-Crau (fermé)PPG AC-GRAND PUBLIC - Ploufragan (fermé)PPG AC-GRAND PUBLIC - Courbevoie (fermé)PPG AC-GRAND PUBLIC - Puteaux (fermé)PPG AC-GRAND PUBLIC - Les Essarts-le-Roi (fermé)PPG AC-GRAND PUBLIC - Gradignan (fermé)PPG AC-GRAND PUBLIC - Mouvaux (fermé)PPG AC-GRAND PUBLIC - Tours (fermé)PPG AC-GRAND PUBLIC - Oissel (fermé)PPG AC-GRAND PUBLIC - Garges-lès-Gonesse (fermé)PPG AC-GRAND PUBLIC - Mouvaux (fermé)
Marques françaises :
22/12/2008 : RIPTALISS
N° national/d'enregistrement : 3619211
Date de dépôt : 22/12/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 22/12/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 02
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Couleurs, peintures, vernis, fixatifs (vernis), laques, préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; revêtements non métalliques en dispersion aqueuse (enduits non isolants) ; matières tinctoriales, mordants, résines naturelles à l'état brut ; peintures d'impression pour le bois (intérieur et extérieur) ; teintures pour le bois ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres et décorateurs ; enduits (peintures) de finition pour l'intérieur et l'extérieur des bâtiments ; peintures pour façades ; peintures acryliques ; produits anti-corrosion ; diluants, épaississants et liants pour couleurs et pigments ; liants et diluants pour peintures.

Déposant 1 : PPG AC – GRAND PUBLIC, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 885680157
Adresse :
Z.I. Route de Thennes
80110 MOREUIL
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
8, avenue du Président Wilson
75016 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 506191
Date de demande : 15/09/2009
N° de BOPI : 2009-42
Date du BOPI : 16/10/2009

Bénéficiare 1 : PPG AC FRANCE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-05
Date du BOPI : 30/01/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2009-22
Date du BOPI : 29/05/2009

19/11/2008 : INSCRIPTION DU SUD
N° national/d'enregistrement : 3612262
Date de dépôt : 19/11/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 19/11/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 02
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Couleurs, peintures, vernis, fixatifs (vernis), laques, préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales, mordants, résines naturelles à l'état brut ; peintures d'impression pour le bois (intérieur et extérieur) ; teintures pour le bois ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres et décorateurs ; enduits (peintures) de finition pour l'intérieur et l'extérieur des bâtiments ; peintures pour façades ; peintures acryliques ; produits anti-corrosion ; diluants, épaississants et liants pour couleurs et pigments ; liants et diluants pour peintures.
  • N° de la classe : 17
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matières à calfeutrer, à isoler et à étouper ; peintures et enduits isolants pour l'intérieur et l'extérieur ; matériaux d'étanchéité et d'imperméabilisation destinés au revêtement des façades non métalliques ; mastics pour joints ; pâtes pour le ragréage, le débullage, le dressage et l'imperméabilisation des parois de maçonnerie verticales ; revêtements de façades (construction) non métalliques ; vernis, peintures et enduits isolants.
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Enduits bitumeux ; enduits de ciment ; mortier de ragréage ; mortiers à base de résines synthétiques ; mousses polyuréthane, enduits de jointement, produits de rebouchage.

Déposant 1 : PPG AC – GRAND PUBLIC Société Anonyme
Numéro de SIREN : 885680157

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-52
Date du BOPI : 26/12/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-17

04/09/2008 : XPRO3
N° national/d'enregistrement : 3596796
Date de dépôt : 04/09/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 04/09/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 02
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Couleurs, peintures, vernis, fixatifs (vernis), laques, préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales, mordants, résines naturelles à l'état brut ; peintures d'impression pour le bois (intérieur et extérieur) ; teintures pour le bois ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres et décorateurs ; enduits (peintures) de finition pour l'intérieur et l'extérieur des bâtiments ; peintures pour façades ; peintures acryliques ; produits anti-corrosion ; diluants, épaississants et liants pour couleurs et pigments ; liants et diluants pour peintures.

Déposant 1 : PPG AC – GRAND PUBLIC Société Anonyme
Numéro de SIREN : 885680157

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 758711
Date de demande : 27/03/2019
N° de BOPI : 2019-29
Date du BOPI : 19/07/2019

Bénéficiare 1 : PPG AC-France

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-41
Date du BOPI : 10/10/2008

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-06

04/09/2008 : XPRO3
N° national/d'enregistrement : 3596796
Date de dépôt : 04/09/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 04/09/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 02
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Couleurs, peintures, vernis, fixatifs (vernis), laques, préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales, mordants, résines naturelles à l'état brut ; peintures d'impression pour le bois (intérieur et extérieur) ; teintures pour le bois ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres et décorateurs ; enduits (peintures) de finition pour l'intérieur et l'extérieur des bâtiments ; peintures pour façades ; peintures acryliques ; produits anti-corrosion ; diluants, épaississants et liants pour couleurs et pigments ; liants et diluants pour peintures.

Déposant 1 : PPG AC – GRAND PUBLIC Société Anonyme
Numéro de SIREN : 885680157

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-41
Date du BOPI : 10/10/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-06

20/03/2008 : INSCRIPTION DE METAL
N° national/d'enregistrement : 3564039
Date de dépôt : 20/03/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 20/03/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 02
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Couleurs, peintures, vernis, fixatifs (vernis), laques, préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales, mordants, résines naturelles à l'état brut ; peintures d'impression pour le bois (intérieur et extérieur) ; teintures pour le bois ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres et décorateurs ; enduits (peintures) de finition pour l'intérieur et l'extérieur des bâtiments ; peintures pour façades ; peintures acryliques ; produits anti-corrosion ; diluants, épaississants et liants pour couleurs et pigments ; liants et diluants pour peintures.
  • N° de la classe : 17
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matières à calfeutrer, à isoler et à étouper ; peintures et enduits isolants pour l'intérieur et l'extérieur ; matériaux d'étanchéité et d'imperméabilisation destinés au revêtement des façades non métalliques ; mastics pour joints ; pâtes pour le ragréage, le débullage, le dressage et l'imperméabilisation des parois de maçonnerie verticales ; revêtements de façades (construction) non métalliques ; vernis, peintures et enduits isolants.
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Enduits bitumeux ; enduits de ciment ; mortier de ragréage ; mortiers à base de résines synthétiques ; mousses polyuréthane, enduits de jointement, produits de rebouchage.

Déposant 1 : SIGMAKALON GRAND PUBLIC Société Anonyme
Numéro de SIREN : 885680157

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-17
Date du BOPI : 25/04/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-34

20/03/2008 : INSCRIPTION DE CHAUX
N° national/d'enregistrement : 3564041
Date de dépôt : 20/03/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 20/03/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 02
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Couleurs, peintures, vernis, fixatifs (vernis), laques, préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales, mordants, résines naturelles à l'état brut ; peintures d'impression pour le bois (intérieur et extérieur) ; teintures pour le bois ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres et décorateurs ; enduits (peintures) de finition pour l'intérieur et l'extérieur des bâtiments ; peintures pour façades ; peintures acryliques ; produits anti-corrosion ; diluants, épaississants et liants pour couleurs et pigments ; liants et diluants pour peintures.
  • N° de la classe : 17
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matières à calfeutrer, à isoler et à étouper ; peintures et enduits isolants pour l'intérieur et l'extérieur ; matériaux d'étanchéité et d'imperméabilisation destinés au revêtement des façades non métalliques ; mastics pour joints ; pâtes pour le ragréage, le débullage, le dressage et l'imperméabilisation des parois de maçonnerie verticales ; revêtements de façades (construction) non métalliques ; vernis, peintures et enduits isolants.
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Enduits bitumeux ; enduits de ciment ; mortier de ragréage ; mortiers à base de résines synthétiques ; mousses polyuréthane, enduits de jointement, produits de rebouchage.

Déposant 1 : SIGMAKALON GRAND PUBLIC Société Anonyme
Numéro de SIREN : 885680157

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-17
Date du BOPI : 25/04/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-34

20/03/2008 : INSCRIPTION DE SOIE
N° national/d'enregistrement : 3564044
Date de dépôt : 20/03/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 20/03/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 02
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Couleurs, peintures, vernis, fixatifs (vernis), laques, préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales, mordants, résines naturelles à l'état brut ; peintures d'impression pour le bois (intérieur et extérieur) ; teintures pour le bois ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres et décorateurs ; enduits (peintures) de finition pour l'intérieur et l'extérieur des bâtiments ; peintures pour façades ; peintures acryliques ; produits anti-corrosion ; diluants, épaississants et liants pour couleurs et pigments ; liants et diluants pour peintures.
  • N° de la classe : 17
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matières à calfeutrer, à isoler et à étouper ; peintures et enduits isolants pour l'intérieur et l'extérieur ; matériaux d'étanchéité et d'imperméabilisation destinés au revêtement des façades non métalliques ; mastics pour joints ; pâtes pour le ragréage, le débullage, le dressage et l'imperméabilisation des parois de maçonnerie verticales ; revêtements de façades (construction) non métalliques ; vernis, peintures et enduits isolants.
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Enduits bitumeux ; enduits de ciment ; mortier de ragréage ; mortiers à base de résines synthétiques ; mousses polyuréthane, enduits de jointement, produits de rebouchage.

Déposant 1 : SIGMAKALON GRAND PUBLIC Société Anonyme
Numéro de SIREN : 885680157

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-17
Date du BOPI : 25/04/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-34

01/02/2008 : EXPERTIZ BATIMENT
N° national/d'enregistrement : 3553164
Date de dépôt : 01/02/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 01/02/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 02
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Couleurs, peintures, vernis, fixatifs (vernis), laques, préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales, mordants, résines naturelles à l'état brut ; peintures d'impression pour le bois (intérieur et extérieur) ; teintures pour le bois ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres et décorateurs ; enduits (peintures) de finition pour l'intérieur et l'extérieur des bâtiments ; peintures pour façades ; peintures acryliques ; produits anti-corrosion ; diluants, épaississants et liants pour couleurs et pigments ; liants et diluants pour peintures.
  • N° de la classe : 17
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matières à calfeutrer, à isoler et à étouper ; peintures et enduits isolants pour l'intérieur et l'extérieur ; matériaux d'étanchéité et d'imperméabilisation destinés au revêtement des façades non métalliques ; mastics pour joints ; pâtes pour le ragréage, le débullage, le dressage et l'imperméabilisation des parois de maçonnerie verticales ; revêtements de façades (construction) non métalliques ; vernis, peintures et enduits isolants.
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Enduits bitumeux ; enduits de ciment ; mortier de ragréage ; mortiers à base de résines synthétiques ; mousses polyuréthane, enduits de jointement, produits de rebouchage.

Déposant 1 : SIGMAKALON GRAND PUBLIC Société Anonyme
Numéro de SIREN : 885680157

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-10
Date du BOPI : 07/03/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-27

17/10/2007 : POP
N° national/d'enregistrement : 3531668
Date de dépôt : 17/10/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 17/10/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 02
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Couleurs, peintures, vernis, fixatifs (vernis), laques, préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; teintures pour le bois ; peintures acryliques ; tous ces produits étant destinés au domaine du bâtiment, (murs, sols et plafonds).

Déposant 1 : SIGMAKALON GRAND PUBLIC Société Anonyme
Numéro de SIREN : 885680157

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-47
Date du BOPI : 23/11/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-12

23/07/2007 : ETNIK
N° national/d'enregistrement : 3515180
Date de dépôt : 23/07/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 23/07/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 02
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Couleurs, peintures, vernis, fixatifs (vernis), laques, préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales, mordants, résines naturelles à l'état brut ; peintures d'impression pour le bois (intérieur et extérieur) ; teintures pour le bois ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres et décorateurs ; enduits (peintures) de finition pour l'intérieur et l'extérieur des bâtiments ; peintures pour façades ; peintures acryliques ; produits anti-corrosion ; diluants, épaississants et liants pour couleurs et pigments ; liants et diluants pour peintures.
  • N° de la classe : 17
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matières à calfeutrer, à isoler et à étouper ; peintures et enduits isolants pour l'intérieur et l'extérieur ; matériaux d'étanchéité et d'imperméabilisation destinés au revêtement des façades non métalliques ; mastics pour joints ; pâtes pour le ragréage, le débullage, le dressage et l'imperméabilisation des parois de maçonnerie verticales ; revêtements de façades (construction) non métalliques ; vernis, peintures et enduits isolants.
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Enduits bitumeux ; enduits de ciment ; mortier de ragréage ; mortiers à base de résines synthétiques ; mousses polyuréthane, enduits de jointement, produits de rebouchage.

Déposant 1 : SIGMAKALON GRAND PUBLIC Société Anonyme
Numéro de SIREN : 885680157

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-35
Date du BOPI : 31/08/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-52

19/06/2007 : CARNET DE STYLES PAR EVA
N° national/d'enregistrement : 3507636
Date de dépôt : 19/06/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 19/06/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 02
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Couleurs, peintures, vernis, fixatifs (vernis), laques, préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales, mordants, résines naturelles à l'état brut ; peintures d'impression pour le bois (intérieur et extérieur) ; teintures pour le bois ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres et décorateurs ; enduits (peintures) de finition pour l'intérieur et l'extérieur des bâtiments ; peintures pour façades ; peintures acryliques ; produits anti-corrosion ; diluants, épaississants et liants pour couleurs et pigments ; liants et diluants pour peintures.
  • N° de la classe : 17
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matières à calfeutrer, à isoler et à étouper ; peintures et enduits isolants pour l'intérieur et l'extérieur ; matériaux d'étanchéité et d'imperméabilisation destinés au revêtement des façades ; mastics pour joints ; pâtes pour le ragréage, le débullage, le dressage et l'imperméabilisation des parois de maçonnerie verticales ; revêtements de façades (construction), non métalliques ; vernis, peintures et enduits isolants.
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Enduits bitumeux ; enduits de ciment ; mortier de ragréage ; mortiers à base de résines synthétiques ; mousses polyuréthane, enduits de jointement, produits de rebouchage.

Déposant 1 : SIGMAKALON GRAND PUBLIC Société Anonyme
Numéro de SIREN : 885680157

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-30
Date du BOPI : 27/07/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-47

08/06/2007 : SOURCE DE BLANC
N° national/d'enregistrement : 3505657
Date de dépôt : 08/06/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 08/06/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 02
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Couleurs, peintures, vernis, fixatifs (vernis), laques, préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales, mordants, résines naturelles à l'état brut ; peintures d'impression pour le bois (intérieur et extérieur) ; teintures pour le bois ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres et décorateurs ; enduits (peintures) de finition pour l'intérieur et l'extérieur des bâtiments ; peintures pour façades ; peintures acryliques ; produits anti-corrosion ; diluants, épaississants et liants pour couleurs et pigments ; liants et diluants pour peintures.
  • N° de la classe : 17
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matières à calfeutrer, à isoler et à étouper ; peintures et enduits isolants pour l'intérieur et l'extérieur ; matériaux d'étanchéité et d'imperméabilisation destinés au revêtement des façades ; mastics pour joints ; pâtes pour le ragréage, le débullage, le dressage et l'imperméabilisation des parois de maçonnerie verticales ; revêtements de façades ; vernis, peintures et enduits isolants.
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Enduits bitumeux ; enduits de ciment ; mortier de ragréage ; mortiers à base de résines synthétiques ; mousses polyuréthane, enduits de jointement, produits de rebouchage.

Déposant 1 : SIGMAKALON GRAND PUBLIC Société Anonyme
Numéro de SIREN : 885680157

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-28
Date du BOPI : 13/07/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-45

20/12/2006 : ECO LOGIS
N° national/d'enregistrement : 3470610
Date de dépôt : 20/12/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 20/12/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 02
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Couleurs, peintures, vernis, fixatifs (vernis), laques, préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales, mordants, résines naturelles à l'état brut ; peintures d'impression pour le bois (intérieur et extérieur) ; teintures pour le bois ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres et décorateurs ; enduits (peintures) de finition pour l'intérieur et l'extérieur des bâtiments ; peintures pour façades ; peintures acryliques ; produits anti-corrosion ; diluants, épaississants et liants pour couleurs et pigments ; liants et diluants pour peintures.
  • N° de la classe : 17
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matières à calfeutrer, à isoler et à étouper ; peintures et enduits isolants pour l'intérieur et l'extérieur ; matériaux d'étanchéité et d'imperméabilisation destinés au revêtement des façades ; mastics pour joints ; pâtes pour le ragréage, le débullage, le dressage et l'imperméabilisation des parois de maçonnerie verticales ; revêtements de façades (construction) non métalliques ; vernis, peintures et enduits isolants.
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Enduits bitumeux ; enduits de ciment ; mortier de ragréage ; mortiers à base de résines synthétiques ; mousses polyuréthane, enduits de jointement, produits de rebouchage à savoir enduits.

Déposant 1 : SIGMAKALON GRAND PUBLIC Société Anonyme
Numéro de SIREN : 885680157

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-04
Date du BOPI : 26/01/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2007-21

16/11/2006 : RESPECTE L'ENVIRONNEMENT
N° national/d'enregistrement : 3463150
Date de dépôt : 16/11/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 16/11/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 02
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Couleurs, peintures, vernis, fixatifs (vernis), laques, préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales, mordants, résines naturelles à l'état brut ; peintures d'impression pour le bois (intérieur et extérieur) ; teintures pour le bois ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres et décorateurs ; enduits (peintures) de finition pour l'intérieur et l'extérieur des bâtiments ; peintures pour façades ; peintures acryliques ; produits anti-corrosion ; diluants, épaississants et liants pour couleurs et pigments ; liants et diluants pour peintures.
  • N° de la classe : 17
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matières à calfeutrer, à isoler et à étouper ; peintures et enduits isolants pour l'intérieur et l'extérieur ; matériaux d'étanchéité et d'imperméabilisation destinés au revêtement des façades ; mastics pour joints ; pâtes pour le ragréage, le débullage, le dressage et l'imperméabilisation des parois de maçonnerie verticales ; revêtements de façades ; vernis, peintures et enduits isolants.
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Enduits bitumeux ; enduits de ciment ; mortier de ragréage ; mortiers à base de résines synthétiques ; mousses polyuréthane, enduits de jointement, produits de rebouchage.

Déposant 1 : SIGMAKALON GRAND PUBLIC Société Anonyme
Numéro de SIREN : 885680157

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-51
Date du BOPI : 22/12/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-16

10/10/2006 : POUR UN MONDE PLUS BEAU
N° national/d'enregistrement : 3455410
Date de dépôt : 10/10/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 10/10/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 02
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Couleurs, peintures, vernis, fixatifs (vernis), laques, préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales, mordants, résines naturelles à l'état brut ; peintures d'impression pour le bois (intérieur et extérieur) ; teintures pour le bois ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres et décorateurs ; enduits (peintures) de finition pour l'intérieur et l'extérieur des bâtiments ; peintures pour façades ; peintures acryliques ; produits anti-corrosion ; diluants, épaississants et liants pour couleurs et pigments ; liants et diluants pour peintures.
  • N° de la classe : 17
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matières à calfeutrer, à isoler et à étouper ; peintures et enduits isolants pour l'intérieur et l'extérieur ; matériaux d'étanchéité et d'imperméabilisation destinés au revêtement des façades ; mastics pour joints ; pâtes pour le ragréage, le débullage, le dressage et l'imperméabilisation des parois de maçonnerie verticales ; revêtements de façades ; vernis, peintures et enduits isolants.
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Enduits bitumeux ; enduits de ciment ; mortier de ragréage ; mortiers à base de résines synthétiques ; mousses polyuréthane, enduits de jointement, produits de rebouchage à savoir enduits.

Déposant 1 : SIGMAKALON GRAND PUBLIC Société Anonyme
Numéro de SIREN : 885680157

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-46
Date du BOPI : 17/11/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2007-11

20/09/2006 : RIPOGRAIN
N° national/d'enregistrement : 3451468
Date de dépôt : 20/09/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 20/09/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 02
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Couleurs, peintures, vernis, fixatifs (vernis), laques, préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales, mordants, résines naturelles à l'état brut ; peintures d'impression pour le bois (intérieur et extérieur) ; teintures pour le bois ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres et décorateurs ; enduits (peintures) de finition pour l'intérieur et l'extérieur des bâtiments ; peintures pour façades ; peintures acryliques ; produits anti-corrosion ; diluants, épaississants et liants pour couleurs et pigments ; liants et diluants pour peintures.
  • N° de la classe : 17
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matières à calfeutrer, à isoler et à étouper ; peintures et enduits isolants pour l'intérieur et l'extérieur ; matériaux d'étanchéité et d'imperméabilisation destinés au revêtement des façades ; mastics pour joints ; pâtes pour le ragréage, le débullage, le dressage et l'imperméabilisation des parois de maçonnerie verticales ; revêtements de façades ; revêtement plastique épais pour façade ; vernis, peintures et enduits isolants.
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Enduits bitumeux ; enduits de ciment ; mortier de ragréage ; mortiers à base de résines synthétiques ; mousses polyuréthane, enduits de jointement, produits de rebouchage.

Déposant 1 : SIGMAKALON GRAND PUBLIC Société Anonyme
Numéro de SIREN : 885680157

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-43
Date du BOPI : 27/10/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-08

12/06/2006 : ODACRYL
N° national/d'enregistrement : 3434050
Date de dépôt : 12/06/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 12/06/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 02
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Peintures, couleurs, vernis, laques (peintures), préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois.

Déposant 1 : SIGMAKALON GRAND PUBLIC Société Anonyme
Numéro de SIREN : 885680157

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-29
Date du BOPI : 21/07/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2006-46

02/03/2001 : LES COULEURS DU TEMPS
N° national/d'enregistrement : 3088006
Date de dépôt : 02/03/2001
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 02/03/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Couleurs, peintures (à l'exception des peintures isolantes) vernis (à l'exception des vernis isolants) , laques (peintures) préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; tous ces produits étant limités à la peinture des murs, plafonds, boiseries et huisseries. Résines naturelles à l'état brut, produits pour l'enlèvement des papier peints. Imprimés, brochures, catalogues, publications dans le domaine de la peinture (décoration intérieure et extérieure) limités à la peinture des murs, plafonds, boiseries et huisseries Service de diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) , publication de textes publicitaires, location d'espaces publicitaires, service de promotions de ventes (pour des tiers) , informations commerciales accessibles par le réseau d'Internet et d'autres voies de télécommunications dans le domaine de la peinture (décoration intérieure et extérieure) limités au domaine de la peinture des murs, plafonds, boiseries et huisseries.
  • N° de la classe : 02
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 35

Déposant 1 : SIGMAKALON GRAND PUBLIC, SA
Numéro de SIREN : 885680157
Adresse :
Route de Thennes Zone Industrielle
80110 MOREUIL
FR

Mandataire 1 : Ladas & Parry LLP

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 332594
Date de demande : 11/10/2001
N° de BOPI : 2001-45
Limitations : 00 Retrait partiel Après retrait, la list
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Retrait partiel Après retrait, la liste des produits et services s'établit comme suit : Classe 2 : Couleurs, peintures (à l'exception des peintures isolantes), vernis (à l'exception des vernis isolants), laques (peintures), préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; tous ces produits étant limités à la peinture des murs, plafonds, boiseries et huisseries. Résines naturelles à l'état brut, produits pour l'enlèvement des papiers peints. Classe 16 : Imprimés, brochures, catalogues, publications dans le domaine de la peinture (décoration intérieure et extérieure) limités à la peinture des murs, plafonds, boiseries et huisseries. Classe 35 : Service de diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), publication de textes publicitaires, location d'espaces publicitaires, service de promotion de ventes (pour des tiers), informations commerciales accessibles par le réseau Internet et d'autres voies de télécommunications dans le domaine de la peinture (décoration intérieure et extérieure) limités au domaine de la peinture des murs, plafonds, boiseries et huisseries.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 334174
Date de demande : 05/11/2001

Bénéficiare 1 : SIGMAKALON GRAND PUBLIC

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 564292
Date de demande : 12/12/2011
N° de BOPI : 2012-02
Date du BOPI : 13/01/2012

Bénéficiare 1 : PPG AC GRAND PUBLIC

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 564293
Date de demande : 12/12/2011
N° de BOPI : 2012-02
Date du BOPI : 13/01/2012

Bénéficiare 1 : PPG AC FRANCE

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-16
Date du BOPI : 20/04/2001

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2002-12

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2463556
Date de demande : 18/02/2011
N° de BOPI : 2011-15
Date du BOPI : 15/04/2011

06/06/2000 : ETHNIQUE
N° national/d'enregistrement : 3034645
Date de dépôt : 06/06/2000
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 23/07/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 02
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Couleurs, peintures (à l'exception des peintures isolantes), vernis (à l'exception des vernis isolants) laques (peintures), préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois, matières tinctoriales, mordants (ni pour métaux, ni pour semences), résines naturelles à l'état brut, métaux en feuilles et en poudre pour peintres et décorateurs.

Déposant 1 : SIGMAKALON GRAND PUBLIC Société Anonyme
Numéro de SIREN : 885680157

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 417332
Date de demande : 31/08/2005
N° de BOPI : 2005-39

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 521436
Date de demande : 13/04/2010
N° de BOPI : 2010-19
Date du BOPI : 14/05/2010

Bénéficiare 1 : PPG AC GRAND PUBLIC

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 521437
Date de demande : 13/04/2010
N° de BOPI : 2010-19
Date du BOPI : 14/05/2010

Bénéficiare 1 : PPG AC FRANCE

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-29
Date du BOPI : 21/07/2000

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2000-46

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2347368
Date de demande : 23/07/2007
N° de BOPI : 2008-03

29/06/1999 : CREA DECO
N° national/d'enregistrement : 99800036
Date de dépôt : 29/06/1999
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 29/06/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Couleurs, vernis, laques ; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; métaux en feuille et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Peintures (à l'exception des peintures isolantes). Peintures isolantes.
  • N° de la classe : 02
  • N° de la classe : 17

Déposant 1 : PPG AC – GRAND PUBLIC Société Anonyme
Numéro de SIREN : 885680157

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 341661
Date de demande : 25/02/2002
N° de BOPI : 2002-13

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 499856
Date de demande : 16/06/2009
N° de BOPI : 2009-29
Date du BOPI : 17/07/2009

Bénéficiare 1 : PPG AC GRAND PUBLIC

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-32
Date du BOPI : 06/08/1999

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1999-50

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2395869
Date de demande : 27/01/2009
N° de BOPI : 2009-14

21/04/1999 : LES NATURELLES
N° national/d'enregistrement : 99789722
Date de dépôt : 21/04/1999
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 21/04/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 02
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Emaux, métaux en feuille et en poudre pour peintres, décorateurs et artistes.

Déposant 1 : PPG AC – GRAND PUBLIC Société Anonyme
Numéro de SIREN : 885680157

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 341661
Date de demande : 25/02/2002
N° de BOPI : 2002-13

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 496566
Date de demande : 06/05/2009
N° de BOPI : 2009-23
Date du BOPI : 05/06/2009

Bénéficiare 1 : PPG AC GRAND PUBLIC

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-24
Date du BOPI : 11/06/1999

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2000-02

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2392903
Date de demande : 23/12/2008
N° de BOPI : 2009-09

25/09/1998 : LAQUE MAJEURE
N° national/d'enregistrement : 98751417
Date de dépôt : 25/09/1998
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 25/09/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Peintures (à l'exception des peintures isolantes), laques, vernis, pigments, couleurs d'apprêt, teintures pour le bois, enduits, émaux, métaux en feuille et en poudre pour peintres, décorateurs et artistes, préservatifs contre la rouille et la détérioration du bois. Peintures et vernis isolants.
  • N° de la classe : 02
  • N° de la classe : 17

Déposant 1 : PPG AC – GRAND PUBLIC Société Anonyme
Numéro de SIREN : 885680157

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 334174
Date de demande : 05/11/2001

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 489727
Date de demande : 26/01/2009
N° de BOPI : 2009-09

Bénéficiare 1 : PPG AC GRAND PUBLIC

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-44
Date du BOPI : 30/10/1998

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1999-10

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2383576
Date de demande : 09/09/2008
N° de BOPI : 2008-45

19/08/1998 : NOVEMAIL, BIEN PLUS QUE DES COULEURS
N° national/d'enregistrement : 98747090
Date de dépôt : 19/08/1998
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 19/08/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Couleurs, peintures (à l'exception des peintures isolantes), vernis (à l'exception des vernis isolants) ; laques (peintures), préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants (ni pour métaux, ni pour semences) ; résines naturelles à l'état brut, métaux en feuilles et en poudre pour peintres et décorateurs. Imprimés, brochures, publications, catalogues, pinceaux. Matériaux de construction non-métalliques Service de diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés et échantillons) ; publicités, publication de textes publicitaires, location d'espaces publicitaires. Conseils et contrôle de qualité dans le domaine technique de la peinture et de ses dérivés.
  • N° de la classe : 02
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 19
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 42

Déposant 1 : SIGMAKALON GRAND PUBLIC Société Anonyme
Numéro de SIREN : 885680157

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 417332
Date de demande : 31/08/2005
N° de BOPI : 2005-39

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-40
Date du BOPI : 02/10/1998

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1999-07

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2375658
Date de demande : 12/06/2008
N° de BOPI : 2008-40

26/05/1998 : NOVEM
N° national/d'enregistrement : 98735055
Date de dépôt : 26/05/1998
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 26/05/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie de la peinture et des colorants. Résines artificielles à l'état brut ; matières plastiques à l'état brut. Couleurs, peintures (à l'exception des peintures isolantes), vernis (à l'exception des vernis isolants) ; laques (peintures), préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants (ni pour métaux, ni pour semences) ; résines naturelles à l'état brut, métaux en feuilles et en poudre pour peintres et décorateurs Peintures pour l'imperméabilisation des revêtements ; matériaux isolants pour la construction. Revêtements non-métalliques pour la construction.
  • N° de la classe : 01
  • N° de la classe : 02
  • N° de la classe : 17
  • N° de la classe : 19

Déposant 1 : SIGMAKALON GRAND PUBLIC Société Anonyme
Numéro de SIREN : 885680157

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 417332
Date de demande : 31/08/2005
N° de BOPI : 2005-39

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-28
Date du BOPI : 10/07/1998

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1998-46

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2362255
Date de demande : 29/01/2008
N° de BOPI : 2008-32

26/05/1998 : NOVEMAIL Flag
N° national/d'enregistrement : 98735056
Date de dépôt : 26/05/1998
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 26/05/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie de la peinture et des colorants. Résines artificielles à l'état brut ; matières plastiques à l'état brut. Couleurs, peintures (à l'exception des peintures isolantes), vernis (à l'exception des vernis isolants) ; laques (peintures), préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants (ni pour métaux, ni pour semences) ; résines naturelles à l'état brut, métaux en feuilles et en poudre pour peintures et décorateurs Peintures pour l'imperméabilisation des revêtements ; matériaux isolants pour la construction. Revêtements non-métalliques pour la construction.
  • N° de la classe : 01
  • N° de la classe : 02
  • N° de la classe : 17
  • N° de la classe : 19

Déposant 1 : SIGMAKALON GRAND PUBLIC Société Anonyme
Numéro de SIREN : 885680157

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 417332
Date de demande : 31/08/2005
N° de BOPI : 2005-39

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-28
Date du BOPI : 10/07/1998

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1998-46

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2362253
Date de demande : 29/01/2008
N° de BOPI : 2008-32

26/05/1998 : FLAG
N° national/d'enregistrement : 98735060
Date de dépôt : 26/05/1998
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 26/05/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Couleurs, peintures (à l'exception des peintures isolantes), vernis (à l'exception des vernis isolants) ; laques (peintures), préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants (ni pour métaux, ni pour semences) ; résines naturelles à l'état brut, métaux en feuilles et en poudre pour peintres et décorateurs. Imprimés, brochures, catalogues, publications ; papier, carton ; adhésifs (matières colorantes) pour la papeterie ou le ménage ; pinceaux. Peintures pour l'imperméabilisation des revêtements ; matériaux isolants pour la construction. Revêtements non-métalliques pour la construction. Brosses (à l'exception de pinceaux) Tentures et tissus muraux en matière textile, rideaux en matière textile, stores en matière textile, tissus en fibre de verre à usage textile ; tissus à usage textile Tapis, paillassons, linoleum et autres produits servant à recouvrir les planchers et les murs ; tentures (exceptés en tissus).
  • N° de la classe : 02
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 17
  • N° de la classe : 19
  • N° de la classe : 21
  • N° de la classe : 24
  • N° de la classe : 27

Déposant 1 : SIGMAKALON GRAND PUBLIC Société Anonyme
Numéro de SIREN : 885680157

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 417332
Date de demande : 31/08/2005
N° de BOPI : 2005-39

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-28
Date du BOPI : 10/07/1998

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1999-01

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2362254
Date de demande : 29/01/2008
N° de BOPI : 2008-32

26/05/1998 : flag NOVEMAIL
N° national/d'enregistrement : 98735061
Date de dépôt : 26/05/1998
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 26/05/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie de la peinture et des colorants. Résines artificielles à l'état brut ; matières plastiques à l'état brut. Couleurs, peintures (à l'exception des peintures isolantes), vernis (à l'exception des vernis isolants) ; laques (peintures), préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants (ni pour métaux, ni pour semences) résines naturelles à l'état brut, métaux en feuilles et en poudre pour peintures et décorateurs Peintures pour l'imperméabilisation des revêtements ; matériaux isolants pour la construction. Revêtements non-métalliques pour la construction.
  • N° de la classe : 01
  • N° de la classe : 02
  • N° de la classe : 17
  • N° de la classe : 19

Déposant 1 : SIGMAKALON GRAND PUBLIC Société Anonyme
Numéro de SIREN : 885680157

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 417332
Date de demande : 31/08/2005
N° de BOPI : 2005-39

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-28
Date du BOPI : 10/07/1998

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1998-46

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2362256
Date de demande : 29/01/2008
N° de BOPI : 2008-32

13/01/1998 : CONFORT
N° national/d'enregistrement : 98714008
Date de dépôt : 13/01/1998
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 13/01/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 02
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Enduit de parement plastique, couleurs, vernis (à l'exception de vernis isolants), laques (peintures), préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales, mordants (ni pour métaux, ni pour semences), résines naturelles, métaux en feuilles et en poudre pour peintres et décorateurs.

Déposant 1 : SIGMAKALON GRAND PUBLIC Société Anonyme
Numéro de SIREN : 885680157

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 267325
Date de demande : 23/11/1998

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 392560
Date de demande : 13/05/2004

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 392561
Date de demande : 13/05/2004

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 468148
Date de demande : 28/12/2007

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-09
Date du BOPI : 27/02/1998

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1998-27

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2004-24

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-10

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2362505
Date de demande : 30/01/2008
N° de BOPI : 2008-32

03/04/1997 : AVI SPORT
N° national/d'enregistrement : 97671694
Date de dépôt : 03/04/1997
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 03/04/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Peintures (à l'exception des peintures isolantes). Peintures isolantes
  • N° de la classe : 02
  • N° de la classe : 17

Déposant 1 : SIGMAKALON GRAND PUBLIC Société Anonyme
Numéro de SIREN : 885680157

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 341662
Date de demande : 25/02/2002
N° de BOPI : 2002-13

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-19
Date du BOPI : 09/05/1997

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1997-37

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2328640
Date de demande : 07/12/2006
N° de BOPI : 2007-49

13/12/1996 : SCENARIO
N° national/d'enregistrement : 96655352
Date de dépôt : 13/12/1996
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 13/12/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 02
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Couleurs, laques, vernis

Déposant 1 : SIGMAKALON GRAND PUBLIC Société Anonyme
Numéro de SIREN : 885680157

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 341662
Date de demande : 25/02/2002
N° de BOPI : 2002-13

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-03
Date du BOPI : 17/01/1997

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1997-21

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2321161
Date de demande : 10/08/2006
N° de BOPI : 2007-34

23/10/1996 : EVIDENCE
N° national/d'enregistrement : 96647412
Date de dépôt : 23/10/1996
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 23/10/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 02
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Couleurs, laques, vernis

Déposant 1 : SIGMAKALON GRAND PUBLIC Société Anonyme
Numéro de SIREN : 885680157

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 341662
Date de demande : 25/02/2002
N° de BOPI : 2002-13

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-48
Date du BOPI : 29/11/1996

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1997-14

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2321164
Date de demande : 10/08/2006
N° de BOPI : 2007-34

11/03/1996 : RIPTO
N° national/d'enregistrement : 96615092
Date de dépôt : 11/03/1996
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 11/03/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 02
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Couleurs, laques, vernis

Déposant 1 : SIGMAKALON GRAND PUBLIC Société Anonyme
Numéro de SIREN : 885680157

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 334174
Date de demande : 05/11/2001

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-16
Date du BOPI : 19/04/1996

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1996-34

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2303210
Date de demande : 19/12/2005
N° de BOPI : 2006-46

11/03/1996 : RIPONYL
N° national/d'enregistrement : 96615094
Date de dépôt : 11/03/1996
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 11/03/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 02
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Couleurs, laques, vernis

Déposant 1 : SIGMAKALON GRAND PUBLIC Société Anonyme
Numéro de SIREN : 885680157

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 334174
Date de demande : 05/11/2001

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-16
Date du BOPI : 19/04/1996

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1996-34

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2303208
Date de demande : 19/12/2005
N° de BOPI : 2006-46

27/02/1996 : RIPOLINER
N° national/d'enregistrement : 96613403
Date de dépôt : 27/02/1996
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 27/02/2016
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Couleurs, laques, vernis ; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes.Matériaux de construction non métalliques ; enduits destinés aux revêtements des murs de bâtiment à l'intérieur et à l'extérieur et autres matériaux destinés aux revêtements de bâtiments.Travaux d'entretien, de nettoyage, de peinture ; traitement de façades des bâtiments ; isolation des bâtiments
  • N° de la classe : 02
  • N° de la classe : 17
  • N° de la classe : 37

Déposant 1 : SIGMAKALON GRAND PUBLIC Société Anonyme
Numéro de SIREN : 885680157

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 334174
Date de demande : 05/11/2001

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 669507
Date de demande : 26/02/2016
N° de BOPI : 2016-23
Date du BOPI : 10/06/2016

Bénéficiare 1 : PPG AC-FRANCE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 669508
Date de demande : 26/02/2016
N° de BOPI : 2016-23
Date du BOPI : 10/06/2016

Bénéficiare 1 : PPG AC-FRANCE

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 669509
Date de demande : 26/02/2016
N° de BOPI : 2016-23
Date du BOPI : 10/06/2016

Bénéficiare 1 : PPG AC-FRANCE

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-14
Date du BOPI : 05/04/1996

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1996-32

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2303265
Date de demande : 19/12/2005
N° de BOPI : 2006-46

23/05/1989 : NOVEMAIL
N° national/d'enregistrement : 1533843
Date de dépôt : 23/05/1989
Lieu de dépôt : BELFORT
Date d'expiration : 23/05/2019
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:21 JUIN 1979 INPI No 520360 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1100583
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, la science, la photographie, l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture;résines artificielles et synthétiques, matières plastiques à l'état brut (sous forme de poudres, de liquides ou de pâtes);engrais pour les terres (naturels et artificiels);compositions extinctrices;trempes et préparations chimiques pour la soudure;produits chimiques destinés à conserver les aliments;matières tannantes;substances adhésives destinées à l'industrie.Couleurs, vernis, laques;préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois;matières tinctoriales;mordants;résines naturelles;métaux en feuilles et en poudre pour peintres et décorateurs.Outils et instruments à main;coutellerie, fourchettes et cuillers;armes blanches.Papier et articles en papier, carton et articles en carton;imprimés, journaux et périodiques, livres;articles pour reliures, photographies;papeterie, matières adhésives (pour la papeterie);matériaux pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau;matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés.Gutta-percha, gomme élastique,balata et succédanés, objets fabriqués en ces matières non compris dans d'autres classes;feuilles, plaques et baguettes de matières plastiques (produits semi-finis);matières servant à calfeutrer, à étouper et à isoler;amiante, mica et leurs produits;tuyaux flexibles non métalliques.Meubles, glaces, cadres, articles (non compris dans d'autres classes) en bois, liège, roseau, jonc, osier, en corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, celluloïd et succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.Petits ustensiles et récipients portatifs pour le ménage et la cuisine (non en métaux précieux ou en plaqué);peignes et éponges;brosses;matériaux pour la brosserie;instruments et matériel de nettoyage;paille de fer;verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction);verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes.Tissus, couvertures de lit et de table;articles textiles non compris dans d'autres classes.Tapis, paillassons, nattes, linoléums et autres produits servant à couvrir les planchers; tentures
  • N° de la classe : 01
  • N° de la classe : 02
  • N° de la classe : 08
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 17
  • N° de la classe : 20
  • N° de la classe : 21
  • N° de la classe : 24
  • N° de la classe : 27
  • N° de la classe : 28

Déposant 1 : PPG AC – GRAND PUBLIC Société Anonyme
Numéro de SIREN : 885680157

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 417332
Date de demande : 31/08/2005
N° de BOPI : 2005-39

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 496566
Date de demande : 06/05/2009
N° de BOPI : 2009-23
Date du BOPI : 05/06/2009

Bénéficiare 1 : PPG AC GRAND PUBLIC

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 758429
Date de demande : 29/03/2019
N° de BOPI : 2019-27
Date du BOPI : 05/07/2019

Bénéficiare 1 : PPG AC-France

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1989-47

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2134122
N° de BOPI : 1999-08

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2392904
Date de demande : 23/12/2008
N° de BOPI : 2009-09

19/05/1989 : PLASTOFILL FACADE
N° national/d'enregistrement : 1611950
Date de dépôt : 19/05/1989
Lieu de dépôt : AMIENS
Date d'expiration : 19/05/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 02
    Liste des Produits & Services pour cette classe : couleurs, vernis.laques;peintures en tous genres à l'exception des peintures isolantes;préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois;matières tinctoriales;mordants; résines naturelles à l'état brut

Déposant 1 : PPG AC – GRAND PUBLIC Société Anonyme
Numéro de SIREN : 885680157

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 322562
Date de demande : 20/04/2001

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 322687
Date de demande : 23/04/2001

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 499856
Date de demande : 16/06/2009
N° de BOPI : 2009-29
Date du BOPI : 17/07/2009

Bénéficiare 1 : PPG AC GRAND PUBLIC

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-05

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2144425
N° de BOPI : 1999-25

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2395870
Date de demande : 27/01/2009
N° de BOPI : 2009-14

21/03/1989 : MONORIP
N° national/d'enregistrement : 1693815
Date de dépôt : 21/03/1989
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 21/03/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 02
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Couleurs, vernis, laques;préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois;matières tinctoriales; mordants résines naturelles, métaux en feuilles et en poudre pour peintres et décorateurs

Déposant 1 : PPG AC – GRAND PUBLIC Société Anonyme
Numéro de SIREN : 885680157

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 334174
Date de demande : 05/11/2001

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 496566
Date de demande : 06/05/2009
N° de BOPI : 2009-23
Date du BOPI : 05/06/2009

Bénéficiare 1 : PPG AC GRAND PUBLIC

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1992-08

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2139116
N° de BOPI : 1999-15

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2392905
Date de demande : 23/12/2008
N° de BOPI : 2009-09

28/02/1989 : ALLEGRO
N° national/d'enregistrement : 1520884
Date de dépôt : 28/02/1989
Lieu de dépôt : AMIENS
Date d'expiration : 28/02/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 02
    Liste des Produits & Services pour cette classe : couleurs, vernis, laques;peintures en tous genres;préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois;matières tinctoriales;mordants; résines naturelles à l'état brut

Déposant 1 : PPG AC – GRAND PUBLIC Société Anonyme
Numéro de SIREN : 885680157

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 322562
Date de demande : 20/04/2001

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 322687
Date de demande : 23/04/2001

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 495328
Date de demande : 15/04/2009
N° de BOPI : 2009-20

Bénéficiare 1 : PPG AC GRAND PUBLIC

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1989-36

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2135937
N° de BOPI : 1999-10

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2391370
Date de demande : 05/12/2008
N° de BOPI : 2009-05

14/02/1989 : BAXTON
N° national/d'enregistrement : 1517605
Date de dépôt : 14/02/1989
Lieu de dépôt : AMIENS
Date d'expiration : 14/02/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 02
    Liste des Produits & Services pour cette classe : couleurs, vernis, laques;peintures en tous genres;préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois;matières tinctoriales;mordants; résines naturelles à l'état brut.

Déposant 1 : PPG AC – GRAND PUBLIC Société Anonyme
Numéro de SIREN : 885680157

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 322562
Date de demande : 20/04/2001

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 322687
Date de demande : 23/04/2001

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 495328
Date de demande : 15/04/2009
N° de BOPI : 2009-20

Bénéficiare 1 : PPG AC GRAND PUBLIC

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1989-33

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2135922
N° de BOPI : 1999-10

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2391369
Date de demande : 05/12/2008
N° de BOPI : 2009-05

10/02/1989 : TRADITION
N° national/d'enregistrement : 1513779
Date de dépôt : 10/02/1989
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 10/02/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 02
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Peintures et vernis.

Déposant 1 : PPG AC – GRAND PUBLIC Société Anonyme
Numéro de SIREN : 885680157

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 322562
Date de demande : 20/04/2001

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 322687
Date de demande : 23/04/2001

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 495328
Date de demande : 15/04/2009
N° de BOPI : 2009-20

Bénéficiare 1 : PPG AC GRAND PUBLIC

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1989-30

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2135939
N° de BOPI : 1999-10

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2391360
Date de demande : 05/12/2008
N° de BOPI : 2009-06

02/02/1989 : RIPOLIN
N° national/d'enregistrement : 1512549
Date de dépôt : 02/02/1989
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 02/02/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:6 FEVRIER 1979 à l'INPI PARIS sous le no 504470 et enregistré sous le no 1085459.
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, la science, la photographie, l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture;résines artificielles et synthétiques, matières plastiques à l'état brut (sous forme de poudres, de liquides ou de pâtes);engrais pour les terres (naturels et artificiels);compositions extinctrices;trempes et préparations chimiques pour la soudure;produits chimiques destinés à conserver les aliments;matières tannantes;substances adhésives destinées à l'industrie.Couleurs, vernis, laques;préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois;matières tinctoriales;mordants;résines naturelles, métaux en feuilles et en poudre pour peintres et décorateurs.Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver;préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser;savons;parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux;dentifrices.Huiles et graisses industrielles (autres que les huiles et les graisses comestibles et les huiles essentielles);lubrifiants;compositions à lier la poussière;compositions combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes;chandelles, bougies, veilleuses et mèches.Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages;ancres, enclumes, cloches, matériaux à bâtir laminés et fondus;rails et autres matériaux métalliques pour les voies ferrées;chaînes (à l'exception des chaînes motrices pour véhicules);câbles et fils métalliques non électriques;serrurerie;tuyaux métalliques;coffres-forts et cassettes;billes d'acier;fers à cheval;clous et vis;autres produits en métal (non précieux) non compris dans d'autres classes;minerais.Outils et instruments à main;coutellerie, fourchettes et cuillers;armes blanches.Papier et articles en papier, carton et articles en carton;imprimés, journaux et périodiques, livres;articles pour reliures;photographies;papeterie, matières adhésives (pour la papeterie);matériaux pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés.Gutta-percha, gomme élastique, balata et succédanés, objets fabriqués en ces matières non compris dans d'autres classes;feuilles, plaques et baguettes de matières plastiques (produits semi-finis);matières servant à calfeutrer, à étouper et à isoler;amiante, mica et leurs produits;tuyaux flexibles non métalliques.Matériaux de construction, pierres naturelles et artificielles, ciment, chaux, mortier, plâtre et gravier;tuyaux en grès ou en ciment;produits pour la construction des routes;asphalte, poix et bitume;maisons transportables;monuments en pierre;cheminées.Meubles, glaces, cadres;articles (non compris dans d'autres classes) en bois, liège, roseau, jonc, osier, en corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, celluloïd et succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.Petits ustensiles et récipients portatifs pour le ménage et la cuisine (non en métaux précieux ou en plaqué);peignes et éponges;brosses (à l'exception des pinceaux);matériaux pour la brosserie;instruments et matériel de nettoyage;paille de fer;verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction), verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes.Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs;maties de rembourrage (crin, capoc, plumes, algues de mer, etc.);matières textiles fibreuses brutes.Tissus;couvertures de lit et de table;articles textiles non compris dans d'autres classes.Vêtements, y compris les bottes, les souliers et les pantoufles.Tapis, paillassons, nattes, linoléums et autres produits servant à recouvrir les planchers;tentures (excepté en tissu).Jeux, jouets;articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements); ornements et décoration pour arbres de Noël.
  • N° de la classe : 01
  • N° de la classe : 02
  • N° de la classe : 03
  • N° de la classe : 04
  • N° de la classe : 06
  • N° de la classe : 08
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 17
  • N° de la classe : 19
  • N° de la classe : 20
  • N° de la classe : 21
  • N° de la classe : 22
  • N° de la classe : 24
  • N° de la classe : 25
  • N° de la classe : 27
  • N° de la classe : 28

Déposant 1 : PPG AC – GRAND PUBLIC Société Anonyme
Numéro de SIREN : 885680157

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 334174
Date de demande : 05/11/2001

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 495328
Date de demande : 15/04/2009
N° de BOPI : 2009-20

Bénéficiare 1 : PPG AC GRAND PUBLIC

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1989-29

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2135935
N° de BOPI : 1999-10

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2391359
Date de demande : 05/12/2008
N° de BOPI : 2009-06

26/01/1989 : AVI 9
N° national/d'enregistrement : 1510989
Date de dépôt : 26/01/1989
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 26/01/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:26 JANVIER 1979 à l'INPI No 503110 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1084156.
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Couleurs, vernis, laques, préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois;matières tinctoriales;mordants;résines naturelles, métaux en feuilles et en poudre pour peintres et décorateurs.Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver;préparations pour nettoyer, polir, dégraisser;abraser.Papier et articles en papier, carton et articles en carton;pinceaux, brosses et outils pour peintres et décorateurs, ustensiles de peinture.Balata et succédanés, feuilles, plaques et baguettes en matières plastiques, feuilles en matières plastiques autocollantes;caoutchouc en feuilles, fils ou tubes;produits isolants;amiante, tissus en fibre de verre;revêtements en caoutchouc naturel ou synthétique, en résine.Revêtements muraux en matières textiles, rideaux.Tapis, paillassons, nattes, linoléums et autres produits servant à couvrir les plancher;tentures (excepté en tissu); revêtements de murs en feuilles plastiques, papiers peints.
  • N° de la classe : 02
  • N° de la classe : 03
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 17
  • N° de la classe : 24
  • N° de la classe : 27

Déposant 1 : PPG AC – GRAND PUBLIC Société Anonyme
Numéro de SIREN : 885680157

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT D'ADRESSE
Référence associée à l'événement : 57314
Date de demande : 30/10/1991

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 341661
Date de demande : 25/02/2002

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 495328
Date de demande : 15/04/2009

Bénéficiare 1 : PPG AC GRAND PUBLIC

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1989-28

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2134902
N° de BOPI : 1999-09

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2002-13

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2391368
Date de demande : 05/12/2008
N° de BOPI : 2009-05

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2009-20

07/12/1988 : ABRIBOIS
N° national/d'enregistrement : 1502149
Date de dépôt : 07/12/1988
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 07/12/2018
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:7 DECEMBRE 1978 A L'INPI SOUS LE No 304663 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1078539.
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 02
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Couleurs, vernis, laques;préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois;matières tinctoriales; mordants résines naturelles, métaux en feuilles et en poudre pour peintres et décorateurs.

Déposant 1 : PPG AC – GRAND PUBLIC Société Anonyme
Numéro de SIREN : 885680157

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 334174
Date de demande : 05/11/2001

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 489896
Date de demande : 27/01/2009
N° de BOPI : 2009-09

Bénéficiare 1 : PPG AC GRAND PUBLIC

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 758711
Date de demande : 27/03/2019
N° de BOPI : 2019-29
Date du BOPI : 19/07/2019

Bénéficiare 1 : PPG AC-France

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1989-20

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2120771
N° de BOPI : 1998-48

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2385178
Date de demande : 22/09/2008
N° de BOPI : 2008-48

14/10/1988 : BLANC-EXTREME
N° national/d'enregistrement : 1496670
Date de dépôt : 14/10/1988
Lieu de dépôt : AMIENS
Date d'expiration : 14/10/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 02
    Liste des Produits & Services pour cette classe : couleurs, vernis, laques;peintures en tous genres;préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois;matières tinctoriales;mordants; résines naturelles à l'état brut.

Déposant 1 : PPG AC – GRAND PUBLIC Société Anonyme
Numéro de SIREN : 885680157

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 322562
Date de demande : 20/04/2001

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 322687
Date de demande : 23/04/2001

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 489896
Date de demande : 27/01/2009
N° de BOPI : 2009-09

Bénéficiare 1 : PPG AC GRAND PUBLIC

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1989-16

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2125014
N° de BOPI : 1998-41

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2385173
Date de demande : 22/09/2008
N° de BOPI : 2008-48

30/09/1988 : RIPALKYD
N° national/d'enregistrement : 1521576
Date de dépôt : 30/09/1988
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 30/09/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:24 OCTOBRE 1978 L'INPI No 300175 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1073062
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 02
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Couleurs, vernis, laques, préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois, matières tinctoriales;mordants; résines naturelles, métaux en feuilles et en poudre pour peintres et décorateurs

Déposant 1 : PPG AC – GRAND PUBLIC Société Anonyme
Numéro de SIREN : 885680157

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 334174
Date de demande : 05/11/2001

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 489728
Date de demande : 26/01/2009
N° de BOPI : 2009-09

Bénéficiare 1 : PPG AC GRAND PUBLIC

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1989-36

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2118774
N° de BOPI : 1998-30

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2383573
Date de demande : 09/09/2008
N° de BOPI : 2008-45

16/09/1988 : RIPO-LAQUE
N° national/d'enregistrement : 1489055
Date de dépôt : 16/09/1988
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 16/09/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:29 SEPTEMBRE 1978 A L'INPI SOUS LE No 296805 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1087836
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 02
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Laques

Déposant 1 : SIGMAKALON GRAND PUBLIC Société Anonyme
Numéro de SIREN : 885680157

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 334174
Date de demande : 05/11/2001

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1989-09

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2118775
N° de BOPI : 1998-30

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2375659
Date de demande : 12/06/2008
N° de BOPI : 2008-40

06/09/1988 : TECHNIC
N° national/d'enregistrement : 1689075
Date de dépôt : 06/09/1988
Lieu de dépôt : AMIENS
Date d'expiration : 06/09/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : couleurs, vernis, laques;peintures en tous genres;préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois;matières tinctoriales;mordants; résines naturelles à l'état brut
  • N° de la classe : 02
  • N° de la classe : 17

Déposant 1 : SIGMAKALON GRAND PUBLIC Société Anonyme
Numéro de SIREN : 885680157

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 322562
Date de demande : 20/04/2001

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 322687
Date de demande : 23/04/2001

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1992-05

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2125013
N° de BOPI : 1998-41

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2375660
Date de demande : 12/06/2008
N° de BOPI : 2008-40

06/09/1988 : ANTARTIC
N° national/d'enregistrement : 1689076
Date de dépôt : 06/09/1988
Lieu de dépôt : AMIENS
Date d'expiration : 06/09/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : couleurs, vernis, laques;peintures en tous genres;préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois;matières tinctoriales;mordants; résines naturelles à l'état brut
  • N° de la classe : 02
  • N° de la classe : 17

Déposant 1 : SIGMAKALON GRAND PUBLIC Société Anonyme
Numéro de SIREN : 885680157

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 322562
Date de demande : 20/04/2001

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 322687
Date de demande : 23/04/2001

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1992-05

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2125015
N° de BOPI : 1998-41

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2375657
Date de demande : 12/06/2008
N° de BOPI : 2008-40

06/09/1988 : TECHNIC
N° national/d'enregistrement : 1689075
Date de dépôt : 06/09/1988
Lieu de dépôt : AMIENS
Date d'expiration : 06/09/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : couleurs, vernis, laques;peintures en tous genres;préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois;matières tinctoriales;mordants; résines naturelles à l'état brut
  • N° de la classe : 02
  • N° de la classe : 17

Déposant 1 : SIGMAKALON GRAND PUBLIC Société Anonyme
Numéro de SIREN : 885680157

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 322562
Date de demande : 20/04/2001

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 322687
Date de demande : 23/04/2001

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 758711
Date de demande : 27/03/2019
N° de BOPI : 2019-29
Date du BOPI : 19/07/2019

Bénéficiare 1 : PPG AC-France

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1992-05

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2125013
N° de BOPI : 1998-41

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2375660
Date de demande : 12/06/2008
N° de BOPI : 2008-40

03/08/1988 : RIPTAL
N° national/d'enregistrement : 1541788
Date de dépôt : 03/08/1988
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 03/08/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:9 AOUT 1978 INPI No 291364 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1062382
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 02
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Couleurs, vernis, laques;préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois;matières tinctoriales;mordants; résines naturelles, métaux en feuilles et en poudre pour peintres et décorateurs

Déposant 1 : SIGMAKALON GRAND PUBLIC Société Anonyme
Numéro de SIREN : 885680157

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 334174
Date de demande : 05/11/2001

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1990-02

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2118760
N° de BOPI : 1998-30

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2375656
Date de demande : 12/06/2008
N° de BOPI : 2008-40

10/06/1988 : RIPO
N° national/d'enregistrement : 1530745
Date de dépôt : 10/06/1988
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 10/06/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:7 NOVEMBRE 1978 INPI No 301659 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1074881
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Enduits.Couleurs, vernis, laques;préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois;matières tinctoriales;mordants; résines naturelles, métaux en feuilles et en poudre pour peintres et décorateurs
  • N° de la classe : 01
  • N° de la classe : 02

Déposant 1 : SIGMAKALON GRAND PUBLIC Société Anonyme
Numéro de SIREN : 885680157

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 334174
Date de demande : 05/11/2001

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1989-44

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2109514
N° de BOPI : 1998-15

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2362252
Date de demande : 29/01/2008
N° de BOPI : 2008-32

11/03/1988 : PRESTIGE
N° national/d'enregistrement : 1457399
Date de dépôt : 11/03/1988
Lieu de dépôt : AMIENS
Date d'expiration : 11/03/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 02
    Liste des Produits & Services pour cette classe : couleurs, vernis, laques;peintures en tous genres;préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois;matières tinctoriales;mordants; résines naturelles à l'état brut.

Déposant 1 : SIGMAKALON GRAND PUBLIC Société Anonyme
Numéro de SIREN : 885680157

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 322562
Date de demande : 20/04/2001

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 322687
Date de demande : 23/04/2001

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1988-35

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2110270
N° de BOPI : 1998-16

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2356232
Date de demande : 23/11/2007
N° de BOPI : 2008-30

11/03/1988 : PRESTIGE
N° national/d'enregistrement : 1457399
Date de dépôt : 11/03/1988
Lieu de dépôt : AMIENS
Date d'expiration : 11/03/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 02
    Liste des Produits & Services pour cette classe : couleurs, vernis, laques;peintures en tous genres;préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois;matières tinctoriales;mordants; résines naturelles à l'état brut.

Déposant 1 : SIGMAKALON GRAND PUBLIC Société Anonyme
Numéro de SIREN : 885680157

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 322562
Date de demande : 20/04/2001

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 322687
Date de demande : 23/04/2001

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable
Référence associée à l'événement : 766947
Date de demande : 23/08/2019
N° de BOPI : 2019-39
Date du BOPI : 27/09/2019

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1988-35

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2110270
N° de BOPI : 1998-16

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2356232
Date de demande : 23/11/2007
N° de BOPI : 2008-30

28/01/1988 : RIPOFIX
N° national/d'enregistrement : 1447308
Date de dépôt : 28/01/1988
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 28/01/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 02
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Couleurs, vernis, laques, préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois;matières tinctoriales; mordants, résines naturelles, métaux en feuilles et en poudre pour peintres et décorateurs.

Déposant 1 : SIGMAKALON GRAND PUBLIC Société Anonyme
Numéro de SIREN : 885680157

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 334174
Date de demande : 05/11/2001

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1988-26

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2103692
N° de BOPI : 1998-05

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2356290
Date de demande : 23/11/2007
N° de BOPI : 2008-30

08/01/1988 : AVI
N° national/d'enregistrement : 1444050
Date de dépôt : 08/01/1988
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 08/01/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:13 JANVIER 1978 A L'INPI No 266454 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1032727.
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Couleurs, vernis, laques, préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois;matières tinctoriales;mordants;résines naturelles, métaux en feuilles et en poudre pour peintres et décorateurs.Balata et succédanés, plaques et baguettes en matières plastiques;feuilles en matières plastiques auto-collantes;caoutchouc en feuilles, fils ou tubes;produits isolants;amiante;tissus en fibre de verre;revêtements en caoutchouc naturel ou synthétique, en résine.Revêtements muraux en matières textiles, rideaux.Tapis, paillassons, nattes, linoléums et autres produits servant à couvrir les planchers;tentures (excepté en tissu); revêtements de murs en feuilles plastiques, papiers peints.
  • N° de la classe : 02
  • N° de la classe : 17
  • N° de la classe : 24
  • N° de la classe : 27

Déposant 1 : SIGMAKALON GRAND PUBLIC Société Anonyme
Numéro de SIREN : 885680157

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 45896

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT D'ADRESSE
Référence associée à l'événement : 57314
Date de demande : 30/10/1991

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 341662
Date de demande : 25/02/2002
N° de BOPI : 2002-13

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1988-23

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2103700
N° de BOPI : 1998-05

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2356293
Date de demande : 23/11/2007
N° de BOPI : 2008-30

08/01/1988 : AVI
N° national/d'enregistrement : 1444050
Date de dépôt : 08/01/1988
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 08/01/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:13 JANVIER 1978 A L'INPI No 266454 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1032727.
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Couleurs, vernis, laques, préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois;matières tinctoriales;mordants;résines naturelles, métaux en feuilles et en poudre pour peintres et décorateurs.Balata et succédanés, plaques et baguettes en matières plastiques;feuilles en matières plastiques auto-collantes;caoutchouc en feuilles, fils ou tubes;produits isolants;amiante;tissus en fibre de verre;revêtements en caoutchouc naturel ou synthétique, en résine.Revêtements muraux en matières textiles, rideaux.Tapis, paillassons, nattes, linoléums et autres produits servant à couvrir les planchers;tentures (excepté en tissu); revêtements de murs en feuilles plastiques, papiers peints.
  • N° de la classe : 02
  • N° de la classe : 17
  • N° de la classe : 24
  • N° de la classe : 27

Déposant 1 : SIGMAKALON GRAND PUBLIC Société Anonyme
Numéro de SIREN : 885680157

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 45896

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT D'ADRESSE
Référence associée à l'événement : 57314
Date de demande : 30/10/1991

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 341662
Date de demande : 25/02/2002
N° de BOPI : 2002-13

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable
Référence associée à l'événement : 743447
Date de demande : 20/12/2018
N° de BOPI : 2019-03
Date du BOPI : 18/01/2019

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1988-23

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2103700
N° de BOPI : 1998-05

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2356293
Date de demande : 23/11/2007
N° de BOPI : 2008-30

30/12/1987 : RIPACRYL
N° national/d'enregistrement : 1442492
Date de dépôt : 30/12/1987
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 30/12/2017
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:17 JANVIER 1978 à l'I.N.P.I. sous le no 266794 et enregistré sous le no 1039095.
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 02
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Couleurs, vernis, laques, préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois;matières tinctoriales;mordants; résines, métaux en feuilles et en poudre pour peintres et décorateurs.

Déposant 1 : SIGMAKALON GRAND PUBLIC Société Anonyme
Numéro de SIREN : 885680157

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 208972
Date de demande : 19/11/1996

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 208972
Date de demande : 19/11/1996

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 334174
Date de demande : 05/11/2001

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 712557
Date de demande : 22/07/2017
N° de BOPI : 2018-01
Date du BOPI : 05/01/2018

Bénéficiare 1 : PPG AC-France

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 717294
Date de demande : 21/02/2018
N° de BOPI : 2018-12
Date du BOPI : 23/03/2018

Bénéficiare 1 : PPG AC-France

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1988-22

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2096226
N° de BOPI : 1997-39

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2351355
Date de demande : 21/09/2007
N° de BOPI : 2008-30

30/12/1987 : RIPACRYL
N° national/d'enregistrement : 1442492
Date de dépôt : 30/12/1987
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 30/12/2017
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:17 JANVIER 1978 à l'I.N.P.I. sous le no 266794 et enregistré sous le no 1039095.
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 02
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Couleurs, vernis, laques, préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois;matières tinctoriales;mordants; résines, métaux en feuilles et en poudre pour peintres et décorateurs.

Déposant 1 : SIGMAKALON GRAND PUBLIC Société Anonyme
Numéro de SIREN : 885680157

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 208972
Date de demande : 19/11/1996

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 208972
Date de demande : 19/11/1996

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 334174
Date de demande : 05/11/2001

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 712557
Date de demande : 22/07/2017
N° de BOPI : 2018-01
Date du BOPI : 05/01/2018

Bénéficiare 1 : PPG AC-France

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1988-22

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2096226
N° de BOPI : 1997-39

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2351355
Date de demande : 21/09/2007
N° de BOPI : 2008-30

23/12/1987 : RIPTAL MAT
N° national/d'enregistrement : 1441435
Date de dépôt : 23/12/1987
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 23/12/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 02
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Couleurs, vernis, laques, préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois matières tinctoriales;mordants; résines naturelles, métaux en feuilles et en poudre pour peintres et décorateurs.

Déposant 1 : SIGMAKALON GRAND PUBLIC Société Anonyme
Numéro de SIREN : 885680157

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 208971
Date de demande : 19/11/1996

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 208972
Date de demande : 19/11/1996

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 334174
Date de demande : 05/11/2001

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1988-21

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2096224
N° de BOPI : 1997-39

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2351352
Date de demande : 21/09/2007
N° de BOPI : 2008-30

15/12/1987 : AVI LE TALENT SANS FORCER
N° national/d'enregistrement : 1440300
Date de dépôt : 15/12/1987
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 15/12/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 02
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Couleurs, vernis, laques;préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois;matières tinctoriales;mordants;résines naturelles à l'état brut; métaux en feuilles et en poudre pour peintres décorateurs, imprimeurs et artistes.

Déposant 1 : SIGMAKALON GRAND PUBLIC Société Anonyme
Numéro de SIREN : 885680157

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT D'ADRESSE
Référence associée à l'événement : 57314
Date de demande : 30/10/1991

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 341662
Date de demande : 25/02/2002
N° de BOPI : 2002-13

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1988-20

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2096227
N° de BOPI : 1997-39

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2351357
Date de demande : 21/09/2007
N° de BOPI : 2008-30

17/07/1987 : RIPODECOR
N° national/d'enregistrement : 1418740
Date de dépôt : 17/07/1987
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 17/07/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 02
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Couleurs, vernis, laques;préservatifs contre la rouille et contre la détéioration du bois;matières tinctoriales;mordants; résines naturelles, métaux en feuilles et en poudre pour peintres et décorateurs.

Déposant 1 : SIGMAKALON GRAND PUBLIC Société Anonyme
Numéro de SIREN : 885680157

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 208971
Date de demande : 19/11/1996

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 208972
Date de demande : 19/11/1996

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 334174
Date de demande : 05/11/2001

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1987-52

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2084621
N° de BOPI : 1997-13

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2341237
Date de demande : 14/05/2007
N° de BOPI : 2008-21

17/07/1987 : RIPOSOL
N° national/d'enregistrement : 1418741
Date de dépôt : 17/07/1987
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 17/07/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 02
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Couleurs, vernis, laques;préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois;matières tinctoriales;mordants; résines naturelles, métaux en feuilles et en poudre pour peintres et décorateurs.

Déposant 1 : SIGMAKALON GRAND PUBLIC Société Anonyme
Numéro de SIREN : 885680157

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 208971
Date de demande : 19/11/1996

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 208972
Date de demande : 19/11/1996

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 334174
Date de demande : 05/11/2001

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1987-52

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2084630
N° de BOPI : 1997-13

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2341236
Date de demande : 14/05/2007
N° de BOPI : 2008-21

17/06/1987 : AVI STYLE
N° national/d'enregistrement : 1414175
Date de dépôt : 17/06/1987
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 17/06/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 02
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Couleurs, vernis, laques;préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois;matières tinctoriales;mordants;résines naturelles à l'état brut; métaux en feuilles et en poudre pour peintres décorateurs, imprimeurs et artistes.

Déposant 1 : SIGMAKALON GRAND PUBLIC Société Anonyme
Numéro de SIREN : 885680157

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT D'ADRESSE
Référence associée à l'événement : 57314
Date de demande : 30/10/1991

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 237681
Date de demande : 29/05/1997

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 341662
Date de demande : 25/02/2002
N° de BOPI : 2002-13

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1987-48

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2090471
N° de BOPI : 1997-26

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2335455
Date de demande : 28/02/2007
N° de BOPI : 2008-10

07/05/1987 : RIPOLIN BATIMENT
N° national/d'enregistrement : 1407051
Date de dépôt : 07/05/1987
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 07/05/2017
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 02
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Couleurs, vernis, laques;préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois;matières tinctoriales;mordants; résines naturelles, métaux en feuilles et en poudre pour peintres et décorateurs.

Déposant 1 : SIGMAKALON GRAND PUBLIC Société Anonyme
Numéro de SIREN : 885680157

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 208971
Date de demande : 19/11/1996

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 208972
Date de demande : 19/11/1996

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 334174
Date de demande : 05/11/2001

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 709028
Date de demande : 31/05/2017
N° de BOPI : 2017-44
Date du BOPI : 03/11/2017

Bénéficiare 1 : PPG AC-France

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1987-41

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2084627
N° de BOPI : 1997-13

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2335454
Date de demande : 28/02/2007
N° de BOPI : 2008-10

16/03/1987 : SUPERCREME
N° national/d'enregistrement : 1443154
Date de dépôt : 16/03/1987
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 16/03/2017
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 02
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Couleurs, vernis, laques;préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois;matières tinctoriales;mordants;résines naturelles à l'état brut; métaux en feuilles et en poudre pour peintres décorateurs, imprimeurs et artistes.

Déposant 1 : SIGMAKALON GRAND PUBLIC Société Anonyme
Numéro de SIREN : 885680157

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT D'ADRESSE
Référence associée à l'événement : 57314
Date de demande : 30/10/1991

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 341662
Date de demande : 25/02/2002
N° de BOPI : 2002-13

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 705720
Date de demande : 31/03/2017
N° de BOPI : 2017-35
Date du BOPI : 01/09/2017

Bénéficiare 1 : PPG AC-France

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1988-22

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2078377
N° de BOPI : 1996-51

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2328650
Date de demande : 07/12/2006
N° de BOPI : 2007-49

11/12/1986 :
N° national/d'enregistrement : 1383834
Date de dépôt : 11/12/1986
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 11/12/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:31 MARS 1977 A L'INPI SOUS LE No 243829 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1013072.
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 02
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Couleurs, vernis, laques;préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois;matières tinctoriales;mordants; résines naturelles, métaux en feuilles et en poudre pour peintres et décorateurs.

Déposant 1 : SIGMAKALON GRAND PUBLIC Société Anonyme
Numéro de SIREN : 885680157

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 334174
Date de demande : 05/11/2001

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1987-20

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2073994
N° de BOPI : 1996-39

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2321163
Date de demande : 10/08/2006
N° de BOPI : 2007-34

04/12/1986 : FRANBAT
N° national/d'enregistrement : 1383766
Date de dépôt : 04/12/1986
Lieu de dépôt : AMIENS
Date d'expiration : 04/12/2016
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 02
    Liste des Produits & Services pour cette classe : couleurs, vernis, laques;peintures en tous genres;préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois;matières tinctoriales;mordants; résines naturelles à l'état brut.

Déposant 1 : SIGMAKALON GRAND PUBLIC Société Anonyme
Numéro de SIREN : 885680157

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 322562
Date de demande : 20/04/2001

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 322687
Date de demande : 23/04/2001

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 695511
Date de demande : 28/02/2017
N° de BOPI : 2017-13
Date du BOPI : 31/03/2017

Bénéficiare 1 : PPG AC-GRAND PUBLIC

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 695512
Date de demande : 28/02/2017
N° de BOPI : 2017-13
Date du BOPI : 31/03/2017

Bénéficiare 1 : PPG AC-France

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1987-20

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2076976
N° de BOPI : 1996-46

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2321173
Date de demande : 10/08/2006
N° de BOPI : 2007-34

27/11/1986 : RIPOLIN
N° national/d'enregistrement : 1381723
Date de dépôt : 27/11/1986
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 27/11/2016
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:13 JANVIER 1977 A L'INPI SOUS LE No 236445 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1005945.
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 02
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matières colorantes.

Déposant 1 : SIGMAKALON GRAND PUBLIC Société Anonyme
Numéro de SIREN : 885680157

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 334174
Date de demande : 05/11/2001

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 695511
Date de demande : 28/02/2017
N° de BOPI : 2017-13
Date du BOPI : 31/03/2017

Bénéficiare 1 : PPG AC-GRAND PUBLIC

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 695512
Date de demande : 28/02/2017
N° de BOPI : 2017-13
Date du BOPI : 31/03/2017

Bénéficiare 1 : PPG AC-France

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1987-18

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2074000
N° de BOPI : 1996-39

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2321160
Date de demande : 10/08/2006
N° de BOPI : 2007-34

23/10/1986 : ABRISOL
N° national/d'enregistrement : 1376070
Date de dépôt : 23/10/1986
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 23/10/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 02
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Couleurs, vernis, laques;préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois;matières tinctoriales;mordants; résines naturelles, métaux en feuilles et en poudre pour peintres et décorateurs.

Déposant 1 : SIGMAKALON GRAND PUBLIC Société Anonyme
Numéro de SIREN : 885680157

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 334174
Date de demande : 05/11/2001

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1987-13

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2069461
N° de BOPI : 1996-27

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2321181
Date de demande : 10/08/2006
N° de BOPI : 2007-34

23/10/1986 : ABRIMUR
N° national/d'enregistrement : 1376071
Date de dépôt : 23/10/1986
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 23/10/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 02
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Couleurs, vernis, laques;préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois;matières tinctoriales;mordants; résines naturelles, métaux en feuilles et en poudre pour peintres et décorateurs.

Déposant 1 : SIGMAKALON GRAND PUBLIC Société Anonyme
Numéro de SIREN : 885680157

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 334174
Date de demande : 05/11/2001

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1987-13

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2069549
N° de BOPI : 1996-27

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2321180
Date de demande : 10/08/2006
N° de BOPI : 2007-34

14/10/1986 : AVIFER
N° national/d'enregistrement : 1374778
Date de dépôt : 14/10/1986
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 14/10/2016
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:14 Octobre 1976 A L'INPI No 229122 ET ENREGISTRE SOUS LE No 968547.
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 02
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Couleurs, vernis, laques;préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois;matières tinctoriales;mordants; résines naturelles, métaux en feuilles en en poudre pour peintres et décorateurs.

Déposant 1 : SIGMAKALON GRAND PUBLIC Société Anonyme
Numéro de SIREN : 885680157

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT D'ADRESSE
Référence associée à l'événement : 57314
Date de demande : 30/10/1991

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 341662
Date de demande : 25/02/2002
N° de BOPI : 2002-13

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 695511
Date de demande : 28/02/2017
N° de BOPI : 2017-13
Date du BOPI : 31/03/2017

Bénéficiare 1 : PPG AC-GRAND PUBLIC

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 695512
Date de demande : 28/02/2017
N° de BOPI : 2017-13
Date du BOPI : 31/03/2017

Bénéficiare 1 : PPG AC-France

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1987-12

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2069459
N° de BOPI : 1996-37

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2321179
Date de demande : 10/08/2006
N° de BOPI : 2007-34

09/10/1986 : RIP
N° national/d'enregistrement : 1373991
Date de dépôt : 09/10/1986
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 09/10/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:15 NOVEMBRE 1976 A L'INPI SOUS LE No 231350 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1001886.
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Couleurs, vernis, laques, peintures laquées, peintures-émail, enduits sous-marins et autres applicables sur bois, sur métal et toutes autres matières;préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois;matières tinctoriales;mordants;résines; métaux en feuilles et en poudre pour peintres et décorateurs.
  • N° de la classe : 01
  • N° de la classe : 02

Déposant 1 : SIGMAKALON GRAND PUBLIC Société Anonyme
Numéro de SIREN : 885680157

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 334174
Date de demande : 05/11/2001

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1987-11

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2069462
N° de BOPI : 1996-27

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2321165
Date de demande : 10/08/2006
N° de BOPI : 2007-34

12/09/1986 : INTEGRAL
N° national/d'enregistrement : 1372018
Date de dépôt : 12/09/1986
Lieu de dépôt : AMIENS
Date d'expiration : 12/09/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 02
    Liste des Produits & Services pour cette classe : couleurs, vernis, laques;peintures en tous genres;préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois;matières tinctoriales;mordants; résines naturelles à l'état brut.

Déposant 1 : SIGMAKALON GRAND PUBLIC Société Anonyme
Numéro de SIREN : 885680157

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 322562
Date de demande : 20/04/2001

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 322687
Date de demande : 23/04/2001

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1987-09

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2074950
N° de BOPI : 1996-42

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2315997
Date de demande : 31/05/2006
N° de BOPI : 2007-22

21/08/1986 :
N° national/d'enregistrement : 1368297
Date de dépôt : 21/08/1986
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 21/08/2016
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 02
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Couleurs, vernis, laques;préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois, matières tinctoriales;mordants;résines naturelles à l'état brut; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes.

Déposant 1 : SIGMAKALON GRAND PUBLIC Société Anonyme
Numéro de SIREN : 885680157

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 334174
Date de demande : 05/11/2001

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 691173
Date de demande : 19/12/2016
N° de BOPI : 2017-03
Date du BOPI : 20/01/2017

Bénéficiare 1 : PPG AC - FRANCE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1987-05

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2069483
N° de BOPI : 1996-27

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2315996
Date de demande : 31/05/2006
N° de BOPI : 2007-22

21/08/1986 :
N° national/d'enregistrement : 1368297
Date de dépôt : 21/08/1986
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 21/08/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 02
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Couleurs, vernis, laques;préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois, matières tinctoriales;mordants;résines naturelles à l'état brut; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes.

Déposant 1 : SIGMAKALON GRAND PUBLIC Société Anonyme
Numéro de SIREN : 885680157

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 334174
Date de demande : 05/11/2001

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 691173
Date de demande : 19/12/2016
N° de BOPI : 2017-03
Date du BOPI : 20/01/2017

Bénéficiare 1 : PPG AC - FRANCE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1987-05

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2069483
N° de BOPI : 1996-27

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2315996
Date de demande : 31/05/2006
N° de BOPI : 2007-22

11/08/1986 : AVI 3000 MONOCOUCHE
N° national/d'enregistrement : 1367551
Date de dépôt : 11/08/1986
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 11/08/2016
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 02
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Couleurs, vernis, laques;préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois;matières tinctoriales;mordants;résines naturelles à l'état brut; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes.

Déposant 1 : SIGMAKALON GRAND PUBLIC Société Anonyme
Numéro de SIREN : 885680157

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT D'ADRESSE
Référence associée à l'événement : 57314
Date de demande : 30/10/1991

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 341662
Date de demande : 25/02/2002
N° de BOPI : 2002-13

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 691173
Date de demande : 19/12/2016
N° de BOPI : 2017-03
Date du BOPI : 20/01/2017

Bénéficiare 1 : PPG AC - FRANCE

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1987-05

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2069460
N° de BOPI : 1996-27

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2316001
Date de demande : 31/05/2006
N° de BOPI : 2007-22

11/08/1986 : AVI 3000 MONOCOUCHE
N° national/d'enregistrement : 1367551
Date de dépôt : 11/08/1986
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 11/08/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 02
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Couleurs, vernis, laques;préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois;matières tinctoriales;mordants;résines naturelles à l'état brut; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes.

Déposant 1 : SIGMAKALON GRAND PUBLIC Société Anonyme
Numéro de SIREN : 885680157

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT D'ADRESSE
Référence associée à l'événement : 57314
Date de demande : 30/10/1991

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 341662
Date de demande : 25/02/2002
N° de BOPI : 2002-13

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 691173
Date de demande : 19/12/2016
N° de BOPI : 2017-03
Date du BOPI : 20/01/2017

Bénéficiare 1 : PPG AC - FRANCE

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1987-05

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2069460
N° de BOPI : 1996-27

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2316001
Date de demande : 31/05/2006
N° de BOPI : 2007-22

23/05/1986 : MAJOR
N° national/d'enregistrement : 1364469
Date de dépôt : 23/05/1986
Lieu de dépôt : AMIENS
Date d'expiration : 23/05/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 02
    Liste des Produits & Services pour cette classe : couleurs, vernis, laques;peintures en tous genres;préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois;matières tinctoriales;mordants; résines naturelles à l'état brut métaux en feuilles et en poudre pour peintre décorateurs, imprimeurs et artistes.

Déposant 1 : SIGMAKALON GRAND PUBLIC Société Anonyme
Numéro de SIREN : 885680157

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 322562
Date de demande : 20/04/2001

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 322687
Date de demande : 23/04/2001

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1987-01

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2068241
N° de BOPI : 1996-25

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2307125
Date de demande : 03/02/2006
N° de BOPI : 2007-02

03/03/1986 : ABRIFER
N° national/d'enregistrement : 1344949
Date de dépôt : 03/03/1986
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 03/03/2016
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:8 MARS 1976 A L'INPI No 212039 ET ENREGISTRE SOUS LE No 948831.
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 02
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Couleurs, vernis, laques, préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois;matières tinctoriales;mordants; résines naturelles, métaux en feuilles et en poudre pour peintres et décorateurs.

Déposant 1 : SIGMAKALON GRAND PUBLIC Société Anonyme
Numéro de SIREN : 885680157

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 334174
Date de demande : 05/11/2001

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 674769
Date de demande : 28/04/2016
N° de BOPI : 2016-34
Date du BOPI : 26/08/2016

Bénéficiare 1 : PPG AC-GRAND PUBLIC

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 674770
Date de demande : 28/04/2016
N° de BOPI : 2016-34
Date du BOPI : 26/08/2016

Bénéficiare 1 : PPG AC-FRANCE

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 674771
Date de demande : 28/04/2016
N° de BOPI : 2016-34
Date du BOPI : 26/08/2016

Bénéficiare 1 : PPG AC-FRANCE

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1986-33

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2056747
N° de BOPI : 1995-48

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2303211
Date de demande : 19/12/2005
N° de BOPI : 2006-46

17/02/1986 : 3000
N° national/d'enregistrement : 1343081
Date de dépôt : 17/02/1986
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 17/02/2016
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:17 Février 1976 A L'INPI NUMERO 210313, ENREGISTREMENT NUMERO 946810.
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 03
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices.

Déposant 1 : SIGMAKALON GRAND PUBLIC Société Anonyme
Numéro de SIREN : 885680157

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT D'ADRESSE
Référence associée à l'événement : 57314
Date de demande : 30/10/1991

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 341662
Date de demande : 25/02/2002
N° de BOPI : 2002-13

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 669507
Date de demande : 26/02/2016
N° de BOPI : 2016-23
Date du BOPI : 10/06/2016

Bénéficiare 1 : PPG AC-FRANCE

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 669508
Date de demande : 26/02/2016
N° de BOPI : 2016-23
Date du BOPI : 10/06/2016

Bénéficiare 1 : PPG AC-FRANCE

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 669509
Date de demande : 26/02/2016
N° de BOPI : 2016-23
Date du BOPI : 10/06/2016

Bénéficiare 1 : PPG AC-FRANCE

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1986-31

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2056847
N° de BOPI : 1995-48

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2303266
Date de demande : 19/12/2005
N° de BOPI : 2006-46

24/10/1985 : 3000
N° national/d'enregistrement : 1328102
Date de dépôt : 24/10/1985
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 24/10/2015
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:28 Octobre 1975 sous le numéro 201415 à l'I.N.P.I. ENREGISTREMENT numéro 936438.
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 02
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Couleurs, vernis, laques;préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois;matières tinctoriales;mordants; résines naturelles, métaux en feuilles et en poudre pour peintres et décorateurs.

Déposant 1 : SIGMAKALON GRAND PUBLIC Société Anonyme
Numéro de SIREN : 885680157

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT D'ADRESSE
Référence associée à l'événement : 57314
Date de demande : 30/10/1991

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 341662
Date de demande : 25/02/2002
N° de BOPI : 2002-13

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1986-14

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2053487
N° de BOPI : 1995-39

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2292577
Date de demande : 06/07/2005
N° de BOPI : 2006-15

Publications au Bodacc :
14/08/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9148
NOJO : BXC08220005821W
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AMIENS (80)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007
Numéro d'identification : RCS Amiens 885 680 157
Dénomination : PPG AC-GRAND PUBLIC
Forme juridique : Société Anonyme à conseil d'administration

Adresse :
route de Thénnes Zone Industrielle
80110 Moreuil
21/07/2008 : Modifications générales

Annonce N°3854
NOJO : BXB08206001236S
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AMIENS (80)
Date de commencement d'activité : 27/06/1997
Date d'effet : 2008-06-27
Descriptif : Changement de dénomination sociale Changement d'administrateur Changement de commissaire aux comptes
Numéro d'identification : RCS Amiens 885 680 157
Dénomination : PPG AC-GRAND PUBLIC
Nom commercial : PEINTURE AVIS -PEINTURE GRECO - CODI
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Administration :
Président directeur général : GREINDL Jean-Marie FrédéricAdministrateur : BRIDOUX Christian Jean Armand.
Administrateur : DE LEENER Pierre Marie Edgard Joseph.
Administrateur : GREINDL Jean-Marie Frédéric.
Administrateur : TISSEYRE Pascal Alain Francois.
Commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE & ASSOCIES.
Commissaire aux comptes suppléant : BEAS.

Montant du capital : 4375584.00 EUR

Siège social :
Adresse :
route de Thénnes
Zone Industrielle
80110 Moreuil

Etablissement principal :
Adresse :
route de Thénnes
Zone Industrielle
80110 Moreuil
Historique de l'unité légale :
31/12/2008 : état administratif
Etat administratif : Cessée
27/06/2008 : dénomination
Dénomination : PPG AC-GRAND PUBLIC
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Fabrication de peintures, vernis, encres et mastics (NAFRev2 : 20.30Z)
25/12/2004 : activité principale
Activité principale : Fabrication de peintures et vernis (NAFRev1 : 24.3Z)
01/01/2000 : dénomination
Dénomination : SIGMAKALON GRAND PUBLIC
29/09/1980 : état administratif, dénomination usuelle, catégorie juridique, code NIC
Etat administratif : Active
Dénomination usuelle : PEINTURES AVI PEINTURES GRECO CODI
Catégorie juridique : SA à conseil d'administration (s.a.i.)
Code NIC : 00157
Entreprises similaires :
Industrie chimique
ADDITEK - MOREUILPPG AC-FRANCE - MOREUILBASF FRANCE SAS - MARCHELEPOT-MISERYEVONIK REXIM - HAMPROGIVEN - MONTDIDIERPPG AC-FRANCE - MOREUILSOC PRODUITS CHIMIQUES D HARBONNIERES - HARBONNIERESSCOTT BADER SAS - AMIENSINSTITUT ATOMOLIE - AMIENSEDOUARD MONNOT DISTRIBUTION - AMIENSACIA AUTOMOTIVE - DOULLENSPECOURT - AMIENSLES CREAS DE TITIA - YZENGREMERLABORATOIRE OXENA - HARBONNIERESKALIPLUS - LAFRESGUIMONT-SAINT-MARTIN

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