PROSONO

Cette section comprend diverses activités de soutien aux activités générales des entreprises. Ces activités sont différentes de celles de la section M, car leur objectif premier n’est pas le transfert de connaissances spécialisées.

Cette division comprend la location et la location-bail à des clients d’actifs corporels ou incorporels non financiers, dont un vaste éventail de biens corporels tels que les automobiles, les ordinateurs, les biens de consommation et les machines et le matériel d’usage industriel, en contrepartie de paiements périodiques. Elle est divisée en :
- location de véhicules automobiles ;
- location d’articles de loisirs et de sport et de biens personnels et domestiques ;
- location-bail d’autres machines et équipements utilisés principalement à des fins commerciales, y compris des matériels de transport ;
- location-bail d’actifs incorporels non financiers. Seule la fourniture de contrats de location-exploitation est incluse dans cette division. Cette division ne comprend pas :
- le crédit-bail (cf. 64.91Z)
- la location de biens immobiliers (cf. section L)
- la location d’équipements avec opérateur (cf. activités correspondantes en fonction des activités effectuées avec ces équipements : section F pour la construction, section H pour le transport, etc.)

Ce groupe comprend la location de biens personnels et domestiques, ainsi que la location d’articles de loisirs et de sport et de vidéocassettes. Ces activités couvrent généralement la location à court terme de biens, même si, dans certains cas, ces biens peuvent être loués pour des périodes plus longues.

Cette sous-classe comprend :
- la location de tous types d’articles personnels ou domestiques à des ménages ou à des entreprises (à l’exclusion d’articles de loisirs et de sport) : • textiles, articles d’habillement et chaussures • meubles, articles de poterie et de verrerie, articles pour la cuisine et la table, appareils électriques et électroménagers • articles de bijouterie, instruments de musique, accessoires et costumes de scène • livres, journaux et magazines • machines et équipements utilisés par des amateurs ou dans le cadre d’un loisir (machines pour le bricolage, par exemple) • fleurs et plantes • équipements électroniques pour usage domestique

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la location de voitures, camions, remorques et véhicules de loisirs sans chauffeur (cf. 77.1)
- la location d’articles de loisirs et de sport (cf. 77.21Z)
- la location de vidéocassettes et de DVD (cf. 77.22Z)
- la location de mobilier de bureau (cf. 77.33Z)
- la location de motocycles et de caravanes sans chauffeur (cf. 77.39Z)
- la location, par les blanchisseries, de linge, de vêtements de travail et d’articles similaires (cf. 96.01A et 96.01B) Produits associés : 77.29.11, 77.29.12, 77.29.13, 77.29.14, 77.29.15, 77.29.16, 77.29.19

Cette classe comprend la fabrication d'équipements électroniques audio et vidéo destinés aux loisirs domestiques, aux véhicules automobiles, aux systèmes d'information du public et à l'amplification des instruments de musique.

Cette classe comprend :
-la fabrication de magnétoscopes et d’équipements de reproduction de l'image ; -la fabrication de téléviseurs ;
-la fabrication de moniteurs et d’écrans de télévision ;
-la fabrication de systèmes d’enregistrement et de reproduction audio ; -la fabrication d’équipements stéréo ;
-la fabrication de récepteurs radio ;
-la fabrication de systèmes d’amplification du son ;
-la fabrication de caméscopes destinés à un usage domestique ;
-la fabrication de juke-boxes ;
-la fabrication de matériel d’amplification des instruments de musique et de systèmes d’information du public ;
-la fabrication de microphones ;
-la fabrication de lecteurs CD et DVD ;
-la fabrication de machines à karaoké ;
-la fabrication d’écouteurs (par exemple : radio, stéréo, ordinateur) ;
-la fabrication de consoles de jeux vidéo

Cette classe ne comprend pas :
-la reproduction de supports enregistrés (données informatiques, son, vidéo, etc.) (cf. 18.2) ;
-la fabrication d’équipements informatiques périphériques et d’écrans d’ordinateurs (cf. 26.20Z) ;
-la fabrication de répondeurs téléphoniques (cf. 26.30Z) ;
-la fabrication d’équipements destinés aux services de téléavertissement (cf. 26.30Z) ;
-la fabrication d’appareils de radiotélécommande (radio et infrarouge) (cf. 26.30Z) ;
-la fabrication d’équipements d’enregistrement en studio, tels que des appareils de reproduction, des antennes de transmission et de réception, des caméras vidéo destinées à un usage commercial (cf. 26.30Z) ; -la fabrication d’antennes (cf. 26.30Z) ;
-la fabrication d’appareils photos numériques (cf. 26.70Z) ;
-la fabrication de jeux électroniques (cf.32.40Z)