PROSCRIPTUM

Entreprise

PROSCRIPTUM
Dernière mise à jour : 11/04/2014

Informations de l'établissement :
Date de création : 16/10/2013
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 79995608100019 / Siren : 799956081 / NIC : 00019
N° de TVA : FR 82 799956081
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 25/04/2024
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section R : ARTS, SPECTACLES ET ACTIVITÉS RÉCRÉATIVES
Cette section comprend un vaste éventail d’activités destinées à répondre aux intérêts du grand public en matière de culture, de divertissement et de loisirs, y compris les spectacles et l’exploitation de musées, de salles de jeux, d’équipements sportifs et récréatifs.
90 : Activités créatives, artistiques et de spectacle
Cette division comprend l’exploitation d’installations et la prestation de services en vue de répondre aux intérêts des clients en matière de culture et de divertissement. Elle couvre la production et la promotion de spectacles, d’événements ou d’expositions destinés au grand public, la fourniture des compétences artistiques, créatives et techniques nécessaires à la production de spectacles et de produits artistiques. Cette division ne comprend pas :
- la gestion de musées de toute nature, de jardins botaniques et zoologiques, la préservation de sites historiques et les activités des réserves naturelles (cf. 91)
- les jeux de hasard et d’argent (cf. 92)
- les activités sportives, récréatives et de loisirs (cf. 93)
- la production et la distribution de films (cf. 59.11A, 59.11B, 59.11C, 59.12Z, 59.13A, 59.13B)
- la projection de films (cf. 59.14Z)
- les services de radiodiffusion et de télévision (cf. 60.1, 60.2)
90.0 : Activités créatives, artistiques et de spectacle
Ce groupe comprend :
- les activités de création artistique et des arts du spectacle vivant, ainsi que les activités associées
90.03 : Création artistique
Cette classe ne comprend pas :
- la restauration d’orgues et autres instruments de musique historiques (cf. 33.19Z)
- la production de films (cf. 59.11A, 59.11B, 59.11C et 59.12Z)
- la restauration de meubles à l’exclusion de la restauration dans le cadre de musées (cf. 95.24Z)
90.03B : Autre création artistique
Cette sous-classe comprend :
- les activités des écrivains indépendants, pour tous les sujets, y compris la fiction, les ouvrages techniques, etc.
- les activités des compositeurs de musique
- les activités des journalistes indépendants Produits associés : 90.03.11p, 90.03.12
Coordonnées de l'établissement :
PROSCRIPTUM
Adresse :
CHARMOIS
CHEM DE CHARMOY

21580 AVOT
Historique de l'établissement :
11/04/2014 : activité principale
Activité principale : Autre création artistique (NAFRev2 : 90.03B)
Informations de l'unité légale :
Date de création : 16/10/2013
Dénomination : PROSCRIPTUM
Activité principale : Autre création artistique (NAFRev2 : 90.03B)
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
09/07/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1202
NOJO : 2104MYG38867200
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Dijon 799 956 081
Dénomination : PROSCRIPTUM
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
09/07/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1203
NOJO : 2104MYG38867300
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Dijon 799 956 081
Dénomination : PROSCRIPTUM
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
11/07/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1121
NOJO : 2104MYG34065200
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Dijon 799 956 081
Dénomination : PROSCRIPTUM
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
11/07/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1122
NOJO : 2104MYG34065300
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Dijon 799 956 081
Dénomination : PROSCRIPTUM
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
11/07/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1123
NOJO : 2104MYG34065700
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Dijon 799 956 081
Dénomination : PROSCRIPTUM
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
09/11/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°374
NOJO : 210427888300000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Dijon 799 956 081
Dénomination : PROSCRIPTUM
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
23/08/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1860
NOJO : 210425659100000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Dijon 799 956 081
Dénomination : PROSCRIPTUM
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
07/10/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1639
NOJO : 210424078000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Dijon 799 956 081
Dénomination : PROSCRIPTUM
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
19/11/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2507
NOJO : 210422294400000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Dijon 799 956 081
Dénomination : PROSCRIPTUM
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
13/02/2014 : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal

Annonce N°158
NOJO : BXA140370003688
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Catégorie de création : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal
Date d'immatriculation : 31/01/2014
Date de commencement d'activité : 16/10/2013

Numéro d'identification : RCS Dijon 799 956 081
Dénomination : PROSCRIPTUM
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : DE JESUS Emmanuelle, Irène
Montant du capital : 1000 EUR
Historique de l'unité légale :
11/04/2014 : activité principale
Activité principale : Autre création artistique (NAFRev2 : 90.03B)
Représentants légaux :
29/09/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2014B00101
Type : Personne Physique

Nom : DE JESUS Emmanuelle, Irène
Né le 01/10/1973 à Seclin (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
chemin de Charmoy
Charmois
21580 Avot
FRANCE
Dépôts des actes :
25/02/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2014B00101
Dépôt : N°4836 déposé le 24/08/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
25/02/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2014B00101
Dépôt : N°4836 déposé le 24/08/2015
Etat : Déposé
Décision : suite à cession de parts sociales entre Emmanuelle de JESUS et Ulrich TRITZ
25/02/2014 : Statuts mis à jour
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2014B00101
Dépôt : N°4836 déposé le 24/08/2015
Etat : Déposé
16/10/2013 : Acte sous seing privé
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2014B00101
Dépôt : N°645 déposé le 31/01/2014
Etat : Déposé
Décision : Constitution
16/10/2013 : Acte sous seing privé
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2014B00101
Dépôt : N°645 déposé le 31/01/2014
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de gérant(s)
Etablissements :
29/09/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2014B00101
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
chemin de Charmoy
Charmois
21580 Avot
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 16/10/2013
Activité : Activité de prestation rédactionnelle
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Personnes morales :
29/09/2016 : PROSCRIPTUM
Greffe : Dijon (2104)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Activité principale : Activité de prestation rédactionnelle

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 31/01/2014
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 31/01/2014
Date à laquelle la personne commence son activité : 16/10/2013
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 16/10/2013

Type de capital : Fixe
Capital : 1000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2014
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2014B00101
Dépôt : N°8351 déposé le 29/09/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2014B00101
Dépôt : N°11710 déposé le 09/11/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel simplifié
Greffe : DIJON (2104)
Numéro de dépôt : 6466 du 06/07/2023
Numéro de gestion : 2014B00101
Code activité : 9003B : Activités créatives, artistiques et de spectacle (NAFRev2 : 90)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : DIJON (2104)
Numéro de dépôt : 6881 du 08/07/2021
Numéro de gestion : 2014B00101
Code activité : 9003B : Activités créatives, artistiques et de spectacle (NAFRev2 : 90)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : DIJON (2104)
Numéro de dépôt : 6877 du 08/07/2021
Numéro de gestion : 2014B00101
Code activité : 9003B : Activités créatives, artistiques et de spectacle (NAFRev2 : 90)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : DIJON (2104)
Numéro de dépôt : 6876 du 08/07/2021
Numéro de gestion : 2014B00101
Code activité : 9003B : Activités créatives, artistiques et de spectacle (NAFRev2 : 90)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2017 : Compte annuel simplifié
Greffe : DIJON (2104)
Numéro de dépôt : 7510 du 06/11/2018
Numéro de gestion : 2014B00101
Code activité : 9003B : Activités créatives, artistiques et de spectacle (NAFRev2 : 90)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2016 : Compte annuel simplifié
Greffe : DIJON (2104)
Numéro de dépôt : 7366 du 10/08/2017
Numéro de gestion : 2014B00101
Code activité : 9003B : Activités créatives, artistiques et de spectacle (NAFRev2 : 90)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
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