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d'Ollainville

PROJSERV FRANCE

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 03/04/2018
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 52306494700022 / Siren : 523064947 / NIC : 00022
N° de TVA : FR 51 523064947
Effectif en 2021 : 3 à 5 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
71 : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Cette division comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspec- tion de bâtiments, d’arpentage et de cartographie. Elle comprend également la prestation de services d’analyses physiques, chimiques et autres.
71.1 : Activités d'architecture et d'ingénierie
Ce groupe comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspection de bâtiments, d’arpentage et de cartographie.
71.12 : Activités d'ingénierie
71.12B : Ingénierie, études techniques
Cette sous-classe comprend :
- les activités d’ingénierie (c’est-à-dire l’application des lois physiques et principes d’ingénierie dans la conception de machines, matériaux, instruments, structures, processus et systèmes) et de conseil dans les domaines suivants : • machines, processus et sites industriels • projets comportant des activités ayant trait au génie civil, au génie hydraulique ou pour les bâtiments et les infrastructures de transport • projets de gestion de l’eau • conception et réalisation de projets intéressant le génie électrique et électronique, le génie minier, le génie chimique, le génie mécanique, le génie industriel, l’ingénierie de systèmes, de techniques de sécurité
- l’élaboration de projets faisant appel aux techniques de la climatisation, de la réfrigération, de l’assainissement et de la lutte contre la pollution, au génie acoustique, etc.
- les services de gestion de projets de constructions
- les études géophysiques, géologiques et sismiques
- l’information cartographique et spatiale

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les forages d’essai en rapport avec des opérations minières (cf. 09.10Z, 09.90Z)
- le développement ou l’édition de logiciels associés (cf. 58.29C, 62.01Z)
- les activités des consultants en informatique (cf. 62.02A et 62.09Z)
- les activités d’architecture (cf. 71.11Z)
- les activités de contrôle et les essais techniques (cf. 71.20B)
- les activités de recherche et de développement liées à l’ingénierie (cf. 72.19Z)
- le design industriel (cf. 74.10Z)
- la photographie aérienne (cf. 74.20Z)
- les activités des économistes de la construction (cf. 74.90A) Produits associés : 71.12.11, 71.12.12, 71.12.13, 71.12.14, 71.12.15, 71.12.16, 71.12.17, 71.12.18, 71.12.19, 71.12.20, 71.12.31, 71.12.32, 71.12.33, 71.12.34p, 71.12.35
Coordonnées de l'établissement :
PROJSERV FRANCE
Adresse :
2 Rue DU HOUSSAY
91460 MARCOUSSIS
Liens de succession de l'établissement :
03/04/2018 : Succession
Prédécesseur : PROJSERV FRANCE
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/05/2010
Dénomination : PROJSERV FRANCE
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev2 : 71.12B)
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 3 à 5 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
Publications au Bodacc :
01/12/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3951
NOJO : 7801MYG77952300
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Evry 523 064 947
Dénomination : PROJSERV FRANCE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
01/12/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3952
NOJO : 7801MYG77952600
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Evry 523 064 947
Dénomination : PROJSERV FRANCE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
14/04/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3741
NOJO : 7801MYG64405900
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2020

Numéro d'identification : RCS Evry 523 064 947
Dénomination : PROJSERV FRANCE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
04/02/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°16970
NOJO : 7801MYG63472300
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2019

Numéro d'identification : RCS Evry 523 064 947
Dénomination : PROJSERV FRANCE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
31/01/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3133
NOJO : 7801MYG63412300
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2018

Numéro d'identification : RCS Evry 523 064 947
Dénomination : PROJSERV FRANCE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
16/07/2020 : Modifications générales

Annonce N°2851
NOJO : 007801MYG603919
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Evry 523 064 947
Dénomination : PROJSERV FRANCE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : NASCIMENTO Maria Helena
19/07/2018 : Modifications générales

Annonce N°5049
NOJO : 780117801425216
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Descriptif : Modification de l'adresse du siège.

Numéro d'identification : RCS Evry 523 064 947
Dénomination : PROJSERV FRANCE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
26/06/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5944
NOJO : 117801422214681
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2017

Numéro d'identification : RCS Evry 523 064 947
Dénomination : PROJSERV FRANCE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
22/07/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7714
NOJO : 117801397552021
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2016

Numéro d'identification : RCS Evry 523 064 947
Dénomination : PROJSERV FRANCE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
14/10/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11862
NOJO : 117801378631298
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2015

Numéro d'identification : RCS Evry 523 064 947
Dénomination : PROJSERV FRANCE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
24/07/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7766
NOJO : 117801348752773
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2014

Numéro d'identification : RCS Evry 523 064 947
Dénomination : PROJSERV FRANCE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
09/04/2014 : Modifications générales

Annonce N°4264
NOJO : BXB14092004498M
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVRY (91)
Date de commencement d'activité : 01/05/2010
Descriptif : Modification de l'activité.

Numéro d'identification : RCS Evry 523 064 947
Dénomination : PROJSERV FRANCE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
07/03/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10423
NOJO : 117801316172660
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2013

Numéro d'identification : RCS Evry 523 064 947
Dénomination : PROJSERV FRANCE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
30/06/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9393
NOJO : BXC13169006108Q
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVRY (91)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2012

Numéro d'identification : RCS Evry 523 064 947
Dénomination : PROJSERV FRANCE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
19/11/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°13096
NOJO : BXC12313001235U
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVRY (91)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2011

Numéro d'identification : RCS Evry 523 064 947
Dénomination : PROJSERV FRANCE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
23/06/2010 : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal

Annonce N°1450
NOJO : BXA101670007863
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVRY (91)
Catégorie de création : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal
Date de commencement d'activité : 01/05/2010

Numéro d'identification : RCS Evry 523 064 947
Dénomination : PROJSERV FRANCE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : TOMAZ NASCIMENTO Rui Pedro
Montant du capital : 5000.00 EUR
Historique de l'unité légale :
17/06/2020 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
03/04/2018 : code NIC
Code NIC : 00022
Représentants légaux :
16/04/2014 : Nouveau dirigeant
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2010B01861
Type : Personne Physique

Nom : TOMAZ NASCIMENTO Rui Pedro
Né le 27/10/1972 à Compiègne (FRANCE)
Nationalité : Portugaise
Qualité : Gérant

Adresse :
4 Rue Alfred Dubois
91460 Marcoussis
FRANCE
Dépôts des actes :
28/04/2010 : Statuts constitutifs
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2010B01861
Dépôt : N°6685 déposé le 14/06/2010
Etat : Déposé
Décision : ACTE SSP
19/04/2010 : Acte sous seing privé
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2010B01861
Dépôt : N°6685 déposé le 14/06/2010
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de gérant(s)
Etablissements :
16/04/2014 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2010B01861
Type : Siège

Adresse :
15 Rue du Docteur Charcot
91420 Morangis
FRANCE
16/04/2014 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2010B01861
Type : Etablissement principal

Adresse :
15 Rue du Docteur Charcot
91420 Morangis
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/05/2010
Activité : Bureau d'études techniques d'avant projet et d'exécution dans le secteur du bâtiment, assistance à la mise en oeuvre du chantier, ainsi que toutes activités annexes et connexes, tant sur le territoire français qu'à l'étranger.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Personnes morales :
16/04/2014 : PROJSERV FRANCE
Greffe : Evry (7801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Activité principale : Bureau d'études techniques d'avant projet et d'exécution dans le secteur du bâtiment, assistance à la mise en oeuvre du chantier, ainsi que toutes activités annexes et connexes, tant sur le territoire français qu'à l'étranger.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 14/06/2010

Type de capital : Fixe
Capital : 5000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Septembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 30/09/2011
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
30/09/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2010B01861
Dépôt : N°12673 déposé le 27/09/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2010B01861
Dépôt : N°6834 déposé le 06/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2010B01861
Dépôt : N°1032 déposé le 12/02/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2010B01861
Dépôt : N°3661 déposé le 27/05/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2010B01861
Dépôt : N°15828 déposé le 10/10/2012
Durée de l'exercice : 17
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
30/09/2020 : Compte annuel complet
Greffe : EVRY (7801)
Numéro de dépôt : 6722 du 12/04/2021
Numéro de gestion : 2010B01861
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le N.C            , durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires9 6515 5684 0836 173
ATAutres immobilisations corporelles28 7387 86120 87721 500
BJTOTAL (I)38 38913 42924 96127 673
BXClients et comptes rattachés116 309116 30993 917
BZAutres créances34 90134 90131 222
CFDisponibilités9 4219 42110 447
CHCharges constatées d’avance543543417
CJTOTAL (II)161 175161 175136 002
COTOTAL GENERAL (0 à V)199 56413 429186 135163 675
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel5 0005 000
DDRéserve légale (1)500500
DGAutres réserves40 75630 341
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)4 81510 415
DLTOTAL (I)51 07046 256
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)32 94740 363
DVEmprunts et dettes financières divers (4)4 0005 000
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés26 31318 053
DYDettes fiscales et sociales70 21553 752
EAAutres dettes1 589252
ECTOTAL (IV)135 065117 420
EETOTAL GENERAL (I à V)186 135163 675
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an131 520117 420
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.3 7866 724
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services283 859283 859282 937
FJChiffres d’affaires nets283 859283 859282 937
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges1 247
FQAutres produits2 2174 000
FRTotal des produits d’exploitation (I)287 323286 937
FWAutres achats et charges externes128 639112 375
FXImpôts, taxes et versements assimilés2 4964 394
FYSalaires et traitements102 72584 864
FZCharges sociales41 41267 547
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements5 8384 534
GEAutres charges1 275149
GFTotal des charges d’exploitation (II)282 385273 862
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)4 93713 075
GRIntérêts et charges assimilées1 222926
GUTotal des charges financières (VI)1 222926
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-1 222-926
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)3 71512 149
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital1 611
HDTotal des produits exceptionnels (VII)1 611
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion1790
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)1790
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)1 594-90
HKImpôts sur les bénéfices (X)4951 644
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)288 934286 937
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)284 119276 522
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)4 81510 415
HPRenvois : Crédit-bail mobilier10 47712 045
A1Renvois : Transfert de charges1 247
A2Renvois : Cotisations personnelles de l’exploitant25 74824 002
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles3 4782 0905 568
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles11 9133 7487 8007 861
0NAMORTISSEMENTS Total Général15 3915 8387 80013 429
30/09/2019 : Compte annuel complet
Greffe : EVRY (7801)
Numéro de dépôt : 2580 du 01/02/2021
Numéro de gestion : 2010B01861
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires9 6515 5684 0836 173
ATAutres immobilisations corporelles28 7387 86120 87721 500
BJTOTAL (I)38 38913 42924 96127 673
BXClients et comptes rattachés116 309116 30993 917
BZAutres créances34 90134 90131 222
CFDisponibilités9 4219 42110 447
CHCharges constatées d’avance543543417
CJTOTAL (II)161 175161 175136 002
COTOTAL GENERAL (0 à V)199 56413 429186 135163 675
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel5 0005 000
DDRéserve légale (1)500500
DGAutres réserves40 75630 341
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)4 81510 415
DLTOTAL (I)51 07046 256
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)32 94740 363
DVEmprunts et dettes financières divers (4)4 0005 000
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés26 31318 053
DYDettes fiscales et sociales70 21553 752
EAAutres dettes1 589252
ECTOTAL (IV)135 065117 420
EETOTAL GENERAL (I à V)186 135163 675
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an131 520117 420
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.3 7866 724
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services283 859283 859282 937
FJChiffres d’affaires nets283 859283 859282 937
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges1 247
FQAutres produits2 2174 000
FRTotal des produits d’exploitation (I)287 323286 937
FWAutres achats et charges externes128 639112 375
FXImpôts, taxes et versements assimilés2 4964 394
FYSalaires et traitements102 72584 864
FZCharges sociales41 41267 547
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements5 8384 534
GEAutres charges1 275149
GFTotal des charges d’exploitation (II)282 385273 862
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)4 93713 075
GRIntérêts et charges assimilées1 222926
GUTotal des charges financières (VI)1 222926
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-1 222-926
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)3 71512 149
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital1 611
HDTotal des produits exceptionnels (VII)1 611
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion1790
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)1790
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)1 594-90
HKImpôts sur les bénéfices (X)4951 644
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)288 934286 937
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)284 119276 522
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)4 81510 415
HPRenvois : Crédit-bail mobilier10 47712 045
A1Renvois : Transfert de charges1 247
A2Renvois : Cotisations personnelles de l’exploitant25 74824 002
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles3 4782 0905 568
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles11 9133 7487 8007 861
0NAMORTISSEMENTS Total Général15 3915 8387 80013 429
30/09/2018 : Compte annuel complet
Greffe : EVRY (7801)
Numéro de dépôt : 2268 du 28/01/2021
Numéro de gestion : 2010B01861
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2017
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires9 6515 5684 0836 173
ATAutres immobilisations corporelles28 7387 86120 87721 500
BJTOTAL (I)38 38913 42924 96127 673
BXClients et comptes rattachés116 309116 30993 917
BZAutres créances34 90134 90131 222
CFDisponibilités9 4219 42110 447
CHCharges constatées d’avance543543417
CJTOTAL (II)161 175161 175136 002
COTOTAL GENERAL (0 à V)199 56413 429186 135163 675
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel5 0005 000
DDRéserve légale (1)500500
DGAutres réserves40 75630 341
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)4 81510 415
DLTOTAL (I)51 07046 256
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)32 94740 363
DVEmprunts et dettes financières divers (4)4 0005 000
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés26 31318 053
DYDettes fiscales et sociales70 21553 752
EAAutres dettes1 589252
ECTOTAL (IV)135 065117 420
EETOTAL GENERAL (I à V)186 135163 675
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an131 520117 420
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.3 7866 724
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services283 859283 859282 937
FJChiffres d’affaires nets283 859283 859282 937
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges1 247
FQAutres produits2 2174 000
FRTotal des produits d’exploitation (I)287 323286 937
FWAutres achats et charges externes128 639112 375
FXImpôts, taxes et versements assimilés2 4964 394
FYSalaires et traitements102 72584 864
FZCharges sociales41 41267 547
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements5 8384 534
GEAutres charges1 275149
GFTotal des charges d’exploitation (II)282 385273 862
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)4 93713 075
GRIntérêts et charges assimilées1 222926
GUTotal des charges financières (VI)1 222926
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-1 222-926
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)3 71512 149
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital1 611
HDTotal des produits exceptionnels (VII)1 611
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion1790
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)1790
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)1 594-90
HKImpôts sur les bénéfices (X)4951 644
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)288 934286 937
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)284 119276 522
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)4 81510 415
HPRenvois : Crédit-bail mobilier10 47712 045
A1Renvois : Transfert de charges1 247
A2Renvois : Cotisations personnelles de l’exploitant25 74824 002
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles3 4782 0905 568
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles11 9133 7487 8007 861
0NAMORTISSEMENTS Total Général15 3915 8387 80013 429
30/09/2017 : Compte annuel complet
Greffe : EVRY (7801)
Numéro de dépôt : 4895 du 13/06/2018
Numéro de gestion : 2010B01861
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires9 6515 5684 0836 173
ATAutres immobilisations corporelles28 7387 86120 87721 500
BJTOTAL (I)38 38913 42924 96127 673
BXClients et comptes rattachés116 309116 30993 917
BZAutres créances34 90134 90131 222
CFDisponibilités9 4219 42110 447
CHCharges constatées d’avance543543417
CJTOTAL (II)161 175161 175136 002
COTOTAL GENERAL (0 à V)199 56413 429186 135163 675
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel5 0005 000
DDRéserve légale (1)500500
DGAutres réserves40 75630 341
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)4 81510 415
DLTOTAL (I)51 07046 256
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)32 94740 363
DVEmprunts et dettes financières divers (4)4 0005 000
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés26 31318 053
DYDettes fiscales et sociales70 21553 752
EAAutres dettes1 589252
ECTOTAL (IV)135 065117 420
EETOTAL GENERAL (I à V)186 135163 675
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an131 520117 420
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.3 7866 724
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services283 859283 859282 937
FJChiffres d’affaires nets283 859283 859282 937
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges1 247
FQAutres produits2 2174 000
FRTotal des produits d’exploitation (I)287 323286 937
FWAutres achats et charges externes128 639112 375
FXImpôts, taxes et versements assimilés2 4964 394
FYSalaires et traitements102 72584 864
FZCharges sociales41 41267 547
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements5 8384 534
GEAutres charges1 275149
GFTotal des charges d’exploitation (II)282 385273 862
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)4 93713 075
GRIntérêts et charges assimilées1 222926
GUTotal des charges financières (VI)1 222926
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-1 222-926
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)3 71512 149
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital1 611
HDTotal des produits exceptionnels (VII)1 611
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion1790
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)1790
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)1 594-90
HKImpôts sur les bénéfices (X)4951 644
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)288 934286 937
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)284 119276 522
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)4 81510 415
HPRenvois : Crédit-bail mobilier10 47712 045
A1Renvois : Transfert de charges1 247
A2Renvois : Cotisations personnelles de l’exploitant25 74824 002
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles3 4782 0905 568
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles11 9133 7487 8007 861
0NAMORTISSEMENTS Total Général15 3915 8387 80013 429
30/09/2016 : Compte annuel complet
Greffe : EVRY (7801)
Numéro de dépôt : 7015 du 04/07/2017
Numéro de gestion : 2010B01861
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires9 6515 5684 0836 173
ATAutres immobilisations corporelles28 7387 86120 87721 500
BJTOTAL (I)38 38913 42924 96127 673
BXClients et comptes rattachés116 309116 30993 917
BZAutres créances34 90134 90131 222
CFDisponibilités9 4219 42110 447
CHCharges constatées d’avance543543417
CJTOTAL (II)161 175161 175136 002
COTOTAL GENERAL (0 à V)199 56413 429186 135163 675
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel5 0005 000
DDRéserve légale (1)500500
DGAutres réserves40 75630 341
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)4 81510 415
DLTOTAL (I)51 07046 256
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)32 94740 363
DVEmprunts et dettes financières divers (4)4 0005 000
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés26 31318 053
DYDettes fiscales et sociales70 21553 752
EAAutres dettes1 589252
ECTOTAL (IV)135 065117 420
EETOTAL GENERAL (I à V)186 135163 675
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an131 520117 420
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.3 7866 724
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services283 859283 859282 937
FJChiffres d’affaires nets283 859283 859282 937
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges1 247
FQAutres produits2 2174 000
FRTotal des produits d’exploitation (I)287 323286 937
FWAutres achats et charges externes128 639112 375
FXImpôts, taxes et versements assimilés2 4964 394
FYSalaires et traitements102 72584 864
FZCharges sociales41 41267 547
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements5 8384 534
GEAutres charges1 275149
GFTotal des charges d’exploitation (II)282 385273 862
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)4 93713 075
GRIntérêts et charges assimilées1 222926
GUTotal des charges financières (VI)1 222926
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-1 222-926
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)3 71512 149
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital1 611
HDTotal des produits exceptionnels (VII)1 611
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion1790
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)1790
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)1 594-90
HKImpôts sur les bénéfices (X)4951 644
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)288 934286 937
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)284 119276 522
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)4 81510 415
HPRenvois : Crédit-bail mobilier10 47712 045
A1Renvois : Transfert de charges1 247
A2Renvois : Cotisations personnelles de l’exploitant25 74824 002
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles3 4782 0905 568
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles11 9133 7487 8007 861
0NAMORTISSEMENTS Total Général15 3915 8387 80013 429

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