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de Bruz

PRODUCTA VIGNOBLES-LES CAVES D'ARNOZAN

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 24/06/2008
Dénomination usuelle : PRODUCTA VIGNOBLES-LES CAVES D'ARNOZAN
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 38094069200052 / Siren : 380940692 / NIC : 00052
N° de TVA : FR 1 380940692
Effectif en 2021 : 20 à 49 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/03/2024
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section G : COMMERCE ; RÉPARATION D’AUTOMOBILES ET DE MOTOCYCLES
Cette section comprend le commerce de gros et de détail (vente sans transformation) de tout type de marchandi- ses et la prestation de services liés à la vente de marchandises. Le commerce de gros et le commerce de détail sont les étapes finales de la distribution de marchandises. La réparation de véhicules automobiles et de motocy- cles est également comprise dans cette section.
La vente sans transformation comprend les opérations courantes (ou manipulations) associées au commerce, par exemple le tri, le calibrage et l’assemblage de biens, le mélange (association) de biens (par exemple : du sable), l’embouteillage (avec ou sans nettoyage préalable des bouteilles), le conditionnement, le fractionnement et le reconditionnement pour la distribution en lots plus petits, le stockage (même avec congélation ou réfrigéra- tion), le nettoyage et le séchage de produits agricoles, la découpe de panneaux de bois, de fibres ou de métal comme activités accessoires.
La division 45 comprend les activités de commerce et de réparation de véhicules automobiles et les divisions 46 et 47 comprennent, quant à elles, toutes les autres activités de vente. La distinction entre la division 46 (Com- merce de gros) et la division 47 (Commerce de détail) s’opère en fonction du type de client principal.
Le commerce de gros consiste en la revente (vente sans transformation) d’articles et de produits neufs ou d’occa- sion à des détaillants, à des usagers industriels et commerciaux, à des collectivités et à des utilisateurs profes- sionnels, ou à d’autres grossistes, ou à des intermédiaires qui achètent ces articles et des produits pour le compte de ces détaillants, ces usagers, ces collectivités etc., ou pour les leur vendre. Les principales activités incluses sont celles des marchands en gros, c’est-à-dire des grossistes qui prennent possession des marchandises qu’ils vendent, des négociants en gros, des dépositaires, des distributeurs industriels, des exportateurs, des importa- teurs et des coopératives d’achat, des succursales et des bureaux de vente (mais pas des magasins de détail) qui sont tenus par des unités de fabrication ou d’exploitation minière indépendamment de leurs usines ou mines dans le but de commercialiser leurs produits et qui ne se contentent pas de répondre à des commandes par expédition directe depuis les usines ou mines. Sont également inclus les courtiers, commissionnaires et agents ainsi que les centrales d’achat et les coopératives qui commercialisent des produits agricoles. Les marchands en gros se char- gent fréquemment d’opérations telles que l’assemblage, le tri, le calibrage de marchandises en grandes quanti- tés, le fractionnement, le reconditionnement, la redistribution en petites quantités, par exemple de produits pharmaceutiques, l’entreposage, la réfrigération, la livraison et l’installation des marchandises, la promotion au bénéfice de leurs clients et la conception d’étiquettes.
La vente au détail est la revente (vente sans transformation) au public de biens neufs ou d’occasion essentielle- ment destinés à la consommation des particuliers ou des ménages, par des magasins, des grands magasins, des comptoirs et des kiosques, des maisons de vente par correspondance, des colporteurs et des marchands ambu- lants, des coopératives de consommateurs, des maisons de vente aux enchères, etc. La plupart des détaillants prennent possession des marchandises qu’ils vendent mais certains agissent en tant qu’intermédiaires pour un commerçant principal et vendent en consignation ou sur la base de commissions.
46 : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles
Cette division comprend le commerce de gros pour compte propre ou pour le compte de tiers (intermédiaires du commerce) et concerne les activités de commerce intérieur ou le commerce de gros international (importa- tion/exportation). Le commerce de gros consiste en la revente (vente sans transformation) d’articles et de produits neufs ou d’occa- sion à des détaillants, d’entreprise à entreprise, comme à des usagers industriels et commerciaux, à des collecti- vités et à des utilisateurs professionnels, ou à d’autres grossistes, ou à des intermédiaires qui achètent ces articles et des produits pour le compte de ces détaillants, ces usagers, ces collectivités etc., ou pour les leur vendre. Les principales activités incluses sont celles des marchands en gros, c’est-à-dire des grossistes qui pren- nent possession des marchandises qu’ils vendent, des négociants en gros, des dépositaires, des distributeurs in- dustriels, des exportateurs, des importateurs et des coopératives d’achat, des succursales et des bureaux de vente (mais pas des magasins de détail) qui sont tenus par des unités de fabrication ou d’exploitation minière in- dépendamment de leurs usines ou mines dans le but de commercialiser leurs produits et qui ne se contentent pas de répondre à des commandes par expédition directe depuis les usines ou mines. Sont également inclus les courtiers, commissionnaires et agents ainsi que les centrales d’achat et les coopératives qui commercialisent des produits agricoles. Les marchands en gros se chargent fréquemment d’opérations telles que l’assemblage, le tri, le calibrage de marchandises en grandes quantités, le fractionnement, le reconditionnement, la redistribution en petites quanti- tés, par exemple de produits pharmaceutiques, l’entreposage, la réfrigération, la livraison et l’installation des mar- chandises, la promotion au bénéfice de leurs clients et la conception d’étiquettes. Cette division ne comprend pas :
- le commerce de gros de véhicules automobiles, de caravanes et de motocycles (cf. 45.1 et 45.4)
- le commerce de gros d’accessoires de véhicules automobiles (cf. 45.31Z et 45.40Z)
- les activités de location et location-bail (cf. 77)
- l’emballage de marchandises solides et l’embouteillage de marchandises liquides ou gazeuses, y compris le mélange et le filtrage, pour le compte de tiers (cf. 82.92Z)
46.3 : Commerce de gros de produits alimentaires, de boissons et de tabac
46.34 : Commerce de gros de boissons
46.34Z : Commerce de gros (commerce interentreprises) de boissons
Cette sous-classe comprend :
- le commerce de gros de boissons alcoolisées
- le commerce de gros de boissons non alcoolisées

Cette sous-classe comprend aussi :
- l’achat de vin en vrac et sa mise en bouteilles sans transformation

Cette sous-classe ne comprend pas :
- le mélange de vins ou de spiritueux distillés (cf. 11.01Z, 11.02A et 11.02B) Produits associés : 46.34.11, 46.34.12
Coordonnées de l'établissement :
PRODUCTA VIGNOBLES-LES CAVES D'ARNOZAN
Adresse :
13 AVEN DE LA RESISTANCE
33310 LORMONT
Historique de l'établissement :
09/06/2011 : dénomination usuelle
Dénomination usuelle : PRODUCTA VIGNOBLES-LES CAVES D'ARNOZAN
Liens de succession de l'établissement :
24/06/2008 : Succession
Prédécesseur : PRODUCTA VIGNOBLES
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/01/1991
Dénomination : PRODUCTA VIGNOBLES
Dénomination usuelle: PRODUCTA - LES CAVES D ARNOZAN
Activité principale : Commerce de gros (commerce interentreprises) de boissons (NAFRev2 : 46.34Z)
Catégorie juridique : SA à conseil d'administration (s.a.i.)
Catégorie d'entreprise en 2021 : entreprise de taille intermédiaire
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 20 à 49 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
PRODUCTA VIGNOBLES-LES CAVES D'ARNOZAN - Lormont (siège)PRODUCTA VIGNOBLES - Saint-Vincent-de-Pertignas (fermé)PRODUCTA VIGNOBLES - Lamonzie-Saint-Martin (fermé)PRODUCTA VIGNOBLES - Bordeaux (fermé)
Marques françaises :
25/08/2017 : ROC DE SAINT-ESTEPHE
N° national/d'enregistrement : 4384211
Date de dépôt : 25/08/2017
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 25/08/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins bénéficiant de l'appellation d'origine contrôlée “ Saint-Estephe ”.

Déposant 1 : PRODUCTA VIGNOBLES, S.A
Numéro de SIREN : 380940692
Adresse :
13 AVENUE DE LA RESISTANCE
33310 LORMONT
FR

Mandataire 1 : PRODUCTA VIGNOBLES, Mme DECLERCQ CAROLE
Adresse :
13 AVENUE DE LA RESISTANCE
33310 LORMONT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-37
Date du BOPI : 15/09/2017

25/08/2017 : ROC DE SAINT-ESTEPHE
N° national/d'enregistrement : 4384211
Date de dépôt : 25/08/2017
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 25/08/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins bénéficiant de l'appellation d'origine contrôlée “ Saint-Estephe ”.

Déposant 1 : PRODUCTA VIGNOBLES, S.A
Numéro de SIREN : 380940692
Adresse :
13 AVENUE DE LA RESISTANCE
33310 LORMONT
FR

Mandataire 1 : PRODUCTA VIGNOBLES, Mme DECLERCQ CAROLE
Adresse :
13 AVENUE DE LA RESISTANCE
33310 LORMONT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-37
Date du BOPI : 15/09/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-50
Date du BOPI : 15/12/2017

27/07/2017 : CHARMES DU MEDOC
N° national/d'enregistrement : 4379794
Date de dépôt : 27/07/2017
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 27/07/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins bénéficiant de l'appellation d'origine contrôlée “ Médoc ”.

Déposant 1 : PRODUCTA VIGNOBLES, S.A
Numéro de SIREN : 380940692
Adresse :
13 AVENUE DE LA RESISTANCE
33310 LORMONT
FR

Mandataire 1 : PRODUCTA VIGNOBLES, Mme DECLERCQ CAROLE
Adresse :
13 AVENUE DE LA RESISTANCE
33310 LORMONT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-33
Date du BOPI : 18/08/2017

27/07/2017 : LES CLES DE LUSSAC
N° national/d'enregistrement : 4379796
Date de dépôt : 27/07/2017
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 27/07/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins bénéficiant de l'appellation d'origine contrôlée “ Lussac-Saint-Emilion ”.

Déposant 1 : PRODUCTA VIGNOBLES, S.A
Numéro de SIREN : 380940692
Adresse :
13 AVENUE DE LA RESISTANCE
33310 LORMONT
FR

Mandataire 1 : PRODUCTA VIGNOBLES, Mme DECLERCQ CAROLE
Adresse :
13 AVENUE DE LA RESISTANCE
33310 LORMONT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-33
Date du BOPI : 18/08/2017

27/07/2017 : CHARMES DU MEDOC
N° national/d'enregistrement : 4379794
Date de dépôt : 27/07/2017
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 27/07/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins bénéficiant de l'appellation d'origine contrôlée “ Médoc ”.

Déposant 1 : PRODUCTA VIGNOBLES, S.A
Numéro de SIREN : 380940692
Adresse :
13 AVENUE DE LA RESISTANCE
33310 LORMONT
FR

Mandataire 1 : PRODUCTA VIGNOBLES, Mme DECLERCQ CAROLE
Adresse :
13 AVENUE DE LA RESISTANCE
33310 LORMONT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-33
Date du BOPI : 18/08/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-48
Date du BOPI : 01/12/2017

27/07/2017 : LES CLES DE LUSSAC
N° national/d'enregistrement : 4379796
Date de dépôt : 27/07/2017
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 27/07/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins bénéficiant de l'appellation d'origine contrôlée “ Lussac-Saint-Emilion ”.

Déposant 1 : PRODUCTA VIGNOBLES, S.A
Numéro de SIREN : 380940692
Adresse :
13 AVENUE DE LA RESISTANCE
33310 LORMONT
FR

Mandataire 1 : PRODUCTA VIGNOBLES, Mme DECLERCQ CAROLE
Adresse :
13 AVENUE DE LA RESISTANCE
33310 LORMONT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-33
Date du BOPI : 18/08/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-48
Date du BOPI : 01/12/2017

30/05/2017 : LES ARGONAUTES
N° national/d'enregistrement : 4364682
Date de dépôt : 30/05/2017
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 30/05/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins.

Déposant 1 : PRODUCTA VIGNOBLES, S.A
Numéro de SIREN : 380940692
Adresse :
13 AVENUE DE LA RESISTANCE
33310 LORMONT
FR

Mandataire 1 : PRODUCTA VIGNOBLES, Mme DECLERCQ CAROLE
Adresse :
13 AVENUE DE LA RESISTANCE
33310 LORMONT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-25
Date du BOPI : 23/06/2017

30/05/2017 : DESTINATION BORDEAUX
N° national/d'enregistrement : 4364683
Date de dépôt : 30/05/2017
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 30/05/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins bénéficiant de l'appellation d'origine contrôlée “ Bordeaux ”.

Déposant 1 : PRODUCTA VIGNOBLES, S.A
Numéro de SIREN : 380940692
Adresse :
13 AVENUE DE LA RESISTANCE
33310 LORMONT
FR

Mandataire 1 : PRODUCTA VIGNOBLES, Mme DECLERCQ CAROLE
Adresse :
13 AVENUE DE LA RESISTANCE
33310 LORMONT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-25
Date du BOPI : 23/06/2017

30/05/2017 : LES ARGONAUTES
N° national/d'enregistrement : 4364682
Date de dépôt : 30/05/2017
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 30/05/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins.

Déposant 1 : PRODUCTA VIGNOBLES, S.A
Numéro de SIREN : 380940692
Adresse :
13 AVENUE DE LA RESISTANCE
33310 LORMONT
FR

Mandataire 1 : PRODUCTA VIGNOBLES, Mme DECLERCQ CAROLE
Adresse :
13 AVENUE DE LA RESISTANCE
33310 LORMONT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-25
Date du BOPI : 23/06/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-38
Date du BOPI : 22/09/2017

30/05/2017 : DESTINATION BORDEAUX
N° national/d'enregistrement : 4364683
Date de dépôt : 30/05/2017
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 30/05/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins bénéficiant de l'appellation d'origine contrôlée “ Bordeaux ”.

Déposant 1 : PRODUCTA VIGNOBLES, S.A
Numéro de SIREN : 380940692
Adresse :
13 AVENUE DE LA RESISTANCE
33310 LORMONT
FR

Mandataire 1 : CLAIRE & DAUPHINE,
Adresse :
CC Les Grands Hommes - Place des Grands Hommes 1er étage - CS 22029
33001 Bordeaux Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 832623
Date de demande : 07/09/2021
N° de BOPI : 2021-40
Date du BOPI : 08/10/2021

Bénéficiare 1 : CLAIRE & DAUPHINE,
Adresse :
CC Les Grands Hommes - Place des Grands Hommes 1er étage - CS 22029
33001 Bordeaux Cedex
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-25
Date du BOPI : 23/06/2017

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-42
Date du BOPI : 20/10/2017

30/05/2017 : DESTINATION BORDEAUX
N° national/d'enregistrement : 4364683
Date de dépôt : 30/05/2017
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 30/05/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins bénéficiant de l'appellation d'origine contrôlée “ Bordeaux ”.

Déposant 1 : PRODUCTA VIGNOBLES, S.A
Numéro de SIREN : 380940692
Adresse :
13 AVENUE DE LA RESISTANCE
33310 LORMONT
FR

Mandataire 1 : PRODUCTA VIGNOBLES, Mme DECLERCQ CAROLE
Adresse :
13 AVENUE DE LA RESISTANCE
33310 LORMONT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-25
Date du BOPI : 23/06/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-42
Date du BOPI : 20/10/2017

03/10/2016 : LES VENDANGES DE SIDONIE
N° national/d'enregistrement : 4303871
Date de dépôt : 03/10/2016
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 03/10/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins.

Déposant 1 : PRODUCTA VIGNOBLES, S.A.
Numéro de SIREN : 380940692
Adresse :
13 AVENUE DE LA RESISTANCE
33310 LORMONT
FR

Mandataire 1 : PRODUCTA VIGNOBLES, Mme DECLERCQ Carole
Adresse :
13 avenue de la résistance
33310 LORMONT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-43
Date du BOPI : 28/10/2016

03/10/2016 : LES VENDANGES DE SIDONIE
N° national/d'enregistrement : 4303871
Date de dépôt : 03/10/2016
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 03/10/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins.

Déposant 1 : PRODUCTA VIGNOBLES, S.A.
Numéro de SIREN : 380940692
Adresse :
13 AVENUE DE LA RESISTANCE
33310 LORMONT
FR

Mandataire 1 : PRODUCTA VIGNOBLES, Mme DECLERCQ Carole
Adresse :
13 avenue de la résistance
33310 LORMONT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-43
Date du BOPI : 28/10/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-04
Date du BOPI : 27/01/2017

14/09/2016 : LA ROSE VERLAINE
N° national/d'enregistrement : 4299048
Date de dépôt : 14/09/2016
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 14/09/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins.

Déposant 1 : PRODUCTA VIGNOBLES, S.A.
Numéro de SIREN : 380940692
Adresse :
13 AVENUE DE LA RESISTANCE
33310 LORMONT
FR

Mandataire 1 : PRODUCTA VIGNOBLES, Mme DECLERCQ Carole
Adresse :
13 AVENUE DE LA RESISTANCE
33310 LORMONT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-40
Date du BOPI : 07/10/2016

14/09/2016 : LA ROSE VERLAINE
N° national/d'enregistrement : 4299048
Date de dépôt : 14/09/2016
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 14/09/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins.

Déposant 1 : PRODUCTA VIGNOBLES, S.A.
Numéro de SIREN : 380940692
Adresse :
13 AVENUE DE LA RESISTANCE
33310 LORMONT
FR

Mandataire 1 : PRODUCTA VIGNOBLES, Mme DECLERCQ Carole
Adresse :
13 AVENUE DE LA RESISTANCE
33310 LORMONT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-40
Date du BOPI : 07/10/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-01
Date du BOPI : 06/01/2017

29/10/2015 : EGLANTINE DE SAINT LAURENT
N° national/d'enregistrement : 4221596
Date de dépôt : 29/10/2015
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 29/10/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins.

Déposant 1 : PRODUCTA VIGNOBLES, S.A.
Numéro de SIREN : 380940692
Adresse :
13 AVENUE DE LA RESISTANCE
33310 LORMONT
FR

Mandataire 1 : PRODUCTA VIGNOBLES, Mme DECLERCQ CAROLE
Adresse :
13 AVENUE DE LA RESISTANCE
33310 LORMONT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-47
Date du BOPI : 20/11/2015

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-07
Date du BOPI : 19/02/2016

29/10/2015 : Tuilerie Pagès
N° national/d'enregistrement : 4221601
Date de dépôt : 29/10/2015
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 29/10/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins de Bordeaux.

Déposant 1 : PRODUCTA VIGNOBLES, S.A.
Numéro de SIREN : 380940692
Adresse :
13 AVENUE DE LA RESISTANCE
33310 LORMONT
FR

Mandataire 1 : PRODUCTA VIGNOBLES, Mme DECLERCQ CAROLE
Adresse :
13 AVENUE DE LA RESISTANCE
33310 LORMONT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-47
Date du BOPI : 20/11/2015

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2016-07
Date du BOPI : 19/02/2016

29/10/2015 : DE RANEO
N° national/d'enregistrement : 4221604
Date de dépôt : 29/10/2015
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 29/10/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins.

Déposant 1 : PRODUCTA VIGNOBLES, S.A.
Numéro de SIREN : 380940692
Adresse :
13 AVENUE DE LA RESISTANCE
33310 LORMONT
FR

Mandataire 1 : PRODUCTA VIGNOBLES, Mme DECLERCQ CAROLE
Adresse :
13 AVENUE DE LA RESISTANCE
33310 LORMONT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-47
Date du BOPI : 20/11/2015

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-07
Date du BOPI : 19/02/2016

29/10/2015 : NAUDELLE
N° national/d'enregistrement : 4221606
Date de dépôt : 29/10/2015
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 29/10/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins.

Déposant 1 : PRODUCTA VIGNOBLES, S.A.
Numéro de SIREN : 380940692
Adresse :
13 AVENUE DE LA RESISTANCE
33310 LORMONT
FR

Mandataire 1 : PRODUCTA VIGNOBLES, Mme DECLERCQ CAROLE
Adresse :
13 AVENUE DE LA RESISTANCE
33310 LORMONT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-47
Date du BOPI : 20/11/2015

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-07
Date du BOPI : 19/02/2016

29/10/2015 : Tuilerie Pagès
N° national/d'enregistrement : 4221601
Date de dépôt : 29/10/2015
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 29/10/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins de Bordeaux.

Déposant 1 : PRODUCTA VIGNOBLES, S.A.
Numéro de SIREN : 380940692
Adresse :
13 AVENUE DE LA RESISTANCE
33310 LORMONT
FR

Mandataire 1 : PRODUCTA VIGNOBLES, Mme DECLERCQ CAROLE
Adresse :
13 AVENUE DE LA RESISTANCE
33310 LORMONT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 662370
Date de demande : 03/02/2016
N° de BOPI : 2016-09
Date du BOPI : 04/03/2016
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes aux
Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 33 : Vins de Bordeaux.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-47
Date du BOPI : 20/11/2015

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2016-07
Date du BOPI : 19/02/2016

27/04/2012 :
N° national/d'enregistrement : 3916697
Date de dépôt : 27/04/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 27/04/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bouteilles ; ouvre-bouteilles ; tire-bouchons ; verres.
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières), vins.

Déposant 1 : PRODUCTA VIGNOBLES, SOCIETE ANONYME
Numéro de SIREN : 380940692
Adresse :
13 AVENUE DE LA RESISTANCE
33310 LORMONT
FR

Mandataire 1 : PRODUCTA VIGNOBLES, M. DUJARDIN CAMILLE
Adresse :
13 AVENUE DE LA RESISTANCE
33310 LORMONT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-20
Date du BOPI : 18/05/2012

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2012-37
Date du BOPI : 14/09/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2812273
Date de demande : 27/04/2022
N° de BOPI : 2022-42
Date du BOPI : 21/10/2022

13/01/2012 : BARON DE DURAS
N° national/d'enregistrement : 3889067
Date de dépôt : 13/01/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 13/01/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins bénéficiant de l'appellation d'origine “ Côtes de Duras ”.

Déposant 1 : PRODUCTA VIGNOBLE SA, SA
Numéro de SIREN : 380940692
Adresse :
13 AVENUE DE LA RESISTANCE, PRODUCTA
33310 LORMONT
FR

Mandataire 1 : PRODUCTA VIGNOBLE SA, M. DUJARDIN Camille
Adresse :
13 AVENUE DE LA RESISTANCE
33310 LORMONT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-06
Date du BOPI : 10/02/2012

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-22
Date du BOPI : 01/06/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2802779
Date de demande : 19/01/2022
N° de BOPI : 2022-10
Date du BOPI : 11/03/2022

04/01/2012 : DUC DE DURAS
N° national/d'enregistrement : 3886501
Date de dépôt : 04/01/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 04/01/2022
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins bénéficiant de l'appellation d'origine “ Côtes de Duras ”.

Déposant 1 : PRODUCTA VIGNOBLES, S.A.
Numéro de SIREN : 380940692
Adresse :
13 AVENUE DE LA RESISTANCE
33310 LORMONT
FR

Mandataire 1 : PRODUCTA VIGNOBLES
Adresse :
13 AVENUE DE LA RESISTANCE
33310 LORMONT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-04
Date du BOPI : 27/01/2012

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-18
Date du BOPI : 04/05/2012

28/10/2011 : LA CABANE AUX OISEAUX
N° national/d'enregistrement : 3871489
Date de dépôt : 28/10/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 28/10/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.

Déposant 1 : PRODUCTA VIGNOBLES, Société anonyme
Numéro de SIREN : 380940692
Adresse :
13 AVENUE DE LA RESISTANCE
33305 LORMONT CEDEX
FR

Mandataire 1 : CLAIRE & DAUPHINE,
Adresse :
CC Les Grands Hommes - Place des Grands Hommes 1er étage - CS 22029
33001 Bordeaux Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 832623
Date de demande : 07/09/2021
N° de BOPI : 2021-40
Date du BOPI : 08/10/2021

Bénéficiare 1 : CLAIRE & DAUPHINE,
Adresse :
CC Les Grands Hommes - Place des Grands Hommes 1er étage - CS 22029
33001 Bordeaux Cedex
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-47
Date du BOPI : 25/11/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-33
Date du BOPI : 17/08/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2781232
Date de demande : 04/05/2021
N° de BOPI : 2021-25
Date du BOPI : 25/06/2021

28/10/2011 : LA CABANE AUX OISEAUX
N° national/d'enregistrement : 3871489
Date de dépôt : 28/10/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 28/10/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.

Déposant 1 : PRODUCTA VIGNOBLES, Société anonyme
Numéro de SIREN : 380940692
Adresse :
13 AVENUE DE LA RESISTANCE
33305 LORMONT CEDEX
FR

Mandataire 1 : DELCADE, Mme de MARION de GLATIGNY Dauphine
Adresse :
78 COURS DE VERDUN
33000 Bordeaux
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-47
Date du BOPI : 25/11/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-33
Date du BOPI : 17/08/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2781232
Date de demande : 04/05/2021
N° de BOPI : 2021-25
Date du BOPI : 25/06/2021

26/10/2011 : LES SECRETS DE BORDEAUX
N° national/d'enregistrement : 3870014
Date de dépôt : 26/10/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 26/10/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins bénéficiant de l'appellation d'origine “ Bordeaux ”.

Déposant 1 : PRODUCTA VIGNOBLES, Société anonyme
Numéro de SIREN : 380940692
Adresse :
13 AVENUE DE LA RESISTANCE
33305 LORMONT CEDEX
FR

Mandataire 1 : CLAIRE & DAUPHINE,
Adresse :
CC Les Grands Hommes - Place des Grands Hommes 1er étage - CS 22029
33001 Bordeaux Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 832623
Date de demande : 07/09/2021
N° de BOPI : 2021-40
Date du BOPI : 08/10/2021

Bénéficiare 1 : CLAIRE & DAUPHINE,
Adresse :
CC Les Grands Hommes - Place des Grands Hommes 1er étage - CS 22029
33001 Bordeaux Cedex
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-46
Date du BOPI : 18/11/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-07
Date du BOPI : 17/02/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2781230
Date de demande : 04/05/2021
N° de BOPI : 2021-25
Date du BOPI : 25/06/2021

26/10/2011 : LES SECRETS DE BORDEAUX
N° national/d'enregistrement : 3870014
Date de dépôt : 26/10/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 26/10/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins bénéficiant de l'appellation d'origine “ Bordeaux ”.

Déposant 1 : PRODUCTA VIGNOBLES, Société anonyme
Numéro de SIREN : 380940692
Adresse :
13 AVENUE DE LA RESISTANCE
33305 LORMONT CEDEX
FR

Mandataire 1 : DELCADE, Mme de MARION de GLATIGNY Dauphine
Adresse :
78 COURS DE VERDUN
33000 Bordeaux
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-46
Date du BOPI : 18/11/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-07
Date du BOPI : 17/02/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2781230
Date de demande : 04/05/2021
N° de BOPI : 2021-25
Date du BOPI : 25/06/2021

26/10/2011 : LES SECRETS DE BERGERAC
N° national/d'enregistrement : 3870011
Date de dépôt : 26/10/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 26/10/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins bénéficiant de l'appellation d'origine “ Bergerac ”.

Déposant 1 : PRODUCTA VIGNOBLES, S.A.
Numéro de SIREN : 380940692
Adresse :
13 AVENUE DE LA RESISTANCE
33310 LORMONT
FR

Mandataire 1 : PRODUCTA VIGNOBLES
Adresse :
13 AVENUE DE LA RESISTANCE
33310 LORMONT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-46
Date du BOPI : 18/11/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-07
Date du BOPI : 17/02/2012

26/10/2011 : LES SECRETS DE PECHARMANT
N° national/d'enregistrement : 3870012
Date de dépôt : 26/10/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 26/10/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins bénéficiant de l'appellation d'origine “ Pecharmant ”.

Déposant 1 : PRODUCTA VIGNOBLES, S.A.
Numéro de SIREN : 380940692
Adresse :
13 AVENUE DE LA RESISTANCE
33310 LORMONT
FR

Mandataire 1 : PRODUCTA VIGNOBLES
Adresse :
13 AVENUE DE LA RESISTANCE
33310 LORMONT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-46
Date du BOPI : 18/11/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-07
Date du BOPI : 17/02/2012

26/10/2011 : LES SECRETS DU MEDOC
N° national/d'enregistrement : 3870013
Date de dépôt : 26/10/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 26/10/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins bénéficiant de l'appellation d'origine “ Médoc ”.

Déposant 1 : PRODUCTA VIGNOBLES, S.A.
Numéro de SIREN : 380940692
Adresse :
13 AVENUE DE LA RESISTANCE
33310 LORMONT
FR

Mandataire 1 : PRODUCTA VIGNOBLES
Adresse :
13 AVENUE DE LA RESISTANCE
33310 LORMONT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-46
Date du BOPI : 18/11/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-07
Date du BOPI : 17/02/2012

26/07/2011 : LES HAUTS DE CASTELLAC
N° national/d'enregistrement : 3849069
Date de dépôt : 26/07/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 26/07/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.

Déposant 1 : PRODUCTA VIGNOBLES, Société anonyme
Numéro de SIREN : 380940692
Adresse :
13 AVENUE DE LA RESISTANCE
33305 LORMONT CEDEX
FR

Mandataire 1 : DELCADE, Mme de MARION de GLATIGNY Dauphine
Adresse :
78 COURS DE VERDUN
33000 Bordeaux
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-33
Date du BOPI : 19/08/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-46
Date du BOPI : 18/11/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2781229
Date de demande : 04/05/2021
N° de BOPI : 2021-25
Date du BOPI : 25/06/2021

26/07/2011 : LES HAUTS DE CASTELLAC
N° national/d'enregistrement : 3849069
Date de dépôt : 26/07/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 26/07/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.

Déposant 1 : PRODUCTA VIGNOBLES, Société anonyme
Numéro de SIREN : 380940692
Adresse :
13 AVENUE DE LA RESISTANCE
33305 LORMONT CEDEX
FR

Mandataire 1 : CLAIRE & DAUPHINE,
Adresse :
CC Les Grands Hommes - Place des Grands Hommes 1er étage - CS 22029
33001 Bordeaux Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 832623
Date de demande : 07/09/2021
N° de BOPI : 2021-40
Date du BOPI : 08/10/2021

Bénéficiare 1 : CLAIRE & DAUPHINE,
Adresse :
CC Les Grands Hommes - Place des Grands Hommes 1er étage - CS 22029
33001 Bordeaux Cedex
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-33
Date du BOPI : 19/08/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-46
Date du BOPI : 18/11/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2781229
Date de demande : 04/05/2021
N° de BOPI : 2021-25
Date du BOPI : 25/06/2021

22/06/2011 : Rosé à Lèvres
N° national/d'enregistrement : 3841760
Date de dépôt : 22/06/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 22/06/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.

Déposant 1 : PRODUCTA VIGNOBLES, S.A.
Numéro de SIREN : 380940692
Adresse :
13 AVENUE DE LA RESISTANCE
33310 LORMONT
FR

Mandataire 1 : PRODUCTA VIGNOBLES
Adresse :
13 AVENUE DE LA RESISTANCE
33310 LORMONT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-29
Date du BOPI : 22/07/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-42
Date du BOPI : 21/10/2011

22/11/2010 : LES REMPARTS DE SAINT-EMILION
N° national/d'enregistrement : 3785045
Date de dépôt : 22/11/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 22/11/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins bénéficiant de l'appellation d'origine contrôlée “ Saint-Emilion ”.

Déposant 1 : PRODUCTA, S.A.
Numéro de SIREN : 380940692
Adresse :
13 AVENUE DE LA RESISTANCE
33310 LORMONT
FR

Mandataire 1 : PRODUCTA
Adresse :
13 AVENUE DE LA RESISTANCE
33310 LORMONT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-50
Date du BOPI : 17/12/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-12
Date du BOPI : 25/03/2011

04/11/2010 : LES HAUTS DE MONTAGNE
N° national/d'enregistrement : 3780220
Date de dépôt : 04/11/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 04/11/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins bénéficiant de l'appellation d'origine contrôlée “ Montagne Saint-Emilion ”.

Déposant 1 : PRODUCTA, S.A.
Numéro de SIREN : 380940692
Adresse :
13 AVENUE DE LA RESISTANCE
33310 LORMONT
FR

Mandataire 1 : PRODUCTA
Adresse :
13 AVENUE DE LA RESISTANCE
33310 LORMONT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-48
Date du BOPI : 03/12/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-11
Date du BOPI : 18/03/2011

20/10/2010 : LES PORTES DE LUSSAC
N° national/d'enregistrement : 3776194
Date de dépôt : 20/10/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 20/10/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins bénéficiant de l'appellation d'origine “ Lussac Saint-Emilion ”.

Déposant 1 : PRODUCTA VIGNOBLES, Société anonyme
Numéro de SIREN : 380940692

Mandataire 1 : CLAIRE & DAUPHINE,
Adresse :
CC Les Grands Hommes - Place des Grands Hommes 1er étage - CS 22029
33001 Bordeaux Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 832623
Date de demande : 07/09/2021
N° de BOPI : 2021-40
Date du BOPI : 08/10/2021

Bénéficiare 1 : CLAIRE & DAUPHINE,
Adresse :
CC Les Grands Hommes - Place des Grands Hommes 1er étage - CS 22029
33001 Bordeaux Cedex
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-45
Date du BOPI : 12/11/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-09
Date du BOPI : 04/03/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2758962
Date de demande : 11/09/2020
N° de BOPI : 2020-51
Date du BOPI : 18/12/2020

20/10/2010 : LES PORTES DE LUSSAC
N° national/d'enregistrement : 3776194
Date de dépôt : 20/10/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 20/10/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins bénéficiant de l'appellation d'origine “ Lussac Saint-Emilion ”.

Déposant 1 : PRODUCTA VIGNOBLES, Société anonyme
Numéro de SIREN : 380940692

Mandataire 1 : DELCADE, Mme de MARION de GLATIGNY Dauphine

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-45
Date du BOPI : 12/11/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-09
Date du BOPI : 04/03/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2758962
Date de demande : 11/09/2020
N° de BOPI : 2020-51
Date du BOPI : 18/12/2020

20/09/2010 : GRAND ROC DE LUSSAC
N° national/d'enregistrement : 3768148
Date de dépôt : 20/09/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 20/09/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins bénéficiant de l'appellation d'origine contrôlée “ Lussac Saint-Emilion ”.

Déposant 1 : PRODUCTA VIGNOBLES, Société anonyme
Numéro de SIREN : 380940692

Mandataire 1 : CLAIRE & DAUPHINE,
Adresse :
CC Les Grands Hommes - Place des Grands Hommes 1er étage - CS 22029
33001 Bordeaux Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 832623
Date de demande : 07/09/2021
N° de BOPI : 2021-40
Date du BOPI : 08/10/2021

Bénéficiare 1 : CLAIRE & DAUPHINE,
Adresse :
CC Les Grands Hommes - Place des Grands Hommes 1er étage - CS 22029
33001 Bordeaux Cedex
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-41
Date du BOPI : 15/10/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-05
Date du BOPI : 04/02/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2758952
Date de demande : 11/09/2020
N° de BOPI : 2020-51
Date du BOPI : 18/12/2020

20/09/2010 : GRAND ROC DE PUISSEGUIN
N° national/d'enregistrement : 3768149
Date de dépôt : 20/09/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 20/09/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins bénéficiant de l'appellation d'origine contrôlée “ Puisseguin Saint-Emilion ”.

Déposant 1 : PRODUCTA VIGNOBLES, Société anonyme
Numéro de SIREN : 380940692

Mandataire 1 : CLAIRE & DAUPHINE,
Adresse :
CC Les Grands Hommes - Place des Grands Hommes 1er étage - CS 22029
33001 Bordeaux Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 832623
Date de demande : 07/09/2021
N° de BOPI : 2021-40
Date du BOPI : 08/10/2021

Bénéficiare 1 : CLAIRE & DAUPHINE,
Adresse :
CC Les Grands Hommes - Place des Grands Hommes 1er étage - CS 22029
33001 Bordeaux Cedex
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-41
Date du BOPI : 15/10/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-05
Date du BOPI : 04/02/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2758955
Date de demande : 11/09/2020
N° de BOPI : 2020-51
Date du BOPI : 18/12/2020

20/09/2010 : LE PARLEMENT
N° national/d'enregistrement : 3768150
Date de dépôt : 20/09/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 20/09/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.

Déposant 1 : PRODUCTA VIGNOBLES, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 380940692

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-41
Date du BOPI : 15/10/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-05
Date du BOPI : 04/02/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2749378
Date de demande : 28/05/2020
N° de BOPI : 2020-39
Date du BOPI : 25/09/2020

20/09/2010 : GRAND ROC DE LUSSAC
N° national/d'enregistrement : 3768148
Date de dépôt : 20/09/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 20/09/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins bénéficiant de l'appellation d'origine contrôlée “ Lussac Saint-Emilion ”.

Déposant 1 : PRODUCTA VIGNOBLES, Société anonyme
Numéro de SIREN : 380940692

Mandataire 1 : DELCADE, Mme de MARION de GLATIGNY Dauphine

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-41
Date du BOPI : 15/10/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-05
Date du BOPI : 04/02/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2758952
Date de demande : 11/09/2020
N° de BOPI : 2020-51
Date du BOPI : 18/12/2020

20/09/2010 : GRAND ROC DE PUISSEGUIN
N° national/d'enregistrement : 3768149
Date de dépôt : 20/09/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 20/09/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins bénéficiant de l'appellation d'origine contrôlée “ Puisseguin Saint-Emilion ”.

Déposant 1 : PRODUCTA VIGNOBLES, Société anonyme
Numéro de SIREN : 380940692

Mandataire 1 : DELCADE, Mme de MARION de GLATIGNY Dauphine

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-41
Date du BOPI : 15/10/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-05
Date du BOPI : 04/02/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2758955
Date de demande : 11/09/2020
N° de BOPI : 2020-51
Date du BOPI : 18/12/2020

03/05/2010 : LE NEZ DE BERGERAC
N° national/d'enregistrement : 3735251
Date de dépôt : 03/05/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 03/05/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins A.O.C. Bergerac.

Déposant 1 : PRODUCTA VIGNOBLES, Société anonyme
Numéro de SIREN : 380940692
Adresse :
13 AVENUE DE LA RESISTANCE
33305 LORMONT CEDEX
FR

Mandataire 1 : CLAIRE & DAUPHINE,
Adresse :
CC Les Grands Hommes - Place des Grands Hommes 1er étage - CS 22029
33001 Bordeaux Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 832623
Date de demande : 07/09/2021
N° de BOPI : 2021-40
Date du BOPI : 08/10/2021

Bénéficiare 1 : CLAIRE & DAUPHINE,
Adresse :
CC Les Grands Hommes - Place des Grands Hommes 1er étage - CS 22029
33001 Bordeaux Cedex
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-23
Date du BOPI : 11/06/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-38
Date du BOPI : 24/09/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2745785
Date de demande : 17/04/2020
N° de BOPI : 2020-32
Date du BOPI : 07/08/2020

03/05/2010 : LE NEZ DE BERGERAC
N° national/d'enregistrement : 3735251
Date de dépôt : 03/05/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 03/05/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins A.O.C. Bergerac.

Déposant 1 : PRODUCTA VIGNOBLES, Société anonyme
Numéro de SIREN : 380940692
Adresse :
13 AVENUE DE LA RESISTANCE
33305 LORMONT CEDEX
FR

Mandataire 1 : DELCADE, Mme de MARION de GLATIGNY Dauphine
Adresse :
78 cours de Verdun
33000 Bordeaux
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-23
Date du BOPI : 11/06/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-38
Date du BOPI : 24/09/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2745785
Date de demande : 17/04/2020
N° de BOPI : 2020-32
Date du BOPI : 07/08/2020

08/03/2010 : BIO VIGNOBLES
N° national/d'enregistrement : 3719666
Date de dépôt : 08/03/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 08/03/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cidres issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.

Déposant 1 : PRODUCTA VIGNOBLES, Société anonyme
Numéro de SIREN : 380940692
Adresse :
13 avenue de la Résistance
33305 Lormont cedex
FR

Mandataire 1 : CLAIRE & DAUPHINE,
Adresse :
CC Les Grands Hommes - Place des Grands Hommes 1er étage - CS 22029
33001 Bordeaux Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 620201
Date de demande : 11/03/2014
N° de BOPI : 2014-15
Date du BOPI : 11/04/2014

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 832623
Date de demande : 07/09/2021
N° de BOPI : 2021-40
Date du BOPI : 08/10/2021

Bénéficiare 1 : CLAIRE & DAUPHINE,
Adresse :
CC Les Grands Hommes - Place des Grands Hommes 1er étage - CS 22029
33001 Bordeaux Cedex
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-15
Date du BOPI : 16/04/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2014-09
Date du BOPI : 28/02/2014

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2737671
Date de demande : 28/01/2020
N° de BOPI : 2020-22
Date du BOPI : 29/05/2020

08/03/2010 : BIO CONFIANCE
N° national/d'enregistrement : 3719667
Date de dépôt : 08/03/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 08/03/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques. Tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.

Déposant 1 : PRODUCTA VIGNOBLES, Société anonyme
Numéro de SIREN : 380940692
Adresse :
13 avenue de la Résistance
33305 Lormont cedex
FR

Mandataire 1 : CLAIRE & DAUPHINE,
Adresse :
CC Les Grands Hommes - Place des Grands Hommes 1er étage - CS 22029
33001 Bordeaux Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 832623
Date de demande : 07/09/2021
N° de BOPI : 2021-40
Date du BOPI : 08/10/2021

Bénéficiare 1 : CLAIRE & DAUPHINE,
Adresse :
CC Les Grands Hommes - Place des Grands Hommes 1er étage - CS 22029
33001 Bordeaux Cedex
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-15
Date du BOPI : 16/04/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2010-38
Date du BOPI : 24/09/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2737670
Date de demande : 28/01/2020
N° de BOPI : 2020-22
Date du BOPI : 29/05/2020

08/03/2010 : BIO VIGNOBLES
N° national/d'enregistrement : 3719666
Date de dépôt : 08/03/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 08/03/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cidres issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.

Déposant 1 : PRODUCTA VIGNOBLES, Société anonyme
Numéro de SIREN : 380940692
Adresse :
13 avenue de la Résistance
33305 Lormont cedex
FR

Mandataire 1 : DELCADE, Mme de MARION de GLATIGNY Dauphine
Adresse :
78 cours de Verdun
33000 Bordeaux
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 620201
Date de demande : 11/03/2014
N° de BOPI : 2014-15
Date du BOPI : 11/04/2014

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-15
Date du BOPI : 16/04/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2014-09
Date du BOPI : 28/02/2014

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2737671
Date de demande : 28/01/2020
N° de BOPI : 2020-22
Date du BOPI : 29/05/2020

08/03/2010 : BIO CONFIANCE
N° national/d'enregistrement : 3719667
Date de dépôt : 08/03/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 08/03/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques. Tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.

Déposant 1 : PRODUCTA VIGNOBLES, Société anonyme
Numéro de SIREN : 380940692
Adresse :
13 avenue de la Résistance
33305 Lormont cedex
FR

Mandataire 1 : DELCADE, Mme de MARION de GLATIGNY Dauphine
Adresse :
78 cours de Verdun
33000 Bordeaux
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-15
Date du BOPI : 16/04/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2010-38
Date du BOPI : 24/09/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2737670
Date de demande : 28/01/2020
N° de BOPI : 2020-22
Date du BOPI : 29/05/2020

23/02/2010 : BARON DE LUSSAC
N° national/d'enregistrement : 3715707
Date de dépôt : 23/02/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 23/02/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins bénéficiant de l'appellation d'origine “ Lussac Saint-Emilion ”.

Déposant 1 : PRODUCTA VIGNOBLES, Société anonyme
Numéro de SIREN : 380940692
Adresse :
13 avenue de la Résistance
33305 Lormont cedex
FR

Mandataire 1 : CLAIRE & DAUPHINE,
Adresse :
CC Les Grands Hommes - Place des Grands Hommes 1er étage - CS 22029
33001 Bordeaux Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 832623
Date de demande : 07/09/2021
N° de BOPI : 2021-40
Date du BOPI : 08/10/2021

Bénéficiare 1 : CLAIRE & DAUPHINE,
Adresse :
CC Les Grands Hommes - Place des Grands Hommes 1er étage - CS 22029
33001 Bordeaux Cedex
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-13
Date du BOPI : 02/04/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2010-42
Date du BOPI : 22/10/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2740451
Date de demande : 20/02/2020
N° de BOPI : 2020-27
Date du BOPI : 03/07/2020

23/02/2010 : BLASON DE LUSSAC
N° national/d'enregistrement : 3715708
Date de dépôt : 23/02/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 23/02/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins bénéficiant de l'appellation d'origine “ Lussac Saint-Emilion ”.

Déposant 1 : PRODUCTA, S.A.
Numéro de SIREN : 380940692
Adresse :
13 AVENUE DE LA RESISTANCE
33305 LORMONT
FR

Mandataire 1 : PRODUCTA
Adresse :
13 AVENUE DE LA RESISTANCE
33305 LORMONT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-13
Date du BOPI : 02/04/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2010-30
Date du BOPI : 30/07/2010

23/02/2010 : BARON DE LUSSAC
N° national/d'enregistrement : 3715707
Date de dépôt : 23/02/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 23/02/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins bénéficiant de l'appellation d'origine “ Lussac Saint-Emilion ”.

Déposant 1 : PRODUCTA VIGNOBLES, Société anonyme
Numéro de SIREN : 380940692
Adresse :
13 avenue de la Résistance
33305 Lormont cedex
FR

Mandataire 1 : DELCADE, Mme de MARION de GLATIGNY Dauphine
Adresse :
78 cours de Verdun
33000 Bordeaux
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-13
Date du BOPI : 02/04/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2010-42
Date du BOPI : 22/10/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2740451
Date de demande : 20/02/2020
N° de BOPI : 2020-27
Date du BOPI : 03/07/2020

29/12/2009 : PORTE ROYALE
N° national/d'enregistrement : 3701714
Date de dépôt : 29/12/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 29/12/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.

Déposant 1 : PRODUCTA VIGNOBLES, Société anonyme
Numéro de SIREN : 380940692
Adresse :
13 Avenue de la Résistance
33305 LORMONT Cedex
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, Mme CHAPIN Florence
Adresse :
84 Cours de Verdun
33000 BORDEAUX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-05
Date du BOPI : 05/02/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2010-22
Date du BOPI : 04/06/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2730529
Date de demande : 13/11/2019
N° de BOPI : 2020-12
Date du BOPI : 20/03/2020

29/10/2009 : Réserve du Roc
N° national/d'enregistrement : 3687704
Date de dépôt : 29/10/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 29/10/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.

Déposant 1 : PRODUCTA VIGNOBLES, Société anonyme
Numéro de SIREN : 380940692
Adresse :
13 Avenue de la Résistance
33305 LORMONT Cedex
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, Mme CHAPIN Florence
Adresse :
84 Cours de Verdun
33000 BORDEAUX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-49
Date du BOPI : 04/12/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-13
Date du BOPI : 02/04/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2715603
Date de demande : 20/05/2019
N° de BOPI : 2019-36
Date du BOPI : 06/09/2019

24/09/2009 : BLASON DE BERGERAC
N° national/d'enregistrement : 3678451
Date de dépôt : 24/09/2009
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 24/09/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins d'AOC Bergerac.

Déposant 1 : PRODUCTA VIGNOBLES, Société anonyme
Numéro de SIREN : 380940692
Adresse :
13 Avenue de la Résistance
33305 LORMONT Cedex
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, Mme CHAPIN Florence
Adresse :
84 Cours de Verdun
33000 BORDEAUX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-44
Date du BOPI : 30/10/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-08
Date du BOPI : 26/02/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2715608
Date de demande : 20/05/2019
N° de BOPI : 2019-36
Date du BOPI : 06/09/2019

24/09/2009 : BLASON DE BORDEAUX
N° national/d'enregistrement : 3678470
Date de dépôt : 24/09/2009
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 24/09/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins d'AOC Bordeaux.

Déposant 1 : PRODUCTA VIGNOBLES, Société anonyme
Numéro de SIREN : 380940692
Adresse :
13 Avenue de la Résistance
33305 LORMONT Cedex
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, Mme CHAPIN Florence
Adresse :
84 Cours de Verdun
33000 BORDEAUX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-44
Date du BOPI : 30/10/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-08
Date du BOPI : 26/02/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2715611
Date de demande : 20/05/2019
N° de BOPI : 2019-36
Date du BOPI : 06/09/2019

21/09/2009 : BARON DE BORDEAUX
N° national/d'enregistrement : 3677614
Date de dépôt : 21/09/2009
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 21/09/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins d'AOC Bordeaux.

Déposant 1 : PRODUCTA VIGNOBLES, Société anonyme
Numéro de SIREN : 380940692
Adresse :
13 Avenue de la Résistance
33305 LORMONT Cedex
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, Mme CHAPIN Florence
Adresse :
84 Cours de Verdun
33000 BORDEAUX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-44
Date du BOPI : 30/10/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-08
Date du BOPI : 26/02/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2715606
Date de demande : 20/05/2019
N° de BOPI : 2019-36
Date du BOPI : 06/09/2019

07/08/2009 : COULEUR D'AUTOMNE
N° national/d'enregistrement : 3669711
Date de dépôt : 07/08/2009
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 07/08/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins.

Déposant 1 : PRODUCTA VIGNOBLES, Société anonyme
Numéro de SIREN : 380940692
Adresse :
13 Avenue de la Résistance
33305 LORMONT Cedex
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, Mme CHAPIN Florence
Adresse :
84 Cours de Verdun
33000 BORDEAUX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-37
Date du BOPI : 11/09/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-09
Date du BOPI : 05/03/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2710579
Date de demande : 26/03/2019
N° de BOPI : 2019-29
Date du BOPI : 19/07/2019

04/08/2009 : BARON DE BERGERAC
N° national/d'enregistrement : 3668997
Date de dépôt : 04/08/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 04/08/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins d'AOC Bergerac.

Déposant 1 : PRODUCTA, société anonyme
Numéro de SIREN : 380940692
Adresse :
13 avenue de la Résistance
33310 LORMONT
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE
Adresse :
122 RUE EDOUARD VAILLANT
92593 LEVALLOIS PERRET CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 512828
Date de demande : 29/12/2009
N° de BOPI : 2010-04
Date du BOPI : 29/01/2010
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes aux
Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s'appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 33 : Vins d'AOC Bergerac.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-37
Date du BOPI : 11/09/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2010-01
Date du BOPI : 08/01/2010

28/07/2009 : LA CROIX SAINT-VINCENT
N° national/d'enregistrement : 3667424
Date de dépôt : 28/07/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 28/07/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.

Déposant 1 : PRODUCTA VIGNOBLES, Société anonyme
Numéro de SIREN : 380940692
Adresse :
13 Avenue de la Résistance
33305 LORMONT Cedex
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, Mme CHAPIN Florence
Adresse :
84 Cours de Verdun
33000 BORDEAUX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-36
Date du BOPI : 04/09/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-53
Date du BOPI : 31/12/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2715588
Date de demande : 20/05/2019
N° de BOPI : 2019-37
Date du BOPI : 13/09/2019

23/02/2009 : LA CROIX DE PEZ
N° national/d'enregistrement : 3628933
Date de dépôt : 23/02/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 23/02/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale
Commentaire : La mention « irrecevable » est à considérer comme nulle et non avenue, le dépôt en cause ayant été régularisé, celui-ci fera l'objet d'une publication complète en Volume 1 Partie 4 au BOPI 09/13.(BOPI 2009-13)

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins.

Déposant 1 : PRODUCTA VIGNOBLES, Société anonyme
Numéro de SIREN : 380940692
Adresse :
13 Avenue de la Résistance
33305 LORMONT Cedex
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, Mme CHAPIN Florence
Adresse :
84 Cours de Verdun
33000 BORDEAUX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Republication
N° de BOPI : 2009-13
Date du BOPI : 27/03/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Errata de la publication
N° de BOPI : 2009-13

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-29
Date du BOPI : 17/07/2009

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2715586
Date de demande : 20/05/2019
N° de BOPI : 2019-37
Date du BOPI : 13/09/2019

24/11/2008 : BARON DE LAFONTADE
N° national/d'enregistrement : 3613277
Date de dépôt : 24/11/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 24/11/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières).

Déposant 1 : PRODUCTA VIGNOBLES, Société anonyme
Numéro de SIREN : 380940692
Adresse :
13 Avenue de la Résistance
33305 LORMONT Cedex
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, Mme CHAPIN Florence
Adresse :
84 Cours de Verdun
33000 BORDEAUX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-01
Date du BOPI : 02/01/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-18

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2685329
Date de demande : 21/06/2018
N° de BOPI : 2018-42
Date du BOPI : 19/10/2018

06/02/2008 : Ma maison en Dordogne
N° national/d'enregistrement : 3554030
Date de dépôt : 06/02/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 06/02/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins d'appellation d'origine contrôlée Bergerac.

Déposant 1 : PRODUCTA Société Anonyme
Numéro de SIREN : 380940692

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-11
Date du BOPI : 14/03/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-28

24/10/2007 : XXL LA FORCE du TERROIR
N° national/d'enregistrement : 3533291
Date de dépôt : 24/10/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 24/10/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins bénéficiant de l'appellation d'origine « Bordeaux ».

Déposant 1 : PRODUCTA Société Anonyme
Numéro de SIREN : 380940692

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-48
Date du BOPI : 30/11/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2008-23

16/05/2007 : OU LA LA !
N° national/d'enregistrement : 3500963
Date de dépôt : 16/05/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 16/05/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières).

Déposant 1 : PRODUCTA Société anonyme
Numéro de SIREN : 380940692

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-25
Date du BOPI : 22/06/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-43

26/04/2007 : NAUTILUS
N° national/d'enregistrement : 3497389
Date de dépôt : 26/04/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 26/04/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières).

Déposant 1 : PRODUCTA Société anonyme
Numéro de SIREN : 380940692

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-22
Date du BOPI : 01/06/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-39

26/04/2007 : LES CHARTRONS
N° national/d'enregistrement : 3497391
Date de dépôt : 26/04/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 26/04/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières).

Déposant 1 : PRODUCTA VIGNOBLES, S.A.
Numéro de SIREN : 380940692
Adresse :
13 AVENUE de la résistance
33310 LORMONT
FR

Mandataire 1 : PRODUCTA VIGNOBLES, Mme DECLERCQ Carole
Adresse :
13 AVENUE de la résistance
33310 LORMONT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-22
Date du BOPI : 01/06/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-39

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2647686
Date de demande : 28/04/2017
N° de BOPI : 2017-37
Date du BOPI : 15/09/2017

25/10/2006 : TERRA ATLANTICA
N° national/d'enregistrement : 3459003
Date de dépôt : 25/10/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 25/10/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vin de Pays de l'Atlantique.

Déposant 1 : PRODUCTA Société anonyme
Numéro de SIREN : 380940692

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-48
Date du BOPI : 01/12/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-13

22/06/2006 : LES JARDINS DE VILLAUDRIC
N° national/d'enregistrement : 3436584
Date de dépôt : 22/06/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 22/06/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins d'AOC Fronton.

Déposant 1 : PRODUCTA Société anonyme
Numéro de SIREN : 380940692

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-30
Date du BOPI : 28/07/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-47

01/12/2005 : LA FLEUR LUCCIUS
N° national/d'enregistrement : 3395061
Date de dépôt : 01/12/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 01/12/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières).

Déposant 1 : PRODUCTA VIGNOBLES, S.A.
Numéro de SIREN : 380940692
Adresse :
13 AVENUE DE LA RESISTANCE
33310 LORMONT
FR

Mandataire 1 : PRODUCTA VIGNOBLES, Mme DECLERCQ CAROLE
Adresse :
13 AVENUE DE LA RESISTANCE
33310 LORMONT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-01
Date du BOPI : 06/01/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-18

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2603804
Date de demande : 03/12/2015
N° de BOPI : 2016-11
Date du BOPI : 18/03/2016

01/12/2005 : LA FLEUR PUISSEGUIN
N° national/d'enregistrement : 3395066
Date de dépôt : 01/12/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 01/12/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins d'appellation d'origine Puisseguin St Emilion.

Déposant 1 : PRODUCTA VIGNOBLES, S.A.
Numéro de SIREN : 380940692
Adresse :
13 AVENUE DE LA RESISTANCE
33310 LORMONT
FR

Mandataire 1 : PRODUCTA VIGNOBLES, Mme DECELRCQ CAROLE
Adresse :
13 AVENUE DE LA RESISTANCE
33310 LORMONT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-01
Date du BOPI : 06/01/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2007-14

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2603805
Date de demande : 03/12/2015
N° de BOPI : 2016-11
Date du BOPI : 18/03/2016

26/10/2005 : CHENE DE CYRANO
N° national/d'enregistrement : 3388646
Date de dépôt : 26/10/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 26/10/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vin d'appellation d'origine contrôlée Bergerac.

Déposant 1 : PRODUCTA VIGNOBLES, S.A.
Numéro de SIREN : 380940692
Adresse :
13 Avenue de La Résistance
33310 LORMONT
FR

Mandataire 1 : PRODUCTA VIGNOBLES, Mme DECLERCQ Carole
Adresse :
13 Avenue de La Résistance
33310 LORMONT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2005-48
Date du BOPI : 02/12/2005

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-13

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2599490
Date de demande : 12/10/2015
N° de BOPI : 2016-04
Date du BOPI : 29/01/2016

08/11/2002 : LA FLEUR MONTAGNE
N° national/d'enregistrement : 3193134
Date de dépôt : 08/11/2002
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 08/11/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vin d'appellation d'origine contrôlée montagne saint emilion.

Déposant 1 : PRODUCTA VIGNOBLES, SA
Numéro de SIREN : 380940692
Adresse :
13 AVENUE, DE LA RESISTANCE
33310 LORMONT
FR

Mandataire 1 : PRODUCTA VIGNOBLES, M. DUJARDIN CAMILLE
Adresse :
13 AVENUE, DE LA RESISTANCE
33310 LORMONT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-50
Date du BOPI : 13/12/2002

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2003-15

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2513918
Date de demande : 12/11/2012
N° de BOPI : 2013-01
Date du BOPI : 04/01/2013

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2828813
Date de demande : 25/11/2022
N° de BOPI : 2023-06
Date du BOPI : 10/02/2023

22/07/2002 : GRAND ROC DE MONTAGNE
N° national/d'enregistrement : 3175697
Date de dépôt : 22/07/2002
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 22/07/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vin d'appellation d'origine contrôlée MONTAGNE SAINT EMILION

Déposant 1 : PRODUCTA VIGNOBLES, S.A.
Numéro de SIREN : 380940692
Adresse :
13 AVENUE DE LA RESISTANCE
33310 LORMONT
FR

Mandataire 1 : PRODUCTA VIGNOBLES, M. DUJARDIN CAMILLE
Adresse :
13 AVENUE DE LA RESISTANCE
33310 LORMONT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-35
Date du BOPI : 30/08/2002

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2002-52

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2505307
Date de demande : 20/07/2012
N° de BOPI : 2012-38
Date du BOPI : 21/09/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2812275
Date de demande : 27/04/2022
N° de BOPI : 2022-42
Date du BOPI : 21/10/2022

24/04/2002 : JACQUES-YVES
N° national/d'enregistrement : 3161375
Date de dépôt : 24/04/2002
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 24/04/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins et boissons alcooliques (à l'exception des bières) .

Déposant 1 : PRODUCTA VIGNOBLES, SA
Numéro de SIREN : 380940692
Adresse :
13 AVENUE DE LA RESISTANCE
33310 LORMONT
FR

Mandataire 1 : PRODUCTA VIGNOBLES, M. DUJARDIN CAMILLE
Adresse :
13 AVENUE DE LA RESISTANCE
33310 LORMONT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-22
Date du BOPI : 31/05/2002

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2002-39

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2497424
Date de demande : 23/04/2012
N° de BOPI : 2012-24
Date du BOPI : 15/06/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2812274
Date de demande : 27/04/2022
N° de BOPI : 2022-42
Date du BOPI : 21/10/2022

08/04/2002 : PANACHE DE CYRANO
N° national/d'enregistrement : 3158037
Date de dépôt : 08/04/2002
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 08/04/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins et boissons alcooliques (à l'exception des bières) .

Déposant 1 : PRODUCTA VIGNOBLES, SA
Numéro de SIREN : 380940692
Adresse :
13 AVENUE DE LA RESISTANCE
33310 LORMONT
FR

Mandataire 1 : PRODUCTA VIGNBOLES, M. DUJARDIN CAMILLE
Adresse :
13 AVENUE DE LA RESISTANCE
33310 LORMONT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-20
Date du BOPI : 17/05/2002

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2002-37

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2496492
Date de demande : 10/04/2012
N° de BOPI : 2012-22
Date du BOPI : 01/06/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2804196
Date de demande : 01/02/2022
N° de BOPI : 2022-12
Date du BOPI : 25/03/2022

07/02/2002 : ARNOZAN
N° national/d'enregistrement : 3146364
Date de dépôt : 07/02/2002
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 07/02/2022
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins et boissons alcooliques (à l'exception des bières) .

Déposant 1 : PRODUCTA VIGNOBLES, S.A.
Numéro de SIREN : 380940692
Adresse :
13 AVENUE DE LA RESISTANCE
33310 LORMONT
FR

Mandataire 1 : PRODUCTA VIGNOBLES, Carole DECLERCQ
Adresse :
13, avenue de La Résistance
33310 LORMONT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-11
Date du BOPI : 15/03/2002

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2002-28

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2490980
Date de demande : 06/02/2012
N° de BOPI : 2012-14
Date du BOPI : 06/04/2012

14/05/2001 : PREMIUM DE SAINT VINCENT
N° national/d'enregistrement : 3100079
Date de dépôt : 14/05/2001
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 14/05/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et des eaux-de-vie) , eaux-de-vie d'appellation d'origine.

Déposant 1 : PRODUCTA VIGNOBLES, S.A.
Numéro de SIREN : 380940692
Adresse :
13 AVENUE DE LA RESISTANCE
33310 LORMONT
FR

Mandataire 1 : PRODUCTA VIGNOBLES
Adresse :
13 avenue de La Résistance
33310 LORMONT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 368735
Date de demande : 10/04/2003
N° de BOPI : 2003-19

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-25
Date du BOPI : 22/06/2001

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2003-15

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2468983
Date de demande : 26/04/2011
N° de BOPI : 2011-23
Date du BOPI : 10/06/2011

14/05/2001 : PREMIUM DE SAINT LAURENT
N° national/d'enregistrement : 3100080
Date de dépôt : 14/05/2001
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 14/05/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et des eaux-de-vie) , eaux-de-vie d'appellation d'origine.

Déposant 1 : PRODUCTA VIGNOBLES, S.A.
Numéro de SIREN : 380940692
Adresse :
13 AVENUE DE LA RESISTANCE
33310 LORMONT
FR

Mandataire 1 : PRODUCTA VIGNOBLES
Adresse :
13 avenue de La Résistance
33310 LORMONT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 368736
Date de demande : 10/04/2003
N° de BOPI : 2003-19

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-25
Date du BOPI : 22/06/2001

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2003-15

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2468984
Date de demande : 26/04/2011
N° de BOPI : 2011-23
Date du BOPI : 10/06/2011

22/11/2000 : MINI-FÛT
N° national/d'enregistrement : 3066113
Date de dépôt : 22/11/2000
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 22/11/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins et boissons alcooliques (à l'exception des bières).

Déposant 1 : PRODUCTA, S.A.
Numéro de SIREN : 380940692
Adresse :
13, avenue de La Résistance
33305 LORMONT Cedex
FR

Mandataire 1 : PRODUCTA, S.A., ATTN : Carole DECLERCQ
Adresse :
13, avenue de La Résistance
33305 LORMONT Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-52
Date du BOPI : 29/12/2000

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2001-17

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2455763
Date de demande : 22/11/2010
N° de BOPI : 2011-01
Date du BOPI : 07/01/2011

17/10/2000 : PAVILLON DE LA CATIE
N° national/d'enregistrement : 3059540
Date de dépôt : 17/10/2000
Lieu de dépôt : BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 17/10/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins d'appellation d'origine contrôlée, provenant de l'exploitation exactement dénommée "pavillon de la catie".

Déposant 1 : CAVE COOPERATIVE DE MONBAZILLAC, SociéSOCIETE COOPERATIVE AGRICOLEté
Numéro de SIREN : 781678214

Mandataire 1 : CAVE COOPERATIVE DE MONBAZILLAC, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE, M. BARTOSZEK GILLES

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 838738
Date de demande : 08/11/2021
N° de BOPI : 2021-49
Date du BOPI : 10/12/2021

Bénéficiare 1 : PRODUCTA VIGNOBLES, Société anonyme
Numéro de SIREN : 380940692
Adresse :
13 AVENUE DE LA RESISTANCE
33305 LORMONT CEDEX
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-48
Date du BOPI : 01/12/2000

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2001-13

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2446659
Date de demande : 16/07/2010
N° de BOPI : 2010-37
Date du BOPI : 17/09/2010

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2751212
Date de demande : 16/06/2020
N° de BOPI : 2020-49
Date du BOPI : 04/12/2020

22/09/2000 : GRANGE ROUGE
N° national/d'enregistrement : 3053307
Date de dépôt : 22/09/2000
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 22/09/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières).

Déposant 1 : PRODUCTA VIGNOBLES, Société anonyme
Numéro de SIREN : 380940692

Mandataire 1 : CLAIRE & DAUPHINE,
Adresse :
CC Les Grands Hommes - Place des Grands Hommes 1er étage - CS 22029
33001 Bordeaux Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI
Référence associée à l'événement : 335723
Date de demande : 26/11/2001

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable
Référence associée à l'événement : 800698
Date de demande : 09/11/2020
N° de BOPI : 2020-50
Date du BOPI : 11/12/2020

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 832623
Date de demande : 07/09/2021
N° de BOPI : 2021-40
Date du BOPI : 08/10/2021

Bénéficiare 1 : CLAIRE & DAUPHINE,
Adresse :
CC Les Grands Hommes - Place des Grands Hommes 1er étage - CS 22029
33001 Bordeaux Cedex
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-43
Date du BOPI : 27/10/2000

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2001-08

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2450746
Date de demande : 15/09/2010
N° de BOPI : 2010-44
Date du BOPI : 05/11/2010

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2758959
Date de demande : 11/09/2020
N° de BOPI : 2020-51
Date du BOPI : 18/12/2020

22/09/2000 : GRANGE ROUGE
N° national/d'enregistrement : 3053307
Date de dépôt : 22/09/2000
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 22/09/2020
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières).

Déposant 1 : PRODUCTA, S.A.
Numéro de SIREN : 380940692
Adresse :
13, avenue de La Résistance
33305 LORMONT Cedex
FR

Mandataire 1 : PRODUCTA, S.A., ATTN : Carole DECLERCQ
Adresse :
13, avenue de La Résistance
33305 LORMONT Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI
Référence associée à l'événement : 335723
Date de demande : 26/11/2001

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable
Référence associée à l'événement : 800698
Date de demande : 09/11/2020
N° de BOPI : 2020-50
Date du BOPI : 11/12/2020

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-43
Date du BOPI : 27/10/2000

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2001-08

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2450746
Date de demande : 15/09/2010
N° de BOPI : 2010-44
Date du BOPI : 05/11/2010

22/09/2000 : GRANGE ROUGE
N° national/d'enregistrement : 3053307
Date de dépôt : 22/09/2000
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 22/09/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières).

Déposant 1 : PRODUCTA VIGNOBLES, Société anonyme
Numéro de SIREN : 380940692

Mandataire 1 : DELCADE, Mme de MARION de GLATIGNY Dauphine

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI
Référence associée à l'événement : 335723
Date de demande : 26/11/2001

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable
Référence associée à l'événement : 800698
Date de demande : 09/11/2020
N° de BOPI : 2020-50
Date du BOPI : 11/12/2020

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-43
Date du BOPI : 27/10/2000

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2001-08

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2450746
Date de demande : 15/09/2010
N° de BOPI : 2010-44
Date du BOPI : 05/11/2010

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2758959
Date de demande : 11/09/2020
N° de BOPI : 2020-51
Date du BOPI : 18/12/2020

29/08/2000 : CHEVALIER DE BERGERAC
N° national/d'enregistrement : 3049257
Date de dépôt : 29/08/2000
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 29/08/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins d'appellation d'origine contrôlée bergerac rouge, rose et blanc.

Déposant 1 : PRODUCTA VIGNOBLES, Société anonyme
Numéro de SIREN : 380940692

Mandataire 1 : DELCADE, Mme de MARION de GLATIGNY Dauphine

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-40
Date du BOPI : 06/10/2000

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2001-05

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2438682
Date de demande : 26/04/2010
N° de BOPI : 2010-24
Date du BOPI : 18/06/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2757956
Date de demande : 28/08/2020
N° de BOPI : 2020-50
Date du BOPI : 11/12/2020

29/08/2000 : SEIGNEUR DE GAILLAC
N° national/d'enregistrement : 3049258
Date de dépôt : 29/08/2000
Lieu de dépôt : BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 29/08/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins d'appellation d'origine contrôlée gaillac rouge, blanc et rose.

Déposant 1 : PRODUCTA VIGNOBLES, Société anonyme
Numéro de SIREN : 380940692

Mandataire 1 : DELCADE, Mme de MARION de GLATIGNY Dauphine

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-40
Date du BOPI : 06/10/2000

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2001-05

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2449040
Date de demande : 23/08/2010
N° de BOPI : 2010-41
Date du BOPI : 15/10/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2757958
Date de demande : 28/08/2020
N° de BOPI : 2020-50
Date du BOPI : 11/12/2020

29/08/2000 : CHEVALIER DE BERGERAC
N° national/d'enregistrement : 3049257
Date de dépôt : 29/08/2000
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 29/08/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins d'appellation d'origine contrôlée bergerac rouge, rose et blanc.

Déposant 1 : PRODUCTA VIGNOBLES, Société anonyme
Numéro de SIREN : 380940692

Mandataire 1 : CLAIRE & DAUPHINE,
Adresse :
CC Les Grands Hommes - Place des Grands Hommes 1er étage - CS 22029
33001 Bordeaux Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 832623
Date de demande : 07/09/2021
N° de BOPI : 2021-40
Date du BOPI : 08/10/2021

Bénéficiare 1 : CLAIRE & DAUPHINE,
Adresse :
CC Les Grands Hommes - Place des Grands Hommes 1er étage - CS 22029
33001 Bordeaux Cedex
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-40
Date du BOPI : 06/10/2000

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2001-05

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2438682
Date de demande : 26/04/2010
N° de BOPI : 2010-24
Date du BOPI : 18/06/2010

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2757956
Date de demande : 28/08/2020
N° de BOPI : 2020-50
Date du BOPI : 11/12/2020

29/08/2000 : SEIGNEUR DE GAILLAC
N° national/d'enregistrement : 3049258
Date de dépôt : 29/08/2000
Lieu de dépôt : BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 29/08/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins d'appellation d'origine contrôlée gaillac rouge, blanc et rose.

Déposant 1 : PRODUCTA VIGNOBLES, Société anonyme
Numéro de SIREN : 380940692

Mandataire 1 : CLAIRE & DAUPHINE,
Adresse :
CC Les Grands Hommes - Place des Grands Hommes 1er étage - CS 22029
33001 Bordeaux Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 832623
Date de demande : 07/09/2021
N° de BOPI : 2021-40
Date du BOPI : 08/10/2021

Bénéficiare 1 : CLAIRE & DAUPHINE,
Adresse :
CC Les Grands Hommes - Place des Grands Hommes 1er étage - CS 22029
33001 Bordeaux Cedex
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-40
Date du BOPI : 06/10/2000

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2001-05

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2449040
Date de demande : 23/08/2010
N° de BOPI : 2010-41
Date du BOPI : 15/10/2010

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2757958
Date de demande : 28/08/2020
N° de BOPI : 2020-50
Date du BOPI : 11/12/2020

29/08/2000 : CHEVALIER DE MONBAZILLAC
N° national/d'enregistrement : 3049256
Date de dépôt : 29/08/2000
Lieu de dépôt : BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 29/08/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins d'appellation d'origine contrôlée monbazillac.

Déposant 1 : PRODUCTA, S.A.
Numéro de SIREN : 380940692
Adresse :
13 AVENUE DE LA RESISTANCE
33305 LORMONT CEDEX
FR

Mandataire 1 : PRODUCTA, S.A., Carole DECLERCQ
Adresse :
13, AVENUE DE LA RESISTANCE
33305 LORMONT CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-40
Date du BOPI : 06/10/2000

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2001-05

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2438681
Date de demande : 26/04/2010
N° de BOPI : 2010-24
Date du BOPI : 18/06/2010

29/08/2000 : SEIGNEUR DU MEDOC
N° national/d'enregistrement : 3049262
Date de dépôt : 29/08/2000
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 29/08/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins d'appellation d'origine contrôlée médoc.

Déposant 1 : PRODUCTA, S.A.
Numéro de SIREN : 380940692
Adresse :
13, avenue de La Résistance
33305 LORMONT Cedex
FR

Mandataire 1 : PRODUCTA, S.A., Attn : Carole DECLERCQ
Adresse :
13, avenue de La Résistance
33305 LORMONT Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-40
Date du BOPI : 06/10/2000

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2001-05

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2449041
Date de demande : 23/08/2010
N° de BOPI : 2010-41
Date du BOPI : 15/10/2010

29/08/2000 : SEIGNEUR DE BORDEAUX
N° national/d'enregistrement : 3049263
Date de dépôt : 29/08/2000
Lieu de dépôt : BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 29/08/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins d'appellation d'origine contrôlée bordeaux rouge, blanc et rose.

Déposant 1 : PRODUCTA, S.A.
Numéro de SIREN : 380940692
Adresse :
13, avenue de La Résistance
33305 LORMONT Cedex
FR

Mandataire 1 : PRODUCTA, S.A, Attn : Carole Declercq
Adresse :
13 avenue de La Résistance
33305 LORMONT Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-40
Date du BOPI : 06/10/2000

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2001-05

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2449042
Date de demande : 23/08/2010
N° de BOPI : 2010-41
Date du BOPI : 15/10/2010

29/08/2000 : SEIGNEUR DE LUSSAC
N° national/d'enregistrement : 3049264
Date de dépôt : 29/08/2000
Lieu de dépôt : BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 29/08/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins d'appellation d'origine contrôlée lussac saint emilion.

Déposant 1 : PRODUCTA, S.A.
Numéro de SIREN : 380940692
Adresse :
13, avenue de La Résistance
33305 LORMONT Cedex
FR

Mandataire 1 : PRODUCTA, S.A., Attn : Carole DECLERCQ
Adresse :
13, avenue de La Résistance
33305 LORMONT Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-40
Date du BOPI : 06/10/2000

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2001-05

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2449043
Date de demande : 23/08/2010
N° de BOPI : 2010-41
Date du BOPI : 15/10/2010

29/08/2000 : CHEVALIER DE PECHARMANT
N° national/d'enregistrement : 3049265
Date de dépôt : 29/08/2000
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 29/08/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins d'appellation d'origine contrôlée pecharmant.

Déposant 1 : PRODUCTA, S.A.
Numéro de SIREN : 380940692
Adresse :
13 AVENUE DE LA RESISTANCE
33305 LORMONT CEDEX
FR

Mandataire 1 : PRODUCTA, S.A., Carole DECLERCQ
Adresse :
13, AVENUE DE LA RESISTANCE
33305 LORMONT CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-40
Date du BOPI : 06/10/2000

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2001-05

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2438685
Date de demande : 26/04/2010
N° de BOPI : 2010-24
Date du BOPI : 18/06/2010

16/05/2000 : PAVILLON LA TOURELLE
N° national/d'enregistrement : 3028205
Date de dépôt : 16/05/2000
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 16/05/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières vins et des eaux-de-vie), vin d'appellation d'origine, eaux-de-vie d'appellation d'origine.

Déposant 1 : PRODUCTA VIGNOBLES, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 380940692

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-25
Date du BOPI : 23/06/2000

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2000-44

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2442316
Date de demande : 01/06/2010
N° de BOPI : 2010-33
Date du BOPI : 20/08/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2749377
Date de demande : 28/05/2020
N° de BOPI : 2020-39
Date du BOPI : 25/09/2020

08/03/2000 : CHARME DE FRANCE
N° national/d'enregistrement : 3012850
Date de dépôt : 08/03/2000
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 08/03/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins d'appellation d'origine contrôlée Bordeaux.

Déposant 1 : PRODUCTA VIGNOBLES, Société anonyme
Numéro de SIREN : 380940692
Adresse :
13 avenue de la Résistance
33305 Lormont cedex
FR

Mandataire 1 : CLAIRE & DAUPHINE,
Adresse :
CC Les Grands Hommes - Place des Grands Hommes 1er étage - CS 22029
33001 Bordeaux Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 832623
Date de demande : 07/09/2021
N° de BOPI : 2021-40
Date du BOPI : 08/10/2021

Bénéficiare 1 : CLAIRE & DAUPHINE,
Adresse :
CC Les Grands Hommes - Place des Grands Hommes 1er étage - CS 22029
33001 Bordeaux Cedex
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-15
Date du BOPI : 14/04/2000

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2001-09

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2438683
Date de demande : 23/04/2010
N° de BOPI : 2010-28
Date du BOPI : 16/07/2010

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2737675
Date de demande : 28/01/2020
N° de BOPI : 2020-22
Date du BOPI : 29/05/2020

08/03/2000 : CHARME DE FRANCE
N° national/d'enregistrement : 3012850
Date de dépôt : 08/03/2000
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 08/03/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins d'appellation d'origine contrôlée Bordeaux.

Déposant 1 : PRODUCTA VIGNOBLES, Société anonyme
Numéro de SIREN : 380940692
Adresse :
13 avenue de la Résistance
33305 Lormont cedex
FR

Mandataire 1 : DELCADE, Mme de MARION de GLATIGNY Dauphine
Adresse :
78 cours de Verdun
33000 Bordeaux
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-15
Date du BOPI : 14/04/2000

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2001-09

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2438683
Date de demande : 23/04/2010
N° de BOPI : 2010-28
Date du BOPI : 16/07/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2737675
Date de demande : 28/01/2020
N° de BOPI : 2020-22
Date du BOPI : 29/05/2020

14/02/2000 : CAVES D'ARNOZAN
N° national/d'enregistrement : 3007235
Date de dépôt : 14/02/2000
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 14/02/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières).

Déposant 1 : PRODUCTA VIGNOBLES, Société anonyme
Numéro de SIREN : 380940692
Adresse :
13 avenue de la Résistance
33305 Lormont cedex
FR

Mandataire 1 : DELCADE, Mme de MARION de GLATIGNY Dauphine
Adresse :
78 cours de Verdun
33000 Bordeaux
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-12
Date du BOPI : 24/03/2000

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2000-29

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2436343
Date de demande : 30/03/2010
N° de BOPI : 2010-28
Date du BOPI : 16/07/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2737673
Date de demande : 28/01/2020
N° de BOPI : 2020-22
Date du BOPI : 29/05/2020

14/02/2000 : CAVES D'ARNOZAN
N° national/d'enregistrement : 3007235
Date de dépôt : 14/02/2000
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 14/02/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières).

Déposant 1 : PRODUCTA VIGNOBLES, Société anonyme
Numéro de SIREN : 380940692
Adresse :
13 avenue de la Résistance
33305 Lormont cedex
FR

Mandataire 1 : CLAIRE & DAUPHINE,
Adresse :
CC Les Grands Hommes - Place des Grands Hommes 1er étage - CS 22029
33001 Bordeaux Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 832623
Date de demande : 07/09/2021
N° de BOPI : 2021-40
Date du BOPI : 08/10/2021

Bénéficiare 1 : CLAIRE & DAUPHINE,
Adresse :
CC Les Grands Hommes - Place des Grands Hommes 1er étage - CS 22029
33001 Bordeaux Cedex
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-12
Date du BOPI : 24/03/2000

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2000-29

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2436343
Date de demande : 30/03/2010
N° de BOPI : 2010-28
Date du BOPI : 16/07/2010

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2737673
Date de demande : 28/01/2020
N° de BOPI : 2020-22
Date du BOPI : 29/05/2020

30/09/1999 : VILLA ROMAINE
N° national/d'enregistrement : 99814959
Date de dépôt : 30/09/1999
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 30/09/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des eaux de vie et des vins). Vins d'appellation d'origine et eaux-de-vie d'appellation d'origine.

Déposant 1 : PRODUCTA, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 380940692
Adresse :
13 avenue de la Résistance
33310 LORMONT
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE
Adresse :
122 RUE EDOUARD VAILLANT
92593 LEVALLOIS PERRET Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-45
Date du BOPI : 05/11/1999

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2000-11

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2412115
Date de demande : 03/07/2009
N° de BOPI : 2009-35
Date du BOPI : 28/08/2009

02/02/1999 : DUC DE CASTELLAC
N° national/d'enregistrement : 99772561
Date de dépôt : 02/02/1999
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 02/02/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins d'appellation d'origine contrôlée Bergerac.

Déposant 1 : PRODUCTA VIGNOBLES, Société anonyme
Numéro de SIREN : 380940692
Adresse :
13 Avenue de la Résistance
33305 LORMONT Cedex
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, Mme CHAPIN Florence
Adresse :
84 Cours de Verdun
33000 BORDEAUX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-11
Date du BOPI : 12/03/1999

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1999-28

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2392968
Date de demande : 22/12/2008
N° de BOPI : 2009-09

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2704702
Date de demande : 29/01/2019
N° de BOPI : 2019-19
Date du BOPI : 10/05/2019

13/07/1998 : LES FIEFS DU MARQUIS
N° national/d'enregistrement : 98741612
Date de dépôt : 13/07/1998
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 13/07/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins d'appellation d'origine contrôlée Saint-Estèphe.

Déposant 1 : PRODUCTA VIGNOBLES, Société anonyme
Numéro de SIREN : 380940692
Adresse :
13 Avenue de la Résistance
33305 LORMONT Cedex
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, Mme CHAPIN Florence
Adresse :
84 Cours de Verdun
33000 BORDEAUX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-34
Date du BOPI : 21/08/1998

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1998-52

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2373221
Date de demande : 20/05/2008
N° de BOPI : 2008-38

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2685327
Date de demande : 21/06/2018
N° de BOPI : 2018-42
Date du BOPI : 19/10/2018

15/05/1998 : COMTE DU FLEIX
N° national/d'enregistrement : 98732695
Date de dépôt : 15/05/1998
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 15/05/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières).

Déposant 1 : PRODUCTA VIGNOBLES, Société anonyme
Numéro de SIREN : 380940692
Adresse :
13 Avenue de la Résistance
33305 LORMONT Cedex
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, Mme CHAPIN Florence
Adresse :
84 Cours de Verdun
33000 BORDEAUX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-25
Date du BOPI : 19/06/1998

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1998-43

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2366158
Date de demande : 06/03/2008
N° de BOPI : 2008-35

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2685325
Date de demande : 21/06/2018
N° de BOPI : 2018-42
Date du BOPI : 19/10/2018

24/12/1997 : PRODUCTA Producteur de Talents
N° national/d'enregistrement : 97710572
Date de dépôt : 24/12/1997
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 24/12/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières).

Déposant 1 : PRODUCTA Société Anonyme
Numéro de SIREN : 380940692

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-05
Date du BOPI : 30/01/1998

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1998-23

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2354065
Date de demande : 24/10/2007
N° de BOPI : 2008-31

23/05/1997 : LES FIEFS D'AQUITAINE
N° national/d'enregistrement : 97679241
Date de dépôt : 23/05/1997
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 23/05/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et des eaux-de-vie), eaux-de-vie de vin originaire d'Aquitaine, eaux-de-vie de marc originaire d'Aquitaine.

Déposant 1 : PRODUCTA VIGNOBLES, S.A.
Numéro de SIREN : 380940692
Adresse :
13 AVENUE de la résistance
33310 LORMONT
FR

Mandataire 1 : PRODUCTA VIGNOBLES, Mme DECLERCQ Carole
Adresse :
13 AVENUE de la résistance
33310 LORMONT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-26
Date du BOPI : 27/06/1997

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1999-03

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2337887
Date de demande : 29/03/2007
N° de BOPI : 2008-16

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2650240
Date de demande : 30/05/2017
N° de BOPI : 2017-42
Date du BOPI : 20/10/2017

22/05/1997 : LA FEUILLE D'OR
N° national/d'enregistrement : 97679055
Date de dépôt : 22/05/1997
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 22/05/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières)

Déposant 1 : PRODUCTA VIGNOBLES, S.A.
Numéro de SIREN : 380940692
Adresse :
13 AVENUE de la résistance
33310 LORMONT
FR

Mandataire 1 : PRODUCTA VIGNOBLES, Mme DECLERCQ Carole
Adresse :
13 AVENUE de la résistance
33310 LORMONT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-26
Date du BOPI : 27/06/1997

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1997-44

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2337886
Date de demande : 29/03/2007
N° de BOPI : 2008-16

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2650237
Date de demande : 30/05/2017
N° de BOPI : 2017-42
Date du BOPI : 20/10/2017

07/03/1997 : CENT POUR CENT
N° national/d'enregistrement : 97667497
Date de dépôt : 07/03/1997
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 07/03/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières)

Déposant 1 : PRODUCTA VIGNOBLES, S.A.
Numéro de SIREN : 380940692
Adresse :
13 AVENUE de la résistance
33310 LORMONT
FR

Mandataire 1 : PRODUCTA VIGNOBLES, Mme DECLERCQ Carole
Adresse :
13 AVENUE de la résistance
33310 LORMONT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-15
Date du BOPI : 11/04/1997

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1997-33

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2332159
Date de demande : 23/01/2007
N° de BOPI : 2008-03

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2642204
Date de demande : 01/03/2017
N° de BOPI : 2017-33
Date du BOPI : 18/08/2017

13/01/1997 : MARQUIS DE SAINT VINCENT
N° national/d'enregistrement : 97658824
Date de dépôt : 13/01/1997
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 13/01/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières)

Déposant 1 : PRODUCTA VIGNOBLES, S.A.
Numéro de SIREN : 380940692
Adresse :
13 avenue de la résistance
33310 LORMONT
FR

Mandataire 1 : PRODUCTA VIGNOBLES, Mme DECLERCQ Carole
Adresse :
13 AVENUE avenue de la résistance
33310 LORMONT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-08
Date du BOPI : 21/02/1997

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1997-25

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2327310
Date de demande : 17/11/2006
N° de BOPI : 2007-45

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2637397
Date de demande : 16/01/2017
N° de BOPI : 2017-27
Date du BOPI : 07/07/2017

18/11/1996 : HAUT MARQUIS
N° national/d'enregistrement : 96651131
Date de dépôt : 18/11/1996
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 18/11/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et des eaux-de-vie)

Déposant 1 : PRODUCTA VIGNOBLES, S.A.
Numéro de SIREN : 380940692
Adresse :
13 AVENUE avenue de la résistance
33310 LORMONT
FR

Mandataire 1 : PRODUCTA VIGNOBLES, Mme DECLERCQ Carole
Adresse :
13 AVENUE avenue de la résistance
33310 LORMONT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-52
Date du BOPI : 27/12/1996

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1997-31

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2324037
Date de demande : 27/09/2006
N° de BOPI : 2007-40

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2633311
Date de demande : 28/11/2016
N° de BOPI : 2017-20
Date du BOPI : 19/05/2017

18/11/1996 : GRIS CAILLOU
N° national/d'enregistrement : 96651132
Date de dépôt : 18/11/1996
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 18/11/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières)

Déposant 1 : PRODUCTA VIGNOBLES, S.A.
Numéro de SIREN : 380940692
Adresse :
13 AVENUE avenue de la résistance
33310 LORMONT
FR

Mandataire 1 : PRODUCTA VIGNOBLES, Mme DECLERCQ Carole
Adresse :
13 AVENUE avenue de la résistance
33310 LORMONT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-52
Date du BOPI : 27/12/1996

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1997-17

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2324036
Date de demande : 27/09/2006
N° de BOPI : 2007-40

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2633310
Date de demande : 25/11/2016
N° de BOPI : 2017-20
Date du BOPI : 19/05/2017

08/12/1995 : MAYNE BRILLAND
N° national/d'enregistrement : 95600295
Date de dépôt : 08/12/1995
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 08/12/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières)

Déposant 1 : PRODUCTA VIGNOBLES, S.A.
Numéro de SIREN : 380940692
Adresse :
13 AVENUE DE LA RESISTANCE
33310 LORMONT
FR

Mandataire 1 : PRODUCTA VIGNOBLES, Mme DECLERCQ CAROLE
Adresse :
13 AVENUE DE LA RESISTANCE
33310 LORMONT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-02
Date du BOPI : 12/01/1996

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1996-20

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2301361
Date de demande : 23/11/2005
N° de BOPI : 2006-44

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2604455
Date de demande : 11/12/2015
N° de BOPI : 2016-12
Date du BOPI : 25/03/2016

08/12/1995 : PIERRE DE SEYNAC
N° national/d'enregistrement : 95600298
Date de dépôt : 08/12/1995
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 08/12/2015
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières)

Déposant 1 : PRODUCTA Société anonyme
Numéro de SIREN : 380940692

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-02
Date du BOPI : 12/01/1996

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1996-20

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2301360
Date de demande : 23/11/2005
N° de BOPI : 2006-44

21/12/1990 : BONNEFONS
N° national/d'enregistrement : 1634845
Date de dépôt : 21/12/1990
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 21/12/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières)

Déposant 1 : PRODUCTA VIGNOBLES, Société anonyme
Numéro de SIREN : 380940692
Adresse :
13 avenue de la Résistance
33305 Lormont cedex
FR

Mandataire 1 : DELCADE, Mme de MARION de GLATIGNY Dauphine
Adresse :
78 cours de Verdun
33000 Bordeaux
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 175105
Date de demande : 25/07/1994

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 175106
Date de demande : 25/07/1994

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-22

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2180360
Date de demande : 17/08/2000
N° de BOPI : 2000-38

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2456223
Date de demande : 29/11/2010
N° de BOPI : 2011-02
Date du BOPI : 14/01/2011

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2737672
Date de demande : 28/01/2020
N° de BOPI : 2020-22
Date du BOPI : 29/05/2020

21/12/1990 : PRODUCTA VIGNOBLES
N° national/d'enregistrement : 1722432
Date de dépôt : 21/12/1990
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 21/12/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières)

Déposant 1 : PRODUCTA VIGNOBLES, Société anonyme
Numéro de SIREN : 380940692
Adresse :
13 Avenue de la Résistance
33305 LORMONT Cedex
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, Mme CHAPIN Florence
Adresse :
84 Cours de Verdun
33000 BORDEAUX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 174536
Date de demande : 11/07/1994

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 174537
Date de demande : 11/07/1994

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1992-29

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2180361
Date de demande : 17/08/2000
N° de BOPI : 2000-38

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2456224
Date de demande : 29/11/2010
N° de BOPI : 2011-02
Date du BOPI : 14/01/2011

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2740755
Date de demande : 25/02/2020
N° de BOPI : 2020-27
Date du BOPI : 03/07/2020

21/12/1990 : BONNEFONS
N° national/d'enregistrement : 1634845
Date de dépôt : 21/12/1990
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 21/12/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières)

Déposant 1 : PRODUCTA VIGNOBLES, Société anonyme
Numéro de SIREN : 380940692
Adresse :
13 avenue de la Résistance
33305 Lormont cedex
FR

Mandataire 1 : CLAIRE & DAUPHINE,
Adresse :
CC Les Grands Hommes - Place des Grands Hommes 1er étage - CS 22029
33001 Bordeaux Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 175105
Date de demande : 25/07/1994

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 175106
Date de demande : 25/07/1994

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 832623
Date de demande : 07/09/2021
N° de BOPI : 2021-40
Date du BOPI : 08/10/2021

Bénéficiare 1 : CLAIRE & DAUPHINE,
Adresse :
CC Les Grands Hommes - Place des Grands Hommes 1er étage - CS 22029
33001 Bordeaux Cedex
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-22

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2180360
Date de demande : 17/08/2000
N° de BOPI : 2000-38

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2456223
Date de demande : 29/11/2010
N° de BOPI : 2011-02
Date du BOPI : 14/01/2011

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2737672
Date de demande : 28/01/2020
N° de BOPI : 2020-22
Date du BOPI : 29/05/2020

07/12/1990 : LA FONDATION
N° national/d'enregistrement : 1632084
Date de dépôt : 07/12/1990
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 07/12/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières)

Déposant 1 : PRODUCTA VIGNOBLES, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 380940692

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 175105
Date de demande : 25/07/1994

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 175106
Date de demande : 25/07/1994

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-20

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2180362
Date de demande : 17/08/2000
N° de BOPI : 2000-38

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2456222
Date de demande : 29/11/2010
N° de BOPI : 2011-02
Date du BOPI : 14/01/2011

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2765385
Date de demande : 24/11/2020
N° de BOPI : 2021-04
Date du BOPI : 29/01/2021

07/12/1990 : ROQUEFONS
N° national/d'enregistrement : 1632085
Date de dépôt : 07/12/1990
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 07/12/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières)

Déposant 1 : PRODUCTA VIGNOBLES, Société anonyme
Numéro de SIREN : 380940692

Mandataire 1 : DELCADE, Mme de MARION de GLATIGNY Dauphine

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 175105
Date de demande : 25/07/1994

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 175106
Date de demande : 25/07/1994

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable
Référence associée à l'événement : 800702
Date de demande : 09/11/2020
N° de BOPI : 2020-50
Date du BOPI : 11/12/2020

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-20

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2180363
Date de demande : 17/08/2000
N° de BOPI : 2000-38

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2456221
Date de demande : 29/11/2010
N° de BOPI : 2011-02
Date du BOPI : 14/01/2011

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2765872
Date de demande : 30/11/2020
N° de BOPI : 2021-06
Date du BOPI : 12/02/2021

07/12/1990 : COSTEFONS
N° national/d'enregistrement : 1632086
Date de dépôt : 07/12/1990
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 07/12/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières)

Déposant 1 : PRODUCTA VIGNOBLES, Société anonyme
Numéro de SIREN : 380940692

Mandataire 1 : DELCADE, Mme de MARION de GLATIGNY Dauphine

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 175105
Date de demande : 25/07/1994

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 175106
Date de demande : 25/07/1994

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable
Référence associée à l'événement : 800695
Date de demande : 09/11/2020
N° de BOPI : 2020-50
Date du BOPI : 11/12/2020

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-20

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2180364
Date de demande : 17/08/2000
N° de BOPI : 2000-38

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2456226
Date de demande : 29/11/2010
N° de BOPI : 2011-02
Date du BOPI : 14/01/2011

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2765873
Date de demande : 30/11/2020
N° de BOPI : 2021-06
Date du BOPI : 12/02/2021

07/12/1990 : ROQUEFONS
N° national/d'enregistrement : 1632085
Date de dépôt : 07/12/1990
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 07/12/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières)

Déposant 1 : PRODUCTA VIGNOBLES, Société anonyme
Numéro de SIREN : 380940692

Mandataire 1 : CLAIRE & DAUPHINE,
Adresse :
CC Les Grands Hommes - Place des Grands Hommes 1er étage - CS 22029
33001 Bordeaux Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 175105
Date de demande : 25/07/1994

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 175106
Date de demande : 25/07/1994

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable
Référence associée à l'événement : 800702
Date de demande : 09/11/2020
N° de BOPI : 2020-50
Date du BOPI : 11/12/2020

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 832623
Date de demande : 07/09/2021
N° de BOPI : 2021-40
Date du BOPI : 08/10/2021

Bénéficiare 1 : CLAIRE & DAUPHINE,
Adresse :
CC Les Grands Hommes - Place des Grands Hommes 1er étage - CS 22029
33001 Bordeaux Cedex
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-20

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2180363
Date de demande : 17/08/2000
N° de BOPI : 2000-38

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2456221
Date de demande : 29/11/2010
N° de BOPI : 2011-02
Date du BOPI : 14/01/2011

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2765872
Date de demande : 30/11/2020
N° de BOPI : 2021-06
Date du BOPI : 12/02/2021

07/12/1990 : ROQUEFONS
N° national/d'enregistrement : 1632085
Date de dépôt : 07/12/1990
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 07/12/2020
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières)

Déposant 1 : PRODUCTA, S.A.
Numéro de SIREN : 380940692
Adresse :
13 AVENUE DE LA RESISTANCE
33305 LORMONT Cedex
FR

Mandataire 1 : PRODUCTA
Adresse :
13 AVENUE DE LA RESISTANCE
33305 LORMONT Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 175105
Date de demande : 25/07/1994

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 175106
Date de demande : 25/07/1994

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable
Référence associée à l'événement : 800702
Date de demande : 09/11/2020
N° de BOPI : 2020-50
Date du BOPI : 11/12/2020

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-20

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2180363
Date de demande : 17/08/2000
N° de BOPI : 2000-38

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2456221
Date de demande : 29/11/2010
N° de BOPI : 2011-02
Date du BOPI : 14/01/2011

07/12/1990 : COSTEFONS
N° national/d'enregistrement : 1632086
Date de dépôt : 07/12/1990
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 07/12/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières)

Déposant 1 : PRODUCTA VIGNOBLES, Société anonyme
Numéro de SIREN : 380940692

Mandataire 1 : CLAIRE & DAUPHINE,
Adresse :
CC Les Grands Hommes - Place des Grands Hommes 1er étage - CS 22029
33001 Bordeaux Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 175105
Date de demande : 25/07/1994

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 175106
Date de demande : 25/07/1994

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable
Référence associée à l'événement : 800695
Date de demande : 09/11/2020
N° de BOPI : 2020-50
Date du BOPI : 11/12/2020

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 832623
Date de demande : 07/09/2021
N° de BOPI : 2021-40
Date du BOPI : 08/10/2021

Bénéficiare 1 : CLAIRE & DAUPHINE,
Adresse :
CC Les Grands Hommes - Place des Grands Hommes 1er étage - CS 22029
33001 Bordeaux Cedex
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-20

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2180364
Date de demande : 17/08/2000
N° de BOPI : 2000-38

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2456226
Date de demande : 29/11/2010
N° de BOPI : 2011-02
Date du BOPI : 14/01/2011

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2765873
Date de demande : 30/11/2020
N° de BOPI : 2021-06
Date du BOPI : 12/02/2021

07/12/1990 : COSTEFONS
N° national/d'enregistrement : 1632086
Date de dépôt : 07/12/1990
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 07/12/2020
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières)

Déposant 1 : PRODUCTA, S.A.
Numéro de SIREN : 380940692
Adresse :
13 AVENUE DE LA RESISTANCE
33305 LORMONT Cedex
FR

Mandataire 1 : PRODUCTA
Adresse :
13 AVENUE DE LA RESISTANCE
33305 LORMONT Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 175105
Date de demande : 25/07/1994

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 175106
Date de demande : 25/07/1994

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable
Référence associée à l'événement : 800695
Date de demande : 09/11/2020
N° de BOPI : 2020-50
Date du BOPI : 11/12/2020

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-20

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2180364
Date de demande : 17/08/2000
N° de BOPI : 2000-38

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2456226
Date de demande : 29/11/2010
N° de BOPI : 2011-02
Date du BOPI : 14/01/2011

04/12/1990 : HAUT VIGNAC
N° national/d'enregistrement : 1739213
Date de dépôt : 04/12/1990
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 04/12/2020
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins, des eaux de vie)

Déposant 1 : PRODUCTA, S.A.
Numéro de SIREN : 380940692
Adresse :
13 AVENUE DE LA RESISTANCE
33305 LORMONT Cedex
FR

Mandataire 1 : PRODUCTA
Adresse :
13 AVENUE DE LA RESISTANCE
33305 LORMONT Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 311895
Date de demande : 22/11/2000

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 311896
Date de demande : 22/11/2000

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable
Référence associée à l'événement : 800700
Date de demande : 09/11/2020
N° de BOPI : 2020-50
Date du BOPI : 11/12/2020

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1994-08

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2186560
Date de demande : 28/11/2000
N° de BOPI : 2001-01

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2456225
Date de demande : 29/11/2010
N° de BOPI : 2011-02
Date du BOPI : 14/01/2011

04/12/1990 : HAUT VIGNAC
N° national/d'enregistrement : 1739213
Date de dépôt : 04/12/1990
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 04/12/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins, des eaux de vie)

Déposant 1 : PRODUCTA VIGNOBLES, Société anonyme
Numéro de SIREN : 380940692

Mandataire 1 : CLAIRE & DAUPHINE,
Adresse :
CC Les Grands Hommes - Place des Grands Hommes 1er étage - CS 22029
33001 Bordeaux Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 311895
Date de demande : 22/11/2000

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 311896
Date de demande : 22/11/2000

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable
Référence associée à l'événement : 800700
Date de demande : 09/11/2020
N° de BOPI : 2020-50
Date du BOPI : 11/12/2020

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 832623
Date de demande : 07/09/2021
N° de BOPI : 2021-40
Date du BOPI : 08/10/2021

Bénéficiare 1 : CLAIRE & DAUPHINE,
Adresse :
CC Les Grands Hommes - Place des Grands Hommes 1er étage - CS 22029
33001 Bordeaux Cedex
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1994-08

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2186560
Date de demande : 28/11/2000
N° de BOPI : 2001-01

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2456225
Date de demande : 29/11/2010
N° de BOPI : 2011-02
Date du BOPI : 14/01/2011

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2765870
Date de demande : 30/11/2020
N° de BOPI : 2021-06
Date du BOPI : 12/02/2021

04/12/1990 : HAUT VIGNAC
N° national/d'enregistrement : 1739213
Date de dépôt : 04/12/1990
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 04/12/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins, des eaux de vie)

Déposant 1 : PRODUCTA VIGNOBLES, Société anonyme
Numéro de SIREN : 380940692

Mandataire 1 : DELCADE, Mme de MARION de GLATIGNY Dauphine

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 311895
Date de demande : 22/11/2000

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 311896
Date de demande : 22/11/2000

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable
Référence associée à l'événement : 800700
Date de demande : 09/11/2020
N° de BOPI : 2020-50
Date du BOPI : 11/12/2020

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1994-08

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2186560
Date de demande : 28/11/2000
N° de BOPI : 2001-01

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2456225
Date de demande : 29/11/2010
N° de BOPI : 2011-02
Date du BOPI : 14/01/2011

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2765870
Date de demande : 30/11/2020
N° de BOPI : 2021-06
Date du BOPI : 12/02/2021

22/11/1990 : RETROUVEZ LES ORIGINES
N° national/d'enregistrement : 1629138
Date de dépôt : 22/11/1990
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 22/11/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:22 DECEMBRE 1980 à l'INPI No 582845 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1158005
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bière, ale et porter, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, sirops et autres préparations pour faire des boissons. Vins, spiritueux et liqueurs
  • N° de la classe : 32
  • N° de la classe : 33

Déposant 1 : PRODUCTA, S.A.
Numéro de SIREN : 380940692
Adresse :
13, avenue de La Résistance
33305 LORMONT Cedex
FR

Mandataire 1 : PRODUCTA, S.A., ATTN : Carole DECLERCQ
Adresse :
13, avenue de La Résistance
33305 LORMONT Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 174536
Date de demande : 11/07/1994

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 174537
Date de demande : 11/07/1994

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-18

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2177216
Date de demande : 03/07/2000
N° de BOPI : 2000-32

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2455762
Date de demande : 22/11/2010
N° de BOPI : 2011-01
Date du BOPI : 07/01/2011

18/09/1990 : LE MOULIN BLANC
N° national/d'enregistrement : 1666379
Date de dépôt : 18/09/1990
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 18/09/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins et eaux-de-vie d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée LE MOULIN BLANC; boissons alcooliques (à l'exception des vins et des eaux-de vie)

Déposant 1 : PRODUCTA, S.A.
Numéro de SIREN : 380940692
Adresse :
13, avenue de La Résistance
33305 LORMONT Cedex
FR

Mandataire 1 : PRODUCTA, S.A., ATTN : Carole DECLERCQ
Adresse :
13, avenue de La Résistance
33305 LORMONT Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 175105
Date de demande : 25/07/1994

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 175106
Date de demande : 25/07/1994

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-45

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2172830
Date de demande : 15/05/2000
N° de BOPI : 2000-25

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2450744
Date de demande : 15/09/2010
N° de BOPI : 2010-44
Date du BOPI : 05/11/2010

18/09/1990 : LA FONT ST MARTIN
N° national/d'enregistrement : 1730199
Date de dépôt : 18/09/1990
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 18/09/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières)

Déposant 1 : PRODUCTA, S.A.
Numéro de SIREN : 380940692
Adresse :
13, avenue de La Résistance
33305 LORMONT Cedex
FR

Mandataire 1 : PRODUCTA, S.A., ATTN : Carole DECLERCQ
Adresse :
13, avenue de La Résistance
33305 LORMONT Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 174536
Date de demande : 11/07/1994

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 174537
Date de demande : 11/07/1994

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1993-05

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2172831
Date de demande : 15/05/2000
N° de BOPI : 2000-25

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2450745
Date de demande : 15/09/2010
N° de BOPI : 2010-44
Date du BOPI : 05/11/2010

15/03/1990 : PRODUCTA
N° national/d'enregistrement : 1580431
Date de dépôt : 15/03/1990
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 15/03/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:17 MARS 1980 à l'INPI No 548833 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1127632
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bière, ale et porter, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, sirops et autres préparations pour faire des boissons. Vins, spiritueux et liqueurs
  • N° de la classe : 32
  • N° de la classe : 33

Déposant 1 : PRODUCTA VIGNOBLES, Société anonyme
Numéro de SIREN : 380940692
Adresse :
13 Avenue de la Résistance
33305 LORMONT Cedex
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, Mme CHAPIN Florence
Adresse :
84 Cours de Verdun
33000 BORDEAUX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 174536
Date de demande : 11/07/1994

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 174537
Date de demande : 11/07/1994

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1990-34

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2162419
Date de demande : 19/01/2000
N° de BOPI : 2000-08

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2438684
Date de demande : 26/04/2010
N° de BOPI : 2010-28
Date du BOPI : 16/07/2010

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2740754
Date de demande : 25/02/2020
N° de BOPI : 2020-27
Date du BOPI : 03/07/2020

06/03/1990 : LES AUTHENTIQUES
N° national/d'enregistrement : 1749463
Date de dépôt : 06/03/1990
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 06/03/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins d'appellation d'origine, vins de pays et eaux-de-vie d'appellation d'origine

Déposant 1 : PRODUCTA, S.A.
Numéro de SIREN : 380940692
Adresse :
13 AVENUE DE LA RESISTANCE
33305 LORMONT CEDEX
FR

Mandataire 1 : PRODUCTA, S.A., Carole DECLERCQ
Adresse :
13, AVENUE DE LA RESISTANCE
33305 LORMONT CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 297176
Date de demande : 06/03/2000

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 297177
Date de demande : 06/03/2000

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1997-06

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2166821
Date de demande : 06/03/2000
N° de BOPI : 2000-15

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2438680
Date de demande : 23/04/2010
N° de BOPI : 2010-28
Date du BOPI : 16/07/2010

26/01/1990 : COMTE DE PRIEURAC
N° national/d'enregistrement : 1572365
Date de dépôt : 26/01/1990
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 26/01/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières)

Déposant 1 : PRODUCTA VIGNOBLES, Société anonyme
Numéro de SIREN : 380940692
Adresse :
13 avenue de la Résistance
33305 Lormont cedex
FR

Mandataire 1 : CLAIRE & DAUPHINE,
Adresse :
CC Les Grands Hommes - Place des Grands Hommes 1er étage - CS 22029
33001 Bordeaux Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 175105
Date de demande : 25/07/1994

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 175106
Date de demande : 25/07/1994

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 832623
Date de demande : 07/09/2021
N° de BOPI : 2021-40
Date du BOPI : 08/10/2021

Bénéficiare 1 : CLAIRE & DAUPHINE,
Adresse :
CC Les Grands Hommes - Place des Grands Hommes 1er étage - CS 22029
33001 Bordeaux Cedex
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1990-27

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2160854
Date de demande : 03/01/2000
N° de BOPI : 2000-06

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2434329
Date de demande : 08/03/2010
N° de BOPI : 2010-21
Date du BOPI : 28/05/2010

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2737420
Date de demande : 24/01/2020
N° de BOPI : 2020-22
Date du BOPI : 29/05/2020

26/01/1990 : COMTE DE PRIEURAC
N° national/d'enregistrement : 1572365
Date de dépôt : 26/01/1990
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 26/01/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières)

Déposant 1 : PRODUCTA VIGNOBLES, Société anonyme
Numéro de SIREN : 380940692
Adresse :
13 avenue de la Résistance
33305 Lormont cedex
FR

Mandataire 1 : DELCADE, Mme de MARION de GLATIGNY Dauphine
Adresse :
78 Cours de Verdun
33000 Bordeaux
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 175105
Date de demande : 25/07/1994

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 175106
Date de demande : 25/07/1994

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1990-27

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2160854
Date de demande : 03/01/2000
N° de BOPI : 2000-06

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2434329
Date de demande : 08/03/2010
N° de BOPI : 2010-21
Date du BOPI : 28/05/2010

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2737420
Date de demande : 24/01/2020
N° de BOPI : 2020-22
Date du BOPI : 29/05/2020

03/10/1989 : LES REGES
N° national/d'enregistrement : 1553496
Date de dépôt : 03/10/1989
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 03/10/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières)

Déposant 1 : PRODUCTA VIGNOBLES, Société anonyme
Numéro de SIREN : 380940692
Adresse :
13 Avenue de la Résistance
33305 LORMONT Cedex
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, Mme CHAPIN Florence
Adresse :
84 Cours de Verdun
33000 BORDEAUX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 175105
Date de demande : 25/07/1994

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 175106
Date de demande : 25/07/1994

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1990-11

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2148824
Date de demande : 08/07/1999
N° de BOPI : 1999-33

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2416316
Date de demande : 25/08/2009
N° de BOPI : 2009-42
Date du BOPI : 16/10/2009

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2715591
Date de demande : 20/05/2019
N° de BOPI : 2019-37
Date du BOPI : 13/09/2019

06/06/1989 : CHEVALIERS DU PERIGORD
N° national/d'enregistrement : 1643131
Date de dépôt : 06/06/1989
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 06/06/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : "Vins de qualité produits dans des régions déterminées, vins mousseux de qualité, vins mousseux de qualité produits dans une région déterminée en provenance du Périgord, eaux de vie d'appellation d'origine de la région du Périgord, boissons alcooliques (à l'exception des bières, vins, vins mousseux, eaux de vie)

Déposant 1 : PRODUCTA, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 380940692
Adresse :
13, avenue de la Résistance
33305 LORMONT
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE
Adresse :
122 RUE EDOUARD VAILLANT
92593 LEVALLOIS PERRET Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 175105
Date de demande : 25/07/1994

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 175106
Date de demande : 25/07/1994

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-28

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2143503
Date de demande : 30/04/1999
N° de BOPI : 1999-23

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2405585
Date de demande : 24/04/2009
N° de BOPI : 2009-28
Date du BOPI : 10/07/2009

06/06/1989 : LES ROCS
N° national/d'enregistrement : 1534920
Date de dépôt : 06/06/1989
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 06/06/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières)

Déposant 1 : PRODUCTA VIGNOBLES, Société anonyme
Numéro de SIREN : 380940692
Adresse :
13 Avenue de la Résistance
33305 LORMONT Cedex
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, Mme CHAPIN Florence
Adresse :
84 Cours de Verdun
33000 BORDEAUX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 175105
Date de demande : 25/07/1994

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 175106
Date de demande : 25/07/1994

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1989-48

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2143502
Date de demande : 30/04/1999
N° de BOPI : 1999-23

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2405586
Date de demande : 24/04/2009
N° de BOPI : 2009-28
Date du BOPI : 10/07/2009

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2715595
Date de demande : 20/05/2019
N° de BOPI : 2019-37
Date du BOPI : 13/09/2019

18/05/1989 : LES CHEVAUX
N° national/d'enregistrement : 1531733
Date de dépôt : 18/05/1989
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 18/05/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins, vins mousseux, vins de provenance franÇaise à savoir Champagne, cidres, eaux-de-vie, liqueurs, alcools et spiritueux

Déposant 1 : PRODUCTA, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 380940692
Adresse :
13 avenue de la Résistance
33310 LORMONT
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE
Adresse :
122 RUE EDOUARD VAILLANT
92593 LEVALLOIS PERRET Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Demande de renouvellement
Référence associée à l'événement : 2144646
Date de demande : 16/03/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 277512
Date de demande : 17/05/1999

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 277513
Date de demande : 17/05/1999

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1989-45

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2144646
N° de BOPI : 1999-26

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2401455
Date de demande : 16/03/2009
N° de BOPI : 2009-22
Date du BOPI : 29/05/2009

07/04/1989 : GRANDE TERRE
N° national/d'enregistrement : 1523245
Date de dépôt : 07/04/1989
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 07/04/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières)

Déposant 1 : PRODUCTA VIGNOBLES, Société anonyme
Numéro de SIREN : 380940692
Adresse :
13 Avenue de la Résistance
33305 LORMONT Cedex
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, Mme CHAPIN Florence
Adresse :
84 Cours de Verdun
33000 BORDEAUX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 175105
Date de demande : 25/07/1994

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 175106
Date de demande : 25/07/1994

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1989-38

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2141132
N° de BOPI : 1999-19

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2396857
Date de demande : 03/02/2009
N° de BOPI : 2009-15

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2715585
Date de demande : 20/05/2019
N° de BOPI : 2019-37
Date du BOPI : 13/09/2019

12/01/1989 : MERRAIN ROUGE
N° national/d'enregistrement : 1527182
Date de dépôt : 12/01/1989
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 12/01/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières)

Déposant 1 : PRODUCTA VIGNOBLES, Société anonyme
Numéro de SIREN : 380940692
Adresse :
13 Avenue de la Résistance
33305 LORMONT Cedex
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, Mme CHAPIN Florence
Adresse :
84 Cours de Verdun
33000 BORDEAUX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 175105
Date de demande : 25/07/1994

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 175106
Date de demande : 25/07/1994

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1989-41

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2133002
N° de BOPI : 1999-05

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2392967
Date de demande : 22/12/2008
N° de BOPI : 2009-09

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2716108
Date de demande : 23/05/2019
N° de BOPI : 2019-37
Date du BOPI : 13/09/2019

12/01/1988 : LA JOLIE
N° national/d'enregistrement : 1444642
Date de dépôt : 12/01/1988
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 12/01/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières).

Déposant 1 : PRODUCTA VIGNOBLES, Société anonyme
Numéro de SIREN : 380940692
Adresse :
13 Avenue de la Résistance
33305 LORMONT Cedex
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, Mme CHAPIN Florence
Adresse :
84 Cours de Verdun
33000 BORDEAUX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 175105
Date de demande : 25/07/1994

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 175106
Date de demande : 25/07/1994

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1988-24

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2104674
N° de BOPI : 1998-07

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2355614
Date de demande : 15/11/2007
N° de BOPI : 2008-30

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2685322
Date de demande : 21/06/2018
N° de BOPI : 2018-42
Date du BOPI : 19/10/2018

24/06/1987 : ENTRE - 2 - GREEN
N° national/d'enregistrement : 1415211
Date de dépôt : 24/06/1987
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 24/06/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières).

Déposant 1 : PRODUCTA Société anonyme
Numéro de SIREN : 380940692

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 175105
Date de demande : 25/07/1994

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 175106
Date de demande : 25/07/1994

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1987-49

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2089285
N° de BOPI : 1997-23

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2339375
Date de demande : 18/04/2007
N° de BOPI : 2008-19

24/06/1987 : HAUT LUCCIUS
N° national/d'enregistrement : 1415214
Date de dépôt : 24/06/1987
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 24/06/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières).

Déposant 1 : PRODUCTA VIGNOBLES, S.A.
Numéro de SIREN : 380940692
Adresse :
13 AVENUE DE LA RESISTANCE
33310 LORMONT
FR

Mandataire 1 : PRODUCTA VIGNOBLES, Mme DECLERCQ Carole
Adresse :
13 avenue de La Résistance
33310 LORMONT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 175105
Date de demande : 25/07/1994

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 175106
Date de demande : 25/07/1994

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1987-49

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2089279
N° de BOPI : 1997-23

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2339454
Date de demande : 18/04/2007
N° de BOPI : 2008-20

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2652342
Date de demande : 21/06/2017
N° de BOPI : 2017-45
Date du BOPI : 10/11/2017

23/07/1986 : PRODUCTA UNION DE VITICULTEURS
N° national/d'enregistrement : 1406404
Date de dépôt : 23/07/1986
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 23/07/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:9 SEPTEMBRE 1976 A BERGERAC No 1242 ET ENREGISTRE SOUS LE No 967043.
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins, vins mousseux, vins de provenance franÇaise, à savoir Champagne, eaux-de-vie, liqueurs, alcools et spiritueux.

Déposant 1 : PRODUCTA Société anonyme
Numéro de SIREN : 380940692

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 174536
Date de demande : 11/07/1994

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 174537
Date de demande : 11/07/1994

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1987-40

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2071598
N° de BOPI : 1996-32

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2317135
Date de demande : 14/06/2006
N° de BOPI : 2007-26

08/11/1985 : GAMAGE
N° national/d'enregistrement : 1330419
Date de dépôt : 08/11/1985
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 08/11/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins et spiritueux.

Déposant 1 : PRODUCTA VIGNOBLES, S.A.
Numéro de SIREN : 380940692
Adresse :
13 AVENUE DE LA RESISTANCE
33310 LORMONT
FR

Mandataire 1 : PRODUCTA VIGNOBLES, Mme DECLERCQ CAROLE
Adresse :
13 AVENUE DE LA RESISTANCE
33310 LORMONT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 174536
Date de demande : 11/07/1994

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 174537
Date de demande : 11/07/1994

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1986-17

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2056703
N° de BOPI : 1995-48

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2299371
Date de demande : 19/10/2005
N° de BOPI : 2006-39

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2601108
Date de demande : 29/10/2015
N° de BOPI : 2016-07
Date du BOPI : 19/02/2016

17/08/1982 : SAINT VINCENT BARON
N° national/d'enregistrement : 1395302
Date de dépôt : 17/08/1982
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 17/08/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : spiritueux à l'exception des eaux-de-vie et des liqueurs.

Déposant 1 : PRODUCTA VIGNOBLES, SA
Numéro de SIREN : 380940692
Adresse :
13 AVENUE DE LA RESISTANCE
33310 LORMONT
FR

Mandataire 1 : PRODUCTA VIGNOBLES, M. DUJARDIN CAMILLE
Adresse :
13 AVENUE DE LA RESISTANCE
33310 LORMONT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 65928
Date de demande : 06/08/1992

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 174536
Date de demande : 11/07/1994

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1987-30

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2008068
N° de BOPI : 1992-32

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2225224
Date de demande : 22/07/2002
N° de BOPI : 2002-46

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2505323
Date de demande : 20/07/2012
N° de BOPI : 2012-38
Date du BOPI : 21/09/2012

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2812276
Date de demande : 27/04/2022
N° de BOPI : 2022-42
Date du BOPI : 21/10/2022

19/03/1982 : SOLLE DU BOST
N° national/d'enregistrement : 1268288
Date de dépôt : 19/03/1982
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 19/03/2022
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Spiritueux et liqueurs, à l'exception des eaux-de-vie.

Déposant 1 : PRODUCTA VIGNOBLES, S.A.
Numéro de SIREN : 380940692
Adresse :
13 AVENUE DE LA RESISTANCE
33310 LORMONT
FR

Mandataire 1 : PRODUCTA VIGNOBLES, Carole DECLERCQ
Adresse :
13, avenue de La Résistance
33310 LORMONT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 59335
Date de demande : 20/01/1992

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 174536
Date de demande : 11/07/1994

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1984-38

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2002193
N° de BOPI : 1993-17

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2215826
Date de demande : 14/02/2002
N° de BOPI : 2002-21

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2494742
Date de demande : 20/03/2012
N° de BOPI : 2012-19
Date du BOPI : 11/05/2012

19/02/1982 : MONSIEUR DE CYRANO
N° national/d'enregistrement : 1195980
Date de dépôt : 19/02/1982
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 19/02/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins, spiritueux et liqueurs.

Déposant 1 : PRODUCTA VIGNOBLES, SA
Numéro de SIREN : 380940692
Adresse :
13 AVENUE DE LA RESISTANCE
33310 LORMONT
FR

Mandataire 1 : PRODUCTA VIGNOBLES, M. DUJARDIN CAMILLE
Adresse :
13 AVENUE DE LA RESISTANCE
33310 LORMONT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 59335
Date de demande : 20/01/1992

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 174536
Date de demande : 11/07/1994

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1982-28

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2001388
N° de BOPI : 1993-14

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2214061
Date de demande : 25/01/2002
N° de BOPI : 2002-22

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2491785
Date de demande : 15/02/2012
N° de BOPI : 2012-15
Date du BOPI : 13/04/2012

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2804195
Date de demande : 01/02/2022
N° de BOPI : 2022-12
Date du BOPI : 25/03/2022

19/01/1982 : BELLE FRANCE
N° national/d'enregistrement : 1192800
Date de dépôt : 19/01/1982
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 19/01/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins, spiritueux et liqueurs.

Déposant 1 : PRODUCTA VIGNOBLE SA, SA
Numéro de SIREN : 380940692
Adresse :
13 AVENUE DE LA RESISTANCE
33310 LORMONT
FR

Mandataire 1 : PRODUCTA VIGNOBLE SA, M. DUJARDIN Camille
Adresse :
13 AVENUE DE LA RESISTANCE
33310 LORMONT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 59335
Date de demande : 20/01/1992

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 174536
Date de demande : 11/07/1994

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1982-23

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2000277
N° de BOPI : 1993-10

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2213060
Date de demande : 02/01/2002
N° de BOPI : 2002-15

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2488907
Date de demande : 13/01/2012
N° de BOPI : 2012-11
Date du BOPI : 16/03/2012

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2802786
Date de demande : 19/01/2022
N° de BOPI : 2022-10
Date du BOPI : 11/03/2022

Publications au Bodacc :
07/12/2023 : Modifications générales

Annonce N°1141
NOJO : 03302MYG1083261
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX (33)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration, le capital.
Numéro d'identification : RCS Bordeaux 380 940 692
Dénomination : PRODUCTA VIGNOBLES
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président du conseil d'administration : BARO Denis ; Directeur général : DUJARDIN Camille, Jean, Maurice ; Administrateur : TERRE DE VIGNERONS-UNION PRODIFFUWLOSTOWICER Céline ; Administrateur : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ET VINICOLE INTERCOMMUNALE "LES VIGNERONS D'UNI-MEDOC"COUTHURES Sébastien ; Administrateur : VIGNERONS DE PUISSEGUIN LUSSAC SAINT-EMILION - COOPERATIVE VINICOLE DE PUISSEGUIN SAINT-EMILION ET LUSSAC SAINT-EMILIONSIDKY Thomas, Pierre ; Administrateur : UNIDORALLAIN Philippe ; Administrateur : BOUGES Delphine ; Administrateur : ROUHAUT Cyril ; Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS ; Commissaire aux comptes suppléant : GAUTHIER Bruno
Montant du capital : 1600000.00 EUR
07/12/2022 : Modifications générales

Annonce N°973
NOJO : 03302MYG1010984
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX (33)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.
Numéro d'identification : RCS Bordeaux 380 940 692
Dénomination : PRODUCTA VIGNOBLES
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président du conseil d'administration : BARO Denis ; Directeur général : DUJARDIN Camille, Jean, Maurice ; Administrateur : TERRE DE VIGNERONS-UNION PRODIFFUWLOSTOWICER Céline ; Administrateur : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ET VINICOLE INTERCOMMUNALE "LES VIGNERONS D'UNI-MEDOC"COUTHURES Sébastien ; Administrateur : VIGNERONS DE PUISSEGUIN LUSSAC SAINT-EMILION - COOPERATIVE VINICOLE DE PUISSEGUIN SAINT-EMILION ET LUSSAC SAINT-EMILIONSIDKY Thomas, Pierre ; Administrateur : UNIDORALLAIN Philippe ; Administrateur : BOUGES Delphine ; Administrateur : SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE ALLIANCE BOURGDOUCET Christophe ; Administrateur : ROUHAUT Cyril ; Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS ; Commissaire aux comptes suppléant : GAUTHIER Bruno
09/11/2022 : Modifications générales

Annonce N°788
NOJO : 03302MYG1003726
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX (33)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.
Numéro d'identification : RCS Bordeaux 380 940 692
Dénomination : PRODUCTA VIGNOBLES
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président du conseil d'administration : BARO Denis ; Directeur général : DUJARDIN Camille, Jean, Maurice ; Administrateur : TERRE DE VIGNERONS-UNION PRODIFFUWLOSTOWICER Céline ; Administrateur : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ET VINICOLE INTERCOMMUNALE "LES VIGNERONS D'UNI-MEDOC"COUTHURES Sébastien ; Administrateur : VIGNERONS DE PUISSEGUIN LUSSAC SAINT-EMILION - COOPERATIVE VINICOLE DE PUISSEGUIN SAINT-EMILION ET LUSSAC SAINT-EMILIONSIDKY Thomas, Pierre ; Administrateur : UNIDORALLAIN Philippe ; Administrateur : BOUGES Delphine ; Administrateur : SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE ALLIANCE BOURGDOUCET Christophe ; Administrateur : ROUHAUT Cyril ; Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS FIGEOR ; Commissaire aux comptes suppléant : GAUTHIER Bruno
29/09/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2698
NOJO : 3302MYG99449100
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX (33)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Numéro d'identification : RCS Bordeaux 380 940 692
Dénomination : PRODUCTA VIGNOBLES
Forme juridique : Société anonyme
11/03/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°605
NOJO : 3302MYG94791700
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX (33)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Numéro d'identification : RCS Bordeaux 380 940 692
Dénomination : PRODUCTA VIGNOBLES
Forme juridique : Société anonyme
19/01/2022 : Modifications générales

Annonce N°1174
NOJO : 003302MYG938740
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX (33)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.
Numéro d'identification : RCS Bordeaux 380 940 692
Dénomination : PRODUCTA VIGNOBLES
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président du conseil d'administration : BRUERE Jean François ; Directeur général : DUJARDIN Camille, Jean, Maurice ; Administrateur : TERRE DE VIGNERONS-UNION PRODIFFUWLOSTOWICER Céline ; Administrateur : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ET VINICOLE INTERCOMMUNALE "LES VIGNERONS D'UNI-MEDOC"COUTHURES Sébastien ; Administrateur : VIGNERONS DE PUISSEGUIN LUSSAC SAINT-EMILION - COOPERATIVE VINICOLE DE PUISSEGUIN SAINT-EMILION ET LUSSAC SAINT-EMILIONSIDKY Thomas, Pierre ; Administrateur : UNIDORALLAIN Philippe ; Administrateur : BARTHEZ Jean-Marc Jacques Abel ; Administrateur : BOUGES Delphine ; Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS FIGEOR ; Commissaire aux comptes suppléant : GAUTHIER Bruno
09/04/2021 : Modifications générales

Annonce N°425
NOJO : 003302MYG881940
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX (33)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.
Numéro d'identification : RCS Bordeaux 380 940 692
Dénomination : PRODUCTA VIGNOBLES
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président du conseil d'administration : BRUERE Jean François ; Directeur général : DUJARDIN Camille, Jean, Maurice ; Administrateur : TERRE DE VIGNERONS-UNION PRODIFFUWLOSTOWICER Céline ; Administrateur : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ET VINICOLE INTERCOMMUNALE "LES VIGNERONS D'UNI-MEDOC"ROJO Pédro ; Administrateur : VIGNERONS DE PUISSEGUIN LUSSAC SAINT-EMILION - COOPERATIVE VINICOLE DE PUISSEGUIN SAINT-EMILION ET LUSSAC SAINT-EMILIONSIDKY Thomas, Pierre ; Administrateur : UNIDORALLAIN Philippe ; Administrateur : BARTHEZ Jean-Marc Jacques Abel ; Administrateur : DEZELLIS Dominique ; Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS FIGEOR ; Commissaire aux comptes suppléant : GAUTHIER Bruno
09/04/2021 : Modifications générales

Annonce N°426
NOJO : 003302MYG881944
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX (33)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.
Numéro d'identification : RCS Bordeaux 380 940 692
Dénomination : PRODUCTA VIGNOBLES
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président du conseil d'administration : BRUERE Jean François ; Directeur général : DUJARDIN Camille, Jean, Maurice ; Administrateur : TERRE DE VIGNERONS-UNION PRODIFFUWLOSTOWICER Céline ; Administrateur : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ET VINICOLE INTERCOMMUNALE "LES VIGNERONS D'UNI-MEDOC"COUTHURES Sébastien ; Administrateur : VIGNERONS DE PUISSEGUIN LUSSAC SAINT-EMILION - COOPERATIVE VINICOLE DE PUISSEGUIN SAINT-EMILION ET LUSSAC SAINT-EMILIONSIDKY Thomas, Pierre ; Administrateur : UNIDORALLAIN Philippe ; Administrateur : BARTHEZ Jean-Marc Jacques Abel ; Administrateur : DEZELLIS Dominique ; Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS FIGEOR ; Commissaire aux comptes suppléant : GAUTHIER Bruno
02/03/2021 : Modifications générales

Annonce N°524
NOJO : 003302MYG872372
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX (33)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.
Numéro d'identification : RCS Bordeaux 380 940 692
Dénomination : PRODUCTA VIGNOBLES
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président du conseil d'administration : BRUERE Jean François ; Directeur général : DUJARDIN Camille, Jean, Maurice ; Administrateur : TERRE DE VIGNERONS-UNION PRODIFFUWLOSTOWICER Céline ; Administrateur : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ET VINICOLE INTERCOMMUNALE "LES VIGNERONS D'UNI-MEDOC"ROJO Pédro ; Administrateur : VIGNERONS DE PUISSEGUIN LUSSAC SAINT-EMILION - COOPERATIVE VINICOLE DE PUISSEGUIN SAINT-EMILION ET LUSSAC SAINT-EMILION - SOCIETCHAIGNAUD Olivier ; Administrateur : UNIDORALLAIN Philippe ; Administrateur : BARTHEZ Jean-Marc Jacques Abel ; Administrateur : DEZELLIS Dominique ; Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS FIGEOR ; Commissaire aux comptes suppléant : GAUTHIER Bruno
30/11/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1860
NOJO : 3302MYG85461500
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX (33)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Numéro d'identification : RCS Bordeaux 380 940 692
Dénomination : PRODUCTA VIGNOBLES
Forme juridique : Société anonyme
12/07/2020 : Modifications générales

Annonce N°369
NOJO : 003302MYG823637
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX (33)
Descriptif : Modification survenue sur le capital.
Numéro d'identification : RCS Bordeaux 380 940 692
Dénomination : PRODUCTA VIGNOBLES
Forme juridique : Société anonyme
Montant du capital : 1630912.00 EUR
30/01/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2285
NOJO : 3302MYG80388200
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX (33)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Numéro d'identification : RCS Bordeaux 380 940 692
Dénomination : PRODUCTA VIGNOBLES
Forme juridique : Société anonyme
21/08/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6106
NOJO : 213302427195634
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX (33)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017
Numéro d'identification : RCS Bordeaux 380 940 692
Dénomination : PRODUCTA VIGNOBLES
Forme juridique : Société anonyme
05/07/2018 : Modifications générales

Annonce N°987
NOJO : 330213302424041
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX (33)
Descriptif : Modification de représentant.
Numéro d'identification : RCS Bordeaux 380 940 692
Dénomination : PRODUCTA VIGNOBLES
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Administrateur : UNIDOR représenté par ALLAIN Philippe modification le 16 Mai 2013 ; Administrateur : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ET VINICOLE INTERCOMMUNALE "LES VIGNERONS D'UNI-MEDOC" représenté par ROJO Pédro modification le 01 Juillet 2014 ; Administrateur : TERRE DE VIGNERONS-UNION PRODIFFU représenté par GOUACHE Céline modification le 05 Juin 2013 ; Administrateur : VIGNERONS DE PUISSEGUIN LUSSAC SAINT-EMILION - COOPERATIVE VINICOLE DE PUISSEGUIN SAINT-EMILION ET LUSSAC SAINT-EMILION - SOCIET représenté par CHAIGNAUD Olivier modification le 03 Juillet 2018 ; commissaire aux comptes suppléant : GAUTHIER Bruno modification le 16 Mai 2013 ; Président du conseil d'administration Directeur général : BRUERE Jean François en fonction le 02 Mai 2013 ; Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS FIGEOR modification le 24 Janvier 2017 ; Administrateur : BARTHEZ Jean-Marc Jacques Abel modification le 31 Janvier 2017 ; Administrateur : BARO Denis en fonction le 24 Janvier 2017
08/09/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5827
NOJO : 213302400517382
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX (33)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016
Numéro d'identification : RCS Bordeaux 380 940 692
Dénomination : PRODUCTA VIGNOBLES
Forme juridique : Société anonyme
02/09/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3102
NOJO : 213302375955550
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX (33)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015
Numéro d'identification : RCS Bordeaux 380 940 692
Dénomination : PRODUCTA VIGNOBLES
Forme juridique : Société anonyme
02/07/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1981
NOJO : 213302347266004
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX (33)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014
Numéro d'identification : RCS Bordeaux 380 940 692
Dénomination : PRODUCTA VIGNOBLES
Forme juridique : Société anonyme
31/07/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3384
NOJO : 213302325065522
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX (33)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013
Numéro d'identification : RCS Bordeaux 380 940 692
Dénomination : PRODUCTA VIGNOBLES
Forme juridique : Société anonyme
25/07/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3148
NOJO : BXC13190022550O
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX (33)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012
Numéro d'identification : RCS Bordeaux 380 940 692
Dénomination : PRODUCTA VIGNOBLES
Forme juridique : Société anonyme
14/05/2013 : Modifications générales

Annonce N°436
NOJO : BXB13123000233K
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX (33)
Descriptif : Modification de représentant.
Numéro d'identification : RCS Bordeaux 380 940 692
Dénomination : PRODUCTA VIGNOBLES
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Administrateur : UNION COOPERATIVES AGRICOLES UNIDOR représenté par ALLAIN Philippe modification le 10 Décembre 2008 Administrateur : UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES UNIMEDOC représenté par ROJO Pédro modification le 30 Novembre 2007 Commissaire aux comptes titulaire : FIGEOR modification le 15 Janvier 2013 Administrateur : TERRE DE VIGNERONS-UNION PRODIFFU représenté par GOUACHE Céline modification le 02 Mai 2013 Administrateur : DUC Alain Giles en fonction le 01 Juillet 1997 Administrateur : VIGNERONS DE PUISSEGUIN LUSSAC SAINT-EMILION - COOPERATIVE VINIC OLE DE PUISSEGUIN SAINT-EMILION ET LUSSAC SAINT-EMILION - SOCIET représenté par LABORIE Alain modification le 02 Mai 2013 commissaire aux comptes suppléant : GAUTHIER Bruno en fonction le 15 Janvier 2013 Président du conseil d'administration Directeur général : BRUERE Jean François en fonction le 02 Mai 2013
06/02/2013 : Modifications générales

Annonce N°886
NOJO : BXB13030001977G
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX (33)
Descriptif : Modification de représentant.
Numéro d'identification : RCS Bordeaux 380 940 692
Dénomination : PRODUCTA VIGNOBLES
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Administrateur : MERCADIER Guy Gilbert modification le 01 Juillet 1997 Administrateur : UNION COOPERATIVES AGRICOLES UNIDOR représenté par ALLAIN Philippe modification le 10 Décembre 2008 Administrateur : UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES UNIMEDOC représenté par ROJO Pédro modification le 30 Novembre 2007 Commissaire aux comptes titulaire : FIGEOR modification le 15 Janvier 2013 Administrateur : UNION SAINT VINCENT représenté par GOUACHE Céline modification le 29 Janvier 2013 Président du conseil d'administration Directeur général : GARUZ Remi Pierre Joseph modification le 01 Juillet 1997 Administrateur : DUC Alain Giles en fonction le 01 Juillet 1997 Administrateur : COOPERATIVE VINICOLE DE PUISSEGUIN ET LUSSAC SAINT EMILION représenté par LABORIE Alain modification le 10 Décembre 2008 commissaire aux comptes suppléant : GAUTHIER Bruno en fonction le 15 Janvier 2013
06/02/2013 : Modifications générales

Annonce N°887
NOJO : BXB13030001978I
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX (33)
Descriptif : Modification de représentant.
Numéro d'identification : RCS Bordeaux 380 940 692
Dénomination : PRODUCTA VIGNOBLES
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Administrateur : UNION COOPERATIVES AGRICOLES UNIDOR représenté par ALLAIN Philippe modification le 10 Décembre 2008 Administrateur : UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES UNIMEDOC représenté par ROJO Pédro modification le 30 Novembre 2007 Commissaire aux comptes titulaire : FIGEOR modification le 15 Janvier 2013 Administrateur : UNION SAINT VINCENT représenté par GOUACHE Céline modification le 29 Janvier 2013 Président du conseil d'administration Directeur général : GARUZ Remi Pierre Joseph modification le 01 Juillet 1997 Administrateur : DUC Alain Giles en fonction le 01 Juillet 1997 Administrateur : COOPERATIVE VINICOLE DE PUISSEGUIN ET LUSSAC SAINT EMILION représenté par LABORIE Alain modification le 10 Décembre 2008 commissaire aux comptes suppléant : GAUTHIER Bruno en fonction le 15 Janvier 2013
07/09/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3178
NOJO : BXC12235012129Y
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX (33)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011
Numéro d'identification : RCS Bordeaux 380 940 692
Dénomination : PRODUCTA VIGNOBLES
Forme juridique : Société anonyme
09/10/2011 : Modifications générales

Annonce N°238
NOJO : BXB11276002521S
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX (33)
Descriptif : Modification de la dénomination. Modification du nom commercial.
Numéro d'identification : RCS Bordeaux 380 940 692
Dénomination : PRODUCTA VIGNOBLES
Nom commercial : PRODUCTA VIGNOBLES - LES CAVES D'ARNOZAN
Forme juridique : Société anonyme
03/10/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4875
NOJO : BXC11262004971V
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX (33)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010
Numéro d'identification : RCS Bordeaux 380 940 692
Dénomination : PRODUCTA
Forme juridique : Société anonyme

Adresse :
13 avenue de la Résistance
33305 Lormont
16/09/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4190
NOJO : BXC10232003080V
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX (33)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009
Numéro d'identification : RCS Bordeaux 380 940 692
Dénomination : PRODUCTA
Forme juridique : Société anonyme

Adresse :
13 avenue de la Résistance
33305 Lormont
02/09/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2596
NOJO : BXC08238013064F
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX (33)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008
Numéro d'identification : RCS Bordeaux 380 940 692
Dénomination : PRODUCTA
Forme juridique : Société anonyme

Adresse :
13 avenue de la Résistance
33305 Lormont
23/12/2008 : Modifications générales

Annonce N°955
NOJO : BXB08351003557X
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX (33)
Descriptif : Modification de représentant.
Numéro d'identification : RCS Bordeaux 380 940 692
Dénomination : PRODUCTA
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Administrateur : MERCADIER Guy Gilbert modification le 01 Juillet 1997.
Administrateur : UNION COOPERATIVES AGRICOLES UNIDOR représenté par GOULARD Annette Isabelle modification le 29 Novembre 2007.
Administrateur : UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES UNIMEDOC représenté par ROJO Pédro modification le 30 Novembre 2007.
Commissaire aux comptes titulaire : FIGEOR.
Commissaire aux comptes suppléant : CHARPENTIER MICHEL.
Administrateur : UNION SAINT VINCENT représenté par BARO Denis modification le 10 Décembre 2008.
Président directeur général : GARUZ Remi Pierre Joseph modification le 01 Juillet 1997.
Administrateur : DUC Alain Giles en fonction le 01 Juillet 1997.
Administrateur : COOPERATIVE VINICOLE DE PUISSEGUIN ET LUSSAC SAINT EMILION représenté par BONNIN Claude en fonction le 24 Janvier 2000.

23/12/2008 : Modifications générales

Annonce N°957
NOJO : BXB083510035591
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX (33)
Descriptif : Modification de représentant.
Numéro d'identification : RCS Bordeaux 380 940 692
Dénomination : PRODUCTA
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Administrateur : MERCADIER Guy Gilbert modification le 01 Juillet 1997.
Administrateur : UNION COOPERATIVES AGRICOLES UNIDOR représenté par GOULARD Annette Isabelle modification le 29 Novembre 2007.
Administrateur : UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES UNIMEDOC représenté par ROJO Pédro modification le 30 Novembre 2007.
Commissaire aux comptes titulaire : FIGEOR.
Commissaire aux comptes suppléant : CHARPENTIER MICHEL.
Administrateur : UNION SAINT VINCENT représenté par BARO Denis modification le 10 Décembre 2008.
Président directeur général : GARUZ Remi Pierre Joseph modification le 01 Juillet 1997.
Administrateur : DUC Alain Giles en fonction le 01 Juillet 1997.
Administrateur : COOPERATIVE VINICOLE DE PUISSEGUIN ET LUSSAC SAINT EMILION représenté par LABORIE Alain modification le 10 Décembre 2008.

23/12/2008 : Modifications générales

Annonce N°962
NOJO : BXB08351003566Y
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX (33)
Descriptif : Modification de représentant.
Numéro d'identification : RCS Bordeaux 380 940 692
Dénomination : PRODUCTA
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Administrateur : MERCADIER Guy Gilbert modification le 01 Juillet 1997.
Administrateur : UNION COOPERATIVES AGRICOLES UNIDOR représenté par ALLAIN Philippe modification le 10 Décembre 2008.
Administrateur : UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES UNIMEDOC représenté par ROJO Pédro modification le 30 Novembre 2007.
Commissaire aux comptes titulaire : FIGEOR.
Commissaire aux comptes suppléant : CHARPENTIER MICHEL.
Administrateur : UNION SAINT VINCENT représenté par BARO Denis modification le 10 Décembre 2008.
Président directeur général : GARUZ Remi Pierre Joseph modification le 01 Juillet 1997.
Administrateur : DUC Alain Giles en fonction le 01 Juillet 1997.
Administrateur : COOPERATIVE VINICOLE DE PUISSEGUIN ET LUSSAC SAINT EMILION représenté par LABORIE Alain modification le 10 Décembre 2008.

23/12/2008 : Modifications générales

Annonce N°963
NOJO : BXB083510035670
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX (33)
Descriptif : Modification de l'adresse du siège.
Numéro d'identification : RCS Bordeaux 380 940 692
Dénomination : PRODUCTA
Forme juridique : Société anonyme

Siège social :
Adresse :
13 avenue de la Résistance
33305 Lormont
16/10/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3308
NOJO : BXC082730218655
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX (33)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007
Numéro d'identification : RCS Bordeaux 380 940 692
Dénomination : PRODUCTA
Forme juridique : Société anonyme

Adresse :
21 cours Xavier Arnozan
33000 Bordeaux
20/02/2008 : Modifications générales

Annonce N°1298
NOJO : BXB08057005579B
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX (33)
Descriptif : Modification du capital.
Numéro d'identification : RCS Bordeaux 380 940 692
Dénomination : PRODUCTA
Nom commercial : PRODUCTA - LES CAVES D'ARNOZAN
Forme juridique : Société anonyme
Montant du capital : 1600000.00 EUR
Historique de l'unité légale :
08/09/2022 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
14/02/2020 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
09/06/2011 : dénomination
Dénomination : PRODUCTA VIGNOBLES
05/09/2008 : code NIC
Code NIC : 00052
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Commerce de gros (commerce interentreprises) de boissons (NAFRev2 : 46.34Z)
25/12/2003 : activité principale
Activité principale : Commerce de gros de boissons (NAFRev1 : 51.3J)
01/01/1992 : dénomination
Dénomination : PRODUCTA
Représentants légaux :
05/12/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B00473
Type : Personne Physique

Nom : BARO Denis
Né le 24/01/1963 à Libourne (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président du conseil d'administration

Adresse :
Château Villotte
33420 Rauzan
FRANCE
05/12/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B00473
Type : Personne Physique

Nom : DUJARDIN Camille, Jean, Maurice
Né le 24/06/1971 à Valenciennes (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
157 Avenue Louis Berthou
33200 Bordeaux
FRANCE
05/12/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B00473
Type : Personne Morale

Nom : TERRE DE VIGNERONS-UNION PRODIFFU
Siren : 318869294
Forme juridique : Union de coopératives agricoles
Qualité : Administrateur

Adresse :
Villesèque
33420 Saint-Vincent-de-Pertignas
FRANCE
Représentant permanent

Nom : GOUACHE (WLOSTOWICER) Céline
Né le 25/05/1979 à Bordeaux (FRANCE)
Nationalité : Française

Adresse :
Montplaisir
33540 Saint-Martin-du-Puy
FRANCE
05/12/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B00473
Type : Personne Morale

Nom : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ET VINICOLE INTERCOMMUNALE "LES VIGNERONS D'UNI-MEDOC"
Siren : 781923537
Forme juridique : Société coopérative agricole à capital variable
Qualité : Administrateur

Adresse :
14 Rte de Soulac
33340 Gaillan-en-Médoc
FRANCE
Représentant permanent

Nom : COUTHURES Sébastien
Né le 02/10/1983 à Lesparre-Médoc (FRANCE)

Adresse :
3 Route de Troussas
33340 Valeyrac
FRANCE
05/12/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B00473
Type : Personne Morale

Nom : VIGNERONS DE PUISSEGUIN LUSSAC SAINT-EMILION - COOPERATIVE VINICOLE DE PUISSEGUIN SAINT-EMILION ET LUSSAC SAINT-EMILION
Siren : 781971312
Forme juridique : Société civile coopérative
Qualité : Administrateur

Adresse :
Lieu-Dit Durand
33570 Puisseguin
FRANCE
Représentant permanent

Nom : SIDKY Thomas, Pierre
Né le 13/04/1989 à Libourne (FRANCE)
Nationalité : Française

Adresse :
4 Goviniere
33570 Lussac
FRANCE
05/12/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B00473
Type : Personne Morale

Nom : UNIDOR
Siren : 781678222
Forme juridique : Société civile coopérative à capital variable
Qualité : Administrateur

Adresse :
lieu-dit Les Séguinots
20 Route D'Eymet
24100 Saint-Laurent-des-Vignes
FRANCE
Représentant permanent

Nom : ALLAIN Philippe
Né le 27/07/1955 à Bergerac (FRANCE)
Nationalité : Française
05/12/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B00473
Type : Personne Physique

Nom : BOUGES Delphine
Né le 23/04/1976 à La (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
422 Route de Monsegur
33190 Saint-Michel-de-Lapujade
FRANCE
05/12/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B00473
Type : Personne Morale

Nom : SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE ALLIANCE BOURG
Siren : 782022842
Forme juridique : Société civile coopérative à capital variable
Qualité : Administrateur

Adresse :
42 Route de la Cave
33710 Pugnac
FRANCE
Représentant permanent

Nom : DOUCET Christophe
Né le 24/09/1967 à Barbezieux-Saint-Hilaire (FRANCE)
Nationalité : Française

Adresse :
447 Rue de Cassillac
33710 Pugnac
FRANCE
05/12/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B00473
Type : Personne Physique

Nom : ROUHAUT Cyril
Né le 05/01/1973 à Sainte-Foy-la-Grande (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
Les Girards
33790 Pellegrue
FRANCE
05/12/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B00473
Type : Personne Morale

Nom : MAZARS
Siren : 784824153
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
61 Rue Henri Regnault
92400 Courbevoie
FRANCE
05/12/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B00473
Type : Personne Physique

Nom : GAUTHIER Bruno
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
Parc de l'Hermitage
1 Impasse des Mûriers
33700 Mérignac
FRANCE
17/01/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B00473
Type : Personne Physique

Nom : BRUERE Jean François
Né le 16/10/1954 à Pellegrue (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président du conseil d'administration

Adresse :
1 Grelet
33790 Pellegrue
FRANCE
17/01/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B00473
Type : Personne Physique

Nom : DUJARDIN Camille, Jean, Maurice
Né le 24/06/1971 à Valenciennes (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
157 Avenue Louis Berthou
33200 Bordeaux
FRANCE
17/01/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B00473
Type : Personne Morale

Nom : TERRE DE VIGNERONS-UNION PRODIFFU
Siren : 318869294
Forme juridique : Union de coopératives agricoles
Qualité : Administrateur

Adresse :
Villesèque
33420 Saint-Vincent-de-Pertignas
FRANCE
Représentant permanent

Nom : GOUACHE (WLOSTOWICER) Céline
Né le 25/05/1979 à Bordeaux (FRANCE)
Nationalité : Française

Adresse :
Montplaisir
33540 Saint-Martin-du-Puy
FRANCE
17/01/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B00473
Type : Personne Morale

Nom : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ET VINICOLE INTERCOMMUNALE "LES VIGNERONS D'UNI-MEDOC"
Siren : 781923537
Forme juridique : Société coopérative agricole à capital variable
Qualité : Administrateur

Adresse :
14 Route de Soulac
33340 Gaillan-en-Médoc
FRANCE
Représentant permanent

Nom : COUTHURES Sébastien
Né le 02/10/1983 à Lesparre-Médoc (FRANCE)

Adresse :
3 Route de Troussas
33340 Valeyrac
FRANCE
17/01/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B00473
Type : Personne Morale

Nom : VIGNERONS DE PUISSEGUIN LUSSAC SAINT-EMILION - COOPERATIVE VINICOLE DE PUISSEGUIN SAINT-EMILION ET LUSSAC SAINT-EMILION
Siren : 781971312
Forme juridique : Société civile coopérative
Qualité : Administrateur

Adresse :
Lieu-Dit Durand
33570 Puisseguin
FRANCE
Représentant permanent

Nom : SIDKY Thomas, Pierre
Né le 13/04/1989 à Libourne (FRANCE)
Nationalité : Française

Adresse :
4 Goviniere
33570 Lussac
FRANCE
17/01/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B00473
Type : Personne Morale

Nom : UNIDOR
Siren : 781678222
Forme juridique : Société civile coopérative à capital variable
Qualité : Administrateur

Adresse :
lieu-dit Les Séguinots
20 Route D'Eymet
24100 Saint-Laurent-des-Vignes
FRANCE
Représentant permanent

Nom : ALLAIN Philippe
Né le 27/07/1955 à Bergerac (FRANCE)
Nationalité : Française
17/01/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B00473
Type : Personne Physique

Nom : BARTHEZ Jean-Marc Jacques Abel
Né le 11/07/1952 à MONTGOLFIER (ALGERIE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
1 Basse Brande
33580 Saint-Ferme
FRANCE
17/01/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B00473
Type : Personne Physique

Nom : BOUGES Delphine
Né le 23/04/1976 à La (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
422 Route de Monsegur
33190 Saint-Michel-de-Lapujade
FRANCE
17/01/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B00473
Type : Personne Morale

Nom : MAZARS FIGEOR
Siren : 443457841
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
61 Quai de Paludate
33800 Bordeaux
FRANCE
17/01/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B00473
Type : Personne Physique

Nom : GAUTHIER Bruno
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
Parc de l'Hermitage
1 Impasse des Mûriers
33700 Mérignac
FRANCE
01/07/2014 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B00473
Type : Personne Physique

Nom : BRUERE Jean François
Né le 16/10/1954 à Pellegrue (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président du conseil d'administration

Adresse :
1 Grelet
33790 Pellegrue
FRANCE
01/07/2014 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B00473
Type : Personne Physique

Nom : BRUERE Jean François
Né le 16/10/1954 à Pellegrue (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
1 Grelet
33790 Pellegrue
FRANCE
01/07/2014 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B00473
Type : Personne Morale

Nom : UNIDOR
Siren : 781678222
Forme juridique : Société civile coopérative à capital variable
Qualité : Administrateur

Adresse :
20 Route D'Eymet
lieudit Les Séguinots
24100 Saint-Laurent-des-Vignes
FRANCE
Représentant permanent

Nom : ALLAIN Philippe
Né le 27/07/1955 à Bergerac (FRANCE)
Nationalité : Française
01/07/2014 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B00473
Type : Personne Morale

Nom : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ET VINICOLE INTERCOMMUNALE "LES VIGNERONS D'UNI-MEDOC"
Siren : 781923537
Forme juridique : Société coopérative agricole à capital variable
Qualité : Administrateur

Adresse :
14 Route DE SOULAC BP 25
33340 Gaillan-en-Médoc
FRANCE
Représentant permanent

Nom : ROJO Pédro
Né le 12/06/1953 à Puertas (ESPAGNE)
Nationalité : Française
01/07/2014 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B00473
Type : Personne Morale

Nom : TERRE DE VIGNERONS-UNION PRODIFFU
Siren : 318869294
Forme juridique : Union de coopératives agricoles
Qualité : Administrateur

Adresse :
33420 SAINT-VINCENT-DE-PERTIGNAS
FRANCE
Représentant permanent

Nom : GOUACHE (WLOSTOWICER) Céline
Né le 25/05/1979 à Bordeaux (FRANCE)
Nationalité : Française
01/07/2014 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B00473
Type : Personne Physique

Nom : DUC Alain Giles
Né le 29/09/1949 à Libourne
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
6 LA BORDE
33420 Daignac
FRANCE
01/07/2014 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B00473
Type : Personne Morale

Nom : VIGNERONS DE PUISSEGUIN LUSSAC SAINT-EMILION - COOPERATIVE VINICOLE DE PUISSEGUIN SAINT-EMILION ET LUSSAC SAINT-EMILION - SOCIET
Siren : 781971312
Forme juridique : Société civile coopérative à capital variable
Qualité : Administrateur

Adresse :
Lieu-dit Durand
33570 Puisseguin
FRANCE
Représentant permanent

Nom : LABORIE Alain
Né le 20/02/1953 à Libourne (FRANCE)
Nationalité : Française
01/07/2014 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B00473
Type : Personne Physique

Nom : GORIOUX Bernard
Né le 06/03/1955 à Bordeaux (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
4 Baillandreau
33580 Coutures
FRANCE
01/07/2014 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B00473
Type : Personne Morale

Nom : FIGEOR
Siren : 443457841
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
1 Impasse des Mûriers
Parc de l'Hermitage
33700 Mérignac
FRANCE
01/07/2014 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B00473
Type : Personne Physique

Nom : GAUTHIER Bruno
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
1 Impasse des Mûriers
Parc de l'Hermitage
33700 Mérignac
FRANCE
Dépôts des actes :
08/09/2022 : Statuts mis à jour
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B00473
Dépôt : N°28810 déposé le 07/11/2022
Etat : Déposé
08/09/2022 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B00473
Dépôt : N°28810 déposé le 07/11/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
08/09/2022 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B00473
Dépôt : N°28810 déposé le 07/11/2022
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)
08/09/2022 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B00473
Dépôt : N°28810 déposé le 07/11/2022
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président du conseil d'administration
02/09/2021 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B00473
Dépôt : N°1372 déposé le 17/01/2022
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) d'administrateur(s)
02/09/2021 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B00473
Dépôt : N°1372 déposé le 17/01/2022
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)
02/09/2021 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B00473
Dépôt : N°1372 déposé le 17/01/2022
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) d'administrateur(s)
02/09/2021 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B00473
Dépôt : N°1372 déposé le 17/01/2022
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)
03/09/2020 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B00473
Dépôt : N°9697 déposé le 07/04/2021
Etat : Déposé
Décision : d'un administrateur
03/09/2020 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B00473
Dépôt : N°9697 déposé le 07/04/2021
Etat : Déposé
Décision : d'un administrateur
06/03/2020 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B00473
Dépôt : N°17024 déposé le 08/07/2020
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
06/03/2020 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B00473
Dépôt : N°17024 déposé le 08/07/2020
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
14/02/2020 : Statuts mis à jour
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B00473
Dépôt : N°17024 déposé le 08/07/2020
Etat : Déposé
14/02/2020 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B00473
Dépôt : N°17024 déposé le 08/07/2020
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
14/02/2020 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B00473
Dépôt : N°17024 déposé le 08/07/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
14/02/2020 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B00473
Dépôt : N°17024 déposé le 08/07/2020
Etat : Déposé
Décision : Délégation de pouvoir
14/02/2020 : Statuts mis à jour
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B00473
Dépôt : N°17024 déposé le 08/07/2020
Etat : Déposé
14/02/2020 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B00473
Dépôt : N°17024 déposé le 08/07/2020
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
14/02/2020 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B00473
Dépôt : N°17024 déposé le 08/07/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
14/02/2020 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B00473
Dépôt : N°17024 déposé le 08/07/2020
Etat : Déposé
Décision : Délégation de pouvoir
12/12/2019 : Statuts mis à jour
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B00473
Dépôt : N°5764 déposé le 26/02/2021
Etat : Déposé
12/12/2019 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B00473
Dépôt : N°5764 déposé le 26/02/2021
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)
12/12/2019 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B00473
Dépôt : N°5764 déposé le 26/02/2021
Etat : Déposé
Décision : Changement de directeur général
12/12/2019 : Statuts mis à jour
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B00473
Dépôt : N°5764 déposé le 26/02/2021
Etat : Déposé
12/12/2019 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B00473
Dépôt : N°5764 déposé le 26/02/2021
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)
12/12/2019 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B00473
Dépôt : N°5764 déposé le 26/02/2021
Etat : Déposé
Décision : Changement de directeur général
29/08/2019 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B00473
Dépôt : N°9696 déposé le 07/04/2021
Etat : Déposé
Décision : Changement de représentant permanent
29/08/2019 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B00473
Dépôt : N°9696 déposé le 07/04/2021
Etat : Déposé
Décision : Changement de représentant permanent
28/06/2019 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B00473
Dépôt : N°3697 déposé le 30/01/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
28/06/2019 : Statuts mis à jour
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B00473
Dépôt : N°3697 déposé le 30/01/2020
Etat : Déposé
28/06/2019 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B00473
Dépôt : N°3697 déposé le 30/01/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
28/06/2019 : Statuts mis à jour
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B00473
Dépôt : N°3697 déposé le 30/01/2020
Etat : Déposé
04/04/2018 : Procès-verbal
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B00473
Dépôt : N°43458 déposé le 03/07/2018
Etat : Déposé
Décision : CHANGEMENT REPRESENTANT
04/04/2018 : Procès-verbal
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B00473
Dépôt : N°43458 déposé le 03/07/2018
Etat : Déposé
Décision : CHANGEMENT REPRESENTANT
23/03/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B00473
Dépôt : N°37431 déposé le 15/06/2018
Etat : Déposé
23/03/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B00473
Dépôt : N°37431 déposé le 15/06/2018
Etat : Déposé
22/08/2016 : Procès-verbal
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B00473
Dépôt : N°1678 déposé le 24/01/2017
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)
22/08/2016 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B00473
Dépôt : N°1678 déposé le 24/01/2017
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)
22/08/2016 : Procès-verbal
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B00473
Dépôt : N°1678 déposé le 24/01/2017
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)
22/08/2016 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B00473
Dépôt : N°1678 déposé le 24/01/2017
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)
22/01/2013 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B00473
Dépôt : N°7451 déposé le 02/05/2013
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président du conseil d'administration
22/01/2013 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B00473
Dépôt : N°7451 déposé le 02/05/2013
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)
22/01/2013 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B00473
Dépôt : N°7451 déposé le 02/05/2013
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président du conseil d'administration
22/01/2013 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B00473
Dépôt : N°7451 déposé le 02/05/2013
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)
22/01/2013 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B00473
Dépôt : N°7451 déposé le 02/05/2013
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président du conseil d'administration
22/01/2013 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B00473
Dépôt : N°7451 déposé le 02/05/2013
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)
22/06/2012 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B00473
Dépôt : N°1682 déposé le 29/01/2013
Etat : Déposé
Décision : Changement de représentant légal
22/06/2012 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B00473
Dépôt : N°1682 déposé le 29/01/2013
Etat : Déposé
Décision : Changement de représentant légal
22/06/2012 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B00473
Dépôt : N°1682 déposé le 29/01/2013
Etat : Déposé
Décision : Changement de représentant légal
09/06/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B00473
Dépôt : N°15981 déposé le 30/09/2011
Etat : Déposé
Décision : Changement de la dénomination sociale
09/06/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B00473
Dépôt : N°15981 déposé le 30/09/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
09/06/2011 : Statuts mis à jour
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B00473
Dépôt : N°15981 déposé le 30/09/2011
Etat : Déposé
09/06/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B00473
Dépôt : N°15981 déposé le 30/09/2011
Etat : Déposé
Décision : Changement de la dénomination sociale
09/06/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B00473
Dépôt : N°15981 déposé le 30/09/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
09/06/2011 : Statuts mis à jour
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B00473
Dépôt : N°15981 déposé le 30/09/2011
Etat : Déposé
09/06/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B00473
Dépôt : N°15981 déposé le 30/09/2011
Etat : Déposé
Décision : Changement de la dénomination sociale
09/06/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B00473
Dépôt : N°15981 déposé le 30/09/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
09/06/2011 : Statuts mis à jour
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B00473
Dépôt : N°15981 déposé le 30/09/2011
Etat : Déposé
26/05/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B00473
Dépôt : N°1689 déposé le 29/01/2013
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)
26/05/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B00473
Dépôt : N°1689 déposé le 29/01/2013
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)
26/05/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B00473
Dépôt : N°1689 déposé le 29/01/2013
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)
09/06/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B00473
Dépôt : N°855 déposé le 15/01/2013
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement de mandat de commissaire aux comptes titulaire
09/06/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B00473
Dépôt : N°855 déposé le 15/01/2013
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement de mandat de commissaire aux comptes suppléant
09/06/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B00473
Dépôt : N°855 déposé le 15/01/2013
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement de mandat de commissaire aux comptes titulaire
09/06/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B00473
Dépôt : N°855 déposé le 15/01/2013
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement de mandat de commissaire aux comptes suppléant
09/06/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B00473
Dépôt : N°855 déposé le 15/01/2013
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement de mandat de commissaire aux comptes titulaire
09/06/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B00473
Dépôt : N°855 déposé le 15/01/2013
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement de mandat de commissaire aux comptes suppléant
13/11/2008 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B00473
Dépôt : N°17766 déposé le 10/12/2008
Etat : Déposé
Décision : CHANGEMENT DE REPRESENTANT PERMANENT DE LA COOPERATIVE VINICOLE DE PUISSEGUIN ET LUSSAC SAINT EMILION
13/11/2008 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B00473
Dépôt : N°17777 déposé le 10/12/2008
Etat : Déposé
Décision : CHANGEMENT DE REPRESENTANT PERMANENT DE LA SOCIETE UNIDOR
13/11/2008 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B00473
Dépôt : N°17760 déposé le 10/12/2008
Etat : Déposé
Décision : CHANGEMENT DE REPRESENTANT PERMANENT DE L'UNION SAINT VINCENT
13/11/2008 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B00473
Dépôt : N°17760 déposé le 10/12/2008
Etat : Déposé
Décision : CHANGEMENT DE REPRESENTANT PERMANENT DE L'UNION SAINT VINCENT
13/11/2008 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B00473
Dépôt : N°17766 déposé le 10/12/2008
Etat : Déposé
Décision : CHANGEMENT DE REPRESENTANT PERMANENT DE LA COOPERATIVE VINICOLE DE PUISSEGUIN ET LUSSAC SAINT EMILION
13/11/2008 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B00473
Dépôt : N°17777 déposé le 10/12/2008
Etat : Déposé
Décision : CHANGEMENT DE REPRESENTANT PERMANENT DE LA SOCIETE UNIDOR
13/11/2008 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B00473
Dépôt : N°17760 déposé le 10/12/2008
Etat : Déposé
Décision : CHANGEMENT DE REPRESENTANT PERMANENT DE L'UNION SAINT VINCENT
13/11/2008 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B00473
Dépôt : N°17766 déposé le 10/12/2008
Etat : Déposé
Décision : CHANGEMENT DE REPRESENTANT PERMANENT DE LA COOPERATIVE VINICOLE DE PUISSEGUIN ET LUSSAC SAINT EMILION
13/11/2008 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B00473
Dépôt : N°17777 déposé le 10/12/2008
Etat : Déposé
Décision : CHANGEMENT DE REPRESENTANT PERMANENT DE LA SOCIETE UNIDOR
24/06/2008 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B00473
Dépôt : N°17779 déposé le 10/12/2008
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social
24/06/2008 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B00473
Dépôt : N°17779 déposé le 10/12/2008
Etat : Déposé
Décision : Délégation de pouvoir
24/06/2008 : Statuts mis à jour
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B00473
Dépôt : N°17779 déposé le 10/12/2008
Etat : Déposé
24/06/2008 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B00473
Dépôt : N°17779 déposé le 10/12/2008
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social
24/06/2008 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B00473
Dépôt : N°17779 déposé le 10/12/2008
Etat : Déposé
Décision : Délégation de pouvoir
24/06/2008 : Statuts mis à jour
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B00473
Dépôt : N°17779 déposé le 10/12/2008
Etat : Déposé
24/06/2008 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B00473
Dépôt : N°17779 déposé le 10/12/2008
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social
24/06/2008 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B00473
Dépôt : N°17779 déposé le 10/12/2008
Etat : Déposé
Décision : Délégation de pouvoir
24/06/2008 : Statuts mis à jour
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B00473
Dépôt : N°17779 déposé le 10/12/2008
Etat : Déposé
14/06/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B00473
Dépôt : N°15567 déposé le 06/11/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
14/06/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B00473
Dépôt : N°15567 déposé le 06/11/2007
Etat : Déposé
Décision : Délégation de pouvoir
14/06/2006 : Statuts mis à jour
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B00473
Dépôt : N°15567 déposé le 06/11/2007
Etat : Déposé
14/06/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B00473
Dépôt : N°15567 déposé le 06/11/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
14/06/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B00473
Dépôt : N°15567 déposé le 06/11/2007
Etat : Déposé
Décision : Délégation de pouvoir
14/06/2006 : Statuts mis à jour
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B00473
Dépôt : N°15567 déposé le 06/11/2007
Etat : Déposé
14/06/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B00473
Dépôt : N°15567 déposé le 06/11/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
14/06/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B00473
Dépôt : N°15567 déposé le 06/11/2007
Etat : Déposé
Décision : Délégation de pouvoir
14/06/2006 : Statuts mis à jour
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B00473
Dépôt : N°15567 déposé le 06/11/2007
Etat : Déposé
07/09/2005 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B00473
Dépôt : N°16861 déposé le 30/11/2007
Etat : Déposé
Décision : Changement de représentant permanent
07/09/2005 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B00473
Dépôt : N°16861 déposé le 30/11/2007
Etat : Déposé
Décision : Changement de représentant permanent
07/09/2005 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B00473
Dépôt : N°16861 déposé le 30/11/2007
Etat : Déposé
Décision : Changement de représentant permanent
13/05/2005 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B00473
Dépôt : N°16770 déposé le 29/11/2007
Etat : Déposé
Décision : Changement de représentant permanent
13/05/2005 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B00473
Dépôt : N°16770 déposé le 29/11/2007
Etat : Déposé
Décision : Délégation de pouvoir
13/05/2005 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B00473
Dépôt : N°16770 déposé le 29/11/2007
Etat : Déposé
Décision : Changement de représentant permanent
13/05/2005 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B00473
Dépôt : N°16770 déposé le 29/11/2007
Etat : Déposé
Décision : Délégation de pouvoir
13/05/2005 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B00473
Dépôt : N°16770 déposé le 29/11/2007
Etat : Déposé
Décision : Changement de représentant permanent
13/05/2005 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B00473
Dépôt : N°16770 déposé le 29/11/2007
Etat : Déposé
Décision : Délégation de pouvoir
17/06/2004 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B00473
Dépôt : N°16770 déposé le 29/11/2007
Etat : Déposé
Décision : de la société UNIDOR administrateur personne morale.
17/06/2004 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B00473
Dépôt : N°16770 déposé le 29/11/2007
Etat : Déposé
Décision : de la société UNIDOR administrateur personne morale.
17/06/2004 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B00473
Dépôt : N°16770 déposé le 29/11/2007
Etat : Déposé
Décision : de la société UNIDOR administrateur personne morale.
13/06/2001 : Acte sous seing privé
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B00473
Dépôt : N°15566 déposé le 06/11/2007
Etat : Déposé
Décision : Conversion du capital en euros
13/06/2001 : Acte sous seing privé
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B00473
Dépôt : N°15566 déposé le 06/11/2007
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
13/06/2001 : Acte sous seing privé
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B00473
Dépôt : N°15566 déposé le 06/11/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
13/06/2001 : Acte sous seing privé
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B00473
Dépôt : N°15566 déposé le 06/11/2007
Etat : Déposé
Décision : Conversion du capital en euros
13/06/2001 : Acte sous seing privé
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B00473
Dépôt : N°15566 déposé le 06/11/2007
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
13/06/2001 : Acte sous seing privé
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B00473
Dépôt : N°15566 déposé le 06/11/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
13/06/2001 : Acte sous seing privé
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B00473
Dépôt : N°15566 déposé le 06/11/2007
Etat : Déposé
Décision : Conversion du capital en euros
13/06/2001 : Acte sous seing privé
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B00473
Dépôt : N°15566 déposé le 06/11/2007
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
13/06/2001 : Acte sous seing privé
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B00473
Dépôt : N°15566 déposé le 06/11/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
08/12/1999 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B00473
Dépôt : N°600 déposé le 24/01/2000
Etat : Déposé
Décision : CHANGEMENT DE REPRESENTANT PERMANENT DE LA SOCIETE UNI-MEDOC
08/12/1999 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B00473
Dépôt : N°600 déposé le 24/01/2000
Etat : Déposé
Décision : Changement de représentant permanent
08/12/1999 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B00473
Dépôt : N°600 déposé le 24/01/2000
Etat : Déposé
Décision : CHANGEMENT DE REPRESENTANT PERMANENT DE LA SOCIETE UNI-MEDOC
08/12/1999 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B00473
Dépôt : N°600 déposé le 24/01/2000
Etat : Déposé
Décision : Changement de représentant permanent
08/12/1999 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B00473
Dépôt : N°600 déposé le 24/01/2000
Etat : Déposé
Décision : CHANGEMENT DE REPRESENTANT PERMANENT DE LA SOCIETE UNI-MEDOC
08/12/1999 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B00473
Dépôt : N°600 déposé le 24/01/2000
Etat : Déposé
Décision : Changement de représentant permanent
22/11/1999 : Procès-verbal d'assemblée constitutive
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B00473
Dépôt : N°4602 déposé le 03/07/2000
Etat : Déposé
Décision : CHANGEMENT DE REPRESENTANT PERMANENT D'UN ADMINISTRATEUR PER SONNE MORALE
22/11/1999 : Procès-verbal d'assemblée constitutive
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B00473
Dépôt : N°4602 déposé le 03/07/2000
Etat : Déposé
Décision : CHANGEMENT DE REPRESENTANT PERMANENT D'UN ADMINISTRATEUR PER SONNE MORALE
22/11/1999 : Procès-verbal d'assemblée constitutive
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B00473
Dépôt : N°4602 déposé le 03/07/2000
Etat : Déposé
Décision : CHANGEMENT DE REPRESENTANT PERMANENT D'UN ADMINISTRATEUR PER SONNE MORALE
28/09/1999 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B00473
Dépôt : N°4602 déposé le 03/07/2000
Etat : Déposé
Décision : DE LA SOCIETE UNIDOR CHANGEANT SON REPRESENTANT PERMANENT
28/09/1999 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B00473
Dépôt : N°4602 déposé le 03/07/2000
Etat : Déposé
Décision : DE LA SOCIETE UNIDOR CHANGEANT SON REPRESENTANT PERMANENT
28/09/1999 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B00473
Dépôt : N°4602 déposé le 03/07/2000
Etat : Déposé
Décision : DE LA SOCIETE UNIDOR CHANGEANT SON REPRESENTANT PERMANENT
25/03/1999 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B00473
Dépôt : N°600 déposé le 24/01/2000
Etat : Déposé
Décision : CHANGEMENT DE REPRESENTANT PERMANENT DE LA SOCIETE UNIMEDOC AU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE PRODUCTA FUSION ABSORPTION DU CELLIER DES TROIS CAVES PAR LA CAVE COOPERATIVE VINICOLE DE PUISSEGUIN/LUSSAC SAINT EMILION
25/03/1999 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B00473
Dépôt : N°3071 déposé le 18/05/1999
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) d'administrateur(s)
25/03/1999 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B00473
Dépôt : N°3071 déposé le 18/05/1999
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) d'administrateur(s)
25/03/1999 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B00473
Dépôt : N°600 déposé le 24/01/2000
Etat : Déposé
Décision : CHANGEMENT DE REPRESENTANT PERMANENT DE LA SOCIETE UNIMEDOC AU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE PRODUCTA FUSION ABSORPTION DU CELLIER DES TROIS CAVES PAR LA CAVE COOPERATIVE VINICOLE DE PUISSEGUIN/LUSSAC SAINT EMILION
25/03/1999 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B00473
Dépôt : N°3071 déposé le 18/05/1999
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) d'administrateur(s)
25/03/1999 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B00473
Dépôt : N°600 déposé le 24/01/2000
Etat : Déposé
Décision : CHANGEMENT DE REPRESENTANT PERMANENT DE LA SOCIETE UNIMEDOC AU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE PRODUCTA FUSION ABSORPTION DU CELLIER DES TROIS CAVES PAR LA CAVE COOPERATIVE VINICOLE DE PUISSEGUIN/LUSSAC SAINT EMILION
12/02/1999 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B00473
Dépôt : N°600 déposé le 24/01/2000
Etat : Déposé
Décision : FUSION ABSORPTION DE LA SOICETE UNION CELLIER DES 3 CAVES PAR LA COOPERATIVE DE PUISSEGUIN/LUSSAC SAINT EMILION
12/02/1999 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B00473
Dépôt : N°600 déposé le 24/01/2000
Etat : Déposé
Décision : FUSION ABSORPTION DE LA SOICETE UNION CELLIER DES 3 CAVES PAR LA COOPERATIVE DE PUISSEGUIN/LUSSAC SAINT EMILION
12/02/1999 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B00473
Dépôt : N°600 déposé le 24/01/2000
Etat : Déposé
Décision : FUSION ABSORPTION DE LA SOICETE UNION CELLIER DES 3 CAVES PAR LA COOPERATIVE DE PUISSEGUIN/LUSSAC SAINT EMILION
27/07/1998 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B00473
Dépôt : N°7959 déposé le 09/12/1998
Etat : Déposé
Décision : Changement de représentant permanent
27/07/1998 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B00473
Dépôt : N°7959 déposé le 09/12/1998
Etat : Déposé
Décision : Délégation de pouvoir
27/07/1998 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B00473
Dépôt : N°7959 déposé le 09/12/1998
Etat : Déposé
Décision : Changement de représentant permanent
27/07/1998 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B00473
Dépôt : N°7959 déposé le 09/12/1998
Etat : Déposé
Décision : Délégation de pouvoir
27/07/1998 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B00473
Dépôt : N°7959 déposé le 09/12/1998
Etat : Déposé
Décision : Changement de représentant permanent
27/07/1998 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B00473
Dépôt : N°7959 déposé le 09/12/1998
Etat : Déposé
Décision : Délégation de pouvoir
21/07/1998 : Lettre
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B00473
Dépôt : N°7959 déposé le 09/12/1998
Etat : Déposé
Décision : Changement de représentant permanent
21/07/1998 : Lettre
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B00473
Dépôt : N°7959 déposé le 09/12/1998
Etat : Déposé
Décision : Changement de représentant permanent
21/07/1998 : Lettre
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B00473
Dépôt : N°7959 déposé le 09/12/1998
Etat : Déposé
Décision : Changement de représentant permanent
30/06/1998 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B00473
Dépôt : N°7959 déposé le 09/12/1998
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)
30/06/1998 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B00473
Dépôt : N°7959 déposé le 09/12/1998
Etat : Déposé
Décision : Délégation de pouvoir
30/06/1998 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B00473
Dépôt : N°7959 déposé le 09/12/1998
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)
30/06/1998 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B00473
Dépôt : N°7959 déposé le 09/12/1998
Etat : Déposé
Décision : Délégation de pouvoir
30/06/1998 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B00473
Dépôt : N°7959 déposé le 09/12/1998
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)
30/06/1998 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B00473
Dépôt : N°7959 déposé le 09/12/1998
Etat : Déposé
Décision : Délégation de pouvoir
02/06/1997 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B00473
Dépôt : N°3944 déposé le 01/07/1997
Etat : Déposé
Décision : Ratification de nomination d'administrateur(s)
02/06/1997 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B00473
Dépôt : N°3944 déposé le 01/07/1997
Etat : Déposé
Décision : Changement de président directeur général
02/06/1997 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B00473
Dépôt : N°3944 déposé le 01/07/1997
Etat : Déposé
Décision : Ratification de nomination d'administrateur(s)
02/06/1997 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B00473
Dépôt : N°3944 déposé le 01/07/1997
Etat : Déposé
Décision : Changement de président directeur général
02/06/1997 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B00473
Dépôt : N°3944 déposé le 01/07/1997
Etat : Déposé
Décision : Ratification de nomination d'administrateur(s)
02/06/1997 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B00473
Dépôt : N°3944 déposé le 01/07/1997
Etat : Déposé
Décision : Changement de président directeur général
28/03/1997 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B00473
Dépôt : N°3944 déposé le 01/07/1997
Etat : Déposé
Décision : Cooptation d'administrateurs
28/03/1997 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B00473
Dépôt : N°3944 déposé le 01/07/1997
Etat : Déposé
Décision : Ratification de nomination d'administrateur(s)
28/03/1997 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B00473
Dépôt : N°3944 déposé le 01/07/1997
Etat : Déposé
Décision : Cooptation d'administrateurs
28/03/1997 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B00473
Dépôt : N°3944 déposé le 01/07/1997
Etat : Déposé
Décision : Ratification de nomination d'administrateur(s)
28/03/1997 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B00473
Dépôt : N°3944 déposé le 01/07/1997
Etat : Déposé
Décision : Cooptation d'administrateurs
28/03/1997 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B00473
Dépôt : N°3944 déposé le 01/07/1997
Etat : Déposé
Décision : Ratification de nomination d'administrateur(s)
31/07/1996 : Lettre de démission
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B00473
Dépôt : N°6635 déposé le 04/11/1996
Etat : Déposé
Décision : Divers
31/07/1996 : Lettre de démission
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B00473
Dépôt : N°6635 déposé le 04/11/1996
Etat : Déposé
Décision : Divers
31/07/1996 : Lettre de démission
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B00473
Dépôt : N°6635 déposé le 04/11/1996
Etat : Déposé
Décision : Divers
17/06/1996 : Divers
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B00473
Dépôt : N°5705 déposé le 24/09/1996
Etat : Déposé
Décision : Divers
17/06/1996 : Divers
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B00473
Dépôt : N°5705 déposé le 24/09/1996
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
17/06/1996 : Divers
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B00473
Dépôt : N°5705 déposé le 24/09/1996
Etat : Déposé
Décision : Divers
17/06/1996 : Divers
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B00473
Dépôt : N°5705 déposé le 24/09/1996
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
17/06/1996 : Divers
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B00473
Dépôt : N°5705 déposé le 24/09/1996
Etat : Déposé
Décision : Divers
17/06/1996 : Divers
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B00473
Dépôt : N°5705 déposé le 24/09/1996
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
10/05/1995 : Traité de fusion
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B00473
Dépôt : N°3273 déposé le 12/06/1995
Etat : Déposé
Décision : Divers
10/05/1995 : Traité de fusion
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B00473
Dépôt : N°3273 déposé le 12/06/1995
Etat : Déposé
Décision : Divers
10/05/1995 : Traité de fusion
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B00473
Dépôt : N°3273 déposé le 12/06/1995
Etat : Déposé
Décision : Divers
24/04/1995 : Traité de fusion
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B00473
Dépôt : N°3273 déposé le 12/06/1995
Etat : Déposé
Décision : APPROBATION DE LA FUSION ABSORPTION DE LA SOCIETE FONGRENIER PAR LA SOCIETE PRODUCTA
24/04/1995 : Traité de fusion
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B00473
Dépôt : N°3273 déposé le 12/06/1995
Etat : Déposé
Décision : APPROBATION DE LA FUSION ABSORPTION DE LA SOCIETE FONGRENIER PAR LA SOCIETE PRODUCTA
24/04/1995 : Traité de fusion
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B00473
Dépôt : N°3273 déposé le 12/06/1995
Etat : Déposé
Décision : APPROBATION DE LA FUSION ABSORPTION DE LA SOCIETE FONGRENIER PAR LA SOCIETE PRODUCTA
04/04/1995 : Acte de nomination d'organe(s) de gestion, direction, administration, surveillance ou contrôle
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B00473
Dépôt : N°2291 déposé le 11/04/1995
Etat : Déposé
Décision : Divers
04/04/1995 : Acte de nomination d'organe(s) de gestion, direction, administration, surveillance ou contrôle
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B00473
Dépôt : N°2291 déposé le 11/04/1995
Etat : Déposé
Décision : Divers
04/04/1995 : Acte de nomination d'organe(s) de gestion, direction, administration, surveillance ou contrôle
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B00473
Dépôt : N°2291 déposé le 11/04/1995
Etat : Déposé
Décision : Divers
06/03/1995 : Traité de fusion
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B00473
Dépôt : N°1673 déposé le 14/03/1995
Etat : Déposé
Décision : PROJET DE FUSION ABSORPTION DE LA SARL FONGRENIER PAR LA SA PRODUCTA
06/03/1995 : Traité de fusion
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B00473
Dépôt : N°1673 déposé le 14/03/1995
Etat : Déposé
Décision : PROJET DE FUSION ABSORPTION DE LA SARL FONGRENIER PAR LA SA PRODUCTA
06/03/1995 : Traité de fusion
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B00473
Dépôt : N°1673 déposé le 14/03/1995
Etat : Déposé
Décision : PROJET DE FUSION ABSORPTION DE LA SARL FONGRENIER PAR LA SA PRODUCTA
20/06/1994 : Acte de nomination d'organe(s) de gestion, direction, administration, surveillance ou contrôle
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B00473
Dépôt : N°4288 déposé le 01/08/1994
Etat : Déposé
Décision : Divers
20/06/1994 : Acte de nomination d'organe(s) de gestion, direction, administration, surveillance ou contrôle
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B00473
Dépôt : N°4288 déposé le 01/08/1994
Etat : Déposé
Décision : Divers
20/06/1994 : Acte de nomination d'organe(s) de gestion, direction, administration, surveillance ou contrôle
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B00473
Dépôt : N°4288 déposé le 01/08/1994
Etat : Déposé
Décision : Divers
14/06/1993 : Acte modificatif
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B00473
Dépôt : N°61 déposé le 14/06/1993
Etat : Déposé
Décision : ORDONNANCE DE PROROGATION NO 00061DU 14/06/93
14/06/1993 : Acte modificatif
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B00473
Dépôt : N°61 déposé le 14/06/1993
Etat : Déposé
Décision : ORDONNANCE DE PROROGATION NO 00061DU 14/06/93
14/06/1993 : Acte modificatif
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B00473
Dépôt : N°61 déposé le 14/06/1993
Etat : Déposé
Décision : ORDONNANCE DE PROROGATION NO 00061DU 14/06/93
14/12/1992 : Divers
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B00473
Dépôt : N°1512 déposé le 11/03/1993
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
14/12/1992 : Divers
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B00473
Dépôt : N°1512 déposé le 11/03/1993
Etat : Déposé
Décision : NOUVELLE DENOMINATION PRODUCTA
14/12/1992 : Divers
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B00473
Dépôt : N°1512 déposé le 11/03/1993
Etat : Déposé
Décision : LECTURE DU RAPPORT DU CA - DECISIONS DE PRENDRE EN CONFORMIT E DES DISPOSITIONS DE L ART. L 241 DE LA LOI SUR LES STES- POUVOIR AU CONSEIL D ADMINISTRATION - MODIFICATION ARTICLES 2 ET 6 DES STATUTS - QUESTIONS DIVERSES-
14/12/1992 : Divers
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B00473
Dépôt : N°1512 déposé le 11/03/1993
Etat : Déposé
Décision : Divers
14/12/1992 : Divers
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B00473
Dépôt : N°1512 déposé le 11/03/1993
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
14/12/1992 : Acte modificatif
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B00473
Dépôt : N°2237 déposé le 19/04/1993
Etat : Déposé
Décision : APPROBATION DES COMPTES - AFFECTATION DU BENEFICE - APPROBAT ION RAPPORT SPECIAL -NOMINATION D'ADMINISTRATEURS POUR UNE D UREE DE 6 ANS - NOMINATION D'UN REPRESENTANT PERMANENT - DEC ISION DE FAIRE BENEFICIER A LA STE DE CONDITIONS PRIVILEGIES
14/12/1992 : Divers
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B00473
Dépôt : N°1512 déposé le 11/03/1993
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
14/12/1992 : Divers
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B00473
Dépôt : N°1512 déposé le 11/03/1993
Etat : Déposé
Décision : NOUVELLE DENOMINATION PRODUCTA
14/12/1992 : Divers
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B00473
Dépôt : N°1512 déposé le 11/03/1993
Etat : Déposé
Décision : LECTURE DU RAPPORT DU CA - DECISIONS DE PRENDRE EN CONFORMIT E DES DISPOSITIONS DE L ART. L 241 DE LA LOI SUR LES STES- POUVOIR AU CONSEIL D ADMINISTRATION - MODIFICATION ARTICLES 2 ET 6 DES STATUTS - QUESTIONS DIVERSES-
14/12/1992 : Divers
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B00473
Dépôt : N°1512 déposé le 11/03/1993
Etat : Déposé
Décision : Divers
14/12/1992 : Divers
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B00473
Dépôt : N°1512 déposé le 11/03/1993
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
14/12/1992 : Acte modificatif
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B00473
Dépôt : N°2237 déposé le 19/04/1993
Etat : Déposé
Décision : APPROBATION DES COMPTES - AFFECTATION DU BENEFICE - APPROBAT ION RAPPORT SPECIAL -NOMINATION D'ADMINISTRATEURS POUR UNE D UREE DE 6 ANS - NOMINATION D'UN REPRESENTANT PERMANENT - DEC ISION DE FAIRE BENEFICIER A LA STE DE CONDITIONS PRIVILEGIES
14/12/1992 : Divers
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B00473
Dépôt : N°1512 déposé le 11/03/1993
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
14/12/1992 : Divers
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B00473
Dépôt : N°1512 déposé le 11/03/1993
Etat : Déposé
Décision : NOUVELLE DENOMINATION PRODUCTA
14/12/1992 : Divers
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B00473
Dépôt : N°1512 déposé le 11/03/1993
Etat : Déposé
Décision : LECTURE DU RAPPORT DU CA - DECISIONS DE PRENDRE EN CONFORMIT E DES DISPOSITIONS DE L ART. L 241 DE LA LOI SUR LES STES- POUVOIR AU CONSEIL D ADMINISTRATION - MODIFICATION ARTICLES 2 ET 6 DES STATUTS - QUESTIONS DIVERSES-
14/12/1992 : Divers
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B00473
Dépôt : N°1512 déposé le 11/03/1993
Etat : Déposé
Décision : Divers
14/12/1992 : Divers
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B00473
Dépôt : N°1512 déposé le 11/03/1993
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
14/12/1992 : Acte modificatif
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B00473
Dépôt : N°2237 déposé le 19/04/1993
Etat : Déposé
Décision : APPROBATION DES COMPTES - AFFECTATION DU BENEFICE - APPROBAT ION RAPPORT SPECIAL -NOMINATION D'ADMINISTRATEURS POUR UNE D UREE DE 6 ANS - NOMINATION D'UN REPRESENTANT PERMANENT - DEC ISION DE FAIRE BENEFICIER A LA STE DE CONDITIONS PRIVILEGIES
30/10/1992 : Acte modificatif
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B00473
Dépôt : N°270 déposé le 30/10/1992
Etat : Déposé
Décision : ORDONNANCE DE PROROGATION NO 00270DU 30/10/92
30/10/1992 : Acte modificatif
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B00473
Dépôt : N°270 déposé le 30/10/1992
Etat : Déposé
Décision : ORDONNANCE DE PROROGATION NO 00270DU 30/10/92
30/10/1992 : Acte modificatif
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B00473
Dépôt : N°270 déposé le 30/10/1992
Etat : Déposé
Décision : ORDONNANCE DE PROROGATION NO 00270DU 30/10/92
28/08/1992 : Acte modificatif
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B00473
Dépôt : N°353 déposé le 20/01/1993
Etat : Déposé
Décision : Divers
28/08/1992 : Acte modificatif
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B00473
Dépôt : N°353 déposé le 20/01/1993
Etat : Déposé
Décision : Divers
28/08/1992 : Acte modificatif
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B00473
Dépôt : N°353 déposé le 20/01/1993
Etat : Déposé
Décision : Divers
15/07/1992 : Acte modificatif
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B00473
Dépôt : N°7793 déposé le 03/11/1992
Etat : Déposé
Décision : Divers
15/07/1992 : Acte modificatif
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B00473
Dépôt : N°7793 déposé le 03/11/1992
Etat : Déposé
Décision : Divers
15/07/1992 : Acte modificatif
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B00473
Dépôt : N°7793 déposé le 03/11/1992
Etat : Déposé
Décision : Divers
15/07/1992 : Acte modificatif
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B00473
Dépôt : N°7793 déposé le 03/11/1992
Etat : Déposé
Décision : Divers
15/07/1992 : Acte modificatif
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B00473
Dépôt : N°7793 déposé le 03/11/1992
Etat : Déposé
Décision : Divers
15/07/1992 : Acte modificatif
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B00473
Dépôt : N°7793 déposé le 03/11/1992
Etat : Déposé
Décision : Divers
Etablissements :
05/12/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B00473
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
13 Avenue de la Résistance
33305 Lormont Cedex
FRANCE
Nom commercial : PRODUCTA VIGNOBLES - LES CAVES D'ARNOZAN
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1991
Activité : Achat, vente de vins, spiritueux en gros, demi gros, detail en direct ou a la commmission, production et embouteillage
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
17/01/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B00473
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
13 Avenue de la Résistance
33305 Lormont Cedex
FRANCE
Nom commercial : PRODUCTA VIGNOBLES - LES CAVES D'ARNOZAN
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1991
Activité : Achat, vente de vins, spiritueux en gros, demi gros, detail en direct ou a la commmission, production et embouteillage
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
04/05/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Libourne (3303)
Numéro de gestion : 1998B00211
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bordeaux

Adresse :
33420 Saint-Vincent-de-Pertignas
France
Nom commercial : PRODUCTA - LES CAVES D'ARNOZAN
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 02/06/1997
Activité : négoce de vins et spiritueux
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
01/07/2014 : Etablissement ouvert

Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B00473
Type : Siège

Adresse :
13 Avenue de la Résistance
33305 Lormont CEDEX
FRANCE
01/07/2014 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B00473
Type : Etablissement principal

Adresse :
13 Avenue de la Résistance
33305 Lormont CEDEX
FRANCE
Nom commercial : PRODUCTA VIGNOBLES - LES CAVES D'ARNOZAN
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1991
Activité : Achat, vente de vins, spiritueux en gros, demi gros, detail en direct ou a la commmission, production et embouteillage
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Personnes morales :
05/12/2022 : PRODUCTA VIGNOBLES
Greffe : Bordeaux (3302)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 28/02/1991

Type de capital : Fixe
Capital : 1630912.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 99 années
17/01/2022 : PRODUCTA VIGNOBLES
Greffe : Bordeaux (3302)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 28/02/1991

Type de capital : Fixe
Capital : 1630912.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 99 années
04/05/2017 : PRODUCTA
Greffe : Libourne (3303)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 22/12/1998
Date à laquelle la personne commence son activité : 22/12/1998

Economie sociale et solidaire : Non
01/07/2014 : PRODUCTA VIGNOBLES
Greffe : Bordeaux (3302)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 28/02/1991

Type de capital : Fixe
Capital : 1600000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2021 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B00473
Dépôt : N°30588 déposé le 27/09/2022
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B00473
Dépôt : N°4829 déposé le 09/03/2022
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B00473
Dépôt : N°28816 déposé le 26/11/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B00473
Dépôt : N°28816 déposé le 26/11/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B00473
Dépôt : N°1495 déposé le 27/01/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B00473
Dépôt : N°1495 déposé le 27/01/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B00473
Dépôt : N°14065 déposé le 08/08/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B00473
Dépôt : N°14065 déposé le 08/08/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B00473
Dépôt : N°16994 déposé le 23/08/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B00473
Dépôt : N°16994 déposé le 23/08/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B00473
Dépôt : N°16662 déposé le 12/08/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B00473
Dépôt : N°16662 déposé le 12/08/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B00473
Dépôt : N°9430 déposé le 17/06/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B00473
Dépôt : N°9430 déposé le 17/06/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B00473
Dépôt : N°9430 déposé le 17/06/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B00473
Dépôt : N°10605 déposé le 07/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B00473
Dépôt : N°10605 déposé le 07/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B00473
Dépôt : N°10605 déposé le 07/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B00473
Dépôt : N°9763 déposé le 27/06/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B00473
Dépôt : N°9763 déposé le 27/06/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B00473
Dépôt : N°9763 déposé le 27/06/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B00473
Dépôt : N°14482 déposé le 27/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B00473
Dépôt : N°14482 déposé le 27/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B00473
Dépôt : N°14482 déposé le 27/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B00473
Dépôt : N°15740 déposé le 31/08/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B00473
Dépôt : N°15740 déposé le 31/08/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B00473
Dépôt : N°15740 déposé le 31/08/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B00473
Dépôt : N°13567 déposé le 04/08/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B00473
Dépôt : N°13567 déposé le 04/08/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B00473
Dépôt : N°13567 déposé le 04/08/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B00473
Dépôt : N°12299 déposé le 29/07/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B00473
Dépôt : N°12299 déposé le 29/07/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B00473
Dépôt : N°12299 déposé le 29/07/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B00473
Dépôt : N°14748 déposé le 16/09/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B00473
Dépôt : N°14748 déposé le 16/09/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B00473
Dépôt : N°14748 déposé le 16/09/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B00473
Dépôt : N°12279 déposé le 06/08/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B00473
Dépôt : N°12279 déposé le 06/08/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B00473
Dépôt : N°12279 déposé le 06/08/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B00473
Dépôt : N°10298 déposé le 01/08/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B00473
Dépôt : N°10298 déposé le 01/08/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B00473
Dépôt : N°10298 déposé le 01/08/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B00473
Dépôt : N°12052 déposé le 14/09/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B00473
Dépôt : N°12052 déposé le 14/09/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B00473
Dépôt : N°12052 déposé le 14/09/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B00473
Dépôt : N°11455 déposé le 14/09/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B00473
Dépôt : N°11455 déposé le 14/09/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B00473
Dépôt : N°11455 déposé le 14/09/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B00473
Dépôt : N°6352 déposé le 27/06/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B00473
Dépôt : N°6352 déposé le 27/06/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B00473
Dépôt : N°6352 déposé le 27/06/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B00473
Dépôt : N°10138 déposé le 16/09/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B00473
Dépôt : N°10138 déposé le 16/09/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B00473
Dépôt : N°10138 déposé le 16/09/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B00473
Dépôt : N°6079 déposé le 25/07/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B00473
Dépôt : N°6079 déposé le 25/07/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B00473
Dépôt : N°6079 déposé le 25/07/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B00473
Dépôt : N°6827 déposé le 27/07/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B00473
Dépôt : N°6827 déposé le 27/07/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B00473
Dépôt : N°6827 déposé le 27/07/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B00473
Dépôt : N°6924 déposé le 27/07/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B00473
Dépôt : N°6924 déposé le 27/07/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B00473
Dépôt : N°6924 déposé le 27/07/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B00473
Dépôt : N°7068 déposé le 29/07/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B00473
Dépôt : N°7068 déposé le 29/07/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B00473
Dépôt : N°7068 déposé le 29/07/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B00473
Dépôt : N°3064 déposé le 10/06/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B00473
Dépôt : N°3064 déposé le 10/06/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B00473
Dépôt : N°3064 déposé le 10/06/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B00473
Dépôt : N°7217 déposé le 31/07/1996
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B00473
Dépôt : N°7217 déposé le 31/07/1996
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B00473
Dépôt : N°7217 déposé le 31/07/1996
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B00473
Dépôt : N°1414 déposé le 12/03/1996
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B00473
Dépôt : N°1414 déposé le 12/03/1996
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B00473
Dépôt : N°1414 déposé le 12/03/1996
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B00473
Dépôt : N°4747 déposé le 05/07/1994
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B00473
Dépôt : N°4747 déposé le 05/07/1994
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B00473
Dépôt : N°4747 déposé le 05/07/1994
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B00473
Dépôt : N°4911 déposé le 03/08/1993
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B00473
Dépôt : N°4911 déposé le 03/08/1993
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B00473
Dépôt : N°4911 déposé le 03/08/1993
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1991 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B00473
Dépôt : N°8 déposé le 05/01/1993
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1991 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B00473
Dépôt : N°8 déposé le 05/01/1993
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1991 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B00473
Dépôt : N°8 déposé le 05/01/1993
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : BORDEAUX (3302)
Numéro de dépôt : 30588 du 27/09/2022
Numéro de gestion : 1991B00473
Code activité : 4634Z : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires414 115153 956260 159260 212
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels116 526100 66315 86326 054
ATAutres immobilisations corporelles753 232592 699160 533258 114
CUAutres participations1 491 331167 4931 323 8381 312 477
BDAutres titres immobilisés300300300
BHAutres immobilisations financières6 7556 7556 710
BJTOTAL (I)2 782 2581 014 8101 767 4491 863 867
BTMarchandises4 084 912175 3163 909 5963 890 992
BVAvances et acomptes versés sur commandes453 303453 3031 065 862
BXClients et comptes rattachés11 567 40211 567 40212 186 628
BZAutres créances2 279 4672 279 4671 916 020
CFDisponibilités1 521 8601 521 8604 244 416
CHCharges constatées d’avance70 61270 61244 751
CJTOTAL (II)19 977 556175 31619 802 24023 348 668
COTOTAL GENERAL (0 à V)22 759 8141 190 12621 569 68925 212 536
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel1 600 0001 600 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...28 99228 992
DDRéserve légale (1)190 668190 668
DGAutres réserves5 640 4205 501 566
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-941 867138 855
DJSubventions d’investissement109 760221 760
DKProvisions réglementées47 40047 400
DLTOTAL (I)6 675 3747 729 241
DPProvisions pour risques50 04753 405
DQProvisions pour charges372 603566 109
DRTOTAL (III)422 650619 514
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)352 301
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés13 373 07215 756 767
DYDettes fiscales et sociales715 3261 055 781
EAAutres dettes30 96651 233
ECTOTAL (IV)14 471 66516 863 781
EETOTAL GENERAL (I à V)21 569 68925 212 536
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises51 674 23851 674 23854 548 251
FGProduction vendue services120 98888 016209 004234 218
FJChiffres d’affaires nets51 795 22788 01651 883 24254 782 469
FOSubventions d’exploitation100 250-1 206
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges211 341293 190
FQAutres produits5 69125 525
FRTotal des produits d’exploitation (I)52 200 52455 099 979
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)43 926 20744 952 000
FTVariation de stock (marchandises)-174 684877 918
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements1 477 2471 662 854
FWAutres achats et charges externes5 002 6164 207 017
FXImpôts, taxes et versements assimilés130 272156 571
FYSalaires et traitements1 870 6941 561 323
FZCharges sociales891 3131 033 898
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements121 760129 979
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions175 31619 237
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions50 04753 405
GEAutres charges32 191433
GFTotal des charges d’exploitation (II)53 502 97954 654 635
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-1 302 455445 344
GJProduits financiers de participations84 02779 018
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé4544
GLAutres intérêts et produits assimilés27 55128 484
GMReprises sur provisions et transferts de charges1 722
GNDifférences positives de change1 4471
GPTotal des produits financiers (V)113 069109 270
GRIntérêts et charges assimilées10 00010 456
GSDifférences négatives de change96
GUTotal des charges financières (VI)10 09610 456
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)102 97398 814
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-1 199 481544 157
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital107 26926 278
HCReprises sur provisions et transferts de charges372 360178 092
HDTotal des produits exceptionnels (VII)479 629204 370
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion13 77011 186
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital113 0878 343
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions167 493474 098
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)294 349493 626
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)185 280-289 257
HKImpôts sur les bénéfices (X)-72 335116 046
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)52 793 22355 413 618
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)53 735 08955 274 763
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-941 867138 855
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles153 90353153 956
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles614 653121 70842 999693 361
0NAMORTISSEMENTS Total Général768 556121 76142 999847 317
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires47 400
3ZTotal Provisions réglementées47 40047 400
4AProvisions pour litiges50 047
4XProvisions pour pensions et obligations similaires372 603
5ZTotal Provisions pour risques et charges619 51450 047246 911422 650
6Asur immobilisations – incorporelles91 46991 469
6NSur stocks et en cours19 237175 31619 237175 316
7BTotal Provisions pour dépréciation289 560342 809289 560342 809
7CTOTAL GENERAL956 474392 855536 471812 858
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation225 363164 110
UJ- Exceptionnelles167 493372 360
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières6 7556 755
UXAutres créances clients11 567 402
UYPersonnel et comptes rattachés21 436
VMImpôts sur les bénéfices228 536
VBT. V. A.333 242
VNAutres impôts, taxes versements assimilés25 130
VCGroupe et associés1 632 870
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)38 317
VSCharges constatées d’avance70 612
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES13 924 23712 269 9961 654 241
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine352 301352 301
8BFournisseurs et comptes rattaché13 373 07213 373 072
8CPersonnel et comptes rattachés206 220206 220
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux382 832382 832
VWT.V.A.26 68626 686
VQAutres impôts, taxes et assimilés99 58999 589
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)30 96630 966
VYTOTAL – ETAT DES DETTES14 471 66514 471 665
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : BORDEAUX (3302)
Numéro de dépôt : 4829 du 09/03/2022
Numéro de gestion : 1991B00473
Code activité : 4634Z : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires414 115153 956260 159260 212
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels116 526100 66315 86326 054
ATAutres immobilisations corporelles753 232592 699160 533258 114
CUAutres participations1 491 331167 4931 323 8381 312 477
BDAutres titres immobilisés300300300
BHAutres immobilisations financières6 7556 7556 710
BJTOTAL (I)2 782 2581 014 8101 767 4491 863 867
BTMarchandises4 084 912175 3163 909 5963 890 992
BVAvances et acomptes versés sur commandes453 303453 3031 065 862
BXClients et comptes rattachés11 567 40211 567 40212 186 628
BZAutres créances2 279 4672 279 4671 916 020
CFDisponibilités1 521 8601 521 8604 244 416
CHCharges constatées d’avance70 61270 61244 751
CJTOTAL (II)19 977 556175 31619 802 24023 348 668
COTOTAL GENERAL (0 à V)22 759 8141 190 12621 569 68925 212 536
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel1 600 0001 600 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...28 99228 992
DDRéserve légale (1)190 668190 668
DGAutres réserves5 640 4205 501 566
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-941 867138 855
DJSubventions d’investissement109 760221 760
DKProvisions réglementées47 40047 400
DLTOTAL (I)6 675 3747 729 241
DPProvisions pour risques50 04753 405
DQProvisions pour charges372 603566 109
DRTOTAL (III)422 650619 514
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)352 301
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés13 373 07215 756 767
DYDettes fiscales et sociales715 3261 055 781
EAAutres dettes30 96651 233
ECTOTAL (IV)14 471 66516 863 781
EETOTAL GENERAL (I à V)21 569 68925 212 536
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises51 674 23851 674 23854 548 251
FGProduction vendue services120 98888 016209 004234 218
FJChiffres d’affaires nets51 795 22788 01651 883 24254 782 469
FOSubventions d’exploitation100 250-1 206
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges211 341293 190
FQAutres produits5 69125 525
FRTotal des produits d’exploitation (I)52 200 52455 099 979
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)43 926 20744 952 000
FTVariation de stock (marchandises)-174 684877 918
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements1 477 2471 662 854
FWAutres achats et charges externes5 002 6164 207 017
FXImpôts, taxes et versements assimilés130 272156 571
FYSalaires et traitements1 870 6941 561 323
FZCharges sociales891 3131 033 898
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements121 760129 979
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions175 31619 237
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions50 04753 405
GEAutres charges32 191433
GFTotal des charges d’exploitation (II)53 502 97954 654 635
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-1 302 455445 344
GJProduits financiers de participations84 02779 018
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé4544
GLAutres intérêts et produits assimilés27 55128 484
GMReprises sur provisions et transferts de charges1 722
GNDifférences positives de change1 4471
GPTotal des produits financiers (V)113 069109 270
GRIntérêts et charges assimilées10 00010 456
GSDifférences négatives de change96
GUTotal des charges financières (VI)10 09610 456
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)102 97398 814
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-1 199 481544 157
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital107 26926 278
HCReprises sur provisions et transferts de charges372 360178 092
HDTotal des produits exceptionnels (VII)479 629204 370
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion13 77011 186
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital113 0878 343
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions167 493474 098
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)294 349493 626
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)185 280-289 257
HKImpôts sur les bénéfices (X)-72 335116 046
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)52 793 22355 413 618
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)53 735 08955 274 763
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-941 867138 855
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles153 90353153 956
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles614 653121 70842 999693 361
0NAMORTISSEMENTS Total Général768 556121 76142 999847 317
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires47 400
3ZTotal Provisions réglementées47 40047 400
4AProvisions pour litiges50 047
4XProvisions pour pensions et obligations similaires372 603
5ZTotal Provisions pour risques et charges619 51450 047246 911422 650
6Asur immobilisations – incorporelles91 46991 469
6NSur stocks et en cours19 237175 31619 237175 316
7BTotal Provisions pour dépréciation289 560342 809289 560342 809
7CTOTAL GENERAL956 474392 855536 471812 858
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation225 363164 110
UJ- Exceptionnelles167 493372 360
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières6 7556 755
UXAutres créances clients11 567 402
UYPersonnel et comptes rattachés21 436
VMImpôts sur les bénéfices228 536
VBT. V. A.333 242
VNAutres impôts, taxes versements assimilés25 130
VCGroupe et associés1 632 870
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)38 317
VSCharges constatées d’avance70 612
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES13 924 23712 269 9961 654 241
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine352 301352 301
8BFournisseurs et comptes rattaché13 373 07213 373 072
8CPersonnel et comptes rattachés206 220206 220
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux382 832382 832
VWT.V.A.26 68626 686
VQAutres impôts, taxes et assimilés99 58999 589
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)30 96630 966
VYTOTAL – ETAT DES DETTES14 471 66514 471 665
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : BORDEAUX (3302)
Numéro de dépôt : 28816 du 26/11/2020
Numéro de gestion : 1991B00473
Code activité : 4634Z : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires414 115153 956260 159260 212
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels116 526100 66315 86326 054
ATAutres immobilisations corporelles753 232592 699160 533258 114
CUAutres participations1 491 331167 4931 323 8381 312 477
BDAutres titres immobilisés300300300
BHAutres immobilisations financières6 7556 7556 710
BJTOTAL (I)2 782 2581 014 8101 767 4491 863 867
BTMarchandises4 084 912175 3163 909 5963 890 992
BVAvances et acomptes versés sur commandes453 303453 3031 065 862
BXClients et comptes rattachés11 567 40211 567 40212 186 628
BZAutres créances2 279 4672 279 4671 916 020
CFDisponibilités1 521 8601 521 8604 244 416
CHCharges constatées d’avance70 61270 61244 751
CJTOTAL (II)19 977 556175 31619 802 24023 348 668
COTOTAL GENERAL (0 à V)22 759 8141 190 12621 569 68925 212 536
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel1 600 0001 600 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...28 99228 992
DDRéserve légale (1)190 668190 668
DGAutres réserves5 640 4205 501 566
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-941 867138 855
DJSubventions d’investissement109 760221 760
DKProvisions réglementées47 40047 400
DLTOTAL (I)6 675 3747 729 241
DPProvisions pour risques50 04753 405
DQProvisions pour charges372 603566 109
DRTOTAL (III)422 650619 514
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)352 301
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés13 373 07215 756 767
DYDettes fiscales et sociales715 3261 055 781
EAAutres dettes30 96651 233
ECTOTAL (IV)14 471 66516 863 781
EETOTAL GENERAL (I à V)21 569 68925 212 536
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises51 674 23851 674 23854 548 251
FGProduction vendue services120 98888 016209 004234 218
FJChiffres d’affaires nets51 795 22788 01651 883 24254 782 469
FOSubventions d’exploitation100 250-1 206
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges211 341293 190
FQAutres produits5 69125 525
FRTotal des produits d’exploitation (I)52 200 52455 099 979
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)43 926 20744 952 000
FTVariation de stock (marchandises)-174 684877 918
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements1 477 2471 662 854
FWAutres achats et charges externes5 002 6164 207 017
FXImpôts, taxes et versements assimilés130 272156 571
FYSalaires et traitements1 870 6941 561 323
FZCharges sociales891 3131 033 898
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements121 760129 979
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions175 31619 237
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions50 04753 405
GEAutres charges32 191433
GFTotal des charges d’exploitation (II)53 502 97954 654 635
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-1 302 455445 344
GJProduits financiers de participations84 02779 018
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé4544
GLAutres intérêts et produits assimilés27 55128 484
GMReprises sur provisions et transferts de charges1 722
GNDifférences positives de change1 4471
GPTotal des produits financiers (V)113 069109 270
GRIntérêts et charges assimilées10 00010 456
GSDifférences négatives de change96
GUTotal des charges financières (VI)10 09610 456
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)102 97398 814
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-1 199 481544 157
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital107 26926 278
HCReprises sur provisions et transferts de charges372 360178 092
HDTotal des produits exceptionnels (VII)479 629204 370
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion13 77011 186
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital113 0878 343
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions167 493474 098
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)294 349493 626
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)185 280-289 257
HKImpôts sur les bénéfices (X)-72 335116 046
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)52 793 22355 413 618
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)53 735 08955 274 763
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-941 867138 855
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles153 90353153 956
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles614 653121 70842 999693 361
0NAMORTISSEMENTS Total Général768 556121 76142 999847 317
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires47 400
3ZTotal Provisions réglementées47 40047 400
4AProvisions pour litiges50 047
4XProvisions pour pensions et obligations similaires372 603
5ZTotal Provisions pour risques et charges619 51450 047246 911422 650
6Asur immobilisations – incorporelles91 46991 469
6NSur stocks et en cours19 237175 31619 237175 316
7BTotal Provisions pour dépréciation289 560342 809289 560342 809
7CTOTAL GENERAL956 474392 855536 471812 858
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation225 363164 110
UJ- Exceptionnelles167 493372 360
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières6 7556 755
UXAutres créances clients11 567 402
UYPersonnel et comptes rattachés21 436
VMImpôts sur les bénéfices228 536
VBT. V. A.333 242
VNAutres impôts, taxes versements assimilés25 130
VCGroupe et associés1 632 870
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)38 317
VSCharges constatées d’avance70 612
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES13 924 23712 269 9961 654 241
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine352 301352 301
8BFournisseurs et comptes rattaché13 373 07213 373 072
8CPersonnel et comptes rattachés206 220206 220
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux382 832382 832
VWT.V.A.26 68626 686
VQAutres impôts, taxes et assimilés99 58999 589
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)30 96630 966
VYTOTAL – ETAT DES DETTES14 471 66514 471 665
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : BORDEAUX (3302)
Numéro de dépôt : 1495 du 27/01/2020
Numéro de gestion : 1991B00473
Code activité : 4634Z : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires414 115153 956260 159260 212
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels116 526100 66315 86326 054
ATAutres immobilisations corporelles753 232592 699160 533258 114
CUAutres participations1 491 331167 4931 323 8381 312 477
BDAutres titres immobilisés300300300
BHAutres immobilisations financières6 7556 7556 710
BJTOTAL (I)2 782 2581 014 8101 767 4491 863 867
BTMarchandises4 084 912175 3163 909 5963 890 992
BVAvances et acomptes versés sur commandes453 303453 3031 065 862
BXClients et comptes rattachés11 567 40211 567 40212 186 628
BZAutres créances2 279 4672 279 4671 916 020
CFDisponibilités1 521 8601 521 8604 244 416
CHCharges constatées d’avance70 61270 61244 751
CJTOTAL (II)19 977 556175 31619 802 24023 348 668
COTOTAL GENERAL (0 à V)22 759 8141 190 12621 569 68925 212 536
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel1 600 0001 600 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...28 99228 992
DDRéserve légale (1)190 668190 668
DGAutres réserves5 640 4205 501 566
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-941 867138 855
DJSubventions d’investissement109 760221 760
DKProvisions réglementées47 40047 400
DLTOTAL (I)6 675 3747 729 241
DPProvisions pour risques50 04753 405
DQProvisions pour charges372 603566 109
DRTOTAL (III)422 650619 514
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)352 301
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés13 373 07215 756 767
DYDettes fiscales et sociales715 3261 055 781
EAAutres dettes30 96651 233
ECTOTAL (IV)14 471 66516 863 781
EETOTAL GENERAL (I à V)21 569 68925 212 536
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises51 674 23851 674 23854 548 251
FGProduction vendue services120 98888 016209 004234 218
FJChiffres d’affaires nets51 795 22788 01651 883 24254 782 469
FOSubventions d’exploitation100 250-1 206
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges211 341293 190
FQAutres produits5 69125 525
FRTotal des produits d’exploitation (I)52 200 52455 099 979
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)43 926 20744 952 000
FTVariation de stock (marchandises)-174 684877 918
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements1 477 2471 662 854
FWAutres achats et charges externes5 002 6164 207 017
FXImpôts, taxes et versements assimilés130 272156 571
FYSalaires et traitements1 870 6941 561 323
FZCharges sociales891 3131 033 898
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements121 760129 979
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions175 31619 237
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions50 04753 405
GEAutres charges32 191433
GFTotal des charges d’exploitation (II)53 502 97954 654 635
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-1 302 455445 344
GJProduits financiers de participations84 02779 018
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé4544
GLAutres intérêts et produits assimilés27 55128 484
GMReprises sur provisions et transferts de charges1 722
GNDifférences positives de change1 4471
GPTotal des produits financiers (V)113 069109 270
GRIntérêts et charges assimilées10 00010 456
GSDifférences négatives de change96
GUTotal des charges financières (VI)10 09610 456
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)102 97398 814
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-1 199 481544 157
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital107 26926 278
HCReprises sur provisions et transferts de charges372 360178 092
HDTotal des produits exceptionnels (VII)479 629204 370
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion13 77011 186
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital113 0878 343
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions167 493474 098
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)294 349493 626
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)185 280-289 257
HKImpôts sur les bénéfices (X)-72 335116 046
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)52 793 22355 413 618
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)53 735 08955 274 763
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-941 867138 855
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles153 90353153 956
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles614 653121 70842 999693 361
0NAMORTISSEMENTS Total Général768 556121 76142 999847 317
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires47 400
3ZTotal Provisions réglementées47 40047 400
4AProvisions pour litiges50 047
4XProvisions pour pensions et obligations similaires372 603
5ZTotal Provisions pour risques et charges619 51450 047246 911422 650
6Asur immobilisations – incorporelles91 46991 469
6NSur stocks et en cours19 237175 31619 237175 316
7BTotal Provisions pour dépréciation289 560342 809289 560342 809
7CTOTAL GENERAL956 474392 855536 471812 858
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation225 363164 110
UJ- Exceptionnelles167 493372 360
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières6 7556 755
UXAutres créances clients11 567 402
UYPersonnel et comptes rattachés21 436
VMImpôts sur les bénéfices228 536
VBT. V. A.333 242
VNAutres impôts, taxes versements assimilés25 130
VCGroupe et associés1 632 870
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)38 317
VSCharges constatées d’avance70 612
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES13 924 23712 269 9961 654 241
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine352 301352 301
8BFournisseurs et comptes rattaché13 373 07213 373 072
8CPersonnel et comptes rattachés206 220206 220
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux382 832382 832
VWT.V.A.26 68626 686
VQAutres impôts, taxes et assimilés99 58999 589
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)30 96630 966
VYTOTAL – ETAT DES DETTES14 471 66514 471 665
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : BORDEAUX (3302)
Numéro de dépôt : 14065 du 08/08/2018
Numéro de gestion : 1991B00473
Code activité : 4634Z : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires414 115153 956260 159260 212
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels116 526100 66315 86326 054
ATAutres immobilisations corporelles753 232592 699160 533258 114
CUAutres participations1 491 331167 4931 323 8381 312 477
BDAutres titres immobilisés300300300
BHAutres immobilisations financières6 7556 7556 710
BJTOTAL (I)2 782 2581 014 8101 767 4491 863 867
BTMarchandises4 084 912175 3163 909 5963 890 992
BVAvances et acomptes versés sur commandes453 303453 3031 065 862
BXClients et comptes rattachés11 567 40211 567 40212 186 628
BZAutres créances2 279 4672 279 4671 916 020
CFDisponibilités1 521 8601 521 8604 244 416
CHCharges constatées d’avance70 61270 61244 751
CJTOTAL (II)19 977 556175 31619 802 24023 348 668
COTOTAL GENERAL (0 à V)22 759 8141 190 12621 569 68925 212 536
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel1 600 0001 600 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...28 99228 992
DDRéserve légale (1)190 668190 668
DGAutres réserves5 640 4205 501 566
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-941 867138 855
DJSubventions d’investissement109 760221 760
DKProvisions réglementées47 40047 400
DLTOTAL (I)6 675 3747 729 241
DPProvisions pour risques50 04753 405
DQProvisions pour charges372 603566 109
DRTOTAL (III)422 650619 514
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)352 301
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés13 373 07215 756 767
DYDettes fiscales et sociales715 3261 055 781
EAAutres dettes30 96651 233
ECTOTAL (IV)14 471 66516 863 781
EETOTAL GENERAL (I à V)21 569 68925 212 536
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises51 674 23851 674 23854 548 251
FGProduction vendue services120 98888 016209 004234 218
FJChiffres d’affaires nets51 795 22788 01651 883 24254 782 469
FOSubventions d’exploitation100 250-1 206
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges211 341293 190
FQAutres produits5 69125 525
FRTotal des produits d’exploitation (I)52 200 52455 099 979
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)43 926 20744 952 000
FTVariation de stock (marchandises)-174 684877 918
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements1 477 2471 662 854
FWAutres achats et charges externes5 002 6164 207 017
FXImpôts, taxes et versements assimilés130 272156 571
FYSalaires et traitements1 870 6941 561 323
FZCharges sociales891 3131 033 898
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements121 760129 979
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions175 31619 237
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions50 04753 405
GEAutres charges32 191433
GFTotal des charges d’exploitation (II)53 502 97954 654 635
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-1 302 455445 344
GJProduits financiers de participations84 02779 018
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé4544
GLAutres intérêts et produits assimilés27 55128 484
GMReprises sur provisions et transferts de charges1 722
GNDifférences positives de change1 4471
GPTotal des produits financiers (V)113 069109 270
GRIntérêts et charges assimilées10 00010 456
GSDifférences négatives de change96
GUTotal des charges financières (VI)10 09610 456
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)102 97398 814
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-1 199 481544 157
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital107 26926 278
HCReprises sur provisions et transferts de charges372 360178 092
HDTotal des produits exceptionnels (VII)479 629204 370
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion13 77011 186
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital113 0878 343
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions167 493474 098
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)294 349493 626
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)185 280-289 257
HKImpôts sur les bénéfices (X)-72 335116 046
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)52 793 22355 413 618
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)53 735 08955 274 763
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-941 867138 855
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles153 90353153 956
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles614 653121 70842 999693 361
0NAMORTISSEMENTS Total Général768 556121 76142 999847 317
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires47 400
3ZTotal Provisions réglementées47 40047 400
4AProvisions pour litiges50 047
4XProvisions pour pensions et obligations similaires372 603
5ZTotal Provisions pour risques et charges619 51450 047246 911422 650
6Asur immobilisations – incorporelles91 46991 469
6NSur stocks et en cours19 237175 31619 237175 316
7BTotal Provisions pour dépréciation289 560342 809289 560342 809
7CTOTAL GENERAL956 474392 855536 471812 858
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation225 363164 110
UJ- Exceptionnelles167 493372 360
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières6 7556 755
UXAutres créances clients11 567 402
UYPersonnel et comptes rattachés21 436
VMImpôts sur les bénéfices228 536
VBT. V. A.333 242
VNAutres impôts, taxes versements assimilés25 130
VCGroupe et associés1 632 870
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)38 317
VSCharges constatées d’avance70 612
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES13 924 23712 269 9961 654 241
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine352 301352 301
8BFournisseurs et comptes rattaché13 373 07213 373 072
8CPersonnel et comptes rattachés206 220206 220
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux382 832382 832
VWT.V.A.26 68626 686
VQAutres impôts, taxes et assimilés99 58999 589
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)30 96630 966
VYTOTAL – ETAT DES DETTES14 471 66514 471 665
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : BORDEAUX (3302)
Numéro de dépôt : 16994 du 23/08/2017
Numéro de gestion : 1991B00473
Code activité : 4634Z : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires414 115153 956260 159260 212
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels116 526100 66315 86326 054
ATAutres immobilisations corporelles753 232592 699160 533258 114
CUAutres participations1 491 331167 4931 323 8381 312 477
BDAutres titres immobilisés300300300
BHAutres immobilisations financières6 7556 7556 710
BJTOTAL (I)2 782 2581 014 8101 767 4491 863 867
BTMarchandises4 084 912175 3163 909 5963 890 992
BVAvances et acomptes versés sur commandes453 303453 3031 065 862
BXClients et comptes rattachés11 567 40211 567 40212 186 628
BZAutres créances2 279 4672 279 4671 916 020
CFDisponibilités1 521 8601 521 8604 244 416
CHCharges constatées d’avance70 61270 61244 751
CJTOTAL (II)19 977 556175 31619 802 24023 348 668
COTOTAL GENERAL (0 à V)22 759 8141 190 12621 569 68925 212 536
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel1 600 0001 600 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...28 99228 992
DDRéserve légale (1)190 668190 668
DGAutres réserves5 640 4205 501 566
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-941 867138 855
DJSubventions d’investissement109 760221 760
DKProvisions réglementées47 40047 400
DLTOTAL (I)6 675 3747 729 241
DPProvisions pour risques50 04753 405
DQProvisions pour charges372 603566 109
DRTOTAL (III)422 650619 514
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)352 301
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés13 373 07215 756 767
DYDettes fiscales et sociales715 3261 055 781
EAAutres dettes30 96651 233
ECTOTAL (IV)14 471 66516 863 781
EETOTAL GENERAL (I à V)21 569 68925 212 536
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises51 674 23851 674 23854 548 251
FGProduction vendue services120 98888 016209 004234 218
FJChiffres d’affaires nets51 795 22788 01651 883 24254 782 469
FOSubventions d’exploitation100 250-1 206
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges211 341293 190
FQAutres produits5 69125 525
FRTotal des produits d’exploitation (I)52 200 52455 099 979
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)43 926 20744 952 000
FTVariation de stock (marchandises)-174 684877 918
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements1 477 2471 662 854
FWAutres achats et charges externes5 002 6164 207 017
FXImpôts, taxes et versements assimilés130 272156 571
FYSalaires et traitements1 870 6941 561 323
FZCharges sociales891 3131 033 898
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements121 760129 979
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions175 31619 237
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions50 04753 405
GEAutres charges32 191433
GFTotal des charges d’exploitation (II)53 502 97954 654 635
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-1 302 455445 344
GJProduits financiers de participations84 02779 018
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé4544
GLAutres intérêts et produits assimilés27 55128 484
GMReprises sur provisions et transferts de charges1 722
GNDifférences positives de change1 4471
GPTotal des produits financiers (V)113 069109 270
GRIntérêts et charges assimilées10 00010 456
GSDifférences négatives de change96
GUTotal des charges financières (VI)10 09610 456
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)102 97398 814
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-1 199 481544 157
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital107 26926 278
HCReprises sur provisions et transferts de charges372 360178 092
HDTotal des produits exceptionnels (VII)479 629204 370
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion13 77011 186
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital113 0878 343
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions167 493474 098
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)294 349493 626
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)185 280-289 257
HKImpôts sur les bénéfices (X)-72 335116 046
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)52 793 22355 413 618
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)53 735 08955 274 763
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-941 867138 855
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles153 90353153 956
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles614 653121 70842 999693 361
0NAMORTISSEMENTS Total Général768 556121 76142 999847 317
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires47 400
3ZTotal Provisions réglementées47 40047 400
4AProvisions pour litiges50 047
4XProvisions pour pensions et obligations similaires372 603
5ZTotal Provisions pour risques et charges619 51450 047246 911422 650
6Asur immobilisations – incorporelles91 46991 469
6NSur stocks et en cours19 237175 31619 237175 316
7BTotal Provisions pour dépréciation289 560342 809289 560342 809
7CTOTAL GENERAL956 474392 855536 471812 858
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation225 363164 110
UJ- Exceptionnelles167 493372 360
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières6 7556 755
UXAutres créances clients11 567 402
UYPersonnel et comptes rattachés21 436
VMImpôts sur les bénéfices228 536
VBT. V. A.333 242
VNAutres impôts, taxes versements assimilés25 130
VCGroupe et associés1 632 870
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)38 317
VSCharges constatées d’avance70 612
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES13 924 23712 269 9961 654 241
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine352 301352 301
8BFournisseurs et comptes rattaché13 373 07213 373 072
8CPersonnel et comptes rattachés206 220206 220
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux382 832382 832
VWT.V.A.26 68626 686
VQAutres impôts, taxes et assimilés99 58999 589
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)30 96630 966
VYTOTAL – ETAT DES DETTES14 471 66514 471 665
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