PROCOPI BWT GROUP - PLEUMELEUC

Informations de l'établissement :

Date de création : 01/05/2006

Dénomination usuelle : PROCOPI BWT GROUP

Enseigne : BWT POOL PRODUCTS

Siège de l'unité légale : oui

Siret : 33326384600219 / Siren : 333263846 / NIC : 00219

N° de TVA : FR 37 333263846

Effectif en 2021 : 20 à 49 salariés

Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/03/2024

Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)

Section C : INDUSTRIE MANUFACTURIÈRE

Cette section comprend la transformation physique ou chimique de matériaux, substances ou composants en nouveaux produits. Les matériaux, substances ou composants transformés sont des matières premières produi- tes par l’agriculture, la sylviculture, la pêche ou les industries extractives, des matières premières secondaires is- sues de la récupération des déchets ainsi que des produits issus d’autres activités manufacturières. L’altération substantielle, la rénovation et la reconstruction de biens sont généralement considérées comme activités manufacturières.
Les unités manufacturières peuvent :
- transformer leurs propres matériaux
- sous-traiter une partie de la transformation de leurs propres matériaux
- sous-traiter la totalité de la transformation des matériaux, à condition qu’elles en soient
propriétaires
- effectuer les opérations de transformation sous-traitées évoquées ci-dessus.
Le produit résultant d’une opération de transformation peut être fini, c’est-à-dire qu’il est prêt à être utilisé ou consom- mé ou il peut être semi-fini, c’est-à-dire qu’il entre dans la composition d’une autre fabrication. Par exemple, le produit du raffinage de l’alumine est la matière de base utilisée dans la production primaire d’aluminium ; l’aluminium primaire est la matière de base pour la fabrication du fil d’aluminium et le fil d’aluminium est la matière de base utilisée pour la fabrication de produits manufacturés à partir de ce fil.
La fabrication de composants spécialisés et de pièces, accessoires et fixations de machines et équipements relève, en règle générale, de la même classe que la fabrication des machines et équipements auxquels les pièces et acces- soires sont destinés. La fabrication de composants et pièces non spécialisés de machines et équipements, tels que moteurs, pistons, générateurs, assemblages électriques, valves, engrenages, roulements, relève de la classe d’activi- té manufacturière appropriée, sans tenir compte des machines et équipements auxquels ces éléments pourraient être intégrés. Toutefois, la fabrication de composants spécialisés et d’accessoires par moulage ou extrusion de matières plastiques est comprise dans le groupe 22.2.
L’assemblage des composants de produits manufacturés est considéré comme une activité manufacturière. Celle-ci comprend l’assemblage des produits manufacturés à partir de composants fabriqués par l’unité qui l’exécute ou de composants achetés ou fournis.
La récupération des déchets, c’est-à-dire la transformation de déchets en matières premières secondaires est classée en section E «Production et distribution d’eau ; assainissement, gestion des déchets et dépollution» dans le groupe 38.3 car l’objectif premier de ces activités est le traitement des déchets. Toutefois, la fabrication de nouveaux produits finals, par opposition aux matières premières secondaires, relève de la section C «Industrie manufacturière», même si ces pro- cédés utilisent des déchets comme matière de base. À titre d’exemple, la production d’argent à partir de déchets de films est considérée comme une opération de transformation.
L’entretien et la réparation spécialisés de machines et équipements industriels, commerciaux et similaires sont, en géné- ral, classés en section C, dans la division 33. Toutefois, la réparation d’ordinateurs et de biens personnels et domesti- ques relève de la section S «Autres activités de service», en division 95, tandis que la réparation de véhicules automobiles relève de la section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles», en division 45. Exécutée en tant qu’activité spécialisée, l’installation de machines et d’équipements est classée en section C, en 33.20.
Remarque : Les limites entre le secteur manufacturier et les autres secteurs peuvent parfois être floues. De ma- nière générale, l’activité manufacturière consiste en la transformation de matériaux en nouveaux produits. Ce- pendant, la définition de ce qui constitue un nouveau produit peut être assez subjective. D’autre part, les activités partielles sous-traitées d’un processus de production industriel sont également considérées comme des activités manufacturières.
Pour clarifier, les activités suivantes sont considérées comme activités manufacturières dans la NAF :
- la transformation de poissons frais (écaillage des huîtres, découpe de filets de poisson) qui n’est
pas effectuée à bord des bateaux de pêche (cf. 10.20Z)
- la pasteurisation et la mise en bouteille du lait (cf. 10.51A)
- le travail du cuir (cf. 15.11Z)
- la conservation du bois (cf. 16.10)
- l’imprimerie et les activités connexes (cf. 18.1)
- le rechapage de pneus (cf. 22.11Z)
- la production de béton prêt à l’emploi (cf. 23.63Z)
- le traitement électrolytique, le placage et le traitement à chaud de métaux (cf. 25.61Z)
- la reconstruction ou le réusinage de machines (par exemple les moteurs d’automobile, cf. 29.10Z).
Inversement, il existe des activités qui, même si elles comportent des processus de transformation, sont classées dans une autre section de la NACE et ne sont donc pas considérées comme manufacturières. Par exemple :
- l’exploitation forestière, classée dans la section A «Agriculture, sylviculture et pêche»
- les activités visant à l’amélioration des produits agricoles pour les marchés primaires, classée dans
la section A
- les activités de préparation de produits alimentaires destinés à la consommation immédiate, sur
place ou à emporter, classées dans la section I «Hébergement et restauration», en division 56
- l’enrichissement de minerais et autres matières minérales, classé dans la section B «Industries
extractives»
- la construction de structures et les opérations de fabrication effectuées sur le site de construction,
classées dans la section F «Construction»
- les activités de fractionnement et de redistribution en lots plus petits, y compris le conditionnement,
le reconditionnement ou l’embouteillage de produits tels que les alcools ou les produits chimiques, le tri de résidus, lorsque ces activités sont associées à la vente du produit ; le mélange de peintures sur commande du client et la découpe de métaux sur commande du client ; toute activité réalisée pour compte propre ne résultant pas en un produit différent, classée dans la section G.

22 : Fabrication de produits en caoutchouc et en plastique

Cette division couvre la fabrication du caoutchouc et des plastiques. Cette division se caractérise par les matières premières travaillées. Ce qui ne veut pas dire que tous les produits en ces matières relèvent nécessairement de cette division.

22.2 : Fabrication de produits en plastique

Ce groupe comprend le transformation de résines synthétiques nouvelles ou réutilisées (recyclées) en produits intermédiaires ou finis en utilisant des processus tels que : moulage par compression, moulage par extrusion, moulage par injection, moulage par soufflage et fonderie. Dans la plupart des cas, les processus de production sont tels que les produits en résultant sont très diversifiés.

22.23 : Fabrication d'éléments en matières plastiques pour la construction

22.23Z : Fabrication d'éléments en matières plastiques pour la construction

Cette sous-classe comprend :
- la fabrication d’articles en matières plastiques pour la construction tels que : • portes, fenêtres et leurs cadres et chambranles, volets, stores, plinthes • cuves, foudres, réservoirs • revêtements de sols, de murs et de plafonds sous forme de rouleaux, de dalles, de carreaux, etc., en matières plastiques • articles en matières plastiques pour usages sanitaires ou hygiéniques, par exemple : baignoires, douches, lavabos, bidets, cuvettes d’aisance, réservoirs de chasse, etc.
- la fabrication de revêtements de sols résistants, en vinyle ou en linoléum, etc.
- la fabrication de pierre artificielle Produits associés : 22.23.11, 22.23.12, 22.23.13, 22.23.14, 22.23.15, 22.23.19, 22.23.20, 22.23.99

Coordonnées de l'établissement :
PROCOPI BWT GROUP

Adresse :
48 Rue DE BEDEE
35137 PLEUMELEUC

Historique de l'établissement :

06/03/2023 : activité principale

Activité principale : Fabrication d'éléments en matières plastiques pour la construction (NAFRev2 : 22.23Z)

13/12/2022 : enseigne, dénomination usuelle

Enseigne : BWT POOL PRODUCTS
Dénomination usuelle : PROCOPI BWT GROUP

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Commerce de gros (commerce interentreprises) de bois et de matériaux de construction (NAFRev2 : 46.73A)

Liens de succession de l'établissement :

06/03/2023 : Succession

Prédécesseur : PROCOPI BWT GROUP
Transfert du siège
Continuité économique

Informations de l'unité légale :

Date de création : 01/06/1985

Dénomination : BWT POOL PRODUCTS

Activité principale : Intermédiaires spécialisés dans le commerce d'autres produits spécifiques (NAFRev2 : 46.18Z)

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée

Catégorie d'entreprise en 2021 : entreprise de taille intermédiaire

Caractère employeur : Non

Effectif en 2021 : 200 à 249 salariés

Economie sociale et solidaire : Non

Liste des établissements :

Marques françaises :

14/11/2016 : EAU MARINE

N° national/d'enregistrement : 4314202
Date de dépôt : 14/11/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 14/11/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques pour nettoyer et traiter l'eau de piscine ; produits chimiques pour protéger l'eau de piscine durant l'hiver ;
N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de nettoyages de piscines ;
N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Fongicides, herbicides, désinfectants, antiseptiques, algicides [produits chimiques pour l'entretien des piscines], désinfectants pour piscines ; Germicides ; Algicides ; Produits chimiques à base d'algicide pour piscines.

Déposant 1 : PROCOPI, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 333263846
Adresse :
Les Landes d'Apigné
35650 LE RHEU
FR

Mandataire 1 : REGIMBEAU, Mme. Caroline HUGUET
Adresse :
20 RUE de Chazelles
75847 PARIS CEDEX 17
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-49
Date du BOPI : 09/12/2016

14/11/2016 : EAU MARINE

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques pour nettoyer et traiter l'eau de piscine ; produits chimiques pour protéger l'eau de piscine durant l'hiver ;
N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de nettoyages de piscines ;
N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Fongicides, herbicides, désinfectants, antiseptiques, algicides [produits chimiques pour l'entretien des piscines], désinfectants pour piscines ; Germicides ; Algicides ; Produits chimiques à base d'algicide pour piscines.

Déposant 1 : PROCOPI, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 333263846
Adresse :
Les Landes d'Apigné
35650 LE RHEU
FR

Mandataire 1 : REGIMBEAU, Mme. Caroline HUGUET
Adresse :
20 RUE de Chazelles
75847 PARIS CEDEX 17
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-49
Date du BOPI : 09/12/2016

14/11/2016 : EAU MARINE

N° national/d'enregistrement : 4314202
Date de dépôt : 14/11/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 14/11/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques pour nettoyer et traiter l'eau de piscine ; produits chimiques pour protéger l'eau de piscine durant l'hiver ;
N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de nettoyages de piscines ;
N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Fongicides, herbicides, désinfectants, antiseptiques, algicides [produits chimiques pour l'entretien des piscines], désinfectants pour piscines ; Germicides ; Algicides ; Produits chimiques à base d'algicide pour piscines.

Déposant 1 : PROCOPI, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 333263846
Adresse :
Les Landes d'Apigné
35650 LE RHEU
FR

Mandataire 1 : REGIMBEAU, Mme. Caroline HUGUET
Adresse :
20 RUE de Chazelles
75847 PARIS CEDEX 17
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-49
Date du BOPI : 09/12/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-10
Date du BOPI : 10/03/2017

20/11/2012 : EVODECK

N° national/d'enregistrement : 3962278
Date de dépôt : 20/11/2012
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 20/11/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines de pompage et de filtration d'eau pour installations sanitaires et piscines ;
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau ; cabines de douche ; baignoires ; installations de sauna, de hammam et de bains à remous ;
N° de la classe : 19
Liste des Produits & Services pour cette classe : Piscines (constructions) non métalliques ; constructions et matériaux de construction non métalliques ; conduites d'eau non métalliques, couvertures de piscines non métalliques ;
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de construction, de réparation, de nettoyage et de désinfection des piscines.

Déposant 1 : PROCOPI, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 333263846
Adresse :
LES LANDES D'APIGNE
35650 LE RHEU
FR

Mandataire 1 : REGIMBEAU, Mme BOY Delphine
Adresse :
20 rue de Chazelles
75847 PARIS CEDEX 17
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-50
Date du BOPI : 14/12/2012

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2013-11
Date du BOPI : 15/03/2013

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2825954
Date de demande : 17/10/2022
N° de BOPI : 2022-51
Date du BOPI : 23/12/2022

08/12/2011 : GLUE PIPE

N° national/d'enregistrement : 3880248
Date de dépôt : 08/12/2011
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 08/12/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; adhésifs destinés à l'industrie, colles pour l'industrie.

Déposant 1 : PROCOPI, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 333263846
Adresse :
Les Landes d'Apigné
35650 LE RHEU
FR

Mandataire 1 : CABINET REGIMBEAU, M. Jean-Yves BRANGER
Adresse :
Espace Performance Bâtiment K
35769 SAINT-GREGOIRE CEDEX
FR

08/12/2011 : INEO

N° national/d'enregistrement : 3880243
Date de dépôt : 08/12/2011
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 08/12/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Volets métalliques pour couverture de piscine ;
N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Enrouleurs pour couvertures de piscine ;
N° de la classe : 19
Liste des Produits & Services pour cette classe : Piscines (constructions non métalliques) ; volets non métalliques pour couverture de piscine, couvertures non métalliques de piscine.

Déposant 1 : PROCOPI, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 333263846
Adresse :
LES LANDES D'APIGNE
35650 LE RHEU
FR

Mandataire 1 : REGIMBEAU, Mme BOY DELPHINE
Adresse :
20 RUE DE CHAZELLES
75847 PARIS CEDEX 17
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-52
Date du BOPI : 30/12/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-13
Date du BOPI : 30/03/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2778830
Date de demande : 08/04/2021
N° de BOPI : 2021-21
Date du BOPI : 28/05/2021

18/03/2011 : ESPACE BLEU

N° national/d'enregistrement : 3815483
Date de dépôt : 18/03/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 18/03/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 19
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux et éléments de construction non métalliques, notamment éléments pour la construction de piscines ; monuments non métalliques ; piscines non métalliques, notamment piscines enterrables ;
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction et réparation d'édifices, notamment de piscines ; travaux de peinture, plomberie, couverture ; travaux publics ; services d'étanchéité et d'isolation.

Déposant 1 : PROCOPI, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 333263846
Adresse :
Les Landes d'Apigné
35650 LE RHEU
FR

Mandataire 1 : CABINET REGIMBEAU
Adresse :
Espace Performance Bâtiment K
35769 SAINT-GREGOIRE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-14
Date du BOPI : 08/04/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2011-28
Date du BOPI : 15/07/2011

13/01/2011 : PROCOSHOP

N° national/d'enregistrement : 3797069
Date de dépôt : 13/01/2011
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 13/01/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau ; cabines de douche ; baignoires ; installations de sauna, de hammam et de bains à remous ;
N° de la classe : 19
Liste des Produits & Services pour cette classe : Piscines (constructions) non métalliques ; constructions et matériaux de construction non métalliques ; conduites d'eau non métalliques ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité en ligne sur un réseau informatique ; présentation de produits sur tout moyen de communication notamment en ligne, pour la vente au détail d'appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau ; de cabines de douche, baignoires, d'installations de sauna, de hammam et de bains à remous, de piscines (constructions) non métalliques, de constructions et matériaux de construction non métalliques, de conduites d'eau non métalliques ; présentation de services de construction, de réparation, de nettoyage et de désinfection des piscines sur tout moyen de communication notamment en ligne ;
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de construction, de réparation, de nettoyage et de désinfection des piscines.

Déposant 1 : PROCOPI, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 333263846

Mandataire 1 : REGIMBEAU, Mme BOY Delphine

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-05
Date du BOPI : 04/02/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-19
Date du BOPI : 13/05/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2768681
Date de demande : 05/01/2021
N° de BOPI : 2021-09
Date du BOPI : 05/03/2021

06/01/2011 : PROCOBLOC

N° national/d'enregistrement : 3795420
Date de dépôt : 06/01/2011
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 06/01/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 19
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques. Panneaux non métalliques pour la construction, notamment de piscines. Panneaux en matière plastique, notamment pour la construction de piscines.

Déposant 1 : PROCOPI, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 333263846

Mandataire 1 : REGIMBEAU, Mme BOY Delphine

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-04
Date du BOPI : 28/01/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-18
Date du BOPI : 06/05/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2768691
Date de demande : 05/01/2021
N° de BOPI : 2021-09
Date du BOPI : 05/03/2021

18/06/2010 : PROCOFOLIES BY PROCOPI

N° national/d'enregistrement : 3747355
Date de dépôt : 18/06/2010
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 18/06/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines de pompage et de filtration d'eau pour installations sanitaires et piscines ;
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau ; cabines de douche ; baignoires ; installations de sauna, de hammam et de bains à remous ;
N° de la classe : 19
Liste des Produits & Services pour cette classe : Piscines (constructions) non métalliques ; constructions et matériaux de construction non métalliques ; conduites d'eau non métalliques ;
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de construction, de réparation, de nettoyage et de désinfection des piscines.

Déposant 1 : PROCOPI, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 333263846

Mandataire 1 : REGIMBEAU, Mme BOY Delphine

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-29
Date du BOPI : 23/07/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-44
Date du BOPI : 05/11/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2751388
Date de demande : 17/06/2020
N° de BOPI : 2020-43
Date du BOPI : 23/10/2020

15/04/2010 : POOL VALET

N° national/d'enregistrement : 3730399
Date de dépôt : 15/04/2010
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 15/04/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Robot électrique de nettoyage de piscine.

Déposant 1 : PROCOPI, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 333263846
Adresse :
LES LANDES D'APIGNE
35650 LE RHEU
FR

Mandataire 1 : REGIMBEAU, Mme HUGUET Caroline
Adresse :
20 rue de Chazelles
75847 PARIS CEDEX 17
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-20
Date du BOPI : 21/05/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-37
Date du BOPI : 17/09/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2740656
Date de demande : 24/02/2020
N° de BOPI : 2020-27
Date du BOPI : 03/07/2020

16/05/2008 : SWELL

N° national/d'enregistrement : 3576554
Date de dépôt : 16/05/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 16/05/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques pour le traitement de l'eau et des piscines.
N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction métalliques pour piscines. Piscines métalliques.
N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Enrouleurs mécanique pour couvertures de piscines.
N° de la classe : 19
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques pour piscines. Piscines non métalliques.
N° de la classe : 28
Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux et articles de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) pour la piscine ; piscines pour enfants ; tobbogans.
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Installation, pose, entretien des piscines et matériel de piscine.

Déposant 1 : PROCOPI, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 333263846
Adresse :
Les Landes d'Apigné
35650 LE RHEU
FR

Mandataire 1 : REGIMBEAU, Mme HUGUET Caroline
Adresse :
20 RUE de Chazelles
75847 PARIS CEDEX 17
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 615607
Date de demande : 02/01/2014
N° de BOPI : 2014-05
Date du BOPI : 31/01/2014

Bénéficiare 1 : PROCOPI

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-26
Date du BOPI : 27/06/2008

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2008-43

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2672602
Date de demande : 15/02/2018
N° de BOPI : 2018-27
Date du BOPI : 06/07/2018

16/05/2008 : PROSWELL PISCINES & SPAS

N° national/d'enregistrement : 3576555
Date de dépôt : 16/05/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 16/05/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques pour le traitement de l'eau et des piscines.
N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction métalliques pour piscines. Piscines métalliques.
N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Enrouleurs mécanique pour couvertures de piscines.
N° de la classe : 19
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques pour piscines. Piscines non métalliques.
N° de la classe : 28
Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux et articles de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) pour la piscine ; piscines pour enfants ; tobbogans.
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Installation, pose, entretien des piscines et matériel de piscine.

Déposant 1 : PROCOPI, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 333263846
Adresse :
Les Landes d'Apigné
35650 LE RHEU
FR

Mandataire 1 : REGIMBEAU, Mme HUGUET Caroline
Adresse :
20 RUE de Chazelles
75847 PARIS CEDEX 17
FR

Bénéficiare 1 : PROCOPI

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-26
Date du BOPI : 27/06/2008

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2008-43

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2672603
Date de demande : 15/02/2018
N° de BOPI : 2018-27
Date du BOPI : 06/07/2018

05/07/2007 : SAO

N° national/d'enregistrement : 3511604
Date de dépôt : 05/07/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration : 05/07/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Installations de bains à remous, installations de bains bouillonnants.

Déposant 1 : PROCOPI Société Par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 333263846

Mandataire 1 : CABINET REGIMBEAU

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-32
Date du BOPI : 10/08/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-49

05/07/2007 : EIONE

N° national/d'enregistrement : 3511608
Date de dépôt : 05/07/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration : 05/07/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Installations de bains à remous, installations de bains bouillonnants.

Déposant 1 : PROCOPI Société Par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 333263846

Mandataire 1 : CABINET REGIMBEAU

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-32
Date du BOPI : 10/08/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-49

05/07/2007 : NOMIA

N° national/d'enregistrement : 3511613
Date de dépôt : 05/07/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration : 05/07/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Installations de bains à remous, installations de bains bouillonnants.

Déposant 1 : PROCOPI Société Par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 333263846

Mandataire 1 : CABINET REGIMBEAU

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-32
Date du BOPI : 10/08/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-49

05/07/2007 : LILEE

N° national/d'enregistrement : 3511619
Date de dépôt : 05/07/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration : 05/07/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Installations de bains à remous, installations de bains bouillonnants.

Déposant 1 : PROCOPI Société Par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 333263846

Mandataire 1 : CABINET REGIMBEAU

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-32
Date du BOPI : 10/08/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-49

13/04/2007 : AQUACOLOR

N° national/d'enregistrement : 3494456
Date de dépôt : 13/04/2007
Lieu de dépôt : BRETAGNE
Date d'expiration : 13/04/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Ecumeurs en matière plastique pour le filtrage de l'eau des piscines, projecteurs pour piscines, buses et jets de refoulement d'eau pour piscines.
N° de la classe : 17
Liste des Produits & Services pour cette classe : Raccords non métalliques pour systèmes de refoulement d'eau de piscines ; raccords non métalliques pour le raccordement de balais automatiques de nettoyage de piscines.
N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bondes de fond non métalliques pour piscines.

Déposant 1 : PROCOPI Société Par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 333263846

Mandataire 1 : CABINET REGIMBEAU

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-20
Date du BOPI : 18/05/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-37

13/04/2007 : AQUAREVA COLOR

N° national/d'enregistrement : 3494533
Date de dépôt : 13/04/2007
Lieu de dépôt : BRETAGNE
Date d'expiration : 13/04/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Ecumeurs en matière plastique pour le filtrage de l'eau des piscines, projecteurs pour piscines, buses et jets de refoulement d'eau pour piscines.
N° de la classe : 17
Liste des Produits & Services pour cette classe : Raccords non métalliques pour systèmes de refoulement d'eau de piscines ; raccords non métalliques pour le raccordement de balais automatiques de nettoyage de piscines.
N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bondes de fond non métalliques pour piscines.

Déposant 1 : PROCOPI Société Par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 333263846

Mandataire 1 : CABINET REGIMBEAU

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-20
Date du BOPI : 18/05/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-37

13/11/2006 : RTM

N° national/d'enregistrement : 3462381
Date de dépôt : 13/11/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration : 13/11/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Filtres pour piscines ; installation de filtration de l'eau des piscines.

Déposant 1 : PROCOPI, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 333263846
Adresse :
Les Landes d'Apigné
35650 LE RHEU
FR

Mandataire 1 : REGIMBEAU, Mme HUGUET Caroline
Adresse :
20 RUE de Chazelles
75847 PARIS CEDEX 17
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-51
Date du BOPI : 22/12/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-16

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2627252
Date de demande : 06/09/2016
N° de BOPI : 2017-06
Date du BOPI : 10/02/2017

12/10/2006 : PROCOPI Equipements pour Piscine & Spa

N° national/d'enregistrement : 3456172
Date de dépôt : 12/10/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration : 12/10/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines de pompage et de filtration d'eau pour installations sanitaires et piscines.
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau ; cabines de douche ; baignoires ; installations de sauna, de hammam et de bains à remous.
N° de la classe : 19
Liste des Produits & Services pour cette classe : Piscines (constructions) non métalliques ; constructions et matériaux de construction non métalliques ; conduites d'eau non métalliques.
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de construction, de réparation, de nettoyage et de désinfection des piscines.

Déposant 1 : PROCOPI, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 333263846
Adresse :
Les Landes d'Apigné
35650 LE RHEU
FR

Mandataire 1 : REGIMBEAU, Mme HUGUET Caroline
Adresse :
20 RUE de Chazelles
75847 PARIS CEDEX 17
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-46
Date du BOPI : 17/11/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-11

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2627249
Date de demande : 06/09/2016
N° de BOPI : 2017-06
Date du BOPI : 10/02/2017

29/12/2005 : Clean & Go

N° national/d'enregistrement : 3400630
Date de dépôt : 29/12/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration : 29/12/2015
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareil de nettoyage automatique de piscine.

Déposant 1 : PROCOPI SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
Numéro de SIREN : 333263846

Mandataire 1 : CABINET REGIMBEAU

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-05
Date du BOPI : 03/02/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2006-22

22/11/2005 : CUZCO

N° national/d'enregistrement : 3393122
Date de dépôt : 22/11/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration : 22/11/2015
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 17
Liste des Produits & Services pour cette classe : Films d'étanchéité en caoutchouc ou en matière plastique pour piscines ; frise pour films d'étanchéité en caoutchouc ou en matière plastique pour piscines.

Déposant 1 : PROCOPI Société Anonyme
Numéro de SIREN : 333263846

Mandataire 1 : CABINET REGIMBEAU

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2005-52
Date du BOPI : 30/12/2005

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-17

26/10/2005 : AQUADETECT

N° national/d'enregistrement : 3388380
Date de dépôt : 26/10/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration : 26/10/2015
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Alarme de piscine, c'est-à-dire alarme avertissant de la chute d'un corps dans une piscine.

Déposant 1 : PROCOPI Société Anonyme
Numéro de SIREN : 333263846

Mandataire 1 : CABINET REGIMBEAU

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2005-48
Date du BOPI : 02/12/2005

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-13

26/10/2005 : CANCUN

N° national/d'enregistrement : 3388381
Date de dépôt : 26/10/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration : 26/10/2015
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 17
Liste des Produits & Services pour cette classe : Films d'étanchéité en caoutchouc ou en matière plastique pour piscines ; frise pour films d'étanchéité en caoutchouc ou en matière plastique pour piscines.

Déposant 1 : PROCOPI Société Anonyme
Numéro de SIREN : 333263846

Mandataire 1 : CABINET REGIMBEAU

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2005-48
Date du BOPI : 02/12/2005

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-13

11/10/2002 : CLIMEXEL

N° national/d'enregistrement : 3188409
Date de dépôt : 11/10/2002
Lieu de dépôt : INPI RENNES
Date d'expiration : 11/10/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils de contrôle et de régulation de la température pour piscines. Appareils et installations de chauffage ; pompes à chaleur ; accumulateurs de chaleur ; capteurs solaires destinés au chauffage ; réchauffeurs d'eau électriques ; échangeurs thermiques ; chaudières de chauffage. Appareils et installations pour le chauffage de l'eau des piscines ; pompes à chaleur destinées au chauffage de l'eau des piscines ; capteurs solaires destinés au chauffage de l'eau des piscines ; réchauffeurs d'eau électriques pour piscines.
N° de la classe : 09
N° de la classe : 11

Déposant 1 : PROCOPI, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 333263846
Adresse :
Les landes d'Apigne
35650 Le Rheu
FR

Mandataire 1 : REGIMBEAU, Mme Boy Delphine
Adresse :
20 rue de Chazelles
75847 Paris cedex 17
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-46
Date du BOPI : 15/11/2002

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2003-12

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2506241
Date de demande : 31/07/2012
N° de BOPI : 2012-40
Date du BOPI : 05/10/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2822810
Date de demande : 08/09/2022
N° de BOPI : 2022-46
Date du BOPI : 18/11/2022

07/12/2001 : VICTOR

N° national/d'enregistrement : 3135674
Date de dépôt : 07/12/2001
Lieu de dépôt : RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 07/12/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils de nettoyage automatiques hydrauliques pour piscines.

Déposant 1 : PROCOPI, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 333263846
Adresse :
LES LANDES D'APIGNE
35650 LE RHEU
FR

Mandataire 1 : REGIMBEAU, Mme BOY DELPHINE
Adresse :
20, RUE DE CHAZELLES
75847 PARIS CEDEX 17
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 555284
Date de demande : 08/08/2011
N° de BOPI : 2011-36
Date du BOPI : 09/09/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-02
Date du BOPI : 11/01/2002

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2002-19

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2478253
Date de demande : 23/08/2011
N° de BOPI : 2011-40
Date du BOPI : 07/10/2011

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2778895
Date de demande : 08/04/2021
N° de BOPI : 2021-21
Date du BOPI : 28/05/2021

07/12/2001 : SILENCIO

N° national/d'enregistrement : 3135675
Date de dépôt : 07/12/2001
Lieu de dépôt : RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 07/12/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Pompes de circulation d'eau pour piscines.

Déposant 1 : PROCOPI, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 333263846
Adresse :
Les Landes d'Apigné
35650 LE RHEU
FR

Mandataire 1 : CABINET REGIMBEAU
Adresse :
Espace Performance, Bâtiment K
35769 SAINT-GREGOIRE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 555284
Date de demande : 08/08/2011
N° de BOPI : 2011-36
Date du BOPI : 09/09/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-02
Date du BOPI : 11/01/2002

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2002-19

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2478256
Date de demande : 23/08/2011
N° de BOPI : 2011-40
Date du BOPI : 07/10/2011

12/06/2001 : PIC POOL

N° national/d'enregistrement : 3105105
Date de dépôt : 12/06/2001
Lieu de dépôt : RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 12/06/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Piscines hors-sol constituées d'éléments préfabriqués non métalliques. Piscines hors-sol constituées d'éléments préfabriqués non métalliques.
N° de la classe : 19
N° de la classe : 28

Déposant 1 : PROCOPI, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 333263846
Adresse :
Les Landes d'Apigné
35650 LE RHEU
FR

Mandataire 1 : CABINET REGIMBEAU
Adresse :
Espace Performance Bâtiment K
35769 SAINT-GREGOIRE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 555284
Date de demande : 08/08/2011
N° de BOPI : 2011-36
Date du BOPI : 09/09/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-29
Date du BOPI : 20/07/2001

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2001-46

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2474534
Date de demande : 30/06/2011
N° de BOPI : 2011-34
Date du BOPI : 26/08/2011

29/05/2001 : STARDECK

N° national/d'enregistrement : 3102806
Date de dépôt : 29/05/2001
Lieu de dépôt : RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 29/05/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines de pompage et de filtration d'eau pour installations sanitaires et piscines. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau ; cabines de douche ; baignoires ; installations de sauna, de hammam et de bains à remous. Piscines (constructions) non métalliques ; constructions et matériaux de construction non métalliques ; conduites d'eau non métalliques ; couvertures de piscines non métalliques. Services de construction, de réparation, de nettoyage et de désinfection des piscines.
N° de la classe : 07
N° de la classe : 11
N° de la classe : 19
N° de la classe : 37

Déposant 1 : PROCOPI, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 333263846
Adresse :
LES LANDES D'APIGNE
35650 LE RHEU
FR

Mandataire 1 : REGIMBEAU, Mme BOY DELPHINE
Adresse :
20 RUE DE CHAZELLES
75847 PARIS CEDEX 17
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 555284
Date de demande : 08/08/2011
N° de BOPI : 2011-36
Date du BOPI : 09/09/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-27
Date du BOPI : 06/07/2001

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2001-44

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2472058
Date de demande : 31/05/2011
N° de BOPI : 2011-29
Date du BOPI : 22/07/2011

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2777083
Date de demande : 22/03/2021
N° de BOPI : 2021-18
Date du BOPI : 07/05/2021

29/05/2001 : PCM

N° national/d'enregistrement : 3102803
Date de dépôt : 29/05/2001
Lieu de dépôt : RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 29/05/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils de traitement de l'eau des piscines.

Déposant 1 : PROCOPI, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 333263846
Adresse :
Les Landes d'Apigné
35650 LE RHEU
FR

Mandataire 1 : CABINET REGIMBEAU
Adresse :
Espace Performance Bâtiment K
35769 SAINT-GREGOIRE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 555284
Date de demande : 08/08/2011
N° de BOPI : 2011-36
Date du BOPI : 09/09/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-27
Date du BOPI : 06/07/2001

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2001-44

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2472059
Date de demande : 31/05/2011
N° de BOPI : 2011-29
Date du BOPI : 22/07/2011

06/04/2001 : PROCOPI

N° national/d'enregistrement : 3093964
Date de dépôt : 06/04/2001
Lieu de dépôt : RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 06/04/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines de pompage et de filtration d'eau pour installations sanitaires et piscines. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau ; cabines de douche ; baignoires ; installations de sauna, de hammam et de bains à remous. Piscines (constructions) non métalliques ; constructions et matériaux de construction non métalliques ; conduites d'eau non métalliques. Services de construction, de réparation, de nettoyage et de désinfection des piscines.
N° de la classe : 07
N° de la classe : 11
N° de la classe : 19
N° de la classe : 37

Déposant 1 : PROCOPI, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 333263846
Adresse :
LES LANDES D'APIGNE
35650 LE RHEU
FR

Mandataire 1 : REGIMBEAU, Mme BOY DELPHINE
Adresse :
20 RUE DE CHAZELLES
75847 PARIS CEDEX 17
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-19
Date du BOPI : 11/05/2001

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2001-37

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2468794
Date de demande : 20/04/2011
N° de BOPI : 2011-23
Date du BOPI : 10/06/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2775343
Date de demande : 05/03/2021
N° de BOPI : 2021-16
Date du BOPI : 23/04/2021

13/04/2000 : ODYSSEA

N° national/d'enregistrement : 3021438
Date de dépôt : 13/04/2000
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 13/04/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Piscines (constructions non métalliques). Piscines (articles de jeu).
N° de la classe : 19
N° de la classe : 28

Déposant 1 : PROCOPI, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 333263846
Adresse :
Les Landes d'Apigné
35650 LE RHEU
FR

Mandataire 1 : REGIMBEAU, Mme HUGUET Caroline
Adresse :
20 rue de Chazelles
75847 PARIS CEDEX 17
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 562761
Date de demande : 21/11/2011
N° de BOPI : 2011-51
Date du BOPI : 23/12/2011

Bénéficiare 1 : PBM IMPORT

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 615897
Date de demande : 06/01/2014
N° de BOPI : 2014-06
Date du BOPI : 07/02/2014

Bénéficiare 1 : PROCOPI

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-20
Date du BOPI : 19/05/2000

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2000-37

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2437626
Date de demande : 14/04/2010
N° de BOPI : 2010-22
Date du BOPI : 04/06/2010

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2740657
Date de demande : 24/02/2020
N° de BOPI : 2020-27
Date du BOPI : 03/07/2020

14/05/1999 : BELSTAR

N° national/d'enregistrement : 99792869
Date de dépôt : 14/05/1999
Lieu de dépôt : RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 14/05/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Pompes pour piscines Appareils de nage à contre-courant, à savoir appareils d'aspiration et de refoulement d'eau pour piscine. Appareils de traitement de l'eau des piscine. Appareils d'éclairage et de chauffage pour piscines. Déshumidificateurs. Purificateurs d'eau. Appareils de distribution et de filtration d'eau pour piscines. Saunas. Baignoires à usage hydrothérapique ou balnéothérapique. Douches et cabines de douches.
N° de la classe : 07
N° de la classe : 11

Déposant 1 : PROCOPI, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 333263846
Adresse :
Les Landes d'Apigné
35650 LE RHEU
FR

Mandataire 1 : REGIMBEAU, Mme HUGUET Caroline
Adresse :
20 RUE de Chazelles
75847 PARIS CEDEX 17
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 430947
Date de demande : 27/03/2006
N° de BOPI : 2006-17

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-26
Date du BOPI : 25/06/1999

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1999-44

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2395958
Date de demande : 27/01/2009
N° de BOPI : 2009-14

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2715927
Date de demande : 22/05/2019
N° de BOPI : 2019-37
Date du BOPI : 13/09/2019

18/01/1999 : Regul System

N° national/d'enregistrement : 99770670
Date de dépôt : 18/01/1999
Lieu de dépôt : RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 18/01/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Pompes pour piscines Appareils de traitement, de distribution et de filtration de l'eau des piscines.
N° de la classe : 07
N° de la classe : 11

Déposant 1 : PROCOPI, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 333263846
Adresse :
LES LANDES D'APIGNE
35650 LE RHEU
FR

Mandataire 1 : REGIMBEAU, Mme BOY Delphine
Adresse :
20 RUE de Chazelles
75847 PARIS CEDEX 17
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-10
Date du BOPI : 05/03/1999

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1999-27

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2395956
Date de demande : 27/01/2009
N° de BOPI : 2009-14

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2700779
Date de demande : 17/12/2018
N° de BOPI : 2019-13
Date du BOPI : 29/03/2019

18/01/1999 : Control system

N° national/d'enregistrement : 99770671
Date de dépôt : 18/01/1999
Lieu de dépôt : RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 18/01/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Pompes pour piscines Appareils de traitement, de distribution et de filtration de l'eau des piscines.
N° de la classe : 07
N° de la classe : 11

Déposant 1 : PROCOPI SAS
Numéro de SIREN : 333263846

Mandataire 1 : CABINET REGIMBEAU

16/12/1997 : AQUAMAT 2000

N° national/d'enregistrement : 97709883
Date de dépôt : 16/12/1997
Lieu de dépôt : RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 16/12/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Carter pour système d'entraînement de couverture de piscine.

Déposant 1 : PROCOPI SAS
Numéro de SIREN : 333263846

Mandataire 1 : CABINET REGIMBEAU

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-05
Date du BOPI : 30/01/1998

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1998-22

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2353078
Date de demande : 12/10/2007
N° de BOPI : 2008-29

03/12/1997 : QUARTEX

N° national/d'enregistrement : 97707861
Date de dépôt : 03/12/1997
Lieu de dépôt : RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 03/12/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction métalliques pour piscines enterrées. Matériaux de construction non métalliques pour piscines enterrées.
N° de la classe : 06
N° de la classe : 19

Déposant 1 : PROCOPI SAS
Numéro de SIREN : 333263846

Mandataire 1 : CABINET REGIMBEAU

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-03
Date du BOPI : 16/01/1998

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1998-20

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2353077
Date de demande : 12/10/2007
N° de BOPI : 2008-29

03/12/1997 : AQUALITY

N° national/d'enregistrement : 97707860
Date de dépôt : 03/12/1997
Lieu de dépôt : RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 03/12/2017
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés au traitement de l'eau des piscines ; colles. Produits de nettoyage des piscines. Savons ; parfumerie ; cosmétiques. Désinfectants ; produits fongicides et bactéricides. Plongeoirs métalliques pour piscine. Matériaux de construction et tuyaux métalliques. Echelles métalliques pour piscines. Enrouleurs pour couvertures de piscines. Bondes et vannes métalliques. Pompes pour piscines. Moteurs électriques pour l'entraînement des couvertures de piscines. Enrouleurs mécaniques pour couvertures de piscines. Machines pour le nettoyage des piscines. Coffrets électriques de commande, de contrôle et de programmation des équipements de piscine. Manomètres ; compteurs à eau ; débit mètres ; appareils d'alarme. Thermomètres, non à usage médical. Appareils d'électrolyse. Appareils de nage à contre-courant, à savoir appareils d'aspiration et de refoulement d'eau pour piscine. Appareils de traitement de l'eau des piscines. Appareils d'éclairage et de chauffage pour piscines. Déshumidificateurs. Purificateurs d'eau. Appareil de distribution et de filtration d'eau pour piscines. Saunas. Baignoires à usage hydrothérapique ou balnéothérapique. Douches et cabines de douches. Imprimés, revues, périodiques, journaux et livres destinés aux professionnels de la piscine, ou se rapportant à des produits et équipements de piscine. Films d'étanchéité en caoutchouc ou en matière plastique pour piscines ; couvertures de piscine en matière plastique ; feutres pour l'isolation des piscines ; mastic pour joints ; tuyaux flexibles non métalliques. Matériaux de construction non métalliques pour la construction des piscines. Piscines non métalliques. Plongeoirs, couvertures, raccords, tuyaux, volets de couverture, enrouleurs de couverture, tous ces produits étant non métalliques. Sable, gravier et diatomées pour filtres. Dalles en pierre reconstituée. Escaliers préfabriqués non métalliques pour piscines. Profilés en matière plastique pour l'accrochage des films d'étanchéité de piscine. Bondes et vannes non métalliques. Echelles en bois ou en matière plastique pour piscines. Ustensiles pour le nettoyage des piscines, à savoir balais, brosses et épuisettes. Jeux et articles de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) pour piscine ; piscines pour enfants ; toboggans. Services de construction, de réparation, d'entretien et de maintenance des piscines et des équipements de piscine ; services d'étanchéité et d'isolation. Edition d'imprimés, revues, périodiques, journaux et livres destinés aux professionnels de la piscine, ou se rapportant à des produits et équipements de piscine. Services de balnéothérapie, bains, saunas.
N° de la classe : 01
N° de la classe : 03
N° de la classe : 05
N° de la classe : 06
N° de la classe : 07
N° de la classe : 09
N° de la classe : 11
N° de la classe : 16
N° de la classe : 17
N° de la classe : 19
N° de la classe : 20
N° de la classe : 21
N° de la classe : 28
N° de la classe : 37
N° de la classe : 41
N° de la classe : 42

Déposant 1 : PROCOPI SAS
Numéro de SIREN : 333263846
Adresse :
Les Landes d'Apigné
35650 LE RHEU
FR

Mandataire 1 : CABINET REGIMBEAU
Adresse :
Espace Performance, Bâtiment K
35769 SAINT-GREGOIRE CEDEX
FR

03/12/1997 : AQUALITY

N° national/d'enregistrement : 97707860
Date de dépôt : 03/12/1997
Lieu de dépôt : RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 06/11/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés au traitement de l'eau des piscines ; colles. Produits de nettoyage des piscines. Savons ; parfumerie ; cosmétiques. Désinfectants ; produits fongicides et bactéricides. Plongeoirs métalliques pour piscine. Matériaux de construction et tuyaux métalliques. Echelles métalliques pour piscines. Enrouleurs pour couvertures de piscines. Bondes et vannes métalliques. Pompes pour piscines. Moteurs électriques pour l'entraînement des couvertures de piscines. Enrouleurs mécaniques pour couvertures de piscines. Machines pour le nettoyage des piscines. Coffrets électriques de commande, de contrôle et de programmation des équipements de piscine. Manomètres ; compteurs à eau ; débit mètres ; appareils d'alarme. Thermomètres, non à usage médical. Appareils d'électrolyse. Appareils de nage à contre-courant, à savoir appareils d'aspiration et de refoulement d'eau pour piscine. Appareils de traitement de l'eau des piscines. Appareils d'éclairage et de chauffage pour piscines. Déshumidificateurs. Purificateurs d'eau. Appareil de distribution et de filtration d'eau pour piscines. Saunas. Baignoires à usage hydrothérapique ou balnéothérapique. Douches et cabines de douches. Imprimés, revues, périodiques, journaux et livres destinés aux professionnels de la piscine, ou se rapportant à des produits et équipements de piscine. Films d'étanchéité en caoutchouc ou en matière plastique pour piscines ; couvertures de piscine en matière plastique ; feutres pour l'isolation des piscines ; mastic pour joints ; tuyaux flexibles non métalliques. Matériaux de construction non métalliques pour la construction des piscines. Piscines non métalliques. Plongeoirs, couvertures, raccords, tuyaux, volets de couverture, enrouleurs de couverture, tous ces produits étant non métalliques. Sable, gravier et diatomées pour filtres. Dalles en pierre reconstituée. Escaliers préfabriqués non métalliques pour piscines. Profilés en matière plastique pour l'accrochage des films d'étanchéité de piscine. Bondes et vannes non métalliques. Echelles en bois ou en matière plastique pour piscines. Ustensiles pour le nettoyage des piscines, à savoir balais, brosses et épuisettes. Jeux et articles de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) pour piscine ; piscines pour enfants ; toboggans. Services de construction, de réparation, d'entretien et de maintenance des piscines et des équipements de piscine ; services d'étanchéité et d'isolation. Edition d'imprimés, revues, périodiques, journaux et livres destinés aux professionnels de la piscine, ou se rapportant à des produits et équipements de piscine. Services de balnéothérapie, bains, saunas.
N° de la classe : 01
N° de la classe : 03
N° de la classe : 05
N° de la classe : 06
N° de la classe : 07
N° de la classe : 09
N° de la classe : 11
N° de la classe : 16
N° de la classe : 17
N° de la classe : 19
N° de la classe : 20
N° de la classe : 21
N° de la classe : 28
N° de la classe : 37
N° de la classe : 41
N° de la classe : 42

Déposant 1 : PROCOPI, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 333263846
Adresse :
Les Landes d'Apigné
35650 LE RHEU
FR

Mandataire 1 : REGIMBEAU, Caroline HUGUET
Adresse :
20 rue de Chazelles
75847 PARIS CEDEX 17
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-03
Date du BOPI : 16/01/1998

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1998-26

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2353095
Date de demande : 12/10/2007
N° de BOPI : 2008-29

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2663484
Date de demande : 06/11/2017
N° de BOPI : 2018-14
Date du BOPI : 06/04/2018

22/10/1997 : MAXTEMP

N° national/d'enregistrement : 97701513
Date de dépôt : 22/10/1997
Lieu de dépôt : RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 22/10/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareil de chauffage de l'eau de piscine

Déposant 1 : PROCOPI SAS
Numéro de SIREN : 333263846

Mandataire 1 : CABINET REGIMBEAU

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-49
Date du BOPI : 05/12/1997

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1998-15

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2353075
Date de demande : 12/10/2007
N° de BOPI : 2008-29

11/03/1997 : AQUAFORCE

N° national/d'enregistrement : 97668942
Date de dépôt : 11/03/1997
Lieu de dépôt : RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 11/03/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Moteur d'entraînement de couverture automatique de piscine

Déposant 1 : PROCOPI S.A.S.
Numéro de SIREN : 333263846

Mandataire 1 : CABINET REGIMBEAU

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-17
Date du BOPI : 25/04/1997

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1997-35

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2337393
Date de demande : 22/03/2007
N° de BOPI : 2008-14

11/03/1997 : AQUASTREAM

N° national/d'enregistrement : 97668943
Date de dépôt : 11/03/1997
Lieu de dépôt : RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 11/03/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Pompe pour appareil de nage à contre-courant pour piscine. Appareil de nage à contre-courant pour piscine, à savoir appareil d'aspiration et de refoulement d'eau pour piscine
N° de la classe : 07
N° de la classe : 11

Déposant 1 : PROCOPI S.A.S.
Numéro de SIREN : 333263846

Mandataire 1 : CABINET REGIMBEAU

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-17
Date du BOPI : 25/04/1997

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1997-43

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2337138
Date de demande : 20/03/2007
N° de BOPI : 2008-14

19/12/1996 : AQUASPRING

N° national/d'enregistrement : 96657150
Date de dépôt : 19/12/1996
Lieu de dépôt : RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 19/12/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Plongeoirs métalliques pour piscines. Plongeoirs non métalliques pour piscines
N° de la classe : 06
N° de la classe : 19

Déposant 1 : PROCOPI, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 333263846
Adresse :
Les Landes d'Apigné
35650 LE RHEU
FR

Mandataire 1 : REGIMBEAU, Mme HUGUET Caroline
Adresse :
20 RUE de Chazelles
75847 PARIS CEDEX 17
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-05
Date du BOPI : 31/01/1997

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1997-23

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2330279
Date de demande : 27/12/2006
N° de BOPI : 2007-52

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2627246
Date de demande : 06/09/2016
N° de BOPI : 2017-06
Date du BOPI : 10/02/2017

19/12/1996 : AQUACLEAN

N° national/d'enregistrement : 96657149
Date de dépôt : 19/12/1996
Lieu de dépôt : RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 19/12/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils de nettoyage de piscines

Déposant 1 : PROCOPI S.A.S.
Numéro de SIREN : 333263846

Mandataire 1 : CABINET REGIMBEAU

19/12/1996 : WATERCLEAN

N° national/d'enregistrement : 96657151
Date de dépôt : 19/12/1996
Lieu de dépôt : RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 19/12/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils de traitement de l'eau des piscines par rayonnement ultraviolet

Déposant 1 : PROCOPI S.A.S.
Numéro de SIREN : 333263846

Mandataire 1 : CABINET REGIMBEAU Espace Performance

25/10/1996 : HIVERPLUS

N° national/d'enregistrement : 96648675
Date de dépôt : 25/10/1996
Lieu de dépôt : RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 25/10/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 19
Liste des Produits & Services pour cette classe : Couvertures de piscine non métalliques

Déposant 1 : PROCOPI SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
Numéro de SIREN : 333263846

Mandataire 1 : CABINET REGIMBEAU

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 456311
Date de demande : 29/06/2007
N° de BOPI : 2007-30

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-49
Date du BOPI : 06/12/1996

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1997-15

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2324897
Date de demande : 10/10/2006
N° de BOPI : 2007-42

29/07/1996 : COVERNET

N° national/d'enregistrement : 96637148
Date de dépôt : 29/07/1996
Lieu de dépôt : RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 29/07/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de nettoyage pour couvertures de piscines et revêtements de piscines

Déposant 1 : PROCOPI SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
Numéro de SIREN : 333263846

Mandataire 1 : CABINET REGIMBEAU

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 441113
Date de demande : 26/09/2006
N° de BOPI : 2006-43

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-36
Date du BOPI : 06/09/1996

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1997-02

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2320041
Date de demande : 24/07/2006
N° de BOPI : 2007-32

16/04/1996 : V I P E R

N° national/d'enregistrement : 96622276
Date de dépôt : 16/04/1996
Lieu de dépôt : RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 16/04/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils de nettoyage de piscines; pompes pour piscines.Filtres pour piscines
N° de la classe : 07
N° de la classe : 11

Déposant 1 : PROCOPI S.A.S.
Numéro de SIREN : 333263846

Mandataire 1 : CABINET REGIMBEAU

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 434174
Date de demande : 22/05/2006
N° de BOPI : 2006-25

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-22
Date du BOPI : 31/05/1996

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1996-40

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2308454
Date de demande : 21/02/2006
N° de BOPI : 2007-06

16/04/1996 : EUROMASTER

N° national/d'enregistrement : 96622277
Date de dépôt : 16/04/1996
Lieu de dépôt : RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 16/04/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils de nettoyage de piscines; pompes pour piscines.Filtres pour piscines
N° de la classe : 07
N° de la classe : 11

Déposant 1 : PROCOPI S.A.S.
Numéro de SIREN : 333263846

Mandataire 1 : CABINET REGIMBEAU

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 434174
Date de demande : 22/05/2006
N° de BOPI : 2006-25

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-22
Date du BOPI : 31/05/1996

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1996-40

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2308453
Date de demande : 21/02/2006
N° de BOPI : 2007-06

19/02/1996 : L'ECHO DES PISCINES

N° national/d'enregistrement : 96611987
Date de dépôt : 19/02/1996
Lieu de dépôt : RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 19/02/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Imprimés, revues, périodiques, journaux et livres destinés aux professionnels de la piscine.Edition d'imprimés, revues, périodiques, journaux et livres destinés aux professionnels de la piscine
N° de la classe : 16
N° de la classe : 41

Déposant 1 : PROCOPI, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 333263846
Adresse :
Les Landes d'Apigné
35650 LE RHEU
FR

Mandataire 1 : REGIMBEAU, Mme HUGUET Caroline
Adresse :
20 RUE de Chazelles
75847 PARIS CEDEX 17
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rectification d'erreur matérielle
Référence associée à l'événement : 205299
Date de demande : 27/08/1996

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 434173
Date de demande : 22/05/2006
N° de BOPI : 2006-25

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-13
Date du BOPI : 29/03/1996

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1996-31

Evènement 5 :
Type d'évènement : Errata de l'enregistrement
N° de BOPI : 1996-33

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2308455
Date de demande : 21/02/2006
N° de BOPI : 2007-06

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2611273
Date de demande : 26/02/2016
N° de BOPI : 2016-23
Date du BOPI : 10/06/2016

08/01/1996 : BIOCOL

N° national/d'enregistrement : 96605404
Date de dépôt : 08/01/1996
Lieu de dépôt : RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 08/01/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Colles bactéricides (à l'exception des colles pour la papeterie ou le ménage)

Déposant 1 : PROCOPI Société Anonyme
Numéro de SIREN : 333263846

Mandataire 1 : CABINET REGIMBEAU

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rectification d'erreur matérielle
Référence associée à l'événement : 205299
Date de demande : 27/08/1996

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-07
Date du BOPI : 16/02/1996

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1996-25

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2301309
Date de demande : 22/11/2005
N° de BOPI : 2006-44

26/12/1995 : BIOTEX

N° national/d'enregistrement : 95603982
Date de dépôt : 26/12/1995
Lieu de dépôt : RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 26/12/2015
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Feuilles de matériau non tissé en polyester; feutres pour l'isolation des piscines.Matériaux non métalliques pour la construction des piscines, à l'exclusion de la mousse de polyuréthane
N° de la classe : 17
N° de la classe : 19

Déposant 1 : PROCOPI Société Anonyme
Numéro de SIREN : 333263846

Mandataire 1 : CABINET REGIMBEAU

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 201563
Date de demande : 30/05/1996

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rectification d'erreur matérielle
Référence associée à l'événement : 205299
Date de demande : 27/08/1996

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-06
Date du BOPI : 09/02/1996

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2301313
Date de demande : 22/11/2005
N° de BOPI : 2006-44

26/12/1995 : FERAFLOC

N° national/d'enregistrement : 95603983
Date de dépôt : 26/12/1995
Lieu de dépôt : RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 26/12/2015
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques pour le traitement de l'eau, notamment des piscines, par floculation.Produits détergents pour le traitement de l'eau, notamment des piscines.Produits désinfectants, fongicides, bactéricides pour le traitement de l'eau, notamment des piscines
N° de la classe : 01
N° de la classe : 03
N° de la classe : 05

Déposant 1 : PROCOPI Société Anonyme
Numéro de SIREN : 333263846

Mandataire 1 : CABINET REGIMBEAU

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rectification d'erreur matérielle
Référence associée à l'événement : 205299
Date de demande : 27/08/1996

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-06
Date du BOPI : 09/02/1996

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1996-24

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2301307
Date de demande : 22/11/2005
N° de BOPI : 2006-44

27/11/1995 : AQUASERVICE

N° national/d'enregistrement : 95600565
Date de dépôt : 27/11/1995
Lieu de dépôt : RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 27/11/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines aspirantes et appareils de nettoyage des piscines ; machines pour la purification des eaux de piscines ; pompes pour piscines.Appareils d'éclairage, de chauffage et de distribution d'eau pour piscines ; appareils de purification des eaux de piscines; filtres pour piscines.Entretien, nettoyage, réparation et maintenance des piscines et des équipements de piscine
N° de la classe : 07
N° de la classe : 11
N° de la classe : 37

Déposant 1 : PROCOPI, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 333263846
Adresse :
Les Landes d'Apigné
35650 LE RHEU
FR

Mandataire 1 : REGIMBEAU, Mme HUGUET Caroline
Adresse :
CAP NORD A, 2 allée Marie Berhaut, CS 71104
35011 RENNES CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rectification d'erreur matérielle
Référence associée à l'événement : 205299
Date de demande : 27/08/1996

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-03
Date du BOPI : 19/01/1996

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1996-21

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2301312
Date de demande : 22/11/2005
N° de BOPI : 2006-44

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2603704
Date de demande : 03/12/2015
N° de BOPI : 2016-11
Date du BOPI : 18/03/2016

17/11/1995 : EPERVIER

N° national/d'enregistrement : 95598598
Date de dépôt : 17/11/1995
Lieu de dépôt : RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 17/11/2015
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 19
Liste des Produits & Services pour cette classe : Couvertures de piscine non métalliques

Déposant 1 : PROCOPI Société Anonyme
Numéro de SIREN : 333263846

Mandataire 1 : CABINET REGIMBEAU

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rectification d'erreur matérielle
Référence associée à l'événement : 200326
Date de demande : 16/04/1996

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1995-52
Date du BOPI : 29/12/1995

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1996-18

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2301311
Date de demande : 22/11/2005
N° de BOPI : 2006-44

17/11/1995 : SPECIAL PISCINE

N° national/d'enregistrement : 95598599
Date de dépôt : 17/11/1995
Lieu de dépôt : RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 17/11/2015
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Désinfectants pour eau de piscine.Matériaux de construction et tuyaux métalliques pour piscines; échelles métalliques pour piscines.Machines aspirantes et appareils de nettoyage des piscines ; machines pour la purification des eaux de piscines ; pompes pour piscines.Coffrets électriques de commande, de contrôle et de programmation des équipements électriques des piscines.Appareils d'éclairage, de chauffage, et de distribution d'eau pour piscines; appareils de purification des eaux de piscines ; filtres pour piscines.Revues, catalogues et brochures se rapportant à des produits ou équipements pour la piscine.Matériaux de construction et tuyaux non métalliques pour piscines ; couvertures de piscine non métalliques.Echelles non métalliques pour piscine.Jeux et articles de sport pour la piscine.Services de construction, de réparation, et d'entretien des piscines.Edition de revues, catalogues et brochures se rapportant à des produits ou équipements pour la piscine
N° de la classe : 05
N° de la classe : 06
N° de la classe : 07
N° de la classe : 09
N° de la classe : 11
N° de la classe : 16
N° de la classe : 19
N° de la classe : 20
N° de la classe : 28
N° de la classe : 37
N° de la classe : 41

Déposant 1 : PROCOPI Société Anonyme
Numéro de SIREN : 333263846

Mandataire 1 : CABINET REGIMBEAU

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rectification d'erreur matérielle
Référence associée à l'événement : 200326
Date de demande : 16/04/1996

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1995-52
Date du BOPI : 29/12/1995

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1996-18

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2301310
Date de demande : 22/11/2005
N° de BOPI : 2006-44

24/12/1991 : TOPLINER

N° national/d'enregistrement : 1729319
Date de dépôt : 24/12/1991
Lieu de dépôt : RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 24/12/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Films d'étanchéité en caoutchouc ou en matière plastique pour piscines.Piscines; matériaux et éléments de construction non métalliques pour piscines
N° de la classe : 17
N° de la classe : 19

Déposant 1 : PROCOPI, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 333263846
Adresse :
Les Landes d'Apigné
35650 LE RHEU
FR

Mandataire 1 : CABINET REGIMBEAU
Adresse :
Espace Performance, Bâtiment K
35769 SAINT-GREGOIRE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 323617
Date de demande : 14/05/2001

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 323618
Date de demande : 14/05/2001

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rectification d'erreur matérielle
Référence associée à l'événement : 555283
Date de demande : 08/08/2011
N° de BOPI : 2011-36
Date du BOPI : 09/09/2011

Bénéficiare 1 : PROCOPI

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 555284
Date de demande : 08/08/2011
N° de BOPI : 2011-36
Date du BOPI : 09/09/2011

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1993-01

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2210073
Date de demande : 21/11/2001
N° de BOPI : 2002-07

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2478255
Date de demande : 23/08/2011
N° de BOPI : 2011-40
Date du BOPI : 07/10/2011

23/12/1991 : UNICLOR

N° national/d'enregistrement : 1716836
Date de dépôt : 23/12/1991
Lieu de dépôt : MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 23/12/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : appareil pour le traitement de l'eau par électrolyse du sel

Déposant 1 : PROCOPI, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 333263846
Adresse :
Les Landes d'Apigné
35650 LE RHEU
FR

Mandataire 1 : CABINET REGIMBEAU
Adresse :
Espace Performance, Bâtiment K
35769 SAINT-GREGOIRE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 341239
Date de demande : 18/02/2002
N° de BOPI : 2002-12

Bénéficiare 1 : PROCOPI

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rectification d'erreur matérielle
Référence associée à l'événement : 555283
Date de demande : 08/08/2011
N° de BOPI : 2011-36
Date du BOPI : 09/09/2011

Bénéficiare 1 : PROCOPI

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 555284
Date de demande : 08/08/2011
N° de BOPI : 2011-36
Date du BOPI : 09/09/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1992-23

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2210072
Date de demande : 21/11/2001
N° de BOPI : 2002-07

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2478257
Date de demande : 23/08/2011
N° de BOPI : 2011-40
Date du BOPI : 07/10/2011

10/06/1991 : AQUALITH

N° national/d'enregistrement : 1671561
Date de dépôt : 10/06/1991
Lieu de dépôt : MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 10/06/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : peintures piscines et produits de nettoyage pour abords piscines
N° de la classe : 02
N° de la classe : 03

Déposant 1 : PROCOPI, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 333263846
Adresse :
Les Landes d'Apigné
35650 LE RHEU
FR

Mandataire 1 : CABINET REGIMBEAU
Adresse :
Espace Performance Bâtiment K
35769 SAINT-GREGOIRE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 323619
Date de demande : 14/05/2001

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 555284
Date de demande : 08/08/2011
N° de BOPI : 2011-36
Date du BOPI : 09/09/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-49

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2194442
Date de demande : 14/03/2001
N° de BOPI : 2001-24

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2474533
Date de demande : 30/06/2011
N° de BOPI : 2011-34
Date du BOPI : 26/08/2011

27/03/1991 : LABEL BLEU

N° national/d'enregistrement : 1653825
Date de dépôt : 27/03/1991
Lieu de dépôt : MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 27/03/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : panneaux coffreurs en polystyrène pour la construction de piscines. Construction
N° de la classe : 19
N° de la classe : 37

Déposant 1 : PROCOPI, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 333263846
Adresse :
LES LANDES D'APIGNE
35650 LE RHEU
FR

Mandataire 1 : REGIMBEAU, Mme BOY DELPHINE
Adresse :
20 RUE DE CHAZELLES
75847 PARIS CEDEX 17
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 323619
Date de demande : 14/05/2001

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 549588
Date de demande : 23/05/2011
N° de BOPI : 2011-25
Date du BOPI : 24/06/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-36

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2194443
Date de demande : 14/03/2001
N° de BOPI : 2001-24

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2467037
Date de demande : 30/03/2011
N° de BOPI : 2011-20
Date du BOPI : 20/05/2011

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2774218
Date de demande : 23/02/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

18/12/1990 : AQUAJET

N° national/d'enregistrement : 1745549
Date de dépôt : 18/12/1990
Lieu de dépôt : MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 18/12/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : appareil électrique actionnant des jets hydrauliques puissants qui permettent de nager à contre-courant

Déposant 1 : PROCOPI, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 333263846
Adresse :
Les Landes d'Apigné
35650 LE RHEU
FR

Mandataire 1 : CABINET REGIMBEAU
Adresse :
Espace Performance Bâtiment K
35769 SAINT-GREGOIRE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 296046
Date de demande : 28/02/2000

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1996-03

Evènement 3 :
Type d'évènement : Errata sur les renouvellements
N° de BOPI : 2001-02

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2179377
Date de demande : 24/07/2000
N° de BOPI : 2000-36

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2457949
Date de demande : 21/12/2010
N° de BOPI : 2011-06
Date du BOPI : 11/02/2011

14/06/1990 : POOL VALET

N° national/d'enregistrement : 1741716
Date de dépôt : 14/06/1990
Lieu de dépôt : MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 14/06/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareil de nettoyage automatique intégré: buses (tuyères flexibles non métalliques) installées dans le sol de la piscine, actionnées par des jets qui chassent les saletés vers la bonde de fond. Lesdits jets sont eux-mêmes actionnés par une vanne hydraulique (autres parties de machines non métalliques) installée en amont de la tuyauterie
N° de la classe : 17
N° de la classe : 20

Déposant 1 : PROCOPI, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 333263846

Mandataire 1 : REGIMBEAU, Mme BOY Delphine

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 296046
Date de demande : 28/02/2000

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 527227
Date de demande : 12/07/2010
N° de BOPI : 2010-32
Date du BOPI : 13/08/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1995-02

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2168469
Date de demande : 21/03/2000
N° de BOPI : 2000-17

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2442529
Date de demande : 04/06/2010
N° de BOPI : 2010-30
Date du BOPI : 30/07/2010

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2749825
Date de demande : 03/06/2020
N° de BOPI : 2020-40
Date du BOPI : 02/10/2020

15/12/1989 : AQUAREVA

N° national/d'enregistrement : 1741188
Date de dépôt : 15/12/1989
Lieu de dépôt : MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 15/12/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Panneaux métalliques pour piscines - Filtres en polyester pour piscines - Ecumeurs en plastique pour filtrer l'eau des piscines - Echelles métalliques - Jets de refoulement en plastique pour piscines - Epuisettes en plastique pour piscines - Pompes pour piscines
N° de la classe : 06
N° de la classe : 07
N° de la classe : 11
N° de la classe : 20
N° de la classe : 28

Déposant 1 : PROCOPI, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 333263846
Adresse :
Les Landes d'Apigné
35650 LE RHEU
FR

Mandataire 1 : Cabinet Regimbeau
Adresse :
20 Rue de Chazelles
75847 PARIS CEDEX 17
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 282084
Date de demande : 27/07/1999

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 514939
Date de demande : 01/02/2010
N° de BOPI : 2010-09
Date du BOPI : 05/03/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1994-13

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2152355
Date de demande : 08/09/1999
N° de BOPI : 1999-42

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2423984
Date de demande : 27/11/2009
N° de BOPI : 2010-02
Date du BOPI : 15/01/2010

26/02/1988 : BAROUDEUR

N° national/d'enregistrement : 1558479
Date de dépôt : 26/02/1988
Lieu de dépôt : RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 26/02/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'aspiration et de nettoyage automatique pour piscines
N° de la classe : 07
N° de la classe : 09

Déposant 1 : PROCOPI SAS
Numéro de SIREN : 333263846

Mandataire 1 : CABINET REGIMBEAU

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 246476
Date de demande : 01/12/1997

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 246477
Date de demande : 01/12/1997

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1990-16

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2104710
N° de BOPI : 1998-08

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2353094
Date de demande : 12/10/2007
N° de BOPI : 2008-29

26/02/1988 : STAR VAC

N° national/d'enregistrement : 1532075
Date de dépôt : 26/02/1988
Lieu de dépôt : RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 26/02/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils de nettoyage automatique pour piscines
N° de la classe : 07
N° de la classe : 11

Déposant 1 : PROCOPI, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 333263846
Adresse :
Les Landes d'Apigné
35650 LE RHEU
FR

Mandataire 1 : REGIMBEAU, Mme HUGUET Caroline
Adresse :
20 RUE de Chazelles
75847 PARIS CEDEX 17
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 246476
Date de demande : 01/12/1997

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 246477
Date de demande : 01/12/1997

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1989-46

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2104709
N° de BOPI : 1998-08

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2353097
Date de demande : 12/10/2007
N° de BOPI : 2008-29

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2672600
Date de demande : 15/02/2018
N° de BOPI : 2018-27
Date du BOPI : 06/07/2018

26/02/1988 : JET VAC

N° national/d'enregistrement : 1558478
Date de dépôt : 26/02/1988
Lieu de dépôt : RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 26/02/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'aspiration et de nettoyage automatique pour piscines
N° de la classe : 07
N° de la classe : 09

Déposant 1 : PROCOPI, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 333263846
Adresse :
Les Landes d'Apigné
35650 LE RHEU
FR

Mandataire 1 : REGIMBEAU, Mme HUGUET Caroline
Adresse :
20 RUE de Chazelles
75847 PARIS CEDEX 17
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 248265
Date de demande : 20/01/1998

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 248266
Date de demande : 20/01/1998

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1990-16

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2107321
N° de BOPI : 1998-12

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2353093
Date de demande : 12/10/2007
N° de BOPI : 2008-29

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2672601
Date de demande : 15/02/2018
N° de BOPI : 2018-27
Date du BOPI : 06/07/2018

08/02/1988 : SECURIKIT

N° national/d'enregistrement : 1449343
Date de dépôt : 08/02/1988
Lieu de dépôt : RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 08/02/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages;matériaux de construction métalliques;constructions transportables métalliques;matériaux métalliques pour les voies ferrées;câbles et fils métalliques non électriques;serrurerie et quincaillerie métallique tuyaux métalliques;coffres-forts;produits métalliques non compris dans d'autres classes;minerais;bassins (constructions métalliques);cabines de bain et de douche métalliques;piscines (constructions métalliques);plongeoirs métalliques;quais flottants pour l'amarrage des bâteaux (métalliques);châssis de serre métalliques.Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de seours (sauvetage), et d'enseignement;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques;distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement;caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs, extincteurs.Matériaux de construction non métalliques;tuyaux rigides non métalliques pour la construction;asphalte, poix et bitume;constructions transportables non métalliques;monuments non métalliques;barrières de sécurité pour piscines (non métalliques);clôtures non métalliques pour piscines;aquariums (constructions);cabines de bain non métalliques;bassins non métalliques;cabines de douche non métalliques;caissons pour la construction sous l'eau;piscines (constructions non métalliques);plongeoirs non métalliques;quais flottants pour l'amarrage des bâteaux (non métalliques);serres non métalliques;tonnelles et vasistas non métalliques; verre armé ou isolant.
N° de la classe : 06
N° de la classe : 09
N° de la classe : 19

Déposant 1 : PROCOPI SAS
Numéro de SIREN : 333263846

Mandataire 1 : CABINET REGIMBEAU

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 248265
Date de demande : 20/01/1998

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 248266
Date de demande : 20/01/1998

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1988-28

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2107320
N° de BOPI : 1998-12

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2353096
Date de demande : 12/10/2007
N° de BOPI : 2008-29

17/12/1987 : AQUALITY

N° national/d'enregistrement : 1441195
Date de dépôt : 17/12/1987
Lieu de dépôt : MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 06/11/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques pour l'entretien et le traitement de l'eau des piscines.Machines pour le nettoyage des piscines. Appareils de distribution d'eau pour piscines.
N° de la classe : 01
N° de la classe : 07
N° de la classe : 11

Déposant 1 : PROCOPI, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 333263846
Adresse :
Les Landes d'Apigné
35650 LE RHEU
FR

Mandataire 1 : REGIMBEAU, Caroline HUGUET
Adresse :
20 rue de Chazelles
75847 PARIS CEDEX 17
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 238340
Date de demande : 09/06/1997

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1988-21

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2102759
N° de BOPI : 1998-23

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2353076
Date de demande : 12/10/2007
N° de BOPI : 2008-29

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2674054
Date de demande : 06/11/2017
N° de BOPI : 2018-14
Date du BOPI : 06/04/2018

17/12/1987 : AQUALITY

N° national/d'enregistrement : 1441195
Date de dépôt : 17/12/1987
Lieu de dépôt : MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 17/12/2017
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques pour l'entretien et le traitement de l'eau des piscines.Machines pour le nettoyage des piscines. Appareils de distribution d'eau pour piscines.
N° de la classe : 01
N° de la classe : 07
N° de la classe : 11

Déposant 1 : PROCOPI SAS
Numéro de SIREN : 333263846
Adresse :
Les Landes d'Apigné
35650 LE RHEU
FR

Mandataire 1 : CABINET REGIMBEAU
Adresse :
Espace Performance, Bâtiment K
35769 SAINT-GREGOIRE CEDEX
FR

22/07/1987 : SUNVAL

N° national/d'enregistrement : 1582562
Date de dépôt : 22/07/1987
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 22/07/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages;matériaux de construction métalliques, transportables ou non en particulier piscines métalliques;matériaux métalliques pour voies ferrées;câbles et fils métalliques non électriques;serrurerie et quincaillerie métallique;tuyaux métalliques;coffres-forts;produits métalliques non compris dans d'autres classes;minerais.Installation d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires notamment solariums, saunas, appareils d'ionisation de l'air et de l'eau, appareils pour bains chauds, baignoires, cabines transportables pour bains turcs, chauffe-bains, chauffe-eau, douches et cabines de douches, sèche-cheveux, appareils à sécher les mains pour lavabos. Construction non métalliques dont piscines, plongeoirs, bassins, cabines de bains et constructions annexes
N° de la classe : 06
N° de la classe : 11
N° de la classe : 19

Déposant 1 : PROCOPI, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 333263846
Adresse :
Les Landes d'Apigné
35650 LE RHEU
FR

Mandataire 1 : REGIMBEAU, Mme HUGUET Caroline
Adresse :
20 RUE de Chazelles
75847 PARIS CEDEX 17
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 209032
Date de demande : 04/11/1996

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 209033
Date de demande : 04/11/1996

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 459750
Date de demande : 28/08/2007
N° de BOPI : 2007-39

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1990-36

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2083014
N° de BOPI : 1997-10

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2345064
Date de demande : 27/06/2007
N° de BOPI : 2008-28

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2649456
Date de demande : 19/05/2017
N° de BOPI : 2017-40
Date du BOPI : 06/10/2017

12/06/1987 : AQUALITH

N° national/d'enregistrement : 1413857
Date de dépôt : 12/06/1987
Lieu de dépôt : MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 12/06/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : produit de traitement des eaux de piscines.

Déposant 1 : PROCOPI SAS
Numéro de SIREN : 333263846

Mandataire 1 : CABINET REGIMBEAU

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 238340
Date de demande : 09/06/1997

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 459098
Date de demande : 21/08/2007
N° de BOPI : 2007-38

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1987-48

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2091208
N° de BOPI : 1997-28

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2345065
Date de demande : 27/06/2007
N° de BOPI : 2008-28

01/04/1987 : TROPICA

N° national/d'enregistrement : 1418004
Date de dépôt : 01/04/1987
Lieu de dépôt : RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 01/04/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques;distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement;caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information;extincteurs.Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires dont ampoules radiogènes à usage médical, laser à usage médical, filtres pour rayons ultraviolets à usage médical, lampes à rayons ultraviolets ou à quartz à usage médical.Installation d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires;solariums, tubes pour rayonnement ultraviolets, lampes à bronzer;appareils d'ionisation pour le traitement de l'air;dispositif ou installation pour le conditionnement, le refroidissement, le chauffage, le filtrage, la purification de l'air et de l'eau;appareils pour bains d'air chaud;baignoires, garnitures pour baignoires, cabines transportables pour bains turcs;saunas;chauffe-bains;chauffe-eau;douches et cabines de douches;sèche cheveux;appareils à sécher les mains pour lavabos; verres de lampe.
N° de la classe : 06
N° de la classe : 09
N° de la classe : 10
N° de la classe : 11
N° de la classe : 19

Déposant 1 : PROCOPI, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 333263846
Adresse :
Les Landes d'Apigné
35650 LE RHEU
FR

Mandataire 1 : REGIMBEAU, Mme HUGUET Caroline
Adresse :
20 RUE de Chazelles
75847 PARIS CEDEX 17
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 209032
Date de demande : 04/11/1996

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 209033
Date de demande : 04/11/1996

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1987-52

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2080300
N° de BOPI : 1997-04

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2337807
Date de demande : 28/03/2007
N° de BOPI : 2008-16

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2634524
Date de demande : 13/12/2016
N° de BOPI : 2017-22
Date du BOPI : 02/06/2017

08/01/1987 : AQUATOP

N° national/d'enregistrement : 1388370
Date de dépôt : 08/01/1987
Lieu de dépôt : RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 08/01/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale
Commentaire : Il convient de lire à la rubrique: Date du dépôt: 8 janvier 1987.(BOPI 1997-29)

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : matériaux de construction non métalliques;tuyaux rigides non métalliques pour la construction;asphalte, poix et bitume;constructions transportables non métalliques;monuments non métalliques;aquariums (constructions);cabines de bain non métalliques, bassins non métalliques;cabines de douche non métalliques;caissons pour la construction sous l'eau;piscines (constructions non métalliques);plongeoirs non métalliques;quais flottants pour l'amarrage des bateaux (non métalliques);serres non métalliques;tonnelles et vasistas non métalliques;verre armé ou isolant.Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs (non compris dans d'autres classes);matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques);matières textiles fibreuses brutes;bâches pour piscines.Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes;couvertures de lit et de table;couvertures pour piscines en matières plastiques.Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols;tentures murales non en matières textiles;descentes de bains (tapis);gazon artificiel;tapis de gymnastique;nattes de roseau;tapis antiglissants; toiles cirées.
N° de la classe : 19
N° de la classe : 22
N° de la classe : 24
N° de la classe : 27

Déposant 1 : PROCOPI SAS
Numéro de SIREN : 333263846

Mandataire 1 : CABINET REGIMBEAU

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 209032
Date de demande : 04/11/1996

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 209033
Date de demande : 04/11/1996

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1987-24

Evènement 4 :
Type d'évènement : Errata sur les renouvellements
N° de BOPI : 1997-29

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2080302
N° de BOPI : 1997-04

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2332503
Date de demande : 25/01/2007
N° de BOPI : 2008-05

08/01/1987 : AQUATEX

N° national/d'enregistrement : 1388371
Date de dépôt : 08/01/1987
Lieu de dépôt : RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 08/01/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques;tuyaux rigides non métalliques pour la construction;asphalte, poix et bitume;constructions transportables non métalliques;monuments non métalliques;aquariums (constructions);cabines de bain non métalliques, bassins non métalliques;cabines de douche non métalliques;caissons pour la construction sous l'eau;piscines (constructions non métalliques);plongeoirs non métalliques;quais flottants pour l'amarrage des bateaux (non métalliques);serres non métalliques;tonnelles et vasistas non métalliques;verre armé ou isolant.Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs (non compris dans d'autres classes);matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques);matières textiles fibreuses brutes;bâches pour piscines.Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes;couvertures de lit et de table;couvertures pour piscines en matières plastiques.Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols;tentures murales non en matières textiles;descentes de bains (tapis);gazon artificiel;tapis de gymnastique;nattes de roseau;tapis antiglissants; toiles cirées.
N° de la classe : 19
N° de la classe : 22
N° de la classe : 24
N° de la classe : 27

Déposant 1 : PROCOPI S.A.S.
Numéro de SIREN : 333263846

Mandataire 1 : CABINET REGIMBEAU

15/12/1986 : HIVERLUX

N° national/d'enregistrement : 1384723
Date de dépôt : 15/12/1986
Lieu de dépôt : RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 15/12/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques;tuyaux rigides non métalliques pour la construction;asphalte, poix et bitume;constructions transportables non métalliques;monuments non métalliques;aquariums (constructions);cabines de bain non métalliques, bassins non métalliques;cabines de douche non métalliques;caissons pour la construction sous l'eau;piscines (constructions non métalliques);plongeoirs non métalliques;quais flottants pour l'amarrage des bateaux (non métalliques);serres non métalliques;tonnelles et vasistas non métalliques;verre armé ou isolant.Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs (non compris dans d'autres classes);matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques);matières textiles fibreuses brutes;bâches pour piscines.Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes;couvertures de lit et de table;couvertures pour piscines en matières plastiques.Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols;tentures murales non en matières textiles;descentes de bains (tapis);gazon artificiel;tapis de gymnastique;nattes de roseau;tapis antiglissants; toiles cirées.
N° de la classe : 19
N° de la classe : 22
N° de la classe : 24
N° de la classe : 27

Déposant 1 : PROCOPI S.A.S.
Numéro de SIREN : 333263846

Mandataire 1 : CABINET REGIMBEAU

15/12/1986 : ISOTEX

N° national/d'enregistrement : 1384724
Date de dépôt : 15/12/1986
Lieu de dépôt : RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 15/12/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques;tuyaux rigides non métalliques pour la construction;asphalte, poix et bitume;constructions transportables non métalliques;monuments non métalliques;aquariums (constructions);cabines de bain non métalliques, bassins non métalliques;cabines de douche non métalliques;caissons pour la construction sous l'eau;piscines (constructions non métalliques);plongeoirs non métalliques;quais flottants pour l'amarrage des bateaux (non métalliques);serres non métalliques;tonnelles et vasistas non métalliques;verre armé ou isolant.Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs (non compris dans d'autres classes);matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques);matières textiles fibreuses brutes;bâches pour piscines.Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes;couvertures de lit et de table;couvertures pour piscines en matières plastiques.Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols;tentures murales non en matières textiles;descentes de bains (tapis);gazon artificiel;tapis de gymnastique;nattes de roseau;tapis antiglissants; toiles cirées.
N° de la classe : 19
N° de la classe : 22
N° de la classe : 24
N° de la classe : 27

Déposant 1 : PROCOPI SAS
Numéro de SIREN : 333263846

Mandataire 1 : CABINET REGIMBEAU

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 209032
Date de demande : 04/11/1996

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 209033
Date de demande : 04/11/1996

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 460760
Date de demande : 17/09/2007
N° de BOPI : 2007-42

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1987-21

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2080303
N° de BOPI : 1997-04

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2345201
Date de demande : 28/06/2007
N° de BOPI : 2008-26

24/12/1985 : DEP DIFFUSION - EQUIPEMENTS - PISCINE

N° national/d'enregistrement : 1336500
Date de dépôt : 24/12/1985
Lieu de dépôt : RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 24/12/2015
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages;matériaux de construction métalliques transportables ou non en particulier piscines métalliques;matériaux métalliques pour voies ferrées;câbles et fils non électriques;serrurerie et quincaillerie métallique;tuyaux métalliques;coffre-forts;produits métalliques non compris dans d'autres classes;minerais.Appareils de distribution d'eau liés à l'installation de piscines ou matériels connexes dont appareils pour l'adoucissement de l'eau, appareils de prise d'eau;appareils réchauffeurs d'eau, installation de chauffage pour piscines.Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières non compris dans d'autres classes;produits en matières plastiques mi-ouvrées;matières à calfeutrer, à étouper et à isoler;tuyaux flexibles non métalliques.Constructions non métalliques dont piscines, plongeoirs, bassins, cabines de bains et constructions connexes.Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs (non compris dans d'autres classes), matière de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques);matières textiles fibreuses brutes.Jeux, jouets et articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes;décorations pour arbre de Noël.Services de conseil pour l'organisation et la direction des affaires;agences d'informations commerciales;démonstration de produits;diffusion d'annonces publicitaires ou de matériel publicitaire;location de machines et d'appareils de bureau;renseignements d'affaire. Constructions et réparations d'installations et de matériel de piscines et connexes.
N° de la classe : 06
N° de la classe : 11
N° de la classe : 17
N° de la classe : 19
N° de la classe : 22
N° de la classe : 28
N° de la classe : 35
N° de la classe : 37

Déposant 1 : PROCOPI Société Anonyme
Numéro de SIREN : 333263846

Mandataire 1 : CABINET REGIMBEAU

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 191184
Date de demande : 24/10/1995

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 441656
Date de demande : 02/10/2006
N° de BOPI : 2006-44

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1986-23

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2056728
N° de BOPI : 1995-48

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2301305
Date de demande : 22/11/2005
N° de BOPI : 2006-44

18/11/1985 : SOLIFLO

N° national/d'enregistrement : 1331566
Date de dépôt : 18/11/1985
Lieu de dépôt : RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 18/11/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils à filtrer l'eau, appareils pour la purification de l'eau (à l'exception des machines);filtres (parties d'installations domestiques ou industrielles);appareils et installations sanitaires;appareils de distribution d'eau.Aquariums (constructions);bassins, piscines (constructions non métalliques);cabines de bain non métalliques;caissons pour la construction sous l'eau;plongeoirs non métalliques; tous articles ou matériels non métalliques liés à la construction de piscines.
N° de la classe : 11
N° de la classe : 19

Déposant 1 : PROCOPI, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 333263846
Adresse :
Les Landes d'Apigné
35650 LE RHEU
FR

Mandataire 1 : REGIMBEAU, Mme HUGUET Caroline
Adresse :
CAP NORD A, 2 allée Marie Berhaut, CS 71104
35011 RENNES CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 191184
Date de demande : 24/10/1995

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 441654
Date de demande : 02/10/2006
N° de BOPI : 2006-44

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1986-18

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2050635
N° de BOPI : 1995-30

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2301303
Date de demande : 22/11/2005
N° de BOPI : 2006-44

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2603706
Date de demande : 03/12/2015
N° de BOPI : 2016-11
Date du BOPI : 18/03/2016

07/11/1985 : COBRA

N° national/d'enregistrement : 1394124
Date de dépôt : 07/11/1985
Lieu de dépôt : RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 07/11/2015
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils à filtrer l'eau, appareils pour la purification de l'eau (à l'exception des machines);filtres (parties d'installations domestiques ou industrielles);appareils et installations sanitaires;appareils de distribution d'eau.Aquariums (constructions);bassins, piscines (constructions non métalliques);cabines de bain non métalliques;caissons pour la construction sous l'eau;plongeoirs non métalliques; tous articles ou matériels non métalliques liés à la construction de piscines.
N° de la classe : 11
N° de la classe : 19

Déposant 1 : PROCOPI Société Anonyme
Numéro de SIREN : 333263846

Mandataire 1 : CABINET REGIMBEAU

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 191184
Date de demande : 24/10/1995

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 441655
Date de demande : 02/10/2006
N° de BOPI : 2006-44

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1987-29

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2056729
N° de BOPI : 1995-48

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2301304
Date de demande : 22/11/2005
N° de BOPI : 2006-44

Publications au Bodacc :

06/09/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1559
NOJO : 3501MYG37587900
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES (35)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022

Numéro d'identification : RCS Rennes 333 263 846
Dénomination : BWT POOL PRODUCTS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

19/04/2023 : Modifications générales

Annonce N°717
NOJO : 003501MYG361447
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES (35)
Descriptif : transfert du siège social.

Numéro d'identification : RCS Rennes 333 263 846
Dénomination : BWT POOL PRODUCTS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

22/12/2022 : Modifications générales

Annonce N°2130
NOJO : 003501MYG351821
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES (35)
Descriptif : Modification survenue sur la dénomination.

Numéro d'identification : RCS Rennes 333 263 846
Dénomination : BWT POOL PRODUCTS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

09/08/2022 : Modifications générales

Annonce N°837
NOJO : 003501MYG338261
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES (35)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Rennes 333 263 846
Dénomination : PROCOPI
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : NEWCOMEX ; Directeur général : LOPEZ CAMPANA Natividad ; Commissaire aux comptes titulaire : OUEST CONSEILS AURAY

03/08/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4409
NOJO : 3501MYG33739400
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES (35)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

Numéro d'identification : RCS Rennes 333 263 846
Dénomination : PROCOPI
Forme juridique : Société par actions simplifiée

21/10/2021 : Modifications générales

Annonce N°1456
NOJO : 003501MYG305309
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES (35)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

02/07/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3613
NOJO : 3501MYG29141700
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES (35)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Rennes 333 263 846
Dénomination : PROCOPI
Forme juridique : Société par actions simplifiée

26/03/2021 : Modifications générales

Annonce N°1847
NOJO : 003501MYG282662
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES (35)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Rennes 333 263 846
Dénomination : PROCOPI
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : NEWCOMEX ; Directeur général : MULET Alain ; Directeur général : LOPEZ CAMPANA Natividad ; Commissaire aux comptes titulaire : OUEST CONSEILS AURAY ; Commissaire aux comptes suppléant : OUEST CONSEILS AUDIT

25/11/2020 : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

Annonce N°1305
NOJO : 003501MYG270505
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES (35)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
Oppositions : Art. L.236-14 du code de commerce
Descriptif : Société PROCOPI Société par actions simplifiée Au capital de 7.000.000 euros Siège social : LES LANDES D'APIGNE 35650 - LE RHEU R.C.S. RENNES 333 263 846 Société T.M.R. (TRANSFORMATION DE MATERIEL ET RECONDITIONNEMENT) Société anonyme Au capital de 40.000 € Siège social : LES LANDES D'APIGNE 35650 - LE RHEU R.C.S. RENNES 431 433 085 AVIS DE PROJET DE FUSION Aux termes d’un acte SSP en date à LE RHEU du 30 octobre 2020, il a été établi un projet de fusion par absorption de la société T.M.R. (TRANSFORMATION DE MATERIEL ET RECONDITIONNEMENT) par la société PROCOPI. L’actif apporté par la société T.M.R. (TRANSFORMATION DE MATERIEL ET RECONDITIONNEMENT) est évalué à 1.213.309 €, à charge d’un passif évalué à 11.960 €, soit un actif net apporté de 1.201.349 €. Les actions des sociétés PROCOPI et T.M.R. (TRANSFORMATION DE MATERIEL ET RECONDITIONNEMENT) étant détenues en totalité par la même société mère, il n'y a pas lieu à augmentation de capital, ni à rapport d'échange, ni à prime de fusion. Les opérations effectuées par la société T.M.R. (TRANSFORMATION DE MATERIEL ET RECONDITIONNEMENT) depuis le 1er janvier 2020 inclus jusqu'à la date de réalisation définitive de la fusion seront prises en charge par la société PROCOPI. Les créanciers des sociétés fusionnantes, dont la créance est antérieure au présent avis, pourront former opposition à cette fusion dans les conditions et délais prévus par les articles L 236-14 et R 236-8 du Code de Commerce. La société T.M.R. (TRANSFORMATION DE MATERIEL ET RECONDITIONNEMENT) sera dissoute de plein droit, sans liquidation, au jour de la réalisation définitive de la fusion. Le projet de fusion a été déposé : -au Greffe du Tribunal de Commerce de RENNES pour la société PROCOPI le 20 Novembre 2020 ; -au Greffe du Tribunal de Commerce de RENNES pour la société T.M.R. (TRANSFORMATION DE MATERIEL ET RECONDITIONNEMENT) le 20 Novembre 2020. Pour avis

Numéro d'identification : RCS Rennes 333 263 846
Dénomination : PROCOPI
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 7000000.00 EUR

01/09/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1473
NOJO : 3501MYG26140000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES (35)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Rennes 333 263 846
Dénomination : PROCOPI
Forme juridique : Société par actions simplifiée

08/11/2019 : Modifications générales

Annonce N°525
NOJO : 350113501459866
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES (35)
Descriptif : Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Rennes 333 263 846
Dénomination : PROCOPI
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Administration :
Commissaire aux comptes suppléant : OUEST CONSEILS AUDIT en fonction le 03 Décembre 2013 ; Commissaire aux comptes titulaire : OUEST CONSEILS AURAY en fonction le 04 Juillet 2016 ; Président : MARLIER Sébastien en fonction le 06 Mai 2019 ; Directeur général : MULET Alain en fonction le 06 Novembre 2019

20/08/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4720
NOJO : 113501454180212
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES (35)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Rennes 333 263 846
Dénomination : PROCOPI
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

09/05/2019 : Modifications générales

Annonce N°515
NOJO : 350113501447281
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES (35)
Descriptif : Modification de représentant.

18/12/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2318
NOJO : 113501436090986
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES (35)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Rennes 333 263 846
Dénomination : PROCOPI
Forme juridique : Société par actions simplifiée

17/08/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3233
NOJO : 113501399556552
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES (35)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Rennes 333 263 846
Dénomination : PROCOPI
Forme juridique : Société par actions simplifiée

25/07/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2636
NOJO : 113501373220653
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES (35)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Rennes 333 263 846
Dénomination : PROCOPI
Forme juridique : Société par actions simplifiée

07/07/2016 : Modifications générales

Annonce N°1135
NOJO : BXB16187004678Z
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES (35)
Descriptif : Modification de représentant..

Numéro d'identification : RCS Rennes 333 263 846
Dénomination : PROCOPI
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : BOURGEOIS Jocelyn Paul Yves Commissaire aux comptes suppléant : OUEST CONSEILS AUDIT en fonction le 03 Décembre 2013 Commissaire aux comptes titulaire : OUEST CONSEILS AURAY en fonction le 04 Juillet 2016

06/08/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3607
NOJO : 113501349722175
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES (35)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Rennes 333 263 846
Dénomination : PROCOPI
Forme juridique : Société par actions simplifiée

21/07/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5226
NOJO : 113501324065704
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES (35)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Rennes 333 263 846
Dénomination : PROCOPI
Forme juridique : Société par actions simplifiée

11/12/2013 : Modifications générales

Annonce N°1768
NOJO : BXB13338002862E
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES (35)
Descriptif : Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Rennes 333 263 846
Dénomination : PROCOPI
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : BOURGEOIS Jocelyn Paul Yves Commissaire aux comptes titulaire : SOCIETE BERNARD ET ASSOCIES Commissaire aux comptes suppléant : OUEST CONSEILS AUDIT en fonction le 03 Décembre 2013

25/07/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3747
NOJO : BXC13190027586Y
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES (35)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Rennes 333 263 846
Dénomination : PROCOPI
Forme juridique : Société par actions simplifiée

26/07/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2762
NOJO : BXC12193009596I
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES (35)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Rennes 333 263 846
Dénomination : PROCOPI
Forme juridique : Société par actions simplifiée

06/12/2011 : Achat d'un établissement principal par une personne morale lors de l'immatriculation

Annonce N°785
NOJO : BXA11334001611B
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES (35)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement principal par une personne morale lors de l'immatriculation
Date d'immatriculation : 13/10/1988
Date de commencement d'activité : 01/06/1985
Date d'effet : 1er octobre 2011
Publication légale : Les Infos, le 19/10/2011
Oppositions : PROCOPI rue de Fresnais 35170 BRUZ
Descriptif : Achat d'une partie d'activité pour jonction

Numéro d'identification : RCS Rennes 333 263 846
Dénomination : PROCOPI
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président de la société : BOURGEOIS Jocelyn Paul Yves Directeur général : BACH Philippe Directeur général : LATREILLE Jean-Marc Commissaire aux comptes titulaire : SOCIETE BERNARD ET ASSOCIES Commissaire aux comptes suppléant : LE GALIOT Patrick
Montant du capital : 7000000.00 EUR

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Rennes 323 995 357
Dénomination : PBM IMPORT

12/07/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3192
NOJO : BXC111790034957
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES (35)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Rennes 333 263 846
Dénomination : PROCOPI
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
les Landes d'Apigné
35650 Le Rheu

16/06/2011 : Modifications générales

Annonce N°809
NOJO : BXB11160000753C
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES (35)
Date de commencement d'activité : 01/06/1985
Date d'effet : 2011-05-25
Descriptif : Changement de directeur général Changement de président

23/08/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3696
NOJO : BXC10194012590B
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES (35)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Rennes 333 263 846
Dénomination : PROCOPI
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
les Landes d'Apigné
35650 Le Rheu

07/08/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3654
NOJO : BXC08208004969X
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES (35)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Rennes 333 263 846
Dénomination : PROCOPI
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
les Landes d'Apigné
35650 Le Rheu

10/08/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4770
NOJO : BXC08212021165N
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES (35)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Rennes 333 263 846
Dénomination : PROCOPI
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
les Landes d'Apigné
35650 Le Rheu

Historique de l'unité légale :

06/03/2023 : code NIC

Code NIC : 00219

31/12/2022 : activité principale

Activité principale : Intermédiaires spécialisés dans le commerce d'autres produits spécifiques (NAFRev2 : 46.18Z)

13/12/2022 : dénomination, caractère employeur

Dénomination : BWT POOL PRODUCTS
Caractère employeur : Non

02/03/2020 : économie sociale et solidaire

Economie sociale et solidaire : Oui

19/03/2019 : économie sociale et solidaire

Economie sociale et solidaire : Oui

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Fabrication d'éléments en matières plastiques pour la construction (NAFRev2 : 22.23Z)

14/02/2006 : activité principale

Activité principale : Commerce de gros de matériaux de construction et d'appareils sanitaires (NAFRev1 : 51.5F)

01/01/2005 : catégorie juridique

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée

25/12/2004 : activité principale

Activité principale : Fabrication d'éléments en matières plastiques pour la construction (NAFRev1 : 25.2E)

01/01/1995 : dénomination

Dénomination : PROCOPI

31/12/1994 : dénomination

Dénomination : PIC INDUSTRIE

Représentants légaux :

05/05/2023 : Nouveau dirigeant

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1988B00773
Type : Personne Morale

Nom : NEWCOMEX
Siren : 478376288
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
Qualité : Président

Adresse :
4 Avenue le Verrier
78190 Trappes
FRANCE

05/05/2023 : Nouveau dirigeant

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1988B00773
Type : Personne Physique

Nom : LOPEZ CAMPANA Natividad
Né le 24/06/1976 à SABADELL (ESPAGNE)
Nationalité : Espagnole
Qualité : Directeur général

Adresse :
Pit Roig
ESPAGNE

05/05/2023 : Nouveau dirigeant

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1988B00773
Type : Personne Morale

Nom : OUEST CONSEILS AURAY
Siren : 480549120
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
Lotissement de Treulen
8 Rue Pierre de Coubertin
56400 Auray
FRANCE

19/10/2021 : Nouveau dirigeant

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1988B00773
Type : Personne Morale

Nom : OUEST CONSEILS AUDIT
Siren : 377180195
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
143 Avenue de Keradennec
29000 Quimper
FRANCE

04/07/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1988B00773
Type : Personne Physique

Nom : BOURGEOIS Jocelyn Paul Yves
Né le 26/07/1963 à Reims
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
le Cormier
35135 Chantepie
FRANCE

04/07/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1988B00773
Type : Personne Morale

Nom : OUEST CONSEILS AURAY
Siren : 480549120
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
8 rue Pierre de Coubertin
lotissement de Treulen
56400 Auray
FRANCE

04/07/2016 : Nouveau dirigeant

Dépôts des actes :

06/03/2023 : Décision(s) du président

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1988B00773
Dépôt : N°5275 déposé le 17/04/2023
Etat : Déposé
Décision : *à 48 rue de Bedée 35137 PLEUMELEUC

06/03/2023 : Décision(s) du président

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1988B00773
Dépôt : N°5275 déposé le 17/04/2023
Etat : Déposé
Décision : *article 3

06/03/2023 : Statuts mis à jour

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1988B00773
Dépôt : N°5275 déposé le 17/04/2023
Etat : Déposé

13/12/2022 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1988B00773
Dépôt : N°19366 déposé le 19/12/2022
Etat : Déposé
Décision : * BWT POOL PRODUCTS

13/12/2022 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1988B00773
Dépôt : N°19366 déposé le 19/12/2022
Etat : Déposé
Décision : * Article 2

13/12/2022 : Statuts mis à jour

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1988B00773
Dépôt : N°19366 déposé le 19/12/2022
Etat : Déposé

28/06/2022 : Extrait de décision(s) de l'associé unique

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1988B00773
Dépôt : N°12309 déposé le 05/08/2022
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement de mandat de commissaire aux comptes titulaire

28/06/2022 : Extrait de décision(s) de l'associé unique

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1988B00773
Dépôt : N°12309 déposé le 05/08/2022
Etat : Déposé
Décision : Fin de mission de commissaire aux comptes suppléant

07/10/2021 : Décision(s) du président

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1988B00773
Dépôt : N°15492 déposé le 19/10/2021
Etat : Déposé
Décision : Démission de directeur général

07/10/2021 : Décision(s) du président

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1988B00773
Dépôt : N°15492 déposé le 19/10/2021
Etat : Déposé
Décision : Démission de directeur général

16/03/2021 : Décision(s) du président

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1988B00773
Dépôt : N°4642 déposé le 24/03/2021
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général

16/03/2021 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1988B00773
Dépôt : N°4642 déposé le 24/03/2021
Etat : Déposé
Décision : Démission de président

16/03/2021 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1988B00773
Dépôt : N°4642 déposé le 24/03/2021
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président

16/03/2021 : Décision(s) du président

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1988B00773
Dépôt : N°4642 déposé le 24/03/2021
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général

16/03/2021 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1988B00773
Dépôt : N°4642 déposé le 24/03/2021
Etat : Déposé
Décision : Démission de président

16/03/2021 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1988B00773
Dépôt : N°4642 déposé le 24/03/2021
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président

28/12/2020 : Traité de fusion

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1988B00773
Dépôt : N°2577 déposé le 16/02/2021
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption de la société T.M.R. (TRANSFORMATION DE MATERIEL ET RECONDITIONNEMENT 431 433 085R RCS RENNES)

28/12/2020 : Déclaration de conformité

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1988B00773
Dépôt : N°2577 déposé le 16/02/2021
Etat : Déposé

28/12/2020 : Traité de fusion

28/12/2020 : Déclaration de conformité

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1988B00773
Dépôt : N°2577 déposé le 16/02/2021
Etat : Déposé

30/10/2020 : Projet de traité de fusion

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1988B00773
Dépôt : N°17907 déposé le 20/11/2020
Etat : Déposé
Décision : De la société T.M.R (431 433 085 RCS RENNES)

30/10/2020 : Projet de traité de fusion

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1988B00773
Dépôt : N°17907 déposé le 20/11/2020
Etat : Déposé
Décision : De la société T.M.R (431 433 085 RCS RENNES)

18/10/2019 : Décision(s) du président

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1988B00773
Dépôt : N°26728 déposé le 06/11/2019
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général

18/10/2019 : Décision(s) du président

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1988B00773
Dépôt : N°26728 déposé le 06/11/2019
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général

19/03/2019 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1988B00773
Dépôt : N°9543 déposé le 06/05/2019
Etat : Déposé
Décision : Changement de président

19/03/2019 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1988B00773
Dépôt : N°9543 déposé le 06/05/2019
Etat : Déposé
Décision : Changement de président

30/03/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1988B00773
Dépôt : N°34336 déposé le 06/08/2018
Etat : Déposé

30/03/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1988B00773
Dépôt : N°34336 déposé le 06/08/2018
Etat : Déposé

24/06/2016 : Extrait de décision(s) de l'associé unique

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1988B00773
Dépôt : N°7554 déposé le 04/07/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes titulaire

24/06/2016 : Extrait de décision(s) de l'associé unique

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1988B00773
Dépôt : N°7554 déposé le 04/07/2016
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement de mandat de commissaire aux comptes suppléant

24/06/2016 : Extrait de décision(s) de l'associé unique

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1988B00773
Dépôt : N°7554 déposé le 04/07/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes titulaire

24/06/2016 : Extrait de décision(s) de l'associé unique

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1988B00773
Dépôt : N°7554 déposé le 04/07/2016
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement de mandat de commissaire aux comptes suppléant

24/06/2016 : Extrait de décision(s) de l'associé unique

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1988B00773
Dépôt : N°7554 déposé le 04/07/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes titulaire

24/06/2016 : Extrait de décision(s) de l'associé unique

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1988B00773
Dépôt : N°7554 déposé le 04/07/2016
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement de mandat de commissaire aux comptes suppléant

28/11/2013 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1988B00773
Dépôt : N°11415 déposé le 03/12/2013
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes suppléant

28/11/2013 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1988B00773
Dépôt : N°11415 déposé le 03/12/2013
Etat : Déposé
Décision : Démission de directeur général

28/11/2013 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1988B00773
Dépôt : N°11415 déposé le 03/12/2013
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes suppléant

28/11/2013 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1988B00773
Dépôt : N°11415 déposé le 03/12/2013
Etat : Déposé
Décision : Démission de directeur général

28/11/2013 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1988B00773
Dépôt : N°11415 déposé le 03/12/2013
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes suppléant

28/11/2013 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1988B00773
Dépôt : N°11415 déposé le 03/12/2013
Etat : Déposé
Décision : Démission de directeur général

25/05/2011 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1988B00773
Dépôt : N°3105254 déposé le 06/06/2011
Etat : Déposé
Décision : * FIN DU MANDAT DU DIRECTEUR GENERAL

25/05/2011 : Décision(s) du président

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1988B00773
Dépôt : N°3105254 déposé le 06/06/2011
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général

25/05/2011 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1988B00773
Dépôt : N°3105254 déposé le 06/06/2011
Etat : Déposé
Décision : * FIN DU MANDAT DU DIRECTEUR GENERAL

25/05/2011 : Décision(s) du président

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1988B00773
Dépôt : N°3105254 déposé le 06/06/2011
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général

25/05/2011 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1988B00773
Dépôt : N°3105254 déposé le 06/06/2011
Etat : Déposé
Décision : * FIN DU MANDAT DU DIRECTEUR GENERAL

25/05/2011 : Décision(s) du président

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1988B00773
Dépôt : N°3105254 déposé le 06/06/2011
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général

22/01/2007 : Déclaration de conformité

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1988B00773
Dépôt : N°2701411 déposé le 14/02/2007
Etat : Déposé

22/01/2007 : Déclaration de conformité

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1988B00773
Dépôt : N°2701411 déposé le 14/02/2007
Etat : Déposé

22/01/2007 : Déclaration de conformité

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1988B00773
Dépôt : N°2701411 déposé le 14/02/2007
Etat : Déposé

30/12/2006 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1988B00773
Dépôt : N°2701411 déposé le 14/02/2007
Etat : Déposé
Décision : Apport du patrimoine de la société dans le cadre d'une fusion

30/12/2006 : Traité de fusion

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1988B00773
Dépôt : N°2701411 déposé le 14/02/2007
Etat : Déposé
Décision : par voie d'absorption de la société PLASTICMA INDUSTRIES

30/12/2006 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1988B00773
Dépôt : N°2701411 déposé le 14/02/2007
Etat : Déposé
Décision : Apport du patrimoine de la société dans le cadre d'une fusion

30/12/2006 : Traité de fusion

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1988B00773
Dépôt : N°2701411 déposé le 14/02/2007
Etat : Déposé
Décision : par voie d'absorption de la société PLASTICMA INDUSTRIES

30/12/2006 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1988B00773
Dépôt : N°2701411 déposé le 14/02/2007
Etat : Déposé
Décision : Apport du patrimoine de la société dans le cadre d'une fusion

30/12/2006 : Traité de fusion

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1988B00773
Dépôt : N°2701411 déposé le 14/02/2007
Etat : Déposé
Décision : par voie d'absorption de la société PLASTICMA INDUSTRIES

23/11/2006 : Projet de traité de fusion

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1988B00773
Dépôt : N°2608528 déposé le 27/11/2006
Etat : Déposé
Décision : par voie d'absorption de la société PLASTICMA INDUSTRIES

23/11/2006 : Projet de traité de fusion

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1988B00773
Dépôt : N°2608528 déposé le 27/11/2006
Etat : Déposé
Décision : par voie d'absorption de la société PLASTICMA INDUSTRIES

23/11/2006 : Projet de traité de fusion

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1988B00773
Dépôt : N°2608528 déposé le 27/11/2006
Etat : Déposé
Décision : par voie d'absorption de la société PLASTICMA INDUSTRIES

03/11/2006 : Ordonnance du président

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1988B00773
Dépôt : N°2607988 déposé le 07/11/2006
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux apports

03/11/2006 : Ordonnance du président

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1988B00773
Dépôt : N°2607988 déposé le 07/11/2006
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux apports

03/11/2006 : Ordonnance du président

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1988B00773
Dépôt : N°2607988 déposé le 07/11/2006
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux apports

29/06/2005 : Extrait de procès-verbal

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1988B00773
Dépôt : N°2505552 déposé le 23/08/2005
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président

29/06/2005 : Extrait de procès-verbal

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1988B00773
Dépôt : N°2505552 déposé le 23/08/2005
Etat : Déposé
Décision : * SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE - CONFIRMATION DES MANDATS DES COMMISSAIRES AUX COMPTES

29/06/2005 : Décision(s) du président

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1988B00773
Dépôt : N°2505552 déposé le 23/08/2005
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général

29/06/2005 : Statuts mis à jour

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1988B00773
Dépôt : N°2505552 déposé le 23/08/2005
Etat : Déposé

29/06/2005 : Extrait de procès-verbal

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1988B00773
Dépôt : N°2505552 déposé le 23/08/2005
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président

29/06/2005 : Extrait de procès-verbal

29/06/2005 : Décision(s) du président

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1988B00773
Dépôt : N°2505552 déposé le 23/08/2005
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général

29/06/2005 : Statuts mis à jour

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1988B00773
Dépôt : N°2505552 déposé le 23/08/2005
Etat : Déposé

29/06/2005 : Extrait de procès-verbal

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1988B00773
Dépôt : N°2505552 déposé le 23/08/2005
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président

29/06/2005 : Extrait de procès-verbal

29/06/2005 : Décision(s) du président

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1988B00773
Dépôt : N°2505552 déposé le 23/08/2005
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général

29/06/2005 : Statuts mis à jour

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1988B00773
Dépôt : N°2505552 déposé le 23/08/2005
Etat : Déposé

15/06/2005 : Rapport du commissaire aux comptes relatif à la transformation

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1988B00773
Dépôt : N°2504106 déposé le 21/06/2005
Etat : Déposé
Décision : SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE

15/06/2005 : Rapport du commissaire aux comptes relatif à la transformation

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1988B00773
Dépôt : N°2504106 déposé le 21/06/2005
Etat : Déposé
Décision : SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE

15/06/2005 : Rapport du commissaire aux comptes relatif à la transformation

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1988B00773
Dépôt : N°2504106 déposé le 21/06/2005
Etat : Déposé
Décision : SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE

22/12/2004 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1988B00773
Dépôt : N°2500265 déposé le 11/01/2005
Etat : Déposé
Décision : - Approbation de la fusion de la Société COMEX INVESTISSEMENTS. - Modification statutaire : articles 2 et 7.

22/12/2004 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1988B00773
Dépôt : N°2500265 déposé le 11/01/2005
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social

22/12/2004 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1988B00773
Dépôt : N°2500265 déposé le 11/01/2005
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social

22/12/2004 : Traité de fusion

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1988B00773
Dépôt : N°2500265 déposé le 11/01/2005
Etat : Déposé

22/12/2004 : Déclaration de conformité

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1988B00773
Dépôt : N°2500265 déposé le 11/01/2005
Etat : Déposé

22/12/2004 : Statuts mis à jour

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1988B00773
Dépôt : N°2500265 déposé le 11/01/2005
Etat : Déposé

22/12/2004 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1988B00773
Dépôt : N°2500265 déposé le 11/01/2005
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social

22/12/2004 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1988B00773
Dépôt : N°2500265 déposé le 11/01/2005
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social

22/12/2004 : Traité de fusion

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1988B00773
Dépôt : N°2500265 déposé le 11/01/2005
Etat : Déposé

22/12/2004 : Déclaration de conformité

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1988B00773
Dépôt : N°2500265 déposé le 11/01/2005
Etat : Déposé

22/12/2004 : Statuts mis à jour

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1988B00773
Dépôt : N°2500265 déposé le 11/01/2005
Etat : Déposé

22/12/2004 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1988B00773
Dépôt : N°2500265 déposé le 11/01/2005
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social

22/12/2004 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1988B00773
Dépôt : N°2500265 déposé le 11/01/2005
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social

22/12/2004 : Traité de fusion

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1988B00773
Dépôt : N°2500265 déposé le 11/01/2005
Etat : Déposé

22/12/2004 : Déclaration de conformité

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1988B00773
Dépôt : N°2500265 déposé le 11/01/2005
Etat : Déposé

22/12/2004 : Statuts mis à jour

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1988B00773
Dépôt : N°2500265 déposé le 11/01/2005
Etat : Déposé

09/12/2004 : Rapport du commissaire à la fusion

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1988B00773
Dépôt : N°2048270 déposé le 13/12/2004
Etat : Déposé
Décision : sur la valeur des apports effectués par la Société COMEX INVESTISSEMENTS SA au profit de la Société PROCOPI SA.

09/12/2004 : Rapport du commissaire à la fusion

18/11/2004 : Traité de fusion

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1988B00773
Dépôt : N°2047674 déposé le 19/11/2004
Etat : Déposé
Décision : de la Société COMEX INVESTISSEMENTS (PROJET)

18/11/2004 : Traité de fusion

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1988B00773
Dépôt : N°2047674 déposé le 19/11/2004
Etat : Déposé
Décision : de la Société COMEX INVESTISSEMENTS (PROJET)

18/11/2004 : Traité de fusion

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1988B00773
Dépôt : N°2047674 déposé le 19/11/2004
Etat : Déposé
Décision : de la Société COMEX INVESTISSEMENTS (PROJET)

18/10/2004 : Ordonnance du président

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1988B00773
Dépôt : N°2046876 déposé le 18/10/2004
Etat : Déposé
Décision : - Nomination Commissaire à la Fusion

18/10/2004 : Ordonnance du président

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1988B00773
Dépôt : N°2046876 déposé le 18/10/2004
Etat : Déposé
Décision : - Nomination Commissaire à la Fusion

18/10/2004 : Ordonnance du président

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1988B00773
Dépôt : N°2046876 déposé le 18/10/2004
Etat : Déposé
Décision : - Nomination Commissaire à la Fusion

28/09/2004 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1988B00773
Dépôt : N°2046863 déposé le 18/10/2004
Etat : Déposé
Décision : * COOPTATION ADMINISTRATEUR ET DIRECTEUR GENERAL DELEGUE - DEMISSION DIRECTEUR GENERAL DELEGUE

28/09/2004 : Procès-verbal du conseil d'administration

07/05/2003 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1988B00773
Dépôt : N°2033267 déposé le 22/05/2003
Etat : Déposé
Décision : * CHANGEMENT DE PRESIDENT DIRECTEUR GENERAL ET DE DIRECTEUR GENERAL DELEGUE

07/05/2003 : Procès-verbal du conseil d'administration

07/10/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1988B00773
Dépôt : N°2027381 déposé le 21/10/2002
Etat : Déposé
Décision : AVEC LES NOUVELLES DISPOSITIONS DE LA LOI DU 15 MAI 2001 - MISE A JOUR DES STATUTS

07/10/2002 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1988B00773
Dépôt : N°2027381 déposé le 21/10/2002
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s)

07/10/2002 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1988B00773
Dépôt : N°2027381 déposé le 21/10/2002
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président

07/10/2002 : Statuts mis à jour

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1988B00773
Dépôt : N°2027381 déposé le 21/10/2002
Etat : Déposé

07/10/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale

07/10/2002 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1988B00773
Dépôt : N°2027381 déposé le 21/10/2002
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s)

07/10/2002 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1988B00773
Dépôt : N°2027381 déposé le 21/10/2002
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président

07/10/2002 : Statuts mis à jour

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1988B00773
Dépôt : N°2027381 déposé le 21/10/2002
Etat : Déposé

07/10/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale

07/10/2002 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1988B00773
Dépôt : N°2027381 déposé le 21/10/2002
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s)

07/10/2002 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1988B00773
Dépôt : N°2027381 déposé le 21/10/2002
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président

07/10/2002 : Statuts mis à jour

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1988B00773
Dépôt : N°2027381 déposé le 21/10/2002
Etat : Déposé

06/06/2001 : Extrait de procès-verbal

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1988B00773
Dépôt : N°2013950 déposé le 29/06/2001
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

06/06/2001 : Extrait de procès-verbal

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1988B00773
Dépôt : N°2013950 déposé le 29/06/2001
Etat : Déposé
Décision : Conversion du capital en euros

06/06/2001 : Extrait de procès-verbal

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1988B00773
Dépôt : N°2013950 déposé le 29/06/2001
Etat : Déposé
Décision : * ARTICLE 7

06/06/2001 : Statuts mis à jour

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1988B00773
Dépôt : N°2013950 déposé le 29/06/2001
Etat : Déposé

06/06/2001 : Extrait de procès-verbal

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1988B00773
Dépôt : N°2013950 déposé le 29/06/2001
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

06/06/2001 : Extrait de procès-verbal

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1988B00773
Dépôt : N°2013950 déposé le 29/06/2001
Etat : Déposé
Décision : Conversion du capital en euros

06/06/2001 : Extrait de procès-verbal

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1988B00773
Dépôt : N°2013950 déposé le 29/06/2001
Etat : Déposé
Décision : * ARTICLE 7

06/06/2001 : Statuts mis à jour

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1988B00773
Dépôt : N°2013950 déposé le 29/06/2001
Etat : Déposé

06/06/2001 : Extrait de procès-verbal

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1988B00773
Dépôt : N°2013950 déposé le 29/06/2001
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

06/06/2001 : Extrait de procès-verbal

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1988B00773
Dépôt : N°2013950 déposé le 29/06/2001
Etat : Déposé
Décision : Conversion du capital en euros

06/06/2001 : Extrait de procès-verbal

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1988B00773
Dépôt : N°2013950 déposé le 29/06/2001
Etat : Déposé
Décision : * ARTICLE 7

06/06/2001 : Statuts mis à jour

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1988B00773
Dépôt : N°2013950 déposé le 29/06/2001
Etat : Déposé

10/06/1998 : Extrait de procès-verbal

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1988B00773
Dépôt : N°983587 déposé le 07/07/1998
Etat : Déposé
Décision : TITULAIRE ET SUPPLEANT

10/06/1998 : Extrait de procès-verbal

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1988B00773
Dépôt : N°983587 déposé le 07/07/1998
Etat : Déposé
Décision : TITULAIRE ET SUPPLEANT

10/06/1998 : Extrait de procès-verbal

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1988B00773
Dépôt : N°983587 déposé le 07/07/1998
Etat : Déposé
Décision : TITULAIRE ET SUPPLEANT

12/07/1996 : Déclaration de conformité

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1988B00773
Dépôt : N°963767 déposé le 19/07/1996
Etat : Déposé
Décision : SUITE A FUSION

12/07/1996 : Déclaration de conformité

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1988B00773
Dépôt : N°963767 déposé le 19/07/1996
Etat : Déposé
Décision : SUITE A FUSION

12/07/1996 : Déclaration de conformité

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1988B00773
Dépôt : N°963767 déposé le 19/07/1996
Etat : Déposé
Décision : SUITE A FUSION

02/07/1996 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1988B00773
Dépôt : N°963767 déposé le 19/07/1996
Etat : Déposé
Décision : * CONSTATATION DE LA REALISATION DEFINITIVE DE LA FUSION

02/07/1996 : Traité de fusion

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1988B00773
Dépôt : N°963767 déposé le 19/07/1996
Etat : Déposé
Décision : ENTRE PROCOPI, AQUALINER, AQUALITY FRANCE ET MARKE TING ET DEVELOPPEMENT RHONES ALPES

02/07/1996 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1988B00773
Dépôt : N°963767 déposé le 19/07/1996
Etat : Déposé
Décision : * CONSTATATION DE LA REALISATION DEFINITIVE DE LA FUSION

02/07/1996 : Traité de fusion

02/07/1996 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1988B00773
Dépôt : N°963767 déposé le 19/07/1996
Etat : Déposé
Décision : * CONSTATATION DE LA REALISATION DEFINITIVE DE LA FUSION

02/07/1996 : Traité de fusion

31/05/1996 : Rapport du commissaire aux apports

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1988B00773
Dépôt : N°963225 déposé le 21/06/1996
Etat : Déposé
Décision : SUR LES APPORTS EFFECTUES PAR LES SOCIETES SA AQUALITY FRANCE, SARL AQUALINER, SA MARKETING ET DEVELOPPEMENT RHONE ALPES

31/05/1996 : Rapport du commissaire aux apports

14/05/1996 : Acte sous seing privé

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1988B00773
Dépôt : N°962780 déposé le 24/05/1996
Etat : Déposé
Décision : PROJET DE FUSION PAR VOIE D'ABSORPTION DES SOCIETES AQUALINER, AQUALITY FRANCE, MARKETING ET DEVELOPPEMENT RHONES ALPES

14/05/1996 : Ordonnance

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1988B00773
Dépôt : N°962674 déposé le 20/05/1996
Etat : Déposé
Décision : * NOMINATION D'UN COMMISSAIRE A LA FUSION

14/05/1996 : Ordonnance

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1988B00773
Dépôt : N°962674 déposé le 20/05/1996
Etat : Déposé
Décision : * NOMINATION D'UN COMMISSAIRE A LA FUSION

14/05/1996 : Acte sous seing privé

14/05/1996 : Ordonnance

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1988B00773
Dépôt : N°962674 déposé le 20/05/1996
Etat : Déposé
Décision : * NOMINATION D'UN COMMISSAIRE A LA FUSION

14/05/1996 : Acte sous seing privé

03/04/1996 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1988B00773
Dépôt : N°962337 déposé le 29/04/1996
Etat : Déposé
Décision : * DEMISSION DIRECTEUR GENERAL

03/04/1996 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1988B00773
Dépôt : N°962337 déposé le 29/04/1996
Etat : Déposé
Décision : * DEMISSION DIRECTEUR GENERAL

03/04/1996 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1988B00773
Dépôt : N°962337 déposé le 29/04/1996
Etat : Déposé
Décision : * DEMISSION DIRECTEUR GENERAL

07/11/1995 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1988B00773
Dépôt : N°955545 déposé le 29/11/1995
Etat : Déposé
Décision : * PROCOPI - MODIFICATION DE L'ARTICLE 3 DES STATUTS

07/11/1995 : Statuts mis à jour

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1988B00773
Dépôt : N°955545 déposé le 29/11/1995
Etat : Déposé

07/11/1995 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1988B00773
Dépôt : N°955545 déposé le 29/11/1995
Etat : Déposé
Décision : * PROCOPI - MODIFICATION DE L'ARTICLE 3 DES STATUTS

07/11/1995 : Statuts mis à jour

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1988B00773
Dépôt : N°955545 déposé le 29/11/1995
Etat : Déposé

07/11/1995 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1988B00773
Dépôt : N°955545 déposé le 29/11/1995
Etat : Déposé
Décision : * PROCOPI - MODIFICATION DE L'ARTICLE 3 DES STATUTS

07/11/1995 : Statuts mis à jour

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1988B00773
Dépôt : N°955545 déposé le 29/11/1995
Etat : Déposé

27/06/1995 : Déclaration de conformité

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1988B00773
Dépôt : N°953567 déposé le 26/07/1995
Etat : Déposé
Décision : * SUITE A FUSION

27/06/1995 : Extrait de procès-verbal

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1988B00773
Dépôt : N°953567 déposé le 26/07/1995
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

27/06/1995 : Extrait de procès-verbal

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1988B00773
Dépôt : N°953567 déposé le 26/07/1995
Etat : Déposé
Décision : (ARTICLE 7) - REALISATION DE LA FUSION ENTRE LA SOCIETE PROCO PI ET LES STE BELLOW, DELTA ET DEP

27/06/1995 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1988B00773
Dépôt : N°953567 déposé le 26/07/1995
Etat : Déposé
Décision : * PIC INDUSTRIE - MODIFICATION DES ARTICLES 2 ET 3 DES STATUTS (EXTRAIT PVA)

27/06/1995 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1988B00773
Dépôt : N°953567 déposé le 26/07/1995
Etat : Déposé
Décision : Changement de la dénomination sociale

27/06/1995 : Statuts mis à jour

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1988B00773
Dépôt : N°953567 déposé le 26/07/1995
Etat : Déposé

27/06/1995 : Traité de fusion

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1988B00773
Dépôt : N°953567 déposé le 26/07/1995
Etat : Déposé

27/06/1995 : Déclaration de conformité

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1988B00773
Dépôt : N°953567 déposé le 26/07/1995
Etat : Déposé
Décision : * SUITE A FUSION

27/06/1995 : Extrait de procès-verbal

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1988B00773
Dépôt : N°953567 déposé le 26/07/1995
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

27/06/1995 : Extrait de procès-verbal

27/06/1995 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1988B00773
Dépôt : N°953567 déposé le 26/07/1995
Etat : Déposé
Décision : Changement de la dénomination sociale

27/06/1995 : Statuts mis à jour

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1988B00773
Dépôt : N°953567 déposé le 26/07/1995
Etat : Déposé

27/06/1995 : Traité de fusion

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1988B00773
Dépôt : N°953567 déposé le 26/07/1995
Etat : Déposé

27/06/1995 : Déclaration de conformité

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1988B00773
Dépôt : N°953567 déposé le 26/07/1995
Etat : Déposé
Décision : * SUITE A FUSION

27/06/1995 : Extrait de procès-verbal

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1988B00773
Dépôt : N°953567 déposé le 26/07/1995
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

27/06/1995 : Extrait de procès-verbal

27/06/1995 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1988B00773
Dépôt : N°953567 déposé le 26/07/1995
Etat : Déposé
Décision : Changement de la dénomination sociale

27/06/1995 : Statuts mis à jour

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1988B00773
Dépôt : N°953567 déposé le 26/07/1995
Etat : Déposé

27/06/1995 : Traité de fusion

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1988B00773
Dépôt : N°953567 déposé le 26/07/1995
Etat : Déposé

27/05/1995 : Rapport du commissaire à la fusion

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1988B00773
Dépôt : N°953567 déposé le 26/07/1995
Etat : Déposé

27/05/1995 : Rapport du commissaire aux apports

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1988B00773
Dépôt : N°952854 déposé le 13/06/1995
Etat : Déposé
Décision : SUR LES APPORTS EFFECTUES PAR LES SOCIETES : * SA DEP * SA BELLOW * SA DELTA

27/05/1995 : Rapport du commissaire aux apports

27/05/1995 : Rapport du commissaire à la fusion

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1988B00773
Dépôt : N°953567 déposé le 26/07/1995
Etat : Déposé

27/05/1995 : Rapport du commissaire aux apports

27/05/1995 : Rapport du commissaire à la fusion

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1988B00773
Dépôt : N°953567 déposé le 26/07/1995
Etat : Déposé

15/05/1995 : Traité de fusion

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1988B00773
Dépôt : N°952478 déposé le 18/05/1995
Etat : Déposé
Décision : (PROJET) CONCLU ENTRE LES SOCIETES D.E.P, DELTA ET BELLOW ET LA SOCIETE PROCOPI

15/05/1995 : Traité de fusion

05/05/1995 : Ordonnance

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1988B00773
Dépôt : N°952336 déposé le 11/05/1995
Etat : Déposé
Décision : * NOMINATION D'UN COMMISSAIRE AUX APPORTS ET A LA FUSION

05/05/1995 : Ordonnance

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1988B00773
Dépôt : N°952336 déposé le 11/05/1995
Etat : Déposé
Décision : * NOMINATION D'UN COMMISSAIRE AUX APPORTS ET A LA FUSION

05/05/1995 : Ordonnance

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1988B00773
Dépôt : N°952336 déposé le 11/05/1995
Etat : Déposé
Décision : * NOMINATION D'UN COMMISSAIRE AUX APPORTS ET A LA FUSION

04/01/1995 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1988B00773
Dépôt : N°950611 déposé le 02/02/1995
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)

04/01/1995 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1988B00773
Dépôt : N°950611 déposé le 02/02/1995
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général

04/01/1995 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1988B00773
Dépôt : N°950611 déposé le 02/02/1995
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)

04/01/1995 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1988B00773
Dépôt : N°950611 déposé le 02/02/1995
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général

04/01/1995 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1988B00773
Dépôt : N°950611 déposé le 02/02/1995
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)

04/01/1995 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1988B00773
Dépôt : N°950611 déposé le 02/02/1995
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général

28/06/1994 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1988B00773
Dépôt : N°943773 déposé le 03/08/1994
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) d'administrateur(s)

28/06/1994 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1988B00773
Dépôt : N°943773 déposé le 03/08/1994
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) d'administrateur(s)

28/06/1994 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1988B00773
Dépôt : N°943773 déposé le 03/08/1994
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) d'administrateur(s)

01/12/1992 : Statuts mis à jour

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1988B00773
Dépôt : N°925979 déposé le 10/12/1992
Etat : Déposé

01/12/1992 : Statuts mis à jour

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1988B00773
Dépôt : N°925979 déposé le 10/12/1992
Etat : Déposé

01/12/1992 : Statuts mis à jour

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1988B00773
Dépôt : N°925979 déposé le 10/12/1992
Etat : Déposé

03/11/1992 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1988B00773
Dépôt : N°925979 déposé le 10/12/1992
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

03/11/1992 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1988B00773
Dépôt : N°925979 déposé le 10/12/1992
Etat : Déposé
Décision : Changement de forme juridique

03/11/1992 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1988B00773
Dépôt : N°925979 déposé le 10/12/1992
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président du conseil d'administration

03/11/1992 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1988B00773
Dépôt : N°925979 déposé le 10/12/1992
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général

03/11/1992 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1988B00773
Dépôt : N°925979 déposé le 10/12/1992
Etat : Déposé
Décision : * ADOPTION DES STATUTS DE LA SOCIETE SOUS SA NOUVELLE FORME * NOMINATION COMMISSAIRES AUX COMPTES TITULAIRE ET SUPPLEANT

03/11/1992 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1988B00773
Dépôt : N°925979 déposé le 10/12/1992
Etat : Déposé
Décision : Changement de forme juridique

03/11/1992 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1988B00773
Dépôt : N°925979 déposé le 10/12/1992
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)

03/11/1992 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1988B00773
Dépôt : N°925979 déposé le 10/12/1992
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

03/11/1992 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1988B00773
Dépôt : N°925979 déposé le 10/12/1992
Etat : Déposé
Décision : Changement de forme juridique

03/11/1992 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1988B00773
Dépôt : N°925979 déposé le 10/12/1992
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président du conseil d'administration

03/11/1992 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1988B00773
Dépôt : N°925979 déposé le 10/12/1992
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général

03/11/1992 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1988B00773
Dépôt : N°925979 déposé le 10/12/1992
Etat : Déposé
Décision : Changement de forme juridique

03/11/1992 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1988B00773
Dépôt : N°925979 déposé le 10/12/1992
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)

03/11/1992 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1988B00773
Dépôt : N°925979 déposé le 10/12/1992
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

03/11/1992 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1988B00773
Dépôt : N°925979 déposé le 10/12/1992
Etat : Déposé
Décision : Changement de forme juridique

03/11/1992 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1988B00773
Dépôt : N°925979 déposé le 10/12/1992
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président du conseil d'administration

03/11/1992 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1988B00773
Dépôt : N°925979 déposé le 10/12/1992
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général

03/11/1992 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1988B00773
Dépôt : N°925979 déposé le 10/12/1992
Etat : Déposé
Décision : Changement de forme juridique

03/11/1992 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1988B00773
Dépôt : N°925979 déposé le 10/12/1992
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)

21/09/1992 : Rapport du commissaire aux comptes relatif à la transformation

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1988B00773
Dépôt : N°924645 déposé le 22/09/1992
Etat : Déposé
Décision : Changement de forme juridique

21/09/1992 : Rapport du commissaire aux comptes relatif à la transformation

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1988B00773
Dépôt : N°924645 déposé le 22/09/1992
Etat : Déposé
Décision : Changement de forme juridique

21/09/1992 : Rapport du commissaire aux comptes relatif à la transformation

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1988B00773
Dépôt : N°924645 déposé le 22/09/1992
Etat : Déposé
Décision : Changement de forme juridique

30/07/1992 : Rapport du commissaire aux apports

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1988B00773
Dépôt : N°924645 déposé le 22/09/1992
Etat : Déposé

30/07/1992 : Rapport du commissaire aux apports

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1988B00773
Dépôt : N°924645 déposé le 22/09/1992
Etat : Déposé

30/07/1992 : Rapport du commissaire aux apports

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1988B00773
Dépôt : N°924645 déposé le 22/09/1992
Etat : Déposé

14/04/1992 : Statuts mis à jour

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1988B00773
Dépôt : N°922422 déposé le 12/05/1992
Etat : Déposé

14/04/1992 : Statuts mis à jour

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1988B00773
Dépôt : N°922422 déposé le 12/05/1992
Etat : Déposé

14/04/1992 : Statuts mis à jour

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1988B00773
Dépôt : N°922422 déposé le 12/05/1992
Etat : Déposé

02/01/1992 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1988B00773
Dépôt : N°922422 déposé le 12/05/1992
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social

02/01/1992 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1988B00773
Dépôt : N°922422 déposé le 12/05/1992
Etat : Déposé
Décision : * LE RHEU, LES LANDES D'APIGNE - MODIFICATION(S) STATUTAIRE(S) : ARTICLES 2, 4

02/01/1992 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1988B00773
Dépôt : N°922422 déposé le 12/05/1992
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social

02/01/1992 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1988B00773
Dépôt : N°922422 déposé le 12/05/1992
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social

02/01/1992 : Procès-verbal d'assemblée générale

Etablissements :

05/05/2023 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 140
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1988B00773
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
48 Rue de Bédée
35137 Pleumeleuc
FRANCE
Nom commercial : PROCOPI BWT GROUP
Enseigne : BWT POOL PRODUCTS
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/05/2006
Activité : Le sport et le loisir (développement de toutes activités), distribution, importation, exportation, entretien, réparation de tous produits et marchandises se rattachant aux piscines et au traitement des eaux, aux sports et aux loisirs, transformation des matières plastiques, fabrication, prise de participation dans toutes sociétés, prestations de services intellectuelles ou matérielles, promotion et marketing, animation sur le plan financier, administratif, commercial, gestion des filiales.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

05/05/2023 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1988B00773
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
Les Landes d'Apigne
35650 Le Rheu
FRANCE
Nom commercial : PROCOPI BWT GROUP
Enseigne : BWT POOL PRODUCTS
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 02/01/1992
Activité : Transformation des matières plastiques, fabrication, distribution, entretien et réparation de tous produits et marchandises se rattachant aux piscines et au traitement des eaux, et toutes activités industrielles et commerciales annexes, connexes ou complèmentaires
Origine du fonds : Transfert
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe

19/10/2021 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1988B00773
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
Les Landes d'Apigne
35650 Le Rheu
FRANCE
Enseigne : GROUPE PROCOPI - PIC INDUSTRIE - AQUALITY
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 02/01/1992
Activité : le sport et le loisir (développement de toutes activités pour), distribu tion, importation et exportation de tous produits et marchandises existant dans le commerce et se rattachant au sport et au loisir, prise de partici pation dans toutes sociétés, prestations de servi ces intellectuelles ou materielles, promotion et marketing, animation sur le plan financier, admi nistratif, commercial, gestion dès sociétés filia les, toutes opérations s'y rapportant, fabrication distribution, importation, exportation de matériel ou produits se rattachant à la piscine et au traitement dès eaux, fabrication et commercialisa tion de piscines en bois
Origine du fonds : Transfert
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe

19/10/2021 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 140
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1988B00773
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
Parc de Lauzenais
35137 Pleumeleuc
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/05/2006
Activité : la fabrication et la distribution de matériel de piscines, et toutes activités industrielles et commerciales annexes, connexes ou complémentaires. (début : 01.05.2006)
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

13/11/2019 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Saint-Pierre de la Réunion (9742)
Numéro de gestion : 2019B00787
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Rennes

Adresse :
9 rue de l'Usine Zac Portail
Saint-Leu LE PITON ST LEU
97424 Saint-Leu
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/12/2019
Activité : Distribution, importation et exportation de tous produits et marchandises se rattachant aux piscines, au traitement des eaux, aux sports et aux loisirs
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

17/05/2019 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Colmar (6851)
Numéro de gestion : 1996B00131
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Rennes

Adresse :
13 rue Gay Lussac
68000 Colmar
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/03/1996
Activité : Distribution de matériel et produits de piscines, de traitement de l'eau et de loisirs, et accessoires, prestations de services s'y rapportant.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

09/05/2019 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 2006B00176
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Rennes

Adresse :
Fief des Prises
17220 Sainte-Soulle
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/04/2006
Activité : Distribution importation et exportation de tous produits et marchandises se rattachant aux piscines et au traitement des eaux sport loisirs
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

07/05/2019 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 2005B00783
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Rennes

Adresse :
85 rue Rosa Luxemburg
ZA Garosud
34000 Montpellier
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/04/2005
Activité : Fabrication distribution importation et exportation de tous produits et marchandises se rattachant aux piscines et au traitement des eaux sport loisirs
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

06/05/2019 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1996B00236
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Rennes

Adresse :
Zone des Ferrières
83490 Le Muy
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 02/07/1996
Activité : Exploitation , installation, vente , fabrication , construction diffusion , exportation, importation, représentation, entretien de ts appareils , articles et produits se rapportant à l'eau et aux activités similaires
Origine du fonds : Acquisition par fusion
cquis par fusio - récédent propriétair - QUALITY FRANC
Type d’exploitation : Exploitation directe

06/05/2019 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 2007B50063
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Rennes

Adresse :
Zone Industrielle de Kerprat
22200 Saint-Agathon
FRANCE
Enseigne : GROUPE PROCOPI / UP 22 / PLASTICMA INDUSTRIES
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2007
Activité : Traitement transformation des matières plastiques négoce d'outillage mécanique générale
Origine du fonds : Acquisition par fusion
cquis par fusion - récédent propriétair - LASTICMA INDUSTRIE
Type d’exploitation : Exploitation directe

08/08/2016 : Etablissement ouvert

04/07/2016 : Etablissement ouvert

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1988B00773
Type : Siège

Adresse :
Les Landes d'Apigne
35650 Le Rheu
FRANCE

04/07/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1988B00773
Type : Etablissement principal

Adresse :
Les Landes d'Apigne
35650 Le Rheu
FRANCE
Enseigne : GROUPE PROCOPI - PIC INDUSTRIE - AQUALITY
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 02/01/1992
Activité : le sport et le loisir (développement de toutes activités pour), distribu tion, importation et exportation de tous produits et marchandises existant dans le commerce et se rattachant au sport et au loisir, prise de partici pation dans toutes sociétés, prestations de servi ces intellectuelles ou materielles, promotion et marketing, animation sur le plan financier, admi nistratif, commercial, gestion dès sociétés filia les, toutes opérations s'y rapportant, fabrication distribution, importation, exportation de matériel ou produits se rattachant à la piscine et au traitement dès eaux, fabrication et commercialisa tion de piscines en bois
Origine du fonds : Transfert
- récédent exploitan - NC PBM IMPOR
Type d’exploitation : Exploitation directe

04/07/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 140
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1988B00773
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
Parc de Lauzenais
35137 Pleumeleuc
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Activité : la fabrication et la distribution de matériel de piscines, et toutes activités industrielles et commerciales annexes, connexes ou complémentaires. (début : 01.05.2006)
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

03/06/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Antibes (0601)
Numéro de gestion : 2003B00023
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Rennes

Adresse :
Z A.C. DES CROUTONS ROUTE DES TROIS MOULINS
06600 ANTIBES
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 06/01/2003
Activité : FABRICATION DISITRIBUTION IMPORTATION ET EXPORTATION DE TOUS PRODUITS ET, MARCHANDISES SE RATTACHANT AUX PISCINES ET AU TRAITEMENT DES EAUX, SPORTS LOISIRS.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

30/03/2015 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1996B01805
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Rennes

Adresse :
265 Avenue DE ROQUE FORCADE
PLAINE DE JOUQUES
13420 Gémenos
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 02/07/1996
Activité : Exploitation installation venté fabrication construction diffusion export import représentation et entretien de tous appareils articlés et produits se rapportant à l'eau et aux activités similaires
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- récédent exploitan - QUALITY FRANC
Type d’exploitation : Exploitation directe

01/01/2009 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1996B80165
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Rennes

Adresse :
194 RN 85
38300 Nivolas-Vermelle
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 02/07/1996
Activité : ACHAT, VENTE AUX PROFESSIONNELS DE MATERIELS DE PISCINE, DE LOISIRS, TRAITEMENT DES EAUX, DE STERILISATION, DE CHAUFFAGE ET D'APURATION, TOUTES PRESTATIONS DE SERVICES EN RELATION AVEC CES ACTIVITES.
Origine du fonds : Apport
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe

01/01/2009 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 2007B50063
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Rennes

Adresse :
ZONE INDUSTRIELLE DE KERPRAT
22200 ST AGATHON
FRANCE
Enseigne : GROUPE PROCOPI / UP 22 / PLASTICMA INDUSTRIES
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2007
Activité : TRAITEMENT TRANSFORMATION DES MATIERES PLASTIQUES NEGOCE D'OUTILLAGE MECANIQUE GENERALE
Origine du fonds : Acquisition par fusion
cquis par fusion - récédent propriétair - LASTICMA INDUSTRIE
Type d’exploitation : Exploitation directe

23/03/2006 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 2006B00176
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Rennes

Adresse :
FIEF DES PRISES
17220 STE SOULLE
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/04/2006
Activité : DISTRIBUTION IMPORTATION ET EXPORTATION DE TOUS PRODUITS ET MARCHANDISES SE RATTACHANT AUX PISCINES ET AU TRAITEMENT DES EAUX SPORT LOISIRS
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

03/02/2006 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2006B00574
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Rennes

Adresse :
11/13 Chemin de l'Industrie
69570 Dardilly
France
Nom commercial : GROUPE PROCOPI - PIC INDSUTRIE - AQUALITY
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2006
Activité : Fabrication, distribution, importation et exportation de tous produits et marchandises se rattachant aux piscines et au traitement des eaux, sport et loisirs
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

14/09/2005 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1995B02080
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Rennes

Adresse :
4 Avenue LE VERRIER
PARC D ACTIVITES DES BRUYERES
78190 Trappes
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/06/1995
Activité : Le sport le loisir et toutes activités s y rapportant fabrication distribution importation exportation de matériel ou produits se rattachant à la piscine et au traitement des eaux
Origine du fonds : Apport
- récédent exploitan - OCIETE BELLO
Type d’exploitation : Exploitation directe

12/09/2005 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1995B01610
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Rennes

Adresse :
Route DU CAP FERRET 35
AVENUE DE L'ARGONNE
33700 Mérignac
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/06/1995
Activité : 1) Traitement de l'eau, vente de materiel de piscines et accessoires (fusion ste dep) 2) fabrication, achat, vente, import, export, installation de liner et couverture de piscines, vente de tous produits et materiaux de piscines (fusion ste aqualiner)
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- récédent exploitan - OCIETE DE
Type d’exploitation : Exploitation directe

12/09/2005 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1996B00236
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Rennes

Adresse :
ZONE DES FERRIERES
LE MUY
83490 LE MUY
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 02/07/1996
Activité : EXPLOITATION , INSTALLATION, VENTE , FABRICATION , CONSTRUCTION DIFFUSION , EXPORTATION, IMPORTATION, REPRESENTATION, ENTRETIEN DE TS APPAREILS , ARTICLES ET PRODUITS SE RAPPORTANT A L'EAU ET AUX ACTIVITES SIMILAIRES
Origine du fonds : Acquisition par fusion
CQUIS PAR FUSIO - récédent propriétair - QUALITY FRANC
Type d’exploitation : Exploitation directe

12/09/2005 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2002B02509
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Rennes

Adresse :
8 Avenue de Larrieu
31100 Toulouse
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/06/2002
Activité : FABRICATION, DISTRIBUTION, IMPORTATION ET EXPORTATION DE TOUS PRODUITS ET MARCHANDISES SE RATTACHANT AUX PISCINES ET AU TRAITEMENT DES EAUX, SPORT, LOISIRS
Origine du fonds : Création

Observations :

05/05/2023 : Ajout

Greffe : Rennes (3501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 14
Texte de l'observation : Observations concernant l'établissement situé Les Landes d'Apigne 35650 Le Rheu : Observation depuis le 13/10/1988 : - ORIGINE DE L'ETABLISSEMENT : * DU 16.06.1988 AU 02.01.1992, LE RHEU ALLEE DU CHENE VERT, CREATION, TRANSFERE. - FUSION-ABSORPTION D'UN FONDS DE FABRICATION, DIS TRIBUTION, IMPORTATION ET EXPORTATION DE MATERIEL OU PRODUITS SE RATTACHANT A LA PISCINE ET AU TRAI- TEMENT DES EAUX AU MONTANT EVALUE A 19 619 196,00 FRS DE LA SOCIETE DEPANNAGE ET ENTRETIEN DES PISCI NES - DEP, RCS RENNES B 309 065 936, POUR JONCTION A COMPTER DU 30.06.1995.

05/05/2023 : Ajout

Greffe : Rennes (3501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Date d’ajout de l’observation : 13/10/1988
Texte de l'observation : Historique des observations depuis le 13/10/1988 : - MODIFICATION DU 26.07.1995 : AUGMENTATION DE CAPITAL SUITE A LA FUSION DES SOCIETES : * SA BELLOW, RCS VERSAILLES B 323 565 408 * SA DELTA, RCS LE MANS B 309 645 984 * SA DEP, RCS RENNES B 309 065 936 - ANCIEN SIEGE SOCIAL : * DU 01.06.1985 AU 16.06.1988, ALBON, "MARCOZ". * DU 16.06.1988 AU 02.01.1992, LE RHEU ALLEE DU CHENE VERT. - ANCIENNE FORME JURIDIQUE : * DU 01.06.1985 AU 03.11.1992, SARL. * DU 03.11.1992 AU 29.06.2005, SA A CONSEIL D'ADMI NISTRATION. - ANCIENNES DENOMINATIONS SOCIALES : * PROCOPI * PIC INDUSTRIE - MODIFICATION DU 11.01.2005 : FUSION PAR VOIE D'ABSORPTION DE LA SOCIETE COMEX INVESTISSEMENTS, 332 492 404 RCS RENNES, AVEC EFFET AU 01.01.2004.

05/05/2023 : Ajout

Greffe : Rennes (3501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 13
Date d’ajout de l’observation : 14/02/2007
Texte de l'observation : : Indication des références (dénomination sociale, forme juridique, siège et n° RCS) des sociétés ayant participé à l'opération de fusion (article 15 12° du décret n° 84-406 du 30/05/1984) PLASTICMA INDUSTRIES, SAS, ZI DE KERPRAT (22), SAINT-AGATHON, 378 663 504 RCS GUINGAMP.

05/05/2023 : Ajout

Greffe : Rennes (3501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 23
Numéro unique d’observation : 5439
Date d’ajout de l’observation : 16/02/2021
Texte de l'observation : Opération de fusion à compter du 28/12/2020. Société(s) ayant participé à l'opération : T.M.R. TRANSFORMATION DE MARTERIEL ET RECONDITIONNEMENT, SA, Les Landes d'Apigné 35650 LE RHEU (RCS RENNES 431433085)

19/10/2021 : Ajout

Greffe : Rennes (3501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 21
Date d’ajout de l’observation : 15/11/2011
Texte de l'observation : Observations concernant l'établissement situé Les Landes d'Apigne 35650 Le Rheu : Pour l'établissement principal situé à Le Rheu, Les Landes d'Apigné, il est donné la précision suivante : acquisition partielle d'un fonds de commerce de fabrication et commercialisation de piscines en bois au prix sti- pulé de 540 000.00 euros, pour jonction, à compter du 01.10.2011.

19/10/2021 : Ajout

Greffe : Rennes (3501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 22
Date d’ajout de l’observation : 06/05/2019
Texte de l'observation : Cette société est devenue unipersonnelle à compter du 29/06/2005

19/10/2021 : Ajout

06/05/2019 : Ajout

Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de grande instance de Guingamp ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce de Saint-Brieuc. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe de Saint-Brieuc décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.

08/08/2016 : Ajout

Greffe : Montpellier (3405)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : RCS RENNES 333263846 N° GESTION 88B773

04/07/2016 : Ajout

Greffe : Rennes (3501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Numéro unique d’observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 13/10/1988
Texte de l'observation : Historique des observations depuis le 13/10/1988 : - MODIFICATION DU 26.07.1995 : AUGMENTATION DE CAPITAL SUITE A LA FUSION DES SOCIETES : * SA BELLOW, RCS VERSAILLES B 323 565 408 * SA DELTA, RCS LE MANS B 309 645 984 * SA DEP, RCS RENNES B 309 065 936 - ANCIEN SIEGE SOCIAL : * DU 01.06.1985 AU 16.06.1988, ALBON, "MARCOZ". * DU 16.06.1988 AU 02.01.1992, LE RHEU ALLEE DU CHENE VERT. - ANCIENNE FORME JURIDIQUE : * DU 01.06.1985 AU 03.11.1992, SARL. * DU 03.11.1992 AU 29.06.2005, SA A CONSEIL D'ADMI NISTRATION. - ANCIENNES DENOMINATIONS SOCIALES : * PROCOPI * PIC INDUSTRIE - MODIFICATION DU 11.01.2005 : FUSION PAR VOIE D'ABSORPTION DE LA SOCIETE COMEX INVESTISSEMENTS, 332 492 404 RCS RENNES, AVEC EFFET AU 01.01.2004.

04/07/2016 : Ajout

Greffe : Rennes (3501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 13
Numéro unique d’observation : 3
Date d’ajout de l’observation : 14/02/2007
Texte de l'observation : : Indication des références (dénomination sociale, forme juridique, siège et n° RCS) des sociétés ayant participé à l'opération de fusion (article 15 12° du décret n° 84-406 du 30/05/1984) PLASTICMA INDUSTRIES, SAS, ZI DE KERPRAT (22), SAINT-AGATHON, 378 663 504 RCS GUINGAMP.

04/07/2016 : Ajout

Greffe : Rennes (3501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 21
Numéro unique d’observation : 5
Date d’ajout de l’observation : 15/11/2011
Texte de l'observation : Observations concernant l'établissement situé Les Landes d'Apigne 35650 Le Rheu : Pour l'établissement principal situé à Le Rheu, Les Landes d'Apigné, il est donné la précision suivante : acquisition partielle d'un fonds de commerce de fabrication et commercialisation de piscines en bois au prix sti- pulé de 540 000.00 euros, pour jonction, à compter du 01.10.2011.

04/07/2016 : Ajout

Greffe : Rennes (3501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 14
Numéro unique d’observation : 4
Texte de l'observation : Observations concernant l'établissement situé Les Landes d'Apigne 35650 Le Rheu : Observation depuis le 13/10/1988 : - ORIGINE DE L'ETABLISSEMENT : * DU 16.06.1988 AU 02.01.1992, LE RHEU ALLEE DU CHENE VERT, CREATION, TRANSFERE. - FUSION-ABSORPTION D'UN FONDS DE FABRICATION, DIS TRIBUTION, IMPORTATION ET EXPORTATION DE MATERIEL OU PRODUITS SE RATTACHANT A LA PISCINE ET AU TRAI- TEMENT DES EAUX AU MONTANT EVALUE A 19 619 196,00 FRS DE LA SOCIETE DEPANNAGE ET ENTRETIEN DES PISCI NES - DEP, RCS RENNES B 309 065 936, POUR JONCTION A COMPTER DU 30.06.1995.

01/01/2009 : Ajout

Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : N° SIRET : 333 263 846 00227 CODE APE : 2229A

01/01/2009 : Ajout

Greffe : Vienne (3802)
Numéro unique d’identification d’une observation : 3
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : Par décret n° 2008-146 du 15 février 2008, la compétence commerciale du tribunal de grande instance de Bourgoin Jallieu a été supprimée au 1er janvier 2009 au profit du tribunal de commerce de Vienne.

23/03/2006 : Ajout

Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : "CODES STATISTIQUES ATTRIBUES PAR L'INSEE" SIRET :333.263.846.00201 NAF :511 R

12/09/2005 : Ajout

Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro unique d’identification d’une observation : 14
Numéro unique d’observation : 89603
Date d’ajout de l’observation : 01/08/1996
Texte de l'observation : À compter du 02-07-1996, fusion avec la société Aqualiner (Rcs Bordeaux b 377 596 051 - radiée du 26-07-1996) moyennant un actif net de 800000 F - insertion aux Échos judiciaires girondins du 19-07-1996 - premier avis publie au Bodacc le 05-09-1996 - n 177a annonce 88 -

12/09/2005 : Ajout

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Texte de l'observation : RCS RENNES - 1988 B 773

12/09/2005 : Ajout

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 16197
Date d’ajout de l’observation : 12/09/2005
Texte de l'observation : Notification intergreffe MO GREFFE RENNES DU 12.09.2005- TRANSFORMATION DE LA SOCIETE EN STE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE- Date d'effet: 29/06/2005

Personnes morales :

05/05/2023 : BWT POOL PRODUCTS

Greffe : Rennes (3501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui
Activité principale : Le sport et le loisir (développement de toutes activités pour), distribution, importation, exportation, entretien, réparation de tous produits et marchandises se rattachant aux piscines et au traitement des eaux, aux sports et aux loisirs, transformation des matières plastiques, fabrication, prise de participation dans toutes sociétés, prestations de services intellectuelles ou matérielles, promotion et marketing, animation sur le plan financier, administratif, commercial, gestion des sociétés filiales et toutes opérations, et plus généralement toutes activités industrielles et commerciales annexes, connexes ou complémentaires

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 13/10/1988
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 13/10/1988
Date à laquelle la personne commence son activité : 01/05/2006

Type de capital : Fixe
Capital : 7000000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 47 années

19/10/2021 : PROCOPI

Greffe : Rennes (3501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui
Activité principale : le sport et le loisir (développement de toutes activités pour), distribu tion, importation et exportation de tous produits et marchandises existant dans le commerce et se rattachant au sport et au loisir, prise de partici pation dans toutes sociétés, prestations de servi ces intellectuelles ou materielles, promotion et marketing, animation sur le plan financier, admi nistratif, commercial, gestion dès sociétés filia les, toutes opérations s'y rapportant, fabrication distribution, importation, exportation de matériel ou produits se rattachant à la piscine et au traitement dès eaux, fabrication et commercialisa tion de piscines en bois

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 13/10/1988
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 13/10/1988

Type de capital : Fixe
Capital : 7000000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 47 années

13/11/2019 : PROCOPI

Greffe : Saint-Pierre de la Réunion (9742)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 08/11/2019
Date à laquelle la personne commence son activité : 08/11/2019

Economie sociale et solidaire : Non

17/05/2019 : PROCOPI

Greffe : Colmar (6851)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 25/03/1996

Economie sociale et solidaire : Non

09/05/2019 : PROCOPI

Greffe : La Rochelle (1704)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 23/03/2006

Economie sociale et solidaire : Non

07/05/2019 : PROCOPI

Greffe : Montpellier (3405)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 26/04/2005

Economie sociale et solidaire : Non

06/05/2019 : PROCOPI

Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 02/03/2007

Economie sociale et solidaire : Non

06/05/2019 : PROCOPI

Greffe : Fréjus (8303)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 02/08/1996

Economie sociale et solidaire : Non

08/08/2016 : PROCOPI

Greffe : Montpellier (3405)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 26/04/2005

Economie sociale et solidaire : Non

04/07/2016 : PROCOPI

Greffe : Rennes (3501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : le sport et le loisir (développement de toutes activités pour), distribu tion, importation et exportation de tous produits et marchandises existant dans le commerce et se rattachant au sport et au loisir, prise de partici pation dans toutes sociétés, prestations de servi ces intellectuelles ou materielles, promotion et marketing, animation sur le plan financier, admi nistratif, commercial, gestion dès sociétés filia les, toutes opérations s'y rapportant, fabrication distribution, importation, exportation de matériel ou produits se rattachant à la piscine et au traitement dès eaux, fabrication et commercialisa tion de piscines en bois

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 13/10/1988
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 13/10/1988

Type de capital : Fixe
Capital : 7000000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 47 années

03/06/2016 : PROCOPI

Greffe : Antibes (0601)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 08/01/2003

Economie sociale et solidaire : Non

30/03/2015 : PROCOPI

Greffe : Marseille (1303)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 19/09/1996

Economie sociale et solidaire : Non

01/01/2009 : PROCOPI

Greffe : Vienne (3802)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 29/07/1996

Economie sociale et solidaire : Non

01/01/2009 : PROCOPI

Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 02/03/2007

Economie sociale et solidaire : Non

23/03/2006 : PROCOPI

Greffe : La Rochelle (1704)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 23/03/2006

Economie sociale et solidaire : Non

03/02/2006 : PROCOPI

Greffe : Lyon (6901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 03/02/2006

Economie sociale et solidaire : Non

14/09/2005 : PROCOPI

Greffe : Versailles (7803)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 22/08/1995

Economie sociale et solidaire : Non

12/09/2005 : PROCOPI

Greffe : Toulouse (3102)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 13/12/2002

Economie sociale et solidaire : Non

12/09/2005 : PROCOPI

Greffe : Bordeaux (3302)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 28/08/1995

Economie sociale et solidaire : Non

12/09/2005 : PROCOPI

Greffe : Fréjus (8303)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 02/08/1996

Economie sociale et solidaire : Non

Dépôts des comptes annuels :

31/12/2021 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1988B00773
Dépôt : N°12298 déposé le 01/08/2022
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2020 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1988B00773
Dépôt : N°7679 déposé le 30/06/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2020 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1988B00773
Dépôt : N°8691 déposé le 28/08/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1988B00773
Dépôt : N°11220 déposé le 07/08/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1988B00773
Dépôt : N°15074 déposé le 04/12/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1988B00773
Dépôt : N°8268 déposé le 02/08/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1988B00773
Dépôt : N°7212 déposé le 04/07/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1988B00773
Dépôt : N°7541 déposé le 21/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1988B00773
Dépôt : N°5461 déposé le 23/06/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1988B00773
Dépôt : N°5647 déposé le 25/06/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1988B00773
Dépôt : N°5610 déposé le 27/06/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1988B00773
Dépôt : N°4870 déposé le 10/06/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1988B00773
Dépôt : N°4792 déposé le 17/06/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1988B00773
Dépôt : N°4701 déposé le 18/06/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1988B00773
Dépôt : N°4424 déposé le 23/06/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1988B00773
Dépôt : N°4847 déposé le 11/07/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1988B00773
Dépôt : N°4109 déposé le 28/06/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1988B00773
Dépôt : N°5021 déposé le 15/07/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1988B00773
Dépôt : N°3710 déposé le 23/06/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1988B00773
Dépôt : N°2724 déposé le 21/05/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1988B00773
Dépôt : N°3140 déposé le 21/06/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1988B00773
Dépôt : N°3280 déposé le 02/07/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1988B00773
Dépôt : N°2903 déposé le 29/06/2000
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1988B00773
Dépôt : N°2903 déposé le 29/06/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1988B00773
Dépôt : N°92979 déposé le 02/07/1999
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1988B00773
Dépôt : N°92979 déposé le 02/07/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1988B00773
Dépôt : N°82393 déposé le 16/06/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1988B00773
Dépôt : N°82393 déposé le 16/06/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1988B00773
Dépôt : N°72285 déposé le 11/06/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1988B00773
Dépôt : N°72285 déposé le 11/06/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1988B00773
Dépôt : N°62809 déposé le 09/07/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1988B00773
Dépôt : N°62809 déposé le 09/07/1996
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1988B00773
Dépôt : N°52881 déposé le 07/07/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1988B00773
Dépôt : N°52881 déposé le 07/07/1995
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1988B00773
Dépôt : N°42452 déposé le 13/07/1994
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1988B00773
Dépôt : N°42452 déposé le 13/07/1994
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/1992 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1988B00773
Dépôt : N°32807 déposé le 30/07/1993
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1992 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1988B00773
Dépôt : N°32807 déposé le 30/07/1993
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1992 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/1991 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1988B00773
Dépôt : N°22640 déposé le 21/07/1992
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1991 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1988B00773
Dépôt : N°22640 déposé le 21/07/1992
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1991 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/1990 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1988B00773
Dépôt : N°11962 déposé le 29/06/1991
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1990 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1988B00773
Dépôt : N°11962 déposé le 29/06/1991
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1990 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/1989 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1988B00773
Dépôt : N°1615 déposé le 29/06/1990
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1989 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1988B00773
Dépôt : N°1615 déposé le 29/06/1990
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1989 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/1988 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1988B00773
Dépôt : N°91547 déposé le 29/06/1989
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1988 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1988B00773
Dépôt : N°91547 déposé le 29/06/1989
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1988 : Clôture de l'exercice comptable

Comptes annuels :

31/12/2021 : Compte annuel complet

Greffe : RENNES (3501)
Numéro de dépôt : 12298 du 01/08/2022
Numéro de gestion : 1988B00773
Code activité : 2223Z : Fabrication de produits en caoutchouc et en plastique (NAFRev2 : 22)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	640 251	611 194	29 056	45 734
AH	Fonds commercial	1 084 955	548 221	536 734	536 734
AJ	Autres immobilisations incorporelles	4 420		4 420	7 500
AN	Terrains	210 731	94 980	115 751	115 751
AP	Constructions	375 709	215 476	160 233	185 972
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	13 260 930	10 478 411	2 782 519	3 031 342
AT	Autres immobilisations corporelles	4 024 850	3 604 904	419 946	583 196
AV	Immobilisations en cours	61 401		61 401	35 192
CU	Autres participations	25 582		25 582	25 582
BD	Autres titres immobilisés	1 354		1 354	1 354
BF	Prêts	1 325		1 325	2 030
BH	Autres immobilisations financières	585 595	12 555	573 040	755 370
BJ	TOTAL (I)	20 277 102	15 565 741	4 711 361	5 325 757
BL	Matières premières, approvisionnements	4 587 131	87 772	4 499 359	4 316 131
BR	Produits intermédiaires et finis	3 870 648	132 301	3 738 347	3 655 236
BT	Marchandises	5 552 150	136 212	5 415 937	5 184 515
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	135 664		135 664	216 114
BX	Clients et comptes rattachés	3 575 869	420 396	3 155 472	3 542 347
BZ	Autres créances	1 685 575		1 685 575	1 131 868
CF	Disponibilités	1 031 830		1 031 830	766 514
CH	Charges constatées d’avance	250 732		250 732	232 063
CJ	TOTAL (II)	20 689 598	776 682	19 912 916	19 044 789
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	40 966 700	16 342 423	24 624 277	24 370 545
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	7 000 000	7 000 000
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	3 392 705	3 392 705
DD	Réserve légale (1)	700 000	700 000
DG	Autres réserves	4 516 273	4 876 200
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-306 629	-359 927
DK	Provisions réglementées	1 827 047	1 569 572
DL	TOTAL (I)	17 129 396	17 178 550
DP	Provisions pour risques	43 164	713 373
DR	TOTAL (III)	43 164	713 373
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	1 716 805	1 356 212
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	987 194	878 207
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	475 241	473 249
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	2 759 174	1 995 369
DY	Dettes fiscales et sociales	1 222 558	1 401 938
EA	Autres dettes	42 338	122 165
EB	Produits constatés d’avance (2)	248 407	251 481
EC	TOTAL (IV)	7 451 717	6 478 622
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	24 624 277	24 370 545
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	5 837 212	5 065 453
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	551 584	133 443
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	20 185 743	4 113 295	24 299 038	24 106 153
FD	Production vendue biens	18 306 719	6 263 597	24 570 316	22 553 709
FG	Production vendue services	901 393	264 140	1 165 533	1 061 538
FJ	Chiffres d’affaires nets	39 393 855	10 641 033	50 034 888	47 721 400
FM	Production stockée			103 216	-322 075
FN	Production immobilisée			61 850	26 987
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			1 139 882	1 125 507
FQ	Autres produits			11 305	136 596
FR	Total des produits d’exploitation (I)			51 351 141	48 688 415
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			16 331 664	14 898 675
FT	Variation de stock (marchandises)			-257 118	42 094
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			11 298 801	10 304 034
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-206 840	-459 424
FW	Autres achats et charges externes			13 560 117	13 031 151
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			980 648	1 082 470
FY	Salaires et traitements			5 537 174	5 353 271
FZ	Charges sociales			2 159 265	2 157 768
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			697 302	741 460
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			676 073	562 096
GE	Autres charges			290 504	363 370
GF	Total des charges d’exploitation (II)			51 067 591	48 076 963
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			283 550	611 452
GK	Produits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé			18	178
GL	Autres intérêts et produits assimilés			14 414	18 678
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges			270 750
GN	Différences positives de change			23 820	7 867
GO	Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement			3	173
GP	Total des produits financiers (V)			309 005	26 897
GR	Intérêts et charges assimilées			178 187	172 273
GS	Différences négatives de change			6 051	10 175
GU	Total des charges financières (VI)			184 238	182 448
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			124 767	-155 551
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			408 317	455 901
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	94 515	266 348
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	101 808
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	856 326	177 173
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	1 052 649	443 521
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	356 164	323 149
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	1 013 930
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	441 965	461 808
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	1 812 059	784 957
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-759 410	-341 436
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise		13 907
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-44 465	460 485
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	52 712 795	49 158 833
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	53 019 424	49 518 761
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	-306 629	-359 927
HP	Renvois : Crédit-bail mobilier		111 240
A1	Renvois : Transfert de charges	491 133	313 677
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	1 133 148	40 656	14 389	1 159 415
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	14 120 998	656 646	383 873	14 393 770
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	15 254 145	697 302	398 262	15 553 186
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
3X	Amortissements dérogatoires				1 827 047
3Z	Total Provisions réglementées	1 569 572	413 801	156 326	1 827 047
4A	Provisions pour litiges				43 164
5Z	Total Provisions pour risques et charges	713 373	28 164	698 373	43 164
6N	Sur stocks et en cours	286 873	356 286	286 873	356 286
6T	Sur comptes clients	462 485	319 787	361 877	420 396
6X	Autres provisions pour dépréciation	52 000		52 000
7B	Total Provisions pour dépréciation	1 032 663	676 073	919 499	789 237
7C	TOTAL GENERAL	3 315 608	1 118 038	1 774 199	2 659 448
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UP	Prêts	1 325	1 325
UT	Autres immobilisations financières	585 595	216 531
VA	Clients douteux ou litigieux	664 458
UX	Autres créances clients	2 911 411
UY	Personnel et comptes rattachés	346
UZ	Sécurité Sociale autres organismes sociaux	4 651
VM	Impôts sur les bénéfices	789 838
VN	Autres impôts, taxes versements assimilés	134 646
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	589 316
VS	Charges constatées d’avance	250 732
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	6 099 095	5 730 031	369 064
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	551 584	551 584
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	1 165 221	271 860	893 361
8A	Emprunts et dettes financières divers	285 443	39 540	245 903
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	2 759 174	2 759 174
8C	Personnel et comptes rattachés	471 041	471 041
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	496 958	496 958
VW	T.V.A.	58 129	58 129
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	196 430	196 430
VI	Groupe et associés	701 750	701 750
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	42 338	42 338
8L	Produits constatés d’avance	248 407	248 407
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	6 976 476	5 837 212	1 139 264

31/12/2020 : Compte annuel complet

Greffe : RENNES (3501)
Numéro de dépôt : 7679 du 30/06/2021
Numéro de gestion : 1988B00773
Code activité : 2223Z : Fabrication de produits en caoutchouc et en plastique (NAFRev2 : 22)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	640 251	611 194	29 056	45 734
AH	Fonds commercial	1 084 955	548 221	536 734	536 734
AJ	Autres immobilisations incorporelles	4 420		4 420	7 500
AN	Terrains	210 731	94 980	115 751	115 751
AP	Constructions	375 709	215 476	160 233	185 972
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	13 260 930	10 478 411	2 782 519	3 031 342
AT	Autres immobilisations corporelles	4 024 850	3 604 904	419 946	583 196
AV	Immobilisations en cours	61 401		61 401	35 192
CU	Autres participations	25 582		25 582	25 582
BD	Autres titres immobilisés	1 354		1 354	1 354
BF	Prêts	1 325		1 325	2 030
BH	Autres immobilisations financières	585 595	12 555	573 040	755 370
BJ	TOTAL (I)	20 277 102	15 565 741	4 711 361	5 325 757
BL	Matières premières, approvisionnements	4 587 131	87 772	4 499 359	4 316 131
BR	Produits intermédiaires et finis	3 870 648	132 301	3 738 347	3 655 236
BT	Marchandises	5 552 150	136 212	5 415 937	5 184 515
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	135 664		135 664	216 114
BX	Clients et comptes rattachés	3 575 869	420 396	3 155 472	3 542 347
BZ	Autres créances	1 685 575		1 685 575	1 131 868
CF	Disponibilités	1 031 830		1 031 830	766 514
CH	Charges constatées d’avance	250 732		250 732	232 063
CJ	TOTAL (II)	20 689 598	776 682	19 912 916	19 044 789
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	40 966 700	16 342 423	24 624 277	24 370 545
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	7 000 000	7 000 000
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	3 392 705	3 392 705
DD	Réserve légale (1)	700 000	700 000
DG	Autres réserves	4 516 273	4 876 200
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-306 629	-359 927
DK	Provisions réglementées	1 827 047	1 569 572
DL	TOTAL (I)	17 129 396	17 178 550
DP	Provisions pour risques	43 164	713 373
DR	TOTAL (III)	43 164	713 373
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	1 716 805	1 356 212
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	987 194	878 207
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	475 241	473 249
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	2 759 174	1 995 369
DY	Dettes fiscales et sociales	1 222 558	1 401 938
EA	Autres dettes	42 338	122 165
EB	Produits constatés d’avance (2)	248 407	251 481
EC	TOTAL (IV)	7 451 717	6 478 622
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	24 624 277	24 370 545
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	5 837 212	5 065 453
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	551 584	133 443
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	20 185 743	4 113 295	24 299 038	24 106 153
FD	Production vendue biens	18 306 719	6 263 597	24 570 316	22 553 709
FG	Production vendue services	901 393	264 140	1 165 533	1 061 538
FJ	Chiffres d’affaires nets	39 393 855	10 641 033	50 034 888	47 721 400
FM	Production stockée			103 216	-322 075
FN	Production immobilisée			61 850	26 987
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			1 139 882	1 125 507
FQ	Autres produits			11 305	136 596
FR	Total des produits d’exploitation (I)			51 351 141	48 688 415
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			16 331 664	14 898 675
FT	Variation de stock (marchandises)			-257 118	42 094
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			11 298 801	10 304 034
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-206 840	-459 424
FW	Autres achats et charges externes			13 560 117	13 031 151
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			980 648	1 082 470
FY	Salaires et traitements			5 537 174	5 353 271
FZ	Charges sociales			2 159 265	2 157 768
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			697 302	741 460
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			676 073	562 096
GE	Autres charges			290 504	363 370
GF	Total des charges d’exploitation (II)			51 067 591	48 076 963
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			283 550	611 452
GK	Produits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé			18	178
GL	Autres intérêts et produits assimilés			14 414	18 678
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges			270 750
GN	Différences positives de change			23 820	7 867
GO	Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement			3	173
GP	Total des produits financiers (V)			309 005	26 897
GR	Intérêts et charges assimilées			178 187	172 273
GS	Différences négatives de change			6 051	10 175
GU	Total des charges financières (VI)			184 238	182 448
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			124 767	-155 551
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			408 317	455 901
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	94 515	266 348
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	101 808
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	856 326	177 173
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	1 052 649	443 521
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	356 164	323 149
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	1 013 930
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	441 965	461 808
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	1 812 059	784 957
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-759 410	-341 436
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise		13 907
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-44 465	460 485
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	52 712 795	49 158 833
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	53 019 424	49 518 761
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	-306 629	-359 927
HP	Renvois : Crédit-bail mobilier		111 240
A1	Renvois : Transfert de charges	491 133	313 677
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	1 133 148	40 656	14 389	1 159 415
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	14 120 998	656 646	383 873	14 393 770
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	15 254 145	697 302	398 262	15 553 186
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
3X	Amortissements dérogatoires				1 827 047
3Z	Total Provisions réglementées	1 569 572	413 801	156 326	1 827 047
4A	Provisions pour litiges				43 164
5Z	Total Provisions pour risques et charges	713 373	28 164	698 373	43 164
6N	Sur stocks et en cours	286 873	356 286	286 873	356 286
6T	Sur comptes clients	462 485	319 787	361 877	420 396
6X	Autres provisions pour dépréciation	52 000		52 000
7B	Total Provisions pour dépréciation	1 032 663	676 073	919 499	789 237
7C	TOTAL GENERAL	3 315 608	1 118 038	1 774 199	2 659 448
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UP	Prêts	1 325	1 325
UT	Autres immobilisations financières	585 595	216 531
VA	Clients douteux ou litigieux	664 458
UX	Autres créances clients	2 911 411
UY	Personnel et comptes rattachés	346
UZ	Sécurité Sociale autres organismes sociaux	4 651
VM	Impôts sur les bénéfices	789 838
VN	Autres impôts, taxes versements assimilés	134 646
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	589 316
VS	Charges constatées d’avance	250 732
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	6 099 095	5 730 031	369 064
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	551 584	551 584
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	1 165 221	271 860	893 361
8A	Emprunts et dettes financières divers	285 443	39 540	245 903
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	2 759 174	2 759 174
8C	Personnel et comptes rattachés	471 041	471 041
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	496 958	496 958
VW	T.V.A.	58 129	58 129
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	196 430	196 430
VI	Groupe et associés	701 750	701 750
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	42 338	42 338
8L	Produits constatés d’avance	248 407	248 407
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	6 976 476	5 837 212	1 139 264

31/12/2019 : Compte annuel complet

Greffe : RENNES (3501)
Numéro de dépôt : 8691 du 28/08/2020
Numéro de gestion : 1988B00773
Code activité : 2223Z : Fabrication de produits en caoutchouc et en plastique (NAFRev2 : 22)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	640 251	611 194	29 056	45 734
AH	Fonds commercial	1 084 955	548 221	536 734	536 734
AJ	Autres immobilisations incorporelles	4 420		4 420	7 500
AN	Terrains	210 731	94 980	115 751	115 751
AP	Constructions	375 709	215 476	160 233	185 972
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	13 260 930	10 478 411	2 782 519	3 031 342
AT	Autres immobilisations corporelles	4 024 850	3 604 904	419 946	583 196
AV	Immobilisations en cours	61 401		61 401	35 192
CU	Autres participations	25 582		25 582	25 582
BD	Autres titres immobilisés	1 354		1 354	1 354
BF	Prêts	1 325		1 325	2 030
BH	Autres immobilisations financières	585 595	12 555	573 040	755 370
BJ	TOTAL (I)	20 277 102	15 565 741	4 711 361	5 325 757
BL	Matières premières, approvisionnements	4 587 131	87 772	4 499 359	4 316 131
BR	Produits intermédiaires et finis	3 870 648	132 301	3 738 347	3 655 236
BT	Marchandises	5 552 150	136 212	5 415 937	5 184 515
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	135 664		135 664	216 114
BX	Clients et comptes rattachés	3 575 869	420 396	3 155 472	3 542 347
BZ	Autres créances	1 685 575		1 685 575	1 131 868
CF	Disponibilités	1 031 830		1 031 830	766 514
CH	Charges constatées d’avance	250 732		250 732	232 063
CJ	TOTAL (II)	20 689 598	776 682	19 912 916	19 044 789
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	40 966 700	16 342 423	24 624 277	24 370 545
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	7 000 000	7 000 000
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	3 392 705	3 392 705
DD	Réserve légale (1)	700 000	700 000
DG	Autres réserves	4 516 273	4 876 200
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-306 629	-359 927
DK	Provisions réglementées	1 827 047	1 569 572
DL	TOTAL (I)	17 129 396	17 178 550
DP	Provisions pour risques	43 164	713 373
DR	TOTAL (III)	43 164	713 373
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	1 716 805	1 356 212
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	987 194	878 207
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	475 241	473 249
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	2 759 174	1 995 369
DY	Dettes fiscales et sociales	1 222 558	1 401 938
EA	Autres dettes	42 338	122 165
EB	Produits constatés d’avance (2)	248 407	251 481
EC	TOTAL (IV)	7 451 717	6 478 622
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	24 624 277	24 370 545
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	5 837 212	5 065 453
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	551 584	133 443
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	20 185 743	4 113 295	24 299 038	24 106 153
FD	Production vendue biens	18 306 719	6 263 597	24 570 316	22 553 709
FG	Production vendue services	901 393	264 140	1 165 533	1 061 538
FJ	Chiffres d’affaires nets	39 393 855	10 641 033	50 034 888	47 721 400
FM	Production stockée			103 216	-322 075
FN	Production immobilisée			61 850	26 987
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			1 139 882	1 125 507
FQ	Autres produits			11 305	136 596
FR	Total des produits d’exploitation (I)			51 351 141	48 688 415
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			16 331 664	14 898 675
FT	Variation de stock (marchandises)			-257 118	42 094
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			11 298 801	10 304 034
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-206 840	-459 424
FW	Autres achats et charges externes			13 560 117	13 031 151
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			980 648	1 082 470
FY	Salaires et traitements			5 537 174	5 353 271
FZ	Charges sociales			2 159 265	2 157 768
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			697 302	741 460
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			676 073	562 096
GE	Autres charges			290 504	363 370
GF	Total des charges d’exploitation (II)			51 067 591	48 076 963
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			283 550	611 452
GK	Produits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé			18	178
GL	Autres intérêts et produits assimilés			14 414	18 678
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges			270 750
GN	Différences positives de change			23 820	7 867
GO	Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement			3	173
GP	Total des produits financiers (V)			309 005	26 897
GR	Intérêts et charges assimilées			178 187	172 273
GS	Différences négatives de change			6 051	10 175
GU	Total des charges financières (VI)			184 238	182 448
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			124 767	-155 551
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			408 317	455 901
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	94 515	266 348
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	101 808
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	856 326	177 173
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	1 052 649	443 521
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	356 164	323 149
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	1 013 930
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	441 965	461 808
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	1 812 059	784 957
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-759 410	-341 436
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise		13 907
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-44 465	460 485
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	52 712 795	49 158 833
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	53 019 424	49 518 761
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	-306 629	-359 927
HP	Renvois : Crédit-bail mobilier		111 240
A1	Renvois : Transfert de charges	491 133	313 677
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	1 133 148	40 656	14 389	1 159 415
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	14 120 998	656 646	383 873	14 393 770
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	15 254 145	697 302	398 262	15 553 186
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
3X	Amortissements dérogatoires				1 827 047
3Z	Total Provisions réglementées	1 569 572	413 801	156 326	1 827 047
4A	Provisions pour litiges				43 164
5Z	Total Provisions pour risques et charges	713 373	28 164	698 373	43 164
6N	Sur stocks et en cours	286 873	356 286	286 873	356 286
6T	Sur comptes clients	462 485	319 787	361 877	420 396
6X	Autres provisions pour dépréciation	52 000		52 000
7B	Total Provisions pour dépréciation	1 032 663	676 073	919 499	789 237
7C	TOTAL GENERAL	3 315 608	1 118 038	1 774 199	2 659 448
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UP	Prêts	1 325	1 325
UT	Autres immobilisations financières	585 595	216 531
VA	Clients douteux ou litigieux	664 458
UX	Autres créances clients	2 911 411
UY	Personnel et comptes rattachés	346
UZ	Sécurité Sociale autres organismes sociaux	4 651
VM	Impôts sur les bénéfices	789 838
VN	Autres impôts, taxes versements assimilés	134 646
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	589 316
VS	Charges constatées d’avance	250 732
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	6 099 095	5 730 031	369 064
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	551 584	551 584
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	1 165 221	271 860	893 361
8A	Emprunts et dettes financières divers	285 443	39 540	245 903
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	2 759 174	2 759 174
8C	Personnel et comptes rattachés	471 041	471 041
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	496 958	496 958
VW	T.V.A.	58 129	58 129
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	196 430	196 430
VI	Groupe et associés	701 750	701 750
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	42 338	42 338
8L	Produits constatés d’avance	248 407	248 407
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	6 976 476	5 837 212	1 139 264

31/12/2018 : Compte annuel complet

Greffe : RENNES (3501)
Numéro de dépôt : 11220 du 07/08/2019
Numéro de gestion : 1988B00773
Code activité : 2223Z : Fabrication de produits en caoutchouc et en plastique (NAFRev2 : 22)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le N.C
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	640 251	611 194	29 056	45 734
AH	Fonds commercial	1 084 955	548 221	536 734	536 734
AJ	Autres immobilisations incorporelles	4 420		4 420	7 500
AN	Terrains	210 731	94 980	115 751	115 751
AP	Constructions	375 709	215 476	160 233	185 972
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	13 260 930	10 478 411	2 782 519	3 031 342
AT	Autres immobilisations corporelles	4 024 850	3 604 904	419 946	583 196
AV	Immobilisations en cours	61 401		61 401	35 192
CU	Autres participations	25 582		25 582	25 582
BD	Autres titres immobilisés	1 354		1 354	1 354
BF	Prêts	1 325		1 325	2 030
BH	Autres immobilisations financières	585 595	12 555	573 040	755 370
BJ	TOTAL (I)	20 277 102	15 565 741	4 711 361	5 325 757
BL	Matières premières, approvisionnements	4 587 131	87 772	4 499 359	4 316 131
BR	Produits intermédiaires et finis	3 870 648	132 301	3 738 347	3 655 236
BT	Marchandises	5 552 150	136 212	5 415 937	5 184 515
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	135 664		135 664	216 114
BX	Clients et comptes rattachés	3 575 869	420 396	3 155 472	3 542 347
BZ	Autres créances	1 685 575		1 685 575	1 131 868
CF	Disponibilités	1 031 830		1 031 830	766 514
CH	Charges constatées d’avance	250 732		250 732	232 063
CJ	TOTAL (II)	20 689 598	776 682	19 912 916	19 044 789
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	40 966 700	16 342 423	24 624 277	24 370 545
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	7 000 000	7 000 000
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	3 392 705	3 392 705
DD	Réserve légale (1)	700 000	700 000
DG	Autres réserves	4 516 273	4 876 200
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-306 629	-359 927
DK	Provisions réglementées	1 827 047	1 569 572
DL	TOTAL (I)	17 129 396	17 178 550
DP	Provisions pour risques	43 164	713 373
DR	TOTAL (III)	43 164	713 373
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	1 716 805	1 356 212
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	987 194	878 207
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	475 241	473 249
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	2 759 174	1 995 369
DY	Dettes fiscales et sociales	1 222 558	1 401 938
EA	Autres dettes	42 338	122 165
EB	Produits constatés d’avance (2)	248 407	251 481
EC	TOTAL (IV)	7 451 717	6 478 622
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	24 624 277	24 370 545
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	5 837 212	5 065 453
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	551 584	133 443
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	20 185 743	4 113 295	24 299 038	24 106 153
FD	Production vendue biens	18 306 719	6 263 597	24 570 316	22 553 709
FG	Production vendue services	901 393	264 140	1 165 533	1 061 538
FJ	Chiffres d’affaires nets	39 393 855	10 641 033	50 034 888	47 721 400
FM	Production stockée			103 216	-322 075
FN	Production immobilisée			61 850	26 987
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			1 139 882	1 125 507
FQ	Autres produits			11 305	136 596
FR	Total des produits d’exploitation (I)			51 351 141	48 688 415
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			16 331 664	14 898 675
FT	Variation de stock (marchandises)			-257 118	42 094
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			11 298 801	10 304 034
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-206 840	-459 424
FW	Autres achats et charges externes			13 560 117	13 031 151
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			980 648	1 082 470
FY	Salaires et traitements			5 537 174	5 353 271
FZ	Charges sociales			2 159 265	2 157 768
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			697 302	741 460
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			676 073	562 096
GE	Autres charges			290 504	363 370
GF	Total des charges d’exploitation (II)			51 067 591	48 076 963
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			283 550	611 452
GK	Produits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé			18	178
GL	Autres intérêts et produits assimilés			14 414	18 678
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges			270 750
GN	Différences positives de change			23 820	7 867
GO	Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement			3	173
GP	Total des produits financiers (V)			309 005	26 897
GR	Intérêts et charges assimilées			178 187	172 273
GS	Différences négatives de change			6 051	10 175
GU	Total des charges financières (VI)			184 238	182 448
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			124 767	-155 551
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			408 317	455 901
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	94 515	266 348
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	101 808
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	856 326	177 173
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	1 052 649	443 521
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	356 164	323 149
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	1 013 930
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	441 965	461 808
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	1 812 059	784 957
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-759 410	-341 436
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise		13 907
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-44 465	460 485
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	52 712 795	49 158 833
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	53 019 424	49 518 761
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	-306 629	-359 927
HP	Renvois : Crédit-bail mobilier		111 240
A1	Renvois : Transfert de charges	491 133	313 677
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	1 133 148	40 656	14 389	1 159 415
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	14 120 998	656 646	383 873	14 393 770
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	15 254 145	697 302	398 262	15 553 186
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
3X	Amortissements dérogatoires				1 827 047
3Z	Total Provisions réglementées	1 569 572	413 801	156 326	1 827 047
4A	Provisions pour litiges				43 164
5Z	Total Provisions pour risques et charges	713 373	28 164	698 373	43 164
6N	Sur stocks et en cours	286 873	356 286	286 873	356 286
6T	Sur comptes clients	462 485	319 787	361 877	420 396
6X	Autres provisions pour dépréciation	52 000		52 000
7B	Total Provisions pour dépréciation	1 032 663	676 073	919 499	789 237
7C	TOTAL GENERAL	3 315 608	1 118 038	1 774 199	2 659 448
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UP	Prêts	1 325	1 325
UT	Autres immobilisations financières	585 595	216 531
VA	Clients douteux ou litigieux	664 458
UX	Autres créances clients	2 911 411
UY	Personnel et comptes rattachés	346
UZ	Sécurité Sociale autres organismes sociaux	4 651
VM	Impôts sur les bénéfices	789 838
VN	Autres impôts, taxes versements assimilés	134 646
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	589 316
VS	Charges constatées d’avance	250 732
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	6 099 095	5 730 031	369 064
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	551 584	551 584
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	1 165 221	271 860	893 361
8A	Emprunts et dettes financières divers	285 443	39 540	245 903
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	2 759 174	2 759 174
8C	Personnel et comptes rattachés	471 041	471 041
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	496 958	496 958
VW	T.V.A.	58 129	58 129
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	196 430	196 430
VI	Groupe et associés	701 750	701 750
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	42 338	42 338
8L	Produits constatés d’avance	248 407	248 407
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	6 976 476	5 837 212	1 139 264

31/12/2017 : Compte annuel complet

Greffe : RENNES (3501)
Numéro de dépôt : 15074 du 04/12/2018
Numéro de gestion : 1988B00773
Code activité : 2223Z : Fabrication de produits en caoutchouc et en plastique (NAFRev2 : 22)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	640 251	611 194	29 056	45 734
AH	Fonds commercial	1 084 955	548 221	536 734	536 734
AJ	Autres immobilisations incorporelles	4 420		4 420	7 500
AN	Terrains	210 731	94 980	115 751	115 751
AP	Constructions	375 709	215 476	160 233	185 972
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	13 260 930	10 478 411	2 782 519	3 031 342
AT	Autres immobilisations corporelles	4 024 850	3 604 904	419 946	583 196
AV	Immobilisations en cours	61 401		61 401	35 192
CU	Autres participations	25 582		25 582	25 582
BD	Autres titres immobilisés	1 354		1 354	1 354
BF	Prêts	1 325		1 325	2 030
BH	Autres immobilisations financières	585 595	12 555	573 040	755 370
BJ	TOTAL (I)	20 277 102	15 565 741	4 711 361	5 325 757
BL	Matières premières, approvisionnements	4 587 131	87 772	4 499 359	4 316 131
BR	Produits intermédiaires et finis	3 870 648	132 301	3 738 347	3 655 236
BT	Marchandises	5 552 150	136 212	5 415 937	5 184 515
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	135 664		135 664	216 114
BX	Clients et comptes rattachés	3 575 869	420 396	3 155 472	3 542 347
BZ	Autres créances	1 685 575		1 685 575	1 131 868
CF	Disponibilités	1 031 830		1 031 830	766 514
CH	Charges constatées d’avance	250 732		250 732	232 063
CJ	TOTAL (II)	20 689 598	776 682	19 912 916	19 044 789
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	40 966 700	16 342 423	24 624 277	24 370 545
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	7 000 000	7 000 000
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	3 392 705	3 392 705
DD	Réserve légale (1)	700 000	700 000
DG	Autres réserves	4 516 273	4 876 200
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-306 629	-359 927
DK	Provisions réglementées	1 827 047	1 569 572
DL	TOTAL (I)	17 129 396	17 178 550
DP	Provisions pour risques	43 164	713 373
DR	TOTAL (III)	43 164	713 373
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	1 716 805	1 356 212
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	987 194	878 207
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	475 241	473 249
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	2 759 174	1 995 369
DY	Dettes fiscales et sociales	1 222 558	1 401 938
EA	Autres dettes	42 338	122 165
EB	Produits constatés d’avance (2)	248 407	251 481
EC	TOTAL (IV)	7 451 717	6 478 622
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	24 624 277	24 370 545
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	5 837 212	5 065 453
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	551 584	133 443
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	20 185 743	4 113 295	24 299 038	24 106 153
FD	Production vendue biens	18 306 719	6 263 597	24 570 316	22 553 709
FG	Production vendue services	901 393	264 140	1 165 533	1 061 538
FJ	Chiffres d’affaires nets	39 393 855	10 641 033	50 034 888	47 721 400
FM	Production stockée			103 216	-322 075
FN	Production immobilisée			61 850	26 987
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			1 139 882	1 125 507
FQ	Autres produits			11 305	136 596
FR	Total des produits d’exploitation (I)			51 351 141	48 688 415
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			16 331 664	14 898 675
FT	Variation de stock (marchandises)			-257 118	42 094
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			11 298 801	10 304 034
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-206 840	-459 424
FW	Autres achats et charges externes			13 560 117	13 031 151
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			980 648	1 082 470
FY	Salaires et traitements			5 537 174	5 353 271
FZ	Charges sociales			2 159 265	2 157 768
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			697 302	741 460
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			676 073	562 096
GE	Autres charges			290 504	363 370
GF	Total des charges d’exploitation (II)			51 067 591	48 076 963
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			283 550	611 452
GK	Produits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé			18	178
GL	Autres intérêts et produits assimilés			14 414	18 678
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges			270 750
GN	Différences positives de change			23 820	7 867
GO	Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement			3	173
GP	Total des produits financiers (V)			309 005	26 897
GR	Intérêts et charges assimilées			178 187	172 273
GS	Différences négatives de change			6 051	10 175
GU	Total des charges financières (VI)			184 238	182 448
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			124 767	-155 551
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			408 317	455 901
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	94 515	266 348
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	101 808
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	856 326	177 173
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	1 052 649	443 521
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	356 164	323 149
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	1 013 930
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	441 965	461 808
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	1 812 059	784 957
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-759 410	-341 436
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise		13 907
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-44 465	460 485
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	52 712 795	49 158 833
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	53 019 424	49 518 761
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	-306 629	-359 927
HP	Renvois : Crédit-bail mobilier		111 240
A1	Renvois : Transfert de charges	491 133	313 677
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	1 133 148	40 656	14 389	1 159 415
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	14 120 998	656 646	383 873	14 393 770
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	15 254 145	697 302	398 262	15 553 186
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
3X	Amortissements dérogatoires				1 827 047
3Z	Total Provisions réglementées	1 569 572	413 801	156 326	1 827 047
4A	Provisions pour litiges				43 164
5Z	Total Provisions pour risques et charges	713 373	28 164	698 373	43 164
6N	Sur stocks et en cours	286 873	356 286	286 873	356 286
6T	Sur comptes clients	462 485	319 787	361 877	420 396
6X	Autres provisions pour dépréciation	52 000		52 000
7B	Total Provisions pour dépréciation	1 032 663	676 073	919 499	789 237
7C	TOTAL GENERAL	3 315 608	1 118 038	1 774 199	2 659 448
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UP	Prêts	1 325	1 325
UT	Autres immobilisations financières	585 595	216 531
VA	Clients douteux ou litigieux	664 458
UX	Autres créances clients	2 911 411
UY	Personnel et comptes rattachés	346
UZ	Sécurité Sociale autres organismes sociaux	4 651
VM	Impôts sur les bénéfices	789 838
VN	Autres impôts, taxes versements assimilés	134 646
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	589 316
VS	Charges constatées d’avance	250 732
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	6 099 095	5 730 031	369 064
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	551 584	551 584
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	1 165 221	271 860	893 361
8A	Emprunts et dettes financières divers	285 443	39 540	245 903
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	2 759 174	2 759 174
8C	Personnel et comptes rattachés	471 041	471 041
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	496 958	496 958
VW	T.V.A.	58 129	58 129
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	196 430	196 430
VI	Groupe et associés	701 750	701 750
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	42 338	42 338
8L	Produits constatés d’avance	248 407	248 407
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	6 976 476	5 837 212	1 139 264

31/12/2016 : Compte annuel complet

Greffe : RENNES (3501)
Numéro de dépôt : 8268 du 02/08/2017
Numéro de gestion : 1988B00773
Code activité : 2223Z : Fabrication de produits en caoutchouc et en plastique (NAFRev2 : 22)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	640 251	611 194	29 056	45 734
AH	Fonds commercial	1 084 955	548 221	536 734	536 734
AJ	Autres immobilisations incorporelles	4 420		4 420	7 500
AN	Terrains	210 731	94 980	115 751	115 751
AP	Constructions	375 709	215 476	160 233	185 972
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	13 260 930	10 478 411	2 782 519	3 031 342
AT	Autres immobilisations corporelles	4 024 850	3 604 904	419 946	583 196
AV	Immobilisations en cours	61 401		61 401	35 192
CU	Autres participations	25 582		25 582	25 582
BD	Autres titres immobilisés	1 354		1 354	1 354
BF	Prêts	1 325		1 325	2 030
BH	Autres immobilisations financières	585 595	12 555	573 040	755 370
BJ	TOTAL (I)	20 277 102	15 565 741	4 711 361	5 325 757
BL	Matières premières, approvisionnements	4 587 131	87 772	4 499 359	4 316 131
BR	Produits intermédiaires et finis	3 870 648	132 301	3 738 347	3 655 236
BT	Marchandises	5 552 150	136 212	5 415 937	5 184 515
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	135 664		135 664	216 114
BX	Clients et comptes rattachés	3 575 869	420 396	3 155 472	3 542 347
BZ	Autres créances	1 685 575		1 685 575	1 131 868
CF	Disponibilités	1 031 830		1 031 830	766 514
CH	Charges constatées d’avance	250 732		250 732	232 063
CJ	TOTAL (II)	20 689 598	776 682	19 912 916	19 044 789
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	40 966 700	16 342 423	24 624 277	24 370 545
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	7 000 000	7 000 000
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	3 392 705	3 392 705
DD	Réserve légale (1)	700 000	700 000
DG	Autres réserves	4 516 273	4 876 200
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-306 629	-359 927
DK	Provisions réglementées	1 827 047	1 569 572
DL	TOTAL (I)	17 129 396	17 178 550
DP	Provisions pour risques	43 164	713 373
DR	TOTAL (III)	43 164	713 373
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	1 716 805	1 356 212
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	987 194	878 207
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	475 241	473 249
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	2 759 174	1 995 369
DY	Dettes fiscales et sociales	1 222 558	1 401 938
EA	Autres dettes	42 338	122 165
EB	Produits constatés d’avance (2)	248 407	251 481
EC	TOTAL (IV)	7 451 717	6 478 622
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	24 624 277	24 370 545
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	5 837 212	5 065 453
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	551 584	133 443
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	20 185 743	4 113 295	24 299 038	24 106 153
FD	Production vendue biens	18 306 719	6 263 597	24 570 316	22 553 709
FG	Production vendue services	901 393	264 140	1 165 533	1 061 538
FJ	Chiffres d’affaires nets	39 393 855	10 641 033	50 034 888	47 721 400
FM	Production stockée			103 216	-322 075
FN	Production immobilisée			61 850	26 987
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			1 139 882	1 125 507
FQ	Autres produits			11 305	136 596
FR	Total des produits d’exploitation (I)			51 351 141	48 688 415
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			16 331 664	14 898 675
FT	Variation de stock (marchandises)			-257 118	42 094
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			11 298 801	10 304 034
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-206 840	-459 424
FW	Autres achats et charges externes			13 560 117	13 031 151
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			980 648	1 082 470
FY	Salaires et traitements			5 537 174	5 353 271
FZ	Charges sociales			2 159 265	2 157 768
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			697 302	741 460
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			676 073	562 096
GE	Autres charges			290 504	363 370
GF	Total des charges d’exploitation (II)			51 067 591	48 076 963
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			283 550	611 452
GK	Produits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé			18	178
GL	Autres intérêts et produits assimilés			14 414	18 678
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges			270 750
GN	Différences positives de change			23 820	7 867
GO	Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement			3	173
GP	Total des produits financiers (V)			309 005	26 897
GR	Intérêts et charges assimilées			178 187	172 273
GS	Différences négatives de change			6 051	10 175
GU	Total des charges financières (VI)			184 238	182 448
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			124 767	-155 551
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			408 317	455 901
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	94 515	266 348
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	101 808
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	856 326	177 173
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	1 052 649	443 521
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	356 164	323 149
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	1 013 930
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	441 965	461 808
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	1 812 059	784 957
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-759 410	-341 436
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise		13 907
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-44 465	460 485
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	52 712 795	49 158 833
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	53 019 424	49 518 761
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	-306 629	-359 927
HP	Renvois : Crédit-bail mobilier		111 240
A1	Renvois : Transfert de charges	491 133	313 677
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	1 133 148	40 656	14 389	1 159 415
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	14 120 998	656 646	383 873	14 393 770
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	15 254 145	697 302	398 262	15 553 186
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
3X	Amortissements dérogatoires				1 827 047
3Z	Total Provisions réglementées	1 569 572	413 801	156 326	1 827 047
4A	Provisions pour litiges				43 164
5Z	Total Provisions pour risques et charges	713 373	28 164	698 373	43 164
6N	Sur stocks et en cours	286 873	356 286	286 873	356 286
6T	Sur comptes clients	462 485	319 787	361 877	420 396
6X	Autres provisions pour dépréciation	52 000		52 000
7B	Total Provisions pour dépréciation	1 032 663	676 073	919 499	789 237
7C	TOTAL GENERAL	3 315 608	1 118 038	1 774 199	2 659 448
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UP	Prêts	1 325	1 325
UT	Autres immobilisations financières	585 595	216 531
VA	Clients douteux ou litigieux	664 458
UX	Autres créances clients	2 911 411
UY	Personnel et comptes rattachés	346
UZ	Sécurité Sociale autres organismes sociaux	4 651
VM	Impôts sur les bénéfices	789 838
VN	Autres impôts, taxes versements assimilés	134 646
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	589 316
VS	Charges constatées d’avance	250 732
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	6 099 095	5 730 031	369 064
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	551 584	551 584
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	1 165 221	271 860	893 361
8A	Emprunts et dettes financières divers	285 443	39 540	245 903
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	2 759 174	2 759 174
8C	Personnel et comptes rattachés	471 041	471 041
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	496 958	496 958
VW	T.V.A.	58 129	58 129
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	196 430	196 430
VI	Groupe et associés	701 750	701 750
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	42 338	42 338
8L	Produits constatés d’avance	248 407	248 407
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	6 976 476	5 837 212	1 139 264

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