PRODESS SARL (fermée)

Etat administratif : Fermé

Prédécesseur : PRODESS SARL
Continuité économique

Annonce N°1443
NOJO : 44012019S022539
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES (44)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

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Numéro d'identification : RCS Nantes 342 206 869
Dénomination : PRODESS
Forme juridique : Société par actions simplifiée (à associé unique)

Annonce N°5121
NOJO : 59102018S008597
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE MÉTROPOLE (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

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Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 342 206 869
Dénomination : PRODESS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Annonce N°3727
NOJO : 59102017S009997
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE MÉTROPOLE (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

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Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 342 206 869
Dénomination : PRODESS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Annonce N°1321
NOJO : BXB16237003665I
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE METROPOLE (59)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

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Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 342 206 869
Dénomination : PRODESS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président partant : Ruszczynski, Henri, nomination du Président : Scliffet, Vincent
Montant du capital : 137000 EUR

Annonce N°1592
NOJO : 59102016S009008
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE MÉTROPOLE (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

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Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 342 206 869
Dénomination : PRODESS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Annonce N°713
NOJO : BXB15268000531C
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE METROPOLE (59)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

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Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 342 206 869
Dénomination : PRODESS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
modification du Commissaire aux comptes titulaire Houriez, nom d'usage : Noiret, Corinne, nomination du Commissaire aux comptes titulaire : W.
N.
H.
Audit
Montant du capital : 137000 EUR

Annonce N°4249
NOJO : 59102015S007196
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE MÉTROPOLE (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

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Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 342 206 869
Dénomination : PRODESS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Annonce N°2288
NOJO : 59102014S008086
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE MÉTROPOLE (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

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Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 342 206 869
Dénomination : PRODESS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Annonce N°5401
NOJO : BXC13190021708S
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE METROPOLE (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

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Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 342 206 869
Dénomination : PRODESS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Annonce N°4584
NOJO : BXC12255006225Q
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

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Numéro d'identification : RCS Lille 342 206 869
Dénomination : PRODESS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Annonce N°1286
NOJO : BXB12221000379X
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE (59)
Descriptif : modification survenue sur le capital (augmentation) et l'administration

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Numéro d'identification : RCS Lille 342 206 869
Dénomination : PRODESS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
modification du Président de la société Ruszczynski, Henri, modification du Membre du directoire Ruszczynski, Henri, modification du Président du conseil de surveillance Vanwildermeersch, Francis, modification du Membre du conseil de surveillance Grumiaux, Bernard, modification du Membre du conseil de surveillance Scliffet, Vincent
Montant du capital : 137000 EUR

Annonce N°677
NOJO : BXA12159000418R
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE (59)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution
Oppositions : Article L.236-14 du code de commerce
Descriptif : Avis relatif au projet de fusion par la SAS PRODESS au capital de 120000.00 euros ayant son siège social à TEMPLEMARS (59175) rue Jacques Messager - ZA n°2 - immatriculée au RCS de LILLE sous le numéro 342 206 869 société absorbante et la Société RGS INDUSTRIES SARL au capital de 184000.00 euros ayant son siège social à TEMPLEMARS (59175) rue Jacques Messager - ZA n°2 - immatriculée au RCS de LILLE sous le numéro 449 090 281 société absorbée. Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 21 mai 2012 les sociétés ont établi le projet de fusion par voie d'absorption de la société RGS INDUSTRIES par la société PRODESS à qui la société RGS INDUSTRIES ferait apport de son actif évalué à 474194.00 euros à charge de la totalité de son passif évalué à 90551.00 euros, soit un actif net de 383643.00 euros. Le rapport d'échange est de 10 parts sociales de la société absorbée pour 1 action de la société absorbante. En vue de rénumérer l'apport effectué par la société absorbée, la société absorbante procédera à une augmentation de capital de 73600.00 euros, par création de 1840 actions d'un montant nominal de 40 euros chacune. Le capital de la société PRODESS, société absorbante, sera porté à 193600.00 euros. La prime de fusion s'élève à 310043.00 euros. La fusion entraînera la dissolution sans liquidation de la société RGS INDUSTRIES, société absorbée et la transmission universelle de son patrimoine à la société absorbante. Toutes les opérations actives et passives, effectuées par la société RGS INDUSTRIES depuis la date du 1er janvier 2012 jusqu'au jour de la réalisation définitive de la fusion seront prises en charge par la société PRODESS. Le projet de fusion a été établi sous la condition suspensive de son approbation par l'assemblée générale extraordinaire des associés de la société absorbée et de l'assemblée générale extraordinaire des associés de la société absorbante. Conformément aux dispositions de l'article L.236-6 du Code de Commerce, deux exemplaires du projet de fusion sont déposés au Greffe du Tribunal de Commerce de LILLE au nom des deux sociétés le 4 juin 2012.

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Numéro d'identification : RCS Lille 342 206 869
Dénomination : PRODESS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 120000 EUR

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Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Lille 449 090 281
Dénomination : RGS INDUSTRIES

Annonce N°678
NOJO : BXA12159000419T
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE (59)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution
Oppositions : Article L.236-14 du code de commerce
Descriptif : Avis relatif au projet de fusion par la SAS PRODESS au capital de 120000.00 euros ayant son siège social à TEMPLEMARS (59175) rue Jacques Messager - ZA n°2 - immatriculée au RCS de LILLE sous le numéro 342 206 869 société absorbante et la Société RGS INDUSTRIES SARL au capital de 184000.00 euros ayant son siège social à TEMPLEMARS (59175) rue Jacques Messager - ZA n°2 - immatriculée au RCS de LILLE sous le numéro 449 090 281 société absorbée. Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 21 mai 2012 les sociétés ont établi le projet de fusion par voie d'absorption de la société RGS INDUSTRIES par la société PRODESS à qui la société RGS INDUSTRIES ferait apport de son actif évalué à 474194.00 euros à charge de la totalité de son passif évalué à 90551.00 euros, soit un actif net de 383643.00 euros. Le rapport d'échange est de 10 parts sociales de la société absorbée pour 1 action de la société absorbante. En vue de rénumérer l'apport effectué par la société absorbée, la société absorbante procédera à une augmentation de capital de 73600.00 euros, par création de 1840 actions d'un montant nominal de 40 euros chacune. Le capital de la société PRODESS, société absorbante, sera porté à 193600.00 euros. La prime de fusion s'élève à 310043.00 euros. La fusion entraînera la dissolution sans liquidation de la société RGS INDUSTRIES, société absorbée et la transmission universelle de son patrimoine à la société absorbante. Toutes les opérations actives et passives, effectuées par la société RGS INDUSTRIES depuis la date du 1er janvier 2012 jusqu'au jour de la réalisation définitive de la fusion seront prises en charge par la société PRODESS. Le projet de fusion a été établi sous la condition suspensive de son approbation par l'assemblée générale extraordinaire des associés de la société absorbée et de l'assemblée générale extraordinaire des associés de la société absorbante. Conformément aux dispositions de l'article L.236-6 du Code de Commerce, deux exemplaires du projet de fusion sont déposés au Greffe du Tribunal de Commerce de LILLE au nom des deux sociétés le 4 juin 2012.

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Numéro d'identification : RCS Lille 449 090 281
Dénomination : RGS INDUSTRIES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Montant du capital : 184000 EUR

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Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Lille 342 206 869
Dénomination : PRODESS

Annonce N°7557
NOJO : BXC11222008519X
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

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Numéro d'identification : RCS Lille 342 206 869
Dénomination : PRODESS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Annonce N°7102
NOJO : BXC102420086405
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

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Numéro d'identification : RCS Lille 342 206 869
Dénomination : PRODESS
Forme juridique : Société anonyme à directoire

Adresse :
rue Jacques Messager Zone d'Activités N 2
59175 Templemars

Annonce N°6411
NOJO : BXC082020006152
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

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Numéro d'identification : RCS Lille 342 206 869
Dénomination : PRODESS
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Adresse :
rue Jacques Messager Zone d'Activités N 2
59175 Templemars

Annonce N°6334
NOJO : BXC082910027979
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

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Numéro d'identification : RCS Lille 342 206 869
Dénomination : PRODESS
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Adresse :
rue Jacques Messager Zone d'Activités N 2
59175 Templemars

Annonce N°1273
NOJO : BXB08121003648X
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE (59)
Date de commencement d'activité : 01/09/1987
Date d'effet : 2008-02-01
Descriptif : Transformation en SA à Directoire Augmentation de capital

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Numéro d'identification : RCS Lille 342 206 869
Dénomination : PRODESS
Forme juridique : Société anonyme à directoire

Administration :
Président du directoire : RUSZCZYNSKI HenriMembre du directoire : RUSZCZYNSKI Henri.
Président du conseil de surveillance : VANWILDERMEERSCH Francis.
Membre du conseil de surveillance : GRUMIAUX Bernard.
Membre du conseil de surveillance : SCLIFFET Vincent.
Commissaire aux comptes titulaire : HOURIEZ Corinne.
Commissaire aux comptes suppléant : DAVID Jérôme.

Montant du capital : 120000.00 EUR

Siège social :
Adresse :
rue Jacques Messager
Zone d'Activités N 2
59175 Templemars

Etablissement principal :
Adresse :
rue Jacques Messager
Zone d'Activités N 2
59175 Templemars

Etat administratif : Cessée

Code NIC : 00063
Economie sociale et solidaire : Oui

Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev2 : 71.12B)

Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev1 : 74.2C)

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1987B00796
Type : Personne Physique

Nom : SCLIFFET Vincent
Né le 10/10/1963 à Fourmies (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
2 rue Claude Monet
59237 Verlinghem
France

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1987B00796
Type : Personne Morale

Nom : W.N.H. Audit
Siren : 799122064
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
7 place du General de Gaulle
59480 La Bassee
France

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1987B00796
Type : Personne Physique

Nom : DAVID Jérôme
Né le 27/02/1957 à VALENCIENNES (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
1 place du Maréchal Leclerc
59000 Lille
France

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1987B00796
Dépôt : N°12568 déposé le 16/08/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement de président

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1987B00796
Dépôt : N°14628 déposé le 11/09/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) relative(s) au(x) commissaire(s) aux comptes

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1987B00796
Dépôt : N°6766 déposé le 19/07/2012
Etat : Déposé

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1987B00796
Dépôt : N°6766 déposé le 19/07/2012
Etat : Déposé
Décision : Apport du patrimoine de la société dans le cadre d'une fusion - SARL RGS INDUSTRIES

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1987B00796
Dépôt : N°6766 déposé le 19/07/2012
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1987B00796
Dépôt : N°6766 déposé le 19/07/2012
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1987B00796
Dépôt : N°6766 déposé le 19/07/2012
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président Changement de mode d'administration

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1987B00796
Dépôt : N°6766 déposé le 19/07/2012
Etat : Déposé
Décision : Agrément de nouveaux associés

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1987B00796
Dépôt : N°6766 déposé le 19/07/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1987B00796
Dépôt : N°6766 déposé le 19/07/2012
Etat : Déposé

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1987B00796
Dépôt : N°5506 déposé le 18/06/2012
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de commissaire(s) aux comptes aux avantages particuliers

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1987B00796
Dépôt : N°6766 déposé le 19/07/2012
Etat : Déposé

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1987B00796
Dépôt : N°5073 déposé le 04/06/2012
Etat : Déposé

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1987B00796
Dépôt : N°6766 déposé le 19/07/2012
Etat : Déposé

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1987B00796
Dépôt : N°4036 déposé le 24/04/2012
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux apports

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1987B00796
Dépôt : N°2802268 déposé le 12/03/2008
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1987B00796
Dépôt : N°2802268 déposé le 12/03/2008
Etat : Déposé
Décision : Prorogation de durée

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1987B00796
Dépôt : N°2802268 déposé le 12/03/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1987B00796
Dépôt : N°2802268 déposé le 12/03/2008
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de membre(s) du conseil de surveillance

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1987B00796
Dépôt : N°2802268 déposé le 12/03/2008
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président du conseil de surveillance

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1987B00796
Dépôt : N°2802268 déposé le 12/03/2008
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président du directoire

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1987B00796
Dépôt : N°2802268 déposé le 12/03/2008
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de membre(s) du directoire

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1987B00796
Dépôt : N°2802268 déposé le 12/03/2008
Etat : Déposé

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1987B00796
Dépôt : N°2304783 déposé le 02/09/2003
Etat : Déposé

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1987B00796
Dépôt : N°2304783 déposé le 02/09/2003
Etat : Déposé
Décision : Changement de forme juridique

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1987B00796
Dépôt : N°2304783 déposé le 02/09/2003
Etat : Déposé
Décision : Changement de la dénomination sociale

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1987B00796
Dépôt : N°2304783 déposé le 02/09/2003
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1987B00796
Dépôt : N°2304783 déposé le 02/09/2003
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de commissaire(s) aux comptes

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1987B00796
Dépôt : N°2304783 déposé le 02/09/2003
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux comptes suppléant

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1987B00796
Dépôt : N°2304783 déposé le 02/09/2003
Etat : Déposé

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1987B00796
Dépôt : N°2204636 déposé le 31/07/2002
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1987B00796
Dépôt : N°2204636 déposé le 31/07/2002
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1987B00796
Dépôt : N°2204636 déposé le 31/07/2002
Etat : Déposé

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1987B00796
Dépôt : N°952571 déposé le 13/06/1995
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1987B00796
Dépôt : N°952571 déposé le 13/06/1995
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1987B00796
Dépôt : N°952571 déposé le 13/06/1995
Etat : Déposé

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1987B00796
Dépôt : N°9103337 déposé le 02/08/1991
Etat : Déposé

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1987B00796
Dépôt : N°9103337 déposé le 02/08/1991
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1987B00796
Dépôt : N°9103337 déposé le 02/08/1991
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1987B00796
Dépôt : N°9103337 déposé le 02/08/1991
Etat : Déposé

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1987B00796
Dépôt : N°874972 déposé le 04/09/1987
Etat : Déposé

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1987B00796
Dépôt : N°874972 déposé le 04/09/1987
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de gérant(s)

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1987B00796
Dépôt : N°874972 déposé le 04/09/1987
Etat : Déposé
Décision : Formation de société commerciale

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 2005B60020
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
1 Rue Roger Janin
Chez Industrilab Bureau B06
80300 Méaulte
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/10/2004
Activité : conception et réalisation d'études pour le compte de tiers / bureau d'études techniques
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1987B00796
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
rue Jacques Messager Zone d Activités N 2
59175 Templemars
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/09/1987
Activité : Bureau d'études techniques. Réalisation pour le compte de tiers d'études techniques spécialisées ou non. Etudes portant sur un programme complet assorties de la maîtrise d'oeuvre (clés en main).
Origine du fonds : Transfert
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Saint-Nazaire (4402)
Numéro de gestion : 2013B00672
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
1 boulevard Paul Leferme
44600 Saint Nazaire
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/2013
Activité : bureau d'études
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Greffe : Amiens (8002)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 15/03/2005
Texte de l'observation : --- : --- OUVERTURE D'UN ETABLISSEMENT SECONDAIRE (SAUF ACHAT OU APPORT) Ouverture de l'établissement secondaire sis à ALBERT 10 Rue Hyppolyte Devaux. Date de début d'activité 1er octobre 2004 - DATE D'EFFET : 01/10/2004

Greffe : Amiens (8002)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : Refonte de la carte judiciaire 2009 : Le Tribunal de Grande Instance de Péronne statuant commercialement a été rattaché au Tribunal de Commerce d'Amiens par le décret 2008-146 du 15 février 2008, avec effet au 1er janvier 2009.

Greffe : Amiens (8002)
Numéro unique d’identification d’une observation : 3
Date d’ajout de l’observation : 30/03/2011
Texte de l'observation : Forme juridique (précision) : : Forme juridique exacte SAS à directoire et conseil de surveillance

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 24/09/1987
Texte de l'observation : Historique : PUBLICATION LEGALE : LE SYNDICAT AGRI COLE DU 28/08/1987.

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro unique d’identification d’une observation : 7
Numéro unique d’observation : 7
Date d’ajout de l’observation : 31/07/2012
Texte de l'observation : SOCIETE AYANT PARTICIPE A L'OPERATION DE FUSION : DENOMINATION RGS INDUSTRIES FORME JURIDIQUE SARL SIEGE SOCIAL rue Jacques Messager Z A n° 2 59175 Templemars RCS Lille 449 090 281.

Greffe : Amiens (8002)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 15/03/2005

Economie sociale et solidaire : Non

Greffe : Lille Métropole (5910)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 24/09/1987
Date à laquelle la personne commence son activité : 24/09/1987

Type de capital : Fixe
Capital : 137000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années

Greffe : Saint-Nazaire (4402)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 19/08/2013
Date à laquelle la personne commence son activité : 19/08/2013

Economie sociale et solidaire : Non

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1987B00796
Dépôt : N°9008 déposé le 18/07/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1987B00796
Dépôt : N°7196 déposé le 01/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1987B00796
Dépôt : N°8086 déposé le 07/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1987B00796
Dépôt : N°7068 déposé le 12/06/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1987B00796
Dépôt : N°6169 déposé le 09/08/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1987B00796
Dépôt : N°4455 déposé le 01/07/2011
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1987B00796
Dépôt : N°4564 déposé le 07/07/2010
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1987B00796
Dépôt : N°3009 déposé le 23/06/2009
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1987B00796
Dépôt : N°3525 déposé le 20/06/2008
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1987B00796
Dépôt : N°2636 déposé le 19/06/2007
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1987B00796
Dépôt : N°3048 déposé le 28/06/2006
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1987B00796
Dépôt : N°3462 déposé le 01/07/2005
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1987B00796
Dépôt : N°2368 déposé le 07/05/2004
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1987B00796
Dépôt : N°5588 déposé le 29/10/2003
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1987B00796
Dépôt : N°2276 déposé le 03/07/2002
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1987B00796
Dépôt : N°3117 déposé le 26/07/2001
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1987B00796
Dépôt : N°1972 déposé le 05/07/2000
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1987B00796
Dépôt : N°92816 déposé le 26/07/1999
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1987B00796
Dépôt : N°83428 déposé le 07/08/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1987B00796
Dépôt : N°72992 déposé le 07/07/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1987B00796
Dépôt : N°62735 déposé le 24/07/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1987B00796
Dépôt : N°51869 déposé le 29/06/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1987B00796
Dépôt : N°41916 déposé le 07/07/1994
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1987B00796
Dépôt : N°32459 déposé le 26/07/1993
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1987B00796
Dépôt : N°4153 déposé le 31/08/1992
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1987B00796
Dépôt : N°1938 déposé le 16/07/1991
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1987B00796
Dépôt : N°3026 déposé le 18/09/1990
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : LILLE METROPOLE (5910)
Numéro de dépôt : 14450 du 31/07/2019
Numéro de gestion : 1987B00796
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Page 01 : Actif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
AF	Concessions, brevets et droits similaires	795 008	707 466	87 541
AP	Constructions	31 985	29 240	2 745
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	208 392	171 211	37 180
AT	Autres immobilisations corporelles	121 930	115 100	6 830
BF	Prêts	1 500		1 500
BH	Autres immobilisations financières	9 195		9 195
BJ	TOTAL (I)	1 168 012	1 023 018	144 993
BL	Matières premières, approvisionnements	128 287		128 287
BN	En cours de production de biens	57 612		57 612
BX	Clients et comptes rattachés	1 181 898		1 181 898
BZ	Autres créances	99 528		99 528
CD	Valeurs mobilières de placement	120 000		120 000
CF	Disponibilités	520 634		520 634
CH	Charges constatées d’avance	17 932		17 932
CJ	TOTAL (II)	2 125 894		2 125 894
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	3 293 906	1 023 018	2 270 888
CP	Parts à moins d’un an	1 500
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	137 000
DD	Réserve légale (1)	13 700
DG	Autres réserves	402 582
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	131 485
DL	TOTAL (I)	684 768
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	208 583
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	72 801
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	311 156
DY	Dettes fiscales et sociales	741 001
EA	Autres dettes	42 000
EB	Produits constatés d’avance (2)	210 577
EC	TOTAL (IV)	1 586 120
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	2 270 888
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	1 462 774
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	755
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FG	Production vendue services	3 744 200	935 701	4 679 902
FJ	Chiffres d’affaires nets	3 744 200	935 701	4 679 902
FM	Production stockée			-97 597
FO	Subventions d’exploitation			18 472
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			29 019
FQ	Autres produits			303
FR	Total des produits d’exploitation (I)			4 630 100
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			521 649
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			84 679
FW	Autres achats et charges externes			940 909
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			82 778
FY	Salaires et traitements			1 863 208
FZ	Charges sociales			912 526
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			80 906
GE	Autres charges			167
GF	Total des charges d’exploitation (II)			4 486 825
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			143 275
GL	Autres intérêts et produits assimilés			336
GP	Total des produits financiers (V)			336
GR	Intérêts et charges assimilées			2 826
GU	Total des charges financières (VI)			2 826
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-2 489
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			140 785
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	29 428
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	29 428
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	5 559
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	5 559
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	23 869
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	21 117
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	12 053
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	4 659 865
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	4 528 380
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	131 485
A1	Renvois : Transfert de charges	29 019
A4	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)	141
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	645 936	61 529		707 466
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	342 290	19 377	46 115	315 552
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	988 227	80 906	46 115	1 023 018
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
3Z	Total Provisions réglementées	29 428		29 428
7C	TOTAL GENERAL	29 428		29 428
UJ	- Exceptionnelles			29 428
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UP	Prêts	1 500	1 500
UT	Autres immobilisations financières	9 195
UX	Autres créances clients	1 181 898
UY	Personnel et comptes rattachés	1 530
UZ	Sécurité Sociale autres organismes sociaux	6 002
VM	Impôts sur les bénéfices	69 656
VB	T. V. A.	15 220
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	7 119
VS	Charges constatées d’avance	17 932
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	1 310 055	1 300 859	9 195
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	755	755
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	207 827	84 482	123 345
8A	Emprunts et dettes financières divers	60	60
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	311 156	311 156
8C	Personnel et comptes rattachés	265 729	265 729
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	263 357	263 357
VW	T.V.A.	156 155	156 155
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	55 760	55 760
VI	Groupe et associés	72 740	72 740
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	42 000	42 000
8L	Produits constatés d’avance	210 577	210 577
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	1 586 120	1 462 774	123 345
VJ	Emprunts souscrits en cours d’exercice	220 850
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	84 677

Greffe : NANTES (4401)
Numéro de dépôt : 22539 du 12/12/2019
Numéro de gestion : 2019B02372
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Page 01 : Actif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
AF	Concessions, brevets et droits similaires	795 008	707 466	87 541
AP	Constructions	31 985	29 240	2 745
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	208 392	171 211	37 180
AT	Autres immobilisations corporelles	121 930	115 100	6 830
BF	Prêts	1 500		1 500
BH	Autres immobilisations financières	9 195		9 195
BJ	TOTAL (I)	1 168 012	1 023 018	144 993
BL	Matières premières, approvisionnements	128 287		128 287
BN	En cours de production de biens	57 612		57 612
BX	Clients et comptes rattachés	1 181 898		1 181 898
BZ	Autres créances	99 528		99 528
CD	Valeurs mobilières de placement	120 000		120 000
CF	Disponibilités	520 634		520 634
CH	Charges constatées d’avance	17 932		17 932
CJ	TOTAL (II)	2 125 894		2 125 894
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	3 293 906	1 023 018	2 270 888
CP	Parts à moins d’un an	1 500
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	137 000
DD	Réserve légale (1)	13 700
DG	Autres réserves	402 582
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	131 485
DL	TOTAL (I)	684 768
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	208 583
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	72 801
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	311 156
DY	Dettes fiscales et sociales	741 001
EA	Autres dettes	42 000
EB	Produits constatés d’avance (2)	210 577
EC	TOTAL (IV)	1 586 120
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	2 270 888
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	1 462 774
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	755
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FG	Production vendue services	3 744 200	935 701	4 679 902
FJ	Chiffres d’affaires nets	3 744 200	935 701	4 679 902
FM	Production stockée			-97 597
FO	Subventions d’exploitation			18 472
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			29 019
FQ	Autres produits			303
FR	Total des produits d’exploitation (I)			4 630 100
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			521 649
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			84 679
FW	Autres achats et charges externes			940 909
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			82 778
FY	Salaires et traitements			1 863 208
FZ	Charges sociales			912 526
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			80 906
GE	Autres charges			167
GF	Total des charges d’exploitation (II)			4 486 825
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			143 275
GL	Autres intérêts et produits assimilés			336
GP	Total des produits financiers (V)			336
GR	Intérêts et charges assimilées			2 826
GU	Total des charges financières (VI)			2 826
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-2 489
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			140 785
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	29 428
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	29 428
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	5 559
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	5 559
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	23 869
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	21 117
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	12 053
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	4 659 865
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	4 528 380
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	131 485
A1	Renvois : Transfert de charges	29 019
A4	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)	141
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	645 936	61 529		707 466
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	342 290	19 377	46 115	315 552
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	988 227	80 906	46 115	1 023 018
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
3Z	Total Provisions réglementées	29 428		29 428
7C	TOTAL GENERAL	29 428		29 428
UJ	- Exceptionnelles			29 428
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UP	Prêts	1 500	1 500
UT	Autres immobilisations financières	9 195
UX	Autres créances clients	1 181 898
UY	Personnel et comptes rattachés	1 530
UZ	Sécurité Sociale autres organismes sociaux	6 002
VM	Impôts sur les bénéfices	69 656
VB	T. V. A.	15 220
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	7 119
VS	Charges constatées d’avance	17 932
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	1 310 055	1 300 859	9 195
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	755	755
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	207 827	84 482	123 345
8A	Emprunts et dettes financières divers	60	60
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	311 156	311 156
8C	Personnel et comptes rattachés	265 729	265 729
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	263 357	263 357
VW	T.V.A.	156 155	156 155
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	55 760	55 760
VI	Groupe et associés	72 740	72 740
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	42 000	42 000
8L	Produits constatés d’avance	210 577	210 577
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	1 586 120	1 462 774	123 345
VJ	Emprunts souscrits en cours d’exercice	220 850
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	84 677

Greffe : LILLE METROPOLE (5910)
Numéro de dépôt : 8597 du 27/06/2018
Numéro de gestion : 1987B00796
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le N.C            , durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Page 01 : Actif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
AF	Concessions, brevets et droits similaires	795 008	707 466	87 541
AP	Constructions	31 985	29 240	2 745
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	208 392	171 211	37 180
AT	Autres immobilisations corporelles	121 930	115 100	6 830
BF	Prêts	1 500		1 500
BH	Autres immobilisations financières	9 195		9 195
BJ	TOTAL (I)	1 168 012	1 023 018	144 993
BL	Matières premières, approvisionnements	128 287		128 287
BN	En cours de production de biens	57 612		57 612
BX	Clients et comptes rattachés	1 181 898		1 181 898
BZ	Autres créances	99 528		99 528
CD	Valeurs mobilières de placement	120 000		120 000
CF	Disponibilités	520 634		520 634
CH	Charges constatées d’avance	17 932		17 932
CJ	TOTAL (II)	2 125 894		2 125 894
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	3 293 906	1 023 018	2 270 888
CP	Parts à moins d’un an	1 500
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	137 000
DD	Réserve légale (1)	13 700
DG	Autres réserves	402 582
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	131 485
DL	TOTAL (I)	684 768
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	208 583
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	72 801
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	311 156
DY	Dettes fiscales et sociales	741 001
EA	Autres dettes	42 000
EB	Produits constatés d’avance (2)	210 577
EC	TOTAL (IV)	1 586 120
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	2 270 888
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	1 462 774
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	755
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FG	Production vendue services	3 744 200	935 701	4 679 902
FJ	Chiffres d’affaires nets	3 744 200	935 701	4 679 902
FM	Production stockée			-97 597
FO	Subventions d’exploitation			18 472
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			29 019
FQ	Autres produits			303
FR	Total des produits d’exploitation (I)			4 630 100
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			521 649
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			84 679
FW	Autres achats et charges externes			940 909
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			82 778
FY	Salaires et traitements			1 863 208
FZ	Charges sociales			912 526
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			80 906
GE	Autres charges			167
GF	Total des charges d’exploitation (II)			4 486 825
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			143 275
GL	Autres intérêts et produits assimilés			336
GP	Total des produits financiers (V)			336
GR	Intérêts et charges assimilées			2 826
GU	Total des charges financières (VI)			2 826
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-2 489
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			140 785
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	29 428
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	29 428
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	5 559
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	5 559
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	23 869
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	21 117
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	12 053
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	4 659 865
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	4 528 380
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	131 485
A1	Renvois : Transfert de charges	29 019
A4	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)	141
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	645 936	61 529		707 466
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	342 290	19 377	46 115	315 552
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	988 227	80 906	46 115	1 023 018
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
3Z	Total Provisions réglementées	29 428		29 428
7C	TOTAL GENERAL	29 428		29 428
UJ	- Exceptionnelles			29 428
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UP	Prêts	1 500	1 500
UT	Autres immobilisations financières	9 195
UX	Autres créances clients	1 181 898
UY	Personnel et comptes rattachés	1 530
UZ	Sécurité Sociale autres organismes sociaux	6 002
VM	Impôts sur les bénéfices	69 656
VB	T. V. A.	15 220
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	7 119
VS	Charges constatées d’avance	17 932
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	1 310 055	1 300 859	9 195
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	755	755
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	207 827	84 482	123 345
8A	Emprunts et dettes financières divers	60	60
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	311 156	311 156
8C	Personnel et comptes rattachés	265 729	265 729
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	263 357	263 357
VW	T.V.A.	156 155	156 155
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	55 760	55 760
VI	Groupe et associés	72 740	72 740
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	42 000	42 000
8L	Produits constatés d’avance	210 577	210 577
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	1 586 120	1 462 774	123 345
VJ	Emprunts souscrits en cours d’exercice	220 850
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	84 677

Greffe : LILLE METROPOLE (5910)
Numéro de dépôt : 9997 du 17/07/2017
Numéro de gestion : 1987B00796
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le N.C            , durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Page 01 : Actif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
AF	Concessions, brevets et droits similaires	795 008	707 466	87 541
AP	Constructions	31 985	29 240	2 745
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	208 392	171 211	37 180
AT	Autres immobilisations corporelles	121 930	115 100	6 830
BF	Prêts	1 500		1 500
BH	Autres immobilisations financières	9 195		9 195
BJ	TOTAL (I)	1 168 012	1 023 018	144 993
BL	Matières premières, approvisionnements	128 287		128 287
BN	En cours de production de biens	57 612		57 612
BX	Clients et comptes rattachés	1 181 898		1 181 898
BZ	Autres créances	99 528		99 528
CD	Valeurs mobilières de placement	120 000		120 000
CF	Disponibilités	520 634		520 634
CH	Charges constatées d’avance	17 932		17 932
CJ	TOTAL (II)	2 125 894		2 125 894
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	3 293 906	1 023 018	2 270 888
CP	Parts à moins d’un an	1 500
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	137 000
DD	Réserve légale (1)	13 700
DG	Autres réserves	402 582
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	131 485
DL	TOTAL (I)	684 768
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	208 583
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	72 801
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	311 156
DY	Dettes fiscales et sociales	741 001
EA	Autres dettes	42 000
EB	Produits constatés d’avance (2)	210 577
EC	TOTAL (IV)	1 586 120
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	2 270 888
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	1 462 774
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	755
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FG	Production vendue services	3 744 200	935 701	4 679 902
FJ	Chiffres d’affaires nets	3 744 200	935 701	4 679 902
FM	Production stockée			-97 597
FO	Subventions d’exploitation			18 472
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			29 019
FQ	Autres produits			303
FR	Total des produits d’exploitation (I)			4 630 100
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			521 649
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			84 679
FW	Autres achats et charges externes			940 909
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			82 778
FY	Salaires et traitements			1 863 208
FZ	Charges sociales			912 526
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			80 906
GE	Autres charges			167
GF	Total des charges d’exploitation (II)			4 486 825
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			143 275
GL	Autres intérêts et produits assimilés			336
GP	Total des produits financiers (V)			336
GR	Intérêts et charges assimilées			2 826
GU	Total des charges financières (VI)			2 826
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-2 489
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			140 785
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	29 428
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	29 428
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	5 559
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	5 559
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	23 869
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	21 117
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	12 053
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	4 659 865
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	4 528 380
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	131 485
A1	Renvois : Transfert de charges	29 019
A4	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)	141
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	645 936	61 529		707 466
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	342 290	19 377	46 115	315 552
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	988 227	80 906	46 115	1 023 018
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
3Z	Total Provisions réglementées	29 428		29 428
7C	TOTAL GENERAL	29 428		29 428
UJ	- Exceptionnelles			29 428
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UP	Prêts	1 500	1 500
UT	Autres immobilisations financières	9 195
UX	Autres créances clients	1 181 898
UY	Personnel et comptes rattachés	1 530
UZ	Sécurité Sociale autres organismes sociaux	6 002
VM	Impôts sur les bénéfices	69 656
VB	T. V. A.	15 220
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	7 119
VS	Charges constatées d’avance	17 932
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	1 310 055	1 300 859	9 195
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	755	755
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	207 827	84 482	123 345
8A	Emprunts et dettes financières divers	60	60
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	311 156	311 156
8C	Personnel et comptes rattachés	265 729	265 729
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	263 357	263 357
VW	T.V.A.	156 155	156 155
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	55 760	55 760
VI	Groupe et associés	72 740	72 740
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	42 000	42 000
8L	Produits constatés d’avance	210 577	210 577
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	1 586 120	1 462 774	123 345
VJ	Emprunts souscrits en cours d’exercice	220 850
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	84 677